ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE - ET CERCLE D'ÉTHIQUE DES AFFAIRES - 24 JUIN 2019

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ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE - ET CERCLE D'ÉTHIQUE DES AFFAIRES - 24 JUIN 2019
CERCLE D’ÉTHIQUE
   DES AFFAIRES

   ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
   ORDINAIRE
   ET
   ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
   EXTRAORDINAIRE

24 JUIN 2019
Banque de France, paris

             LE CERCLE
             D’ÉTHIQUE
             DES AFFAIRES

ÉTHIQUE & CONFORMITÉ DES ENTREPRISES
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE - ET CERCLE D'ÉTHIQUE DES AFFAIRES - 24 JUIN 2019
24 JUIN 2019

                                                         ORDRE
                                                         DU JOUR

Assemblée Générale Ordinaire

     Rapport moral 2018
     Présentation du rapport moral de l’exercice 2018

     Rapport d’activités juin 2018-juin 2019
     Présentation des activités 2018/2019

     Rapport financier 2018
     Présentation du rapport financier 2018 par la Trésorière

     Vote sur les rapports

     Résolutions

     Élection du Conseil d’Administration
     Élection ou renouvellement des membres du Conseil d’administration
     sur présentation du Bureau

Assemblée Générale Extraordinaire

     Modification des statuts
     Présentation des modification des statuts et vote

                                                                          22
Assemblée Générale Ordinaire
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                         RAPPORT MORAL
                         2018

                                                  Au cours de l’année 2018, notre
                                                  Association a poursuivi, conformément
                                                  à son objet social, les missions et les
                                                  actions de promotion de l’éthique et de la
© Quentin Reytinas

                                                  conformité dans les entreprises, sous la
                                                  direction de son Bureau et sous contrôle
                                                  de son Conseil d’Administration.

                     Pour répondre le plus efficacement possible aux attentes de ses membres, le Cercle d’Ethique
                     des Affaires (CEA) a choisi d’inscrire son activité dans une double dimension de réflexion
                     prospective et de partage des meilleures pratiques.
                     De par son rôle de “think-tank”, notre Association porte, en premier lieu, l’ambition de déve-
                     lopper une réflexion pionnière et novatrice en matière d’éthique des affaires, et, plus large-
                     ment encore, sur tous les sujets ayant trait à la place et à la responsabilité des entreprises
                     dans la société, ce afin d’anticiper et de répondre efficacement aux défis économiques,
                     sociétaux et environnementaux de demain.
                     Parallèlement, et comme la réflexion ne saurait se passer de l’action, le CEA se veut éga-
                     lement un lieu d’échange et de partage réservé aux professionnels de l’éthique et de la
                     conformité. Sa capacité à offrir un cadre de travail susceptible de favoriser et d’encourager
                     l’intelligence collective doit permettre à ses membres de bénéficier des meilleures pratiques
                     de place, de manière à satisfaire aux exigences, de plus en plus complexes, de l’arsenal
                     normatif et réglementaire.
                     Le Cercle rappelle son engagement en faveur d'une "éthique” de l'éthique. La spécificité
                     du CEA est de réunir exclusivement des professionnels de l'éthique et/ou de la conformité
                     en entreprise ou experts-universitaires afin d'éviter tout conflit d'intérêt. Dans cet esprit,
                     les Membres du Conseil d'Administration – et donc du Bureau – sont requis – avant leur
                     élection – de communiquer l'ensemble de leurs mandats en cours. Le Président, dans une
                     lettre d'engagement, est tenu d'informer les Membres du CA de tout changement important,
                     susceptible d'avoir une influence sur son indépendance.

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RAPPORT MORAL 2018

Cette rigueur renforce la légitimité du Cercle et son audience. Ainsi un nombre croissant
d'entreprises a souhaité adhérer au CEA. Au cours de la période juin 2018 /juin 2019,
10 sociétés ou organisations ont rejoint l'association.

Une adéquation au nouveau contexte
Consciente de l’intensification et de l’élargissement des thématiques éthiques traditionnelles,
notre Association constate, avec lucidité, l’importance actuelle et à venir des professionnels
de l’éthique et de la conformité en entreprise, ainsi que le rôle majeur de leur activité dans
la stratégie des entreprises et dans les nouveaux modes de gouvernance.
Les profondes mutations qui marquent le début de ce millénaire, qu'elles soient d'ordre
géopolitiques, économiques ou technologiques, et les bouleversements qu’elles induisent,
renforcent de manière considérable le poids et la nécessité de l’action de notre Association.
Face à une crise généralisée des institutions étatiques et des organisations multilatérales,
la responsabilité dévolue aux entreprises pour participer à la gouvernance de la planète
s’avère croissante et inéluctable.
La multiplication des obligations réglementaires et législatives, comme l’accroissement
substantiel des mécanismes de “soft-law” et de standardisation, obligent les entreprises à
une vigilance renforcée afin d’échapper aux
sanctions civiles, pénales ou réputationelles.

Pour répondre à ces exigences, le Cercle a
poursuivi ses réflexions et ses recherches
notamment au cours d'un séminaire organi-
sé en octobre 2018 pour garantir son déve-
loppement et définir une stratégie d'avenir.
Une série de propositions ont ainsi été éla-
borées pour permettre de renforcer le CEA.

D'une part les activités traditionnelles du
Cercle ont été poursuivies :
    Le Club Pro et ses conférences dites
    “prospective”
    La Recherche : avec l'organisation no-
    tamment d'un colloque en juin 2017
    Le Baromètre de l'éthique, en parte-
    nariat avec la Poste
    Les Librairies de l'Ethique
L'ensemble des réalisations du Cercle pendant l'année 2018 sont présentées dans le
“Rapport d’activités juin 2018-juin 2019”, à partir de la page 9.
Mais, suite à ce séminaire, d'autres initiatives ont été engagées avec notamment :
    L'initiative “Génération Ethique” qui a pour but de réunir les collaborateurs des entre-
    prises membres du CEA ayant moins de 10 ans d'expérience professionnelle afin de
    réfléchir aux évolutions qu'impose le nouvel écosystème du monde des affaires.

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RAPPORT MORAL 2018

    Les Ateliers Pratiques qui réunissent sur une thématique donnée très concrète les
    praticiens de la conformité et de l'éthique afin d'échanger et comparer les meilleurs
    pratiques.
    Le développement d’un plan d’action qui doit mener à une meilleure promotion des
    activités et des propositions du Cercle d’Ethiques des Affaires grâce à la création d’un
    poste de permanent.
    Le renforcement de la communication des activités du Cercle notamment sur les
    réseaux sociaux, avec l'appui d'un prestataire extérieur.
    La prospection en vue de l’établissement de partenariats nouveaux, notamment avec
    le monde de la recherche et de l’enseignement.
    La proposition de modification des statuts qui devrait permettre un fonctionnement
    plus agile de notre Association.

Le Président insiste pour une gouvernance du Cercle la plus participative possible grâce
à un management collectif. Il est critique de développer des réflexions innovantes sur les
grands sujets liés à l'éthique car elles questionnent dorénavant la gouvernance et condi-
tionnent la compétitivité des entreprises. Au-delà de l'indispensable mise en œuvre des
contraintes réglementaires et normatives, imposées aux entreprises par la “conformité”, il
importe qu'elles promeuvent des approches innovantes sur le management de leur orga-
nisation et, en priorité, de leurs collaborateurs. L'excellence ne doit pas se limiter à la seule
mise en place de procédures mais doit s'appuyer sur une intelligence collective à la fois
au sein des organisations comme au sein de leur écosystème.
C'est dans cette exigence de gouvernance que l'intégrité pourra devenir un authentique
levier de performance.

Dominique Lamoureux,
Président du CEA

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Assemblée Générale Ordinaire
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     RAPPORT D’ACTIVITÉS
     juin 2018 - juin 2019

MOUVEMENT DES ADHÉSIONS ENTREPRISES

        JUIN 2016                      JUIN 2017           JUIN 2018                JUIN 2019

       Arrivées : 4                    Arrivées : 7        Arrivées : 7           Arrivées : 10
 • Cie Ivoirienne d’Electricité   • Atos              • Adeo - Leroy-Merlin   • Arianegroup
 • Deloitte                       • CEA               • Crédit Agricole       • Expleo
 • RATP                           • Eramet            • Geodis                • Fives
 • Valrhona                       • Faurecia          • Malakoff-Médéric      • Ferrero
                                  • GTRgaz            • Orano                 • France Televisions
                                  • Otis France/UTC   • Raygroup              • IN Groupe
                                  • Orance Bank       • Somfy                 • LVMH
                                                                              • Naval Group
                                                                              • Savencia
                                                                              • Vilmorin & Cie

       Départs : 3                     Départs : 3         Départs : 4             Départs : 2
 • CGG                            • CHR France        • Ingenico              • Faurecia
 • Hilti                          • DCNS              • Saur                  • GE-Alstom
 • Keolis                         • Groupe AFD        • SNCF Réseau
                                                      • Valrhona

Nouvelles adhésions juin 2018-juin 2019
     Arianegroup, représenté par Sylvie Migdal, Group Ethics & Compliance Officer
     Expleo, représenté par Patrick Anglard, Chief Technology Officer
     Ferrero, représenté par Marie Laroche, Compliance Officer
     Fives, représenté par Clément Bascoul, Group Compliance Officer
     France Télévisions, représenté par Caroline Pasquet, Directrice Conformité, Éthique
     et Déontologie

                                                                                                     66
RAPPORT D’ACTIVITÉS 2018-2019

    IN Groupe, représenté par Koffi Madou, Risk and Compliance Manager
    LVMH, représenté par François Gadel, Directeur Ethics & Compliance
    Naval Group, représenté par Juliane Kremser, Directeur Éthique et RSE
    Savencia, représenté par Bertrand Sansu, Directeur Gestion des risques, Directeur de
    la Conformité
    Vilmorin & Cie, représenté par Elisabeth Fayolle, Directrice Gouvernance, Risques et
    Conformité

EN COURS DE VALIDATION

    Délégation Unédic AGS, représenté par Houria Aouimeur, Directrice Nationale

CROISSANCE DES ADHÉSIONS

     En nombre              JUIN 2016              JUIN 2017     JUIN 2018        JUIN 2019

Entreprises                      41                   45             47               55
 Nbre de professionnels          85                  98               106              127
            en exercice    /115 adhérents      /131 adhérents   /124 adhérents   /142 adhérents

Associations/                     4                   4               3                3
écoles-universités
 Experts                          7                   6               3                4
 Chercheurs                      19                   23             13                9
 Étudiants                        4                   4               2                2

             | Assemblée Générale | 24 juin 2019                                                  7
RAPPORT D’ACTIVITÉS 2018-2019

ENTREPRISES ADHÉRENTES

        ADEO-LEROY-MERLIN                      ENGIE                   ORANGE

        ADP                                    ERAMET                  ORANGE BANK

        AG2R LA MONDIALE                       EXPLEO                  ORANO

                                               FERRERO                 OTIS France
        AIRBUS

                                               FIVES                   RATP
        ARIANEGROUP

                                               FRANCE TÉLÉVISIONS      RAYGROUP
        ATOS

                                               GEODIS                  RENAULT
        BANQUE DE FRANCE

                                               GROUPE LA POSTE         SAFRAN
        BNP PARIBAS

                                               GRTgaz                  SAVENCIA
        CAPGEMINI

                                               IKEA                    SCHNEIDER ELECTRIC
        CARREFOUR

                                               IN GROUPE               SNCF
        CEA

                                               JANSSEN                 SODEXO SA

        COMPAGNIE IVOIRIENNE
        D’ELECTRICITÉ
                                               L’OREAL                 SOMFY

        CRÉDIT AGRICOLE
                                               LA FRANÇAISE DES JEUX   TECHNIPFMC

        DASSAULT SYSTEMES
                                               LBO France              THALES

        DELOITTE & Associés                                            TOTAL S.A.
                                               LVMH

        EDF                                    MALAKOFF MEDERIC        VEOLIA ENVIRONNEMENT

        EGIS INTERNATIONAL                     MBDA                    VILMORIN & CIE

        ENEDIS                                 NAVAL GROUP

              | Assemblée Générale | 24 juin 2019                                           8
RAPPORT D’ACTIVITÉS 2018-2019

LES CONFÉRENCES PROSPECTIVES DU CLUB PRO

4 conférences, organisées et animées par Xavier Guizot, Carrefour
et Jean-Baptiste Siproudhis, Atos

 2 octobre 2018

 L'ÉVOLUTION DE LA RSE
 et son impact sur les fonctions éthique
 et compliance des entreprises

Intervenants
• Emmanuel De La Ville
  Directeur Général - Ethifinance
• Julia Haake
   Director International Business Development
   of ISS - Oekom
• Fella Imalhayene
   Déléguée générale - Global Compact France
• Leo Martin
Founder and Director of GoodCorporation
• Julie VALLAT
Responsable du Sociétal - Total                      Intervenants
                                                     • Antoine Beullier
                                                       Responsable Information, Risque &
                                                       Compliance, Atos Consulting
                                                     • Louis Colin
                                                       Consultant Business Risks and Compliance,
                                                       PwC
                                                     • Alexis Pons-Tisserandww
                                                       Chargé d’éthique et de conformité, La
                                                       Française des Jeux
                                                     • Mathieu Gras
                                                     Directeur associé Forensic Technology and
                                                      Discovery Services, Ernst & Young

                                                     6 décembre 2018

                                                     LES ENJEUX DE LA
                                                     TRANSFORMATION DIGITALE
                                                     POUR LE COMPLIANCE OFFICER

               | Assemblée Générale | 24 juin 2019                                                 9
RAPPORT D’ACTIVITÉS 2018-2019

LES CONFÉRENCES PROSPECTIVES DU CLUB PRO

 22 mars 2019
 ÉCHANGES AVEC L'AFA
 à l’occasion de la publication récente
 de son guide pratique : « La fonction
 conformité anticorruption
 Dans l’entreprise »

Intervenantes
• Claire Andrieux et Stéphanie Dominguez,
  Département de l’appui aux acteurs
  économiques, Agence Française
  Anticorruption

                                                   Intervenants
                                                   • Me Nathalie Pagnon,
                                                     Avocat à la cour, Cabinet Salmon-Legagneur
                                                     & Associés
                                                   • Me Eric Russo,
                                                     Premier Vice-Procureur du Parquet National
                                                     Financier
                                                   • Me Antoine Maisonneuve,
                                                     Avocat à la cour, Cabinet Maisonneuve
                                                   • Me Gianmarco Monsellato,
                                                     Senior Partner - Avocat, Cabinet Taj

                                                   29 mai 2019
                                                   ÉTHIQUE ET OPTIMISATION
                                                   FISCALE

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RAPPORT D’ACTIVITÉS 2018-2019

LES ATELIERS PRATIQUES

5 ateliers pratiques, organisés et animées par Stéphanie Scouppe, ADP
et Maxime Goualin, Airbus

                        CULTURE DE PRISE DE PAROLE ET PROTECTION DES LANCEURS
 31 octobre
                        D’ALERTE : COMMENT CRÉER LA CONFIANCE DANS LES SYSTÈMES
 2018                   D’ALERTE ?

 15 janvier             SE PRÉPARER AUX CONTRÔLES INTERNES ET EXTERNES SUR LES
 2019                   PROGRAMMES D’ÉTHIQUE ET DE CONFORMITÉ

                        ETHIQUE ET COMPLIANCE : QUELLE GOUVERNANCE ET QUELLE
 15 mars 2019           COMITOLOGIE ?

                        LE RÔLE DE L’E&C OFFICER FACE AUX CAS DE HARCÈLEMENT :
 12 avril 2019          PRÉVENTION, TRAITEMENT, SANCTION

                        COMMENT SENSIBILISER ET FORMER LES COLLABORATEURS À
 13 juin 2019           L'ÉTHIQUE ET À LA COMPLIANCE ?

           | Assemblée Générale | 24 juin 2019                                    11
RAPPORT D’ACTIVITÉS 2018-2019

                               COLLOQUE LES ENJEUX ÉTHIQUES
                               DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE
                               EN ENTREPRISE

    5 juin 2019

Cette journée d'échanges entre
universitaires et professionnels
de l'éthique et de la conformité
en entreprise a réuni près de
70 participants autour du thème
de l’intelligence artificielle et
des enjeux complexes qu'elle
soulève en matière d’éthique
des affaires pour l’entreprise.

MATINÉE OUVERTE AU PUBLIC                             APRÈS-MIDI RÉSERVÉE AUX MEMBRES DU
Intervenants                                          CEA/EBEN
• Professeur Jean-Gabriel Ganascia,                   Intervenants
  Informaticien et philosophe, Université Pierre      • Pierre Blanc, conférencier, speaker TEDx.
  et Marie Curie                                        auteur de l'ouvrage « L'intelligence artificielle
                                                        expliquée à mon boss ».
  « Éthique à l’ère de l’intelligence artificielle,
  insoluble trilemme ! ».                             • Renaud Champion, directeur exécutif
• Professeur Christine Balagué,                         des Nouvelles Intelligences de l’EM Lyon
   Institut Mines-Télécom Business School                Business School, président fondateur de la
                                                         société PRiMNEXT,
   « L'IA responsable et ses enjeux éthiques »
                                                      Tables rondes.
• Professeur Raja Chatila,
   Roboticien, Université Pierre et Marie Curie
   « Vers une IA digne de confiance »

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RAPPORT D’ACTIVITÉS 2018-2019

LA LIBRAIRIE DE L’ÉTHIQUE

3 rencontres animées par Dominique Lamoureux et Marie-Agnès Vieitez.

                                  . 2018                                            . 2019
                         30 no
                               v                                              11 avr

Marian Eabrasu                                     Carine Dartiguepeyrou
« Moral disagreements in Business »                « Le futur est déjà là »

                                                          i 2019
                                                    22 ma

                          Gilles Vermot Desroche
                          « Le Printemps des Millennials »

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RAPPORT D’ACTIVITÉS 2018-2019

LANCEMENT DE GÉNÉRATION ÉTHIQUE

Depuis plus de 20 ans, le Cercle d'Éthique des
Affaires s'est imposé comme l'association de
référence des professionnels de l'éthique et de
la conformité.
Au fil des ans, le CEA a su s'adapter aux nou-
veaux enjeux de la société et des entreprises, en
conservant les valeurs des membres fondateurs
et en préservant son indépendance et sa liberté
de pensée.
C'est dans cet esprit que le Conseil d'Adminis-
tration a décidé de créer “Génération Ethique”.
Prendre en compte le regard des jeunes générations, c'est se tourner vers l'avenir et don-
ner davantage de place à ceux qui vont le construire. Espace d'échanges et de partage,
“Génération Ethique” rassemble les collaborateurs des entreprises membres du CEA, ayant
moins de 10 ans d'expérience professionnelle, en apprentissage, en CDD ou en CDI.
À ce jour, “Génération Ethique” compte 43 jeunes.

3 rencontres ont été organisées depuis la fondation de Génération Éthique le
22 janvier 2019.

                         RÉUNION DE LANCEMENT DE GÉNÉRATION ÉTHIQUE.
 22 janvier              Prise de connaissance des participants et de l'équipe d'animation.
 2019                    Échanges : ce que le CEA peut apporter à Génération Éthique. Ce que
                         Génération Éthique peut apporter au CEA.

                         SUR PROPOSITION DU CEA, CONSTITUTION DE GROUPES DE TRAVAIL.
 26 février              Thématiques : Révision du Manifeste, du Référentiel., création d'une
 2019                    plateforme de partage de documents (boîte à outils du Compliance
                         Officer).

 28 mai 2019             POINT D'AVANCEMENT SUR LES TRAVAUX DES GROUPES.

                                                         À venir :

                                                                                  RENCONTRE
                                                          25 juin 2019            AVEC L'AFA.

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RAPPORT D’ACTIVITÉS 2018-2019

AUTRES ACTIONS

 11 oct.
 2018                                                     Cérémonie de remise du prix du CEA 2018
                                                          au meilleur mémorialiste de la chaire de
                                                          Droit et d’Éthique de l’Université de Cergy-
 REMISE
                                                          Pontoise.
 DU PRIX
                                                          Lauréat primé : Louis Colin
 DU CEA
                                                          Thème du mémoire : Éthique des systèmes
 2018
                                                          d’armes autonomes.

 8-9 octobre 2018

 SÉMINAIRE BUREAU
 RÉFLEXION SUR LE DÉVELOPPEMENT DU CEA

Programme
• Bilan 2018
• Plan d'action 2019 (quelles ambitions ? quels projets et
  actions ? Quels moyens et ressources ? Quels rôles ?
  Quel calendrier ?                                                      Présentation
Ouverture du séminaire par une "Conversation avec le                     du Baromètre 2018
                                                                         du climat éthique
Professeur Jean-Claude Javillier"
                                                                         dans les grandes entreprises.
Animation : Jean-Maurice Vergnault, Humanlights.
                                                                         Intervenantes :
                                                                         • Audrey Moal
                                                                           et Arielle Belicha-Hardy,
                                                                           Kantar TNS

                                                                          17 decembre 2018

                                                                          BAROMÈTRE
                                                                          CEA-LA POSTE

              INTERVENTION DES MEMBRES DU CEA
              Dans colloques externes (Anvie, Ifaci, C5, Compliance
              Week, IHEDN, IFBEC, Netherlands International Chamber
              of Commerce, DII...

              LA LETTRE D’ACTUALITÉ HEBDOMADAIRE
              À l’attention de tous les membres du CEA.

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RAPPORT D’ACTIVITÉS 2018-2019

LE COLLOQUE EBEF

         2017                                 2018                             2019
          LONDRES                           AMSTERDAM                               PARIS
        41 inscrits CEA                      53 inscrits CEA                  59 inscrits CEA
              sur                                  sur                              sur
        118 participants                     115 participants                 123 participants

  Intervenants                         Intervenants                   Intervenants
  Session 1                            Session 1                      Session 1
  Reflections from a Chairman.         Reflections from a CEO:        Vision from the C-level
  • Richard Gillingwater CBE           tone from the top.             • Patrice Caine
    Chairman, SSE plc                  • Jacques van den Broek          Chairman and Chief Executive
                                         CEO and Chairman of the        Officer,Thales
  Session 2                              Executive Board Randstad
  Autonomous Transport Systems,          Holding nv                   Session 2
  an ethical challenge?                • Dieuwke Visser               Regulators going beyond mere
  • Lambert Dopping-Hepenstal            Senior Compliance Counsel    compliance
    FREng, CEng, FIET, FRAeS             Randstad Holding nv          • Renaud Jaune
  • Jérôme Perrin                                                       Deputy Director, Anti-Corruption
                                       Session 2                        Agency (AFA)
    VP Scientific Director, Renault
                                       Performance management         • John Sutherland
  • Professor Tony Gillespie PhD       in the context of ethics and
    FIET CEng FREng                                                     Senior Adviser, Financial Conduct
                                       compliance.                      Authority (FCA)
  Session 3                            • Gabe Shawn Varges            • Dirk Van Erps
                                         Senior Partner HCM Int.        Directorate-General - Competition,
  Organisational Obstacles to
  Ethical Decision Making                                               European Commission
                                       Session 3
  • Celia Moore                        Ethics and Compliance: two     Session 3
    Associate Professor, Dept of       sides of the same coin?
    Management and Technology                                         Ethics in a brave new world
    Bocconi University                 • Yvonne Hilst                 • René Villemure
                                         Compliance Officer, VEON       Ethicist, International speaker,
                                                                        Trend spotter and President of
                                                                        Ethikos

                                                                                  2020
                                                                                  5-7 fevrier

                                                                            LONDRES

               | Assemblée Générale | 24 juin 2019                                                          16
Assemblée Générale Ordinaire
                                                                                                        24 juin 2019

     RAPPORT FINANCIER
     2018

COMPTES DE RÉSULTAT     AU 31 DEC. 2018
             CERCLE D'ETHIQUE DES AFFAIRES
                                      COMPTES DE RESULTAT - 31/12/2018
                                                                     Réel 31/12/2018                   Réel 31/12/2017
                         RUBRIQUES                                CHARGES     PRODUITS              CHARGES     PRODUITS
      Adhésions individuelles                                                          450                               450
      Adhésions entreprises                                                        105 768                           111 400
      Adhésions Universitaires                                                         150                               630
      Adhésions Ecoles                                                                 400                              1800
      Adhésions Etudiants                                                               40                                40
                                              Prod.adhésions                 106 808                           114 320
      Colloque international - Ebef                                                 56 630                            38 096
                                                Prod.colloque                56 630                            38 096
      Produits divers de gestion
      Reprise s/fds déd. à la recherche                                                       0                                 0
      Produits financiers & div.                                                                                              670
                                                  Autres prod.                     676                               670

Site internet                                                              2 232                             2 700
                                               Charg. Internet 2 232                               2 700
Colloque international                                                    38 500                            27 226
                                              Charg.colloque 38 500                                27 226
Relations publiques                                                            0                                 0
Manifestat.& activités / Club Pro-Librairie                               32 889                            12 807
Recherche/Honoraires                                                                                         3 314
Focus
                                     Manifestations et activités 32 889                            16 121
Abonnement                                                                 1 359                             2 766
Frais généraux                                                             3 544                             3 054
Loyer                                                                        897                            15 890
Assurance                                                                    249                               243
Télécommunications                                                                                           1 576
Affranchissement                                                                                               547
Transports et déplacements                                                 1 020                             3 866
Prest. de service                                                         48 713                            24 154
Honoraires                                                                 5 352                            13 656
Cotisations
Assist. Domic. /Product. de doc;                                           1 110                             2 141
Fr. bancaires/financ./Impots, taxes/Charg. s/op de gest.                     231                               231
Dot.aux amortissements
Prov. & charg. exceptionnelles
                                          Charg.fonctionnement 62 475                              68 124

                           TOTAUX                                      136 096           164 114           114 171         153 086
                         RESULTATS                                           28 018                            38 915

Cabinet AFIGEC, Expert Comptable
26-28 rue Marius Aufan - 92300 Levallois-Perret

      CAPROGEC AUDIT
      26-28 Rue Marius Aufan
      92300 LEVALLOIS PERRET
                                                                                                                                17
                                                                                                                                17
CERCLE D'ETHIQUE DES AFFAIRES
                                                                                                      BILAN 31 DECEMBRE 2018

                                                    ACTIF                     31/12/2018            31/12/2017                    PASSIF              31/12/2018          31/12/2017

                                             IMMOBILISATIONS                                                                  FONDS PROPRES

                                      Marque déposée                                                                  Report à nouveau              252 858             214 971
                                      Matériel de bureau                                            2 970             Résultat de l'exercice         28 018              38 915
                                      - Amortissements                                             -2 970             SOUS-TOTAL                              280 876             253 885
                                                                                                                                                                                                                    RAPPORT FINANCIER 2018

                                                                                                                      Fonds dédiés à la Recherche              17 676              17 676
                                      Dépots et cautionnements                 689                  3 947
                                      IMMOBILISATIONS NETTES                               689                3 947

                                             ACTIF CIRCULANT                                                              DETTES A COURT TERME
                                                                                                                                                                                            BILAN AU 31 DEC. 2018

                                      Adhérents                              3 000                  3 000             Fournisseurs                    5 594               8 524

| Assemblée Générale | 24 juin 2019
                                      Forums 2016-2017-2018                 15 645                 12 825             Honoraires                      4 176               3 000
                                      Forum 2019                            32 510                 16 770

                                                                                                                      SOUS-TOTAL                                9 770              11 524
                                      TOTAL ACTIF CIRCULANT                              51 155              32 595

                                          VALEURS DISPONIBLES                                                         COMPTES DE REGULARISATION

                                      Plac, Livret A, Compte Ep.          198 858                 198 183             Adhésions d'avance 2019             0               3 000
                                      Banque                              130 153                  97 504             Abonnements à rembourser        6 020               3 000
                                      Caisse                                   67                      67             Forums 2017-2018               66 580              43 210

                                      VALEURS DISPONIBLES                               329 078             295 754 SOUS-TOTAL                                 72 600              49 210

                                                   TOTAL                                380 922             332 295                TOTAL                      380 922             332 295

                                      Cabinet AFIGEC, Expert Comptable
                                      26-28 rue Marius Aufan - 92300 Levallois-Perret

18
RAPPORT FINANCIER 2018

COMPTES DE RÉSULTAT ET BILAN 2018

Cette année encore, nous vous présentons des comptes en bonne santé.

Les fonds propres représentent un total de 280 876 € (contre 253 885 € au 31/12/2017) avec
un résultat bénéficiaire de 28 018 € (contre 38 915 € au 31/12/2017). On a donc dépensé
plus que l’an dernier et c’est ce qui avait été prévu.

Nous n’avons (toujours) pas d’engagement à long terme et notre trésorerie nous permet
de continuer à mettre en œuvre des actions de développement : étendue de notre offre
« services aux adhérents », actions de marketing pour recruter de nouveaux membres ou
faire plus connaître le CEA dans son écosystème.
On notera qu’il n’a pas été touché au fonds dédié à la Recherche de 17 678 € qui est
toujours disponible pour utilisation en fonction de ce qu’il sera décidé de l’avenir du Pôle
Recherche.
Sur les comptes de résultat de l’année :

   Nos revenus d’abord : ce sont les cotisations de nos membres et le produit du forum
   annuel EBEF.
   Le montant des cotisations est en légère baisse – 106 808 € contre 114 320 € – non
   pas au regard du nombre d'adhérents mais par un effet de régularisation des cotisa-
   tions de l'année précédente.
   En raison d’un nombre record de participants, l’EBEF 2018 a généré 56 300 € d’inscrip-
   tion pour un coût de 38 500 € ce qui signifie 17 800 € de bénéfice (contre 10 876 €
   l’an dernier). Cela correspond à 16 % de nos revenus (contre moins de 10 % l’an dernier).
   S’agissant de nos dépenses : l’essentiel des dépenses sont des frais de gestion cou-
   rants :
   Les dépenses d’organisation d’événements ont augmenté comme nous l’avions prévu
   et sont passées de 12 807 € à 32 889 € en raison du nombre d’événements.
   Les dépenses de prestations ont également augmenté : la part d’Annick Lelégard, qui
   assure l’essentiel de la gestion, est restée stable mais nous avons une prestation de
   formation au nouveaux médias (840 €), une prestation d’animation de notre séminaire
   annuel (7 290 €), et notre quote part dans le sondage TNS La poste (8 434 € x 2 - an-
   nées 2017 et 2018 facturés en 2018).
   La ligne loyer a chuté avec la sortie de notre bureau de la Rue des Moines, nous y
   gardons juste une domiciliation et nous louons un box de stockage. Tout comme le
   poste d’honoraires puisque nous n’avons pas renouvelé le cabinet Gooltenberg pour
   une mise en relation presse.
   La ligne abonnement correspond en fait à l'achat d'ouvrage pour la Librairie de l'Éthique.
Pour synthétiser, les comptes 2018 reflètent notre engagement pour 2018 : nous avons
dépensé l’argent que nous avons de manière « utile » c’est-à-dire pour une production de
services utiles à nos membres.

Marie-Agnès VIEITEZ
Trésorière du CEA

            | Assemblée Générale | 24 juin 2019                                            19
Assemblée Générale Ordinaire
                                                                                24 juin 2019

   NOS RÉSOLUTIONS

        1  ÈRE
                                             2    ÈME
                                                                           3   ÈME

L’Assemblée Générale               L’Assemblée Générale,           L’Assemblée Générale,
approuve le rapport                après avoir entendu la          sur proposition de
moral et le compte-rendu           présentation du rapport         son Président, décide
d’activités présentés              financier sur les comptes       d’affecter la totalité
par le Président de                2018 faite par                  du résultat 2018, soit
l’association.                     Marie-Agnès Vieitez,            28 018 euros en report à
                                   Trésorière de l’Association     nouveau.
                                   et après lecture du bilan
                                   et du compte de résultats
                                   établis par le Cabinet
                                   Afigec approuve ces
                                   comptes et donne quitus
                                   à la Trésorière pour sa
                                   gestion.

            | Assemblée Générale | 24 juin 2019                                               20
Assemblée Générale Ordinaire
                                                              24 juin 2019

  ÉLECTION
  DU CONSEIL
  D’ADMINISTRATION

Candidats

  ¢ Nathalie Gouache, TechnipFMC

  ¢ Elisabeth Gressieux, Universitaire

  ¢ Xavier Hubert, Engie

  ¢ Benoît Mercier, Dassault Systèmes

  ¢ Francine Ruellan, La Française des Jeux

  ¢ Gilles Vermot Desroches, Schneider Electric

  ¢ Marie-Agnès Vieitez , Expert

            ¢ Renouvellement    ¢ Nouvel administrateur                 21
                                                                        21
CEA - Candidature 2019 au poste d’Administrateur

               Nathalie Gouache

Lettre de motivation

                                                ... /...

          | Assemblée Générale | 24 juin 2019              22
Nathalie Gouache                            Lettre de motivation

      | Assemblée Générale | 24 juin 2019                     23
Nathalie GOUACHE                                                   + 33 7 88 12 43 03
   4 rue des Fleurs
Nathalie
  78220 Viroflay Gouache
                                                                      nathalie.gouache@gmail.com
                                                                                                        Biographie
   France

                                      Chief Compliance Officer
      8 years experience in the design and implementation of an Ethics & Compliance Program
    across a major Engineering & Construction Group in Oil & Gas, listed in Paris & New York.

                                       Senior Legal Executive
     with a solid track record and 20 years operational experience in the management of legal
    matters for Oil & Gas business & operations, committed to minimizing risks while providing
                         pragmatic legal strategies to support business goals

   PROFESSIONAL EXPERIENCE

   1990 - 2019            TechnipFMC
                         Global leader in Oil & Gas, delivering Projects, Technologies, Systems and
                         Services ; listed in Paris and New-York (c. $15bn Revenues
                         37000 employees 48 countries)

   2015 - 2019           SVP & Chief Compliance Officer (2015-2018) / SVP & Chief Integrity
   Nathalie GOUACHE Officer (2018-2019)                               + 33 7 88 12 43 03
   4 rue des Fleurs
                                                                 nathalie.gouache@gmail.com
                             ! Lead the implementation and management     of the Ethics & Compliance
   78220 Viroflay              (E&C) program globally, covering Anti-corruption, whistleblowing and
   France                      investigations, Sanctions /Trade controls compliance, Antitrust, Data
                               privacy/GDPR compliance, Human rights
                            ! Report Chief
                                       the General CounselOfficer
                                             Compliance    and to the Board on E&C matters
      8 years experience in the design and implementation of an Ethics & Compliance Program
                            ! Lead the Ethics & Compliance group and provide direct oversight and
    across a major Engineering   & Construction Group in Oil & Gas, listed in Paris & New York.
                                management for an effective implementation of the E&C program
                                       Senior
                            ! Advise and         Legal
                                            closely     Executive
                                                    support  business and operational teams to detect and
     with a solid track record and 20 years
                               resolve        operational experience in the management of legal
                                       E&C challenges
    matters for Oil & Gas business & operations, committed to minimizing risks while providing
                            ! Oversee
                         pragmatic  legalinvestigations
                                           strategies tointo E&C issues
                                                          support  business goals
                     ! Oversee training and communication programs to raise awareness
                         among employees globally
   PROFESSIONAL EXPERIENCE
                     ! develop and maintain strategic relationships with external compliance
                         counter-parts and stakeholders
   1990 - 2019    TechnipFMC
                     ! Held an active role leading change, post-merger with FMC
                 Global leader   in Oil &throughout
                         Technologies      Gas, delivering  Projects, Technologies,
                                                      the integration                SystemsE&C
                                                                        period, to implement  and
                 Servicesorganizational
                          ; listed in Parischanges  and issue(c.future
                                            and New-York          $15bnstate E&C policies and
                                                                         Revenues
                 37000 employees
                         standards 48   countries)
                                      (2017-2018)

   2015 - 2019
     2010  - 2015         Vice-President
                         SVP                 Legal & Regional
                              & Chief Compliance                 Compliance/ Officer
                                                       Officer (2015-2018)       SVP & (Paris)  for Region A
                                                                                         Chief Integrity
                          (Europe,
                         Officer    Africa , India, Middle East) covering for Offshore/Onshore and
                                 (2018-2019)
                          Subsea operations
                             ! Lead the implementation and management of the Ethics & Compliance
                                 (E&C) program globally, covering Anti-corruption, whistleblowing and
                          Member investigations,
                                    of the RegionalSanctions  /Trade
                                                      Executive  Team, controls compliance,
                                                                          reporting          Antitrust,
                                                                                    to Regional         Dataand to
                                                                                                 President
                          Generalprivacy/GDPR
                                    Counsel /Chief compliance,
                                                      ComplianceHuman     rights
                                                                    Officer
                          Leading a team of 60 attorneys and contract managers over regional
                             ! Report and
                          headquarters   the General   Counsel
                                               operating centersand   to the Board
                                                                  , covering        on E&C
                                                                              both Legal  andmatters
                                                                                              Compliance
                          matters
                             ! Lead the Ethics & Compliance group and provide direct oversight and
                              ! management      for an oversight
                                   Provided a direct   effective implementation
                                                                 and managementoftothe    E&Can
                                                                                        secure  program
                                                                                                  effective
                                   implementation of the Compliance Program (anti-corruption) in the
                             ! Advise and closely support business and operational teams to detect and
                                   Region , post DPA, throughout the monitorship period.
                                 resolve E&C challenges
                              ! Key Partner for operational and functional teams to prevent and
                                   minimize
                             ! Oversee         complianceinto
                                           investigations  exposure    ,
                                                                E&C issues
                              ! Managing all legal matters for all types of Projects (Onshore/Offshore
                             ! Oversee     training
                                   and Subsea        and communication
                                                 segment  of activity)      programs to raise awareness
                                 among employees globally

     2007 |- 2010         ! develop
             Assemblée Générale
                         Group         and2019
                                | 24 juin  maintain
                                Vice-President Legalstrategic relationships with external compliance
                                                       (Paris Hq)                                                    24
                              counter-parts and stakeholders
                                 Member
                             !! Held      of therole
                                     an active    Legal Executive
                                                     leading change,Team,  reportingwith
                                                                      post-merger    to General
                                                                                         FMC Counsel,
                                 supervising Regional
                               Technologies   throughoutLegal   teams activity
                                                           the integration period, to implement E&C
Member of the Regional Executive Team, reporting to Regional President and to
                         General Counsel /Chief Compliance Officer
                         Leading a team of 60 attorneys and contract managers over regional
                         headquarters and operating centers , covering both Legal and Compliance
                         matters

                                       ! Provided a direct oversight and management to secure an effective
                                         implementation of the Compliance Program (anti-corruption) in the
                                         Region , post DPA, throughout the monitorship period.
                                       ! Key Partner for operational and functional teams to prevent and
Nathalie Gouache                         minimize compliance exposure ,                                  Biographie
                                       ! Managing all legal matters for all types of Projects (Onshore/Offshore
                                         and Subsea segment of activity)

    2007 - 2010          Group Vice-President Legal (Paris Hq)

                                       ! Member of the Legal Executive Team, reporting to General Counsel,
                                         supervising Regional Legal teams activity

                                       ! Monitoring legal risk and issues of Group dimension & supporting
                                         Group key functions on strategic matters

                                 ︎
    1990 - 2006          Senior Lawyer and Deputy to Legal Department Head

                                       ! Drafting & negotiation, claims management and litigation experience
                                         for EPC, turnkey project-finance structured contracts for Oil & Gas
                                         international projects (Refineries, LNG Plants, Petrochemical Plants,
                                         offshore production facilities, subsea installations, industrial plants ,
                                         world-wide (Europe, Central Asia, Middle East, Asia, India, North Sea,
                                         North & South America, North & West Africa)

    1983 - 1990
                         EUROTRADIA ( Office Général de l’Air)
                             Legal Counsel
                             ︎
    1983 - 1990
                         Office Français d’Exportation de Matériel Aéronautique
                         Legal Counsel

                         ︎

    PROFESSIONAL ACTIVITIES

                                     ! “Best Compliance Department Award” in 2016 (Trophées du Droit)

                                     ! Lecturer and panelist in various anti-corruption conferences, training
                                       courses

                                     ! Le Cercle d’Ethique des Affaires, member

                                     ! Le Cercle de la Compliance, member

                                     ! Institut Francais des Administrateurs (IFA) member.

                                     ! IBA
                                             o   Business Human Rights Committee member
                                             o   Anti-Corruption Committee member
                                             o   Oil & Gas law Committee member
                                             o   Women Lawyer’s Interest Professional Group

    EDUCATION

    Faculty of Law-Université Paris X, Nanterre - Master’s Degree International Business Law 1983

    OTHER

    Family Status Married, 3 children – 57 years old
    Languages French: mother tongue English: fluent
    Spanish: intermediate

         | Assemblée Générale | 24 juin 2019                                                                         25
CEA - Candidature 2019 au poste d’Administrateur

               Elisabeth Gressieux

Cher Président, chers collègues du CEA et de l’EBEN,
Membre de la structure CEA-EBEN depuis 18 mois, je souhaite me porter candidate comme
administrateur en ma qualité de professeur en éthique des affaires.
En effet, après 15 ans passés dans des institutions financières essentiellement dans des
fonctions d’audit et de conseil de direction générale, en France et à l’étranger, j’ai choisi un
nouveau défi, celui d’écrire une thèse de doctorat en sciences de gestion et en particulier
en éthique financière au Canada (programme conjoint HEC Montréal, McGill, Concordia
University).
J’enseigne donc depuis 4 ans des cours d’éthique des affaires, de responsabilité sociale
de l’entreprise et de management dans différentes écoles comme HEC Montréal, l’EDHEC,
l’IESEG et l’ICP (Institut Catholique de Paris) en Bachelor, Master 1 et 2. En outre, je donne
des conférences sur ces sujets pour des banques du CAC40.
Ainsi, du fait de ma double connaissance et expérience du monde de l’entreprise multina-
tionale et du monde académique, j’ai le désir, comme j’ai eu l’occasion de le mentionner en
introduction au colloque du 05 juin dernier, de rapprocher ces deux mondes et de faciliter
le dialogue entre professeurs-chercheurs et managers en entreprises.
Je suis convaincue que ce double profil pourra apporter un regard différent au sein du
conseil d’administration du CEA comme l’a démontré notre dernier colloque sur les enjeux
éthiques de l’IA pour les entreprises.
En vous remerciant pour votre attention et votre soutien.
Bien à vous,

Elisabeth Gressieux

               | Assemblée Générale | 24 juin 2019                                            26
Elisabeth Gressieux                                                                                                               Biographie

                                                        Curriculum Vitae Elisabeth Gressieux

elisabeth.gressieux@hec.ca

Portable: 06 40 31 34 92

Manager senior à la croisée du monde de l’entreprise (15 ans) et du monde universitaire (4 ans) :
   - Expertise en éthique et RSE (recherche et publications scientifiques).
      -     Enseignement universitaire et conférences en entreprises (CAC40).
      -     Méthodes scientifiques de recherche qualitative de données.
      -     Expérience en audit, conseil en stratégie et organisation, gestion de projet; interlocuteur de
            Direction Générale.
      -     Management d’équipe de 5 à 25 personnes.
      -     Expérience internationale et management interculturel (10 pays ; 5 langues).

D ip l ô m e s

Août 2014-juin 2019:                              Ph.D en Management – Chaire de Management éthique - HEC Montréal (Canada)
Mars 2013- Mai 2014:                              Executive Master in Responsible Banking (RSE bancaire) - Instituto de Estudios Bursátiles, IEB
                                                  (Institut affilié à l’université Complutense, Madrid, Espagne) et London School of Economics
                                                  Executive Program
Mars 2010 – Mai 2011:                             Master on Financial Markets and Asset Management avec l’IEB également.
1993 - 1996:                                      ESCP Europe, filière européenne Paris-Oxford-Berlin.

Langues

Francais: Langue maternelle                                Anglais, Espagnol, Allemand, Italien: courant

E x p é r ie n c e p r o f e s s io n n e l l e
Depuis 08/2013           HEC Montréal, EDHEC, IESEG, Institut Catholique de Paris
                                          ème
        § Enseignements réguliers en 3        année de licence, master 1 et master 2 (en français et en anglais) en Éthique de la
            finance; Aspects éthiques des RH; Éthique des organisations; Conformité et éthique bancaire; Principes de
            Management.
        § Utilisation de méthodologie de recherches qualitatives appliquées aux domaines de la gestion d’actifs, family office,
            private equity; trading de matières premières, crédits hypothécaires; publications et conférences.

09/2011-01/2013                     INVEX Corporate and Investment banking (800 p.)

            Autoentrepreneur – www.invex.com – Mexico DF, Mexique – Langue : Esp.

            §     Optimisation de la division Corporate Banking du client (élaboration de la nouvelle stratégie, réorganisation des
                  équipes commerciales, mise en place de CRM, élaboration des nouvelles modalités de rémunération des équipes
                  commerciales)

08/2008-09/2011                     3 ans de congés parental et de reprise des études (deux masters – voir section diplômes).

07/1997-07/2008                     BANQUE SOCIETE GENERALE

            §     02/2006-07/2008 - ALD Automotive (400 p.) – Rome, Italie – (filiale de leasing automobile)

            Organisation & Project Manager. En charge du Project Office, fonction staff du DG – Langue: It. – Responsabilités

                                                                                                                                   ... /...

                         | Assemblée Générale | 24 juin 2019                                                                                       27
Elisabeth Gressieux                                                                                                   Biographie

      de divers projets: mise en place de CRM et d’une application de collecte des impayés; Optimisation des processus de la
      livraison des véhicules (18% de gains en délais de livraison); Responsabilité de l’intégration de ALD Automotive et de
      Locatrent: élaboration du plan d’intégration, des plans de communication interne et externe, plan d’actions pour chaque
      fonction (HR, IT, finance, marketing, vente, logistique, revente,…); Formations internes et externes en gestion de projet

      §   01/2004-01/2006 - CGMer (15 p.) - Rome, Italie – (filiale de leasing de bateaux de plaisance)

      Participation à l’ouverture de la filiale italienne : responsabilité commerciale sur le périmètre Italie du Sud et Iles. Leasing de
      bateaux de plaisance et du financement des stocks concessionnaires; travail avec les équipes de banque privée à Monaco
      et en Suisse. Langue: It. et All.

      §   07/1999-12/2003 - Département de conseil interne SG Consulting – Senior consultant – Responsabilités sur les
          équipes, résultats, qualité et coûts des projets.

      Diverses missions essentiellement en banque d’investissement (projet CORI, mise en place du balance scorecard et des KPI
      back-office marchés, réorganisation des fonctions RH de SGCIB, mise en œuvre d’application back-front pour SGAM, revue
      de procédures et processus pour SG Frankfurt, SG Zurich et SG London) – Langues: Angl., All. & Fr.

      §   07/1997-07/1999 – Inspection Générale – auditeur junior – Audit comptable, de risques et de crédits.

      Différentes missions dans le réseau de banque de détail en France, auprès de la filiale de factoring (CGA) et dans les filiales
      de Chine et de Hong-Kong (contexte de la crise de 1998)- Langue : Angl.

Publications

      § Gressieux, E. et Pauchant, T.C. (2018, soumis, en révision): From Adam Smith to Mervyn King: the invisible hand of
        yesterday became the alchemy of today. Three centuries of ethical thought for banking and finance. Business ethics: a
        European review.
      § Gressieux, E. et Lecourt, V. (2018, soumis, en révision) : Faire des affaires, à quel prix ? Enjeux éthiques du cas Lafarge.
        International Journal of Case Studies in Management. Centre de cas de HEC Montréal.
      § Gressieux, E. (2018) : La ruse de la religion en entreprise. Revue Société, Droit et Religion, Éditions du CNRS.
      § Gressieux, E. (Déc. 2016) : De l’éthique des marchés financiers aux marchés financiers éthiques. Revue Banque,
         supplément « Éthique et marchés financiers ».
      § Pauchant T.C, & All. (2015) : Corruption, collusion et éthique : comment contrer une culture de désengagement moral?
         In Marchés Publiques à vendre- Éthique & Corruption. Sous la direction d’André Lacroix et Yves Boisvert. Ed. Liber
      § Pauchant, T.C & Gressieux E. (2014) : Adam Smith au-delà de sa caricature néolibérale : suggestions réglementaires et
         éthiques pour la banque, la finance et l’économie. Ethique Publique – revue internationale d’éthique sociétale et
         gouvernementale vol.16; N 2: Éthique et reconfigurations de l’économie de marché : nouvelles alternatives, nouveaux
         enjeux.

Conférences

      §   5 Juin 2019 : Enjeux éthiques de l’Intelligence Artificielle - Comité d’organisation d’un colloque avec le CEA (Cercle
          d’Éthique des Affaires) et EBEN France (European Business Ethics Network)
      §   7 juillet 2018 : L’imagination morale, un art plus qu’une technique - Organisatrice et intervenante au Colloque de
          l’Académie du dialogue des cultures et des religions.
                         ère
      §   9 juin 2017- 1 journée d’étude sur le crowdfunding - TEM- Mines Telecom –: L’imagination morale et le crowdfunding.
      §   1er-2 juin 2017- Conférence AFFI (Association Française de la Finance): “Corporate Governance and Ethics within
          Financial Institutions – Coping with a major fault line of the current economy.” Franco, E., Sinclair-Desgagné B.,
      §   04-06 Juin 2015 – Séminaire sur « Calculs et rationalités. Comptabilité, enregistrement et morale dans l’Ancien et le
          Nouveau Monde » (Université de Montréal, Canada). Conférence sur Adam Smith et participation au débat de clôture.
      §   30 Juin-1er Juillet 2014 - IESE Business School (Barcelona, Spain) - Symposium sur “Ethics in accounting, finance and
          banking: toward a more comprehensive integration”. Présentation de l’article sur Adam Smith (Ethique Publique, 2014).
      §   Depuis 2016 : différentes conférences dans les grandes banques de la place de Paris (CAC40) sur les enjeux éthiques des
          activités bancaires et sur le désengagement moral.

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CEA - Candidature 2019 au poste d’Administrateur

                             Xavier Hubert

Biographie

Xavier Hubert est né le 26 octobre 1964 au Mans. Il est diplômé de l’IEP d'Aix-en-Provence.
De 1990 à 2012, il a été auditeur de Justice, substitut du Procureur (Dunkerque, Rennes,
Mayotte, Martinique), Chef de bureau au Ministère de l'Economie, des Finances et de l'In-
dustrie et au Ministère de la Justice et rapporteur auprès du Haut Conseil du commissariat
aux comptes et chargé de Mission à la COB (AMF).D’octobre 2012 à 2017, il est successi-
vement conseiller juridique près du ministre du Redressement productif (Arnaud Monte-
bourg), au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Economie, du Redres-
sement productif et du Numérique, chargée du Numérique (Axelle Lemaire) et près du
ministre de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique (Emmanuel Macron). Depuis le 1er
avril 2017, il est Directeur Ethique, Compliance et Privacy du groupe Engie.

             | Assemblée Générale | 24 juin 2019                                         29
CEA - Candidature 2019 au poste d’Administrateur

                                Benoît Mercier
Vélizy-Villacoublay, le 19/06/2019
Lettre de motivation

Acte de candidature au conseil d’administration

Chères administratrices, chers administrateurs,

Je vous confirme par ce courrier ma volonté d’intégrer le Cercle d’Ethique des Affaires en tant
qu’administrateur.

J’ai été l’année dernière un observateur discret mais attentif des ateliers, conférences et débats
organisés par le CEA. J’y ai trouvé un espace de réflexion stimulant, s’appuyant sur des expertises fortes
et un travail en profondeur sur les sujets qui animent notre quotidien professionnel.

Je souhaiterais aujourd’hui m’investir pleinement dans l’administration de ce lieu d’échange et de
confiance, qui s’avère être précieux étant donné la sensibilité des problématiques d’éthique et de
conformité au sein de nos entreprises.

La diversité des profils et des parcours des membres du CEA sont à mon sens à l’origine de l’ouverture
et du dialogue qui font la richesse de l’association. Issu du Management des risques opérationnels et
n’étant pas juriste moi-même, je souhaite par mon profil et mon parcours apporter une brique
supplémentaire aux débats qui animeront le futur de notre communauté.

La génération pionnière de Compliance Officers a fait le plus dur : tracer la voie dans un épais
brouillard, parfois au prix d’une certaine forme de solitude. Il est maintenant de notre devoir de
poursuivre l’effort afin que les sujets d’éthiques et de compliance soient placés au cœur de la stratégie
de développement des organisations.

Dans la continuité de mes prédécesseurs chez Dassault Systèmes, et dans le cadre de la mission du
CEA, je souhaite prendre pleinement part à la promotion de l'éthique des affaires auprès d’un large
écosystème, dans un contexte d’innovation et de transformation numérique qui touche l’ensemble de
nos industries.

Si les questions de discrimination, de harcèlement, de corruption, de contrôle des exportations et de
protection des données personnelles, ont été à mon sens les sujets structurants des dernières années,
le CEA a d’ores et déjà amorcé les premières réflexions sur des thématiques d’avenir : IA, IOT, Santé
connectée, Blockchain…

Les problématiques traitées au sein de Dassault Systèmes sont au cœur de ces nouveaux enjeux, et sa
raison d’être (« harmoniser les produits, la nature et la vie »), s’accorde parfaitement avec les objectifs
du CEA de promouvoir l’éthique professionnelle, civile et individuelle, ainsi que la responsabilité
sociale des entreprises.

J’espère donc que vous verrez dans cette candidature, l’opportunité d’ajouter une aide opérationnelle
au rayonnement de l’association, tant sur le plan des idées que sur leur mise en valeur dans les débats
publics à venir.

Bien cordialement,

Benoît MERCIER

Group Compliance Officer
Dassault Systèmes

Office: +33 1 6162 8250
                 | Assemblée Générale | 24 juin 2019                                                          30
benoit.mercier@3DS.com
Benoît Mercier                                                                               Biographie

Benoît Mercier est Group Compliance Officer de Dassault Systèmes

Benoît a rejoint le groupe Dassault Systèmes en 2018 après 15 ans d’expérience
sur les sujets d’Ethique et de Compliance au service du développement
économique et de la gestion des risques des entreprises.

Il a débuté sa carrière au sein de la Direction de la Stratégie du groupe Areva
T&D en 2004 où il intègre les différentes problématiques liées au
développement d’un groupe international.

Il va ensuite rejoindre le cabinet d’affaires publiques EDELMAN où il
accompagne des industriels du secteur de l’environnement et de l’énergie sur
les sujets de responsabilité sociale de l’entreprise, avant de se spécialiser en
2006 en management des risques au sein du groupe GEOS, acteur positionné principalement sur l’accès
aux marchés émergents.

En 2012, Benoît intègre la Compagnie Européenne d’Intelligence Stratégique (CEIS) et devient directeur
du département Compliance & Investigations.
 En matière de lutte contre la corruption : il a développé une expérience opérationnelle importante
    lui permettant d’appréhender diverses situations de « non-conformité » auxquelles les entreprises
    devaient faire face;
 En matière de protection des données : il a piloté les équipes en charge de Cyber Threat Intelligence
    et étudié les modes opératoires relatifs à la cybercriminalité, à l’atteinte à la protection des données
    personnelles ou sensibles.
Depuis mars 2018, Il est Group Compliance Officer de Dassault Systèmes , leader mondial de la
transformation numérique de l’industrie.

Benoît est titulaire d’un DEA en Micro-économie (Université de Caen), d’un Master Spécialisé en
Stratégie et Intelligence économique (EGE), d’une Licence de Droit Sécurité des biens et des Personnes
(Université Panthéon Assas). Il est auditeur de la Session nationale spécialisée « Management
stratégique de la crise » (INHESJ). Il a participé à la rédaction de l’ouvrage « Histoire ordinaires de
fraudes » (EYROLLES) sous la direction de l’ACFE.

              | Assemblée Générale | 24 juin 2019                                                         31
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