Actiléa Néo La complémentaire santé qui vous ressemble - GARANTIES CONFORMES AU NOUVEAU CONTRAT RESPONSABLE - CNM Santé
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Actiléa Néo
> garanties 2020
La complémentaire
santé qui vous
ressemble
GARANTIES CONFORMES
AU NOUVEAU CONTRAT RESPONSABLE
Avec 606 combinaisons possibles, Quelques exemples
vous composez exactement la couverture santé de combinaisons parmi
dont vous avez besoin. les centaines possibles !
l Vous disposez de 4 modules de soins : soins courants (incluant > Aucun niveau de modulation
les aides auditives et le matériel médical), hospitalisation, dentaire et Soins courants 1 2 3 4 5 6
optique. 3
Hospitalisation 1 2 4 5 6
hacun est disponible en 6 niveaux de couverture :
lC Dentaire 1 2 3 4 5 6
de la protection la plus simple à la plus complète, proche des frais réels. Optique 1 2 3 4 5 6
l Pour bâtir votre couverture, vous n’avez que 2 règles à respecter
> 1 niveau de modulation
1 : Choisir
un niveau de couverture pour chacun des 4 modules
Soins courants 1 2 3 4 5 6
de soins. Vos choix forment une combinaison de garanties qui
Hospitalisation 1 2 3 4 5 6
s’exprime par un nombre du type 1212 : soins courants niveau 1,
Dentaire 1 2 3 4 5 6
hospitalisation niveau 2, dentaire niveau 1, optique niveau 2.
Optique 1 2 3 4 5 6
Il n’est pas possible de choisir un, deux ou trois modules de soins
2 : Moduler votre couverture en respectant un écart de 3 niveaux > 2 niveaux de modulation
maximum entre les différents modules
Soins courants 1 2 3 4 5 6
Hospitalisation 1 2 3 4 5 6
Soins courants 1 2 3 4 5 6 Dentaire 1 2 3 4 5 6
Optique 1 2 3 4 5 6
Hospitalisation 1 2 3 4 5 6
Dentaire 1 2 3 4 5 6 > 3 niveaux de modulation
Soins courants 1 2 3 4 5 6
Optique 1 2 3 4 5 6
Hospitalisation 1 2 3 4 5 6
Dentaire 1 2 3 4 5 6
Ecart maximum de 3 niveaux
Optique 1 2 3 4 5 6
entre les différents modules
Garanties 2020
Plus vous venez nombreux
et moins vous payez cher !
F idèle à sa politique familiale, la CNM a mis en place un système de
tarification très favorable pour les couples et les familles avec un
Des prestations effort particulier pour les familles monoparentales.
adaptées :
* A l’exception des 4 garanties hospitalisation solo.
Actiléa Néo prend en charge toutes les dépenses
classiquement remboursées par une complémentaire Des bonus fidélité
santé. Mais elle va beaucoup plus loin en vous aidant
à financer toute une série de dépenses importantes dès 24 mois d’ancienneté
pour votre santé et votre bien-être. Dès le 25ème mois passé dans la gamme Actiléa Néo, vous bénéficiez d’un
Quelques exemples : ensemble de « bonus fidélité » prenant la forme d’amélioration de prestations.
l Aide à la pratique sportive, médecines alternatives Ces bonus fidélité représentent au total 550 € de remboursement annuel
et complémentaires, diététique, prévention, supplémentaire ! Et tout le monde, absolument tout le monde y a droit quelle
pharmacie remboursée à seulement 15% par le que soit la garantie choisie* !
régime obligatoire, automédication et pharmacie
prescrite non remboursée...
Pour comprendre nos garanties :
l Ou encore vaccins internationaux, contraceptifs • R0 = Régime Obligatoire
masculins et féminins, auto-test de dépistage • OPTAM = Option de Pratique Tarifaire Maîtrisée
du VIH, aide à la maternité (test de grossesse, • OPTAM-CO = Option de Pratique Tarifaire Maîtrisée
en Chirurgie et Obstétrique
traitement fertilité, FIV), à l’équilibre des enfants • BR = Base de Remboursement
(psychologue infantile, psychomotricien) comme • TA = Tarifs d’Autorité
Pour en savoir plus : www.cnmsante.fr
des parents (consultation psy d’aide à la parentalité).
RE M B O U RS E M E NT S R É GI M E O B L I G A T O I RE + C N M
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MODULE SOINS COURANTS, AIDES AUDITIVES
SOINS COURANTS
Honoraires médicaux Conventionnés adhérents OPTAM ou OPTAM CO(1) 100% BR 125% BR 150% BR 200% BR 250% BR 300% BR
généralistes et spécialistes Autres secteurs conventionnés ou non conventionnés(2) 100% BR 100% BR 125% BR 150% BR 175% BR 200% BR
Actes de Chirurgie et de Adhérents OPTAM ou OPTAM CO (1) 100% BR 125% BR 150% BR 200% BR 250% BR 300% BR
Spécialité réalisés en cabinet Non adhérents OPTAM ou OPTAM CO (1) 100% BR 100% BR 125% BR 150% BR 175% BR 200% BR
Radiologie, Adhérents OPTAM ou OPTAM CO (1) 100% BR 125% BR 150% BR 200% BR 250% BR 300% BR
Nos garanties Actiléa échographie, imagerie Non adhérents OPTAM ou OPTAM CO (1) 100% BR 100% BR 125% BR 150% BR 175% BR 200% BR
Néo vous permettent Analyses et examens de laboratoire 100% BR 125% BR 150% BR 200% BR 250% BR 300% BR
de bénéficier de la Honoraires paramédicaux 100% BR 125% BR 150% BR 200% BR 250% BR 300% BR
réforme du 100% Pris en charge à 65%, à 30% ou à 15% par RO 100% 100% 100% 100% 100% 100%
Médicaments
santé à compter du Automédication et pharmacie prescrite non remboursée - 30€ / an 60€ / an 75€ / an 90€ / an 130€ / an
1er janvier 2020. Acupuncture, auriculothérapie, réflexologie, ostéopathie,
Médecines alternatives chiropraxie, sophrologie, hypnothérapie, psychologie
- - 125€ / an 175€ / an 225€ / an 275€ / an
A partir de cette date et complémentaires adulte, psychomotricité adulte, phytothérapie, naturopathie,
étiopathie, homéopathie, diététique et pédicure
vous pourrez avoir (maxi : 60€ / séance)
Bonus fidélité(1) 50€ / an 50€ / an 50€ / an 50€ / an 50€ / an 50€ / an
accès à une sélection
Incitation à la pratique Visite annuelle du sport non prise en charge par le RO 30€ / an 30€ / an 30€ / an 30€ / an 30€ / an 30€ / an
de lunettes et
sportive Participation adhésion à un club sportif 30€ / an 40€ / an 50€ / an 60€ / an 70€ / an 80€ / an
prothèses dentaires
Accompagnement Traitement stérilité, FIV, test grossesse, psychologue infantile
dont l’intégralité maternité et parentalité et psychomotricien (pour enfants), consultations psy aide à la - - 50€ / an 75€ / an 100€ / an 150€ / an
du coût vous sera (maxi : 25€ / séance) parentalité, analyses et tests parcours PMA
remboursé par la Actes de prévention pris en charge par le RO 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR
Sécurité sociale et Analyses, prélèvements et radios non remboursés (hors
- 40€ / an 40€ / an 50€ / an 60 € / an 70€ / an
Prévention scanner pré implantaire)
la CNM Prévoyance (plafonds annuels)
Santé. Actes de prévention non pris en charge par le RO : vaccins
internationaux, contraceptifs, Sevrage tabagique, autotest 50€ / an 60€ / an 70€ / an 80€ / an 90€ / an 100€ / an
de dépistage du VIH, ostéodensitométrie
Il en ira de même 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR
pour les aides Petits appareillages
- - + 40€ / an + 80€ / an + 120€ / an + 160€ / an
auditives à compter Matériel médical 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR
Grands appareillages
du 1er janvier 2021. - + 200€ / an + 300€ / an + 400€ / an + 500€ / an + 600€ / an
Bonus fidélité(3) + 100€ / an + 100€ / an + 100€ / an + 100€ / an + 100€ / an + 100€ / an
Retrouvez tous
Cures thermales prises en 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR
les détails de cette charge par le RO
Forfait complémentaire annuel
- + 50€ / an + 100€ / an + 150€ / an + 200€ / an + 250€ / an
réforme et le Plafond annuel soins courants (4) Par bénéficiaire pour l’ensemble des prestations du poste - - - 750€ / an 1 000€ / an 1 250€ / an
calendrier de mise en (1) OPTAM et OPTAM CO : Option Pratique Tarifaire Maîtrisée et Option Pratique Tarifaire Maîtrisée - Chirurgie Obstétrique. Les médecins ayant adhéré à ces options se sont engagés à limiter leurs dépassements d’honoraires.
place sur le Les médecins non adhérents à ces options ne peuvent être remboursés à plus 200% de la base de remboursement de la sécurité sociale dans le cadre du contrat responsable, régime obligatoire inclus. (2) En secteur non
conventionné, la Base de Remboursement est le Tarif d’Autorité de la Sécurité Sociale. (3) Les bonus fidélité sont des forfaits annuels venant compléter les remboursements déjà prévus au contrat. Ils prennent effet après 24
www.cnmsante.fr mois passés dans la gamme Actiléa Néo quelle que soit la garantie souscrite à l’exception des 4 garanties Hospitalisation Solo. (4) Au-delà du plafond, seuls le ticket modérateur et le forfait journalier sont remboursés. (5) Délai
de carence de 3 mois (hors hospitalisation suite à un accident). Pendant le délai de carence, seuls le ticket modérateur et le forfait journalier sont versés. (6) Délai de carence de 3 mois. Allocation doublée en cas de naissances ou
d’adoptions multiples (7) Garantie assurée par FILASSISTANCE INTERNATIONAL SA au capital de 3,5 millions d’euros - Siège social : 108, Bureaux de la Colline, 92213 Saint-Cloud RCS Nanterre 433 012 689 - Tél 01 47 11 24 24. (8)
Au bout de 12 mois passés dans la garantie et selon conditions de ressources, les adhérents aux garanties Actiléa Néo peuvent bénéficier des aides financières prévues dans la politique d’action sociale de la mutuelle. Dès leur
adhésion, les adhérents aux garanties Actiléa Néo bénéficient des actions de Prévention organisées par la CNM Prévoyance Santé.
REM B OU RSE M E NTS RÉ G IME O BLIGAT O IRE + CNM
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6 (5)
MODULE SOINS COURANTS, AIDES AUDITIVES (SUITE)
AIDES AUDITIVES
Equipements de classe I ou II Adhérent de plus de 20 ans 350€ / appareil 500€ / appareil 600€ / appareil 700€ / appareil 800€ / appareil 900€ / appareil
Incluant le remboursement
du régime obligatoire Adhérent de 20 ans ou moins 1 600€ / appareil 1 700€ / appareil 1 700€ / appareil 1 700€ / appareil 1 700€ / appareil 1 700€ / appareil
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6 (5)
MODULE HOSPITALISATION
Adhérents signataires OPTAM ou OPTAM CO(1) 100% BR 125% BR 150% BR 200% BR 300% BR 400% BR
Honoraires secteur conventionné Bonus fidélité(3) +100€ / an +100€ / an +100€ / an +100€ / an +100€ / an +100€ / an
Autres secteurs conventionnés ou non conventionnés (2) 100% BR 100% BR 125% BR 150% BR 175% BR 200% BR
Frais de séjour Hosp. médicale ou chirurgicale 100% BR 100% BR 150% BR 200% BR 250% BR 300% BR
secteur conventionné ou non(2)
Frais Réels Frais Réels Frais Réels Frais Réels Frais Réels Frais Réels
En établissements hospitaliers Illimité Illimité Illimité Illimité Illimité Illimité
Forfait journalier
En établissements médicaux sociaux ou
60 jours / an 90 jours / an 120 jours / an 150 jours / an 180 jours / an 240 jours / an
unités et centres de soins de longue durée
Secteur conventionné. 20€ / jour 30€ / jour 45€ / jour 60€ / jour 75€ / jour 85€ / jour
Secteur non conventionné. - - - 30€ / jour 40€ / jour 50€ / jour
Chambre particulière
Hospitalisation limitée à 30 jours / an 30 jours / an 30 jours / an 45 jours / an 45 jours / an 60 jours / an
Maternité limitée à 12 jours / an 12 jours / an 12 jours / an 12 jours / an 12 jours / an 12 jours / an
Frais accompagnant si enfant - 16 ans hospitalisé (par hospitalisation) - 40€ 60€ 80€ 100€ 120€
Forfait légal sur actes lourds Frais Réels Frais Réels Frais Réels Frais Réels Frais Réels Frais Réels
Transport accepté par le RO (hors cures thermales) 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR
Allocation naissance ou adoption (6)
200€ 200€ 200€ 200€ 200€ 200€
En cas d’adhésion de l’enfant au contrat dans les 60 jours.
Plafond annuel de dépenses Hospitalisation (4)
1 000€ / an 1 000€ / an 1 200€ / an 1 400€ / an 1 600€ / an 2 000€ / an
Par bénéficiaire pour l’ensemble des prestations du poste
Assistance sortie d’hospitalisation et vie quotidienne (7) OUI OUI OUI OUI OUI OUI
Action sociale et prevention (8) OUI OUI OUI OUI OUI OUIREM B OU RS E M E NTS RÉGIME O BLIGAT O IRE + CNM (1) (1)
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MODULE DENTAIRE
Soins et prothèses 100% santé Frais réels(2) Frais réels(2) Frais réels(2) Frais réels(2) Frais réels(2) Frais réels(2)
Autres soins dentaires et implants remboursées par le RO 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR
Prothèses dentaires autres que 100% santé Dents visibles 100% BR 150% BR 200% BR 300% BR 400% BR 500% BR
remboursées par le RO Dents invisibles et inlay onlay 100% BR 125% BR 150% BR 200% BR 250% BR 300% BR
100% BR 150% BR 200% BR 250% BR 350% BR 450% BR
Orthodontie acceptée (enfant ou adulte)
Bonus fidélité(3) +100€ / an +100€ / an +100€ / an +100€ / an +100€ / an +100€ / an
Implantologie, parodontie, endodontie, - - 150€ / an 250€ / an 350€ / an 550€ / an
orthodontie non remboursées et prothèses
nomenclaturées non remboursées Bonus fidélité(3) +100€ / an +100€ / an +100€ / an +100€ / an +100€ / an +100€ / an
Plafond annuel dentaire (4) - 600€ / an 1 000€ / an 1 300€ / an 1 800€ / an 2 300€ / an
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MODULE OPTIQUE ADULTES ENFANTS
Equipements d’optique médicale 100% santé (monture + verres) (2) Frais réels(1) Frais réels(1) Frais réels(1) Frais réels(1) Frais réels(1) Frais réels(1)
Y compris honoraires et suppléments éventuels
Equipement complet d’optique médicale 100% BR - - - - -
autres que 100% santé (monture + verres)(2)(3)
Verres simples (4) Forfait par bénéficiaire - 100€ 200€ 250€ 350€ 420€
Dont monture - (50€) (100€) (100€) (100€) (100€)
Verres complexes (4) Forfait par bénéficiaire - 200€ 300€ 400€ 550€ 700€
Dont monture - (100€) (100€) (100€) (100€) (100€)
Verres très complexes (4) Forfait par bénéficiaire - 250€ 400€ 500€ 650€ 800€
Dont monture - (100€) (100€) (100€) (100€) (100€)
Honoraires et suppléments éventuels 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR
Lentilles acceptées 100% BR 100% BR + 100% BR + 100% BR + 100% BR + 100% BR +
Forfait lentilles acceptées ou refusées - +100€ / an +125€ / an +150€ / an +175€ / an +200€ / an
Forfait adaptation lentilles enfants - - - 30€ / an 50€ / an 70€ / an
Chirurgie correctrice Par œil - 100€ / an 200€ / an 300€ / an 400€ / an 500€ / an
non prise en charge par le RO Bonus fidélité(3) +100€ / an +100€ / an +100€ / an +100€ / an +100€ / an +100€ / an
(1) Délai de carence de 3 mois. Pendant le délai de carence, seul le ticket modérateur est remboursé. (2) Tels que définis réglementairement. Les soins et prothèses 100% santé sont remboursés intégralement dans la limite des honoraires limites de vente fixés par arrêté. Si le professionnel de santé dépasse ces honoraires limites de vente,
les montants dépassant les honoraires limites de vente restent à votre charge. (3) Les bonus fidélité sont des forfaits annuels venant compléter les remboursements déjà prévus au contrat. Ils prennent effet après 24 mois passés dans la gamme Actiléa Néo quelle que soit la garantie souscrite à l’exception des 4 garanties Hospitalisation
Solo. (4) Plafond annuel par bénéficiaire. Une fois le plafond atteint, seuls le ticket modérateur et les soins et prothèses dentaires 100% santé continuent à être remboursés. (5) Tels que définis réglementairement. Remboursement intégral dans la limite des Prix Limites de vente fixés par arrêté pour chaque type de monture et de verre. Si le
professionnel de santé dépasse ces prix limites de vente, les montants dépassant les prix limites de vente restent à votre charge. (6) Le remboursement est annuel pour les assurés jusqu’à 16 ans et par période de 24 mois pour les plus de 16 ans sauf changement de la vision : remboursement annuel dans ce cas. L’évolution de la vue peut
être constatée par prescription médicale ou par un opticien. La période de 24 mois est calculée à compter de la date d’acquisition de l’équipement. Le forfait inclus la prise en charge du régime obligatoire et du ticket modérateur et couvre un équipement par période. (7) Les équipements mixtes comprenant des verres ou monture 100%
santé et des verres ou monture autres que 100% santé sont remboursés intégralement pour les parties d’équipement relevant du 100% santé (dans la limite des prix limites de vente) et dans le cadre du forfait correspondant pour les équipements autres que 100% santé déduction faite du coût de la partie de l’équipement 100% santé. Les
équipements autres que 100% santé comprenant des verres de types différents font l’objet d’un remboursement calculé selon la formule : (remboursement équipement verres de type 1 + remboursement équipement verres de type 2)/2. (8) Selon définition de l’Arrêté du 3 décembre 2018. Consultez le règlement mutualiste pour plus de détail.EXEMPLES DE REMBOURSEMENT
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Prix moyen
pratiqué Remb.
ou tarif Assurance Remb. Reste à Remb. Reste à Remb. Reste à Remb. Reste à Remb. Reste à Remb. Reste à
règlementé maladie CNM charge CNM charge CNM charge CNM charge CNM charge CNM charge
MODULE SOINS COURANTS, AIDES AUDITIVES
SOINS COURANTS
Consultation médecin traitant généraliste sans dépassement
25 € 17 € 8€ 1€ 8€ 1€ 8€ 1€ 8€ 1€ 8€ 1€ 8€ 1€
d’honoraires(1)
Consultation médecin spécialiste en gynécologie sans dépassement
30 € 20 € 9€ 1€ 9€ 1€ 9€ 1€ 9€ 1€ 9€ 1€ 9€ 1€
d’honoraires(1)
Consultation médecin spécialiste en gynécologie avec dépassement
44 € 20 € 9€ 15 € 17 € 8€ 23 € 1€ 23 € 1€ 23 € 1€ 23 € 1€
d’honoraires maîtrisés adhérent à l’OPTAM(2)
Consultation médecin spécialiste en gynécologie avec dépassement
56 € 15 € 7€ 34 € 7€ 34 € 13 € 28 € 18 € 23 € 24 € 17 € 30 € 11 €
d’honoraires libres (non adhérent à l’OPTAM)(2)
AIDES AUDITIVES
Aides auditives de classe I par oreille(3) 1 100 € 210 € 140 € 750 € 290 € 600 € 390 € 500 € 490 € 400 € 590 € 300 € 690 € 200 €
Aides auditives de classe II par oreille(4) 1 476 € 210 € 140 € 1126 € 290 € 976 € 390 € 876 € 490 € 776 € 590 € 676 € 690 € 576 €
MODULE HOSPITALISATION
Forfait journalier hospitalier 20 € 0€ 20 € 0€ 20 € 0€ 20 € 0€ 20 € 0€ 20 € 0€ 20 € 0€
Honoraires d’un chirurgien adhérent à l’OPTAM pratiquant des
dépassements d’honoraires maîtrisés pour une opération de la 355 € 217 € 54 € 83 € 122 € 15 € 138 € 0€ 138 € 0€ 138 € 0€ 138 € 0€
cataracte (BFGA427)(4)
Honoraires d’un chirurgien non adhérent à l’OPTAM pratiquant des dépas-
431 € 217 € 54 € 159 € 54 € 159 € 122 € 91 € 190 € 23 € 214 € 0€ 214 € 0€
sements d’honoraires libres pour une opération de la cataracte (BFGA427)(4)
MODULE DENTAIRE
Détartrage 29 € 20 € 9€ 0€ 9€ 0€ 9€ 0€ 9€ 0€ 9€ 0€ 9€ 0€
Couronne céramo-métallique sur incisives, canines et premières
500 € 84 € 416 € 0€ 416 € 0€ 416 € 0€ 416 € 0€ 416 € 0€ 416 € 0€
prémolaires (prothèse 100% santé)(3)
Couronne céramo-métallique sur deuxièmes prémolaires(4) 539 € 84 € 36 € 419 € 96 € 359 € 156 € 399 € 276 € 179 € 396 € 59 € 455 € 0€
Couronne céramo-métallique sur molaires(4) 539 € 84 € 36 € 419 € 66 € 389 € 96 € 359 € 156 € 299 € 216 € 239 € 276 € 179 €
MODULE OPTIQUE
Equipement optique de classe A (monture + verres) de verres
125 € 23 € 103 € 0€ 103 € 0€ 103 € 0€ 103 € 0€ 103 € 0€ 103 € 0€
unifocaux (équipement 100% santé)(3)
Equipement optique de classe B (monture + verres) de verres unifocaux(4) 345 € 0€ 0€ 345 € 100 € 245 € 200 € 145 € 250 € 95 € 345 € 0€ 345 € 0€
Reste à charge = montant restant à votre charge après remboursement de l’Assurance maladie obligatoire et de votre garantie Actiléa Néo - Montants arrondis à 1€ près
(1) Tarif conventionnel. (2) Prix moyen national de l’acte. (3) Prix limite de vente ou honoraire limite de facturation. (4) Prix moyen national de l’acteParce que le La CNM,
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votre disposition par téléphone en temps réel par internet, 75553 PARIS Cedex 11
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Mail : agence@cnmsante.fr
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ossibilité d’envoyer vos pour éviter les avances d’argent, Site : www.cnmsante.fr
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dhésion immédiate sans êtes, exceptionnellement, amené à www.cnmsante.fr
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> Du lundi au jeudi de 9h à 17h30 et le vendredi de 9h à 16h30
Poser une question, obtenir un devis ? & 01 53 36 36 10 Numéro non surtaxé, coût d’une
communication téléphonique depuis un poste fixe
CNM Prévoyance Santé - Mutuelle régie
par le livre II du Code de la Mutualité
inscrite au SIRENE sous le N° 784492100Vous pouvez aussi lire
