RISQUES LIES À L'UTILISATION DES TELEPHONES PORTABLES AU TRAVAIL - Hoareau David Salasca Aurélie Ternisien Loïc

RISQUES LIES À L’UTILISATION DES
                     TELEPHONES PORTABLES AU
                              TRAVAIL

Hoareau David
Salasca Aurélie
Ternisien Loïc                                               UE5 2007 / 2008
                    Responsables : M. BERNARD et M. ATHUYT

Introduction

   „   Fin d’année 2007 : 50% de la population
       mondiale est équipé d’un téléphone mobile
   „   48 millions d’abonnés en France

   „   Interrogations au niveau du monde du travail :

) Conséquences sur           ) Dangers immédiats
 la santé (court/long           par rapport aux
       terme) ?                 spécificités des
                                   mobiles ?

Plan de la présentation

„   1 - Réglementation

„   2 - Risque biologique

„   3 - Risque ATEX

„   Conclusion

1- Réglementation

Réglementation (1)
            Protection des travailleurs face à l’exposition aux agents physiques

                             Directive 2004/40/CE du 29 avril 2004

                               Obligations pour les employeurs :

  Evaluation des champs            Information des employés            Prise de mesures quand les
électromagnétiques et des                                            « valeurs déclenchant action »
      risques associés                                                     ou les valeurs limites
                                                                      d’exposition sont dépassées

  TRANSPOSITION EN DROIT FRANCAIS AVANT 2008 EN THEORIE…

Réglementation (2)
     Protection des travailleurs face aux risques d’ATmosphères EXplosibles

                                                   Directive 1999/92/CE
                                                   du 16 décembre 1999
        Directive 1994/9/CE
         du 23 mars 1994

                                                Amélioration de la protection des
  Appareils et systèmes de protection      travailleurs susceptibles d’être exposés au
 destinés à être utilisés en zones ATEX       risque d’ATEX (zonage, signalisation,
                                                        prescriptions, etc.)

   Transcrite en droit français (décret    Transcrite en droit français (décret n°2002‐
n°2002‐695 du 30 avril 2002 notamment)       1553 et n°2002‐1554 du 24 décembre
                                              2002, arrêté des 8 et 28 juillet 2003
                                                          notamment)

         Instruments législatifs bien établis, application au sein des
                       entreprises toujours en cours

2- Risque Biologique

Etat des lieux
„   Organisation mondiale de la Santé (OMS)
    1999

„   La Société royale du Canada (1999)

„   Comité d'experts du Royaume-Uni (IEGMP
    2000).

„   Ministère de la Santé + AFSSET (2005)

Cancer
„   Peu probable que le mobile induise ou favorise
    l'apparition de cancers.

„   Augmentation établie du taux d'apparition des
    lymphomes chez des souris génétiquement
    modifiées.

„   Plusieurs études sont en cours pour confirmer cette
    observation et déterminer si ces résultats sont
    applicables à l'homme.
    „   Pas de preuves concluantes

Circulation routière
„   Augmentation du risque d'accident

Autres risques
„   Modifications de l'activité cérébrale,

„   Temps de réaction plus lents,

„   Sommeils agités.

Interférences
„   Proximité de certains dispositifs
    médicaux
    „   pacemakers,
    „   défibrillateurs internes,
    „   certaines prothèses auditives.

„   Interférences possibles avec les
    systèmes électroniques des avions.

Précautions d’usage (1)
„   Evitez de mettre le mobile sur l'oreille lors de la recherche de
    connexion (maximum d'émission des ondes hautes et basses
    fréquences).

„   Pas plus de 2 minutes par appel.

„   Préférez un mobile avec une antenne.

„   Contactez une personne lorsque le niveau de réception - antennes
    relais est le meilleur sinon votre mobile émet des radiations en
    discussion.

„   Ne pas utiliser d'oreillette avec le fil touchant l'antenne
     „   le fil conduit et concentre le faisceau de micro-ondes de l'antenne dans
         l'oreille !

Précautions d’usage (2)
„   Ne pas porter le mobile en veille:
     „   Côté cœur,
     „   Sur le ventre pour une femme enceinte,
     „   Dans la poche avant du pantalon pour un homme
     „   A la ceinture
     ⇒ C'est à dire près des organes sensibles comme la rate ou les reins

„   Ne pas téléphoner en voiture, bus, ascenseur, dans tout espace
    métallique fermé
     „   «cage de Faraday »

„   Obligation faite aux constructeurs de publier le DAS ( Débit
    d’Absorption Spécifique ) sur la boite du mobile. Il doit être inférieur à
    1,5 watts par kilo, une valeur en dessous de laquelle on considère
    pour l'instant que le cerveau ne risque pas d'être affecté par le
    rayonnement électromagnétique des mobiles.

„   Protocole de communication

3 - Risque ATEX

   L’ATEX est «un mélange avec l’air, dans les conditions
atmosphériques, de substances inflammables sous forme de
 gaz, vapeurs, brouillards ou poussières, dans lequel, après
  inflammation, la combustion se propage à l’ensemble du
          mélange non brûlé. » (Directive 1999/92/CE)

Phénomènes mis en cause
    Ondes électromagnétiques

     Production d’étincelles

     Explosion d’une ATEX

Objectifs d’une entreprise

„   Evaluer les risques ATEX ⇒ définition des zones
    ATEX

„   Assurer la prévention et la protection :
       → empêcher la formation d’ATEX;
       → éviter leur inflammation (limiter source d’ignition);
       → réduire les effets d’une explosion.

Moyens mis en œuvre
„   Classement des appareils en fonction du
    type de zone ATEX

Moyens mis en œuvre

„   Systèmes de protection

    „   protection par sécurité à la construction,
    „   enveloppe antidéflagrante,
    „   sécurité augmentée (avec un coefficient de sécurité élevé),
    „   sécurité intrinsèque,
    „   encapsulage,
    „   immersion dans l’huile du matériel électrique,
    „   surpression.

Moyens mis en œuvre                  pour limiter
         les sources d’ignition

„   Utilisation de téléphones
    antidéflagrants (empêche la
    transmission d'une explosion interne de
    l’appareil à l’ATEX environnante)

„   Utilisation de téléphones
    avec sécurité
    intrinsèque (Circuit dans lequel
    aucune étincelle ni aucun effet
    thermique n'est capable de provoquer
    l'inflammation d'une ATEX)

Conclusion

„   Risque biologique
    „   Etudes réalisées sur l’impact des équipements sur la santé ⇒ aucune
        évidence de risque établie
    „   Mais travaux soutenus par les pouvoirs publics afin de :
                - caractériser l’exposition des personnes
                - explorer les mécanismes des effets biologiques des radiofréquences

„   Risque ATEX
    „   Utilisation de téléphones mobiles certifiés ATEX ou ayant une sécurité
        intégrée contre explosion ⇒ Principe de prévention