CAHIER DE CHARGES FOURNITURE DE FONTAINES A EAU BPIFRANCE GROUPE 27-31 AVENUE DU GENERAL LECLERC 94710 MAISONS ALFORT - BPI France
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CAHIER DE CHARGES
FOURNITURE DE FONTAINES A EAU
BPIFRANCE GROUPE
27-31 AVENUE DU GENERAL LECLERC
94710 MAISONS ALFORT
Date limite de remise des candidatures : Lundi 22 novembre 2021 à 12h00
Bpifrance | BPIFRANCE – 2021 – Fourniture de fontaines à eau |1SOMMAIRE
1. Objet du marché .................................................................................................................................. 3
2. Description générale du projet ............................................................................................................. 3
1.1 Généralités…………. …………………………………………………………….…………………….……….. 3
1.2 Expression du besoin ……………………………………………………………………..……………………3/4
1.3 Durée d’exécution ……………………………….………………………………………………………….….... 4
3. Lieu des installations……...................................................................................................................5/6
4. Modalités de commande……………. ………………………………………………………………………. 6
4.1 Mode de commandes…………………………………………………………….…………………….……….. 6
4.2 Mode de facturation……………………………………………………………………………………………… 6
4.3 Modalité de paiement ………………………..….………………………………………………………….….... 7
5. Renseignements complémentaires………………………………………………..………………….……. 7
6. Modalités particulières…………………………………………………………………………………………7
Bpifrance | BPIFRANCE – 2021 – Fourniture de fontaines à eau |21. OBJET DU MARCHE
Le présent marché consiste en la fourniture, la livraison, l’installation, l’entretien, la maintenance et le dépannage
des fontaines à eau sur les sites de Bpifrance dont la liste est en annexe 1.
Le marché est mono attributaire, à bons de commande, sans quantité minimum, ni maximum.
2. DESCRIPTION GENERALE DU PROJET
Le Candidat présentera une offre détaillant son analyse des sites et les moyens qu’il mettra en œuvre pour assurer
la réalisation des prestations mises à sa charge.
1.1 Généralités
Le Candidat est chargé d’installer les fontaines sur la base des plans et commandes transmis par Bpifrance et
proposera le matériel et la technologie les plus adaptés.
Le Candidat devra détenir les certifications adéquates aux prestations mises à sa charge et fournir une copie des
certificats correspondants.
1.2 Expression du besoin
Le Candidat sera chargé de la fourniture et de l’installation des fontaines à eau à pédales, sur la base des
plans d’implantation fournis par Bpifrance.
Raccordement sur secteur eau et électricité
Fontaine à bonbonne dans le cas où le branchement sur le réseau d’alimentation en eau est impossible.
Pièces et main d’œuvre inclus au contrat.
Nota : la mise à disposition du point de branchement en eau potable est de la responsabilité de Bpifrance.
La localisation des sites Bpifrance ainsi que la liste préliminaire des sites à équiper sont données en annexe 1 du
présent cahier des charges
Le Candidat devra définir et s’engager sur les délais de livraison des fontaines.
L’identification de la machine devra être apposée à l’avant de celle-ci. (Numéro de série) Le prestataire sera en
charge de fournir un état de parc à jour.
Les prestations seront à réaliser en respectant la charte Chantier Vert en annexe 2.
1.2.1 Essais et contrôles
Le Candidat s’engage à effectuer, une fois les équipements installés, les contrôles suivants :
• Contrôle de la bonne fonctionnalité.
• Contrôle d’aspect + nettoyage post installation.
Bpifrance | BPIFRANCE – 2021 – Fourniture de fontaines à eau |31.2.2 Entretien et maintenance
- Délai SAV : la demande d’intervention est initiée par Bpifrance et devra être réalisée au plus tard sous 48
heures.
- Les interventions techniques auront lieu sur place, En cas de panne nécessitant le retour de la machine
en atelier, une machine sera prêtée à titre gratuit et mise à disposition sur site.
- La visite préventive de maintenance devra être réalisée tous les 6 mois. Les rapports de visite seront
transmis obligatoirement par mail.
- Le suivi des visites sera réalisé via la GMAO de Bpifrance. Le titulaire devra clôturer ces bons à l’issue
de leur visite.
1.2.3 Bordereau de livraison
Le Candidat établit pour chaque livraison le bordereau correspondant et s’assurera qu’un représentant nommé
par Bpifrance le signe attestant de la bonne réception et installation des fontaines sur site.
Ces bordereaux doivent être transmis au Client sous format électronique au plus tard dans les deux (2) jours
ouvrés après la livraison.
Qualité et pérennité du matériel
Tout le matériel fourni sera neuf et présentera toutes les garanties de bon fonctionnement. Le choix sera fait en
tenant compte des spécifications du présent cahier des charges, de l’environnement de fonctionnement et des
conditions d’utilisation.
La garantie des matériels proposés et l’engagement du constructeur sur leur pérennité devront être indiqués au
Client par le Candidat.
Le Candidat devra être capables de réparer ou de remplacer tous les équipements fournis initialement par du
matériel identique ou équivalent et ce pendant toute la durée du contrat.
1.3 Durée d’exécution
Le présent contrat est conclu pour une durée de 36 mois, à compter de la signature.
Sur demande expresse de Bpifrance, ce contrat peut être prorogé pour une période de 1 an. Cette demande de
prorogation, notifiée au Prestataire au plus tard 3 mois avant l'échéance initiale du contrat peut être réitérée une
fois successivement et dans les mêmes conditions.
La durée totale du contrat incluant la durée des éventuelles prorogations ne peut en aucun cas être supérieure à
5 ans.
L'absence de prorogation ne donne lieu à aucun versement d'indemnité de la part de Bpifrance
3. LIEU DES INSTALLATIONS
Les fontaines seront livrées aux adresses suivantes :
Bpifrance Siège : 28-34 Quai Fernand Saguet 94710 Maisons-Alfort.
(Immeuble le VAISEAU et immeuble LE CONFLUENT)
Bpifrance | BPIFRANCE – 2021 – Fourniture de fontaines à eau |4 Bpifrance Paris : 6 rue de Provence 75009 Paris. Bpifrance Paris : 13-15 rue Rossini 75009 Paris Bpifrance La Défense : La Grande arche-Paroi Nord-1 parvis de la Défense 92044 La Défense. Bpifrance Val de Fontenay : 38, Rue Roger Salengro. Bpifrance Annecy : 24 Avenue François Favre 74007 Annecy. Bpifrance Clermont-Ferrand : 30 rue Jean Claret 63000 Clermont-Ferrand Bpifrance Grenoble : 15 rue de Belgrade 38024 Grenoble. Bpifrance Lyon : Immeuble le 6e Sens 186 avenue Thiers 69000 Lyon. Bpifrance Bourg-en-Bresse : 9 avenue alsace-lorraine 01000 Bourg-en-Bresse. Bpifrance Saint Etienne : Immeuble Luminis- Allée D2 avenue Grumer 42016 Saint-Etienne. Bpifrance Valence : Immeuble la croix d’or- 8 place de la République 26011 Valence. Bpifrance Brest : Immeuble le grand large-Quai de la Douane 29200 Brest. Bpifrance Le Mans : 39 boulevard Demorieux 72014 Le Mans. Bpifrance Limoge : 7 rue Columbia le Parc d’Ester 87068 Limoge. Bpifrance Lorient : 7 rue du lieutenant de vaisseau Bourely 56323 Lorient. Bpifrance Nantes : 55 Chaussée de la Madeleine 44023 Nantes. Bpifrance La Rochelle : 32 avenue Albert Einstein 17000 La Rochelle. Bpifrance La Roche sur Yon : 91 rue Jacques Yves Cousteau 85500 Mouilleron le Captif. Bpifrance Poitiers : 70 avenue Jean Jaurès 86009 Poitiers. Bpifrance Plérin : Centre d’affaires Éleusis 22196 Plérin. Bpifrance Rennes : 6 place de Bretagne 35044 Rennes. Bpifrance Pau : 70 avenue Sallenave 64007 Pau. Bpifrance Bordeaux : 52 Quai de Paludate 33088 Bordeaux cedex. Bpifrance Marseille : Immeuble le Virage-5 allée Marcel Leclerc 13265 Marseille. Bpifrance Montpellier : Arche Jacquescœur-222 place Ernest Granier 34967 Montpellier. Bpifrance Avignon : 26 boulevard Saint-Roch 84000 Avignon. Bpifrance Nice : Immeuble Horizon- 455 promenade des Anglais 06203 Nice. Bpifrance Perpignan : 28-30 avenue du Marechal Leclerc 66025 Perpignan cedex. Bpifrance Toulouse : 24 avenue Georges Pompidou 31133 Balma. Bpifrance Dijon : 13 rue Jean Giono 21074 Dijon. Bpifrance Nancy : 9 rue Pierre Chalnot 54007 Nancy. Bpifrance Metz : 11 place Saint Martin 57000 Metz. Bpifrance | BPIFRANCE – 2021 – Fourniture de fontaines à eau |5
Bpifrance Besançon : Immeuble Temis B- 17 D rue Alain Savary 25000 Besançon.
Bpifrance Troyes : 28, rue Coulommière 10000 Troyes.
Bpifrance Strasbourg : Immeuble JEP-3 rue de Berne 67300 Schiltigheim
Bpifrance Reins : Bâtiment le Naos-9 rue Gaston Boyer 51722 Reins.
Bpifrance Caen : 616 rue Marie Curie 14200 Hérouville Saint Clair.
Bpifrance Amiens : Bâtiment le Verrazzano- 10 rue de l’ile Mystérieuse 80440 Boves.
Bpifrance Tours : 4 rue Gambette 37013 Tours.
Bpifrance Orléans : 32 rue bœuf Saint Paterne 45045 Orléans.
Bpifrance Lille : 32 Boulevard Carnot 59000 Lille
Bpifrance Compiègne : Bâtiment Millenium-rue Irène et Joliot Curie 60610 La croix Saint Ouen.
Cette liste n’est pas limitative et peut évoluer
4. MODALITES DE COMMANDE
4.1. Mode de commandes
Le marché donnera lieu à 2 types de commandes
1) Une commande pour l’ensemble des sites lors de la signature du contrat
- Un tableau détaillé avec les quantités à livrer et les implantions national sera fourni en annexe 1. Un bon
de livraison sera établi pour chaque site avec le numéro des fontaines.
2) Des commandes spécifiques en fonction des besoins et/ou d’ouverture de sites. Tout bon de livraison
doit reprendre le numéro de commande.
4.2. Mode de facturation
Les prestations seront facturées tous les 6 mois, chaque site faisant l’objet d’une ligne de facturation.
4.3. Modalité de paiement
Les sommes dues au titulaire du marché seront payées dans un délai global de 30 jours fin de mois à compter
de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
5. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
Pour obtenir tous renseignements ou documents complémentaires qui seraient nécessaires à l’étude des
dossiers, les candidats peuvent adresser leurs demandes en temps utile, par courrier électronique à :
David LAGINHA, david.laginha@ext.bpifrance.fr
Frederic LAZZAROTTO, frederic.lazzarotto@bpifrance.fr
Bpifrance | BPIFRANCE – 2021 – Fourniture de fontaines à eau |6Le mail aura pour objet :
« Bpifrance – 2021 – Fourniture de fontaines à eau – renseignements complémentaires »
6. MODALITES PARTICULIERES
Toute candidature ne pourra être validée qu’une fois que le candidat soit référencé et validé sur la plateforme de
référencement fournisseur de Bpifrance et ce, avant l’attribution du marché.
A ce titre le candidat devra indiquer dans son offre le Nom, prénom et les coordonnées du contact en charge du
référencement.
La sous-traitance de la totalité du marché est interdite
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