NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE - 27 Mars 2019 - 75001 PARIS - Aquarelle Sarcelles
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NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE
15 rue des Noyers – 95 200 Sarcelles
27 Mars 2019
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Document conforme à l’annexe 2 de l’arrêté du 10 mai 1968
et prévu par l’article R261-13 du C.C.H.
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5, Boulevard de la Madeleine
75001 PARIS2/23
SOMMAIRE
PRESENTATION DU PROGRAMME 4
SITE
PROGRAMME 4
EXIGENCES PERFORMANCIELLES 4
NORMES 4
HAUTEUR 4
1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE 5
1.1 INFRASTRUCTURES 5
1.2 MURS ET OSSATURES 5
1.3 PLANCHERS 6
1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION INTÉRIEURES DES LOGEMENTS 6
1.5 CAGES D’ESCALIERS DES PARTIES COMMUNES 6
1.6 CONDUITS DE VENTILATION 6
1.7 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS 7
1.8 TOITURES 7
2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 8
2.1 REVÊTEMENTS DE SOLS ET PLINTHES 8
2.2 REVÊTEMENTS MURAUX FAIENCE 8
2.3 PLAFONDS 9
2.4 MENUISERIES EXTÉRIEURES DES PIÈCES SÈCHES ET HUMIDES 9
2.5 FERMETURES EXTÉRIEURES ET OCCULTATIONS 9
2.6 MENUISERIES INTÉRIEURES 9
2.7 SERRURERIE ET GARDE-CORPS 10
2.8 PEINTURE INTÉRIEURE 10
2.9 ÉQUIPEMENTS INTÉRIEURS 10
3. ANNEXES PRIVATIVES 14
3.1 PARKINGS EN REZ-DE-CHASSEE (Sous les bâtiments collectifs) 14
3.2 PARKING EXTÉRIEUR 15
3.3 JARDINS PRIVATIFS 15
CIBEX
RESIDENCE SARCELLES– 15, rue des Noyers, 95200 SARCELLES Notice Descriptive de Vente – 27 mars 20193/23
3.4 CAVES 15
4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE 16
4.1 HALL D’ENTRÉE 16
4.2 CIRCULATIONS DES COULOIRS ÉTAGES 16
4.3 ESCALIERS D’ACCÈS AUX ÉTAGES 17
4.4 CIRCULATIONS PIETONS DU SOUS-SOL (SAS ET PALIERS) 17
4.5 ESCALIER D’ACCÈS AUX PARKINGS 18
4.6 LOCAUX TECHNIQUES 18
4.7 TERRASSES INACCESSIBLES 18
5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE 19
5.1 APPAREILS ÉLÉVATEURS 19
5.2 CHAUFFAGE ET PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE 19
5.3 TÉLÉCOMMUNICATIONS ET DIVERS 20
5.4 RÉCEPTION – STOCKAGE & EVACUATION ORDURES MÉNAGÈRES 20
5.5 VENTILATION DES LOCAUX COMMUNS 20
5.6 ALIMENTATION EN EAU 20
5.7 ALIMENTATION EN ÉLECTRICITÉ 21
5.8 SÉCURITÉ/ALARMES 21
6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES AU BATIMENT ET LEURS EQUIPEMENTS
22
6.1 ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR 22
6.2 RÉSEAUX DIVERS 22
6.3 VOIRIE 22
6.4 CLÔTURES 22
6.5 RÉSEAUX DIVERS 23
6.6 SIGNALÉTIQUE 23
7. OBSERVATIONS 23
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Document conforme à l’annexe 2 de l’arrêté du 10 mai 1968
et prévu par l’article R261-13 du C.C.H.
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CIBEX
RESIDENCE SARCELLES– 15, rue des Noyers, 95200 SARCELLES Notice Descriptive de Vente – 27 mars 20194/23
PRÉSENTATION DU PROGRAMME
SITE
L'opération immobilière est située 15, rue des Noyers à Sarcelles (95200).
PROGRAMME
Construction d’un ensemble de 9 maisons à 2 étages, du 4 au 5 pièces ; et de 5 bâtiments collectifs de 3 étages, du studio au 4
pièces, composés comme suit :
• Le bâtiment A comprend 32 logements.
• Le bâtiment B comprend 22 logements.
• Le bâtiment C comprend 18 logements.
• Le bâtiment D comprend 21 logements.
• Le bâtiment E comprend 17 logements.
Le stationnement des véhicules est assuré par 116 places au RDC des bâtiments collectifs (dont 7 places pour les personnes à
mobilité réduite) et 22 places extérieures (dont 1 place pour les personnes à mobilité réduite).
EXIGENCES PERFORMANCIELLES
NORMES
Les prestations seront conformes aux normes d’application obligatoire en vigueur à la date du dépôt du permis de construire (27 avril
2018), notamment la Nouvelle Réglementation Acoustique (NRA), la Réglementation Thermique 2012 (RT 2012), la règlementation
relative à la protection contre l’incendie des bâtiments d’habitation et la Réglementation relative à l’Accessibilité aux Personnes
Handicapées.
HAUTEUR
Suivant plans :
Du plancher à la sous-face de la dalle des logements (hors revêtement de sol +ou- 1cm) : 2,50 m
Sous-poutre au RDC des bâtiments collectifs (parking) : 2,00 m
Sauf présence de soffites, faux-plafonds, retombées de poutres, selon nécessités techniques.
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RESIDENCE SARCELLES– 15, rue des Noyers, 95200 SARCELLES Notice Descriptive de Vente – 27 mars 20195/23
1. CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES GÉNÉRALES DE L'IMMEUBLE
1.1 INFRASTRUCTURES
1.1.1 Fouilles
Les fouilles seront réalisées en fonction des dispositions déterminées après les sondages effectués par un Bureau d’Etudes
spécialisé et l’étude technique, validés par le Bureau de Contrôle.
Evacuation des terres excédentaires ou impropres aux remblais.
1.1.2 Fondations
Fondations par pieux en béton armé, calcul selon rapport de sondages et étude technique validés par le Bureau de contrôle.
Le Rez-de-Chaussée des bâtiments collectifs (parking) de cette opération est réputé inondable au-delà de la crue décennale compte
tenu d'éventuelles venues d'eau qui peuvent mettre en charge le terrain.
1.2 MURS ET OSSATURES
1.2.1 Murs du Rez-de-Chaussée
1.2.1.1. Murs périphériques
Parois en béton banché ou projeté, brutes de décoffrage ou murs maçonnés en aggloméré de ciment (épaisseur suivant calculs du
Bureau d’Etudes Technique).
1.2.1.2. Structures intérieures (refends)
Murs en béton banché, bruts de décoffrage ou murs maçonnés en aggloméré de ciment (épaisseur selon calculs du Bureau d’Etudes
Technique).
Poteaux et poutres en béton armé.
1.2.2 Murs de façades en superstructure (aux divers niveaux)
Murs en béton de 16 cm d’épaisseur ou brique, selon plans de l’Architecte, préconisations de l’étude structure, thermique et
acoustiques.
Doublage intérieur isolant collé (nature et épaisseur selon calcul thermiques réglementaires), ou béton ragrée suivant localisation.
Enduit monocouche teinte au choix de l’architecte.
1.2.3 Murs pignons
Dito « 1.2.2. Murs de façades en superstructure ».
1.2.4 Murs mitoyens
Murs en béton armé.
1.2.5 Murs porteurs à l’intérieur des locaux
Voile en béton armé ou murs maçonnés en aggloméré de ciment.
1.2.6 Murs séparatifs en superstructure
Murs séparatifs entre logements contigus ou entre logements et parties communes :
Voiles en béton banché ou maçonnerie de parpaings pleins (épaisseur selon calculs et réglementation acoustique).
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RESIDENCE SARCELLES– 15, rue des Noyers, 95200 SARCELLES Notice Descriptive de Vente – 27 mars 20196/23
1.3 PLANCHERS
Epaisseur suivant étude de structure et accord du Contrôleur Technique.
1.3.1 Dallage en sous-sol
Sans Objet.
1.3.2 Dallage du rez-de-chaussée
Maisons :
Dallage en béton armé ou dalle porté, épaisseur suivant étude de structure et accord du Bureau de Contrôle avec interposition d’un
isolant thermique et acoustique.
Bâtiments Collectifs :
Dallage en béton armé surfacé ou dalle portée selon étude structure avec cunette de récupération des eaux en périphérie et fosse de
décantation et de relevage.
1.3.3 Etages courants
Dalles pleines en béton armé.
Epaisseur suivant étude de structure et accord du Bureau de Contrôle.
Au R+1 des Bâtiments Collectifs et au RDC des maisons, interposition d’un isolant thermique et acoustique.
1.3.4 Sous-terrasses
Dalles pleines en béton armé devant recevoir le complexe d'étanchéité (cf. article 1.8 ci-après).
1.3.5 Sur locaux non chauffés
Dalles pleines en béton armé avec isolation thermique et protection coupe-feu fonction des locaux.
1.3.6. Dalles sous jardins
Sans Objet.
1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION INTÉRIEURES DES LOGEMENTS
Les cloisons de distribution de 0.05 m, dans les logements, seront en plaques de plâtre alvéolaire type Placopan.
1.5 CAGES D’ESCALIERS DES PARTIES COMMUNES
Escaliers réalisés en béton armé. Eléments préfabriqués ou coulés en place suivant études techniques.
Les marches et contremarches recevront une finition surfacée.
Parois périmétriques en béton ou murs maçonnés en aggloméré de ciment.
Désolidarisation de la volée et du mur périphérique.
1.6 CONDUITS DE VENTILATION
1.6.1 Locaux privatifs
Système de ventilation mécanique contrôlée par conduits dans gaines prévues à cet effet sur les plans Architecte depuis les cuisines
et les sanitaires jusqu’aux caissons d’extraction.
CIBEX
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1.6.2 Local Encombrants ou local Ordures Ménagères
Maisons :
Ventilation naturelle des locaux, conduits en matériaux suivant réglementations.
Bâtiments Collectifs :
Système de ventilation mécanique contrôlée, évacuation par un conduit particulier relié sur caissons d’extractions de l’immeuble
situés en combles.
1.6.3 Local 2 roues poussette
Ventilation naturelle des locaux, conduits en matériaux suivant réglementations.
1.6.4. Rez-de-Chaussée (parkings, locaux techniques, etc…)
Ventilation naturelle des locaux, conduits en matériaux suivant réglementations.
1.7 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
1.7.1 Eaux pluviales
Trop plein en rive de balcon plus raccordement descente EP ou barbacanes.
Evacuation des terrasses accessibles en étage par chutes disposées dans les gaines techniques intérieures des logements, ou
apparentes avec boites à eaux en façades, ou barbacanes et trop plein.
Evacuation de la couverture par chutes disposées dans les gaines techniques intérieures des logements, ou par chutes apparentes
en façades.
1.7.2 Eaux usées en étages
Chutes en tuyaux PVC disposées dans les gaines techniques intérieures des logements.
1.7.3 Collecteurs sous dallage
En tuyaux PVC suivant localisation et réglementation.
1.7.4. Caniveau
Caniveau au droit de la porte basculante du parking, avec grille raccordée sur la fosse hydrocarbures, évacuation gravitaire sur
réseau EU ou par une fosse de relevage selon étude technique.
1.7.5 Branchements aux égouts
Raccordement aux égouts publics suivant normes en vigueur et règlement d’assainissement de la ville de Sarcelles, évacuation
gravitaire sur réseau EU ou par une fosse de relevage selon étude technique.
1.8 TOITURES
1.8.1 Charpentes/Couvertures
Charpente en bois résineux réalisée de manière traditionnelle ou en fermette de type industrialisé avec traitement fongicide et
insecticide, réalisée suivant calcul d’un Bureau d’’Etudes validé par le Bureau de Contrôle Technique.
Couverture : tuiles petit moule en terre cuite, d’aspect plat et nuancées avec accessoires, teinte et dimensions des éléments
conformes aux plans de l’Architecte.
1.8.2 Etanchéité des terrasses
Terrasses accessibles : étanchéité posée sur pare-vapeur et isolation thermique et dalles sur plots.
Terrasses non-accessibles : Sans Objet.
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Terrasses sous jardins : Sans Objet.
1.8.3. Souches, ventilations et conduits divers
Eléments en maçonnerie ou en tôle galvanisée.
1.8.4 Couvertine
Couvertine en aluminium laqué placé en tête des acrotères pour protéger les revêtements de façade si nécessaire.
2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS ÉQUIPEMENTS
2.1 REVÊTEMENTS DE SOLS ET PLINTHES
2.1.1 Pièces sèches
Entrée, séjour, dégagements et placards attenants :
• Revêtement de sol PVC de chez TARKETT gamme TX Sélection ou équivalent, 4 coloris au choix.
• Plinthes en bois peint en blanc de 70 mm
Chambres et placards attenants :
• Revêtement moquette, de type Résidentiel de chez BALSAN ou équivalent, 4 coloris au choix.
• Plinthes en bois peint en blanc de 70 mm
2.1.2 Pièces humides
Cuisines, salles de bains & WC et placards attenants et entrées des logements à RDC avec porte d’entrée sur l’extérieur :
• Revêtement de sol PVC de chez TARKETT gamme TX Standing ou équivalent, 4 coloris au choix.
• Plinthes en bois peint en blanc de 70 mm
2.1.3 Terrasses accessibles privatives
Terrasses en étage : dalles bétons préfabriqués de format 40x40 ou 50x50, sur plots réglables.
Terrasses en RdC : dalles bétons préfabriqués de format 40x40 ou 50x50, sur plots réglables.
2.1.4 Balcons
Dalles bétons brut ou chapes rapportées avec cunettes, suivant étude technique.
2.2 REVÊTEMENTS MURAUX FAIENCE
2.2.1 Faïence
2.2.1.1 Cuisine
Sans Objet.
2.2.1.2 Salle de bains et salle d’eau
Choix de faïence parmi 4 harmonies proposées par l'Architecte, format 25x40 dans la gamme IBERTILE de chez SALONI ou
équivalent, au pourtour des baignoires et receveurs, posée à hauteur d’huisserie (environ 2 m), compris paillasses éventuelles selon
plans de l’Architecte (plinthes assorties ou carreaux de sol coupés formant plinthes).
CIBEX
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2.3 PLAFONDS
2.3.1 Pièces humides : cf. 2.8.3.2.
2.3.2 Pièces sèches : cf. 2.8.3.1.
2.3.3 Sous-faces des balcons
Les sous-faces des balcons seront réalisées en béton brut, ragréées.
2.4 MENUISERIES EXTÉRIEURES DES PIÈCES SÈCHES ET HUMIDES
Menuiseries Bois, de couleur blanc cassé selon permis.
Ouvrant à la française ou fixe (selon plan de façade de l’Architecte).
Classement en fonction du site, dans le respect de la réglementation en vigueur.
Double vitrage clair isolant (épaisseur suivant calcul thermique).
Bavette de recouvrement des allèges en aluminium laqué.
2.5 FERMETURES EXTÉRIEURES ET OCCULTATIONS
Maisons :
En façades rue des Noyers, pour toutes les fenêtres et portes-fenêtres, volets battants en bois selon localisation.
En façades sur jardin, pour toutes les fenêtres et portes-fenêtres, volets roulants en PVC gris ou beige au choix de l’architecte avec
commande manuelle individuelle selon localisation suivant plans de l’Architecte.
Bâtiments Collectifs :
Pour les fenêtres et portes-fenêtres des chambres, volets roulants en PVC gris ou beige au choix de l’architecte avec commande
manuelle individuelle selon localisation suivant plans de l’Architecte.
2.6 MENUISERIES INTÉRIEURES
2.6.1 Huisseries, bâtis et butées
Huisseries et bâtis métalliques à recouvrement pour les portes intérieures.
Butées vissées au sol si nécessaire.
2.6.2 Portes intérieures
Portes isoplanes alvéolaires prépeintes, huisseries métalliques.
Quincaillerie métallique sur rosace ou plaque série LOGIO de chez VACHETTE ou équivalent.
2.6.3 Portes palières
Porte à âme pleine avec tôle incorporée, avec ergots anti-dégondage.
Isolation acoustique selon norme.
Serrure 3 points, Cylindre HDI de chez VACHETTE ou équivalent.
Seuil à la Suisse bois.
Quincaillerie métallique sur rosace ou plaque série LOGIO de chez VACHETTE ou équivalent.
2.6.4 Façades de placards
Façades de placards coulissantes, type ROLER, SOGAL Bâtiment ou équivalent (revêtement mélaminé blanc structuré sur vantail
aggloméré 10mm) ou ouvrant à la française sur pivot pour les placards inférieurs à 0,90 m (vantaux en panneau mélaminé blanc
structuré).
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2.7 SERRURERIE ET GARDE-CORPS
2.7.1 Garde-corps et barres d’appui
Garde-corps en acier thermolaqué sur balcons et terrasses, couleur au choix de l’architecte (selon plans de façade de l'Architecte et
normes françaises).
2.7.2 Séparatifs de balcons et terrasses
Réalisés en verre imprimé ou dépoli de hauteur 1,80 m encadré par un profil aluminium thermolaqué fixé par des pattes métalliques
(selon les plans de l'Architecte).
2.8 PEINTURE INTÉRIEURE
2.8.1 Sur menuiseries et métallerie
Deux couches de peinture satinée.
2.8.2 Sur canalisations, tuyauteries, chutes et divers
Deux couches de peinture satinée.
2.8.3 Peinture
2.8.3.1 Pièces sèches
Peinture acrylique aspect velours blanc sur murs et sur plafonds.
2.8.3.2 Pièces humides
Peinture acrylique aspect satinée blanc sur murs et plafonds en complément de la faïence.
2.9 ÉQUIPEMENTS INTÉRIEURS
Les canalisations horizontales EF et ECS, hors gaines techniques, seront apparentes ou incorporées dans la dalle de béton.
2.9.1 Équipement ménager des cuisines
Nota :Les cuisines ou coins cuisine sont conçus pour accueillir du matériel (four, réfrigérateur, lave-vaisselle, hotte, etc.) non fourni,
en supplément du matériel ci-dessous fourni :
Cuisines : Evier inox 120cm encastré 1 bac sur meuble revêtement mélaminé blanc, avec 1 porte et 1 emplacement pour lave-
vaisselle (ou lave-linge frontal).
Robinetterie mitigeurs, bec profilé orientable - cartouche C3, type Brive de chez JACOB DELAFON ou équivalent.
2.9.2 Équipements sanitaires et Plomberie
2.9.2.1 Distribution d'eau froide
Canalisations générales de distribution. Section en fonction de l’étude technique.
Alimentation des appareils en polyéthylène réticulé.
2.9.2.2 Production d’eau chaude
Chauffage et production d'eau chaude sanitaire par chaudières individuelles.
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2.9.2.3 Évacuations
Vidange des appareils avec canalisations apparentes en PVC.
Tuyaux de chute en PVC.
2.9.2.4 Branchements en attente pour machines à laver
Pour machine à laver la vaisselle : robinet d’alimentation en eau froide, siphon et évacuation prévus sous le plan de travail en cuisine.
Pour machine à laver le linge : robinet d’alimentation en eau froide, siphon et évacuation prévus dans la salle de bains ou dans la
cuisine selon plan d’architecte.
2.9.2.5 Appareils sanitaires
Baignoire (selon plans de l’Architecte) :
• Baignoire rectangulaire acier émaillé 2 trous 170 cm x 70 cm de chez EUROWA ou équivalent.
• Vidage à clapet.
• Robinetterie mitigeur bain-douche sur gorge type Brive de marque JACOB DELAFON ou équivalent avec
douchette sur support mural et flexible 175cm.
• Panneau d’habillage en mélaminé blanc démontable.
Receveur (selon plans de l’Architecte) :
• Receveur céramique, dimension selon plan architecte, de marque ROCA, JACOB DELAFON ou équivalent.
• Robinetterie mitigeur douche mural type Brive de chez JACOB DELAFON ou équivalent avec douchette sur barre
murale et flexible 150cm.
Vasque (selon plans de l’Architecte) :
• Ensemble meuble sur pieds de type TEO 2 portes de chez CHENE VERT ou équivalent, largeur 60cm., profondeur
50cm. Couleur au choix dans la gamme proposée.
• Monoplan 2 décors au choix (Blanc brillant ou Volcanic) et Vasque fleur d’eau modèle Zen.
• Miroir 5mm et applique light led Aria 1 point vertical.
• Vidage à tirette.
• Robinetterie mitigeur lavabo - avec cartouche C3 de type Brive de chez JACOB DELAFON ou équivalent.
WC :
• Cuvette de type Neo de chez JACOB DELAFON ou équivalent.
• Abattant rigide avec charnières en plastique
• Mécanisme de chasse économiseur 3/6 litres.
Lave-main :
• Sans Objet.
2.9.2.6 Robinetterie
La robinetterie décrite au 2.9.2.5 répondra aux critères E.C.A.U. suivants :
ÉVIERS BAIGNOIRES/ DOUCHES VASQUES LAVE-MAINS
DOUCHES
E1 C2 A2 U3
E0 C3 A2 U3 E3/1 C2 A2 U3 E1 C2 A2 U3 E0 C3 A2 U3
(Sans Objet)
2.9.2.7. Équipement complémentaire
Robinet de puisage incongelable pour les logements à rez-de-chaussée disposant d’un jardin à usage privatif, et pour les logements
à disposant d’une terrasse supérieur à 8m².
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2.9.3 Équipement électrique
2.9.3.1 Principe d'installation
Alimentation abonné : mono 230 V simple tarif. (Comptage dans la gaine technique du logement sur tableau d'abonné selon
prescription EDF).
Distribution encastrée sous tube entre le tableau d'abonné semi-encastré et les points d'utilisation.
Liaison équipotentielle et raccordement au réseau de terre du bâtiment.
2.9.3.2 Puissances desservies (mini)
• Le tableau d'abonné comprend :
• les coupe-circuits,
• les protections différentielles,
• le disjoncteur général,
• le compteur électronique EDF.
L’emplacement réservé au tableau est conforme à la norme en vigueur, réalisés en bacs encastrés type ATOLE ou équivalent.
2.9.3.3 Équipements de suivi des consommations
Mise à disposition de l’occupant de chaque logement d’un système de suivi de sa consommation énergétique. Le module de suivi des
consommations d'énergie est prévu pour une durée réglementaire de trois ans. Chaque occupant dispose d’un espace en ligne
personnel et sécurisé sur notre-logement.fr. La saisit par l’occupant de ses relevés des différentes consommations permet de fournir
tous les indicateurs de consommation et d’évolution de celle-ci.
La pose de sous-comptages individuels pour l’eau froide, sera réalisée par une « SOCIETE DE SERVICE » au choix et à la charge
de la copropriété (voir également 2.9.4.1).
2.9.3.4 Équipement de chaque pièce
Équipement conforme à la réglementation en vigueur.
Sorties de fils pour les centres et les appliques avec dispositif de connexion et sa fiche douille sans ampoule.
Prises de courant et interrupteurs du type DOOXIE, de chez LEGRAND ou équivalent.
Séjour : 1 point d’éclairage en plafond
5 prises dont 1 à proximité immédiate de la commande d’éclairage.
2 prises de communication (RJ45)
Cuisine : 1 point d’éclairage en plafond
1 point d’éclairage en applique au-dessus de l’évier
6 prises dont :
- 1 à proximité immédiate de la commande d’éclairage.
- 4 au-dessus du plan de travail à une hauteur de 1m20 (Pour les cuisines ≤4m², seulement 2 prises).
- 1 prise en plinthe pour le frigo.
3 prises spécialisées pour le four, le lave-vaisselle et le lave-linge. (La prise L.L. sera positionnée suivant plan)
1 attente 32 A pour la plaque de cuisson.
Chambres : 1 point d’éclairage en plafond
3 prises
1 prise à proximité immédiate de la commande d’éclairage dans la chambre accessible aux personnes handicapées.
1 prise de communication (RJ45) dans les chambres 1 et 2.
Salle de bain ou Salle d’eau : 1 point d’éclairage en plafond
1 point d’éclairage en applique au-dessus de la vasque
1 prise
1 prise à proximité immédiate de la commande d’éclairage
Entrée, dégagement : 1 point d’éclairage
1 prise lorsque la surface est >4m²
WC : 1 point d’éclairage
1 prise à proximité immédiate de la commande d’éclairage
Terrasses à RDC et terrasses en étages >8m² : 1 point d’éclairage
1 prise
Fourniture et mise en place d’un Détecteur Avertisseur Autonome de Fumée (DAAF) sur batterie dans l’entrée de chaque logement.
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2.9.3.5 Sonnerie de porte palière
Sonnerie dans le tableau électrique avec bouton poussoir porte-étiquette.
2.9.3.6 Portier électronique
Accès à la résidence pour les occupants et les concessionnaires par :
• Portillon rue des Noyers : Digicode et lecteur de badge type VIGIK pour commander la ventouse électrique,
• Portes des halls : Digicode, lecteur de badge type VIGIK et vidéophone équipé d’une commande de la ventouse
électrique.
2.9.3.7 Équipement complémentaire
Une applique extérieure d’éclairage pour les logements disposant d’un jardin privatif à rez-de-chaussée.
2.9.4 Chauffage/Ventilation
2.9.4.1 Type d'installation
Le chauffage, produit par une chaudière à condensation individuelle gaz, est assuré par des radiateurs à eau chaude.
Des robinets thermostatiques sur chaque radiateur permettront de régler la température à l’intérieur de chaque pièce, à l’exception
des radiateurs situés dans les salles de bains, salle d’eau et les séjours. Les séjours seront équipés d’un thermostat d’ambiance, qui
permettra de fixer la température ambiante (consigne) du logement en fonction de l’occupation des lieux.
Les compteurs individuels Eau froide dans les parties communes et privatives de l’immeuble, ainsi que l’entretien desdits compteurs
et des appareils de l’Infrastructure de collecte des données seront installés par une « SOCIETE DE SERVICE » au choix et à la
charge de la copropriété.
2.9.4.2 Températures garanties suivant réglementation (-7°C extérieur)
Salle de bains : 21°C.
Autres pièces et dégagements : 19°C.
W.C. : non chauffé.
2.9.4.3 Appareils d'émission de chaleur
Radiateurs muraux, type Galant de chez HM ou équivalent (nombre et position selon étude thermique).
Sèche-serviettes type Thetis de chez HM ou équivalent en salle de bains principale et salle d’eau.
2.9.4.4 Conduits et prises de ventilation
Système de Ventilation Mécanique Contrôlée (système hygro B, suivant calculs thermiques), avec extraction de l’air par les pièces
humides.
2.9.4.5 Prises d'air neuf
Dans les pièces principales, entrée d'air neuf par les menuiseries extérieures (disposition suivant calculs et réglementations
thermiques et acoustiques).
2.9.5 Équipement intérieur des placards
Sans Objet.
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2.9.6 Équipements de télécommunication
2.9.6.1 Radio/T.V.
Audiovisuelle (TV) et Données numériques (Réseau Internet)
La télévision (TNT), le téléphone et internet sont transmis au travers d’un réseau unique de prises RJ45, en attente d’abonnement de
l’occupant pour le téléphone et/ou l’internet.
2 prises de communications type RJ45 dans le séjour.
1 prise de communications type RJ45 dans deux chambres.
Pour les studios, 2 prises de communication type RJ45 dans le séjour
2.9.6.2 Téléphone
(Selon 2.9.6.1.)
2.9.6.3 Fibre optique (mesure conservatoire)
Maisons :
Fourreau entre chambre de tirage depuis l’allée de la résidence jusqu’au logement, fibre en attente raccordement concessionnaire
depuis la GTL.
Bâtiments Collectifs :
Fourreau entre gaine technique étage et logement, fibre en attente raccordement concessionnaire depuis la GTL.
3. ANNEXES PRIVATIVES
3.1 PARKINGS EN REZ-DE-CHAUSSEE (Sous les bâtiments collectifs)
3.1.1. Parois
En béton banché ou parpaings de ciment. Épaisseur selon calculs et réglementation.
3.1.2. Plafonds
En béton brut ou revêtement d'isolation thermique apparent et protection Coupe-Feu selon étude thermique et réglementation.
3.1.3. Sols
En béton + traitement surfaquartz.
Peinture des bandes de délimitation.
Numérotation des emplacements au mur ou au sol selon possibilités.
3.1.4. Rampe d’accès pour véhicules
Sans Objet.
3.1.5. Portes d’accès parkings
Accès du parking :
Porte basculante à ouverture automatique télécommandée (1 télécommande individuelle par place de stationnement). Peinture zébra
au sol délimitant la zone de débattement de la porte.
3.1.6. Ventilation des parkings
Ventilation naturelle conformément à la règlementation.
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3.1.7. Équipement électrique
Éclairage : 1/3 permanent - 2/3 sur commande par minuterie ou détecteur de présence, et éclairage de secours par blocs autonomes
dans les circulations, selon la réglementation.
Mesures conservatoires pour permettre l’installation éventuelle ultérieure de bornes de rechargement de véhicules électriques pour
10% des places de parking (à l’initiative et à la charge de la copropriété), pour le parking intérieur ou extérieur.
3.2 PARKING EXTÉRIEUR
3.2.1 Sol
Les places de parking seront réalisées en enrobé.
3.2.2 Délimitation du sol
Les places seront délimitées par une peinture blanche ou des bordurettes ciment séparatives.
3.2.3 Système condamnant l’accès
Les emplacements ne sont pas équipés de système de condamnation individuel.
Accès à la résidence et au parking extérieur :
Portail battant à ouverture automatique télécommandée (1 télécommande individuelle par place de stationnement). Peinture zébra au
sol délimitant la zone de débattement de la porte.
3.3 JARDINS PRIVATIFS
3.3.1 Plantations
Des haies implantées suivant plans architecte formeront des séparatifs de jardins privatifs.
Les parcelles seront engazonnées ou plantées de plantes tapissantes suivant les plans architecte.
Si nécessaire, des regards de visite seront mis en place dans les parties engazonnées pour les interventions futures.
3.3.2 Clôtures
Clôtures séparatives des jardins privatifs réalisées en grillage simple torsion plastifié de 1,50 m de hauteur.
3.4 CAVES
Sans Objet.
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4. PARTIES COMMUNES INTÉRIEURES À L'IMMEUBLE
4.1 HALL D’ENTRÉE
Les halls feront l’objet d’un traitement décoratif selon projet à définir par l’architecte.
4.1.1 Sols
• Carrelage en grès cérame (U4), et plinthes assorties,
• Tapis type TUFTIGUARD DESIGN de chez SOLSYSTEM NUWAY ou équivalent.
4.1.2 Parois du hall d’entrée
• Peinture décorative suivant plan décoration de l’architecte.
• Miroir.
4.1.3 Plafonds
Faux-plafonds de plaques de plâtre (et acoustique selon préconisation de l’étude) revêtues de 2 couches de peinture mate.
4.1.4 Porte d’accès et système de fermeture
• Appel des occupants de l'immeuble par vidéophone et digicode, suivant article 2.9.3.6.
• Ensemble menuisé 1 vantail, en métal laqué avec vantail vitré STADIP 44.2.
• Fermeture par double ventouse électromagnétique commandée.
4.1.5 Boîtes aux lettres et à paquets
• Boîtes aux lettres conformes aux normes de LA POSTE.
• Ouverture sur une seule face.
• Une boîte aux lettres par logement.
4.1.6 Tableaux d’affichage
• Tableau indicateur des noms d'occupants de l'immeuble et tableau d'affichage.
4.1.7 Équipement électrique
Éclairage par spots et/ou appliques, commandés par détecteur de présence temporisé.
4.2 CIRCULATIONS DES COULOIRS ÉTAGES
Les paliers d’ascenseurs et les couloirs seront définis dans le projet réalisé par l’architecte.
4.2.1 Sols
REZ-DE-CHAUSSEE : Dito 4.1.1.
ETAGES : Moquette U3 P3, marque BALSAN ou équivalent.
Plinthes médium peintes de 70 mm de hauteur.
4.2.2 Murs
Le projet prévoit de la peinture décorative.
4.2.3 Plafonds
Peinture acrylique mate sur plafond en BA ou faux plafond acoustique suivant préconisation de l’étude.
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4.2.4 Façades des gaines techniques
En éléments menuisés réalisés selon normes et réglementation des établissements concessionnaires.
Finition par deux couches de peinture acrylique satinée.
4.2.5 Équipement électrique
• Eclairage par applique murale ou plafonnier suivant projet architecte
• Commande sur minuterie par détection de présence.
• 1 prise de courant 10/16A+T par palier.
4.2.6 Chauffage
Les paliers et circulations des étages et du rez-de-chaussée ne sont pas chauffés.
4.2.7 Désenfumage
Sans Objet.
4.3 ESCALIERS D’ACCÈS AUX ÉTAGES
4.3.1 Sols et fûts
En béton surfacé et peinture anti-poussière avec remontée de 0,10 m sur les murs.
4.3.2 Murs
En béton brut ou murs maçonnés en aggloméré de ciment et peinture de propreté.
4.3.3 Plafonds
Dito murs.
4.3.4 Porte d’accès
Vantaux peints. Coupe-feu, suivant réglementation.
4.3.5 Équipements électriques
Éclairage par hublots, commandés par détection de présence.
Éclairage de secours suivant réglementation.
4.3.6 Désenfumage
Lanterneau de désenfumage suivant réglementation.
4.4 CIRCULATIONS PIETONS DU SOUS-SOL (SAS ET PALIERS)
4.4.1. Sols
Sans Objet.
4.4.2. Parois
Sans Objet.
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4.4.3. Plafonds
Sans Objet.
4.4.4. Porte d’Accès
Sans Objet.
4.4.5. Équipement électrique
Sans Objet.
4.5 ESCALIER D’ACCÈS AUX PARKINGS
4.5.1. Sols/Paliers/Marches et Contremarches
Finition peinture anti-poussière avec remontée de 0,10 m sur les murs.
4.5.2. Parois
En béton brut et peinture de propreté.
4.5.3. Plafonds et Rampants
Peinture de propreté.
4.5.4. Portes d’accès aux halls
Porte d’accès aux Parkings avec ferme-porte et vantaux peints. Coupe-feu, suivant réglementation.
Serrure sur organigramme.
4.5.5. Équipement électrique
Éclairage par hublots sur minuterie.
4.6 LOCAUX TECHNIQUES
4.6.1 Local Ordures Ménagères
• Murs et plafond : peinture vinylique blanche + remontée du carrelage sur 1,50 m.
• Sol en carrelage antidérapant avec plinthes à gorge assorties.
• Éclairage par hublots, commandé par détection de présence temporisée.
• Entrée d’air par grille en façade.
• Extraction d’air sur Ventilation Mécanique Contrôlée (VMC) de l’immeuble.
• Porte du local équipée d’un ferme-porte.
• Serrure suivant organigramme.
• Siphon + point d’eau, tête inviolable, positionné à hauteur 1,40 m.
4.6.2. Local chaufferie
Sans Objet.
4.6.3 Local voitures d’enfants et vélos (2 roues)
• Murs et plafonds en béton armé, peinture de propreté.
• Portes et cloisons grillagées sur les circulations.
• Sols dito 3.1.3.
• Eclairage par vasque étanche, commandé par détection de présence temporisée.
• Extraction et entrée d’air par grilles en façades ou parois grillagées.
4.7 TERRASSES INACCESSIBLES
Si nécessaire, garde-corps métalliques conformes aux prescriptions du Code du Travail relatives à la maintenance des immeubles.
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5. ÉQUIPEMENTS GÉNÉRAUX DE L'IMMEUBLE
5.1 APPAREILS ÉLÉVATEURS
5.1.1 Ascenseur
Un ascenseur pour chacune des cages des bâtiments collectifs.
L’ascenseur dessert tous les niveaux depuis le rez-de-chaussée jusqu'au dernier étage.
Vitesse selon étude de trafic. Accessible aux personnes handicapées.
Equipement intérieur et décoration suivant gamme fabricant : Eclairage en plafond, panneaux décoratifs stratifiés teintes au choix de
l'Architecte, miroir en fonds de cabine, main courante et plinthes.
Sol : dito hall d'entrée.
Les portes de la cabine sont en acier inox brossé côté intérieur de la cabine, et les portes palières sont en acier revêtues d’une
peinture glycéro-satinée aux étages et en acier inox brossé à rez-de-chaussée.
Visualisation des niveaux en cabine.
Annonce du niveau en cabine par synthèse vocale.
Cellules de barrage.
Raccordement par liaison téléphonique GSM entre la cabine et la Société de maintenance.
Bâches pour déménagements.
5.2 CHAUFFAGE ET PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE
5.2.1 Equipement thermique de chauffage
5.2.1.1 Production de chaleur
Le chauffage est assuré par chaudières individuelles gaz située dans chaque logement, suivant plans.
5.2.1.2. Régulation automatique
Régulation automatique.
5.2.1.3 Pompes et brûleurs
Suivant étude thermique.
5.2.1.4 Colonnes montantes
Les colonnes montantes sont situées en gaines techniques palières ou gaines logements suivant études techniques.
Manchettes sur colonnes montantes avec robinet de barrage, permettant au preneur l’installation ultérieure de compteurs pour
chaque logement et les parties communes suivant les prescriptions techniques du concessionnaire (voir 2.9.3.3)
5.2.2 Service d’eau chaude
5.2.2.1 Production d’eau chaude
La production d’eau chaude sanitaire est assurée par des chaudières individuelles gaz située dans chaque logement, suivant plans.
5.2.2.2 Réservoirs
Les maisons individuelles seront équipées d’un équipement ENR type récupération d’énergie sur les eaux grises ou ballon
thermodynamique suivant calculs de l’étude thermique.
5.2.2.4 Pompes et brûleurs
Selon étude thermique
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5.2.2.5 Comptage général
Compteur situé sur le départ ECS
5.2.2.6 Colonnes montantes
La distribution jusqu’aux points de puisage est réalisée par colonnes montantes en gaines techniques suivant études techniques.
Manchettes sur colonnes montantes avec robinet de barrage, permettant au preneur l’installation ultérieure de compteurs pour
chaque logement et les parties communes suivant les prescriptions techniques du concessionnaire (voir 2.9.3.3)
5.3 TÉLÉCOMMUNICATIONS ET DIVERS
5.3.1 Téléphone
Câblage de raccordement entre le réseau France Télécom et les distributeurs installés dans les gaines palières pour les logements
collectifs ou jusqu’aux tableaux abonnés des maisons.
Câblage de raccordement pour 1 ligne France Télécom pour l’ascenseur ou par kit GSM.
5.3.2 Antennes T.V. et Radio
Antenne collective, et amplificateur permettant de recevoir toutes les chaînes gratuites de la TNT et les programmes de radio FM.
Distribution en gaine palière pour tous les appartements, et jusqu’aux tableaux abonnés des maisons.
Prises TV/FM dans les logements suivant 2.9.6.
5.4 RÉCEPTION – STOCKAGE & EVACUATION ORDURES MÉNAGÈRES
Stockage des ordures ménagères prévu dans les locaux ordures ménagères situés au rez-de-chaussée.
Ramassage conforme à la réglementation communale.
5.5 VENTILATION DES LOCAUX COMMUNS
5.5.1 Local encombrant ou ordures ménagères
Extraction mécanique
5.5.2 Parkings
Extraction mécanique
5.5.3 Autres locaux techniques
Ventilation naturelle
5.6 ALIMENTATION EN EAU
5.6.1 Comptage général
1 comptage placé dans un local en rez-de-chaussée ou en citerneau, suivant demande du concessionnaire.
5.6.2 Surpresseur
Si nécessité en fonction des indications de la Compagnie distributrice.
5.6.3 Colonnes montantes
Nature, sections et parcours selon calculs et normes, compris protection antigel et anti-condensation.
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5.6.4 Branchements particuliers
Sur colonnes montantes avec robinet de barrage et Manchette permettant au preneur l’installation ultérieure de compteurs pour
chaque logement et les parties communes suivant les prescriptions techniques du concessionnaire pour mise en place de système
d’individualisation des compteurs EF (voir 2.9.3.3).
5.7 ALIMENTATION EN ÉLECTRICITÉ
5.7.1 Comptage des services généraux
Comptage mis en place par ERDF, en gaine technique.
Tableau général basse tension.
Une attente sera également prévue pour alimenter ultérieurement des points électriques pour permettre la recharge des véhicules
électriques selon la règlementation en vigueur (À l’initiative et à la charge de la copropriété).
5.7.2 Colonnes montantes
Conformes aux prescriptions ERDF, en gaines palières.
5.7.3 Branchements et comptages particuliers
Compteurs électrique individuels pour chaque appartement et maisons mis en place par ENEDIS dans les gaines techniques des
logements prévues à cet effet ou en coffret extérieur selon les prescriptions d'ENEDIS.
Mise à disposition de l’occupant de chaque logement d’un système de suivi de sa consommation énergétique. Le module de suivi des
consommations d'énergie est prévu pour une durée réglementaire de trois ans. Chaque occupant dispose d’un espace en ligne
personnel et sécurisé sur notre-logement.fr. La saisit par l’occupant de ses relevés des différentes consommations permet de fournir
tous les indicateurs de consommation et d’évolution de celle-ci.
5.8 SÉCURITÉ/ALARMES
5.8.1. Sécurité Incendie
Extincteurs et plans d'évacuation aux endroits définis par la réglementation en vigueur.
Bac à sable au droit de la rampe parking.
Colonnes sèches si demandé par la réglementation.
5.8.2 Alarmes
• Ascenseur : voir 5.1.1.
• Pompes de relevage : défaut de synthèse
• Ventilation mécanique : défaut de synthèse
• Porte de parking : défaut de synthèse
• Portail : défaut de synthèse
Ces alarmes sont reportées sur un tableau lumineux proche du hall d’entrée équipé d’un avertisseur sonore avec commande
d’acquittement.
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6. PARTIES COMMUNES EXTÉRIEURES AU BÂTIMENT ET LEURS ÉQUIPEMENTS
6.1 ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR
Éclairage par bornes ou mât sur détection crépusculaire.
6.2 RÉSEAUX DIVERS
6.2.1 Eau
Branchement sur réseau public.
Un robinet de puisage dans les locaux Ordures Ménagères.
6.2.2 Électricité
Branchement ERDF avec coffret de coupure en façade.
6.2.3. Égouts
Raccordement sur le réseau d’égouts publics après relevage (si nécessaire), des eaux usées et vannes.
Rétention des eaux pluviales.
6.2.4 Épuration des eaux du parc de stationnement
Fosse débourbeur / déshuileur pour décantation des eaux de parking intérieur et extérieur.
6.2.5 Gaz
Branchement au réseau GRDF en limite de propriété.
6.3 VOIRIE
6.3.1 Circulation des piétons
Matériau stabilisé.
6.3.2 Circulation des automobiles
Enrobé.
6.3.3 Espaces verts
Il sera planté des arbres et végétaux (plantation en saison et suivant plans), dont les essences et le nombre sont définis dans le per-
mis de construire.
Des jardins partagés sont prévus à l’ouest de la parcelle. Ces jardins sont prévus pour l’ensemble des habitants des logements et
sont accessibles librement pour tout habitant de l’ensemble immobilier. La gestion de cet espace partagé sera précisée dans le rè-
glement de copropriété. Un verger composé d’arbres fruitiers palisses sera établi au nord-ouest de la parcelle.
Création d’une noue paysagée pour la rétention des eaux pluviales à ciel ouvert.
6.4 CLÔTURES
Clôture entre jardins privatifs : clôture grillagée simple torsion plastifiée de 1,50 m de hauteur doublé d’une haie en végétaux selon
plans architecte.
Les clôtures en limite séparatives seront constituées de panneaux type treillis soudé suivant la topographie du site pour former une
clôture de hauteur environ 2 m, ou barreaudages selon plan architecte
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6.5 RÉSEAUX DIVERS
6.5.1 Eau
Branchement sur réseau public.
Un robinet de puisage collectif pour les jardins communs.
Un robinet de puisage dans les locaux Ordures Ménagères.
6.5.2 Gaz
Branchement Gaz en coffrets extérieurs suivant demande G.R.D.F.
6.5.3 Électricité
Branchement E.R.D.F. dans un local basse tension ou coffrets extérieurs suivant demande ENEDIS.
6.5.4 Égouts
Raccordement sur le réseau d’égouts publics après relevage (si nécessaire), des eaux usées et vannes.
Rétention des eaux pluviales.
6.5.5 Épuration des eaux et relevage
Fosse à hydrocarbure pour décantation des eaux de parking.
6.6 SIGNALÉTIQUE
• Numérotation places de parking : peinture au pochoir sur la circulation devant les places ou sur le mur.
• Numéros d'étage (aspect métal).
• Numéros de rue (selon réglementation de la Commune).
• Numéros des Maisons.
• Numéros des Halls des bâtiments collectifs.
7. OBSERVATIONS
La présente Notice Descriptive a été établie avant la mise en œuvre des différents matériaux et matériels énoncés.
La Société peut y apporter des modifications, en cas de force majeure (réglementation administrative, faillite de fournisseurs ou
d’entreprises, qualité insuffisante des matériaux…) ou si des impératifs techniques la mettaient dans l’obligation de modifier telle ou
telle disposition.
Les matériaux et matériels de remplacement seront toujours de qualité équivalente.
*******
V ISA DU R ÉSERVANT V ISA DU R ÉSERVATAIRE
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