Activités Partenarial - Agence d'urbanisme de l'Artois (AULA)

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Activités Partenarial - Agence d'urbanisme de l'Artois (AULA)
AGENCE D'URBANISME
                 DE L'ARTOIS

Activités
    P
 RAPPORT D’ACTIVITÉ
                                         artenarial
 Approuvé à l’Assemblée Générale du 26 mai 2021
                                                                                      2020

                                       Rapport d’activités
                                                     P . 1 I a2008
                                                               v r i l 2 0/0 Programme
                                                                             8 - C H A R T E G R A P partenarial
                                                                                                     H I Q U E D E L ' A U L2009
                                                                                                                            A  B
                         AGENCE D’URBANISME DE L’ARTOIS
Activités Partenarial - Agence d'urbanisme de l'Artois (AULA)
ÉDITORIAL

                                                            L’année 2020 clôture le projet stratégique 2017/2020 de l’Agence d’Urbanisme de l’Artois validé par les,
                                                            Conseil d’Administration et Assemblée Générale mi 2017 fixant le cadre de son activité sur la période.
                                                            Plusieurs événements ont jalonné l’activité de l’Agence durant cette dernière année :
                                                            •   Tout d’abord comme bon nombre d’organisations, l’Agence a, malgré le contexte sanitaire, relevé les
                                                                défis, dans la réalisation des missions qui lui ont été confiées au titre du Programme Partenarial
                                                                d’Activité 2020.
                                                                Notre Agence « agile » a pu faire face au nouveau mode de travail, et s’est adaptée pour rester productive.
                                                                Une attention particulière sur le suivi des collaborateurs a été effectué grâce à un management de
                                                                proximité, et des outils informatiques dédiés ont été mis en place pour la continuité du travail et faire
                                                                face au plan de charge. Une attention particulière a été portée sur la valorisation des productions de
                                                                l’Agence par la création de nouveaux outils de communication (lettres d’informations sous différentes
                                                                formes, présence sur les réseaux sociaux).
                                                                Les principaux dossiers majeurs portés en 2020 sont : la finalisation des diagnostics et États Initiaux
                                                                de l’Environnement des SCoT de l’Artois et de Lens-Liévin-Hénin-Carvin ; la révision du schéma
                                                                cyclable à l’échelle du SMTAG, la Trame Verte et Bleue opérationnelle de la CALL ; l’État des lieux sur
                                                                le foncier économique sur la CABBALR, l’observatoire foncier économique sur la CAHC et la CALL ; la
                                                                contextualisation des opérations de rénovation des citées minières inscrites à l’ERBM ; l’observatoire
                                                                du commerce à l’échelle du PMA…, ainsi qu’une première analyse des impacts du Covid 19 sur les
                                                                dynamiques économiques et commerciales sur les territoires.
                                                            •   Puis, le 20 novembre 2020, les représentants des membres au Conseil d’Administration de l’AULA se
                                                                sont réunis pour installer une nouvelle gouvernance.
                                                                J’accède ainsi à la Présidence de cet outil d’ingénierie territoriale. Je remercie les membres du
                                                                Conseil d’Administration pour cette confiance et je compte poursuivre la mission dévolue à l’AULA afin
                                                                de répondre au mieux aux besoins et attentes de son vaste territoire d’intervention. Face aux enjeux
                                                                économiques, numériques, sociétaux, écologiques et énergétiques, nos territoires ont besoin d’une
                                                                Agence d’Urbanisme,
                                                                - qui aide et conseille dans nos choix et décisions d’élus locaux pour nos stratégies de développement
                                                                et d’aménagement,
                                                                - qui réponde aux besoins des élus, mais surtout au bout du bout au besoin de nos habitants.
                                                            Comme j’ai eu l’occasion de le souligner lors du Conseil d’Administration du 20 novembre dernier, j’ai
                                                            ressenti au sein de l’équipe technique de l’Agence une réelle volonté de travailler collectivement à faire
                                                            évoluer les missions de l’Agence au service de tous. Je mettais alors engager à aller à la rencontre des
                                                            membres partenaires de l’Agence pour mieux appréhender et connaître vos attentes et poser ensemble le
                                                            cadre de travail de l’Agence pour les années futures.
                                                            Ainsi durant l’année 2021, nos instances vont devoir préparer l’AULA à co-construire avec ses partenaires
                                                            son nouveau projet stratégique pour les 5 prochaines années 2022-2026. Dans cette perspective, je
                                                            réitère le souhait que l’Agence poursuive son implication à faire évoluer les modèles de développement
                                                            sur son territoire d’action, afin d’accompagner ses partenaires pour faire face aux enjeux économiques,
                                                            numériques, sociétaux, écologiques et énergétiques qui les attendent.

                                                                                                                                                  Corinne LAVERSIN
                                                                                                                                  Présidente de l’Agence d’Urbanisme de l’Artois

                                                                                                                                                                            3
Rapport d’activité 2020   Le Grand Fossé de Beaurainville                                               Rapport d’activité 2020
Activités Partenarial - Agence d'urbanisme de l'Artois (AULA)
SOMMAIRE

                                      ÉDITORIAL                                                                 p.03

                                      LE TERRITOIRE DE L’AULA                                                   p.06

                                      LA VIE DE L’AULA                                                      p.08 - 11

                                         Les instances à partir du 20 novembre 2020                         p.08 - 09
                                         Le fonctionnement                                                      p.10
                                         L’organigramme de l’équipe en 2020                                     p.11

                                      RAPPEL DES ORIENTATIONS DU PROJET STRATÉGIQUE D’AGENCE 2017-2020          p.12

                                      LES DOSSIERS DU RAPPORT D’ACTIVITÉ 2020                               p.14 - 59
         Croquis de Leste fiancée

Croquis représentant les paysages
  miniers du territoire de l’Agence   AXE 1 : ACCOMPAGNEMENT À LA DÉFINITION DES STRATÉGIES TERRITORIALES   p.18 - 31

                                      AXE 2 : APPUI AUX DÉMARCHES ET PROJETS STRUCTURANTS                   p.32 - 43

                                      AXE 3 : ANIMATION TERRITORIALE ET CONNAISSANCE                        p.44 - 59

                                                                                                                 5
                                                                                 Rapport d’activité 2020
Activités Partenarial - Agence d'urbanisme de l'Artois (AULA)
Saint-Omer
                                Le territoire de l’Agence d’Urbanisme de l’Artois au 1er janvier 2021
                                          5 EPCI, 322 communes, 713 500Hazebrouck
                                                                        habitants, 2 130 km²
                                                                                                                                                                                           Communauté d’Agglomération                                                                                                                                              Armentières
                                                                                                                                                                                        Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Pôle Métropolitain de l’Artois (PMA)
                                                                                                                                                                                        100 communes, 277 000 habitants
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          150 communes - 645 000 hab.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Lille
                                                                                                                                                                                                        Blessy
                                                                                                                                                                                                                                Lambres        Isbergues                               Saint-Floris

       Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (PETR)
                                                                                                                                                                                                                 Witternesse                                            Saint-Venant
                                                                                                                                                                                                                                                                                           Calonne-sur-la-Lys
                                                                                                                                                                                                                                 Mazinghem                 Guarbecque
                                                                                                                                                                                                                  Quernes
                                                                                                                                                                                                Estree- Liettres
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Communauté d’Agglomération
                   Ternois et 7 Vallées
                                                                                                                                                                                                                             Rombly             Ham-en-
                                                                                                                                                                                                Blanche                                                            Busnes       Robecq                                                Vieille-
                                                                                                                                                                                                                    Linghem                      Artois

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      de Hénin-Carvin
                                                                                                                                                                                                                                 Norrent-                                                 Mont-Bernanchon                            Chapelle           Neuve-
                                                                                                                                                                                                                                  Fontes                                                                                                               Chapelle

              172 communes - 68 500 hab.
                                                                                                                                                                                                                   Rely                      Bourecq

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               14 communes, 126 000 habitants
                                                                                                                                                                                                                          Saint-Hilaire-                                                                                       La Couture
                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Hinges                                 Richebourg      Lorgies
                                                                                                                                                                                                    Ligny-les-Aire
                                                                                                                                                                                                                             Cottes
                                                                                                                                                                                                                                            Ecquedecques
                                                                                                                                                                                                                                                              Lillers              Gonnehem
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   Locon

                                                                                                                                                                                                                   Auchy-au-      Lières                                                    Oblinghem
                                                                                                                                                                                                                     Bois              Lespesses                                                                   Essars
                                                                                                                                                                                                         Westrehem                                                                             Vendin-les-                                Festubert      Violaines
                                                                                                                                                                                                                                                                                                Béthune
                                                                                                                                                                                                                                                                                  Chocques
                                                                                                                                                                                                     Fontaine-
                                                                                                                                                                                                                                        Ames
                                                                                                                                                                                                                                                    Burbure                                           Annezin
                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Béthune                              Givenchy-
                                                                                                                                                                                                                              Amettes                           Allouagne                                                   Beuvry               les-la-Bassée
                                                                                                                                                                                                   les-Hermans
                                                                                                                                                                                                         Nédonchel                         Ferfay                           Lapugnoy   Fouquereuil
                                                                                                                                                                                                                                                       Lozinghem                             Fouquières-                                      Cuinchy                              Billy-
                                                                                                                                                                                                                                                  Auchel                   Labeuvrière                                                                                           Berclau
                                                                                                                                                               Lisbourg                                                                                                                      les-Béthune                       Sailly- Cambrin
                                                                                                                                                                                                          Nédon    Bailleul-              Cauchy-à-                                                         Verquigneul                             Auchy-les-     Douvrin
                                                                                                                                                                         Predefin                                 les-Pernes                                Marles-                 Gosnay                                    Labourse                 Mines
                                                Sempy                                                                                                                                                                                       la-Tour                                           Vaudricourt                          Annequin
                                                                                                                                                                                   Fontaine-                               Aumerval
                                                                                                                                                                                  les-Boulans
                                                                                                                                                                                                 Fiefs
                                                                                                                                                                                                                                   Floringhem
                                                                                                                                                                                                                                                           les-mines
                                                                                                                                                                                                                                                                           Bruay-    Hesdigneul-         Verquin                                           Haisnes
                                                                                                                                                                                                              Sachin          Pernes              Calonne-ricouart
                                                                                                                                                                                                                                                                                     les-Béthune
                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Drouvin-
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     Labourse      Noyelles-les-                               Wingles     Meurchin
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           Carvin
                                                          Saint- Boubers-les-
                                                                                                                                                                              Heuchin                                                                                   la-Buissière                 le-Marais
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     Vermelles
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Hulluch
  Montreuil-                                   Aix-en
                                               -Issart
                                                         Denoeux Hesmond                                                                                           Equirre                              Sains-les-
                                                                                                                                                                                                         Pernes
                                                                                                                                                                                                                                           Camblain-
                                                                                                                                                                                                                                                                                 Haillicourt Houchin
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Noeux-
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Vermelles
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Bénifontaine
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Estevelles
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Pont-à-
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         Libercourt
                          Marles-sur- Marant                                                                                                                                                 Boyaval                  Pressy               Châtelain                                                          les-Mines
   sur-Mer                  Canche                                Hesmond
                                                                                                                                    Tramecourt
                                                                                                                                                                      Bergueneuse
                                                                                                                                                                                                                                Marest                       Divion
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Mazingarbe
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Vendin-
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Vendin
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         Oignies
                                                                                                                                                                                                                                                                                       Ruitz                                                                                 le-Vieil
                                                                                                                            Azincourt                                                                        Tangry                                                                                                                                                                     Annay
                                                                                                                                                              Teneur                    Eps                                                        Ourton                                                                 Sains-
                                               Marenla                                                                                                                                               Hestrus                                                         Houdain                  Barlin                                                 Loos-en-Gohelle
                                                           Loison-sur-                                                            Maisoncelle                              Anvin                                              Bours                                                Maisnil-                            en-Gohelle           Grenay                                              Harnes
                                                                                                                                                 Tilly-Capelle                                                                                                                                           Hersin-                                                               Loison-                    Courrières
                                   Brimeux                  Crequoise                                                                                                                                                                                                             les-Ruitz             Coupigny                                                             sous-Lens
                                                                          Offin                                                                                                                            Huclier                                            Beugin                                                              Bully-les-                                                                                                 Leforest
                                          Lespinoy
                                                                                         Wambercourt                      Bealencourt                                                           Conteville-
                                                                                                                                                                              Monchy-Cayeux en-Ternois                Valhuon               Diéval                      Rebreuve-                                                    Mines                             Lens        Noyelles-Fouquières-Montigny-
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       Dourges        Evin-
                                                                                                                                                                                                                                                                       Ranchicourt      Fresnicourt-                                                                                                                                Malmaison
                                                   Beaurainville                                                                             Blangy-sur-
                                                                                                                                                                 Erin
                                                                                                                                                                                                                                                         La Comté                                              Bouvigny-                                                              sous-    les-Lens en-Gohelle
                 Boisjean
                                                                        Contes
                                                                                       Cavron-
                                                                                    Saint-Martin                            Rollancourt
                                                                                                                                               Ternoise                   Fleury            Hernicourt                                             Bajus
                                                                                                                                                                                                                                                                                         le-Dolmen
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Boyeffles Aix-Noulette                Liévin    Eleu-dit-
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Lens                                       Courcelles-
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  les-Lens
                                                                                                        Wamin                                                                                                                                                                                                                                                                 Sallaumines
                                                                                               La Loge           Auchy-les-                             Humeroeuille               Wavrans-           Troisvaux
                                                                                                                                                                                                                      Brias       La Thieuloye
                                                                                                                                                                                                                                                                          Hermin Gauchin-
                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Servins
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Angres
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Leauwette
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Hénin- Noyelles-
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Billy-Montigny
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Godault
                                             Campagne            Maresquel-                                        Hesdin                                                        sur-Ternoise                                                                                        Legal
                                                                                                                                                                 Bermicourt
                                            -les-Hesdin         Ecquemicourt             Huby-Saint-Leu
                                                                                                                                      Blingel
                                                                                                                                                                          Pierremont                  Saint-Pol-                  Monchy-Breton                                              Estrée-
                                                                                                                                                                                                                                                                                                             Gouy-
                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Servins          Ablain-
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Avion
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Méricourt Rouvroy
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       Beaumont
                          Buire-le-Sec                                    Aubin-                                                                Eclimeux                                                                                                                      Caucourt       Cauchy                                                   Givenchy-
                                                                                                                                                                                                                           Ostreville                                                                                    Saint-Nazaire
                                                                        Saint-Vaast    Guisy                     Le Parcq            Incourt
                                                                                                                                                           Humières
                                                                                                                                                                                          Gauchin-
                                                                                                                                                                                          Verloingt  sur-Ternoise                                                                                                                                    en-Gohelle
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       Acheville
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       Drocourt

             Roussent
                                                           Gouy-
                                                                                Bouin-
                                                                              Plumoison
                                                                                               Hesdin      Grigny
                                                                                                                                          Neulette                      Croix-en-Ternois
                                                                                                                                                                                                                               Marquay                                                                           Villers-
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           Souchez
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 Vimy                               Bois-
                          Maintenay Saint-Remy-         Saint-Andre                                                                          Noyelles-les-
                                                                                                                                  Fresnoy Humieres                Beauvois Siracourt
                                                                                                                                                                                                       Saint-Michel-                                                                                             au-Bois       Carency                                                             Bernard                                        Douai
                                          au-Bois                                    Marconnelle                                                                                                        sur-Ternoise
                                                                                                                                                        Oeuf-en-Ternois                 Ramecourt                   Roëllecourt
                                                                                        Marconne    Sainte-              Vieil-hesdin Willeman                                                                                     Ligny-
                                                                                                  Austreberthe                                                                                      Herlin-                    Saint-Flochel
                                   Saulchoy                                     Capelle-les-                                                                               Croisette                                 Foufflin-
                                                                                  Hesdin Brevillers                                                                                                 le-Sec
                                                Douriez                Mouriez                           Saint-Georges                                         Guinecourt                                   Maisnil Ricametz
                                                                                                                                Wail                                                Herlincourt                                        Averdoingt
                                                                                                                                                         Linzeux
                                                         Tortefontaine
                                                                                    Guigny
                                                                                               Le Quesnoy-
                                                                                                 en-Artois
                                                                                                                              Galametz
                                                                                                                                                                       Héricourt

                                                                                                                                                              Blangerval-
                                                                                                                                                                                            Hautecloque Neuville-au-
                                                                                                                                                                                                                Cornet
                                                                                                                                                                                                                          Ternas
                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Communauté d’Agglomération
                                                                                                                                                                                      Framecourt
                                                                                                                                                                                                       Buneville Monts-en-Gouy-en-
                                                                                                                                                                                                                                                                                                              de Lens-Liévin
                                                                                                        Vacqueriette-                                        Blangermont            Ecoivres                         Ternois
                                                                                    Regnauville            Erquieres                    Fillievres                        Flers                                                Ternois
                                                                                                                                                                                                          Moncheaux-

                                                                                                                                                                                                                                                                                                       36 communes, 242 000 habitants
                                                                                                 Cheriennes                                                                                                    les-Frévent

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 20 partenaires
                                                                                                              Fontaine-                                   Monchel-                  Nuncq-
                                                                         Raye-sur-                                                             Aubrometz sur-Canche                Hautecôte       Sibiville
                                                                                                               l'Etalon Quoeux-
                                                                          Authie                                       Haut-Mainil
                                                                                 Labroye
                                                                                                   Caumont                                                         Boubers-                 Séricourt
                                                                                                                                                    Conchy-sur    sur-Canche
                                                                                                                                                      Canche
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           Arras
 Communauté de Communes                                                                      Tollent    Gennes-Ivergny
                                                                                                                               Haravesnes

                                                                                                                           Vaulx
                                                                                                                                              Rougefay
                                                                                                                                                       Vacquerie-
                                                                                                                                                                             Ligny-
                                                                                                                                                                           sur-Canche            Bouret-
                                                                                                                                                                                               sur-Canche
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 - CA Béthune-Bruay Artois Lys Romane
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 - CA Lens-Liévin
       des 7 Vallées                                                                                                                                                              Frévent
                                                                                                                                                        le-Boucq
                                                                                                                                                                 Fortel-
                                                                                                                  Le Ponchel
                                                                                                                                       Buire-au-Bois           en-Artois                                                                                                                                                                                                                                         - CA Hénin-Carvin
                                                                                                                                                     Boffles
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 - CC Ternois Com
69 communes, 30 000 habitants                                                                            Vitz-sur-
                                                                                                          Authie
                                                                                                                                                   Noeux-
                                                                                                                                                                                                                    Communauté de Communes                                                                                                                                                                       - CC 7 Vallées Comm
                                                                                                                Willencourt

                                                                                                                          Auxi-le-
                                                                                                                                                  les-Auxi

                                                                                                                                                       Villers-l'Hôpital
                                                                                                                                                                                Bonnières
                                                                                                                                                                                                                           du Ternois                                                                                                                                                                            - SM des Transports Artois-Gohelle
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 - Pôle Métropolitain de l’Artois
                                                                                                                          Château                                                                                 103 communes, 38 500 habitants
                                                                                                                                                                                            Canteleux
                                                                                                                                             Beauvoir-                                                                                                                                                                                                                                                           - Pôle d’Équilibre Territorial et Rural
                                                                                                                                              Wavans                                                                                                                                                                                                                                                             - État
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 - Région HdF
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 - Département
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 - Établissement Public Foncier
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 - Pas-de-Calais Habitat
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 - SM du SCoT Lens-Liévin Hénin-Carvin
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         10 km                                                                   - Chambre de Commerce et d’Industrie
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 - Chambre des Métiers
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 - Chambre d’Agriculture
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 - Université d’Artois
                          Réalisation : AULA - 2020.                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             - Voies Navigables de France
     AGENCE D'URBANISME
        DE L'ARTOIS       Sources : BD CARTO 2018, INSEE 2017 - reproduction interdite.                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          - Agence de l’Eau Artois-Picardie
Activités Partenarial - Agence d'urbanisme de l'Artois (AULA)
LA VIE DE L’AULA                                                                                               LA VIE DE L’AULA
                                                                                     LE BUREAU EN 2020                                                                                    L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EN 2020

Le conseil d’administration de l’Agence d’Urbanisme de l’Artois s’est réuni le vendredi 20 novembre. Cette        MEMBRES DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DONT LES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMNISTRATION :
réunion d’installation a permis d’élire la nouvelle Présidence et le nouveau bureau de l’AULA.
                                                                                                                    MEMBRES DE DROIT
                                                                                                                                                                          CABBALR                         CAHC
                                                                                                                                                                          M. Olivier GACQUERRE*           M. Christophe PLICH
MEMBRES DU BUREAU :                                                                                                                                                       Mme Maryse BERTOUX              M. Gérard BIZET
                                                                                                                         PETR TERNOIS 7 VALLÉES                           M. Steve BOSSART*               Mme Édith BLEUZET*
                                                                                                                         M. Claude BACHELET*                              M. Bertrand COCQ                M. Régis DELATTRE*
Présidente : Mme Corinne LAVERSIN (Vice-Présidente de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois
                                                                                                                                                                          Mme Catherine DECOURCELLE       M. Marcello DELLA FRANCA*
Lys Romane en charge du foncier et de l’urbanisme - Maire d’Hinges)                                                                                                       M. Didier DEPAEUW               Mme Lydie RUSINEK
1er vice-Président : M. Olivier GACQUERRE (Président de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois                                                            M. Jean-Michel DUPONT           M. Christophe SZCZUREK
Lys Romane - Maire de Béthune)                                                                                                                                            M. Ludovic IDZIAK*
                                                                                                                                                                          Mme Corinne LAVERSIN*    CALL
2ème vice-Président : M. Alain ROGER (Vice-Président de la Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin, en charge                                                           Mme Nadine LEFEBVRE*     M. Sylvain ROBERT*
de l’ERBM et du renouvellement urbain - Maire de Noyelles-sous-Lens)                                                     CC DES 7 VALLÉES                                 M. Bertrand LELEU*       (M. André KUCHINSKI en cas d’indisponibilité)
                                                                                                                         M. Matthieu DEMONCHEAUX                          Mme Sylvie MEYFROIDT     M. Jérôme DARRAS
3ème
    vice-Président : M. Régis DELATTRE (Vice-Président de la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin en                M. François DOUAY*                               M. Denis PREVOST         M. Ludovic GAMBIEZ*
charge des finances - adjoint au Maire de Carvin)                                                                                                                         M. Jacques SWITALSKI     M. Georges KOPROWSKI
                                                                                                                                                                          M. David THELLIER*       M. François LEMAIRE*
Trésorier : M. Alain BAVAY (Président du Pôle Métropolitain de l’Artois, Vice-Président de la Communauté
                                                                                                                                                                                                         M. Jean LETOQUART*
d’Agglomération Lens-Liévin en charge de la cohésion sociale - adjoint au Maire d’Eleu-dit-Leauwette)
                                                                                                                                                                                                         Mme Agnès LEVANT
Secrétaire : M. Jean-Pierre SANSEN (Élu au Syndicat Mixte des Transports Artois Gohelle - Maire de Ruitz)                                       CC DU TERNOIS                                            Mme Laure MEPHU NGUIFO
                                                                                                                                                M. Marc BRIDOUX           PMA                            M. Alain ROGER*
M. Didier HOCHART (Vice-Président de la Communauté de Communes du Ternois en charge de l’urbanisme et de la                                     M. Jean-Luc FAY           M. Alain BAVAY*                M. Alain SZABO*
politique de l’habitat - adjoint au Maire de St Pol-sur-Ternoise)                                                                               M. Didier HOCHART*        M. Bernard BAUDE               Mme Samia SADOUNE
                                                                                                                                                                          M. Steve BOSSART               M. Yves TERLAT*
M. François DOUAY (Vice-Président de la Communauté de Communes des 7 Vallées en charge de l’aménagement du                                                                M. Christian MUSIAL*           M. Julien VOULIOT
territoire et de la mutualisation - Maire de Boisjean)
                                                                                                                    ÉTAT                         SMT ARTOIS-GOHELLE
M. Claude BACHELET (Président du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural Ternois 7 Vallées, Vice-Président de la
                                                                                                                    M. Laurent TAPADINHAS*       M. Laurent DUPORGE*
Communauté de Communes du Ternois, en charge du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural - Maire de Croisette)
                                                                                                                    M. Denis DELCOURT*           M. Charly MEHAIGNERY
                                                                                                                                                 M. Jean-Pierre SANSEN*           MEMBRES ASSOCIÉS
                                                                                                                                                 M. Jean-Marc TELLIER
                                                                                                                                                                                  CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE
                                                                                                                                                                                  M. Alain CUISSE*
                                                                                                                                                                                  CHAMBRE DE MÉTIERS
                                                                                                                                                                                  M. Freddy GUILBERT*
                                                                                                                    MEMBRES ACTIFS                                                (ou son représentant élu M. Bernard DOLLET)
                                                                                                                    RÉGION HAUTS-DE-FRANCE                                        CHAMBRE D’AGRICULTURE
                                                                                                                    M. Jacques PETIT*                                             M. Christian DURLIN*
                                                                                                                                                                                  (ou son représentant élu M. Christophe DELEBARRE)
                                                                                                                    DÉPARTEMENT DU PAS DE CALAIS
                                                                                                                    Mme Nathalie DELBART*                                         UNIVERSITÉ D’ARTOIS
                                                                                                                                                                                  M. Pasquale MAMMONE*
                                                                                                                    ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER
                                                                                                                    Mme Loranne BAILLY* (ou son représentant)                     VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
                                             Jean Pierre                                                                                                                          M. Thomas DELVALLE*
                                                                                                                    PAS-DE-CALAIS HABITAT
       Olivier GACQUERRE      Alain ROGER     SANSEN Corinne LAVERSIN       Alain BAVAY        Régis DELATTRE       Mme Bruno FONTALIRAND*                                        AGENCE DE L’EAU ARTOIS PICARDIE
                                                                                                                                                                                  M. Thierry VATIN*

                                                                        Photo des membres de la gouvernance                                                                       SYNDICAT MIXTE DU SCoT DE LENS LIÉVIN HÉNIN
                                                                                                                                                                                  CARVIN
                                                                                                                  * Membres du Conseil d’Administration de l’AULA                 M. Marcello DELLA FRANCA*

8                                                                                                                                                                                                                                            9
                                             Rapport d’activité 2020                                                                                            Rapport d’activité 2020
Activités Partenarial - Agence d'urbanisme de l'Artois (AULA)
LA VIE DE L’AULA                                                                                                                                              LA VIE DE L’AULA
                                                           LE FONCTIONNEMENT                                                                                                                                                       L’ORGANIGRAMME DE L’ÉQUIPE EN 2021

LES MOYENS FINANCIERS                                      6 nouveaux collaborateurs ont intégré l’Agence :                                  Organigramme de L’AULA en vigueur au 1er juin 2021
                                                                                                                                             ORGANIGRAMME de l’AULA                                                        AGENCE D'URBANISME
                                                                                                                                                                                                                              DE L'ARTOIS
                                                                                                                                                                                                                                                                                                Au 10 avril 2021
Les subventions de fonctionnement en 2020 ont              •   En janvier un CDD de 12 mois, au poste
augmenté de 478,1 K€ par rapport à 2019 pour                   d’assistante d’études SIG (renfort) ;                                          CONSEIL D’ADMINISTRATION                                              Corinne LAVERSIN
atteindre 2 639 804 € en 2020 contre 2 161 720 €
en 2019.                                                   •   En mai un CDI, au poste d’assistante d’études                                                                                                           Présidente
                                                               environnement (remplacement) ;
Cela est dû en partie à une augmentation du
                                                           •   En juin un CDD de 10 mois, au poste de                                                                                                                Carole BOGAERT
financement de certains de nos partenaires                                                                                                                                                                              Directrice
(ÉTAT 17 000 €, RÉGION 15 000 €), mais aussi par               technicienne d’études santé et social (renfort) ;

                                                                                                                   MANAGERS INTERMÉDIAIRES
l’utilisation des subventions de 2017 et 2019 sur          •   En août un CDD de 6 mois, au poste de
                                                                                                                                                                 Vincent FROGER                                                                                            Alain VANNEUFVILLE
l’exercice 2020 pour 230 202 €.                                                                                                                                  Directeur Adjoint                                                                                          Directeur Adjoint
                                                               technicien d’études habitat et politique de la
                                                               ville (renfort) ;                                                                                              Jean-Michel HURRIER                                           Matthieu HUGOT

LES RESSOURCES HUMAINES                                    •   En septembre un CDD de 6 mois, au poste de
                                                               technicien d’études habitat et politique de la                                 ÉQUIPE PROJETS TRANSVERSAUX
L’année 2020 a été marquée à la fois par un                    ville (renfort) ;                                                                PÔLE DYNAMIQUES               PÔLE CONNAISSANCE     PÔLE INNOVATION                                          PÔLE PLANIFICATION       PÔLE ADMINISTRATIF
                                                                                                                                                                                                                                    PÔLE MOBILITÉ -
renouvellement du personnel lié à des départs et                                                                                                TERRITORIALES                 TERRITORIALE -        NUMÉRIQUE                       TRANSITIONS              ET URBANISME             - FINANCIER ET
par une augmentation des effectifs pour répondre           •   En octobre un contrat de professionnalisation,
                                                                                                                                                                              DONNÉES ET                                            ÉNERGÉTIQUES ET          RÉGLEMENTAIRE            COMMUNICATION
à une montée en charge du programme de travail.                au poste de technicien d’études numérique et                                     Projets Urbains               OBSERVATOIRES         - Loïc FATOUX *                 ENVIRONNEMENTALES
                                                               économie du futur.                                                               - Aurélien DESBOTTES *                              - Michel DÉTRÉ *                                         - Ludovic POKKER *       Accueil et Secrétariat
9 collaborateurs ont quitté la structure durant                                                                                                                                                                                                                                       - Emmanuelle BERNAERTS
                                                                                                                                                                              - Vincent LEBON       - Ludovic POKKER *              - Guillaume LEPERS       - Élodie KYDTS *         - Valérie HALLEZ
l’année 2020 :                                                                                                                                  Habitat et Cohésion Sociale   (Adjoint)             - Baptiste LESTAVEL             - Kenny BUTEZ            - Aurélien DESBOTTES *
                                                                                                                                                - Eulalie DEREUDER            - Robin CARON                                         - Julie LE NEINDRE*      - Simon VACHÉ            Comptabilité et Marchés
•    En    février  une   assistante   d’études            LA FORMATION                                                                                                       - Michel DÉTRÉ *                                                                                        publics
                                                                                                                                                                                                                                    - Virginie DRIQUE
     Environnement (remplacée en mai 2020) ;                                                                                                    Économie/Agriculture          - Cylia MESSARA                                                                                         - Xavier ZLOBINSKI
                                                           En 2020, 743 heures de formation ont été                                                                                                                                                                                   - Ludovic POKKER *
                                                                                                                                                - Axel DELATTRE               - Morgan LEDET
•    En mars une technicienne d’études habitat ;           suivies par les salariés de l’AULA, portant sur                                      - Élodie KYDTS *                                                                                                                      Communication
                                                           les volets technique, administratif et juridique.                                                                                                                                                                          - Julie LE NEINDRE *
•    En juillet fin d’un contrat d’apprentissage SIG       Un investissement important a été réalisé sur
     et fin d’un contrat de professionnalisation           l’accompagnement de l’équipe dirigeante, la                                                                                                                                                                                Informatique
                                                                                                                                                                                                                                                                                      - Loïc FATOUX *
     infographie ;                                         formation au management et l’utilisation de                                        * Temps partagé
                                                           nouveau logiciel (Géobusiness). Un droit d’accès
•    En septembre, fin d’un contrat de                     annuel à la formation est ouvert à l’ensemble
     professionnalisation Habitat et départ d’une          des salariés dans le cadre d’un abonnement au
     chargée d’études habitat et politiques sociales ;     réseau « Développement Durable, Urbanisme et
•    En novembre, une chargée d’études politique           Aménagement ».                                                                    Motte féodale de Beaurainville
     de la ville ;
•    En décembre un assistant d’études SCoT et un
     assistant d’études commerce,

10                                                                                                                                                                                                                                                                                                      11
                                             Rapport d’activité 2020                                                                                                                                       Rapport d’activité 2020
Activités Partenarial - Agence d'urbanisme de l'Artois (AULA)
RAPPEL DES ORIENTATIONS DU
                               PROJET STRATÉGIQUE D’AGENCE 2017-2020

Le projet d’Agence s’articule autour de trois grands axes :

Accompagner la définition de stratégies territoriales transversales
à différentes échelles
Pour répondre aux grands changements                       Elle participe à la construction d’une vision de son
territoriaux et aux défis collectifs de demain,            territoire à la grande échelle en y intégrant les
l’AULA accompagne les territoires dans leur                nouvelles évolutions qu’elles soient sociétales,
définition de nouvelles stratégies transversales           économiques,          environnementales        pour
et dans la mise en cohérence des politiques                construire le territoire de demain notamment à
publiques à différentes échelles (SCoT, Projet             l’échelle du Pôle Métropolitain de l’Artois et du
de Territoire, Plan de Déplacements Urbains,               Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Ternois /
Programme Local de l’Habitat…).                            7 Vallées.

Appui aux démarches et aux projets structurants
Outil d’accompagnement des collectivités                   Ces approches s’inscrivent dans des nouveaux
territoriales dans leurs réflexions stratégiques           modes de faire avec la population prenant appui
et opérationnelles, l’Agence apporte son                   sur des démarches participatives innovantes,
expertise et un appui technique à la définition des        intégrant également les enjeux de transition et de
politiques d’aménagement et de développement               mutation (Troisième Révolution Industrielle).
de ses partenaires, ainsi qu’à la mise en œuvre
des démarches et projets structurants qui en
découlent.

Animation et Connaissance Territoriale
L’Agence veut contribuer au partage de la                  - d’un site internet réactualisé pour offrir une
connaissance pour ses partenaires visant à les             meilleure ergonomie d’utilisation et un accès
préparer aux enjeux territoriaux et sociétaux de           renforcé aux analyses et études de l’Agence ainsi
demain.                                                    qu’aux principales données du territoire ;

L’Agence engage un profond renouvellement                  - de cycles de conférences, débats autour de
de sa stratégie d’animation et de connaissance             thématiques à enjeux pour les territoires qui
territoriale s’articulant autour :                         doivent venir nourrir la réflexion et l’action des
                                                           collectivités.
- des outils d’observation qui doivent, selon les
statistiques traitées, mettre en exergue l’évolution
du territoire au regard des dynamiques régionales
ou nationales ;

L’intégralité des documents produits par l’Agence dans le cadre de la mise en œuvre des projets et démarches
présentés dans ce rapport d’activité est disponible sur le site internet de l’AULA (www.aulartois.fr) à la rubrique
« ÉTUDES & PROJETS ».

12
                                             Rapport d’activité 2020                                                  Hôtel de ville d’Hesdin
Activités Partenarial - Agence d'urbanisme de l'Artois (AULA)
RÉPARTITION DU PROGRAMME PAR DOSSIER
                                                                                                              rs ETP
                                                                                                     4 380 jou
                                                                                                                   Axe 3 : 3
                                                                                                                            9%
                                                                                       %
                                                                                   : 11
                                                                                 e2                        18%
                                                                               Ax
                                                                                                                                         21%
                                                                                            7%

                                                                                    5%

                                                                                                                                                                14
                                                                                                                                                   4%

                                                                                                                                                                  15
                                                                                                                                                              Ax
                                                                   %

                                                                                                                                                                     jou
                                                                 25

                                                                                                                                                                e4

                                                                                                                                                                        rs E
                                                                  1:
                                                                            17%

                                                                                                                                                                         : 25
                                                              Axe

                                                                                                                                                                             TP
                                                                                                                                                                             %
                                                                                                                                                        21%

                                                                       8%

                                                                              Axe 1: Accompagnement à la définition des stratégies territoriales
                                                                                       part mutualisée
                                                                                       part non mutualisée

                                                                              Axe 2: Appui aux démarches et aux projets structurants
                                                                                       part mutualisée
                                                                                       part non mutualisée

                                                                              Axe 3: Animation et Connaissance Territoriale
                                                                                       part mutualisée
                                                                                       part non mutualisée
                                                                              Administration générale
                                                                                      Informatique
                                                                                      Administratif (Secrétariat, comptabilité, formations)

                                                         Les études et projets ont mobilisé 4 380 jours en                 (compétence numérique et digitale). C’est une
                                                         2020, répartis de la manière suivante :                           fonction transversale de support à l’ensemble
                                                                                                                           des activités de l’Agence qui a représenté, en
                                                         • 1 447 jours pour l’Axe 1 « Accompagnement à
                                                                                                                           2020, 220 jours d’activités.
                                                         la définition de stratégies territoriales » ;
                                                         • 653 jours pour l’Axe 2 « Appui aux démarches                    Parmi les études et projets réalisés en 2020, une
                                                         et projets structurants » ;                                       part importante d’entre eux a été mutualisée
                                                                                                                           puisque ceux-ci intéressaient en même temps
                                                         • 2 280 jours pour l’Axe 3 « Animation et
                                                                                                                           plusieurs partenaires de l’Agence.
                                                         connaissance territoriale ».
                                                                                                                           L’Axe 1 « Accompagnement à la définition de
                                                         Le poste Administration générale comprend le
                                                                                                                           stratégies territoriales » a consacré 30 % de
                                                         suivi comptable, financier et juridique de l’Agence,
                                                                                                                           ces jours à des travaux mutualisés (hors SCoT),
                                                         ainsi que la gestion des Ressources humaines
                                                                                                                           intéressant a minima deux partenaires de
                                                         (dont la formation des salariés). Ce poste intègre
                                                                                                                           l’Agence. Les axes 2 et 3 ont eu une répartition
                                                         également les tâches administratives assurées
                                                                                                                           plus homogène.
                                                         par la direction. Il représente 1 195 jours
                                                         d’activités au total.                                             L’ensemble de l’activité de l’Agence se répartit
                                                                                                                           sur 5 795 jours ETP.
                                                         Le poste Informatique assure la maintenance
                                                         de l’ensemble du parc informatique de l’Agence                    L’ensemble des actions non détaillées dans les
                                                         et conçoit des outils de gestion administrative                   pages 17 à 57 représente un total de 838 jours
                                                         ou de bases de données nécessaires au bon                         qui sont visibles dans les diagrammes des
                                                         fonctionnement de la structure et à son efficacité                3 Axes de travail.
                                                         ainsi qu’au développement du Pôle Connaissance
Église de Boubers-sur-Canche                                                                                                                                                      15
                               Rapport d’activité 2020                                                     Rapport d’activité 2020
Activités Partenarial - Agence d'urbanisme de l'Artois (AULA)
LES DOSSIERS
                                                                                                           DU PROGRAMME PARTENARIAL D’ACTIVITÉS 2020

                                                        AXE 1 - ACCOMPAGNEMENT À LA DÉFINITION DES STRATÉGIES TERRITORIALES :
                                                        1 447 JOURS                                                                                                                                    p. 18 - 31

                                                        Projets de territoire.............................................................................................................................. p. 20

                                                        Politiques publiques sectorielles.................................................................................................. p. 21 - 22

                                                        Planification territoriale................................................................................................................ p. 23 - 27

                                                        Inter territorialité et partenariats................................................................................................. p. 28 - 29

                                                        SYNTHÈSE                                                                                                                                       p.30 - 31

                                                        AXE 2 - APPUI AUX DÉMARCHES ET AUX PROJETS STRUCTURANTS : 653 JOURS                                                                            p. 32 - 43

                                                        Mobilités . ...................................................................................................................................... p. 34 - 36

                                                        Projets urbains et pré-opérationnels ........................................................................................... p. 37 - 38

                                                        Qualité de vie et santé...........................................................................................................................p. 39

                                                        Économie-Tourisme-Numérique.................................................................................................. p. 40 - 41

                                                        SYNTHÈSE                                                                                                                                      p. 42 - 43

                                                        AXE 3 - ANIMATION ET CONNAISSANCE TERRITORIALE : 2 280 JOURS                                                                                   p. 44 - 59

                                                        Observatoires................................................................................................................................. p. 46 - 51

                                                        Animation territoriale............................................................................................................................p. 52

                                                        Accès à la donnée / DATA......................................................................................................................p. 53

                                                        Publications................................................................................................................................... p. 54 - 57

                                                        SYNTHÈSE                                                                                                                                      p. 58 - 59

Mont Liébaut à Béthune                             17
                         Rapport d’activité 2020
Activités Partenarial - Agence d'urbanisme de l'Artois (AULA)
AXE 1
                                  ACCOMPAGNEMENT À LA DÉFINITION DES STRATÉGIES
                             TERRITORIALES                                (20 actions)

          1.1    PROJETS DE TERRITOIRE

            •   Étude exploratoire sur l’organisation territoriale à l’échelle des 3 agglomérations, du PMA et
                du SMTAG
            •   Enquête sur les usages et pratiques du territoire par les habitants et les populations qui le
                fréquentent

          1.2    POLITIQUES PUBLIQUES SECTORIELLES

            •   Étude sur le potentiel de développement du photovoltaïque (cadastre solaire) sur le territoire
                du Pôle Métropolitain de l’Artois
            •   Étude sur le potentiel de production d’énergies renouvelables des friches sur le territoire du
                Pôle Métropolitain de l’Artois
            •   Étude de valorisation des énergies fatales sur le territoire du Pôle Métropolitain de l’Artois
            •   Étude thermographie

          1.3     PLANIFICATION TERRITORIALE

            •   Poursuite des travaux de révision du SCoT de l’Artois
            •   Élaboration de l’État Initial de l’Environnement et suivi de l’Évaluation environnementale du
                SCoT de l’Artois
            •   Poursuite des travaux de révision du SCoT de Lens-Liévin-Hénin-Carvin
            •   Élaboration de l’État Initial de l’Environnement du SCoT de Lens-Liévin-Hénin-Carvin
            •   Projet de Territoire et Réflexion interterritoriale - PETR Ternois 7 Vallées
            •   Accompagnement à l’élaboration des documents d’urbanisme sur le PLU-I Ternois Com
            •   Coordination des SCoT
            •   Suivi des documents d’urbanisme dans leur mise en œuvre
            •   Élaboration de la Trame Verte et Bleue de la Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin

          1.4    INTERTERRITORIALITÉ ET PARTENARIATS

            •   Déclinaison de la prescriptivité du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement
                Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)
            •   Ateliers Régionaux des Acteurs de l’Aménagement (ARAA) Hauts-de-France – thématique
                foncier, réseau URBA 8
            •   Démarche d’organisation de résidences « revitalisation des centres-villes/centres-bourgs »,
                Hauts-de-France
            •   Poursuite des collaborations et participations aux travaux de la Fédération Nationale des
                Agences d’Urbanisme (FNAU)
            •   Partenariat Pas-de-Calais habitat
Heuchin                                                                                                          19
                                                  Rapport d’activité 2020
PROJETS DE TERRITOIRE                                                                                          POLITIQUES PUBLIQUES SECTORIELLES

                                                     ACTION                                                       ACTION                                                     ACTION                                                      ACTION
     Étude exploratoire sur                                      Enquête sur les usages et                                  Étude sur le potentiel de                                    Étude sur le potentiel de
     l’organisation territoriale à
                                                     N°1         pratiques du territoire par les
                                                                                                                  N°2       développement du photovoltaïque
                                                                                                                                                                             N°3         production d’énergies
                                                                                                                                                                                                                                         N°4
     l’échelle des 3 agglomérations, du                          habitants et les populations qui le                        (cadastre solaire) sur le territoire                         renouvelables des friches sur le
     PMA et du SMTAG                                             fréquentent                                                du Pôle Métropolitain de l’Artois                            territoire du PMA

     Objectif                                                    Objectif                                                   Objectif                                                     Objectif
     Étudier les évolutions possibles de l’organisation          Analyser les pratiques de proximité relevant du            Identifier le potentiel solaire de l’ensemble des            Identifier les friches qui peuvent être utilisées comme
     multipolaire des territoires (CABBALR-CALL-CAHC-            quotidien des habitants pour tester l’hypothèse d’une      bâtiments du territoire du Pôle Métropolitain de             des leviers de massification de production des
     SMTAG-PMA-SCoT LLHC et Artois) et leurs impacts             mise en réseau du territoire et identifier la propension   l’Artois, de manière à développer la production              énergies renouvelables à la fois pour injecter sur les
     sur les dynamiques résidentielles, économiques et           de la population à s’organiser en réseau.                  d’électricité solaire photovoltaïque et thermique sur        réseaux, développer les circuits courts énergétiques
     d’offres de mobilité, pour nourrir notamment les                                                                       toiture. L’outil permettra d’informer les propriétaires      et, par effet induit, développer l’emploi local en lien
     travaux de révision des SCoT de Lens-Liévin-Hénin-          Travaux réalisés en 2020                                   des potentialités de leur bien et de les aider à la mise     avec la filière ENR.
     Carvin et de l’Artois.                                      Les résultats issus de l’enquête quantitative ont          en place d’installations avec l’appui des points info
                                                                 donné lieu à la publication de 2 plaquettes, publiées      énergie des agglomérations.                                  Travaux réalisés en 2020
     Travaux réalisés en 2020                                    en septembre, l’une centrée sur les pratiques du           Il permettra également à l’AULA, qui dispose aussi de        L’étude de potentiel de production d’énergies
     Les réflexions sur l’organisation multipolaire              quotidien, et l’autre sur les pratiques des polarités      ce cadastre solaire dans ses programmes de travail à         renouvelables des friches sur le territoire du
     engagées par l’Agence depuis 3 ans se sont, au cours de     du territoire. Ces résultats avaient préalablement         venir, d’exploiter l’outil pour identifier les gisements     Pôle Métropolitain de l’Artois portée par l’Agence
     l’année 2020, focalisées sur la démarche d’approche         été présentés lors de différentes instances parmi          solaires locaux (zones d’activités économiques               d’Urbanisme de l’Artois (AULA) a permis d’identifier
     du territoire par les usages de sa population, dans le      lesquelles l’Assemblée Générale de l’AULA, ce qui a        ou commerciales, bâtiments publics, densités                 les potentialités d’un panel de friches sélectionnées
     but de tester l’hypothèse d’un mode d’organisation en       permis de recueillir les premières réactions des élus      d’habitat…) sur le territoire du PMA permettant la           par l’AULA en collaboration avec les agglomérations
     réseau. L’enquête ainsi engagée a permis de donner          et de tester les résultats à mettre en avant dans les      création de « boucles de valeurs » énergétiques              de Lens-Liévin, Hénin-Carvin et Béthune-Bruay
     un éclairage complémentaire aux réflexions menées           documents de communication.                                locales.                                                     Artois Lys Romane. Suite aux études de potentiel
     jusque-là, et de confirmer en partie les hypothèses         La 2ème étape de l’approche du territoire par les                                                                       réalisées en 2020, une valorisation de l’étude auprès
     formulées sur les spécificités d’organisation de notre      usages de sa population a été engagée en milieu            Travaux réalisés en 2020                                     des élus de l’ensemble du territoire du PMA et des
     territoire. La finalisation de ces travaux d’enquête à      d’année. Composée d’entretiens semi-directifs qui                                                                       propriétaires de sites sera réalisée.
                                                                                                                            Après avoir accompagné le Pôle Métropolitain de
     l’automne 2020 permet d’envisager la capitalisation         visaient à approfondir certains constats issus de          l’Artois dans la phase consultation et recherche de
     des éléments de réflexion produits depuis 3 ans dans        l’enquête quantitative, cette seconde phase a été          financements, l’AULA a accompagné le PMA dans le             Maîtrise d’ouvrage : AULA
     l’objectif de la production d’un livret de synthèse         largement impactée par la crise sanitaire tant en          suivi et le contrôle de la prestation du bureau d’étude      Temps consacré : 90 jours
     retraçant le fil des réflexions et proposant une            termes de planning que de logistique (difficultés de       qui a élaboré le cadastre. L’Agence a réalisé une
     matière à exploiter, notamment dans le cadre des            recrutement et tenue des entretiens en distanciel).        publication spécifique pour mettre en évidence le
     futurs débats autour de l’élaboration des PADD des          La mise à disposition des conclusions issues de ces        potentiel associé aux toitures du territoire. En 2021,
     SCoTs.                                                      entretiens fin novembre a permis à l’AULA d’engager        un focus spécifique sera réalisé sur les potentialités
                                                                 la production d’une 4ème plaquette de communication        des Zones d’Activités du territoire du PMA.
     Livrables                                                   sur le sujet des usages.
     • Publication n°2 sur les usages du quotidien,
                                                                                                                            Maîtrise d’ouvrage : Pôle Métropolitain de l’Artois
     • Publication n°3 sur les usages et polarités.              Maîtrise d’ouvrage : AULA                                  Temps consacré : 29 jours
                                                                 Temps consacré : 90 jours
     Maîtrise d’ouvrage : AULA                                                                                                                                                                                               Cadastre solaire
     Temps consacré : 38 jours

20                                                                                                                                                                                                                                             21
                                                 Rapport d’activité 2020                                                                                                    Rapport d’activité 2020
POLITIQUES PUBLIQUES SECTORIELLES                                                                                             PLANIFICATION TERRITORIALE

                                                    ACTION                                                       ACTION                                                   ACTION                                                        ACTION
     Étude de valorisation des énergies                         Étude thermographie                                        Poursuite des travaux de révision                          Élaboration de l’État Initial de
     fatales sur le territoire du Pôle
                                                    N°5                                                          N°6       du SCoT de l’Artois
                                                                                                                                                                          N°7         l’Environnement et suivi de
                                                                                                                                                                                                                                        N°8
     Métropolitain de l’Artois                                                                                                                                                        l’Évaluation Environnementale du
                                                                Objectif                                                   Objectif                                                   SCoT de l’Artois
     Objectif                                                   Réalisation d’un diagnostic des déperditions               Accompagner la CABBALR dans la démarche de
                                                                thermiques par les toitures sur le territoire de l’ACOM.   révision du SCoT de l’Artois.                              Objectif
     Identifier les types d’énergies fatales et de
     récupération disponibles sur le territoire du Pôle                                                                                                                               Réalisation en interne de l’État Initial de
                                                                Travaux réalisés en 2020                                   Travaux réalisés en 2020
     Métropolitain de l’Artois, puis élaborer des scénarios                                                                                                                           l’Environnement (EIE). Il s’agit de balayer les
     de valorisation de ces énergies (amélioration de           Durant cette année, des tests méthodologiques              L’Agence a élaboré le projet de diagnostic territorial     thématiques environnementales sur lesquels un
     process, utilisation pour alimenter des réseaux de         ont été effectués afin d’envisager une meilleure           du SCoT de l’Artois en lien avec les techniciens           SCoT peut agir afin de dégager des enjeux desquels
     chaleur, production d’énergie à injecter dans les          exploitation de la donnée de l’ACOM en la croissant        associés au projet. Celui-ci présente au travers de        découleront le PADD et le DOO. Accompagnement
     réseaux).                                                  avec d’autres. Cependant, cela s’avère impossible          cartes et d’analyses un portrait multi-thématique          de la CABBALR dans la démarche d’Évaluation
                                                                au vue de la qualité de base de la donnée et de son        du territoire faisant ressortir des enjeux auxquels le     Environnementale.
     Travaux réalisés en 2020                                   décalage important par rapport au cadastre. Une            projet politique (PADD ou PAS) devra répondre.
                                                                simple exploitation de la donnée sous forme de
     Suite à la confirmation des cofinancements de la                                                                                                                                 Travaux réalisés en 2020
                                                                « patatoïde » pourra être effectuée à l’échelle de         Livrables
     région dans le cadre de la déclinaison de la 3ème
                                                                l’ACOM.                                                                                                               En 2020, l’Agence a finalisé la rédaction de l’EIE et est
     révolution industrielle et de l’ADEME, l’étude a été                                                                  Le diagnostic territorial
                                                                                                                                                                                      dans l’attente des derniers retours de la CABBALR.
     engagée en septembre 2020.
                                                                Maîtrise d’ouvrage : AULA                                                                                             Ces éventuels retours seront intégrés en 2021.
                                                                                                                           Maîtrise d’ouvrage : CABBALR                               L’Évaluation Environnementale du SCoT de l’Artois n’a
     Maîtrise d’ouvrage : AULA                                  Temps consacré : 1 jour                                                                                               pas commencé, report en 2021. Le bureau d’études
                                                                                                                           Temps consacré : 190 jours
     Un accompagnement d’une expertise spécialisée                                                                                                                                    AUDDICE a été retenu pour réaliser l’Évaluation
     71 040 € TTC                                                                                                                                                                     Environnementale. L’Agence devra faire un suivi du
                                                                                                                                                                                      travail fourni par ce bureau d’études.

                                                                                                                                                                                      Livrables
                                                                                                                                                                                      L’État Initial de l’Environnement

                                                                                                            SYMEVAD                                                                   Maîtrise d’ouvrage : CABBALR
                                                                                                                                                                                      Temps consacré : 22 jours

22                                                                                                                                                                                                                                            23
                                                Rapport d’activité 2020                                                                                                  Rapport d’activité 2020
PLANIFICATION TERRITORIALE                                                                                         PLANIFICATION TERRITORIALE

                                                    ACTION                                                   ACTION                                                    ACTION                                                       ACTION
     Poursuite des travaux de révision                          Élaboration de l’État Initial de
     du SCoT de Lens-Liévin-Hénin-
                                                    N°9         l’Environnement du SCoT
                                                                                                              10
                                                                                                             N°
                                                                                                                      Projet de Territoire et réflexion
                                                                                                                      Interterritoriale -
                                                                                                                                                                       N°11        Accompagnement à l’élaboration
                                                                                                                                                                                   des documents d’urbanisme sur le
                                                                                                                                                                                                                                    N°12
     Carvin                                                     de Lens-Liévin-Hénin-Carvin                           PETR Ternois 7 Vallées                                       PLU-I Ternois Com

     Objectif                                                   Objectif                                              Objectif                                                     Objectif
     Accompagner le Syndicat Mixte du SCoT de Lens-             Réaliser   l’État Initial de  l’Environnement         Élaborer un projet de territoire par thématique et plus      Accompagnement à l’élaboration du PLUi de Ternois
     Liévin-Hénin-Carvin dans la démarche de révision du        conformément aux dispositions législatives (en        précisément sur les compétences du PETR à savoir :           Com sur les secteur Pernois et Auxillois.
     SCoT, rédaction du document formel et animation de         y ajoutant l’ensemble des thématiques liées à         L’habitat et l’énergie, la mobilité, le commerce et
     la démarche                                                l’Environnement).                                     l’artisanat, l’agriculture et l’alimentation durable, le     Travaux réalisés en 2020
                                                                                                                      PCAET.                                                       La communauté de communes Ternois Com a engagé
     Travaux réalisés en 2020                                   Travaux réalisés en 2020                                                                                           l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme sectorisé.
     L’Agence a élaboré le projet de diagnostic territorial                                                           Ce travail doit se faire en lien avec la poursuivre de
                                                                Finalisation de la rédaction de l’État Initial de                                                                  L’accompagnement sur le secteur du Pernois et de
     du SCoT de Lens-Liévin-Hénin-Carvin, en lien avec                                                                la démarche initiée sur le périmètre de SCoT , pour
                                                                l’Environnement du SCoT, échanges avec le Syndicat                                                                 l’Auxilois s’est fait au travers de la représentation de
     la maîtrise d’ouvrage. Celui-ci présente au travers                                                              aider les élus à définir le périmètre le plus pertinent
                                                                Mixte du SCoT sur le contenu du document et                                                                        l’Agence dans les différentes réunions d’élaboration
     de cartes et d’analyses un portrait multi-thématique                                                             possible pour la future mise en révision du SCoT du
                                                                d’apport de quelques compléments. Ce document                                                                      du document auquel elle a été conviée.
     du territoire faisant ressortir des enjeux auxquels le                                                           PETR Ternois 7 Vallées, au regard notamment de la
                                                                a été présenté aux Personnes Publiques Associées
     projet politique (PADD ou PAS) devra répondre.                                                                   forte dépendance territoriale du PETR.
                                                                et aux élus lors de réunions publiques, et lors des                                                                Livrables
     Ce document a été présenté aux Personnes Publiques         comités syndicaux.                                                                                                 Note technique
                                                                                                                      Travaux réalisés en 2020
     Associées et aux élus lors de 7 réunions publiques, et
                                                                Livrables                                             L’Agence a contribué a accompagner le PETR pour
     lors des comités syndicaux.                                                                                                                                                   Maîtrise d’ouvrage : AULA
                                                                                                                      définir un projet de périmètre pour la future mise en
                                                                L’État Initial de l’Environnement
     Livrables                                                                                                        révision de son SCoT. Une réunion s’est tenue en fin         Temps consacré : 4 jours
                                                                Les comptes rendus des réunions publiques             d’année pour analyser les différentes hypothéses de
     Le diagnostic territorial                                  Les supports de présentation                          périmétre.
     Les comptes rendus des réunions publiques
     Les supports de présentation                               Maîtrise d’ouvrage : SM SCoT LLHC                     Livrables
                                                                Temps consacré : 65 jours                             Note technique
     Maîtrise d’ouvrage : SM SCoT LLHC
     Temps consacré : 417 jours                                                                                       Maîtrise d’ouvrage : AULA
                                                                                                                      Temps consacré : 3 jours

                                                                                                                      Auxi-le-Château
24                                                                                                                                                                                                                                         25
                                                Rapport d’activité 2020                                                                                               Rapport d’activité 2020
PLANIFICATION TERRITORIALE                                                                                              PLANIFICATION TERRITORIALE

                                                     ACTION                                                        ACTION                                                   ACTION
     Coordination des SCoT                                       Suivi des documents d’urbanisme                             Élaboration de la Trame Verte
                                                     N°13        dans leur mise en œuvre
                                                                                                                   N°14      et Bleue de la Communauté
                                                                                                                                                                            N°15
                                                                                                                             d’Agglomération de Lens-Liévin
     Objectif                                                    Objectif
     Une réflexion supra territoriale et multi-thématique        Accompagner les territoires membres de l’Agence             Objectif
     est mise en œuvre pour assurer une cohérence                dans la mise en œuvre des documents d’urbanisme             Élaboration de la Trame Verte et Bleue (TVB)
     entre les orientations des deux SCoT. Celle-ci se           réglementaire, notamment par des appuis techniques          planificatrice et opérationnelle. L’étude prendra
     fera notamment en lien avec les enjeux du Schéma            et juridiques (ADS, PLU, CDAC et des assistances            également en compte la définition d’une trame nuit
     Régional d’Aménagement de Développement Durable             conseils ponctuelles).                                      / noire, et s’appuiera sur les espaces agricoles du
     et d’Égalité des Territoires (SRADDET), mais aussi
                                                                                                                             territoire, avec un approfondissement sur la TVB en
     de toutes les études et démarches des partenaires           Travaux réalisés en 2020                                    milieu urbain et la nature en ville avec des zooms
     et internes à l’AULA, mais aussi l’inter-territorialité     L’Agence a accompagné au long de l’année ses                opérationnels sur les sites ERBM, NPNRU, zones
     avec les territoires voisins (MEL, Arrageois…).             partenaires dans la mise en œuvre des documents             d’activités.
                                                                 d’urbanisme. Cette action a pris la forme d’avis
     Travaux réalisés en 2020                                    techniques sur la comptabilité de projets avec les          Travaux réalisés en 2020
     Une action de coordination a permis d’intégrer              documents de planifications tels que le SCoT ou             Définition du tracé de la Trame Verte et Bleue, et
     des réflexions supra-territoriales dans le cadre de         encore d’avis juridiques au regard de situations            rédaction des fiches de préconisations accompagnant
     l’élaboration des diagnostics des SCoT. Elle s’est          particulières. En fin d’année, une présentation des         les différents milieux identifiés. Les tracés sont en
     traduite, notamment, par l’intégration de cartes            enjeux relatifs à la planification a été préparée en lien   cours d’échange avec la CALL et le CPIE Chaîne des
     permettant de contextualiser davantage l’analyse du         avec les services de la Communauté de Communes              Terrils. Une présentation aux élus est prévue début
     diagnostic et de révéler les dynamiques dépassant           des 7 Vallées en vue d’une intervention prochaine de        2021.
     le strict périmètre administratif des deux territoires.     l’Agence lors de la Conférence Intercommunale de
     Cette action a également consisté à la prise des            l’urbanisme.                                                Concernant le volet opérationnel, un tableau croisant
     comptes des enjeux supra-SCoT exprimés dans les                                                                         TVB et grands projets urbains a été réalisé. En 2021,
     différents documents auquel il doit être compatible ou                                                                  l’Agence participera aux différentes études de projets
                                                                 Maîtrise d’ouvrage : Collectivités membres de l’AULA        opérationnels de la CALL concernées par le tracé de
     qu’il doit prendre en compte (SRADDET notamment)
     mais aussi dans la note d’enjeux de l’État, commune         Temps consacré : 18 jours                                   la TVB.
     aux deux SCoT.                                                                                                          Après une phase d’échange avec les communes, il
                                                                                                                             s’agira également de prioriser les aménagements
     Livrables                                                                                                               écologiques à réaliser et de proposer un calendrier
     Notes et cartographies                                                                                                  de réalisation.
                                                                                                                             La trame jaune sera démarrée en 2021, l’année 2020 a
     Maîtrise d’ouvrage : AULA                                                                                               permis de récupérer des données SIG pour alimenter
                                                                                                                             cette thématique.
     Temps consacré : 13 jours

                                                                                                                             Maîtrise d’ouvrage : CALL
                                                                                                                             Temps consacré : 183 jours                                                 Croquis d’un papillon
                                                                                                                                                                                                     de nuit « Écaille tigrée »

     Marles-les-Mines
26                                                                                                                                                                                                                                27
                                                 Rapport d’activité 2020                                                                                                   Rapport d’activité 2020
INTER-TERRITORIALITÉ ET PARTENARIATS                                                                                INTER-TERRITORIALITE ET PARTENARIATS

                                                 ACTION                                                      ACTION                                                    ACTION                                                        ACTION
     Déclinaison de la prescriptivité du                     Ateliers Régionaux des Acteurs                            Démarche d’organisation de                                  Poursuite des collaborations et
     Schéma Régional d’Aménagement,
                                         N°16
                                                             de l’Aménagement (ARAA) Hauts-
                                                                                                             N°17      résidences « revitalisation des
                                                                                                                                                                       N°18        participations aux travaux de la
                                                                                                                                                                                                                                     N°19
     de Développement Durable et                             de-France – thématique foncier,                           centres-villes /centres-bourgs »,                           Fédération Nationale des Agences
     d’Égalité des Territoires (SRADDET)                     réseau Urba 8                                             Hauts-de-France - réseau URBA 8                             d’Urbanisme (FNAU)

     Objectif                                                Objectif                                                  Objectif                                                    Objectif
     Accompagner les collectivités locales (EPCI) dans       La démarche vise à accompagner les techniciens            Accompagner, à la demande de la Région, des                 Bénéficier des expertises techniques d’une
     la compréhension des enjeux du SRADDET et de            des territoires de la Région Hauts-de-France,             communes sélectionnées lors d’une immersion sur             cinquantaine d’Agences dans la mise en œuvre de
     ses impacts attendus sur les territoires d’une          notamment ceux travaillant sur la planification           site de 3 jours (« résidence ») pour travailler à la        projets, et de celui de la fédération dans la négociation
     part, et partager avec la Région l’expertise et la      dans les territoires, en leur apportant des éléments      définition de leur projet stratégique de redynamisation     avec des partenaires nationaux ou institutionnels.
     connaissance des territoires dont dispose l’Agence      pédagogique et technique sur la façon de mettre en        de leurs centres-bourg respectifs, et identifier les
     dans l’élaboration du SRADDET d’autre part.             place une stratégie de mobilisation des ressources        actions à mettre en place rapidement pour rendre le         Travaux réalisés en 2020
                                                             foncières pour une gestion économe de l’espace en         projet visible.                                             Participation aux réunions des directeurs et clubs
     Travaux réalisés en 2020                                Hauts-de-France.                                                                                                      thématiques (géomatique, foncier, environnement).
     Accompagnement technique, notamment auprès                                                                        Travaux réalisés en 2020                                    Participation aux 41e Rencontres Nationales sur le
     du PMA et des maîtrises d’ouvrage des SCoT pour         Travaux réalisés en 2020                                  Démarche aujourd’hui mise en attente par la Région.         thème « L’exploration des futurs (Heureux) ».
     l’analyse du SRADDET et son impact sur les projets      Rédaction d’un guide qui vise à donner des clés de        Reprise possible suite à la clôture de la thématique
     territoriaux et les documents de planification.         compréhension sur les enjeux de l’artificialisation des   ARAA Foncier.                                               Maîtrise d’ouvrage : FNAU
                                                             sols, ainsi que des exemples et outils opérationnels                                                                  Temps consacré : 43 jours
     Maîtrise d’ouvrage : AULA                               pour mettre en place des stratégies foncières en          Maîtrise d’ouvrage : AULA, réseau Urba 8, Région
     Temps consacré : 6 jours                                faveur d’une gestion économe de l’espace.                 Hauts-de-France
                                                             Afin de croiser les regards, les idées, les               Temps consacré : 5 jours
                                                             connaissances pour enrichir le document au cours de
                                                             sa phase d’élaboration, la Région Hauts-de-France et
                                                             URBA 8 ont animé une démarche d’enrichissement en                                                                                                                       ACTION
                                                             ligne (crise sanitaire oblige) auprès d’un panel de 80                                                                Partenariat Pas-de-Calais habitat
                                                             participants aux compétences et expertise reconnues                                                                                                                     N°20
                                                             dans les domaines de l’aménagement, de l’urbanisme
                                                             et de la planification, et surtout du foncier.
                                                                                                                                                                                   Objectif
                                                             Livrable :                                                                                                            Accompagner Pas-de-Calais habitat dans la définition
                                                             Guide méthodologique                                                                                                  de sa politique patrimoniale sur les territoires
                                                                                                                                                                                   couverts par l’Agence en lui apportant les éléments
                                                                                                                                                                                   de connaissance (études/démarches/données de
                                                             Maîtrise d’ouvrage : AULA, réseau Urba 8, Région
                                                                                                                                                                                   l’observatoire habitat) sur les thématiques suivantes :
                                                             Hauts-de-France
                                                                                                                                                                                   • La concurrence, avec une approche globale du
                                                             Temps consacré : 25 jours
                                                                                                                                                                                       marché de l’immobilier ;
                                                                                                                                                                                   • Les besoins qualitatifs et quantitatifs des
                                                                                                                                                                                       agglomérations, tant en matière d’habitat que
                                                                                                                                                                                       d’accompagnement social ;
                                                                                                                                                                                   • La mesure de l’attractivité des territoires.

                                                                                                                                                                                   Travaux réalisés en 2020
                                                                                                                                                                                   Le partenariat ne s’est formalisé qu’en fin d’année
                                                                                                                                                                                   2020. Sa mise en œuvre et sa déclinaison sont
                                                                                                                                                                                   prévues sur le PPA 2021.

                                                                                                                       Schéma extrait de la plaquette de la restitution            Maîtrise d’ouvrage : AULA / Pas-de-Calais Habitat
                                                                                                                       de la résidence de Clermont                                 Temps consacré : 9 jours

28                                                                                                                                                                                                                                          29
                                             Rapport d’activité 2020                                                                                                  Rapport d’activité 2020
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