LES FICHES DE POSTES MASE MÉDITERRANÉE GIPHISE 18 MARS 2021 - MASE Méditerranée
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PRÉSENTATIONS Franck BOULITEAU Stéphanie ENJOLRAS Vania GIRAUD Sylvie SANCHEZ 4 auditeurs ANTHEA CONSEILS pour la région Méditerranée 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 2
PRÉAMBULE L'inter-activité nous permet de répondre à vos besoins. Nous avons besoin de vos questions, de vos remarques, de vos REX Toute question est bienvenue le « chat » est fait pour poser les questions, n’hésitez pas le support vous sera adressé sur demande formulée par mail à : fbouliteau@anthea-conseils.com 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 3
QUIZZ A VOUS DE RÉPONDRE QUESTIONS Votre entreprise emploie : - Moins de 10 salariés - 11 à 20 salariés - 21 à 50 salariés - 51 salariés à 100 salariés - 100 salariés et plus Vous êtes : - Dirigeant - Responsable QSE - Autre Votre entreprise - Est déjà certifiée MASE - N’est pas encore certifiée MASE Votre secteur d’activité : - BTP - Métallurgie - Services aux entreprises - Autres 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 4
OBJECTIF DE LA RÉUNION Déterminer pourquoi et comment utiliser la ou les fiches de postes pour la prévention et la protection des intervenants 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 5
PLAN DE LA RÉUNION AXE 2 : COMPÉTENCES & AXE 3 : RÉALISER LE LE CONTEXTE QUALIFICATIONS TRAVAIL Quelles sont les obligations ? Recruter : La fiche d’expression de La fiche de poste, la fiche besoin, le profil de poste machine, la notice de poste ➢ Du code du travail ? Accompagner, Evaluer : la définition de ➢ Du référentiel ? fonction, le support d’évaluation 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 6
QUIZZ A VOUS DE RÉPONDRE QUESTIONS Qu’est ce qu’une fiche de poste ? A / La description d’une fonction B/ Une consigne d’utilisation des machines C/ Une fiche d’information sur les dangers D / les 3 réponses précédentes E/ aucune bonne réponse 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 8
DE QUOI PARLE T’ON ? La fiche de poste décrit les exigences applicables pour un poste de travail. Elle peut décrire : - le travail attendu (Quoi), la définition de fonction. - Les consignes d’utilisation (comment utiliser un équipement, un produit) – ex : la fiche du poste de travail, fiche machine, etc. 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 9
QUIZZ A VOUS DE RÉPONDRE QUESTIONS Est-il obligatoire de rédiger une fiche de poste ? Réponse A : Oui Réponse B : Non Réponse C : Oui et Non 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 10
QUELLES SONT LES OBLIGATIONS ? QUE DIT LE CODE DU TRAVAIL ? 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 11
LES 9 PRINCIPES DE PRÉVENTION 1.Eviter les risques 9. Donner les 2.Evaluer les instructions risques appropriées 8. Privilégier les 3.Combattre protections les risques à la collectives source 7.Planifier la 4. Adapter le travail prévention à l'homme 6 Remplacer ce qui est 5 Tenir compte de dangereux par ce qui ne l'est l'évolution de la pas ou ce qui l'est moins technique 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 12
QUELLES SONT LES OBLIGATIONS ? Donner des instructions appropriées : 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 13
QUELLES SONT LES OBLIGATIONS ? Le chef d’établissement a l’obligation de dresser la liste des postes de travail qui présentent des risques pour la santé et la sécurité des salariés qui sont sous contrat de travail à durée déterminée ou bien intérimaires compte tenu de la spécificité de leur contrat de travail. 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 14
QUELLES SONT LES OBLIGATIONS ? Cette liste est établie après avis du Comité Social et Economique (CSE) et du médecin du travail. Si aucun des postes de travail de l’établissement ne présente de risques particuliers pour la santé et la sécurité des salariés, un état néant sera établi après avis du CSE et du médecin du travail. La liste des postes de travail présentant des risques particuliers pour la santé et la sécurité ou, le cas échéant, l’état néant, doivent être transmis à l’inspecteur du travail. 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 15
QUELLES SONT LES OBLIGATIONS ? Les travaux figurant sur la liste des travaux interdits, prévue aux articles L. 4154-1, D.4154-1, et L.1251- 10 du code du travail n’ont pas, par construction, à figurer sur cette liste. 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 16
QUELLES SONT LES OBLIGATIONS ? Deux catégories de postes de travail doivent figurer sur la liste établie par le chef d’établissement : 1 - Les travaux dangereux et qui nécessitent une certaine qualification (travaux de maintenance, travaux sur machines dangereuses) ou les travaux exposant à certains risques (travaux en hauteur ; produits chimiques tels que benzène, chlorure de vinyle ; substances telles que l’amiante ; nuisances : bruit - niveau sonore supérieur à 85 dB (A) en moyenne quotidienne ou niveau de crête supérieur à 135 dB -, vibrations). 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 17
QUELLES SONT LES OBLIGATIONS ? Deux catégories de postes de travail doivent figurer sur la liste établie par le chef d’établissement : 2 - Les travaux pour lesquels une formation particulière est prévue par la réglementation : c’est le cas par exemple pour les postes de caristes. 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 18
QUELLES SONT LES OBLIGATIONS ? La liste de l’entreprise peut également être établie après analyse du rapport annuel, présenté au CSE, dressant le bilan de la situation générale de l’établissement en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail. Devraient également figurer sur la liste les postes de travail ayant été à l’origine d’un accident du travail, d’une maladie professionnelle, ou d’incidents répétés. Source : https://travail-emploi.gouv.fr/sante-au- travail/statut-des-travailleurs-et-dispositions- particulieres/article/la-liste-des-postes-a-risques 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 19
QUELLES SONT LES OBLIGATIONS ? QUE DIT LE RÉFÉRENTIEL MASE ? 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 20
QUELLES SONT LES OBLIGATIONS ? Axe 1 : Engagement de l’employeur : • L'intégralité des missions (SSE) est-elle attribuée à des acteurs de l'entreprise ? • Ces acteurs ont-ils connaissance de leurs missions ? • Existe-il un dispositif documentaire (manuel, consignes, instructions, procédures, autres…) ? 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 21
QUELLES SONT LES OBLIGATIONS Axe 2 : Compétences et qualifications L'employeur a-t-il défini un dispositif de recrutement pour les postes de l'entreprise ? Ce dispositif prend-il en compte pour la tenue du poste de travail : • Les missions / tâches du poste ? • Les compétences exigées ? • Les connaissances en matière SSE ? • Les aptitudes médicales nécessaires ? • Les formations / autorisations / habilitations nécessaires ? • Le dispositif de recrutement prévoit-il la formalisation de la mission à accomplir ? • Ce dispositif prévoit il une évaluation de compétence SSE avant l'embauche ? L'employeur a-t-il établi une liste des postes à risques particuliers ? 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 22
QUELLES SONT LES OBLIGATIONS ? Axe 3 : réalisation du travail • Les 9 principes généraux de prévention ont-ils été appliqués pour établir les mesures de prévention issues de l'analyse des risques ? • Les modes opératoires définissent- ils : • Les tâches précises à réaliser ? • Leur ordre / phase / chronologie ? • Les matériels utilisés ? • Les produits utilisés ? • Les risques identifiés ? • Les mesures de prévention associées ? 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 23
AXE 2 : LES COMPETENCES & QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES FICHES DE POSTES / DÉFINITIONS DE FONCTIONS 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 24
POURQUOI FAIRE ? Le recrutement : la fiche d’expression de besoin ou le profil de poste Question Exemple de rubrique Quoi ? La mission Qui ? le métier Où ? Le lieu du travail Quand ? La durée et les dates de la mission Comment ? Les compétences, les risques, les mesures de protection, de prévention, etc. Pourquoi ? Le motif 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 25
COMMENT ? Pour recruter : la fiche d’expression de besoin - ex : fiche OPPBTP La fiche d’expression de besoin : • facilite l'échange d'information entre l'entreprise utilisatrice, l’agence d’intérim et les services de santé au travail, lors du recrutement de travailleurs temporaires. Pour : • une meilleure prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles, • définir précisément le poste à pourvoir, • mettre à disposition le personnel le plus qualifié pour le poste, • mettre en place un suivi médical adapté aux risques. 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 26
COMMENT ? Pour recruter : la fiche d’expression de besoin - ex : fiches OPPBTP 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 27
POURQUOI FAIRE ? Pour accueillir , accompagner, évaluer : la définition de fonction Question Exemple de rubrique Quoi ? La mission Qui ? le métier Où ? Le lieu du travail Quand ? Toute la vie du contrat de travail A l’arrivée de la personne ou après une longue absence Entretien d’évaluation Suivi managérial Comment ? Les responsabilités, les autorités, les exigences du poste, Pourquoi ? Pour manager, pour accompagner, pour évaluer, pour améliorer 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 28
COMMENT ? La définition de fonctions (exemple de rubriques) • Intitulé du poste : • Missions : • La place dans l’organigramme, les liaisons et rattachements hiérarchiques : • Savoirs (connaissances) : • Savoir faire (les activités à réalisés) : • Savoir être (les qualités requises, les comportements attendus) : • La durée du travail : • Les moyens humains ou financiers mis à la disposition du salarié pour la bonne réalisation de ses tâches : • Les risques encourus : • Les mesures de prévention : • Les habilitations requises : • Les aptitudes médicales : • Les EPI : 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 29
COMMENT ? La définition de fonctions d’un auditeur MASE ➢ Exemples de savoir : • Connaissance du code du travail • Connaissance du référentiel MASE • Connaissance des procédures inter MASE • Connaissance des secteurs professionnels • Etc. ➢ Exemples de savoir faire : • Réaliser une réunion d’ouverture • Réaliser un audit système • Réaliser un audit terrain • Collecter les preuves • Réaliser un rapport • Réaliser une réunion de clôture • Présenter le dossier devant le comité de pilotage • Etc. ➢ Exemples de savoir être : • Être exemplaire dans l’application des règles • Mettre à l’aise les audités • Toujours s’appuyer sur les faits, • S’adapter aux situations et aux risques • Être exigeant tout en étant constructif • Remonter les situations dangereuses aux cabinets • Être force de proposition pour le cabinet et ses collègues. 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 30
COMMENT ? La définition de fonctions d’un électricien ➢ Exemples de savoir : • Connaissance des normes techniques • Connaissance de la norme NF C18-510 • Connaissance du matériel XXXXX • Connaissance des procédures de l’entreprise ➢ Exemples de savoir faire : • Réaliser une consignation • Réaliser une VAT • Réaliser … ➢ Exemples de savoir être : • Être exemplaire dans l’application des règles • Alerter ses collègues, la direction, les personnes concernées de situations dangereuses anormales • Remonter les informations sur les situations dangereuses • Proposer des thèmes de causeries • Animer des causeries • Proposer des améliorations • Etc. 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 31
POURQUOI FAIRE ? L’évaluation Question Exemple de rubrique Quoi ? L’évaluation Qui ? Souvent N+1 / N Où ? Le lieu du travail Quand ? En cours ou en fin de mission (intérimaire, CDD, etc.) Entretiens de management (mensuel, trimestriel, annuel) Comment ? Dialogue : Evaluation vs Auto-évaluation Pourquoi ? Pour améliorer, progresser 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 32
COMMENT ? L’évaluation Les informations utiles : • Les retours des visites terrain • Les remontées d’informations de l’année • Les attendus du poste Comment faire ? • Un Dialogue N+1 / N constructif basé sur les faits • Les exigences de la fiche de poste, les réalisations de la période écoulée Evaluer quoi ? • Les savoir et les besoins en formation • Les savoir faire et les besoins de montée en compétence • Les savoir être et les besoins d’amélioration Evaluer pour quoi faire ? • Définir les objectifs d’amélioration • Faire évoluer l’organisation, le poste, • Définir les actions de formation (Plan de formation, etc.) 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 33
LES AUTRES TYPES DE FICHES DE POSTE QUELLES SONT-ELLES ? Titre de la présentation 34
LA FICHE MACHINE La consigne Le Code du travail fixe les obligations en termes d’information et de formation des salariés utilisant des machines. L’employeur a l’obligation d’informer les travailleurs des risques dus aux machines situées dans leur environnement immédiat et aux modifications ayant eu lieu sur ces machines (art. R. 4323-2). L’employeur a également l’obligation de former à la sécurité les opérateurs (de production, de maintenance…) utilisant la machine. Cette formation est renouvelée et complétée aussi souvent que nécessaire si la machine évolue (art. R. 4323-3). La fiche de poste contribue à satisfaire ces deux exigences. 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 35
LA FICHE MACHINE La consigne Question Quoi ? La consigne de sécurité Qui ? Pour les opérateurs, utilisateurs Où ? Sur la machine, sur le poste de travail Quand ? Permanent Comment ? Synthétique, signalétique Pourquoi ? Pour signaler et protéger l’opérateur des dangers 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 36
LA FICHE MACHINE La consigne • Affichée au poste de travail, • Document de référence pour l’utilisation et les réglages de la machine, • Identification des points essentiels liés à l’utilisation et la maintenance en sécurité de la machine. 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 37
LA FICHE MACHINE La consigne Elle rappelle : • Les dangers • Les consignes à respecter • Les EPI nécessaires lors de son utilisation. • Les interdictions 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 38
LA FICHE MACHINE La consigne • Elle traduit ou résume la notice d’utilisation de la machine, • Elle la remplace en l’absence de telle notice (machine ancienne). 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 39
LA FICHE MACHINE La consigne Elle est nécessaire en fonction : • De l’importance des risques, • De la fréquence des changements d’opérateurs 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 40
LA FICHE MACHINE La consigne Proposition de plan type 1. Version de la fiche 2. Photo de la machine 3. Les EPI nécessaires 4. Les opérations réalisées par la machine 5. Les pictogrammes de dangers 6. Les mesures de prévention, opérations ou procédures à respecter 7. Les exigences de qualification 8. Les consignes de secours 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 41
LA FICHE MACHINE La consigne Source INRS ED 126 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 42
LA NOTICE DE POSTE – PRODUIT CHIMIQUE La notice de poste Cadre réglementaire Selon l’article R.4412-39 du Code du travail, « l’employeur établit une notice, dénommée notice de poste, pour chaque poste de travail ou situation de travail exposant les travailleurs à des agents chimiques dangereux. Cette notice, actualisée en tant que de besoin, est destinée à informer les travailleurs des risques auxquels leur travail peut les exposer et des dispositions prises pour les éviter ». 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 43
LA FICHE DE DONNES DE SECURITE – FDS LES 16 RUBRIQUES DE LA FDS 44
LA NOTICE DE POSTE – PRODUIT CHIMIQUE La notice de poste C’est un outil d’information pour la prévention du risque chimique. Elle présente : - les dangers. - les mesures d’organisation et de prévention définies dans le Document Unique d’Evaluation des Risques (DUER) en fonction de la nature du poste de travail. - le déroulement d’une tâche à effectuer : - mode opératoire, - consignes, - avertissements, - EPC, EPI à utiliser, - Les informations sur les secours. 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 45
LA NOTICE DE POSTE – PRODUIT CHIMIQUE La notice de poste A N N E XE - E x e m p l e d e n o t ic e d e p o s t e Notice de poste Produit PRODUIT Fabricant DUPONT DANGERS CONSEILS AUX OPÉRATEURS Conditions d'utilisation : Manuel, Local fermé Hygiène ▪ Ne mangez pas, ne buvez pas, ne fumez pas sur le lieu de travail ▪ Lavez-vous soigneusement les mains en fin de poste avec un savon normalisé ▪ En travaux d'intérieur, changez de vêtements en fin de poste SGH02 de travail et prenez, si possible, une douche Déchets ▪ Triez les résidus de produit et leurs emballages souillés Transport ▪ Ne transportez pas ce produit avec d'autres produits inflammables, combustibles ou explosifs ▪ Évitez toute flamme nue et toute étincelle dans le véhicule de SGH06 transport de ce produit ▪ Transportez le produit dans un récipient hermétiquement fermé et solidement arrimé Substitution du mode opératoire ▪ Ne transvasez pas ce produit dans un récipient non prévu à cet effet et non étiqueté Protection collective et organisation SGH08 ▪ Branchez le dispositif d'aspiration des gaz, vapeurs, fumées ou poussières avant tous travaux ▪ En travaux d'intérieur, quel que soit le mode d'application, ventilez le poste de travail par apport d'air frais (naturel ou forcé) ▪ Balisez la zone de travail RISQUES ▪ H350 Peut provoquer le cancer Protection individuelle ▪ H340 Peut induire des anomalies ▪ Portez le vêtement de protection et les gants en Nitrile doublé génétiques coton ▪ H226 Liquide et vapeurs ▪ En travaux d'intérieur et d'extérieur, portez le masque inflammables respiratoire AP3 qui vous a été fourni ▪ H315 Provoque une irritation ▪ En travaux d'intérieur, portez les lunettes de protection qui cutanée vous ont été fournies ▪ H319 Provoque une sévère irritation des yeux ▪ H311 Toxique par contact cutané ▪ H331 Toxique par inhalation CONTIENT BRAI DE HOUILLE (8001-58-9) Stockage XYLENE (95-47-6) ▪ Stockez le produit dans un endroit frais, ventilé, à l'abri de toute source de chaleur et de toute flamme INFORMATIONS ▪ Assurez-vous que les signalements normalisés correspondant aux risques d'incendie et d'explosion sont bien affichés sur la FABRICANT >>> 18 mars 2021 3Les Fiches de Postes 46
CONCLUSION La ou les fiches de postes doivent être réalisées non pas seulement parce que c’est obligatoire mais pour leur utilité pour : • Recruter • Accompagner • Informer • Evaluer • Protéger • Manager C’est un support d’information au service de la prévention et la protection des intervenants et des interventions La forme et le fond des documents sont réfléchis pour répondre à cette finalité. 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 47
N’OUBLIEZ PAS… LE REFERENTIEL LES CONSEILS DE MASECOTTE 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 48
N’OUBLIEZ PAS… LE SITE DE L’INRS QUELQUES SITES UTILES OPPBTP ROME Bossons futés 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 49
N’OUBLIEZ PAS… NOTRE PAGES ACTUALITES MASE NOTRE PAGE ANTHEA CONSEILS SUR LINKEDIN Restez informé, abonnez vous à notre page ANTHEA CONSEILS https://www.linkedin.com/company/2255121 /admin/ 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 50
NOUS CONNAITRE POUR EN SAVOIR PLUS SUR ANTHEA CONSEILS Titre de la présentation 51
NOTRE ENGAGEMENT : UNE APPROCHE EXIGEANTE CONSTRUCTIVE TERRAIN L’exigence fait progresser Encourager Le système au service du terrain Le laxisme fait régresser Ne pas décourager C’est sur le terrain que tout se passe 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 52
ANTHEA CONSEILS NOTRE PRÉSENCE DANS LA REGION HAUTS DE FRANCE MASE59 62 Hauts 80 76 de France02 08 60 50 14 95 57 27 51 55 67 61 78 MASE 77 MASE54 29 91 22 53 NORMANDIE 28 10 EST 88 35 52 72 56 / IDF45 89 90 68 MASE 41 70 Franck BOULITEAU Stéphanie ENJOLRAS Vania GIRAUD Sylvie SANCHEZ 44 21 49 ATLANTIQUE37 18 58 36 39 85 71 79 86 03 23 MASE 01 74 17 16 87 RHONE 63 42ALPES 69 73 19 38 24 15 43 33 46 48 07 26 05 4 auditeurs ANTHEA CONSEILS pour la région Méditerranée MASE 47 12 40 SUD OUEST 82 30 MASE 84 04 06 32 81 34 MEDITERANEE 13 31 83 64 11 65 09 66 2B NOTRE PRESENCE NATIONALE 2A 971 2018 2019 2020 972 973 MASE MASE NB 16 18 19 COTE D’IVOIRE ANTILLES GUYANNE auditeurs Nb audits 229 247 180 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 53
NOS CLIENTS NOUS EVALUENT 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 54
NOS CLIENTS NOUS EVALUENT 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 55
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DOMAINES DE COMPETENCES Qualité, santé Audits de Cabinet certification sécurité, environnement, Améliorons agréé pour Sureté, Anti- les audits de ensemble corruption Audits internes ISO 9001-14001- labellisation 45001, 26000, « Alsace Accompagnement 37001 Excellence » Audits internes Formation Accompagnement Formation 18 mars 2021 Les Fiches de Postes 57
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