Programme de travail annuel 2016 Conformément aux axes du Plan stratégique 2015-2019 de l'OIV
←
→
Transcription du contenu de la page
Si votre navigateur ne rend pas la page correctement, lisez s'il vous plaît le contenu de la page ci-dessous
Programme de travail 2016
Programme de travail annuel 2016
Conformément aux axes du
Plan stratégique 2015-2019 de l’OIV
1Programme de travail 2016
TABLE DE MATIÈRES
TABLE DE MATIÈRES .......................................................................................................................................................2
Abréviations :.......................................................................................................................................................................2
A. Projets de résolution avancés à l’étape 5 en 2015 .........................................................................................3
B. Projets de résolution maintenus ou avancés à l’étape 3 en 2015 ............................................................7
C. Actions en cours menées par les commissions/sous-commissions/groupes d’experts ............. 12
D. Nouvelles actions des commissions/sous-commissions/groupes d’experts .................................. 22
Abréviations :
CI : Commission I Viticulture
CII : Commission II Œnologie
CIII : Commission III Économie et droit
CIV : Commission IV Sécurité et Santé
SCMA : Sous-commission Méthodes d’analyse
SCRAISIN : Sous-commission Raisins de table, raisins secs et produits non fermentés de la vigne
CPS : Comité de pilotage statistique
SG : Secrétariat général de l’OIV
État d’avancement au sein de la procédure par étapes
2Programme de travail 2016
Ce projet de programme de travail pour l’année 2016 précise les objectifs opérationnels pour les axes du Plan stratégique 2015-2019. Il reprend les
travaux en cours au sein des commissions, sous-commissions, groupes d’experts et groupes ad hoc et est complété par les nouvelles propositions
issues des réunions de l’OIV des mois de mars/avril 2015. Les travaux sont ordonnés en fonction de leur état d’avancement (cf. colonne « Résultats
attendus en 2016 »). Une référence est faite en première colonne aux rubriques du Plan stratégique.
A. Projets de résolution avancés à l’étape 5 en 2015
Structure
Résultats 2015
Réf. au responsable
Date
PS (en gras) et Document
d’initi État Actions Résultats attendus en 2016
2015- autres de projet
ation Commentaires
2019 actuel structures
impliquées
Étape 5 Élaboration d’un guide des bonnes pratiques culturales Finalisation du projet de résolution SCRAISIN,
1bi 2013 En cours Non requis
pour la production de raisins secs VITI-SCRAISIN 13-522 à l’étape 7 CI
Étape 5 Avis du Groupe SECUAL disponible et
Utilisation de plaque filtrante contenant des zéolithes
2ci 2010 finalisation du projet de résolution CII, CIV Non requis
sélectives pour absorber les chloroanisoles
OENO-TECHNO 10-444 à l’étape 7
Étape 5 Avis du Groupe SECUAL disponible et
Traitement des vins contenant des composés volatils
4ai 2010 finalisation/retrait du projet de résolution CIV, CII Non requis
issus de la fumée
OENO-TECHNO 10-448 à l’étape 7
Élaboration de la méthode pour la détermination des
rapports isotopiques 13C/12C du glucose, fructose,
Étape 5
2 d ii glycérol et éthanol dans les produits d’origine Finalisation du projet de résolution
2011 SCMA Non requis
2 d iv vitivinicole par chromatographie liquide haute- OENO-SCMA 11-479 à l’étape 7
performance couplée à la spectrométrie de masse des
rapports isotopiques
Étape 5 Élaboration de la monographie sur les zéolithes Informations complémentaires
2 c iii 2012 utilisées dans les filtres pour l’élimination des Finalisation du projet de résolution CII Non requis
chloroanisoles OENO-SPECIF 12-506 à l’étape 7
3Programme de travail 2016
Structure
Résultats 2015
Réf. au responsable
Date
PS (en gras) et Document
d’initi État Actions Résultats attendus en 2016
2015- autres de projet
ation Commentaires
2019 actuel structures
impliquées
Étape 5 Définition du génie génétique dans le secteur Finalisation du projet de résolution
4 d iii 2010 CST,CI, CII Non requis
vitivinicole CST 10-470 à l’étape 7
Étape 5 Finalisation du projet de résolution
4 d iii 2010 Définition de la vigne génétiquement modifiée CST, CI Non requis
CST 10-471 à l’étape 7
Étape 5 Définition des microorganismes génétiquement Finalisation du projet de résolution
4 d iii 2010 CST, CII Non requis
modifiés (MGM) dans le secteur vitivinicole CST 10-472 à l’étape 7
Nouveau projet de résolution CST 10-473
Étape 5 eWG établi pour nouveau Définition des produits de la vigne qui sont issus de ou élaboré par le groupe de travail et CST, CI, CII,
4 d iii 2010 Non requis
projet de résolution élaborés à l’aide d’OGM finalisation du projet de résolution à CIII, CIV
l’étape 7
Étape 5 Élaboration du guide pour l’échantillonnage dans les Avancement du projet de résolution
1 b ii 2014 CI Non requis
vignobles VITI-TECVIT 14-538 à l’étape 7
Étape 5 Élaboration de lignes directrices de l’OIV pour les Avancement du projet de résolution
1 c iii 2013 CI OUI
collections de vignes VITI-GENET 14-539 à l’étape 7
Étape 5 Prise en compte de l’avis du Groupe
En attente de l’avis du Élaboration de pratiques œnologiques : SECUAL et finalisation du projet de
2ci 2014 Groupe SECUAL
CII, CIV Non requis
traitement des vins avec du polydiméthylsiloxane résolution OENO-TECHNO 14-544 à
l’étape 7
Étape 5 Prise en compte de l’avis du Groupe
En attente de l’avis du Élaboration de pratiques œnologiques : SECUAL et finalisation du projet de
2ci 2014 Groupe SECUAL
CII, CIV Non requis
utilisation des polyaspartates résolution OENO-TECHNO 14-543 à
l’étape 7
Étape 5 Finalisation des projets de résolution
Distinction entre les additifs et les auxiliaires
2ci 2014 OENO-TECHNO 14-567A et CII Non requis
technologiques - partie A et partie B
OENO-TECHNO 14-567B à l’étape 7
Étape 5 Finalisation des projets de résolution
2ci Révision et actualisation de la fiche oxygénation pour
2014 OENO-TECHNO 14-545A et CII Non requis
2cv les moûts et les vins (12/72)
OENO-TECHNO 14-545B à l’étape 7
4Programme de travail 2016
Structure
Résultats 2015
Réf. au responsable
Date
PS (en gras) et Document
d’initi État Actions Résultats attendus en 2016
2015- autres de projet
ation Commentaires
2019 actuel structures
impliquées
Étape 5 Présentation d’informations
Mise à jour des fiches du Code international des
2ci complémentaires et finalisation du projet
2014 pratiques œnologiques pour l’utilisation des levures CII Non requis
2cv de résolution OENO-MICRO 14-546 à
non-Saccharomyces
l’étape 7
Étape 5 Méthode d’analyse des composés légers des vins par Finalisation du projet de résolution
2 d ii 2014 SCMA Non requis
chromatographie en phase gazeuse OENO-SCMA 14-553 à l’étape 7
2 d ii Étape 5 Élaboration d’une table de conversion des résidus Finalisation du projet de résolution
2014 SCMA Non requis
2 d iv d’œuf et de lait potentiellement allergéniques OENO-SCMA 14-547 à l’étape 7
Étape 5 Révision de quatre méthodes actuellement incluses
2 d ii Finalisation du projet de résolution
2014 dans le Recueil des méthodes internationales SCMA Non requis
2 d iv OENO-SCMA 14-552 à l’étape 7
d’analyse des vins et des moûts : sucres par HPLC
Étape 5 Titre modifié :
« Actualisation de la Actualisation de la méthode pour la détermination du
Finalisation du projet de résolution
2 d ii 2014 méthode OIV MA-AS312- titre alcoométrique volumique (OIV MA-AS312-01A) SCMA Non requis
01A pour les boissons à OENO-SCMA 14-566 à l’étape 7
pour les boissons à faible teneur en alcool
faible teneur en alcool »
Étape 5 CIII avec
Rapport du eWG et finalisation du projet
eWG établi pour nouveau Mise à jour du programme de formation pour les consultation
2e 2014 de résolution ECO-FORMAT 14-563 à Non requis
projet de résolution œnologues auprès des CI
l’étape 7
et CII
Étape 5 Élaboration d’une norme d’étiquetage pour les vins Finalisation du projet de résolution
4ci 2014 CIII Non requis
aromatisés OENO-DROCON 14-559 à l’étape 7
Étape 5 Finalisation du projet de résolution
ECO-DROCON 14-560 à l’étape 7, en
Élaboration des normes d’étiquetage pour les boissons
incluant au sein d’un même projet de
4ci 2014 à base de vin et les boissons à base de produits CIII Non requis
résolution les spécifications pour les
vitivinicoles
boissons à base de vin et les boissons à
base de produits vitivinicoles
Étape 5 Avis du Groupe SECUAL disponible,
présentation d’informations
Élaboration de pratiques œnologiques :
2ci 2013 complémentaires et finalisation du projet CII, CIV Non requis
traitement des vins avec un complexe kaolin-argent
de résolution OENO-TECHNO 13-536 à
l’étape 7
5Programme de travail 2016
Structure
Résultats 2015
Réf. au responsable
Date
PS (en gras) et Document
d’initi État Actions Résultats attendus en 2016
2015- autres de projet
ation Commentaires
2019 actuel structures
impliquées
Étape 5 Élaboration des directives de l’OIV pour la validation
Avis de la Commission IV des kits de test ELISA. Quantification des résidus Finalisation du projet de résolution
2 d ii 2012 SCMA Non requis
disponible potentiellement allergéniques de protéines de collage OENO-SCMA 12-509 à l’étape 7
dans le vin au travers d’études collaboratives
Étape 5 Élaboration de dispositions concernant l’emploi des Finalisation du projet de résolution
2 d ii 2013 SCMA, CII Non requis
méthodes brevetées dans les normes OIV OENO-SCMA 13-526 à l’étape 7
Étape 5
Titre modifié : « Dosage Élaboration d’une méthode pour la recherche des
des protéines chitinase et Finalisation du projet de résolution
2 d ii 2013 protéines instables présentes dans les vins blancs et SCMA Non requis
de type thaumatine dans OENO-SCMA 13-529 à l’étape 7
les vins blancs et rosés » rosés par une méthode immunologique
Étape 5 Rédaction de techniques d’élaboration pour les Finalisation du projet de résolution
2ci 2011 CIII Non requis
liqueurs d’origine vitivinicole ECO-BOISPI 11-464 à l’étape 7
Étape 5 Consensus pour intégrer
cette définition au chapitre Élaboration de la définition des vins ayant un TAV
2ai 4 - Vins spéciaux, avec un Finalisation du projet de résolution
2013 correspondant à la définition du vin mais ayant subi CIII Non requis
2 a ii titre descriptif tel que : « Vin ECO-DROCON 13-523 à l’étape 7
a teneur en alcool modifiée une désalcoolisation de plus de 20 % du TAV initial
par la désalcoolisation »
Etape 5
Élaboration de pratiques œnologiques : :
2ai Présentée à l’étape 7 et Finalisation du projet de résolution OENO-
2013 renvoyée à l’étape 5
Traitement des moûts avec des levures inactivées CII Non requis
2 a ii TECHNO 13-532 à l’étape 7
riches en glutathion
6Programme de travail 2016
Structure
Résultats 2015
Réf. au responsable
Date
PS (en gras) et Document
d’initi État Actions Résultats attendus en 2016
2015- autres de projet
ation Commentaires
2019 actuel structures
impliquées
Etape 5
Élaboration de pratiques œnologiques :
2ai Présentée à l’étape 7 et Finalisation du projet de résolution OENO-
2013 renvoyée à l’étape 5
Traitement des vins avec des levures inactivées riches CII Non requis
2 a ii TECHNO 13-533 à l’étape 7
en glutathion
Etape 5
2ai Présentée à l’étape 7 et Finalisation du projet de résolution ECO-
2013 renvoyée à l’étape 5
Boissons spiritueuses d’origine vitivinicole - définition CIII Non requis
2 a ii BOISPI 09-403 à l’étape 7
Etape 5
2ai Présentée à l’étape 7 et Finalisation du projet de résolution ECO-
2013 renvoyée à l’étape 5
Liqueurs à base de produits vitivinicoles - définition CIII Non requis
2 a ii BOISPI 10-453 à l’étape 7
Étape 5
CST,
Élaboration de principes généraux de la vitiviniculture Finalisation du projet de résolution (consultation
1bi 2012 Discussion au COMEX Non requis
durable CST 12-518 à l’étape 7 auprès des
CI, CII et CIII)
7Programme de travail 2016
B. Projets de résolution maintenus ou avancés à l’étape 3 en 2015
Structure
Résultats 2015
Réf. au responsable
Date
PS (en gras) et Document
d’initi Statut Actions Résultats attendus en 2016
2015- autres de projet
ation Commentaires
2019 actuel structures
impliquées
PROTEC. Le Groupe
Étape 3 GENET a décidé de diviser
cette résolution en deux
projets de résolution : un Rapport du groupe de travail établi et
basé sur la sélection Mise à jour de la résolution VITI 1-1991 - « Programme avancement à l’étape 5 du projet de
1 c iii 2013 clonale individuelle (mise à
CI Non requis
type pour la sélection clonale de la vigne » résolution 14-564A relatif à la sélection
jour de VITI 1-1991) et un clonale individuelle
autre pour le nouveau
processus de sélection
proposé
PROTEC. Le Groupe
Étape 3 GENET a décidé de diviser
cette résolution en deux Rapport du groupe de travail établi et
projets de résolution : un avancement à l’étape 5 du projet de
basé sur la sélection Mise à jour de la résolution VITI 1-1991 - « Programme
1 c iii 2013 clonale individuelle (mise à
résolution 14-564B relatif au maintien de CI Non requis
type pour la sélection clonale de la vigne »
jour de VITI 1-1991) et un la biodiversité au travers de la sélection
autre pour le nouveau polyclonale
processus de sélection
proposé
Présentation d’informations
Étape 3
complémentaires, prise en compte de
En attente de l’avis du Élaboration de pratiques œnologiques :
2ci 2014 Groupe SECUAL
l’avis de SECUAL et avancement à l’étape CII, CIV Non requis
traitement des moûts avec des protéases
5 du projet de résolution
OENO-TECHNO 14-541A
Étape 3 Présentation d’informations
complémentaires, prise en compte de
En attente de l’avis du Élaboration de pratiques œnologiques :
2ci 2014 Groupe SECUAL
l’avis de SECUAL et avancement à l’étape CII, CIV Non requis
traitement des vins avec des protéases
5 du projet de résolution
OENO-TECHNO 14-541B
8Programme de travail 2016
Structure
Résultats 2015
Réf. au responsable
Date
PS (en gras) et Document
d’initi Statut Actions Résultats attendus en 2016
2015- autres de projet
ation Commentaires
2019 actuel structures
impliquées
Étape 3 Rapport du groupe de travail et
eWG établi pour nouveau Élaboration de pratiques œnologiques spécifiques aux
2ci 2014 projet de résolution
avancement du projet de résolution CII, CIII Non requis
boissons issues de la désalcoolisation des vins
OENO-TECHNO 14-540 à l’étape 5
Présentation d’informations
Étape 3 complémentaires et avancement du projet
2 c iii 2014 Monographie sur le complexe kaolin-argent CII Non requis
de résolution OENO-SPECIF 14-556 à
l’étape 5
Étape 3 Avancement à l’étape 5 du projet de
2 c iii 2014 Monographie sur le glutathion CII Non requis
résolution
Étape 3 Avancement à l’étape 5 du projet de
2 c iii 2014 Monographie sur les polyaspartates CII Non requis
résolution
Étape 3 Rapport du groupe de travail sur l'identité
Mise à jour des monographies sur l’acide métatartrique et l'authenticité des produits œnologiques
2 c iii 2014 CII Non requis
et l’hydrogénotartrate de potassium et avancement à l’étape 5 du projet de
résolution
Étape 3 Révision de méthodes actuellement incluses dans le
2 d ii Avancement à l’étape 5 du projet de
2014 Recueil des méthodes internationales d’analyse des SCMA Non requis
2 d iv résolution
vins et des moûts : dioxyde de soufre
Étape 3 Avancement à l’étape 5 du projet de
4ci 2014 Mise à jour de la norme d’étiquetage pour les vins CIII Non requis
résolution ECO-DROCON 14-562
Guides spécifiques élaborés pour les
Étape 3 boissons spiritueuses (résolution
En attente de l’avis du Élaboration des guides d’application des principes
BOISPI 11-501)
1bi 2013 Groupe ad hoc DURABLE généraux de la durabilité pour les différents produits CIII,CST Non requis
sur les guides spécifiques En attente de l’avis du Groupe ad hoc
issus de la vigne
DURABLE et sujet à la décision sur le
projet de résolution CST 12-518
CST,
Étape 3 Élaboration des guides d’application des principes Guides spécifiques élaborés pour les
(consultation
1bi 2013 généraux de la durabilité pour les différents produits raisins et avancement à l’étape 5 du projet Non requis
auprès des
issus de la vigne de résolution CST 13-530
CI, CII et CIII)
9Programme de travail 2016
Structure
Résultats 2015
Réf. au responsable
Date
PS (en gras) et Document
d’initi Statut Actions Résultats attendus en 2016
2015- autres de projet
ation Commentaires
2019 actuel structures
impliquées
Avis du Groupe SECUAL disponible,
Étape 3 présentation d’informations
Pas en mesure de fournir
Élaboration de pratiques œnologiques :
2ci 2013 un avis. complémentaires et avancement du projet CII, CIV Non requis
Ordre du jour 2016 traitement des moûts avec un complexe kaolin-argent
de résolution OENO-TECHNO 13-535 à
l’étape 5
Informations
Étape 3 complémentaires à fournir Dosage de l’éthanal dans les vins par méthode Avancement à l’étape 5 du projet de
2 d ii 2013 par la délégation italienne
SCMA Non requis
enzymatique résolution OENO-SCMA 13-525B
en 2016
CST,
Étape 3 Élaboration des recommandations pour la
1 b ii Un nouveau projet de Avancement à l’étape 5 du projet de (consultation
2012 résolution sera proposé
communication relative aux protocoles de calcul du Non requis
1 b iii résolution révisé CST 12-503 H auprès des
bilan des GES
CI, CII et CIII)
Étape 3 Un eWG a été créé afin Rapport du groupe de travail et
mettre au point un nouveau Élaboration de recommandations pour une utilisation
1ci 2014 avancement du projet de résolution à CI OUI
projet de résolution à raisonnée de l’eau en viticulture
l’étape 3 l’étape 5
Étape 3 Présentation d’informations
Élaboration de pratiques œnologiques :
2ci 2013 complémentaires et avancement à l’étape CII OUI
traitement des vins avec du carbonate de potassium
5 du projet de résolution
Étape 3 Élaboration de pratiques œnologiques : Avancement du projet de résolution à
2ci 2014 CII OUI
utilisation de l’acide fumarique l’étape 5
Étape 3 Présentation d’informations
Utilisation de fibres végétales innovantes pour réduire
2ci 2013 complémentaires et avancement à l’étape CII OUI
les mycotoxines et les pesticides dans le vin
5 du projet de résolution
Étape 3 Traitement des vins de liqueur avec du sulfate de Avancement du projet de résolution à
2ci 2014 CII OUI
calcium l’étape 5
Étape 3 Trois projets de résolution Présentation d’informations
Mise à jour de la limite actuelle de l'OIV relative à
2ci 2014 sur l’acidification, la gomme complémentaires et avancement à l’étape CII OUI
arabique et la CMC l’acidification
5 du projet de résolution
Étape 3 Trois projets de résolution Présentation d’informations
Mise à jour de la limite actuelle de l'OIV pour la
2ci 2014 sur l’acidification, la gomme complémentaires et avancement à l’étape CII OUI
arabique et la CMC gomme arabique
5 du projet de résolution
10Programme de travail 2016
Structure
Résultats 2015
Réf. au responsable
Date
PS (en gras) et Document
d’initi Statut Actions Résultats attendus en 2016
2015- autres de projet
ation Commentaires
2019 actuel structures
impliquées
Étape 3 Trois projets de résolution Présentation d’informations
2ci 2014 sur l’acidification, la gomme Mise à jour de la limite actuelle de l'OIV pour la CMC complémentaires et avancement à l’étape CII OUI
arabique et la CMC 5 du projet de résolution
Étape 3 Avancement du projet de résolution à
2 c iii 2014 Élaboration d’une monographie sur les hémicellulases CII OUI
l’étape 5
Étape 3 Présentation d’informations
2 c iii Mise à jour de la monographie sur les tanins relative à
2014 complémentaires et avancement à l’étape CII OUI
2cv la méthode de détermination des polyphénols
5 du projet de résolution
Étape 3 Mise à jour des spécifications en fer et autres métaux Présentation d’informations
2 c iii
2014 conformément à la monographie sur les protéines complémentaires et avancement à l’étape CII OUI
2cv
végétales 5 du projet de résolution
Étape 3 Développement de la monographie sur les levures
non-Saccharomyces incluant les méthodes
Rapport du groupe de travail établi et
d’identification et les caractéristiques des différentes
2 c iii 2014 avancement du projet de résolution à CII OUI
formes commercialisées. En parallèle, proposition
l’étape 5
d’une monographie sur les Saccharomyces au lieu de
la monographie sur les levures sèches actives
Étape 3 Mise à jour de la méthode de dosage du carbamate Avancement du projet de résolution à
2 d ii 2013 SCMA Non requis
d'éthyle dans les boissons alcoolisées l’étape 5
Étape 3 Présentation d’informations
Développement du programme de formation pour les
2e 2015 complémentaires et avancement à l’étape CIII Non requis
sommeliers
5 du projet de résolution
Étape 3 Le Secrétariat de l'OIV a Intégration possible des codes VIVC
réalisé une brève fournis par les États membres dans la
présentation basée sur le base de données des variétés et des
questionnaire synonymes
3 c iii préalablement transmis aux Codification de la liste internationale des variétés et
2014 différents pays. Le Groupe leurs synonymes
Rapport sur les règles régissant la CI, CIII Non requis
5 b iii
a ensuite débattu et décidé dénomination des variétés et l'utilisation
de revenir à ce projet de des synonymes
résolution (étape 3) l’année Informations complémentaires
prochaine disponibles, projet de résolution préparé,
11Programme de travail 2016
Structure
Résultats 2015
Réf. au responsable
Date
PS (en gras) et Document
d’initi Statut Actions Résultats attendus en 2016
2015- autres de projet
ation Commentaires
2019 actuel structures
impliquées
présenté et avancé à l’étape 5
Étape 3 Proposition de réintroduire la définition de « TAV brut » Avancement du projet de résolution à
2015 SCMA À venir
dans la méthode OIV-MA-BS-01 l’étape 5
Étape 3 Proposition d’introduire un paragraphe sur Avancement du projet de résolution à
2015 SCMA À venir
l’obscuration dans la méthode OIV-MA-BS-01 l’étape 5
Étape 3 Nécessité de développer une méthode pour le Avancement du projet de résolution à
2015 SCMA Non requis
propylène glycol et le diéthylène glycol l’étape 5
Présentation d’informations
Étape 3
2 c iii 2014 Monographie sur les fibres végétales sélectives complémentaires et avancement à l’étape CII Non requis
5 du projet de résolution
Étape 3 Avancement à l’étape 5 du projet de
2 c iii 2014 Monographie sur le carbonate de potassium CII Non requis
résolution
Étape 3 Présentation d’informations
Élaboration de directives de bonnes pratiques et de
complémentaires et avancement à l’étape
3 b ii 2013 critères pour la certification du matériel commercial de CI Non requis
5 du projet de résolution relatif aux
la vigne
aspects sanitaires VITI-PROTEC 14-565A
Rapport du groupe de travail établi et
Étape 3
Élaboration de directives de bonnes pratiques et de avancement à l’étape 5 du projet de
3 b ii 2013 critères pour la certification du matériel commercial de résolution relatif à la certification et les CI Non requis
la vigne échanges de matériel commercial viticole
VITI-PROTEC 14-565B
12Programme de travail 2016
C. Actions en cours menées par les commissions/sous-commissions/groupes d’experts
Structure
Résultats 2015
Réf. au responsable
Date
PS (en gras) et Document
d’initi Statut Actions Résultats attendus en 2016
2015- autres de projet
ation Commentaires
2019 actuel structures
impliquées
Informations scientifiques révisées et
documents d’expertise collective restants
Action Élaboration de documents d'expertise collective sur : publiés par des journaux à comité de
4bi
2013 continue les effets de la consommation de vin sur la santé lecture CIV Non requis
5 b iii
humaine Résumés disponibles sur le site internet de
l’OIV pour les États membres et le grand
public
Informations scientifiques révisées et en
attente d’être publiées par des journaux à
4 b ii Action Analyse des effets de la consommation de raisin et de comité de lecture CIV,
2011 continue Non requis
5 b iii jus de raisin sur la santé Résumés disponibles sur le site internet de SCRAISIN
l’OIV pour les États membres et le grand
public
CST,
Action (consultation
Document d’expertise Recueil d’information sur les facteurs d’émissions de Document d’expertise collective
1 b ii 2014 continue collective disponible
auprès des YES
G.E.S. de différents intrants/actions bibliographique publié
CI, CII et
CIII)
Action Un document actualisé devrait être
4bi Mise à jour des documents de synthèse :
2014 continue disponible pour la prochaine session, au CIV Non requis
5 b iii les effets du resvératrol sur la santé humaine
cours de laquelle son statut sera décidé
Action Mise à jour des documents de synthèse : Un document actualisé devrait être
4bi
2014 continue les pathologies tumorales (cancers) et la disponible pour la prochaine session, au CIV Non requis
5 b iii
consommation de vin cours de laquelle son statut sera décidé
13Programme de travail 2016
Action Mise à jour des documents de synthèse : Un document actualisé devrait être
4bi
2014 continue les pathologies cardiovasculaires et la consommation disponible pour la prochaine session, au CIV Non requis
5 b iii
de vin cours de laquelle son statut sera décidé
Action Étude de l’efficacité pour les consommateurs des
continue Recueil de rapports et d’études présenté
4ci 2014 mentions relatives aux aspects nutritionnels et à la CIII, CIV À venir
sur l’IntraOIV pour les États membres
santé dans différents pays
Informations recueillies des pays membres
Action et rapport de synthèse disponible et publié.
Informations complémentaires collectées
continue Élaboration d’un rapport de synthèse sur les sources
4 a ii sur les sources de manganèse dans les SG, CI, CII,
2013 Proposition d’une fiche de manganèse et les essais destinés à identifier le Non requis
5 b iii vins incluant : les sols et la vigne et les CIII
manganèse résiduel
produits de nettoyage.
Informations relatives à la sécurité et la
toxicité au regard du manganèse collectées
Évaluation de toutes les
Action études reçues et décision
continue sur la manière de les Publication d’un recueil sur les externalités positives
2015 publier (sous forme de
Décision prise sur le projet de publication CIII, SG À venir
de la filière vitivinicole
livre/recueil ou sur le site
Web)
Action Informations complémentaires disponibles,
2 c iii 2014 continue Monographie sur les levures riches en glutathion projet de norme préparé, présenté et CII Non requis
avancé à l’étape 3
Action Le site Web de l’éditeur Principe et critères établis pour les
3 c iii Valoriser les communications scientifiques, en CI, CII, CIII,
Cont. continue EdP Sciences consacré différents types de publications Non requis
5 b iii aux Congrès de l’OIV particulier des Congrès de l’OIV CIV, SG
Espaces spécifiques créés
En attente des Dispositions sur l’utilisation de matériaux et de
Action
5 b ii commentaires sur le projet méthodes brevetés - élargir le domaine d'application
2015 continue COMEX Non requis
5 b iii de résolution au sein de la de la résolution OENO-SCMA 13-526 afin d’inclure des
SCMA matériaux et des méthodes brevetés
Création de la base de données bibliographique sur
Action Une nouvelle proposition de les effets du changement climatique sur la Spécifications finalisées, base de données
continue la délégation portugaise a vitiviniculture et sur les adaptations éventuelles du opérationnelle et alimentée par les SG, CI, CII,
1ai 2014 été faite au sein du Groupe
À venir
secteur contributions des experts sur le site Web CIII
CLIMA Enrichissement de la base de données sur le de l'OIV
changement climatique
14Programme de travail 2016
Le Groupe a décidé de
rédiger un nouveau Élaboration de recommandations viticole pour la Document de discussion présenté en mars
Action document suivant la
1ai 2013 continue structure convenue afin de
gestion du degré d’alcool potentiel dans les raisins de 2016 et projet de résolution préparé, CI OUI
le présenter à l’étape 3. cuve présenté et avancé à l’étape 3
Maintenu à l’étape 1
Projet de résolution. Le
Groupe a décidé de créer
Action un groupe de travail Rapport du groupe de travail disponible et
continue électronique et de rédiger Développement de critères pour la viticulture de
1bi 2013 un nouveau document
projet de résolution préparé, présenté et CI OUI
précision
suivant la structure avancé à l’étape 3
convenue afin de le
présenter à l’étape 3
Projet de résolution. Le
Groupe a décidé de rédiger Document de discussion présenté en mars
Action un nouveau document Développement de la méthodologie pour l’étude de la
1bi 2014 continue suivant la structure
2016 et projet de résolution préparé, CI OUI
gestion des sous-produits
convenue afin de le présenté et avancé à l’étape 3
présenter à l’étape 3
Action Guides spécifiques relatifs à la durabilité du secteur de Initiation des débats
1bi 2014 continue FP en 2016 production du jus de raisin et du jus de raisin Rapport de faisabilité présenté en mars SCRAISIN NON
concentré 2016
Analyse d’impact environnemental complet et
Action Recueil d’information sur les
multicritères : détermination des facteurs d’impact à
1 b ii 2015 continue méthodologies d’analyse multicritères CI, CII, CIII OUI
prendre en compte (eau, biodiversité, impact sur le sol,
existantes pour les produits agricoles
effet sur la santé humaine, etc.)
Action Document de travail présenté en mars
continue Recherche d’alternatives à l’utilisation de produits de CI,
1 b ii 2013 2016 et projet de résolution préparé, OUI
synthèse pour la levée de la dormance SCRAISIN
présenté et avancé à l’étape 3
Action Document de travail présenté en mars
continue Recherche d’alternatives aux sulfites et autres agents SCRAISIN,
1 b ii 2014 2016 et projet de résolution préparé, OUI
de conservation des raisins de table CI
présenté et avancé à l’étape 3
Action Principes de la « chimie analytique respectueuse de
continue Informations complémentaires présentées
1 b iv 2014 l'environnement » pour l’adoption et le classement des SCMA OUI
en mars 2016
méthodes d’analyses
Action Document de projet disponible et recueil
continue Examen des méthodologies pour le calcul de
1ci 2014 d’information sur les méthodes existantes CI, SG À venir
l’empreinte hydrique du vignoble
présenté en mars 2016
15Programme de travail 2016
Les résultats inhérents à
cette question ont été
présentés en se basant sur
le questionnaire
Action
préalablement transmis aux
continue différents pays (18 pays). Consultation avancée et conclue pour
1 c iii 2014 Le Groupe a proposé de Protocole d’identification des variétés 2016 ; décision quant à l'action à CI NON
compléter cette entreprendre en fonction des résultats
consultation dans le
courant de l’année avant
d’entreprendre une
nouvelle action
(recommandations)
Le Groupe a décidé
Action d’élaborer un questionnaire
continue officiel pour tous les États Résultats de la consultation auprès des
membres afin d’obtenir une Élaboration de nouveaux descripteurs pour la
États membres présentés, identification
2 d iii 2014 liste commune pour les résistance et la sensibilité des cépages aux maladies CI OUI
descripteurs de maladies, des maladies prioritaires et définition de
et aux attaques
les descripteurs leurs descripteurs
physiologiques et autres
descripteurs proposés
Action
continue L’implication d'autres
1d 2014 commissions est sollicitée
Efficacité économique des systèmes éco-responsables Recueil d’information CIII À venir
Action Demande d’une nouvelle
continue Bases de données des études de zonage des sols Étude de faisabilité pour mars 2016,
1f 2014 bourse pour contribuer à ce CI À venir
point viticoles critères de sélection définis
Action Rapport présenté sur les raisins de table et
En se centrant initialement sur les raisins de table et
continue les raisins secs en mars 2016
les raisins secs, considération des relations entre les CIII, CI,
3di 2014 Recueil de données/documents sur les À venir
normes privées/publiques : identification de points SCRAISIN
conflits existants entre les normes
conflictuels concrets (LMR, …)
privées/publiques dans d’autres domaines
Action Document de projet disponible
continue Demande d’un document Définition de jus de raisin et du nectar de raisin
2bi 2015 de projet
Rapport de faisabilité, et si confirmée, CIII À venir
reconstitués
projet de résolution pour mars 2016
Action Rapport du groupe de travail établi
continue Élaboration de pratiques œnologiques :
2ci 2013 disponible et projet de résolution préparé, CII OUI
traitement des vins avec de l’agar-agar
présenté et avancé à l’étape 3
Action Élaboration de pratiques œnologiques : Informations complémentaires disponibles
2ci 2013 continue utilisation de la carboxyméthylcellulose pour le et avancement à l’étape 3 du projet de CII OUI
traitement des vins rouges résolution
16Programme de travail 2016
Action Élaboration des méthodes et techniques
2 c iv 2014 continue microbiologiques pour réduire la teneur en alcool des Informations complémentaires disponibles CII OUI
vins
Action Identification de résolutions et spécifications des Priorisation des spécifications des produits
2cv 2014 continue produits œnologiques susceptibles d’être désuètes et œnologiques à réviser conformément à la CII, COMEX À venir
nécessitant une révision procédure
Action Identification de méthodes du Recueil des méthodes
continue Priorisation des méthodes à réviser SCMA, CII,
2 d iii 2014 internationales d’analyse susceptibles d’être désuètes À venir
conformément à la procédure COMEX
et nécessitant une révision
Action
continue Identification des risques et des points critiques de la
4 a ii 2011 Ordre du jour 2016 Rapport présenté CII OUI
production vitivinicole
Action
4 d iii 2014 continue Ordre du jour 2016 Biologie synthétique Informations complémentaires disponibles CII, OUI
Action
continue Élaboration de pratiques œnologiques :
2ci 2014 Informations complémentaires disponibles CII OUI
utilisation d’un media filtrant en chitosane
Action Informations complémentaires disponibles
continue Nouveaux développements dans le domaine de de la part des Etats-membres, projet de
2di 2013 SCMA OUI
l’analyse du vin employant la spectrométrie RMN-1H norme préparé, présenté et avancé à
l’étape 3
Action Demande formelle auprès Informations complémentaires disponibles
continue Recherche et dosage des phtalates dans le vin, étude
2 d ii 2013 du JRC - ordre du jour 2016 au sujet des sources de contamination et SCMA À venir
du Groupe TECHNO interlaboratoire
des moyens de prévention
Action Des méthodes seront Proposition de nouvelles méthodes
continue Considération de la nécessité de créer un nouveau
2 d ii 2014 présentées par le Brésil en concernant la détermination des composés SCMA OUI
2016 Recueil pour les méthodes d’analyse des jus de raisins
des jus de raisin
Révision et résumé des informations sur :
a) l’utilisation de nanoparticules dans la
Action production de raisins et de vin, y compris
continue les nanoparticules contenues dans les
matériaux au contact des vins ; SCMA, CI,
4di 2014 Analyses relatives aux nanoparticules OUI
b) la présence de nanoparticules CII, CIV
naturellement présentes et ajoutées dans
les vins, et ;
c) toutes questions relative à la santé et la
sécurité
17Programme de travail 2016
Action
3 c iii continue Élaboration du protocole pour l’échange des
2014 Projet de protocole élaboré SCMA À venir
5 b iii échantillons
Action Évaluation de l’intérêt et, si avis positif,
continue Élargissement de la base de données des formations
2e 2015 élaboration des critères d’inclusion des CIII, SG À venir
aux formations non universitaires
formations
Action
continue Échange d’opinions et création d’une base
3ai 2014 Étude des rapports de conjoncture nationaux CIII, CPS Non requis
de données
Le groupe de travail
Action coordonné par l’italie
continue continuera à travailler sur Rapport du groupe de travail
3ai 2014 cette question : la première
Étude de la filière CIII À venir
Questionnaire simplifié présenté
étape est de simplifier le
questionnaire
La prochaine étape
consiste à informer la CI et
à lui demander des
éclaircissements sur les
Action
informations qu’elle
continue requière, ainsi que de Définition du projet (objectifs, résultats,
clarifier les termes à utiliser
Analyse des coûts de production du raisin : documents à produire, calendrier).
3 a ii 2014 au sein de la méthodologie. CI, CIII, CPS À venir
Une fois ces informations méthodologie et comparaison entre différents pays Rapport avec les résultats d’un plus grand
fournies, la méthodologie et nombre de pays
les directives destinées à
l’élaboration des données
relatives aux coûts de
production pourront être
présentées à l'OIV
Rassemblement et comparaison de la
Action littérature scientifique sur la question
Rassembler et comparer la
continue Analyse régulière des comportements des
3bi 2014 littérature scientifique sur la Définition du projet (objectifs, résultats, CIII, CPS À venir
question consommateurs
documents à produire, calendrier)
Études présentées
Intégrer dans le
Action Définition du projet (objectifs, résultats,
questionnaire statistique
continue Veille sur les nouveaux produits et leur développement
3bi 2014 des éléments destinés à documents à produire, calendrier). CIII, CPS À venir
évaluer le marché du vin sur le marché
Études présentées
biologique
18Programme de travail 2016
Possibilité de commencer à
Action recueillir des séries de prix :
continue la première étape consiste Publication d’une méthodologie
Mise en place d’un suivi en valeur dans données CPS, CIII,
3ci 2014 à demander aux membres développée avec les résultats des pays qui Non requis
de transmettre les données statistiques ont participé au groupe de travail
SG
en matière de prix
disponibles dans leur pays
Action Évaluation et avis sur les nouveaux additifs ou
continue Pas en mesure de fournir Avis rendu et publié sur :
4ai 2014 un avis. Ordre du jour 2016
auxiliaires technologiques proposés comme nouvelles CIV Non requis
le polydiméthylsiloxane
pratiques
Action Évaluation et avis sur les nouveaux additifs ou Avis rendu et publié sur :
continue Pas en mesure de fournir
4ai 2014 un avis. Ordre du jour 2016
auxiliaires technologiques proposés comme nouvelles la zéolithe sélective en tant que matériau CIV Non requis
pratiques de filtration
Action Évaluation et avis sur les nouveaux additifs ou
continue Pas en mesure de fournir Avis rendu et publié sur :
4ai 2014 auxiliaires technologiques proposés comme nouvelles CIV Non requis
un avis. Ordre du jour 2016 l’utilisation de polyaspartates
pratiques
Action Évaluation et avis sur les nouveaux additifs ou Avis rendu et publié sur :
continue Pas en mesure de fournir
4ai 2014 un avis. Ordre du jour 2016
auxiliaires technologiques proposés comme nouvelles le traitement avec un complexe kaolin- CIV Non requis
pratiques argent
Action Évaluation et avis sur les nouveaux additifs ou
continue Pas en mesure de fournir Avis rendu et publié sur :
4ai 2014 auxiliaires technologiques proposés comme nouvelles CIV Non requis
un avis. Ordre du jour 2016 l’agar-agar
pratiques
Action Évaluation et avis sur les nouveaux additifs ou
continue Pas en mesure de fournir Avis rendu et publié sur :
4ai 2014 un avis. Ordre du jour 2016
auxiliaires technologiques proposés comme nouvelles CIV Non requis
le carbonate de potassium
pratiques
Action Évaluation et avis sur les nouveaux additifs ou
continue Pas en mesure de fournir Avis rendu et publié sur :
4ai 2014 un avis. Ordre du jour 2016
auxiliaires technologiques proposés comme nouvelles CIV Non requis
les protéases
pratiques
Action Évaluation et avis sur les nouveaux additifs ou
Pas en mesure de fournir Avis rendu et publié sur :
4ai 2014 continue un avis. Ordre du jour 2016
auxiliaires technologiques proposés comme nouvelles CIV Non requis
les polyaminoacides
pratiques
Action Évaluation et avis sur les nouveaux additifs ou Informations sur les composés issus de la
continue Pas en mesure de fournir
4ai 2013 un avis. Ordre du jour 2016
auxiliaires technologiques proposés comme nouvelles fumée recueillies, analysées et présentées, CIV Non requis
pratiques avis rendu et publié
Action
continue Recueil d’informations au travers de programmes de Informations recueillies et modifications CII, Task
4 a ii 2014 OUI
révision des additifs et auxiliaires technologiques proposées Force
19Programme de travail 2016
Rapport du groupe de travail établi
disponible sur les questions des toxines
Action potentielles dans les vins devant être
continue évaluées en priorité par l’OIV, et en CIV
4 a ii 2014 Liste des contaminants et toxines à évaluer À venir
particulier le manganèse, les autres COMEX
métaux lourds et les phtalates
Informations présentées au COMEX
Fiche sur le manganèse élaborée
Action Informations complémentaires disponibles,
2ci 2015 continue Utilisation de biopolymères réticulés projet de norme préparé, présenté et CII OUI
avancé à l’étape 3
Action Rapport du groupe de travail créé en mars
2014 (Allemagne, Nouvelle-Zélande,
continue Elaboration d’une norme d’étiquetage des vins
4ci 2015 Groupe de travail établi Espagne, Argentine, Grèce et FIVS) CIII Non requis
spéciaux de l’OIV
Projet de norme préparé, présenté et
avancé à l'étape 3
Analyse conjoncturelle globale :
Éléments de conjoncture viticole mondiale
2016
Point de conjoncture, octobre 2016
Présentation des scénarios
Publication annuelle sur le secteur : étude
Action sur les raisins destinés à la consommation
Analyse statistique du secteur vitivinicole : Recueil, CPS,
3ai Cont.[ continue directe
harmonisation, analyse, et diffusion des données COMEX, Non requis
5 b iii 1] Publication annuelle de la situation
Acquisition de nouvelles données statistiques SG
statistique mondiale (OIV Vine & Wine
Outlook)
Visualisation des données améliorée
Introduire des éléments afin d’évaluer le
marché du vin biologique
Action Développement de l’infographie des
5 b iii 2014 continue Valorisation des données statistiques données statistiques SG, COMEX Non requis
Réalisation de fiches statistiques par pays
Action Création et inclusion de métadonnées dans
3 c ii continue Intégration de métadonnées dans la base de données
2014 la base de données statistiques en ligne de SG, COMEX Non requis
5 b iii statistiques
l’OIV
20Programme de travail 2016
Action Dans l’attente de
continue l’élaboration de lignes Inventaire des collections ampélographiques CI, COMEX,
2014 directrices de l’OIV pour les existantes en prenant en compte les critères de l’OIV
Présentation d’un projet de base À venir
SG
collections de vignes
Action Base de données mise à jour
3 c iii Cont.[ continue Mettre à jour la base de données sur les variétés et Visualisation des données améliorée SG, CI,
Non requis
5 b iii 2] leurs synonymes Base enrichie et consolidée avec l’insertion COMEX
d’un plus grand nombre de pays
Visualisation des données améliorée
Base enrichie et consolidée avec
Action
3 c iii Maintenir les États Mettre à jour la base de données sur les indications davantage de pays inclus, et contributions SG, CIII,
Cont. continue Non requis
5 b iii membres informés géographiques régulières des États membres COMEX,
Qualité des données et présentation (mots
utilisés : DOP, IGP, IG, etc.) améliorées
Action
3 c iii continue Mettre à jour la liste des bases de données sur les CI, COMEX,
Cont. Liste enrichie : plus de références Non requis
5 b iii LMR SG
Action Visualisation des données améliorée
3 c iii continue Mettre à jour la base de données sur les formations Base enrichie et consolidée avec l’inclusion CIII, SG,
Cont. Non requis
5 b iii vitivinicoles d’un plus grand nombre de pays COMEX
Qualité des données améliorée
Action Site Web de l’OIV mis à jour
3 c iii continue Mise à jour du site Web de Amélioration de la compréhension du rôle de l’OIV et Brochure de présentation, rapport d’activité
2014 l’OIV
SG, COMEX Non requis
5 b iii de ses activités Communications à l’occasion
d’évènements internationaux
Participations encouragées
La collaboration avec le
Codex Alimentarius se
Collaboration avec le Codex Alimentarius
poursuit, participation aux poursuivie, en particulier avec l’initiation de
Action différents comités Participation aux réunions des organisations discussions visant à conduire à un
continue Collaboration avec le internationales, incluant une production de rapports protocole de coopération
3 c iii Cont.[
département des accrue aussi bien avant qu’après les réunions et le Collaboration avec l’OMPI COMEX, SG Non requis
5 b iii 1] statistiques de la FAO développement de protocoles pour les interventions de Collaboration avec la FAO et l’OMS,
Collaboration avec le l’OIV lors des réunions notamment dans le cadre de l’élaboration
département Santé mentale des données statistiques
et abus de substances
psychoactives de l’OMS
Recommandations et évaluations de l’OIV
prises en compte
21Vous pouvez aussi lire
