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Edition n°4 - Bulletin Municipal - Février 2022
Municipalité
Les évènements
Les associations
La Tribune politique
Nos champions locaux
Nos acteurs économiques
Si Saint Romain m’était conté
2
LES NOUVEAUX ACTEURS DE LA VIE
ÉCONOMIQUE DE NOTRE COMMUNE
Nous avons le plaisir d’accueillir un nouveau commerce sur notre commune. Nous lui souhaitons la
bienvenue ainsi que tous nos vœux de réussite et de partage avec les habitants de St Romain le Puy.
Bienvenue au Petit Atelier Motoculture !
Ouverture du Petit Atelier Motoculture, réparation et entretien
de matériels parc et jardin.
Patrice Chassagneux intervient sur tous types de matériels de
jardin quelle qu’en soit la marque : tondeuses, autoportées,
motoculteurs, taille-haies, débroussailleuses, tronçonneuses...
Vous avez des difficultés pour transporter votre matériel, pas
d’inquiétude, il pourra le récupérer en appliquant un forfait
déplacement.
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1 chemin de la pra St Romain le Puy
Trois lettres DAE et une croix verte sur un boîtier
Lorsqu’une personne est victime d’un arrêt cardiaque, utiliser dans les premières minutes un
Défibrillateur Automatisé Externe (DAE) peut lui sauver la vie et lui éviter d’avoir de graves
séquelles.
Avant de penser à localiser un défibrillateur cardiaque, il est important d’appeler le SAMU
(15). Votre interlocuteur pourra déclencher une intervention des secours sans perdre de
temps. Essayez de trouver quelqu’un capable de trouver un DAE et restez proche de la
victime pour commencer le massage cardiaque.
Liste de défibrillateurs de Saint Romain le Puy :
• Mairie, Place de l’Hôtel de Ville. • Ecole maternelle, rue du 11 novembre.
• Club Moritel, Place de la république. • Pôle enfance, rue de l’ancienne Poste.
• Pôle Jeunes, lieu dit La Roue. • Salle Marcoux, rue du Collège.
• Salle Rapp, lieu dit la Roue. • Salle Clavelloux, rue du Collège.
• Le Prieuré, le Pic.
ÉDITO 3
Mes chers administrés,
C’est toujours un plaisir renouvelé et combien important de m’adresser à vous pour cette
nouvelle année : période encore bien difficile pour chacun d’entre nous, face à ce virus.
Chaque année est marquée par des perspectives et des évènements heureux ou
malheureux, des douleurs, des bonheurs ressentis personnellement ou collectivement.
A travers cet édito, c’est l’occasion de vous souhaiter à tous :
SOMMAIRE
l’énergie, la force et l’enthousiasme nécessaires pour transformer Les nouveaux acteurs de la vie
2
nos vœux en réalité. S’il me fallait n’en formuler qu’un pour cette économique de notre commune
année, je l’emprunterai à ce proverbe africain « Seul on va plus 3 Edito
4 Municipalité
vite, ensemble on va plus loin ». Notre cap est de nous rassembler
10 Conseils Municipaux
pour être plus fort, de privilégier ce qui nous unit, au détriment de 17 Aux côtés de nos acteurs locaux
ce qui nous divise. 18 Aux côtés de nos champions locaux
20 Si Saint Romain m’était conté...
22
Belle année 2022 Tribune politique
24 Actu Loire Forez Agglomération
Annick Brunel 26 Tout ce qui change en 2022
27 Associations
32 Etat civil
Mairie de Saint Romain le Puy
Tél : 04 77 76 60 55
www.mairie-saintromainlepuy.fr
sg@ville-srlp.fr - elus@ville-srlp.fr
Directeur de publication : Annick Brunel
Conception & Rédaction : Gérard Di Fruscia, Cyril Ronze,
Suivez l’actualité de votre commune en Jean-Paul Ferré, Nathalie Fernandez, Sébastien Olivier,
temps réel en téléchargeant ILLIWAP sur votre Angelo Manieri.
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Crédits photos : Mairie de Saint Romain le Puy, Adobe stock
Scannez le QR code de St Romain Le Puy ou
entrez le code @42285
Impression : Laumacom
Téléchargement gratuit et sans engagement Tél : 04 27 26 00 40 - www.laumacom.com
Tirage en 2000 exemplaires. N°135.
4 MUNICIPALITÉ La semaine bleue Dans le cadre de la semaine bleue, un thé dansant a été organisé à la salle Clavelloux par le CCAS (Centre Communal d’Action Social). Malgré les contraintes sanitaires une centaine de personnes a répondu présente. La jovialité était de rigueur avec le rythme donné par l’orchestre TORTI. A l’heure du goûter, les participants se sont régalés avec pâtisseries, café, thé et jus de fruits servis par les bénévoles. Une réussite due à l’implication des membres du CCAS, des élus et des agents de la commune. Un moment toujours apprécié Le mercredi 8 décembre, le CCAS a organisé une distribution de colis à destination des aînés de la commune. L’opération était menée par Maryse Rodriguez, élue en charge des affaires sociales. Ce sont près de 350 colis qui ont été distribués tout au long de la journée. Mme le maire, Annick Brunel, s’est rendue auprès des 37 résidents en EHPAD pour leurs remettre un coffret bien-être. « À l’approche de Noël, c’est un moment toujours attendu et apprécié par les personnes que nous visitons » témoigne Annick Brunel. Une cérémonie exceptionnelle Samedi 3 décembre, une cérémonie exceptionnelle a réuni les couples de la commune qui fêtaient 50, 60 et 65 ans de mariage. Une médaille de la ville et une composition florale ont été remises à chacun, après un discours chaleureux de Mme le maire. 8 couples récipiendaires pour les noces d’or : Michèle Caillet et Patrick Dupuy Chantal Romier et Marcel Quiblier Annie Narbonnet et Michel Boulard Marie Vassal et Patrick Chanal Dany Mancini et Max Nier Monique Salvetti et Felix Tissot Cécile Delforges et Jean-Claude Boehm 5 couples pour les noces de diamant : Lucienne Sauvage et Gilbert Veyrard Annie Beaudry et Antoine Montagne Carmène Grimaldi et Paul Marret Josiane Mathelin et Jean-Claude Pomport Marcelle Tabard et Julien Clavelloux Un seul couple pour les noces de palissandre (65 ans de mariage) : Jeanine Ardaillon et Antoine Venditti. Ce moment convivial s’est clôturé autour d’un buffet offert par la municipalité.
MUNICIPALITÉ 5 Le 22 novembre, élections du CMJ ! Les jeunes étaient très motivés puisque nous avons eu 38 candidatures en primaire et 13 au collège. A l’issue du scrutin 10 élèves de primaire et 10 collégiens ont été élus. Ces nouveaux jeunes, accompagnés de leurs parents ont été reçus en Mairie en présence de Mme le Maire et des élus. Par la suite, une valisette contenant un nécessaire de travail leur a été remise. Les anciens élus 2018-2021 ont fini sur une note de gaieté lors d’une dernière soirée organisée au Pôle Jeunes. Nous leur souhaitons bonne continuation. Ho ho ho, le Père Noël est passé ! Mardi 14 décembre, les élèves de CP ont reçu la visite surprise du Père Noël. Il a remis à chacun d’entre eux, un dictionnaire offert par la Mairie. Un moment magique où nous avons pu voir des étoiles pétiller dans les yeux des enfants. Inscriptions sur les listes électorales Vous venez d’emménager à Saint-Romain-le-Puy ? Vous êtes nouvel arrivant mais vous n’avez pas encore fait votre inscription sur les listes électorales ? Vous avez déménagé mais vous n’avez pas quitté la commune ? Vérifiez votre inscription sur les listes électorales sur le site : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R51788 ! Pour vous inscrire sur les listes électorales, rendez-vous également sur : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1372 ou directement en mairie ! Munissez-vous d’une pièce d’identité en cours de validité et d’un justificatif de domicile. Si vous avez changé d’adresse et que vous êtes déjà inscrit sur les listes électorales de la commune, merci de renouveler votre demande d’inscription afin de mettre à jour vos informations ! Attention : Pour voter lors des prochaines élections présidentielles, vous avez jusqu’au vendredi 4 mars 2022 inclus pour vous inscrire sur les listes électorales ! Voici quelques dates à retenir : • Samedi 12 février Chantier participatif de mise en valeur du site du prieuré, à 8h00, sur le parking. • Samedi 12 mars Chantier participatif de mise en valeur du site du prieuré, à 8h00, sur le parking. • Samedi 19 mars Remise des prix du concours des maisons fleuris 2021 à 10h30, salle François Moritel. • Samedi 2 avril Chantier participatif de mise en valeur du site du prieuré et du jardin médiéval, à 8h00, sur le parking.
6 MUNICIPALITÉ
Un groupe de jeunes soudé pour vous représenter !
Nous vous remercions de nous avoir fait confiance lors des élections du 22 novembre 2021.
Nous sommes les représentants des enfants et des jeunes de la commune, nous sommes à votre écoute.
Nous avons plusieurs idées en tête et nous ferons de notre mieux pour les réaliser.
NOUS SOMMES MOTIVES !
Koszyk Titouan
Mes projets étaient de
construire un skatepark, créer D’Onodrio Lucas
diverses compétitions (sportives Je suis content d’être au CMJ
Guillaume Olivia
ou d’autres thèmes), mettre et de pouvoir participer au
en place des activités, etc… projet de ma ville.
J’espère pouvoir en réaliser au
moins une.
Marquis Lilian Fernandez Berthelot
Je me suis présenté au cmj Méline
car j’ai plein de projets qui Je suis très heureuse d’être élue
me tiennent à cœur pour ma pour la 2ème fois au Conseil
commune surtout le projet de Municipal des Jeunes. Mes idées Geraci Mila
faire un pumptrack où les vélos sont entre autres, de créer des
skates rollers et trottinettes seront maisons à insectes, un nouveau
les bienvenus en espérant que préau au collège, d’agrandir le
mon projet soit réalisé. parcours de santé…
Massacrier Charlotte
Je tiens à dire que je suis très
heureuse d’être élue au CMJ.
Roche Lucie Zagarrio Lilou Que je voulais aider les gens
de la commune et j’ai plein
d’idée bien pour la commune.
Fernandez Berthelot
Clovis
Je suis heureux d’avoir été élu,
Sivard Léna merci de votre confiance. Si vous
Je voudrais représenter tous avez oublié de lire mes projets, je Crepet Mathis
les jeunes du village et faire un vais vous les raconter. Mes projets Je suis content d’être au C.M.J.
skate parc pour les adolescents. sont de décorer la fontaine, de
faire un passage piéton 3D vers
l’école, une maison à insectes et
un skatepark.
Genevrier Pierre
Hecart Nans Je voudrais replanter des arbres
Pereira Louane
dans la cour de récréation et
devant l’école.
Falcon Louise
Paillier Léonie Heureuse et fière d’être saint
Je suis heureuse d’avoir été romanaise, je souhaite m’investir Ladret Vénus
élue au CMJ, je vais essayer de au CMJ, aller à la rencontre On pourrait ramasser les
réaliser les projets qui me seront des habitants, tout en créant de déchets de St Romain le Puy
peut-être donnés. Merci d’avoir nouveaux projets comme des une fois tous les trois mois.
toilettes canines, un parc enfants
voté pour moi.
et adolescents. Je serai enfin ravie
que l’on puisse avancer ensemble.
Fanget Hanaë Meunier Lola
MUNICIPALITÉ 7
Le chantier de la résidence autonomie est lancé
Cette résidence est conçue pour accueillir des personnes de plus de 60 ans autonomes
mais qui ne peuvent plus ou qui n’ont plus envie de vivre seules. L’association Amad
porte ce beau projet.
La première pierre de la future résidence Le Clos Saint-Romain a été posée.
« Faire en sorte que nos aînés vieillissent dans les meilleures conditions est un défi
majeur, un défi humain » prôné par les instances nationales, et la commune en a bien
compris l’importance.
C’est en présence des élus de la commune, mais aussi de deux sénateurs Bernard Fournier et Jean-Claude Tissot, du
député Dino Ciniéri, du représentant du département Jean-Yves Bonnefoy et aussi de Madame Dognin di Cruissat
de la Carsat, de Guy Veillas et de Nadia Hammache, de l’AMAD (Association de Maintien A Domicile) du Forez,
porteurs du projet. Cette résidence répond à un appel à projet du département et a des besoins bien réels,
en permettant aux personnes âgées de trouver une solution lorsque la vie quotidienne au domicile n’est plus possible
et que l’entrée en Ehpad n’est pas souhaitée.
Animation et téléassistance
C’est une solution afin que chaque personne puisse bénéficier d’une qualité de vie pour bien vieillir tout en restant
dans leur village, tout près du centre, et en préservant le lien social.
Elle est conçue pour accueillir au sein des 33 appartements qui la compose des
couples ou des personnes seules. Une pièce à vivre avec kitchenette, une chambre,
une salle de bain, une terrasse ou un balcon et même six hébergements temporaires
pour remédier à une sortie d’hôpital. Animations, restauration, téléassistance,
sécurité : tout est prévu ainsi qu’un loyer modéré.
Dix emplois seront créés
Ce projet, d’un coût global de plus de cinq millions d’euros, est soutenu par la
Carsat, la fondation Macif, la Caisse d’Epargne, le département et la commune et
est réalisé sur un terrain de 6 200 m². Le bâtiment de 1900 m² abritera également une cuisine centrale en vue de
fournir des repas et des services que l’association AMAD veut développer.
«C’est une belle commune du Forez,
je suis très heureux de la découvrir»
Pour Jean Michel RIAUX, le nouveau sous-préfet ce n’était pas
seulement une visite de courtoisie mais l’occasion de mieux
comprendre le problème des élus pour les aider.
«C’est une belle commune, elle doit rester attractive».
Le sous-préfet était accompagné du secrétaire général Fabien.
Malard. Ils ont découvert en compagnie de Mme le Maire et des
élus, la commune par le biais d’une vidéo présentée par l’adjoint
à la communication. Les visiteurs ont été très intéressés et n’ont
pas hésité à poser des questions sur les infrastructures, les zones
d’activités, les réalisations en cours dont la toiture du Prieuré qui
s’élève à 600 000 €. A ce sujet la municipalité a sollicité la fondation du patrimoine pour bénéficier de la générosité
de donateurs. La 3e tranche des jardins de Romane est en train de démarrer avec des logements sociaux et des
pavillons en accès à la propriété ce qui vient combler le déficit en logements sociaux tout comme la construction
imminente de deux immeubles de 12 logements (l’un près de la verrerie et l’autre vers le SDIS).
Sans bien sûr oublier la MAPA qui verra le jour en 2023 et qui apportera 33 logements supplémentaires classés
sociaux.
Monsieur le sous-préfet a apprécié, que depuis
2014, la commune avait adhéré et appliquait le
zéro phyto, qu’au niveau sécurité la bonne entente
de la gendarmerie et de la police municipale avec
une convention de coordination a porté ses fruits.
Au sujet des éventuelles restrictions d’eau, le canal
du Forez est un sujet qui ne laisse pas indifférent le
sous-préfet, « il faut aussi promouvoir ce territoire, il
est attractif.
8 MUNICIPALITÉ
Visites de Meli et Verallia
Mr le Président du Département de la Loire nous a fait l’honneur de venir sur
notre commune pour visiter deux sites industriels : Meli et Verallia.
Mr Ziegler était particulièrement intéressé par le site de Meli qui avait
malheureusement subi 2 incendies ces derniers mois. Il voulait comprendre
le process de cette usine. Mr Meli a expliqué qu’il avait 2 activités sur son
site : la vente de pièces détachées neuves et d’occasion récupérées sur
les véhicules et le recyclage des différents composants d’un véhicule hors
d’usage.
La récupération des différentes pièces s’effectue en plusieurs étapes. La
première est la dépollution qui consiste à l’extraction des différents fluides
(huile, essence, liquides de refroidissement et de freins) et ensuite des batteries, pneus, etc … Ensuite le véhicule est
démantelé afin de récupérer des pièces de réemploi pour la revente. La dernière étape constitue le broyage qui va
déchiqueter le véhicule. Débute alors la phase de tri post-broyage avec séparation des matériaux ferreux et non ferreux,
ainsi que les différents plastiques et caoutchoucs. Ces différentes matières sont à nouveau broyées et affinées pour être
reconduites dans les cycles de production. Elles sont soit valorisées soit mises en décharge. Aujourd’hui, chez Meli,
le taux de récupération des différents éléments représente 90%, l’objectif étant d’atteindre 95%. Cette usine recycle
chaque année 5000 véhicules sur un site de 4,5 ha où sont stockés 2500 véhicules.
Ensuite Mr Fabrice Faure le Directeur de Verallia nous a reçus
avec son DRH Mr Gilles Guiraud.
Après le mot d’accueil du directeur et la présentation du
groupe Verallia à travers le monde et plus particulièrement le
site de Saint-Romain, nous sommes allés visiter l’usine avec les
équipements nécessaires à notre sécurité. Notre visite a débuté
par la moulerie où sont entretenues 500 références et s’est
poursuivie par l’approche des 2 fours qui traitent 300 tonnes
de verre par jour. Derrière ces 2 fours 5 lignes de fabrication
produisent 800 à 1 million de bouteilles par jour suivant
les modèles.
L’effectif actuel est de 250 personnes dont 120 affectées vente de légumes
à la production, qui se relayent en 5 postes 24 heures
sur 24 et 7 jours sur 7.
Le stockage est sous-traité à une entreprise extérieure
qui emploie environ 50 personnes. La surface occupée Abonnement
représente 7 loges pouvant contenir en totalité 27 000 panier de légumes,
palettes. 30 à 80 camions sortent chaque jour de l’usine plus d’infos
suivant la saison. sur notre site internet
La verrerie investit chaque année. En 2021 les Horaires à la ferme
investissements représenteront 5,2 millions d’euros et en Mercredi 17h-19h
2022 ils représenteront 4,9 millions essentiellement pour Samedi (en été) 10h-12h
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MUNICIPALITÉ 9
10 MUNICIPALITÉ
CONSEILS MUNICIPAUX 11 Nous vous proposons, dans les pages suivantes, les décisions les plus significatives votées par le Conseil Municipal. Pour plus de précisions vous pouvez prendre connaissance de tous les comptes rendus des Conseils Municipaux sur le site de la mairie : www.mairie-saintromainlepuy.fr, curseur sur : Services Municipaux puis cliquer sur : Conseils Municipaux puis choisir l’année recherchée (de 2015 à 2021) Conseil Municipal du 13 septembre 2021 Restauration du Prieuré tranche 2 – renonciation à une demande de subvention et dépôt d’une nouvelle demande Par une délibération du 15 octobre 2018, la commune sollicitait de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) une subvention pour la réalisation des travaux de restauration du Prieuré. Avec l’achèvement de la 1ère tranche de ce chantier, la commune a ainsi perçu une aide de l’Etat de 110 905,07 €, à laquelle s’est ajoutée une aide de la Région Auvergne Rhône-Alpes de 66 685,25 €. Depuis le début de l’année 2021, la réorganisation des services de la DRAC a conduit à transférer les dossiers gérés à l’antenne de Lyon vers de nouveaux interlocuteurs implantés à Clermont-Ferrand. Ce changement a occasionné un certain retard dans l’examen et la validation scientifique des travaux prévus au titre de la 2nde tranche de cette restauration. Le démarrage de ce chantier étant initialement prévu pour intervenir à l’automne 2021, la commune et les services de la DRAC ont convenu de repousser les travaux au printemps 2022. Ce report suppose que la commune renonce à sa demande de subvention initiale, et formule une nouvelle demande. Pour mémoire, une enveloppe de 680 000 € est prévue au budget pour le financement des travaux de la seconde tranche. Ce montant théorique maximum devra toutefois être ajusté en fonction des conclusions des services de la DRAC quant aux travaux devant être effectivement réalisés. Il sera proposé au conseil municipal d’approuver la renonciation de la commune à sa demande de subvention initiale. Il sera en outre proposé au conseil municipal de solliciter de nouveau de la DRAC, pour la réalisation de ce projet le versement d’une subvention à hauteur de 40 % de son coût HT. Contre : 5 Abstention : 0 Pour : 22 Subventions aux associations communales Après avoir étudié les demandes des associations, la commission «sport, culture» a établi à l’attention du conseil municipal une liste des montants de subventions pour l’année 2021, figurant dans le tableau joint à la note de synthèse. Contre : 5 Abstention : 1 Pour : 18 (Les 3 Présidents d’associations ne peuvent voter) Règlement intérieur de la salle multi-associations La Salle Multi-Associations Jacques Fréry sera mise en service à la rentrée 2021. Pour régir le fonctionnement de cet établissement, c’est-à-dire les conditions dans lesquelles il pourra être utilisé par les associations communales, un projet de règlement intérieur a été établi. Contre : 4 Abstention : 3 Pour : 20
12 CONSEILS MUNICIPAUX
Convention relative à l’enseignement musical dans les écoles
L’Association Intercommunale pour l’Enseignement Musical assure, auprès des écoliers Saint-Romanais,
des interventions visant à sensibiliser les enfants aux arts musicaux. Cette intervention est organisée par une
convention annuelle entre la commune et l’association, qu’il est nécessaire de renouveler en prévision de la
rentrée 2021.
La convention proposée prévoit l’intervention d’une musicienne moyennant le paiement à l’association d’une
somme de 31 € par heure (montant inchangé par rapport à l’année passée). Le coût annuel de
cet enseignement musical avoisine 9 500 € annuels.
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 27
Avenant à la convention « service commun de protection des données »
La commune est adhérente depuis juillet 2019 au service commun de « délégués à la protection des données »
mis en place par Loire Forez Agglomération, qui a pour objet d’accompagner les collectivités dans la mise en
œuvre des obligations tirées du règlement général sur la protection des données (RGPD).
Ce service commun a pour objet d’aider à la mise en conformité des pratiques des collectivités en leur
fournissant la documentation et l’information nécessaires, en analysant leurs pratiques actuelles en leur
adressant des recommandations et en mettant à leur disposition les outils informatiques nécessaires.
Il désigne en outre au nom des collectivités un délégué à la protection des données.
Le financement du service est basé sur un décompte d’unités d’œuvre par collectivité permettant le calcul d’une
participation en fonction du coût du service.
Loire Forez Agglomération propose l’adoption d’un avenant modifiant à la marge les règles de décompte pour
tenir compte de l’acquisition et du déploiement d’un logiciel à disposition des collectivités.
Le montant de la participation à ce service commun n’est pas connu précisément à ce jour.
Il devrait avoisiner 2000 € annuels.
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 27
Jean-Laurent ROCHE
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Conseil Municipal du 9 novembre 2021
Budget communal – décision modificative n°2
Pour tenir compte de l’avancement de l’année budgétaire et adapter, à la marge, le budget aux mois d’exécution
écoulés et aux nouvelles perspectives apparues depuis le vote du budget, il est nécessaire d’adopter une nouvelle
décision modificative (DM) au budget communal.
Cette DM n°2 prévoit les changements suivants
- Les recettes de la section de fonctionnement demeurent inchangées
- Les dépenses de la section de fonctionnement sont modifiées comme suit :
• Ajout de 3 000 € à l’article 6184 pour prévoir les crédits nécessaires à la mise en œuvre du compte personnel de
formation
• Ajout de 2 000 € à l’article 7391172 (dégrèvements au titre de la taxe sur les logements vacants)
• Ajout de 4 000 € à l’article 651 pour le renouvellement de certains logiciels et certificats
• Ajout de 1 000 € au titre de l’éventuelle admission de créances en non-valeur
• Diminution, pour compenser, de 10 000 € du virement à la section d’investissement
Le montant total des crédits de la section de fonctionnement en ressort inchangé à 4 130 806.51 €.
Les recettes de la section d’investissement sont modifiées comme suit :
• Prise en compte de la diminution du virement à la section de fonctionnement (- 10 000 €)
• Les subventions de l’Etat (article 1321) sont modifiées tant pour tenir compte de nouvelles aides attribuées pour
l’acquisition de matériel informatique (17 500 €) que pour tenir compte du montant définitif de subventions versées
au titre de la tranche 1 des travaux du Prieuré (-10 075 €)
• Les subventions de la Région (article 1322) sont modifiées tant pour tenir compte de l’attribution de nouvelles aides
pour le financement de travaux (30 417 €) que pour prendre acte du montant définitif de subventions versées au titre
de la tranche 1 des travaux du Prieuré (-8 926.75 €)
• Ajout de 7 000 € à l’article 13258 pour tenir compte des subventions attribuées par le SIEL pour le renouvellement
de la chaudière de l’école maternelle
• Ajout de 5000 € pour le remboursement de travaux de calorifugeage de la salle Clavelloux
- Les dépenses de la section d’investissement sont modifiées comme suit :
• Ajout de 20 500 € à l’article 2031 pour la réalisation d’une étude de circulation sur le centre-bourg, et l’audit
énergétique de plusieurs bâtiments communaux
• Ajout d’une provision de 1 000 € à l’article 2041511 pour la participation à d’éventuels investissements en
logiciels des services communs de LFA
• Ajout de 12 863 € à l’article 2041582 pour le financement auprès du SIEL de la télégestion du chauffage de
l’école maternelle
• Ajout de 5 000 € à l’article 21318 pour le financement de travaux de calorifugeage de la salle Clavelloux
• Diminution de 8 447,75 € des crédits prévus à l’article 2311 pour équilibrer la section.
Le montant total des crédits de la section d’investissement en ressort augmenté de 30 915,25 €, à 2 650 065.47 €.
Contre : 0 Abstention : 7 Pour : 20
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Compétence voirie – approbation du rapport de la CLECT
Lors de sa réunion du 28 septembre 2021, la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées s’est
réunie pour statuer sur le montant définitif des attributions de compensation des communes membres de Loire
Forez Agglomération, en prenant compte des décisions suivantes :
- Le transfert de la gestion de nouvelles voies par certaines communes
- La restitution aux communes des charges des « voies communales à caractère de place »
Seul ce second point concerne véritablement Saint-Romain-le-Puy. Le retour des places publiques dans le giron
communal fait suite à une délibération du conseil communautaire du 14 septembre 2021. Il se traduira pour
notre commune par une augmentation de l’attribution de compensation perçue annuellement d’un montant net
de 41 921,28 €, correspondant au coût estimé de la charge transférée.
En conséquence, à compter du 1er janvier 2022, l’attribution de compensation perçue par la commune
en recette de fonctionnement s’établira à 1 244 190,28 € ; la commune cessera par ailleurs de reverser à
l’agglomération, en investissement, 9 221.06 € au titre de la compétence voirie.
Contre : 0 Abstention : 6 Pour : 21
Avenant au contrat groupe d’assurance statutaire
Par une délibération du 16 septembre 2019, la commune adhérait au contrat groupe d’assurance risque
statutaire négocié par le Centre de Gestion de la Loire. L’assurance risque statutaire a pour objet d’indemniser
les employeurs publics du coût leur incombant en cas de congé maladie de leurs agents (maintien du traitement
notamment). La consultation organisée par le centre de gestion a conduit à retenir la société CNP/SOFAXIS
pour assurer ce risque.
Au titre de son adhésion, la commune de Saint-Romain-le-Puy acquitte annuellement 6,95 % du traitement de
ses agents (soit environ 90 000 € ; 91 664 € en 2020).
L’assureur se trouve aujourd’hui confronté à un déséquilibre important des contrats de certaines collectivités,
résultant principalement d’une augmentation de la gravité et de la durée des arrêts de travail. Ce déséquilibre
est également constaté au niveau national.
CNP/SOFAXIS a donc proposé au Centre de Gestion une modification du taux de calcul des cotisations
des adhérents pour atténuer, voire corriger ce déséquilibre. Le taux proposé pour notre commune serait
ainsi établi à 8,34 % ; ce qui porterait la cotisation annuelle de la collectivité à environ 110 000 € annuels.
Ce changement de taux devrait être officialisé par voie d’avenant. Pour l’année 2020 cette assurance a
reversé 154 000 € à la commune.
Contre : 0 Abstention : 1 Pour : 26
Convention de mise à disposition de service avec la commune de Précieux pour le curage des fossés
La commune de Saint-Romain-le-Puy et celle de Précieux se sont rapprochées afin de préciser les modalités de
réalisation des travaux de curage de certains fossés situés en limite de leurs deux territoires.
Un projet de convention a été établi pour confier aux services techniques de la commune de Saint-Romain-le-Puy
la réalisation des travaux qui devraient normalement relever de la responsabilité de la commune de Précieux.
Les moyens mis à disposition incluent deux agents, un camion et un tractopelle. La convention prévoit que
L’intervention de nos services donne lieu à indemnisation pour un montant de 420 €/jour pour le tracto-pelle et
320 €/jour pour le camion (opérateurs compris) soit un total de 740 euros par jour de travail.
Contre : 0 Abstention : 7 Pour : 20CONSEILS MUNICIPAUX 15
Conseil Municipal du 15 décembre 2021
Budget communal – décision modificative n°3
Pour tenir compte de certains travaux réalisés en régie par les services communaux durant l’exercice 2021,
il est proposé d’adopter une décision modificative n°3 qui prévoit les opérations d’ordre suivantes :
- L’augmentation de 21 694,67 € des recettes de fonctionnement à l’article 722 (chapitre 042)
- L’augmentation du même montant, en dépenses de fonctionnement, de l’article 23 (virement à la section
d’investissement)
- Symétriquement, l’ajout de ce même montant en recettes d’investissement à l’article 21 (virement de la section de
fonctionnement)
- En dépenses d’investissement, au chapitre 041, l’ajout de 6 313,21 € à l’article 21318 (Autres bâtiments
publics) et de 15 381,46 € à l’article 2152 (Installations de voirie).
Ces opérations d’ordre permettront la valorisation comptable des travaux d’aménagement du bar de la salle
Marcoux, et des abords de la Salle Multi-Associations, réalisés par les services techniques de la commune.
Il sera proposé au conseil municipal d’approuver cette décision modificative.
Contre : 0 Abstention : 7 Pour : 20
Budget 2022 – engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
Dans l’attente du vote du budget par le conseil municipal en début d’année prochaine, l’article L.1612-1 du Code
général des collectivités territoriales prévoit que l’assemblée délibérante puisse autoriser son Maire à engager,
liquider et mandater des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de
l’exercice précédent, non compris les annuités de la dette. Il est proposé, dans un souci de continuité du service
public, d’accorder au Maire cette autorisation à compter du 1er janvier 2022 dans la limite de 25 % du montant
des crédits inscrits au budget d’investissement 2021 selon le tableau ci-annexé, jusqu’au 31 mars 2022.
Il sera demandé au conseil municipal d’accorder au Maire l’autorisation d’engager, liquider et mandater des
dépenses d’investissement du budget communal dans les limites susmentionnées.
Contre : 7 Abstention : 0 Pour : 20
Approbation du tableau de classement unique des voies communales
Loire Forez Agglomération a établi, concernant notre commune, un tableau de classement des voies communales
à jour. Ce document énumère les différentes voies d’intérêt communautaire qui constituent le domaine public
routier de notre territoire. Il mentionne notamment pour chaque voie concernée sa longueur en mètres linéaires.
Il identifie en outre séparément les places publiques. Ce tableau n’inclut pas les voies départementales (qui ne
sont pas la propriété de la commune) ni les chemins ruraux (qui relèvent du domaine privé de la commune et ne
constituent donc pas des voies publiques à proprement parler).
L’approbation de ce tableau par le conseil municipal est notamment nécessaire pour permettre aux services de
l’Etat de tenir compte officiellement de la longueur des voies communales (en l’occurrence : 57 021 ml) laquelle
entre en ligne de compte dans le calcul des dotations versées à la commune.
Il sera proposé au conseil municipal d’approuver le tableau de classement unique des voies
Communales.
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 27
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Dénomination des voies communales
L’adressage des habitations et locaux d’activité est une responsabilité de la commune. La dénomination des voies
communales, qui relève des compétences du conseil municipal, est un élément crucial de cet adressage.
Loire Forez Agglomération, au titre de sa compétence Système d’Informations Géographiques, assure le
recollement permanent des informations de ses communes membres concernant d’éventuelles modifications de ces
dénominations. Les services de l’agglomération tiennent ainsi à jour ces informations pour les transmettre à différents
partenaires : le SIEL, La Poste, le SDIS, l’IGN, la DGFIP… LFA a récemment procédé au recensement de l’ensemble
des voies de Saint-Romain-le-Puy, listées dans le tableau ci-annexé. Compte-tenu du fait que les dénominations de
certaines voies sont anciennes, et n’ont sans doute pas fait l’objet de délibérations, il a été jugé pertinent que cette
liste complète soit de nouveau officiellement approuvée par le conseil municipal.
Il sera proposé au conseil municipal d’approuver la liste des dénominations des voies communales ci-annexées.
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 27
Durée d’amortissement des immobilisations
L’amortissement est une technique comptable qui permet, chaque année, de constater le montant de la dépréciation
d’un bien et de dégager les ressources destinées à le renouveler. Il se traduit concrètement, pour chaque bien acquis
par la collectivité, par la constitution annuelle d’une provision déduite de la section de fonctionnement du budget
pour venir abonder la section d’investissement. Le montant de cette provision est calculé en divisant la valeur du
bien par sa durée d’amortissement, laquelle dépend de la nature du bien (et de sa durée prévisible d’utilisation). Les
durées d’amortissement sont fixées par le conseil municipal dans le respect de certaines limites légales. Ces règles
peuvent renvoyer à des durées fixes qui s’imposent à l’ordonnateur, ou prévoir que l’ordonnateur déterminera
lui-même cette durée à l’intérieur de durées minimales et maximales fixées par délibération. Les durées
d’amortissement en vigueur à Saint-Romain-le-Puy résultent de délibérations du 9 février et du 26 octobre 2012.
Il est apparu à l’usage que certaines durées prévues par ces délibérations étaient mal adaptées, et que certaines
natures de dépenses devraient être identifiées plus précisément, ou qu’à l’inverse une certaine marge d’appréciation
devait être laissée à l’ordonnateur compte-tenu de la nature exacte du bien acquis. 5/6
D’autre part, les dépenses prévues au chapitre 204 (subventions d’investissement à destination du SIEL, de la
communauté d’agglomération) doivent selon leur nature faire l’objet de durées d’amortissement spécifiques qu’il
convient de prévoir. Les nouvelles durées d’amortissement proposées sont regroupées dans le tableau ci-annexé.
Il sera proposé au conseil municipal d’approuver le tableau des durées d’amortissement des immobilisations.
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 27
Modification du tableau des effectifs
Pour permettre l’avancement de grade de plusieurs agents, il est nécessaire de modifier le tableau des effectifs
en créant des postes correspondant aux nouveaux grades de ces agents et en supprimant les emplois devenant
alors vacants. Les modifications proposées au tableau des effectifs sont mentionnées dans le tableau ci-annexé et
concernent :
- L’avancement de grade d’un rédacteur principal 2ème classe au grade de rédacteur principal de 1ère classe
- L’avancement de grade d’un adjoint technique principal 2ème classe au grade d’adjoint technique principal de
1ère classe
- L’avancement de grade d’un adjoint d’animation au grade d’adjoint d’animation principal de 2ème classe.
Il sera proposé au conseil municipal d’approuver ces modifications du tableau des effectifs.
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 27
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Bory Alex, Métallerie Menuiserie
Bonjour Alex, pour tous ceux qui ne vous connaitraient pas, pourriez-vous vous présenter ?
J’ai 38 ans, je suis marié et l’heureux papa de deux petits diables, c’est en mai 2012 que j’ai
créé BAMM, sur Saint-Romain-le-Puy où je suis toujours installé.
L’entreprise emploie une vingtaine de personnes, nous sommes implantés ZA les Epalits sur
un site de production dédié à la fabrication de menuiseries en aluminium et d’ouvrages de
métallerie.
Notre activité est principalement portée par les marchés publics/privés et les professionnels.
Nous réalisons des fenêtres, portes, portails, garde-corps etc., mais aussi d’une façon générale
tout ce qui qui a un lien avec la métallerie. Nous avons aussi une autre société (Batipliage) qui découpe / plie des tôles
en aluminium et en acier.
Je suis avant tout très investi sur mon métier, je participe avec une association à la promotion, auprès des jeunes,
du métier de métallier et de la menuiserie mais également à la mise en lumière du métier de chef d’entreprise afin de
donner l’envie d’oser.
J’enseigne également, quelques heures par semaine au lycée d’Andrézieux en parallèle de mon activité. Il est
important de former nos futurs techniciens. Nous peinons à recruter car nous avons un métier très mal connu par les
jeunes et pourtant il s’ouvre sur tant de belles perspectives.
Malgré l’augmentation des prix des matériaux, qui dans nos métiers, sont vraiment difficiles à gérer, les décalages
de chantiers qui bousculent nos plannings, et bien d’autres choses liées au contexte actuel ; nous avons de bonnes
perspectives d’évolution et nous sommes en constante croissance, nous voulons
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locaux. locaux.18 AUX COTÉS DE NOS CHAMPIONS LOCAUX Charlélie Arnaud vise les jeux paralympiques de 2024 Tétraplégique, Charlélie Arnaud ne baisse pas les bras et reste ambitieux. Il a comme objectif de participer aux jeux paralympiques Paris 2024, mais il a besoin d’aide. Un petit rappel de l’histoire de Charlélie Arnaud. En juin 2015, il devient tétraplégique suite à un accident de piscine. Il avait alors 20 ans. Pour réagir, le combat de sa vie passe par le sport avec le tennis de table. Il a décidé de relever un défi : participer aux jeux de Paris 2024. Il a d’ailleurs déjà franchi des étapes vers cet objectif. Son parcours sportif Dès 2016, Charlélie Arnaud débute le tennis de table qu’il a découvert en rééducation. Il joue en classe 1 (tétraplégique atteint aux quatre membres en fauteuil, raquette attachée dans la main). En 2019, il obtient une médaille de bronze en championnat de France handisport à Nîmes. Hélas la crise sanitaire stoppe toute compétition. Il s’entraîne sans relâche avec un coach personnel, Jordan Yaya. Ce dernier perçoit en Charlélie une marge de progression qui pourra lui permettre d’atteindre son objectif, à condition d’engranger des résultats nationaux et internationaux. Mi-octobre il se rendra en Espagne à Platja d’Aro, et en novembre au Pays-bas à Stadskanaal. Les besoins de Charlélie Participer aux jeux de 2024 entraîne des besoins financiers importants. Le matériel, les déplacements, l’hébergement, transport sont autant de frais. Il a aussi besoin d’un auxiliaire de vie pour les gestes du quotidien. Un calcul prévoit environ 16 000 € annuels. Comment aider Charlélie Pour équilibrer ses dépenses Charlélie est à la recherche de tous les soutiens financiers qui pourraient l’aider. Qu’elle soit annuelle ou ponctuelle l’aide financière apportée à Charlélie bénéficie du gain fiscal de 60 % ou de 66 %. Charlélie est également engagé avec la commune de Saint-Romain-Le-Puy puisqu’il est Conseiller Municipal auprès des commissions Sport et Culture et Cadre de vie et Environnement. Charlélie entouré des personnes qui veulent l’aider à vivre son handicap « Très fier de mon club » Pour les dix années de présidence de Rémy Roux à la tête du FCI Saint-Romain-le-Puy, ses joueurs lui avaient fait un cadeau de choix : un 5e tour de Coupe de France, le premier de son mandat, le second de l’histoire du club. Pour l’occasion, le public était venu en nombre aux bords du stade Émile-Pirollo, y compris les supporters amplepuisiens venus soutenir les leurs et répondre au kop saint-romanais, comme à son habitude fidèle au rendez-vous. Si ce dernier n’a pas perdu la foi, son engouement fut rapidement mis à rude épreuve. « On a été pris par l’enjeu, regrettait le coach ligérien à l’issue du match. On a mal débuté et, malheureusement, on n’est pas parvenu à montrer quoi que ce soit par la suite. » L’essentiel n’était pas là pour le président du FCI : « Dans la semaine, j’avais dit à mes joueurs qu’aujourd’hui, le résultat importait peu. Je suis très fier de leur parcours et de mon club. C’était une belle fête pour tout le monde. »
AUX COTÉS DE NOS CHAMPIONS LOCAUX 19
Coupe de France de full-contact
Au mois d’octobre dernier à Melun (Seine-et-Marne), les frères Séchal, coachés par leur papa Michel, ont remporté
la Coupe de France de full-contact dans leur catégorie respective des moins de 67 et 75 kg. Ensemble, ils sont
montés sur la plus haute marche du podium dans leur catégorie respective. La consécration. « J’avais perdu plusieurs
fois en finale. Il y a eu beaucoup de pleurs avant ce bonheur. C’est un accomplissement », se réjouit Amaury,
23 ans, sacré chez les moins de 75 kg.
Son frère aîné, 26 ans, en finale, a dû, au mental, lutter contre la douleur pour s’imposer aux points, faisant
l’unanimité chez les juges. « J’ai plutôt bien maîtrisé le combat mais à la fin du premier round, j’ai été victime
d’une fracture du nez. Il saignait et je devais tenir mon adversaire à distance afin de ne pas reprendre un coup au
visage », raconte Flavien.
Le club de Saint-Romain était aussi représenté par 3 autres combattants qui n’ont pas démérité :
Océane Mercimeck (-55 kg) termine vice-championne de France de sa catégorie, quant à Jérome Gueleraud
(-81 kg) et Hugo Laurent (-71 kg) ont vu leur parcours s’arrêter en demi-finale.
On ne peut imaginer les sacrifices concédés pour arriver à ce niveau. Au menu notamment, cinq entraînements
hebdomadaires depuis plusieurs années, entre combat, course et travail technique. « On s’entraîne dès qu’on a du
temps libre, souvent le midi, parfois après le boulot ou tôt le matin », dévoile Flavien.
Ils doivent également surveiller scrupuleusement leur alimentation, un peu plus encore à l’approche des compétitions.
Très proches même hors du ring, les frères, ceinture noire de full-contact et kick-boxing , également diplômés d’un
BMF 3 (Brevet de moniteur fédéral), doivent aussi ce succès à Michel, leur papa et entraîneur de toujours. Âgé de
55 ans aujourd’hui, il a fondé, en 1997, le club Dynam contact à Saint-Romain-le-Puy. « Ils pratiquent depuis petits,
confie un papa très fier. Ils ont été sportifs de haut niveau à l’université, et ont décroché chacun un Master. Ils sont
bien dans leur tête et leur corps. C’est une chance d’avoir un père comme entraîneur. Quand j’ai gagné, j’ai fondu
en larmes dans ses bras. Mais c’est aussi le père spirituel de tous les autres licenciés », confie Amaury. « Beaucoup
aimeraient faire du sport avec leur papa, ajoute Flavien. Ces titres en Coupe de France, c’est une affaire de famille.
J’en suis très fier. »
Bravo à nos cinq athlètes et à leur coach qui ont représenté fièrement notre commune.
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