Campagne CNDS 2016 Soirées d'information des ligues / comités régionaux Auvergne-Rhône-Alpes - DRDJSCS Auvergne-Rhône
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Campagne CNDS 2016
Soirées d’information
des ligues / comités régionaux
Auvergne-Rhône-Alpes
Bourgoin-Jallieu - 29 mars 2016
Clermont-Ferrand - 30 mars 2016
Ordre du jour Présentation du PSTF Bilan 2015 Présentation de la campagne 2016 ◦ Orientations régionales ◦ Organisation de la campagne ◦ Calendrier
Ambition du PSTF
Dans le cadre des orientations des politiques publiques et
des directives fédérales, accompagner le mouvement
sportif dans la mise en œuvre de son plan de
développement pour :
Accroître la pratique sportive encadrée
Faire en sorte que les clubs soient des lieux d’accueil et
de socialisation privilégiés
Renforcer la structuration des associations
Bilan chiffré 2015
Territoire Dispositifs Crédits Total
(hors j’apprends à
nager)
Emploi QPV 18 000€
Part territoriale Auvergne Part territoriale de base 2 810 615€ 2 984 615€
ESQ 156 000€
J’apprends à nager 41 055€
Emploi QPV 189 000€
11 042 809€
Part territoriale Rhône-Alpes Part territoriale de base 10 508 759€
ESQ 345 050€
J’apprends à nager 53 804€
Part territoriale cumulée Auvergne – Rhône-Alpes 14 027 424€
Part territoriale nationale cumulée Auvergne-Rhône-Alpes 94 859€
« j’apprends à nager »
Bilan détaillé 2015
Part territoriale de base
Territoires Objectifs Crédits Objectifs Crédits
opérationnels opérationnels
a - Aide à l'accès au club 218 560€ f - Aide à la formation 425 920€
b - Aide directe à l'activité
sportive 827 780€ g - Aide à l'emploi 998 380€
Auvergne c - Activités péri et extra
scolaires 20 500€ h - Santé et éthique 297 050€
d - Pratique féminine & j - Dévelop. des sports de
responsab. 15 350€ nature 23 850€
e - Accès au sport de haut L- Soutien au mouvement
niveau 12 000€ sportif 127 860€
a - Aide à l'accès au club 645 920€ f - Aide à la formation 1 284 772€
b - Aide directe à l'activité
sportive 3 303 567€ g - Aide à l'emploi 4 120 767€
c - Activités péri et extra
209 040€ h - Santé et éthique 591 805€
Rhône-Alpes scolaires
k - Promotion du sport 124 696€
e - Accès au sport de haut L- Soutien au mouvement
niveau 351 550€ sportif 340 692€
Bilan 2015
Part régionalisée Auvergne
Types de Nombre de Montant total Part du montant
bénéficiaires bénéficiaires CNDS alloué total
Fédérations
26 503 900€ 56,6%
olympiques
Fédérations non
21 116 400€ 13,1%
olympiques
Fédérations
affinitaires
7 171 700 19,3%
+ handisport
+sport adapté
Fédérations
scolaires et 2 10 000€ 1,1%
universitaires
-Groupements 1 8 000€ 0,9%
régionaux
- Divers (CD,clubs) 9 81 000€ 9%
TOTAL 66 891 000€ 100%
Bilan 2015
Part régionalisée Rhône-Alpes
Types de Nombre de Montant total Part du montant
bénéficiaires bénéficiaires CNDS alloué total
Fédérations
44 1 195 543€ 62,5%
olympiques
Fédérations non
29 297 300€ 15,5%
olympiques
Fédérations
affinitaires
13 305 260€ 15,9%
+ handisport
+ sport adapté
Fédérations
scolaires et 6 16 000€ 0,8%
universitaires
- Groupements 1 2 500€ 0,1%
régionaux
- Divers (clubs) 9 99 089€ 5,2%
TOTAL 102 1 915 752€ 100%Bilan 2015
Part régionalisée Auvergne - Rhône-Alpes
Types de Nombre de Montant total Part en %
bénéficiaires bénéficiaires CNDS alloué
Fédérations
70 1 699 433€ 60,5%
olympiques
Fédérations non
50 413 700€ 14,8%
olympiques
Fédérations
affinitaires
20 476 960€ 17%
+ handisport
+sport adapté
Fédérations
scolaires et 8 26 000€ 0,9%
universitaires
- Groupements 2 10 500€ 0,4%
régionaux
- Divers (CD, clubs) 18 180 089€ 6,4%
TOTAL 168 2 806 752€ 100%Orientations régionales 2016
Ligues et
La demande de subvention devra faites en priorisant Comités CDOS et
Clubs comités
les axes et les items ci- dessous départementaux CROS
Régionaux
Axe 1 : Soutien à l’emploi sportif
Création d’Emplois CNDS et Emploi en cours … x x x x
Aide à l'apprentissage x x x x
Axe 2 : Réduction des inégalités d’accès à la pratique sportive et/ou développement de la pratique
sportive en cadrée
Ecoles de sport x
Réduction des inégalités d’accès à la pratique sportive et/ou développement de la pratique sportive x x x
encadrée
Actions de promotion des valeurs du sport et de lutte contre les discriminations, x x x x
incivilités et violence dans le sport
Matériel spécifique handicap x x x
Actions spécifiques " savoir nager / J’apprends à nager " x
Actions exceptionnelles "Tous prêt" x
Axe 3 : Préservation de la santé par le sport
Seuls les dossiers acceptés en 2015 sont éligibles à un
Actions partenariales avec les ARS
financement en 2016 (hors création de nouvelles plateformes)
Actions de promotion des APS comme facteur de santé x x x x
Protection de la santé des sportifs x x x x
Axe 4 : Actions de formations
Formation des dirigeants arbitres, juges x x x
Perfectionnement des jeunes athlètes x x x
Axe 5 : ETR et ETD x x
Axe 6 : Accès sport de haut niveau xRépartition financière 2016
Part territoriale classique Enveloppe CIEC Enveloppe ESQ JAN Publics féminins QPV
TOTAL délégué 12 523 977 € 486 000 € 257 050 € 142 288 € 75 468 €
Préciputs 1 185 000 €
Accès au HN 350 000 €
ETR 430 000 €
AMPD 100 000 €
Tous Prêts 75 000 €
Convention ARS 230 000 €
Emplois 4 949 348 € 486 000 € 257 050 €
Emplois CNDS dûs 3 263 848 €
Emplois nouveaux 2016 1 200 000 €
Emplois Citoyens du Sports dûs 414 000 €
Emplois Citoyens du Sports 2016 72 000 €
ESQ sous convention nationale 257 050 €
ESQ à convertir 168 000 €
Apprentissage 317 500 €
Part territoriale restante 6 389 629 € 142 288 € 75 468 €
dont part régionale (0,184) 699 015 € - €
dont parts départementalisées (0,816) 3 098 504 € 142 288 € 75 468 €
dont PSTF 2 592 110 €Fonctionnement interne DRDJSCS
Part territoriale CNDS
SITE DE LYON SITE DE CLERMONT
Alain PARODI - directeur régional
délégué territorial adjoint
Bruno FEUTRIER –
directeur régional adjoint
Jean-Pascal FABRIS - chef du pôle sport Charles DALENS - adjoint au chef
du pôle sport - pilotage du
CNDS
Christian BICHAT (coordonnateur) et
Laurent RENOU – Référents part territoriale
Sophie BRUNEL
- Coordination administrative du
Eric DREVET - suivi administratif des
CNDS
disciplines gérées à Lyon
- Suivi administratif des
disciplines gérées à Clermont
6 référents disciplinaires 6 référents disciplinairesRéférents disciplinaires
Site de Clermont-Ferrand
Isabelle Laurence Jean-Luc Frédéric Vincent VIDAL
Hélène CAUVIN
GIRONNET CASTET PONCHON MACAUDIERE
247- Rugby 123 - Tennis 102 - Aviron 201 - Aéromodélisme 108 - Cyclisme 109 - Equitation
408 - F.S.C.F. 413 - U.F.O.L.E.P. 107 - Canoë-kayak 202 - Aéronautique 127 - Triathlon 117 - Judo
420 - F.F. sportive des 417 - Léo Lagrange 245 - Randonnée
203 - Aérostation 218 - Cyclotourisme 118 - Lutte
ASPTT pédestre
232 - Montagne
501 - Handisport 503 - Sport adapté 402 - E.P.G.V. 237 - Parachutisme 124 - Tennis de table
escalade
217 - Course
601 - F.F. Sport U. Auv. 604 - U.N.S.S. Auv. 404 - retraite sportive 243 - Planeur U.L.M. 401 - C.A.F.
d’orientation
221 - Etudes et sports
602 - U.G.S.E.L Auv. 714 - O.M.S. 257 - Vol à voile
sous-marins
603 - U.N.C.U. Auv. 258 - Vol libre 240 - pêche sportive
250 - Ski nautique et
605 - U.S.E.P. Auv. 403 - E.P.M.M.
wakeboard
711 - F.F. des clubs
410 - F.S.G.T. 251 - Spéléologie
omnisports
418 - Sport en
entrepriseRéférents disciplinaires
Site de Lyon
Christian Bruno Aurélie Luc Christelle Laurent RENOU
BICHAT BOYER LATREILLE MONTIGON MOURA
104 - Baseball,
100 - C.R.O.S. 103 - Badminton 101 - Athlétisme 110 - escrime 111 - Football
Softball
106 - Boxe 105 - Basket-ball 115 - Handball 211 - Sport boules 129 - Volley-ball 128 - Voile
122 - Taekwondo 121 - Ski 119 - Natation 225 - Golf 112 - Sports de glace 210 - Billard
204 - Aikido 213 - Bowling et
125 - Tir 407 - Milieu rural 113 - Gymnastique
aikidobudo sports de quilles
205 - Aikido budo 126 - Tir à l’arc 601 - F.F. Sport U. R.A. 114 - Haltérophilie 220 - Echecs
212 - Savate boxe 228 - Joutes et
206 - Automobile 602 - U.G.S.E.L R.A. 116 - Hockey/Gazon
française sauvetage nautique
229 - Karaté 209 - Ball-trap 603 - U.N.C.U. R.A. 131 – Hockey/Glace 248 - Rugby à XIII
261 - Sports de contact 233 - Motocyclisme 604 - U.N.S.S. R.A. 219 - Danse 252 - Squash
266 - Wushu et art 249 - Sauvetage et
605 - U.S.E.P. R.A. 222 - Football américain
chinois secourisme
242 - Pétanque et jeu
712 - Médaillés JS
provençal
246 – Roller sports
256 – Twirling- bâtonDossiers éligibles
Minimum 30 adhérents licenciés dont 10 adhérents de moins de 18 ans:
ces seuils planchers pourront être augmentés en fonction des disciplines.
Ces minima ne s’appliquent pas aux clubs affiliés aux fédérations handisport et
sport adapté ni aux fiches actions Santé ARS/CNDS.
Ces 2 critères concernent les clubs et les sections
Fournir un projet associatif (clubs) ou projet développement (comités) avec la
demande de subvention.
Une demande dépourvue de projet ne sera pas étudiée.
Disposer d'un numéro de SIRET, attribué par l'INSEE.
Etre affilié à une fédération sportive agréée par le ministère chargé des sports
(uniquement les clubs).
Rendre compte obligatoirement des bilans de la subvention de l'année précédente :
(fiches 5.1, 5.2, et 5.3 du dossier).
Communiquer le compte rendu de votre dernière AG et le bilan financier.
1 RIB originalDossiers éligibles
Nombre de fiches actions maximum pour les
CROS, ligues régionales ou comités régionaux:
5, hors emploi
Nombre de fiches actions maximum pour les
CDOS, les comités départementaux et les clubs:
3, hors emploi
Renvoyer le dossier dans les délais impartis :
tout dossier incomplet sera refuséSeuils minimaux Le seuil d'aide financière, pour un bénéficiaire et par exercice, s'élèvera à 1 500 €. Ce seuil sera abaissé à 1 000 € pour les structures dont le siège social se situe en ZRR
L’ Emploi CNDS
Au maximum, une aide financière dégressive sur
4 ans d’un montant total de 34 500 € pour la
création d’un emploi temps plein administratif ou
technique :
12 000 €
10 000 €
7 500 €
5 000 €L’ apprentissage une aide financière de 2 500€ maximum Durée : 2 ans maximum (selon durée du contrat) Un dossier spécifique : contacter Florence LARISSE
Renseignements complémentaires Pour tous les porteurs de projet : Les subventions CNDS doivent apparaître dans les documents comptables. La somme du CNDS demandée pour chaque action est égale au montant total du CNDS inscrit dans le budget prévisionnel général
Calendrier 2016
Démarrage de la campagne : 1er avril
Date limite dépôt des dossiers : 29 avril
Uniquement via e-subvention
(site « votre compte association »)
voir code d’accès indiqué dans le tableau de répartition
des disciplines par sites administratifs remis lors cette réunion
------------------------------------------
1ère Commission territoriale : 23 mars
2ème Commission territoriale : 5 juillet
3ème Commission territoriale : 5 octobrehttp://auvergne-rhone-alpes.drdjscs.gouv.fr/
Documents en ligne
- La note d’orientations, décisions de la CT note d’orientations CNDS Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône-Alpes du 23 mars 2016 : 2016 (PDF – 139.5 ko)
- Les actions éligibles au titre de la part territoriale actions éligibles CNDS Auvergne-Rhône-Alpes
CNDS 2016 Auvergne-Rhône-Alpes : 2016 (PDF – 109.8 ko)
- Le dossier bilan action 2015 en version papier formulaire compte rendu de l’action 2015 (PDF –
"non dématérialisée" : 116.8 ko)
guide d’utilisation e-subvention CNDS Auvergne-
Rhône-Alpes 2016 (PDF – 4 Mo) Cliquez ensuite
ici pour faire votre demande en ligne, à partir du
1er avril 2016 en utilisant les codes d’accès
- Demandes de subvention "dématérialisée" :
suivants : part territoriale Auvergne : 1322 / part
territoriale Rhône-Alpes : 1323
annexe licenciés e-subvention CNDS Auvergne-
Rhône-Alpes 2016 (Word – 50.5 ko)
liste des référents CNDS par disciplines (PDF –
166.7 ko)
- La liste des référents CNDS par disciplines :
répartition des disciplines par sites administratifs
(PDF – 91.3 ko)
- Demandes de subvention en version papier demande de subvention CNDS Auvergne-Rhône-
"non dématérialisée" : Alpes 2016 (PDF – 2.8 Mo)
- La note CNDS nationale : Note CNDS nationale 2016 (PDF – 1.4 Mo)Vous pouvez aussi lire
