Règlement intérieur - Collège Sainte Clotilde 2022-2023

Règlement intérieur - Collège Sainte Clotilde - 2022-2023

Ce règlement intérieur définit les règles qui s’imposent à tous, pour que chacun puisse trouver
les meilleures conditions de vie et de travail au sein de notre communauté, dans le respect de
chaque personne. Ce règlement ne fait que préciser certains points qui viennent s’ajouter aux
lois civiles, aux principes de la morale et du bon sens.

Ce règlement, nous permet d’appliquer les valeurs Mériciennes de notre projet éducatif, de vivre
ensemble en agissant pour.
   • Le respect de la Personne, de son rythme, de son histoire. Le bien-être et
       l’épanouissement de chacun.
   • Tous responsables de la mise en œuvre de notre entité et de sa communication.
   • Espérer, encourager, s’entraider, innover au service des élèves dans un climat de confiance et
       de joie.

Le règlement s’inscrit dans une démarche citoyenne et écocitoyenne qui prend en compte les enjeux
de la société de demain afin de favoriser l’épanouissement de chacun.

I- Entrées et sorties

                    « Respecter les horaires, c’est respecter le temps de chacun »
Le collège est ouvert de 7h30 à 19h.
Les élèves doivent être présents de 8h15 à 12h10 et de 13h30 à 16h30, sauf si les parents ont donné
l’autorisation d’arriver plus tard ou de quitter plus tôt en fonction de l’emploi du temps.

1. J’arrive à l’heure au collège et je ne reste pas sur le trottoir. Je n’occupe pas les seuils des propriétés
   privées aux abords de l’établissement. Je ne crie pas et je ne prononce pas d’insultes aux abords de
   l’établissement.
2. Dès la première sonnerie, je me rends en salle de classe. Les 6ème/5ème prennent les escaliers coté
   terrasse pour la montrée et la descente. Les 4ème/3ème prennent les escaliers coté garage pour la
   montée et la descente.
3. Les lundis matin, je me range à mon emplacement à la 1ère sonnerie pour écouter le mot d’accueil
   de la semaine par le chef d’établissement ou son représentant.
4. Je me déplace dans les couloirs et dans les escaliers en rang et en silence, en respectant le sens de
   circulation. J’attends l’autorisation du professeur pour entrer ou sortir de la classe.
5. En cas de sortie exceptionnelle, je préviens la vie scolaire et mon enseignant au début du cours
Lorsque je suis en retard ou après une absence, je me présente en cours avec un billet de retour
provenant de l’accueil ou la vie scolaire.

II- Métiers d’élèves
                                        « Je prépare mon avenir »

En classe, j’ai toutes les affaires de cours demandées par l’enseignant. Je lève la main et j’attends que
le professeur me donne la parole. J’adopte un comportement qui favorise l’avancée du cours (travail en
classe, devoirs faits, cours appris)

Je respecte le matériel, les locaux et je les laisse propres : cour de récréation comprise. Je ne dégrade
 pas. Je note les devoirs à faire dans mon agenda et j’attends l’autorisation du professeur pour ranger
 mes affaires.
 Lorsque je suis absent, je m’assure d’avoir rattrapé les cours avant mon retour en classe et je
 m’informe du travail ou de l’évaluation à préparer via mon binôme de travail ou Ecole directe. Je suis
 responsable de cette tâche.

 III- Respect des personnes.
                « Nous vivons ensemble, je dois accepter les autres comme ils sont »

 1. Je respecte les règles de politesse de base.
 2. Je me comporte décemment avec les autres : La violence physique, psychologique, morale,
 verbale ainsi que l’insolence et la familiarité sont inacceptables au sein de l’établissement.
 3. Je n’insulte pas, je ne me moque pas, je ne suis ni grossier ni irrespectueux envers les autres et je
    n’affiche pas mes relations amoureuses.
 4. Je m’habille correctement.

                   - Jeans troués ;
                   - Survêtements, legging ;
                   - Ventre apparent ;
                   - Maquillage ;
                   - Décolletés ;
                   - Couvre-chefs (casquette, capuche) ;
                   - Piercing ;
                   - Vêtements trop courts.

 Un non-respect dans ce domaine entraînera une exclusion des cours et une convocation des parents.

 5. Je ne me mêle pas des situations qui ne me concernent pas. Je ne colporte pas de fausses
 informations (les trois tamis).
 6. Je mange, je bois et je vais aux toilettes uniquement pendant les récréations (sauf cas
 exceptionnel).

Par mesure de sécurité, il est obligatoire de signaler tout changement de situation familiale, de
coordonnées au plus vite.

 IV- Respect du matériel et des locaux
  « Nous vivons tous dans un même établissement, je dois veiller à ce qu’il reste un lieu propre et
                                       agréable à vivre»

   1. Je respecte et applique les consignes de sécurité, les exercices incendies, intrusion et PPMS.
   2. Je jette mes déchets uniquement dans la poubelle en appliquant le tri-sélectif.

V- Sorties et déplacements scolaires

Le règlement intérieur s’applique lors de toutes sorties pédagogiques. Tout manquement à ces règles
induira une sanction et pourra remettre en cause la participation aux sorties suivantes. Lors de
déplacements, à l’extérieur de l’établissement, je respecte les règles de sécurité de la voie publique et
du lieu qui m’accueille (pas de cri, suivi du rythme de marche, code de la route)

VI- Objets interdits
                              « Notre collège assure la sécurité de tous »

Les objets dangereux et non nécessaires aux apprentissages sont interdits dans l’établissement.

     -   Objets dangereux
     -   Produits illicites
     -   Déodorants aérosols
     -   Chewing-gum
     -   Objets de valeur
     -   Somme d’argent importante
     -   Ballon en cuir

En cas de pertes et de vols, l’établissement décline toute responsabilité.

Téléphone :
L’utilisation du téléphone portable est strictement interdite dans l’ensemble de l’établissement. Le
téléphones devra être éteint et déposé dans le sac. S’il venait à être utilisé, il serait confisqué et remis
aux représentants légaux par le responsable de vie scolaire. A la suite de cela, l’élève serait dans
l’obligation de remettre son téléphone à la vie scolaire dès son arrivée dans l’établissement et le
récupèrera à la fin de la journée. Cela s’appliquera jusqu’à la fin de l’année.

VII- Disciplines spécifiques :

1. Chaque enseignant peut préciser certaines règles en fonction des salles ou disciplines
    spécifiques.
2. En Education Physique et Sportive :
Pour des raisons d’hygiène, de sécurité et le maintien en état des équipements sportifs:
       • Cheveux attachés, pas de bijoux blessants, pas de déodorant en spray
       • Un sac contenant une tenue de sport et des chaussures de sport adaptées (une paire
            pour les activités intérieures et une paire pour les activités extérieures).
La présence en cours d’EPS est obligatoire, même lors d’une dispense.

3. La charte informatique fait partie du règlement intérieur.

VIII- Sanctions :

La sanction a pour but de faire grandir l’élève :
En cas de non-respect du règlement, les sanctions sont les suivantes :
    - Travail supplémentaire
    - Motif : 4 motifs entraineront une retenue de deux heures.
    - Exclusion de cours : c’est une sanction ponctuelle d’intérêt général, prononcée par un
       enseignant pour assurer la continuité des activités de la classe. Toute exclusion entrainera
       une retenue de deux heures.
    - Retenue le mercredi après-midi : un travail sera donné par l’adulte qui sanctionne.
    -

La retenue n’est pas aménageable pour convenance personnelle (sauf avec l’accord du chef
d’établissement) : elle sera à effectuer au jour et à l’heure fixés.

   -   Mise en garde travail et / ou comportement : cette sanction est décidée lors du premier
       conseil de classe et elle entraine un entretien et/ou une retenue.
   -   Avertissement travail et / ou comportement : cette sanction est décidée lors du deuxième
       conseil de classe ou pour tout manquement grave au règlement intérieur ; elle entraine un
       entretien et/ou une retenue.
   -   Blâme pour le travail et / ou le comportement : cette sanction est décidée lors du troisième
       conseil de classe et peut entrainer la non-réinscription de l’enfant au sein de l’établissement.
   -   Conseil d’éducation.
   -   Exclusion/inclusion temporaire immédiate ou prévue.
   -   Exclusion définitive décidée par le Conseil de discipline

IX- Récompenses :
   -   Encouragements.
   -   Compliments.
   -   Félicitations.

Ces récompenses seront inscrites sur le bulletin en fonction du travail et du comportement de l’élève.

Je respecte le règlement dont j’ai pris connaissance via ma signature et celles de mes représentants
légaux.

NOM ET PRENOM DE L’ELEVE :

 Date et signature de l’élève :                       Date et signature des parents :
 Précédé de la mention «lu et approuvé »              Précédé de la mention «lu et approuvé »