2012 20 d'activités - Région Wallonne
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012
Bilans et perspectives
SPW | Éditions
Budget-Finances
Rapport
Logistique
TIC
d’ activités
DGT2
20
Direction générale transversale du Budget, de la Logistique
et des Technologies de l’information et de la communicationSommaire
Rapport d’activités 2013 de la DGT2
Sommaire 1
DIRECTION GÉNÉRALE TRANSVERSALE DU BUDGET, DE LA LOGISTIQUE
ET DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (DGT2) 7
DIRECTION FONCTIONNELLE ET D’APPUI (DFA) 13
1. Cellule Stratégie 14
2. Cellule Communication 14
3. Cellule Marchés publics 16
4. Cellule Ressources humaines 16
4.1. Flux du personnel 17
4.2. Répartition du personnel par sexe 17
4.3. Répartition du personnel par statut 18
4.4. Télétravail18
4.5.Moyenne d’âge et pyramide des âges 18
4.6. Métiers à la DGT2 19
5. Cellule Logistique 20
Quelques chiffres pour la DFA 21
DÉPARTEMENT DU BUDGET 23
Introduction 24
1. Direction du Budget 25
2. Direction des Études 28
3. Direction du Contrôle budgétaire 29
4. Direction de la Programmation et de l’Assistance 32
DÉPARTEMENT DE LA COMPTABILITÉ 42
Introduction 42
1. Direction de la Comptabilité administrative 43
1.1. Engagements 44
1.2. Ordonnancements 44
1.3. Autres activités 46
2. Direction de la Comptabilité patrimoniale 48
3. Direction de la Comptabilité générale 50
3.1. Confection du compte général 51
3.2. Gestion de la transmission des comptes à la Cour des comptes 51
1SOMMAIRE
Rapport d’activités
2013 de la DGT2
2.1.2. Interface Web de saisie des demandes de services informatiques 103
2.1.3. Banque carrefour d’échange de données 103
DÉPARTEMENT DE LA TRÉSORERIE 53 2.1.4. Plan directeur informatique 104
2.1.5. PANTERE - Programme d’architecture nouvelle et transversale pour l’Économie,
Introduction 54 la Recherche et l’Emploi 105
1. Direction du Financement 56 2.1.6. Gestion opérationnelle des biens informatiques 105
1.1. Le service du Financement 56 2.1.7. Accompagnement et coordination des activités informatiques «métier»
1.1.1. Organisation du Financement 56 des directions générales 106
1.1.2. La trésorerie générale (en ce compris la centralisation des organismes d’intérêt public wallons) 58 2.1.8. Mise en place de centres d’expertise sur des solutions techniques 106
1.1.3. La dette régionale 60 2.2. Centre de compétences en informatique décisionnelle (business intelligence)
1.1.4. Autres actions 65 et ingénierie des exigences 107
2.2. Le service du Trésorier centralisateur 68 3. Direction de l’Exploitation informatique (DEX) 109
2. Direction des Recettes 72
2.1. Résultats généraux 72 Quelques chiffres pour le pôle TIC 118
2.1.1 Encours des droits constatés 73
2.1.2. Origine des recettes 73 DÉPARTEMENT DE LA GESTION MOBILIÈRE 121
2.2. Activités spécifiques de la direction des Recettes 75
2.3. Autres 77 Introduction 122
3. Direction du Contentieux de la Trésorerie 78 1. Direction de la Gestion mobilière 122
3.1. Service du Contentieux 78 1.1. Catalogue de fournitures 123
3.2. Service des Fonds en souffrance 79 1.2. Gestion du parc automobile 123
1.3. Autres activités 124
Quelques chiffres pour le pôle BUDGET-FINANCES 82 1.3.1. Achat direct de fournitures patrimoniales 124
1.3.2. Marchés de matériel spécifique 124
DÉPARTEMENT DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION 1.4. Service de la Comptabilité 124
ET DE LA COMMUNICATION (DTIC) 87 1.4.1. Gestion des articles de base 124
1.4.2. Organisation du service de la Comptabilité 125
Introduction 88 1.4.3. Décret WBFin 126
1. Direction de l’Architecture et de la Sécurité informatiques (DAS) 91 1.4.4. Délais de paiement des factures 127
1.1. Missions générales 91 1.4.5. Conclusion 130
1.2. Au niveau de l’architecture 91 1.5. Indicateurs d’évolution des prix des principales fournitures 131
1.2.1. Architecture applicative 91 1.6. Ouverture des marchés aux institutions extérieures au SPW (Centrale de marchés) 138
1.2.2. Architecture d’entreprise 92 1.7. Quelques chiffres quant aux quantités commandées en 2013138
1.2.3. Architecture des données et de l’infrastructure 93 2. Direction de l’Appui logistique 139
1.2.4. Pôle informatique de la Banque carrefour d’échange de données (BCED) 94 3. Direction de l’Édition 145
1.3. Au niveau de la sécurité 95
1.3.1. Gestion des identités et des accès 95 DÉPARTEMENT DE LA GESTION IMMOBILIÈRE 151
1.3.2. Recommandations sécurité et vie privée 95
1.3.3. Rapport d’information et d’évaluation 2009-2013 sur la sécurité de l’information au sein du SPW 96 Introduction 152
1.4. Au niveau de la qualité 96 1. Direction de la Gestion immobilière 152
1.4.1. Concrétisation de la démarche qualité96 2. Direction des Études, des Marchés et des Travaux patrimoniaux 154
1.4.2. Livrable des projets - Démarrage du cycle de vie des applications96 2.1. Missions 154
1.4.3. Analyse du code source des applications 97 2.2. Réalisations 156
2. Direction des Solutions logicielles et des Projets (DSLP) 98 2.2.1. Section Architecture 156
2.1. Centre de compétences en solutions logicielles (activités projets) 102 2.2.2. Section Énergie 158
2.1.1. Projet Convergence : mise en place d’une plateforme collaborative centralisée, unique 2.2.3. Section Études générales 159
et sécurisée au sein du SPW 102 3. Direction de la Maintenance 159
2 34. Direction de la Prévention et des Contrôles 163
4.1. Travaux courants de maintenance 163
4.2. Prévention et protection 164
4.3. Contrôles techniques obligatoires pour les équipements des bâtiments 165
Quelques chiffres pour le pôle LOGISTIQUE 166
PERSPECTIVES 2014 169
1. Direction fonctionnelle et d’appui (DFA) 170
2. Pôle Budget-Finances 170
2.1. Le département du Budget 170
2.2. Le département de la Comptabilité 171
2.3. Le département de la Trésorerie 171
3. Pôle TIC 172
3.1. Le département des TIC 172
4. Pôle Logistique 176
4.1. Le département de la Gestion mobilière 176
4.2. Le département de la Gestion immobilière 176
4 5DGT2
Directeur général : Francis MOSSAY
Mél : francis.mossay@spw.wallonie.be
Secrétariat : Nicole VALANGE : 081/77.25.71
DIRECTION GÉNÉRALE
TRANSVERSALE
DU BUDGET, DE LA LOGISTIQUE
ET DES TECHNOLOGIES
DE L’INFORMATION
ET DE LA COMMUNICATION
2013
6 72013
DIRECTION GÉNÉRALE TRANSVERSALE
DU BUDGET, DE LA LOGISTIQUE ET DES
TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION
DIRECTION GÉNÉRALE TRANSVERSALE ET DE LA COMMUNICATION
DU BUDGET, DE LA LOGISTIQUE
ET DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION
ET DE LA COMMUNICATION
2013 a également vu paraître la deuxième édition du rap-
© SPW/DGT2 - M. Boulangé
port annuel de la dette de la Wallonie.
Le programme EMTN, programme de financement qui met
à la disposition des investisseurs potentiels de la Wallonie
SG un cadre juridique standard qui leur simplifie la vie, a été
mis à jour.
Et dans le cadre de notre « challenge », le remboursement
d’emprunts venant à échéance en 2014 a été entamé dès
2013. 175 millions EUR ont pu être levés, soit une couver-
ture de près de la moitié des besoins de 2014.
DGT2 Le pôle TIC a, quant à lui, œuvré au développement d’un
travail collaboratif de qualité avec le projet « Convergence
C’est une nouvelle satisfaction de présenter les activités de ». Pour rappel, ce projet a permis de regrouper différentes
SPW
Direction générale transversale la direction générale transversale du Budget, de la Logis- fonctionnalités, gérées auparavant par des programmes
du Budget, de la Logistique tique et des Technologies de l’information et de la commu- différents, en un seul outil : Outlook.
nication (DGT2) pour l’année écoulée. Le pôle TIC a aussi implémenté, pour davantage de sim-
et des Technologies de l’information plification administrative, deux centrales de marchés
et de la communication Le rapport annuel constitue un point de repère ponctuel spécifiques à l’informatique : le marché M035 relatif à
dans une évaluation permanente des missions et des l’hébergement externalisé de données et applications in-
activités du Service public de Wallonie. Il témoigne du formatiques et le tout nouveau marché M042 relatif à la
DGO1 travail fourni durant 2013. fourniture de terminaux mobiles communicants et de leurs
accessoires (gsm, smartphone, tablette, etc.), avec un seul
Je profite de l’occasion pour remercier les collaborateurs cadre contractuel pour plusieurs bénéficiaires (dont les
concernés de la DGT2 de leur implication dans les missions cabinets et les OIP).
DGO2 qui relèvent de leurs compétences :
Le pôle logistique, et particulièrement son département de
- la gestion du budget, de la comptabilité et de la la Gestion immobilière, a connu un véritable jeu de chaises
trésorerie de la Région wallonne ; musicales en matière de déménagement, entre DGO5 et
- la gestion du parc informatique (matériel, logiciels, DGO7, lequel a entraîné le déplacement d’environ trois
DGO3 applications) du SPW et d’une partie des cabinets cents agents, et une économie conséquente de loyers.
ministériels ;
- la gestion des biens immobiliers appartenant à la Le département de la Gestion mobilière, outre le renfor-
Région, des biens mobiliers et des consommables, cement du parc des véhicules électriques, s’est attaché à
DGO4 ainsi que les productions de l’Édition. s’inscrire dans une filière de plus en plus durable en intro-
duisant dans ses marchés diverses clauses environnemen-
Quelques projets importants réalisés par la DGT2, durant tales et éthiques.
l’année 2013.
Des synergies ont été développées entre les différents pou-
DGO5 Le pôle Budget-Finances s’est attelé à poursuivre la mise voirs publics wallons et entre entités fédérées. Par exemple,
en œuvre du décret WBFin : analyse des fonctionnalités la centrale de marchés de fournitures compte de plus en
nécessaires pour procéder à l’enregistrement comptable plus d’adhérents : 512 en 2012, 550 en 2013.
des engagements juridiques, préparation du compte an-
DGO6 nuel des trésoriers décentralisés et réalisation d’un premier Le département s’est aussi illustré avec la direction de
inventaire des dépenses fiscales. l’Édition, dont les services en matière de reportages pho-
to-vidéo et d’impressions grand format ont été fortement
La résorption du retard accumulé du compte général de la sollicités.
Région wallonne, mais aussi le maintien du délai de traite-
DGO7 ment des factures sous le seuil des 13 jours sont à souligner.
En quelques mots, notre challenge : Anticiper ensemble
Un nouveau contrat de Caissier pour la Wallonie est entré pour un service plus performant.
en vigueur le 1er janvier 2013, offrant une amélioration des
conditions en compte et une ligne de trésorerie portée à
3,250 milliards EUR, partagée avec les OIP.
Francis MOSSAY
Directeur général
8 9Direction générale
Direction générale transversale
transversale Budget,
Budget,
Logistique et et
Logistique Technologies
Technologies dede
l’information
l’information
et et
dede
la la
communication
communication (DGT2)
(DGT2)
Francis MOSSAY
Francis MOSSAY
Directeur général
Directeur général
Boulevard du du
Boulevard Nord
Nord 8, 5000 Namur
8, 5000 Namur Direction fonctionnelle
Direction et et
fonctionnelle d’appui
d’appui
Tél.Tél.
: 081/77.25.71
: 081/77.25.71
FaxFax
: 081/77.38.39
: 081/77.38.39 Marc BAUVIN
Mél. : francis.mossay@spw.wallonie.be
Mél. : francis.mossay@spw.wallonie.be
Marc BAUVIN
Directeur
Directeur
Boulevard
Boulevard du du
Nord 8, 5000
Nord Namur
8, 5000 Namur
Tél.Tél.
: 081/77.20.17
: 081/77.20.17
FaxFax: 081/77.35.00
: 081/77.35.00
Mél. : marc.bauvin@spw.wallonie.be
Mél. : marc.bauvin@spw.wallonie.be
Département dudu
Département Budget
Budget Département dede
Département la la
Comptabilité
Comptabilité Département dede
Département la la
Trésorerie
Trésorerie Département
Département desdesTechnologies dede
Technologies Département dede
Département la la
Gestion mobilière
Gestion mobilière Département dede
Département la la
Gestion immobilière
Gestion immobilière
l’information et et
l’information dedela la
communication
communication
Éric DEGROS
Éric DEGROS Daniel BRASSEUR
Daniel BRASSEUR Alain GENETTE
Alain GENETTE Thierry BERTRAND
Thierry BERTRAND Freddy DEHOUX
Freddy DEHOUX (1) (1)
Inspecteur général
Inspecteur général Inspecteur général
Inspecteur général Inspecteur général
Inspecteur général Inspecteur général
Inspecteur général Inspecteur général
Inspecteur général (3) (3)
Boulvard
Boulvard du du
Nord
Nord 8, 5000 Namur
8, 5000 Namur Boulvard du du
Nord 8, 5000 Namur Boulevard
Boulevard du du
Nord
Nord 8, 5000 Namur
8, 5000 Namur Boulevard du du
Nord 8, 5000 Namur Boulevard du du
Nord 8, 5000 Namur Boulevard du du
Nord 8, 5000 Namur
Boulvard Nord 8, 5000 Namur Boulevard Nord 8, 5000 Namur Boulevard Nord 8, 5000 Namur Boulevard Nord 8, 5000 Namur
Tél.Tél.
: 081/77.23.00
: 081/77.23.00 Tél.Tél.
: 081/77.24.30 Tél.Tél.
: 081/77.25.00
: 081/77.25.00 Tél.Tél.
: 081/77.20.68 Tél.Tél.
: 081/77.23.13 Tél.Tél.
: :
: 081/77.24.30 : 081/77.20.68 : 081/77.23.13
FaxFax
: 081/77.36.00
: 081/77.36.00 FaxFax: 081/77.39.33 FaxFax: 081/77.35.11
: 081/77.35.11 FaxFax: 081/77.39.32 FaxFax: : FaxFax: :
: 081/77.39.33 : 081/77.39.32
Mél. : eric.degros@spw.wallonie.be
Mél. : eric.degros@spw.wallonie.be Mél. : daniel.edmond.brasseur@spw.wallonie.be Mél. : alain.genette@spw.wallonie.be
Mél. : alain.genette@spw.wallonie.be Mél. : thierry.marc.bertrand@spw.wallonie.be Mél. : freddy.dehoux@spw.wallonie.be Mél. : :
Mél. : daniel.edmond.brasseur@spw.wallonie.be Mél. : thierry.marc.bertrand@spw.wallonie.be Mél. : freddy.dehoux@spw.wallonie.be Mél.
Direction dudu
Direction Budget
Budget Direction dede
Direction la la
Compatibilité
Compatibilité Direction dudu
Direction Financement
Financement Direction dede
Direction l’Architecture et et
l’Architecture dede
la la
Sécurité
Sécurité Direction dede
Direction la la
Gestion mobilière
Gestion mobilière Direction dede
Direction la la
Gestion immobilière
Gestion immobilière
administrative
administrative informatique
informatique
Marc
MarcWILLIQUET
WILLIQUET Frank
FrankVANDER
VANDER BRUGGHEN
BRUGGHEN (1) (1) Serge CRAVATTE
Serge CRAVATTE Jean-Pierre MARCHAL
Jean-Pierre MARCHAL Christine ORIS
Christine ORIS
Directeur
Directeur Direction
Direction
(2) (2) Directeur
Directeur Directeur
Directeur Directrice
Directrice
Boulevard du du
Boulevard Nord
Nord 8, 5000 Namur
8, 5000 Namur Boulevard du du
Boulevard Nord
Nord 8, 5000 Namur
8, 5000 Namur Boulevard
Boulevard du du
Nord
Nord 8, 5000 Namur
8, 5000 Namur Boulevard
Boulevard du du
Nord 8, 5000
Nord Namur
8, 5000 Namur Boulevard
Boulevard du du
Nord 8, 5000
Nord Namur
8, 5000 Namur Boulevard
Boulevard du du
Nord 8, 5000
Nord Namur
8, 5000 Namur
Tél.Tél.
: 081/77.22.93
: 081/77.22.93 Tél.Tél.
: 081/77.24.69
: 081/77.24.69 Tél.Tél.
: 081/77.25.00
: 081/77.25.00 Tél.:Tél.:
081/77.20.86
081/77.20.86 Tél.Tél.
: 081/77.22.11
: 081/77.22.11 Tél.Tél.
: 081/77.23.26
: 081/77.23.26
FaxFax: 081/77.39.28
: 081/77.39.28 FaxFax: 081/77.35.88
: 081/77.35.88 FaxFax: 081/77.35.11
: 081/77.35.11 FaxFax: 081/77.39.32
: 081/77.39.32 FaxFax: 081/77.35.44
: 081/77.35.44 FaxFax: 081/77.35.66
: 081/77.35.66
Mél. : marc.williquet@spw.wallonie.be
Mél. : marc.williquet@spw.wallonie.be Mél. : frank.vanderbrugghen@spw.wallonie.be
Mél. : frank.vanderbrugghen@spw.wallonie.be Mél. : alain.genette@spw.wallonie.be
Mél. : alain.genette@spw.wallonie.be Mél. : serge.cravatte@spw.wallonie.be
Mél. : serge.cravatte@spw.wallonie.be Mél. : jeanpierre.marchal@spw.wallonie.be
Mél. : jeanpierre.marchal@spw.wallonie.be Mél. : christine.oris@spw.wallonie.be
Mél. : christine.oris@spw.wallonie.be
Direction desdes
Direction Études
Études Direction dede
Direction la la
Comptabilité patrimoniale
Comptabilité patrimoniale Direction desdes
Direction Recettes
Recettes Direction dede
Direction l’Exploitation informatique
l’Exploitation informatique Direction dede
Direction l’Appui logistique
l’Appui logistique Direction desdes
Direction Études, desdes
Études, Marchés et et
Marchés desdes
Travaux
Travauxpatrimoniaux
patrimoniaux
(1) (1) Alain PORTOIS
Alain PORTOIS Jean-Pierre DELMEZ
Jean-Pierre DELMEZ (1) (1) Alain POUSSET
Alain POUSSET Alex DUBUISSON
Alex DUBUISSON
(2) (2) Directeur
Directeur Directeur
Directeur (2) (2) Directeur
Directeur Directeur
Directeur
Boulevard du du
Nord 8, 5000 Namur Boulevard
Boulevard du du
Nord
Nord 8, 5000 Namur
8, 5000 Namur Boulevard du du
Boulevard Nord
Nord 8, 5000 Namur
8, 5000 Namur Boulevard
Boulevard du du
Nord 8, 5000
Nord Namur
8, 5000 Namur Boulevard
Boulevard du du
Nord 8, 5000
Nord Namur
8, 5000 Namur Boulevard
Boulevard du du
Nord 8, 5000
Nord Namur
8, 5000 Namur
Boulevard Nord 8, 5000 Namur
Tél.Tél.
: 081/77.23.00
: 081/77.23.00 Tél.Tél.
: 081/77.25.44
: 081/77.25.44 Tél.Tél.
: 081/77.25.24
: 081/77.25.24 Tél.Tél.
: 081/77.20.68
: 081/77.20.68 Tél.Tél.
: 081/77.20.91
: 081/77.20.91 Tél.Tél.
: 081/77.22.64
: 081/77.22.64
FaxFax
: 081/77.39.27
: 081/77.39.27 FaxFax
: 081/77.36.22
: 081/77.36.22 FaxFax: 081/77.35.11
: 081/77.35.11 FaxFax: 081/7739.22
: 081/7739.22 FaxFax: 081/77.35.22
: 081/77.35.22 FaxFax: 081/77.35.55
: 081/77.35.55
Mél. : eric.degros@spw.wallonie.be Mél. : alain.portois@spw.wallonie.be
Mél. : alain.portois@spw.wallonie.be Mél. : jeanpierre.delmez@spw.wallonie.be
Mél. : jeanpierre.delmez@spw.wallonie.be Mél. : thierry.marc.bertrand@spw.wallonie.be
Mél. : thierry.marc.bertrand@spw.wallonie.be Mél. : alain.pousset@spw.wallonie.be
Mél. : alain.pousset@spw.wallonie.be Mél. : alex.dubuisson@spw.wallonie.be
Mél. : alex.dubuisson@spw.wallonie.be
Mél. : eric.degros@spw.wallonie.be
Direction dudu
Direction Contrôle budgétaire
Contrôle budgétaire Direction dede
Direction la la
Comptabilité générale
Comptabilité générale Direction dudu
Direction Contentieux dede
Contentieux la la
trésorerie
trésorerie Direction desdes
Direction Solutions logicielles
Solutions et et
logicielles desdes Direction dede
Direction l’Édition
l’Édition Direction dede
Direction la la
Maintenance
Maintenance
Projets
Projets
Annette BEHIN
Annette BEHIN Martine
MartineANTOONS
ANTOONS Myriam
MyriamLEFEVRE
LEFEVRE Ludovic MARCHAL
Ludovic MARCHAL Benoît COPPINE
Benoît COPPINE Isabelle PETIT
Isabelle PETIT
Directrice
Directrice Directrice
Directrice Directrice
Directrice Directeur
Directeur Directeur
Directeur Directrice
Directrice
Boulevard du du
Boulevard Nord
Nord 8, 5000 Namur
8, 5000 Namur Boulevard du du
Boulevard Nord
Nord8, 5000 Namur
8, 5000 Namur Boulevard du du
Boulevard Nord
Nord 8, 5000 Namur
8, 5000 Namur Boulevard
Boulevard du du
Nord 8, 5000
Nord Namur
8, 5000 Namur Chaussée
Chaussée de de
Charleroi 83 83
Charleroi bis,bis,
5000 Namur
5000 Namur Boulevard
Boulevard du du
Nord 8, 5000
Nord Namur
8, 5000 Namur
Tél.Tél.
: 081/77.22.91
: 081/77.22.91 Tél.Tél.
: 081/77.25.19
: 081/77.25.19 Tél.Tél.
: 081/77.25.61
: 081/77.25.61 Tél.Tél.
: 081/77.20.96
: 081/77.20.96 Tél.Tél.
: 081/77.58.50
: 081/77.58.50 Tél.Tél.
: 081/77.21.57
: 081/77.21.57
FaxFax
: 081/77.39.27
: 081/77.39.27 FaxFax
: 081/77.35.88
: 081/77.35.88 FaxFax
: 081/77.35.88
: 081/77.35.88 FaxFax: 081/77.39.32
: 081/77.39.32 FaxFax: 081/77.59.41
: 081/77.59.41 FaxFax: 081/77.35.33
: 081/77.35.33
Mél. : annette.behin@spw.wallonie.be
Mél. : annette.behin@spw.wallonie.be Mél. : martine.antoons@spw.wallonie.be
Mél. : martine.antoons@spw.wallonie.be Mél. : myriam.lefevre@spw.wallonie.be
Mél. : myriam.lefevre@spw.wallonie.be Mél. : ludovic.marchal@spw.wallonie.be
Mél. : ludovic.marchal@spw.wallonie.be Mél. : benoit.coppine@spw.wallonie.be
Mél. : benoit.coppine@spw.wallonie.be Mél. : isabelle.petit@spw.wallonie.be
Mél. : isabelle.petit@spw.wallonie.be
Direction dede
Direction la la
Programmation
Programmation Direction dede
Direction la la
Prévention et et
Prévention desdes
Contrôles
Contrôles
et et
dedel’Assistance
l’Assistance
Vincent
VincentTEHEUX
TEHEUX Christine COURTOIS
Christine COURTOIS
Directeur
Directeur Directrice
Directrice
Boulevard
Boulevarddu du
NordNord 8, 5000 Namur
8, 5000 Namur Boulevard
Boulevard du du
Nord 8, 5000
Nord Namur
8, 5000 Namur
Tél.Tél.
: 081/77.23.47
: 081/77.23.47 Tél.Tél.
: 081/77.21.92
: 081/77.21.92
FaxFax: 081/77.36.00
: 081/77.36.00 FaxFax: 081/77.38.31
: 081/77.38.31
Mél. : vincent.teheux@spw.wallonie.be
Mél. : vincent.teheux@spw.wallonie.be (1)(1)
Poste enen
Poste procédure
procéduredede
vacance.
vacance. Mél.: christine.courtois@spw.wallonie.be
Mél.: christine.courtois@spw.wallonie.be
(2)(2)
EnEnl’absence de directeur, il convient
l’absence de directeur, dede
il convient s’adresser à l’inspecteur
s’adresser général
à l’inspecteur dudu
général département.
département.
(3)(3)
EnEn
l’absence dede
l’absence l’inspecteur général,
l’inspecteur il convient
général, dede
il convient s’adresser aux
s’adresser directeurs
aux ci-dessous.
directeurs ci-dessous.
Version Mars 2014
10 11Directeur : Marc BAUVIN
Mél. : marc.bauvin@spw.wallonie.be
Secrétariat : Nathalie ISTACE : 081/77.20.38
Direction générale transversale Budget,
Logistique et Technologies de l’information
et de la communication (DGT2)
Direction générale transversale Budget,
Logistique et Technologies de l’information Francis MOSSAY
et de la communication (DGT2) Directeur général
Boulevard du Nord 8, 5000 Namur
Francis MOSSAY
DIRECTION
Tél. : 081/77.25.71
Directeur général
Fax : 081/77.38.39
Boulevard du Nord 8, 5000 Namur Mél. : francis.mossay@spw.wallonie.be
Tél. : 081/77.25.71
Fax : 081/77.38.39
Mél. : francis.mossay@spw.wallonie.be
FONCTIONNELLE
Direction fonctionnelle et d’appui
ET D’APPUI (DFA)
Direction fonctionnelle et d’appui Marc BAUVIN
Directeur
2013
Boulevard du Nord 8, 5000 Namur
Marc BAUVIN Tél. : 081/77.20.17
Directeur Fax : 081/77.35.00
Boulevard du Nord 8, 5000 Namur Mél. : marc.bauvin@spw.wallonie.be
Tél. : 081/77.20.17
Fax : 081/77.35.00
Mél. : marc.bauvin@spw.wallonie.be
12 132013
DIRECTION FONCTIONNELLE
ET D’APPUI
LA DIRECTION
FONCTIONNELLE
ET D’APPUI
1. Cellule Stratégie • la gestion des productions WEB.
Implémenté en 2012, le site Intranet
En lien direct avec le directeur général, la cellule Printscreen de la page d’accueil de l’Intranet DGT 2 spécifique à la DGT2 facilite la
Stratégie assure le suivi du Plan opérationnel circulation interne de l’information
et de dossiers afférents. en offrant une boîte à outils
performante, favorisant une culture
À cette fin, elle est chargée, notamment : SPW dans laquelle s’inscrit la DGT2.
Les utilisateurs y trouvent de
• d’assister le mandataire dans le cadre de ses • d’assister, en tant que membre, aux groupes
très nombreux renseignements
missions ; de travail transversaux Budget/Finances, TIC
concernant les services et leurs
• d’assurer la mise en œuvre de procédures et Logistique dans le cadre du transfert
compétences ainsi que diverses
internes (immo-maintenance, etc.) ; de compétences fédérales ;
informations pratiques. Le site
• d’assurer la gestion administrative de dossiers • d’assister le Comité de direction dans le cadre
a intégré, en 2013, une gestion
spécifiques ; de la procédure de promotion des directeurs ;
© SPW/DGT2 - M. Boulangé
informatisée de la logistique relative
• d’assister le mandataire dans le suivi des • d’assurer la coordination de réponses aux
à la DGT2 (réservations de salles de
contrats d’objectifs de la DGT2 ; audits dont la direction générale fait l’objet.
réunions et catalogue électronique
• d’assister le mandataire dans le suivi des fiches techniques des produits
et l’exécution du Plan Avanti pour la DGT2 d’entretien).
(transitoirement) ; Le contenu des pages web de la DGT2
est mis à jour sur les sites Intranet et
Internet du SPW.
La cellule Stratégie assiste, en tant que membre,
aux groupes de travail transversaux Budget/ • la représentation et la collaboration En tant que personne-ressource, elle participe à
Finances, TIC et Logistique dans le cadre du transfert de la DGT2 auprès des différents groupes la mise à jour du Guide des services du SPW et du
de compétences fédérales. de travail mis sur pied par le département Guide administratif de la Wallonie.
de la Communication du Secrétariat général, La cellule est, en outre, chargée de l’actualisation
en particulier au sein du groupe annuelle du Plan de communication, du suivi
COMMU fusionné (communication interne des Ateliers de la modernisation (thème « Qualité
et externe du SPW) et COMMU élargi de l’accueil »), de la coordination des expositions
2. Cellule Communication (SPW et OIP) ainsi qu’aux sous-groupes ou événements organisés dans les rues intérieures
de travail organisés sur des thématiques du Cap Nord2 et de l’organisation de journées
La cellule Communication s’attache à développer plus ciblées (comme la participation au Salon d’étude.
ses activités selon quatre axes principaux, des Mandataires et au Printemps des pouvoirs
en collaboration avec l’ensemble des services, de la locaux). 7 articles Osmose et 14 événements dans les
DGT2 notamment : Elle contribue, trimestriellement, à la rédaction rues intérieures du Cap Nord
du journal d’entreprise « Osmose » en
• la diffusion d’informations au moyen de • la réalisation de supports de communication. produisant plusieurs articles1.
toutes actions et de tous supports adéquats, Panneaux d’accueil, panneaux de présentation Événement «Renc’Art» 2013
en fonction des publics cibles, tant en générale de la DGT2, panneaux de présentation
communication interne qu’externe. par pôles d’activités en vue d’une participation
Elle assure aussi la gestion des communications à certaines foires, salons ou événements, sont
de service à l’attention des résidents du Cap conformes à la charte graphique « Wallonie »
Nord. et sont intégralement réalisés en interne avec
Le rapport d’activités 2012, spécifique à la l’appui de la direction de l’Édition.
DGT2, est sorti de presse en mai 2013.
© SPW/DGT2 - M. Boulangé
Le site Intranet de la DGT2 facilite la circulation interne de l’information en offrant une boîte
à outils performante, favorisant une culture SPW dans laquelle s’inscrit la DGT2. En 2013, le site
a intégré une gestion informatisée de la logistique relative à la DGT2 (réservations de salles de réunions
et catalogue électronique des fiches techniques des produits d’entretien).
1
Cf. chiffres clés en fin de chapitre.
2
Cf. chiffres clés en fin de chapitre.
14 152013
DIRECTION FONCTIONNELLE
ET D’APPUI
3. Cellule Marchés publics 4.2. Répartition du personnel par Répartition hommes/femmes
sexe (hors auxiliaires)
Chargée du contrôle des marchés publics passés Elle a représenté la DGT2 au sein de la Commission
57%
par les services de la DGT2, la cellule Marchés wallonne des marchés publics. Sur un total de 742 personnes, le nombre de Femmes 57%
publics apporte assistance et conseils aux différents Elle a assuré une veille législative et jurisprudentielle femmes est de 523 (auxiliaires comprises) et
43% Hommes 43%
services en matière de Cahier spécial des charges, relative aux compétences relevant de la DGT2. de 219 hommes (auxiliaires compris). Hors
d’obligations en matière d’information dans le cadre Durant l’année écoulée, elle a remis les avis juridiques auxiliaires, le nombre de femmes est de 173 et le
d’un marché public, etc. pour lesquels elle était habilitée. nombre d’hommes est de 128.
En 2013, elle a mis à disposition des services de la Dans le cadre de ses missions, la responsable assure
DGT2 le texte de la nouvelle réglementation marchés le secrétariat du Comité de direction, lequel s’est Le personnel auxiliaire est composé de
publics ainsi qu’une synthèse de celle-ci. réuni à 54 reprises. Elle a aussi participé à divers contractuels et reprend les fonctions de : chauffeurs,
Elle a également participé à l’implémentation de groupes de travail transversaux (marchés avocats et téléphonistes, réfectoristes, gardiennage,
la nouvelle réglementation marchés publics et à agence de voyage, achats durables, comité éditorial « techniciennes de surface (301 personnes).
l’adaptation de l’Arrêté de délégations et mis à Juriwal », comité stratégique du projet Simppa, etc.). Répartition hommes/femmes
disposition des services une version coordonnée Il se compose de 92 % de femmes et de 8 %
(auxiliaires comprises)
dudit Arrêté. d’hommes. 70%
30% Femmes 70%
La cellule Marchés publics a participé, en 2013, à l’implémen- Les femmes travaillent en moyenne à 7.8/10 temps Hommes 30%
tation de la nouvelle réglementation marchés publics et à et les hommes à 9.1/10 temps au sein de la DGT2
l’adaptation de l’Arrêté de délégations et mis à disposition des (auxiliaires comprises).
services une version coordonnée dudit Arrêté.
Si l’on ne tient pas compte des auxiliaires, les
femmes travaillent en moyenne à 8.2 /10 temps et
les hommes à 9.1/10 temps au sein de la DGT2.
4. Cellule Ressources humaines 4.1. Flux du personnel
Elle collabore avec les autres entités transversales En 2013, la direction générale transversale
et opérationnelles pour optimaliser la gestion des du Budget, de la Logistique et des Technologies
ressources humaines, ce qui implique l’analyse et le de l’information et de la communication (DGT2)
suivi de tous les dossiers relatifs à : était composée de 742 personnes. Elle a accueilli
20 personnes et 44 l’ont quittée.
• l’exécution du plan de personnel 4.3. Répartition du personnel par Répartition statutaires/contractuels
(hors auxiliaires)
(recrutements, engagements,…) ; Du 01/01/2013 au 31/12/2013 statut
• la répartition des tâches ; 57%
43% Statutaires 57%
IN OUT DELTA
• l’application de la Charte de bonne conduite Le nombre d’agents statutaires est de 227 et Contractuels 43%
administrative ; le nombre de personnes engagées comme agents
DFA 2/0 2/0 0/0
• la formation ; contractuels est de 515 (auxiliaires compris) et
• la prévention et la gestion des conflits. Budget 2/2 4/4 -2 /-2 de 194 statutaires et 149 contractuels hors
auxiliaires.
Elle assure, en ces matières, information, conseil et Comptabilité 8/0 2/9 6/-9
assistance, tant envers la hiérarchie qu’envers les Répartition statutaires/contractuels
correspondants RH et tous les membres du personnel Trésorerie 2/1 6/1 -4/0 (auxiliaires compris)
de la DGT2. 70%
DTIC 3/11 1/6 2/ 5
Elle représente la DGT2 au sein des réseaux RH et 30% Femmes 70%
Hommes 30%
formation du SPW. Mobilier 7/1 30 /15 -23/-14
Elle s’attèle à maintenir à jour la base de données
du personnel DGT2 en fonction des arrivées et des Immobilier 6/5 7/9 -1/-4
départs de personnel.
TOTAL 30/20 52/44 -22/-24
*En bleu, flux 2012 - en rouge, flux 2013
16 172013
DIRECTION FONCTIONNELLE
ET D’APPUI
4.4. Télétravail conditions actuelles, liées à l’évolution des Pyramide des ages DGT2 (auxiliaires non compris) Cette pyramide (2e graphique) met
technologies de communication, à l’engorgement en évidence la surreprésentation
Qu’entend-t-on par « télétravail »? des moyens de transport, tant personnels qu’en 60-64 ans 9 10 des femmes par rapport aux
-
Toute forme d’organisation et/ou de réalisation commun, le télétravail semble constituer une 55-59 ans
hommes. Celles-ci représentent 70 %
19 26
du travail utilisant les technologies de l’information, alternative intéressante à certains travaux - des effectifs globaux de la DGT2, mais
dans laquelle un travail qui peut être réalisé dans centralisés. 50-54 ans 24 26 le type d’emploi influence fortement
-
les locaux de l’employeur est effectué de façon 45-49 ans 31 29 Femmes la représentativité au niveau du
régulière au domicile du télétravailleur ou en tout En termes humains, il est indéniable qu’une - Hommes genre. En effet, la surreprésentation
40-44 ans 26 26 des femmes par rapport aux hommes
autre lieu choisi par celui-ci en dehors des locaux adaptation des modes de travail en vue de -
de l’employeur, moyennant accord de ce dernier. rééquilibrer, par exemple, vie de famille et 35-39 ans 11 10 est due principalement aux métiers
vie professionnelle n’aurait que des implications - de type auxiliaire (Cf. 4.2).
30-34 ans 10 14
Dans l’ensemble, le télétravail est un mode positives au niveau des travailleurs. La motivation -
d’organisation des prestations de travail qui de ceux-ci, leur efficacité et la qualité de leur 25-29 ans 9 14 Cette pyramide met également en
- évidence une faible représentation
rencontre les intérêts tant des travailleurs que travail peuvent aussi s’en trouver améliorées au
18-24 ans 1 0
des responsables hiérarchiques. Dans les bénéfice du service public. des juniors par rapport à une forte
18-24 25-29 30-34 35-39 40-44 45-49 50-54 55-59 60-64 présence de seniors. En effet, les
ans ans ans ans ans ans ans ans ans
0 14 14 10 26 29 26 26 10
agents de 50 ans et plus représentent
Évolution au sein de la DGT2 Femmes
45 % des travailleurs, tandis que
Hommes 1 9 10 11 26 31 24 19 9
depuis son application : les agents de moins de 30 ans
2011 5 agents 3 femmes – 2 hommes niveau B - 3 représentent 5 % des travailleurs.
niveau C - 1 L’inconvénient de ce type de pyramide
niveau D - 1 est le risque de perte d’expertise lors
des départs à la pension.
2012 13 agents 6 femmes – 7 hommes niveau A -3
niveau B -4
niveau C -5
niveau D -1 Directeur général
Inspecteur général
1
5
4.6. Métiers à la DGT2
Directeur 11
2013 30 agents 15 femmes – 15 hommes niveau A -7 Niveau A Métier 4 Informaticien 22
niveau B -9 Métier 5 Ingénieur civil, option architecture 5 Ci-contre, la liste des métiers présents
niveau C - 13 Métier 11 Ingénieur civil 2 à la DGT2 et le nombre de personnes
Métier 15 Administratif 15
niveau D -1 Métier 17 Architecte 8 exerçant ces métiers.
Métier 20 Economiste 12
Métier 25 Ingénieur industriel, option électricité 6
Métier 26 Ingénieur industriel, option travaux 9 • 106 personnes de niveau A ;
publics • 60 personnes de niveau B ;
4.5. Moyenne d’âge et Pyramide des âges DGT2 (auxiliaires compris) Métier 29
Métier 31
Juriste
Licencié en sciences politiques
9
1 • 122 personnes de niveau C ;
pyramide des âges • 454 personnes de niveau D.
60-64 ans 25 59 Niveau B Métier 36 Administratif 14
- Métier 39 Arts graphiques 4
Métier 40 Assistant social 1
55-59 ans 28 98
La moyenne d’âge des agents de -
Métier 44 Comptabilité 9
Métier 46 Construction 4
la DGT2 est de 47,81 ans soit 50-54 ans 39 103 Métier 47 Droit – Sciences juridiques 1
48,18 ans pour les femmes et - Métier 48 Electromécanique 2
45-49 ans 43 88 Femmes
Métier 53 Informatique 15
46,94 ans pour les hommes. - Hommes Métier 56 Secrétaire de direction 10
40-44 ans 38 67
- Niveau C Métier 60 Administratif 93
L’agent statutaire est en moyenne Métier 62 Arts graphiques 2
35-39 ans 18 37
plus âgé que le membre du -
Métier 64 Comptabilité commerciale 14
Métier 67 Contrôle électrique 3
personnel contractuel. 30-34 ans 17 34 Métier 68 Contrôle des travaux publics 6
- Métier 69 Dessin électrique 4
25-29 ans 10 28
La pyramide des âges représente - Niveau D Métier 74 Contremaître 4
18-24 ans Métier 75 Electricité 1
la répartition par sexe et âge 1 4
Métier 76 Travaux publics et construction 2
de la population de la DGT2 18-24 25-29 30-34 35-39 40-44 45-49 50-54 55-59 60-64
Métier 79 Ouvrier qualifié 2
Métier 80 Administratif 80
au 31/12/2013. ans ans ans ans ans ans ans ans ans
Métier 81 Eclusier 1
Femmes 4 28 34 37 67 88 103 98 59
Métier 82 Ouvrier 15
Hommes 1 10 17 18 38 43 39 28 25 Métier 999 Auxiliaires 349
18 19QUELQUES CHIFFRES
5. Cellule Logistique
POUR LA DFA
Elle assume les tâches de secrétariat du directeur
général et du directeur de la DFA, principalement
les fonctions de secrétariat de direction, d’indica-
teur, de huissier, d’hôtesses d’accueil, de chauffeur
et d’intendance.
En 2013 Le nombre d’agents
La moyenne
La DGT2 était composée statutaires est de 227 et le
d’âge des agents
de 742 personnes. nombre de personnes engagées
de la DGT2 est de
Elle a accueilli 20 comme agents contractuels est de
47,81 ans soit 48,18 ans
personnes 515 (auxiliaires compris) et de 194
pour les femmes et
et 44 l’ont quittée. statutaires et 149 contractuels
46,94 ans pour les
hors auxiliaires
hommes
7 articles Osmose 17 expositions
et 14 événements et événements
dans les rues intérieures dans les rues intérieures
du Cap Nord du Cap Nord
En 2013
Le Comité de direc-
tion s’est réuni
à 54 reprises
Le nombre de femmes
Articles DGT2 parus dans le journal d’entreprise «OSMOSE» en 2013 : est de 523 (auxiliaires comprises)
© SPW/DGT2 - D. Waseige
et de 219 hommes (auxiliaires
- Département du Budget (délai de paiement des factures): « Objectif 30 jours ! » (n°15) ; compris). Hors auxiliaires, le nombre
- Département de la Comptabilité : « Itinéraire d’un paiement – Suivez le guide » (n°16) ;
- Département du Budget : « Vous avez dit… Contrôle budgétaire ? » (n°17) ; de femmes est de 173 et le nombre
- Département de la Gestion immobilière : « La ferme abbatiale de Villers-la-Ville… Patrimoine d’hommes est de 128
porteur d’avenir » (n° 17) ;
- Département de la Gestion mobilière : « Les chauffeurs de la DGT2. Ça roule, Raoul ! » (n°18) ;
- Département de la Gestion immobilière : « Vers une architecture de haute qualité
environnementale » (n°18).
DIRECTION FONCTIONNELLE ET D’APPUI Rubrique À savoir :
- Déploiement du projet Convergence (DTIC) : « Un seul outil, plusieurs fonctionnalités » (2e partie) (n°16).
Événements rues intérieures du Cap Nord → 14 événements en 2013.
20 21Département du Budget
Éric DEGROS
Inspecteur général
Boulvard du Nord 8, 5000 Namur
Tél. : 081/77.23.00
Fax : 081/77.36.00
Mél. : eric.degros@spw.wallonie.be Inspecteur général : Éric Degros
Mél. : eric.degros@spw.wallonie.be
Secrétariat : Jennifer THEVENIN : 081/77.23.00
Direction du Budget
Marc WILLIQUET
Directeur
Boulevard du Nord 8, 5000 Namur
Tél. : 081/77.22.93
Fax : 081/77.39.28
Mél. : marc.williquet@spw.wallonie.be
Direction des Études
Boulevard du Nord 8, 5000 Namur
(1)
(2) DÉPARTEMENT
Tél. : 081/77.23.00
Fax : 081/77.39.27
Mél. : eric.degros@spw.wallonie.be DU BUDGET
Direction du Contrôle budgétaire 2013
Annette BEHIN
Directrice
Boulevard du Nord 8, 5000 Namur
Tél. : 081/77.22.91
Fax : 081/77.39.27
Mél. : annette.behin@spw.wallonie.be
Direction de la Programmation
et de l’Assistance
Vincent TEHEUX
Directeur
Boulevard du Nord 8, 5000 Namur
Tél. : 081/77.23.47
Fax : 081/77.36.00
Mél. : vincent.teheux@spw.wallonie.be
Adresse utile : helpdesk.facturier@spw.wallonie.be
(1) Poste en procédure de vacance.
(2) En l’absence de directeur, il convient de s’adresser à l’inspecteur général du département.
22 232013
DÉPARTEMENT
DU BUDGET
DÉPARTEMENT
DU BUDGET
Répartition des moyens budgétaires (en moyens de paiement) de la Région wallonne 1. Direction du Budget
Budget initial 2014
La direction du Budget, en matière de politique Dans ce cadre, elle a produit 167 arrêtés ministériels
24,9% 0,0%
1,0%
budgétaire, a pris en charge la définition de de réallocation (AR) et 89 de transferts (AT)
0,4% Parlement, services du Gouvernement, Administration, … 5,1%
3,4% mécanismes d’équilibre et la mise au point de budgétaires, représentant divers flux en moyens
Budget, Logistique et Technologies de l’information et de la communication 1,9%
33,3% 5,1% dispositifs légaux et réglementaires, a mené divers de paiement de plus de 302 millions EUR et en
Routes et Bâtiments 6,5%
1,9% travaux sur la structure des budgets de la Région moyens d’action de 193 millions EUR, engendrant
Mobilité et voies Hydrauliques 9,8%
wallonne et a assuré l’élaboration et la diffusion de 1.454 mouvements d’allocation de base.
6,5% Agriculture, Ressources naturelles et Environnement 5,6%
trois circulaires budgétaires.
Aménagement du Territoire, Logement, Patrimoine et Énergie 7,9%
Pouvoirs locaux, Action sociale et santé 33,3%
9,8% Entreprises, Emploi et Recherche 24,9%
Fiscalité 0,4%
Une répartition mensuelle de ces mouvements peut être présentée comme suit,
Cofinancements européens 1,0%
en comparaison à l’exercice 2012 pour l’exemple :
5,6%
7,9% Provision interdépartementale pour le Plan Marshall 2.Vert 0,0%
Répartition mensuelle des AB mouvementés par AR et/ou AT
Dettes et garanties 3,4%
800
Introduction 700
600
Le département du Budget est au cœur de la politique Actions 2013 et quelques chiffres ...
budgétaire de la Région. Il travaille en collaboration 500
504 2012
étroite avec le cabinet du ministre en charge de cette 2013
Les travaux menés par le département du Budget 400
matière et en appui, s’il échet, des divers cabinets ont une portée transversale et logistique, en ce sens 344 335
ministériels et départements de l’Administration. qu’ils influent sur les autres départements et peuvent 300
fluctuer selon leurs activités. 200 157
147
De l’analyse des prévisions budgétaires des 126 112 94 128
100 73 78 82
départements administratifs et ministériels au Ses représentants participent, en outre, à diverses 47 58 65
44
69
28 33
21 25 11
contrôle de l’exécution des budgets votés par le commissions ou comités fédéraux tels que la Base 0
législateur, représentant plus de 7,8 milliards EUR, documentaire fédérale ou le comité scientifique
r
r
s
ril
ai
n
t
ût
e
e
e
e
lle
rie
vie
ar
br
br
br
br
jui
m
ao
av
telle est l’étendue de ses missions.
jui
m
to
m
m
em
sur le Budget économique de l’Institut des comptes
fév
jan
oc
ve
ce
pt
no
dé
nationaux, par exemples.
se
Il coordonne quatre directions - Budget, Contrôle
budgétaire, Études et Programmation et Assistance. Ses collaborateurs dispensent également divers cours
de formation du personnel des services de la Région
Les moyens du département sont essentiellement en matière de Finances publiques et d’utilisation Depuis le 1er janvier 2009, la structure du budget de la Région wallonne a été adaptée
humains, à savoir quelque 45 collaborateurs, dont d’outils informatiques budgétaires et comptables à la nouvelle structure administrative du SPW et la répartition pour 2012 et 2013
certains sont mis à disposition des inspecteurs des (GCom, Business objects, Facturier, Répertoire par nouvelles divisions organiques est la suivante :
finances accrédités auprès de la Région, pour des régional wallon, …).
tâches de secrétariat, par exemple. Ventilation des AB mouvementés par DO
350
Le contrat d’objectifs du département établi, le 325
305
15 octobre 2010, entre son inspecteur général 300 271
et le directeur général de la DGT2 a été approuvé 250
par le ministre en charge du Budget. Il a servi de 205
base pour l’évaluation de l’inspecteur général en 200 191 187 2012
septembre 2012. 2013
150 138
116 119
109 106
96
100 64 83
50 45
37 33
15 25 26 51
12 16 18 17
11
0
DO 02 DO 09 DO 10 DO 11 DO 12 DO 13 DO 14 DO 15 DO 16 DO 17 DO 18 DO 19 DO 32 DO 33
24 252013
DÉPARTEMENT
DU BUDGET
Une croissance importante des demandes de réal- Concernant la Base documentaire générale, les La rédaction d’un inventaire des dépenses fiscales La préparation d’un CD-Rom interactif qui reprend les
location et de transfert ayant été constatée ces der- tâches suivantes ont été assurées : la récolte et la de la Région wallonne, publié à l’exposé général documents officiels du budget initial 2013 a débuté
nières années, la direction du Budget a mis au point mise en forme des données relatives aux budgets du budget initial, est une mission supplémentaire fin novembre 2012, avec l’appui informatique du
un tableau de suivi de ces demandes visant à mini- initiaux et aux clôtures provisoires et définitives des attribuée à la direction du Budget. En collaboration service central de comptabilité. Ce travail a abouti à la
miser leurs délais de traitement. Le principe de son exercices antérieurs de la Région et de certains OIP avec les correspondants des autres directions mise à disposition du CD auprès des parlementaires
informatisation s’est concrétisé en 2010. En effet, la ; le regroupement économique des dépenses et des générales du SPW, l’ensemble des dispositions wallons et cabinets ministériels, notamment, dès
mise en œuvre d’une application informatique visant recettes (budget initial et budget ajusté) ; le regrou- législatives qui concernent une dépense fiscale a janvier 2013.
à une nouvelle gestion des arrêtés de transfert et de pement fonctionnel des dépenses ; la réalisation et été répertorié et chiffré pour ensuite être synthétisé
réallocation a été analysée en 2008 et de nombreux mise à jour de tableaux à double entrées (regrou- dans un premier état. Celui-ci sera réactualisé chaque
tests ont été effectués à cet effet durant l’année pement économique et fonctionnel). La direction année.
2009, ce qui a rendu possible la mise en exploitation du Budget a, en outre, exercé un contrôle quant à
dès le 1er janvier 2010. L’utilisation de ces fonction- l’exactitude des codifications SEC1 utilisées pour les
nalités informatiques s’est intensifiée en 2013 avec le articles et les allocations de base du budget.
traitement de 256 arrêtés de reventilation de crédits. Dès janvier 2013, un CD-Rom interactif reprenant les documents officiels du budget initial 2013 était à la disposi-
tion des parlementaires wallons et cabinets ministériels.
En application du règlement européen du 21 mai
Dans le cadre des cofinancements européens, du 2013, relatif au système européen des comptes
Plan d’actions prioritaires pour l’avenir wallon du nationaux et régionaux dans l’Union européenne2,
Plan Marshall 2.Vert et des crédits en matière de la Région wallonne est dans l’obligation de mettre Parallèlement, la direction du Budget a mené une assuré également le suivi de la confection et du visa
recherche, un suivi particulièrement rigoureux a été en place la nouvelle classification économique SEC étude approfondie sur l’exécution des budgets 2012 des ordonnances.
réalisé quant à la consommation des crédits et au 2010, et ce à partir du 1er septembre 2014. La direc- en vue des travaux d’ajustement des budgets 2013 et
respect des procédures mises en place (arrêtés de tion du Budget veillera à la bonne application de ce sur les délais d’exécution des crédits en engagements Par ailleurs, elle a supervisé les opérations de clôture
réallocation et de transfert notamment). nouveau système. et paiements pour l’exercice 2012. budgétaire.
Un suivi hebdomadaire des rapports statistiques rela- En application du règlement européen du 21 mai Elle a poursuivi sa participation aux formations en Enfin, la direction a apporté sa contribution aux
tif aux primes « énergie » a été assuré, avec l’appui de 2013, relatif au système européen des comptes na-
matière de Finances publiques et Droit budgétaire. projections budgétaires régionales et à la vérification
la direction de la Programmation et de l’Assistance. tionaux et régionaux dans l’Union européenne, la
direction du Budget veillera à la bonne application
Elle a également pris en charge la formation Business des décomptes des recettes en provenance de
de la nouvelle classification économique SEC. Objects, module de recherche et de saisie de données l’État fédéral (impôts,…), de la Communauté
budgétaires statistiques. française (dotation) ou de dépenses à destination
de la Communauté germanophone (dotations) par
En matière de contrôle d’exécution des dépenses, exemple, et participé aux travaux de divers comités
les contrôleurs des engagements, qui vérifient (comité scientifique du Budget économique) ou
notamment leur correcte imputation, ont traité commissions (réforme de la Comptabilité publique,
quelque 17.724 dossiers en 2013. La direction a études universitaires, etc.).
Elle a également effectué les calculs des montants En matière de confection des budgets annuels et
à transférer à la Communauté germanophone feuilletons d’ajustement, elle a assuré l’établissement
dans le cadre de l’exercice, par cette dernière, des de circulaires, synthèses, analyses et autres suivis
compétences en matière d’emploi, de patrimoine des propositions de crédits, en appui des services
et de pouvoirs subordonnés (concernant cette et cabinets ministériels. Elle a mené divers travaux
dernière matière, les modalités de calcul ont été légistiques et techniques pour l’établissement
revues par le décret du 30 avril 2009 modifiant des projets de décrets budgétaires et a participé
© SPW/DGT2 - M. Boulangé
l’article 3 du décret du 27 mai 2004 relatif à l’exercice aux travaux de rédaction des exposés généraux et
par la Communauté germanophone de certaines exposés particuliers, qui explicitent les grands axes
compétences de la Région wallonne en matière de des budgets, publiés en appui des textes décrétaux.
pouvoirs subordonnés).
Elle a représenté la Région et l’administration du
1SEC
Budget dans divers comités (comité scientifique du : Système européen des comptes.
2Règlement (UE) n°549/2013 du Parlement européen et du
Bureau du Plan, comité de surveillance de l’Office Conseil du 21 mai 2013 relatif au système européen des comptes
wallon des déchets,…). nationaux et régionaux dans l’Union européenne. Direction du Budget
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