ARMEN vague 3 Simplification du processus achat - Nord Livrable long - ARS Auvergne-Rhône-Alpes
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Présentation de l’équipe • Responsable du service achats Annie Barbier • CH Lens • Responsable des services économiques Agnès Boy • Institut Robert Merle d'Aubigné Segment • AAH André Cosqueric • CH Quimper SPA Nord • Responsable achats Dominique Durand • Hôpital Mémorial Saint-Lô • Attachée d'Administration Hospitalière à la Direction de la Béatrice François Logistique et des Equipements • EPSM de l'Agglomération Lilloise • Adjoint des cadres Vincent Lahaeye • CH Guingamp • Responsable achats Jean-Claude Le Guen • C.H.P.C. • Directeur des Achats et de la Logistique Etienne Le Miere • Institut de Cancérologie de l'Ouest • Directeur achat et Services éco Maxime Meunier • CH Blois PARRAIN LEADER • Attachée d'Administration Hospitalière à la Direction des Valérie Mignon Travaux et du Patrimoine Yves Gaubert Benoit Rault • EPSM de l'Agglomération Lilloise Responsable pôle Directeur adjoint • chef du département « Performance de l’offre » finance et BDHF CH Lannion Stéphane Paporé • UGAP FHF • Directrice des achats et de la logistique Christine Pelligand • CH St. Nazaire Marie Joelle Racine Martin • Directrice Services éco ASSISTANT • Hospices Civils de Beaune • AAH Daniel Caby Liliane Tanguy • EPSM Quimper DGOS • attaché d'administration hospitalière Antoine Wallaert • CH St. Nazaire Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 1
Sommaire Présentation du périmètre et cartographie des dépenses Analyse de la situation actuelle Bonnes Pratiques Opportunités Rappel de l’objectif de travail du Matrice enjeux-efforts groupe : simplification du processus achat ou amélioration? Conclusion Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 2
Sommaire Présentation du périmètre et cartographie des dépenses Analyse de la situation actuelle Bonnes Pratiques Opportunités Matrice enjeux-efforts Conclusion Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 3
Périmètre: le processus achat-approvisionnement classique, résumé ici en dix étapes. Processus complet achat-approvisionnement 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Analyse des Suivi Analyse Analyse Définition de la Rédaction offres, Passation des Réception, Liquidation, et interne des externe stratégie achat du DCE et sélection Paiement commandes distribution mandatement, évalu besoins publication fournisseurs, ation notification Achat: étapes 1 à 5 + 10 Approvisionnement: étapes 6 à 9 * source: Etude sur le coût global de gestion du processus achat-approvisionnement par le Resah IDF, 2012 Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 4
Périmètre défini par le groupe: Les fonctions principales associées à chaque étape du processus (1/2) Définition de la Analyse interne des stratégie achat Analyse externe besoins • Adhésion ou création de • Veille technologique et groupements de • Planification des commande réglementaire investissements • Recours centrales achat • Connaissance du • Recensement • Choix des procédures marché, organisation de • Dialogue avec • Allotissement la concurrence prescripteurs • Information sur les • Formes des marchés • Etudes de faisabilité, • Montage contractuel groupements et • Identification des audits, définition centrales existants critères • Etudes en cout complet • Choix des supports de publicité 1 2 Analyse des offres, 3 sélection fournisseurs, Rédaction du DCE et notification publication • Accueil des candidats • Réception des candidatures et • Rédaction documents analyse techniques et • Réception des offres, des administratifs échantillons, fiches techniques • Publications • Essais, visites de sites • Plateforme de • Cotations des offres, choix • Informations aux concurrents dématérialisation, • Notifications • Réponses aux questions • Publications des résultats • Constitution dossiers marchés • Pièces justificatives Trésor 4 5 Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 5
Périmètre défini par le groupe: Les fonctions principales associées à chaque étape du processus (2/2) Réception, Passation des Liquidation, distribution mandatement commandes • Réceptions, colisage, • Gestion des litiges • Distinguer exécution et engagement comptable distributions dans les • Réception des factures • Traitement des services • Rapprochements des • Lieux de livraison pièces demandes internes, • Gestion des stocks • Centralisation des délégation, dotations • Vérifications activités • Réapprovisionnement • Plateformes logistiques, • Vérification Service fait des stocks • Décisions d’exécution regroupements de • Validation, délégations magasins • Mandatement 6 7 8 Suivi et évaluation Paiement • Suivi de la performance du prestataire • Informations aux • Gestion des révisions fournisseurs • Gestion des durées • Enquêtes de satisfaction • Délais, gestion intérêts • Suivi dans le cadre des moratoires groupements • Gestion escomptes • Visites contradictoires • Comparatifs des prix • Relevés fournisseurs • Avenants • Gestion des • Gestion des défaillances compléments • Gestion des litiges et imprévus • Suivi des consommations • Paiement • Préconisations de bonnes pratiques 9 10 Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 6
Quelques fonctions transverses à l’ensemble du processus Fonctions transverses Dématérialisation Automatisation Informatisation Gestion des stocks Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 7
Périmètre : Une seule exclusion prise en compte Travaux en investissement • peu de rapport avec le processus achat / approvisionnement classique • Impact très spécifique des travaux en investissement sur le processus achat / approvisionnement Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 8
Rappel des étapes du processus achat et des moyens qui y sont consacrés Pour le CH de Lannion, 63% des ressources du processus sont concentrées sur les phases d’approvisionnement 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivi et Analyse des évaluation Processus Analyse Définition de Rédaction offres, Passation Liquidation, de complet interne Analyse Réception, la stratégie du DCE et sélection des mandateme performance des externe distribution achat publication fournisseurs, commandes nt, paiement , suivi des besoins notification consommati ons Part des sous- segments 10% 7% 2% 3% 6% 20% 29% 14% 9% dans le processus* Part des phases d’approvisionnement : 63% des ETP Achat: étapes 1 à 5 + 9 Approvisionnement: étapes 6 à 8 * source: CH Lannion Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 9
Analyse de la répartition des ressources sur le processus: focus sur des établissements Focus sur le CH de Beaune: une répartition des ressources liée à la nature des produits / services achetés 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivi et Processus Analyse des évaluation Analyse achat Définition de Rédaction offres, Passation Liquidation, de interne Analyse Réception, la stratégie du DCE et sélection des mandateme performance des externe distribution approvisionne besoins achat publication fournisseurs, commandes nt, paiement , suivi des notification consommati ment ons Achats non 10% 5% 4% 8% 9% 23% 19% 17% 7% médicaux Pharmacie 1% 0% 0% 0% 1% 20% 59% 15% 0% Autres achats 14% 13% 4% 17% 24% 8% 20% 0% 0% médicaux Répartition des ETP par type de Le déséquilibre observé dans la répartition des ressources est plus produit acheté marqué pour les médicaments et les DM: 7% 94% des ressources sont allouées aux phases Achats non d’«approvisionnement » contre 28% pour les autres achats 35% médicaux médicaux 58% Pharmacie On observe une part importante des achats non médicaux: Autres achats 58% des ressources. Cela est du au fait que les travaux sont inclus dans les données médicaux relatives aux ETP Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 10
Analyse de la répartition des ressources sur le processus: focus sur des établissements Focus sur le CH public du Cotentin: La nature de la pharmacie est telle que la partie réception distribution est la plus importante en termes d’ETP 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivi et Processus Analyse des évaluation Analyse achat Définition de Rédaction offres, Passation Liquidation, de interne Analyse Réception, la stratégie du DCE et sélection des mandateme performance des externe distribution approvisionne besoins achat publication fournisseurs, commandes nt, paiement , suivi des notification consommati ment ons Pharmacie – 14% 4% 5% 2% 6% 33% 30% 2% 4% Médicaments Pharmacie – 12% 3% 14% 3% 13% 20% 30% 1% 4% DMS Pharmacie 13% 3,5% 9,5% 2,5% 9,5% 26,5% 30% 1,5% 4% (ensemble) Part des phases d’«approvisionnement»: 58% Dont 30% pour la seule phase de - Très grand nombre de références réception/distribution - Gestion des péremptions (le ratio monte à 33% pour les - Distribution nominative médicaments) - Sécurisation des produits Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 11
Analyse de la répartition des ressources sur le processus: focus sur des établissements Focus sur le CH de Lens: La nature des travaux/maintenance est telle que les parties analyse interne et suivi sont les plus importantes en termes d’ETP 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivi et Processus Analyse des évaluation Analyse achat Définition de Rédaction offres, Passation Liquidation, de interne Analyse Réception, la stratégie du DCE et sélection des mandateme performance des externe distribution approvisionne besoins achat publication fournisseurs, commandes nt, paiement , suivi des notification consommati ment ons Travaux 14% 3% 2% 15% 8% 6% 7% 10% 35% Maintenance 18% 4% 2% 8% 6% 6% 15% 8% 33% Moyenne 16% 3,5% 2% 11,5% 7% 6% 11% 9% 34% Hors périmètre du groupe - illustration Part des phases d’«approvisionnement»: 26% La phase « Suivi et évaluation » qui représente en moyenne 34% des ETP alloués au processus achat-appro travaux/maintenance est la phase la plus importante Cette proportion est 8,5 fois plus importante que pour les produits de santé au CH du Cotentin et près de 4 fois plus importante que pour les autres processus achat (CH de Lannion) Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 12
Sommaire Présentation du périmètre et cartographie des dépenses Analyse de la situation actuelle Bonnes Pratiques Opportunités Matrice enjeux-efforts Conclusion Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 13
Un préalable incontournable : se connaître Savoir la structure de ses achats Etablir sa cartographie Faire le bilan des moyens consacrés aux différentes phases du processus Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 14
L’existence d’une cartographie achat: un signe de maturité de certains établissements sur la stratégie achat Focus sur deux établissements: CH Saint-lô et Coutances Moins de 25% des Décomposition des ACHATS 2011 par famille - CH Saint-Lô et Coutances - (montant cumulé total = 45,3 M€) établissements du Intérim Médical et paramédical 2,493 groupe disposent Energie, Eau 2,075 aujourd’hui d’une restauration 3,233 4 postes représentent 54% des dépenses. logistique 3,304 0,075 cartographie Les achats de Médic. et DM représentent 30% des achats hôteliers et logistique administrative 2,352 1,249 fonctionnement dépenses. (13,726M€). Les achats de travaux représentent 15% des dépenses achat. informatique 0,682 (6,962M€). 1,563 investissement Les achats hôteliers représentent 9% des dépenses équipements biomédicaux (3,601 M€). 1,259 1,420 Cela reste un prestations médicales 2,880 fournitures médicales 2,079 outil, mais un travaux, infrastruct. et maintenance 0,978 5,984 point de départ dispositifs médicaux 3,921 essentiel pour médicament 9,805 construire sa 0€ 2 000 000 € 4 000 000 € 6 000 000 € 8 000 000 € 10 000 000 € 12 000 000 € stratégie achat Remarque Il s’agit également de la première des sept étapes de la méthodologie du plan d’action achat qui permet à la direction achat de prioriser les segments stratégiques et d’orienter les analyses d’aide à la décision Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 15
Pour un établissement de santé, on distingue différents niveaux de processus achat en fonction des choix de mutualisation Achat en Focus sur les CH de Saint Lô et Achat en centrale groupement Coutances d’achat • Processus allégé sur les blocs « stratégie •Processus le plus Typologie des achats CH St Lô et Coutances (2012) achat » et « rédaction simple et court DCE » •Peu de ressources • Travail en plus à faire allouées au processus pour le groupement => autres UGAP achat déplacement de la charge groupements 2% régionaux 30% des achats 24% CH St Lô seul 2% des achats 46% Achat autonome • Processus long et très consommateur de ressources groupement St Lô - • Rédaction de DCE Coutances nécessaire à chaque fois 6% •Permet un meilleur CH Coutances dialogue en interne seul 22% 68% des achats Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 16
Près de 19% des commandes ont un montant inférieur au coût de traitement de la commande ce qui montre un fort potentiel d’optimisation Répartition des commandes en fonction de leur montant 19% des commandes 81% des commandes >100€
Analyse de la situation actuelle: on constate un niveau de dématérialisation très variable selon les étapes du processus Maturité dans la dématérialisation des étapes du processus 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Analyse des offres, Analyse Définition de sélection Passation Liquidation, Paiement Analyse Rédaction Réception, Suivi et interne des la stratégie fournisseurs des mandate- (trésorerie externe du DCE distribution évaluation besoins achat , notification commandes ment => Hélios) DCE et publication •GEF • GEF •GEF McKesson Exemples •GEF McKesson McKesson • Marco • Epicure •Hospitalis … … •Newac McKesson Hélios • Hubwoo PAD •Business •SIS… • Cerbere •Hubwoo PAD •Hubwoo PAD • Business Objects • G-stock Objects • Newac Niveau moyen de dématérialisation, Faible niveau de dématérialisation: Bon niveau de dématérialisation, quelques outils disponibles (peu offre très faible de logiciels ou offre adaptée, variée et disponible adaptés ou trop peu nombreux) inadaptée Il reste encore des étapes ou des segments à faire entrer L’existence de systèmes dans les démarches de d’information métiers facilite Les établissement dématérialisation. l’analyse des offres, les n’exploitent pas à plein les échanges avec les outils disponibles. Mais certaines étapes sont fournisseurs et les par nature peu propice à la paiements. dématérialisation, ex. définition stratégie Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 18
Les phases d’analyse des besoins et de définition de la stratégie achat sont encore insuffisamment priorisées dans nos organisations achat 1 •Analyse interne des besoins 2 •Analyse externe 3 •Définition de la stratégie achat Dialogue acheteur- 39% Cartographie 25% prescripteur - Réunions achat occasionnelles et des segments d’achat pour lesquels un peu organisées des établissements disposent ou sont en dialogue acheteur-prescripteur est organisé en - Les démarches cours d’élaboration d’une cartographie moyenne formalisées sont achat souvent limitées à quelques segments Dialogue acheteur- Moins - Des comités - Démarche émergente, peu prescripteur de 2% achat internes d’établissements disposent d’une commencent cartographie complète des établissements ont nommés des cependant à - La vision budgétaire prédomine encore référents achat dans les services utilisateurs émerger même dans les directions achat pour faciliter le dialogue acheteur-prescripteur Etude du marché Moins Définition des besoins 52% fournisseur de 10% des segments d’achat font l’objet d’une analyse des établissements disposent de documents systématique du marché fournisseur (sourçage, loi de simplifiés d’aide à la définition des besoin Pareto, analyse de la valeur,…) Source: échantillon d’établissements Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 19
Des marges de progrès importantes existent sur les phases d’exécution- -approvisionnement notamment concernant l’organisation des commandes • Analyse des offres • Passation des • Réception - distribution 4 • Rédaction du DCE 5 6 7 • /notification commandes Commandes 93% des commandes des établissements sont passées par fax ou par courrier Organisation 2,5 Rédaction du DCE, logistique 57% - Les établissements utilisent peu les notification/choix facultés ouvertes par les logiciels de GEF pour l’automatisation des Points de livraison en moyenne des établissement utilisent un logiciel commandes dans les établissements - Les commandes de médicaments/DM d’aide à la rédaction du DCE et au sont toutefois plus avancées dans ce choix des fournisseurs domaine (EPICURE/Marco/SIS,…) - Il existe souvent un point de livraison distinct pour les produits non médicaux et les produits de santé Signature Moins (médicaments/DM) - La centralisation des magasins est électronique de 2% plus fréquente dans les CHU et grands établissements des établissements ont mis en place la signature électronique des marchés Source: échantillon d’établissements Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 20
Parmi les points forts constatés, la sécurité juridique et les délais de paiement En revanche le suivi de la performance reste une préoccupation • Liquidation: 8 9 • Paiement 10 • Suivi et évaluation • mandatement Moins 0,42% Délais de Sécurité juridique 14% paiement de 1% Mesure des gains des marchés donnent lieu à des des paiements font l’objet d’intérêts contentieux et le nombre de des établissements déclarent mesurer moratoires (supérieurs à 50 jours) condamnations est encore plus faible leurs gains sur achat - Lorsque les gains sur achat sont calculés, ils ne le sont que sur moins de 20% des segments - Les directions achat qui ont mis en place une démarche systématique de mesure des gains sur tout le périmètre achat sont marginaux Marchés 3,5% Moins infructueux Liquidation- mandatement de 2% des marchés sont déclarés infructueux ou sans suite à l’issue d’une première des mandats sont rejetés par la mise en concurrence trésorerie Source: échantillon d’établissements Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 21
La situation actuelle : les constats majeurs Les moyens humains sont concentrés sur les phases approvisionnement Les phases d’analyse des besoins et de définition de la stratégie achat sont encore insuffisamment priorisées dans nos organisations achat Des marges de progrès importantes existent sur les phases d’exécution-approvisionnement notamment concernant l’organisation des commandes Parmi les points forts constatés, la sécurité juridique et les délais de paiement En revanche le suivi de la performance reste une préoccupation niveau de dématérialisation très variable selon les étapes du processus Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 22
Sommaire Présentation du périmètre et cartographie des dépenses Analyse de la situation actuelle Bonnes Pratiques Opportunités Matrice enjeux-efforts Conclusion Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 23
I Bonnes pratiques terrain de simplification des phases d’exécution et d’approvisionnement Optimisation de la gestion des stocks et de la distribution Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 24
BP1: Le gestion des stocks dans les services par le magasin au CH de Guingamp a permis d’économiser 0,5 ETP d’aide soignants et 0,5 ETP d’infirmiers • Périmètre: produits d’entretien, usage unique… • difficultés des soignants pour évaluer et transmettre les besoins au magasin Constat de départ • les locaux de stockage dans les services ne sont pas gérés ni optimisés (surstock, Péremption…) • Intervention des magasins, des infirmiers et des aide soignants dans le processus • Mise en place du logiciel Newac pour la gestion des stocks ( fonctionnant Acteurs sur wifi et flashcodes permettant le recensement et la préparation des impliqués commandes en une seule fois) • Achats • Une dotation de 15 jours est calculée en tenant compte des pics de logistique consommation, Plan d’action •Les produits sont en stock dans les unités et le magasin approvisionne et •Personnel des range les produits tous les 15 jours (complémentation de dotation) unités • Les dotations sont réévaluées en fonction de l’activé •Service logistique • Les infirmiers et aides soignants n’interviennent plus dans le processus Effet de levier sur (gain évalué pour l’établissement : 0,5 ETP AS et 0,5 ETP infirmière) gains achat • Organisation à moyen constant pour le magasin Résultats sur le 10 % de baisse • Le « flashcode » permet d’éviter les erreurs de recensement des produits processus achat de • Les lieux de stockage sont rangés et il n’y a plus de rupture de stocks consommation • La fonction logistique est mieux considérée par les soignants soit – 28 000 € • Il n’y a plus de péremption de produits Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 25
BP2: La mise en place du logiciel Gstock pour gestion des produits du laboratoire au CH de Guingamp a permis un gain de temps et une meilleure traçabilité des produits • Périmètre: fournitures de produits laboratoires • Les commandes étaient saisies par un agent du service achat suite à la demande du labo par fax Constat de départ ou e-mail • Traçabilité des lots et des péremptions manuels avec risque d’erreurs Acteurs • Mise en place du logiciel Gstock impliqués • Le logiciel Gstock permet au laboratoire de passer directement ses commandes auprès des fournisseurs via l’interface Diadirect, suivi des lots et • Laboratoires des péremptions. Plan d’action • Services • Les lots sont réceptionnés grâce aux informations transmises par les informatiques fournisseurs • Services achats • Mise en conformité du laboratoire pour la certification Résultats sur le • Les commandes sont saisies directement par le labo processus achat • Traçabilité complète des produits de laboratoires • Gain de temps pour l’agent du Service achats Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 26
BP3: La commande automatique des fournitures ateliers via le logiciel GEF (de Mc KESSON) a permis à L’EPSM-AL de fluidifier leur gestion et diminuer les stocks • Périmètre : Fournitures ateliers (Achats stockés - compte 602) Constat de départ • Il y avait double saisie au niveau du magasin et de la cellule administrative • Pertes dues au changement de machine car mauvaise gestion des stocks • Nécessité de bien connaître les produits (montant, conditionnement) et les habitudes des Acteurs fournisseurs (délais de livraison), afin de définir judicieusement la liste des produits impliqués concernés ainsi que le seuil minimal de stock par produit. • Seuil des stocks défini à 90 jours et choix du mode de réapprovisionnement le plus • Directeur des adapté parmi ceux proposés par GEF: «seuil manuel» pour grouper les commandes. travaux et du •L'engagement sur les délais de livraison est un des critères d'examen des offres (5 pts) patrimoine •Mise en alerte automatique: la commande est générée une fois par semaine tous les Plan d’action vendredis matin pour une livraison dans les 48H ouvrables et la validation de la • Direction des commande en fonction du montant de la commande par la cellule admin. puis édition du affaires bon qui sera adressé par fax ou mail financières •La réception s'effectue au magasin des ateliers et la distribution se fait à la demande des ateliers • magasinier •Réajustement des seuils progressifs afin d'atteindre le seuil optimal en fonction des contraintes. Le principe est de conserver, en magasin, l'équivalent de 1 à 2 mois de stock •Cellule admin. selon le produit. Effet de levier sur • On passe d’un montant de 120,5K€ à un montant de 95K pour les gains achat fournitures d’atelier • Suppression de la double saisie: gain évalué à une heure par jour en temps Résultats sur le agent processus achat • Moins de pertes lors du changement de machine car meilleure gestion des Gains de 25,5 K€ stocks • Plus d’oublis de commandes Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 27
I Bonnes pratiques terrain de simplification des phases d’exécution et d’approvisionnement Dématérialisation de la commande interne et fournisseur Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 28
BP4: La dématérialisation des achats de réactifs de laboratoire au CH public du Cotentin optimise l’organisation tout en produisant des gains achat. • Double saisie des commandes : service de biologie et service économique. Constat de départ • Temps perdu lors de la transmission des documents entre les 2 services. • Risque d’erreur, de commande tardive, de rupture de stock. sapanet Acteurs impliqués • Saisie d’un catalogue commun (produits, prix, marchés) : SAPANET (logiciel qualité du service de biologie) et GEF ont les mêmes informations. • Envoi des commandes sur le portail de passation du GIE DIAGDIRECT, • labo de biologie Plan d’action interfacé avec les fournisseurs du service de biologie. •service éco. • Bon de livraison (n° de lot, date péremption) dématérialisé. • service • Implémentation automatique de la commande dans GEF. Informatique • Liquidation de la facture faite par le service économique. • GIE • Gains de temps. Effet de levier sur • Gestion dynamique des stocks et des commandes : fréquence des gains achat commandes, bon de livraison électronique, traçabilité des produits, gestion Résultats sur le des dates de péremption, historique. Estimation processus achat • Maîtrise des budgets. 1,5 % du • Anticipe la déconcentration de gestion dans le cadre de la mise en place de périmètre pôles. Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 29
BP5: La décentralisation des commandes, des livraisons et délégation de budgets de service sur les fournitures de bureau, papier et consommables informatiques aux CH de Saint-Lô et Coutances pour un temps dégagé de 0,5 ETP • Périmètre: Fournitures de bureau, consommables informatique et papier •Temps de gestion important Constat de départ • Produits nombreux pour un enjeu modeste • Circuits logistiques complexes • Circuit interne entièrement sur papier Acteurs • Définition d’un nouveau processus de commande, dématérialisée, avec impliqués les tâches à faible valeur ajoutée externalisées (livraison dans les services) •Services achats • Mise en place d’une délégation de budget par service •Magasin Plan d’action • Association des acheteurs au processus achat •Finances •Définition d ’un catalogue restreint par service •Tous les services • Formation des utilisateurs demandeurs Effet de levier sur • Temps administratif dégagé gains achat • Suppression du papier sur toute la chaine d’appro Résultats sur le •Suppression d’un magasin Effet de levier sur processus achat (Temps magasinier dégagé (0,3 ETP)) gain achat: 20% • Création d’un service reprographie centralisé intersite sur le périmètre • Simplification de la liquidation: une simple facture mensuelle Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 30
BP6: La dématérialisation de la demande des services aux CH de Saint-Lô et Coutances a permis des économies de temps et de papier et a fluidifié le processus • Périmètre: Produits stockés en magasin en premier lieu, mais aussi prestations logistiques internes (type blanchisserie) Constat de départ • Le personnel de soin venait déposer ses commandes en magasin • Tout se faisait en version papier avec les risques que cela comporte (traçabilité etc.) • Les services n’avaient pas forcément connaissance de leur consommation, des prix unitaires etc. Acteurs impliqués •Mise en place d’un module « demande de service » afin de dématérialiser • Service achats les demande d’approvisionnement des services • Tous les Plan d’action services •Mise à disposition de l’outil pour les services afin de leur éviter les demandeurs impressions et ressaisies (Plan de formation individualisé par service, formation des utilisateurs pour leur permettre de maitriser l’outil, création de •Pharmacie catalogues personnalisés) •Blanchisserie • Evite des déplacements de personnel gain de temps • Economie de papier Résultats sur le • Sécurise la traçabilité des demandes processus achat • Sécurise les sorties de stock et gain de temps pour le magasinier • Adaptation quotidienne de la fourniture de prestations internes (type blanchisserie) à l’activité réelle du service Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 31
BP7: La mise en place d’une plateforme d’achat/approvisionnement dématérialisée a permis au CH de Lens d’économiser 3 ETP tout en réalisant des économies • Périmètre: Actuellement mise en place pour les achats généraux et hôteliers ainsi que les DMNS (11M€ hors investissement) peut être étendu à l’intégralité des domaines d’achats (labos,pharmas) Constat de départ • 8 approvisionneurs achats généraux, biomédicaux, travaux, NTIC • Toute la phase approvisionnement se faisait en version papier • Mise en place de la plateforme de commande internet PAD Ebuy7 ainsi que Acteurs le module de reporting (MAJ de la BDD des catalogues produits nécessaire) impliqués • Le service demandeur effectue une précommande sur catalogues • Acheteurs et électroniques, validée par les approvisionneurs en commande, le tout sur la approvisionneurs plateforme •Demandeurs Plan d’action • Les magasiniers ou les services (livraisons on-desk) effectuent la réception • Magasiniers de la commande sur la plateforme PAD • Services • Le fournisseur envoie une facture électronique ou papier) qui est réceptionnaires rapprochée automatiquement avec émission d’un flux de liquidation • Fournisseurs automatisé dans la GEF •Contrôleur de • Reporting et analyse d’activité sur le périmètre dématérialisé gestion achat Effet de levier sur • 5 approvisionneurs achats généraux, biomédicaux, travaux, NTIC 3 ETP gains achat économisés • Fort accompagnement au changement des méthodes de travail « sans 5 % d’économies Résultats sur le papier » par la mise en processus achat • Plus de papier utilisé place des • Liquidation facilitée par le système même si traitement manuel des rejets et délégations litiges budgétaires Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 32
I Bonnes pratiques terrain de simplification des phases d’exécution et d’approvisionnement Utilisation d’outils pratiques d’aide à la rédaction et à la passation Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 33
BP8: La mise en place d’un guide de procédure interne pour les marchés MAPA à l’ EPSM-AL a permis un gain de temps de gestion et une réduction des délais de travaux • Périmètre : fournitures et services (art.29 du CMP) dont le montant est inférieur à 200.000 € HT, services (art.30 du CMP), travaux dont le montant est inférieur à 5.000.000 € HT Constat de départ • Procédures pas toujours claires pour les acheteurs, des questions pouvaient apparaitre en particulier sur les documents nécessaires ou sur le formalisme • Un guide des marchés à procédures adaptées (MAPA), interne à l'EPSM de Acteurs l'agglomération lilloise, en collaboration avec l'ex DGCCRF, a été rédigé pour impliqués préciser les modalités de recours à ce type de marchés au sein de l'établissement. Plan d’action • Ce guide contient: les seuils, la publicité adaptée, le délai minimum de • Service Achats réponse, la forme du dossier de consultation, le contenu de l’offre de chaque consultant mais aussi du dossier de marche • ex DGCCRF • Pour cela des seuils ont été fixés au plus près des besoins et les délais réduits au maximum du raisonnable. • Gain de temps au niveau de certaines étapes de la procédure (publicité, élaboration du DCE) Résultats sur le • Gain de temps au niveau des délais donc gains financiers surtout en matière de travaux processus achat • Décision plus rapide Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 34
BP9: La prise en compte des critères de développement durable dans les procédures d’appel d’offres • Périmètre : les offres éligibles à la mutualisation des procédures et à la massification des achats • Etape-clé du processus : définition de la stratégie d’achat Constat de départ • Etapes impactées : phase de procédure (rédaction du DCE, publication et dépouillement) • Rappel : la prise en compte du développement durable dans les AO n’est pas une option mais une obligation (Art. 5 du CMP). Acteurs impliqués • Trois axes : objet du marché intégrant la notion de développement durable, spécifications techniques, critère valorisant le DD. A moduler en fonction de la maturité de chaque marché • Services éco • Rechercher le double bénéfice : économique et respect DD (la massification • Cellule Marchés Plan d’action peut absorber la différence entre un produit ordinaire et un produit « DD ») • Services • Point d’attention : vérifier si l’UGAP ou les groupements ne présentent pas Techniques une offre qui permette de respecter les critères de développement durable • Service tout en restant pertinent économiquement. Informatique Effet de levier sur • Résultat : d’abord, un gain de performance environnementale et sociale gains achat pour les achats dans le respect des obligations du CMP. Résultats sur le • Exemples : objets de marché DD : sièges éco-conçus, papier éco- L’objectif est d’abord de réaliser processus achat responsable ; Spécifications techniques dans les CCTP : % de matériaux un gain qualitatif recyclables, % de personnes en insertion ; Critères d’évaluation DD : dans le respect des performance énergétique, emballages, labels. obligations du CMP Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 35
BP10: L’utilisation du Logiciel Epicure pour l’ensemble des marchés de fournitures au CH de Guingamp a permis de dégager un temps pharmacien important • Périmètre: Médicament, Dispositifs médicaux, Alimentation, produits d’entretien etc. • Perte de temps pour l’évaluation des besoins Constat de départ •Saisie des offres papiers des fournisseurs dans un tableur (perte de temps, risque d’erreurs) • Perte de temps des professionnels pour l’analyse des offres • Ex : 2 semaines de pharmacien pour le dépouillement et le recueil des offres orthopédie Acteurs • Mise en place du logiciel EPICURE impliqués • Possibilité, pour l’analyse des besoins, de reprendre l’historique des consommations automatiquement de la GEF • Acheteurs • Rédaction du catalogue des besoins dans Epicure •Service • Intégration des offres dématérialisées, classement des offres Plan d’action informatique automatiques avec tableau complet, notation et sélection des fournisseurs retenus publipostage et édition des rapports d’attribution •Prescripteur • Réintégration des prix marché dans la GEF automatiquement • Pour le suivi et évaluation EPICURE propose un historique des marchés •Prescripteur précédents à chaque campagne pour comparatif des prix. technique • Exemple : Pour le dépouillement et le recueil des offres orthopédie, on passe de deux semaines de temps pharmacien à 1,5 journée de temps d’adjoint administratif Résultats sur le • Pharmacien uniquement sollicité pour la partie technique de l’appel d’offres ( gain de temps pour processus achat l’analyse) • Dégager du temps sur la phase 4 et 5 du processus achat permet de redéployer du temps vers des phases à plus forte valeur ajoutée Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 36
BP11: L’utilisation de la signature électronique dans le processus achat à l’UGAP a permis de renforcer la sécurité et la contrôle • Périmètre : la signature électronique appliquée aux marchés publics mais aussi à la facturation. • Il est important d’identifier le signataire, son accréditation et de garantir l’intégrité du document. • L’utilisation de la signature électronique se répand pour les procédures (mais aussi pour la Constat de départ facturation, en particulier chez certains fournisseurs). Depuis le 1er janvier 2012, le pouvoir adjudicateur ne peut plus refuser de recevoir les documents des candidats par voie électronique pour les marchés dont le montant est supérieur ou égal à 90 000 € HT. • Il s’agit d’un véritable projet (pas seulement informatique !) Acteurs • Mise en place d’un certificat électronique et un outil de signature impliqués • Signature et dépôt sur une plateforme accréditée (par exemple PLACE) • Le certificat électronique peut servir à signer d’autres documents de gestion • Acheteurs • Facteur de succès : Accompagnement du changement dans les équipes Plan d’action pour passer au « sans papier » • Cellule marchés • Nécessite la mise en œuvre d’outils de gestion des marchés dématérialisés et de workflow pour en suivre la circulation pendant la phase de constitution. • Fournisseurs • Pour la facturation, associée à une facture dématérialisée, allège le • Contrôleur de traitement des factures et diminue les délais de règlement (facilite la gestion achat trésorerie des PME) • Maitrise de l’intégrité des documents et renforce la sécurité de la procédure • Disponibilité des documents de marché pour l’ensemble des utilisateurs autorisés (facilite Résultats sur le la consultation et le contrôle lors du règlement, facilite la gestion de l’archivage) processus achat • Sur la facturation, permet de contrôler facilement les étapes de contrôle et de rapprochement commande/facture • Allège le processus de facturation chez les fournisseurs (donc gain potentiel dans les prix) Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 37
I Bonnes pratiques terrain de simplification des phases d’exécution et d’approvisionnement Utilisation de l’accord-cadre comme outil de simplification du processus achat Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 38
BP12: L’utilisation de l’accord cadre multi attributaire pour le marché des fruits et légumes frais a permis au CH de Lannion a permis de mieux travailler l’analyse externe • Périmètre : Fruits et légumes frais • Chacun des 7 établissement achetait les fruits et légumes de manière autonome et de manière Constat de départ bien moins efficace • La livraison des fruits et légumes et parfois même leur qualité pouvait s’avérer problématique • Organisation d’un groupement de commande de 7 établissement pour la Acteurs passation de l’Accord cadre avec élaboration commune d’un état des besoins impliqués contenu sur deux feuilles A4 en conciliant précision et ouverture • Sélection de trois fournisseurs pour leur inclusion dans l’accord cadre pour • Responsables une durée de trois ans (prise en compte des exigences sur la qualité des restauration Plan d’action locaux et des circuits et sur la capacité des fournisseurs à maintenir leur niveau de prestation) • Coordonnateur • Visite des établissements de candidats pour l’accord cadre et pour les du groupement marchés subséquents attribution au meilleur montant de chaque commande de commande • Signature d’un MS rapide (avant 11 heures) • Elaboration des fiches de non conformité • Réactivité fortement améliorée face à tous les changements Effet de levier sur • Couverture et conformité maximales du point de vue juridique gains achat • Définition des besoins pluriannuelle qui suppose un renforcement de Résultats sur le l’analyse interne et externe Gain de 13% la processus achat • Stimulation continue de la concurrence première année • La fiabilité des livraison et la conformité des produits sont améliorés de mis en place • Cette technique a pour intérêt de correspondre au mode de travail des pour ces produits fournisseurs de fruits et de légumes Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 39
I Bonnes pratiques terrain de simplification des phases d’exécution et d’approvisionnement Mise en place de la carte achat Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 40
BP13: La mise en place de la carte achat au CH de Lannion a permis de libérer du temps de gestion mais aussi de fluidifier le processus achat et responsabiliser les équipes • Périmètre: Fournitures de bureau • Peu de temps passé dans les phases amont du processus Constat de départ • Transmission et études des demandes des services sans support ni méthode de contrôle ni d’appréciation • Encombrement important, gestion erratique des stocks • Elaboration d’un catalogue des produits les plus consommés sur la base de Acteurs l’historique des consommations impliqués • Recherche des fournisseurs pratiquant l’exécution des marchés avec carte d’achat • Service • Consultation réservée à ces fournisseurs (inclure les produits basiques et garder éco Plan d’action le moyen de consultations pour le besoin spécifique) • Cadre • Analyse technique sur la base des produits à plus forte valeur (80/20) • Porteurs •Passation des commandes en ligne par le porteur de carte dans le cadre d’une de carte enveloppe trimestrielle limitative • Magasin •Etat mensuel adressé par organisme émetteur de carte et paiement sur cette base • TPG • Mise en place d’un suivi mensuel, semestriel et annuel • Quasi mi temps libéré de la gestion des fournitures de bureau et gardé pour une Effet de meilleure organisation du magasin levier sur • Plus de gestion des stocks de ces fournitures, moins de pertes et de péremptions gains achat • Respect des enveloppes et moyenne des commandes très raisonnable : 143€ Résultats sur le • Visibilité et responsabilité pour l’usage d’une enveloppe précise Gains processus achat • Prémices des dotations aux pôles observés • Part des dépenses de FDB traitée par la carte achat est passée de 45% en 2010 de 16% en à 33% en 2013 volonté de réduire le champ de ce marché aux produits très moyenne courants car parfois il y a risque de sur qualité. Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 41
II Bonnes pratiques terrain de renforcement des phases d’analyse, stratégie et évaluation du processus Renforcement de l'analyse interne et externe Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 42
BP14: La MEP d’un comité logistique a permis au CH de Guingamp de mieux définir son besoin et de réduire son temps de rédaction du DCE en fluidifiant la communication • Périmètre: définition des besoins pour l’équipement non médical, les travaux et l’informatique • Les services de soins saisissaient les demandes d’équipements sur un tableur qui était envoyé au SAA. Constat de départ •Les demandes souvent imprécises obligeaient les acheteurs à des échanges longs et compliqués avec les services afin de pouvoir effectuer l’achat le plus juste possible. • Il n’y avait pas de coordination pour les travaux ou l’informatique, c’était fait au fil de l’eau. Acteurs • Mise en place d’un comité logistique composé des acteurs cités à droite impliqués • Le comité logistique rencontre tous les semestres les cadres sup et les • Responsable cadres (par pôle) afin de recenser les demandes relatives au périmètre des achats (rencontres de deux ou trois heures) • Responsable Plan d’action • Analyse en direct des besoins, pas de saisie par les services de soins des informatique demandes, elles sont recensées lors de ces réunions grâce à un ordinateur • Ingénieur potable Travaux • Ces échanges permettent une programmation pluri annuelles des achats et •Responsable du des travaux et facilitent la rédaction des cahiers des charges service intérieur •Cadres de pôle • Pas de pertes de temps pour réaliser ensuite les achats ou les cahiers des charges • Permet de supprimer les tableaux de recensements précédemment envoyer par le SAA (gain de Résultats sur le temps pour les acheteurs afin de préparer les marchés ou les demandes d’achats ou bien encore processus achat la programmation des travaux) • Les demandes sont plus précises • Améliore le dialogue prescripteur-acheteurs Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 43
BP15: En amont du lancement, la mise en place systématique d’une fiche de synthèse par marché a permis d’optimiser la stratégie d’achat au CH de Lens • Périmètre: Actuellement mise en place pour les achats généraux et hôteliers ainsi que les DMNS • Analyses internes et externes très rapides, voire sommaires Constat de départ • Peu de capitalisation de l’expérience dans la durée du marché • Procédures parfois gérées dans l’urgence • Mise en place d’une « fiche de lancement marché » par le coordinateur Acteurs récapitulant les informations importantes relevées pendant le processus impliqués amont à la rédaction du cahier des charges à destination des acheteurs. • Doit servir de support aux échanges entre le coordonnateur et les acheteurs • Détail du contenu de la fiche: - Nature du marché (durée, montant, révision de prix…) • Acheteurs et Plan d’action - Informations fournisseur (code, adresse, téléphone…) approvisionneur - Contact fournisseur et contact GCS - Détail des produits (Code produits conditionnement, quantité minimale…) • Coordinateur - Catalogue et remise achats - Infos livraison (montant min, délai livraison, frais de port, pénalités…) - Maintenance (délai, type d’intervention, pénalités…) et garanties - Escompte et pièces jointes • Gain de temps • Renforcement des phases amont (analyse interne/ externe et Résultats sur le stratégie achat) pour: processus achat - Capitaliser sur la durée d’un marché - Prioriser les points clé de la stratégie achat en amont - Améliorer l’efficacité du marché Direction générale de l’offre de soins - DGOS | 44
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