Prospectus Simplifié DECEMBRE 2011
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KBL EPB Bond Fund
Luxembourg, le 2012-01-09
Commission de Surveillance du Secteur Financier
Prospectus Simplifié
DECEMBRE 2011
Société d’Investissement à Capital Variable de droit luxembourgeoisKBL EPB Bond Fund
La SICAV est une Société d'Investissement à Capital Variable de droit luxembourgeois à compartiments
multiples, constituée pour une durée illimitée à Luxembourg le 9 novembre 2009 et ayant son siège social
au 11, rue Aldringen, L-1118 Luxembourg. La SICAV est soumise à la surveillance de la Commission de
Surveillance du Secteur Financier. Cette surveillance ne peut être interprétée comme une appréciation
positive faite par cette Autorité de Contrôle du contenu de ce prospectus simplifié ou de la qualité des titres
offerts et détenus par la SICAV ; toute affirmation contraire serait non autorisée et illégale.
Le présent prospectus simplifié contient des informations essentielles sur la SICAV et ses différents
compartiments. Si vous souhaitez obtenir un complément d’informations avant de prendre une quelconque
décision d’investissement, veuillez vous reporter au prospectus complet de la SICAV.
-2-KBL EPB Bond Fund
INFORMATIONS GENERALES SUR LA SICAV
Objectif L’objectif de la SICAV est d’offrir aux investisseurs une gamme de compartiments gérés par
d’investissement des professionnels dans un but de valorisation de l’actif net.
Politique La SICAV est composée de portefeuilles d’actifs (les compartiments) qui investissent
d’investissement principalement dans des valeurs mobilières, des instruments du marché monétaire, des
parts d’organismes de placement collectif autorisés ainsi que des dépôts auprès
d'établissements de crédit. La SICAV peut détenir des liquidités à titre accessoire. Les
actifs éligibles susmentionnés sont détaillés dans le prospectus complet.
Les actifs de chaque compartiment seront investis conformément à leur politique
d’investissement respective telle qu’énoncée ci-dessous et aux restrictions d’investissement
générales détaillées dans le prospectus complet de la SICAV.
Les administrateurs de la SICAV autoriseront chaque compartiment à recourir à des
instruments financiers dérivés à des fins de couverture contre les risques de marché, de
crédit, de change et de taux.
Compartiments et Les compartiments et classes d’actions disponibles ainsi que leurs caractéristiques
classes d’actions respectives sont indiqués dans les fiches des compartiments ci-dessous.
La SICAV a toute latitude pour décider si un investisseur est autorisé ou non à investir dans
un compartiment ou une classe spécifique.
Régime fiscal La SICAV n’est soumise à aucun impôt sur le revenu ou sur les plus-values ni à aucune
retenue à la source. La SICAV doit néanmoins s’acquitter d’une Taxe d’Abonnement
annuelle de 0,05 % calculée sur la base de la valeur d’actif net de ses actions. Si pour
certains compartiments, une classe d’actions est réservée aux investisseurs institutionnels,
le taux de la Taxe d’Abonnement est réduit à 0,01 % pour cette classe d’actions dédiée à
ces investisseurs.
Un investissement dans la SICAV peut modifier la situation fiscale de l’investisseur en
fonction de la législation dont il dépend. Il est dès lors recommandé de consulter un
conseiller fiscal. Les actionnaires ne sont soumis à aucun impôt luxembourgeois sur les
plus-values, le revenu, les donations, les successions, l’héritage, ni à aucune retenue à la
source ou autre forme d’impôt sur les actions qu’ils détiennent sauf si ces actionnaires sont
domiciliés ou résidents au Luxembourg ou bien possèdent un établissement permanent, ont
été domiciliés ou ont résidé au Luxembourg.
La Directive 2003/48/CE du Conseil relative à la fiscalité des revenus de l’épargne est
entrée en vigueur le 1er juillet 2005. En vertu de cette Directive, les agents payeurs
peuvent être amenés, dans certains cas, à communiquer les informations requises aux
autorités fiscales compétentes ou à appliquer une retenue à la source sur les paiements de
dividendes et de rachat d’actions relatifs à certains fonds d’investissement. Il est
recommandé de consulter un conseiller fiscal ou le distributeur afin d’obtenir de plus amples
informations à ce sujet.
-3-KBL EPB Bond Fund
Souscriptions, Les sociétés d’investissement à capital variable se caractérisent par un droit de libre entrée
rachats et et de libre sortie pour les investisseurs. Les demandes de souscription, de conversion en
conversions actions d’un autre compartiment (ou, le cas échéant, d’une autre classe) ou de rachat
d’actions s’effectuent sur base de la valeur nette d’inventaire (la « VNI ») qui doit être calculée au
moins deux fois par mois. Celle-ci découle de l’évaluation, en principe à la valeur de
marché, du portefeuille, déduction faite des engagements. Les rémunérations, commissions
et frais supportés soit par la SICAV, soit par l’investisseur, sont détaillés dans les fiches
propres à chaque compartiment ci-dessous. Les actions et/ou classes d’actions des
différents compartiments de la SICAV pourront également être émises en contrepartie
d’apport en valeurs mobilières à condition que les valeurs mobilières satisfassent aux
conditions décrites dans le prospectus complet.
Affectation des Dans les limites fixées par la loi, l’Assemblée Générale des actionnaires de la SICAV se
résultats prononcera chaque année sur proposition du Conseil d’Administration de la SICAV en cette
matière.
Pour les actions de distribution, le Conseil d’Administration proposera de distribuer
l’ensemble des revenus d’intérêts recueillis, déduction faite des rémunérations,
commissions et frais qui s’y rapportent.
Pour les actions de capitalisation, le Conseil d’Administration proposera la capitalisation du
résultat leur afférent.
Le Conseil d'Administration peut, lorsqu'il l'estime opportun, procéder à des versements
d'acomptes sur dividendes.
Date de clôture des Le 31 décembre de chaque année
comptes
Intervenants Promoteur :
KBL European Private Bankers S.A., 43, boulevard Royal, L-2955 Luxembourg
Conseil d’Administration :
Président :
Rafik FISCHER
Directeur,
KBL European Private Bankers S.A., 43, boulevard Royal, L-2955 Luxembourg
Administrateurs :
Serge D’ORAZIO
Sous-Directeur,
KBL European Private Bankers S.A., 43, boulevard Royal, L-2955 Luxembourg
Wouter GESQUIERE
Administrateur,
Kredietrust Luxembourg S.A., 11, rue Aldringen, L-2960 Luxembourg
Autorité de supervision :
Commission de Surveillance du Secteur Financier (www.cssf.lu)
-4-KBL EPB Bond Fund
Société de Gestion :
KREDIETRUST Luxembourg S.A., 11, rue Aldringen, L - 2960 Luxembourg
Banque Dépositaire :
KBL European Private Bankers S.A., 43, boulevard Royal, L-2955 Luxembourg
Distributeur :
KBL European Private Bankers S.A., 43, boulevard Royal, L-2955 Luxembourg
Réviseur d’Entreprises :
Deloitte S.A., 560, rue de Neudorf, L-2220 Luxembourg
Informations Les documents repris ci-dessous peuvent être obtenus gratuitement auprès du siège social
disponibles de la SICAV :
- le prospectus d'émission complet et simplifié ;
- les rapports annuel et semestriel.
La VNI par action de chaque classe de chaque compartiment, les prix de souscription, de
rachat et de conversion sont rendus publics chaque jour d’évaluation au siège social de la
SICAV.
Frais de Chaque compartiment de la SICAV supportera l’intégralité de ses frais de fonctionnement
fonctionnement et et de gestion qui comprennent :
de gestion
- les rémunérations de la Société de Gestion, du Réviseur d’entreprises et des
administrateurs dont le montant éventuel sera décidé lors de l’Assemblée Générale
des actionnaires ;
- les rémunérations de la Banque Dépositaire, de l’Agent Administratif, de l’Agent
Domiciliataire, de Transfert et de Registre, les commissions usuelles des
intermédiaires chargés du service de distribution et les frais de conservation facturés
par les centrales de valeurs mobilières, les banques et les institutions financières
correspondantes ;
- tous les impôts, droits et taxes éventuellement dus sur ses avoirs et y compris la
Taxe d’Abonnement ;
- les frais d’impression et de distribution des actions, des prospectus complets et
simplifiés, des rapports annuels et semestriels ainsi que de tous autres rapports et
documents nécessaires suivant les lois et règlements applicables ;
- les frais de publication des prix et de toutes autres informations destinées aux
actionnaires, ainsi que tous autres frais d’exploitation ;
- les frais liés à l’enregistrement de la SICAV à l’étranger et au maintien de cet
enregistrement et de toutes autres dépenses en ligne avec les pratiques du marché
luxembourgeois ;
- les services de conseil, de publicité et de marketing.
Risques Merci de vous référer au chapitre 6 « DESCRIPTION DES RISQUES
d’investissement D’INVESTISSEMENT » du prospectus complet.
Contact Pour de plus amples informations, vous pouvez contacter la SICAV à l’adresse suivante :
11, rue Aldringen à L-1118 Luxembourg. Tél. : (+352) 4797 1 Fax : (+352) 4797 73910
-5-KBL EPB Bond Fund
KBL EPB BOND FUND – SELECTED INVESTMENT GRADE CORPORATE EURO
Caractéristiques du compartiment
Devise de référence Euro (EUR)
Lancement du Le compartiment a été lancé le 16 novembre 2009 à un prix de souscription par action de
compartiment EUR 500. Du 10 novembre au 13 novembre 2009 – avant 17h00 les souscriptions seront
acceptées au prix de EUR 500 par action. Le prix initial sera à payer pour le 13 novembre
2009 au plus tard.
Objectif L’objectif recherché est la valorisation maximale des actifs investis.
d’investissement
Politique Ce compartiment investit au moins deux tiers de ses actifs sans limitation géographique
d’investissement dans un portefeuille diversifié d’obligations émises par des sociétés de droit privé dans les
limites permises par les restrictions d’investissement.
Les titres, au moment de l’achat, bénéficieront d’une notation comprise de Baa3 à Baa1
selon Moody’s, ou d’une notation équivalente auprès de Standard & Poor’s ou de qualité
équivalente selon l’analyse de la Société de Gestion.
Par ailleurs, le compartiment pourra, jusqu’à 10 % de ses actifs nets, investir dans des
actions ou parts d’OPC.
Le compartiment pourra également investir jusqu’à un tiers au maximum de ses actifs dans
des instruments du marché monétaire émis par des émetteurs de premier ordre au moment
de la décision d’investissement.
L’intégralité des investissements sera libellée en EUR.
Dans le cadre d’une gestion efficiente, ce compartiment peut également utiliser des produits
dérivés, dans les limites prévues par les restrictions d’investissement.
Profil de Le compartiment s'adresse à l'investisseur souhaitant qu'une partie de ses avoirs mobiliers
l’investisseur soient placés dans un portefeuille diversifié d'obligations et autres titres de créances libellés
en euros et émis principalement par des entreprises. Ces dernières disposant, au moment
de leur sélection, d'une notation comprise de Baa3 à Baa1 selon Moody’s, ou d’un rating
équivalent auprès de Standard & Poor’s. L'horizon d'investissement conseillé est entre 4 et 5
ans minimum.
Actions Les actions sont nominatives et peuvent également être détenues et transférées via des
comptes maintenus par des centres de Clearing (Clearstream, Euroclear,…).
Les actions émises par ce compartiment sont de type « capitalisation » (voyez le point
« Affectation des Résultats » ci-dessus concernant la notion de capitalisation).
Jour d’évaluation La VNI du compartiment est calculée quotidiennement, à l'exception des jours fériés
bancaires à Luxembourg même si la ou les bourses de référence sont ouvertes ; dans ce
cas elle est calculée le jour ouvré suivant.
-6-KBL EPB Bond Fund
Mécanismes de Les demandes de souscription, rachat ou conversion reçues par l’Agent de Transfert et de
souscription, rachat Registre délégué en J avant 17h00 (heure de Luxembourg) seront en principe traitées au
et conversion prix de la VNI datée de J, calculée en J+1, augmentée des taxes, impôts et timbres
éventuellement exigibles ainsi que des commissions décrites ci-dessous.
Les souscriptions doivent être libérées au plus tard quatre jours ouvrables suivant la date de
la Valeur Nette d’Inventaire. Les remboursements doivent être libérés au plus tard quatre
jours ouvrables suivant la date de la Valeur Nette d’Inventaire.
[J] : jour de réception de la demande de souscription, de rachat ou de conversion par l’Agent
de Transfert et de Registre avant 17h00 (heure de Luxembourg) ;
[J+1] : jour de calcul de la VNI sur base des cours de bourse de J, VNI datée de J ;
[J+4] : date limite de paiement du montant de la souscription ou du rachat.
Commissions et Commissions relatives aux souscriptions, aux rachats et aux conversions
charges
Commission de souscription Max. 5 % de la VNI par action au profit de l’intermédiaire
professionnel.
Commission de rachat Max. 2 % de la VNI par action au profit de l’intermédiaire
professionnel.
Commission de conversion Max. 1 % de la VNI par action au profit de l’intermédiaire
professionnel.
Rémunérations supportées par le compartiment
Commissions acquises par Montant / pourcentage maximum de commission
les intervenants
Commission de gestion Max. 0,75 % par an sur la moyenne des actifs nets du
compartiment payable trimestriellement.
Banque Dépositaire Max. 0,05 % par an avec un minimum annuel de
EUR 6.200,00 plus une commission fixe par opération ainsi
que les frais opérationnels des correspondants, les frais de
brokers et les taxes y relatives. Cette commission est
calculée sur base de la valeur moyenne des actifs nets de
chaque compartiment de la SICAV et payable
mensuellement.
Agent Administratif Max. 0,15 % par an des actifs nets de chaque
compartiment, payable mensuellement avec un minimum
annuel de EUR 45.000,00 par compartiment. Cette
commission est calculée sur base de la valeur moyenne
des actifs nets de chaque compartiment de la SICAV et
payable mensuellement.
-7-KBL EPB Bond Fund
Commissions et Agent de Transfert et de En rémunération de sa fonction d’Agent de Transfert et de
charges (suite) Registre Registre, une commission de EUR 3.000,00 par an par
compartiment est mise à la charge de la SICAV.
Performance Le compartiment ayant été lancé en novembre 2009, aucune performance historique
historique n’a pu être calculée à ce jour.
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.
-8-KBL EPB Bond Fund
KBL EPB BOND FUND – GOVERNMENT BONDS USD
Caractéristiques du compartiment
Devise de référence Dollar américain (USD)
Lancement du La devise du compartiment est l’USD. Le compartiment a été lancé le 1 février 2010 à un
compartiment prix de souscription par action de USD 504,68.
Objectif L’objectif recherché est la valorisation maximale des actifs investis.
d’investissement
Politique Ce compartiment investit au moins deux tiers de ses actifs dans un portefeuille diversifié
d’investissement d’obligations émises par des gouvernements nationaux ou locaux ou garantis par ceux-ci, ou
par des organismes supranationaux, dans les limites permises par les restrictions
d’investissement.
Par ailleurs, le compartiment pourra, jusqu’à 10 % de ses actifs nets, investir dans des
actions ou parts d’OPC.
L’intégralité des investissements sera libellée en USD.
Dans le cadre d’une gestion efficiente, ce compartiment peut également utiliser à titre
accessoire des produits dérivés, dans les limites prévues par les restrictions
d’investissement.
La devise de référence du compartiment est libellée en USD.
Profil de Le compartiment s'adresse à l'investisseur souhaitant qu'une partie de ses avoirs mobiliers
l’investisseur soient placés dans un portefeuille diversifié d'obligations et autres titres de créances libellés
en dollars américains et émis principalement par des gouvernements nationaux ou locaux ou
garantis par ceux-ci, ou par des organismes supranationaux, dans les limites permises par
les restrictions d’investissement. L'horizon d'investissement conseillé est de minimum 3 ans.
Actions Les actions sont nominatives et peuvent également être détenues et transférées via des
comptes maintenus par des centres de Clearing (Clearstream, Euroclear,…).
Les actions émises par ce compartiment sont de type « capitalisation » (voyez le point
« Affectation des Résultats » ci-dessus concernant la notion de capitalisation).
Jour d’évaluation La VNI du compartiment est calculée quotidiennement, à l'exception des jours fériés
bancaires à Luxembourg même si la ou les bourses de référence sont ouvertes ; dans ce
cas elle est calculée le jour ouvré suivant.
-9-KBL EPB Bond Fund
Mécanismes de Les demandes de souscription, rachat ou conversion reçues par l’Agent de Transfert et de
souscription, rachat Registre délégué en J avant 17h00 (heure de Luxembourg) seront en principe traitées au
et conversion prix de la VNI datée de J, calculée en J+1, augmentée des taxes, impôts et timbres
éventuellement exigibles ainsi que des commissions décrites ci-dessous.
Les souscriptions doivent être libérées au plus tard quatre jours ouvrables suivant la date de
la Valeur Nette d’Inventaire. Les remboursements doivent être libérés au plus tard quatre
jours ouvrables suivant la date de la Valeur Nette d’Inventaire.
[J] : jour de réception de la demande de souscription, de rachat ou de conversion par l’Agent
de Transfert et de Registre avant 17h00 (heure de Luxembourg) ;
[J+1] : jour de calcul de la VNI sur base des cours de bourse de J, VNI datée de J ;
[J+4] : date limite de paiement du montant de la souscription ou du rachat.
Commissions et Commissions relatives aux souscriptions, aux rachats et aux conversions
charges
Commission de souscription Max. 5 % de la VNI par action au profit de l’intermédiaire
professionnel.
Commission de rachat Max. 2 % de la VNI par action au profit de l’intermédiaire
professionnel.
Commission de conversion Max. 1 % de la VNI par action au profit de l’intermédiaire
professionnel.
Rémunérations supportées par le compartiment
Commissions acquises par Montant / pourcentage maximum de commission
les intervenants
Commission de gestion Max. 0,50 % par an sur la moyenne des actifs nets du
compartiment payable trimestriellement.
Banque Dépositaire Max. 0,05 % par an avec un minimum annuel de
EUR 6.200,00 plus une commission fixe par opération ainsi
que les frais opérationnels des correspondants, les frais de
brokers et les taxes y relatives. Cette commission est
calculée sur base de la valeur moyenne des actifs nets de
chaque compartiment de la SICAV et payable
mensuellement.
Agent Administratif Max. 0,15 % par an des actifs nets de chaque
compartiment, payable mensuellement avec un minimum
annuel de EUR 45.000,00 par compartiment. Cette
commission est calculée sur base de la valeur moyenne
des actifs nets de chaque compartiment de la SICAV et
payable mensuellement.
- 10 -KBL EPB Bond Fund
Commissions et Agent de Transfert et de En rémunération de sa fonction d’Agent de Transfert et de
charges (suite) Registre Registre, une commission de EUR 3.000,00 par an par
compartiment est mise à la charge de la SICAV.
Performance Le compartiment ayant été lancé en février 2010, aucune performance historique
historique n’a pu être calculée à ce jour.
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.
- 11 -KBL EPB Bond Fund
KBL EPB BOND FUND – GOVERNMENT BONDS EURO
Caractéristiques du compartiment
Devise de référence Euro (EUR)
Lancement du La devise du compartiment est l’EUR. Le compartiment a été lancé le 1 février 2010 à un
compartiment prix de souscription par action de EUR 512,32.
Objectif L’objectif recherché est la valorisation maximale des actifs investis.
d’investissement
Politique Ce compartiment investit au moins deux tiers de ses actifs dans un portefeuille diversifié
d’investissement d’obligations émises par des gouvernements nationaux ou locaux ou garantis par ceux-ci, ou
par des organismes supranationaux, dans les limites permises par les restrictions
d’investissement.
Par ailleurs, le compartiment pourra, jusqu’à 10 % de ses actifs nets, investir dans des
actions ou parts d’OPC.
L’intégralité des investissements sera libellée en EUR.
Dans le cadre d’une gestion efficiente, ce compartiment peut également utiliser à titre
accessoire des produits dérivés, dans les limites prévues par les restrictions
d’investissement.
La devise de référence du compartiment est libellée en EUR.
Profil de Le compartiment s'adresse à l'investisseur souhaitant qu'une partie de ses avoirs mobiliers
l’investisseur soient placés dans un portefeuille diversifié d'obligations et autres titres de créances libellés
en euros et émis principalement par des gouvernements nationaux ou locaux ou garantis par
ceux-ci, ou par des organismes supranationaux, dans les limites permises par les restrictions
d’investissement. L'horizon d'investissement conseillé est de minimum 3 ans.
Actions Les actions sont nominatives et peuvent également être détenues et transférées via des
comptes maintenus par des centres de Clearing (Clearstream, Euroclear,…).
Les actions émises par ce compartiment sont de type « capitalisation » (voyez le point
« Affectation des Résultats » ci-dessus concernant la notion de capitalisation).
Jour d’évaluation La VNI du compartiment est calculée quotidiennement, à l'exception des jours fériés
bancaires à Luxembourg même si la ou les bourses de référence sont ouvertes ; dans ce
cas elle est calculée le jour ouvré suivant.
- 12 -KBL EPB Bond Fund
Mécanismes de Les demandes de souscription, rachat ou conversion reçues par l’Agent de Transfert et de
souscription, rachat Registre délégué en J avant 17h00 (heure de Luxembourg) seront en principe traitées au
et conversion prix de la VNI datée de J, calculée en J+1, augmentée des taxes, impôts et timbres
éventuellement exigibles ainsi que des commissions décrites ci-dessous.
Les souscriptions doivent être libérées au plus tard quatre jours ouvrables suivant la date de
la Valeur Nette d’Inventaire. Les remboursements doivent être libérés au plus tard quatre
jours ouvrables suivant la date de la Valeur Nette d’Inventaire.
[J] : jour de réception de la demande de souscription, de rachat ou de conversion par l’Agent
de Transfert et de Registre avant 17h00 (heure de Luxembourg) ;
[J+1] : jour de calcul de la VNI sur base des cours de bourse de J, VNI datée de J ;
[J+4] : date limite de paiement du montant de la souscription ou du rachat.
Commissions et Commissions relatives aux souscriptions, aux rachats et aux conversions
charges
Commission de souscription Max. 5 % de la VNI par action au profit de l’intermédiaire
professionnel.
Commission de rachat Max. 2 % de la VNI par action au profit de l’intermédiaire
professionnel.
Commission de conversion Max. 1 % de la VNI par action au profit de l’intermédiaire
professionnel.
Rémunérations supportées par le compartiment
Commissions acquises par Montant / pourcentage maximum de commission
les intervenants
Commission de gestion Max. 0,50 % par an sur la moyenne des actifs nets du
compartiment payable trimestriellement.
Banque Dépositaire Max. 0,05 % par an avec un minimum annuel de
EUR 6.200,00 plus une commission fixe par opération ainsi
que les frais opérationnels des correspondants, les frais de
brokers et les taxes y relatives. Cette commission est
calculée sur base de la valeur moyenne des actifs nets de
chaque compartiment de la SICAV et payable
mensuellement.
Agent Administratif Max. 0,15 % par an des actifs nets de chaque
compartiment, payable mensuellement avec un minimum
annuel de EUR 45.000,00 par compartiment. Cette
commission est calculée sur base de la valeur moyenne
des actifs nets de chaque compartiment de la SICAV et
payable mensuellement.
- 13 -KBL EPB Bond Fund
Commissions et Agent de Transfert et de En rémunération de sa fonction d’Agent de Transfert et de
charges (suite) Registre Registre, une commission de EUR 3.000,00 par an par
compartiment est mise à la charge de la SICAV.
Performance Le compartiment ayant été lancé en février 2010, aucune performance historique
historique n’a pu être calculée à ce jour.
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.
- 14 -KBL EPB Bond Fund
KBL EPB BOND FUND – UPPER INVESTMENT GRADE CORPORATE EURO
Caractéristiques du compartiment
Devise de référence Euro (EUR)
Lancement du La devise du compartiment est l’EUR. Le compartiment a été lancé le 1 février 2010 à un
compartiment prix de souscription par action de EUR 535,81.
Objectif L’objectif recherché est la valorisation maximale des actifs investis.
d’investissement
Politique Ce compartiment investit au moins deux tiers de ses actifs sans limitation géographique
d’investissement dans un portefeuille diversifié d’obligations émises par des sociétés de droit privé dans les
limites permises par les restrictions d’investissement.
Les titres, au moment de l’achat, bénéficieront d’une notation d’au moins Baa3 selon
Moody’s, BBB- selon Standard & Poor’s ou de qualité équivalente selon l’analyse du gérant
Par ailleurs, le compartiment pourra, jusqu’à 10 % de ses actifs nets, investir dans des
actions ou parts d’OPC.
Le compartiment pourra également investir jusqu’à un tiers au maximum de ses actifs dans
des instruments du marché monétaire issus par des émetteurs de premier ordre au moment
de la décision d’investissement.
L’intégralité des investissements sera libellée en EUR.
Dans le cadre d’une gestion efficiente, ce compartiment peut également utiliser des produits
dérivés, dans les limites prévues par les restrictions d’investissement.
Profil de Le compartiment s'adresse à l'investisseur souhaitant qu'une partie de ses avoirs mobiliers
l’investisseur soient placés dans un portefeuille diversifié d'obligations et autres titres de créances libellés
en euros et émis principalement par des entreprises. Ces dernières pouvant disposer ou
non, au moment de leur sélection, d'un rating "investment grade" auprès de Standard &
Poor’s, ou du rating équivalent auprès de Moody's ou Fitch. L'horizon d'investissement
conseillé est de minimum 3 ans.
Actions Les actions sont nominatives et peuvent également être détenues et transférées via des
comptes maintenus par des centres de Clearing (Clearstream, Euroclear,…).
Les actions émises par ce compartiment sont de type « capitalisation » (voyez le point
« Affectation des Résultats » ci-dessus concernant la notion de capitalisation).
Jour d’évaluation La VNI du compartiment est calculée quotidiennement, à l'exception des jours fériés
bancaires à Luxembourg même si la ou les bourses de référence sont ouvertes ; dans ce
cas elle est calculée le jour ouvré suivant.
- 15 -KBL EPB Bond Fund
Mécanismes de Les demandes de souscription, rachat ou conversion reçues par l’Agent de Transfert et de
souscription, rachat Registre délégué en J avant 17h00 (heure de Luxembourg) seront en principe traitées au
et conversion prix de la VNI datée de J, calculée en J+1, augmentée des taxes, impôts et timbres
éventuellement exigibles ainsi que des commissions décrites ci-dessous.
Les souscriptions doivent être libérées au plus tard quatre jours ouvrables suivant la date de
la Valeur Nette d’Inventaire. Les remboursements doivent être libérés au plus tard quatre
jours ouvrables suivant la date de la Valeur Nette d’Inventaire.
[J] : jour de réception de la demande de souscription, de rachat ou de conversion par l’Agent
de Transfert et de Registre avant 17h00 (heure de Luxembourg) ;
[J+1] : jour de calcul de la VNI sur base des cours de bourse de J, VNI datée de J ;
[J+4] : date limite de paiement du montant de la souscription ou du rachat.
Commissions et Commissions relatives aux souscriptions, aux rachats et aux conversions
charges
Commission de souscription Max. 5 % de la VNI par action au profit de l’intermédiaire
professionnel.
Commission de rachat Max. 2 % de la VNI par action au profit de l’intermédiaire
professionnel.
Commission de conversion Max. 1 % de la VNI par action au profit de l’intermédiaire
professionnel.
Rémunérations supportées par le compartiment
Commissions acquises par Montant / pourcentage maximum de commission
les intervenants
Commission de gestion Max. 0,75 % par an sur la moyenne des actifs nets du
compartiment payable trimestriellement.
Banque Dépositaire Max. 0,05 % par an avec un minimum annuel de EUR
6.200,00 plus une commission fixe par opération ainsi que
les frais opérationnels des correspondants, les frais de
brokers et les taxes y relatives. Cette commission est
calculée sur base de la valeur moyenne des actifs nets de
chaque compartiment de la SICAV et payable
mensuellement.
Agent Administratif Max. 0,15 % par an des actifs nets de chaque
compartiment, payable mensuellement avec un minimum
annuel de EUR 45.000,00 par compartiment. Cette
commission est calculée sur base de la valeur moyenne
des actifs nets de chaque compartiment de la SICAV et
payable mensuellement.
- 16 -KBL EPB Bond Fund
Commissions et Agent de Transfert et de En rémunération de sa fonction d’Agent de Transfert et de
charges (suite) Registre Registre, une commission de EUR 3.000,00 par an par
compartiment est mise à la charge de la SICAV.
Performance Le compartiment ayant été lancé en février 2010, aucune performance historique
historique n’a pu être calculée à ce jour.
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.
- 17 -KBL EPB Bond Fund
KBL EPB BOND FUND – INVESTMENT GRADE CORPORATE USD
Caractéristiques du compartiment
Devise de référence Dollar américain (USD)
Lancement du Le compartiment a été lancé le 31 mai 2011 à un prix de souscription par action de
compartiment USD 500. Du 23 mai 2011 au 31 mai 2011 – avant 17h les souscriptions seront
acceptées au prix de USD 500 par action. Le prix initial sera à payer pour le 31 mai
2011 au plus tard.
Objectif L’objectif recherché est la valorisation maximale des actifs investis.
d’investissement
Politique Ce compartiment investit au moins deux tiers de ses actifs sans limitation géographique
d’investissement dans un portefeuille diversifié d’obligations émises par des sociétés de droit privé dans les
limites permises par les restrictions d’investissement.
Les titres, au moment de l’achat, bénéficieront d’une notation d’au moins Baa3 selon
Moody’s, ou d’une notation équivalente auprès de Standard & Poor’s ou de qualité
équivalente selon l’analyse de la Société de Gestion.
Par ailleurs, le compartiment pourra, jusqu’à 10 % de ses actifs nets, investir dans des
actions ou parts d’OPC.
Le compartiment pourra également investir jusqu’à un tiers au maximum de ses actifs dans
des instruments du marché monétaire émis par des émetteurs de premier ordre au moment
de la décision d’investissement.
L’intégralité des investissements sera libellée en USD.
Dans le cadre d’une gestion efficiente, ce compartiment peut également utiliser des produits
dérivés, dans les limites prévues par les restrictions d’investissement.
Profil de Le compartiment s'adresse à l'investisseur souhaitant qu'une partie de ses avoirs mobiliers
l’investisseur soient placés dans un portefeuille diversifié d'obligations et autres titres de créances libellés
en USD et émis principalement par des entreprises. Ces dernières disposant, au moment de
leur sélection, d'une notation d’au moins Baa3 selon Moody’s, ou d’un rating équivalent
auprès de Standard & Poor’s ou Fitch. L'horizon d'investissement conseillé est entre 4 et 5
ans minimum.
Actions Les actions sont nominatives et peuvent également être détenues et transférées via des
comptes maintenus par des centres de Clearing (Clearstream, Euroclear,…).
Les actions émises par ce compartiment sont de type « capitalisation » (voyez le point
« Affectation des Résultats » ci-dessus concernant la notion de capitalisation).
Jour d’évaluation La VNI du compartiment est calculée quotidiennement, à l'exception des jours fériés
bancaires à Luxembourg même si la ou les bourses de référence sont ouvertes ; dans ce
cas elle est calculée le jour ouvré suivant.
- 18 -KBL EPB Bond Fund
Mécanismes de Les demandes de souscription, rachat ou conversion reçues par l’Agent de Transfert et de
souscription, rachat Registre délégué en J avant 17h00 (heure de Luxembourg) seront en principe traitées au
et conversion prix de la VNI datée de J, calculée en J+1, augmentée des taxes, impôts et timbres
éventuellement exigibles ainsi que des commissions décrites ci-dessous.
Les souscriptions doivent être libérées au plus tard quatre jours ouvrables suivant la date de
la Valeur Nette d’Inventaire. Les remboursements doivent être libérés au plus tard quatre
jours ouvrables suivant la date de la Valeur Nette d’Inventaire.
[J] : jour de réception de la demande de souscription, de rachat ou de conversion par l’Agent
de Transfert et de Registre avant 17h00 (heure de Luxembourg) ;
[J+1] : jour de calcul de la VNI sur base des cours de bourse de J, VNI datée de J ;
[J+4] : date limite de paiement du montant de la souscription ou du rachat.
Commissions et Commissions relatives aux souscriptions, aux rachats et aux conversions
charges
Commission de souscription Max. 5 % de la VNI par action au profit de l’intermédiaire
professionnel.
Commission de rachat Max. 2 % de la VNI par action au profit de l’intermédiaire
professionnel.
Commission de conversion Max. 1 % de la VNI par action au profit de l’intermédiaire
professionnel.
Rémunérations supportées par le compartiment
Commissions acquises par Montant / pourcentage maximum de commission
les intervenants
Commission de gestion Max. 0,75 % par an sur la moyenne des actifs nets du
compartiment payable trimestriellement.
Banque Dépositaire Max. 0,05 % par an avec un minimum annuel de
EUR 6.200,00 plus une commission fixe par opération ainsi
que les frais opérationnels des correspondants, les frais de
brokers et les taxes y relatives. Cette commission est
calculée sur base de la valeur moyenne des actifs nets de
chaque compartiment de la SICAV et payable
mensuellement.
Agent Administratif Max. 0,15 % par an des actifs nets de chaque
compartiment, payable mensuellement avec un minimum
annuel de EUR 45.000,00 par compartiment. Cette
commission est calculée sur base de la valeur moyenne
des actifs nets de chaque compartiment de la SICAV et
payable mensuellement.
- 19 -KBL EPB Bond Fund
Commissions et Agent de Transfert et de En rémunération de sa fonction d’Agent de Transfert et de
charges (suite) Registre Registre, une commission de EUR 3.000,00 par an par
compartiment est mise à la charge de la SICAV.
Performance Le compartiment ayant été lancé en Mai 2011, aucune performance historique n’a pu être
historique calculée à ce jour.
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.
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