Norme LEAF Marque Version 15.0 - LEAF Marque est un système d'assurance environnementale qui - Amazon S3
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Norme LEAF Marque
Version 15.0
LEAF Marque est un système d’assurance environnementale qui
reconnaît les produits cultivés de manière durable.
Document : Norme LEAF Marque v15.0 Date de publication : 1er Octobre 2019 Date d’entrée en vigueur : 1er Janvier 2020 Approuvé préalablement à sa publication par le conseil d’administration de LEAF Marque, sur recommandation du Comité consultatif technique. LEAF Marque Ltd Stoneleigh Park Warwickshire CV8 2LG Royaume-Uni t : +44 (0)24 7641 3911 e: info@leafmarque.com w: www.leafmarque.com @LEAFMarque © LEAF Marque Ltd Tous droits réservés. Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 2 sur 58
Table des matières
Introduction 4
LEAF Marque 4
Domaine d’application 5
Mise à jour de la Norme 6
Alliance ISEAL 6
LEAF 7
Gestion agricole intégrée de LEAF 8
Bilan d’Agriculture durable de LEAF 8
Ressources de LEAF 8
Réseau de LEAF 9
LEAF Open Farm Sunday 9
LEAF Education 9
Modifications concernant la version 15.0 10
Clé 11
Points de contrôle 12
Organisation et planification 12
Gestion et fertilité des sols 17
Santé et protection des cultures 22
Lutte contre la pollution et gestion des sous-produits 30
Élevage animal 34
Efficacité énergétique 41
Gestion de l’eau 43
Préservation des paysages et de la nature 46
Dialogue avec la communauté 56
Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 3 sur 58
Introduction
LEAF Marque
LEAF Marque est un système d’assurance environnementale reconnaissant les
produits issus d’une agriculture plus durable. Il est fondé sur les principes de
l’agriculture raisonnée (AR) de la LEAF.
La norme LEAF Marque définit les exigences pour la certification LEAF Marque.
Lorsque vous voyez des produits portant le logo LEAF Marque, vous pouvez être sûr
qu'ils proviennent d'une exploitation pratiquant une agriculture durable et répondant à nos normes.
Les points BASiS sont disponibles pour se soumettre à un audit LEAF Marque. Pour obtenir
davantage d'informations, veuillez consulter le site Internet de LEAF Marque.
Les entreprises certifiées LEAF Marque peuvent utiliser les directives fournies dans le cadre de
l’évaluation de la durabilité agricole proposée par la LEAF (LEAF Sustainable Farming Review) pour
appuyer leur mise en œuvre de l’agriculture raisonnée et leur préparation à la certification LEAF
Marque.
LEAF Marque est membre à part entière de l’Alliance ISEAL.
Les effets escomptés de LEAF Marque sont alignés sur les travaux de la LEAF allant au-delà de la
certification, qui visent à inspirer et permettre une agriculture durable prospère, qui enrichit
l’environnement et implique les communautés locales. Les effets escomptés de LEAF Marque sont
d’améliorer :
• La gestion des sols pour optimiser la qualité et la santé des sols
• La résilience des systèmes de culture
• La gestion de l'utilisation et de la qualité de l'eau
• L’efficacité énergétique et la consommation d'énergie
• La gestion des déchets
• La gestion du bétail pour améliorer l'environnement
• Et la gestion des habitats naturels et de la biodiversité
Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 4 sur 58
Domaine d’application La certification LEAF Marque couvre l’ensemble des exploitations agricoles, y compris les sites et les champs gérés de manière centralisée. La certification LEAF Marque s’applique aux produits issus de l’ensemble des exploitations agricoles, et N’EST PAS limitée aux cultures ou activités définies au sein de l’exploitation. Le certificat LEAF Marque indique les produits certifiés conformément à la liste de produits LEAF. Tous les produits figurant sur le certificat doivent également faire partie des certifications du système de base de l’entreprise. La norme LEAF Marque s’applique à l’ensemble de l’entreprise, quels que soient les produits figurant sur le certificat LEAF Marque. Cette norme LEAF Marque est appliquée à tous les audits LEAF Marque, quels que soient le pays et l'entreprise. Les exploitations certifiées LEAF Marque doivent se conformer à toutes les obligations réglementaires, ainsi qu’aux législations et réglementations nationales et/ou internationales pertinentes. La certification LEAF Marque est vérifiée par des organismes de certification tiers, approuvés et accrédités par LEAF Marque. Les organismes de certification actuels et les pays où ils interviennent sont précisés sur le site internet de LEAF Marque : www.leafmarque.com Tous les audits LEAF Marque sont effectués de manière indépendante, chaque année sur le site de l’exploitation, soit en même temps que les systèmes de certification de base, soit en tant qu’audit distinct. La certification LEAF Marque exige que l'entreprise se conforme pleinement à tous les points de contrôle essentiels (E) de la norme. La conformité aux points de contrôle recommandés (R) est préférable, et ils pourraient devenir des points de contrôle essentiels à l'avenir. Certains points de contrôle peuvent être non applicables (N/A) tels que déterminés selon la norme. La Norme LEAF Marque est disponible en plusieurs langues sur le site internet de LEAF. La version anglaise de la Norme constitue la version définitive ; en cas de problème d’interprétation lié à une autre traduction, il est donc nécessaire de se reporter à la version anglaise. Il n’existe pas d’autres directives contraignantes, mais l’évaluation de la durabilité agricole LEAF et le Centre d’information LEAF fournissent des conseils et un soutien important aux membres de la LEAF. Il convient de noter que la norme LEAF Marque est un supplément et un complément aux systèmes de base approuvés ; la liste des systèmes de base approuvés est disponible sur le site Internet de la LEAF. Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 5 sur 58
Mise à jour de la Norme La mise à jour de la Norme LEAF Marque fournit l’occasion d’améliorer constamment la Norme sur la base de l’expérience acquise, des leçons apprises et des contributions fournies pendant la mise en œuvre des Normes précédentes (version 15.0 et antérieures). En outre, en tant que membre à part entière de l’Alliance ISEAL, LEAF Marque s’engage à mettre à jour la Norme en tenant compte des commentaires recueillis lors des consultations des parties prenantes. La consultation publique sur le projet de norme LEAF Marque v15.0 s’est tenue du 30 novembre 2018 au 30 janvier 2019. LEAF Marque est très reconnaissant à toutes les personnes engagées dans le développement continu de la Norme LEAF Marque. Nous souhaitons remercier tout particulièrement le Comité consultatif technique de LEAF Marque. Si vous souhaitez émettre une proposition relative à la mise à jour de la Norme LEAF Marque, veuillez contacter info@leafmarque.com. La prochaine version (v16.0) de la norme LEAF Marque devrait être publiée au plus tard le 1er octobre 2022. Alliance ISEAL LEAF Marque est membre à part entière de l’Alliance ISEAL. ISEAL est une association internationale de membres dont la mission est de renforcer les systèmes de normes de durabilité pour le bénéfice de l'homme et de l'environnement. Ses membres sont des organismes à multiples parties prenantes intervenant dans les domaines de la normalisation et de l’agrément en matière de développement durable qui démontrent leur capacité à se conformer aux Codes de Pratique d’ISEAL et à leurs obligations afférentes, et qui s’engagent dans une démarche d’apprentissage et d’amélioration. Être membre d’ISEAL implique de se conformer progressivement aux Codes de définition de normes, d’impacts et d’assurance d’ISEAL, ce qui fait l’objet de vérification par le biais d’évaluations indépendantes et d’Examen par les pairs, et de s'engager dans une démarche d’apprentissage continu. Les membres d’ISEAL forment un réseau d’organismes de normalisation qui collaborent, innovent et font progresser le mouvement des normes en matière de développement durable. Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 6 sur 58
LEAF
LEAF (Linking Environment And Farming - Relier l’Environnement et
l’Agriculture) est l’organisme mondial leader qui fait progresser
l’alimentation et l’agriculture durables.
Nous travaillons en collaboration avec les agriculteurs, le secteur
alimentaire, les scientifiques et les consommateurs afin d’inciter à des
pratiques agricoles durables offrant prospérité, enrichissement de l’environnement et implication
dans les communautés locales, et de fournir les moyens de les mettre en œuvre. Nous y parvenons
par le biais de la Gestion agricole intégrée, une démarche agricole intégrale qui garantit une
alimentation et une agriculture durables.
La vision de LEAF
Un monde d’agriculture, d’alimentation et de mode de vie durables.
La mission de LEAF
Inciter et permettre la mise en œuvre d’une agriculture durable offrant prospérité, enrichissement
de l’environnement et implication dans les communautés locales.
« L’agriculture durable fournit un système agricole spécifique au site et favorable à l’intégration de
l’environnement, de la société et de la viabilité économique de l’agriculture sur le long terme. »
La mission de LEAF s’accomplit à travers nos trois piliers de travail essentiels qui sont :
1. La facilitation de la création et de l’échange de connaissances relatives à l’agriculture
durable ;
2. Le développement de débouchés commerciaux ;
3. L’implication du public dans l’alimentation et l’agriculture durables.
LEAF s’est développé comme une organisation crédible à laquelle s’adresser pour la mise en œuvre
de pratiques agricoles plus durables auprès d’un réseau très estimé et respecté d’exploitations
agricoles de démonstration et de centres d’innovation, en élaborant des outils et des conseils de
gestion et en développant des compétences de communication et des canaux entre les agriculteurs
et les consommateurs, comme à travers l’Open Farm Sunday (Dimanche Portes ouvertes de
l’Exploitation agricole – notre programme de sensibilisation du public à la réussite indiscutable), et
sur le marché avec LEAF Marque.
Les membres de LEAF proposent une large gamme de produits de culture et d’élevage partout dans
le monde.
LEAF a été fondé en 1991 et poursuit son travail visant à encourager l’adoption d’une agriculture
plus durable, et à susciter la confiance et la compréhension du public à l’égard des produits
alimentaires, de l’agriculture et de la nature.
www.leafuk.org
Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 7 sur 58Gestion agricole intégrée de LEAF
La Gestion agricole intégrée (IFM) de LEAF est une démarche agricole intégrale qui garantit une
alimentation et une agriculture durables.
Elle a recours au meilleur de la technologie moderne et des méthodes traditionnelles pour garantir
une agriculture durable offrant prospérité, enrichissement de l’environnement et implication dans
les communautés locales.
Une exploitation agricole gérée
conformément aux principes de l’IFM
fera preuve d’une amélioration
permanente et spécifique au site sur
l’ensemble de l’exploitation, en
particulier dans les domaines suivants :
• Organisation et planification
• Gestion et fertilité des sols
• Santé et protection des
cultures
• Contrôle de la pollution et
gestion des sous-produits
• Élevage animal
• Efficacité énergétique
• Gestion de l’eau
• Préservation des paysages et
de la nature
• Dialogue avec la communauté
Bilan d’Agriculture durable de LEAF
Le Bilan d’Agriculture durable de LEAF est un outil en ligne de gestion et d’autoévaluation destiné
aux membres de LEAF et visant à soutenir la mise en œuvre de l’IFM par les exploitations. Il permet
aux exploitations de suivre leurs performances, d’identifier leurs forces et faiblesses et de mettre en
place des actions sur l’ensemble de l’exploitation agricole.
Ressources de LEAF
En plus du Bilan d’Agriculture durable de LEAF, LEAF fournit à l’attention de ses membres une série
d’outils et de ressources techniques. Ceux-ci comprennent :
• Le Guide de l’IFM de LEAF
• Le centre d’information de LEAF
• Le bulletin de l’IFM de LEAF
• La série Simply Sustainable (Simplement durable) : Sols, Eau, Biodiversité, Biosécurité
Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 8 sur 58Réseau de LEAF
Les Exploitations agricoles de Démonstration de LEAF sont des exploitations agricoles commerciales
qui montrent les pratiques bénéfiques de l’IFM à un large éventail de publics à travers des visites
organisées. Les « LEAF Demonstration Farmers » communiquent, discutent et échangent les
meilleures pratiques de l’agriculture raisonnée avec d’autres agriculteurs. Ils jouent un rôle crucial
dans la promotion de l’agriculture durable auprès de groupes plus vastes tels que les politiciens, les
entreprises et les étudiants. Le réseau d’Exploitations agricoles de Démonstration de LEAF comprend
une série d’exploitations agricoles dans l’ensemble du Royaume-Uni. Elles travaillent aux côtés des
Centres d’Innovation de LEAF.
Les Centres d’Innovation de LEAF sont des organismes de recherche dont les travaux soutiennent les
recherches, la mise en valeur, le développement et la promotion de l’IFM. Ils effectuent des études
et communiquent des pratiques qui sous-tendent l’amélioration permanente de l’IFM afin de
garantir une alimentation et une agriculture plus durables. Le réseau de Centres d’Innovation de
LEAF comprend une série d’organismes dans l’ensemble du Royaume-Uni. Ils travaillent aux côtés
des Exploitations agricoles de Démonstration de LEAF et sont essentiels au développement de LEAF.
À travers l’accueil de visites, l’écriture d’articles et les contributions aux ressources techniques de
LEAF, ils jouent un rôle critique dans l’une des activités essentielles de LEAF : la facilitation de la
création de connaissances et des échanges relatifs à l’agriculture durable.
LEAF Open Farm Sunday
LEAF organise l’Open Farm Sunday (Dimanche Portes ouvertes de
l’Exploitation agricole), la journée la plus efficace et la plus soutenue du
calendrier agricole britannique. Il s’agit d’une journée où les agriculteurs
« ouvrent les portes » et accueillent le public sur leur exploitation pour lui
permettre de découvrir le parcours de leur alimentation et le rôle essentiel
joué par les agriculteurs dans la préservation de l’espace rural. LEAF organise
également les Open Farm School Days (Journées Portes ouvertes de
l’Exploitation agricole pour les Groupes Scolaires) qui encouragent les élèves en visite sur les
exploitations à en apprendre davantage sur l’origine et le mode de production de leur alimentation.
www.farmsunday.org
LEAF Education
LEAF Education a été lancée le 15 mai 2018 à la suite de la fusion de LEAF et
de FACE (Farming and Countryside Education) en juillet 2017. LEAF
Education met à profit et renforce le travail de FACE dans les secteurs de
l'éducation, de l'agriculture et de l’agroalimentaire au Royaume-Uni afin
d'inspirer les générations futures en matière d'agriculture, d’agroalimentaire
et de ruralité. LEAF Education gère un certain nombre d'initiatives
industrielles et éducatives, notamment Access to Farms, CEVAS (Countryside Educational Visits
Accreditation Scheme), Countryside Classroom et Chef on the Farm. Elle fournit aux enseignants des
formations, outils et ressources axés sur les programmes d'études pour les aider à offrir des
expériences pédagogiques de grande qualité sur l'agriculture. Elle aide les agriculteurs à se frayer un
chemin à travers le monde de l’éducation et les aide à organiser des activités inspirantes et
stimulantes sur le site de l’exploitation et en classe. www.leafuk.org/education
Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 9 sur 58Modifications concernant la version 15.0
Le style et la présentation de la norme LEAF Marque sont détaillés ci-dessous. Les modifications de la
version 15.0 sont indiquées en orange.
Icône de vérification
Référence de Point de Contrôle
POINT DE CONTRÔLE VÉRIFICATION
5.1 • Le Programme de Préservation et de Mise en
Des mesures sont prises Valeur des Paysages et de la Nature (voir 8.2)
pour éviter la dégradation comprend des conseils concernant la gestion
des pâturages par le bétail du cheptel et l’environnement.
et pour optimiser la • Les mesures prises pour optimiser la
biodiversité biodiversité et réduire l’érosion des sols et le
ruissellement peuvent inclure :
N/A si pas d'élevage o l’ajustement des taux de charge
en plein air o l'ajustement des mouvements des
animaux et/ou le recours à la rotation
o la prise en compte de pistes
permanentes
Classification de o le positionnement de passerelles et de
point de contrôle SM.SQ.03
clôtures AH.AQ.12
• le positionnement de mangeoires et LN.LQ.02
d'abreuvoirs supplémentaires
Référence du Bilan d’Agriculture durable de LEAF – hyperlien
direct vers le Bilan d’Agriculture durable de LEAF
Les modifications de la norme LEAF Marque v14.1 ont été apportées aux points de contrôle indiqués
dans le tableau ci-dessous.
POINT DE CONTRÔLE
Organisation et planification 1.2, 1.6, 1.7, 1.8, 1.9, 1.10, 1.11, 1.12, 1.13,
1.15, 1.17, 1.18, 1.19, 1.20, 1.21
Gestion et fertilité des sols 2.1, 2.2, 2.3, 2.6, 2.7, 2.10, 2.13, 2.14
Santé et protection des cultures 3.1, 3.2, 3.4, 3.5, 3.7, 3.14, 3.15, 3.16
Lutte contre la pollution et gestion des sous- 4.1, 4.2, 4.4, 4.5, 4.6, 4.8, 4.9
produits
Élevage animal 5.1, 5.4, 5.5, 5.7, 5.8, 5.9, 5.10, 5.11, 5.12, 5.13
Efficacité énergétique 6.1, 6.2, 6.3, 6.4
Gestion de l’eau 7.1, 7.2
Préservation des paysages et de la nature 8.2, 8.5, 8.6, 8.7, 8.8, 8.9, 8.11, 8.13, 8.14, 8.15,
8.18, 8.22, 8.23, 8.24, 8.26
Dialogue avec la communauté 9.1, 9.2, 9.3, 9.4, 9.5
Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 10 sur 58Clé
Tous les points de contrôle sont essentiels (E) ou recommandés (R). La conformité peut être
consignée comme non applicable (N/A) selon les cas déterminés dans la norme si l'entreprise répond
aux situations stipulées.
Des icônes de vérification sont indiquées pour chaque point de contrôle. Celles-ci illustrent les
moyens de vérification nécessaires afin d'attester du point de contrôle et sont décrites dans le
tableau ci-dessous. Sauf indication contraire dans le texte de vérification, les icônes de vérification
sont facultatives et ne sont que des suggestions.
Conformité aux points de contrôle
Point de contrôle Essentiel
Toutes les exploitations certifiées doivent se conformer à ces points de
contrôle.
Lorsque l’icône est orange, cela signifie que le point de contrôle n’était pas
Essentiel dans la version précédente de la Norme.
Point de contrôle Recommandé
La conformité à ces points de contrôle est préférable.
Lorsque l’icône est orange, cela signifie que le point de contrôle n’était pas
Recommandé dans la version précédente de la Norme.
Point de contrôle Non applicable
S’applique aux situations définies comme telles par la Norme.
Lorsque l’icône est orange, cela signifie qu’il y a eu modification des
situations concernées par le critère Non applicable depuis la version
précédente de la Norme.
Informations relatives aux points de contrôle
Point de contrôle Nouveau
Points de contrôle qui constituent une nouveauté dans la Norme.
Icône de vérification
Verbal
Ex. les entretiens avec le personnel et/ou la direction et/ou les sous-
traitants de l’exploitation.
Lorsque l’icône est orange, cela signifie qu’un nouveau moyen de
vérification a été introduit depuis la version précédente de la Norme.
Observation
Ex : l’observation des activités, des pratiques et de l’environnement.
Lorsque l’icône est orange, cela signifie qu’un nouveau moyen de
vérification a été introduit depuis la version précédente de la Norme.
Dossier
Ex : une copie imprimée ou électronique d’un dossier ou d’un document.
Lorsque l’icône est orange, cela signifie qu’un nouveau moyen de
vérification a été introduit depuis la version précédente de la Norme.
Un glossaire des termes est consultable sur le site Internet de LEAF Marque. Le glossaire est fourni à
titre indicatif et est non contraignant.
Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 11 sur 58Organisation et
planification
Une organisation et une planification efficaces constituent les
fondations de la réussite d’une démarche de Gestion agricole intégrée (IFM). La détermination
d’objectifs et le suivi des résultats sont les moyens qui permettent de quantifier, d’établir et
d’améliorer constamment les bénéfices de l’IFM.
Le recours à des programmes et à des examens de gestion joue un rôle important dans le
financement et la rentabilité d’une exploitation. La motivation et l’implication de votre famille et de
votre personnel, le rendement des cultures et de l’élevage, le bien-être animal, l’engagement
environnemental et l’engagement auprès de la communauté locale sont également des facteurs
importants.
Pour qu’une organisation et une planification bénéficient d’une information satisfaisante, l’archivage
des informations, la formation et l’implication du personnel, le développement du marché et la
communication sont pris en compte et mis en œuvre afin d’assurer un fonctionnement harmonieux
et efficace de l’exploitation agricole. En outre, une organisation et une planification satisfaisantes
réduisent les risques pour l’exploitation tout en améliorant sa capacité d’adaptation au changement.
Même si nombre de ces considérations semblent évidentes, le fait de disposer de procédures claires
et documentées aide à éviter les erreurs et à élaborer des plans d’urgence qui constituent le socle de
l’IFM.
• Des informations supplémentaires sur le Bilan d’Agriculture durable de LEAF sont
disponibles sur le site internet de LEAF ou sur MyLEAF.
• Davantage d’informations sur le certificat d’adhésion à l’association LEAF sont disponibles
sur le site Internet de la LEAF ou téléchargeables sur myLEAF.
• Vous trouverez davantage d’informations sur la liste de produits LEAF sur le site internet de
LEAF.
• Anciennement appelée Politique environnementale agricole, la Politique d’agriculture
raisonnée de la LEAF fournit de plus amples informations sur les éléments à inclure.
• L’Évaluation des Risques liés à la Santé et à la Sécurité de LEAF fournit de plus amples
informations sur ce qu’il convient d’inclure.
• La fiche d’Informations utiles en situation d’Urgence de LEAF peut être utilisée comme
modèle pour l’affichage d’informations utiles en situation d’urgence.
• Le PowerPoint IFM de LEAF peut servir à informer le personnel sur LEAF et l’IFM.
• Systèmes de certification de base approuvés par LEAF Marque.
Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 12 sur 58NORME VÉRIFICATION
1.1 • Attestation d’Achèvement du Bilan
Le Bilan d’Agriculture d’Agriculture durable de LEAF au cours des 9
durable de LEAF a été derniers mois.
achevé. • Les Groupes de Producteurs LEAF doivent
compléter le Bilan d’Agriculture durable de
LEAF pour l’ensemble du groupe. MyLEAF
1.2 • Les systèmes de certification de base vérifiés
L’entreprise est un membre indépendamment doivent être approuvés par
à part entière certifié d’un LEAF Marque
système de certification de • Les certificats des systèmes de certification de
base approuvé par LEAF base approuvés incluent tous les produits de
Marque pour chaque l’entité juridique, tels que définis dans les
produit. règles du système de certification LEAF
Marque (par exemple, s’il s’agit de céréales, de
légumes et de produits de l’élevage,
l’entreprise démontre la certification du ou des
systèmes de base appropriés pour chaque
produit)
• La norme LEAF Marque s’applique à tous les
produits et terrains sous le contrôle de
l’entreprise agricole
• Les produits mineurs qui n'apportent pas une
valeur commerciale significative à l'entreprise
sont exemptés si le résultat de ces activités
n'est pas préjudiciable à l’exploitation dans son
ensemble. Ces produits ne doivent pas occuper
une partie importante du temps ou des terres
de l’entreprise. Contacter LEAF Marque en cas
de doute
• Les produits pour lesquels il n'existe pas de
système de certification de base sont
exemptés si le résultat de ces activités n'est
pas préjudiciable à l’exploitation dans son OP.OQ.03
ensemble. Contacter LEAF Marque en cas de Site Internet
doute de la LEAF
1.3 • Les « Détails de l’exploitation » et
La section « Détails de « Informations relatives à la production » sont
l’exploitation » et exacts et à jour dans le Certificat d’adhésion de
« Informations relatives à la l’entreprise à l’association LEAF et/ou dans le
production » de « Mon rapport d’évaluation de la durabilité agricole
profil » sur « myLEAF » a de la LEAF
été remplie et est exacte • Les « Informations relatives à la production »
comprennent l’ensemble des produits de Site Internet
l’entreprise de la LEAF
OP.BI.01
OP.BI.02
Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 13 sur 58NORME VÉRIFICATION
1.4 (Supprimé depuis v13.0)
1.5 (Supprimé depuis v13.0)
1.6 • La politique d’agriculture raisonnée énonce les
Il existe une politique engagements et les objectifs de l’entreprise en
d’agriculture raisonnée matière d’agriculture raisonnée (AR)
• La politique stipule les points suivants :
o AR
o Utilisation efficace et justifiée des
ressources et gestion des déchets
o Élimination ou minimisation de tous les
types de pollution
o Optimisation de l'efficacité énergétique et
de l'utilisation de l'eau
o Amélioration et valorisation de
l'environnement
• La politique est examinée au moins une fois
par an et, le cas échéant, mise à jour
• La politique doit faire l’objet d’une
communication auprès de l’ensemble du
personnel.
• La politique définit les objectifs de l’entreprise
à court terme (cinq ans) et à long terme (plus
de cinq ans)
• La politique satisfait à toutes les exigences
réglementaires et législatives.
• La politique s’engage dans un objectif
d’amélioration permanente.
• La politique est pertinente par rapport aux
activités de l’exploitation.
• La politique est pertinente pour les activités de
l’entreprise, y compris les activités non
agroalimentaires qui ont un impact sur
l’entreprise
OP.OQ.07
Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 14 sur 58NORME VÉRIFICATION
1.7 (Supprimé depuis v15.0)
1.8 (Supprimé depuis v15.0)
1.9 (Supprimé depuis v15.0)
1.10 • Les registres indiquent les signatures du
La politique d’agriculture personnel permanent (y compris le personnel
raisonnée est signée et de direction du service, le cas échéant) pour
comprise par les membres confirmer que la politique a été comprise
permanents du personnel • La politique est affichée pour l'ensemble du
personnel
OP.OQ.07
1.11 • Preuve que les éléments pertinents de la
Les éléments pertinents de politique ont été communiqués aux
la politique d’agriculture fournisseurs et aux contractuels concernés
raisonnée ont été (par exemple, via des lettres, des comptes
communiqués aux rendus de réunions ou des courriels)
fournisseurs et aux • Ceci comprend les éleveurs ou toute autre
contractuels personne disposant d’un permis de location à
court terme ayant accès aux terres.
OP.OQ.07
1.12 • La politique d’agriculture raisonnée comprend
L'utilisation des ressources un engagement à améliorer l'efficacité
et la gestion des déchets d'utilisation des ressources (y compris la
sont prises en compte lors gestion de l'énergie, de l'eau et des déchets)
de l'achat ou de la par des décisions d'achat et de conception
conception de bâtiments justifiées
et/ou d'équipements. • L’intégration de la production d’énergie
renouvelable a été prise en compte lors de
l’achat ou de la conception de bâtiments et/ou
d’équipements
• Les moyens de récupérer ou de recycler l’eau OP.OQ.07
ont été pris en compte lors de l’achat ou de la EE.EQ.03
conception de bâtiments et/ou d’équipements WM.WQ.01
Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 15 sur 58NORME VÉRIFICATION
1.13 (Supprimé depuis v15.0)
1.14 • Les registres attestent des réclamations et des
Existence d’un registre de actions entreprises.
toutes les réclamations • La Question du Bilan d’Agriculture durable de
reçues et de preuves LEAF sur les Réclamations concernant les
d’actions appropriées. Pratiques de l’Exploitation (OP.OD.02) a été
complétée avec des chiffres pertinents.
OP.OQ.10
OP.OD.02
1.15 • Tenue d’un registre attestant de la formation
Le personnel concerné et de la présence des membres du personnel.
participe régulièrement à • Tenue d’un registre des discussions ou des
des activités de formation améliorations ayant résulté de la formation.
ou de sensibilisation aux • Les formations sont suivies régulièrement (au
principes et pratiques de moins une fois par an)
l’agriculture raisonnée (AR). • Tous les membres du personnel sont
convenablement sensibilisés à l’IFM.
• Tous les sous-traitants sont convenablement
sensibilisés à l’IFM.
• La Question du Bilan d’Agriculture durable de
LEAF sur la Sensibilisation du Personnel à l’IFM
(OP.OD.01) a été complétée avec des chiffres OP.OQ.09
pertinents. OP.OD.01
1.16 (Supprimé depuis v14.1)
1.17 • Une Évaluation des Risques liés à la Santé et à
Existence d’une Évaluation la Sécurité a été réalisée au cours des 12 mois
des Risques liés à la Santé précédents.
et à la Sécurité. • L’évaluation identifie les risques pour la santé
et la sécurité et indique la probabilité et la
gravité de chaque risque
• L’évaluation couvre l’ensemble de l’entreprise
et comprend toutes les opérations de
l’exploitation et les interactions avec le grand
public
• Les risques sont communiqués à l’ensemble du
personnel et des contractuels OP.OQ.12
1.18 (Supprimé depuis v15.0)
1.19 (Supprimé depuis v15.0)
1.20 (Supprimé depuis v15.0)
1.21 (Supprimé depuis v15.0)
Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 16 sur 58Gestion et fertilité des
sols
Les sols constituent la base de la production agricole. La conservation et l’amélioration de cette
ressource précieuse doivent constituer une priorité absolue dans l’adoption de l’agriculture
raisonnée.
Pour que des cultures et des élevages soient sains et productifs, il est essentiel d’avoir accès à des
terres et à des sols fertiles. Un sol de bonne qualité contribue également à la gestion de l’eau, réduit
le risque de perte de nutriments par ruissellement, agit comme puits de carbone et favorise la
biodiversité.
Une bonne gestion des sols inclut des analyses de routine ainsi que le maintien et l'amélioration des
propriétés physiques, chimiques et biologiques des sols. Cela contribue à assurer la fertilité à long
terme des sols et à accroître la matière organique, tout en réduisant les risques d’érosion, de
dégradation structurelle, de compactage et les problèmes environnementaux associés tels que les
inondations et la sécheresse. Une bonne gestion des sols contribue à obtenir des sols sains et peut
augmenter les rendements et la rentabilité.
• Les Sols simplement durables de LEAF fournissent Six Étapes simples de gestion du sol qui
vous permettront d’améliorer les performances, la santé et la durabilité sur le long terme de
vos terres.
• Un certain nombre d’Études de Cas simples sur les Sols durables sont également disponibles.
• Le Programme de Gestion des Sols de LEAF fournit de plus amples informations sur les
facteurs à prendre en compte dans la planification de votre gestion des sols.
• Le plan de gestion des nutriments de la LEAF fournit davantage d’informations sur ce qu’il
faut inclure et sur la manière de l’intégrer à votre plan de gestion du fumier.
Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 17 sur 58NORME VÉRIFICATION
2.1 • Le plan de gestion des sols comprend:
Existence et mise en œuvre • Une carte
d’un Programme de Gestion • Les différents types de sols et leur état
des Sols (comprenant une • Les zones sujettes au tassement, à
carte descriptive). l’effondrement, à l’érosion, au
ruissellement et à la lixiviation.
• Des notes explicatives
• Des stratégies de contrôle visant à réduire
les risques potentiels pour la santé des sols
• Les objectifs pour améliorer la santé des
sols
• Ces risques sont communiqués au personnel et
aux sous-traitants.
• Le plan est examiné au moins une fois par an
et, le cas échéant, mis à jour
• La mise en œuvre du plan est examinée au
moins une fois par an, en consignant les
réalisations et les progrès accomplis dans
l’atteinte de tous les objectifs, et utilisée pour
éclairer les mises à jour du plan
• Les travaux des champs appropriés ont été
effectués
• Les obligations relatives au point de contrôle
2.7 doivent faire partie du Programme.
• Un Programme de Gestion des Sols demeure
nécessaire dans le cas de cultures sur substrat.
Il convient de tenir compte de votre utilisation,
de votre gestion et de votre élimination du
substrat, ainsi que de la zone située sous le
substrat.
SM.SQ.01
2.2 • Le plan de gestion des sols (voir 2.1) indique
Des mesures sont prises les mesures à prendre pour conserver et
pour conserver et accroître accroître la matière organique des sols
la matière organique des • Adoption de mesures comprenant
sols. l’incorporation de résidus de cultures et une
utilisation efficace d’autres matières
organiques lorsque celles-ci sont disponibles et
N/A dans certaines
circonstances où un autre que leur utilisation est pertinente.
milieu de culture que le sol • Si les matières organiques du sol font l’objet de
est utilisé mesures, la Question relative au Pourcentage
de Matière organique dans le Sol du Bilan
d’Agriculture durable de LEAF (SM.SD.01) a été SM.SQ.02
complétée avec des chiffres pertinents. SM.SD.01
Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 18 sur 58NORME VÉRIFICATION
2.3 • Le plan de gestion des nutriments comprend le
Existence et mise en œuvre calcul des besoins probables des cultures et
d’un Programme de Gestion tient compte des nutriments disponibles dans
des Nutriments intégré dans le sol, le fumier, les composts et les résidus de
un Programme de Gestion récolte
du Lisier (4.2). • Le plan comprend des applications d’azote (N),
de phosphore (P) et de potassium (K) ainsi que
d’autres nutriments.
• Le Programme montre qu’un accent est mis
sur l’efficacité (ex. à travers une utilisation
optimale des intrants).
• Le Programme montre qu’un accent est mis
sur la réduction de l’utilisation (c’est-à-dire la
réduction des intrants non organiques et
l’utilisation d’autres substituts).
• Le plan est examiné au moins une fois par an
et, le cas échéant, mis à jour
• La mise en œuvre du plan est examinée au
moins une fois par an, en consignant les
réalisations et les progrès accomplis dans
l’atteinte de tous les objectifs, et utilisée pour
éclairer les mises à jour du plan SM.SQ.02
• Les exigences du point de contrôle 4.2 peuvent SM.SQ.06
être incluses dans le plan SM.SQ.07
2.4 • Tenue de registres d’analyse appropriée des
L’exploitation connaît les feuilles/sols/animaux.
sols, les animaux d’élevage • Tenue de registres écrits de symptômes
et les cultures enclins à visibles affectant des cultures ou des animaux
présenter des traces de (ex. dans un journal).
déficiences en éléments.
SM.SQ.06
2.5 (Supprimé depuis v11.0)
2.6 • Le plan identifie les cycles de culture, y compris
Existence d’un plan de les intentions pour l’avenir (sur au moins trois
culture à long terme. ans)
• La rotation/le cycle est durable et adapté(e) à
l’entreprise agricole, y compris le sol, le bétail
N/A dans certains cas où il (le cas échéant) et le climat
existe des cultures • Le plan de culture est examiné tous les ans et,
pérennes telles qu'un
verger, des cultures
le cas échéant, mis à jour
protégées à long terme et
des pâturages permanents CP.CQ.02
Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 19 sur 58NORME VÉRIFICATION
2.7 • L’exploitation est en mesure d’expliquer la
Le risque de dégradation manière dont les activités de gestion des sols
des sols est évalué avant la sont planifiées et menées.
mise en œuvre d’activités • Le producteur est capable de justifier et de
afin de s’assurer du démontrer que les travaux des champs et/ou
caractère approprié du les activités de pâturage ont un impact
calendrier, de l’état des minimal sur l'environnement
champs, des équipements • L’exploitation a consigné dans son Programme
et des techniques de de Gestion des Sols des informations sur les
gestion des sols. étapes visant à réduire toute conséquence
négative (voir 2.1).
N/A dans certaines
• Absence de preuve visuelle significative de
circonstances où un autre dommage aux sols comme un tassement ou SM.SQ.01
milieu de culture que le sol une érosion. SM.SQ.03
est utilisé SM.SQ.04
2.8 • Tenue de registres des activités de terrain par
Toutes les préparations des type de culture ou par champ.
sols et les activités de • Étant donné que le contrôle de registres de
terrain sont consignées terrain peut être très onéreux sur de grandes
dans un registre. exploitations ayant des champs de taille
réduite, un recours au regroupement est
acceptable.
N/A lorsque l’exploitation
n’effectue pas de
préparation des sols ni
d’activités de terrain SM.SQ.04
2.9 • Attestations des qualifications de la/des
Des recommandations personnes compétentes et qualifiées.
relatives à l’application • Attestations prouvant que la/les personnes
d’engrais (organiques ou compétentes et qualifiées sont engagées dans
non organiques) sont reçues le perfectionnement de leurs compétences
de la part de personnes professionnelles (c’est-à-dire : attestations de
compétentes et qualifiées. formations suivies par le conseiller ou le
personnel).
• La durée minimale recommandée de formation OP.OQ.09
N/A lorsque l’exploitation ou de perfectionnement professionnel est de SM.SQ.06
n’utilise pas d’engrais
quatre heures par an. SM.SQ.09
2.10 • Les registres de terrain et les registres de
Tenue d’un registre des fertigation indiquent que toutes les
applications d’engrais applications de nutriments ont été appliquées
organiques et non à la fréquence adéquate et au moment
organiques. opportun, et placées avec exactitude
• Les registres doivent confirmer que le plan de
gestion des nutriments et le plan de gestion du
N/A lorsque l’exploitation
n’utilise pas d’engrais fumier ont été suivis (voir 2.3)
• Tenue par l’opérateur de registres relatifs aux
applications en champ.
SM.SQ.07
Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 20 sur 58NORME VÉRIFICATION
2.11 • Tenue de registres de formation de
Les opérateurs/sous- l’opérateur/du sous-traitant mentionnant
traitants sont formés aux notamment une compréhension et une
techniques correctes connaissance appropriées des zones
d’application des écologiquement sensibles de l’exploitation et
nutriments. des risques associés aux pertes de nutriment
par ruissellement.
• Les registres de formation des
opérateurs/sous-traitants comprennent toutes
les formations et expériences professionnelles
internes.
• Les registres de formation des
opérateurs/sous-traitants comprennent le
mélange de nutriments pour les systèmes de
fertilisation. SM.SQ.09
2.12 • Des mesures de l’efficacité de l’utilisation
Des mesures de l’efficacité d’azote sont effectuées et consignées dans un
de l’utilisation d’azote sont registre.
effectuées. • La Question du Bilan d’Agriculture durable de
N/A dans certaines LEAF sur l’Efficacité de l’Utilisation d’Azote de
circonstances lorsque les
Synthèse (SM.SD.02) a été complétée avec des
mesures sont difficilement
réalisables. Ceci doit faire chiffres pertinents.
l’objet d’une justification de
la part de l’exploitation. SM.SD.02
2.13 • Tenue de registres de stockage, de dates
Des mesures de contrôle d’application de nutriments et de pratiques de
sont mises en œuvre afin de préparation des sols pertinentes dans le cadre
réduire au minimum la du plan de culture.
perte de nutriments lors de
l’application de matières
organiques.
N/A en cas d’absence
d’application de lisier ou de SM.SQ.09
matières organiques
2.14 • La santé des sols est mesurée à l’aide d’une ou
(Nouveau v15.0) La santé plusieurs des méthodes suivantes :
des sols est mesurée. ○ Évaluation visuelle des sols
○ Nombre de verres de terre
○ Un test justifié par l’entreprise
• Des mesures sont prises et consignées au
N/A en cas d’absence moins une fois par an ou à une fréquence
d’application de lisier ou de justifiée par l'entreprise
matières organiques
• L’entreprise identifie et met en œuvre une
stratégie d’échantillonnage appropriée SM.SQ.01
Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 21 sur 58Santé et protection des
cultures
La protection des cultures contre les mauvaises herbes, les parasites et les maladies constitue une
partie essentielle de la Gestion agricole intégrée (IFM) dans le but de préserver les rendements et
de réduire les pertes évitables.
Un contrôle sûr et efficace contribue aussi à réduire le risque de pollution de l’eau et à protéger la
richesse et la diversité des espèces indigènes.
Dans un système IFM, la Gestion intégrée des Parasites (IPM - Integrated Pest Management)
requiert une approche globale de la santé et de la protection des cultures alliant différentes
stratégies (stratégies de préparation des terres, biologique, mécanique et/ou chimique) afin de
protéger les cultures et de garantir un usage des moyens de contrôle chimique limité au strict
nécessaire. Il est essentiel d’envisager un éventail de démarches afin d’assurer le maintien d’un
équilibre entre l’optimisation des rendements et la qualité, la santé des cultures et la rentabilité.
• La Politique de Santé et de Protection des Cultures de LEAF fournit de plus amples
informations sur ce qu’il convient d’inclure.
• L’exemple de Procédure d’Urgence de Lutte contre la Pollution peut être utilisé en tant que
modèle de procédure en cas de déversement.
• Les Notices d’Information environnementale (EIS) du Royaume-Uni sont disponibles auprès
de The Voluntary Initiative.
• Le développement professionnel continu de l’opérateur de pulvérisateurs peut être assuré
par des programmes tels que le site Internet du registre national des opérateurs de
pulvérisateurs au Royaume-Uni
• Vous trouverez plus d’informations sur le stockage des produits phytopharmaceutiques dans
les directives GLOBALG.A.P, ou au Royaume-Uni, dans le Guide du HSE sur le stockage des
pesticides pour les agriculteurs et autres utilisateurs professionnels (AIS No. 16)
Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 22 sur 58NORME VÉRIFICATION
3.1 • Le plan de santé et de protection des cultures
Un plan de santé et de indique les points suivants :
protection des cultures est o la Gestion agricole intégrée (IFM)
mis en œuvre o la Gestion intégrée des Parasites (IPM)
o la rotation des cultures, selon le cas
o La sélection de variétés pertinentes pour
les systèmes de production et la durabilité
à long terme
o l’adoption de l’utilisation de produits non
phytosanitaires dans le contrôle des
parasites, selon le cas
o la préparation des sols
o les choix de produits phytosanitaires (PP)
visant à réduire les effets sur les espèces
bénéfiques, et la justification de ces choix
o le recours à des taux de dosage et à un
calendrier appropriés
o une stratégie de gestion de la résistance
• Le plan est examiné au moins une fois par an
et, le cas échéant, mis à jour
• La mise en œuvre du plan est examinée au
moins une fois par an, en consignant les
réalisations et les progrès accomplis dans
l’atteinte de tous les objectifs, et utilisée pour
éclairer les mises à jour du plan
• Les exigences des points de contrôle 3.2, 3.5 et
3.7 doivent être incluses dans le plan CP.CQ.01
3.2 • Le plan de santé et de protection des cultures
Il existe des stratégies pour (voir 3.1) énonce des stratégies pour éviter la
éviter la résistance des résistance des mauvaises herbes, des maladies
mauvaises herbes, des et des parasites aux herbicides, fongicides et
maladies et des parasites insecticides (c.-à-d. le calendrier et le taux de
aux herbicides, fongicides et dosage, l’utilisation de seuils, l’utilisation de
insecticides différents modes d'action, etc.)
• Des registres de protection des cultures
attestent de l’utilisation de ces stratégies.
CP.CQ.01
Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 23 sur 58NORME VÉRIFICATION
3.3 • Le système fait l’objet d’un enregistrement en
Mise en place d’un système vue d’une surveillance régulière par un
de surveillance et agronome ou un membre du personnel.
d’enregistrement des • Les utilisations de seuils de parasites, de
parasites (y compris les maladies et de mauvaises herbes, les
vertébrés), des maladies, avertissements de seuil et les conditions
des niveaux de mauvaises climatiques locales figurent dans les registres.
herbes et des espèces
prédatrices bénéfiques. Ce
système est utilisé dans les
décisions d’application de
produits phytosanitaires
(PP).
CP.CQ.06
3.4 • Les registres des activités de protection des
Un registre justifie cultures comprennent une justification des
l'utilisation de toutes les produits et pratiques utilisés.
pratiques de protection des • Des systèmes d'aide à la décision, des outils de
cultures conseil et/ou d'autres techniques d'agriculture
de précision sont utilisés CP.CQ.06
CP.CQ.09
3.5 • Le plan de santé et de protection des cultures
L’exploitation tient compte (voir 3.1) inclut une référence à l'impact
des conséquences environnemental des pratiques de protection
environnementales de des cultures
toutes les pratiques de • Les registres tenus sur l’ensemble des activités
protection des cultures, y de protection des cultures comprennent des
compris les produits justifications.
phytosanitaires (PP), ainsi • Les justifications du programme sur les
que les pratiques parasites et les maladies envisagé peuvent être
mécaniques et de consignées au stade de la planification avant la
préparation des sols. saison de croissance.
• Les déviations par rapport au plan sont prises CP.CQ.01
en compte et consignées CP.CQ.06
3.6 • La surveillance, les recommandations et les
Les stades de croissance, les registres de pulvérisation démontrent
niveaux d’infestation et le l’utilisation de doses appropriées.
type de produit • L’utilisation d’adjuvants (agents modificateurs)
phytosanitaire sont pris en permettant le recours à une pulvérisation à
compte avant de décider du taux réduits et à bas volume sur les cultures
taux approprié de produit est réalisée dans le respect de la
phytosanitaire (PP) utilisé. réglementation légale.
• Les instructions figurant sur les étiquettes des
PP sont respectées.
N/A lorsque les PPP ne CP.CQ.06
sont pas appliqués
CP.CQ.09
Norme LEAF Marque v15.0 - French Page 24 sur 58Vous pouvez aussi lire
