Rencontre des porteurs de projets jurassiens - 14 décembre 2017 - Comité départemental zones ...

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Rencontre des porteurs de projets jurassiens - 14 décembre 2017 - Comité départemental zones ...
Rencontre
             des porteurs de projets jurassiens
                                  14 décembre 2017
9h – 9h30 : accueil des participants

9h30 – 9h50 : bilan du CDZH pour l’année 2017 et perspectives (C.
Venet – S. Ramond)
9h50 – 10h10 : présentation du nouvel outil de hiérarchisation du Pôle Milieux Humides (M.
Gisbert)
10h10 – 12h : tour d’horizon des projets dans le département du Jura
12h – 12h30 : ZOOM sur le projet confluence Doubs – Loue (Syndicat Mixte Doubs – Loue, D.
Chaize)

                      Rencontre des porteurs de projets jurassiens - CDZH 39 - 14 décembre 2017
Rencontre des porteurs de projets jurassiens - 14 décembre 2017 - Comité départemental zones ...
Bilan et perspectives du CDZH

 Missions du CDZH et bilan de l’animation départementale pour l’année 2017

 Objectifs et orientations du CDZH pour l’année 2018

                  Rencontre des porteurs de projets jurassiens - CDZH 39 - 14 décembre 2017
Rencontre des porteurs de projets jurassiens - 14 décembre 2017 - Comité départemental zones ...
Bilan 2017

         Pilotage et coordination avec l’animation régionale

Comité restreint réuni le 23 novembre 2017

Définitions des missions du CDZH 39 et de son programme d’actions 2018, coordonnées
avec le Pôle MH

Recensement et synthèse des projets de préservation des milieux humides à l’échelle du
département du Jura

                  Rencontre des porteurs de projets jurassiens - CDZH 39 - 14 décembre 2017
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Bilan 2017

               Emergence et accompagnement de projets

A qui s’adresse le CDZH ? aux gestionnaires, propriétaires et usagers des milieux humides
    Collectivités locales
    Syndicats mixtes
    Etablissements publics
    Associations
    Particuliers et usagers des milieux humides

 Participer à des groupes de travail, comités techniques, comités de pilotage de projets
 Appui technique : diagnostic réglementaire, expertise terrain, documents techniques,
  dossiers loi sur l’eau, conseils, bibliographie, suivis, plans de gestion, etc
 Mise en relation d’acteurs
 Diffusion des données d’inventaires
 Communication et valorisation des pratiques préservant les milieux humides
 Appui à la sensibilisation

                   Rencontre des porteurs de projets jurassiens - CDZH 39 - 14 décembre 2017
Bilan 2017

       Animation du réseau de porteurs de projets jurassiens

    Rencontres de porteurs de projets jurassiens
EPTB Saône-Doubs, CD 39, communautés de communes, etc

      Journée technique : 5 mai 2017
Visite de chantier du marais de Panesière (CDZH – FDCJ – PNR HJ)

     Réunion annuelle des porteurs de projets jurassiens (CDZH – SMDL)

Proposition
Animation de groupes de travail thématiques -> ex : reméandrement de cours d’eau
(en fonction des projets qui émergent dans le département)
Objectif : faciliter les partages d’expériences entre acteurs locaux et mise en réseau

                   Rencontre des porteurs de projets jurassiens - CDZH 39 - 14 décembre 2017
Bilan 2017

                        Communication et sensibilisation
    Maire des communes du département
Envoi de plaquettes de communication avec lettre présentant le CDZH et ses missions

     Grand public
Participation à la réalisation de l’exposition itinérante, contrat de rivière Ain amont
Stand à la semaine des Alternatives, Lons-le-Saunier
JMZH 2017 : 5 avril, visite du chantier du marais de Panesière

JMZH 2018 :
   - Chantier participatif au marais du Vernois de Binans, commune de Publy
   (co-organisation CDZH – FDC 39)
   - Visite grand public d’un site en milieu humide, en cours de restauration (à préciser)

     Site internet du CDZH
Un outil de communication pour le grand public et de transmission d’informations pour les
professionnels (travail de mises à jour en cours)

     Monde agricole
                     Rencontre des porteurs de projets jurassiens - CDZH 39 - 14 décembre 2017
Bilan 2017

   Accompagnement technique de la gestion de milieux humides
      Propriétaires particuliers, exploitants agricoles, usagers

Objectifs :
    - Valoriser les bonnes pratiques existantes
    - Répondre à des sollicitations de conseils/expertises de la part de particuliers
    - Multiplier les échanges avec le monde agricole

               -> diagnostic (zone humide, enjeux) sur la base du volontariat
               -> propositions des mesures gestion adaptées et discutées

Etangs : Beaufort (travaux réalisés), Champrougier, Oussières, Saint-Pierre

Neublans-Abergement : mosaïque de milieux humides, probables habitats d’intérêt
patrimonial (relevé en 2018)
-> propositions de gestion à élaborer

Abergement-le-Grand : zones humides agricoles en plaine alluviale (ruisseau du Bois brûlé)
-> restauration de sols hydromorphes tassés : réflexion et propositions de restauration
douce
                    Rencontre des porteurs de projets jurassiens - CDZH 39 - 14 décembre 2017
Orientations 2018 : contexte

-> Mise en place de la GEMAPI qui modifie les acteurs de la restauration des
milieux humides

-> Renégociation du contrat-cadre avec l’Agence de l’Eau RMC

             Rencontre des porteurs de projets jurassiens - CDZH 39 - 14 décembre 2017
Orientations 2018

                                Bilan et actualité de la stratégie territoriale du CDZH
      -> 5 secteurs prioritaires sur 24 définis en 2013
      Bassin versant                      Secteurs prioritaires (2013-2017)                                             Développeur territorial
                                                        Evans                                     EPTB Saône-Doubs (animateur du Contrat de rivière de la vallée du Doubs)
      Doubs moyen
                                          Prés d'Assaut et Corne des Epiciers                                 Communauté d'agglomération du Grand Dôle
                                                                                             Syndicat Mixte d’Aménagement de la Moyenne et Basse Vallée de l’Ognon (SMAMBVO)
          Ognon                                      ZH de l'Ognon
                                                                                                          EPTB Saône-Doubs (animateur du Contrat de rivière Ognon)
                                                                                                                                ONF
Brizotte et petits affluents                           Damparis
                                                                                                               Communauté d’Agglomération du Grand Dole
                                                                                                                         EPTB Saône-Doubs
          Clauge                              Pas de secteurs prioritaires                                     Communauté d’Agglomération du Grand Dole
                                                                                                                                ONF
                                                                                                  EPTB Saône-Doubs (animateur du Contrat de rivière de la vallée du Doubs)
  Basse vallée du Doubs                                Petit Noir
                                                                                                              Communauté d’Agglomération du Grand Dole
                                                        ZH de Lemuy
           Loue                                                                                                    Syndicat Mixte de la Loue (SMIX Loue)
                                                  Basse vallée de la Loue
                                                         Le Bief Salé
                                                                                                                            EPTB Saône-Doubs
           Orain                               Milieux forestiers de l'Orain
                                                                                                                   (animateur du Contrat de rivière Orain)
                                                 Confluence Orain-Doubs
                                                  Sources de la Seille (2)
                               Bassin d'alimentation et de captage (BAC) de Villevieux (1)                                  EPTB Saône-Doubs
           Seille
                                                Sources de la Brenne (3)                                           (animateur du Contrat de rivière Seille)
                                                     Val de Brenne (4)
                                               Aval du bassin de l'Angillon
  Haute vallée de l'Ain                       ZH du plateau de Nozeroy (1)                                             Conseil départemental du Jura
                                                        Combe d'Ain
          Bienne                               Pas de secteurs prioritaires                                                    PNR Haut-Jura
         Valserine                             Pas de secteurs prioritaires                                                    PNR Haut-Jura
                                                      ZH Natura 2000
         Valouse                                       Le Bief d'enfer                                       Communauté de communes de la Petite Montagne
                                                     Légna – Arinthod
                                       Combe Blanchard et la Grande Bourbe (4)
                                         Loisia et captage Graye-et-Charnay (2)
          Suran                                                                                           Syndicat mixte intercommunal Suran et affluents (SMISA)
                                                     Prairie de Praille
                                                         Saint-Julien

      -> Proposition d’une animation concentrée sur ces 5 secteurs en 2018, à définir avec les
      développeurs territoriaux concernés
                                                   Rencontre des porteurs de projets jurassiens - CDZH 39 - 14 décembre 2017
Orientations 2018

                            Mise en place de la GEMAPI
Modification des acteurs en cours : nouvelles structures, nouvelles interlocuteurs

-> Attendre les décisions politiques mettant en place la GEMAPI

-> Identifier et rencontrer les porteurs de compétences GEMAPI et les vice-présidents en
charge au sein de communautés de communes :
      Présentation du CDZH
      Réflexion sur les besoins d’accompagnement des projets que pourrait porter le
           CDZH -> adaptation des missions du CDZH et des priorités de son animation
      Réflexion et révision de la stratégie territoriale
      Animation du réseau de porteurs de projets jurassiens avec ces nouveaux acteurs

-> Table-rondes à destination des élus des communautés de communes
Co-organisées avec les porteurs locaux de compétences GEMAPI
               Qu’est-ce qu’un bassin versant ? Comment fonctionne-t-il ?
                 Pourquoi préserver les milieux aquatiques et humides ?
                 Quels sont les enjeux de la prévention des inondations ?
                    Rencontre des porteurs de projets jurassiens - CDZH 39 - 14 décembre 2017
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