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PEARL BEACH
305 Boulevard des Italiens
VILLENEUVE-LOUBET (06270)
NOTICE DESCRIPTIVE
(Prévue par l’article R 261.13 du CCH suivant l’arrêté du 10 mai 1968)
***
La présente notice a pour objectif d’informer sur les caractéristiques générales de la construction
projetée pour les appartements :
Bâtiment A : A01/A02/A03/A04/A07/A08/A09/A102/A103/A104/A105/A106/A107/A110/A111/A112/
A202/A203/A204/A205/A206/A207/A208/A211/A212 &
Bâtiment B : B09/B107/B108/B109/B110.
Elle définit :
CHAPITRE 1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE
CHAPITRE 2 - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
CHAPITRE 3 - ANNEXES PRIVATIVES
CHAPITRE 4 - PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE
CHAPITRE 5 - EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE
CHAPITRE 6 - PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS
Cette notice a été établie avant le choix définitif et la mise en œuvre des différents matériaux ou appareils énoncés.
De ce fait, les normes ainsi que les types de matériaux et d’appareils indiqués ci-après ne constituent qu’un cadre
général définissant la qualité du programme de construction.
Le RESERVANT aura la faculté d’apporter à cette nomenclature tout changement qui lui serait imposé ou qui
lui paraîtrait nécessaire, dans la mesure où il n’en résulterait aucune augmentation de prix pour
LE RESERVATAIRE et où les nouveaux matériaux et appareils seraient d’une valeur au moins égale à celle
indiquée dans la présente notice et présenteraient des caractéristiques de qualité équivalente
KAUFMAN & BROAD COTE D’AZUR 61 logements collectifs
VILLENEUVE-LOUBET « PEARL BEACH »
La présente opération « PEARL BEACH », située 305 Boulevard des Italiens à Villeneuve-Loubet
(06270), est un ensemble immobilier comprenant 61 logements collectifs répartis sur deux bâtiments
et 89 places de stationnement sur un niveau de sous-sol.
D’autre part, ce programme sera conforme :
• à la certification NF HABITAT
• à la Nouvelle Réglementation Acoustique (NRA),
• à la Norme Française électrique C 15-100,
• à la réglementation d’accessibilité des bâtiments d’habitation,
• à la réglementation de sécurité contre l’incendie des bâtiments d’habitation,
• à la réglementation thermique RT 2012,
1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE
1.1. INFRASTRUCTURE
1.1.1. Fouilles
Fouilles en pleine masse pour exécution du sous-sol.
Fouilles en rigoles pour fondations.
Enlèvement des terres excédentaires.
1.1.2. Fondations
Fondations par semelles filantes isolées en béton armé, ou radier général suivant l’étude de
structure.
Suivant les résultats de l’étude de sol, il pourra être exécuté un autre type de fondations,
tel que pieux, puits, etc.
1.2. MURS ET OSSATURE
1.2.1. Murs du parc de stationnement
Voiles en béton armé d’épaisseur suivant étude de structure, coffrage courant pour faces
destinées à rester apparentes ou maçonneries d’agglomérés.
1.2.1.1. Murs périphériques
Voiles en béton armé d’épaisseur suivant étude de structure, coffrage courant pour faces
destinées à rester apparentes ou maçonneries d’agglomérés. Selon nécessités techniques,
des parois de type Berlinoise composées de pieux ou micro pieux et de béton armé projeté
seront réalisées ; finition tirée à la règle ou talochée.
Protection de la face contre terre par application d’une peinture bitumineuse ou par
incorporation d’hydrofuge pour les voiles coulés directement contre terre.
Cunette de récupération des éventuelles eaux d’infiltrations au droit des voiles en béton
armé coulés contre terre.
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1.2.1.2. Murs de refends
Voiles en béton armé d’épaisseur suivant étude de structure, coffrage courant pour faces
destinées à rester apparentes ou maçonneries d’agglomérés.
1.2.2. Murs de façades
Partie courante et allège par voiles en béton armé de 16 cm d’épaisseur minimum ou
maçonneries d’agglomérés de 20 cm d’épaisseur minimum, revêtu d’un revêtement
plastique épais ou peinture, selon plans de façade. Coloris et nature au choix de l’architecte.
Complexe isolant, d’épaisseur suivant réglementations en vigueur, associé à une plaque de
plâtre, collée directement à l’intérieur sur les parois à isoler, selon plans.
1.2.3. Murs pignons
Idem article 1.2.2.
1.2.4. Murs mitoyens
Sans objet.
1.2.5. Murs extérieurs divers (loggias - séchoirs)
Idem article 1.2.2.
1.2.6. Murs porteurs à l’intérieur des locaux (refends)
Voiles en béton armé ou murs en maçonnerie, d’épaisseur suivant étude de structure et
réglementations en vigueur.
1.2.7. Murs ou cloisons séparatifs
Entre locaux privatifs contigus :
Voiles en béton armé de 18 cm d’épaisseur minimum, avec parements soignés ou murs en
maçonnerie de 20 cm d’épaisseur minimum ou cloisons légères type SAD de 180 mm
d’épaisseur avec isolation phoniques selon les impositions de l’Eurocode 8 (nouvelle
réglementation parasismique).
Suivant destination, doublages éventuels par complexe isolant thermique ou acoustique,
d’épaisseur suivant réglementations en vigueur.
Entre locaux privatifs et parties communes :
Voiles en béton armé de 18 cm d’épaisseur minimum ou murs en maçonnerie de 20 cm
d’épaisseur minimum ou cloisons légères type SAD de 180mm d’épaisseur avec isolation
phoniques selon les impositions de l’Eurocode 8 (nouvelle règlementation parasismique).
Suivant destination, doublages éventuels par complexe isolant thermique ou acoustique,
d’épaisseur suivant réglementations en vigueur.
1.3. PLANCHERS
1.3.1. Dallages
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Dallage flottant en béton armé sur terre-plein, surfacé, coulé sur forme en ballast ou tout-
venant compacté avec interposition d’un film d’étanchéité en polyane destiné à éviter les
remontées d’humidité.
Suivant la nature du sol, remplacement du dallage flottant par une dalle portée ou radier
en béton armé.
Cunettes périphériques dans les sous-sols permettant de recueillir les eaux d’infiltration.
1.3.2. Planchers
Planchers du parc de stationnement :
Dalle pleine ou pré-dalles en béton armé d’épaisseur suivant calculs de structure et normes
en vigueur.
Flocage thermique projeté ou panneaux d’isolant, d’épaisseur à définir selon le calcul
thermique, en sous-face du plancher du sous-sol et des locaux technique situé au droit des
logements ou isolation thermique sous carrelage du premier niveau habitable.
Planchers des étages courants :
Dalle pleine en béton armé d’épaisseur suivant calculs de structure et normes en vigueur.
Aspect soigné en sous-face destiné à recevoir une peinture.
A tous les niveaux, réalisation d’une chape flottante acoustique dans l’emprise de la partie
habitable.
Surfaçage soigné pour les parties devant recevoir un revêtement de sol mince collé ou
surfaçage courant pour les parties devant recevoir un carrelage.
Plancher sous terrasses :
Idem planchers sur étage courant.
Isolation thermique au droit des locaux chauffés en panneaux de mousse polyuréthane
posés sous l’étanchéité.
1.3.3. Planchers sur locaux collectifs, techniques, entrées, circulations et locaux chauffés
Idem article 1.3.2. planchers sur étage courant.
1.3.4. Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts
Idem article 1.3.2. planchers sur étage courant.
Isolation par chape thermique ou par projection de laine de roche ou par panneaux en
fibres minérales en sous-face, recouverts ou non de plaques de plâtre, suivant destination.
1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION
1.4.1. Entre pièces principales
Distribution en cloisons en plaque de plâtre sur ossature métallique de type PLACOSTIL
ou équivalent de 72 mm d’épaisseur suivant plans architecte.
1.4.2. Entre pièces principales et pièces de service
Idem article 1.4.1.
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1.5. ESCALIERS
1.5.1. Escaliers
Escaliers des parties communes en béton armé préfabriqué ou coulé en place.
Bandes podotactiles à coller en paliers, position suivant règlementation PMR.
1.5.2. Escaliers de secours
Idem article 1.5.1.
1.6. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION
1.6.1. Conduits de fumée des locaux de l’immeuble
Sans objet.
1.6.2. Conduits de ventilation des locaux
Dans les pièces humides, ventilation mécanique hygroréglable par conduits souples ou
métalliques disposés dans les gaines techniques des logements, reliés à un groupe
d’extraction collectif situé en toiture terrasse ou au sous-sol.
Ventilation mécanique ou naturelle du parc de stationnement fermé suivant
règlementation.
Ventilation mécanique des locaux poubelles à l’intérieur de l’immeuble.
1.6.3. Conduits d’air frais
Arrivée d’air frais par entrées d’air situées en façades ou dans les menuiseries des pièces
sèches.
Amenée d’air frais dans le parc de stationnement fermé et dans les locaux poubelles.
1.6.4. Conduits de fumée de chaufferie
Sans objet.
1.6.5. Ventilation haute de chaufferie
Sans objet.
1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
1.7.1 Chutes d’eaux pluviales
Descentes intérieures ou extérieures en P.V.C ou aluminium suivant choix de l’Architecte.
1.7.2. Chutes d’eaux usées
Descentes intérieures en P.V.C.
1.7.3. Canalisations en parc de stationnement
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Canalisations en P.V.C., des divers réseaux, enterrés, en sous-face du plancher haut du parc
de stationnement ou en fond de places de stationnement.
1.7.4. Raccordement des eaux pluviales
Evacuations sur réseau urbain suivants instructions des Services Techniques de la Ville.
Tampons des regards de pied de chute, en fonte série légère.
1.7.5. Branchements aux égouts
Evacuations sur réseau urbain suivants instructions des Services Techniques de la Ville.
1.8. TOITURES
1.8.1. Charpente, couverture et accessoires
Toiture terrasse en béton.
Désenfumage des cages d’escaliers par châssis situés en toiture suivant réglementation
incendie.
1.8.2. Etanchéité et accessoires
Pour les terrasses situées au-dessus des locaux chauffés, étanchéité par complexe
multicouche élastomère, avec isolation thermique
Protection des terrasses, balcons et loggias accessibles par dalles en céramique, posées sur
plots.
Protection des terrasses inaccessibles par gravillons ou système auto-protégé suivant
permis de construire.
Rétention des eaux pluviales en toiture terrasse du bâtiment A pour régulation selon étude
hydraulique spécifique et raccordements au réseau public suivant les prescriptions de la
Ville.
1.8.3. Souches de cheminées, ventilations et conduits divers
Sortie en toiture des ventilations primaires de chute.
Souches métalliques ou maçonnées pour la ventilation mécanique des logements et locaux
poubelles.
Souche maçonnée pour la ventilation haute et basse du sous-sol.
2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
2.1. SOLS ET PLINTHES
2.1.1. Sols et plinthes des pièces principales
Séjour, cuisine ouverte, chambres, entrée, dégagement, dressing et placards attenants :
Carrelage en grés émaillé 43 x 43cm environ de chez SALONI, DESVRES ou équivalent.
Pose scellée sur sous-couche acoustique ou à la colle spéciale sur chape acoustique.
Coloris à choisir dans la gamme « JAUNE » sélectionnée par KAUFMAN & BROAD.
Plinthes assorties au carrelage.
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2.1.2. Sols et plinthes des pièces de service
Cuisine fermée, salle de bains et/ou salle d’eau, WC et placards attenants :
Carrelage en grés émaillé 43 x 43cm environ de chez SALONI, DESVRES ou équivalent.
Pose scellée sur sous-couche acoustique ou à la colle spéciale sur chape acoustique.
Coloris à choisir dans la gamme « JAUNE » sélectionnée par KAUFMAN & BROAD.
Plinthes assorties au carrelage.
2.1.3 Sols des terrasses, balcons, loggias
Dalles en céramique, posées sur plots, selon choix de l’Architecte.
Pour les terrasses des solariums au dernier étage du bâtiment B : dalles en céramique ou
dalle en bois exotique, posées sur plots, selon choix de l’Architecte.
2.2. REVETEMENTS MURAUX (Autres qu’enduits, peintures, papiers peints et tentures)
2.2.1. Revêtements muraux des pièces de service
Salle de bain et salle d’eau :
Faïences de chez SALONI, DESVRES ou équivalent, sur les murs d’adossement de la
baignoire/douche, toute hauteur, avec listel indépendant.
Coloris à choisir dans la gamme « JAUNE » sélectionnée par KAUFMAN & BROAD.
Tablier de baignoire en carreaux de plâtre revêtus de faïences avec trappe d’accès
incorporée.
2.2.2. Revêtements muraux dans les autres pièces
Cuisine :
Afin de répondre aux exigences de la certification NF HABITAT, l’acquéreur devra, à ses
frais, mettre en place une crédence (faïence ou autres) pour la protection des murs, y
compris retour, au droit des équipements de cuisine.
2.3. PLAFONDS (Sauf peintures, tentures)
2.3.1. Plafonds des pièces intérieures
En étage courant et sous toiture terrasse, dalle en béton armé, destinée à recevoir une
peinture.
Localement, pour masquer les réseaux et dévoiements de canalisations, certaines pièces
intérieures reçoivent un faux-plafond ou un caisson suspendu en plaques de plâtre
destinées à recevoir une peinture. Isolation acoustique suivant réglementation en vigueur.
2.3.2. Plafonds des séchoirs à l’air libre
Sans objet.
2.3.3. Plafonds des loggias
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Dalle en béton armé destinée à recevoir une peinture, teinte au choix de l’Architecte.
2.3.4. Sous-face des balcons
Dalle en béton armé, destinée à recevoir une peinture, teinte au choix de l’Architecte.
2.4. MENUISERIES EXTERIEURES
2.4.1. Menuiseries extérieures des pièces principales
Fenêtres et portes fenêtres ouvrantes à la française en PVC ou aluminium.
Les portes fenêtres coulissantes, selon les plans de l’architecte seront en aluminium.
Les teintes seront au choix de l’architecte.
Double vitrage isolant d’une épaisseur suivant études thermique et acoustique.
2.4.2. Menuiseries extérieures des pièces de service
Idem article 2.4.1.
2.5. FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE
2.5.1. Pièces principales
Séjour et chambres :
Volets roulants avec lames en P.V.C., teinte au choix selon architecte, avec coffre intégré
aux menuiseries, localisation suivants plans. Manœuvre avec motorisation électrique pour
le séjour y compris cuisine ouverte et manœuvre manuelle par tringle pour les autres
pièces.
2.5.2. Pièces de service
Cuisine :
Idem article 2.5.1. hors salle de bains, salle de douche et WC.
2.6. MENUISERIES INTERIEURES
2.6.1. Huisseries et bâtis
Huisseries métalliques pour toutes les portes intérieures de distribution.
2.6.2. Portes intérieures
Portes isoplane à recouvrement, à âme alvéolaire, à peindre. Quincaillerie de type MUZE
de chez VACHETTE ou équivalent.
Serrure bec de canne à mortaiser.
Serrure à condamnation pour salle de bains et (ou) salle d’eau et WC.
Clef sur les portes de chambres.
Butées de portes assorties aux poignées.
2.6.3. Impostes en menuiseries
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Néant.
2.6.4. Portes palières
Porte palière isolante en bois à âme pleine, iso-blindée de marque MALERBA ou
équivalent, finition peinture.
Barre de seuil à la suisse en aluminium et joint d’étanchéité au pourtour du cadre pour
isolation phonique et étanchéité à l’air.
Serrure encastrée 3 points (5 pênes latéraux) classe A2P**, avec 3 clefs par logement sur
organigramme.
Poignée extérieure et intérieure au choix de l’Architecte. Poignée de tirage extérieure.
Butée de porte.
Microviseur.
2.6.5. Portes de placards
Façades de placard coulissantes toute hauteur, panneaux épaisseur 10 mm, finition
structurée en mélaminé, 3 coloris au choix dans la gamme du fabricant, GRAPHIC de chez
SIFISA ou KENDOORS de chez SOGAL ou équivalent, suivant plans.
Pour une largeur de placard inférieure ou égale à 1,00m, porte pivotante, toute hauteur.
2.6.6. Portes de locaux de rangements (dressings, celliers)
Idem article 2.6.2.
2.6.7. Moulures et habillages
Sans objet.
2.7. SERRURERIE ET GARDE-CORPS
2.7.1. Garde-corps et barres d’appui
Garde-corps des balcons et barres d’appui selon plans de façades, en béton armé peint,
serrurerie peinte ou aluminium laqué, teinte au choix de l’Architecte.
Mains-courantes et garde-corps métalliques peints sur escaliers des parties communes,
teinte au choix de l’Architecte.
2.7.2. Grilles de protection des baies
Sans Objet.
2.7.3. Ouvrages divers
Pare-vues sur certains balcons, loggias et terrasses accessibles, suivant plans, vitrage opaque
sur ossature en aluminium laqué ou tôle perforée en aluminium laqué sur ossature suivant
choix de l’Architecte.
2.8. PEINTURES, PAPIERS, TENTURES
2.8.1. Peintures extérieures et vernis
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2.8.1.1. Sur menuiseries
Sur menuiseries P.V.C. : Néant.
Sur menuiseries métalliques : Néant
Sur menuiseries bois : Deux couches de peinture acrylique, teinte au choix de l’Architecte.
2.8.1.2. Sur fermetures et protections
Sur volets P.V.C. : Néant
Sur volets métalliques : Néant
Sur volets bois et brise vue : lasure acrylique incolore ; teinte naturelle
2.8.1.3. Sur serrurerie
Brossage et application de deux couches de peinture anti-corrosion ou laquée d’usine,
teinte au choix de l’Architecte.
2.8.1.4. Sur sous-faces et rives des balcons
Deux couches de peinture pour extérieur, teinte au choix de l’Architecte.
2.8.2. Peintures intérieures
2.8.2.1. Sur menuiseries
Sur menuiseries P.V.C. : Néant.
Sur menuiseries métalliques : Néant
Sur menuiseries bois : Impression et deux couches de peinture acrylique blanche, satinée
ou mate suivant destination.
2.8.2.2. Sur murs
Entrée, séjour, cuisine attenante au séjour, dégagements, chambres et placards attenants :
deux couches de peinture acrylique blanche, finition mate.
Salle de bains et (ou) salle d’eau, cuisine fermée, WC : deux couches de peinture acrylique
blanche, finition satinée.
2.8.2.3. Sur plafonds
Entrée, séjour, cuisine attenante, dégagements, chambres et placards attenants : deux
couches de peinture acrylique blanche, finition mate.
Cuisine fermée, WC, Salle de bains et (ou) salle d’eau : deux couches de peinture acrylique
blanche, finition satinée.
2.8.2.4. Sur canalisations, tuyauteries, chutes et divers
Deux couches de peinture acrylique blanche satinée sur parties apparentes des
canalisations.
2.8.3. Papiers peints
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Sans objet.
2.8.4. Tentures (tissus, toiles plastifiées, etc.)
Sans objet.
2.9. EQUIPEMENTS INTERIEURS
2.9.1. Equipements ménagers
2.9.1.1. Bloc-évier, robinetterie
Attentes pour eau froide, eau chaude et évacuation, pour mise en place, par l’acquéreur,
d’un évier.
2.9.1.2. Appareils et mobilier
Sans objet.
2.9.1.3. Evacuation des déchets
Sans objet.
2.9.2. Equipements sanitaires et plomberie
2.9.2.1. Distribution d’eau froide
Colonnes montantes dans gaines palières en tube galvanisé ou P.V.C. pression avec robinet
d’arrêt et manchette pour pose ultérieure d’un compteur individuel par le syndic ou
l’acquéreur.
Distribution intérieure en tube cuivre ou P.E.R., apparente ou encastrée dans le plancher
pour l’alimentation en eau froide des appareils sanitaires à partir des colonnes montantes.
Socles maçonnés au droit des clarinettes, habillés de plinthes.
2.9.2.2. Production d’eau chaude sanitaire
Production d’eau chaude par chauffe-eau thermodynamique individuel type T-FLOW
HYGRO de chez ALDES, ou équivalent.
2.9.2.3. Distribution d’eau chaude sanitaire et comptage
Colonnes montantes dans gaines palières en tube galvanisé ou P.V.C. pression avec robinet
d’arrêt et manchette pour pose ultérieure d’un compteur individuel par le syndic ou
l’acquéreur. Suivant contraintes technique, le compteur d’eau chaude pourra être placé à
l’intérieur de l’appartement.
Distribution intérieure en tube cuivre ou P.E.R., apparente ou encastrée dans le plancher
pour l’alimentation en eau chaude des appareils sanitaires à partir des colonnes montantes.
Socles maçonnés au droit des clarinettes, habillés de plinthes.
2.9.2.4. Evacuations
Réseaux collecteurs apparents en P.V.C.
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2.9.2.5. Distribution du gaz
Sans Objet.
2.9.2.6. Branchements en attente
Un ou deux branchement(s) en attente pour machines à laver le linge et/ou à laver la
vaisselle sous l’évier de la cuisine. (Le branchement de la machine à laver le linge pourra
être situé, selon plan, dans la salle de bains/douche à l’intérieur du meuble vasque).
2.9.2.7. Appareils sanitaires
Les salles de bains et les salles d’eau seront équipées, selon plans, de :
Baignoire en acrylique blanc de 170 x 70cm, de type ULYSSE de chez IDEAL STANDARD
ou équivalent avec douchette et flexible sur support mural.
Receveur de douche en céramique blanche, dimensions suivant plans, type CONNECT de
chez IDEAL STANDARD ou équivalent, suivant plans.
Parois de douche en verre avec structure aluminium laqué blanc, de type TIPICA de chez
IDEAL STANDARD ou équivalent.
Meuble vasque de type CARA 2 tiroirs de chez CULINA ou équivalent, dimensions 70 ou
80cm, avec vasque intégrée en céramique blanche. Applique lumineuse et miroir de 1.00
m de hauteur au-dessus du lavabo.
Cuvette et réservoir de WC suspendu en céramique blanche, type HERCULE de chez
IDEAL STANDARD ou équivalent, avec abattant double en P.V.C. rigide blanc. Chasse
d’eau « économique » 3L/6L.
Lave-mains de type CONNECT AIR de chez IDEAL STANDARD ou équivalent, en
céramique blanche, selon plans.
2.9.2.8. Robinetterie
Mitigeur chromé avec disques céramiques de type CONNECT de chez IDEAL STANDARD
ou équivalent.
2.9.2.9. Accessoires divers
Flexible et douchette avec support mural pour baignoire dans la salle de bain.
Flexible, douchette et barre de douche dans la salle de douche.
2.9.3. Equipements électriques
2.9.3.1. Type d’installation
Courant monophasé 220 volts. Installation conforme à la norme NF C 15-100.
2.9.3.2. Puissance à desservir
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Suivant besoins et recommandations du fournisseur d’électricité.
Comptage pour chaque logement situé dans gaine technique (6 à 12 kW suivant type de
logement).
Tableau d’abonné dans Gaine Technique Logement avec porte pivotante d’accès.
2.9.3.3. Equipement de chaque pièce
Petit appareillage électrique blanc type ODACE de chez SCHNEIDER, ESPACE
EVOLUTION de chez LEGRAND ou équivalent.
Entrée :
o 1 centre (ou sortie de fils) commandé par simple allumage
o 1 prise 16 A+T
o 1 sonnette
o 1 combiné vidéophone
Cuisine :
o 1 centre et 1 sortie de fil commandés par double interrupteur
o 1 sortie de fil en applique (pour hotte ou appareil de classe II non fournis)
o 1 boîte de connexion de 32 A+T
o 3 prises 16 A+T pour four, lave-vaisselle et lave-linge (cette dernière peut être prévue
dans la salle de bain suivant plans)
o 6 prises 16 A+T, dont 4 au-dessus du plan de travail et 1 à proximité de l’interrupteur
si accès PMR*
Kitchenette :
o 1 sortie de fil en applique
o 1 boîte de connexion de 32 A+T
o 2 prises 16 A+T pour four, lave-vaisselle et lave-linge (cette dernière peut être prévue
dans la salle de bain suivant plans)
o 3 prises 16 A+T, dont 2 au-dessus du plan de travail
Dégagement :
o 1 ou 2 centres (ou sorties de fils) commandés sur simple allumage ou va-et-vient
o 1 prise 16 A+T
WC :
o 1 sortie de fil en applique au-dessus de la porte ou centrée au plafond
o 1 prise 16 A+T à proximité de l’interrupteur si accès PMR*
Salle de bain et (ou) salle d’eau :
o 1 sortie de fil en plafond et 1 sortie de fil en applique au-dessus du meuble vasque sur
double interrupteur
o 1 prise 16 A+T en hauteur
o 1 prise 16 A+T à proximité de l’interrupteur si accès PMR*
o Liaisons équipotentielles des huisseries et canalisations
Séjour :
o 1 centre sur simple allumage ou en va-et-vient, selon surfaces
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o 5 prises 16 A+T dont 1 à proximité de l’interrupteur si accès PMR*
o 1 prise téléphonique type RJ 45
o 1 prise TV/FM/SAT
Chambres :
o 1 centre sur simple allumage
o 3 prises 16 A+T
o 1 prise 16 A+T à proximité de l’interrupteur si accès PMR*
o 1 prise téléphonique type RJ 45
o 1 prise TV/FM/SAT
Dressing, Rangement, Cellier :
o 1 sortie de fil en applique au-dessus de la porte ou centre au plafond
Terrasses privatives, balcons, loggias et solariums :
o 1 applique extérieure sur interrupteur avec voyant lumineux (luminaire au choix de
l’Architecte)
o 1 prise 16A+T étanche
*PMR : Personne à Mobilité Réduite
2.9.3.4. Sonnerie de porte palière
Sonnette de marque LEGRAND ou équivalent, avec porte-étiquette.
2.9.4. Chauffage, cheminées, ventilations
2.9.4.1. Type d’installation
Panneaux rayonnants électriques type SOLIUS de chez ATLANTIC ou équivalent.
Sèche serviette électrique dans la salle de bain / salle d’eau, type 2012 de chez ATLANTIC
ou équivalent.
Ventilation mécanique contrôlée collective.
2.9.4.2. Températures intérieures résultant au centre des pièces
Chauffage aux conditions normales, soit 19°C dans les pièces sèches et 21°C dans les pièces
humides pour une température extérieure de -5 °C.
2.9.4.3. Appareils d’émission de chaleur
Idem article 2.9.4.1.
2.9.4.4. Conduits de fumée
Sans objet.
2.9.4.5. Conduits et prises de ventilation
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Conduits en tôle acier galvanisé ou conduits souples et bouches d’extraction V.M.C dans
les pièces humides.
2.9.4.6. Conduits et prises d’air frais
Bouches de ventilation en façades ou dans menuiseries extérieures des pièces principales.
2.9.5. Equipement Intérieur des placards et pièces de rangement
2.9.5.1. Placards
Aménagement intérieur blanc constitué d’une tablette, d’une tringle (sur les 2/3) et de trois
étagères (sur le 1/3 restant).
2.9.5.2. Pièces de rangement
Néant.
2.9.6. Equipements de télécommunications
2.9.6.1. Radio/TV/SAT
o 1 prise dans le séjour.
o 1 prise dans les chambres.
2.9.6.2. Téléphone
2 pièces et plus :
o 1 prise dans le séjour.
o 1 prise dans les chambres.
2.9.6.3. Commande d’ouverture de la porte principale d’entrée de l’immeuble
Depuis le combiné vidéophone situé dans l’entrée des appartements, commande
actionnant la première porte du hall.
3. ANNEXES PRIVATIVES
3.1. BOXES ET PARKINGS COUVERTS
Certaines places de parking, suivants plans, seront boxées et équipées d’une porte de garage
basculante métallique blanche à lames verticales, à ouverture manuelle.
Les murs, sol et plafond seront bruts de finition.
3.1.1. Murs et cloisons
Voiles en béton armé ou maçonnerie d’agglomérés. Les murs seront revêtus d’une peinture
blanche, hors boxes et fond de parking. Suivant impératifs techniques, présence éventuelle
de canalisations ou réseaux divers.
3.1.2. Plafonds
Béton armé destiné à rester brut.
Certaines zones situées sous des parties habitables recevront une isolation thermique en
sous-face de plancher.
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Suivant impératifs techniques, présence éventuelle de canalisations ou réseaux divers.
3.1.3. Sols
Dallage, radier ou dalle en béton armé. Peinture type résine époxydique ou équivalent au
sol de la circulation du parc de stationnement.
Numérotage et marquage au sol des emplacements de stationnement en peinture spéciale.
3.1.4. Porte d’accès
L’accès aux parkings en sous-sols est équipé d’une porte automatique basculante et d’un
portail motorisé métallique automatique à l’entrée commandés par émetteur (1 par place).
3.1.5. Ventilation
Ventilation mécanique ou naturelle des parkings par gaines avec prise d’air et rejets sur
l’extérieur, conforme à la réglementation en vigueur.
3.1.6. Equipement électrique
Eclairage par luminaires avec tubes fluorescents, commandés par boutons poussoirs ou
détecteurs de présence, conformément à la réglementation en vigueur.
Eclairage automatique du parc de stationnement à l’ouverture des portes d’accès véhicule.
Eclairage de sécurité réglementaire.
Aucun équipement électrique dans les boxes et caves.
Chemin de câble en plafond de la voie de circulation pour future installation, à la charge
de la copropriété, dédiée à la recharge de véhicules électriques.
4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE
4.1. HALL D’ENTREE DE L’IMMEUBLE
4.1.1. Sols
Carrelage en grés cérame suivant plan de décoration de l’Architecte.
Mise en place d’un tapis brosse au droit de la porte d’entrée de bâtiment.
4.1.2. Parois
Revêtement mural décoratif, vinylique, collé ou enduit décoratif ou peinture selon plans
de décoration de l’Architecte.
4.1.3. Plafonds
Faux-plafond en plaque de plâtre avec 2 couches de peinture acrylique, finition mate.
4.1.4. Eléments de décoration
Miroir et embellissements suivant choix de l’architecte.
4.1.5. Portes d’accès et système de fermeture, appel des occupants de l’immeuble
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Ensemble en aluminium laqué, vitré, fermeture par ventouse électromagnétique.
Commande par vidéophone pour la porte extérieure.
4.1.6. Boîte aux lettres et à paquets
Ensemble de boites aux lettres situé dans le hall d’entrée, dimensions suivant normes de La
Poste avec porte nom sur chaque boite aux lettres.
4.1.7. Tableau d’affichage / Poubelle
A proximité ou intégrer dans l’ensemble boites aux lettres, tableau d’affichage finition
aluminium avec fermeture à clé.
4.1.8. Chauffage
Néant.
4.1.9. Equipement électrique
Spots dans faux plafond et appliques décoratives ou suspensions, commandés par détecteurs
de présence.
4.2. CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE, COULOIRS ET ETAGES
4.2.1. Sols
Carrelage gré cérame pose scellée ou collée, avec plinthes assorties.
4.2.2. Murs
Revêtement mural décoratif, vinylique, collé ou enduit décoratif ou peinture selon plans
de décoration de l’Architecte.
4.2.3. Plafonds
Peinture acrylique, finition mate.
4.2.4. Eléments de décoration
Sans objet.
4.2.5. Chauffage
Sans objet.
4.2.6. Portes
Portes pleines coupe-feu ou pare-flammes suivant réglementation, finition peinture.
Portes de gaines en bois médium peint ou avec un revêtement décoratif.
4.2.7. Equipement électrique
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Appliques lumineuses décoratives, suspensions ou spots dans faux plafond, commandées
par détecteurs de présence.
Une prise de courant « entretien » par niveau située, dans la gaine palière.
4.3. CIRCULATIONS DU PARC DE STATIONNEMENT
4.3.1. Sols
Sols en béton armé surfacé. Finition peinture de sol au droit des circulations véhicules (hors
parkings et boxes), dans les sas et paliers ascenseurs.
4.3.2. Murs
En béton ou maçonneries, finition peinture vinylique dans les sas et paliers ascenseurs.
4.3.3. Plafonds
En béton, finition peinture vinylique dans les sas et paliers ascenseurs, hors zones
comportant une isolation thermique.
4.3.4. Portes d’accès
Portes des sas en bois à âme pleine, avec ferme-porte hydraulique, finition peinture.
4.3.5. Rampes d’accès pour véhicules
En béton, finition brute.
4.3.6. Equipement électrique
Hublots ou réglette, commandés par boutons poussoirs lumineux sur minuterie.
Eclairage de sécurité réglementaire.
4.4. CAGES D’ESCALIERS
4.4.1. Sols des paliers
En béton surfacé, finition peinture de sol.
4.4.2. Murs
En béton ou maçonneries, finition enduit projeté type « Bagar » ou équivalent.
4.4.3. Plafonds
En béton, finition enduit projeté type « Bagar » ou équivalent.
4.4.4. Escaliers (marches, contre-marches)
Dans le cas d’escalier fermé, marches et contre-marches en béton surfacé, finition peinture
de sol.
Dans le cas d’escalier fermé, sous-face en béton, finition enduit projeté type « Bagar » ou
équivalent.
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Mains courantes et garde-corps métalliques, finition peinture, teinte au choix de
l’Architecte.
4.4.5. Chauffage, ventilation
Sans objet.
4.4.6. Eclairage
Dans le cas d’escalier fermé, hublots commandés par bouton poussoir sur minuterie.
4.5. LOCAUX COMMUNS
4.5.1. Local 2 roues
Situé au sous-sol, dans le parc de stationnement, suivant plans.
4.6. LOCAUX TECHNIQUES
4.6.1. Local de réception des ordures ménagères
Situé au rez-de-chaussée du bâtiment A, dalle du sol en béton armé, finition carrelage grés
cérame, pose collée.
Murs en voiles de béton armé ou maçonneries, revêtus de faïences sur 1,50 m de hauteur,
finition peinture vinylique au-dessus.
Porte d’accès en bois à âme pleine, condamnation par serrure, finition peinture.
Eclairage par hublot étanche commandé par interrupteur temporisé.
Robinet de puisage et siphon de sol.
4.6.2. Local filtration piscine
Suivant étude du BET, installation technique de filtration de l’eau de la piscine, suivant
règlementation en vigueur, avec système de régulation et coffret électrique.
4.6.3. Bassin de stockage temporaire eaux pluviales
Situé au sous-sol suivant plan architecte, en béton armé suivant étude du BET pour
régulation des eaux pluviales selon étude hydraulique spécifique.
Equipé de pompe de refoulement, clapet anti-retour, coffret électrique et régulateur.
Raccordement au bassin de rétention du bâtiment.
4.6.4. Bassins de rétention eaux pluviales
Situés au sous-sol suivant plan architecte, en béton armé suivant étude du BET pour
régulation des eaux pluviales selon étude hydraulique spécifique.
Raccordement, gravitaire ou avec système de relevage, au réseau public suivant les
prescriptions de la Ville.
4.6.5. Local transformateur électrique
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Suivant préconisations spécifiques du concessionnaire et prescriptions du permis de
construire, création d’un poste transformateur électrique à l’intérieur du bâtiment (au rez-
de-chaussée du bâtiment A).
4.6.6. Local machinerie d’ascenseur
Sans objet (machinerie embarquée).
4.6.7. Local ventilation mécanique
Extracteur situé en toiture terrasse des bâtiments.
4.6.8. Local S.R.I.
Situé en sous-sol, suivant choix concessionnaire.
4.7. BUREAU D’ACCUEIL
Le bureau d’accueil se trouvera au rez-de-chaussée du bâtiment A accolé au hall d’entrée,
suivant plans architecte.
4.8. PISCINE
Réalisation d’une piscine commune, de dimensions suivant plans, profondeur 1,00m ,
conforme à la règlementation en vigueur, située sur la toiture terrasse du bâtiment B.
Pédiluve préalable à l’accès à la piscine, système de filtration, clôture et portillon conforme
à la norme.
Une plage piscine, en dalle céramique ou carrelage sera réalisée en périphérie de la piscine,
suivant plans, posé sur plots et/ou structure.
L’attention de l’acquéreur adulte est attirée sur la nécessité d’exercer une surveillance de
tous les instants sur ses enfants utilisant la piscine.
Un sanitaire sera situé au 2éme étage du bâtiment B, selon les besoins techniques.
Pédiluve secondaire pour accès privatif et réservé au solarium de l’appartement B204/B205.
5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE
5.1. ASCENSEURS
5.1.1. Ascenseurs
Ascenseur pour 8 personnes maximum. Machinerie embarquée.
Charge utile 630 kg.
Vitesse 1 m/s minimum.
Portes palières automatiques, deux vantaux à ouverture latérale, en acier inox à rez-de-
chaussée et à peindre (teinte au choix de l’Architecte) dans le sous-sol et en étages.
Sol : dito revêtement de sol du hall du rez-de-chaussée.
Eléments de décoration de la cabine : parois dans la gamme du fabricant, éclairage de
sécurité, faux-plafond partiel, miroir, main courante.
Liaison phonique ou cellulaire entre la cabine et une société de surveillance.
5.1.2. Plate-forme monte escalier
Plate-forme automatique située au 2éme étage du bâtiment B pour accès à la piscine.
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En acier/aluminium, équipée d’une barrière de sécurité et commande tactile
Capacité de charge 225 kg.
Vitesse 0,11 à 0,15 m/s.
5.2. CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE COLLECTIFS
5.2.1. Equipement thermique de chauffage
Sans objet (système individuel cf article 2.9.4.1).
5.2.2. Service d’eau chaude
5.2.2.1. Production d’eau chaude
Sans objet (système individuel cf article 2.9.2.2).
5.3. TELECOMMUNICATIONS
5.3.1. Téléphone
Depuis le réseau public, distribution dans les gaines techniques palières.
Raccordement aux prises télécom des logements.
5.3.2. Antennes TV/radio/SAT
Antenne hertzienne collective compatible à la réception de la TNT (décodeur à charge de
l’acquéreur).
Installation d’une ou deux paraboles en vue de la possibilité de réception au travers d’un
démodulateur (à la charge du locataire), des programmes distribués par les satellites ASTRA
et HOTBIRD.
Depuis l’antenne collective, distribution par fourreaux encastrés dans les dalles jusqu’aux
prises TV/FM/SAT des logements.
5.3.3. Fibre
Une colonne technique dédiée à la fibre optique est prévue, pour raccordement ultérieur
des appartements au réseau de la ville.
5.4. RECEPTION, STOCKAGE ET EVACUATIONS DES ORDURES MENAGERES
Locaux poubelles pour le tri sélectif décrit à l’article 4.6.1.
5.5. VENTILATION DES LOCAUX
Idem article 1.6.2. et 3.2.5.
5.6. ALIMENTATION EN EAU
5.6.1. Comptages généraux
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Depuis le branchement d’eau sur la rue, comptage d’eau froide dans local technique ou
niche extérieure, selon prescriptions de la Ville.
5.6.2. Surpresseurs, réducteurs et régulateurs de pression, traitement de l’eau
Surpresseur, réducteur ou régulateur de pression si nécessaire.
Un détendeur général est prévu en sortie de comptage.
Les circuits seront désinfectés conformément à la réglementation en vigueur.
5.6.3. Colonnes montantes
En acier galvanisé ou P.V.C. pression, dans les gaines techniques palières.
5.6.4. Branchements particuliers
Sur colonnes montantes situées dans les gaines techniques palières, avec robinet de barrage,
y compris manchette en attente pour pose ultérieure d’un compteur divisionnaire
(fourniture, pose, entretien et relevé à la charge de la copropriété).
5.7. ALIMENTATION EN GAZ
Sans objet
5.8. ALIMENTATION EN ELECTRICITE
5.8.1. Poste transformateur électrique
Suivant préconisations spécifiques du concessionnaire et prescriptions du permis de
construire, création d’un poste transformateur électrique à l’intérieur du bâtiment.
5.8.2. Comptages des services généraux
Dans gaine technique palière ou local technique spécifique suivant exigences
concessionnaire.
5.8.3. Colonnes montantes
Dans gaines techniques palières.
5.8.4. Branchements et comptages particuliers
Compteurs électriques installés par le concessionnaire dans les tableaux d’abonnés des
logements, avec un système de téléreport.
Alimentation du disjoncteur situé dans chaque logement.
6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS
6.1. VOIRIE ET PARKINGS
Sans Objet.
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6.2. CIRCULATIONS DES PIETONS
6.2.1. Chemins d’accès aux entrées, emmarchements, rampes, cours
Enrobé noir ou rouge, suivant plan de masse.
6.3. ESPACES VERTS
Suivant prescription du permis de construire et choix de l’Architecte.
6.4. AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS
Sans Objet.
6.5. ECLAIRAGE EXTERIEUR
6.5.1. Signalisation de l’entrée de l’immeuble
Appliques décoratives commandées par sonde crépusculaire ou sur horloge.
6.5.2. Eclairage des voiries, espaces verts, jeux et autres
Appliques décoratives ou spots dans faux plafond sous le porche.
6.6. CLOTURES
6.6.1. Sur rue
Sur muret maçonné avec clôture métallique, suivant détail de l’architecte, hauteur totale
1m80.
6.6.2. Avec les propriétés voisines
Clôture type panneaux rigides verts, hauteur 1m80 avec une haie végétale.
6.6.3. Entre jardins à usage privatif à rez-de-chaussée
Clôture type grillage simple torsion vert, hauteur 1m20 avec une haie végétale d’un côté.
6.7. RESEAUX DIVERS
6.7.1. Chauffage urbain
Sans objet.
6.7.2. Gaz
Sans Objet.
6.7.3. Eau
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Branchement sur réseau public sous voirie et alimentation à partir du compteur général.
6.7.4. Electricité
Desserte depuis le poste de transformation ou le réseau d’alimentation situé sur le domaine
public, avec coffret(s) de coupure en limite de propriété, suivant Cahier des Charges du
concessionnaire.
6.7.5. Postes d’incendie, extincteurs
Les extincteurs dans le parc de stationnement suivant réglementation en vigueur seront à
la charge de syndic de copropriété.
Poteau ou bouche incendie normalisé sur voie publique, selon nécessité et prescription des
services compétents.
Un bac à sable installé au niveau du parc de stationnement, équipé d’un seau et d’une pelle.
6.7.6. Station de refoulement eaux usées
Station de refoulement des eaux usées équipée d’une cuve en polyester (volume suivant
calcul du bureau d’étude) intégrant deux pompes de refoulement avec clapet anti-retour,
coffret électrique et régulateur.
Raccordements à l’égout public suivant les prescriptions de la Ville.
6.7.7. Regard de relevage eaux pluviales
Regard en béton avec pompe de relevage, clapet anti-retour, coffret électrique et régulateur
situé à l’extérieur dans le creux topographique.
Raccordement au bassin de rétention du bâtiment.
6.7.8. Télécommunications
Raccordement sur réseau public depuis chambre de tirage concessionnaire.
6.7.9. Batardeau
Batardeau automatique au droit de la sortie piéton, vers l’extérieur, au bâtiment B.
6.7.10. Evacuation des eaux de pluies et de ruissellement sur le terrain, espaces verts, chemins, aires,
cours et jeux
Bassins de rétention en béton armé suivant étude du BET pour régulation des eaux
pluviales enterré selon étude hydraulique spécifique.
Raccordements au réseau public suivant les prescriptions de la Ville.
Les terrasses des rez-de-chaussée du bâtiment B et jardins privatifs, suivant plans architecte
et BET, seront équipés de grilles et caniveaux pour la récupération des eaux avec rejet direct
aux bassins de rétention.
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NOTA :
La société peut apporter des modifications, admises de plein droit, de prestations, de structure, d’agencements
intérieurs et extérieurs, dans le but de résoudre un problème technique ou de compléter ou de parfaire soit l’effet
architectural, soit l’harmonie de l’opération, ou en cas de force majeure légitime, notamment :
o en cas de réglementation administrative contraignante,
o en cas de faillite d’entreprise ou de fournisseur,
o en cas de défaut ou retard d’approvisionnement,
o en cas d’apparition d’un matériel nouveau en cours de chantier,
o si des impossibilités techniques la mettaient dans l’obligation de renoncer à telle ou telle disposition.
En outre, l’acquéreur ne pourra en aucun cas réclamer l’une des prestations prévues au présent descriptif dans la
mesure où les matériels et matériaux de remplacement fournis par le constructeur sont de qualité équivalente.
De même, il est précisé que les cotes et surfaces mentionnées dans la présente notice et sur les plans sont indiquées
sous réserve des tolérances de construction et que la société pourrait être amenée à les modifier dans les mêmes
conditions que ci-dessus.
L’implantation des équipements ou appareils est par ailleurs mentionnée dans la présente notice et figurée sur les
plans à titre indicatif. Les retombées, soffites et faux plafonds sont représentés sur les plans à titre indicatif et sont
susceptibles d’évoluer en fonction d’impératifs techniques. Les canalisations et corps de chauffe n’y sont pas
figurés.
Les différentes possibilités de choix de coloris qui seront offertes ne pourront être exercées que dans la limite
d’avancement du chantier.
Le parc de stationnement n’est pas soumis à la norme NFP 91.120.
L’acquéreur reconnaît ces clauses comme étant essentielles sans quoi le constructeur n’aurait pas contracté avec
lui.
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