Programme de travail annuel 2016 Conformément aux axes du Plan stratégique 2015-2019 de l'OIV

 
Programme de travail annuel 2016 Conformément aux axes du Plan stratégique 2015-2019 de l'OIV
Programme de travail 2016

Programme de travail annuel 2016
    Conformément aux axes du
Plan stratégique 2015-2019 de l’OIV

                                                  1
Programme de travail 2016

TABLE DE MATIÈRES

TABLE DE MATIÈRES .......................................................................................................................................................2

Abréviations :.......................................................................................................................................................................2

A. Projets de résolution avancés à l’étape 5 en 2015 .........................................................................................3

B. Projets de résolution maintenus ou avancés à l’étape 3 en 2015 ............................................................7

C. Actions en cours menées par les commissions/sous-commissions/groupes d’experts ............. 12

D. Nouvelles actions des commissions/sous-commissions/groupes d’experts .................................. 22

Abréviations :
CI : Commission I Viticulture
CII : Commission II Œnologie
CIII : Commission III Économie et droit
CIV : Commission IV Sécurité et Santé
SCMA : Sous-commission Méthodes d’analyse
SCRAISIN : Sous-commission Raisins de table, raisins secs et produits non fermentés de la vigne
CPS : Comité de pilotage statistique
SG : Secrétariat général de l’OIV

                            État d’avancement au sein de la procédure par étapes

                                                                                                                                                                                    2
Programme de travail 2016

      Ce projet de programme de travail pour l’année 2016 précise les objectifs opérationnels pour les axes du Plan stratégique 2015-2019. Il reprend les
      travaux en cours au sein des commissions, sous-commissions, groupes d’experts et groupes ad hoc et est complété par les nouvelles propositions
      issues des réunions de l’OIV des mois de mars/avril 2015. Les travaux sont ordonnés en fonction de leur état d’avancement (cf. colonne « Résultats
      attendus en 2016 »). Une référence est faite en première colonne aux rubriques du Plan stratégique.

      A. Projets de résolution avancés à l’étape 5 en 2015

                                                                                                                                                              Structure
                               Résultats 2015
Réf. au                                                                                                                                                     responsable
           Date
  PS                                                                                                                                                         (en gras) et   Document
           d’initi    État                                                 Actions                                  Résultats attendus en 2016
 2015-                                                                                                                                                          autres      de projet
           ation                    Commentaires
 2019                actuel                                                                                                                                   structures
                                                                                                                                                             impliquées

                     Étape 5                       Élaboration d’un guide des bonnes pratiques culturales Finalisation du projet de résolution              SCRAISIN,
1bi         2013                        En cours                                                                                                                            Non requis
                                                   pour la production de raisins secs                     VITI-SCRAISIN 13-522 à l’étape 7                  CI

                     Étape 5                                                                                 Avis du Groupe SECUAL disponible et
                                                   Utilisation de plaque filtrante contenant des zéolithes
2ci         2010                                                                                             finalisation du projet de résolution           CII, CIV        Non requis
                                                   sélectives pour absorber les chloroanisoles
                                                                                                             OENO-TECHNO 10-444 à l’étape 7

                     Étape 5                                                                                 Avis du Groupe SECUAL disponible et
                                                   Traitement des vins contenant des composés volatils
4ai         2010                                                                                             finalisation/retrait du projet de résolution   CIV, CII        Non requis
                                                   issus de la fumée
                                                                                                             OENO-TECHNO 10-448 à l’étape 7

                                                   Élaboration de la méthode pour la détermination des
                                                   rapports isotopiques 13C/12C du glucose, fructose,
                     Étape 5
2 d ii                                             glycérol et éthanol dans les produits d’origine           Finalisation du projet de résolution
            2011                                                                                                                                            SCMA            Non requis
2 d iv                                             vitivinicole par chromatographie liquide haute-           OENO-SCMA 11-479 à l’étape 7
                                                   performance couplée à la spectrométrie de masse des
                                                   rapports isotopiques
                     Étape 5                       Élaboration de la monographie sur les zéolithes           Informations complémentaires
2 c iii     2012                                   utilisées dans les filtres pour l’élimination des         Finalisation du projet de résolution           CII             Non requis
                                                   chloroanisoles                                            OENO-SPECIF 12-506 à l’étape 7

                                                                                                                                                                             3
Programme de travail 2016

                                                                                                                                                                  Structure
                              Résultats 2015
Réf. au                                                                                                                                                         responsable
          Date
  PS                                                                                                                                                             (en gras) et   Document
          d’initi    État                                                           Actions                                  Résultats attendus en 2016
 2015-                                                                                                                                                              autres      de projet
          ation                    Commentaires
 2019               actuel                                                                                                                                        structures
                                                                                                                                                                 impliquées

                    Étape 5                                Définition du génie génétique dans le secteur              Finalisation du projet de résolution
4 d iii   2010                                                                                                                                                  CST,CI, CII     Non requis
                                                           vitivinicole                                               CST 10-470 à l’étape 7
                    Étape 5                                                                                           Finalisation du projet de résolution
4 d iii   2010                                             Définition de la vigne génétiquement modifiée                                                        CST, CI         Non requis
                                                                                                                      CST 10-471 à l’étape 7
                    Étape 5                                Définition des microorganismes génétiquement               Finalisation du projet de résolution
4 d iii   2010                                                                                                                                                  CST, CII        Non requis
                                                           modifiés (MGM) dans le secteur vitivinicole                CST 10-472 à l’étape 7
                                                                                                                      Nouveau projet de résolution CST 10-473
                    Étape 5     eWG établi pour nouveau    Définition des produits de la vigne qui sont issus de ou   élaboré par le groupe de travail et       CST, CI, CII,
4 d iii   2010                                                                                                                                                                  Non requis
                                  projet de résolution     élaborés à l’aide d’OGM                                    finalisation du projet de résolution à    CIII, CIV
                                                                                                                      l’étape 7
                    Étape 5                                Élaboration du guide pour l’échantillonnage dans les       Avancement du projet de résolution
1 b ii    2014                                                                                                                                                  CI              Non requis
                                                           vignobles                                                  VITI-TECVIT 14-538 à l’étape 7
                    Étape 5                                Élaboration de lignes directrices de l’OIV pour les        Avancement du projet de résolution
1 c iii   2013                                                                                                                                                  CI                   OUI
                                                           collections de vignes                                      VITI-GENET 14-539 à l’étape 7
                    Étape 5                                                                                           Prise en compte de l’avis du Groupe
                                 En attente de l’avis du   Élaboration de pratiques œnologiques :                     SECUAL et finalisation du projet de
2ci       2014                     Groupe SECUAL
                                                                                                                                                                CII, CIV        Non requis
                                                           traitement des vins avec du polydiméthylsiloxane           résolution OENO-TECHNO 14-544 à
                                                                                                                      l’étape 7
                    Étape 5                                                                                           Prise en compte de l’avis du Groupe
                                 En attente de l’avis du   Élaboration de pratiques œnologiques :                     SECUAL et finalisation du projet de
2ci       2014                     Groupe SECUAL
                                                                                                                                                                CII, CIV        Non requis
                                                           utilisation des polyaspartates                             résolution OENO-TECHNO 14-543 à
                                                                                                                      l’étape 7
                    Étape 5                                                                                           Finalisation des projets de résolution
                                                           Distinction entre les additifs et les auxiliaires
2ci       2014                                                                                                        OENO-TECHNO 14-567A et                    CII             Non requis
                                                           technologiques - partie A et partie B
                                                                                                                      OENO-TECHNO 14-567B à l’étape 7

                    Étape 5                                                                                           Finalisation des projets de résolution
2ci                                                        Révision et actualisation de la fiche oxygénation pour
          2014                                                                                                        OENO-TECHNO 14-545A et                    CII             Non requis
2cv                                                        les moûts et les vins (12/72)
                                                                                                                      OENO-TECHNO 14-545B à l’étape 7

                                                                                                                                                                                 4
Programme de travail 2016

                                                                                                                                                                 Structure
                              Résultats 2015
Réf. au                                                                                                                                                        responsable
          Date
  PS                                                                                                                                                            (en gras) et   Document
          d’initi    État                                                          Actions                                Résultats attendus en 2016
 2015-                                                                                                                                                             autres      de projet
          ation                    Commentaires
 2019               actuel                                                                                                                                       structures
                                                                                                                                                                impliquées

                    Étape 5                                                                                        Présentation d’informations
                                                            Mise à jour des fiches du Code international des
2ci                                                                                                                complémentaires et finalisation du projet
          2014                                              pratiques œnologiques pour l’utilisation des levures                                               CII             Non requis
2cv                                                                                                                de résolution OENO-MICRO 14-546 à
                                                            non-Saccharomyces
                                                                                                                   l’étape 7
                    Étape 5                                 Méthode d’analyse des composés légers des vins par     Finalisation du projet de résolution
2 d ii    2014                                                                                                                                                 SCMA            Non requis
                                                            chromatographie en phase gazeuse                       OENO-SCMA 14-553 à l’étape 7
2 d ii              Étape 5                                 Élaboration d’une table de conversion des résidus      Finalisation du projet de résolution
          2014                                                                                                                                                 SCMA            Non requis
2 d iv                                                      d’œuf et de lait potentiellement allergéniques         OENO-SCMA 14-547 à l’étape 7

                    Étape 5                                 Révision de quatre méthodes actuellement incluses
2 d ii                                                                                                             Finalisation du projet de résolution
          2014                                              dans le Recueil des méthodes internationales                                                       SCMA            Non requis
2 d iv                                                                                                             OENO-SCMA 14-552 à l’étape 7
                                                            d’analyse des vins et des moûts : sucres par HPLC
                    Étape 5           Titre modifié :
                                  « Actualisation de la     Actualisation de la méthode pour la détermination du
                                                                                                                   Finalisation du projet de résolution
2 d ii    2014                  méthode OIV MA-AS312-       titre alcoométrique volumique (OIV MA-AS312-01A)                                                   SCMA            Non requis
                                01A pour les boissons à                                                            OENO-SCMA 14-566 à l’étape 7
                                                            pour les boissons à faible teneur en alcool
                                faible teneur en alcool »
                    Étape 5                                                                                                                                    CIII avec
                                                                                                                   Rapport du eWG et finalisation du projet
                                eWG établi pour nouveau     Mise à jour du programme de formation pour les                                                     consultation
2e        2014                                                                                                     de résolution ECO-FORMAT 14-563 à                           Non requis
                                  projet de résolution      œnologues                                                                                          auprès des CI
                                                                                                                   l’étape 7
                                                                                                                                                               et CII
                    Étape 5                                 Élaboration d’une norme d’étiquetage pour les vins    Finalisation du projet de résolution
4ci       2014                                                                                                                                                 CIII            Non requis
                                                            aromatisés                                            OENO-DROCON 14-559 à l’étape 7
                    Étape 5                                                                                       Finalisation du projet de résolution
                                                                                                                  ECO-DROCON 14-560 à l’étape 7, en
                                                            Élaboration des normes d’étiquetage pour les boissons
                                                                                                                  incluant au sein d’un même projet de
4ci       2014                                              à base de vin et les boissons à base de produits                                                   CIII            Non requis
                                                                                                                  résolution les spécifications pour les
                                                            vitivinicoles
                                                                                                                  boissons à base de vin et les boissons à
                                                                                                                  base de produits vitivinicoles
                    Étape 5                                                                                       Avis du Groupe SECUAL disponible,
                                                                                                                  présentation d’informations
                                                            Élaboration de pratiques œnologiques :
2ci       2013                                                                                                    complémentaires et finalisation du projet    CII, CIV        Non requis
                                                            traitement des vins avec un complexe kaolin-argent
                                                                                                                  de résolution OENO-TECHNO 13-536 à
                                                                                                                  l’étape 7

                                                                                                                                                                                5
Programme de travail 2016

                                                                                                                                                                    Structure
                              Résultats 2015
Réf. au                                                                                                                                                           responsable
          Date
  PS                                                                                                                                                               (en gras) et   Document
          d’initi    État                                                            Actions                                  Résultats attendus en 2016
 2015-                                                                                                                                                                autres      de projet
          ation                     Commentaires
 2019               actuel                                                                                                                                          structures
                                                                                                                                                                   impliquées

                    Étape 5                                  Élaboration des directives de l’OIV pour la validation
                                Avis de la Commission IV     des kits de test ELISA. Quantification des résidus        Finalisation du projet de résolution
2 d ii    2012                                                                                                                                                    SCMA            Non requis
                                       disponible            potentiellement allergéniques de protéines de collage     OENO-SCMA 12-509 à l’étape 7
                                                             dans le vin au travers d’études collaboratives
                    Étape 5                                  Élaboration de dispositions concernant l’emploi des       Finalisation du projet de résolution
2 d ii    2013                                                                                                                                                    SCMA, CII       Non requis
                                                             méthodes brevetées dans les normes OIV                    OENO-SCMA 13-526 à l’étape 7

                    Étape 5
                                 Titre modifié : « Dosage    Élaboration d’une méthode pour la recherche des
                                des protéines chitinase et                                                             Finalisation du projet de résolution
2 d ii    2013                                               protéines instables présentes dans les vins blancs et                                                SCMA            Non requis
                                de type thaumatine dans                                                                OENO-SCMA 13-529 à l’étape 7
                                les vins blancs et rosés »   rosés par une méthode immunologique

                    Étape 5                                  Rédaction de techniques d’élaboration pour les            Finalisation du projet de résolution
2ci       2011                                                                                                                                                    CIII            Non requis
                                                             liqueurs d’origine vitivinicole                           ECO-BOISPI 11-464 à l’étape 7

                    Étape 5       Consensus pour intégrer
                                cette définition au chapitre Élaboration de la définition des vins ayant un TAV
2ai                             4 - Vins spéciaux, avec un                                                             Finalisation du projet de résolution
          2013                                                  correspondant à la définition du vin mais ayant subi                                              CIII            Non requis
2 a ii                         titre descriptif tel que : « Vin                                                        ECO-DROCON 13-523 à l’étape 7
                                a teneur en alcool modifiée une désalcoolisation de plus de 20 % du TAV initial
                                  par la désalcoolisation »

                    Etape 5
                                                             Élaboration de pratiques œnologiques : :
2ai                              Présentée à l’étape 7 et                                                              Finalisation du projet de résolution OENO-
          2013                    renvoyée à l’étape 5
                                                             Traitement des moûts avec des levures inactivées                                                     CII             Non requis
2 a ii                                                                                                                 TECHNO 13-532 à l’étape 7
                                                             riches en glutathion

                                                                                                                                                                                   6
Programme de travail 2016

                                                                                                                                                                      Structure
                              Résultats 2015
Réf. au                                                                                                                                                             responsable
          Date
  PS                                                                                                                                                                 (en gras) et      Document
          d’initi    État                                                            Actions                                   Résultats attendus en 2016
 2015-                                                                                                                                                                  autres         de projet
          ation                     Commentaires
 2019               actuel                                                                                                                                            structures
                                                                                                                                                                     impliquées

                    Etape 5
                                                            Élaboration de pratiques œnologiques :
2ai                              Présentée à l’étape 7 et                                                               Finalisation du projet de résolution OENO-
          2013                    renvoyée à l’étape 5
                                                            Traitement des vins avec des levures inactivées riches                                                 CII                 Non requis
2 a ii                                                                                                                  TECHNO 13-533 à l’étape 7
                                                            en glutathion

                    Etape 5

2ai                              Présentée à l’étape 7 et                                                               Finalisation du projet de résolution ECO-
          2013                    renvoyée à l’étape 5
                                                            Boissons spiritueuses d’origine vitivinicole - définition                                               CIII               Non requis
2 a ii                                                                                                                  BOISPI 09-403 à l’étape 7

                    Etape 5

2ai                              Présentée à l’étape 7 et                                                               Finalisation du projet de résolution ECO-
          2013                    renvoyée à l’étape 5
                                                            Liqueurs à base de produits vitivinicoles - définition                                                  CIII               Non requis
2 a ii                                                                                                                  BOISPI 10-453 à l’étape 7

                    Étape 5
                                                                                                                                                                    CST,
                                                            Élaboration de principes généraux de la vitiviniculture     Finalisation du projet de résolution        (consultation
1bi       2012                   Discussion au COMEX                                                                                                                                   Non requis
                                                            durable                                                     CST 12-518 à l’étape 7                      auprès des
                                                                                                                                                                    CI, CII et CIII)

                                                                                                                                                                                        7
Programme de travail 2016

          B. Projets de résolution maintenus ou avancés à l’étape 3 en 2015

                                                                                                                                                                       Structure
                                 Résultats 2015
Réf. au                                                                                                                                                              responsable
             Date
  PS                                                                                                                                                                  (en gras) et   Document
             d’initi   Statut                                                           Actions                                 Résultats attendus en 2016
 2015-                                                                                                                                                                   autres      de projet
             ation                    Commentaires
 2019                  actuel                                                                                                                                          structures
                                                                                                                                                                      impliquées
                                      PROTEC. Le Groupe
                       Étape 3    GENET a décidé de diviser
                                    cette résolution en deux
                                    projets de résolution : un                                                          Rapport du groupe de travail établi et
                                      basé sur la sélection      Mise à jour de la résolution VITI 1-1991 - « Programme avancement à l’étape 5 du projet de
1 c iii      2013                 clonale individuelle (mise à
                                                                                                                                                                     CI              Non requis
                                                                 type pour la sélection clonale de la vigne »           résolution 14-564A relatif à la sélection
                                   jour de VITI 1-1991) et un                                                           clonale individuelle
                                     autre pour le nouveau
                                     processus de sélection
                                             proposé
                                      PROTEC. Le Groupe
                       Étape 3    GENET a décidé de diviser
                                    cette résolution en deux                                                            Rapport du groupe de travail établi et
                                    projets de résolution : un                                                          avancement à l’étape 5 du projet de
                                      basé sur la sélection      Mise à jour de la résolution VITI 1-1991 - « Programme
1 c iii      2013                 clonale individuelle (mise à
                                                                                                                        résolution 14-564B relatif au maintien de    CI              Non requis
                                                                 type pour la sélection clonale de la vigne »
                                   jour de VITI 1-1991) et un                                                           la biodiversité au travers de la sélection
                                     autre pour le nouveau                                                              polyclonale
                                     processus de sélection
                                             proposé
                                                                                                                          Présentation d’informations
                       Étape 3
                                                                                                                          complémentaires, prise en compte de
                                    En attente de l’avis du      Élaboration de pratiques œnologiques :
2ci          2014                     Groupe SECUAL
                                                                                                                          l’avis de SECUAL et avancement à l’étape CII, CIV          Non requis
                                                                 traitement des moûts avec des protéases
                                                                                                                          5 du projet de résolution
                                                                                                                          OENO-TECHNO 14-541A
                       Étape 3                                                                                            Présentation d’informations
                                                                                                                          complémentaires, prise en compte de
                                    En attente de l’avis du      Élaboration de pratiques œnologiques :
2ci          2014                     Groupe SECUAL
                                                                                                                          l’avis de SECUAL et avancement à l’étape CII, CIV          Non requis
                                                                 traitement des vins avec des protéases
                                                                                                                          5 du projet de résolution
                                                                                                                          OENO-TECHNO 14-541B

                                                                                                                                                                                      8
Programme de travail 2016

                                                                                                                                                                      Structure
                              Résultats 2015
Réf. au                                                                                                                                                             responsable
          Date
  PS                                                                                                                                                                 (en gras) et    Document
          d’initi   Statut                                                           Actions                                Résultats attendus en 2016
 2015-                                                                                                                                                                  autres       de projet
          ation                     Commentaires
 2019               actuel                                                                                                                                            structures
                                                                                                                                                                     impliquées

                    Étape 3                                                                                           Rapport du groupe de travail et
                                eWG établi pour nouveau      Élaboration de pratiques œnologiques spécifiques aux
2ci       2014                    projet de résolution
                                                                                                                      avancement du projet de résolution           CII, CIII         Non requis
                                                             boissons issues de la désalcoolisation des vins
                                                                                                                      OENO-TECHNO 14-540 à l’étape 5
                                                                                                                      Présentation d’informations
                    Étape 3                                                                                           complémentaires et avancement du projet
2 c iii   2014                                               Monographie sur le complexe kaolin-argent                                                             CII               Non requis
                                                                                                                      de résolution OENO-SPECIF 14-556 à
                                                                                                                      l’étape 5
                    Étape 3                                                                                           Avancement à l’étape 5 du projet de
2 c iii   2014                                               Monographie sur le glutathion                                                                         CII               Non requis
                                                                                                                      résolution
                    Étape 3                                                                                           Avancement à l’étape 5 du projet de
2 c iii   2014                                               Monographie sur les polyaspartates                                                                    CII               Non requis
                                                                                                                      résolution

                    Étape 3                                                                                         Rapport du groupe de travail sur l'identité
                                                             Mise à jour des monographies sur l’acide métatartrique et l'authenticité des produits œnologiques
2 c iii   2014                                                                                                                                                     CII               Non requis
                                                             et l’hydrogénotartrate de potassium                    et avancement à l’étape 5 du projet de
                                                                                                                    résolution

                    Étape 3                                  Révision de méthodes actuellement incluses dans le
2 d ii                                                                                                                Avancement à l’étape 5 du projet de
          2014                                               Recueil des méthodes internationales d’analyse des                                                    SCMA              Non requis
2 d iv                                                                                                                résolution
                                                             vins et des moûts : dioxyde de soufre

                    Étape 3                                                                                           Avancement à l’étape 5 du projet de
4ci       2014                                               Mise à jour de la norme d’étiquetage pour les vins                                                    CIII              Non requis
                                                                                                                      résolution ECO-DROCON 14-562
                                                                                                                      Guides spécifiques élaborés pour les
                    Étape 3                                                                                           boissons spiritueuses (résolution
                                  En attente de l’avis du    Élaboration des guides d’application des principes
                                                                                                                      BOISPI 11-501)
1bi       2013                  Groupe ad hoc DURABLE        généraux de la durabilité pour les différents produits                                                CIII,CST          Non requis
                                sur les guides spécifiques                                                            En attente de l’avis du Groupe ad hoc
                                                             issus de la vigne
                                                                                                                      DURABLE et sujet à la décision sur le
                                                                                                                      projet de résolution CST 12-518
                                                                                                                                                                  CST,
                    Étape 3                                  Élaboration des guides d’application des principes       Guides spécifiques élaborés pour les
                                                                                                                                                                  (consultation
1bi       2013                                               généraux de la durabilité pour les différents produits   raisins et avancement à l’étape 5 du projet                    Non requis
                                                                                                                                                                  auprès des
                                                             issus de la vigne                                        de résolution CST 13-530
                                                                                                                                                                  CI, CII et CIII)

                                                                                                                                                                                      9
Programme de travail 2016

                                                                                                                                                                    Structure
                              Résultats 2015
Réf. au                                                                                                                                                           responsable
          Date
  PS                                                                                                                                                               (en gras) et      Document
          d’initi   Statut                                                            Actions                                 Résultats attendus en 2016
 2015-                                                                                                                                                                autres         de projet
          ation                     Commentaires
 2019               actuel                                                                                                                                          structures
                                                                                                                                                                   impliquées

                                                                                                                        Avis du Groupe SECUAL disponible,
                    Étape 3                                                                                             présentation d’informations
                                Pas en mesure de fournir
                                                              Élaboration de pratiques œnologiques :
2ci       2013                          un avis.                                                                        complémentaires et avancement du projet   CII, CIV           Non requis
                                  Ordre du jour 2016          traitement des moûts avec un complexe kaolin-argent
                                                                                                                        de résolution OENO-TECHNO 13-535 à
                                                                                                                        l’étape 5
                                       Informations
                    Étape 3     complémentaires à fournir     Dosage de l’éthanal dans les vins par méthode             Avancement à l’étape 5 du projet de
2 d ii    2013                  par la délégation italienne
                                                                                                                                                                  SCMA               Non requis
                                                              enzymatique                                               résolution OENO-SCMA 13-525B
                                         en 2016
                                                                                                                                                                  CST,
                    Étape 3                                   Élaboration des recommandations pour la
1 b ii                            Un nouveau projet de                                                                  Avancement à l’étape 5 du projet de       (consultation
          2012                   résolution sera proposé
                                                              communication relative aux protocoles de calcul du                                                                     Non requis
1 b iii                                                                                                                 résolution révisé CST 12-503 H            auprès des
                                                              bilan des GES
                                                                                                                                                                  CI, CII et CIII)
                    Étape 3     Un eWG a été créé afin                                                                  Rapport du groupe de travail et
                               mettre au point un nouveau Élaboration de recommandations pour une utilisation
1ci       2014                                                                                                          avancement du projet de résolution à      CI                      OUI
                                 projet de résolution à   raisonnée de l’eau en viticulture
                                        l’étape 3                                                                       l’étape 5

                    Étape 3                                                                                             Présentation d’informations
                                                              Élaboration de pratiques œnologiques :
2ci       2013                                                                                                          complémentaires et avancement à l’étape   CII                     OUI
                                                              traitement des vins avec du carbonate de potassium
                                                                                                                        5 du projet de résolution
                    Étape 3                                   Élaboration de pratiques œnologiques :                    Avancement du projet de résolution à
2ci       2014                                                                                                                                                    CII                     OUI
                                                              utilisation de l’acide fumarique                          l’étape 5
                    Étape 3                                                                                             Présentation d’informations
                                                              Utilisation de fibres végétales innovantes pour réduire
2ci       2013                                                                                                          complémentaires et avancement à l’étape   CII                     OUI
                                                              les mycotoxines et les pesticides dans le vin
                                                                                                                        5 du projet de résolution
                    Étape 3                                   Traitement des vins de liqueur avec du sulfate de         Avancement du projet de résolution à
2ci       2014                                                                                                                                                    CII                     OUI
                                                              calcium                                                   l’étape 5

                    Étape 3     Trois projets de résolution                                                             Présentation d’informations
                                                             Mise à jour de la limite actuelle de l'OIV relative à
2ci       2014                 sur l’acidification, la gomme                                                            complémentaires et avancement à l’étape   CII                     OUI
                                    arabique et la CMC       l’acidification
                                                                                                                        5 du projet de résolution
                    Étape 3     Trois projets de résolution                                                             Présentation d’informations
                                                             Mise à jour de la limite actuelle de l'OIV pour la
2ci       2014                 sur l’acidification, la gomme                                                            complémentaires et avancement à l’étape   CII                     OUI
                                    arabique et la CMC       gomme arabique
                                                                                                                        5 du projet de résolution

                                                                                                                                                                                     10
Programme de travail 2016

                                                                                                                                                                     Structure
                              Résultats 2015
Réf. au                                                                                                                                                            responsable
          Date
  PS                                                                                                                                                                (en gras) et   Document
          d’initi   Statut                                                         Actions                                  Résultats attendus en 2016
 2015-                                                                                                                                                                 autres      de projet
          ation                    Commentaires
 2019               actuel                                                                                                                                           structures
                                                                                                                                                                    impliquées

                    Étape 3     Trois projets de résolution                                                           Présentation d’informations
2ci       2014                 sur l’acidification, la gomme Mise à jour de la limite actuelle de l'OIV pour la CMC   complémentaires et avancement à l’étape      CII                  OUI
                                    arabique et la CMC                                                                5 du projet de résolution
                    Étape 3                                                                                           Avancement du projet de résolution à
2 c iii   2014                                             Élaboration d’une monographie sur les hémicellulases                                                    CII                  OUI
                                                                                                                      l’étape 5
                    Étape 3                                                                                           Présentation d’informations
2 c iii                                                    Mise à jour de la monographie sur les tanins relative à
          2014                                                                                                        complémentaires et avancement à l’étape      CII                  OUI
2cv                                                        la méthode de détermination des polyphénols
                                                                                                                      5 du projet de résolution

                    Étape 3                                Mise à jour des spécifications en fer et autres métaux     Présentation d’informations
2 c iii
          2014                                             conformément à la monographie sur les protéines            complémentaires et avancement à l’étape      CII                  OUI
2cv
                                                           végétales                                                  5 du projet de résolution

                    Étape 3                                Développement de la monographie sur les levures
                                                           non-Saccharomyces incluant les méthodes
                                                                                                                      Rapport du groupe de travail établi et
                                                           d’identification et les caractéristiques des différentes
2 c iii   2014                                                                                                        avancement du projet de résolution à         CII                  OUI
                                                           formes commercialisées. En parallèle, proposition
                                                                                                                      l’étape 5
                                                           d’une monographie sur les Saccharomyces au lieu de
                                                           la monographie sur les levures sèches actives

                    Étape 3                                Mise à jour de la méthode de dosage du carbamate           Avancement du projet de résolution à
2 d ii    2013                                                                                                                                                     SCMA            Non requis
                                                           d'éthyle dans les boissons alcoolisées                     l’étape 5

                    Étape 3                                                                                           Présentation d’informations
                                                           Développement du programme de formation pour les
2e        2015                                                                                                        complémentaires et avancement à l’étape      CIII            Non requis
                                                           sommeliers
                                                                                                                      5 du projet de résolution

                    Étape 3      Le Secrétariat de l'OIV a                                                            Intégration possible des codes VIVC
                                     réalisé une brève                                                                fournis par les États membres dans la
                                présentation basée sur le                                                             base de données des variétés et des
                                       questionnaire                                                                  synonymes
3 c iii                        préalablement transmis aux Codification de la liste internationale des variétés et
          2014                  différents pays. Le Groupe leurs synonymes
                                                                                                                      Rapport sur les règles régissant la          CI, CIII        Non requis
5 b iii
                               a ensuite débattu et décidé                                                            dénomination des variétés et l'utilisation
                                 de revenir à ce projet de                                                            des synonymes
                               résolution (étape 3) l’année                                                           Informations complémentaires
                                         prochaine                                                                    disponibles, projet de résolution préparé,

                                                                                                                                                                                   11
Programme de travail 2016

                                                                                                                                                              Structure
                              Résultats 2015
Réf. au                                                                                                                                                     responsable
          Date
  PS                                                                                                                                                         (en gras) et   Document
          d’initi   Statut                                                Actions                                   Résultats attendus en 2016
 2015-                                                                                                                                                          autres      de projet
          ation                    Commentaires
 2019               actuel                                                                                                                                    structures
                                                                                                                                                             impliquées

                                                                                                             présenté et avancé à l’étape 5

                    Étape 3                       Proposition de réintroduire la définition de « TAV brut » Avancement du projet de résolution à
          2015                                                                                                                                              SCMA             À venir
                                                  dans la méthode OIV-MA-BS-01                              l’étape 5
                    Étape 3                       Proposition d’introduire un paragraphe sur                 Avancement du projet de résolution à
          2015                                                                                                                                              SCMA             À venir
                                                  l’obscuration dans la méthode OIV-MA-BS-01                 l’étape 5

                    Étape 3                       Nécessité de développer une méthode pour le                Avancement du projet de résolution à
          2015                                                                                                                                              SCMA            Non requis
                                                  propylène glycol et le diéthylène glycol                   l’étape 5
                                                                                                             Présentation d’informations
                    Étape 3
2 c iii   2014                                    Monographie sur les fibres végétales sélectives            complémentaires et avancement à l’étape        CII             Non requis
                                                                                                             5 du projet de résolution
                    Étape 3                                                                                  Avancement à l’étape 5 du projet de
2 c iii   2014                                    Monographie sur le carbonate de potassium                                                                 CII             Non requis
                                                                                                             résolution
                    Étape 3                                                                                  Présentation d’informations
                                                  Élaboration de directives de bonnes pratiques et de
                                                                                                             complémentaires et avancement à l’étape
3 b ii    2013                                    critères pour la certification du matériel commercial de                                           CI                     Non requis
                                                                                                             5 du projet de résolution relatif aux
                                                  la vigne
                                                                                                             aspects sanitaires VITI-PROTEC 14-565A
                                                                                                             Rapport du groupe de travail établi et
                    Étape 3
                                                  Élaboration de directives de bonnes pratiques et de        avancement à l’étape 5 du projet de
3 b ii    2013                                    critères pour la certification du matériel commercial de   résolution relatif à la certification et les   CI              Non requis
                                                  la vigne                                                   échanges de matériel commercial viticole
                                                                                                             VITI-PROTEC 14-565B

                                                                                                                                                                            12
Programme de travail 2016

     C. Actions en cours menées par les commissions/sous-commissions/groupes d’experts

                                                                                                                                                                   Structure
                               Résultats 2015
Réf. au                                                                                                                                                          responsable
          Date
  PS                                                                                                                                                              (en gras) et   Document
          d’initi   Statut                                                        Actions                                 Résultats attendus en 2016
 2015-                                                                                                                                                               autres      de projet
          ation                     Commentaires
 2019               actuel                                                                                                                                         structures
                                                                                                                                                                  impliquées

                                                                                                                   Informations scientifiques révisées et
                                                                                                                   documents d’expertise collective restants
                     Action                                Élaboration de documents d'expertise collective sur :   publiés par des journaux à comité de
4bi
          2013      continue                               les effets de la consommation de vin sur la santé       lecture                                       CIV             Non requis
5 b iii
                                                           humaine                                                 Résumés disponibles sur le site internet de
                                                                                                                   l’OIV pour les États membres et le grand
                                                                                                                   public
                                                                                                                   Informations scientifiques révisées et en
                                                                                                                   attente d’être publiées par des journaux à
4 b ii               Action                                Analyse des effets de la consommation de raisin et de   comité de lecture                             CIV,
          2011      continue                                                                                                                                                     Non requis
5 b iii                                                    jus de raisin sur la santé                              Résumés disponibles sur le site internet de   SCRAISIN
                                                                                                                   l’OIV pour les États membres et le grand
                                                                                                                   public
                                                                                                                                                                 CST,
                     Action                                                                                                                                      (consultation
                                  Document d’expertise     Recueil d’information sur les facteurs d’émissions de        Document d’expertise collective
1 b ii    2014      continue       collective disponible
                                                                                                                                                                 auprès des        YES
                                                           G.E.S. de différents intrants/actions                            bibliographique publié
                                                                                                                                                                 CI, CII et
                                                                                                                                                                 CIII)

                     Action                                                                                        Un document actualisé devrait être
4bi                                                        Mise à jour des documents de synthèse :
          2014      continue                                                                                       disponible pour la prochaine session, au      CIV             Non requis
5 b iii                                                    les effets du resvératrol sur la santé humaine
                                                                                                                   cours de laquelle son statut sera décidé

                     Action                                Mise à jour des documents de synthèse :                 Un document actualisé devrait être
4bi
          2014      continue                               les pathologies tumorales (cancers) et la               disponible pour la prochaine session, au      CIV             Non requis
5 b iii
                                                           consommation de vin                                     cours de laquelle son statut sera décidé

                                                                                                                                                                                 13
Programme de travail 2016

                   Action                                    Mise à jour des documents de synthèse :                   Un document actualisé devrait être
4bi
          2014    continue                                   les pathologies cardiovasculaires et la consommation      disponible pour la prochaine session, au      CIV              Non requis
5 b iii
                                                             de vin                                                    cours de laquelle son statut sera décidé

                   Action                                    Étude de l’efficacité pour les consommateurs des
                  continue                                                                                             Recueil de rapports et d’études présenté
4ci       2014                                               mentions relatives aux aspects nutritionnels et à la                                                    CIII, CIV         À venir
                                                                                                                       sur l’IntraOIV pour les États membres
                                                             santé dans différents pays

                                                                                                                       Informations recueillies des pays membres
                   Action                                                                                              et rapport de synthèse disponible et publié.
                                                                                                                       Informations complémentaires collectées
                  continue                                   Élaboration d’un rapport de synthèse sur les sources
4 a ii                                                                                                                 sur les sources de manganèse dans les        SG, CI, CII,
          2013                 Proposition d’une fiche       de manganèse et les essais destinés à identifier le                                                                      Non requis
5 b iii                                                                                                                vins incluant : les sols et la vigne et les  CIII
                                                             manganèse résiduel
                                                                                                                       produits de nettoyage.
                                                                                                                       Informations relatives à la sécurité et la
                                                                                                                       toxicité au regard du manganèse collectées

                               Évaluation de toutes les
                   Action     études reçues et décision
                  continue       sur la manière de les       Publication d’un recueil sur les externalités positives
          2015                  publier (sous forme de
                                                                                                                       Décision prise sur le projet de publication   CIII, SG          À venir
                                                             de la filière vitivinicole
                              livre/recueil ou sur le site
                                         Web)
                   Action                                                                                              Informations complémentaires disponibles,
2 c iii   2014    continue                                   Monographie sur les levures riches en glutathion          projet de norme préparé, présenté et          CII              Non requis
                                                                                                                       avancé à l’étape 3

                   Action     Le site Web de l’éditeur                                                                 Principe et critères établis pour les
3 c iii                                                      Valoriser les communications scientifiques, en                                                          CI, CII, CIII,
          Cont.   continue    EdP Sciences consacré                                                                    différents types de publications                               Non requis
5 b iii                        aux Congrès de l’OIV          particulier des Congrès de l’OIV                                                                        CIV, SG
                                                                                                                       Espaces spécifiques créés

                                   En attente des            Dispositions sur l’utilisation de matériaux et de
                   Action
5 b ii                       commentaires sur le projet      méthodes brevetés - élargir le domaine d'application
          2015    continue                                                                                                                                           COMEX            Non requis
5 b iii                      de résolution au sein de la     de la résolution OENO-SCMA 13-526 afin d’inclure des
                                       SCMA                  matériaux et des méthodes brevetés
                                                             Création de la base de données bibliographique sur
                   Action    Une nouvelle proposition de     les effets du changement climatique sur la                Spécifications finalisées, base de données
                  continue    la délégation portugaise a     vitiviniculture et sur les adaptations éventuelles du     opérationnelle et alimentée par les           SG, CI, CII,
1ai       2014               été faite au sein du Groupe
                                                                                                                                                                                       À venir
                                                             secteur                                                   contributions des experts sur le site Web     CIII
                                        CLIMA                Enrichissement de la base de données sur le               de l'OIV
                                                             changement climatique

                                                                                                                                                                                      14
Programme de travail 2016

                              Le Groupe a décidé de
                                rédiger un nouveau       Élaboration de recommandations viticole pour la           Document de discussion présenté en mars
                 Action        document suivant la
1ai      2013   continue   structure convenue afin de
                                                         gestion du degré d’alcool potentiel dans les raisins de   2016 et projet de résolution préparé,        CI                   OUI
                             le présenter à l’étape 3.   cuve                                                      présenté et avancé à l’étape 3
                               Maintenu à l’étape 1

                            Projet de résolution. Le
                           Groupe a décidé de créer
                 Action       un groupe de travail                                                                 Rapport du groupe de travail disponible et
                continue   électronique et de rédiger    Développement de critères pour la viticulture de
1bi      2013                un nouveau document
                                                                                                                   projet de résolution préparé, présenté et    CI                   OUI
                                                         précision
                               suivant la structure                                                                avancé à l’étape 3
                              convenue afin de le
                              présenter à l’étape 3

                            Projet de résolution. Le
                           Groupe a décidé de rédiger                                                              Document de discussion présenté en mars
                 Action      un nouveau document      Développement de la méthodologie pour l’étude de la
1bi      2014   continue       suivant la structure
                                                                                                                   2016 et projet de résolution préparé,        CI                   OUI
                                                      gestion des sous-produits
                              convenue afin de le                                                                  présenté et avancé à l’étape 3
                              présenter à l’étape 3
                 Action                                  Guides spécifiques relatifs à la durabilité du secteur de Initiation des débats
1bi      2014   continue          FP en 2016             production du jus de raisin et du jus de raisin           Rapport de faisabilité présenté en mars      SCRAISIN         NON
                                                         concentré                                                 2016
                                                         Analyse d’impact environnemental complet et
                 Action                                                                                           Recueil d’information sur les
                                                         multicritères : détermination des facteurs d’impact à
1 b ii   2015   continue                                                                                          méthodologies d’analyse multicritères         CI, CII, CIII        OUI
                                                         prendre en compte (eau, biodiversité, impact sur le sol,
                                                                                                                  existantes pour les produits agricoles
                                                         effet sur la santé humaine, etc.)
                 Action                                                                                            Document de travail présenté en mars
                continue                                 Recherche d’alternatives à l’utilisation de produits de                                                CI,
1 b ii   2013                                                                                                      2016 et projet de résolution préparé,                             OUI
                                                         synthèse pour la levée de la dormance                                                                  SCRAISIN
                                                                                                                   présenté et avancé à l’étape 3
                 Action                                                                                            Document de travail présenté en mars
                continue                                 Recherche d’alternatives aux sulfites et autres agents                                                 SCRAISIN,
1 b ii   2014                                                                                                      2016 et projet de résolution préparé,                             OUI
                                                         de conservation des raisins de table                                                                   CI
                                                                                                                   présenté et avancé à l’étape 3
                 Action                                  Principes de la « chimie analytique respectueuse de
                continue                                                                                           Informations complémentaires présentées
1 b iv   2014                                            l'environnement » pour l’adoption et le classement des                                                 SCMA                 OUI
                                                                                                                   en mars 2016
                                                         méthodes d’analyses
                 Action                                                                                            Document de projet disponible et recueil
                continue                                 Examen des méthodologies pour le calcul de
1ci      2014                                                                                                      d’information sur les méthodes existantes    CI, SG           À venir
                                                         l’empreinte hydrique du vignoble
                                                                                                                   présenté en mars 2016

                                                                                                                                                                                15
Programme de travail 2016

                             Les résultats inhérents à
                                cette question ont été
                            présentés en se basant sur
                                   le questionnaire
                  Action
                            préalablement transmis aux
                 continue    différents pays (18 pays).                                                               Consultation avancée et conclue pour
1 c iii   2014               Le Groupe a proposé de         Protocole d’identification des variétés                   2016 ; décision quant à l'action à             CI               NON
                                    compléter cette                                                                   entreprendre en fonction des résultats
                                 consultation dans le
                             courant de l’année avant
                                 d’entreprendre une
                                    nouvelle action
                                 (recommandations)
                                 Le Groupe a décidé
                  Action    d’élaborer un questionnaire
                 continue    officiel pour tous les États                                                             Résultats de la consultation auprès des
                            membres afin d’obtenir une      Élaboration de nouveaux descripteurs pour la
                                                                                                                      États membres présentés, identification
2 d iii   2014                liste commune pour les        résistance et la sensibilité des cépages aux maladies                                                    CI                  OUI
                             descripteurs de maladies,                                                                des maladies prioritaires et définition de
                                                            et aux attaques
                                   les descripteurs                                                                   leurs descripteurs
                              physiologiques et autres
                               descripteurs proposés
                  Action
                 continue     L’implication d'autres
1d        2014              commissions est sollicitée
                                                            Efficacité économique des systèmes éco-responsables Recueil d’information                                CIII             À venir

                  Action     Demande d’une nouvelle
                 continue                               Bases de données des études de zonage des sols                Étude de faisabilité pour mars 2016,
1f        2014              bourse pour contribuer à ce                                                                                                              CI               À venir
                                      point             viticoles                                                     critères de sélection définis

                  Action                                                                                              Rapport présenté sur les raisins de table et
                                                            En se centrant initialement sur les raisins de table et
                 continue                                                                                             les raisins secs en mars 2016
                                                            les raisins secs, considération des relations entre les                                                  CIII, CI,
3di       2014                                                                                                        Recueil de données/documents sur les                            À venir
                                                            normes privées/publiques : identification de points                                                      SCRAISIN
                                                                                                                      conflits existants entre les normes
                                                            conflictuels concrets (LMR, …)
                                                                                                                      privées/publiques dans d’autres domaines
                  Action                                                                                              Document de projet disponible
                 continue    Demande d’un document          Définition de jus de raisin et du nectar de raisin
2bi       2015                     de projet
                                                                                                                      Rapport de faisabilité, et si confirmée,       CIII             À venir
                                                            reconstitués
                                                                                                                      projet de résolution pour mars 2016
                  Action                                                                                              Rapport du groupe de travail établi
                 continue                                   Élaboration de pratiques œnologiques :
2ci       2013                                                                                                        disponible et projet de résolution préparé,    CII                 OUI
                                                            traitement des vins avec de l’agar-agar
                                                                                                                      présenté et avancé à l’étape 3
                  Action                                    Élaboration de pratiques œnologiques :                    Informations complémentaires disponibles
2ci       2013   continue                                   utilisation de la carboxyméthylcellulose pour le          et avancement à l’étape 3 du projet de         CII                 OUI
                                                            traitement des vins rouges                                résolution

                                                                                                                                                                                    16
Programme de travail 2016

                  Action                                  Élaboration des méthodes et techniques
2 c iv    2014   continue                                 microbiologiques pour réduire la teneur en alcool des      Informations complémentaires disponibles       CII                 OUI
                                                          vins
                  Action                                  Identification de résolutions et spécifications des        Priorisation des spécifications des produits
2cv       2014   continue                                 produits œnologiques susceptibles d’être désuètes et       œnologiques à réviser conformément à la        CII, COMEX       À venir
                                                          nécessitant une révision                                   procédure
                  Action                                  Identification de méthodes du Recueil des méthodes
                 continue                                                                                            Priorisation des méthodes à réviser            SCMA, CII,
2 d iii   2014                                            internationales d’analyse susceptibles d’être désuètes                                                                     À venir
                                                                                                                     conformément à la procédure                    COMEX
                                                          et nécessitant une révision
                  Action
                 continue                                 Identification des risques et des points critiques de la
4 a ii    2011                  Ordre du jour 2016                                                                   Rapport présenté                               CII                 OUI
                                                          production vitivinicole
                  Action
4 d iii   2014   continue       Ordre du jour 2016        Biologie synthétique                                       Informations complémentaires disponibles       CII,                OUI

                  Action
                 continue                                 Élaboration de pratiques œnologiques :
2ci       2014                                                                                                       Informations complémentaires disponibles       CII                 OUI
                                                          utilisation d’un media filtrant en chitosane
                  Action                                                                                             Informations complémentaires disponibles
                 continue                                 Nouveaux développements dans le domaine de                 de la part des Etats-membres, projet de
2di       2013                                                                                                                                                      SCMA                OUI
                                                          l’analyse du vin employant la spectrométrie RMN-1H         norme préparé, présenté et avancé à
                                                                                                                     l’étape 3
                  Action     Demande formelle auprès                                                                 Informations complémentaires disponibles
                 continue                               Recherche et dosage des phtalates dans le vin, étude
2 d ii    2013              du JRC - ordre du jour 2016                                                              au sujet des sources de contamination et       SCMA             À venir
                               du Groupe TECHNO         interlaboratoire
                                                                                                                     des moyens de prévention
                  Action       Des méthodes seront                                                               Proposition de nouvelles méthodes
                 continue                                 Considération de la nécessité de créer un nouveau
2 d ii    2014              présentées par le Brésil en                                                          concernant la détermination des composés           SCMA                OUI
                                      2016                Recueil pour les méthodes d’analyse des jus de raisins
                                                                                                                 des jus de raisin
                                                                                                                 Révision et résumé des informations sur :
                                                                                                                 a) l’utilisation de nanoparticules dans la
                  Action                                                                                         production de raisins et de vin, y compris
                 continue                                                                                        les nanoparticules contenues dans les
                                                                                                                 matériaux au contact des vins ;                    SCMA, CI,
4di       2014                                            Analyses relatives aux nanoparticules                                                                                         OUI
                                                                                                                 b) la présence de nanoparticules                   CII, CIV
                                                                                                                 naturellement présentes et ajoutées dans
                                                                                                                 les vins, et ;
                                                                                                                 c) toutes questions relative à la santé et la
                                                                                                                 sécurité

                                                                                                                                                                                   17
Programme de travail 2016

                  Action
3 c iii          continue                                Élaboration du protocole pour l’échange des
          2014                                                                                                     Projet de protocole élaboré                    SCMA             À venir
5 b iii                                                  échantillons

                  Action                                                                                           Évaluation de l’intérêt et, si avis positif,
                 continue                                Élargissement de la base de données des formations
2e        2015                                                                                                     élaboration des critères d’inclusion des       CIII, SG         À venir
                                                         aux formations non universitaires
                                                                                                                   formations
                  Action
                 continue                                                                                          Échange d’opinions et création d’une base
3ai       2014                                           Étude des rapports de conjoncture nationaux                                                              CIII, CPS       Non requis
                                                                                                                   de données

                                  Le groupe de travail
                  Action          coordonné par l’italie
                 continue     continuera à travailler sur                                                          Rapport du groupe de travail
3ai       2014              cette question : la première
                                                            Étude de la filière                                                                                   CIII             À venir
                                                                                                                   Questionnaire simplifié présenté
                               étape est de simplifier le
                                      questionnaire
                                   La prochaine étape
                             consiste à informer la CI et
                                   à lui demander des
                                éclaircissements sur les
                  Action
                                   informations qu’elle
                 continue        requière, ainsi que de                                                            Définition du projet (objectifs, résultats,
                            clarifier les termes à utiliser
                                                            Analyse des coûts de production du raisin :            documents à produire, calendrier).
3 a ii    2014              au sein de la méthodologie.                                                                                                           CI, CIII, CPS    À venir
                              Une fois ces informations méthodologie et comparaison entre différents pays          Rapport avec les résultats d’un plus grand
                            fournies, la méthodologie et                                                           nombre de pays
                              les directives destinées à
                              l’élaboration des données
                                 relatives aux coûts de
                                production pourront être
                                    présentées à l'OIV
                                                                                                                   Rassemblement et comparaison de la
                  Action                                                                                           littérature scientifique sur la question
                            Rassembler et comparer la
                 continue                                   Analyse régulière des comportements des
3bi       2014              littérature scientifique sur la                                                        Définition du projet (objectifs, résultats,    CIII, CPS        À venir
                                       question             consommateurs
                                                                                                                   documents à produire, calendrier)
                                                                                                                   Études présentées

                                 Intégrer dans le
                  Action                                                                                        Définition du projet (objectifs, résultats,
                             questionnaire statistique
                 continue                                Veille sur les nouveaux produits et leur développement
3bi       2014               des éléments destinés à                                                            documents à produire, calendrier).                CIII, CPS        À venir
                             évaluer le marché du vin    sur le marché
                                                                                                                Études présentées
                                    biologique

                                                                                                                                                                                  18
Programme de travail 2016

                           Possibilité de commencer à
                 Action    recueillir des séries de prix :
                continue    la première étape consiste                                                         Publication d’une méthodologie
                                                           Mise en place d’un suivi en valeur dans données                                                  CPS, CIII,
3ci      2014               à demander aux membres                                                             développée avec les résultats des pays qui                  Non requis
                           de transmettre les données statistiques                                             ont participé au groupe de travail
                                                                                                                                                            SG
                                 en matière de prix
                            disponibles dans leur pays
                 Action                                  Évaluation et avis sur les nouveaux additifs ou
                continue    Pas en mesure de fournir                                                           Avis rendu et publié sur :
4ai      2014              un avis. Ordre du jour 2016
                                                         auxiliaires technologiques proposés comme nouvelles                                                CIV            Non requis
                                                                                                               le polydiméthylsiloxane
                                                         pratiques
                 Action                                  Évaluation et avis sur les nouveaux additifs ou       Avis rendu et publié sur :
                continue    Pas en mesure de fournir
4ai      2014              un avis. Ordre du jour 2016
                                                         auxiliaires technologiques proposés comme nouvelles   la zéolithe sélective en tant que matériau   CIV            Non requis
                                                         pratiques                                             de filtration
                 Action                                  Évaluation et avis sur les nouveaux additifs ou
                continue    Pas en mesure de fournir                                                           Avis rendu et publié sur :
4ai      2014                                            auxiliaires technologiques proposés comme nouvelles                                                CIV            Non requis
                           un avis. Ordre du jour 2016                                                         l’utilisation de polyaspartates
                                                         pratiques
                 Action                                  Évaluation et avis sur les nouveaux additifs ou       Avis rendu et publié sur :
                continue    Pas en mesure de fournir
4ai      2014              un avis. Ordre du jour 2016
                                                         auxiliaires technologiques proposés comme nouvelles   le traitement avec un complexe kaolin-       CIV            Non requis
                                                         pratiques                                             argent
                 Action                                  Évaluation et avis sur les nouveaux additifs ou
                continue    Pas en mesure de fournir                                                           Avis rendu et publié sur :
4ai      2014                                            auxiliaires technologiques proposés comme nouvelles                                                CIV            Non requis
                           un avis. Ordre du jour 2016                                                         l’agar-agar
                                                         pratiques
                 Action                                  Évaluation et avis sur les nouveaux additifs ou
                continue    Pas en mesure de fournir                                                           Avis rendu et publié sur :
4ai      2014              un avis. Ordre du jour 2016
                                                         auxiliaires technologiques proposés comme nouvelles                                                CIV            Non requis
                                                                                                               le carbonate de potassium
                                                         pratiques
                 Action                                  Évaluation et avis sur les nouveaux additifs ou
                continue    Pas en mesure de fournir                                                           Avis rendu et publié sur :
4ai      2014              un avis. Ordre du jour 2016
                                                         auxiliaires technologiques proposés comme nouvelles                                                CIV            Non requis
                                                                                                               les protéases
                                                         pratiques

                 Action                                  Évaluation et avis sur les nouveaux additifs ou
                            Pas en mesure de fournir                                                           Avis rendu et publié sur :
4ai      2014   continue   un avis. Ordre du jour 2016
                                                         auxiliaires technologiques proposés comme nouvelles                                                CIV            Non requis
                                                                                                               les polyaminoacides
                                                         pratiques

                 Action                                  Évaluation et avis sur les nouveaux additifs ou       Informations sur les composés issus de la
                continue    Pas en mesure de fournir
4ai      2013              un avis. Ordre du jour 2016
                                                         auxiliaires technologiques proposés comme nouvelles   fumée recueillies, analysées et présentées, CIV             Non requis
                                                         pratiques                                             avis rendu et publié
                 Action
                continue                                 Recueil d’informations au travers de programmes de    Informations recueillies et modifications    CII, Task
4 a ii   2014                                                                                                                                                                   OUI
                                                         révision des additifs et auxiliaires technologiques   proposées                                    Force

                                                                                                                                                                           19
Programme de travail 2016

                                                                                                                  Rapport du groupe de travail établi
                                                                                                                  disponible sur les questions des toxines
                    Action                                                                                        potentielles dans les vins devant être
                   continue                                                                                       évaluées en priorité par l’OIV, et en         CIV
4 a ii    2014                                           Liste des contaminants et toxines à évaluer                                                                             À venir
                                                                                                                  particulier le manganèse, les autres          COMEX
                                                                                                                  métaux lourds et les phtalates
                                                                                                                  Informations présentées au COMEX
                                                                                                                   Fiche sur le manganèse élaborée
                    Action                                                                                        Informations complémentaires disponibles,
2ci       2015     continue                              Utilisation de biopolymères réticulés                    projet de norme préparé, présenté et          CII                 OUI
                                                                                                                  avancé à l’étape 3

                    Action                                                                                        Rapport du groupe de travail créé en mars
                                                                                                                  2014 (Allemagne, Nouvelle-Zélande,
                   continue                              Elaboration d’une norme d’étiquetage des vins
4ci       2015                Groupe de travail établi                                                            Espagne, Argentine, Grèce et FIVS)            CIII           Non requis
                                                         spéciaux de l’OIV
                                                                                                                  Projet de norme préparé, présenté et
                                                                                                                  avancé à l'étape 3
                                                                                                                  Analyse conjoncturelle globale :
                                                                                                                  Éléments de conjoncture viticole mondiale
                                                                                                                  2016
                                                                                                                  Point de conjoncture, octobre 2016
                                                                                                                  Présentation des scénarios
                                                                                                                  Publication annuelle sur le secteur : étude
                    Action                                                                                        sur les raisins destinés à la consommation
                                                         Analyse statistique du secteur vitivinicole : Recueil,                                                  CPS,
3ai       Cont.[   continue                                                                                       directe
                                                         harmonisation, analyse, et diffusion des données                                                        COMEX,        Non requis
5 b iii    1]                                                                                                     Publication annuelle de la situation
                                                         Acquisition de nouvelles données statistiques                                                           SG
                                                                                                                  statistique mondiale (OIV Vine & Wine
                                                                                                                  Outlook)

                                                                                                                  Visualisation des données améliorée

                                                                                                                  Introduire des éléments afin d’évaluer le
                                                                                                                  marché du vin biologique

                    Action                                                                                        Développement de l’infographie des
5 b iii   2014     continue                              Valorisation des données statistiques                    données statistiques                          SG, COMEX      Non requis
                                                                                                                  Réalisation de fiches statistiques par pays
                    Action                                                                                        Création et inclusion de métadonnées dans
3 c ii             continue                              Intégration de métadonnées dans la base de données
          2014                                                                                                    la base de données statistiques en ligne de SG, COMEX        Non requis
5 b iii                                                  statistiques
                                                                                                                  l’OIV

                                                                                                                                                                               20
Programme de travail 2016

                    Action          Dans l’attente de
                   continue      l’élaboration de lignes    Inventaire des collections ampélographiques                                                            CI, COMEX,
          2014                directrices de l’OIV pour les existantes en prenant en compte les critères de l’OIV
                                                                                                                    Présentation d’un projet de base                                À venir
                                                                                                                                                                   SG
                                  collections de vignes

                    Action                                                                                          Base de données mise à jour
3 c iii   Cont.[   continue                              Mettre à jour la base de données sur les variétés et       Visualisation des données améliorée          SG, CI,
                                                                                                                                                                                  Non requis
5 b iii    2]                                            leurs synonymes                                            Base enrichie et consolidée avec l’insertion COMEX
                                                                                                                    d’un plus grand nombre de pays

                                                                                                                    Visualisation des données améliorée
                                                                                                                    Base enrichie et consolidée avec
                    Action
3 c iii                           Maintenir les États    Mettre à jour la base de données sur les indications       davantage de pays inclus, et contributions     SG, CIII,
          Cont.    continue                                                                                                                                                       Non requis
5 b iii                           membres informés       géographiques                                              régulières des États membres                   COMEX,
                                                                                                                    Qualité des données et présentation (mots
                                                                                                                    utilisés : DOP, IGP, IG, etc.) améliorées
                    Action
3 c iii            continue                              Mettre à jour la liste des bases de données sur les                                                       CI, COMEX,
          Cont.                                                                                                     Liste enrichie : plus de références                           Non requis
5 b iii                                                  LMR                                                                                                       SG
                    Action                                                                                       Visualisation des données améliorée
3 c iii            continue                              Mettre à jour la base de données sur les formations     Base enrichie et consolidée avec l’inclusion      CIII, SG,
          Cont.                                                                                                                                                                   Non requis
5 b iii                                                  vitivinicoles                                           d’un plus grand nombre de pays                    COMEX
                                                                                                                 Qualité des données améliorée
                    Action                                                                                       Site Web de l’OIV mis à jour
3 c iii            continue   Mise à jour du site Web de Amélioration de la compréhension du rôle de l’OIV et    Brochure de présentation, rapport d’activité
          2014                             l’OIV
                                                                                                                                                                   SG, COMEX      Non requis
5 b iii                                                    de ses activités                                      Communications à l’occasion
                                                                                                                 d’évènements internationaux
                                                                                                                 Participations encouragées
                                La collaboration avec le
                                 Codex Alimentarius se
                                                                                                                 Collaboration avec le Codex Alimentarius
                               poursuit, participation aux                                                       poursuivie, en particulier avec l’initiation de
                    Action          différents comités     Participation aux réunions des organisations          discussions visant à conduire à un
                   continue       Collaboration avec le    internationales, incluant une production de rapports  protocole de coopération
3 c iii   Cont.[
                                    département des        accrue aussi bien avant qu’après les réunions et le   Collaboration avec l’OMPI                         COMEX, SG      Non requis
5 b iii    1]                    statistiques de la FAO    développement de protocoles pour les interventions de Collaboration avec la FAO et l’OMS,
                                  Collaboration avec le    l’OIV lors des réunions                               notamment dans le cadre de l’élaboration
                              département Santé mentale                                                          des données statistiques
                                 et abus de substances
                                psychoactives de l’OMS
                                                                                                                 Recommandations et évaluations de l’OIV
                                                                                                                 prises en compte

                                                                                                                                                                                  21
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