Reconstruction du pont de Manosque - Etude d'impact Volume 3 Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence - Les ...
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RAPPORT Reconstruction du pont de Manosque Volume 3 Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence Mai 2015 Etude d’impact
CONSEIL DEPAR TEMEN TAL DES ALPES DE H AU TE P ROVENCE
Reconstruction du pont de Manosque
CLIENT
RAISON SOCIALE Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence
Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence.
Pôle Développement Durable et Territoires
COORDONNÉES Direction des routes et des Interventions
Territoriales
Service des Investissements Routiers
Bruno PASCAL et Xavier BERNARD
INTERLOCUTEURS
Tél. 04.92.30.08.18
(nom et coordonnées)
E-mail : b.pascal@cg04.fr – x.bernard@cg04.fr
SCE
Valparc Bâtiment B – 230 Avenue de Rome
COORDONNÉES 83500 LA SEYNE SUR MER
Tél. 04.98.00.27.44 - Fax 04.94.94.95.29 – E-mail : toulon@sce.fr
Madame Alexandra SIMONETTI-GILI
INTERLOCUTEUR (nom et coordonnées) Tél. 04.98.00.27.44
E-mail : alexandra.simonetti@sce.fr
RAPPORT
TITRE Reconstruction du pont de Manosque – Etude d’impact
NOMBRE DE PAGES 427
NOMBRE D’ANNEXES 265
OFFRE DE REFERENCE 12581 – Edition 1 – Juillet 2014
N° COMMANDE BON DE COMMANDE SIR2014 - 10 – MARCHE N°2F2VD001
SIGNATAIRE
REVISION DU CONTROLE
REFERENCE DATE OBJET DE LA REVISION REDACTEUR
DOCUMENT QUALITE
12581 U 09/02/2015 Edition 1 ASM RLM
12581 U 20/02/2015 Edition 2 ASM RLM
12581 U 05/2015 Edition 4 ASM RLM
12581 U 06/2015 Edition 5 Intégration du défrichement ASM RLM
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Reconstruction du pont de Manosque
SOMMAIRE
1 PREAMBULE 14
1.1 Contexte 14
1.2 Rappel règlementaire 14
1.3 Composition de l’étude d’impact 14
1.4 Contenu de l’étude d’impact 14
1.5 Demandeur 15
1.6 Auteurs de l’étude d’impact 15
2 ETAT INITIAL DU SITE ET DE SON ENVIRONNEMENT 16
2.1 La situation géographique et l’aire de l’étude 16
2.2 Le milieu physique 21
2.2.1 Climatologie 21
2.2.2 Topographie, relief et pente 22
2.2.3 Occupation du sol 25
2.2.4 Nature des sols 25
2.2.5 Contexte géologique 26
2.2.6 Contexte morphologique 31
2.2.7 Contexte hydrographique et hydrologique 37
2.2.8 Ressource en eau et enjeux 45
2.2.9 Usages de l’eau et des milieux aquatiques 52
2.2.10 Programmes de reconquête de la qualité des eaux 54
2.2.11 Les risques naturels 57
2.2.12 Qualité de l’air 63
2.3 Le milieu naturel 74
2.3.1 Définition de l’Aire d’étude / Zone prospectée 74
2.3.2 Critères d’évaluation 76
2.3.3 Bilan des protections et documents d’alerte 78
2.3.4 Bilan des enjeux des habitats naturels 91
2.3.5 Fonctionnalités écologiques 94
2.3.6 Bilan des enjeux 99
2.3.7 Sectorisation des enjeux 103
2.3.8 Etat initial écologique ciblé sur les espaces forestiers 105
2.4 Le milieu humain 119
2.4.1 Populations et évolution démographiques 120
2.4.2 Population par tranche d’âge et évolution des soldes migratoires et naturels 122
2.4.3 Logements 124
2.4.4 Emplois et activités économiques 127
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2.4.5 Infrastructures de transport et déplacements 132
2.4.6 Desserte en réseaux 136
2.4.7 Situation foncière 139
2.4.8 Documents de planification et urbanisme réglementaire 140
2.4.9 Les risques 159
2.4.10 L’ambiance sonore 164
2.5 Le patrimoine culturel et archéologique 180
2.5.1 Patrimoine culturel et historique 180
2.5.2 ZPPAUP 182
2.5.3 Patrimoine archéologique 182
2.6 Les loisirs – Tourisme – Plein air 183
2.7 L’analyse paysagère 184
2.7.1 Objectifs et périmètres d’étude 184
2.7.2 Contexte paysager : les éléments du grand paysage 184
2.7.3 Analyse paysagère sensible et visuelle du pont et ses abords 190
3 SYNTHESE DES CONTRAINTES 196
4 ANALYSE DES VARIANTES ET RAISONS DU CHOIX 197
4.1 Analyse des variantes 197
4.2 Raisons du choix 199
4.3 Apports positifs de ce projet 202
5 PRESENTATION DU PROJET 204
5.1 L’ouvrage actuel 204
5.2 Description de l’ouvrage 207
5.3 Mode de construction de l'ouvrage : 217
5.4 La déconstruction de l’ouvrage existant 217
5.5 Planning des travaux 218
6 ANALYSE DES EFFETS DU PROJET SUR L’ENVIRONNEMENT ET MESURES
D’INSERTION 222
6.1 Le milieu physique 222
6.1.1 Les effets sur le climat 222
6.1.2 Les effets sur les sols 222
6.1.3 Les effets sur les eaux souterraines 223
6.1.4 Les effets sur les eaux superficielles 230
6.2 Les effets sur la qualité de l’air 260
6.2.1 La réglementation 260
6.2.2 Les effets du projet en termes d’émissions 262
6.2.3 Les mesures 268
6.2.4 Les effets sur le climat 268
6.2.5 Les effets sur la pollution lumineuse 268
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6.3 Le milieu naturel 269
6.3.1 Evaluation des impacts 269
6.3.2 Proposition de mesures de suppression et de réduction d’atteintes 296
6.3.3 Evaluation des impacts résiduels 317
6.3.4 Proposition de mesures compensatoires 321
6.3.5 Conclusion 324
6.3.6 Cout global des mesures 325
6.4 Les incidences Natura 2000 326
6.4.1 Les incidences résiduelles après mesures 326
6.4.2 Incidences cumulatives avec d’autres projets sur le site Natura 2000 328
6.4.3 Compatibilité du projet avec les Objectifs de conservation du DOCOB 331
6.4.4 Recherche de solution alternative - Mesures compensatoires 334
6.4.5 Conclusion sur la compatibilité du projet avec la démarche Natura 2000 335
6.5 Le milieu humain 336
6.5.1 La population, évolution, logement, emplois et activités économique, infrastructures et
déplacements 336
6.5.2 La desserte en réseaux : 337
6.5.3 La situation foncière 337
6.5.4 Les documents de planification et urbanisme réglementaire 339
6.5.5 Les risques 341
6.5.6 L’appréciation de l’impact acoustique 341
6.6 Les effets du défrichement 346
6.6.1 Les effets sur le milieu physique 347
6.6.2 Les effets sur le milieu naturel 348
6.6.3 Proposition de mesures de suppression et de réduction d’atteintes 352
6.6.4 Evaluation des impacts résiduels 359
6.6.5 Le paysage 361
6.6.6 Implications règlementaires 363
6.7 Les effets sur les exploitations agricoles 365
6.7.1 Les effets sur les espaces agricoles 365
6.7.2 Les mesures 365
6.8 Les effets sur le patrimoine 366
6.8.1 Les effets sur le patrimoine culturel 366
6.8.2 Les effets sur le patrimoine archéologique 366
6.9 Les effets sur les loisirs, le tourisme, le plein air 366
6.10 Les effets sur le paysage 367
6.10.1 Effets temporaires et permanents du projet sur le paysage 368
6.10.2 Principes de mesures et de réduction d’impact 369
7 LES EFFETS DU PROJET SUR LA SANTE 372
7.1 Introduction 372
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7.2 Les risques pour la santé publique : en phase exploitation 372
7.2.1 Indice pollution population 372
7.2.2 Pollution atmosphérique et santé 373
7.2.3 Facteurs climatiques et santé 376
7.2.4 Nuisances sonores, vibrations et santé 378
7.2.5 Eau et santé 381
7.2.6 Contamination des sols et santé 382
7.3 Risques pour la santé publique : en phase travaux 383
7.3.1 Risque au plomb 383
7.3.2 Analyse des autres dangers potentiels 384
8 LES EFFETS SUR LES RESSOURCES NATURELLES ET LES DECHETS 388
9 EFFETS CUMULES 389
9.1 Avis de l’autorité environnementale disponibles 389
9.2 Les autres projets 391
10 LA COMPATIBILITE AVEC LES DOCUMENTS D’URBANISME, LES SCHEMAS ET
PROGRAMMES 393
10.1 Compatibilité du projet avec les PLU et POS 393
10.1.1 Compatibilité du projet avec le PLU en vigueur de la commune de Manosque 393
10.1.2 Compatibilité du projet avec le POS en vigueur de la commune de Valensole 393
10.1.3 Compatibilité du projet avec le PLU en vigueur de la commune de Gréoux-les-Bains393
10.2 Compatibilité du projet avec le SCoT de la région de Manosque 393
10.3 Compatibilité du projet avec le SDAGE Rhône Méditerranée 394
10.4 Compatibilité avec le Contrat de rivière Val de Durance 396
10.5 Compatibilité avec le Schéma Régional de Cohérence Ecologique 397
10.6 Compatibilité du projet avec les PNR 397
11 ESTIMATION SOMMAIRE DU COUT DES MESURES EN FAVEUR DE
L’ENVIRONNEMENT 400
12 ANALYSE DES COUTS COLLECTIFS DES POLLUTIONS ET NUISANCES,
AVANTAGES INDUITS POUR LA COLLECTIVITE, ET EVALUATION DES
CONSOMMATIONS ENERGETIQUES 401
12.1 Les coûts collectifs des pollutions et nuisances 401
12.1.1 Introduction 401
12.1.2 La pollution atmosphérique 401
12.1.3 Effet de serre 402
12.2 Avantages induits pour la collectivité 403
12.3 L’évaluation des consommations énergétiques 403
13 ANALYSE DES CONSEQUENCES DU PROJET SUR LE DEVELOPPEMENT DE
L’URBANISATION 404
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14 ANALYSE DES METHODES UTILISEES ET DES DIFFICULTES EVENTUELLES
RENCONTREES 404
14.1 Démarche globale 404
14.2 Démarche thématique 404
14.2.1 Le contexte climatique 404
14.2.2 Le relief et topographie 404
14.2.3 La qualité de l’air 405
14.2.4 Géologie et hydrogéologie : 405
14.2.5 Les eaux superficielles 406
14.2.6 Enjeux de la ressource en eau 412
14.2.7 Risques 412
14.2.8 Le milieu naturel 412
14.2.9 Le milieu humain 422
14.2.10 Les mesures acoustiques 423
14.2.11 Patrimoine, tourisme et loisirs 425
14.2.12 Le paysage 425
14.2.13 La santé 425
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FIGURES ET TABLEAUX
Figure 1 : Localisation du secteur (source : Geoportail) ....................................................................................... 16
Figure 2 : situation du projet par rapport aux emprises communales (source : DREAL) ...................................... 17
Figure 3 : Périmètres de l’étude ............................................................................................................................ 18
Figure 4 : Localisation du projet (1 :100 000)........................................................................................................ 19
Figure 5 : Localisation du projet (1 :25 000).......................................................................................................... 20
Figure 6 : Climat à Manosque saison 2013 ........................................................................................................... 21
Figure 7 : carte du relief (source internet : géoportail)......................................................................................... 22
Figure 8 : Topographie du site (source : google earth) ......................................................................................... 23
Figure 9 : Modèle numérique de terrain au droit du projet (SCE, 2013). ............................................................. 24
Figure 10 : Occupation du sol PACA (Source Géoportail) ..................................................................................... 25
Figure 11 : carte géologique (source internet : site du BRGM) ............................................................................. 26
Figure 12 : carte géologique au droit du projet (source internet : site du BRGM). .............................................. 30
Figure 13 : Réserve Naturelle Géologique du Lubéron (source internet : DREAL) ................................................ 30
Figure 14 : Evolution du lit au droit du projet ....................................................................................................... 32
Figure 15 : Superposition du cadastre sur la photographie aérienne (Géoportail) .............................................. 33
Figure 16 : Evolution du lit de la Durance depuis 1958 au droit du pont de Manosque (en rouge le niveau du lit
en 1958, en jaune le lit en 1993, en vert le lit en 2000 et en bleu le lit en 2004) ................................................. 34
Figure 17 : Profils en long de la Durance entre Espinnasses et le Rhône pour des débits d'étiages .................... 35
Figure 18 : évolution des pentes à l’étiage entre 1908 et 2008 ............................................................................ 36
Figure 19 : Evolution des niveaux moyens à l’étiage entre 1909 et 2008 ............................................................. 36
Figure 20 : Le réseau hydrographique .................................................................................................................. 37
Figure 21 : Réseau hydrographique au droit du projet ......................................................................................... 38
Figure 22 : Bassin versant de la Durance .............................................................................................................. 39
Figure 23 : Histogramme des débits moyens mensuels de la Durance au niveau d'Oraison ................................ 40
Figure 24 : Emprise du modèle hydraulique ......................................................................................................... 41
Figure 25 : Hauteurs de submersion pour une crue centennale et exceptionnelle - Etat actuel ......................... 42
Figure 26 : Vitesses d’écoulement pour une crue centennale et exceptionnelle - Etat actuel............................. 43
Figure 27 : Hauteurs de submersion pour une crue centennale - Etat actuel avec prise en compte de la
reconstruction de la digue de protection de la ZI de St Maurice .......................................................................... 43
Figure 28 : Profondeur potentielle d’affouillement - Etat actuel avec prise en compte de la reconstruction de la
digue de protection de la ZI St Maurice de Manosque ......................................................................................... 44
Figure 29 : Caractéristiques de la masse d'eau et de ses secteurs (source : site de l’agence de l’eau) ................ 45
Figure 30 : Captages eau potable dans la nappe .................................................................................................. 47
Figure 31 : Localisation du champ captant et des puits (source : Réalisation de deux nouveaux forages, ANTEA
2008) ..................................................................................................................................................................... 48
Figure 32 : Isopièzes et ligne de courant (source : Rapport "Essai de pompage" Sud Aménagement Agronomie
2007) ..................................................................................................................................................................... 49
Figure 33 : Profondeur de la nappe (2007) ........................................................................................................... 50
Figure 34 : Localisation des périmètres de protection du champ captant (annexe à l’arrêté de 1989) ............... 50
Figure 35 : Caractéristiques de la masse d'eau (SDAGE 2009) .............................................................................. 51
Figure 36 : Résultats de l'état des eaux sur les sites de surveillances du bassin .................................................. 52
Figure 37 : Risques naturels sur la commune de Manosque (source PLU de Manosque) .................................... 57
Figure 38 : Atlas zone inondable (source : DREAL) ............................................................................................... 59
Figure 39 : Risques sismiques ................................................................................................................................ 59
Figure 40 : Système de failles de la Moyenne Durance (Source : PNRL) ............................................................... 60
Figure 41 : Localisation de l'épicentre du séisme du 8 juillet 2010 (source : DREAL) ........................................... 60
Figure 42 : Aléa retrait - gonflement des argiles (MEEDDM - BRGM) ................................................................... 61
Figure 43 : Aléa feux de forêt (source : SCOT) ...................................................................................................... 62
Figure 44 : Localisation et délimitation des aires d'étude .................................................................................... 75
Figure 45 : Localisation des ZNIEFF et réserve de biosphère à proximité du projet ............................................. 80
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Figure 46 : Localisation des zones humides .......................................................................................................... 82
Figure 47 : Localisation du projet vis-à-vis des sites du réseau Natura 2000 ....................................................... 86
Figure 48 : Localisation du pont de Manosque au sein des Parcs Naturels Régionaux ........................................ 88
Figure 49 : Récapitulatif des périmètres d’inventaires et de protection au sein de l’aire d’étude....................... 90
Figure 50 : Cartographie des habitats naturels dominants de l’aire d’étude ....................................................... 92
Figure 51 : Zoom sur les habitats naturels dominants aux abords de l'ouvrage existant ..................................... 93
Figure 52 : La Durance (Photo sur site: S. Fadda / NATURALIA) ........................................................................... 94
Figure 53 : Localisation du projet (en jaune) au sein des réservoirs et corridors de la trame verte et bleue de
PACA (Extrait du SRCE PACA version d’avril 2013, Bassin d’Apt – Forcalquier – Luberon Nord) .......................... 95
Figure 54 : Analyse éco-paysagère locale ............................................................................................................. 97
Figure 55 : Analyse éco-paysagère locale (zoom sur l’ouvrage d’art) ................................................................... 98
Figure 56 : Résultats des prospections faunistiques ........................................................................................... 101
Figure 57 : Localisation des enjeux biologiques considérés dans l'évaluation Natura 2000 .............................. 102
Figure 58 : Synthèse et hiérarchisation des enjeux écologiques ........................................................................ 104
Figure 59 : Localisation du projet de défrichement ............................................................................................ 105
Figure 60 : Types forestiers sectorisés ................................................................................................................ 107
Figure 61 : Peuplements forestiers identifiés sur le site ..................................................................................... 108
Figure 62 : Cartographie des habitats naturels dominants des zones soumises au défrichement ..................... 112
Figure 63 : Illustrations des deux arbres présentant des caractéristiques favorables pour l’accueil de chauves-
souris ................................................................................................................................................................... 116
Figure 64 : Synthèse des résultats des inventaires faunistiques ciblés sur les espèces forestières ou liées à la
ripisylve ............................................................................................................................................................... 118
Figure 65 : Territoire du SCOT et localisation du secteur d'étude ...................................................................... 119
Figure 66 : Evolution démographique (source : SCOT de la Région de Manosque) ............................................ 120
Figure 67 : Zones d'habitat au niveau de notre secteur d'étude ........................................................................ 121
Figure 68 : Population par tranche d'âge (source : SCOT de la Région de Manosque) ....................................... 122
Figure 69 : Indice de jeunesse 2006 (source RGP 2006, INSEE) .......................................................................... 122
Figure 70 : Evolution des soldes migratoires et naturels de 1975 à 2006 (source : SCOT de la Région de
Manosque) et de 2006 à 2011 (Source : INSEE) .................................................................................................. 123
Figure 71 : Evolution de la production des logements depuis 1982 (source : SCOT de la Région de Manosque)
............................................................................................................................................................................ 124
Figure 72 : Répartition des communes par type et par commune (source : SCOT de la Région de Manosque) 124
Figure 73 : Evolution des logements et surfaces habités .................................................................................... 125
Figure 74 : Evolution des logements et surfaces habités .................................................................................... 125
Figure 75 : Evolution des logements et surfaces habités .................................................................................... 126
Figure 76 : Répartition des entreprises (source : SCOT de la Région de Manosque) .......................................... 128
Figure 77 : Espaces cultivés (source : SCOT de la Région de Manosque) ............................................................ 130
Figure 78 : Les AOC (source : SCOT de la Région de Manosque) ........................................................................ 130
Figure 79 : Répartition régionale de la fréquentation par département (source : SCOT de la Région de
Manosque) .......................................................................................................................................................... 131
Figure 80 : Trafics routiers sur le réseau départemental, et fréquence (moyenne journalière annuelle 2010)
(source : SCOT de la Région de Manosque) ........................................................................................................ 132
Figure 81 : Liaisons domicile travail (source : SCOT de la Région de Manosque) ............................................... 133
Figure 82 : Les lignes départementales (source : SCOT de la Région de Manosque).......................................... 135
Figure 83 : Localisation des réseaux.................................................................................................................... 136
Figure 84 : Localisation des stations d'épuration (source internet agence de l’eau).......................................... 137
Figure 85 : Extrait plan ERDF ............................................................................................................................... 137
Figure 86 : Extrait plan Orange ........................................................................................................................... 138
Figure 87 : Synthèse des réseaux situés sur ou à proximité du pont de Manosque ........................................... 138
Figure 88 : Maitrise foncière ............................................................................................................................... 139
Figure 89 : carte de développement du DOG du SCoT ....................................................................................... 143
Figure 90 : carte trame verte, bleue et jaune, et contraintes paysagères du DOG du SCoT .............................. 144
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Figure 91 : Zonage du PLU de Manosque............................................................................................................ 147
Figure 92 : Zoom sur le zonage du PLU de Manosque ........................................................................................ 149
Figure 93 : Plan des servitudes d’utilité publique du PLU de Manosque ............................................................ 150
Figure 94 : Plan de zonage du POS de Valensole ................................................................................................ 151
Figure 95 : Plan des servitudes d’utilité publique du POS de Valensole ............................................................. 152
Figure 96 : plan de zonage du PLU de Gréoux-les-Bains ..................................................................................... 153
Figure 97 : Emplacement réservé ER 35.............................................................................................................. 154
Figure 98 : plan des servitudes d’utilité publique du PLU de Gréoux-les-Bains .................................................. 155
Figure 99 : Localisation des barrages (source : rapport de présentation du SCOT) ............................................ 159
Figure 100 : Localisation des sites SEVESO (source : DREAL) .............................................................................. 161
Figure 101 : Périmètres des stockages de GEOSEL ............................................................................................. 162
Figure 102 : Risque de transport de matières dangereuses (source : SCOT) ...................................................... 163
Figure 103 : Cartes de bruit stratégiques – Département des Alpes de Haute Provence – Routes
départementales N°907 ...................................................................................................................................... 173
Figure 104 : Emplacement de ces différentes zones d’activités ou industrielles................................................ 175
Figure 105 : Emplacement des sites de mesures ................................................................................................ 176
Figure 106 : Sites classés et inscrits (source : DREAL PACA) ............................................................................... 181
Figure 107 : Alignement de pins inscrit ............................................................................................................... 182
Figure 108 : Tracé du GR4 (source internet : Agence de développement touristique des alpes de haute
Provence) ............................................................................................................................................................ 183
Figure 109 : La vallée de la Moyenne Durance - Source : Atlas des paysages_DREAL ........................................ 184
Figure 110 : Localisation du site d’étude - Source : Atlas des paysages_DREAL ................................................. 184
Figure 111 : Carte des entités paysagères .......................................................................................................... 186
Figure 112 : Carte du contexte paysager ............................................................................................................ 189
Figure 113 : Carte de lecture paysagère ............................................................................................................. 195
Figure 114 : Tracé du contournement Nord et Est de Manosque (Source : Commune de Manosque) ............. 201
Figure 115: Vue de l’ouvrage et de la « Durance » (aval) ................................................................................... 204
Figure 116 : Ouvrage depuis le pylône rive gauche ............................................................................................ 205
Figure 117 : Coupe type de l'ouvrage existant .................................................................................................... 206
Figure 118 : Plan du projet .................................................................................................................................. 208
Figure 119 : Profil en travers type sur la chaussée ............................................................................................. 209
Figure 120 : Profil en en travers type sur ouvrage .............................................................................................. 209
Figure 121 : Ouvrage d'art mixte à 4 travées ...................................................................................................... 210
Figure 122: Vue depuis les berges ...................................................................................................................... 210
Figure 123 : Différentes vues de la culée C4 ....................................................................................................... 211
Figure 124 : Différentes vues d'une pile ............................................................................................................. 212
Figure 125 : Vue de la voie verte......................................................................................................................... 212
Figure 126 : Les dispositifs de retenue ................................................................................................................ 213
Figure 127 : Exemple de l’évacuation des eaux coté amont ............................................................................... 214
Figure 128: Corniche caniveau ............................................................................................................................ 214
Figure 129 : Détail de la canalisation d'AEP sous l’ouvrage ................................................................................ 215
Figure 130 : Coupe type du bassin de rétention (coté Valensole) ...................................................................... 215
Figure 131 : Coupe type du bassin de rétention (coté Manosque) ..................................................................... 216
Figure 132 : Les étapes du phasage des travaux ................................................................................................. 220
Figure 133 : Localisation des profils en long ....................................................................................................... 231
Figure 134 : Lignes d’eau calculées par le modèle XP/TUFLOW avec construction du nouveau pont de
Manosque - Profil PL01 ....................................................................................................................................... 231
Figure 135 : Lignes d’eau calculées par le modèle XP/TUFLOW avec construction du nouveau pont de
Manosque - Profil PL02. ...................................................................................................................................... 232
Figure 136 : Différence de hauteurs calculées pour une crue centennale ......................................................... 233
Figure 137 : Différence de hauteurs calculées pour une crue exceptionnelle .................................................... 234
Figure 138 : Zones à défricher (en bleu : enrochement, en jaune : suprresion des arbres à haut jet) ............... 235
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Reconstruction du pont de Manosque
Figure 139 : Enrochements de la berge rive droite amont ................................................................................. 236
Figure 140 : Enrochements de la berge rive gauche aval ................................................................................... 237
Figure 141 : Variantes pour les pistes de travaux ............................................................................................... 239
Figure 142 : Localisation des enrochements (en rouge) au niveau des batardeaux ........................................... 240
Figure 143 : Localisation des dalots .................................................................................................................... 240
Figure 144 : Niveaux à retenir pour le calage des pistes ..................................................................................... 241
Figure 145 : Déviation du fossé d’irrigation en rive droite ................................................................................. 242
Figure 146 : Passage busé en amont ................................................................................................................... 243
Figure 147 : Déviation du fossé d’irrigation en rive gauche ................................................................................ 243
Figure 148 : Localisation des zones potentielles pour l'implantation des bassins .............................................. 245
Figure 149 : Localisation de l'aire de stockage et de la base de vie .................................................................... 247
Figure 150 : Localisation des surfaces collectées et traitée, et emplacement des bassins de rétention............ 252
Figure 151 : Coupe type du bassin de rétention (coté Manosque) ..................................................................... 255
Figure 152 : Coupe type du bassin de rétention (coté Valensole) ...................................................................... 256
Figure 153 : Ouvrage de sortie (Coté Manosque) ............................................................................................... 256
Figure 154 : Ouvrage de sortie (Coté Valensole) ................................................................................................ 257
Figure 155 : Illustration de la ripisylve à proximité du pont suspendu existant ................................................. 270
Figure 156 : Croisement des enjeux écologiques recensés avec le projet (phase travaux) ................................ 272
Figure 157 : Croisement des enjeux écologiques recensés avec le projet (phase d’exploitation) ...................... 273
Figure 158 : Pochoir et résultat sur un arbre ...................................................................................................... 305
Figure 159 : Caractéristique d’un passage simple utilisable par la faune pour franchir les routes, élaborée par le
SETRA (Carsignol 2011) ....................................................................................................................................... 309
Figure 160 : Synthèse et localisation des mesures à mettre en œuvre en phase travaux et en phase
d'exploitation en faveur du milieu naturel ......................................................................................................... 316
Figure 161 : Localisation des zones déboisées (voir en annexe 7 la carte à l’échelle 1/2000) ........................... 346
Figure 162 : Illustration de la ripisylve à proximité du pont suspendu existant ................................................. 349
Figure 163 : Pochoir et résultat sur un arbre ...................................................................................................... 355
Figure 164 : Localisation et synthèse des mesures à mettre en œuvre .............................................................. 358
Figure 165 : Habitats naturels (SMAVD) ............................................................................................................. 362
Figure 166 : Milieux impactés par le nouveau pont ............................................................................................ 367
Figure 167 : Palette végétale .............................................................................................................................. 370
Figure 168 : Principes d'aménagement ............................................................................................................... 371
Figure 169 : Carte de synthèse de la charte du Lubéron .................................................................................... 397
Figure 170 : carte de synthèse de la charte du Verdon ...................................................................................... 399
Figure 171 : Technique utilisée pour les prospections des arbres favorables aux chiroptères (Photo sur site : M.
Faure / NATURALIA) ............................................................................................................................................ 418
TABLEAUX
Tableau 1 : Tableau des débits de pointe de crue de la Durance communément retenus au droit de la ville de
Manosque ............................................................................................................................................................. 41
Tableau 2 : tableau des échéances fixées pour les masses d’eau superficielles sur le secteur d’étude ............... 55
Tableau 3 : tableau des échéances fixées pour les masses d’eau souterraines sur le secteur d’étude................ 55
Tableau 4: Typologie simplifiée et synthèse des enjeux habitats naturels sur le site d’étude ............................. 91
Tableau 5 : Bilan des enjeux faunistiques ........................................................................................................... 100
Tableau 6 : Evaluation de la quantité d’arbres par secteur et par essence ........................................................ 108
Tableau 7 : Synthèse du défrichement par essence et par classe de diamètre .................................................. 109
Tableau 8 : Synthèse des peuplements dénombrés par secteur ........................................................................ 110
Tableau 9 : Evaluation de la qualité des boisements .......................................................................................... 110
Tableau 10 : Bilan des enjeux faunistiques ......................................................................................................... 117
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Reconstruction du pont de Manosque
Tableau 11 : Répartition des emplois (population active âgée de 25 a 54 ans),- Source INSEE Recensements de
la population de 1968 à 2006 ............................................................................................................................. 127
Tableau 12 ; Situation foncière ........................................................................................................................... 140
Tableau 13 : Liste des ICPE soumis à Autorisation .............................................................................................. 160
Tableau 14 : Echelle de bruit ............................................................................................................................... 164
Tableau 15 : Analyse multicritères des différentes solutions pour la reconstruction du pont ........................... 198
Tableau 16 : Analyse multicritères des différentes solutions pour la déconstruction du pont .......................... 199
Tableau 17 : Composition de l’ossature de l’ouvrage existant ........................................................................... 206
Tableau 18 : Planning des travaux ...................................................................................................................... 221
Tableau 19 : Synthèse des incidences du projet sur les eaux souterraines et mesures associées ..................... 229
Tableau 20 : Qualité du cours d'eau avant rejet ................................................................................................. 249
Tableau 21 : Dimensionnement des bassins de rétentions ................................................................................ 253
Tableau 22 : Qualité du cours d'eau après rejet ................................................................................................. 254
Tableau 23 : Synthèse des incidences du projet sur les eaux superficielles et mesures associées .................... 258
Tableau 24 : Evaluation des atteintes sur l’habitat 3250 .................................................................................... 275
Tableau 25 : Evaluation des atteintes sur l’habitat 3260 .................................................................................... 276
Tableau 26 : Evaluation des atteintes sur l’habitat 92A0-1 ................................................................................ 277
Tableau 27 : Evaluation des atteintes sur l’habitat 92A0-6 ................................................................................ 278
Tableau 28 : Evaluation des atteintes sur l’habitat 92A0-3 ................................................................................ 279
Tableau 29 : Evaluation des atteintes sur la Cicindèle des sables et le Tridactyle panaché ............................... 280
Tableau 30 : Evaluation des atteintes sur les amphibiens communs ................................................................. 281
Tableau 31 : Evaluation des atteintes sur la Grenouille rieuse ........................................................................... 282
Tableau 32 : Evaluation des atteintes sur les reptiles communs ........................................................................ 283
Tableau 33 : Evaluation des atteintes sur le Petit Gravelot ................................................................................ 283
Tableau 34 : Evaluation des atteintes sur la Huppe fasciée ................................................................................ 284
Tableau 35 : Evaluation des atteintes sur les oiseaux nichant sous l'ouvrage d'art actuel................................. 285
Tableau 36 : Evaluation des atteintes sur les oiseaux communs ........................................................................ 285
Tableau 37 : Evaluation des atteintes sur le Castor d'Europe ............................................................................. 286
Tableau 38 : Evaluation des atteintes sur le Campagnol amphibie .................................................................... 287
Tableau 39 : Evaluation des atteintes sur l’Ecureuil roux ................................................................................... 288
Tableau 40 : Evaluation des atteintes sur le Minioptère de Schreibers .............................................................. 289
Tableau 41 : Evaluation des atteintes sur le Petit murin et e Grand murin ........................................................ 290
Tableau 42 : Evaluation des atteintes sur les chiroptères communs dont les espèces arboricoles ................... 291
Tableau 43 : Evaluation des atteintes sur l'Apron du Rhône .............................................................................. 292
Tableau 44 : Evaluation des atteintes sur le Blageon ......................................................................................... 293
Tableau 45 : Evaluation des atteintes sur le Chabot ........................................................................................... 294
Tableau 46 : Evaluation des atteintes sur le Toxostome..................................................................................... 295
Tableau 47 : Evaluation des atteintes sur les autres cyprinidés ......................................................................... 296
Tableau 48 : Périodes de sensibilité .................................................................................................................... 300
Tableau 49 : Mesures préconisées pour la conservation des espèces et atteintes résiduelles .......................... 320
Tableau 50 : Evaluation des incidences résiduelles pour les habitats et les espèces d’intérêt communautaire 327
Tableau 51 : Récapitulatif des projets pris en compte pour l’analyse des incidences cumulatives .................... 329
Tableau 52 : Récapitulatif des projets connus à proximité du pont de Manosque mais n’ayant pas encore fait
l'objet d'un avis de l'autorité environnementale ................................................................................................ 330
Tableau 53 : Schématisation du principe de la mesure A4 ................................................................................. 333
Tableau 54 : Localisation des aménagements provoquant une césure ainsi que la parcelle à acquérir ............ 334
Tableau 55 : Acquisitions foncières ..................................................................................................................... 338
Tableau 56: Bilan des impacts sur les habitats forestiers ................................................................................... 349
Tableau 57 : Tableau des impacts sur la faune à enjeu patrimonial et règlementaire ....................................... 351
Tableau 58 : Mesures préconisées pour la conservation des espèces et des habitats et atteintes résiduelles . 360
Tableau 59 : Tableau extrait du tome 1 du DOCOB établi par le SMAVD : Ordre de grandeur de la période de
résilience des différentes formations végétales ................................................................................................. 361
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Reconstruction du pont de Manosque
Tableau 60 : Synthèse de la démarche engagée pour palier aux impacts du défrichement .............................. 364
Tableau 61 : Récapitulatif des projets ayant fait l'objet d'un avis de l'autorité environnementale entre 2012 et
2015 sur les communes de Manosque, Gréoux-les-Bains et Valensole ............................................................. 390
Tableau 62 : Récapitulatif des projets connus à proximité du pont de Manosque mais n’ayant pas encore fait
l'objet d'un avis de l'autorité environnementale ................................................................................................ 392
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Reconstruction du pont de Manosque
1 Préambule
1.1 Contexte
L’objet de l’opération est la reconstruction du pont de Manosque en amont immédiat de l’ouvrage
existant sur la Durance, situé sur la RD 907 au PR 17+500, sur les communes de Manosque,
Gréoux Les Bains et Valensole.
L’aménagement comprend aussi les sections routières de raccordement au réseau existant de
chaque côté de cet ouvrage.
La longueur totale de l’aménagement est d’environ 1200 m.
Le pont de Manosque, portant la RD 907, date de 1939. Il est vétuste et présente certains
dommages.
Le trafic est assez important, environ 16700 véhicules par jour (comptage routier réalisé
en 2010). Le pont de Manosque est le seul pont, sur 30 km, franchissant la Durance
Essentiellement pour des raisons de sécurité, il était impératif de se pencher sur son devenir.
1.2 Rappel règlementaire
La présente étude d’impact est réalisée dans le cadre de l’opération de reconstruction du pont de
Manosque au titre des articles L122.1 et suivants et R 122-4 et 5 du Code de l’Environnement.
1.3 Composition de l’étude d’impact
Ce document constituant l’étude d’impact du projet est conforme au contenu du décret 2011-2019
du 29 décembre 2011, en application de la loi Grenelle 2 n° 2010-788 du 12/07/2010.
Il comprend les chapitres réglementaires de l’étude d’impact :
- la dénomination complète et précise des auteurs de l'étude,
- un résumé non technique,
- la présentation du projet,
- une analyse de l’état initial du site et de son environnement,
- les raisons pour lesquelles le projet a été retenu, notamment du point de vue des préoccupations
environnementales,
- une analyse des effets directs et indirects, temporaires et permanents du projet sur
l’environnement, y compris sur la Zone de Protection Spéciale, ainsi que les mesures envisagées
pour supprimer, réduire et, si possible, compenser les conséquences dommageables du projet
sur l’environnement,
- une analyse des effets cumulés du projet avec d’autres projets connus,
- les effets du projet sur la santé et le complément spécifique aux infrastructures de transport,
ainsi que les mesures envisagées pour supprimer, réduire et, si possible, compenser les
conséquences dommageables du projet sur la santé,
- une analyse des coûts collectifs des pollutions et nuisances et des avantages induits pour la
collectivité ainsi qu’une évaluation des consommations énergétiques,
- une analyse des conséquences prévisibles du projet sur le développement éventuel de
l’urbanisation,
- une analyse des méthodes utilisées pour évaluer les effets du projet sur l’environnement,
mentionnant les difficultés éventuelles de nature technique ou scientifique rencontrées pour
établir cette évaluation.
1.4 Contenu de l’étude d’impact
Le contenu de l’étude d’impact doit être en relation avec l’importance des travaux et des
aménagements projetés ainsi qu’avec leurs conséquences prévisibles sur l’environnement.
Dans le cas présent, le projet concerne la reconstruction du pont de Manosque.
Les principaux risques d’effets directs du projet seront liés au risque inondation, au champ captant
et au milieu naturel, et au chantier.
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Reconstruction du pont de Manosque
Les aspects liés à ces trois thématiques (eaux souterraines, eaux superficielles et milieux
naturels) sont donc plus particulièrement développés dans l’étude d’impact, tant au niveau de
l’état initial que des impacts et des mesures de réduction ou de compensation de ces impacts.
1.5 Demandeur
Ce document concerne la reconstruction du pont de Manosque, situé sur la RD 907, sur les
communes de Manosque, Gréoux Les Bains, et Valensole (04).
La demande a été faite par :
Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence
Pôle développement durable et territoires
Direction des Routes et des Interventions Territoriales
Service des Investissements Routiers
13 rue du Docteur Romieu – CS 70216
04 995 DIGNE LES BAINS Cedex 9
1.6 Auteurs de l’étude d’impact
Le présent dossier a été monté en collaboration avec les bureaux d'études :
SCE - Agence Toulon – La Seyne-sur-Mer
230, avenue de Rome
VALPARC – Bât. B
83500 La Seyne sur Mer
Raynald LE MENN : Directeur de projet
Alexandra SIMONETTI : Chef de projet
Olivier VIGNOULE : Ingénieur hydraulicien
Renan LE GOAZIOU : Ingénieur acousticien
Gilles SAUVAGE : Ingénieur air, risques et nuisances
Jean Philippe MOLINIER : Urbaniste
Lisa TESNIERE : Paysagiste
NATURALIA
Site AGROPARC –
Le Moitessier – BP 41 223
Rue Lawrence Durrell
84 911 AVIGNON Cedex 9
Eric Durand : Coordination et validation :
Charlotte HONNORAT : Rédactrice et coordinatrice
Olivier MAILLARD : Cartographie
Eric Durand : Expertise faunistique
Guy DURAND : Expertise faunistique
Mathieu FAURE : Expertise faunistique
Lénaïc ROUSSEL : Expertise faunistique
Sylvain FADDA : Expertise faunistique
Thomas CROZE : Expertise floristique
MAISON REGIONALE DE L’EAU
BP 50008
83670 Barjols
Christophe GARRONE : Expertise milieu aquatique
ATEC Hydro
Quartier St Jean de Cros
84120 PERTUIS
Eric Desagher : Expert géologue, hydrogéologue
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