2021 / 2022 LIVRET D'ACCUEIL des personnels - Université ...
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LIVRET
D’ACCUEIL
des personnels
2021 / 2022
#USPN www.sorb onne-p aris-nord .fr LIVRET D’ACCUEIL 1
2 LIVRET D’ACCUEIL 3
LIVRET D’ACCUEIL
© Ropa & associés architectes / Luc Boegly photographe
LE MOT DU PRÉSIDENT
Christophe Fouqueré
Chères et chers collègues, Comment utiliser votre guide ?
Au nom de toute la communauté de notre établissement, je vous souhaite la bienvenue à l’université Sorbonne Paris
Nord.
Vous intégrez une université riche de ses territoires et de ses 50 ans d’histoire. Elle compte 25 000 étudiants et
Ce livret d’accueil, enrichi au fil des ans, a pour ambition de répondre à vos premières questions sur l’établissement que vous
doctorants, près de 2000 personnels, 2200 vacataires,… Au-delà de ces quelques chiffres, cette communauté façonne
venez de rejoindre et sur son mode de fonctionnement. Bien entendu, il n’est pas exhaustif et nous sommes à votre disposition
le visage de l’établissement construit autour de valeurs partagées telles que l’inclusion, la bienveillance et l’exigence dans
pour répondre à vos interrogations.
une approche sociétale et environnementale responsable.
Soyez certain(e)s que nous sommes heureux de vous accueillir à l’université Sorbonne Paris Nord et de vous compter parmi
En cette période si particulière et devant les incertitudes liées à la crise sanitaire, le collectif ainsi que notre capacité à
nos collègues de travail. Vous constaterez que chacun et chacune, dans le cadre de ses attributions, participe à l’amélioration
réinventer nos pratiques de travail, sont, plus que jamais, une force.
permanente de l’université. Nous vous remercions d’y apporter votre contribution avec le dynamisme des nouveaux venus,
Ces derniers mois, nous avons su faire preuve collectivement d’agilité et de résilience afin d’assurer la continuité de nos
riches de leur potentiel, de leurs expériences antérieures et de leur curiosité.
missions de service public : enseigner, accompagner nos étudiants, maintenir notre activité de recherche…
Comme vous allez le constater en lisant ce livret d’accueil, il vient en complément des outils multimédia notamment
Depuis décembre 2020 nous avons entrepris, avec la nouvelle équipe présidentielle, la transformation de l’établissement
disponibles sur l’Espace numérique de travail.
afin de renforcer notre efficacité dans la collégialité. Nous améliorons les procédures, en poursuivant la structuration des
fonctions supports et soutiens pour une mise en cohérence de l’action des services, des composantes et de leur Il a pour but de vous apporter des repères et de vous inciter à consulter ces outils pour accéder à une information plus
organisation. détaillée, plus exhaustive et mise à jour régulièrement.
L’ambition de l’université Sorbonne Paris Nord pour les prochaines années est de développer la transdisciplinarité de ses
trois pôles d’expertise : santé, sciences humaines et sociales, sciences et technologies. C’est pourquoi nous entendons Il est organisé en 10 parties :
mettre l’accent sur la mise en place de projets intégratifs. Ils doivent se développer autant sur le plan de la recherche via La première vous informe des démarches à effectuer à votre arrivée et vous présente votre nouveau lieu de travail. Le
la mise en place de structures inter-laboratoires que sur celui de la formation via la mise en œuvre de projets d’étudiants corps du guide pratique vous permet ensuite de trouver des réponses à toutes les questions que vous vous poserez sur
inter-formations et la création de parcours de formation, de type école universitaire de recherche (EUR). votre vie professionnelle et votre carrière ainsi que votre quotidien à l’université Sorbonne Paris Nord.
L’enjeu, pour l’université Sorbonne Paris Nord, est de créer des interactions entre étudiants et chercheurs, entre recherche
et formation, entre fondamental et application, entre campus comme territoire d’innovation, entre science et société. Bonne lecture !
Vous l’aurez compris, vous intégrez une université en pleine transformation, en pleine accélération.
Aussi ce livret d’accueil a été conçu pour faciliter votre intégration en réunissant toutes les informations nécessaires à
votre prise de fonction. Il contribue aux actions entreprises dans le cadre de notre politique de ressources humaines
visant à améliorer la qualité de vie au travail.
J’espère que vous trouverez à l’université Sorbonne Paris Nord l’épanouissement personnel et professionnel
auquel vous aspirez et vous souhaite une excellente rentrée universitaire.
Très cordialement,
4 LIVRET D’ACCUEIL LIVRET D’ACCUEIL 5
Campus
d’Argenteuil
Campus de
Bobigny
Bienvenue à
l’université Sorbonne Paris Nord
Le président de l’université est élu pour quatre ans
par les membres du conseil d’administration.
Halle Montjoie Campus de L’administration de l’université est assurée
Bâtiment George Sand la Plaine Saint-Denis par le président et par les conseils centraux.
L’université Sorbonne Paris Nord a pour mission
l’amélioration des connaissances scientifiques,
culturelles et professionnelles de tous,
par la formation initiale et continue
et par le développement de la recherche.
Campus de
Saint-Denis
Campus de
Villetaneuse
6 LIVRET D’ACCUEIL LIVRET D’ACCUEIL 7
L’université Sorbonne Paris Nord
en chiffres Campus d’Argenteuil
• Extension du campus de Villetaneuse et de l’IUT de Saint-Denis
5 domaines
de formation Campus de Bobigny
Plus de 25 000 étudiants répartis sur 5 campus • UFR de Santé, médecine et biologie humaine
L’ensemble des formations LMD • IUT de Bobigny
(licence, master, doctorat) est regroupé
au sein de 5 domaines de formation : Campus de La Plaine Saint Denis
• Arts, lettres, langues
17 035 étudiants en licence et pré-universitaire
• Sciences humaines et sociales • Antenne délocalisée de l’IUT de Saint-Denis
• Droit, économie, gestion
• Culture et communication Campus de Saint-Denis
• Sciences, technologie, santé • IUT de Saint-Denis
6 706 étudiants en cycle master
Campus de Villetaneuse
• UFR des Lettres, Langues, Sciences Humaines et des Sociétés
508 étudiants en cycle doctorat • UFR de Droit, sciences politiques et sociales
• UFR des Sciences de la communication
• UFR des Sciences économiques et de gestion
9 composantes d’enseignement • Institut Galilée
• IUT de Villetaneuse
1 département d’activités physiques et sportives
DIPLÔMES NATIONAUX
15 BUT 2 DAEU et pré-DAEU (Diplôme d’Accès aux Études Universitaires)
21 licences 39 DES en médecine
29 licences professionnelles 27 DESC en médecine
35 masters 1 DFGSM 1 DFASM 1 DFMS (diplômes de formation
médicale spécialisée)
32 doctorats 2 DFMSA (DFMS approfondie)
18 HDR (habilitation à diriger 18 diplômes interuniversitaires
des recherches)
36 diplômes d’université
5 diplômes d’Ingénieur
4 capacités
RECHERCHE
28 laboratoires 2 écoles doctorales
5 structures fédératives 14 plateformes de recherche
de recherche
8 LIVRET D’ACCUEIL LIVRET D’ACCUEIL 9
Sommaire
> 1. Votre arrivée en 6 étapes > 5. Les personnels BIATSS
p.12 1. Comment accéder à mon lieu de travail ? p.42 1. Le droit aux congés des personnels BIATSS
A) Campus d’Argenteuil
p.42 2. Le déroulement de carrière
B) Campus de Bobigny
A) Le recrutement des BIATSS
C) Campus de la Plaine Saint-Denis
D) Campus de Saint-Denis p.44 3. Le temps de travail et les congés pour le personnel BIATSS
E) Campus de Villetaneuse
> 6. Les personnels enseignants et
p.22 2. Vous présenter à la direction des ressources humaines
enseignants-chercheurs titulaires
A) Votre prise en charge administrative
p.46 1. Le recrutement des enseignants
B) Votre prise en charge financière
p.47 2. Le temps d’enseignement pour le personnel enseignants
p.23 3. Vous faire délivrer une carte
professionnelle multifonctions p.47 3. Les personnels enseignants titulaires
A) Les obligations de service
p.23 4. Intervention d’un service technique
B) Les démarches administratives : constitution du dossier
A) Obtenir un compte informatique administratif
B) Obtenir une ligne téléphonique C) L’obligation de formation
C) Faire une demande de réparation D) La formation des enseignants titulaires
p.24 5. Je suis BIATSS, quels sont mes horaires ? p.52 4. Les personnels enseignants non-titulaires
p.24 6. Le télétravail A) Les vacataires d’enseignement
B) Les démarches administratives : constitution du dossier
> 2. La direction de l’université de vacation
et les instances de décision C) Les étapes
D) Les accès aux services de l’université et au suivi
p.26 1. La présidence et son équipe
de la rémunération
A) Le président
p.55 5. Les outils et services destination des enseignants
B) Les vices-présidents A) L’ENT (Environnement Numérique de Travail)
p.28 2. Les instances de décisions B) Les équipes dédiées à l’ingénierie et à la pédagogie
A) Le Conseil d’administration
B) La Commission de recherche > 7. Vivre sur son site
C) La Commission de la formation p.58 1. Les organisations syndicales
et de la vie universitaire p.58 2. Le courrier
D) Le Conseil académique p.58 3. Les archives
p.58 4. Se restaurer
p.31 > 3. La direction générale des services
p.59 5. Se divertir
p.32 > 4. La direction des ressources humaines p.59 6. Faire du sport
p.59 7. Se déplacer
p.33 1. L’organisation de la DRH
A) Le service BIATSS p.59 8. Les accidents de travail, de service ou de trajet
B) Le service enseignants p.60 9. Le service intérieur et de la logistique (SIL)
C) Le service vacataires d’enseignement et contrats étudiants p.60 10. Sécurité sur le campus
D) Le pôle accompagnement des personnels p.61 11. Hygiène et sécurité (droits et devoirs)
E) Le pôle formation et concours p.63 12. Sécurité et incendie
p.34 2. Les catégories des personnels p.63 13. Consignes générales de sécurité
A) Les personnels BIATSS p.64 14. Développement durable
B) Les personnels enseignants et enseignants-chercheurs titulaires
C) Les enseignants non titulaires
> 8. Vivre au quotidien
p.65 1. Vous documenter
p.36 3. Les droits
p.66 2. Vous informer
A) Le droit aux congés
p.67 3. Faire réaliser des polycopiés, des affiches,
B) Possibilité de cumul d’activités
des documents
C) Le droit à la retraite
D) Le droit à la formation > 9. Bien-être au travail et lutte
E) Le droit syndical dans la fonction publique contre les inégalités
p.40 4. La carrière 1. Politique handicap
p.68
A) Le mouvement
p.68 2. Qualité de vie au travail
B) La cessation de fonction
p.69 3. Mission égalité entre les femmes et les hommes
p.41 5. Les obligations du fonctionnaire
p.69 4. Mission racisme et antisémitisme
A) Les règles d’utilisation du système d’information
> 10. Annexes
p.71 Les liens utiles et contacts
10 LIVRET D’ACCUEIL LIVRET D’ACCUEIL 11
1 Votre arrivée en 6 étapes
Campus d’argenteuil
1. Comment accéder à mon lieu de travail ?
CAMPUS D’ARGENTEUIL
a) campus d’argenteuil
Vers Gare d’Argenteuil
En voiture, à partir de Paris
accès Transilien
Porte Maillot Autoroute A86 sortie Bois Colombes, puis traverser Colombes jusqu’à Argenteuil par la D909. r accès : ligne 1, 2, 4, 6, 30-42, 95-19,
rie
u tu 252, 361
Co
Ru
En transports en commun
la nt
ed
Au choix : Vail
uM
l
P au
ou
Depuis Paris
R ue
lin
Depuis la gare Saint-Lazare, train SNCF (ligne J) jusqu’à la gare d’Argenteuil (direction Ermont-Eaubonne, Mantes la Jolie ou
Cormeilles Parisis)
Rue Alfred Labrière
Depuis le campus de Villetaneuse
Depuis la gare d’Epinay-Villetaneuse, train SNCF (ligne H) jusqu’à Ermont-Eaubonne (direction Pontoise) puis train SNCF (ligne 2 12 9
4 11
J) jusqu’à Argenteuil (direction Paris Saint-Lazare).
Depuis le campus de Bobigny
2 13
Rejoindre la station de métro Basilique de Saint-Denis par le tramway T1. Puis emprunter la ligne 13 jusqu’à la gare Saint-Lazare 10
et prendre la ligne J jusqu’à la gare d’Argenteuil. 8 8
6
ENTRÉE
Depuis le campus de Saint-Denis 7
Rejoindre à pied la station de métro Basilique de Saint-Denis et emprunter la ligne 13 jusqu’à la gare Saint-Lazare. Prendre la
ligne J jusqu’à la gare d’Argenteuil.
2
3
5
3
arrêt Labrière 9
8
AUTRES
8 Bureaux enseignants (au 1er étage)
Accueil ACCÈS PMR 9 Bureaux administratifs (au 2e étage)
SALLES DE COURS ESPACES COMMUNS 10 Local bibliothèque (rdc)
2 Salles de TD (à tous les étages) 5 Salle de restauration (rdc) 11 Réserve (rdc)
3 Salles d’informatique (au 1 et 2 étage)
er e
6 Espace coworking (au 1 étage)
er 12 Local reprographie (au 2e étage)
4 Salles de visioconférence (rdc) 7 Espace détente étudiants (rdc) 13 Archives (au 2e étage)
# US P N w w w. s o rb o nne-p a ri s -no rd . f r
12 LIVRET D’ACCUEIL LIVRET D’ACCUEIL 13
Campus de Bobigny
B) campus de Bobigny
En voiture, à partir de Paris
CAMPUS DE BOBIGNY
Porte de la Villette > Route du Bourget (N2) jusqu’au Fort d’Aubervilliers puis D27 (à droite) direction « IUT ».
Vers métro ligne 7
(La Courneuve - 8 mai 1945) Vers métro ligne 5 (Bobigny - Pablo Picasso)
En transports en commun
Arrêt Drancy-Avenir Arrêt Hôpital Avicenne
T 1 Au choix :
rue de Stalingrad N 186
Depuis Paris
Hôpital
Gymnase Avicenne • Métro ligne 5 jusqu’au terminus Bobigny-Pablo Picasso puis Tramway 1 direction St-Denis jusqu’à l’arrêt Hôpital
Marcel
rue Marat Cachin Avicenne
• Métro ligne 7 direction La Courneuve-8 mai 1945 jusqu’à l’arrêt Fort d’Aubervilliers puis Bus 134 ou Bus 234,
LOGEMENTS
arrêt Les Courtillières
Salles de cours • Métro ligne 7 jusqu’au terminus La Courneuve-8 mai 1945 puis Tramway 1 direction Bobigny-Pablo Picasso jusqu’à l’arrêt
ÉTUDIANTS
Hôpital Avicenne
ENTRÉE 19 P1
Piétons
Depuis le campus de Saint-Denis
1
rue Lautréamont
5
7
21
4
3 20
18 Tramway ligne n°1 direction Bobigny-Pablo Picasso jusqu’à l’arrêt Drancy Avenir.
16
11
rue Marcel Cachin
12 Parc
1 15
6 des sports
avenue de la Convention
Arrêt - IUT de Paris 13 23
2 de la Motte
BUS 248 13 17 10 P3
8
24 22
P4 14
9 ENTRÉE
Piétons
P2 3
rue de Balzac rue de Chablis
rue de l’Illustration
Vers métro ligne 7 ENTRÉE
Piétons
2
(Fort d’Aubervilliers)
Arrêt - Les courtillières
BUS 134
234
COMPOSANTES - DÉPARTEMENTS SERVICES COMMUNS ADMINISTRATION
1 UFR SMBH - Santé, Médecine, Biologie Humaine 10 VOIE 20 Secrétariat pédagogique - IUT (mezzanine)
2 IUT de Bobigny 11 Scolarité/inscriptions 21 Secrétariat pédagogique - UFR (mezzanine)
3 DAPS - Département des Activités Physiques et Sportives 12 Service culturel 22 Direction IUT (1er étage)
4 Amphi Pierre-Gilles-de-Gennes (rdc) 13 Bibliothèque Jean-Dausset 23 Direction UFR (niveau mezzanine)
5 Amphi Robert-Escarpit (rdc) 14 Restaurant universitaire CROUS
24 Salle du conseil (1er étage)
6 Amphi Hannah-Arendt (mezzanine) 15 Médecine préventive
7 Amphi Johannes-Gutenberg (1er/2e étages)
ACCÈS PMR
8 Laboratoire de recherche - UFR SMBH VIE ÉTUDIANTE
9 Amphis - Montaigne (rdc) 16 Gymnase (1er étage)
- Harvey (rdc)
- Paracelse (rdc) 17 Cafétéria du CROUS
- Maïmonide (rdc)
18 Gymnase La Chaufferie
19 Logements étudiants
# US P N ww w.s o rbo nne-pari s-no rd . f r
14 LIVRET D’ACCUEIL LIVRET D’ACCUEIL 15
C) campus de lA PLAINE SAINT-DENIS Campus de la plaine saint-denis
En voiture, à partir de Paris
Suivre l’avenue de la Porte de la Chapelle, puis l’avenue du Président Wilson. Tourner à droite rue de la Montjoie, à gauche rue
des Cervoisiers et continuer tout droit rue de la Croix Faron.
En transports en commun
Au choix :
Depuis Paris
Prendre le RER D jusque Stade de France Saint-Denis ou le RER B jusqu’à La Plaine Stade de France puis marcher 10 min.
jusqu’au 5 rue de la Croix Faron.
Depuis le campus de Villetaneuse
Depuis la gare d’Epinay-Villetaneuse, train SNCF (ligne H) jusqu’à Gare du Nord puis RER D jusque Stade de France Saint-Denis
ou RER B jusqu’à La Plaine Stade de France puis marcher 10 min. jusqu’au 5 rue de la Croix Faron.
Depuis le campus de Bobigny
Tramway T1 jusqu’à Gare de Saint-Denis RER puis RER D jusque Stade de France Saint-Denis. Marcher 10 min. jusqu’au 5 rue de
la Croix Faron.
16 LIVRET D’ACCUEIL LIVRET D’ACCUEIL 17
CAMPUS de Sa
Campus de Saint-Denis D) campus de Saint-Denis
CAMPUS DE SAINT-DENIS
Vers rer D
(Garges-Sarcelles)
En voiture, à partir de Paris
Porte de la Chapelle > Autoroute A1 > Sortie n°2 (Saint-Denis - Stade de France) CAMPUS de Sa
Puis suivre direction Saint-Denis centre-ville jusqu’à la place du 8 mai 1945
Vers rer D En transports en commun
(Garges-Sarcelles)
allée Verte rue Auguste Gillot Au choix :
Depuis Paris
allée Verte 11
rue Auguste Gillot • SNCF, de la gare du Nord, jusqu’à la gare de Saint-Denis. En gare du Nord, suivre l’une des directions Ermont-Eaubonne,
rue Jean Marcenac
T 5
Luzarches, Persan-Beaumont ou Valmondois en vérifiant, sur le quai de départ, que le train s’arrête en gare de Saint-Denis.
16 En gare de Saint-Denis : tramway ligne n°1 jusqu’à Saint-Denis, arrêt
11 ENTRÉE
PériGabriel Péri
Piétons « Marché de Saint-Denis » ou 12 min. à pied.
rue Jean Marcenac
2012 13 - juin 2012
T 5
• RER D, jusqu’à la gare de Saint-Denis. En gare de Saint-Denis : tramway ligne n°1 jusqu’à Saint-Denis
16
ENTRÉE
« Marché de Saint-Denis » ou 12 min. à pied.
Piétons
rue Gabriel rue
13 - juin Paris
• Métro ligne 13 [direction Saint-Denis Université] jusque « Saint-Denis Basilique » puis chemin piétonnier jusqu’à l’IUT
6 P1
Université
2 18 20 Depuis le campus de Bobigny
3 Terminus
17 10
1
15
Arrêt Marché de St-Denis Tramway ligne 1 [direction Saint-Denis] jusqu’à Saint-Denis « Place du marché »
Paris
19
5 4 8 7
et édition
14 9 13 12
6 P1 Autre moyen d’accès au campus
et édition Université
18 20
P2
2
Terminus Bus 168, arrêt Marché de Saint-Denis
3 17 10
rd C arnot
: service communication
15
Bouleva
1 Arrêt Marché de St-Denis Vers A1
19
5 4 8 7
14 9 13 12
rue Gabriel Péri
Arrêt Marché de St-Denis
P2 T 1 ot
rd Carn Vers métro
communication
Bouleva
Vers A1
ligne 13
ot
rd Carn
(Basilique
rue Gabriel Péri
Bouleva
Arrêt Marché de St-Denis de St-Denis)
T 1
- impression
Vers métro
Conception: service
Vers rer D et ligne H ligne 13
rd Car not
(Gare de Saint-Denis) (Basilique
Bouleva de St-Denis)
Conception - impression
Vers rer D et ligne H Entrée principale 1 Bâtiment
(Gare de Saint-Denis)
Salles de
Bâtiment A
Entrée principale 21 Bâtiment
Laboratoi
DÉPARTEMENTS SERVICES COMMUNS VIE ÉTUDIANTE
1 9 Scolarité/inscriptions (rdc) 15 Cafétéria du CROUS (rdc)
Accueil / Administration Salles de
GMP -Génie mécanique et productique (rdc)
2 HSE - Hygiène, sécurité et environnement (1er étage) 10 Bibliothèque Universitaire (3e étage) 16 Logements Étudiants
Bâtiment A 2 Bâtiment
Laboratoi
3
4
GEA - Gestion des entreprises et des admnistrations (5 étage)
DÉPARTEMENTS
e
11 SERVICES
Restaurant COMMUNS
universitaire CROUS VIE ÉTUDIANTE Bâtiment B
Accueil / Administration 3 Salles de
MP - Mesure physique (2e étage) 12 Médecine préventive (rdc)
(rdc)
1
5
2
GMP -Génie mécanique et productique (rdc)
GIM - Génie industriel et maintenance (1er étage)
HSE - Hygiène, sécurité et environnement (1er étage)
9 Scolarité/inscriptions
13 Bureau des sports
10 Bibliothèque (rdc)
15
16
Cafétéria du CROUS (rdc)
Logements Étudiants
Amphithéâtres Bâtiment
Universitaire (3e étage) ADMINISTRATION
3 Résidenc
6 TC - Technique de commercialisation (2/3e étage)
3
7
GEA - Gestion des entreprises et des admnistrations (5e étage)
Amphis - 1 2 3 4 (sous-sol)
14 Plateaux techniques
11 Restaurant (sous-sol)
universitaire CROUS
17 Direction IUT (1er étage) Bâtiment B Salles de
4
8
5
MP - Mesure physique (2e étage)
Service de formation continue et d’apprentissage (2e étage)
12 Médecine préventive (rdc)
18 Salle du conseil (1er étage) Bâtiment C
Amphithéâtres 4
GIM - Génie industriel et maintenance (1er étage) 13 Bureau des sports (rdc)
6 TC - Technique de commercialisation (2/3e étage) 14 Plateaux techniques (sous-sol)
19 ADMINISTRATION
Centrale des IUT Salles de travaux dirigés CROUS
Résidenc/
20
17 Laboratoire
Direction IUTde(1langue
étage)(4e étage)
Ateliers (en
C sous-sol)
er
7 Amphis - 1 2 3 4 (sous-sol)
8 Service de formation continue et d’apprentissage (2e étage) 18 Salle du conseil (1er étage) Bâtiment 4
19 ACCÈS
CentralePMR
des IUT
Laboratoires
Salles de travaux dirigés P. Parking
CROUS /
20 Laboratoire de langue (4e étage)
Ateliers (en sous-sol)
Laboratoires P. Parking
# USP N ww w. so r bo n n e -par i s-n o rd .f r
18 LIVRET D’ACCUEIL LIVRET D’ACCUEIL 19Campus de Villetaneuse
E) campus de Villetaneuse CAMPUS DE VILLETANEUSE
En voiture, à partir de Paris
Porte de la Chapelle 11
NORD
Autoroute A1 [direction Lille], sortie n°2 (Saint-Denis - Stade de France) puis direction Villetaneuse Université.
En transports en commun
Depuis Paris
• Train ligne H, de la gare du Nord (quais 30 à 36), jusqu’à la gare d’Épinay-Villetaneuse. En gare du Nord, suivre l’une des
directions : Persan-Beaumont, Valmondois, Monsoult-Maffliers ou Pontoise, en vérifiant, sur le quai de départ, que le train B C
23
s’arrête en gare d’Épinay-Villetaneuse.
29
• En gare d’Épinay-Villetaneuse, sortie côté Villetaneuse puis prendre la ligne T11 en direction du Bourget et
Conception : service de la communication - impression : reprographie centrale - Université Sorbonne Paris Nord - Mars 2021
descendre à l’arrêt Villetaneuse-Université. 27
ou 28
• En sortie de gare d’Epinay-Villetaneuse, prendre le bus 361 direction gare de Pierrefitte-Stains RER, arrêt
Université Paris 13 pour l’entrée ouest (1).
• Vous pouvez également emprunter le tramway T8 à partir de Saint-Denis Porte de Paris (M13) et descendre à l’arrêt Jean Vilar 18
pour l’’entrée sud (3) ou au terminus Villetaneuse-Université pour l’entrée nord (2).
20
21
OUEST
22
15
17
25
16
19
14
26
SUD
24
3
Arrêt
Jean Vilar
14 23
15 24
16 25
17 26
Lettres, Langues, Sciences Humaines et des Sociétés
18 Bibliothèque universitaire
19
27
28
20 Bureau Handicap Étudiant 29
20 Maison des étudiants
20 Accueil des étudiants internationaux ACCÈS PMR
(Bienvenue en France)
21
21
Assistante sociale 22
13
20 LIVRET D’ACCUEIL LIVRET D’ACCUEIL 212. Vous présenter à la direction des ressources humaines Le supplément familial de traitement
Le supplément familial de traitement (SFT) est versé au fonctionnaire ou à l’agent non titulaire qui a au moins un enfant à
a) Votre prise en charge administrative charge, au sens des prestations familiales.
Lorsque les deux parents sont fonctionnaires ou agents non titulaires, il ne peut être versé qu’à un seul des deux parents.
La direction des ressources humaines se déploie sur deux étages au bâtiment de la présidence.
Le montant du SFT varie en fonction du nombre d’enfants à charge et de votre indice.
Lors de votre visite, une première présentation de l’établissement est proposée.
Pour cela, il convient d’apporter à la DRH, la copie du livret de famille et une attestation de votre conjoint(e) certifiant qu’il ne
Pour les personnels bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniciens, sociaux et de santé (BIATSS) comme pour les
perçoit pas le SFT.
enseignants, afin de constituer votre dossier administratif, la direction des ressources humaines vous demandera de bien
vouloir compléter et leur apporter les pièces indiquées ci-dessous :
Le remboursement des frais de transport
• une fiche individuelle de renseignements
Vous bénéficiez du remboursement à hauteur de 50% du prix de l’abonnement et au maximum 86,16€ des frais de transport
• une copie de votre pièce d’identité recto/verso
sur demande et sur présentation du justificatif d’abonnement pour des abonnements en Île-de-France. Il vous suffit
• une copie de la carte vitale
d’apporter la photocopie de votre abonnement de transport à votre gestionnaire RH au moment de votre prise en charge.
• une domiciliation bancaire
N’oubliez pas de conserver les justificatifs : ils pourront vous être demandés ultérieurement.
• un RIB
• une déclaration sur l’honneur
• une demande de prise en charge des frais de transport signée par le responsable accompagnée du justificatif d’achat original 3. Vous faire délivrer une carte professionnelle multifonctions
et de la copie de votre abonnement transport
La carte professionnelle est une carte de circulation personnelle qui vous permet d’avoir accès aux parkings, aux locaux et au
• une demande de supplément familial de traitement
restaurant administratif.
• une copie des diplômes
Vous la recevrez, selon votre statut, et l’endroit où vous travaillez par l’intermédiaire de la DRH, du service sûreté ou du
• une copie des précédents contrats publics
secrétariat de votre composante.
• une photo d’identité récente
Ces pièces permettront d’éditer votre contrat de travail, le paiement de votre rémunération et de déterminer vos droits
En cas de perte ou de vol, signalez-le au service sûreté qui se chargera de vous établir une autre carte.
d’accès aux services auxquels vous êtes inscrit. C’est une étape obligatoire pour obtenir une carte professionnelle
multifonctions et un compte informatique. 4. Intervention d’un service technique
b) Votre prise en charge financière Pour toute demande d’assistance, vous devez vous rendre sur la plateforme : www.sos.univ-paris13.fr
La DRH gère votre traitement.
a) Obtenir un compte informatique
Votre rémunération
La saisie de la paie est effectuée un mois à l’avance. Si toutefois votre affectation intervient tardivement, un acompte sur Les techniciens de la Direction des Systèmes d’Information (DSI) interviennent à la demande de votre composante ou de votre
salaire pourra être envisagé. Parlez-en à votre gestionnaire. service d’affectation pour vous créer un compte informatique. Ce compte vous permet de disposer d’une adresse électronique
Votre rémunération comprend le traitement brut basé sur la grille indiciaire des fonctionnaires et l’indemnité de et d’accéder à l’ENT de l’université Sorbonne Paris Nord et, pour les BIATSS d’y déposer vos congés.
résidence, et peut être complétée d’éventuelles primes et indemnités.
b) Obtenir une ligne téléphonique
Les techniciens de la téléphonie interviennent à la demande de votre composante ou de votre service d’affectation pour vous
attribuer une ligne téléphonique. Afin que votre nom apparaisse sur le poste téléphonique de vos correspondants,
contactez le standard en composant le 9.
c) Faire une demande de réparation
Pour toute demande nécessitant l’intervention d’un technicien de maintenance, connectez-vous à la plateforme :
sos.univ-paris13.fr
22 LIVRET D’ACCUEIL LIVRET D’ACCUEIL 235. Je suis BIATSS, quels sont mes horaires ?
Les personnels à temps complet sont tenus d’effectuer 36h15 de travail effectif par semaine soit 7h15 par jour (incluant les
20 minutes de pause) sur 4,5 ou 5 jours ouvrés.
Exemples :
• sur 5 jours : 9h-12h - (pause déjeuner) - 12h45-17h
ou 8h30-12h30 - (pause déjeuner) - 13h15-16h30
• Sur 4,5 jours : 4 jours 9h-12h10 (pause déjeuner)
13h05-17h45 – et 9h-12h30 sur le 5e jour
6. Le télétravail
Le télétravail est mis en place à l’université Sorbonne Paris Nord depuis janvier 2020. Sont éligibles tous les personnels
qui ont une ancienneté de 6 mois minimum sur leur poste.
Les demandes doivent êtres déposées lors de chaque campagne annuelle (juin-juillet).
24 LIVRET D’ACCUEIL LIVRET D’ACCUEIL 252 La direction de l’université et les instances de décision
1. La présidence et son équipe
a) Le président
L’université Sorbonne Paris Nord est un établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel, régi à ce titre
par la loi n°84-52 du 26 janvier 1984 de l’enseignement supérieur d’une part, et par les statuts de l’université d’autre part.
b) Les vices-présidents
Christophe FOUQUERE, le président
Le président de l’université est élu pour quatre ans par les membres du conseil d’administration.
• Il préside le Conseil d’administration, prépare et exécute ses délibérations. Il prépare et met en oeuvre le contrat pluriannuel
d’établissement.
• Il représente l’université à l’égard des tiers ainsi qu’en justice, conclut les accords et les conventions ;
LES VICE-PRÉSIDENTS STATUTAIRES
• Il est ordonnateur des recettes et des dépenses de l’université. Ils sont élus sur proposition du président au sein
• Il a autorité sur l’ensemble des personnels de l’université. Vanessa CASTEJON de leur conseil et commission respectif ;
VP Conseil d’Administration le Conseil d’administration,
Il affecte dans les différents services de l’université les personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service. vpca@univ-paris13.fr la Commission de recherche,
Aucune affectation d’un agent relevant de ces catégories de personnels ne peut être prononcée si le président émet un avis élue au Conseil d’administration et la Commission de la formation et
défavorable motivé, après consultation de représentants de ces personnels dans des conditions fixées par les statuts de de la vie universitaire.
l’établissement. Ces dispositions ne sont pas applicables à la première affectation des personnels ingénieurs, administratifs, Anne PELLE-MEDDAHI
techniques, ouvriers et de service recrutés par concours externe ou interne lorsque leurs statuts particuliers prévoient une VP Conseil Académique
vpcac@univ-paris13.fr
période de stage.
élu au Conseil académique LES VICE-PRÉSIDENTS SECTORIELS Malika LITIM
• Il nomme les différents jurys, sauf si une délibération du Conseil d’administration prévoit que les compétences relatives aux VP Condition de travail et carrière
NOMMÉS PAR LE PRÉSIDENT
jurys d’examen sont exercées par les directeurs des composantes de l’université. APRÈS INFORMATION DU CA malika.litim@univ-paris13.fr
• Il est responsable du maintien de l’ordre et peut faire appel à la force publique dans des conditions fixées par décret en Pascale MOLINIER
VP Recherche
Conseil d’État. vpcr@univ-paris13.fr
• Il est responsable de la sécurité dans l’enceinte de son établissement et assure le suivi des recommandations du comité élue à la Commission de recherche Charles REIPLINGER
VP Relations internationales
d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail permettant d’assurer la sécurité des personnels et des usagers accueillis
vpri@univ-paris13.fr
dans les locaux.
Pascal COUPEY
• Il exerce, au nom de l’université, les compétences de gestion et d’administration qui ne sont pas attribuées à une autre
VP Formation et Vie Universitaire
autorité par la loi ou le règlement. vpcfvu@univ-paris13.fr Goran KAYMAK
• Il veille à l’accessibilité des enseignements et des bâtiments pour les personnes handicapées, étudiants et personnels de élu à la Commission VP Étudiant
de la formation goran.kaymak@univ-paris13.fr
l’université.
• Il installe, sur proposition conjointe du Conseil d’administration et du Conseil académique, une mission « égalité entre les
hommes et les femmes ».
Le président est assisté d’un bureau élu sur sa proposition, dont la composition (VPCA, VPCR, VPFVU, VPCAC) est fixée par les
statuts de l’établissement.
26 LIVRET D’ACCUEIL LIVRET D’ACCUEIL 272. Les instances de décision c) La Commission de la formation et de la vie universitaire
Le rôle de la Commission de la formation et de la vie universitaire
a) Le Conseil d’administration
La Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) contribue à l’élaboration de l’offre de formation
Le rôle du Conseil d’administration et contribue à l’amélioration de la vie universitaire.
Conformément aux articles L. 712-3 et 712-4 du code de l’éducation, le Conseil d’administration détermine la politique de Son rôle est :
l’établissement. • d’assurer un suivi des filières de formation existantes ;
• Il approuve le contrat d’Établissement. • de proposer la création de nouvelles formations, en prenant en compte l’émergence de nouveaux publics et l’apparition de
• Il vote le budget et approuve les comptes. nouvelles manières d’enseigner et d’accompagner les étudiants ;
• Il approuve les accords et les conventions signés par le président de l’établissement et, sous réserve des conditions particulières • de définir un dispositif général d’évaluation et de contrôle des connaissances et approuver les modalités spécifiques prévues
fixées par décret, les emprunts, les prises de participation, les créations de filiales et de fondations prévues à l’article L. 719-12 dans ce cadre pour chaque formation : le nombre des épreuves, leur durée, leur coefficient ;
du code de l’éducation, l’acceptation de dons et legs et les acquisitions et cessions immobilières. • d’aider l’étudiant à réussir son cursus par des dispositifs ;
• Il adopte le règlement intérieur de l’université. • d’accompagnement et de soutien adaptés et contribuer à son accueil dans cette phase décisive que constitue l’arrivée à
• Il fixe, sur proposition du président, la répartition des emplois alloués par les ministres compétents. l’université ;
• Il autorise le président à engager toute action en justice. • de piloter les travaux pour appréhender le public étudiant, ses difficultés et ses besoins ;
• Il approuve le rapport annuel d’activité qui comprend un bilan et un projet présenté par le président. • de proposer le calendrier de l’année universitaire ;
• Il approuve le bilan social présenté chaque année par le président. • d’organiser l’évaluation des formations par les étudiants.
• Il délibère sur toutes les questions que lui soumet le président.
• Il adopte le schéma directeur en matière de handicap. d) Le Conseil académique
• Il est consulté sur :
Le rôle du Conseil académique
• les statuts des composantes ;
Conformément aux articles L712-1 à L712-7 du code l’éducation, le Conseil académique est une instance regroupant la
• les statuts des services communs.
Commission de la recherche et la Commission de la formation et de la vie universitaire.
Il exerce en premier ressort le pouvoir disciplinaire à l’égard des enseignants-chercheurs, enseignants et usagers constitué en
b) La Commission de recherche
section disciplinaire.
Le rôle de la Commission de recherche
Elle propose au Conseil d’administration les orientations des politiques de recherche, de documentation scientifique et Réuni en formation plénière, le Conseil académique est consulté ou peut émettre des vœux sur :
technique, ainsi que la répartition des crédits de recherche. • les orientations des politiques de formation et de recherche ;
Elle est consultée : • la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle ainsi que la documentation scientifique et technique ;
• sur les programmes de formation initiale et continue ; • la qualification à donner aux emplois d’enseignants-chercheurs et chercheurs, vacants ou demandés ;
• sur la qualification à donner aux emplois d’enseignants-chercheurs et de chercheurs, vacants ou demandés ; • les demandes d’accréditation ;
• sur les programmes et contrats de recherche proposés par les différentes composantes de l’université ; • le contrat d’établissement ;
• sur les demandes d’habilitation à délivrer des diplômes nationaux ; • la politique en matière de handicap.
• sur les projets de création ou de modifications des diplômes d’établissement et sur les contrats d’établissement.
Réuni en commission restreinte, il se prononce sur toutes les situations afférentes aux enseignants (E), enseignants-chercheurs
(EC), ATER et enseignants associés. Il se prononce notamment :
• sur les recrutements (constitution des comités de sélection, vérification du bon fonctionnement de ces comités, validation des
recrutements, ...) ;
• sur l’avancement des enseignants (E), enseignants-chercheurs (EC)
• sur les services des E et des EC (maximum pédagogique, référentiel horaire, …)
• sur les mesures individuelles liées aux carrières (détachement, disponibilité, délégation, ...)
• Le recrutement des vacataires d’enseignement
• Le shéma directeur handicap
28 LIVRET D’ACCUEIL LIVRET D’ACCUEIL 293 La direction générale des services
LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DES SERVICES
Gwenaëlle VERSCHEURE
Nommée par le ministre de l’Éducation nationale, sur proposition du président de l’université, la directrice générale des
services assure, conformément aux dispositions du décret n° 2010-175 du 23 février 2010, sous l’autorité du président
avec lequel elle collabore et qu’elle conseille, la direction, l’organisation et le fonctionnement de l’ensemble des services
administratifs, financiers et techniques de l’université qu’elle coordonne et organise. Elle est membre à part entière de
l’équipe de direction.
Elle a un rôle stratégique et moteur en matière de pilotage et de contrôle de gestion et participe à l’élaboration de la
stratégie de l’établissement, dont elle assure la mise en oeuvre opérationnelle.
Pour réaliser sa mission, la directrice générale des services s’appuie sur 3 DGS Adjoints :
Anne Sophie PERROT, DGSA - Direction des affaires financières et du pilotage (DAFP), arrivée en septembre 2017
Hélène GRABOIS, DGSA - Direction des services, arrivée en septembre 2016
Fernando VIEIRA, DGSA - Direction des ressources humaines, arrivé en février 2019
30 LIVRET D’ACCUEIL LIVRET D’ACCUEIL 314 La direction des ressources humaines b) Le service enseignants
Responsable : Marianne Griffon - Tel. : 01 49 40 30 55 / resp-drh-ens@univ-paris13.fr
La direction des ressources humaines (DRH) comprend : Le service enseignants est chargé de la mise en place et du suivi de toutes les opérations de gestion individuelle et collective concernant
• le service BIATSS ; les enseignants titulaires et contractuels de l’université. Il gère leur rémunération principale et accessoire, ainsi que le recrutement.
• le service enseignants ;
c) Le service vacataires d’enseignement et contrats étudiants
• le service vacataires d’enseignement et contrats étudiants ;
Responsable : Bénédicte Coldéfy - Tel. : 01 49 40 44 27 / recrutement-vacataire@univ-paris13.fr
• le pôle accompagnement des personnels ;
Le service vacataires est chargé de la gestion individuelle et collective des vacataires et assure la mise en paiement des heures
• le pôle formation et concours ; complémentaires. Il assure également la gestion des dossiers et la mise en paiement des heures des contrats étudiants.
• le pôle appui au pilotage.
d) Le pôle accompagnement des personnels
La DRH a de nombreuses attributions qui intéressent directement votre carrière. Au sein des composantes où vous êtes Responsable : Marine Magot - Tel. : 01 49 40 36 96 /marine.magot@univ-paris13.fr
affecté(e), le responsable administratif pourra vous orienter utilement.
Ce pôle participe à l’amélioration des conditions de vie et de travail des personnels BIATSS et enseignants. Au sein de ce pôle,
la conseillère mobilité carrière conseille et accompagne les personnels dans leurs projets et parcours d’évolution professionnelle.
La DRH a pour mission de piloter la politique de gestion et de développement des ressources humaines adaptée à la stratégie
Elle est à l’écoute, disponible, bienveillante, neutre et discrète ; elle est garante de la confidentialité des échanges et de
et au projet de l’établissement. Au service de l’ensemble des personnels de l’établissement, ses principales missions sont :
l’ensemble des éléments communiqués par l’agent.
• La gestion des ressources humaines et de la paie de tous les personnels titulaires et non titulaires L’assistante sociale contribue par son action à préserver l’équilibre personnel et professionnel (faire face à la maladie ou au
La DRH intervient à toutes les étapes de cette gestion, à savoir le recrutement, l’avancement, la mobilité interne ou externe, la handicap, accompagner les situations de fragilité sociale, soutenir la vie familiale...). Elle est à votre écoute, elle vous informe,
paie, la retraite. Elle suit les évolutions de la réglementation et des procédures ainsi que leurs modalités d’application et conduit vous oriente et vous accompagne dans vos démarches d’ordre personnel et/ou professionnel. Elle apporte une expertise
des démarches de modernisation de la GRH et des outils. sociale dans les dispositifs d’aide proposés par l’université Sorbonne Paris Nord, et travaille en étroite collaboration avec la
correspondante handicap, gestionnaire des prestations sociales.
• La mise en œuvre de la politique de gestion des ressources humaines de l’établissement
La DRH pilote la gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences. Elle met en place des procédures de
e) Le pôle formation et concours
recrutement, organise les concours, construit et déploie des plans de formation des personnels. Elle définit et anime les
dispositifs d’aide aux parcours professionnels, met en place une politique d’action sociale et un plan d’actions handicap. Elle Responsable : Christine Ghoggal - Tel. : 01 49 40 30 20 / seformer@univ-paris13.fr
rédige le bilan social. Le pôle formation et concours recueille et analyse les besoins de compétences individuels et collectifs et établit un plan annuel
de formation. Il conseille les agents en matière de parcours professionnel et diffuse aux personnels l’information sur les
1. L’organisation de la DRH dispositifs de formation. Il gère également l’organisation des concours ITRF pour lesquels il peut être centre organisateur ou
Chaque gestionnaire RH est en charge de la gestion de la carrière et de la paie des agents qu’il gère. L’accueil se fait tous les affectataire.
jours de préférence sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9h à 16 h sauf le mardi de 9h à 12h.
a) Le service BIATSS
Responsable adjointe : Sabrina Nerestan - Tel. : 01 49 40 28 25 / resp-adjointe-biatss@univ-paris13.fr
Le service BIATSS gère les personnels de bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniciens, de service et de santé. Ces
personnels sont fonctionnaires ou contractuels. Ce service est en charge de la gestion individuelle et collective des agents
titulaires et non titulaires, ainsi que de leur rémunération.
32 LIVRET D’ACCUEIL LIVRET D’ACCUEIL 332. Les catégories des personnels Les personnels des bibliothèques
a) Les personnels BIATSS Ces personnels appartiennent à des corps à vocation interministérielle relevant du ministre chargé de l’Enseignement
supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, et sont affectés dans les services communs de la documentation et les
Les personnels BIATSS concourent directement à l’accomplissement des missions de recherche, d’enseignement et de bibliothèques des établissements d’enseignements.
diffusion des connaissances et aux activités d’administration corrélatives. Ils sont classés selon 3 catégories de la fonction publique
(A, B, C). Les personnels de l’administration de l’Éducation nationale et de l’enseignement supérieur (AENES)
Ces personnels peuvent être indifféremment affectés dans tous les établissements relevant des ministères de l’Éducation
Effectif université A (direction, étude, B (application,
C (exécution technique) nationale, de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, mais également dans d’autres administrations pour
Sorbonne Paris Nord encadrement, conception) mise en œuvre)
les adjoints administratifs.
Conservateur général
Bibliothécaire
des bibliothèques
adjoint spécialisé (BAS) Les personnels ITRF
(CONS GEN BIB)
Magasinier
de Bibliothèque
Bibliothèque Conservateur des (MAG B)
Les emplois d’ingénieurs et de personnels techniques de recherche et de formation sont répartis en 8 branches d’activité
Assistant
bibliothèques (CONS BIB)
de Bibliothèque professionnelle (BAP)
(ABIB) BAP A : Sciences du vivant, de la terre et de l’environnement
Bibliothécaire (BIB)
BAP B : Sciences chimiques et Sciences des matériaux
Secrétaire Général BAP C : Sciences de l’Ingénieur et instrumentation scientifique
d’Administration Scolaire Secrétaire
Administration de Adjoint Administratif de BAP D : Sciences Humaines et Sociales
et Universitaire (SGASU) Administratif
l’Éducation Nationale l’Éducation Nationale
de l’Éducation
et de l’Enseignement Nationale
et de l’Enseignement BAP E : Informatique, Statistiques et Calcul scientifique
Supérieur
supérieur (AENES) Conseiller et de l’Enseignement
(ADJENES) BAP F : Culture, Communication, Production et diffusion des savoirs
d’Administration Scolaire Supérieur (SAENES)
et Universitaire (CASU) BAP G : Patrimoine immobilier, Logistique, Restauration et Prévention
BAP J : Gestion et Pilotage
Ingénieur de Recherche (IGR)
Technicien Adjoint Technique Les personnels des services sociaux, médicaux et infirmiers
Ingénieurs de Recherche
et Techniciens de Recherche
Ingénieur d’Études (IGE) et Formation et Formation • Les personnels médicaux et infirmiers ont pour mission d’assurer une politique de prévention dans les établissements où ils
de recherche (ATRF)
(TECH RF)
et formation sont affectés.
• Les assistantes sociales proposent un accompagnement aux agents rencontrant des difficultés professionnelles ou
Assistant Ingénieur (ASI)
personnelles.
Conseiller Technique Les agents contractuels
de Service Social (CTSS)
Social et Santé Infirmière (INF)
Des agents contractuels peuvent être recrutés dans les cas ci-après :
Assistante sociale
• pour un besoin permanent ;
• pour assurer le remplacement d’un fonctionnaire ;
• pour un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité lorsqu’il n’existe pas de corps de fonctionnaires susceptibles
d’assurer les fonctions correspondantes.
34 LIVRET D’ACCUEIL LIVRET D’ACCUEIL 35b) Les personnels enseignants et enseignants-chercheurs titulaires Durée du congé
L’enseignant-chercheur est un enseignant titulaire qui partage statutairement son activité entre l‘enseignement et la recherche • 1er ou 2e enfant :
et qui exerce cette activité au sein d’un établissement d’enseignement supérieur. Il peut également se voir confier des charges Congé prénatal : 6 semaines avant la date présumée de l’accouchement.
administratives. Congé postnatal : 10 semaines après la date de l’accouchement. Possibilité de report du congé prénatal sur le congé postnatal,
mais le congé prénatal doit être d’au moins 2 semaines avant la date présumée de l’accouchement.
Les enseignants (professeurs des universités, maîtres de conférences, enseignants du second degré) concourent à
l’accomplissement des missions de service public de l’enseignement supérieur. Ils participent à l’élaboration et à la transmission • 3e enfant ou plus : si l’agent féminin ou le ménage assume déjà la charge d’au moins 2 enfants ou l’intéressée a déjà mis au
des connaissances, assurent la direction, le conseil et l’orientation des étudiants. monde 2 enfants nés viables.
Congé prénatal : 8 semaines ou 10.
c) Les enseignants non titulaires Congé postnatal : 16 semaines ou 18.
Régis par de nombreux textes, ils font partie intégrante des personnels de l’université Sorbonne Paris Nord. • Naissances multiples
On peut évoquer : Grossesse gémellaire : le congé légal de maternité commence 12 semaines avant la date présumée de l’accouchement et se
• les ATER ; termine 22 semaines après.
• les doctorants contractuels ; Grossesse de triplés et plus : il débute 24 semaines avant la date présumée de l’accouchement et se termine 22 semaines après.
• les enseignants contractuels sur poste du second degré ;
Le congé de paternité
• les chargés d’enseignement ;
• les lecteurs ; Un congé de paternité est octroyé aux agents titulaires, agents stagiaires et agents non titulaires sur demande de l’agent.
• les maîtres de langues ; Il est accordé pour une durée de 25 jours calendaires, (soit 28 jours avec les 3 jours de naissance).
• les professeurs et maîtres de conférences associés. Sur ces 25 jours calendaires, 4 doivent obligatoirement être pris consécutivement et immédiatement après le congé
de naissance de 3 jours (soit 7 jours obligatoires).
3. Les droits Le congé des 21 jours calendaires restants doit être pris dans les 6 mois suivant la naissance.
Pour une naissance multiple :
La durée du congé est fixée à 32 jours calendaires maximum.
a) Le droit aux congés
Sur ces 32 jours calendaires, 4 doivent obligatoirement être pris consécutivement et immédiatement après le congé
Le congé maladie ordinaire de naissance de 3 jours.
Le congé des 28 jours restants doit être pris dans les 6 mois suivant la naissance.
En cas de maladie ou d’accident, l’agent doit envoyer dans les 48h son arrêt à la DRH et prévenir son responsable par tous
moyens. Le congé d’adoption
Vous devez conserver le volet n°1 comportant les données confidentielles. Ce volet devra être conservé pour être présenté le Un congé d’adoption est accordé aux femmes ou, si elles y renoncent, à leur conjoint.
cas échéant au médecin agréé par l’administration en cas de contrevisite médicale. Le bénéficiaire du congé doit cesser toute activité durant le dit congé. Celui-ci est d’une durée de 10 semaines pour le premier
ou le deuxième enfant, de 18 pour le troisième ou plus.
Le congé de maternité
Le congé parental
Le fonctionnaire et le stagiaire en activité ont droit au congé de maternité avec traitement d’une durée égale à celle prévue par
la sécurité sociale. Les agents non titulaires, perçoivent, eux, les indemnités prévues par la sécurité sociale. La demande peut être présentée par le père ou la mère fonctionnaire ; cette demande doit être présentée au minimum un
mois avant le début du congé.
Le congé parental est accordé par période de 6 mois et prend fin au plus tard au 3e anniversaire de l’enfant.
Les agents non titulaires employés de manière permanente, justifiant d’une ancienneté au minimum d’une année à la naissance
de l’enfant peuvent obtenir un congé parental.
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