VERS DEMAIN RAPPORT RSE 2017 - Eramet
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SOMMAIRE L e groupe ERAMET s’est engagé en 2017 dans un processus de profonde transformation à la fois stratégique et managériale visant à le rendre plus agile et compétitif dans un environ- nement en pleine mutation et à retrouver ainsi le chemin d’une croissance créatrice de valeur sur le long terme. chapitre 1 chapitre 6 Cette transformation ne pourra toutefois se faire sans des re- lations pérennes et de confiance avec ses parties prenantes POLITIQUE DÉVELOPPEMENT DURABLE SÉCURITÉ, HYGIÈNE ET SANTÉ partout où il s'implante. La nécessité de cet ancrage citoyen se ET ORGANISATION 35 → 6.1 Structure et fonctionnement Santé/Sécurité traduit par son ambition en matière de Responsabilité Sociétale 36 → 6.2 Principaux enjeux et risques Santé/Sécurité 5→ 1.1 Politique Développement Durable de l’Entreprise (RSE) dont les enjeux sont intégrés dans toutes 37 → 6.3 Stratégie de prévention des risques 5→ 1.2 Organisation en matière de RSE 38 → 6.4 Performance Santé/Sécurité les activités du Groupe. ERAMET prête en effet une grande attention à l’intégration de critères sociaux, environnementaux, chapitre 2 chapitre 7 d’hygiène et de sécurité, culturels et sociétaux lors de la concep- tion et du développement de ses projets mais également dans ses activités en exploitation. Convaincu que l’engagement en PRÉSERVATION DE L’ENVIRONNEMENT RESSOURCES HUMAINES 6→ 2.1 Enjeux, objectifs, organisation et moyens pour la matière de RSE est un levier de performance et un facteur de du- prévention des risques environnementaux et industriels 41 → 7.1 La Politique de Ressources Humaines du Groupe 9→ 2.2 Certifications ISO 14001 et indicateurs de conformité 41 → 7.2 L’emploi rabilité, ERAMET souhaite s’inscrire pleinement dans cette dy- environnementale 44 → 7.3 Organisation du travail namique et continue de poursuivre ses efforts dans ce domaine. 10 → 2.3 Gestion des émissions 44 → 7.4 Une politique de rémunération équitable et compétitive 11 → 2.4 Économie circulaire 46 → 7.5 Un dialogue social dense et dynamique pour faire face 14 → 2.5 Énergie et changement climatique à des transformations organisationnelles profondes Le rapport RSE 2017 a pour objectif de présenter l’organisation 2.6 Environnement minier 46 → 7.6 Développement des collaborateurs et gestion de carrière 16 → du groupe et le suivi de ses indicateurs clefs dans ce domaine. 20 → 2.7 Préservation de la biodiversité 48 → 7.7 Formation 2 49 → 7.8 Égalité des chances – Mesures en faveur de la Cette année a été particulièrement marquée par l’adoption en 3 non‑discrimination et promotion de la diversité novembre 2017 d’une nouvelle feuille de route RSE 2018 2020 chapitre 3 chapitre 8 et par la publication du premier plan de vigilance relatif aux risques d’atteinte aux droits de l’Homme et à l’environnement. INFORMATIONS RELATIVES AUX ENGAGEMENTS SOCIÉTAUX EN FAVEUR Ce travail ainsi que l’amélioration continue qui sous-tend NOTE MÉTHODOLOGIQUE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE 52 → 8.1 Référentiel d’indicateurs toute démarche d’engagement en matière de RSE sont le 25 → 3.1 Impact territorial, économique et social de l’activité de la 52 → 8.2 Périmètre de reporting fruit d’une collaboration active tout au long de l’année au Société 55 → 8.3 Collecte, consolidation et contrôle des données 26 → 3.2 Dialogue avec les parties prenantes sein du Groupe. Je tiens à remercier chaleureusement celles 55 → 8.4 Spécificités et limites méthodologiques 28 → 3.3 Gouvernance responsable et ceux qui, cette année encore, ont contribué à ces résultats. 30 → 3.4 Achats responsables chapitre 9 Bonne lecture ! chapitre 4 APPORT DE L’UN DES COMMISSAIRES R AUX COMPTES, DÉSIGNÉ ORGANISME PROJETS INDUSTRIELS ET MINIERS CATHERINE TISSOT-COLLE 32 → 4.1 Projet de fiabilisation et de sécurisation de la voie ferrée TIERS INDÉPENDANT, SUR LES Directeur de la Communication au Gabon INFORMATIONS SOCIALES, et du Développement durable VERS DEMAIN — RAPPORT RSE 2017 32 → 4.2 Le projet Lithium en Argentine 32 → 4.3 Le projet Weda Bay Nickel en Indonésie ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES CONSOLIDÉES FIGURANT DANS LE RAPPORT DE GESTION TEL QU’INCLUS chapitre 5 AU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 57 → 9.1 Attestation de présence des Informations RSE 57 → 9.2 Avis motivé sur la sincérité des Informations RSE RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE PRODUITS CHIMIQUES 33 → 5.1 Les enjeux et risques 34 → 5.2 L’organisation d’ERAMET
1. POLITIQUE DÉVELOPPEMENT DURABLE 1.1 POLITIQUE http://w w w.eramet.com/publications/ Ces fonctions corporate sont organisées et Organisation Chapitre 1. - . Politique Développement Durable etGOUVERNANCE la-politique-de-developpement-durable. structurées autour de pratiques et de pro- DÉVELOPPEMENT ET ORGANISATION cessus visant à renforcer continuellement DURABLE Mise en œuvre depuis 2015, la Charte leur engagement et leur efficacité, mettant ERAMET est un groupe minier et métal- d’Éthique du Groupe énonce les règles et les en avant une culture forte de l’identification lurgique qui opère une quarantaine de principes d’action et de comportement qui et de la maîtrise des risques. sites industriels et développe des projets. rassemblent les collaborateurs du Groupe et Par la nature de ses activités tant minières s’imposent à chacun. Cette Charte constitue Les objectifs et plans d’actions sont déclinés qu’industrielles, le Groupe est concerné par le socle du programme de conformité éthique dans l’ensemble des Branches et entités l’ensemble des thématiques du développe- d’ERAMET, approuvé par le Comex en no- opérationnelles du Groupe. Leur bonne ment durable et de la responsabilité sociétale vembre 2016, et déployé depuis au sein du exécution et la bonne coordination entre le de l’entreprise (RSE) : développement éco- Groupe. Celui-ci est relatif aux engagements Corporate et les Branches ont été renforcées nomique et social, protection de l’environ- du Groupe et de ses collaborateurs dans de par la mise en place de groupes de travail nement, maîtrise des risques industriels et nombreux domaines : développement, res- et comités thématiques transverses (bio- risques produits, qualité des relations avec pect et confiance avec les parties prenantes, diversité, environnement minier, achats les parties prenantes et respect des droits sécurité des salariés et de leurs proches, responsables). humains. respect et protection de l’environnement, Par ailleurs, le Groupe prête une grande sûreté, respect des clients, dialogue social, Conscient de sa très forte interaction avec les attention à l’intégration de critères sociaux, lutte contre toute force de coercition et de territoires dans lesquels il opère, ERAMET environnementaux, d’hygiène et de sécurité, harcèlement, transparence, prévention est engagé de longue date dans une démarche culturels et sociétaux lors de la conception de la corruption, respect des règles de la responsable et d’amélioration continue et du développement de ses projets. En se concurrence, etc. pour placer la RSE au cœur de ses activités. référant aux meilleurs standards internatio- L’objectif visé par ERAMET, en conduisant Ces deux documents fondamentaux ont naux, le Groupe a à cœur de bâtir des relations durablement ses activités dans ses lieux été traduits dans les onze langues des pays pérennes avec ses parties prenantes partout d’implantation, est d’accompagner le déve- d’implantation du Groupe. où il s'implante, dans le respect des règles loppement et de renforcer sans cesse la bonne et cultures spécifiques et des connaissances intégration de ses opérations sur de nouveaux scientifiques actuelles. La Direction de la territoires et dans de nouveaux secteurs. Communication et du Développement du- Dans cette logique d’amélioration continue 1.2 ORGANISATION EN rable est systématiquement représentée à cet effet dans les Comités de pilotage des projets. créatrice de valeur partagée, le Conseil d’ad- MATIÈRE DE RSE Le sous-chapitre 4 détaille l’application de 4 ministration d’ERAMET a adopté en 2010 une L’engagement du Groupe se traduit par une ces principes généraux pour tous les projets 5 politique de Développement Durable. implication au plus haut niveau de l’entre- du Groupe. prise. Les Directeurs de la Communication et Cette politique est structurée autour de du Développement Durable et des Ressources Le Groupe est également engagé sur la thé- quatre priorités : Humaines, Santé, Sécurité et Sûreté, tous matique des achats responsables. Les actions ■■la protection et le développement des deux membres du Comité exécutif (Comex) relatives à cette thématique sont détaillées collaborateurs du Groupe ; du Groupe proposent, accompagnent et dans le chapitre 3.4. assurent le suivi des objectifs pluriannuels ■■la gestion des risques et des impacts sur la Enfin, ERAMET a mis en place des mesures et des plans d’action associés. Ils en rendent santé et l’environnement ; et outils de suivi et de contrôle pour assu- compte au Comex. rer la mise en œuvre concrète et la bonne ■■l’intégration du développement durable à la La bonne intégration des thématiques de la réalisation des objectifs de développement politique produits et innovation ; RSE dans les activités du Groupe est égale- durable sur l’ensemble de son périmètre. ■■et enfin l’entretien d’une relation de ment suivie de près par le Conseil d’adminis- Parmi ces outils figurent les systèmes d’in- confiance avec les parties prenantes. tration d’ERAMET, notamment au travers de formation dédiés qui permettent de collecter deux de ses Comités, le Comité stratégique et et consolider les données et indicateurs pour Ces priorités sont « opérationnalisées » de la RSE, et le Comité de l’audit, des risques l’ensemble du périmètre. Les précisions sur auprès des Branches et des sites au travers de et de l’éthique. les référentiels et outils utilisés pour produire politiques, « feuilles de route », ou standards ces informations sont données dans la note spécifiques qui conduisent à définir des ob- La Direction Communication et Développe- méthodologique au paragraphe 8. jectifs pluriannuels pertinents pour chaque ment Durable (DC2D) compte une Direction métier et activité du Groupe, ainsi que les de l’Environnement, des Risques Industriels Le Groupe s’appuie aussi sur un système VERS DEMAIN — RAPPORT RSE 2017 plans d’actions qui permettent d’en assurer et des Produits (DERIP) et une Direction des d’audit interne de la performance de ses en- la bonne réalisation. Affaires Publiques (DAP) tandis que la Direc- tités en matière d’Environnement, de Santé, tion des Ressources Humaines (DRH) inclut de Sécurité et d’Énergie, qui est détaillé au La dernière version de ces objectifs et plans une Direction des Relations Sociales, une paragraphe 2.1. Les données issues de ces d’actions a été validée par le Comex du Direction Sécurité et Prévention (SP), une systèmes d’audit et de contrôle permettent Groupe en novembre 2017. Direction de la Sûreté et un Médecin-Conseil, d’alimenter sans relâche la démarche d’amé- chargé d’animer la politique Santé du Groupe. lioration continue du Groupe. Le texte complet de la politique de Déve- loppement Durable est disponible sur le site Le Déontologue du Groupe et les Directions internet d’ERAMET à l’adresse suivante : Achats des Branches complètent ce dispositif.
2. PRÉSERVATION DE L’ENVIRONNEMENT TABLEAU DE SYNTHÈSE DES ENJEUX ET RISQUES ENVIRONNEMENTAUX DES SITES INDUSTRIELS D’ERAMET Chapitre 2 - . Préservation de l’environnement GOUVERNANCE SITES MÉTALLURGIQUES D’ÉLABORATION ET DE TRANSFORMATION (LAMINOIRS, SITES PYROMÉ- FORGES, MATRIÇAGE, TALLURGIQUES SITES HYDROMÉ- TRAITEMENT (FOURS) TALLURGIQUES THERMIQUE...) COMMENTAIRES Sauf pour les sites hydrométallurgiques, la très grande majorité des consommations d’eau dans le Groupe est liée aux boucles de refroidissements des équipements industriels. L’eau consommée Consommations Significatives Significatives Modérées dans ces processus ne subit pas de transformation. d’eau En outre, la très grande majorité des sites travaillent en boucle fermée, ce qui permet de réduire fortement le besoin. Dans les autres cas, l’eau prélevée est restituée au milieu naturel. Les sites hydrométallurgiques sont ceux qui présentent relativement les risques les plus significatifs vis-à-vis de la pollution des eaux, en Émissions dans Modérées Significatives Faibles raison de l’usage de produits chimiques et d’un l’eau procédé aqueux. Toutes les eaux industrielles sont gérées conformément aux réglementations applicables. Les sites qui possèdent des fours métallurgiques ou des centrales de production d’électricité sont ceux qui concentrent l’essentiel des émissions atmosphériques du Groupe (poussières, oxydes Émissions Fortes Faibles Modérées d’azote ou de soufre). Les sources principales atmosphériques d’émissions des installations sont dotées d’équipements de captation et de traitement, 6 conformément aux réglementations applicables et 7 meilleures technologies disponibles. Les sites qui possèdent des fours métallurgiques Consommations et/ou des installations de production d’électricité d’énergie/ Fortes Faibles Modérées sont ceux qui concentrent l’essentiel des émissions de gaz consommations d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre à effet de serre. L’activité pyrométallurgique produit des poussières, Production des boues et des laitiers, qui en fonction de de déchets Significatives Significatives Modérées leurs caractéristiques intrinsèques et des lieux dangereux d’opération peuvent pour certains être considérés comme des déchets dangereux. Les sites industriels du Groupe sont pour Impacts sur la Faibles Faibles Faibles l’essentiel localisés dans des zones industrielles et biodiversité urbaines. Les sites de production sont généralement conçus sur des dalles de protection des sols et les 2.1 ENJEUX, OBJECTIFS, ORGANISATION ET MOYENS POUR LA PRÉVENTION DES Risques de stockages de produits dangereux sont équipés de RISQUES ENVIRONNEMENTAUX ET INDUSTRIELS pollutions systèmes de rétention, ce qui réduit les risques de Significatifs Significatifs Significatifs historiques des contamination des sols. Toutefois, les pratiques sols industrielles ayant évolué, les sites les plus anciens 2.1.1 LES ENJEUX Les enjeux et risques environnementaux macroscopique et schématique et ne saurait peuvent présenter des risques de pollutions VERS DEMAIN — RAPPORT RSE 2017 propres aux implantations minières du refléter complètement la diversité des enjeux historiques des sols. ET RISQUES Groupe sont décrits avec précision dans le et risques pour chaque site pris individuelle- ENVIRONNEMENTAUX POUR paragraphe dédié à l’environnement minier ment. Certains sites regroupent d’ailleurs des À noter que les nuisances sonores ou lumineuses ne représentent pas un impact environnemental significatif. Les divers sites concernés respectent LES SITES ERAMET (2.6). activités relevant de plusieurs des catégories les niveaux de bruit stipulés dans leur permis d’exploiter, et ce sujet n’apparaît pas comme important dans le bilan des contentieux réalisés Les sites industriels et miniers du Groupe présentées ici. Par ailleurs, la majorité des par le Groupe. exercent des activités parfois très diffé- Le tableau suivant vise à donner une vue sites industriels situés en France relève du rentes les unes des autres dans des zones d’ensemble des enjeux et risques environ- régime des ICPE (Installations Classées pour géographiques d’implantation elles-mêmes nementaux pour les grandes catégories de la Protection de l’Environnement) et certains diverses. Les enjeux et risques environne- sites industriels présents dans le Groupe. sont sous statut SEVESO. mentaux varient donc fortement d’un site à Cette synthèse vise à aider le lecteur dans l’autre. sa compréhension : elle est nécessairement
2.1.2 OBJECTIFS EN MATIÈRE nantes et assure le suivi de l’anticipation renforce le niveau d’expertise transverse des ■■ERAMET Manganèse : Les investissements considérés ici ont un ration des stations de traitement des effluents Chapitre 2 - . Préservation de l’environnement GOUVERNANCE réglementaire. managers HSE et favorise les partages d’expé- ERAMET NORWAY Kvinesdal, D’ENVIRONNEMENT ■■ strict caractère de prévention et de protection des sites de Sandouville et de Commentry en riences entre les équipes opérationnelles. Au COMILOG, le CIM et le C2M à Moanda de l’environnement. Ils couvrent par exemple France, ainsi qu’à la finalisation d’une vaste L’action du Groupe en matière d’environ- ■■Plus de 80 personnes composent le réseau ■■ cours des quatre dernières années, 29 des 37 (Gabon), nement et de gestion des risques environ- des fonctions HSE dans les sites avec un l’installation de nouveaux équipements ou opération d’équipement des différents sites sites à enjeux environnementaux significatifs COMILOG Dunkerque. nementaux s’inscrit dans le cadre des huit rattachement hiérarchique à leur Direction ■■ des travaux effectués afin de minimiser les de COMILOG au Gabon par des séparateurs ont été audités suivant ces modalités. principes d’actions énoncés dans la Charte Générale pour la grande majorité d’entre Le suivi des actions correctives décidées suite impacts. Ils couvrent aussi certains investis- à hydrocarbures. Environnement, dont le texte complet est eux. Des plans d’actions correctifs sont définis à ces visites donne lieu à un reporting syn- disponible sur le site internet d’ERAMET à sements consentis pour de nouvelles activités à l’issue de chaque audit, et pour tous les thétique annuel sur le respect des standards l’adresse suivante : ■■Le Comité Métiers Hygiène, Santé et Sécu- avec une dimension à caractère exclusive- risques considérés comme significatifs, un risques industriels d’ERAMET (révisé en 2016) rité (HS & S) et Environnement (E) analyse ment environnemental. Les investissements reporting trimestriel sur la mise en place des et sur l’avancement des recommandations http://www.eramet.com/sites/default/files/ charte_environnement_2010_fr.pdf une fois par an les compétences disponibles actions correctives est consolidé au niveau émises par l’assureur au cours de ses visites environnementaux de 2017 se répartissent à 2.2 CERTIFICATIONS ISO dans le Groupe au regard des besoins et des enjeux. Cette démarche d’anticipa- Groupe. de prévention (version de décembre 2017 50 % en faveur de la lutte contre la pollution 14001 ET INDICATEURS Comme cela a été décrit dans l’introduction (1), des objectifs de progrès environnemen- tion se déroule en coordination entre les diffusée en février 2018). de l’air et à 25 % pour la prévention de la DE CONFORMITÉ Directions des Ressources Humaines des pollution de l’eau, le reste étant dévolu à la taux transverses ou spécifiques à certains Branches du Groupe et les Directions Pré- 2.1.4 ORGANISATION ET Par ailleurs, le Groupe dispose de procédures gestion des déchets, à la biodiversité, et à la ENVIRONNEMENTALE sites en déclinaison directe de la politique de prévention et de gestion des crises. Ces Développement Durable sont définis par le vention Sécurité/Développement Durable INSTRUMENTS POUR LA procédures, s’articulent autour de trois axes : prévention d’autres impacts. Il est à noter que depuis 2013, le Groupe et Environnement. PRÉVENTION DES RISQUES mesure l’avancement de son objectif de Comex, mis à jour et suivis par le Direction ■■la prévention des situations de crise : iden- En matière de prévention de la pollution de certification ISO 14001 pour les sites sus- Environnement, Risques Industriels et Pro- En novembre 2017 s’est tenu au Havre le sé- INDUSTRIELS duits à fréquence trimestrielle. tification et prise en compte opérationnelle l’air, pour la deuxième année consécutive, ceptibles d’avoir un impact significatif sur minaire bisannuel de mobilisation du réseau Les principaux risques industriels auxquels HSE, qui a réuni plus de 80 spécialistes HSE des signaux faibles, exercices de simulation l’investissement le plus important en 2017 Le Groupe s’est également fixé depuis 2007 les sites du Groupe peuvent être confrontés l’environnement. ou managers du Groupe. Le séminaire a été sont de type incendie, explosion (y compris, de crise afin que chacun connaisse son concerne le site de production pyrométal- un objectif de conformité environnementale rôle et pour améliorer en continu les plans Ainsi, les sites dont l’activité ne présente consacré à des sessions de partage des nou- pour certains sites, liée au risque de contact lurgique de Marietta aux USA, où plusieurs (« zéro contentieux ») : il s’agit de tendre veaux objectifs pluriannuels et des retours entre l’eau et le métal en fusion), bris de ma- d’urgences (en liaison avec les standards que peu ou plus de risques notables pour vers l’absence de mises en demeure ou nouvelles installations destinées à diminuer d’expérience sur le sujet des « relations avec chine sur équipement critique, et évènement risques industriels du Groupe) ; l’environnement, comme les sites ayant cessé poursuites pénales, qui pourraient résulter les rejets de poussières du site ont été mises les parties prenantes ». naturel (inondation, tempête/cyclone…). ■■la gestion des incidents sérieux : définition leurs activités ou les centres de distribution, de manquements du fait des sites du Groupe en place. Des investissements importants en aux obligations réglementaires qui leur Les actions de formation et de sensibilisation L’assistance aux sites se traduit notamment d’un incident sérieux, reporting Groupe, ne sont pas inclus dans le périmètre de cet faveur de la qualité de l’air ont également été sont opposables. Les informations relatives aux incontournables en matière de gestion en phase projet, dans le cadre de leurs études retour d’expérience ; indicateur. à ce dispositif, qui a profondément évolué incorporés dans les nouvelles installations et de responsabilité environnementales se de dangers, afin d’identifier, de façon ex- ■■la gestion de crise : les sites ayant déjà leur industrielles des sites de Sandouville (France) À fin 2017, les sites ayant obtenu la certifica- en 2015, et à ses résultats sont détaillées au développent sur les sites, dans les Branches haustive, les scénarios d’accidents majeurs, 8 paragraphe 2.2. ou encore au niveau corporate. leurs causes et leurs conséquences, et de plan d’urgence (POI, PIU ou autre…) le et de Commentry (France). Enfin, des inves- tion ISO 14001 représentent 81 % de l’objectif 9 dispositif de gestion de crise du Corporate Enfin, le Groupe poursuit l’objectif de dé- déboucher sur la mise en place de barrières tissements très significatifs ont également été cible. C’est exclusivement le changement Les systèmes de suivi et de contrôle consti- a été revu et intègre désormais la remontée ployer des systèmes de management de l’en- de prévention et/ou de protection (éléments réalisés pour améliorer la captation des pous- de périmètre du Groupe intervenu en 2017 tuent un des points forts du management de l’alerte, l’évaluation de la gravité, l’or- vironnement certifiés suivant la norme ISO importants pour la sécurité) qui réduisent environnemental du Groupe. ganisation en cellule de crise et le retour sières diffuses sur les sites de SLN Doniambo (cession de huit sites certifiés) qui explique 14001 pour tous les sites industriels et miniers la probabilité ou la gravité d’un événement. d’expérience. (Nouvelle-Calédonie), Sauda (Norvège) et TTI ce léger recul du taux de sites certifiés. à enjeux environnementaux significatifs. Les Ainsi, un système d’information environ- En 2017, cela a surtout concerné le projet nemental dédié (EraGreen), est déployé à Lithium et le projet d’évolution industrielle Tyssedal (Norvège). résultats relatifs à cet objectif sont détaillés Ces procédures ont été déployées sur tous Tous les sites qui devaient être recertifiés en à la section 2.2. l’ensemble des sites industriels et miniers, du laminoir de l’usine Aubert & Duval des les sites. Comme en 2016, une attention Dans le domaine de la prévention de la pol- 2017 ont vu leur certification renouvelée, permettant la collecte et la consolidation Ancizes. Parallèlement, le Groupe a engagé particulière a été portée aux exercices de lution de l’eau, les investissements les plus pour certains selon la nouvelle version parue des indicateurs de performance environ- en 2017 un programme visant à réviser sys- simulation de crise sur tous les sites : sur les nementale. Ces indicateurs sont pour la tématiquement les barrières de prévention significatifs en 2017 sont relatifs à l’amélio- en 2015 de la norme. 34 sites suivis, plus de 90 % ont réalisé un 2.1.3 ORGANISATION ET plupart issus des plans d’échantillonnages et et/ou de protection pour ses sites non Seveso ou plusieurs exercices en 2017, parfois en INSTRUMENTS POUR LA d’analyses développés dans le cadre de leurs en activité. collaboration avec les pompiers. PRÉVENTION DES RISQUES permis d’exploiter. Le dispositif de contrôle repose avant tout ÉVOLUTION DES SITES CERTIFIÉS ISO 14001 (MINES COMPRISES) ENVIRONNEMENTAUX Le Groupe s’appuie aussi sur un système sur le programme de visites d’ingénierie as- Pour mettre en œuvre ses objectifs, le Groupe exigeant d’audit interne de la performance de surance (audits de prévention assurance) de s’appuie sur un réseau d’experts internes et 2.1.5 MOYENS ses entités en matière d’Environnement, de ses sites industriels sur un cycle de deux ans, sur une organisation structurée : Santé, de Sécurité et d’Énergie. Le référentiel en collaboration étroite avec les assureurs, FINANCIERS CONSACRÉS 2% 4% 4% 7 % 12 % 14 % 16 % 18 % 28 % 40 % 46 % 56 % 72 % 72 % 75 % 86 % 81 % d’audit commun est structuré suivant trois les courtiers et la Direction des Assurances À LA PRÉSERVATION DE ■■La Direction de l’Environnement, des Risques Industriels et des Produits (DERIP) piliers : implication des hommes, maîtrise Groupe. Tout risque significatif détecté lors L’ENVIRONNEMENT VERS DEMAIN — RAPPORT RSE 2017 opérationnelle et prévention. Il prend en de ces audits donne lieu à un plan d’action Les investissements globaux en matière définit les référentiels Groupe, coordonne compte intégralement les exigences des correctif par le site concerné. d’environnement sont estimés à près de la dynamique générale d’amélioration normes ISO 14001, OHSAS 18001 et ISO 25 millions d’euros en 2017. Ce chiffre est glo- continue, met en œuvre les mécaniques de Les sites suivants ont été visités en 2017 : 50001. Des équipes mixtes d’auditeurs balement stable par rapport à 2016 en valeur contrôle des standards internes et fournit un appui technique expert aux sites et internes au Groupe (Directions corporate, ■■ERAMET Alliages : absolue, il traduit une légère hausse de 7 % coordinations Branches et représentants ■■ Aubert & Duval Imphy, Pamiers, UKAD de ces investissements à périmètre constant projets. des sites) formés selon un référentiel interne et EcoTitanium, (compte tenu de la cession de plusieurs sites 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 ■■La Direction des Affaires Publiques (DAP) conduisent ces audits qui durent plusieurs ■■ Erasteel : Commentry et les trois sites courant 2016). Ceci traduit la pérennité des anime et coordonne les actions de RSE jours et permettent de situer dans le détail de Kloster (Söderfors, Langshyttan et engagements d’ERAMET vis-à-vis de la liées aux relations avec les parties pre- la performance des sites. Cette implication Vikmanshyttan) ; protection de l’environnement.
OBJECTIF « ZÉRO Groupe suit quatre indicateurs : d’un PV d’infraction, ou d’une plainte d’un 2.3.2 REJETS AQUEUX Chapitre 2 - . Préservation de l’environnement GOUVERNANCE tiers auprès d’un tribunal. Recours en res- CONTENTIEUX » ■■Type 1 – Signaux faibles : Avertissement ponsabilité d’un salarié ou d’un tiers devant 2015 2016 2017 (CONFORMITÉ écrit de l’administration rappelant une une juridiction tendant à la réparation d’un Rejets aqueux ENVIRONNEMENTALE) prescription qui, si elle n’est pas mise en préjudice résultant de la violation d’une Matières en suspension (MES) tonnes 8 420 10 304 10 944 Le groupe ERAMET promeut une politique œuvre, peut conduire à une mise en de- atteinte à l’environnement. Recours d’un Demande chimique en oxygène (DCO) tonnes 58,1 96,7 126 de strict respect des réglementations, de meure (USA : « notice of violation »), grief tiers dirigé contre une autorisation admi- transparence et de dialogue avec les autorités d’un tiers auprès du site ou dans les médias. Nickel tonnes 6,3 7,2 6,7 nistrative délivrée en application d’une de tutelle dans toutes les situations et parti- Manganèse tonnes 22,2 36,1 37,5 ■■Type 2 – Constatation d’une non-conformi- législation relative à l’environnement. culièrement en cas de difficultés temporaires té et injonction par l’administration de faire ou de conditions spécifiques d’exploitation. ■■Type 4 – Sanction prononcée : Sanction quelque chose dans un délai contraint, sous Il s’est fixé depuis 2007 un objectif de administrative (amende, suspension de peine de sanctions ; exemple en France mé- Tout comme pour les émissions atmos- partis dans les différents sites du Groupe tant un plan de gestion relatif à la remédiation conformité environnementale : il s’agit de permis), condamnation judiciaire ou tropolitaine, Nouvelle-Calédonie, Gabon : phériques, ERAMET affiche sa volonté de dans leur périmètre qu’en dehors de celui-ci, de ses terrains, il est à ce jour instruit par tendre vers l’absence de mises en demeure ou condamnation pénale. mise en demeure ; aux USA : « notice of réduire ses rejets aqueux. Les sites industriels qui permettent d’accompagner les premières l’administration. poursuites pénales, qui pourraient résulter enforcement » ou « consent agreement » En 2017 aucun nouvel événement de type 3 travaillent à améliorer les procédés de traite- phases de tout nouveau projet (caractérisation de manquements du fait des sites du Groupe ■■Valdi Feurs (France) : Le site a notifié sa ces- entre l’administration et l’opérateur, ou ou 4 n’a été enregistré, tandis que les évè- ment pour assurer une meilleure qualité de de l’état initial) et qui assurent également la aux obligations réglementaires opposables. sation d’activité auprès de l’administration « administrative order ». nements de type 2 représentent quatre cas l’eau rejetée. surveillance de tout impact éventuel sur les en 2014. Les travaux de remédiation, com- Pour mesurer l’atteinte de cet objectif, le (contre trois en 2016). eaux souterraines et de surface. ■■Type 3 – Action en justice : Poursuites Outre les systèmes préventifs comme mencés, en 2015 se sont terminés en 2016. engagées par le ministère public ou toute des rétentions ou des stockages à double Le Procès-Verbal de récolement (quitus de autre autorité publique habilitée à la suite parois, des dispositifs curatifs tels que des l’administration) a été obtenu en 2017. stations de traitement des effluents par des 2.3.3 RÉHABILITATION/ ■■Valdi Le Palais (France) : En raison du procédés physico-chimiques ou encore des RESTAURATION DES SITES transfert sur le site de Erasteel Commentry séparateurs d’hydrocarbures (séparation par Le Groupe fait preuve de la plus grande vi- (France), de ses activités de valorisation 2.3 GESTION DES ÉMISSIONS décantation) sont utilisés afin de permettre gilance envers les impacts potentiels sur les de déchets, le site a notifié auprès de l’ad- des rejets en conformité avec les valeurs sols et sous-sols du fait d’activités passées, en ministration la cessation de ses activités limites réglementaires. cours ou futures, tant dans le domaine de ses en septembre 2016. Le site a procédé à sa 2.3.1 REJETS ATMOSPHÉRIQUES Pour les rejets en Matière en Suspension activités industrielles que minières. mise en sécurité et à l’évacuation de tous 2015 2016 2017 (MES), une légère hausse est notée cette Depuis plusieurs années, le Groupe a déve- les stocks et produits divers restants. Les année (+ 6 %). La SLN à Doniambo (Nou- loppé une expertise pour accompagner la bâtiments et volumes ont été vendus en Rejets atmosphériques 2017 à la société CGEP, filiale de Rio Tinto, 10 Oxydes de soufre (SOx) tonnes 13 298 14 848 13 072 velle-Calédonie) représente la majorité des cessation d’activité de certains sites indus- 11 rejets du Groupe, et c’est la variabilité du triels. Cette expertise concerne l’investiga- propriétaire du sous-sol. La réhabilitation Oxyde d'azote (NOx) tonnes 5 746 6 038 6 910 du site a été transférée à cette même société contenu en MES de l’eau de mer utilisée pour tion, l’identification, le suivi et la gestion des Composés organiques volatiles (COV) tonnes 362 338 348 dans le cadre d’une demande de mise en le refroidissement de la centrale et la granu- terrains potentiellement impactés au travers Poussières totales canalisées tonnes 1 087 1 232 1 519 lation de la scorie qui est la cause première de différents projets tels que la réhabilita- œuvre de la procédure de tiers substitué Nickel tonnes 13,0 12,8 8,9 de ces variations. tion de terrains industriels, la fin de vie de prévue par la réglementation française. Manganèse tonnes 117 122 276 décharges internes, ou d’anciennes mines. La demande est en cours d’instruction par Les rejets en Demande Chimique en Oxygène l’administration. Cette expertise est également sollicitée dans (DCO) ont augmenté significativement en le cadre des audits internes ou en amont des La réhabilitation des sites miniers constitue 2017 (+ 30 %). Des dysfonctionnements Les activités pyrométallurgiques avec leurs Les dispositifs d’épuration des effluents Les niveaux d’oxydes d’azote (NOx) sont en opérations d’acquisitions, et de cessions. Il un axe majeur de la politique environne- ponctuels sur le séparateur d’hydrocarbures installations de fusion et les fours de traite- atmosphériques généralement m is en augmentation cette année (+ 14 %) Cela est dû est important de mentionner la mise en place mentale, elle est développée au chapitre du site Aubert & Duval à Pamiers (France), ment thermique sont celles qui contribuent œuvre dans les usines du Groupe sont des essentiellement à la montée en puissance de d’une politique de caractérisation systéma- Environnement minier (2.6) ainsi que dans l’augmentation du volume d’eau rejeté par le le plus aux rejets atmosphériques canalisés, électrofiltres, des dépoussiéreurs à manche la production minière de GCO, nécessitant tique de l’état des sols préalablement à tout le chapitre 2.7 consacré à la biodiversité. site d’Aubert & Duval Les Ancizes (France) avec également les centrales de production ou encore des tours de lavage. Des systèmes une augmentation de la production d’énergie nouveau projet, conformément à la politique ou encore la déclaration des rejets en 2017 du d’énergie. Les émissions de CO2 sont évoquées de traitement spécifiques à certains polluants de sa centrale électrique. de Développement Durable du Groupe. Enfin Complexe Métallurgique de Moanda (C2M) au dans le paragraphe 2.5. peuvent être également utilisés comme le Groupe mène des actions visant à renforcer Les rejets atmosphériques en Composés Gabon qui ne mesurait pas ce paramètre au- sa connaissance de l’état des sols et sous-sols Les émissions atmosphériques sont fonction des filtres à charbon actif. Ces différents Organiques Volatiles (COV) sont globalement paravant, expliquent cette évolution. À noter 2.4 ÉCONOMIE CIRCULAIRE équipements sont mis en place en fonction des différents sites en activité du Groupe. de la nature des matières premières et mi- constants ces trois dernières années. qu’à la suite de l’arrêt de l’atelier Bessemer à des caractéristiques des process industriels, la SLN, les rejets en DCO ont été réduits pour En 2017, les avancées principales en matière de nerais utilisés, des technologies de transfert et de chargement en place, de la puissance des performances épuratoires visées et des Les rejets atmosphériques canalisés de pous- ce site de 66 %. gestion des sites industriels fermés concernent : 2.4.1 PRÉVENTION ET contraintes réglementaires. sières et de manganèse sont en augmentation GESTION DES DÉCHETS VERS DEMAIN — RAPPORT RSE 2017 installée des équipements et surtout du d’un peu plus de 20 %. Cette augmentation En matière de rejets de métaux, les rejets en ■■Aubert & Duval Gennevilliers (France) : niveau d’activité des sites. Les émissions d’oxydes de soufre (SOx) sont La mise en place de système de management est essentiellement due à une amélioration nickel sont relativement stables sur ces trois Les usines B/C ont cessé leurs activités en essentiellement générées à la SLN (centrale de l’environnement sur plus de 80 % des sites En pyrométallurgie, les émissions canalisées du système de mesure du Complexe Industriel dernières années. 2011, les travaux de démantèlement et de thermique et usine de Doniambo). La du Groupe induit une gestion spécifique des sont générées au niveau de la manutention de Moanda (CIM) au Gabon, qui conduit à une remise en état se sont effectués entre 2013 diminution de 12 % relevée en 2017 pour le Les rejets aqueu x en manganèse sont déchets, qui respecte la hiérarchie de gestion des matériaux, des fours, des opérations de réévaluation des quantités émises à la hausse. et 2016. Le Procès-Verbal de récolement Groupe est principalement liée à une baisse sensiblement équivalents à ceux de l’année suivante : prévenir la production de déchets/ meulage et de broyage ainsi que de celles (quitus de l’administration) a été obtenu en de production électrique de la centrale Quant aux rejets atmosphériques en nickel, précédente. réemployer/recycler/valoriser ou à défaut éli- impliquant du métal liquide en fusion et des 2017 et a permis la vente des terrains à la thermique (liée notamment à une meilleure ils sont en net recul par rapport à 2016 ; cela miner de manière sûre et dans des conditions laitiers. En hydrométallurgie, des émissions Enfin, les sites du Groupe suivent avec atten- société d’économie mixte d’aménagement production au barrage de Yaté) ainsi qu’à est dû à la centrale électrique de la SLN dont respectueuses de l’environnement. canalisées de poussières interviennent le plus tion la qualité des eaux souterraines et l’impact de la commune de Gennevilliers en toute l’utilisation d’un fuel à très basse teneur en la production et par conséquent les rejets ont souvent lors d’opérations de manutention, de de l’activité sur les sols et les sous-sols. C’est fin d’année. L’usine A, qui a débuté une dé- Ainsi, des efforts particuliers sont faits pour soufre (TBTS +) depuis juin 2017. été réduits en 2017. broyage, de séchage ou de transfert de matière. ainsi plusieurs centaines de piézomètres ré- marche similaire en 2014, a déposé, en 2015, réemployer les déchets quand leurs proprié-
tés physico-chimiques le permettent ; c’est intégrés pour des applications en techniques (voir au paragraphe 2.4.2 Consommation de réduire les flux de matières et d’énergie en recyclages d’eaux sont pratiques courantes copeaux de titane collectés chez les grands Chapitre 2 - . Préservation de l’environnement GOUVERNANCE ainsi que par exemple les scories de la SLN routières. Les sites du Groupe sont également matières premières). concevant des écosystèmes industriels dans et sont poussés à des taux qui peuvent aller constr ucteu rs aéronautiques et leu rs (Nouvelle-Calédonie) et le laitier pauvre de très actifs sur les sujets de la valorisation des lesquels ces flux circulent dans des cycles jusqu’à 95 %. La récupération d’eaux pluviales sous-traitants. COMILOG Dunkerque sont homologués et déchets en matières premières secondaires autant que possible bouclés. pour alimenter le circuit d’eau industrielle En France, le site de Sandouville utilise la d’une usine en substitution d’eau souterraine Ainsi, un flux émis par un procédé, au lieu vapeur comme première source d’énergie. ou de surface fait également partie des objec- d’être rejeté après utilisation peut être réu- 97 % de cette vapeur provient en majorité 2015 2016 2017 tifs poursuivis par certains sites. C’est le cas tilisé soit en interne soit par un tiers. Ce flux d’une entreprise voisine (Sedibex) qui brûle des par exemple des usines Erasteel Commentry Production de déchets d’électricité, de vapeur, de déchet ou encore déchets chimiques. Le complément est fourni et MKAD Varilhes (France), qui ont mis en Quantité de déchets non dangereux milliers de tonnes 4 467 3 959 4 509 d’eau peut être réemployé de trois manières par une chaudière au bois installée sur le site. place cette pratique en 2016. Quantité de déchets dangereux milliers de tonnes 61 66 64 différentes : En matière d’efficience énergétique éga- ■■réutilisation en interne pour alimenter un lement, une génération de gaz chauds est RÉUTILISATION DES FLUX PAR autre procédé ou pour d’autres usages tels La notion de déchets dangereux et non ment le jour sur de nombreux sites en vue de majoritairement par les mines du Groupe) souvent réutilisée en interne comme l’usine LES COMMUNAUTÉS VOISINES que le chauffage des bureaux d’une usine SLN de Doniambo en Nouvelle-Calédonie Certains sites du Groupe font profiter dangereux est définie en accord avec les réduire le gaspillage alimentaire : prévisions et 7 % de réducteurs (charbon et coke). Le par exemple ; qui récupère l’énergie des fumées des fours gratuitement les communautés voisines réglementations des pays d’implantation. au plus juste des personnes présentes sur site reste des consommations se composent En effet, à ce jour les statuts de déchets sont chaque jour (absences, congés, visiteurs…) essentiellement des métaux utilisés dans les ■■réutilisation en externe par d’autres de fusion pour réaliser le préchauffage du de flux excédentaires. Les sites norvégiens entreprises voisines pour alimenter leurs minerai. d’ERAMET Norway à Sauda et à Kvinesdal très disparates d’un pays à l’autre. afin d’informer le service de restauration usines d’alliages, et d’adjuvants divers. propres installations grâce à ces flux ou utilisent leurs excédents de production de collective ou encore mise en compost des ERAMET s’inscrit pleinement dans une réutilisation de flux provenant d’autres chaleur pour chauffer le sous-sol des rues de déchets alimentaires végétaux ou redistri- DÉCHETS NON DANGEREUX dynamique de promotion d’une économie entreprises ; RÉUTILISATION DES FLUX la ville, souvent verglacées ou enneigées ainsi bution aux animaux des fermes avoisinantes. L a comptabi l isation des déchets non circulaire par le développement de l’usage PAR D’AUTRES ENTREPRISES que l’arène du stade local pour éviter que le ■■réutilisation toujours en externe mais dangereux ne comprend pas les tonnages de matières premières secondaires. cette fois par la communauté (chauffage OU PROVENANT D’AUTRES sol ne gèle en hiver. De la même manière, des laitiers volontairement riches qui sont DÉCHETS DANGEREUX Depuis des années, ERAMET s’applique à de boutiques ou d’installations sportives ENTREPRISES les excédents de production de chaleur de générés dans le procédé pyrométallurgique Les activités génératrices de déchets dange- La transformation de l’usine de Erasteel l’usine de TiZir Titanium & Iron de Tyssedal recycler dans ses procédés certains déchets par exemple). du ferromanganèse afin d’alimenter, en tant reux sont principalement issues des procédés Commentry (France), est une démarche (Norvège) sont utilisés pour chauffer les générés sur ses sites, mais aussi à valoriser que matière première secondaire, les fours pyrométallurgiques des Branches minières Conscients de la nécessité de maîtriser leurs d'écologie industrielle puisque la nouvelle bâtiments voisins. dans divers processus des déchets contenant de production de silicomanganèse dans une du Groupe (76 % de la quantité totale du impacts, les sites du Groupe cherchent de activité mise en place consiste à valoriser des métaux qui résultent de la fabrication ou Ce type de démarches se généralise. Ainsi au logique d’économie circulaire. Groupe). Les sites importants en termes de longue date à mettre en place ou à renforcer des déchets industriels (valorisation des piles de l’usage de produits mis sur le marché par niveau de la R & D, le centre de recherche du taille d’ERAMET Alliages tels que les usines ce type de démarches comme l’attestent les alcalines salines, recyclage des battitures et d’autres acteurs industriels. Groupe, ERAMET Research (Trappes, France) Les activités minières et leurs opérations quelques exemples suivants. autres déchets métallifères). de Pamiers et des Ancizes sont également intègre ces exigences comme objectifs dans 12 industrielles associées sont les sources princi- La branche Alliages du Groupe est un acteur 13 à l’origine de quantités significatives de ses programmes de développement de pales de déchets non dangereux. Un important historique fort de cette valorisation de En Auvergne, l’usine « EcoTitanium » a déchets dangereux. procédés : neutralité optimale des résidus, tonnage de ceux-ci est stocké dans des bassins matière. En effet, des résidus métalliques RÉUTILISATION DES FLUX EN démarré en 2017. Première usine européenne d’élaboration de titane de qualité aéronau- minimisation des rejets et des consomma- industriels au Gabon. Il s’agit des fractions Ces activités produisent des poussières internes (copeaux d’usinage, chutes…) et INTERNE tions (qu’elles soient énergétiques, en eau ou fines de minerai de manganèse recueillies récupérées par les dispositifs de filtration, externes (matières premières secondaires) tique par recyclage, EcoTitanium produira Les exemples de recyclages internes sont après l’étape de lavage qui sert à isoler la frac- des boues et des scories calco-sodiques, qui des alliages à partir de chutes massives et en consommables…). sont enfournés dans les fours des aciéries du nombreux et sont souvent historiques. Les tion grenue destinée au marché. Du côté de en fonction de leurs caractéristiques intrin- Groupe. Ce secteur se démarque particulière- l’activité nickel, un autre important tonnage sèques et des lieux d’opérations peuvent ment par des taux de recyclage extrêmement de déchets non dangereux correspond aux pour certaines être considérées comme des élevés. Le taux d’utilisation de matières pre- scories de fusion générées par l’activité py- déchets dangereux. mières secondaires est très variable suivant 2.4.4 CONSOMMATION D’EAU rométallurgique de l’usine de Doniambo. Les les sites et leurs procédés, il peut atteindre Ces déchets dangereux sont traités dans des 2015 2016 2017 trois contributeurs majeurs que sont la SLN, près de 90 % pour certains sites. filières spécifiques et autorisées. Des contrôles la mine de Moanda et le Complexe Industriel Consommation sont mis en place afin de s’assurer de la bonne Le recyclage par la branche Alliages s’étend de Moanda (CIM), représentent 99 % de la Consommation totale en eau millions de m3 32,6 31,9 33,5 gestion de ces déchets et cela tout au long du désormais au titane aéronautique avec le quantité totale calculée pour 2017. processus (transport des déchets, réception site EcoTitanium de production de lingots Après la diminution observée en 2016, la dans un centre agréé et traitement final). pour UKAD à partir de chutes massives et quantité de déchets non dangereux produits de copeaux, dont le modèle économique met Avant tout commentaire sur les consomma- en œuvre afin de n’utiliser que la quantité Les métiers de la mine, de la métallurgie et La quantité de déchets dangereux est relati- en 2017 retrouve une valeur proche de 2015. en œuvre le principe de l’économie circulaire. tions d’eau des sites du groupe ERAMET, il requise. de l’hydrométallurgie sont consommateurs vement stable sur ces trois dernières années. Ces variations sont directement reliées aux est important de souligner qu’aucun des sites d’eau à plusieurs titres : De la même façon, dans les usines pyro- La consommation totale en eau se décompose fluctuations de l’activité minière au Gabon. industriels du Groupe n'est implanté dans un métallurgiques de fabrication d’alliages en 2017 de la façon suivante : ■■procédés de refroidissement de fours et pays confronté au « stress hydrique » suivant VERS DEMAIN — RAPPORT RSE 2017 À des tonnages bien inférieurs, les activités de manganèse, les importants tonnages de autres installations métallurgiques ; industrielles d’aciérie et de fusion-réduction, 2.4.2 CONSOMMATION DE la définition retenue par l’ONU, c’est-à-dire ■■54 % d’eaux de surface (eau de mer, fleuve laitier riche de ferromanganèse sont utilisés ou de production de ferro-alliages sont MATIÈRES PREMIÈRES pour la fabrication du silico-manganèse. dont la ressource en eau par habitant, tous ou lac) ; ■■lavage des minerais, matières premières et L’utilisation durable des ressources minérales usages confondus est généralement inférieure sous-produits ; génératrices de sous-produits ou de déchets ■■30 % d’eaux souterraines ; est développée au sein du chapitre Environ- à 1 700 m3 par personne et par an. Bien que non dangereux du Groupe. Ils se présentent ■■procédés d’hydrométallurgie : solubilisa- nement minier (cf. § 2.6) et des informations cette ressource en eau soit le plus souvent ■■12 % d’eau industrielle (eau de qualité in- sous forme de laitiers ou de scories inertes tion et milieux réactionnels. principalement stockés en décharge interne complémentaires se trouvent également dans 2.4.3 ÉCOLOGIE substantielle ou abondante sur ses sites, le dustrielle fournie par un réseau extérieur) ; ou faisant l’objet pour une partie d’entre eux le chapitre Achats Responsables (cf. § 3.4). INDUSTRIELLE Groupe attache une importance réelle à sa ■■4 % d’eau potable achetée à un réseau de La ressource en eau est en effet essentielle L’écologie industrielle est un mode de mana- préservation. De multiples actions sont mises pour le pilotage de certains des procédés de valorisation externe. Environ 9 millions de tonnes de matières distribution. gement qui, au lieu de raisonner en termes de utilisés dans le Groupe. Le processus de Enfin, même si les quantités sont encore bien premières sont consommées par les usines du réduction des pollutions en bout de chaîne moindres, des initiatives locales voient égale- Groupe, dont 75 % de minerai (produit très dans une logique de déchets ultimes, vise à
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