VERS DEMAIN RAPPORT RSE 2017 - Eramet

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VERS DEMAIN RAPPORT RSE 2017 - Eramet
VERS
DEMAIN
    RAPPORT
         RSE
        2017
VERS DEMAIN RAPPORT RSE 2017 - Eramet
SOMMAIRE
                                                                                                                                                                            L
                                                                                                                                                                                   e groupe ERAMET s’est engagé en 2017 dans
                                                                                                                                                                                   un processus de profonde transformation à
                                                                                                                                                                                   la fois stratégique et managériale visant à le
                                                                                                                                                                                   rendre plus agile et compétitif dans un environ-
                                                                                                                                                                            nement en pleine mutation et à retrouver ainsi le chemin
                                                                                                                                                                            d’une croissance créatrice de valeur sur le long terme.

                                 chapitre 1                                                              chapitre 6                                                         Cette transformation ne pourra toutefois se faire sans des re-
                                                                                                                                                                            lations pérennes et de confiance avec ses parties prenantes
                                 POLITIQUE DÉVELOPPEMENT DURABLE                                         SÉCURITÉ, HYGIÈNE ET SANTÉ                                         partout où il s'implante. La nécessité de cet ancrage citoyen se
                                 ET ORGANISATION                                                         35 →   6.1   Structure et fonctionnement Santé/Sécurité
                                                                                                                                                                            traduit par son ambition en matière de Responsabilité Sociétale
                                                                                                         36 →   6.2   Principaux enjeux et risques Santé/Sécurité
                                 5→     1.1 Politique Développement Durable                                                                                                 de l’Entreprise (RSE) dont les enjeux sont intégrés dans toutes
                                                                                                         37 →   6.3   Stratégie de prévention des risques
                                 5→     1.2 Organisation en matière de RSE
                                                                                                         38 →   6.4   Performance Santé/Sécurité                            les activités du Groupe. ERAMET prête en effet une grande
                                                                                                                                                                            attention à l’intégration de critères sociaux, environnementaux,

                                 chapitre 2                                                              chapitre 7
                                                                                                                                                                            d’hygiène et de sécurité, culturels et sociétaux lors de la concep-
                                                                                                                                                                            tion et du développement de ses projets mais également dans
                                                                                                                                                                            ses activités en exploitation. Convaincu que l’engagement en
                                 PRÉSERVATION DE L’ENVIRONNEMENT                                         RESSOURCES HUMAINES
                                 6→     2.1 Enjeux, objectifs, organisation et moyens pour la                                                                               matière de RSE est un levier de performance et un facteur de du-
                                            prévention des risques environnementaux et industriels       41 → 7.1 La Politique de Ressources Humaines du Groupe
                                 9→     2.2 Certifications ISO 14001 et indicateurs de conformité        41 → 7.2	L’emploi                                                 rabilité, ERAMET souhaite s’inscrire pleinement dans cette dy-
                                            environnementale                                             44 → 7.3 Organisation du travail                                   namique et continue de poursuivre ses efforts dans ce domaine.
                                 10 →   2.3 Gestion des émissions                                        44 → 7.4 Une politique de rémunération équitable et compétitive
                                 11 →   2.4 Économie circulaire                                          46 → 7.5 Un dialogue social dense et dynamique pour faire face
                                 14 →   2.5 Énergie et changement climatique                                      à des transformations organisationnelles profondes        Le rapport RSE 2017 a pour objectif de présenter l’organisation
                                        2.6 Environnement minier                                         46 → 7.6 Développement des collaborateurs et gestion de carrière
                                 16 →                                                                                                                                       du groupe et le suivi de ses indicateurs clefs dans ce domaine.
                                 20 →   2.7 Préservation de la biodiversité                              48 → 7.7 Formation
     2                                                                                                   49 → 7.8 Égalité des chances – Mesures en faveur de la             Cette année a été particulièrement marquée par l’adoption en          3
                                                                                                                  non‑discrimination et promotion de la diversité           novembre 2017 d’une nouvelle feuille de route RSE 2018 2020

                                 chapitre 3                                                              chapitre 8
                                                                                                                                                                            et par la publication du premier plan de vigilance relatif aux
                                                                                                                                                                            risques d’atteinte aux droits de l’Homme et à l’environnement.
                                 INFORMATIONS RELATIVES AUX
                                 ENGAGEMENTS SOCIÉTAUX EN FAVEUR                                                                                                            Ce travail ainsi que l’amélioration continue qui sous-tend
                                                                                                         NOTE MÉTHODOLOGIQUE
                                 DU DÉVELOPPEMENT DURABLE                                                52 →   8.1 Référentiel d’indicateurs                               toute démarche d’engagement en matière de RSE sont le
                                 25 → 3.1 Impact territorial, économique et social de l’activité de la   52 →   8.2	Périmètre de reporting                                 fruit d’une collaboration active tout au long de l’année au
                                           Société                                                       55 →   8.3 Collecte, consolidation et contrôle des données
                                 26 → 3.2	Dialogue avec les parties prenantes                                                                                              sein du Groupe. Je tiens à remercier chaleureusement celles
                                                                                                         55 →   8.4 Spécificités et limites méthodologiques
                                 28 → 3.3 Gouvernance responsable                                                                                                           et ceux qui, cette année encore, ont contribué à ces résultats.
                                 30 → 3.4 Achats responsables

                                                                                                         chapitre 9                                                         Bonne lecture !

                                 chapitre 4                                                               APPORT DE L’UN DES COMMISSAIRES
                                                                                                         R
                                                                                                         AUX COMPTES, DÉSIGNÉ ORGANISME
                                 PROJETS INDUSTRIELS ET MINIERS                                                                                                             CATHERINE TISSOT-COLLE
                                 32 → 4.1 Projet de fiabilisation et de sécurisation de la voie ferrée   TIERS INDÉPENDANT, SUR LES                                         Directeur de la Communication
                                          au Gabon                                                       INFORMATIONS SOCIALES,                                             et du Développement durable
VERS DEMAIN — RAPPORT RSE 2017

                                 32 → 4.2 Le projet Lithium en Argentine
                                 32 → 4.3 Le projet Weda Bay Nickel en Indonésie
                                                                                                         ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES
                                                                                                         CONSOLIDÉES FIGURANT DANS LE
                                                                                                         RAPPORT DE GESTION TEL QU’INCLUS

                                 chapitre 5                                                              AU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
                                                                                                         57 → 9.1 Attestation de présence des Informations RSE
                                                                                                         57 → 9.2 Avis motivé sur la sincérité des Informations RSE
                                 RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE
                                 DE PRODUITS CHIMIQUES
                                 33 → 5.1 Les enjeux et risques
                                 34 → 5.2 L’organisation d’ERAMET
VERS DEMAIN RAPPORT RSE 2017 - Eramet
1. POLITIQUE DÉVELOPPEMENT DURABLE   1.1 POLITIQUE                                     http://w w w.eramet.com/publications/             Ces fonctions corporate sont organisées et
                                                   Organisation
Chapitre 1. - . Politique Développement Durable etGOUVERNANCE

                                                                                                                                                          la-politique-de-developpement-durable.            structurées autour de pratiques et de pro-
                                                                                                        DÉVELOPPEMENT
                                                                  ET ORGANISATION
                                                                                                                                                                                                            cessus visant à renforcer continuellement
                                                                                                        DURABLE                                           Mise en œuvre depuis 2015, la Charte
                                                                                                                                                                                                            leur engagement et leur efficacité, mettant
                                                                                                        ERAMET est un groupe minier et métal-             d’Éthique du Groupe énonce les règles et les
                                                                                                                                                                                                            en avant une culture forte de l’identification
                                                                                                        lurgique qui opère une quarantaine de             principes d’action et de comportement qui
                                                                                                                                                                                                            et de la maîtrise des risques.
                                                                                                        sites industriels et développe des projets.       rassemblent les collaborateurs du Groupe et
                                                                                                        Par la nature de ses activités tant minières      s’imposent à chacun. Cette Charte constitue       Les objectifs et plans d’actions sont déclinés
                                                                                                        qu’industrielles, le Groupe est concerné par      le socle du programme de conformité éthique       dans l’ensemble des Branches et entités
                                                                                                        l’ensemble des thématiques du développe-          d’ERAMET, approuvé par le Comex en no-            opérationnelles du Groupe. Leur bonne
                                                                                                        ment durable et de la responsabilité sociétale    vembre 2016, et déployé depuis au sein du         exécution et la bonne coordination entre le
                                                                                                        de l’entreprise (RSE) : développement éco-        Groupe. Celui-ci est relatif aux engagements      Corporate et les Branches ont été renforcées
                                                                                                        nomique et social, protection de l’environ-       du Groupe et de ses collaborateurs dans de        par la mise en place de groupes de travail
                                                                                                        nement, maîtrise des risques industriels et       nombreux domaines : développement, res-           et comités thématiques transverses (bio-
                                                                                                        risques produits, qualité des relations avec      pect et confiance avec les parties prenantes,     diversité, environnement minier, achats
                                                                                                        les parties prenantes et respect des droits       sécurité des salariés et de leurs proches,        responsables).
                                                                                                        humains.                                          respect et protection de l’environnement,
                                                                                                                                                                                                            Par ailleurs, le Groupe prête une grande
                                                                                                                                                          sûreté, respect des clients, dialogue social,
                                                                                                        Conscient de sa très forte interaction avec les                                                     attention à l’intégration de critères sociaux,
                                                                                                                                                          lutte contre toute force de coercition et de
                                                                                                        territoires dans lesquels il opère, ERAMET                                                          environnementaux, d’hygiène et de sécurité,
                                                                                                                                                          harcèlement, transparence, prévention
                                                                                                        est engagé de longue date dans une démarche                                                         culturels et sociétaux lors de la conception
                                                                                                                                                          de la corruption, respect des règles de la
                                                                                                        responsable et d’amélioration continue                                                              et du développement de ses projets. En se
                                                                                                                                                          concurrence, etc.
                                                                                                        pour placer la RSE au cœur de ses activités.                                                        référant aux meilleurs standards internatio-
                                                                                                        L’objectif visé par ERAMET, en conduisant         Ces deux documents fondamentaux ont               naux, le Groupe a à cœur de bâtir des relations
                                                                                                        durablement ses activités dans ses lieux          été traduits dans les onze langues des pays       pérennes avec ses parties prenantes partout
                                                                                                        d’implantation, est d’accompagner le déve-        d’implantation du Groupe.                         où il s'implante, dans le respect des règles
                                                                                                        loppement et de renforcer sans cesse la bonne                                                       et cultures spécifiques et des connaissances
                                                                                                        intégration de ses opérations sur de nouveaux                                                       scientifiques actuelles. La Direction de la
                                                                                                        territoires et dans de nouveaux secteurs.                                                           Communication et du Développement du-

                                                                                                        Dans cette logique d’amélioration continue
                                                                                                                                                          1.2 ORGANISATION EN                               rable est systématiquement représentée à cet
                                                                                                                                                                                                            effet dans les Comités de pilotage des projets.
                                                                                                        créatrice de valeur partagée, le Conseil d’ad-    MATIÈRE DE RSE                                    Le sous-chapitre 4 détaille l’application de
               4                                                                                        ministration d’ERAMET a adopté en 2010 une        L’engagement du Groupe se traduit par une         ces principes généraux pour tous les projets
                                                                                                                                                                                                                                                                5
                                                                                                        politique de Développement Durable.               implication au plus haut niveau de l’entre-       du Groupe.
                                                                                                                                                          prise. Les Directeurs de la Communication et
                                                                                                        Cette politique est structurée autour de          du Développement Durable et des Ressources        Le Groupe est également engagé sur la thé-
                                                                                                        quatre priorités :                                Humaines, Santé, Sécurité et Sûreté, tous         matique des achats responsables. Les actions
                                                                                                        ■■la protection et le développement des           deux membres du Comité exécutif (Comex)           relatives à cette thématique sont détaillées
                                                                                                          collaborateurs du Groupe ;                      du Groupe proposent, accompagnent et              dans le chapitre 3.4.
                                                                                                                                                          assurent le suivi des objectifs pluriannuels
                                                                                                        ■■la gestion des risques et des impacts sur la                                                      Enfin, ERAMET a mis en place des mesures
                                                                                                                                                          et des plans d’action associés. Ils en rendent
                                                                                                          santé et l’environnement ;                                                                        et outils de suivi et de contrôle pour assu-
                                                                                                                                                          compte au Comex.
                                                                                                                                                                                                            rer la mise en œuvre concrète et la bonne
                                                                                                        ■■l’intégration du développement durable à la     La bonne intégration des thématiques de la        réalisation des objectifs de développement
                                                                                                          politique produits et innovation ;              RSE dans les activités du Groupe est égale-       durable sur l’ensemble de son périmètre.
                                                                                                        ■■et enfin l’entretien d’une relation de          ment suivie de près par le Conseil d’adminis-     Parmi ces outils figurent les systèmes d’in-
                                                                                                          confiance avec les parties prenantes.           tration d’ERAMET, notamment au travers de         formation dédiés qui permettent de collecter
                                                                                                                                                          deux de ses Comités, le Comité stratégique et     et consolider les données et indicateurs pour
                                                                                                        Ces priorités sont « opérationnalisées »          de la RSE, et le Comité de l’audit, des risques   l’ensemble du périmètre. Les précisions sur
                                                                                                        auprès des Branches et des sites au travers de    et de l’éthique.                                  les référentiels et outils utilisés pour produire
                                                                                                        politiques, « feuilles de route », ou standards                                                     ces informations sont données dans la note
                                                                                                        spécifiques qui conduisent à définir des ob-      La Direction Communication et Développe-          méthodologique au paragraphe 8.
                                                                                                        jectifs pluriannuels pertinents pour chaque       ment Durable (DC2D) compte une Direction
                                                                                                        métier et activité du Groupe, ainsi que les       de l’Environnement, des Risques Industriels       Le Groupe s’appuie aussi sur un système
     VERS DEMAIN — RAPPORT RSE 2017

                                                                                                        plans d’actions qui permettent d’en assurer       et des Produits (DERIP) et une Direction des      d’audit interne de la performance de ses en-
                                                                                                        la bonne réalisation.                             Affaires Publiques (DAP) tandis que la Direc-     tités en matière d’Environnement, de Santé,
                                                                                                                                                          tion des Ressources Humaines (DRH) inclut         de Sécurité et d’Énergie, qui est détaillé au
                                                                                                        La dernière version de ces objectifs et plans     une Direction des Relations Sociales, une         paragraphe 2.1. Les données issues de ces
                                                                                                        d’actions a été validée par le Comex du           Direction Sécurité et Prévention (SP), une        systèmes d’audit et de contrôle permettent
                                                                                                        Groupe en novembre 2017.                          Direction de la Sûreté et un Médecin-Conseil,     d’alimenter sans relâche la démarche d’amé-
                                                                                                                                                          chargé d’animer la politique Santé du Groupe.     lioration continue du Groupe.
                                                                                                        Le texte complet de la politique de Déve-
                                                                                                        loppement Durable est disponible sur le site      Le Déontologue du Groupe et les Directions
                                                                                                        internet d’ERAMET à l’adresse suivante :          Achats des Branches complètent ce dispositif.
VERS DEMAIN RAPPORT RSE 2017 - Eramet
2. PRÉSERVATION DE L’ENVIRONNEMENT                                                                                                         TABLEAU DE SYNTHÈSE DES ENJEUX ET RISQUES ENVIRONNEMENTAUX DES SITES INDUSTRIELS D’ERAMET
Chapitre 2 - . Préservation de l’environnement
                                  GOUVERNANCE

                                                                                                                                                                                                                                                          SITES
                                                                                                                                                                                                                                                          MÉTALLURGIQUES
                                                                                                                                                                                                                                                          D’ÉLABORATION ET DE
                                                                                                                                                                                                                                                          TRANSFORMATION
                                                                                                                                                                                                                                                          (LAMINOIRS,
                                                                                                                                                                                                                 SITES PYROMÉ-                            FORGES, MATRIÇAGE,
                                                                                                                                                                                                                 TALLURGIQUES       SITES HYDROMÉ-        TRAITEMENT
                                                                                                                                                                                                                 (FOURS)            TALLURGIQUES          THERMIQUE...)               COMMENTAIRES
                                                                                                                                                                                                                                                                                      Sauf pour les sites hydrométallurgiques, la très
                                                                                                                                                                                                                                                                                      grande majorité des consommations d’eau dans le
                                                                                                                                                                                                                                                                                      Groupe est liée aux boucles de refroidissements
                                                                                                                                                                                                                                                                                      des équipements industriels. L’eau consommée
                                                                                                                                                                                             Consommations
                                                                                                                                                                                                                 Significatives     Significatives        Modérées                    dans ces processus ne subit pas de transformation.
                                                                                                                                                                                             d’eau
                                                                                                                                                                                                                                                                                      En outre, la très grande majorité des sites
                                                                                                                                                                                                                                                                                      travaillent en boucle fermée, ce qui permet de
                                                                                                                                                                                                                                                                                      réduire fortement le besoin. Dans les autres cas,
                                                                                                                                                                                                                                                                                      l’eau prélevée est restituée au milieu naturel.
                                                                                                                                                                                                                                                                                      Les sites hydrométallurgiques sont ceux qui
                                                                                                                                                                                                                                                                                      présentent relativement les risques les plus
                                                                                                                                                                                                                                                                                      significatifs vis-à-vis de la pollution des eaux, en
                                                                                                                                                                                             Émissions dans
                                                                                                                                                                                                                 Modérées           Significatives        Faibles                     raison de l’usage de produits chimiques et d’un
                                                                                                                                                                                             l’eau
                                                                                                                                                                                                                                                                                      procédé aqueux. Toutes les eaux industrielles
                                                                                                                                                                                                                                                                                      sont gérées conformément aux réglementations
                                                                                                                                                                                                                                                                                      applicables.
                                                                                                                                                                                                                                                                                      Les sites qui possèdent des fours métallurgiques
                                                                                                                                                                                                                                                                                      ou des centrales de production d’électricité sont
                                                                                                                                                                                                                                                                                      ceux qui concentrent l’essentiel des émissions
                                                                                                                                                                                                                                                                                      atmosphériques du Groupe (poussières, oxydes
                                                                                                                                                                                             Émissions
                                                                                                                                                                                                                 Fortes             Faibles               Modérées                    d’azote ou de soufre). Les sources principales
                                                                                                                                                                                             atmosphériques
                                                                                                                                                                                                                                                                                      d’émissions des installations sont dotées
                                                                                                                                                                                                                                                                                      d’équipements de captation et de traitement,
          6                                                                                                                                                                                                                                                                           conformément aux réglementations applicables et            7
                                                                                                                                                                                                                                                                                      meilleures technologies disponibles.
                                                                                                                                                                                                                                                                                      Les sites qui possèdent des fours métallurgiques
                                                                                                                                                                                             Consommations
                                                                                                                                                                                                                                                                                      et/ou des installations de production d’électricité
                                                                                                                                                                                             d’énergie/
                                                                                                                                                                                                                 Fortes             Faibles               Modérées                    sont ceux qui concentrent l’essentiel des
                                                                                                                                                                                             émissions de gaz
                                                                                                                                                                                                                                                                                      consommations d’énergie et des émissions de gaz
                                                                                                                                                                                             à effet de serre
                                                                                                                                                                                                                                                                                      à effet de serre.
                                                                                                                                                                                                                                                                                      L’activité pyrométallurgique produit des poussières,
                                                                                                                                                                                             Production                                                                               des boues et des laitiers, qui en fonction de
                                                                                                                                                                                             de déchets          Significatives     Significatives        Modérées                    leurs caractéristiques intrinsèques et des lieux
                                                                                                                                                                                             dangereux                                                                                d’opération peuvent pour certains être considérés
                                                                                                                                                                                                                                                                                      comme des déchets dangereux.
                                                                                                                                                                                                                                                                                      Les sites industriels du Groupe sont pour
                                                                                                                                                                                             Impacts sur la
                                                                                                                                                                                                                 Faibles            Faibles               Faibles                     l’essentiel localisés dans des zones industrielles et
                                                                                                                                                                                             biodiversité
                                                                                                                                                                                                                                                                                      urbaines.
                                                                                                                                                                                                                                                                                      Les sites de production sont généralement
                                                                                                                                                                                                                                                                                      conçus sur des dalles de protection des sols et les
                                                 2.1 ENJEUX, OBJECTIFS, ORGANISATION ET MOYENS POUR LA PRÉVENTION DES                                                                        Risques de                                                                               stockages de produits dangereux sont équipés de
                                                 RISQUES ENVIRONNEMENTAUX ET INDUSTRIELS                                                                                                     pollutions                                                                               systèmes de rétention, ce qui réduit les risques de
                                                                                                                                                                                                                 Significatifs      Significatifs         Significatifs
                                                                                                                                                                                             historiques des                                                                          contamination des sols. Toutefois, les pratiques
                                                                                                                                                                                             sols                                                                                     industrielles ayant évolué, les sites les plus anciens
                                                 2.1.1 LES ENJEUX                             Les enjeux et risques environnementaux        macroscopique et schématique et ne saurait                                                                                                peuvent présenter des risques de pollutions
   VERS DEMAIN — RAPPORT RSE 2017

                                                                                              propres aux implantations minières du         refléter complètement la diversité des enjeux                                                                                             historiques des sols.
                                                 ET RISQUES
                                                                                              Groupe sont décrits avec précision dans le    et risques pour chaque site pris individuelle-
                                                 ENVIRONNEMENTAUX POUR                        paragraphe dédié à l’environnement minier     ment. Certains sites regroupent d’ailleurs des   À noter que les nuisances sonores ou lumineuses ne représentent pas un impact environnemental significatif. Les divers sites concernés respectent
                                                 LES SITES ERAMET                             (2.6).                                        activités relevant de plusieurs des catégories   les niveaux de bruit stipulés dans leur permis d’exploiter, et ce sujet n’apparaît pas comme important dans le bilan des contentieux réalisés
                                                 Les sites industriels et miniers du Groupe                                                 présentées ici. Par ailleurs, la majorité des    par le Groupe.
                                                 exercent des activités parfois très diffé-   Le tableau suivant vise à donner une vue
                                                                                                                                            sites industriels situés en France relève du
                                                 rentes les unes des autres dans des zones    d’ensemble des enjeux et risques environ-
                                                                                                                                            régime des ICPE (Installations Classées pour
                                                 géographiques d’implantation elles-mêmes     nementaux pour les grandes catégories de
                                                                                                                                            la Protection de l’Environnement) et certains
                                                 diverses. Les enjeux et risques environne-   sites industriels présents dans le Groupe.
                                                                                                                                            sont sous statut SEVESO.
                                                 mentaux varient donc fortement d’un site à   Cette synthèse vise à aider le lecteur dans
                                                 l’autre.                                     sa compréhension : elle est nécessairement
VERS DEMAIN RAPPORT RSE 2017 - Eramet
2.1.2 OBJECTIFS EN MATIÈRE                           nantes et assure le suivi de l’anticipation     renforce le niveau d’expertise transverse des     ■■ERAMET Manganèse :                                Les investissements considérés ici ont un                      ration des stations de traitement des effluents
Chapitre 2 - . Préservation de l’environnement
                                  GOUVERNANCE

                                                                                                      réglementaire.                                  managers HSE et favorise les partages d’expé-            ERAMET NORWAY Kvinesdal,
                                                 D’ENVIRONNEMENT                                                                                                                                          ■■                                                strict caractère de prévention et de protection                des sites de Sandouville et de Commentry en
                                                                                                                                                      riences entre les équipes opérationnelles. Au            COMILOG, le CIM et le C2M à Moanda           de l’environnement. Ils couvrent par exemple                   France, ainsi qu’à la finalisation d’une vaste
                                                 L’action du Groupe en matière d’environ-           ■■Plus de 80 personnes composent le réseau
                                                                                                                                                                                                          ■■

                                                                                                                                                      cours des quatre dernières années, 29 des 37             (Gabon),
                                                 nement et de gestion des risques environ-            des fonctions HSE dans les sites avec un                                                                                                              l’installation de nouveaux équipements ou                      opération d’équipement des différents sites
                                                                                                                                                      sites à enjeux environnementaux significatifs            COMILOG Dunkerque.
                                                 nementaux s’inscrit dans le cadre des huit           rattachement hiérarchique à leur Direction
                                                                                                                                                                                                          ■■
                                                                                                                                                                                                                                                            des travaux effectués afin de minimiser les                    de COMILOG au Gabon par des séparateurs
                                                                                                                                                      ont été audités suivant ces modalités.
                                                 principes d’actions énoncés dans la Charte           Générale pour la grande majorité d’entre                                                          Le suivi des actions correctives décidées suite     impacts. Ils couvrent aussi certains investis-                 à hydrocarbures.
                                                 Environnement, dont le texte complet est             eux.                                            Des plans d’actions correctifs sont définis       à ces visites donne lieu à un reporting syn-
                                                 disponible sur le site internet d’ERAMET à                                                                                                                                                                 sements consentis pour de nouvelles activités
                                                                                                                                                      à l’issue de chaque audit, et pour tous les       thétique annuel sur le respect des standards
                                                 l’adresse suivante :                               ■■Le Comité Métiers Hygiène, Santé et Sécu-                                                                                                             avec une dimension à caractère exclusive-
                                                                                                                                                      risques considérés comme significatifs, un        risques industriels d’ERAMET (révisé en 2016)
                                                                                                      rité (HS & S) et Environnement (E) analyse                                                                                                            ment environnemental. Les investissements
                                                                                                                                                      reporting trimestriel sur la mise en place des    et sur l’avancement des recommandations
                                                 http://www.eramet.com/sites/default/files/
                                                 charte_environnement_2010_fr.pdf
                                                                                                      une fois par an les compétences disponibles
                                                                                                                                                      actions correctives est consolidé au niveau       émises par l’assureur au cours de ses visites       environnementaux de 2017 se répartissent à                     2.2 CERTIFICATIONS ISO
                                                                                                      dans le Groupe au regard des besoins et
                                                                                                      des enjeux. Cette démarche d’anticipa-
                                                                                                                                                      Groupe.
                                                                                                                                                                                                        de prévention (version de décembre 2017             50 % en faveur de la lutte contre la pollution                 14001 ET INDICATEURS
                                                 Comme cela a été décrit dans l’introduction
                                                 (1), des objectifs de progrès environnemen-
                                                                                                      tion se déroule en coordination entre les                                                         diffusée en février 2018).                          de l’air et à 25 % pour la prévention de la
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           DE CONFORMITÉ
                                                                                                      Directions des Ressources Humaines des                                                                                                                pollution de l’eau, le reste étant dévolu à la
                                                 taux transverses ou spécifiques à certains
                                                                                                      Branches du Groupe et les Directions Pré-       2.1.4 ORGANISATION ET
                                                                                                                                                                                                        Par ailleurs, le Groupe dispose de procédures
                                                                                                                                                                                                                                                            gestion des déchets, à la biodiversité, et à la
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           ENVIRONNEMENTALE
                                                 sites en déclinaison directe de la politique                                                                                                           de prévention et de gestion des crises. Ces
                                                 Développement Durable sont définis par le
                                                                                                      vention Sécurité/Développement Durable          INSTRUMENTS POUR LA                               procédures, s’articulent autour de trois axes :     prévention d’autres impacts.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           Il est à noter que depuis 2013, le Groupe
                                                                                                      et Environnement.                               PRÉVENTION DES RISQUES                                                                                                                                               mesure l’avancement de son objectif de
                                                 Comex, mis à jour et suivis par le Direction
                                                                                                                                                                                                        ■■la prévention des situations de crise : iden-     En matière de prévention de la pollution de                    certification ISO 14001 pour les sites sus-
                                                 Environnement, Risques Industriels et Pro-         En novembre 2017 s’est tenu au Havre le sé-       INDUSTRIELS
                                                 duits à fréquence trimestrielle.                                                                                                                         tification et prise en compte opérationnelle      l’air, pour la deuxième année consécutive,                     ceptibles d’avoir un impact significatif sur
                                                                                                    minaire bisannuel de mobilisation du réseau       Les principaux risques industriels auxquels
                                                                                                    HSE, qui a réuni plus de 80 spécialistes HSE                                                          des signaux faibles, exercices de simulation      l’investissement le plus important en 2017
                                                 Le Groupe s’est également fixé depuis 2007                                                           les sites du Groupe peuvent être confrontés                                                                                                                          l’environnement.
                                                                                                    ou managers du Groupe. Le séminaire a été         sont de type incendie, explosion (y compris,        de crise afin que chacun connaisse son            concerne le site de production pyrométal-
                                                 un objectif de conformité environnementale                                                                                                               rôle et pour améliorer en continu les plans                                                                      Ainsi, les sites dont l’activité ne présente
                                                                                                    consacré à des sessions de partage des nou-       pour certains sites, liée au risque de contact                                                        lurgique de Marietta aux USA, où plusieurs
                                                 (« zéro contentieux ») : il s’agit de tendre
                                                                                                    veaux objectifs pluriannuels et des retours       entre l’eau et le métal en fusion), bris de ma-     d’urgences (en liaison avec les standards                                                                        que peu ou plus de risques notables pour
                                                 vers l’absence de mises en demeure ou                                                                                                                                                                      nouvelles installations destinées à diminuer
                                                                                                    d’expérience sur le sujet des « relations avec    chine sur équipement critique, et évènement         risques industriels du Groupe) ;                                                                                 l’environnement, comme les sites ayant cessé
                                                 poursuites pénales, qui pourraient résulter                                                                                                                                                                les rejets de poussières du site ont été mises
                                                                                                    les parties prenantes ».                          naturel (inondation, tempête/cyclone…).           ■■la gestion des incidents sérieux : définition                                                                    leurs activités ou les centres de distribution,
                                                 de manquements du fait des sites du Groupe                                                                                                                                                                 en place. Des investissements importants en
                                                 aux obligations réglementaires qui leur            Les actions de formation et de sensibilisation    L’assistance aux sites se traduit notamment         d’un incident sérieux, reporting Groupe,                                                                         ne sont pas inclus dans le périmètre de cet
                                                                                                                                                                                                                                                            faveur de la qualité de l’air ont également été
                                                 sont opposables. Les informations relatives        aux incontournables en matière de gestion         en phase projet, dans le cadre de leurs études      retour d’expérience ;                                                                                            indicateur.
                                                 à ce dispositif, qui a profondément évolué                                                                                                                                                                 incorporés dans les nouvelles installations
                                                                                                    et de responsabilité environnementales se         de dangers, afin d’identifier, de façon ex-
                                                                                                                                                                                                        ■■la gestion de crise : les sites ayant déjà leur   industrielles des sites de Sandouville (France)                À fin 2017, les sites ayant obtenu la certifica-
                                                 en 2015, et à ses résultats sont détaillées au     développent sur les sites, dans les Branches      haustive, les scénarios d’accidents majeurs,
           8                                     paragraphe 2.2.                                    ou encore au niveau corporate.                    leurs causes et leurs conséquences, et de
                                                                                                                                                                                                          plan d’urgence (POI, PIU ou autre…) le
                                                                                                                                                                                                                                                            et de Commentry (France). Enfin, des inves-                    tion ISO 14001 représentent 81 % de l’objectif           9
                                                                                                                                                                                                          dispositif de gestion de crise du Corporate
                                                 Enfin, le Groupe poursuit l’objectif de dé-                                                          déboucher sur la mise en place de barrières                                                           tissements très significatifs ont également été                cible. C’est exclusivement le changement
                                                                                                    Les systèmes de suivi et de contrôle consti-                                                          a été revu et intègre désormais la remontée
                                                 ployer des systèmes de management de l’en-                                                           de prévention et/ou de protection (éléments                                                           réalisés pour améliorer la captation des pous-                 de périmètre du Groupe intervenu en 2017
                                                                                                    tuent un des points forts du management                                                               de l’alerte, l’évaluation de la gravité, l’or-
                                                 vironnement certifiés suivant la norme ISO                                                           importants pour la sécurité) qui réduisent
                                                                                                    environnemental du Groupe.                                                                            ganisation en cellule de crise et le retour       sières diffuses sur les sites de SLN Doniambo                  (cession de huit sites certifiés) qui explique
                                                 14001 pour tous les sites industriels et miniers                                                     la probabilité ou la gravité d’un événement.
                                                                                                                                                                                                          d’expérience.                                     (Nouvelle-Calédonie), Sauda (Norvège) et TTI                   ce léger recul du taux de sites certifiés.
                                                 à enjeux environnementaux significatifs. Les       Ainsi, un système d’information environ-          En 2017, cela a surtout concerné le projet
                                                                                                    nemental dédié (EraGreen), est déployé à          Lithium et le projet d’évolution industrielle                                                         Tyssedal (Norvège).
                                                 résultats relatifs à cet objectif sont détaillés                                                                                                       Ces procédures ont été déployées sur tous                                                                          Tous les sites qui devaient être recertifiés en
                                                 à la section 2.2.                                  l’ensemble des sites industriels et miniers,      du laminoir de l’usine Aubert & Duval des         les sites. Comme en 2016, une attention             Dans le domaine de la prévention de la pol-                    2017 ont vu leur certification renouvelée,
                                                                                                    permettant la collecte et la consolidation        Ancizes. Parallèlement, le Groupe a engagé        particulière a été portée aux exercices de          lution de l’eau, les investissements les plus                  pour certains selon la nouvelle version parue
                                                                                                    des indicateurs de performance environ-           en 2017 un programme visant à réviser sys-        simulation de crise sur tous les sites : sur les
                                                                                                    nementale. Ces indicateurs sont pour la           tématiquement les barrières de prévention                                                             significatifs en 2017 sont relatifs à l’amélio-                en 2015 de la norme.
                                                                                                                                                                                                        34 sites suivis, plus de 90 % ont réalisé un
                                                 2.1.3 ORGANISATION ET                              plupart issus des plans d’échantillonnages et     et/ou de protection pour ses sites non Seveso
                                                                                                                                                                                                        ou plusieurs exercices en 2017, parfois en
                                                 INSTRUMENTS POUR LA                                d’analyses développés dans le cadre de leurs      en activité.
                                                                                                                                                                                                        collaboration avec les pompiers.
                                                 PRÉVENTION DES RISQUES                             permis d’exploiter.
                                                                                                                                                      Le dispositif de contrôle repose avant tout                                                           ÉVOLUTION DES SITES CERTIFIÉS ISO 14001 (MINES COMPRISES)
                                                 ENVIRONNEMENTAUX                                   Le Groupe s’appuie aussi sur un système           sur le programme de visites d’ingénierie as-
                                                 Pour mettre en œuvre ses objectifs, le Groupe      exigeant d’audit interne de la performance de     surance (audits de prévention assurance) de
                                                 s’appuie sur un réseau d’experts internes et
                                                                                                                                                                                                        2.1.5 MOYENS
                                                                                                    ses entités en matière d’Environnement, de        ses sites industriels sur un cycle de deux ans,
                                                 sur une organisation structurée :                  Santé, de Sécurité et d’Énergie. Le référentiel   en collaboration étroite avec les assureurs,      FINANCIERS CONSACRÉS                                  2%     4%    4%     7 % 12 % 14 % 16 % 18 %           28 % 40 % 46 % 56 % 72 % 72 % 75 % 86 % 81 %
                                                                                                    d’audit commun est structuré suivant trois        les courtiers et la Direction des Assurances      À LA PRÉSERVATION DE
                                                 ■■La Direction de l’Environnement, des
                                                   Risques Industriels et des Produits (DERIP)
                                                                                                    piliers : implication des hommes, maîtrise        Groupe. Tout risque significatif détecté lors     L’ENVIRONNEMENT
   VERS DEMAIN — RAPPORT RSE 2017

                                                                                                    opérationnelle et prévention. Il prend en         de ces audits donne lieu à un plan d’action       Les investissements globaux en matière
                                                   définit les référentiels Groupe, coordonne
                                                                                                    compte intégralement les exigences des            correctif par le site concerné.                   d’environnement sont estimés à près de
                                                   la dynamique générale d’amélioration
                                                                                                    normes ISO 14001, OHSAS 18001 et ISO                                                                25 millions d’euros en 2017. Ce chiffre est glo-
                                                   continue, met en œuvre les mécaniques de                                                           Les sites suivants ont été visités en 2017 :
                                                                                                    50001. Des équipes mixtes d’auditeurs                                                               balement stable par rapport à 2016 en valeur
                                                   contrôle des standards internes et fournit
                                                   un appui technique expert aux sites et
                                                                                                    internes au Groupe (Directions corporate,         ■■ERAMET Alliages :                               absolue, il traduit une légère hausse de 7 %
                                                                                                    coordinations Branches et représentants             ■■   Aubert & Duval Imphy, Pamiers, UKAD        de ces investissements à périmètre constant
                                                   projets.
                                                                                                    des sites) formés selon un référentiel interne           et EcoTitanium,                            (compte tenu de la cession de plusieurs sites         2001   2002 2003   2004   2005   2006   2007   2008   2009    2010   2011   2012   2013   2014   2015   2016   2017
                                                 ■■La Direction des Affaires Publiques (DAP)        conduisent ces audits qui durent plusieurs          ■■   Erasteel : Commentry et les trois sites    courant 2016). Ceci traduit la pérennité des
                                                   anime et coordonne les actions de RSE            jours et permettent de situer dans le détail             de Kloster (Söderfors, Langshyttan et
                                                                                                                                                                                                        engagements d’ERAMET vis-à-vis de la
                                                   liées aux relations avec les parties pre-        la performance des sites. Cette implication              Vikmanshyttan) ;
                                                                                                                                                                                                        protection de l’environnement.
VERS DEMAIN RAPPORT RSE 2017 - Eramet
OBJECTIF « ZÉRO                                   Groupe suit quatre indicateurs :                          d’un PV d’infraction, ou d’une plainte d’un     2.3.2 REJETS AQUEUX
Chapitre 2 - . Préservation de l’environnement
                                  GOUVERNANCE

                                                                                                                                                             tiers auprès d’un tribunal. Recours en res-
                                                 CONTENTIEUX »                                     ■■Type 1 – Signaux faibles : Avertissement
                                                                                                                                                             ponsabilité d’un salarié ou d’un tiers devant                                                                                                             2015                    2016                   2017
                                                 (CONFORMITÉ                                        écrit de l’administration rappelant une
                                                                                                                                                             une juridiction tendant à la réparation d’un    Rejets aqueux
                                                 ENVIRONNEMENTALE)                                  prescription qui, si elle n’est pas mise en
                                                                                                                                                             préjudice résultant de la violation d’une       Matières en suspension (MES)                                                  tonnes                      8 420                 10 304                10 944
                                                 Le groupe ERAMET promeut une politique             œuvre, peut conduire à une mise en de-
                                                                                                                                                             atteinte à l’environnement. Recours d’un        Demande chimique en oxygène (DCO)                                             tonnes                       58,1                    96,7                   126
                                                 de strict respect des réglementations, de          meure (USA : « notice of violation »), grief
                                                                                                                                                             tiers dirigé contre une autorisation admi-
                                                 transparence et de dialogue avec les autorités     d’un tiers auprès du site ou dans les médias.                                                            Nickel                                                                        tonnes                        6,3                     7,2                    6,7
                                                                                                                                                             nistrative délivrée en application d’une
                                                 de tutelle dans toutes les situations et parti-                                                                                                             Manganèse                                                                     tonnes                       22,2                    36,1                  37,5
                                                                                                   ■■Type 2 – Constatation d’une non-conformi-               législation relative à l’environnement.
                                                 culièrement en cas de difficultés temporaires      té et injonction par l’administration de faire
                                                 ou de conditions spécifiques d’exploitation.                                                           ■■Type 4 – Sanction prononcée : Sanction
                                                                                                    quelque chose dans un délai contraint, sous
                                                 Il s’est fixé depuis 2007 un objectif de                                                                    administrative (amende, suspension de
                                                                                                    peine de sanctions ; exemple en France mé-                                                               Tout comme pour les émissions atmos-                 partis dans les différents sites du Groupe tant              un plan de gestion relatif à la remédiation
                                                 conformité environnementale : il s’agit de                                                                  permis), condamnation judiciaire ou
                                                                                                    tropolitaine, Nouvelle-Calédonie, Gabon :                                                                phériques, ERAMET affiche sa volonté de              dans leur périmètre qu’en dehors de celui-ci,                de ses terrains, il est à ce jour instruit par
                                                 tendre vers l’absence de mises en demeure ou                                                                condamnation pénale.
                                                                                                    mise en demeure ; aux USA : « notice of                                                                  réduire ses rejets aqueux. Les sites industriels     qui permettent d’accompagner les premières                   l’administration.
                                                 poursuites pénales, qui pourraient résulter        enforcement » ou « consent agreement »              En 2017 aucun nouvel événement de type 3             travaillent à améliorer les procédés de traite-      phases de tout nouveau projet (caractérisation
                                                 de manquements du fait des sites du Groupe                                                                                                                                                                                                                               ■■Valdi Feurs (France) : Le site a notifié sa ces-
                                                                                                    entre l’administration et l’opérateur, ou           ou 4 n’a été enregistré, tandis que les évè-         ment pour assurer une meilleure qualité de           de l’état initial) et qui assurent également la
                                                 aux obligations réglementaires opposables.                                                                                                                                                                                                                                    sation d’activité auprès de l’administration
                                                                                                    « administrative order ».                           nements de type 2 représentent quatre cas            l’eau rejetée.                                       surveillance de tout impact éventuel sur les
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               en 2014. Les travaux de remédiation, com-
                                                 Pour mesurer l’atteinte de cet objectif, le                                                            (contre trois en 2016).                                                                                   eaux souterraines et de surface.
                                                                                                   ■■Type 3 – Action en justice : Poursuites                                                                 Outre les systèmes préventifs comme                                                                               mencés, en 2015 se sont terminés en 2016.
                                                                                                    engagées par le ministère public ou toute                                                                des rétentions ou des stockages à double                                                                          Le Procès-Verbal de récolement (quitus de
                                                                                                    autre autorité publique habilitée à la suite                                                             parois, des dispositifs curatifs tels que des                                                                     l’administration) a été obtenu en 2017.
                                                                                                                                                                                                             stations de traitement des effluents par des         2.3.3 RÉHABILITATION/                                   ■■Valdi Le Palais (France) : En raison du
                                                                                                                                                                                                             procédés physico-chimiques ou encore des             RESTAURATION DES SITES                                       transfert sur le site de Erasteel Commentry
                                                                                                                                                                                                             séparateurs d’hydrocarbures (séparation par          Le Groupe fait preuve de la plus grande vi-                  (France), de ses activités de valorisation
                                                 2.3 GESTION DES ÉMISSIONS                                                                                                                                   décantation) sont utilisés afin de permettre         gilance envers les impacts potentiels sur les                de déchets, le site a notifié auprès de l’ad-
                                                                                                                                                                                                             des rejets en conformité avec les valeurs            sols et sous-sols du fait d’activités passées, en            ministration la cessation de ses activités
                                                                                                                                                                                                             limites réglementaires.                              cours ou futures, tant dans le domaine de ses                en septembre 2016. Le site a procédé à sa
                                                 2.3.1 REJETS ATMOSPHÉRIQUES                                                                                                                                 Pour les rejets en Matière en Suspension
                                                                                                                                                                                                                                                                  activités industrielles que minières.                        mise en sécurité et à l’évacuation de tous
                                                                                                                                                     2015                    2016                  2017      (MES), une légère hausse est notée cette             Depuis plusieurs années, le Groupe a déve-                   les stocks et produits divers restants. Les
                                                                                                                                                                                                             année (+ 6 %). La SLN à Doniambo (Nou-               loppé une expertise pour accompagner la                      bâtiments et volumes ont été vendus en
                                                 Rejets atmosphériques
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               2017 à la société CGEP, filiale de Rio Tinto,
10                                               Oxydes de soufre (SOx)                                                   tonnes                13 298                     14 848                13 072
                                                                                                                                                                                                             velle-Calédonie) représente la majorité des          cessation d’activité de certains sites indus-                                                                 11
                                                                                                                                                                                                             rejets du Groupe, et c’est la variabilité du         triels. Cette expertise concerne l’investiga-                propriétaire du sous-sol. La réhabilitation
                                                 Oxyde d'azote (NOx)                                                      tonnes                     5 746                  6 038                 6 910                                                                                                                        du site a été transférée à cette même société
                                                                                                                                                                                                             contenu en MES de l’eau de mer utilisée pour         tion, l’identification, le suivi et la gestion des
                                                 Composés organiques volatiles (COV)                                      tonnes                      362                     338                   348                                                                                                                        dans le cadre d’une demande de mise en
                                                                                                                                                                                                             le refroidissement de la centrale et la granu-       terrains potentiellement impactés au travers
                                                 Poussières totales canalisées                                            tonnes                     1 087                  1 232                 1 519      lation de la scorie qui est la cause première        de différents projets tels que la réhabilita-                œuvre de la procédure de tiers substitué
                                                 Nickel                                                                   tonnes                      13,0                   12,8                    8,9     de ces variations.                                   tion de terrains industriels, la fin de vie de               prévue par la réglementation française.
                                                 Manganèse                                                                tonnes                      117                     122                   276                                                           décharges internes, ou d’anciennes mines.                    La demande est en cours d’instruction par
                                                                                                                                                                                                             Les rejets en Demande Chimique en Oxygène                                                                         l’administration.
                                                                                                                                                                                                                                                                  Cette expertise est également sollicitée dans
                                                                                                                                                                                                             (DCO) ont augmenté significativement en
                                                                                                                                                                                                                                                                  le cadre des audits internes ou en amont des            La réhabilitation des sites miniers constitue
                                                                                                                                                                                                             2017 (+ 30 %). Des dysfonctionnements
                                                 Les activités pyrométallurgiques avec leurs       Les dispositifs d’épuration des effluents            Les niveaux d’oxydes d’azote (NOx) sont en                                                                opérations d’acquisitions, et de cessions. Il           un axe majeur de la politique environne-
                                                                                                                                                                                                             ponctuels sur le séparateur d’hydrocarbures
                                                 installations de fusion et les fours de traite-   atmosphériques généralement m is en                  augmentation cette année (+ 14 %) Cela est dû                                                             est important de mentionner la mise en place            mentale, elle est développée au chapitre
                                                                                                                                                                                                             du site Aubert & Duval à Pamiers (France),
                                                 ment thermique sont celles qui contribuent        œuvre dans les usines du Groupe sont des             essentiellement à la montée en puissance de                                                               d’une politique de caractérisation systéma-             Environnement minier (2.6) ainsi que dans
                                                                                                                                                                                                             l’augmentation du volume d’eau rejeté par le
                                                 le plus aux rejets atmosphériques canalisés,      électrofiltres, des dépoussiéreurs à manche          la production minière de GCO, nécessitant                                                                 tique de l’état des sols préalablement à tout           le chapitre 2.7 consacré à la biodiversité.
                                                                                                                                                                                                             site d’Aubert & Duval Les Ancizes (France)
                                                 avec également les centrales de production        ou encore des tours de lavage. Des systèmes          une augmentation de la production d’énergie                                                               nouveau projet, conformément à la politique
                                                                                                                                                                                                             ou encore la déclaration des rejets en 2017 du
                                                 d’énergie. Les émissions de CO2 sont évoquées     de traitement spécifiques à certains polluants       de sa centrale électrique.                                                                                de Développement Durable du Groupe. Enfin
                                                                                                                                                                                                             Complexe Métallurgique de Moanda (C2M) au
                                                 dans le paragraphe 2.5.                           peuvent être également utilisés comme                                                                                                                          le Groupe mène des actions visant à renforcer
                                                                                                                                                        Les rejets atmosphériques en Composés                Gabon qui ne mesurait pas ce paramètre au-
                                                                                                                                                                                                                                                                  sa connaissance de l’état des sols et sous-sols
                                                 Les émissions atmosphériques sont fonction
                                                                                                   des filtres à charbon actif. Ces différents
                                                                                                                                                        Organiques Volatiles (COV) sont globalement          paravant, expliquent cette évolution. À noter                                                                2.4 ÉCONOMIE CIRCULAIRE
                                                                                                   équipements sont mis en place en fonction                                                                                                                      des différents sites en activité du Groupe.
                                                 de la nature des matières premières et mi-                                                             constants ces trois dernières années.                qu’à la suite de l’arrêt de l’atelier Bessemer à
                                                                                                   des caractéristiques des process industriels,                                                             la SLN, les rejets en DCO ont été réduits pour       En 2017, les avancées principales en matière de
                                                 nerais utilisés, des technologies de transfert
                                                 et de chargement en place, de la puissance
                                                                                                   des performances épuratoires visées et des           Les rejets atmosphériques canalisés de pous-         ce site de 66 %.                                     gestion des sites industriels fermés concernent :       2.4.1 PRÉVENTION ET
                                                                                                   contraintes réglementaires.                          sières et de manganèse sont en augmentation
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          GESTION DES DÉCHETS
   VERS DEMAIN — RAPPORT RSE 2017

                                                 installée des équipements et surtout du
                                                                                                                                                        d’un peu plus de 20 %. Cette augmentation            En matière de rejets de métaux, les rejets en        ■■Aubert & Duval Gennevilliers (France) :
                                                 niveau d’activité des sites.                      Les émissions d’oxydes de soufre (SOx) sont                                                                                                                                                                            La mise en place de système de management
                                                                                                                                                        est essentiellement due à une amélioration           nickel sont relativement stables sur ces trois         Les usines B/C ont cessé leurs activités en
                                                                                                   essentiellement générées à la SLN (centrale                                                                                                                                                                            de l’environnement sur plus de 80 % des sites
                                                 En pyrométallurgie, les émissions canalisées                                                           du système de mesure du Complexe Industriel          dernières années.                                      2011, les travaux de démantèlement et de
                                                                                                   thermique et usine de Doniambo). La                                                                                                                                                                                    du Groupe induit une gestion spécifique des
                                                 sont générées au niveau de la manutention                                                              de Moanda (CIM) au Gabon, qui conduit à une                                                                 remise en état se sont effectués entre 2013
                                                                                                   diminution de 12 % relevée en 2017 pour le                                                                Les rejets aqueu x en manganèse sont                                                                         déchets, qui respecte la hiérarchie de gestion
                                                 des matériaux, des fours, des opérations de                                                            réévaluation des quantités émises à la hausse.                                                              et 2016. Le Procès-Verbal de récolement
                                                                                                   Groupe est principalement liée à une baisse                                                               sensiblement équivalents à ceux de l’année                                                                   suivante : prévenir la production de déchets/
                                                 meulage et de broyage ainsi que de celles                                                                                                                                                                          (quitus de l’administration) a été obtenu en
                                                                                                   de production électrique de la centrale              Quant aux rejets atmosphériques en nickel,           précédente.                                                                                                  réemployer/recycler/valoriser ou à défaut éli-
                                                 impliquant du métal liquide en fusion et des                                                                                                                                                                       2017 et a permis la vente des terrains à la
                                                                                                   thermique (liée notamment à une meilleure            ils sont en net recul par rapport à 2016 ; cela                                                                                                                   miner de manière sûre et dans des conditions
                                                 laitiers. En hydrométallurgie, des émissions                                                                                                                Enfin, les sites du Groupe suivent avec atten-         société d’économie mixte d’aménagement
                                                                                                   production au barrage de Yaté) ainsi qu’à            est dû à la centrale électrique de la SLN dont                                                                                                                    respectueuses de l’environnement.
                                                 canalisées de poussières interviennent le plus                                                                                                              tion la qualité des eaux souterraines et l’impact      de la commune de Gennevilliers en toute
                                                                                                   l’utilisation d’un fuel à très basse teneur en       la production et par conséquent les rejets ont
                                                 souvent lors d’opérations de manutention, de                                                                                                                de l’activité sur les sols et les sous-sols. C’est     fin d’année. L’usine A, qui a débuté une dé-          Ainsi, des efforts particuliers sont faits pour
                                                                                                   soufre (TBTS +) depuis juin 2017.                    été réduits en 2017.
                                                 broyage, de séchage ou de transfert de matière.                                                                                                             ainsi plusieurs centaines de piézomètres ré-           marche similaire en 2014, a déposé, en 2015,          réemployer les déchets quand leurs proprié-
VERS DEMAIN RAPPORT RSE 2017 - Eramet
tés physico-chimiques le permettent ; c’est          intégrés pour des applications en techniques           (voir au paragraphe 2.4.2 Consommation de        réduire les flux de matières et d’énergie en        recyclages d’eaux sont pratiques courantes           copeaux de titane collectés chez les grands
Chapitre 2 - . Préservation de l’environnement
                                  GOUVERNANCE

                                                 ainsi que par exemple les scories de la SLN          routières. Les sites du Groupe sont également          matières premières).                             concevant des écosystèmes industriels dans          et sont poussés à des taux qui peuvent aller         constr ucteu rs aéronautiques et leu rs
                                                 (Nouvelle-Calédonie) et le laitier pauvre de         très actifs sur les sujets de la valorisation des                                                       lesquels ces flux circulent dans des cycles         jusqu’à 95 %. La récupération d’eaux pluviales       sous-traitants.
                                                 COMILOG Dunkerque sont homologués et                 déchets en matières premières secondaires                                                               autant que possible bouclés.                        pour alimenter le circuit d’eau industrielle
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       En France, le site de Sandouville utilise la
                                                                                                                                                                                                                                                                  d’une usine en substitution d’eau souterraine
                                                                                                                                                                                                              Ainsi, un flux émis par un procédé, au lieu                                                              vapeur comme première source d’énergie.
                                                                                                                                                                                                                                                                  ou de surface fait également partie des objec-
                                                                                                                                                                                                              d’être rejeté après utilisation peut être réu-                                                           97 % de cette vapeur provient en majorité
                                                                                                                                                          2015                2016                  2017                                                          tifs poursuivis par certains sites. C’est le cas
                                                                                                                                                                                                              tilisé soit en interne soit par un tiers. Ce flux                                                        d’une entreprise voisine (Sedibex) qui brûle des
                                                                                                                                                                                                                                                                  par exemple des usines Erasteel Commentry
                                                 Production de déchets                                                                                                                                        d’électricité, de vapeur, de déchet ou encore                                                            déchets chimiques. Le complément est fourni
                                                                                                                                                                                                                                                                  et MKAD Varilhes (France), qui ont mis en
                                                 Quantité de déchets non dangereux                                milliers de tonnes                      4 467              3 959                 4 509      d’eau peut être réemployé de trois manières                                                              par une chaudière au bois installée sur le site.
                                                                                                                                                                                                                                                                  place cette pratique en 2016.
                                                 Quantité de déchets dangereux                                    milliers de tonnes                        61                   66                   64      différentes :
                                                                                                                                                                                                                                                                  En matière d’efficience énergétique éga-
                                                                                                                                                                                                              ■■réutilisation en interne pour alimenter un
                                                                                                                                                                                                                                                                  lement, une génération de gaz chauds est             RÉUTILISATION DES FLUX PAR
                                                                                                                                                                                                                autre procédé ou pour d’autres usages tels
                                                 La notion de déchets dangereux et non                ment le jour sur de nombreux sites en vue de           majoritairement par les mines du Groupe)
                                                                                                                                                                                                                                                                  souvent réutilisée en interne comme l’usine          LES COMMUNAUTÉS VOISINES
                                                                                                                                                                                                                que le chauffage des bureaux d’une usine
                                                                                                                                                                                                                                                                  SLN de Doniambo en Nouvelle-Calédonie                Certains sites du Groupe font profiter
                                                 dangereux est définie en accord avec les             réduire le gaspillage alimentaire : prévisions         et 7 % de réducteurs (charbon et coke). Le         par exemple ;
                                                                                                                                                                                                                                                                  qui récupère l’énergie des fumées des fours          gratuitement les communautés voisines
                                                 réglementations des pays d’implantation.             au plus juste des personnes présentes sur site         reste des consommations se composent
                                                 En effet, à ce jour les statuts de déchets sont      chaque jour (absences, congés, visiteurs…)             essentiellement des métaux utilisés dans les
                                                                                                                                                                                                              ■■réutilisation en externe par d’autres             de fusion pour réaliser le préchauffage du           de flux excédentaires. Les sites norvégiens
                                                                                                                                                                                                                entreprises voisines pour alimenter leurs         minerai.                                             d’ERAMET Norway à Sauda et à Kvinesdal
                                                 très disparates d’un pays à l’autre.                 afin d’informer le service de restauration             usines d’alliages, et d’adjuvants divers.
                                                                                                                                                                                                                propres installations grâce à ces flux ou                                                              utilisent leurs excédents de production de
                                                                                                      collective ou encore mise en compost des
                                                                                                                                                             ERAMET s’inscrit pleinement dans une               réutilisation de flux provenant d’autres                                                               chaleur pour chauffer le sous-sol des rues de
                                                                                                      déchets alimentaires végétaux ou redistri-
                                                 DÉCHETS NON DANGEREUX                                                                                       dynamique de promotion d’une économie              entreprises ;                                     RÉUTILISATION DES FLUX                               la ville, souvent verglacées ou enneigées ainsi
                                                                                                      bution aux animaux des fermes avoisinantes.
                                                 L a comptabi l isation des déchets non
                                                                                                                                                             circulaire par le développement de l’usage                                                           PAR D’AUTRES ENTREPRISES                             que l’arène du stade local pour éviter que le
                                                                                                                                                                                                              ■■réutilisation toujours en externe mais
                                                 dangereux ne comprend pas les tonnages
                                                                                                                                                             de matières premières secondaires.
                                                                                                                                                                                                                cette fois par la communauté (chauffage
                                                                                                                                                                                                                                                                  OU PROVENANT D’AUTRES                                sol ne gèle en hiver. De la même manière,
                                                 des laitiers volontairement riches qui sont          DÉCHETS DANGEREUX                                      Depuis des années, ERAMET s’applique à             de boutiques ou d’installations sportives         ENTREPRISES                                          les excédents de production de chaleur de
                                                 générés dans le procédé pyrométallurgique            Les activités génératrices de déchets dange-                                                                                                                La transformation de l’usine de Erasteel             l’usine de TiZir Titanium & Iron de Tyssedal
                                                                                                                                                             recycler dans ses procédés certains déchets        par exemple).
                                                 du ferromanganèse afin d’alimenter, en tant          reux sont principalement issues des procédés                                                                                                                Commentry (France), est une démarche                 (Norvège) sont utilisés pour chauffer les
                                                                                                                                                             générés sur ses sites, mais aussi à valoriser
                                                 que matière première secondaire, les fours           pyrométallurgiques des Branches minières                                                                Conscients de la nécessité de maîtriser leurs       d'écologie industrielle puisque la nouvelle          bâtiments voisins.
                                                                                                                                                             dans divers processus des déchets contenant
                                                 de production de silicomanganèse dans une            du Groupe (76 % de la quantité totale du                                                                impacts, les sites du Groupe cherchent de           activité mise en place consiste à valoriser
                                                                                                                                                             des métaux qui résultent de la fabrication ou                                                                                                             Ce type de démarches se généralise. Ainsi au
                                                 logique d’économie circulaire.                       Groupe). Les sites importants en termes de                                                              longue date à mettre en place ou à renforcer        des déchets industriels (valorisation des piles
                                                                                                                                                             de l’usage de produits mis sur le marché par                                                                                                              niveau de la R & D, le centre de recherche du
                                                                                                      taille d’ERAMET Alliages tels que les usines                                                            ce type de démarches comme l’attestent les          alcalines salines, recyclage des battitures et
                                                                                                                                                             d’autres acteurs industriels.                                                                                                                             Groupe, ERAMET Research (Trappes, France)
                                                 Les activités minières et leurs opérations                                                                                                                   quelques exemples suivants.                         autres déchets métallifères).
                                                                                                      de Pamiers et des Ancizes sont également                                                                                                                                                                         intègre ces exigences comme objectifs dans
12                                               industrielles associées sont les sources princi-                                                            La branche Alliages du Groupe est un acteur                                                                                                                                                                   13
                                                                                                      à l’origine de quantités significatives de                                                                                                                                                                       ses programmes de développement de
                                                 pales de déchets non dangereux. Un important                                                                historique fort de cette valorisation de                                                             En Auvergne, l’usine « EcoTitanium » a
                                                                                                      déchets dangereux.                                                                                                                                                                                               procédés : neutralité optimale des résidus,
                                                 tonnage de ceux-ci est stocké dans des bassins                                                              matière. En effet, des résidus métalliques       RÉUTILISATION DES FLUX EN                           démarré en 2017. Première usine européenne
                                                                                                                                                                                                                                                                  d’élaboration de titane de qualité aéronau-          minimisation des rejets et des consomma-
                                                 industriels au Gabon. Il s’agit des fractions        Ces activités produisent des poussières                internes (copeaux d’usinage, chutes…) et         INTERNE                                                                                                  tions (qu’elles soient énergétiques, en eau ou
                                                 fines de minerai de manganèse recueillies            récupérées par les dispositifs de filtration,          externes (matières premières secondaires)                                                            tique par recyclage, EcoTitanium produira
                                                                                                                                                                                                              Les exemples de recyclages internes sont
                                                 après l’étape de lavage qui sert à isoler la frac-   des boues et des scories calco-sodiques, qui                                                                                                                des alliages à partir de chutes massives et          en consommables…).
                                                                                                                                                             sont enfournés dans les fours des aciéries du    nombreux et sont souvent historiques. Les
                                                 tion grenue destinée au marché. Du côté de           en fonction de leurs caractéristiques intrin-          Groupe. Ce secteur se démarque particulière-
                                                 l’activité nickel, un autre important tonnage        sèques et des lieux d’opérations peuvent               ment par des taux de recyclage extrêmement
                                                 de déchets non dangereux correspond aux              pour certaines être considérées comme des              élevés. Le taux d’utilisation de matières pre-
                                                 scories de fusion générées par l’activité py-        déchets dangereux.                                     mières secondaires est très variable suivant     2.4.4 CONSOMMATION D’EAU
                                                 rométallurgique de l’usine de Doniambo. Les                                                                 les sites et leurs procédés, il peut atteindre
                                                                                                      Ces déchets dangereux sont traités dans des                                                                                                                                                                    2015                  2016                 2017
                                                 trois contributeurs majeurs que sont la SLN,                                                                près de 90 % pour certains sites.
                                                                                                      filières spécifiques et autorisées. Des contrôles
                                                 la mine de Moanda et le Complexe Industriel                                                                                                                  Consommation
                                                                                                      sont mis en place afin de s’assurer de la bonne        Le recyclage par la branche Alliages s’étend
                                                 de Moanda (CIM), représentent 99 % de la                                                                                                                     Consommation totale en eau                                            millions de m3                   32,6                     31,9                  33,5
                                                                                                      gestion de ces déchets et cela tout au long du         désormais au titane aéronautique avec le
                                                 quantité totale calculée pour 2017.
                                                                                                      processus (transport des déchets, réception            site EcoTitanium de production de lingots
                                                 Après la diminution observée en 2016, la             dans un centre agréé et traitement final).             pour UKAD à partir de chutes massives et
                                                 quantité de déchets non dangereux produits                                                                  de copeaux, dont le modèle économique met        Avant tout commentaire sur les consomma-            en œuvre afin de n’utiliser que la quantité          Les métiers de la mine, de la métallurgie et
                                                                                                      La quantité de déchets dangereux est relati-
                                                 en 2017 retrouve une valeur proche de 2015.                                                                 en œuvre le principe de l’économie circulaire.   tions d’eau des sites du groupe ERAMET, il          requise.                                             de l’hydrométallurgie sont consommateurs
                                                                                                      vement stable sur ces trois dernières années.
                                                 Ces variations sont directement reliées aux                                                                                                                  est important de souligner qu’aucun des sites                                                            d’eau à plusieurs titres :
                                                                                                                                                             De la même façon, dans les usines pyro-                                                              La consommation totale en eau se décompose
                                                 fluctuations de l’activité minière au Gabon.                                                                                                                 industriels du Groupe n'est implanté dans un
                                                                                                                                                             métallurgiques de fabrication d’alliages                                                             en 2017 de la façon suivante :                       ■■procédés de refroidissement de fours et
                                                                                                                                                                                                              pays confronté au « stress hydrique » suivant
   VERS DEMAIN — RAPPORT RSE 2017

                                                 À des tonnages bien inférieurs, les activités                                                               de manganèse, les importants tonnages de                                                                                                                       autres installations métallurgiques ;
                                                 industrielles d’aciérie et de fusion-réduction,
                                                                                                      2.4.2 CONSOMMATION DE                                                                                   la définition retenue par l’ONU, c’est-à-dire       ■■54 % d’eaux de surface (eau de mer, fleuve
                                                                                                                                                             laitier riche de ferromanganèse sont utilisés
                                                 ou de production de ferro-alliages sont              MATIÈRES PREMIÈRES                                     pour la fabrication du silico-manganèse.
                                                                                                                                                                                                              dont la ressource en eau par habitant, tous           ou lac) ;                                          ■■lavage des minerais, matières premières et
                                                                                                      L’utilisation durable des ressources minérales                                                          usages confondus est généralement inférieure                                                                  sous-produits ;
                                                 génératrices de sous-produits ou de déchets                                                                                                                                                                      ■■30 % d’eaux souterraines ;
                                                                                                      est développée au sein du chapitre Environ-                                                             à 1 700 m3 par personne et par an. Bien que
                                                 non dangereux du Groupe. Ils se présentent                                                                                                                                                                                                                            ■■procédés d’hydrométallurgie : solubilisa-
                                                                                                      nement minier (cf. § 2.6) et des informations                                                           cette ressource en eau soit le plus souvent         ■■12 % d’eau industrielle (eau de qualité in-
                                                 sous forme de laitiers ou de scories inertes                                                                                                                                                                                                                               tion et milieux réactionnels.
                                                 principalement stockés en décharge interne           complémentaires se trouvent également dans             2.4.3 ÉCOLOGIE                                   substantielle ou abondante sur ses sites, le          dustrielle fournie par un réseau extérieur) ;

                                                 ou faisant l’objet pour une partie d’entre eux       le chapitre Achats Responsables (cf. § 3.4).           INDUSTRIELLE                                     Groupe attache une importance réelle à sa
                                                                                                                                                                                                                                                                  ■■4 % d’eau potable achetée à un réseau de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       La ressource en eau est en effet essentielle
                                                                                                                                                             L’écologie industrielle est un mode de mana-     préservation. De multiples actions sont mises                                                            pour le pilotage de certains des procédés
                                                 de valorisation externe.                             Environ 9 millions de tonnes de matières                                                                                                                      distribution.
                                                                                                                                                             gement qui, au lieu de raisonner en termes de                                                                                                             utilisés dans le Groupe. Le processus de
                                                 Enfin, même si les quantités sont encore bien        premières sont consommées par les usines du
                                                                                                                                                             réduction des pollutions en bout de chaîne
                                                 moindres, des initiatives locales voient égale-      Groupe, dont 75 % de minerai (produit très
                                                                                                                                                             dans une logique de déchets ultimes, vise à
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