CATALOGUE FORMATIONS AUX MÉTIERS DU FERROVIAIRE - Systra
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CATALOGUE FORMATIONS
AUX MÉTIERS DU FERROVIAIRE
VOTRE PARTENAIRE DE CONFIANCE
Crédits photo : p.1 : Travail sur voies © PingchengZuo (GettyImages), Réunion d’équipe © Yuri Arcurs (iStock) ; Collaborateurs LGV Maroc © Hoc (CAPA Pictures), AGC - Toulouse © Fraysseix Philippe (SYSTRA) ; p.5 : Travaux © Yannick Brossard (Oc’Via) ; p.11 : Collaborateurs © SYSTRA ; p.12-13 : Collaborateurs projet CNM © Yannick Brossard ; p.21 : Collaborateur © pixdeluxe (GettyImages) ; p.22-23 : Circulation ferroviaire © Monty Rakusen (GettyImages) ; p.38 : Inspection de voies © Miguel Malo (iStock) ; p.43 : Collaborateurs © SYSTRA ; p.44-45 : Maintenance et travaux © Cultura/Monty Rakusen (GettyImages) ; p.63 : Maintenance et travaux © Hybrid Images (GettyImages) ; p.64-65 : Prévention des risques © Pakorn Khantiyaporn (GettyImages). – 10/2020
SOMMAIRE
00 PRÉSENTATION DE L’ORGANISME . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 06
Financement de vos formations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 09
01 SÉCURITÉ FERROVIAIRE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12
1A — Sensibilisation aux Risques Ferroviaires - Ligne Classique . . . . . . . . . . . . . . 14
1B — Sensibilisation aux Risques Ferroviaires - Ligne à Grande Vitesse . . . . . . . . . 15
1C — Personnel Intervenant sur les Quais (PIQ) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16
1D — Sensibilisation au Risque Électrique C0 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17
1E — Représentant Sécurité Opérationnel (RSO) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18
1F — Dispositif d’Annonce Portatif Radio (DAPR) - Module Opérateur . . . . . . . . . 19
1G — Dispositif d’Annonce Portatif Radio (DAPR) - Module Organisateur . . . . . . . 20
02 CIRCULATION FERROVIAIRE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22
2A — Parcours formation Opérateur Production Train de l’Infra
(RF, C0, TES* G, H, I, J, K, L et TSAE** AATTx) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24
2B — Parcours formation Opérateur Production Train de Fret
(RF, C0, TES* G, H, I, J, K, L) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28
2C — TES H, I et K . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31
2D — TES G et à la TSAE : Assurer l’Accompagnement des Trains de Travaux . . . . . . 33
2E — TSAE Assurer l’Accompagnement des Trains Travaux (AATTx) . . . . . . . . . . . 34
2F — Parcours Agent Circulation, Aiguilleur Garde (TES A, B et TSAE ASE) . . . . . . . 35
2G — TES M - Agent Sécurité du Personnel (ASP) pour les opérations
de graissage des aiguilles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37
Formations sur domaine fermé S9A n°3 :
2H — Agent Chargé du Guidage des Engins-Chantiers et des Engins-Routiers
(ACG EC et ACG ER) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38
2I — Responsable Exploitation d’une Ligne Fermée pour travaux (RELF) . . . . . . . . 39
2J — Responsable Zone Travaux (RZT) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40
2K — Agent Train de Travaux (ATTx) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43
2L — Agent Passage à Niveau (Agent PN) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45
* TES : Tâche Essentielle pour la Sécurité Ferroviaire
** TSAE : Tâche de Sécurité Autre qu’Essentielle
03
03 MAINTENANCE ET TRAVAUX . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46
3A — TES M - Agent Sécurité du Personnel (ASP) et Annonceur / Sentinelle (AS) . . . 48
3B — Complément Ligne à Grande Vitesse (LGV) à la TES M - ASP / AS . . . . . . . . . 49
3C — TES F . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50
3D — TES F - Agent Franchissement Mobiles Travaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 51
3E — TES F - Agent PN en Travaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 52
3F — TES F - Garde PN à SAL en dérangement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53
3G — TES F - Garde de PN gardés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 54
3H — TES C - Responsable Planche Travaux sans TTx . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 55
3I — TES C - Responsable Planche Travaux avec LAM . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56
3J — TES C - Responsable Planche Travaux avec TTx . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 57
3K — TES D - Agent Habilité Travaux sur l’Infrastructure ferroviaire aux Abords
(HTI-a) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58
3L — TES D - Agent Habilité Travaux sur l’Infrastructure ferroviaire Voies (HTI-v) . . . 59
3M — TES D - Mainteneur de l’infrastructure Voie - HMT VOIE . . . . . . . . . . . . . . 60
3N — TES D - Habilitation Maintenance Travaux (SE) 1er niveau . . . . . . . . . . . . . 61
3O — TES D - Habilitation Maintenance Travaux (SE ) 2ème niveau . . . . . . . . . . . . . 62
3P — TES D - Agent Surveillant de Travaux Ferroviaire Voie . . . . . . . . . . . . . . . . 63
3Q — Agent Prestataire (S9) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 64
3R — Agent Prestataire LAM . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 65
3S — Pose et dépose d’une Limitation Temporaire de Vitesse (LTV) . . . . . . . . . . . 66
3T — Agent CH1 CB1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 67
3U — Chef d'équipe CH3 CB3 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 68
04 PRÉVENTION DES RISQUES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 70
4A — Gestes et Postures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 72
4B — Sauveteur Secouriste du Travail (SST) - Initiale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73
4C — Sauveteur Secouriste du Travail (SST) - Recyclage . . . . . . . . . . . . . . . . . . 74
4D — Travail en Hauteur : Utilisation des EPI contre les chutes de hauteur . . . . . . . 75
4E — Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux (AIPR)
Concepteur - Encadrant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 76
4F — Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux (AIPR) Réalisateur . . . . . 77
4G — Habilitation Électrique : NF C18-510 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 78
4H — Circulation à pieds sur les voies du Métro . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 79
4I — Circulation à pieds sur les voies du Tramway . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 80
4J — Circulation à pieds sur les voies du RER . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 81
04
05
00 PRÉSENTATION L’organisme de formation SYSTRA relève des activités d’ingénierie de la société SYSTRA dont le siège est situé au 72-74 rue Henry Farman à Paris 75015. Notre organisme de formation SYSTRA Poitiers compte : – plus de 3 000 stagiaires par an avec un taux de satisfaction de 91 % en 2019, – 15 formateurs expérimentés, – un site de plus de 600 m2 à Poitiers (locaux accessibles aux personnes à mobilité réduite). Notre organisme vous accompagne sur plus de 50 formations réparties en 4 domaines : sécurité, circulation ferroviaire, maintenance et travaux et prévention des risques. Des équipements pédagogiques sont mis à dispositions des stagiaires tout au long de leur formation : maquette train (représentation de la gare existante de Château-Thierry et ses documents techniques), matériel de signalisation, appareils de voie (VCC et Paulvé). Nous sommes : – agréés Établissement Public de Sécurité Ferroviaire (EPSF) depuis plus de 10 ans et dernièrement renouvelé en date jusqu’à 2025 ; – habilités auprès de l’INRS pour dispenser la formation Sauveteur Secouriste du Travail (SST), cette habilitation a été mise à jour en 2018 ; – certifiés ISO 9001 et 14001, en 2017 et 2020 ; – référencés dans la base de données des organismes de formation DATADOCK qui certifie sa conformité vis-à-vis des 6 critères qualité définis par la Loi. 06 PRÉSENTATION DE L’ORGANISME
ORGANISME DE
FORMATION
Pour obtenir un devis ou faire une demande d’inscription à l’une de nos formations,
merci de nous contacter :
LOCALISATION CONTACT
Organisme de formation SYSTRA 05 17 86 00 86
17 rue Albin Haller
ZI République II - Espace 10 formation_poitiers@systra.com
86000 POITIERS
PRÉSENTATION DE L’ORGANISME 07
À SAVOIR
POUR LES FORMATIONS EN INTERENTREPRISES
>> Des tarifs préférentiels pour les inscriptions aux sessions INTER.
POUR LES FORMATIONS EN INTRA-ENTREPRISE /
SUR-MESURE
>> Le programme sera construit sur-mesure en fonction de vos attentes
et de vos besoins.
>> Les formations catalogues sont aussi adaptables en fonction de votre cahier
des charges (durée, contenu, organisation, périmètre d’habilitation…).
LES ÉVALUATIONS DE COMPÉTENCES
>> Des évaluations de compétences effectuées en face à face
et construitent en fonction de votre demande.
>> Des évaluations théoriques et pratiques réalisées par
nos formateurs spécialisés.
>> Élaboration d’un programme de formation adaptée en cas
de réussite partielle.
08 PRÉSENTATION DE L’ORGANISME
FINANCEMENT DE VOS FORMATIONS
Depuis le 1 er janvier 2019, l’alimentation du Compte Personnel de Formation (CPF)
se fait pour les salariés, non plus en heures mais en euros.
ENTREPRISES
PLAN D’ADAPTATION ET DE DÉVELOPPEMENT À SAVOIR Pour les entreprises de 50 salariés
DE COMPÉTENCES et moins : renseignez-vous auprès de l’OPCO
pour connaître les possibilités de financement,
jusqu’à 100% du coût de la formation.
Certaines formations notifiées
COMPTE PERSONNEL DE FORMATION
« Certifiantes » sont finançables par le
plan de développement des compétences Certaines formations de notre organisme
de l’entreprise. sont éligibles au financement du CPF ce qui
permet, pour les salariés de bénéficier d’aides
financières facilitant l’accès aux formations.
DEMANDEURS D’EMPLOI
COMPTE PERSONNEL DE FORMATION AUTRES POSSIBILITÉS
Le CPF peut être utilisé pendant une période Votre conseiller PÔLE EMPLOI peut mobiliser
de recherche d’emploi. Le demandeur différents dispositifs pour financer votre
d’emploi peut utiliser ses droits dans la limite formation qui entre dans le cadre de votre
du montant en euros acquis. projet professionnel.
SALARIÉS Le Gouvernement a lancé une application
mobile CPF, les salariés ainsi que
COMPTE PERSONNEL DE FORMATION les demandeurs d’emploi pourront :
Les formations de l’organisme de formation >> S’inscrire et payer la formation
SYSTRA sont éligibles au CPF sans passer par un intermédiaire,
et peuvent être réalisées : >> Consulter leurs droits à la formation,
>> Pendant le temps de travail, en accord >> S’informer sur les formations qui répondent
avec votre entreprise. aux compétences et connaissances
>> En dehors du temps de travail, sans demandées par les postes pour lesquels
intermédiation pour le financement. ils souhaitent postuler,
>> Disposer des statistiques comme
les débouchés des formations et
leurs taux d’insertion dans l’emploi.
PRÉSENTATION DE L’ORGANISME 09
L’agrément délivré par l’Établissement Public de Sécurité Ferroviaire (EPSF) à l’organisme
concerne les tâches essentielles pour la sécurité ferroviaire (TES) décrites comme suit :
TES INTITULÉ
Manœuvrer les signaux et les autres installations de gestion des circulations.
A Les personnels habilités à cette TES sont également habilités à la Tâche Essentielle de
Sécruité (TES) « utiliser des installations de sécurité simple ».
B Assurer le service de la circulation ferroviaire.
Diriger la réalisation de travaux sur l’infrastructure ferroviaire ayant un impact
C sur la sécurité des circulations et assurer en cours d’opération, la sécurité de l’exploitation
sur la zone de travail et à ses abords.
Intervenir sur les composants critiques de l’infrastruture ferroviaire ayant un impact
D
sur la sécurité des circulations.
E Réaliser des essais sur les installations de sécurité nouvelles ou modifiées.
Assurer la protection des circulations ferroviaires vis-à-vis des circulations routières
F
et réciproquement aux passages à niveau (PN).
G Assurer la sécurité d’un train ou d’un convoi du Gestionnaire d'Infrastructure (GI).
H Commander une manœuvre.
I Utiliser des installations de sécurité simples hors passages à niveau.
Appliquer les règles de freinage et de composition des trains ou des convois du Gestionnaire
J
d'Infrastructure GI.
K Réaliser l’essai de frein.
Vérifier la conformité d’un train ou d’un convoi du Gestionnaire d'Infrastructure (GI) /
L
Gestionnaire d'Infrastructure Délégué (GID).
M Assurer, en l’absence de dispositif automatique d’annonce, l’annonce des trains.
Ces tâches essentielles pour la sécurité sont définies par l’arrêté du 7 mai 2015.
010
10 PRÉSENTATION DE L’ORGANISMEPRÉSENTATION DE L’ORGANISME 011
1112 SÉCURITÉ FERROVIAIRE
SÉCURITÉ
01 FERROVIAIRE
SÉCURITÉ FERROVIAIRE 13SENSIBILISATION AUX RISQUES FERROVIAIRES
1A LIGNE CLASSIQUE (LC)
DURÉE NOMBRE DE PARTICIPANTS
7 heures soit 1 jour 12 participants maximum
PRATIQUE PRÉREQUIS
Sur maquette Aucun
LA FORMATION
Les stagiaires seront sensibilisés à l’ensemble des risques auxquels sont confrontés
les personnes amenées à se déplacer dans les emprises ferroviaires ou à travailler au voisinage
du réseau ferré national.
OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES
» Identifier, prévenir et se protéger des risques ferroviaires (zone dangereuse,
emplacement de garage…) ;
» Appliquer les règles lors des déplacements dans l’environnement ferroviaire
(comportement, EPI…) ;
» Identifier, prévenir et se protéger des risques électriques ;
» Connaître l’organisation des secours.
14 SÉCURITÉ FERROVIAIRESENSIBILISATION AUX RISQUES FERROVIAIRES
1B LIGNE À GRANDE VITESSE (LGV)
DURÉE NOMBRE DE PARTICIPANTS
3.5 heures soit 0,5 jour 12 participants maximum
PRATIQUE PRÉREQUIS
Sur maquette Avoir validé la formation sensibilisation
aux risques ferroviaires LC
LA FORMATION
Cette formation complète la formation sensibilisation aux risques ferroviaires ligne classique
avec les spécificités de la ligne à grande vitesse.
OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES
» Identifier, prévenir et se protéger des risques ferroviaires sur lignes à grande vitesse ;
» Appliquer les règles lors des déplacements dans l’enceinte d’une ligne à grande vitesse.
SÉCURITÉ FERROVIAIRE 15PERSONNEL INTERVENANTS SUR LES QUAIS
1C (PIQ)
DURÉE NOMBRE DE PARTICIPANTS
7 heures soit 1 jour 12 participants maximum
PRATIQUE PRÉREQUIS
Sur les quais Aucun
LA FORMATION
Les stagiaires acquérieront les notions élémentaires pour pouvoir effectuer des petits travaux
(désherbage, déneigement, nettoyage des quais) en respectant les procédures de protection
définies par le gestionnaire d’infrastructure.
OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES
» Identifier la nature des risques ferroviaires ;
» Identifier l’environnement ferroviaire (zone dangereuse, emplacement de garage…) ;
» Appliquer les règles lors des déplacements dans l’environnement ferroviaire
(comportement, EPI…) ;
» Appliquer les règles lors des communications de sécurité ;
» Appliquer les conditions d’exécution des opérations.
16 SÉCURITÉ FERROVIAIRESENSIBILISATION AU RISQUE ÉLECTRIQUE
1D C0
DURÉE NOMBRE DE PARTICIPANTS
3.5 heures soit 0,5 jour 12 participants maximum
PRATIQUE PRÉREQUIS
Sur maquette Avoir validé la formation sensibilisation
aux risques ferroviaires LC (recommandé)
LA FORMATION
Cette formation permet aux stagiaires de se déplacer, travailler ou stationner dans
l’environnement des installations électriques ferroviaires (caténaires) en toute sécurité.
OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES
» Identifier, prévenir et se protéger des risques électriques sur le Réseau Ferré National
(RFN) ;
» Connaître l’organisation des secours.
SÉCURITÉ FERROVIAIRE 17REPRÉSENTANT SÉCURITÉ OPÉRATIONNELLE
1E (RSO)
DURÉE NOMBRE DE PARTICIPANTS
28 heures soit 4 jours 12 participants maximum
PRATIQUE PRÉREQUIS
Exercices sur des situations Avoir validé les formations sensibilisation
réelles aux risques ferroviaires LC, risque
électrique C0 et TES M - ASP/ AS
LA FORMATION
Cette formation permet aux stagiaires de mettre en œuvre des mesures
de préventions prévues dans l’organisation d’un chantier.
OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES
» Connaître l’organisation générale du réseau ferroviaire ;
» Connaître les principes de la gestion, de l’espacement et l’organisation
des circulations ferroviaires ;
» Décrire l’organisation générale d’un chantier (décret 92, décret 94,
documents d’organisation…) ;
» Utiliser les documents d’organisation et d’autorisation prévus lors des chantiers ;
» Appliquer les circuits d’autorisation des documents lors des chantiers ;
» Appliquer ou faire appliquer les mesures de sécurité, procédures en cas d’incident,
d’accident ou situation présentant un risque grave ou imminent.
18 SÉCURITÉ FERROVIAIREDISPOSITIF D’ANNONCE PORTATIF RADIO
1F (DAPR) - MODULE OPÉRATEUR
DURÉE NOMBRE DE PARTICIPANTS
10.5 heures soit 1.5 jour 12 participants maximum
PRATIQUE PRÉREQUIS
Réalisée lors de la formation Avoir validé les formations sensibilisation
constructeur aux risques ferroviaires LC, risque électrique
C0 et TES M - ASP / AS
LA FORMATION
Cette formation permet aux stagiaires d’utiliser le DAPR, d’en maîtriser les principes de
fonctionnement et d’utilisation. Ce module est en complément de la formation constructeur.
OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES
» Décrire un Dispositif d’Annonce Portatif Radio (DAPR), utilisé en mode manuel ;
» Expliquer les principes d’un DAPR ;
» Gérer en opérationnel un DAPR ;
» Assurer la sécurité d’un chantier dont l’annonce est prévue à l’aide d’un DAPR.
SÉCURITÉ FERROVIAIRE 19DISPOSITIF D’ANNONCE PORTATIF RADIO
1G (DAPR) - MODULE ORGANISATEUR
DURÉE NOMBRE DE PARTICIPANTS
14 heures soit 2 jours 12 participants maximum
PRATIQUE PRÉREQUIS
Non concernée Avoir validé la formation sensibilisation aux
risques ferroviaires LC et TES M - ASP / AS
LA FORMATION
Cette formation permet de rédiger les schémas d’implantations aux opérateurs
pour l’utilisation du DAPR (Dispositif d’Annonce Portatif Radio). Ce module est
en complément de la formation constructeur.
OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES
» Décrire un Dispositif d’Annonce Portatif Radio (DAPR), utilisé en mode manuel ;
» Expliquer les principes d’un DAPR ;
» Gérer en opérationnel un DAPR ;
» Assurer la sécurité d’un chantier dont l’annonce est prévue à l’aide d’un DAPR ;
» Préparer l’organisation d’un chantier dont l’annonce sera assurée par un DAPR ;
» Établir les documents nécessaires aux opérateurs ;
» Contrôler les opérateurs habilités à l’utilisation d’un DAPR.
20 SÉCURITÉ FERROVIAIRESÉCURITÉ FERROVIAIRE 21
22 CIRCULATION FERROVIAIRE
CIRCULATION 02 FERROVIAIRE CIRCULATION FERROVIAIRE 23
PARCOURS OPÉRATEUR PRODUCTION TRAIN DE
2A L’INFRA (RF, C0, TES G, H, I, J, K, L ET TSAE AATTx)
DURÉE NOMBRE DE PARTICIPANTS
140 heures soit 20 jours 12 participants maximum
réparties sur 5 semaines
PRATIQUE PRÉREQUIS
21 heures de stage terrain Aucun
LA FORMATION
Cette formation permet aux stagiaires d'’avoir une autonomie complète dans
les opérations de formation d’un train du gestionnaire d’infrastructure. Ils savent
également évoluer sur le domaine protégé.
Ce parcours de formation comprend les modules suivants :
– Sensibilisation aux risques ferroviaires LC (incluant la formation C0) ;
– TES G : Assurer la sécurité d’un train ou d’un convoi du Gestionnaire d’Infrastructure (GI) ;
– TES H : Commander une manœuvre ;
– TES I : Utiliser des installations de sécurité simples ;
– TES J : Appliquer les règles de freinage et de compositions des trains, ou des convois du GI ;
– TES K : Réaliser un essai de frein ;
– TES L : Vérifier la conformité d’un train, ou d’un convoi du GI ;
– TSAE AATTx : Agent d’Accompagnement des Trains Travaux.
OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES
Sensibilisation aux risques ferroviaires sur ligne classique
(incluant la formation risque électrique C0) :
» Identifier, prévenir et se protéger des risques ferroviaires
(zone dangereuse, emplacement de garage…) ;
» Appliquer les règles lors des déplacements dans l’environnement ferroviaire
(comportement, EPI…) ;
» Identifier, prévenir et se protéger des risques électriques ;
» Connaître l’organisation des secours.
24 CIRCULATION FERROVIAIRETES G - Assurer la sécurité d’un train ou d’un convoi du Gestionnaire d’Infrastructure (GI) :
» Connaître les éléments constitutifs des dispositifs d’urgence d’un train
ou d’un convoi du Gestionnaire d’Infrastructure (GI) et savoir les utiliser ;
» Connaître les moyens d’immobilisation d’un train ou d’un convoi du Gestionnaire
d’Infrastructure GI ;
» Appliquer les procédures en cas d’accident, d’incident, ou de situation présentant
un risque grave ou imminent ;
» Appliquer les mesures de sécurité nécessaires afin de rétablir la situation normale ;
» Connaître les moyens à sa disposition pour renseigner un agent en charge du trafic
et de la gestion des circulations ;
» Signaler au conducteur les anomalies pouvant affecter la sécurité des circulations.
TES H - Commander une manœuvre :
» Connaître la signification des inscriptions apposées sur les véhicules concernant les
caractéristiques des véhicules et des informations relatives à la nature des transports ;
» Connaître des ordres de manœuvre et leurs modalités de transmission ;
» Commander, exécuter, freiner et guider une manœuvre ;
» Atteler et dételer correctement les véhicules du point de vue de la réglementation
en vigueur ;
» Appliquer les procédures en cas d’accident, d’incident, ou de situation présentant
un risque grave ou imminent ;
» Appliquer les mesures de sécurité nécessaires afin de rétablir la situation normale.
TES I - Utiliser des installations de sécurité simples hors passages à niveau :
» Connaître la manœuvre des installations de sécurité simples ;
» Utiliser les installations de sécurité simples en mode nominal dans les conditions
prévues par les consignes et instructions opérationnelles ;
» Savoir détecter une situation dégradée des installations simples et aviser le service
en charge de la gestion du trafic et des circulations dans les conditions prévues par
les consignes et instructions opérationnelles ;
» Savoir reconnaître les dispositifs restreignant ou interdisant la manœuvre
des installations de sécurité simples et ne pas manœuvrer ces installations ;
» Appliquer les procédures en cas d’accident, d’incident, ou de situation présentant
un risque grave ou imminent ;
» Appliquer les mesures de sécurité nécessaires afin de rétablir la situation normale.
CIRCULATION FERROVIAIRE 25TES J - Appliquer les règles de freinage et de compositions des trains, ou des convois du Gestionnaire
d'Infrastructure (GI) :
» Savoir composer la rame en tenant compte des conditions (vitesse, masse,
type de freinage…) ;
» Savoir établir le bulletin de freinage ;
» Connaître les dispositions à appliquer en cas d’anomalie liée aux règles de freinage
ou à la composition du train ou du convoi du gestionnaire d’infrastructure (GI) ;
» Identifier la nature de l’essai de frein à réaliser ;
» Appliquer les procédures en cas d’accident, d’incident, ou de situation présentant
un risque grave ou imminent ;
» Appliquer les mesures de sécurité nécessaires afin de rétablir la situation normale.
TES K - Réaliser l’essai de frein :
» Connaître la consistance des différents essais de frein ;
» Savoir mettre en œuvre l’essai de frein prescrit ;
» Savoir détecter une anomalie ;
» Connaître la conduite à tenir en cas d’anomalie ;
» Appliquer les procédures en cas d’accident, d’incident, ou de situation présentant
un risque grave ou imminent ;
» Appliquer les mesures de sécurité nécessaires afin de rétablir la situation normale.
TES L - Vérifier la conformité d’un train, ou d’un convoi du Gestionnaire d'Infrastructure (GI) :
» Connaître les principaux éléments des véhicules, leur infrastructure et
leur superstructure, et savoir déterminer leur conformité ;
» Connaître la conformité des wagons de marchandises dangereuses
avec les documents de transport ;
» Savoir déterminer le couple wagon/unité de transport intermodale (UTI) afin de déterminer
si le train ou le convoi du Gestionnaire d'Infrastructure (GI) doit circuler sous Avis de
Transport Exceptionnel (ATE) ;
» En fonction du marquage des véhicules, savoir déterminer la tare, la longueur,
la masse freinée, la fin de validité de la date de révision, la limite de charge en fonction
des lignes empruntées ;
» Savoir déterminer la conformité du chargement ;
» Appliquer les procédures en cas d’accident, d’incident, ou de situation présentant
un risque grave ou imminent ;
» Appliquer les mesures de sécurité nécessaires afin de rétablir la situation normale ;
» Appliquer les procédures relatives aux incidents de transport de marchandises dangereuses.
26 CIRCULATION FERROVIAIRETSAE - Assurer l’accompagnement des trains travaux (Tâche de Sécurité Autre qu’Essentielle) :
» S’assurer de l’équipement en personnel du train ;
» Connaître les missions des opérateurs relatives à la sécurité du TTx ;
» Mettre en place la signalisation d’arrière des trains ;
» Vérifier la présence de l’Attestation de Mise en Ordre de Route (AMOR)
pour un véhicule de travaux titulaire d’un agrément de circulation ;
» Connaître les règles de fractionnement et raccordement des TTx ;
» Savoir appliquer une Consigne de Circulation, Bulletin de Déplacement (CCBD) ;
» Connaître les différents procédés utilisés relatifs aux travaux ;
» Savoir ce que sont les signaux intermédiaires et connaître l’attitude à avoir ;
» Connaître les prescriptions relatives au franchissement des sémaphores fermés.
Le parcours de formation prévoit 3 jours de stage sur le terrain afin de réaliser
de la pratique sur un site avec locomotive et wagons. Ceux-ci seront réalisés en 4ème semaine
de formation et feront l’objet d’une évaluation pratique. Chaque TES peut faire l’objet
d’une formation séparée.
Pour ce parcours de formation, nous conseillons une coupure (retour en entreprise)
de 1 à 2 semaines à intégrer entre la 3ème et la 4ème semaine de formation.
La formation se déroule chaque semaine du lundi 13h30 au vendredi 12h00.
Le personnel/matériel nécessaire pour les stages terrains :
– 1 locomotive (hors draisine) ;
– 1 conducteur ;
– 1 agent au sol habilité pour la protection des risques ;
– 5 wagons au minimum (2 types de wagons si possible plats + ballastières) ;
– Des radios de manœuvre (drapeaux, lanterne) ;
– Signaux d'Arrêts à Main (SAM) (drapeau de manœuvre…) ;
– Garde Corps ;
– Cales anti-dérives ;
– Mise à disposition d’un point de manœuvre ;
– 3 voies de longueur suffisante comprenant des Appareils de Voies (AdV) à pied d’œuvre.
CIRCULATION FERROVIAIRE 27PARCOURS OPÉRATEUR PRODUCTION TRAIN DE
2B FRET (RF, C0, TES G, H, I, J, K, L)
DURÉE NOMBRE DE PARTICIPANTS
140 heures soit 20 jours 12 participants maximum
réparties sur 5 semaines
PRATIQUE PRÉREQUIS
21 heures de stage terrain Aucun
LA FORMATION
Cette formation permet aux stagiaires d'acquérir une compétence complète dans les
opérations de formations des trains de Fret ainsi que de maîtriser les particularités liées aux
dessertes terminales.
Ce parcours de formation comprend les modules suivants :
– Sensibilisation aux risques ferroviaires LC (incluant la formation C0) ;
– TES G : Assurer la sécurité d’un train ou d’un convoi du Gestionnaire d’Infrastructure (GI) ;
– TES H : Commander une manœuvre ;
– TES I : Utiliser des installations de sécurité simples ;
– TES J : Appliquer les règles de freinage et de compositions des trains, ou des convois du GI ;
– TES K : Réaliser un essai de frein ;
– TES L : Vérifier la conformité d’un train, ou d’un convoi du GI.
OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES
Sensibilisation aux risques ferroviaires sur ligne classique
(incluant la formation risque électrique C0) :
» Identifier, prévenir et se protéger des risques ferroviaires
(zone dangereuse, emplacement de garage…) ;
» Appliquer les règles lors des déplacements dans l’environnement ferroviaire
(comportement, EPI…) ;
» Identifier, prévenir et se protéger des risques électriques ;
» Connaître l’organisation des secours.
28 CIRCULATION FERROVIAIRETES G - Assurer la sécurité d’un train ou d’un convoi du Gestionnaire d’Infrastructure (GI) :
» Connaître les éléments constitutifs des dispositifs d’urgence d’un train
ou d’un convoi du Gestionnaire d’Infrastructure (GI) et savoir les utiliser ;
» Connaître les moyens d’immobilisation d’un train ou d’un convoi du Gestionnaire
d’Infrastructure GI ;
» Appliquer les procédures en cas d’accident, d’incident, ou de situation présentant
un risque grave ou imminent ;
» Appliquer les mesures de sécurité nécessaires afin de rétablir la situation normale ;
» Connaître les moyens à sa disposition pour renseigner un agent en charge du trafic
et de la gestion des circulations ;
» Signaler au conducteur les anomalies pouvant affecter la sécurité des circulations.
TES H - Commander une manœuvre :
» Connaître la signification des inscriptions apposées sur les véhicules concernant les
caractéristiques des véhicules et des informations relatives à la nature des transports ;
» Connaître des ordres de manœuvre et leurs modalités de transmission ;
» Commander, exécuter, freiner et guider une manœuvre ;
» Atteler et dételer correctement les véhicules du point de vue de la réglementation
en vigueur ;
» Appliquer les procédures en cas d’accident, d’incident, ou de situation présentant
un risque grave ou imminent ;
» Appliquer les mesures de sécurité nécessaires afin de rétablir la situation normale.
TES I - Utiliser des installations de sécurité simples hors passages à niveau :
» Connaître la manœuvre des installations de sécurité simples ;
» Utiliser les installations de sécurité simples en mode nominal dans les conditions
prévues par les consignes et instructions opérationnelles ;
» Savoir détecter une situation dégradée des installations simples et aviser le service
en charge de la gestion du trafic et des circulations dans les conditions prévues par
les consignes et instructions opérationnelles ;
» Savoir reconnaître les dispositifs restreignant ou interdisant la manœuvre
des installations de sécurité simples et ne pas manœuvrer ces installations ;
» Appliquer les procédures en cas d’accident, d’incident, ou de situation présentant
un risque grave ou imminent ;
» Appliquer les mesures de sécurité nécessaires afin de rétablir la situation normale.
CIRCULATION FERROVIAIRE 29TES J - Appliquer les règles de freinage et de compositions des trains, ou des convois du Gestionnaire
d'Infrastructure (GI) :
» Savoir composer la rame en tenant compte des conditions (vitesse, masse,
type de freinage…) ;
» Savoir établir le bulletin de freinage ;
» Connaître les dispositions à appliquer en cas d’anomalie liée aux règles de freinage
ou à la composition du train ou du convoi du gestionnaire d’infrastructure (GI) ;
» Identifier la nature de l’essai de frein à réaliser ;
» Appliquer les procédures en cas d’accident, d’incident, ou de situation présentant
un risque grave ou imminent ;
» Appliquer les mesures de sécurité nécessaires afin de rétablir la situation normale.
TES K - Réaliser l’essai de frein :
» Connaître la consistance des différents essais de frein ;
» Savoir mettre en œuvre l’essai de frein prescrit ;
» Savoir détecter une anomalie ;
» Connaître la conduite à tenir en cas d’anomalie ;
» Appliquer les procédures en cas d’accident, d’incident, ou de situation présentant
un risque grave ou imminent ;
» Appliquer les mesures de sécurité nécessaires afin de rétablir la situation normale.
TES L - Vérifier la conformité d’un train, ou d’un convoi du Gestionnaire d'Infrastructure (GI) :
» Connaître les principaux éléments des véhicules, leurs infrastructures et
leur superstructure, et savoir déterminer leur conformité ;
» Connaître la conformité des wagons de marchandises dangereuses
avec les documents de transport ;
» Savoir déterminer le couple wagon/unité de transport intermodale (UTI) afin de déterminer
si le train ou le convoi du Gestionnaire d'Infrastructure (GI) doit circuler sous Avis de
Transport Exceptionnel (ATE) ;
» En fonction du marquage des véhicules, savoir déterminer la tare, la longueur,
la masse freinée, la fin de validité de la date de révision, la limite de charge en fonction
des lignes empruntées ;
» Savoir déterminer la conformité du chargement ;
» Appliquer les procédures en cas d’accident, d’incident, ou de situation présentant
un risque grave ou imminent ;
» Appliquer les mesures de sécurité nécessaires afin de rétablir la situation normale ;
» Appliquer les procédures relatives aux incidents de transport de marchandises dangereuses.
30 CIRCULATION FERROVIAIRETÂCHES ESSENTIELLES POUR LA SÉCURITÉ
2C FERROVIAIRE H, I ET K (RF, C0, TES HIK)
DURÉE NOMBRE DE PARTICIPANTS
56 heures soit 2 semaines 12 participants maximum
PRATIQUE PRÉREQUIS
14 heures de stage terrain Aucun
LA FORMATION
La formation permet aux stagiaires d’apprendre à organiser et déplacer des wagons
dans le but de former un train. Elle permet également de connaître et d’appliquer
les règles de sécurité permettant de manœuvrer les installations de sécurité enclenchées
et de savoir réaliser un essai de frein.
OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES
Sensibilisation aux risques ferroviaires sur ligne classique
(incluant la formation risque électrique C0) :
» Identifier, prévenir et se protéger des risques ferroviaires (zone dangereuse,
emplacement de garage…) ;
» Appliquer les règles lors des déplacements dans l’environnement ferroviaire
(comportement, EPI…) ;
» Identifier, prévenir et se protéger des risques électriques ;
» Connaître l’organisation des secours.
TES H - Commander une manœuvre :
» Connaître la signification des inscriptions apposées sur les véhicules concernant les
caractéristiques des véhicules et des informations relatives à la nature des transports ;
» Connaître des ordres de manœuvre et leurs modalités de transmission ;
» Commander, exécuter, freiner et guider une manœuvre ;
» Atteler et dételer correctement les véhicules du point de vue de la réglementation
en vigueur ;
» Appliquer les procédures en cas d’accident, d’incident, ou de situation présentant
un risque grave ou imminent ;
» Appliquer les mesures de sécurité nécessaires afin de rétablir la situation normale.
CIRCULATION FERROVIAIRE 31TES I - Utiliser des installations de sécurité simples hors passages à niveau :
» Connaître la manœuvre des installations de sécurité simples ;
» Utiliser les installations de sécurité simples en mode nominal dans les conditions
prévues par les consignes et instructions opérationnelles ;
» Savoir détecter une situation dégradée des installations simples et aviser le service
en charge de la gestion du trafic et des circulations dans les conditions prévues par
les consignes et instructions opérationnelles ;
» Savoir reconnaître les dispositifs restreignant ou interdisant la manœuvre
des installations de sécurité simples et ne pas manœuvrer ces installations ;
» Appliquer les procédures en cas d’accident, d’incident, ou de situation présentant
un risque grave ou imminent ;
» Appliquer les mesures de sécurité nécessaires afin de rétablir la situation normale.
TES K - Réaliser l’essai de frein :
» Connaître la consistance des différents essais de frein ;
» Savoir mettre en œuvre l’essai de frein prescrit ;
» Savoir détecter une anomalie ;
» Connaître la conduite à tenir en cas d’anomalie ;
» Appliquer les procédures en cas d’accident, d’incident, ou de situation présentant
un risque grave ou imminent ;
» Appliquer les mesures de sécurité nécessaires afin de rétablir la situation normale.
La formation comporte 2 jours de stage terrain réalisés les mercredi et jeudi
de la 2ème semaine. Chaque TES peut faire l’objet d’une formation séparée.
La formation se déroule chaque semaine du lundi 13h30 au vendredi 12h00.
Le personnel/matériel nécessaire pour les stages terrains :
– 1 locomotive (hors draisine) ;
– 1 conducteur ;
– 1 agent au sol habilité pour la protection des risques ;
– 5 wagons au minimum (2 types de wagons si possible plats + ballastières) ;
– Des radios de manœuvre (drapeaux, lanterne) ;
– Signaux d'Arrêts à Main (SAM) (drapeau de manœuvre…) ;
– Garde Corps ;
– Cales anti-dérives ;
– Mise à disposition d’un point de manœuvre ;
– 3 voies de longueur suffisante avec des Appareils de Voies (AdV) à pied d’œuvre.
32 CIRCULATION FERROVIAIREASSURER L’ACCOMPAGNEMENT DES TRAINS
2D (TES G ET TSAE AATTx)
DURÉE NOMBRE DE PARTICIPANTS
24,50 heures soit 3.5 jours 12 participants maximum
PRATIQUE PRÉREQUIS
3.5 heures de mise en pratique Être habilité aux TES H, I, J, K et L
ou être habilité à la conduite des trains
LA FORMATION
La formation permet aux stagiaires de savoir faire évoluer et guider un train de travaux
sur domaine protégé (réglementation S9A1). Elle permet également d’apprendre
aux stagiaires à seconder le conducteur de train dans certaines tâches de sécurité.
OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES
TES G - Assurer la sécurité d’un Train ou d’un convoi du Gestionnaire d’Infrastructure (GI) :
» Connaître les éléments constitutifs des dispositifs d’urgence d’un train ou d’un convoi
du gestionnaire d’infrastructure (GI) et savoir les utiliser ;
» Connaître les moyens d’immobilisation d’un train ou d’un convoi du GI ;
» Appliquer les procédures en cas d’accident, d’incident, ou de situation présentant
un risque grave ou imminent ;
» Appliquer les mesures de sécurité nécessaires afin de rétablir la situation normale ;
» Connaître les moyens à sa disposition pour renseigner un agent en charge du trafic
et de la gestion des circulations ;
» Signaler au conducteur les anomalies pouvant affecter la sécurité des circulations.
TSAE - Assurer l’accompagnement des Trains Travaux (Tâche de Sécurité Aure qu'Essentielle) :
» S’assurer de l’équipement en personnel du train ;
» Connaître les missions des opérateurs relatives à la sécurité du Train Travaux (TTx) ;
» Mettre en place la signalisation d’arrière des trains ;
» Vérifier la présence de l’Attestation de Mise en Ordre de Route (AMOR) pour
un véhicule de travaux titulaire d’un agrément de circulation ;
» Connaître les règles de fractionnement et raccordement des Trains Travaux (TTx) ;
» Savoir appliquer une Consigne de Circulation, Bulletin de Déplacement (CCBD) ;
» Connaître les différents procédés utilisés relatifs aux travaux ;
» Savoir ce que sont les signaux intermédiaires et connaître l’attitude à avoir ;
» Connaître les prescriptions relatives au franchissement des sémaphores fermés.
CIRCULATION FERROVIAIRE 33TSAE ASSURER L’ACCOMPAGNEMENT
2E DES TRAINS TRAVAUX (AATTX)
DURÉE NOMBRE DE PARTICIPANTS
17,30 heures soit 2.5 jours 12 participants maximum
PRATIQUE PRÉREQUIS
2 heures de stage terrain Être habilité aux TES G, H, I, J, K et L
ou être habilité à la conduite des trains
LA FORMATION
La formation permet aux stagiaires de savoir faire évoluer et guider un Train de Travaux
sur domaine protégé (réglementation S9A1).
OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES
TSAE - Assurer l’accompagnement des trains travaux (Tâche de Sécurité Autre qu’Essentielle) :
» S’assurer de l’équipement en personnel du train ;
» Connaître les missions des opérateurs relatives à la sécurité du Train de Travaux (TTx) ;
» Mettre en place la signalisation arrière des trains ;
» Vérifier la présence de l’Attestation de Mise en Ordre de Route (AMOR) pour
un véhicule de travaux titulaire d’un agrément de circulation ;
» Connaîtrre les règles de fractionnement et raccordement des Trains de Travaux (TTx) ;
» Savoir appliquer une Consigne de circulation, Bulletin de déplacement ;
» Connaître les différents procédés utilités relatifs aux travaux ;
» Savoir ce que sont les signaux intermédiaires et connaître l’attitude à voir ;
» Connaître les prescriptions relatives au franchissement des sémaphores fermés.
34 CIRCULATION FERROVIAIREPARCOURS AGENT CIRCULATION,
2F AIGUILLEUR, GARDE (TES A, B ET TSAE ASE)
DURÉE NOMBRE DE PARTICIPANTS
À adapter selon le cahier 12 participants maximum
des charges
PRATIQUE PRÉREQUIS
En alternance avec la théorie Aucun
LA FORMATION
Dans un poste d’aiguillage, l’agent circulation organise et assure la sécurité.
Il joue également un rôle dans la gestion des installations de tractions électriques.
Ce parcours de formations comprend les modules suivants :
– Sensibiliser aux risques ferroviaires LC (incluant la formation Risque électrique C0)
– TES A : Manœuvrer les signaux et les autres installations de gestion des circulation
– TES B : Assurer le service de la circulation ferroviaire
– TSAE ASE : Agent Sécurité Électrique
OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES
Sensibilisation aux risques ferroviaires sur ligne classique
(incluant la formation risque électrique C0) :
» Identifier, prévenir et se protéger des risques ferroviaires (zone dangereuse,
emplacement de garage…) ;
» Appliquer les règles lors des déplacements dans l’environnement ferroviaire
(comportement, Equipement de Protection Individuelle (EPI)…) ;
» Identifier, prévenir et se protéger des risques électriques ;
» Connaître l’organisation des secours.
TES A - Manœuvrer les signaux et les autres installations de gestion des circulation :
» Utiliser les installations de sécurité dans les conditions prévues par les consignes
et instructions opérationnelles ;
» Respecter le programme normal de circulation des trains et convois du Gestionnaire
d’Infrastruture (GI) ;
» Mettre en place les dispositifs restreignant ou interdisant la manœuvre des installations
de sécurité et autres installations de gestion des circulations ;
» Identifier un dérangement des installations de sécurité, prendre les mesures de sécurité,
et appliquer les procédures ;
» Appliquer les procédures en cas d’accident, d’incident, ou de situation présentant
un risque grave ou imminent ;
CIRCULATION FERROVIAIRE 35» Appliquer les mesures de sécurité nécessaires afin de rétablir la situation normale.
Les personnels habilités à cette Tâche Essentielle pour la Sécurité ferroviaire (TES) A sont
également habilités à la tâche essentielle pour la sécurité ferroviaire I « Utiliser des
installations de sécurité simples ».
TES B - Assurer le service de la circulation ferroviaire :
» Assurer le suivi des circulations et rendre compte ;
» Coordonner les mouvements sur un secteur géographique donné en tenant compte
de l’ordre normal des circulations et des travaux (manœuvres, mise en mouvement et
réception des trains) ;
» Assurer le traitement des demandes des travaux, prendre les protections ou les faire
prendre et accorder les travaux ;
» Prendre les mesures de sécurité concernant l’acheminement de transports ferroviaires
particuliers (notamment transports exceptionnels, marchandises dangereuses…) ;
» Traiter les dérangements des installations de sécurité, des installations de sécurité
simples et des autres installations de gestion des circulations ;
» Appliquer les procédures en cas d’accident, d’incident, ou de situation présentant
un risque grave ou imminent ;
» Appliquer les mesures de sécurité nécessaires afin de rétablir la situation normale ;
» Faire prendre les mesures spécifiques en cas de mise en place inopinée de signalisation ;
» Prendre les mesures pour les circulations n’assurant pas le fonctionnement normal
des circuits de voie.
TSAE ASE - Agent Sécurité Électrique :
En situation normale :
» Prendre les mesures nécessaires pour permettre l’accès, en sécurité, des agents de
maintenance aux lignes de traction électrique (caténaires secondaires) dans le cadre de
travaux ;
» Appliquer les documents réglementaires qui régissent les différentes procédures qu’il met
en place ;
» Prendre ou faire prendre les mesures complémentaires induites par les opérations engagées
sur le réseau pour garantir la sécurité des personnes, des installations et des circulations.
En situation perturbée :
» Prendre en charge, pour la partie alimentation électrique, la gestion des incidents
survenant sur les caténaires secondaires, pour assurer la sécurité des personnes,
des installations et des circulations ;
» Déterminer, effectuer ou faire effectuer les manœuvres d’appareils d’interruption ;
» Prendre ou faire prendre les mesures d’exploitation nécessaires à la garantie de la sécurité
des personnes, des biens et des circulations ;
» Les compléter par les mesures réglementaires prévues.
36 CIRCULATION FERROVIAIRETES M - AGENT SÉCURITÉ DU PERSONNEL (ASP)
2G POUR LES OPÉRATIONS DE GRAISSAGE
DES AIGUILLES
DURÉE NOMBRE DE PARTICIPANTS
7 heures soit 1 jour 12 participants maximum
PRATIQUE PRÉREQUIS
Non concernée Aucun
LA FORMATION
Cette formation, sur un chantier ferroviaire permet aux stagiaires de savoir mettre
en place une chaîne d’annonce afin de protéger le personnel sûr ou à proximité des voies
circulées pour les opérations de graissage.
OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES
Sensibilisation aux risques ferroviaires sur ligne classique :
» Identifier, prévenir et se protéger des risques ferroviaires (zone dangereuse,
emplacement de garage…) ;
» Appliquer les règles lors des déplacements dans l’environnement ferroviaire
(comportement, EPI…) ;
» Identifier, prévenir et se protéger des risques électriques ;
» Connaître l’organisation des secours.
TES M - Assurer, en l’absence de dispositif automatique d’annonce, l’annonce des trains :
» Connaître les mesures d’annonces ;
» Mettre en œuvre et assurer l’annonce des trains dans les conditions prévues
par les consignes et instructions opérationnelles pour les mesures d’annonces ;
» Délivrer l’annonce et appliquer les mesures de sécurité nécessaires à la reprise du travail ;
» Appliquer les procédures en cas d’accident, d’incident, ou de situation présentant
un risque grave ou imminent ;
» Appliquer les mesures de sécurité nécessaires afin de rétablir la situation normale.
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