AUTERIVE Réhabilitation Appartement 7A-Rue Emile Zola - C.C.T.P CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES ET PARTICULIERES

 
AUTERIVE Réhabilitation Appartement 7A-Rue Emile Zola - C.C.T.P CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES ET PARTICULIERES
Réhabilitation Appartement 7A-Rue
                Emile Zola
           31190 AUTERIVE

                                          C.C.T.P
     CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES ET PARTICULIERES

MAITRISE D'OUVRAGE
MAIRIE D’AUTERIVE
Place du 11 Novembre 1918
31190 AUTERIVE
Tél 05.61.50.96.70 – Fax 05.61.50.96.71
ggrec@auterive-ville.fr

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Sommaire
LOT 1 : PLATRERIE – DOUBLAGE –FAUX PLAFONDS

CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS GENERALES ……………………………………………………..3
CHAPITRE 2 - SPECIFICATIONS TECHNIQUES…………………………………………………4
CHAPITRE 3 - DESCRIPTION DES OUVRAGES………………………………………………….7

LOT 2 : MENUISERIE

CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS GENERALES ……………………………………………………10
CHAPITRE 2 - SPECIFICATIONS TECHNIQUES………………………………………………..10
CHAPITRE 3 - DESCRIPTION DES OUVRAGES………………………………………………...11

LOT 3 : MENUISERIE INTERIEURE ET PARQUET

CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS GENERALES ……………………………………………………13
CHAPITRE 2 - SPECIFICATIONS TECHNIQUES………………………………………………..14
CHAPITRE 3 - DESCRIPTION DES OUVRAGES………………………………………………...14

LOT 4 : REVETEMENT DE SOL

CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS GENERALES ……………………………………………………16
CHAPITRE 2 - SPECIFICATIONS TECHNIQUES………………………………………………..17
CHAPITRE 3 - DESCRIPTION DES OUVRAGES………………………………………………...17

LOT 5 : PEINTURE

CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS GENERALES ……………………………………………………19
CHAPITRE 2 - SPECIFICATIONS TECHNIQUES………………………………………………..20
CHAPITRE 3 - DESCRIPTION DES OUVRAGES………………………………………………...22

LOT 6 : ELECTRICITE

CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS GENERALES ……………………………………………………24
CHAPITRE 2 - SPECIFICATIONS TECHNIQUES………………………………………………..24
CHAPITRE 3 - DESCRIPTION DES OUVRAGES………………………………………………...25

LOT 7 : PLOMBERIE
CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS GENERALES ……………………………………………………27
CHAPITRE 2 - SPECIFICATIONS TECHNIQUES………………………………………………..27
CHAPITRE 3 - DESCRIPTION DES OUVRAGES………………………………………………...28

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LOT 1 : PLATRERIE – DOUBLAGE –FAUX PLAFONDS

NB: les quantités sont à vérifier par l’entreprise
                           CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS GENERALES

Article 1.01 : OBJET

    Les travaux du présent lot ont pour objet l’exécution des travaux de PLATRERIE –
DOUBLAGE –FAUX PLAFONDS pour la réhabilitation de l’appartement 7a-rue Emile Zola.

Article 1.02 : CONSISTANCE GENERALE DES TRAVAUX

       1.02.1 Consistance des travaux

       Les travaux du présent lot comprendront :
      Démolition de l’ensemble des cloisons, évacuation des gravas à la décharge
      Faux plafond B.A 13mm sur ossature métallique autoporteuse.
      Doublage demi still avec laine de 85.
      Doublage B.A 13mm collé mur de refend après grattage des anciens plâtres.
      Remise en place cloisons à l’identique de type : Cloison stil 72/48 avec laine.
      Pose bloc porte.
      Pose baguettes d’angles.
      Approvisionnement et nettoyage chantier.

Cette liste de travaux n'est pas exhaustive.

Article 1.03 : Obligations de l'entrepreneur

       1.03.1 - Limite de prestation

       Il est rappelé que l’entreprise du présent lot devra prévoir à sa charge tous les travaux
nécessaires à une parfaite exécution de l’ensemble des ouvrages concernant ses prestations.

Les remarques contenues dans les rapports devront être prises également en compte dans la remise
d’offres de l’entreprise.

       1.03.2 : Engagement de l’entrepreneur :

       L’entrepreneur du présent lot sera tenu de prendre connaissance de toutes les pièces du
dossier de consultation. Au vu de ces documents, il devra apprécier les sujétions et incidences que
les ouvrages des autres corps d’état pourraient avoir sur ses propres ouvrages.
L’entreprise est réputée s’être assurée qu’il n‘y a ni manque, ni double emploi dans les prestations
fournies au titre de chaque chapitre du lot dont elle est responsable afin d’assurer un achèvement
complet des travaux dans les règles de l’art et pour la bonne construction.
L’entrepreneur sera tenu de prévoir dans ses dépenses tout ce qui doit normalement entrer dans le
prix d’une construction à forfait pour les travaux de son lot.

       1.03.3 : Moyens à mettre en œuvre :

        L’entrepreneur prévoira forfaitairement dans son prix tous les moyens nécessaires à une
bonne exécution de ses travaux. Il aura, entre autre, la charge des échafaudages, moyen de levage,
protection des ouvriers travaillant sur le chantier, conformément aux mesures décrites dans le plan
général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.
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1.03.4 : Coordination :

        L’entrepreneur devra se mettre en rapport avec les autres corps d’état pour toutes incidences
de ses propres travaux avec les ouvrages sur lesquels il s’appuie ou se raccorde.

CHAPITRE 2 - SPECIFICATIONS TECHNIQUES

Article 2.1 : Normes et règlements

       Les travaux, objets du présent lot seront exécutés conformément aux clauses et conditions
générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir:
- Les documents techniques applicables aux travaux de Plâtrerie et de Cloison Sèches ;
- Les Normes Françaises homologuées (NF) ;
- Le REEF édité par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) et en particulier aux
prescriptions des Cahiers des Clauses Techniques (CCT) et Cahiers des Clauses Spéciales (CCS)

          2.1.1 : Ouvrages verticaux de plâtrerie ne nécessitant pas l’application d’un enduit au
plâtre:

- Norme NF P 72-202-1 Exécution des cloisons en carreaux de plâtre (référence DTU
25.31 - CCT) ;
- Norme NF P 72-202-2 Exécution des cloisons en carreaux de plâtre - Marchés privés (référence
DTU 25.31 - CCS) ;
- Norme P 72-202-3 Exécution des cloisons en carreaux de plâtre (Référence DTU
25.31 - Mémento) ;

          2.1.2 : Ouvrages en plaques de parement en plâtre à faces cartonnées :

- Norme NF P 72-203-1 (référence DTU 25.41 - CC) ;
- Norme NF P 72-203-2 Marchés privés (référence DTU 25.41 - CCS) ;

2.1.3 : Ouvrages de doublage et habillage en complexes et sandwichs plaques de parement en
plâtre-isolant :

- Norme NF P 72-204-1 (Référence DTU 25.42 - CCT) ;
- Norme NF P 72-204-2 Marchés privés (Référence DTU 25.42 - CCS) ;

Article 2.2 : Prescriptions particulières

          2.2.1 - Cloisons sèches

       Les plaques de parements en plâtre seront conformes à la norme NF P 72-302.
Les complexes et sandwiches à base de polystyrène expansé seront conformes à la norme NF P 72-
303. Les autres complexes et sandwiches isolant seront conformes aux Avis Techniques
correspondants.
       Les ossatures en bois seront conformes à la norme NF B 52-001, et seront minimum de
catégorie III pour les ossatures primaires et de catégorie I pour les ossatures secondaires.
Les ossatures métalliques seront protégées contre la corrosion par galvanisation à chaud,
conformément à la norme NF A 36-321, classe de fabrications 1 ou 2 suivant plis et épaisseur, masse
de revêtement de zinc correspondant au moins à la qualité Z 275.
Le mortier adhésif sera conforme à la norme P 72-322.
L’ensemble des produits, plaques, accessoires de fixations, ossatures, utilisés seront en provenance
d’un même fabricant. En cas de changement de marque par rapport au

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CCTP, l’entrepreneur précisera sur son offre détaillée les références des produits qu’il se propose
d’employer. La marque choisie présentera les mêmes caractéristiques que la marque précitée. Il
devra joindre également les fiches techniques correspondantes par ouvrage, faute de quoi la marque
préconisée au présent CCTP sera considérée comme définitivement retenue par l’entrepreneur.

       2.2.2 – Isolation

        Les caractéristiques thermiques des matériaux isolants à mettre en œuvre, retenus pour le
calcul des déperditions, doivent figurer dans une des publications du CSTB (DTU, avis
techniques...).
La continuité de l’isolation devra être assurée afin de réduire l’importance des ponts thermiques.
        Tous les isolants approvisionnés sur le chantier devront porter la marque du choix retenu lors
de la signature des marchés après laquelle les variantes ne seront pas admises. La mise en œuvre
devra dans tous les cas être conforme aux prescriptions des notices de pose du fabricant.
        Les panneaux isolants comprennent également la fourniture et la pose de la colle et des
matériaux de traitement de joint suivant prescriptions de pose du fabricant.
La mise en œuvre sera effectuée en respectant les règles des DTU en vigueur, notamment en matière
de pare-vapeur et de ventilation, ainsi que les recommandations du fabricant.

Article 2.3 : Mise en œuvre

       2.3.1 - Exécution - Raccords :

         Les enduits plâtre sur mur et cloisons éventuels devront être exécutés au repère et à la règle,
et les arêtes saillantes dressées avec des règles correspondantes.
         L'entreprise devra le raccord général des plâtres après le passage des divers corps d'état.

Article 2.4 : Indications au CCTP

L’entrepreneur du présent lot devra la fourniture de tous les matériaux et le matériel nécessaire à leur
mise en œuvre ainsi que tous les transports et manutentions diverses.
        Il sera également dû, tous les travaux annexes nécessaires à la parfaite tenue et finition des
ouvrages.
        Il devra en outre réaliser les découpes au pourtour des ouvrages des autres corps d’état ou
nécessaires à l’exécution de ses ouvrages, ainsi que les ragréages et rebouchages divers.
        L’entrepreneur devra en outre se rendre compte sur place de l’état des lieux et des difficultés
éventuelles d’exécution des travaux.
        Le matériel, les produits et matériaux énumérés dans le présent CCTP ont été choisis en
référence, soit de leurs caractéristiques techniques, leur comportement au feu, leur aspect ou leurs
qualités. L’entrepreneur qui envisagerait de poser des produits similaires devra clairement le préciser
dans son devis estimatif et devra fournir en même temps, les avis techniques, procès verbaux d’essais
au feu et des échantillons pour justifier de leur équivalence. Tout produit ne faisant pas l’objet d’un
avis technique ou n’étant pas couvert par une assurance ne pourra être retenu.

Article 2.5 : Hygiène, sécurité et conditions de travail

         Les règles d’hygiène et sécurité des travailleurs seront conformément au code du travail, livre
2, titre 2, décret n° 65-48 du 8 janvier 1965 modifié et complété.

Article 2.6 : Coordination sécurité

        Principales obligations de l’entrepreneur, du travailleur indépendant ou du sous-traitant :
- respecter et appliquer les principes généraux de prévention, articles L. 230-2, L. 235-1,
L. 235-18 ;
- rédiger et tenir à jour les P.P.S.P.S., les transmettre aux organismes officiels (I.T.,

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C.R.A.M., et O.P.P.B.T.P.) au coordonnateur ou au maître d’ouvrage et les conserver pendant cinq
ans à compter de la réception de l’ouvrage, articles L. 235-7, R. 238-26 à
R. 238-36 ;
- participer et laisser participer les salariés au C.I.S.S.C.T., articles L. 235-11 à L. 235-
14, R. 238-46 à R. 238-56 ;
- respecter les obligations résultant du plan général de coordination en matière de sécurité et de
protection de la santé (P.G.C.S.P.S.), articles L. 235-1, L. 235-18, livre II et décrets non codifiés ;
- respecter les obligations issues du livre II du code du travail, notamment les grands décrets
techniques (8 janvier 1965, etc.) ;
- viser le R.J.C. et répondre aux observations ou notifications du coordonnateur, article
R. 238-19.

Article 2.7 : Echafaudage et moyen de levage

        L'Entrepreneur aura à sa charge les échafaudages pour la mise en œuvre des ouvrages.
Il devra également, pour ses travaux, prendre en charge les dispositifs de sécurité nécessaires
pendant l'exécution des ouvrages de mise en place.
*
Article 2.8 : Raccords - Calfeutrements - Etc.

Au droit des ouvrages, l’entrepreneur du présent lot devra implicitement :
- L’exécution de tous les raccords de percements, scellements, tranchées, etc., afférents aux ouvrages
des autres corps d’état ;
- Tous les calfeutrements, garnissages, solins, etc., nécessaires au droit des menuiseries, huisseries,
canalisations ou autres ;
- Tous les raccords de finition en rives après exécution des plinthes et revêtements verticaux scellés,
le cas échéant.
        Ces raccords, calfeutrements, etc., font implicitement partie des prestations du marché du
présent lot, ceci par dérogation aux clauses de l’article 2.3 du CCS 25.1, dernier alinéa.
Sur les cloisons et plafonds, le présent lot aura également à sa charge l’exécution des raccords des
percements, scellements, rebouchages, etc., exécutés par les autres corps d’état.
        Dans le cas toutefois où ces travaux sont consécutifs à des erreurs d’exécution, à des
malfaçons ou à des retards d’exécution d’autres corps d’état, le présent lot ne pourra se refuser à les
exécuter, mais les frais en seront supportés par le ou les corps d’état responsables.

Article 2.9 : Protections et nettoyages

        L’entrepreneur du présent lot devra prendre toutes dispositions pour protéger lors de
l’exécution de ses travaux, tous les ouvrages pouvant être tachés par le plâtre ou la colle.
        Après finition des plâtres et après exécution des raccords, tous les ouvrages qui n’auraient pas
ou imparfaitement été protégés seront parfaitement nettoyés. Dans le cas d’ouvrages en bois
apparent, les protections devront être absolument efficaces, aucune projection ni souillure n’étant
tolérée.
        Dès finition des travaux, les locaux dans lesquels le présent lot aura exécuté des travaux ainsi
que ceux salis durant leur traversée seront immédiatement nettoyés, les sols seront grattés et
soigneusement nettoyés de tous déchets de plâtre pouvant nuire à une parfaite adhérence des
revêtements de sols prévus.
        Tous les déchets de plâtre et autres décombres en provenance des travaux seront sortis du
bâtiment.

Article 2.10 : Nettoyage

       En fin d’intervention, l’entreprise devra le nettoyage dû à l’exécution de ses travaux. Les
locaux seront rendus nets de toute souillure, en particulier les sols. L’entreprise assurera l’évacuation
de tous ses déchets et gravois.

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CHAPITRE 3 - DESCRIPTION DES OUVRAGES DE CLOISONS - PLATRERIE

Article 3.2 : Doublages thermiques

3.2.1 - Doublage demi stil avec laine de 85

        Fourniture et pose de doublages thermiques à parement plâtre, constitué par :
- Une isolation thermique en laine de roche de 85 mm,
- Une plaque de plâtre de 13 mm d’épaisseur, finition prêt à peindre :
- Traitement des joints et des angles conformes aux dispositions de l’avis technique et avec les
produits du fabricant (bande + enduit),
La mise en œuvre devra être conforme aux normes en vigueur ainsi qu’aux prescriptions du fabricant
en fonction du support.

Localisation : Suivant plans projet.

3.2.2 - Doublage B.A13mm collé mur de refont après grattage des anciennes plâtres

        Après grattage des anciennes plâtres, Fourniture et pose de doublage de type PLACOSTIL
des Ets PLACOPLATRE, ou équivalent, constitué par:
- Ossature en acier galvanisé, fixée contre les maçonneries.
- 1 Plaque de plâtre de 13 mm d'épaisseur prêt à peindre
- à haute résistance à l'humidité, pour les locaux humides, avec bande d'étanchéité à poser en pied de
cloison et traitement appliqué en pied de cloison sur 30 cm de haut et sur toute la surface à carreler.
- Traitement des joints et angles conforme aux dispositions de l'Avis Technique et du fabricant.
La mise en œuvre devra être conforme aux normes en vigueur ainsi qu'aux prescriptions du fabricant
en fonction du support.

Nota : L'entreprise du présent lot devra tous les habillages de tableaux ou linteaux en plaque de
plâtre, partout où la tranche de l'isolant serait visible.

Localisation : Suivant plan projet

Article 3.3 : Cloisons

3.3.1 - Cloisons stil 72/48

Fourniture et pose de cloisons de distributions de type PLACOSTIL 72/48 ou équivalent :
- Ossature composée de montants simples de 48mm
- Parement simple sur chaque face avec une plaque de plâtre de 12.5mm d’épaisseur.
- Classement au feu CF1/2 H
- Classement acoustique : R = 28db
- Hauteur limite 2.80m
       Fourniture et pose de cloisons de distributions intérieures de type PLACOSTIL des Ets
Localisation :
       Suivant plans

3.3.2 - Pose bloc porte sans fourniture

       Pose des cadres et huisseries des portes suivant planes :

Article 3.5 - Finition plâtre
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3.5.1 - Traitement des angles
Tous les angles saillants tant des cloisons de doublage, de cloisons d'habillages que des cloisons de
distribution et des murs maçonnés seront protégés par des baguettes en métal inoxydable de 2 m, de haut
incorporées aux enduits et parfaitement verticales et rectilignes.
Localisation :
Suivant plans, dont notamment pour l'ensemble des cloisons et murs du projet

3.5.2 - Bouches VMC

       L'entreprise du présent lot aura à sa charge la pose des bouches de VMC, à l'emplacement
indiqué par l'entreprise chargée du lot VENTILATION, qui les fournira.

3.5.3 - Enduit plâtre

       Sur l’ensemble des murs existants non doublés exécution d’un enduit plâtre parfaitement
dressé ou pose d’un BA13 collé.

Localisation :
       Selon nécessité

       CHAPITRE 4 - DESCRIPTION DES OUVRAGES DES FAUX PLAFOND

Article 4.1 - Faux plafond

       Fourniture et pose de faux plafond en plaques de plâtre CF1H, composé de :

- 2 Plaques de plâtre standards, pose croisé avec joints transversaux protégés, de type
BA13 ou équivalent, Réaction au feu : MO. CF1H
- Ossature non apparente de type STIL PRIM ou équivalent, composé de profils en acier galvanisé,
- Compris :
- Traitement des joints entre plaques suivant recommandations du fabricant.
- Toutes sujétions pour réservations des luminaires isolés ou filants (suivant lot
ELECTRICITE), cornières, suspentes, entretoises, profilés porteurs, à charge du présent lot.

       Mise en œuvre conformément aux prescriptions au DTU 25 41 ainsi qu'aux recommandations
du fabricant.

       Finition : Prêt à peindre,

       Localisation:
Suivant plans

4.2 - Nettoyage

        L'entrepreneur devra le nettoyage et l'enlèvement des gravois au fur et à mesure de
l'avancement des travaux.
        L'entrepreneur devra également prévoir un nettoyage soigné des parties basses des murs et
des cloisons à l'emplacement des plinthes.
4.3 - Nettoyage et protection de chantier

      Le nettoyage des lieux de travail sera à la charge du présent lot et devra être au minimum
hebdomadaire.
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Toutefois, des nettoyages complémentaires pourront avoir lieu sur toute demande du
        Maître d'Ouvre si ce dernier le juge utile.
        Si ces nettoyages n'étaient pas faits, le Maître d'Ouvre se réserve le droit de les faire exécuter
par une entreprise de son choix et à la charge de l'entrepreneur du présent lot.
        Sont également à la charge du présent lot, toutes les sujétions découlant des précautions et
protection à assurer pour :
        - préserver efficacement les ouvrages en cours de chantier et jusqu'à réception du bâtiment,
        - préserver les matériels et matériaux des autres corps d'état de toutes souillures ou
dégradations pendant l'exécution des travaux.

      Toutes les marques des équipements cités dans les bordereaux des prix sont données à titre
   indicatif et peuvent être remplacées par un matériel équivalent.

                                                    9
LOT 02 : MENUISERIE

NB: les quantités sont à vérifier par l’entreprise
                           CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS GENERALES

Article 1.01 : OBJET

      Traite des travaux de Menuiserie en PVC définis par les plans et le Cahier des Clauses
Techniques Particulières dans le cadre de la réhabilitation de l’appartement 7a-rue Emile Zola.

Article 1.02 : RAPPEL-VISITE DES LIEUX

         Les entrepreneurs seront réputés avoir une parfaite connaissance des lieux pour les avoir
visités, examinés, mesurés, étudiés antérieurement à la remise de leur offre et a fortiori à la signature
du marché…

                        CHAPITRE 2 - SPECIFICATIONS TECHNIQUES

       Article 2.1 - Normes et règlements

         L'ensemble des travaux énumérés au présent lot sera impérativement conforme aux normes et
règles en vigueur, tels que DTU, normes NF, Avis techniques, prescriptions des fabricants, règles de
l'art, dépendants de son lot ou induits par les ouvrages et prestations demandés.
         L'entrepreneur est tenu de les respecter et de signaler ceux des travaux ou des ouvrages qui
ne lui semblent pas être en mesure d'être respectés.

Tout retard dans leur production sera sanctionné selon le CCAP.

Article 2.3 - Protection des ouvrages exécutés

Les protections temporaires éventuellement mises en place en usine doivent être, si nécessaire,
réparées ou renforcées après mise en oeuvre et avant exécution des travaux pouvant endommager les
ouvrages.
- Des protections locales plus résistances sont exécutées sur le chantier dans les zones
particulièrement exposées aux chocs, pour des ouvrages fragiles ou comportant leurs revêtements de
finition.
- Le Titulaire du présent lot doit assurer la maintenance des protections jusqu'à la réception.

Article 2.4 - Stockage sur chantier

      Les ouvrages livrés sur chantier en attente de pose, devront être stockés à l'abri des
intempéries et des chocs. Les conditions de stockage devront être telles qu'ils ne subissent aucune
déformation ou détérioration.

Article 2.5 - Coordination sécurité

       Principales obligations de l’entrepreneur, du travailleur indépendant ou du sous-traitant :
- Respecter et appliquer les principes généraux de prévention, article L4121-1

                                                   10
- Rédiger et tenir à jour les P.P.S.P.S., les transmettre aux organismes officiels (I.T.,
C.R.A.M., et O.P.P.B.T.P.) au coordonnateur ou au maître d’ouvrage et les conserve pendant cinq
ans à compter de la réception de l’ouvrage, articles L. 235-7, R. 238-26 à
R. 238-36 ;
- Participer et laisser participer les salariés au C.I.S.S.C.T., articles L. 235-11 à L. 235-
14, R. 238-46 à R. 238-56 ;
- Respecter les obligations résultant du plan général de coordination en matière de sécurité et de
protection de la santé (P.G.C.S.P.S.), articles L. 235-1, L. 235-18, livre II et décrets non codifiés ;
- Respecter les obligations issues du livre II du code du travail, notamment les grands décrets
techniques (8 janvier 1965, etc.) ;
- Viser le R.J.C. et répondre aux observations ou notifications du coordonnateur, article
R. 238-19.

Article 2.6 réception de travaux

        Avant la réception, ou au plus tard le jour de réception, les entrepreneurs devront remettre au
maître d'ouvrage e, un exemplaire définitif des plans des ouvrages tels qu'ils ont été réellement
exécutés, accompagnés des notices techniques d'utilisation, de conduite et d'entretien et la
nomenclature des appareillages mis en œuvre dans les installations avec mention de leur marque,
type, référence, et pour constituer le DOE ( Dossier des Ouvrages
Exécutés)
Devront être également joints à ces dossiers, selon la nécessité, les divers certificats de conformité
techniques et procès-verbaux d'essais relatifs aux matériaux, matériels et installations, résistance au
feu, isolation acoustique, isolation thermique, normes NF, spécifications UTE, CONSUEL,
classements et labels, etc.
Le jour de la réception à laquelle il assistera, l'entrepreneur remettra son DGD ou sa facture
définitive.
Il sera muni du cachet de l'entreprise pour signer les documents de réception.

                         CHAPITRE3 - DESCRIPTION DES OUVRAGES

Article 3.1 : Cuisine : Fenêtre 2 vantaux larg. 1400mm*haut 950mm :

              Gamme Réhau design ou équivalent
              Dormant GM
              Dim Tableaux
              Vitrage 4/16/4 faible émissivité
              Gaz Argon
              Volet roulant tablier ALU
              Manœuvre électrique filaire
              Coté de manœuvre VR standard

Article 3.2 : Toilettes : Châssis 1 vantail larg. 560mm*haut 480mm :

              Droit tirant
              Gamme Réhau design ou équivalent
              Dormant 98
              Dim Tableaux
              Vitrage 4/16/4 faible émissivité
              Imprimé 1 face
                                                11
Article 3.3 : Salle d’eau : Châssis 1 vantail larg. 700mm*haut 920mm :

             Droit tirant
             Gamme Réhau design ou équivalent
             Dormant 98
             Dim Tableaux
             Vitrage 4/16/4 faible émissivité
             Imprimé 1 face

Article 3.4 : Séjour+Chambre : porte-fenêtre 2 vantaux+fixe vitré sur dormant larg.
2100mm*haut 2240mm :

             Fixe à gauche
             Gamme Réhau design ou équivalent
             Dormant 60
             Dim Tableaux
             Vitrage 4/16/4 faible émissivité
             Gaz Argon
             Volet roulant tablier ALU
             Manœuvre électrique filaire
             Coté de manœuvre VR standard
             1 mortaise+grille 22m3/h auto réglable (sur ouvrant)

Article 3.5 : Chambres : Fenêtre 2 vantaux: larg. 1400mm*haut 1350mm :

             Gamme Réhau design ou équivalent
             Dormant 60
             Dim Tableaux
             Vitrage 4/16/4 faible émissivité
             Gaz Argon
             Volet roulant tablier ALU
             Manœuvre électrique filaire
             Coté de manœuvre VR standard
             1 mortaise+grille 22m3/h auto réglable (sur ouvrant)

Article 3.6 : Entrée : Porte d’entrée décorative PVC : larg. 900mm*haut2210 :

             Gamme Réhau design ou équivalent
             Dormant 98
             Dim Tableaux
             Gauche tirant
             Préciser la hauteur de la poignée
             Gamme prestige

     Toutes les marques des équipements cités dans les bordereaux des prix sont données à titre
  indicatif et peuvent être remplacées par un matériel équivalent.

                                                12
LOT 03 : MENUISERIE INTERIEURE ET PARQUET

NB: les quantités sont à vérifier par l’entreprise
                        CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1.1 - Objet du marché
      Le présent document concerne la description des travaux lot 05 pour l'ensemble des ouvrages de:
Menuiserie intérieure et Parquet, nécessaires pour les travaux de logement 7A rue Emile Zola 31190
AUTERIVE.

Article 1.2 - Indications au CCTP
        L’entrepreneur du présent lot devra la fourniture de tous les matériaux et le matériel nécessaire à
leur mise en œuvre ainsi que tous les transports et manutentions diverses
        Il sera également dû, tous les travaux annexes nécessaires à la parfaite tenue et finition des ouvrages.
        L’entrepreneur ne mettra en œuvre que des produits ayant le classement au feu conforme au
règlement de sécurité.

Article 1.3 - Engagement de l’entrepreneur
        L’entrepreneur de présent lot sera tenu de prendre connaissance de toutes les pièces du dossier de
consultation. Au vu de ces documents, il devra apprécier les sujétions et incidences que les ouvrages
des autres corps d’état pourraient avoir sur ses propres ouvrages.
        L’entreprise est réputée s’être assurée qu’il n‘y a ni manque, ni double emploi dans les prestations
fournies au titre de chaque chapitre du lot dont elle est responsable afin d’assurer un achèvement
complet des travaux dans les règles de l’art et pour la bonne construction.
        L’entrepreneur sera tenu de prévoir dans ses dépenses tout ce qui doit normalement entrer dans le
prix d’une construction à forfait pour les travaux de son lot.

Article 1.4 - Consistance des travaux
       D'une manière générale, tous ces travaux comprennent la fourniture et la mise en œuvre des
matériaux ainsi que les moyens matériels permettant leur réalisation.

         La présente liste n'étant pas exhaustive, l'entreprise aura pour obligation d'exécuter outre les travaux
décrits au descriptif ou représentés sur les plans, toutes autres prestations non définies mais rendues
nécessaires pour le parfait achèvement des ouvrages selon les règles de l'art de construire.

        L’entreprise du présent lot exécutera les travaux dans le respect des règles d'hygiène et de sécurité.
.
Article 1.5- Hygiène, sécurité et conditions de travail
         Avant tout commencement des travaux, l’entrepreneur devra réceptionner les supports sur lesquels
il vient s’appliquer. En l’absence de réserves faites par écrit, à ce stade, il ne saura se prévaloir d’aucune
sujétion dans l’exécution de ses propres travaux.
                                                       13
CHAPITRE 2 - SPECIFICATIONS TECHNIQUES

Article 2.1 - Normes et règlements
         Les travaux, objets du présent lot seront exécutés conformément aux clauses et conditions générales
des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir :
- les règles de sécurité éditées par le Ministère du Travail ;
- le code de la construction et de l’habitation.
- l’arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l’incendie des bâtiments d’habitation ;
- le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) ;
- le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
- les documents techniques applicables aux travaux de Menuiserie Bois - PVC ;
- les Normes Françaises Homologuées (NF), en particulier les normes :

Article 2.2 - Réception du support
        Avant toute exécution, l'entrepreneur assurera le nettoyage et le dépoussiérage du support qui devra
être débarrassé de toutes traces de plâtre et réceptionner les chapes exécutées par le lot Carrelage. Il ne pourra
pas, par la suite se prévaloir du mauvais état du support dans le cas d'une mauvaise tenue ou présentation de
son revêtement.

                           CHAPITRE 3 - DESCRIPTION DES OUVRAGES

Article 3.1 – Parquet

        Remplacement à l’identique, parquet en chêne à clouer sélection A, sur lambourde existante.
Position: Salon, Séjour et Chambre1.
        Ponçage et vitrification 3 couches de l’ensemble du parquet.
Position: Salon, Séjour, Chambre1 et Chambre2.
        Pose de l’ensemble parquet.
Démontage parquet, enlèvement des déchets.
Article 3.2 – Plinthes :

        Fourniture de plinthes en pin, à peindre de 100 mm.
Position: Salon, Séjour et chambre1
        Pose de l’ensemble plinthes.

Article 3.3 – Portes :

       Fourniture de bloc de portes isoplane alvéolaire, cadre de 98, serrure condamnation WC,
Salle de bains, poignée JAZZ, arrêt de porte, ajustage pose lot plâtrerie.
                    204*63

                     204*73

                     198*73
                                                       14
Article 3.4 – Porte placard :
        Fourniture et pose de porte placard coulissant 250*130.
Gamme acier Uniland, Panneaux 12mm, Blanc structuré, aménagé, étagères mélaminé blanc.

Article 3.5 – Divers :

        Participation déchetterie

Article 3.6 - Nettoyage et protection de chantier

        Le nettoyage des lieux de travail sera à la charge du présent lot et devra être au minimum
hebdomadaire.
        Toutefois, des nettoyages complémentaires pourront avoir lieu sur toute demande du
Maître d'Ouvrage si ce dernier le juge utile.
        Si ces nettoyages n'étaient pas faits, le Maître d'Ouvrage se réserve le droit de les faire exécuter par
une entreprise de son choix et à la charge de l'entrepreneur du présent lot.

      Toutes les marques des équipements cités dans les bordereaux des prix sont données à titre
   indicatif et peuvent être remplacées par un matériel équivalent.

                                                       15
LOT 04 : REVETEMENT DE SOL

NB: les quantités sont à vérifier par l’entreprise

                             CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS GENERALES

Article 1.1 - Objet du marché
      Le présent document concerne la description des travaux lot 05 pour l'ensemble des ouvrages de:
Revêtement de sol, nécessaires pour les travaux de logement 7A rue Emile Zola 31190 AUTERIVE.

Article 1.2 - Indications au CCTP
        L’entrepreneur du présent lot devra la fourniture de tous les matériaux et le matériel nécessaire à
leur mise en œuvre ainsi que tous les transports et manutentions diverses
        Il sera également dû, tous les travaux annexes nécessaires à la parfaite tenue et finition des ouvrages.
        L’entrepreneur ne mettra en œuvre que des produits ayant le classement au feu conforme au
règlement de sécurité.

Article 1.3 - Engagement de l’entrepreneur
        L’entrepreneur de présent lot sera tenu de prendre connaissance de toutes les pièces du dossier de
consultation. Au vu de ces documents, il devra apprécier les sujétions et incidences que les ouvrages
des autres corps d’état pourraient avoir sur ses propres ouvrages.
        L’entreprise est réputée s’être assurée qu’il n‘y a ni manque, ni double emploi dans les prestations
fournies au titre de chaque chapitre du lot dont elle est responsable afin d’assurer un achèvement
complet des travaux dans les règles de l’art et pour la bonne construction.
        L’entrepreneur sera tenu de prévoir dans ses dépenses tout ce qui doit normalement entrer dans le
prix d’une construction à forfait pour les travaux de son lot.

Article 1.4 - Consistance des travaux
       D'une manière générale, tous ces travaux comprennent la fourniture et la mise en œuvre des
matériaux ainsi que les moyens matériels permettant leur réalisation.

         La présente liste n'étant pas exhaustive, l'entreprise aura pour obligation d'exécuter outre les travaux
décrits au descriptif ou représentés sur les plans, toutes autres prestations non définies mais rendues
nécessaires pour le parfait achèvement des ouvrages selon les règles de l'art de construire.

        L’entreprise du présent lot exécutera les travaux dans le respect des règles d'hygiène et de sécurité.

Article 1.5 - Moyens à mettre en œuvre
        L’entrepreneur prévoira forfaitairement dans son prix tous les moyens nécessaires à une bonne
                                                     16
exécution de ses travaux. Il aura, entre autre, la charge des échafaudages, moyen de levage, protection des
ouvriers travaillant sur le chantier, conformément aux mesures décrites dans le plan général de coordination
en matière de sécurité et de protection de la santé

      Toutes les marques des équipements cités dans les bordereaux des prix sont données à titre
   indicatif et peuvent être remplacées par un matériel équivalent.

       .

                                                     17
Article 1.6 - Coordination chantier
         L’entrepreneur se mettra en rapport avec les titulaires des autres corps d’état pour assurer une
parfaite finition de ses ouvrages, en particulier en ce qui concerne le raccordement avec les autres
matériaux de revêtement, les raccords au pourtour des passages de canalisations ou autres,
l’épaisseur des réservations, etc.

        L'entrepreneur devra tenir compte des sujétions qui résultent de l'emploi des éléments
standards préfabriqués par les autres corps d'état, notamment ceux relatifs aux appareils sanitaires,
huisseries métalliques, etc...

        Les suppléments qui résulteraient du non observation de ces prescriptions pour les travaux de
sa profession seraient entièrement à ses frais, même s'ils concernaient d'autres corps d'état.

Article 1.7 - Hygiène, sécurité et conditions de travail
        Avant tout commencement des travaux, l’entrepreneur devra réceptionner les supports sur
lesquels il vient s’appliquer. En l’absence de réserves faites par écrit, à ce stade, il ne saura se
prévaloir d’aucune sujétion dans l’exécution de ses propres travaux.

                      CHAPITRE 2 - SPECIFICATIONS TECHNIQUES

Article 2.1 - Normes et règlements
        Les travaux, objets du présent lot seront exécutés conformément aux clauses et conditions
générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir :
        -les documents techniques applicables aux ouvrages de Revêtements de sol
           - les Normes Françaises homologuées (NF), en particulier les normes

Article 2.2 - Réception du support
        Avant toute exécution, l'entrepreneur assurera le nettoyage et le dépoussiérage du support qui
devra être débarrassé de toutes traces de plâtre et réceptionner les chapes exécutées par le lot
Carrelage. Il ne pourra pas, par la suite se prévaloir du mauvais état du support dans le cas d'une
mauvaise tenue ou présentation de son revêtement.

                        CHAPITRE 3 - DESCRIPTION DES OUVRAGES

Article 3.1 – Faïence

        Fourniture et pose de faïence 20*20 blanche ou couleur y compris la réalisation des joints.

Position:

     Salle de Bain Ht 1.80m.
     WC

                                                   18
 Cuisine Ht 1.40m.
        .
Article 3.2 – Carrelage :

        Nettoyage sol en carrelage

Position:

       Dégagement
       WC
       Cuisine
       Salle de Bain

Article 3.3 - Nettoyage et protection de chantier
        Le nettoyage des lieux de travail sera à la charge du présent lot et devra être au minimum
hebdomadaire.
        Toutefois, des nettoyages complémentaires pourront avoir lieu sur toute demande du
Maître d'Ouvrage si ce dernier le juge utile.
        Si ces nettoyages n'étaient pas faits, le Maître d'Ouvrage se réserve le droit de les faire
exécuter par une entreprise de son choix et à la charge de l'entrepreneur du présent lot.

       Toutes les marques des équipements cités dans les bordereaux des prix sont données à
   titre indicatif et peuvent être remplacées par un matériel équivalent.

                                                  19
LOT 05 : PEINTURE

NB: les quantités sont à vérifier par l’entreprise
                       CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS GENERALES

Article 1.1 - Objet du marché

      Le présent document concerne la description des travaux lot 6 pour l'ensemble des
ouvrages de : peinture nécessaires pour les travaux de logement 7A rue Emile Zola 31190
AUTERIVE.
Article 1.2 - Limite de prestation

       Il est rappelé que l’entreprise du présent lot devra prévoir à sa charge tous les travaux
nécessaires à une parfaite exécution de l’ensemble des ouvrages concernant ses prestations.
.
Article 1.3 - Engagement de l’entrepreneur

        L’entrepreneur de présent lot sera tenu de prendre connaissance de toutes les pièces du
dossier de consultation. Au vu de ces documents, il devra apprécier les sujétions et incidences
que les ouvrages des autres corps d’état pourraient avoir sur ses propres ouvrages.
L’entreprise est réputée s’être assurée qu’il n ‘y a ni manque, ni double emploi dans les
prestations fournies au titre de chaque chapitre du lot dont elle est responsable afin d’assurer
un achèvement complet des travaux dans les règles de l’art et pour la bonne construction.
L’entrepreneur sera tenu de prévoir dans ses dépenses tout ce qui doit normalement entrer
dans le prix d’une construction à forfait pour les travaux de son lot.

Article 1.4 - Réception des supports

        Avant tout commencement des travaux, l’entrepreneur devra réceptionner les supports
sur lesquels il vient s’appliquer. En l’absence de réserves faites par écrit, à ce stade, il ne
saura se prévaloir d’aucune sujétion dans l’exécution de ses propres travaux.

Article 1.5 - Moyens à mettre en œuvre

        L’entrepreneur prévoira forfaitairement dans son prix tous les moyens nécessaires à
une bonne exécution de ses travaux. Il aura, entre autre, la charge des échafaudages, moyen de
levage, protection des ouvriers travaillant sur le chantier, conformément aux mesures décrites
dans le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.

Article 1.6 - Indications au CCTP

       L’entrepreneur devra la fourniture de tous les produits propres à l’exécution des
travaux, de l’outillage et du matériel d’exécution ainsi que les échelles et échafaudages
nécessaires à leur mise en œuvre de même que tous les transports et manutentions diverses.

                                               20
Article 1.7 - Coordination chantier

        L’entrepreneur se mettra en rapport avec les titulaires des autres corps d’état pour
assurer une parfaite finition de ses ouvrages, en particulier en ce qui concerne le raccordement
avec les autres matériaux de revêtement, les raccords au pourtour des passages de
canalisations ou autres, l’épaisseur des réservations, etc.
        L'entrepreneur devra tenir compte des sujétions qui résultent de l'emploi des éléments
standards préfabriqués par les autres corps d'état, notamment ceux relatifs aux appareils
sanitaires, huisseries métalliques, etc...
Les suppléments qui résulteraient du non observation de ces prescriptions pour les travaux de
sa profession seraient entièrement à ses frais, même s'ils concernaient d'autres corps d'état.

Article 1.8 - Hygiène, sécurité et conditions de travail

         Les règles d’hygiène et sécurité des travailleurs seront conformément au code du
travail, livre 2, titre 2, décret n° 65-48 du 8 janvier 1965 modifié et complété.

                     CHAPITRE 2 - SPECIFICATIONS TECHNIQUES

Article 2.1 - Normes et règlements

        Tant en ce qui concerne leur mise en œuvre que la qualité des produits utilisés, les
ouvrages exécutés par l’entrepreneur chargé du présent lot seront traités avec le plus grand
soin, selon les règles de l’art, et dans le strict respect des textes, règlements et arrêtés en
vigueur à la date de la remise des offres et en particulier :

     Les documents techniques unifiés (D.T.U.)
.
     Les normes françaises AFNOR
.
     Règlements divers
       - Les cahiers du C.S.T.B. avec toute leur mise à jour.
       - Les spécifications U.N.P. regroupées dans un fascicule édité par l’Union Nationale
des Peintres et Vitriers de France.
       - Les décisions du G.P.E.M. - PV (Groupement Permanent d’Etude des Marchés de
       Peintures Vernis et produits annexes.) concernant les diverses spécifications
       applicables aux marches publics.
       En aucun cas, l’Entreprise adjudicataire ne pourra se soustraire aux obligations
contenues dans ces documents. L’offre de prix de l’Entrepreneur sera toujours réputée avoir
été produite compte tenu de toutes ces prescriptions.

Article 2.2 - Conditions d’exécution

2.2.1 - Nature et aspect :

       L’Entrepreneur s’engagera à exécuter les travaux de peinture à l’aide de produits
indiqués dans les articles du présent CCTP.

                                                21
Au cas où l’Entrepreneur exprimerait son désir de substituer l’un des produits de
référence par un produit analogue, il devra apporter la preuve que ce produit de substitution
possède des qualités techniques et des garanties offertes au moins équivalentes à celles du
produit de référence.
- Le système de peinture utilisé devra être compatible avec les matériaux (subjectiles) sur
lesquels il sera appliqué.
- Les qualités d’aspect seront exécutées en fonction du subjectile, du système appliqué et du
degré souhaité par l’Architecte.

2.2.2 - Qualité des matériaux :
        Les produits mis en œuvre seront de première qualité non éventés de marque
solidement établie, devront avoir reçu l’agrément du CSTB et seront couverts par la garantie
de ces produits. Cette garantie étant à remettre au moment des opérations préalables de
réception.
Le choix de ces produits sera adapté à la nature des subjectiles.

2.2.3 - Contrôle de produits :

        Le Maitre d’Ouvrage se réserve le droit de faire procéder à des prélèvements de
produits en cours des travaux de peinture. En cas de fraude, outre les abattements appliqués
sur les travaux antérieurs, voire le refus pur et simple des travaux, les frais d’analyse seront à
la charge du présent lot.
Toutes réfections nécessaires sur des conditions non remplies seront exécutées aux frais de la
présente entreprise.
Chaque couche de peinture devra être d’un ton différent, pour s’assurer que l’ensemble des
couches dues par l’entreprise du présent lot ont été exécutées.

2.2.4 - Mise œuvre :

        Les produits seront mise en œuvre suivant les règles de l’art et utilisés uniquement
suivant les prescriptions des fournisseurs.
Les différentes couches d’enduit de colles et de peintures seront exécutées dans le respect des
temps de prise et de séchage de la couche précédente, en tenant compte de l’hygrométrie
ambiante, pour ne pour courir le risque d’une adhérence défectueuse manifestée dans le
temps.
Avant tous travaux de peinture et d’encollage, il sera effectué dans le cadre des prescriptions
ci-après :
- l’époussetage et l’égrenage, le grattage des parties métalliques, de manière à rendre les
surfaces nettes de toutes les souillures du chantier, et ce moment même l’application des
enduits.
- le rebouchage et le ponçage consistant à dissimuler, par un masticage soigneusement
effectué et adapté au subjectile, les défauts, fissures, irrégularités, joints et noeuds de la
menuiserie ou de tout autre support.
En conséquence, il ne sera considéré comme ayant été effectué que lorsque les surfaces
peintes ou tapissées finies ne présenteront aucune trace des défauts antérieurs.
Lorsque les travaux de peinture comporteront une couche d’impression générale, le
rebouchage sera exécuté après l’application de cette impression.

                                                22
Les prix unitaires d’application des différents produits comprendront l’ensemble des
prestations décrites ci-devant et l’ensemble des moyens à mettre en œuvre pour leur
exécution, tels qu’échelles, échafaudages, balancelles, etc.... dans le respect des règles de
sécurité édictées par l’Inspection du Travail.

2.2.5 - Couche primaire :

La couche d’impression des menuiseries bois, suivant les prescriptions du lot
MENUISERIE, sera exécutée à la demande de cet Entrepreneur par la présente Entreprise soit
en atelier, soit sur chantier dès la livraison de ces menuiseries.
Article 2.3 - Echantillonnage

        Un échantillonnage complet et à jour des teintes de peinture en finition et des
revêtements muraux entrant dans les catégories définies ci-après, sera remis au choix du
Maître d’Ouvrage avant toute commande et exécution. Les teintes et les produits retenus
feront l’objet d’un document détaillé de chantier, consignant les choix dans les appellations et
leur désignation. Ce document sera conservé au bureau de chantier jusqu’à la livraison des
ouvrages.

                     CHAPITRE 3 - DESCRIPTION DES OUVRAGES

Article 3.1 – Plafonds :

Les travaux s'effectueront conformément au DTU 59-1, et observeront les phases successives
suivantes :
     Travaux préparatoires
     Impression sur placo neuf
     Finition 2 couches de peinture acrylique mate.

Article 3.2 – Parois verticales :

Les travaux s'effectueront conformément au DTU 59-1, et observeront les phases successives
suivantes :
     Travaux préparatoires
     Impression sur placo neuf
     Finition 2 couches de peinture acrylique mate.

Article 3.3 – Peinture sur les Ouvrage Bois :

   Les travaux s'effectueront conformément au DTU 59-1, et observeront les phases
successives suivantes :
       Brossage, ponçage, essuyage soigné et Travaux préparatoires + 2 couches de Glycéro
       satin :
        Portes de distributions
        Huisseries.

Article 3.4 –Peinture sur les Ouvrage Métalliques :

Les travaux s'effectueront conformément au DTU 59-1, et observeront les phases successives
suivantes sur la Canalisations apparentes PVC et cuivre :

                                                23
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