SNASUB FSU INFOS RAPIDES 59-62 - SNASUB-FSU Lille
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SNASUB FSU
INFOS RAPIDES 59-62
DECLARATION PREALABLE COMMUNE AUX
COMMISSIONS PARITAIRES
AAE - SAENES & ADJENES
Poursuivant sa politique sans tenir compte, ni des organisations syndicales représentatives ni du
mouvement des gilets jaunes qui perdure depuis plus de 6 mois, le Président Macron et son
gouvernement comptent faire adopter au Parlement une loi dite de « transformation de la fonction
publique » dont nombre de dispositions portent gravement atteinte tant aux agents de la fonction
publique qu’aux citoyens au service desquels ils travaillent.
Il en est ainsi, par exemple, de la mise en place d’une instance unique (le comité social d’administration,
pour la fonction publique d’état) en lieu et place des comités techniques et des CHSCT, instance qui
risque de diluer et d’amoindrir les actions dans les domaines essentiels que sont la sécurité, la santé et la
qualité de vie au travail.
Les conditions de travail de nombre de collègues, qu’ils exercent des missions à responsabilités ou non,
se dégradent un peu plus chaque année : faute de moyens, tant matériels qu’humains. Dans ce contexte,
le gouvernement annonce clairement la couleur : c’est le cadet de ses soucis. Osons le parallèle avec
France Telecom, qui, naguère, donnait à ses employés un statut très proche de celui des fonctionnaires.
On connaît la suite : 19 suicides entre 2006 et 2009 et un procès pour la direction de l’époque.
C’est aussi le cas avec la suppression des compétences des CAP en matière de promotion et de mobilité.
Cette mesure va en effet favoriser une gestion opaque et obliger les personnels à former des recours
pour faire valoir leurs droits s’ils estiment avoir été spoliés.
Le travail est avant tout un acte collectif. Il ne s’agit pas, comme voudraient le faire croire les néo-
libéraux, d’une juxtaposition ou d’une somme d’actes individuels plus ou moins brillants, mais bien d’un
effort conjoint, chacun participant avec ses qualités, ses compétences et ses expériences à une aventure
commune. Chaque année par exemple, l’Education Nationale réussit la prouesse d’amener les élèves de
terminale au baccalauréat et de les faire concourir ensemble, simultanément sur l’intégralité du
territoire. Tous les agents de ce ministère y participent, selon leurs grades et leurs métiers. Il est donc
normal que ces mêmes agents puissent être amenés à la table des commissions paritaires pour pouvoir y
discuter, voire y débattre, de ce qui les concerne au premier chef, à savoir leurs demandes de
promotions ou leurs demandes de mobilité. Rompre avec cette parité c’est instaurer un régime
discrétionnaire, pour ne pas dire autoritaire.
Syndicat National de l'Administration Scolaire et Universitaire et des Bibliothèques.
Siège administratif : Bourse du Travail – 276, Boulevard de l’Usine - 59000 LILLE- : 03.20.12.03.31
Le projet de loi prévoit également dans la fonction publique de l’État, de créer à titre expérimental
(entre 2020 et 2025) un dispositif de rupture conventionnelle pour les fonctionnaires, sans préciser quels
seraient les corps concernés.
Ces ruptures donneraient lieu au versement de l’allocation de retour à l’emploi. Le montant de
l’indemnité serait fixé par décret. On instaurerait un droit aux allocations chômage des agents publics
pour des cas de privation d’emploi résultant d’une rupture conventionnelle ou d’une démission donnant
droit à indemnité de départ volontaire (au titre d’une restructuration par exemple).
Sont aussi menacées l’égalité d’accès aux emplois publics et les garanties de neutralité de l’agent public.
Avec le recrutement accru à tous les niveaux de contractuels, la précarité sera encore aggravée, les
contrats de mission à durée déterminée pouvant être rompu à tout moment.
Les recrutements de contractuels se feront notamment sur des fonctions nécessitant des compétences
techniques spécialisées ou nouvelles, pour lesquelles « l’autorité de recrutement » n’est pas en mesure
de pourvoir l’emploi avec un fonctionnaire présentant l’expertise ou l’expérience professionnelle
adaptée aux missions à accomplir. Nul doute que « l’autorité de recrutement » saura en jouer
habilement. Il s’agit donc clairement d’inscrire le recours au contrat comme une modalité ordinaire de
recrutement d’agents publics en concurrence avec l’emploi titulaire.
Malgré les consultations des instances supérieures de la Fonction publique (où le gouvernement s’est
montré peu respectueux d’un dialogue social de qualité), et après que toutes les organisations
représentatives de la fonction publique aient donné un avis défavorable au projet de loi dit de
transformation de la fonction publique, nous réaffirmons notre volonté de mettre en œuvre un
processus de mobilisation inscrit dans la durée.
Syndicat National de l'Administration Scolaire et Universitaire et des Bibliothèques.
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CAPA SAENES du 24 mai 2019
Les résultats ci-dessous ne seront définitifs qu’à réception des arrêtés pris par Mme la Rectrice.
1 Intégrations dans le corps des SAENES
Intégrations suite à une procédure de détachement
2 personnels étaient concernés et ont reçu un avis favorable.
Intégrations suite à une procédures de reclassement
2 personnels étaient concernés et ont reçu un avis favorable.
Examens des rapports de stage - Titularisation
En concours externe 9 personnes étaient concernées 8 ont obtenu un avis
favorable.
En concours interne 11 personnes étaient concernées et 8 ont obtenu un avis
favorable.
Titularisation au titre des Emplois Réservés Défense (ERD)
1 personnel a obtenu un avis favorable.
Titularisation au titre des Bénéficiaires de l’Obligation à l’Emploi (BOE)
3 personnels étaient concernés et 2 ont reçu un avis favorable.
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Siège administratif : Bourse du Travail – 276, Boulevard de l’Usine - 59000 LILLE- : 03.20.12.03.312 Résultats du mouvement intra-académique
115 demandes de mutation ont été déposées, 45 demandes (soit 38,3%) ont été satisfaites
(38,9% en 2018).
On constate pour la 2ème année consécutive une baisse des demandes de mutation
satisfaites. 57% des demandes obtenues le sont sur le premier vœu (69% en 2018).
Nous sommes intervenus sur l’envoi de lettres par l’administration à certains collègues
ayant postulé au mouvement au motif qu’ils ne respectaient pas une ancienneté de trois ans
sur le poste occupé. Ces lettres étant mal formulées, nous avons souhaité qu’elles ne soient
plus adressées ou que leur formulation reprenne, stricto sensu, le texte de la circulaire à
laquelle elles renvoient à savoir :
BO Spécial n°7 du 22 novembre 2018 – Note de service n°2018-134 du 21 novembre 2018.
« C’est pourquoi pour l’ensemble des personnels (…) la DGRH préconise une stabilité sur
poste de trois ans sauf situation particulière. Ces dernières feront l’objet d’un examen
attentif. »
« Dans le cadre des mouvements inter-académiques les demandes de mutation formulées
par des agents ne relevant pas d’une priorité légale et ayant une faible ancienneté de poste
seront examinés au regard de leur comptabilité avec l’intérêt du service »
Il est donc clair que les agents relevant d’une priorité légale ne sont pas concernés par
cette préconisation (ce sont, notamment pour les commissions paritaires académiques, les
cas de rapprochement de conjoint ou la prise en compte du handicap).
Les autres cas de figure doivent être impérativement examinés quelles que soient leurs
anciennetés de service.
L’administration n’a donné aucune suite favorable aux cas évoqués (3) par les commissaires
paritaires. Ces cas auraient permis, s’ils avaient obtenu un avis favorable, un élargissement
du mouvement pour d’autres personnels. Dix autres cas de figure n’ont pas été pris en
compte car leurs demandes de mutations ne pouvaient être satisfaites.
Sur l’ensemble (23) des avis défavorables dix avaient été levés par l’administration
préalablement à la CAPA.
Trois postes de gestion matérielle seront proposés à l’issue du mouvement à des personnels
n’ayant pu obtenir satisfaction quant à leurs demandes de mutation initiales. Le critère
principal retenu par l’administration pour proposer ces postes étant celui de la proximité
géographique avec les vœux réalisés au préalable. Ces mutations sont indiquées en italique
dans le tableau page suivante.
Enfin, nous avons respecté l’anonymat des personnels n’ayant pu obtenir leurs mutations.
Syndicat National de l'Administration Scolaire et Universitaire et des Bibliothèques.
Siège administratif : Bourse du Travail – 276, Boulevard de l’Usine - 59000 LILLE- : 03.20.12.03.31NOM Prénom ANCIENNE AFFECTATION NOUVELLE AFFECTATION
0592610S LP Pierre-Joseph Laurent,
Mme ANSELIN Cynthia Mouvement inter académique
Aniche
Mme BARBIEUX Celine, 0599999Y DSDEN du Nord, Lille 0620219B CLG Riaumont, Lievin
0590018Z LPO J. de Forest,
0590018Z LPO Jesse De Forest,
Mme BELKHEIR Jamila Avesnes/Helpe
Avesnes/Helpe
0590112B LGT Dupleix, Landrecies
0622098U Clg Emile Zola, Fouquieres Les
Mme BOULOUIZ Rachida 0590283M Rectorat de Lille
Lens
Mme BOUSMAH Malika 0599999Y DSDEN du Nord, Lille 0590283M Rectorat de Lille
0620198D Clg Albert Camus Bruay La
Mme CHARTIER Corinne 0594523W Clg Guy Mollet Lomme
Buissière
M. DECLERCQ Philippe Mouvement inter académique 0590283M Rectorat de Lille
0624430D Lgt Gambetta Arras
M. DELEHAYE Christian 0620031X Clg Carlin Legrand Bapaume
0623014P Clg Paul Verlaine St Nicolas
M. DESPRET Robert Aucune affectation libérée 0592714E Clg Mendes-France Tourcoing
Mme DUREUX Claire 0590295A CIO Cambrai 0590035T Lgt Fénelon Cambrai
Mme FAVERO Delphine 0590007M Clg Anatole France Anzin 0595277R Clg Jacques Prévert - Caudry
Mme FENZI Nassima 0597065J Université de Lille 0590283M Rectorat de Lille
0590018Z LPO Jesse De Forest Avesnes
M. GITTA Michael 0594168K Clg Jean Zay Feignies
Sur Helpe
Mme GUILBERT Lucile 0590282L Lgt Jules Mousseron Denain 0590107W Clg Jean Moulin Iwuy
Mme HERDIER Fanny 0599999Y DSDEN du Nord, Lille 0620236V IEN Samer
0620257T LP Alain Savary, Arras 0623314R Clg Simone Signoret, Bruay La
M. KACZMAREK Thomas
0620256S LPO Guy Mollet, Arras Buissiere
0620198D Clg Albert Camus - Bruay La
Mme KLEIN Marguerite 0620027T Lgt Pablo Picasso Avion
Buissiere
0594295Y Clg Du Westhoek
Mme LANDY Barbara 0595480L LP Ile Jeanty Dunkerque
Coudekerque Branche
Mme LAREPPE Maite Aucune affectation libérée 0590283M Rectorat de Lille
Mme LECOCQ Julie Mouvement inter académique 0624440P LPO d'Artois Noeux Les Mines
Mme LEFEVRE Claudette Université de Lille 0599999Y DSDEN du Nord, Lille
Mme LINE Chantal Aucune affectation libérée 0593177H Clg Jean Zay Lomme
Mme MOUKHTARI Hanane 0597065J Université de Lille 0590283M Rectorat de Lille
Mme NACHTERGAELE 0594295Y Clg Du Westhoek Coudekerque
0590155Y Clg Descartes Mons En Barœul
Valérie Branche
Mme NAPIERALA Delphine 0624440P LPO d'Artois Noeux Les Mines 0599999Y DSDEN du Nord, Lille
0623328F LP Henri Senez Henin
Mme NOWAK Sandrine 0590238N Clg Romain Rolland Waziers
Beaumont
Mme PAJOT Karine 0595786U LT Jean Prouvé, Lomme 0590283M Rectorat de Lille
M. PAMART Francois 0590283M Rectorat de Lille 0590034S Lgt Paul Duez Cambrai
0620093P Lgt Fernand Darchicourt Henin
Mme PATTIN Isabelle 0590283M Rectorat de Lille
Beaumont
Mme PEDERENCINO Valerie 0620219B Clg Riaumont Lievin 0620108F LGT Condorcet Lens
Mme PETIT Ariane Mouvement inter académique 0629999G DSDEN du Pas-de-Calais, Arras
Mme PICCO Sylvie 0590283M Rectorat de Lille 0623328F Lp Henri Senez Henin Beaumont
0593490Y Clg Jean Lemaire de Belges, 0596926H CIO Sambre/Avesnois ,
M. POUCHAIN Jean-Philippe
Bavay Maubeuge
Mme REBIAI Fadila 0590216P LP Le Corbusier Tourcoing 0590155Y Clg Descartes Mons En Baroeul
Syndicat National de l'Administration Scolaire et Universitaire et des Bibliothèques.
Siège administratif : Bourse du Travail – 276, Boulevard de l’Usine - 59000 LILLE- : 03.20.12.03.31NOM Prénom ANCIENNE AFFECTATION NOUVELLE AFFECTATION
M. RIGAUT Philippe 0599999Y DSDEN du Nord, Lille 0622096S Clg Jean Rostand Marquise
0590192N LGT Ernest Couteaux St Amand
Mme RIVAS Annick Mouvement inter académique
Les Eaux
Mme ROOSE Deborah 0599999Y DSDEN du Nord, Lille 0590258K Lgt Gaston Berger Lille
Mme ROULA Sofia 0599999Y DSDEN du Nord, Lille 0590283M Rectorat de Lille
0620039F Clg Jacques-Yves Cousteau
Mme SPELLEMAEKER Celine 0620031X Clg Carlin Legrand Bapaume
Bertincourt
M. TOURNAY Jonathan 0590283M Rectorat de Lille 0599999Y DSDEN du Nord, Lille
M. VIENNE Gaetan 0590283M Rectorat de Lille 0595867G Lgt Europeen Montebello Lille
0593246H Clg Desrousseaux Armentieres
Mme VILLE Valerie Aucune affectation libérée
0593246H LGT Jean Perrin Lambersart
Mme WATERLOO Virginie 0595277R Clg Jacques Prevert, Caudry 0594392D Clg Pablo Neruda Wattrelos
Mme WCISLO Fabienne 0590283M Rectorat de Lille 0620211T CIO Arras
0592610S LP Pierre-Joseph Laurent 0593676A Clg Paul Langevin, Avesnes les
M. WOZNIAK Yannick
Aniche Aubert
Les collègues mutés dans les DSDEN et le Rectorat doivent participer à la
mobilité interne aux services. Les modalités et le calendrier sont déjà
disponibles sur le thémasite dédié sur le portail EDULINE (connectez-vous
avant de cliquer sur le lien pour plus de facilités d’accès)
https://eduline.ac-lille.fr/nuxeo/site/sites/mobilite_pers_adm).
Les postes vacants ou susceptibles d’être vacants y seront publiés et actualisés après les
CAPA.
3 Liste d’aptitude et tableaux d’avancement 2019 :
Comme l’an dernier, la CAPA s’est déroulée dans une ambiance cordiale entre les
représentants du personnel et l’administration. Il y a eu de nombreux échanges, notamment
pour les dossiers qui ne ressortaient pas à la fois des listes de l’administration et des
représentants. Malheureusement cette année, compte tenu d’un nombre de promotions
encore réduit, les listes définitives sont restées identiques à celles proposées par
l’administration. Chaque dossier présenté lors de la CAPA méritait d’être retenu. Aucun
arbitrage n’a été possible. Toutefois dans le cadre des listes d’aptitudes, les candidats des
représentants des personnels ont pu être intégrés à la liste complémentaire.
Comme chaque année, nous constatons que le nombre de promotions devient plus étroit
qu’un jean slim en taille XS… Les collègues mériteraient pourtant vraiment des campagnes
de promotions dignes de ce nom, mais quoi qu’il en soit dans des proportions très
différentes du saupoudrage actuel.
Le constat est le suivant : l’administration comme les représentants se retrouvent
confrontés à des candidatures de niveaux équivalents mais pour lesquelles ils ne peuvent
donner satisfaction à l’ensemble faute de moyens suffisants.
Syndicat National de l'Administration Scolaire et Universitaire et des Bibliothèques.
Siège administratif : Bourse du Travail – 276, Boulevard de l’Usine - 59000 LILLE- : 03.20.12.03.31En EPLE et dans les Services académiques :
Les candidats sont sélectionnés en tenant compte à la fois des responsabilités assumées, de
la richesse du parcours professionnel, de la diversité des postes occupés, des qualités de
référent ou de formateur et des fonctions d’encadrement, de la technicité requise et de
l’exposition (en éducation prioritaire) du ou des postes occupés. L’ancienneté sert à
départager les candidats à valeur égale in fine.
L’administration continue également de porter un regard bienveillant sur l’âge des
candidats.
Il en va de même pour la répartition équitable des promotions au sein des services.
Nous avons (encore…) rappelé notre attachement à la mise en œuvre d’un barème car nous
considérons (toujours…) que c’est la seule façon de départager de manière réellement
équitable et objective les candidats. L’administration n’a pas donné de suites favorables à
notre demande.
Nous avons, comme l’an dernier, proposé des dossiers lorsque ceux-ci ne faisaient pas
partie des dossiers présentés par l’administration. Nos propositions ont été étudiées très
sérieusement et parfois même retenues pour les listes complémentaires, mais plus au-delà.
Beaucoup de dossiers (et même une liste complète) ont fait consensus cette année entre
l’administration et les représentants des personnels.
Les candidatures évoquées qui n’ont pu être retenues, sont inscrites au procès-verbal de la
CAPA. Les représentants restent vigilants sur ce point, et en cas de nouvelle candidature
l’année suivante, les réexaminent avec attention. Nous invitons donc les collègues à ne pas
se décourager et à représenter leur candidature si possible en les enrichissant ou en les
retravaillant.
Pour l’Enseignement supérieur :
Comme l’an dernier, les classements réalisés par les CPE ont été retenus. Il est toujours
parfaitement regrettable que le faible nombre de promotions ne permette pas de les
satisfaire toutes.
Nous nous tenons à la disposition des collègues qui souhaiteraient échanger sur les
promotions par tableaux d’avancement et/ou liste d’aptitude.
Les promotions sont réparties entre les EPLE, les Services académiques et
l’Enseignement supérieur proportionnellement au nombre de collègues « ayant
droit » y exerçant leurs fonctions.
Syndicat National de l'Administration Scolaire et Universitaire et des Bibliothèques.
Siège administratif : Bourse du Travail – 276, Boulevard de l’Usine - 59000 LILLE- : 03.20.12.03.31Liste d’aptitude d’accès au corps des SAENES 14 promotions
386 candidats (EPLE : 152 / SERVICES : 124 / SUPERIEUR : 110)
NOM Prénom AFFECTATION ACTUELLE
1 CHESSE Muriel Rectorat DSI
2 HORENT Paulette Université de Lille
3 CASTERMANT Cédric Collège Lamartine CAMBRAI
4 QUERSIN Corinne DSDEN NORD - DPEP
5 CLEMENT Sandrine Université polytechnique VALENCIENNES
6 ROPITAL Natacha Collège Roger Salengro SAINT POL SUR TERNOISE
7 LE BORGNE Véronique Circonscription d'Arras ASH
8 JEDROWIAK Monique COMUE
9 CAFFIEZ Christèle Lycée Edouard Branly BOULOGNE SUR MER
10 DELANNOY Gaëtan Collège Léo Lagrange FOURMIES
11 RENONCOURT Nathalie Lycée Ribot SAINT OMER
12 FAVRE Valérie Cité scolaire Camille CLAUDEL
13 DEZEURE Joël Collège Paul Eluard SAINT ETIENNE AU MONT
14 SOILEUX Francine Collège Jehan Froissart QUIEVRECHAIN
Quelques collègues ont été retenus sur liste complémentaire en cas de désistements sur la
liste principale.
NOM Prénom AFFECTATION ACTUELLE
LC 1 SOUFFLET Pascale Collège Nina Simone LILLE
LC 2 BAUDELLE Gaëtan Lycée Paul Hazard ARMENTIERES
LC 3 MALHERBE Emmanuelle Rectorat DEPA
LC 4 PENNEL Pascale Lycée Ernest Couteaux ST AMAND LES EAUX
LC 5 MARCANT Valérie IEN GRAVELINES
LC 6 TAMPERE Virginie Université du Littoral
LC 7 CLIPPE Karine LP Laurent ANICHE
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Siège administratif : Bourse du Travail – 276, Boulevard de l’Usine - 59000 LILLE- : 03.20.12.03.314 Tableau d’avancement au 2ndgrade de SAENES (Classe Supérieure) 22 promotions
176 candidats (EPLE : 91/ SERVICES : 43 / SUPERIEUR : 42)
RANG NOM Prénom AFFECTATION ACTUELLE
1 WATTELLE Anne Rectorat DEPA
2 VILLAUME Isabelle LP Plaines du Nord GRANDE SYNTHE
3 LUQUET Emmanuèle CROUS LILLE
4 DEWUITE Marie-Annick Rectorat DRH
5 FERNAND Caroline Collège Romain Rolland HERSIN COUPINGY
6 BEKAERT Sylvie Ecole centrale LILLE
7 MAANINOU Estelle Rectorat DFP
8 VINCHON Jérôme Collège Maurice Piquet ISBERGUES
9 TURPIN Magali Université de Lille
10 VERCRUYSSE Nadine Rectorat DEC
11 LANDY Barbara Collège du Woesthek COUDEKERQUE BRANCHE
12 MAGNE Coralie Université de Lille
13 LEMAIRE Anne DSDEN Nord
14 PAPAREMBORDE Laurence Lycée Jean Perrin LAMBERSART
15 NEUTS Maryse Université du Littoral
16 JONET Roger IEN Valenciennes Centre
17 MAZARI Louiza Lycée Colbert TOURCOING
18 CACHEUX Corinne Lycée Louis Blériot CAMBRAI
19 DECUYPER Jérémie Lycée Jean Bart DUNKERQUE
20 JARASZKIEWICZ Chistelle Collège David Marcelle BILLY MONTIGNY
21 REBIAI Fadila LP Le Corbusier TOURCOING
22 SPELLEMAEKER Céline Collège Carlin Legrand BAPAUME
Tableau d’avancement au 3egrade de SAENES(Classe Exceptionnelle)11promotions
107 candidats (EPLE : 53 / SERVICES : 29 / SUPERIEUR : 25)
RANG PRENOM AFFECTATION ACTUELLE
1 MALAGIE Véronique DFP Rectorat DPP
2 FACON Béatrice CROUS LILLE
3 CHEDE Isabelle Lycée Louis Pasteur SOMAIN
4 COUPEZ Caroline DSDEN Nord
5 DEBARGE Martine Université d'Artois
6 DUFOUR Pascal Collège Jean Monnet GRAND FORT PHILIPPE
7 WATTENNE Alain IEN VALENCIENNES ANZIN
8 LENGLEZ Isabelle Collège Anatole France SIN LE NOBLE
9 PARENT Isabelle Rectorat DPE
10 DUQUENNE Isabelle Lycée Professionnel des Monts de Flandre HAZEBROUCK
11 GITTA Michaël Lycée Jessé de Forest AVESNES SUR HELPE
Vos commissaires paritaires
Carole Anne-Marie Laurent Antoine Nicolas Peggy
WURTZ DETHOOR DELBECQ RENONCOURT BOUS TAILLANDIER
Syndicat National de l'Administration Scolaire et Universitaire et des Bibliothèques.
Siège administratif : Bourse du Travail – 276, Boulevard de l’Usine - 59000 LILLE- : 03.20.12.03.31Vous pouvez aussi lire
