La cotisation Recupel sur les appareils électro. Tarifs valables à partir du 1er juillet 2019.
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La cotisation Recupel sur les appareils électro. Tarifs valables à partir du 1er juillet 2019.
COTISATION RECUPEL SUR LES APPAREILS ÉLECTRO
La liste d'appareils comprend les appareils électro sur lesquels une cotisation Recupel est d'application et se divise en 10 catégories principales
sur base des catégories indiquées dans la directive européenne 2002/96/3G. Ces 10 catégories sont le fondement de la liste d'appareils.
Au sein de ces catégories, une distinction est faite entre 'domestique' et 'professionnel'. Ce n’est pas l’utilisateur ou l'environnement qui
déterminent le caractère domestique ou professionnel des appareils, mais bien des critères objectifs, tels que le poids et la puissance. Vous
trouverez toutes les infos sur www.recupel.be/fr/pourquoi-recycler/comment-faire-la-distinction-entre-déchets-électro-
professionnels-et-domestiques.
Chaque catégorie possède une numérotation à 4 chiffres:
les deux premiers chiffres indiquent l'appartenance à la catégorie européenne DEEE
les deux derniers chiffres renvoient aux sous-catégories. Ce qui correspond à un chiffre inférieur à 50 pour les appareils domestiques et à
un chiffre supérieur ou égal à 50 pour les appareils professionnels
La liste d'appareils
La section relative aux appareils domestiques est limitative, tandis que la section relative aux appareils professionnels est illustrative.
Si vous ne trouvez pas un appareil dans la liste, cela ne signifie pas nécessairement qu’il est exempté de la cotisation Recupel. Cela peut signifier
que le produit n’est pas explicitement mentionné dans la liste illustrative des appareils professionnels.
Vous pouvez poser une question sur un produit via le formulaire de contact en ligne, dans la rubrique 'Contactez-nous’
A t t e n t i o n : le système de recherche doit être considéré comme une aide à la recherche. La liste d'appareils publiée sur le site web reste la seule source de référence.
DOMESTIQUE PROFESSIONNEL
Une cotisation ‘tout compris’ s’applique aux appareils Une cotisation ‘administrative’ est d’application pour les
domestiques. Les revenus de ces cotisations permettent à appareils électro professionnels lors de leur mise sur le
Recupel de coordonner et d’organiser la collecte, le tri, le marché. Cette cotisation administrative couvre les frais
traitement et le recyclage des déchets électro en Belgique. administratifs et le rapportage de Recupel, mais pas les frais
de collecte et de traitement. Les coûts pour le transport et
le traitement de ces appareils sont calculés lorsque
l’appareil usagé est remis pour traitement. Depuis janvier
2012, un montant annuel total minimum et maximum
s’applique aux appareils professionnels.
Vous êtes un détenteur professionnel? Nous vous conseillons de collaborer avec l’un de nos partenaires Recupel. Ce sont des collecteurs
agréés/centres de traitements autorisés. Ils travaillent avec ce que l’on appelle une ‘Charte’. Contactez-les et laissez-les établir une offre pour la
collecte et/ou le traitement de vos appareils électr(on)iques usagés. Vous trouverez toutes les informations à ce sujet sur
www.recupel.be/recupel-recycleur.
Remarques:
les appareils électro mentionnés sur la liste d'appareils détaillée, intégrés dans toutes les caravanes et les motorhomes de plus de 3,5 tonnes, sont soumis à la
cotisation Recupel, conformément aux listes d'appareils
la cotisation Recupel réclamée pour les appareils mentionnés sur les listes des appareils détaillées, couvre également les frais des lampes à décharge pouvant se
trouver dans ces appareils
pour les armatures des lampes à décharge, la cotisation Recupel est à payer tant sur les armatures que sur les lampes à décharge incorporées.
DÉFINITION POIDS: les poids mentionnés dans la liste des appareils font référence au poids total du produit et des accessoires, c’est-à-dire les pièces, les sous-unités
et les matériaux de consommation qui sont vendus avec l’appareil comme un seul numéro d’article, y compris les câbles livrés, mais à l’exclusion du matériel de
conditionnement, du manuel et des batteries. Ce poids doit en principe être égal au poids indiqué dans un catalogue et/ou dans une fiche technique fourni(e) par le
producteur. A défaut de catalogue ou de fiche, la facture de vente ou un autre document de vente délivré par le producteur, ou encore un document certifié par un
réviseur d’entreprise indépendant, peut être utilisé comme début de preuve du poids.
21. Gros appareils ménagers
Appareils domestiques, avec une cotisation « tout compris » TVA Comprise Hors TVA
01.01 Appareils de réfrigération et de congélation (avec compresseur ou système d'absorption) € 10,0000 € 8,2645
01.02 Gros et petit blanc € 1,0000 € 0,8264
01.03 Petits appareils de refroidissement, de ventilation, de chauffage et de conditionnement d'eau € 0,0500 € 0,0413
Appareils professionnels, avec une cotisation administrative TVA Comprise Hors TVA
01.50 Appareils de réfrigération et de congélation € 0,2500 € 0,2067
01.51 Gros blanc € 0,2500 € 0,2067
2. Petits appareils ménagers
Appareils domestiques, avec une cotisation « tout compris » TVA Comprise Hors TVA
02.01 Petits appareils € 0,0500 € 0,0413
02.02 Appareils de nettoyage et de traitement du textile € 1,0000 € 0,8264
Appareils professionnels, avec une cotisation administrative TVA Comprise Hors TVA
02.50 Petit blanc € 0,2500 € 0,2067
3. Equipements informatiques et de télécommunication
Appareils domestiques, avec une cotisation « tout compris » TVA Comprise Hors TVA
03.01 Moniteurs € 0,5000 € 0,4132
03.02 Autres équipements informatiques et de télécommunication € 0,0500 € 0,0413
03.03 Cartouches/ toners € 0,0000 € 0,0000
03.04 Câbles, blocs multiprises, adaptateurs secteur, chargeurs pour batteries € 0,0121 € 0,0100
Appareils professionnels, avec une cotisation administrative TVA Comprise Hors TVA
03.50 Appareils ICT € 0,1210 € 0,1000
4. Matériel grand public
Appareils domestiques, avec une cotisation « tout compris » TVA Comprise Hors TVA
04.01 Téléviseurs € 5,0000 € 4,1322
04.02 Autres appareils audio-vidéo € 0,3000 € 0,2479
Appareils professionnels, avec une cotisation administrative TVA Comprise Hors TVA
04.50 Appareils audio-vidéo € 0,3630 € 0,3000
5. Matériel d'éclairage
Appareils domestiques, avec une cotisation « tout compris » TVA Comprise Hors TVA
05.01 Lampes à décharge € 0,1000 € 0,0826
Armatures pour lampes à incandescence, lampes halogènes et lampes à économie d'énergie/ lampes à
05.02 € 0,0121 € 0,0100
fluorescence E14-27 (tension basse et/ou réseau) et LEDS
05.03 Lampes LED € 0,1000 € 0,0826
Appareils professionnels, avec une cotisation administrative TVA Comprise Hors TVA
Armatures pour lampes à décharge, armatures pour lampes à économie d'énergie/ lampes à
05.50 € 0,0121 € 0,0100
fluorescence et LEDS
36. Outils électriques et électroniques (à l’exception des gros outils industriels fixes)
Appareils domestiques, avec une cotisation « tout compris » TVA Comprise Hors TVA
06.01 Matériel (de jardin) électrique et électronique € 0,0500 € 0,0413
Appareils professionnels, avec une cotisation administrative TVA Comprise Hors TVA
06.50 Matériel (de jardin) électrique et électronique € 0,5000 € 0,4132
06.55 Machines et outils électriques et électroniques € 0,1210 € 0,1000
7. Jouets, équipements de loisir et de sport
Appareils domestiques, avec une cotisation « tout compris » TVA Comprise Hors TVA
07.01 Appareils destinés aux loisirs, aux hobbys, au jeu,... € 0,0500 € 0,0413
07.02 Equipements de loisir et de sport € 0,4000 € 0,3306
8. Dispositifs médicaux (à l'exception de tous les produits implantés et infectés)
Appareils domestiques, avec une cotisation « tout compris » TVA Comprise Hors TVA
08.01 Dispositifs médicaux avec marquage CE médical - domestiques € 0,4000 € 0,3306
Appareils professionnels, avec une cotisation administrative TVA Comprise Hors TVA
08.50 Dispositifs médicaux avec marquage CE médical € 0,1210 € 0,1000
08.51 Lecteurs de glycémie € 0,1210 € 0,1000
08.52 Appareils vétérinaires € 0,1210 € 0,1000
9. Instruments de mesure et de contrôle
Appareils domestiques, avec une cotisation « tout compris » TVA Comprise Hors TVA
09.01 Appareils pour installations et alimentations électriques € 0,0500 € 0,0413
09.02 Instruments de mesure et de contrôle € 0,0500 € 0,0413
09.03 Instruments de mesure et de contrôle matériel (de jardin) € 0,0500 € 0,0413
09.04 Détecteurs de fumée/chaleur (autonomes et non autonomes) € 0,4000 € 0,3306
09.06 Détecteurs de CO autonomes € 0,2500 € 0,2066
09.07 Petit matériel d'installation électrique € 0,0121 € 0,0100
Appareils professionnels, avec une cotisation administrative TVA Comprise Hors TVA
09.50 Outillage de test et de mesure pour automotive € 0,5000 € 0,4132
09.51 Appareils de laboratoire € 0,1210 € 0,1000
09.52 Appareils de test et de mesure (autres que ceux dans 09.50) € 0,1210 € 0,1000
09.54 Appareils pour installations et alimentations électriques € 0,1210 € 0,1000
10. Distributeurs automatiques
Appareils professionnels, avec une cotisation administrative TVA Comprise Hors TVA
Distributeurs automatiques avec refroidissement/chauffage et distributeurs automatiques de
10.50 € 0,2500 € 0,2067
produits alimentaires
10.51 Distributeurs automatiques sans refroidissement/chauffage € 0,1210 € 0,1000
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1. Gros appareils ménagers
Tarifs valables à partir du 1er juillet 2019.
01.01 Appareils de réfrigération et de congélation (avec compresseur ou système d'absorption)
TVA Comprise Hors TVA
Appareils domestiques, avec une cotisation « tout compris » € 10,0000 € 8,2645
Appareil combiné
Tous les appareils avec porte(s) aménagée(s) à l'intérieur
réfrigérateur/congélateur
Appareil de climatisation (y inclus les
Tous les appareils avec cordon et fiche (tous les appareils avec raccordement autre que cordon et fiche ⇒
appareils de traitement d'air ainsi que
01.50)
les pompes à chaleur)
Cave à vin / cave de vieillissement de
v i n / a r m o i r e s d e m i s e à t e m p é r a t u r e Toutes les caves à vin/cave de vieillissement de vin/armoire de mise à température de vin
de vin
Congélateur horizontal (bahut) Tous les appareils ayant un seul couvercle
Congélateur vertical (armoire) Tous les appareils, à l'exclusion de ceux avec porte transparente
Tous les appareils avec compresseur ou système d'absorption dont le poids est < 40 kg et la puissance < 750 W
Déshumidificateur d'air (sans compresseur ni système d'absorption ⇒ 01.03). Appareils dont le poids est ≥ 40 kg ou dont la puissance
est ≥ 750 W ⇒ 01.51
Tous les appareils avec porte intérieure aménagée (à l'exclusion des réfrigérateurs avec système d'absorption
Réfrigérateur
fonctionnant uniquement sur secteur 230 V)
R é f r i g é r a t e u r / C o n g é l a t e u r p o r t a b l e Tous les appareils portables avec compresseur ou système d'absorption
R e f r o i d i s s e u r d e b o u t e i l l e s d e t a b l e / Tous les refroidisseurs de bouteilles de table et tous les refroidisseurs de vin de table avec compresseur ou
Refroidisseur de vin de table système d'absorption (autres ⇒ 01.03)
Système de climatisation pour lits Tous les appareils avec cordon et fiche
01.02 Gros et petit blanc
TVA Comprise Hors TVA
Appareils domestiques, avec une cotisation « tout compris » € 1,0000 € 0,8264
Appareil combiné lave-linge/sèche-
Tous les appareils à l'exclusion des appareils avec raccordement multiphasé
linge
Banc solaire Tous les appareils
Chauffe-plats / Chauffe-assiettes
Tous les appareils encastrables avec tiroir (autres ⇒ 02.01)
encastrable
Ciel solaire Tous les appareils
Cuisinière au gaz avec élément
Tous les appareils dont la puissance du plus petit bec de gaz < 3,5 kW
électrique/électronique
Cuisinière électrique Tous les appareils dont la puissance de la plus petite plaque de cuissonLave-vaisselle Tous les appareils à l'exclusion des appareils avec raccordement multiphasé
Miniwash Tous les appareils
P l a q u e d e c u i s s o n o u c h a u f f e - p l a t s a u Tous les appareils (multiples) dont la puissance du plus petit bec de gaz < 3,5 kW avec au moins un composant
gaz (multiple) électrique ou électronique
Plaque de cuisson ou chauffe-plats
Tous les appareils dont la puissance de la plus petite plaque de cuisson < 2,9 kW (simple ⇒ 02.01)
électrique (multiple)
Plaque teppanyaki encastrable Toutes les plaques tepanyaki encastrables avec une puissance > 2 kW (autres ⇒ 02.01)
Radiateur à bain d'huile Tous les appareils d'une puissance < 5 kW
Séchoir Tous les appareils à l'exclusion des ceux avec raccordement multiphasé
Petits appareils de refroidissement, de ventilation, de chauffage et de conditionnement
01.03
d'eau
TVA Comprise Hors TVA
Appareils domestiques, avec une cotisation « tout compris » € 0,0500 € 0,0413
Tous les appareils avec alimentation connectés sur le réseau électrique pourvus d’un cordon et d’une fiche, via un adaptateur, via pile(s), connexion USB, via
énergie solaire et/ou hydraulique ou via une autre source d’énergie de courant électrique.
Tous les appareils électriques pourvus d'un réservoir sous pression rempli de résine échangeuse d'ions et avec
Adoucisseurs d'eau/détarteur
un contenu de résine < 50 L (si capacité ≥ 50 L ⇒ 01.51)
Amplificateur de radiateur Cfr. Ventilateur.
Tous les appareils électriques mobiles comme p.ex. les chauffes-terrasses et chauffes-serres (à l'exception des
Appareil de chauffage mobile
radiateurs à bain d'huile ⇒ 01.02)
Appareil de filtrage d'eau Tous les appareils électriques
Appareil de refroidissement / Tous les appareils électriques pourvus d'un condenseur céramique fonctionnant selon le principe Peltier (y
Chauffage compris les pompes à bière pour usage domestique)
Appareil d'ozone Tous les appareils d'ozone électriques pour le traitement de l'eau
Bouillotte Tous les appareils électriques
Brumisateur pour terrarium Tous les appareils électriques
Chauffe-lit / Chauffe-matelas Tous les chauffe-lits/chauffe-matelas électriques
Clavier pour réglage de la
Voir Commande à distance sous la catégorie 03.02
climatisation
Coussin chauffant Tous les appareils électriques y compris les coussins chauffants des sièges de voiture
Couverture électrique Toutes les couvertures électriques pour le dessus
Tous les appareils sans compresseur ni système d'absorption dont le poids est < 40 kg et la puissance < 750 W
Déshumidificateur d'air
(avec compresseur ou avec système d'absorption ⇒ 01.01)
Distributeur d'eau Tous les appareils électriques sans compresseur
Distributeur d'eau filtrée Tous les appareils électriques
Elements chauffant pour terrarium Tous les appareils électriques
Frigo / Frigo à vin / Refroidisseur de
Tous les frigos/frigos à vin, refroidisseurs de bouteilles de table électriques, refroidisseurs de vin de table
bouteilles de table / Refroidisseur de
électriques, autres que ceux mentionnés sous la rubrique 01.01, p.ex. selon le principe Peltier
vin de table
Frigo à vin Cfr. Frigo / Frigo à vin / Refroidisseur de bouteilles de table / Refroidisseur de vin de table.
Générateur de pluie pour terrarium Tous les appareils électriques
Générateur de vapeur pour hammam Tous les générateurs de vapeur pour hammam avec réservoir ≤ 20 L
Humidificateur d'air Tous les appareils électriques avec un réservoir d'eau ≤ 20 L (si réservoir d'eau > 20 L → 01.51)
Neutralisant de calcaire Tous les appareils électriques
Panneau radiant mobile Tous les appareils électriques mobiles
Purificateur d'air / Appareil
Tous les appareils électriques mobiles
d'aération
Radiateur à rayonnement infrarouge Tous les radiateurs à rayonnement infrarouge pour divers usages (p.ex.: sauna, ...)
Refroidisseur de bouteille de table Cfr. Frigo / Frigo à vin / Refroidisseur de bouteilles de table / Refroidisseur de vin de table.
Refroidisseur de vin de table Cfr. Frigo / Frigo à vin / Refroidisseur de bouteilles de table / Refroidisseur de vin de table.
6Télécommande Voir 'Commande à distance' sous la catégorie 03.02
Textile électronique Tous les textiles équipés d'un composant chauffant
Tous les ventilateurs électriques pour usage individuel, isolé et/ou pour montage au mur, au plafond, à une
Ventilateur
fenêtre, une porte, sur ou autour d'un radiateur, d'un appareil de chauffage ou de climatisation
01.50 Appareils de réfrigération et de congélation
TVA Comprise Hors TVA
Appareils professionnels, avec une cotisation administrative € 0,2500 € 0,2067
Appareils pour la réfrigération, la conservation et l’entreposage de produits alimentaires (autres que ceux repris dans la catégorie domestique 01.01), comme
par exemple:
Appareil combiné
Tous les appareils avec porte(s) non aménagée(s) à l'intérieur
réfrigérateur/congélateur
Congélateur horizontal (bahut) Tous les appareils avec plus d'un couvercle ou sans couvercle
Congélateur rapide Tous les appareils
Congélateur vertical (armoire) Tous les appareils avec porte transparente
Distributeur d'eau Tous les appareils électriques avec compresseur
Machine à glaçons Tous les appareils avec une production de glaçons de > 15 kg
Tous les appareils avec porte(s) intérieure(s) non aménagée(s) et tous les appareils (avec ou sans aménagement
Réfrigérateur
de la porte intérieure) avec système d'absorption fonctionnant uniquement sur secteur de 230 V
Refroidisseur rapide Tous les appareils
Tous les systèmes, y compris les comptoirs frigorifiques. Soumis sont les composants frigorifiques, électriques
Système frigorigique
et électroniques. Remarque: la cotisation Recupel est due par unité contenant la partie compresseur
Appareils pour la réfrigération, la conservation et l'entreposage de produits autres qu'alimentaires (autres que ceux repris dans la catégorie 01.01), comme
par exemple:
Congélateurs biomédicaux verticaux
Tous les appareils
et horizontaux
Conservateur de sperme Tous les appareils
Réfrigérateur de banque de sang Tous les appareils
Réfrigérateurs de pharmacie Tous les appareils
Equipements pour la climatisation - avec compresseur - (autres que ceux repris dans la catégorie domestique 01.01 ), comme par exemple:
Appareil de climatisation (y compris
Tous les appareils avec raccordement autre que cordon et fiche (tous les appareils avec cordon et fiche ⇒
les appareils de traitement d'air et les
01.01). Remarque: la cotisation Recupel est due par unité contenant la partie compresseur
pompes à chaleur)
01.51 Gros blanc
TVA Comprise Hors TVA
Appareils professionnels, avec une cotisation administrative € 0,2500 € 0,2067
Appareils de conditionnement d’eau (autres que ceux repris dans la catégorie domestique 01.03), comme par exemple:
Tous les appareils électriques pourvus d'un cordon et d'une fiche et/ou fonctionnant sur pile(s), pourvus d'un
Adoucisseur d'eau / détarteur
récipient sous pression rempli de résine échangeuse d'ions et avec un contenu de résine de ≥ de 50 L
Appareil de filtrage d'eau Tous les appareils avec raccordement autre que cordon et fiche
Générateur de vapeur pour hammam Tous les générateurs de vapeur pour hammam avec un réservoir > 20 L
Neutralisant de calcaire Tous les appareils avec raccordement autre que cordon et fiche
Equipements pour la ventilation et le traitement de l'air (sans compresseur ou système d'absorption) (autres que ceux repris dans la catégorie domestique
01.03) comme par exemple:
7Déshumidificateur d'air Tous les appareils dont le poids ≥ 40 kg ou la puissance ≥ 750 W
Tous les appareils pourvus d'un cordon et d'une fiche et/ou fonctionnant sur pile(s) avec un réservoir d'eau >
Humidificateur d'air
20 L
Tous les ventilateurs (encastrables ou non) à l'exception de tous les appareils mentionnés sous la catégorie
Ventilateur
01.03 ainsi que les ventilateurs destinés à être encastrés dans d'autres appareils électriques et électroniques
Equipements pour le nettoyage du textile ou de la vaisselle (autres que ceux repris dans la catégorie domestique 01.02), comme par exemple:
Appareil combiné lave-linge/sèche-
Tous les appareils avec raccordement multiphasé
linge
Essoreuse Tous les appareils avec raccordement multiphasé
Tous les appareils avec raccordement multiphasé et appareils pourvus d'un système de paiement avec pièces
Lave-linge
de monnaie ou autre moyen de paiement
Lave-vaisselle Tous les appareils avec raccordement multiphasé, y compris les lave-vaisselles à avancement automatique
Séchoir Tous les appareils avec raccordement multiphasé
Gros appareils pour chauffer (autres que ceux repris dans la catégorie domestique 01.03), comme par exemple:
Boiler Tous les appareils électriques
Chauffage à accumulation Tous les appareils
Radiateur à bain d'huile Tous les appareils d'une puissance ≥ 5 kW
Gros appareils pour la préparation et la transformation de produits alimentaires (autres que ceux repris dans la catégorie domestique 01.02), comme par
exemple:
Appareils électriques pour la
Tous les appareils autres que ceux repris dans la catégorie domestique 02.01
préparation de pain et de pâtisserie
Appareils électriques pour la
Tous les appareils pour la préparation de vin
préparation de vin
Bain-Marie Tous les appareils électriques
Cuisinière au gaz avec élément
Tous les appareils dont la puissance du plus petit bec de gaz ≥ 3,5 kW
électrique/électronique
Cuisinière électrique Tous les appareils dont la puissance de la plus petite plaque de cuisson ≥ 2,9 kW
Four Tous les appareils d'une puissance ≥ 5 kW
Grill encastrable et pose libre Tous les appareils avec raccordement multiphasé uniquement
Tous les appareils qui ne peuvent pas fonctionner de manière autonome y compris les appareils avec
Hotte aspirante
canalisation d'air pour système central
Plaque de cuisson et/ou chauffe-plats
Tous les appareils dont la puissance de la plus petite plaque de cuisson ≥ 2,9 kW
électriques (multiple)
P l a q u e d e c u i s s o n o u c h a u f f e - p l a t s a u Tous les appareils dont la puissance du plus petit bec de gaz ≥ 3,5 kW avec au moins un composant électrique/
gaz (multiple) électronique
Tiroir à vide Tous les appareils
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2. Petits appareils ménagers
Tarifs valables à partir du 1er juillet 2019.
02.01 Petits appareils
TVA Comprise Hors TVA
Appareils domestiques, avec une cotisation « tout compris » € 0,0500 € 0,0413
Tous les appareils avec alimentation connectés sur le réseau électrique pourvus d’un cordon et d’une fiche, via un adaptateur, via pile(s), via une connexion
USB, via énergie solaire et/ou hydraulique ou via une autre source d’énergie de courant électrique.
Tous les appareils électriques sans marquage CE médical (pour les appareils avec marquage CE médical: voir
Aérosol
08.01)
Aiguiseur à couteaux / Aiguiseur à
Tous les appareils électriques, y compris les appareils combinés
ciseaux
Aiguiseur de ciseaux Cfr. Aiguiseur à couteaux / Aiguiseur à ciseaux.
A n t i - / c h a s s e - / t u e - i n s e c t e s , v e r m i n e , Tous les anti-/chasse-/tue-insectes, vermine, rongeurs électriques, y compris les repousseurs d'insectes,
rongeurs vermine, rongeurs fonctionnant par émission d'ultrasons et ceux fonctionnant avec pastilles et/ou liquide
Appareil à cigarettes Tous les appareils électriques
Appareil à croque-monsieur Tous les appareils électriques pouvant griller maximum 4 croque-monsieur simultanément
Appareil à hot-dogs Tous les appareils électriques
Appareil à raclette Tous les appareils électriques
Appareil anti-aboiements Tous les appareils électriques
Appareil anti-cellulite Tous les appareils électriques
Appareil anti-rides Tous les appareils électriques
Appareil d'acupuncture Tous les appareils électriques
Appareil d'aromathérapie Tous les appareils électriques
Appareil de bronzage facial Tous les appareils électriques
Appareil de décongélation Tous les appareils électriques
Appareil de garde au chaud Cfr. Chauffe-assiettes / Appareil de garde au chaud.
Appareil de luminothérapie (Bright-
Tous les appareils électriques
Light)
Appareil de manicure et/ou pédicure Tous les appareils électriques
Tous les appareils de massage électriques (y compris massage facial et les accessoires érotiques) dont le poids
Appareil de massage
net de l'appareil < 1 kg et/ou puissance maximale de 200 W
Appareil de massage des pieds Tous les appareils électriques
Appareil de massage facial Cfr. Appareil de massage.
Appareil de nettoyage à ultrasons Tous les appareils électriques pour le nettoyage de monnaies, bijoux, etc.
Appareil de pédicure Cfr. Appareil de manicure et/ou pédicure.
Appareil de soins des vêtements Tous les appareils à vapeur pour défroisser et/ou rafraîchir les vêtements
Appareil de stimulation musculaire Tous les appareils électriques
Appareil d'épilation Tous les appareils électriques (pour rasage, épilation,... + tous les appareils pour épilation à la cire)
Appareil d'épilation nasale /
Tous les appareils électriques
auriculaire
Appareil pour emballage sous vide Tous les appareils électriques avec une puissance ≤ 200 W
Appareil pour teindre les cheveux Tous les appareils électriques fonctionnant sur pile(s)
Tous les appareils électriques (p.ex. brosse à dents, bain de bouche, douche buccale, appareil de fil dentaire,
Appareils d'hygiène de la bouche
racloir de langue)
Applicateur de mascara Tous les appareils électriques
9Tous les appareils qui fonctionnent uniquement sur batterie ou avec une alimentation de 12 V. Combinés
Aspirateur (rechargeable) aspirateur/aspirateur de table, robots d'aspiration et aspirateurs 230 V : voir 02.02. Aspirateur pour outils (de
jardinage) électriques et électroniques : voir 06.01 ou 06.50
Aspirateur de table Cfr. Aspirateur (rechargeable).
Barbecue Tous les appareils pourvus d'éléments électriques/électroniques
Base pour siège auto pour enfant Tous les appareils électriques
Batteur Tous les appareils électriques
Boîte aux lettres Toutes les boîtes aux lettres électriques et électroniques mobiles ≤ 30 kg (boîtes aux lettres > 30 kg → 03.50)
Boucheuse Tous les appareils électriques
Bouilloire Tous les appareils électriques avec un contenu ≤ 2,5 L
Briquet Tous les briquets électriques (pour cuisinière au gaz, barbecue, etc.)
Brosse / Fer à f ris er Tous les appareils électriques
Brosse à chaussures Tous les appareils électriques
Brosse à dents Cfr. Appareils d'hygiène de la bouche.
Cafetière Tous les appareils électriques, modèles de table ou encastrables, avec un réservoir d'eau < 2 L
Capteur pour plantes Tous les appareils électriques et électroniques destinés à contrôler la santé des plantes
Casque sèche-cheveux Tous les appareils électriques portables sans pied
Ceinture sauna Tous les appareils électriques
Centrifugeuse Tous les appareils électriques avec une capacité maximale de 3,5 kg / 3 L de fruits/légumes
Chatière Tous les appareils électriques
Chaudière de brassage de bière Tous les appareils électriques
Chauffe-assiettes / Appareil de garde
Tous les appareils électriques avec une puissance < 400 W et prévus pour < 30 assiettes (encastrable → 01.02)
au chaud
Chauffe-biberon et/ou chauffe-tasse Tous les appareils électriques permettant de réchauffer/garder au chaud biberons et/ou tasses
Chauffe-lait/refroidisseur de lait Tous les appareils électriques pour le refroidissement, le chauffage ou la cuisson du lait
Chauffe-pied électrique Tous les appareils électriques
Chauffe-plats Tous les appareils électriques individuels
Chauffe-tasse(s) Cfr. Chauffe-biberon et/ou chauffe-tasse.
Cigarette électronique Tous les appareils électriques
Cocktailshaker Cfr. Milkshaker / Cocktailshaker.
Coffre-fort Tous les coffres-forts électriques et électroniques mobiles ≤100 kg. (Coffre-fort > 100 kg ⇒ 03.50)
C o l l i e r p o u r a n i m a u x ( t e c h n o l o g i e R F ) Tous les colliers électriques pour animaux selon la technologie Radio Frequency
Coquetière Tous les appareils électriques pouvant cuire maximum 8 oeufs simultanément
Couteau Tous les appareils électriques
Crêpe party Tous les appareils électriques avec une puissance ≤ 2,5 kW
Cuiseur à vapeur Tous les appareils électriques mobiles
Cuiseur de riz Tous les appareils électriques avec un contenu ≤ 3,5 L
Cuiseur rapide Tous les appareils mobiles
Cuiseur/appareil à pâtes Tous les appareils électriques avec un contenu de ≤ 10 L
Culotte amincissante Tous les appareils électriques
Déshydrateur de fruits Tous les appareils électriques
Désodorisant Cfr. Diffuseur d'arômes / Désodorisant.
Détecteur de taches d'urine Tous les appareils électriques
Diffuseur d'arômes / Désodorisant Tous les appareils électriques avec un contenu ≤ 20L
Distributeur de savon (automatique
Tous les appareils électriques
ou non)
Eplucheur de pommes de terre Tous les appareils électriques
Essoreuse à salade Tous les appareils électriques
Fer à repasser Tous les appareils électriques mobiles
10Fer à repasser à vapeur avec ou sans
Tous les appareils électriques mobiles
générateur de vapeur externe
Fontaine à eau pour chiens et chats Tous les appareils électriques
Fontaine intérieure Tous les appareils électriques
Fontaine pour boissons et denrées
Tous les appareils électriques avec une capacité de < 2 kg
sous forme liquide
Tous les appareils électriques avec un contenu ≤ 6 L huile/graisse (capacité d'utilisation maximale), y compris
Friteuse
les encastrables
Fromagère Tous les appareils électriques
Gaufrier Tous les appareils électriques avec une puissance ≤ 2 kW
Grill (pose libre) Tous les appareils électriques pose libre (uniquement raccordement monophasé)
Grille-pain Tous les appareils électriques pouvant griller maximum 4 toasts simultanément
Hachoir Tous les appareils électriques
Hachoir à viande Tous les appareils électriques avec une puissance ≤ 1,3 kW
Hairstyler Tous les appareils électriques
Horloge individuelle (modèle de table,
Tous les appareils électriques individuels
isolée, horloge murale, etc.)
Horloge mère Tous les appareils électriques
Incubateur Tous les appareils électriques
Tous les appareils électriques sans marquage CE médical (pour les appareils avec marquage CE médical: voir
Inhalateur pour l'asthme
08.01)
Jouet pour animaux Tous les appareils électriques
Jouets érotiques Cfr. Appareil de massage.
Lamp UV pour les ongles Tous les appareils électriques
Lampe à infrarouge Tous les appareils électriques
Laveur de vitre Tous les appareils électriques avec un contenu ≤ 2 L
Litière Tous les appareils électriques
Loupe éclairante Tous les appareils électriques
Machine à barbe à papa Tous les appareils électriques
Tous les appareils électriques sans compresseur ou système d'absorption et ne fonctionnant pas selon le
Machine à bière pression principe Peltier (pour les appareils fonctionnant selon le principe Peltier → 01.03 Appareils de
refroidissement et de chauffage)
Machine à donuts Tous les appareils électriques
Machine à espresso Tous les appareils électriques avec une capacité maximale de 40 tasses par heure
Machine à gâteau Tous les appareils électriques
Tous les appareils électriques permettant de fabriquer des glaçons, y compris les broyeurs à glace - avec une
Machine à glaçons / Broyeur à glace
production de glaçons ≤ 15 kg
Machine à pain Tous les appareils électriques pouvant cuire maximum 1 pain à la fois
Machine à popcorn Tous les appareils électriques
Machine à soda Tous les appareils électriques
Machine d'embouteillage Tous les appareils électriques
Mangeoire pour reptiles Tous les appareils électriques
Milkshaker / Cocktailshaker Tous les appareils électriques
Miroir Tous les appareils électriques pour les soins du visage
Mixeur Tous les appareils électriques y compris les batteurs, les fouets,... dont la longueur de la garde/barre ≤ 30 cm
Toutes les montres électroniques et/ou les montres à quartz, notamment les montres-bracelets et les montres
Montre
de poche
Montre de poche Cfr. Montre.
Montre-bracelet Cfr. Montre.
Moteur pour machine à pâte Tous les moteurs électriques pour machines à pâte, livrés séparément ou non
Mouche-bébé Tous les appareils électriques
11Moulin à café Tous les appareils électriques d'un contenu ≤ 300 g
Moulin à céréales Tous les appareils électriques
Moulin à épice Cfr. Poivrier / Salière / Moulin à épice.
Nettoyant / Peeling pour visage Tous les appareils électriques
Nettoyeur de sol Tous les nettoyeurs de sol avec système d'essorage électrique
Nettoyeur pour dentier/prothèse Tous les appareils électriques
Nettoyeur UV Tous les appareils électriques
Ouvre-bocal Tous les appareils électriques
Ouvre-boîte Tous les appareils électriques y compris les appareils combinés
Ouvre-bouteille Tous les appareils électriques
Pierrade Tous les appareils électriques y compris les encastrables
Planche à repasser active Tous les appareils électriques pliables
Plaque de cuisson ou chauffe-plats
Tous les appareils électriques avec une puissance ≤ 2,9 kW (Multiple ⇒ 01.02)
(simple)
Plaque teppanyaki encastrable Toutes les plaques teppanyaki encastrables avec une puissance ≤ 2 kW (autres ⇒ 01.02)
Plongeur électrique Tous les appareils électriques
Poches à douille à pâte et crème Tous les appareils électriques
Poêle à pizza Tous les appareils électriques
Poivrier / Salière / Moulin à épice Tous les appareils électriques
Poubelle/seau Tou(te)s les poubelles/seaux électriques à ouverture automatique
Presse-agrumes Tous les appareils électriques
Racloir de langue Cfr. Appareils d'hygiène de la bouche.
Râpe à fromage Tous les appareils électriques
Rasoir Tous les appareils électriques
Rasoir anti-peluches Tous les appareils électriques
Rasoir jetable Tous les rasoirs jetables électriques ou électroniques
Relax pour bébé Tous les appareils électriques
Repose-pied chauffant Tous les appareils électriques
Répulsif pour animaux de toutes
Tous les appareils électriques
sortes
Réveil (sans radio ou lecteur CD) Tous les appareils électriques
Robot de cuisine (food processor) Tous les appareils électriques ayant un contenu ≤ 7 L / 7 kg
Robot de repassage Tous les appareils électriques
Salamandre Tous les appareils électriques avec une puissance de ≤ 2 kW
Saucière Tous les appareils électriques ayant un contenu ≤ 1 L
Sauna pour le visage Tous les appareils électriques
Sèche-cheveux Tous les appareils électriques à l’exclusion des sèche-cheveux muraux
Séchoir à herbes Tous les appareils électriques
Semelles thermiques Tous les appareils électriques
Set à fondue Tous les appareils électriques
Set à friser Tous les appareils électriques
Set gourmet Tous les appareils électriques
Sorbetière Cfr. Turbine à glaces / Sorbetière.
Soude-sac Tous les appareils électriques d'une puissance ≤ 200 W
Stérilisateur Tous les appareils électriques convenant pour maximum 12 biberons ou autres récipients (p.e. pot à confiture)
Stérilisateur à ultraviolets Tous les appareils électriques
Système de protection de lunette de Tous les appareils électriques pour l'application/le remplacement d'une housse en plastique sur la lunette des
WC WC
Théière Tous les appareils électriques avec un réservoir d'eau ≤ 2 L
12Tous les appareils électriques sans marquage CE médical (pour les appareils avec marquage CE médical → voir
Tire-lait
08.01)
Toilette pour enfants Tous les appareils électriques, avec module sonore intégré ou pas
Tondeuse / Brosse de toilettage pour
Tous les appareils électriques
animaux
Tondeuse à barbe Tous les appareils électriques
Tondeuse à cheveux Tous les appareils électriques
Tournebroche Tous les appareils électriques
Trancheuse Tous les appareils électriques avec un diamètre de couteau ≤ 190 mm
Turbine à glaces / Sorbetière Tous les appareils électriques d'un contenu ≤ 2 L
Wok Tous les appareils électriques y compris les encastrables
Yaourtière Tous les appareils électriques avec un contenu ≤ 1,5 kg
02.02 Appareils de nettoyage et de traitement du textile
TVA Comprise Hors TVA
Appareils domestiques, avec une cotisation « tout compris » € 1,0000 € 0,8264
Aspirateur à eau Cfr. Aspirateur et/ou aspirateur à eau.
Aspirateur de table Voir 02.01
Tous les appareils fonctionnant sur secteur 230 V dont les récipients à poussière et/ou à eau ont une
contenance < 10 L et qui doivent être connectés sur le réseau électrique domestique pour exécuter leur tâche
Aspirateur et/ou aspirateur à eau principale, ainsi que les combinés aspirateur/aspirateur de table et les robots d'aspiration (à l'exception des
aspirateurs pour outils électriques tels que visés dans la catégorie 06.01 et 06.50) (autres appareils électriques
rechargeables ou les appareils avec un adaptateur 12 V → 02.01)
Calendre à repasser Tous les appareils à l'exclusion des appareils avec raccordement multiphasé
Cireuse Tous les appareils dont le poids < 15 kg
Combinaison aspirateur/nettoyeur de
Tous les appareils dont le poids < 15 kg
sols
Machine à coudre Tous les appareils avec moteur incorporé
Machine à tricoter Tous les appareils pourvus d'un cordon et d'une fiche
Nettoyeur à vapeur Tous les appareils dont le poids < 15 kg
Nettoyeur de sol Tous les appareils dont le poids < 15 kg
Presse-pantalon Tous les appareils
02.50 Petit blanc
TVA Comprise Hors TVA
Appareils professionnels, avec une cotisation administrative € 0,2500 € 0,2067
Appareils de nettoyage, de traitement du textile et d’entretien du textile (autres que ceux repris dans la catégorie domestique 02.02), comme par exemple:
Aspirateur et/ou aspirateur à eau Tous les appareils dont le contenu du récipient à poussière et/ou à eau ≥ 10 L
Cireuse Tous les appareils dont le poids ≥ 15 kg
Combinaison aspirateur / nettoyeur
Tous les appareils dont le poids ≥ 15 kg
pour sols
Laveur de vitres Tous les appareils électriques avec un contenu > 2 L
Nettoyeur à vapeur Tous les appareils dont le poids ≥ 15 kg
Nettoyeur pour sol Tous les appareils dont le poids ≥ 15 kg
Appareils pour la couture, le tricot, le tissage et autres formes de transformations des textiles (autres que ceux repris dans la catégorie domestique 02.02),
comme par exemple:
Machine à coudre Tous les appareils avec moteur non incorporé
13Machine à tricoter Tous les appareils avec raccordement autre que cordon et fiche
Appareils pour le soin des cheveux, appareils pour le massage et pour autres soins corporels ( y compris les désodorisants et aromatiseurs), comme par
exemple:
Tous les appareils de massage électriques (y compris massage facial et les accessoires érotiques) pourvus d'un
Appareil de massage cordon et d'une fiche et/ou fonctionnant sur pile(s) et/ou alimentation via une connexion USB, avec un poids
net de l'appareil ≥ 1 kg et/ou avec une puissance ≥ 200 W
Appareil pour teindre les cheveux Tous les appareils électriques à l'exception de ceux fonctionnant sur pile(s)
Aromatiseurs / désodorisants Tous les appareils électriques avec un contenu > 20L
Baignoire pour animaux Tous les appareils électriques avec cordon et fiche et/ou fonctionnant sur pile(s)
Capsule correctrice de silhouette Tous les appareils électriques avec cordon et fiche et/ou fonctionnant sur pile(s)
Casque sèche-cheveux Tous les appareils mobiles électriques sur pied et tous les appareils fixes
Distributeur d'essuie-mains Tous les appareils électriques avec cordon et fiche et/ou fonctionnant sur pile(s)
Sèche-cheveux mural Tous les appareils électriques avec cordon et fiche et/ou fonctionnant sur pile(s)
Sèche-mains Tous les appareils électriques avec cordon et fiche et/ou fonctionnant sur pile(s)
Appareils pour préparations culinaires, comme par exemple:
Appareil à croque-monsieur Tous les appareils électriques avec une capacité de plus de 4 croque-monsieur à la fois
Appareil de cuisson pour pâtes Tous les appareils électriques avec un contenu > 10 L
Appareil pour emballage sous vide Tous les appareils avec une puissance > 200 W
Balance de cuisine Tous les appareils électriques avec une capacité ≥ 6 kg
Bouilloire électrique Tous les appareils électriques avec un contenu > 2,5 L
Cafetière Tous les appareils électriques (y compris les incastrables) avec un réservoir d'eau ≥ 2 L
Centrifugeuse Tous les appareils électriques avec une capacité de plus de 3,5 kg / 3 L de fruits/légumes
Chauffe-assiettes Tous les appareils avec une puissance ≥ 400 watts ou avec une capacité de plus de 30 assiettes
Chauffe-lait / eau / fourrage pour les
Tous les appareils électriques
entreprises de bétails
Coquetière Tous les appareils électriques cuisant plus de 8 oeufs en même temps
Crêpe party Tous les appareils avec une puissance > 2,5 kW
Cuiseur à riz Tous les appareils électriques avec un contenu > 3,5 L
Fontaine pour boissons et denrées Tous les appareils électriques pourvus d'un cordon et d'une fiche et/ou fonctionnant sur pile(s) avec une
sous forme liquide capacité ≥ 2 kg
Tous les appareils électriques avec un contenu > 6 L huile/graisse (capacité d'utilisation maximale) y compris
Friteuse
les encastrables
Gaufrier Tous les appareils avec une puissance > 2 kW
Grille-pain Tous les appareils électriques avec une capacité de plus de 4 toasts à la fois
Hachoir à viande Tous les appareils avec une puissance > 1,3 kW
Machine à espresso Tous les appareils électriques avec une capacité de plus de 40 tasses par heure
Machine à pain Tous les appareils électriques avec une capacité de plus d'un pain à la fois
Mixeur Tous les mixeurs y compris les batteurs, les fouets, ... dont la longueur de la garde/barre > 30 cm
Moulin à café Tous les appareils électriques avec un contenu > 300 gr
Plaque de cuisson et chauffe-plats
Tous les appareils avec une puissance > 2,9 kW
(simple)
Robot de cuisine Tous les appareils électriques avec un contenu > 7 L / 7 kg
Salamandre Tous les appareils électriques avec une puissance de > 2 kW
Saucier Tous les appareils électriques avec un contenu > 1 L
Soude-sac Tous les appareils avec une capacité > 200 W
Soupière Tous les appareils électriques
Stérilisateur Tous les appareils convenant pour plus de 12 biberons
14Système de levage Pour des appareils pour préparations culinaires
Théière Tous les appareils avec un réservoir d'eau > 2 L
Trancheuse Tous les appareils électriques avec un diamètre de couteau > 190 mm
Turbine à glaces / Sorbetière Tous les appareils avec un contenu > 2 L
Yaourtière Tous les appareils électriques avec un contenu > 1,5 kg
Fers à repasser et autres appareils pour le repassage, le calandrage et d’autres formes d’entretien de vêtements, comme par exemple:
Fer à repasser Tous les appareils fixes ou sur pied
Fer à repasser à vapeur avec ou sans
Tous les appareils fixes ou sur pied
générateur de vapeur
Machine à repasser/Calandreuse Tous les appareils avec raccordement multiphasé
Toutes les planches à repasser actives non-pliables pourvues d'un cordon et d'une fiche et/ou fonctionnant
Planche à repasser active
sur pile(s)
Réveils, montres et autres équipements destinés à mesurer, indiquer ou enregistrer le temps - Appareils professionnels, comme par exemple:
Horloge mère Tous les appareils électriques avec raccordement autre que cordon et fiche
Pointeuse Toutes les pointeuses et autre appareillage pour l'enregistrement du temps
15Retour à l'aperçu
3. Equipements informatiques et de télécommunication
Tarifs valables à partir du 1er juillet 2019.
03.01 Moniteurs
TVA Comprise Hors TVA
Appareils domestiques, avec une cotisation « tout compris » € 0,5000 € 0,4132
Tous les appareils avec alimentation connectés sur le réseau électrique pourvus d’un cordon et d’une fiche, via un adaptateur, via pile(s), via une connexion
USB, via énergie solaire et/ou hydraulique ou via une autre source d’énergie de courant électrique.
Moniteur Tous les moniteurs sans tuner ou interface incorporé (moniteurs avec tuner ou interface incorporé ⇒ 04.01)
03.02 Autres équipements informatiques et de télécommunication
TVA Comprise Hors TVA
Appareils domestiques, avec une cotisation « tout compris » € 0,0500 € 0,0413
Tous les appareils avec alimentation connectés sur le réseau électrique pourvus d’un cordon et d’une fiche, via un adaptateur, via pile(s), via une connexion
USB, via énergie solaire et/ou hydraulique ou via une autre source d’énergie de courant électrique.
Tous les accessoires destinés à être connectés aux produits repris sous la rubrique 03.02, énumérés sous
Ordinateur Personnel Desktop et Ordinateur Personnel Laptop/ GSM/ Smartphone... pour l'utilisation et/ ou
la mise au point de fonctions et/ ou autres modalités d'utilisation de ces produits ou autres appareils qui y
Accessoires sont raccordés, tels que le contrôle du volume, le réglage de l'image, l'accès rapide à certaines fonctions,
programmes ou documents, l'économie d'énergie, les fonctions 'voix', fonctions webcam, la reconnaissance
d'empreintes digitales, la reconnaissance oculaire, le contact sans fil, etc. Les claviers d'ordinateur et les souris
d'ordinateur sont mentionnés séparément sous la rubrique 03.02
Adaptateur secteur/chargeur de
Voir 03.04
batteries
Agrafeuse (pour bureau) Toutes les agrafeuses électriques
Appareil de lecture à haute voix Tous les appareils qui transposent, de manière autonome, un texte écrit en texte parlé
Tous les appareils GPS portables (ou non), (détachables ou non), incorporés ou montés, y compris les appareils
Appareil GPS pour information de la vitesse limitée, des radars fixes, de l'information routière et les systèmes `monitoring
enfants' basés sur la technique GPS
Tous les téléphones portables/smartphones (y compris toutes les combinaisons possibles avec, e.a. des
Appareil GSM / Smartphone
calculatrices, organisateurs, GPS)
Tous les appareils multifonctionnels (MFP) qui combinent imprimante et/ou scanner et/ou photocopieur
Appareil multifonctionnel
et/ou fax dans un seul appareil avec un poids de ≤ 30 kg
Tous les postes fixes fonctionnant seuls ou reliés par câble au central téléphonique, tous les appareils de
Appareil téléphonique téléphone mobiles fonctionnant via une station locale/DECT (y compris appareil VOIP - téléphone USB). Dans
le cas de vente par set, compter une cotisation Recupel par appareil qui le compose
Appareils de back-up Cfr. Mémoires externes.
Tous les accessoires portables électriques vendus séparément, pouvant uniquement être utilisés en
Appareils divers avec application combinaison avec des appareils de télécommunication repris dans cette catégorie (kit mains-libres portable
exclusivement télécom (headset avec cordon, écouteurs bouchon, oreillettes, casque sans fil bluetooth,...)) y compris tous les kits
mains libres encastrables vendus séparément
Tous les appareils NFC (Near Field Communication) vendus séparément pour une transmission de données
Appareils NFC
sans fil utilisant une bande de fréquence ISM de 13,56 MHz
Avertisseur de messages Tous les appareils qui émettent un signal (lumineux, sonore, ...) à la réception d'un message (tel qu'un e-mail)
Avertisseur de radar Tous les avertisseurs de radar fixes, de radars mobiles et de pertubation du trafic
Beamer Cfr. Projecteur.
Tous les boîtiers d'ordinateurs (tour ou caisse) avec alimentation incorporée, avec ou sans autres composants
Boîtier d'ordinateur
d'ordinateurs montés (barebones)
Boîtier HD Tous les boîtiers HD avec alimentation incorporée, avec ou sans autres composants électroniques incorporés
Borne d'arcade pour tablette Toutes les bornes d'arcade pour les jeux sur tablettes
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