Taxe d'apprentissage 2015 - Investissez dans les talents de demain
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Taxe d’apprentissage
Investissez dans
les talents de demain
Nos habilitations
Pour le hors quota :
ESSEC et/ou EPSCI-BBA
2015 catégorie B
Pour le quota :
CFA Groupe ESSEC
ÉDITO
L’ESSEC aujourd’hui c’est :
La taxe d’apprentissage a toujours représenté un enjeu vital pour
notre institution. Elle contribue en effet au financement de 20 %
du budget de l’ESSEC et fait tout simplement vivre notre modèle ne gamme complète de formations (Grande
U
pédagogique : révéler les talents et créer des trajectoires uniques ! École, BBA, Mastères Spécialisés, MSc, MBA,
Doctorat, Executive Education)
Dans un monde où l’enseignement supérieur est désormais
globalisé, où la concurrence est exacerbée et internationale,
notre école s’est engagée pour et avec ses étudiants, professeurs 3 campus (Cergy, Paris-La Défense, Singapour)
et personnels dans des projets novateurs autour de notre
stratégie « ESSEC 3i » tournée vers l’innovation, l’implication et
l’internationalisation. 4558 étudiants en formation initiale
En versant votre taxe d’apprentissage à l’ESSEC, vous soutenez
5000 managers en formation continue
la formation des managers de demain, capables de s’adapter, de
comprendre, de relever les défis auxquels vous êtes confrontés et
de piloter de grands projets innovants, dans un environnement 46 000 Alumni dans le monde
multiculturel.
3 000 entreprises partenaires
6
38 apprentis
en mission en entreprise en 2014
Jean-Michel BLANQUER
Directeur Général de l’ESSEC
LA TAXE D’APPRENTISSAGE EST LE SEUL IMPÔT
DONT LES ENTREPRISES ONT LA LIBRE AFFECTATION !
Elle vous permet de soutenir les écoles qui offrent des formations professionnalisantes via un CFA (Centre de Formation
des Apprentis). Dans une moindre mesure, elle vous offre également la possibilité de soutenir d’autres établissements de
formation, qui vous tiennent à cœur, si ceux-ci sont habilités.
L’ESPRIT PIONNIER AU CŒUR DE LA
L’innovation au service de la création L’internationalisation
et de la transmission des savoirs au service du rayonnement
Notre capacité à faire émerger et à transmettre des savoirs L’ESSEC a toujours été une école ouverte sur le monde. Au-
nouveaux, à la fois originaux, pertinents et à fort impact, jourd’hui cela nous permet d’être une institution multipolaire,
permet de répondre aux besoins de nos étudiants et de nos à la pointe de la recherche, qui accompagne ses étudiants et
partenaires, notamment grâce aux : ses partenaires à l’international tant sur le plan intellectuel que
physique grâce à :
nowledge-Lab, le laboratoire de l’ESSEC pour la recherche
K
et la pédagogie, et espace de production de contenus maté- L’ouverture du nouveau campus de l’ESSEC à Singapour en 2015
riels et immatériels L
e lancement de plusieurs programmes en Asie-Pacifique
earning Center : bibliothèque ultra-moderne de l’ESSEC
L fin 2014 / début 2015 (Executive MBA, Masters in Science,
proposant également une offre de services dématérialisés, Global BBA)
comptant plus de 165 000 visiteurs par an Le Council on Business and Society créé en partenariat avec
’ouverture de 2 MOOCs (Massive Open Online Courses)
L 5 des meilleures Business Schools mondiales, qui a pour vo-
sur les plateformes Coursera et FUN concernant la prise de cation de résoudre des problématiques de grandes échelles
décision en environnement complexe (13000 inscrits) et La Plateforme ESSEC Knowledge, le portail en ligne dédié à
l’entrepreneuriat social (7500 inscrits) la recherche, à l’expertise et au leadership académique de
ombreuses alliances avec des écoles et universités par-
N l’ESSEC
tenaires, dont l’alliance ESSEC-Centrale Paris, destinée à L e développement du programme de recherche India
former les « managers-ingénieurs » de demain Research Center
réation de centres d’excellence sur le digital, et demain,
C
l’entrepreneuriat, le management de la santé et le luxe
STRATÉGIE ESSEC 3i TOURNÉE VERS 2020
L’implication
au cœur de l’expérience ESSEC L’ESSEC c’est aussi :
Notre école se veut diverse, solidaire et agile, capable de créer
des ponts pour répondre aux besoins des étudiants, des organi-
sations et des entreprises. Cela se traduit par : 3
0% d’étudiants internationaux pour 91
nationalités représentées
L e lancement d’un magazine ESSEC Knowledge en partenariat
avec Reflets, le magazine des Alumni, en novembre 2014
1 32 professeurs permanents
L a création d’un hub « Management & Society » pour cataly-
(dont 50% d’internationaux)
ser les savoirs ESSEC
U n dispositif de mentorat (piloté par les professeurs avec
l’implication des Alumni) afin que nos étudiants bénéficient d’un 779 articles, chapitres et ouvrages
accompagnement personnalisé
U ne carte cognitive (ou simulateur de parcours) pour les étu- 19 programmes de doubles-diplômes
diants, destinée à recenser les compétences et expériences
acquises, et à identifier celles qui restent à acquérir
a semaine de l’engagement, dont la 1re édition a eu lieu en oc-
L 162 universités partenaires dans 42 pays
tobre 2014, qui mobilise l’ensemble de la communauté ESSEC, à
travers des actions de bienveillance et de solidarité dans l’esprit 2
1 chaires
du contrat social « lifelong ESSEC »
ultiplication des actions en faveur de l’égalité des chances :
M
4
instituts d’enseignement et de recherche
CAP ESSEC, CAP BBA, bourses Fondation ESSEC, pro-
gramme Handicap PHARES, programme PQPM (une Grande
Ecole, Pourquoi Pas Moi ?)EN VERSANT VOTRE TAXE D’APPRENTISSAGE À L’ESSEC,
VOUS REJOIGNEZ LE «CLUB DES PARTENAIRES ENTREPRISES»
Pour remercier ses entreprises partenaires, l’ESSEC a créé un programme de reconnaissance qui vous permet de bénéficier de cer-
tains avantages. Vous pouvez par exemple :
1 encontrer et recruter nos étudiants et jeunes diplômés tout à long de l’année :
R
En diffusant vos offres de stages, apprentissage, missions de façon prioritaire sur joboffers-alumni.essec.edu
Lors de manifestations, présentations, inaugurations
Lors de tables rondes ou conférences-débats
Sur les forums organisés dans nos établissements
Pour optimiser votre communication et vos recrutements auprès de nos étudiants et jeunes diplômés, nos conseil-
lers peuvent vous proposer un plan annuel d’actions.
2 C
ommuniquer et améliorer
votre visibilité et notoriété :
3 Vous former grâce aux :
Invitations que vous recevrez via notre news-
n intégrant et évoluant au sein du classement
E letter « l’Essentiel » (conférences, débats,
« Club des Partenaires Entreprises » mis en colloques, ateliers organisés par l’ESSEC...)
valeur dans notre établissement, auprès de nos Publications des professeurs, annuaire du
étudiants et jeunes diplômés Centre de Recherche, plateforme en ligne
E n partageant votre expérience dans les ESSEC Knowledge
newsletters, brochures, site web et lors de Conseils sur mesure pour définir vos plans
nos événements de formation interne
Choisissez le Groupe ESSEC
pour que nos talents vous choisissent demain !Centre de Traitement - BP 7
78184 ST QUENTIN EN YVELINES CEDEX
www.agires.com
COMMENT VERSER VOTRE
Référence traitement
FORMULAIRE DE VERSEMENT
La Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés s’applique aux réponses faites à ce document par les entreprises individuelles. Elle leur garantit un droit d’accès et de rectification pour les données les concernant.
avant le 1 Mars 2015
Complétez les cases blanches et retournez le 1er exemplaire er
TAXE D’APPRENTISSAGE
paiement en ligne http://agires.com À L’ESSEC ?
à l’adresse du centre de traitement ci-dessus
Calcul et/ou
✆ 01 30 23 22 95
Siège social : 2 avenue Hoche 75008 PARIS
1 C
hoisissez votreSIRET
organisme
ADRESSE RETOUR DE TOUT DOCUMENT :
Si adresse ci-contre différente
SI CABINET COMPTABLE, COCHEZ
: collecteur APE :
Raison
Le versement s’effectue par l’intermédiaire d’un Organisme Collecteur de Taxe d’Apprentissage (OCTA) agréé.
sociale et
À titre d’exemple : adresse de
l’entreprise
Retrouvez la liste complète des
ORGANISME HABILITÉ AU NIVEAU NATIONAL ORGANISME HABILITÉ EN ILE-DE-FRANCE OCTA sur le site du ministère
AGIRES Développement CCI Paris Ile-de-France du travail :
RÉSERVÉ TRAITEMENT
2 avenue Hoche Centre de traitement BP 84
75008 Paris Tél. : Contact :
78185 Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex www.travail-solidarite.gouv.fr
N° client :
www.agires.com – Tél. : 01 30 23 22 95 www.cci-paris-idf.fr – Tél. : 01 30 75 35 95
E-mail :
Réf. : E C O 0 1
Effectif Nombre Apprentis présents
au 31/12/14 : d’apprentis : au 31/12/14 :
2
GRP :
VERSEMENT TOTALAffectez votre taxe d’apprentissage
Formulaire pour les entreprises de moins de 250 salariés Attention : si apprenti en 2014 et A 104 067 € alors I = 0
Masse salariale 2014 (déclaration N4DS base taxe d’apprentissage)
Pour
Hors Haut-Rhin, maximiser
Bas-Rhin, votre
Moselle (voir au dos contribution
de la déclaration) au Groupe ESSEC, affectez
= :A € ,
la catégorie A xB 6,8à l’ESSEC et/ou l’EPSCI-BBA
• Taxe d’apprentissage
1000 = B € ,
le quota au CFA Groupe ESSEC
Entreprises de 250 salariés et plus (voir réglementation spécifique au dos de la déclaration)
NB présent
Pour tout apprenti : il estau
impératif
31/12/2014, d’indiquer le nom
veuillez nous adresser unedes établissements
copie sur
du contrat et cocher ici le bordereau de versement pour que votre taxe soit versée.
• Exonérations demandées (joindre les pièces justificatives - voir au dos)
= E € ,
3 Informez-nous
TAXE D’APPRENTISSAGE À VERSER
Chèque à libeller à l’ordre de AGIRES
B - E = I € ,
Pour
RÉFÉRENCES nous permettre
DU RÈGLEMENT CB ou de vous remercier
Prélèvement et d’ajuster
sur http://agires.com notre budget prévisionnel,
RÉSERVÉ TRAITEMENT merci de nous renvoyer le plus tôt possible le
IBAN : FR 76 1820 6004 3365 0180 1752 517
ADRESSE SWIFT formulaire de promesse de
(BIC) : AGRIFRPP882 versement,N°
Prélèvement que vous trouverez ci-joint ou que vous pourrez
MJE APP compléter
STG en ligne sur www.essec.fr/taxe.
Chèque Carte bancaire
Virement du / 02 / 2015 MJC RVT VIRT
Sur banque Montant ,00 €
NOS HABILITATIONS
ETAT DES APPRENTIS PRESENTS AU 31/12/2014
AGIRES DÉVELOPPEMENT
Association Loi de 1901
Organisme Collecteur National
habilité par arrêté interministériel
Centre de Traitement - BP 7
78184 ST QUENTIN EN YVELINES CEDEX
www.agires.com
Taxe d’Apprentissage 2015
(salaires 2014)
Référence traitement
FORMULAIRE DE VERSEMENT
Pour le hors quota (ou barème)
La Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés s’applique aux réponses faites à ce document par les entreprises individuelles. Elle leur garantit un droit d’accès et de rectification pour les données les concernant.
Nom et prénom de l’apprenti Nom et adresse du CFA d’accueil Diplôme préparé Date fin Complétez les cases blanches et retournez le 1er exemplaire avant le 1 Mars 2015
er
à l’adresse du centre de traitement ci-dessus
Calcul et/ou paiement en ligne http://agires.com
Siège social : 2 avenue Hoche 75008 PARIS ✆ 01 30 23 22 95
ESSEC Siret : 775 663 958 00046 / Code UAI : 0951214D / Catégorie B
ADRESSE RETOUR DE TOUT DOCUMENT :
Si adresse ci-contre différente
SIRET : APE :
SI CABINET COMPTABLE, COCHEZ
Raison
sociale et
EPSCI-BBA CFA Siret
: nous reverserons au : chaque
313 apprenti,
551 392 00027
obligatoire du/ Code UAI : 0951266K / Catégorie B
adresse de
l’entreprise
Rappel d’accueil de le montant concours financier que vous devez
obligatoirement apporter dans la limite du Quota CFA (26 % de votre taxe brute B , exception pour les entreprises de 250 salariés et plus, voir notice). RÉSERVÉ TRAITEMENT
Tél. : Contact :
N° client :
E-mail :
Réf. : E C O 0 1
Pour le quota
Effectif Nombre Apprentis présents
au 31/12/14 : d’apprentis : au 31/12/14 :
SIGNATURE DU FORMULAIRE AGIRES établira pour vous le reçu libératoire de versement
GRP :
VERSEMENT TOTAL Formulaire pour les entreprises de moins de 250 salariés Attention : si apprenti en 2014 et A 104 067 € alors I = 0
Masse salariale 2014 (déclaration N4DS base taxe d’apprentissage)
€ ,
CFA Groupe ESSEC Siret : 499 035 269 00012 / Code UAI : 0951929F
Hors Haut-Rhin, Bas-Rhin, Moselle (voir au dos de la déclaration) = A
Nous soussignés, certifions l’exactitude des informations déclarées et donnons mandat à AGIRES d’informer, avant le 16 mai 2015, les CFA et sections d’apprentissage des sommes versées au titre du concours • Taxe d’apprentissage
A x 6,8
1000 = B € ,
Entreprises de 250 salariés et plus (voir réglementation spécifique au dos de la déclaration)
financier Art. R.6241-19-1 du code du travail et des décisions d’affectations. Pour tout apprenti présent au 31/12/2014, veuillez nous adresser une copie du contrat et cocher ici
€ ,
Signature • Exonérations demandées (joindre les pièces justificatives - voir au dos)
= E
Nom et qualité du signataire : TAXE D’APPRENTISSAGE À VERSER
Chèque à libeller à l’ordre de AGIRES
B - E = I € ,
À le /02/2015 RÉFÉRENCES DU RÈGLEMENT
IBAN : FR 76 1820 6004 3365 0180 1752 517
ADRESSE SWIFT (BIC) : AGRIFRPP882
CB ou Prélèvement sur http://agires.com
Prélèvement N°
RÉSERVÉ TRAITEMENT
MJE APP STG
Chèque Carte bancaire
Virement du / 02 / 2015 MJC RVT VIRT
Sur banque Montant ,00 €
ÉCOLES : si l’emplacement réservé s’avère insuffisant, merci de nous joindre la liste des établissements bénéficiaires après avoir reporté dans la zone la mention «LISTE JOINTE EN ANNEXE» ETAT DES APPRENTIS PRESENTS AU 31/12/2014
Nom et prénom de l’apprenti Nom et adresse du CFA d’accueil Diplôme préparé Date fin
RÉFÉRENCE Noms et adresses des établissements habilités Code postal Montant Quota A B AC Rappel : nous reverserons au CFA d’accueil de chaque apprenti, le montant obligatoire du concours financier que vous devez
obligatoirement apporter dans la limite du Quota CFA (26 % de votre taxe brute B , exception pour les entreprises de 250 salariés et plus, voir notice).
SIGNATURE DU FORMULAIRE AGIRES établira pour vous le reçu libératoire de versement
Nous soussignés, certifions l’exactitude des informations déclarées et donnons mandat à AGIRES d’informer, avant le 16 mai 2015, les CFA et sections d’apprentissage des sommes versées au titre du concours
ESSEC (code UAI : 0951214 D) 95021 xxxxx ¤ X
financier Art. R.6241-19-1 du code du travail et des décisions d’affectations.
Signature
Nom et qualité du signataire :
À le /02/2015
EPSCI Groupe ESSEC (code UAI : 0951266 K) 95021 xxxxx ¤ X ÉCOLES : si l’emplacement réservé s’avère insuffisant, merci de nous joindre la liste des établissements bénéficiaires après avoir reporté dans la zone la mention «LISTE JOINTE EN ANNEXE»
RÉFÉRENCE Noms et adresses des établissements habilités Code postal Montant Quota A B AC
CFA Groupe ESSEC (code UAI : 0951929F) 95021 xxxxx ¤ XLA RÉFORME DE LA TAXE Exemple de répartition simplifiée pour une taxe de 1000 ¤
lorsque vous la versez au Groupe ESSEC :
D’APPRENTISSAGE 2015
Taxe Brute
(0.68 % de la masse salariale)
1000 €
Cette année, la règlementation de la taxe d’apprentissage a
été considérablement modifiée.
Les conséquences de la réforme sont susceptibles d’affecter
fortement les montants collectés par l’école, fragilisant la 26% 23% 51%
consolidation de notre budget 2015 (la taxe représente
Quota Hors quota FRA Trésor
aujourd’hui 20 % du budget de l’ESSEC, hors formation (ou barème) Public
260 € 230 € 510 €
continue).
+ CSA
Pour nous aider au maximum, Pour les
entreprises de
versez-nous votre 250 salariés et plus
quota au CFA Groupe ESSEC,
et affectez la catégorie B 26% 65% 35%
de votre hors quota (ou barème), CFA Groupe Catégorie B
à l’ESSEC et/ou à l’EPSCI-BBA. ESSEC
Catégorie A
149,5 €
ESSEC et/ou
EPSCI-BBA
260 €
80,5 €
LA TAXE D’APPRENTISSAGE PERÇUE PAR L’ESSEC PARTICIPE AU FINANCEMENT
D’UNE PARTIE DES PROJETS ENTRANT DANS LA STRATÉGIE « ESSEC 3i »
LE QUOTA PARTICIPE À LA PROFESSIONNALISATION DES PARCOURS :
Il finance la formation des apprentis travaillant dans votre entreprise
LE HORS QUOTA (OU BARÈME) NOUS PERMET DE FINANCER :
L
e recrutement et la rémunération de professeurs de renommée internationale, de conférenciers ou d’intervenants extérieurs
Le mentorat pour accompagner les étudiants
Les innovations et autres dépenses liées à l’enseignement
L’achat et la rénovation du matériel pédagogique
U
ne partie des dépenses liées aux voyages d’études dans le cadre de la scolarité de nos étudiants
Le reste des frais de formation des étudiants en apprentissage dans votre entreprise si le quota ne suffit pas (toutes catégories
de hors quota confondues)LA CELLULE TAXE DE L’ESSEC ESSEC Business School
3 avenue Bernard Hirsch
CS 50105
Un service complet « à la carte » 95021 Cergy-Pontoise Cedex
France
qui simplifie votre démarche www.essec.fr - www.essec.edu
Assistance téléphonique
Aide au remplissage du bordereau
© ESSEC Business School - 343641114 - Décembre 2014 - Photos : Istock, Réa
Simulation de votre calcul
Bordereau de versement téléchargeable sur notre site ESSEC Executive Education
CNIT - BP 230
92053 Paris-La Défense
En savoir plus France
s
ur l’ESSEC, sur la législation www.executive-education.essec.fr
et l’optimisation de votre versement :
Tél : 01 34 43 33 46 - 01 34 43 28 80
E-mail : taxe@essec.fr
Site : www.essec.fr/taxe ESSEC Asia Pacific
100 Victoria Street
s
ur les partenariats entreprises :
National Library Building # 13-02
Tél : 01 34 43 39 53 Singapore 188064
E-mail : nicolas.burckel@essec.fr www.essec.edu/asiaVous pouvez aussi lire
