Can-Am Roadster Assistance
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Can-Am Roadster Assistance
FRANÇAIS
Can-Am Roadster Assistance powered by
FR
Introduction
Cher(e) client(e),
Vous venez de faire l’acquisition d’un roadster Can-AmTM Spyder ® et nous vous en remercions.
Le roadster Can-Am Spyder a été conçu avec un souci permanent de qualité et de fiabilité.
Dans l’éventualité où votre véhicule se trouverait immobilisé, Can-Am Roadster Assistance veillera
à ce que vous subissiez un minimum d’attente et de désagréments.
Can-Am Roadster Assistance vous garantit :
• Une prise en charge rapide, efficace et complète
• Une solution pour faire face à toutes les éventualités
• Une grande simplicité d’utilisation, un seul coup de téléphone déclenche une assistance immédiate
• Une couverture étendue à toute l’Europe continentale (voir page 4)
Vous trouverez dans ce livret l’ensemble des informations utiles sur votre programme Can-Am Roadster Assistance.
Nous vous souhaitons bonne route aux commandes de votre roadster Can-Am Spyder.
3Section 1 : Informations essentielles
1 Objet de l’assurance 4 Validité territoriale
BRP offre un programme d’assistance routière en coopération La couverture de l’assurance s’applique à tout véhicule dûment
avec Mondial Assistance, à tous les détenteurs d’un roadster enregistré lors de sa livraison et est valable pour les pannes ou
Can-Am Spyder, pour une durée de 2 ans à compter de la date accidents survenant dans le pays où le véhicule est immatriculé
de livraison du véhicule. ou lors de voyage dans les pays suivants exclusivement : Andorre,
Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Croatie,
Si un véhicule assuré selon les présentes conditions générales
République Tchèque, Danemark, Estonie, Finlande, France,
d’assurance est hors d’état de marche en raison d’un accident
Macédoine, Allemagne, Gibraltar, Grèce, Hongrie, Irlande,
ou d’une panne, Can-Am Roadster Assistance apporte une aide
Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte,
rapide et simple.
Monaco, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, San Marino,
2 Personnes assurées Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Suisse,
Turquie, Grande-Bretagne et Chypre.
Les personnes assurées sont le conducteur et le cas échéant le
passager voyageant sur le véhicule couvert par cette assurance Lors de transports maritimes, la couverture n’est pas
(dans la limite du nombre maximum de passagers autorisés). interrompue si le lieu de départ et le lieu de destination sont
situés dans la zone assurée.
3 Véhicules assurés
5 Début et durée de la couverture d’assurance
Can-Am Roadster Assistance couvre tout roadster Can-Am
Spyder acheté et dûment enregistré lors de la livraison du Can-Am Roadster Assistance est valable pour une durée
véhicule chez un concessionnaire Can-Am roadster autorisé de deux ans à partir de la date de livraison du véhicule sous
et immatriculé dans les pays suivants : Royaume-Uni, Irlande, réserve du respect des conditions énoncées au point 3.
France, Pays-Bas, Belgique, Luxembourg, Allemagne, Autriche,
Tout véhicule non enregistré à sa date de livraison, ou acheté
Italie, Espagne ou Portugal.
auprès d’un vendeur Can-Am roadster non autorisé de BRP
même neuf, en dehors des pays et conditions citées est exclu
de cette couverture.
4FRANÇAIS
Section 2 : Couverture et prestations
6 Événements assurés et prestations d’assurance Un véhicule immobilisé est pris en charge y compris sur le lieu
de résidence (au garage par exemple). Si un véhicule ne peut
FR
On ne peut recourir aux prestations complémentaires décrites
pas être réparé sur le lieu de résidence ou sur la route dans un
aux points 6.3 à 7 que si le dépannage a été auparavant organisé
délai raisonnable (+/- 45 minutes), le véhicule immobilisé sera
par Can-Am Roadster Assistance conformément au point 6.2.
remorqué pour réparations.
6.1 Can-Am Roadster Assistance débute lorsqu’un véhicule
Sont exclus les incidents où le conducteur arrive au garage
neuf, dûment enregistré à la date de livraison, est immobilisé
seul, ce qui signifie que le véhicule n’est pas immobilisé.
en raison :
Dans ce cas le conducteur n’est pas en droit de bénéficier
• D’une panne mécanique ou électrique de ce programme d’assistance.
• D’un événement du fait du conducteur tels que : 6.2 Dépannage, frais de remorquage et dégagement
- Problèmes d’essence : manque d’essence, mauvais type Organisation et prise en charge des frais pour remettre le
de carburant utilisé ou carburant impropre (contaminé), véhicule en état de marche, dans la mesure où ceci est possible
ne comprend pas le coût du nouveau carburant, sur place.
- Problèmes de clé : véhicule verrouillé, clé perdue ou cassée,
En cas d’inaptitude à la circulation dont la ou les causes
- Autres problèmes : crevaison, vandalisme, valves, ne peuvent être élucidées sur les lieux de la panne ou de
pneu à plat, l’accident, Can-Am Roadster Assistance organise et prend
- Batterie à plat. en charge le remorquage du véhicule uniquement chez
le concessionnaire Can-Am roadster autorisé de BRP le plus
• D’un accident sur route en cas d’immobilisation du véhicule
proche dans le pays en question ou à l’étranger. Le véhicule
En cas de vol, perte, détérioration, de clés enfermées à l’intérieur doit obligatoirement être assuré.
du véhicule, de panne d’essence ou d’erreur de plein, l’assuré
Les coûts des réparations, des pièces de rechange et de mise
n’a droit qu’aux prestations figurant au point 6.2.
à la casse ne sont pas assurés.
Can-Am Roadster Assistance organise et prend en charge les
frais de dégagement du véhicule (remise du roadster Can-Am
Spyder sur la route) couvert par le contrat après un accident
jusqu’à concurrence de EUR 3000.- au maximum.
5Section 2 : Couverture et prestations (suite)
6.3 Voiture de location, hébergement et voyage de retour au • Voyage de retour au domicile ou poursuite du voyage
domicile Le voyage de retour des personnes assurées à leur lieu de
domicile ou la poursuite du voyage à sa destination initiale
En cas d’inaptitude à la circulation du véhicule assuré qui ne
en transports publics (billet de train de 1ère classe ou billet
peut être élucidée le jour même, Can-Am Roadster Assistance
d’avion en classe économique, si le voyage en train dure
se charge d’organiser et prend en charge les prestations
plus de 6 heures) jusqu’à concurrence de EUR 600.- par
suivantes (non cumulables) :
personne assurée.
• Véhicule de location
En cas d’impossibilité d’utiliser des transports publics jusqu’au
Un véhicule de location de catégorie B et la prise en charge
lieu de résidence principale de la personne assurée, les frais
des frais pour la durée de la réparation jusqu’à concurrence
de taxi dans la limite globale de EUR 150.-.
de 4 jours au maximum. Les frais d’essence et autres frais
accessoires ne sont pas pris en charge. • Frais de taxi
Le montant maximal alloué par événement pour les frais de
L’assuré s’engage à respecter les dispositions contractuelles
taxi en relation avec l’événement assuré (trajet à la station
de l’agence de location de voitures.
de location de voiture ou à l’aéroport ou gare) s’élève à
OU EUR 120.-.
• Hébergement 6.4 Rapatriement du véhicule non réparé
L’hébergement à l’hôtel dans le pays d’immatriculation du
Si le véhicule ne peut être réparé dans un délai de 5 jours,
véhicule à concurrence de 1 nuit (maximum EUR 70.- par
Can-Am Roadster Assistance organise et prend en charge le
personne assurée) et à l’étranger jusqu’à concurrence de
rapatriement du véhicule non réparé et hors d’état de marche
5 nuits (maximum EUR 70.- par personne assurée et par nuit).
jusqu’au concessionnaire Can-Am roadster autorisé de BRP le
S’il est impossible de réparer le jour même dans le pays plus proche du domicile permanent du détenteur du véhicule,
d’immatriculation du véhicule ou dans les 48 heures à l’étranger, y compris tous les frais éventuels de mise en lieu sûr du véhicule.
Can-Am Roadster Assistance organise et prend en charge : Le rapatriement n’est effectué que si les frais de transport sont
inférieurs à la valeur du jour du véhicule après l’événement.
Tout rapatriement à des fins de mise à la casse ou de
récupération de pièces utilisables du véhicule est exclu.
6FRANÇAIS
Section 2 : Couverture et prestations (suite)
6.5 Rapatriement du véhicule réparé 7 Service de concierge
FR
Si le véhicule ne peut être réparé le jour même, Can-Am Sur simple appel, Can-Am Roadster Assistance fournit à la
Roadster Assistance prend en charge les prestations suivantes personne assurée des informations routières, des informations
(non cumulables) : météo sur le lieu de destination, des informations touristiques
et réserve au nom et pour le compte de la personne assurée
• Retour par l’assuré du véhicule réparé
en fonction du budget et de la destination prévue une chambre
Les frais de transports publics (billet de train de 1ère classe
d’hôtel.
ou billet d’avion en classe économique, si le voyage en train
dure plus de 6 heures) pour la personne assurée ou pour une La personne assurée reste débitrice des prestations réservées
personne mandatée par celle-ci pour aller chercher le véhicule (y compris d’éventuels frais d’annulation ou de non présentation)
réparé à concurrence de EUR 600.-. en son nom et pour son compte.
OU Can-Am Roadster Assistance décline toute responsabilité
concernant l’exécution (ou non exécution) ou la qualité
• Rapatriement du véhicule réparé
des prestations réservées au nom et pour le compte de
Le rapatriement du véhicule réparé jusqu’au concessionnaire
la personne assurée.
Can-Am roadster autorisé de BRP le plus proche du lieu
de domicile de la personne assurée. Le rapatriement n’est Can-Am Roadster Assistance ne peut être tenue responsable
effectué que si les frais de transport sont inférieurs à la valeur pour les fautes ou manquements préjudiciables du prestataire
du jour du véhicule après la réparation. ou de tiers en relation avec le service fourni.
6.6 Envoi de pièces de rechange à l’étranger
S’il n’est pas possible de se procurer les pièces de rechange
nécessaires chez le concessionnaire Can-Am roadster autorisé
de BRP le plus proche à l’étranger, Can-Am Roadster Assistance
organise, si possible, et prend en charge leur livraison.
Les coûts des pièces de rechange ne sont pas couverts.
7Section 3 : Obligations et exclusions
8 Obligations de la personne assurée en cas de sinistre 8.6 Les documents suivants doivent être remis à Can-Am
Roadster Assistance :
8.1 La personne assurée est tenue d’observer toutes ses
obligations contractuelles ou légales de déclaration, de • Originaux des quittances et factures concernant les frais
renseignement et de comportement. complémentaires assurés
8.2 La personne assurée est tenue d’entreprendre tout ce • Originaux des billets d’avion et titres de transport
qui peut contribuer à la minimisation du dommage et à son
• Rapport de police (le cas échéant)
élucidation.
8.7 Conséquences de la violation des obligations de
8.3 Si la personne assurée peut faire valoir des prestations
renseignement et de comportement.
qui ont été fournies par Can-Am Roadster Assistance pour le
roadster Can-Am Spyder également envers des tiers, elle doit Lorsque la personne assurée contrevient à ses obligations
les conserver et les céder à Can-Am Roadster Assistance. contractuelles ou légales de déclaration, de renseignement
8.4 Afin de pouvoir bénéficier des prestations de Can-Am
ou de comportement de manière à influer sur l’origine,
le déclenchement, l’étendue ou le constat du sinistre,
Roadster Assistance, la centrale d’Assistance doit être informée
le Can-Am Roadster Assistance est en droit de refuser
dès la survenance du sinistre.
ou de réduire ses prestations.
Si la centrale d’Assistance n’a pas donné son consentement
Elle renoncera à une réduction des prestations si l’ayant droit
préalable, toute obligation de prestation est déchue.
est en mesure de prouver que son comportement n’a eu
8.5 Les pertes ou dommages causés par un prestataire de d’influence négative ni sur le dommage, ni sur son élucidation.
services mandaté par Can-Am Roadster Assistance sur le véhicule
assuré, en relation avec un événement assuré, doivent faire
l’objet d’une réclamation directement auprès de ce prestataire
de services ou de la personne qui en est à l’origine.
8FRANÇAIS
Section 3 : Obligations et exclusions (suite)
9 Événements non assurés et exclusions 9.4 Événements ne se produisant pas sur des voies publiques
ou autorisées à la circulation, notamment les trajets off-road.
FR
9.1 Ne sont pas couverts les événements provoqués comme
suit : 9.5 Si le véhicule se trouve au moment de l’événement dans
un état qui ne répond pas aux dispositions en vigueur du code
• Par action ou omission commise par faute grave ou
de la route ou si les travaux d’entretien recommandés par le
intentionnellement par le propriétaire, le conducteur ou un
constructeur n’ont pas été effectués.
occupant
9.6 Les dommages dus aux objets ou animaux transportés
• Par le montage de pièces non agréées, ou par tout type de
ainsi que les frais subséquents éventuels ne sont pas assurés.
modification du véhicule non autorisée par le fabricant
9.7 Can-Am Roadster Assistance décline toute responsabilité
• Par la participation à des courses automobiles, entraînements,
pour les dommages causés par un prestataire de services
manœuvres ou activités similaires (par ex. formations pour
mandaté par ses soins.
conduite sportive ou cours anti-dérapage)
10 Prestations réduites
• Par l’abus d’alcool, de drogues ou de médicaments
10.1 Véhicules de location, taxis, véhicules d’auto-écoles ainsi
• Par la commission intentionnelle ou la tentative de crimes ou
que les véhicules à usage professionnel ne sont assurés que
de délits
pour les prestations figurant au point 6.2.
• Participation à des actes dangereux, en toute connaissance 10.2 En cas de vol, perte, détérioration ou de clés enfermés
des risques
à l’intérieur du véhicule ainsi que de panne d’essence ou
• Vandalisme et phénomènes naturels d’erreur de plein, l’assuré n’a droit qu’aux prestations figurant
au point 6.2.
9.2 Accidents et pannes résultant d’événements liés à la
guerre, au terrorisme ou à des conflits de toute nature, ainsi
que toutes les mesures prises à leur encontre ou celles résultant
de grèves ou de catastrophes naturelles.
9.3 Accidents et pannes se produisant au cours de trajets
interdits par la loi ou proscrits par les autorités.
9Section 3 : Obligations et exclusions (suite)
11 Définitions 13 For et droit applicable
Inaptitude à la circulation Les actions contre Can-Am Roadster Assistance peuvent être
On entend par inaptitude à la circulation la conséquence intentées au tribunal du domicile Suisse de la personne assurée.
d’une panne ou d’un accident en raison de laquelle il n’est pas Si le domicile de la personne assurée se situe hors de Suisse,
possible de reprendre la route. le for est au siège de Can-Am Roadster Assistance.
Panne En complément aux présentes dispositions s’applique le droit
Une panne se définit comme la défaillance soudaine et fédéral Suisse relatif au contrat d’assurance.
imprévue du véhicule à moteur, couvert par le contrat suite
à une déficience électrique ou mécanique, qui empêche
la poursuite du voyage ou rend la circulation illégale. Section 4 : Contacts utiles
Sont assimilés à une panne : défectuosité des pneus, panne
d’essence, perte ou endommagement de la clé, clé du véhicule Pour toute demande d’intervention, merci de composer le
enfermée dans celui-ci ou batterie déchargée. numéro de téléphone du centre d’assistance du pays dans
lequel le véhicule a été acheté.
Accident
Est réputé accident un dommage au véhicule à moteur assuré, Lors de votre appel, l’opérateur vous demandera les
causé par un événement extérieur soudain et violent qui informations suivantes :
empêche la poursuite du voyage ou rend la circulation illégale.
• Nom et prénom
Ceci comprend notamment les événements dus à un choc,
• Endroit où se trouve votre véhicule
un accrochage, un renversement, une chute, un enfoncement
ou un engloutissement. • Un numéro de téléphone auquel vous joindre
12 Prescription • Numéro de châssis de votre véhicule (au dos de votre
carte d’assistance)
Les créances se prescrivent deux ans après la survenance
du fait qui fonde l’obligation de fournir la prestation. • Une description simple du problème
10FRANÇAIS
Section 4 : Contacts utiles (suite)
Pays Numéro
d’enregistrement Centre d’assistance Adresse Numéro local depuis l’étranger
FR
Allemagne Mondial Assistance Mainzer Strasse 75 0 611 7320 196 0049 611 7320 196
Deutschland GmbH 65 189 Wiesbaden
Autriche Mondial Assistance GmbH Pottendorferstrasse 25-27 01 525 03 6216 0043 1 525 03 6216
A-1120 Wien
Belgique et Mondial Assistance Belgium 2, rue des Hirondelles 02 773 62 06 0032 (0)2 773 62 06
Luxembourg 1000 Brussel
Espagne Sociedad Mundial de Avda. de Manoteras 46 bis 902 110 449 0034 91 325 52 91
Asistencia S.A. 28 050 Madrid
France Mondial Assistance France Tour Galliéni II, 36 avenue du General de Gaulle 01 48 97 74 93 0033 1 48 97 74 93
93 175 Bagnolet Cedex
Irlande Mondial Assistance Ireland 2 Bracken Court, Bracken Road, 01 619 3629 00353 1 619 3629
Sandyford Ind Estate, Dublin 18
Italie Mondial Assistance Italia Via Ampere 30 800 882 200 0039 02 266 09 546
20 131 Milano
Pays-Bas Mondial Assistance Poeldijkstraat 4 020 851 22 83 0031 20 851 22 83
1059 VM Amsterdam
Portugal Mondial Assistance Portugal Rua Quinta da Fonte, Edificio Bartolomeu Dias 21 001 42 34 00351 21 001 42 34
2744-534 Paço d’Arcos
Royaume-Uni Mondial Assistance (UK) 102 George Street 0845 641 9716 0044 208 603 9716
Limited Surrey / CR9 1AJ
Suisse et Elvia Hertistrasse 2 044 283 35 58 0041 44 283 35 58
Liechtenstein 8304 Wallisellen
11No de série : __________________________________________________________________ Cachet du concessionnaire
No d’immatriculation : __________________________________________________________
Date de vente : ________________________________________________________________
Nom du client (1):______________________________________________________________
Nom du client (2) : _____________________________________________________________
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