Descriptif commercial - MAISONS 25-31 INDICE A - We Invest
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2Phase
MAISONS 25-31
INDICE A
Descriptif commercial
SOMMAIRE
LISTING BUREAUX D’ÉTUDES 2
LISTING DES SHOWROOMS 3
1. GÉNÉRALITÉS 5
1.1. Eléments compris dans le prix de vente 6
1.2 Paiement 6
1.3 Accès au chantier 6
1.4 Dimensions et autres mentions reprises
aux plans 6
1.5 Prérogatives du Promoteur 6
1.6 Hiérarchie des documents 7
1.7 Modifications par l’acquéreur 7
1.7.1 Suppression de travaux 8
1.7.2 Exécution de travaux par des tiers 8
2. GROS ŒUVRE 9
2.1 Terrassements 9
2.2 Fondations 9
2.3 Égouttage 9
2.4 Stabilité 10
2.4.1 Dalle du rez-de-chaussée 10
2.4.2 Dalle des étages 10
2.5 Maçonnerie 10
2.5.1 Murs extérieurs 10
2.5.2 Murs et cloisons intérieurs 11
2.6 Toiture 12
2.7 Menuiserie extérieure 12
2.7.1 Porte d’entrée 12
2.7.2 Fenêtres 12
2.8 Isolation et protections 12
2.8.1 Isolation contre humidité 12
2.8.2 Isolation thermique 12
2.8.3 Isolation acoustique 13
3. INSTALLATIONS TECHNIQUES 14 6. NOTE À L’ACQUÉREUR 26
6.1 Fendilles, microfissures et tassements 26
3.1 Chauffage 14
6.2 Entretien des robinets d’arrêts 26
3.2 Chaudière 14
6.3 Sanitaires 26
3.2.1 Chaudière individuelle 14
3.2.2 Chauffage par le sol et radiateurs 14
3.3 Installation sanitaire 16
3.3.1 Décharges 16 7. ANNEXES
3.3.2 Adduction eau froide 16
3.3.3 Adduction eau de pluie 16
3.3.4 Production d’eau chaude 16 7.1 SANITAIRES
3.3.5 Appareils sanitaires 16
7.2 CUISINES
3.4 Électricité 18
3.4.1 Vidéo-parlophonie 19 7.3 PAYSAGISTE
3.5 Cuisine 19
3.6 Ventilation 19
3.6.1 Ventilation du sous-sol ou de la cave 19
3.6.2 Ventilation des maisons 19
4. PARACHÈVEMENTS 21
4.1 Chape 21
4.1.1 Garage et caves 21
4.2 Enduits 21
4.3 Menuiseries intérieures 21
4.3.1 Portes intérieures 21
4.4 Revêtement de sol 21
4.4.1 Escaliers 21
4.3.2 Parties intérieures 22
4.3.3 Parties extérieures 22
4.5 Revêtement muraux 22
4.6 Tablettes de fenêtre 22
4.7 Ferronneries 22
5. AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS 24
5.1 Jardins 24
5.2 Boîtes aux lettres 25
LISTING DES BUREAUX D’ÉTUDES
MATEXI
Bd. du Souverain 36 Boîte 1, 1170 Bruxelles
0032 2 761 70 60 – Fax 32 2 761 70 69
Email : bruxelles@matexi.be
www.matexi.be
Promoteurs
BESIX RED
Avenue des communautés 100 - 1200 Bruxelles
0032 2 402.64.82
Email : info@besixred.be
www.besixred.be
ENGELAND DEVELOPMENT SA
Maître d’ouvrage Bd. du Souverain 36 Boîte 1,
1170 Bruxelles
ESPACE ARCHITECTES SRL
Avenue Charles Michiels 154 1160 Bruxelles
T 02 675 54 04 e-mail : espace@espacearchitectes.be
Architectes
A2RC ARCHITECTS
Rue Saint-Laurent 16, 1000 Bruxelles
T 02 511 47 09 - Email : a2rc@a2rc.be www.a2rc.be
SWECO BELGIUM S.A.
Stabilité Avenue Albert Einstein, 9 - BE-1348 Louvain-La-Neuve
T +32 10 81 82 00 - www.swecobelgium.be
CONCEPT CONTROL
PEB et techniques spéciales Drève Richelle 161, 1410 Waterloo
T 02 522 72 72 - Email : info@conceptcontrol.com
Acoustique ASM ACOUSTICS SPRL
Rue des Palais 44, bte36, 1030 Bruxelles
T 02 211 34 57 - Email : info@asm-acoustics.be
COSEAS
Coordination sécurité-santé Chaussée de Louvain 25, 1300 Wavre
T 010 24 43 41 - Email : info@coseas.be
SECO
Bureau de contrôle Rue d’Arlon 53, 1040 Bruxelles
T 02 238 22 11 - Email : mail@seco.be
2
Les bureaux d’études ne sont pas directement consultables par l’acquéreur. Le Promoteur
reste son unique point de contact.
Les showrooms et partenaires ne peuvent être consultés qu’après la signature du compromis
et la levée des conditions suspensives et ce suite au premier contact avec le service suivi-
clientèle du Promoteur.
LISTING DES SHOWROOMS
DALDECOR
Steenweg op Ruisbroek 125
Carrelage : 1190 Vorst
www.daldecor.be
AM PARQUETS
Chaussée de Gand 1084
Parquet : 1082-Berchem-Sainte-Agathe
www.amparquets.be
AMBIANCE CUISINE
Chaussée de Waterloo 1138,
Cuisines : 1180 Uccle
www.ambiancecuisine.com
FACQ
Leuvensesteenweg 536
Sanitaire : 1930 Zaventem
www.facq.be
DELPLAN
Cassettes au bois Chaussée de Wavre 1556
(si d’application) : 1160 Auderghem
www.chemineebruxelles.be
✔ Plan de travail en pierre
Les atouts de reconstituée
votre nouvelle ✔ Sanitaires Villeroy & Boch
✔ Parquet semi-massif
maison! ✔ Triple vitrage
✔ Chauffage au sol
3
4
1. Généralités
Le projet se compose dans sa deuxième phase
de 12 maisons mitoyennes regroupées en
2 blocs, nommés « M19-23 » et « M25-31 ».
Ce cahier des charges décrit la construction
et les finitions pour les 7 maisons nommées
« M25 » à « M31 » faisant partie de la phase 2
du développement immobilier Les Promenades
d’Uccle ».
Le présent descriptif se rapporte au gros-
œuvre et au parachèvement des habitations
ainsi qu’aux abords et constitue un descriptif
général de toutes les habitations.
Les marques commerciales reprises dans la
présente description sont données à titre
indicatif pour ce qui concerne les performances
et les qualités du matériel décrit. Le choix des
marques est laissé à l’initiative du Promoteur.
Il appartient à l’Architecte et aux bureaux
d’étude, au moment de l’approbation des
fiches techniques, de contrôler que le niveau de
qualité et de performance est celui mentionné
dans la présente description.
Votre rendez-vous
avec la nature
Pour une meilleure utilisation des
ressources naturelles et dans un souci
de préservation de l’environnement,
une attention particulière a été
portée aux prestations énergétiques
de la maison, une réutilisation
maximale des eaux de pluie, une
verdurisation systématique des
toitures ainsi qu’à l’intégration
d’installations destinées à la nature
urbaine.
5
1.1 DROITS DE BÂTISSE, FRAIS 1.3 ACCÈS AU CHANTIER
DE RACCORDEMENTS ET (MESURES DE SÉCURITÉ)
D’INFRASTRUCTURES
L’accès au chantier par l’acheteur ou par
son délégué ne sera autorisé, après avoir
Sont compris dans le prix de vente : les taxes pris rendez-vous, que s’il est accompagné
de bâtisse et de voirie ainsi que le coût des d’un délégué du Promoteur. Les mesures et
études du Service Prévention Incendie. précautions concernant la sécurité devront
être respectées.
Les frais de raccordement aux régies (eau,
gaz et électricité) ne sont pas compris dans le
prix de vente et sont forfaitisés à 7.500 EUR 1.4 DIMENSIONS ET AUTRES
HTVA. La fourniture, la pose, le raccordement MENTIONS REPRISES AUX
et l’ouverture des différents compteurs sont
à charge de l’acquéreur, de même que les
PLANS
frais de raccordement à la télédistribution et Les plans de permis de bâtir et d’exécution ont
au téléphone. été établis de bonne foi par les architectes et
ingénieurs-conseils. Les dimensions qui y sont
La présente entreprise comprend néanmoins communiquées sont des dimensions théoriques
toutes les démarches administratives de « Gros Œuvre », non garanties exactes au
nécessaires auprès des différentes centimètre ; des différences minimes peuvent
compagnies de distribution d’eau, de survenir lors des travaux de réalisation. Toute
gaz, d’électricité, en vue de l’obtention, différence en plus ou en moins rentrant dans
avant réception provisoire, de tous les les tolérances communément admises, fera
raccordements correspondants. perte ou profit pour l’acquéreur sans donner
lieu à une adaptation de prix.
L’Acquéreur devra se charger du
raccordement de la télédistribution et de En résumé : seules les dimensions reprises aux
la téléphonie. Le Promoteur aura prévu des plans de vente servant de base au contrat de
gaines en attente pour ces raccordements. vente sont, hors tolérances communément
Le Promoteur prévoit le raccordement dans admises et évoquées ci-avant, liantes entre
chaque habitation via la fibre optique. Les l’acquéreur et le Promoteur.
raccordements dans chaque habitation pour
le téléphone et la télévision sont exécutés en Les mobiliers et placards sont représentés
câblage cat6. Un raccordement coaxial est aux plans à titre d’information quant à un
prévu. aménagement possible des lieux. Ils ne sont pas
compris dans la présente vente sauf s’ils sont
Le Promoteur ne peut en aucun cas être tenu expressément repris au descriptif commercial
pour responsable d’un éventuel retard dans de vente. Le dessin des équipements restant
l’exécution tardive des raccordements par les illustratif par rapport au modèle vendu.
impétrants, qui serait à son tour de nature à
causer un retard dans le délai d’exécution.
1.5 PRÉROGATIVES DU
L’agréation technique des installations de PROMOTEUR
gaz et d’électricité est comprise dans le prix
de vente. Le Promoteur, en accord avec l’Architecte ou
les Ingénieurs, se réserve le droit de remplacer
des matériaux et des fournitures décrites
1.2 PAIEMENT au présent document par des matériaux de
qualités similaires, notamment, pour des
Par tranches successives suivant l’avancement raisons d’ordre technique, esthétique, des
des travaux conformément au compromis de difficultés d’approvisionnement ou autres.
vente.
6
Le Promoteur en accord avec l’Architecte 3. Les plans de vente remis lors de la
peut apporter des modifications au présent signature du compromis (excepté pour
descriptif pour améliorer les techniques et/ la représentation de la cuisine et les
ou le confort des propriétaires, ou si ces aspects techniques)
modifications sont nécessitées par des 4. Le plan technique
contraintes techniques ou économiques, 5. Le dossier du cuisiniste
sans altérer les performances ni la qualité des
ouvrages. Le Promoteur se réserve le droit de
modifier la composition des parois et d’adapter 1.7 MODIFICATIONS PAR
les plans aux impératifs de la structure et de L’ACQUÉREUR
l’exécution ou pour toute autre raison jugée
utile ou nécessaire, soit pour les adapter à A priori, l’acquéreur achète la maison avec une
l’usage de nouveaux matériaux, soit pour des finition dite « de base » telle que reprise dans
motifs d’ordre esthétique, technique ou légal. le présent descriptif commercial. L’acquéreur
se déclare pleinement informé en signant
L’épaisseur des murs, leurs compositions, les le compromis. Toutefois, pour autant que
parachèvements intérieurs, les équipements et l’état d’avancement des travaux le permette,
les types de châssis sont repris à la description certains choix auprès des partenaires désignés
de vente qui constitue pour l’acheteur le seul par le Promoteur peuvent être effectués par
document de référence contractuel. l’acquéreur et seront soumis à décompte.
Les modifications éventuelles pouvant être
Les divisions de châssis et leurs dimensions, apportées par l’acquéreur seront strictement
ainsi que le sens d’ouverture repris sur les limitées au choix des parachèvements
plans d’architecture sont également indicatifs. intérieurs des maisons. Aucune modification
Pour les éléments de structure, les fondations portant sur la structure de l’immeuble, les
et la stabilité des ouvrages, seuls les plans équipements techniques principaux (système
de l’ingénieur en stabilité sont d’application. de ventilation, chauffage…), les façades, les
Pour les équipements techniques tels que toitures, les châssis et de façon générale toute
les ascenseurs, les techniques spéciales, modification nécessitant une adaptation des
l’électricité, la ventilation, l’acoustique, etc. permis d’urbanisme et d’environnement, ne
seuls les plans et/ou documents de l’ingénieur sera acceptée.
en techniques spéciales et/ou des fabricants
sont d’application. Si l’acquéreur désire d’autres matériaux
que ceux décrits dans le présent descriptif
commercial, il sera tenu d’en avertir par écrit à
temps le Promoteur, afin de ne pas perturber
1.6 HIÉRARCHIE DES le schéma de travail. Il devra se référer pour se
DOCUMENTS faire aux dates clé du planning décisionnel.
En cas de modifications importantes (par
En cas de contradictions entre les documents, exemple modification de l’emplacement de
le document avec les contraintes les moins cloison, réaménagement des affectations,
sévères pour le Promoteur prévaudra. Dans etc.), elles feront l’objet, le cas échéant, d’une
le cas de proposition avec des performances approbation et d’une étude de faisabilité
différentes, ce sont les performances les plus préalable des architectes, de l’entrepreneur
adaptées au type de bâtiment construit qui et des bureaux d’études. Dès lors, si des
seront retenues. modifications entraînent des prestations
supplémentaires de la part des architectes
Lorsqu’il y a contradiction ou ambiguïté entre ou des ingénieurs-conseils, celles-ci seront
les différents documents de références, l’ordre imputées à l’acquéreur et proposées à son
de priorité est le suivant : accord avant exécution.
1. Le permis d’urbanisme pour ses Les modifications feront l’objet d’un décompte.
aspects structurels et de façade Toute modification éventuelle demandée
2. Le présent descriptif de vente par l’acquéreur ne sera exécutée qu’après
7
acceptation écrite par celui-ci du montant 1.7.1 Travaux supprimés
du devis relatif à ces transformations, et le
cas échéant sur une prolongation du délai Dans le cas où par la suppression, le
inscrit dans l’acte de vente ou le compromis. déplacement ou le choix d’éléments, les prix
L’acquéreur aura 10 jours calendriers pour publics du fournisseur sont inférieurs à ceux
accepter ou refuser, par écrit, le devis et ses précités dans le présent descriptif commercial,
annexes (plans, fiches techniques) que lui aura ou en général où toute modification demandée
présentés le Promoteur. En cas de dépassement par l’acquéreur engendre une moins-value dans
de ce délai, le Promoteur se réserve le droit de son chef, la différence ne sera pas ristournée
revoir l’une ou l’autre des conditions du marché par le Promoteur. Autrement dit, un décompte
y relatif. ne pourra en aucun cas être inférieur à zéro.
Un forfait de 500 EUR sera comptabilisé pour Les suppressions de travaux repris au présent
l’ouverture de dossier, auquel seront ajoutés descriptif seront demandées par l’acquéreur
les frais de coordination s’élevant à 15% sur par écrit. Dans ce cas, seul l’accord écrit du
les suppléments engendrés (fourniture et main Promoteur fera foi.
d’œuvre).
Si l’acquéreur rejette le devis définitivement ou 1.7.2 Exécution de travaux par des
demande une nouvelle étude de prix sur base tiers
de nouvelles hypothèses, les frais de dossier
s’élevant à 500 EUR lui seront à nouveau L’acquéreur ne sera pas autorisé à exécuter lui-
facturés. même ou de faire exécuter par des tiers des
travaux de quelque nature que ce soit dans
l’habitation avant la réception provisoire de
celle-ci, à moins qu’il n’en ait reçu la permission
écrite du Promoteur.
M19
82. Gros œuvre
2.1 TERRASSEMENTS Si nécessaire, le rabattement des eaux
souterraines ainsi que l’évacuation des eaux
dans les fouilles sont inclus dans l’entreprise
Les terrassements comprennent les déblais générale durant toute la durée des travaux.
pour le sous-sol et les fondations. Les terres
excédentaires seront évacuées hors chantier
à l’exception de la terre arable de bonne 2.2 FONDATIONS
qualité.
Les fondations sont prévues et étudiées selon
les normes et prescriptions de l’architecte ou
Dans le but de réduire au l’ingénieur.
maximum l’impact écologique
des terrassements, la terre 2.3 ÉGOUTTAGE
arable enlevée sera stockée
en quantité suffisante sur
place pour être étendue en Le réseau d’égout, réalisé en conformité avec
les prescriptions des services communaux
fin de chantier sur les zones sera raccordé au réseau public.
végétalisées.
Les tuyauteries d’évacuation et de ventilation
seront réalisées en PVC.
Les descentes d’eaux pluviales en zinc patiné
Les remblais autour des ouvrages se feront à seront situées à l’extérieur des habitations
l’aide de sable stabilisé ou non suivant le cas et seront raccordées à l’égout public par un
et les prescriptions de l’Ingénieur en stabilité. réseau séparé en PVC.
L’Entrepreneur pourra également utiliser
la terre en provenance des fouilles En respect du Règlement
si celle-ci est compatible avec le Régional d’Urbanisme et des
projet et sous réserve d’accord du règlements communaux,
Promoteur, des architectes et il est prévu une récolte
de l’ingénieur. Dans tous les cas, d’eau d’une capacité
les remblais réalisés tiendront totale de 10.000 litres,
compte de la stabilité et de dont 5.000 litres sous
la nature des surfaces finies.
9L’ensemble des eaux des
toitures seront reprises dans
des citernes de récupération
d’eau enterrées.
L’eau de ces citernes sera
utilisée afin d’alimenter les
toilettes, les machines à laver
et les cassolettes extérieures.
forme d’une citerne d’eau utilisable, et 5.000 ›› Vide ventilé
litres formant le bassin d’orage infiltrant.
›› Isolation PUR ou PIR d’une épaisseur de
2.4 STABILITÉ 16 cm
L’ensemble de la structure portante sera mixte. ›› Mur intérieur (14 cm ou 19 cm) : blocs en
La structure sera composée de maçonneries béton, silico-calcaire et/ou terre cuite
portantes en blocs de terre cuite, de béton,
ou silico-calcaire, poutrelles en acier, poutres Le mur extérieur de parement est lié au mur
et colonnes en béton armé suivant les études, intérieur par des ancrages galvanisés, de telle
plans et calculs du bureau d’études en stabilité. façon que l’eau soit évacuée vers l’extérieur.
Des vides dans les joints verticaux du parement
2.4.1 Dalle du la cave seront prévus pour l’évacuation de l’humidité
entre murs.
La dalle de la cave est exécutée en béton.
2.4.2 Dalle du rez-de-chaussée
La dalle du rez-de-chaussée est exécutée
en béton (hourdis ou pré-dalles) de capacité Le projet prévoit l’intégration
portante utile d’environ 250 kg/m² pour la de nichoirs pour le martinet
partie au-dessus de la cave, et en radier en
béton armé pour la partie sur pleine terre.
noir et le moineau domestique
dans le parement de la façade
2.4.2 Dalle des étages arrière. L’intégration de ces
nichoirs à un stade précoce
Les dalles des étages sont exécutées en béton
(hourdis ou pré-dalles) de capacité portante
ne fait aucune concession sur
utile d’environ 250 kg/m². la conception ou la qualité de
la structure et ne nécessite
2.5 MAÇONNERIE aucun entretien.
2.5.1 Murs extérieurs Le Promoteur étudie
également la possibilité de
Les maçonneries extérieures (hors sol), seront
toutes composées comme suite :
laisser quelques joints creux
lors du rejointoyage afin de
›› Brique de parement en terre cuite permettre l’accès au vide
module 50 type WIENERBERGER ventilé aux chauves-souris.
IMPERIUM LUCUS ou similaire
10Toute la maçonnerie de la brique de parement ou blocs terre cuite de 9 cm d’épaisseur. Les
est exécutée en joint mince. Les murs intérieurs blocs de plâtre seront rainurés et languettés et
du garage sont rejointoyés au fur et à mesure s’assembleront par collage. Les deux faces des
de la construction par le maçon avec un cloisons seront lissées après encastrement de
mortier de pose ordinaire. Les joints verticaux tout type de tubage prévu dans les cloisons.
entre la maçonnerie, les fenêtres et les portes
sont rendus étanches à l’aide d’un joint souple. Pour les cloisons des locaux humides (salle
de bains, salle de douche) des blocs de plâtre
Les couvre murs et seuils des portes fenêtres hydrofuges ou blocs terre cuite de 9 cm
seront en pierre bleue ou en alu. d’épaisseur seront utilisés.
Les murs extérieurs de la cave sont en béton.
2.5.2 Terrasses
D’un point de vue structurel, les terrasses sont
2.5.2 Murs et cloisons intérieurs en dalles continues en béton armé coulé en
place, ou en gitage de bois traité. Les terrasses
Les murs séparatifs entre maisons sont sont isolées thermiquement par l’extérieur.
toujours isolés acoustiquement.
Les garde-corps sont réalisés en métal galvanisé
Les murs porteurs seront en blocs de terre cuite, et laqué ou en aluminium thermolaqué en
de béton ou en silico-calcaire de 14 cm ou 19 usine ou en verre, conformément au choix
cm d’épaisseur selon indications de l’ingénieur. des architectes. La couleur est au choix des
Les cloisons intérieures et murs non-porteurs architectes.
seront en blocs de plâtre de 10 cm d’épaisseur
11Des toitures végétalisées
fournissent de la nourriture
aux oiseaux et sont un
2.6 TOITURE véritable havre de paix,
car il y a moins de prédateurs
Ces travaux sont conformes aux prescriptions et pas de circulation.
du fabricant et comprennent toutes les
sujétions et accessoires, tant en matière de Étant également un excellent
fixations d’étanchéité que de ventilation. Il s’agit lieu de nidification, le
d’ouvrages entièrement finis en ce compris les
raccords aux menuiseries extérieures et aux
projet prévoit le placement
étanchéités verticales des toitures-terrasses. d’un certain nombre de
Le type de pose est déterminé par le Promoteur nichoirs en toiture pour le
et les architectes. rougequeue noir. Ces nichoirs
Les toitures-terrasses sont divisées en plusieurs
sont également utilisés par
types : d’autres espèces, dont le
›› Terrasses accessibles, qui sont réalisées rouge-gorge, le gobemouche
en bois sur plots. gris, la bergeronnette grise, le
›› Toitures vertes extensives (pour les
troglodyte mignon ou encore
toitures supérieures). des mésanges.
Elles sont réalisées au moyen d’une étanchéité Ils ne font aucune concession
multicouche sur isolation thermique et sur la conception ou la qualité
pare-vapeur là où nécessaire. Les travaux
comprennent tous les accessoires de finitions,
de la toiture et ne nécessitent
joints, solins, évacuations, gargouilles et aucun entretien.
raccordements aux réseaux d’égouttages
horizontaux et verticaux.
2.7 MENUISERIE EXTÉRIEURE
Le projet prévoit les gaines et
les réservations nécessaires 2.7.1 Porte d’entrée
à l’installation de panneaux
solaires photovoltaïques en La porte d’entrée sera une porte en bois lasuré
toiture afin de faciliter leur de ton assorti aux châssis, avec ou sans vitrage
placement ultérieurement. clair selon les cas. Quincaillerie à 3 points,
clenche et paumelles en inox selon le choix du
Promoteur.
2.7.2 Fenêtres
Les châssis extérieurs sont réalisés en
bois lasuré de teinte anthracite. Des joints
périphériques garantissent l’étanchéité à
l’air et à l’eau. Si nécessaire, les profils sont
renforcés en fonction de leur dimension. Ce
poste comprend également la quincaillerie et
le resserrage des châssis au gros-œuvre. Toutes
les fenêtres sont réalisées sur mesure, selon
les indications du plan (fixe, ouvrant, oscillo-
battant, coulissant ou tombant).
12Toutes les surfaces vitrées
des façades extérieures sont
exécutées en triple vitrage
(ou similaire) dont le U est de Les volumes habités sous la toiture plate sont
0,95 W/m²K. isolés par des panneaux de polyuréthane ou
similaire de ± 300 mm d’épaisseur avec pare-
L’épaisseur et le type des vapeur. Les volumes habités sous terrasses
vitrages seront étudiés en sont isolés par des panneaux de polyuréthane
ou similaire de ± 140 mm d’épaisseur avec
fonction de leur future position pare-vapeur. Un soin particulier sera apporté
afin de répondre aux meilleures à la conception et à l’exécution des isolations
performances acoustiques, thermiques pour éviter au maximum les ponts
étanchéité eau, air et vent. thermiques entre l’extérieur et l’intérieur.
Le Promoteur peut adapter les types et
épaisseurs d’isolant aux impératifs de la
structure et de l’exécution ou pour toute autre
2.8 ISOLATION ET PROTECTIONS raison jugée utile ou nécessaire.
2.8.1 Isolation contre humidité 2.8.3 Isolation acoustique
Les murs mitoyens seront réalisés en totale
Il est prévu une membrane d’étanchéité en indépendance et séparés par un isolant de
pied de façade y compris les raccordements 3-4 cm posé après nettoyage du premier
d’angles sous l’assise de tous les murs de mur monté. L’isolant est de type ISOVER «
parement extérieur, à tous les endroits Partywall » ou similaire.
nécessaires, et en nombre suffisant compte
tenu de la hauteur des parements. Au niveau Dans tous les espaces, le sol est pourvu d’une
des plinthes, l’étanchéité est réalisée par une chape de ciment. Le pourtour des espaces est
membrane posée à l’arrière de l’isolant sur la pourvu d’une bande d’isolation, ce qui permet
hauteur de la plinthe. la dilatation et une coupure acoustique entre
mur et sol.
Toutes les précautions sont prises pour éviter
les infiltrations dans les locaux enterrés en
fonction de la nature du sol et des matériaux
utilisés.
2.8.2 Isolation thermique
Les murs extérieurs sont isolés par des
panneaux de mousse de polyuréthane ou
similaire de ± 160 mm d’épaisseur. Une lame
d’air est maintenue pour assurer la ventilation
de la face arrière du parement.
Les maisons ont été conçues
pour répondre à la norme
PEB 2020.
Ceci implique une performance
énergétique de très basse
énergie.
133. Installations techniques
3.1 CHAUFFAGE 3.1.2 Chauffage par le sol et
radiateurs
La production d’eau chaude de chauffage
et d’eau chaude sanitaire est réalisée à Les maisons sont chauffées au moyen de
partir de chaudières individuelles murales à chauffage sol pour toutes les pièces exceptées
condensation et à double usage, alimentées les salles de bain ou de douche qui sont
en gaz naturel. équipées de sèche-serviettes électriques.
Le chauffage central dispose d’une puissance
suffisante pour garantir une température
intérieure de 22°C dans la salle de séjour, de Exemple sèche-serviettes :
22°C dans la cuisine, de 24°C dans la salle de
bains et de 16°C dans les chambres sur base
d’une température extérieure de -10°C.
Le chauffage est réglé à l’aide d’un thermostat
digital, situé dans le séjour.
Le système assure également la production
d’eau chaude. Pour le confort, un ballon de
200l est prévu. Une boucle de chauffe peut
être installée (en option), mais l’attention de
l’acquéreur est attirée sur le fait que la mise
en œuvre de ce dispositif est pénalisante au
niveau de la PEB.
L’installation de base fonctionne au gaz
naturel. L’évacuation des fumées s’effectue via
un conduit en aluminium à double paroi vers
le toit.
Les installations auront les dimensions
Ne sont pas compris et seront facturés nécessaires afin de pouvoir atteindre les
ultérieurement : le raccordement gaz depuis la températures suivantes par -10° extérieur :
voirie jusqu’au compteur de gaz.
›› 22° dans les séjours
3.1.1 Chaudière ›› 24° dans les salles de bains
La chaudière est du type haut rendement à ›› 22° dans les cuisines
condensation ou équivalent et est dans le
grenier. ›› 16° dans les chambres
1415
3.2 INSTALLATION SANITAIRE 3.2.3 Adduction eau de pluie
L’installation sanitaire est réalisée L’eau stockée dans les citernes d’eau de
conformément à toutes les prescriptions pluie est utilisée pour les robinets de service
en vigueur et particulièrement à celles de et/ou cassolettes en façade arrière, ainsi
la compagnie distributrice. La plupart des que l’alimentation de la toilette au rez et la
tuyauteries sont encastrées ou dissimulées machines à laver dans les maisons.
dans les gaines verticales. Elles peuvent être
apparentes à proximité immédiate des appareils 3.2.4 Production d’eau chaude
et sont visibles dans les locaux techniques et
non habités. Toutes les précautions seront L’eau chaude sanitaire est produite par la
prises pour réduire au maximum tous les bruits chaudière et stockée dans un ballon d’une
de frottement de tuyaux, d’écoulement d’eau capacité de 200 litres. L’arrivée de l’eau chaude
à l’intérieur des tuyaux ou de coups de bélier. est prévue dans la cuisine, la salle de bain et la
salle de douche.
3.2.1 Décharges 3.2.5 Appareils sanitaires
Les sections sont appropriées aux différents L’implantation est reprise sur les plans de
débits. Les décharges des eaux usées et fécales vente à titre indicatif. Elle peut être modifiée
sont réalisées en polyéthylène haute densité sur site en fonction d’impératifs techniques du
(PEHD), type Gébérit ou similaire. Elles sont planning d’exécution.
raccordées sur les égouts privatifs.
Les documentations techniques et/ou
Les tuyaux de descente d’eaux pluviales sont échantillons éventuels sont disponibles chez
dans la mesure du possible posés à l’extérieur le Promoteur. Pour les équipements sanitaires,
de la maison et sont en zinc pour les parties voir folder Facq. Les machines à laver et le
visibles. séchoir ne sont pas fournis. Le séchoir sera
impérativement du type à condensation.
3.2.2 Adduction eau froide
3.3 ÉLECTRICITÉ ET ÉCLAIRAGE
Un compteur individuel est installé par la société
distributrice. L’emplacement de ce compteur L’installation électrique sera conforme aux
est prévu dans le garage ou si possible dans la prescriptions en vigueur et réceptionnée par un
cave. Les frais de placement, de fourniture et organisme agrée. Le coût de la fourniture, du
de raccordements du compteur sont à charge placement, du raccordement et de l’ouverture
des acquéreurs. du compteur est à charge des acquéreurs.
La colonne d’alimentation privative et Le compteur est placé dans le garage ou la
l’installation dans l’habitation (eau chaude et cave, sous réserve d’autorisation des régies, et
eau froide) est réalisée en matière synthétique raccordé au tableau divisionnaire. Les fils sous
type Multiskin ou similaire et ce, jusqu’aux tube sont encastrés dans les murs et planchers.
robinets d’arrêt des appareils. L’installation sera du type apparent pour les
locaux non plafonnés du garage et cave. Un
L’eau froide est prévue dans la cuisine, la salle soquet et une ampoule seront placés pour les
de bains et la salle de douche, les toilettes, la points lumineux, les appareils d’éclairage étant
buanderie (robinet double service). à charge des acquéreurs.
Les plans spécifiques d’implantation électrique
sont établis par le Promoteur. Ceux-ci sont
16adaptés en fonction des particularités de ›› 1 prise T.V. et tubage avec câble vers la
chaque maison. Ils priment sur le descriptif buanderie
repris ci-après mais reprennent en général :
›› L’éclairage, prises de courant des > Salle de bain / Salle de douche
appartements
›› 1 point lumineux en attente au plafond
›› L’éclairage de la salle de séjour, des et 1 alimentation pour bandeau
chambres ainsi que des buanderies,
corridors, WC, et hall d’entrée ›› 2 prises
sont constitués par des points de
raccordement en attente, un point ›› 1 interrupteur double allumage bipolaire
central au plafond et, le cas échéant,
des points prévus pour des appliques > W.C.
murales.
›› 1 point lumineux en attente au plafond
Les points en attente sont munis d’un raccord ou en applique
à vis raccordé à un soquet avec lampe.
›› 1 interrupteur simple
> Cuisine > Chambre 1
L’éclairage est assuré par un point de ›› 1 point en attente au plafond
raccordement en attente au plafond et un
point en attente au mur au niveau des meubles ›› 5 prises simples
hauts. Des prises seront prévues pour les
équipements suivants : ›› 2 interrupteurs double direction
›› 2 prises doubles pour le plan de travail ›› 1 boîtier avec couvercle pour prise
téléphone et tubage avec câble vers la
›› 1 prise pour le micro-ondes buanderie
›› 1 prise pour le lave-vaisselle ›› 1 prise T.V. et tubage avec câble vers la
Buanderie
›› 1 prise pour la hotte
> Chambre 2 et suivantes
›› 1 prise pour le four
›› 1 point lumineux en attente au plafond
›› 1 prise pour le frigo
›› 1 interrupteur simple
›› 1 prise pour la taque
›› 3 prises simples
> Salle de séjour
> Hall de jour
Les équipements suivants sont prévus :
›› 2 points lumineux en attente au plafond ›› 1 ou plusieurs points en attente au
et/ou au mur plafond ou en applique commandé par
un ou plusieurs interrupteurs double
›› 1 ou 2 interrupteurs (suivant plan direction
technique), 2 allumages, 2 directions
›› 1 prise de courant
›› 2 prises doubles et 2 prises simples
›› 1 vidéoparlophone
›› 1 prise téléphone et tubage avec fils vers
la buanderie ›› 1 détecteur de fumée autonome
17> Hall de nuit > Garage
›› 1 ou plusieurs points en attente au ›› 1 point en attente au plafond
plafond ou en applique commandé par
un ou plusieurs interrupteurs double ›› 1 prise double
direction
›› 2 interrupteurs
›› 1 prise de courant
›› câbles en attente pour la téléphonie
›› Un détecteur de fumée en fonction de vers salon, chambres et tableau
la réglementation en vigueur (dans le hall répartiteur de Proximus
de nuit ou dans une autre pièce suivant
la configuration).. ›› câbles en attente pour la
télédistribution vers salon, chambres et
> Terrasse rez-de-chaussée tableau du câblodistributeur
›› 1 point en attente au mur ›› Tubages vides avec tire fils pour TV et
téléphone vers trémie verticale
> Terrasse sur étage
›› Tableau électrique
›› 1 point en attente au mur
> Buanderie 3.3.1 Vidéo-parlophonie
›› 1 point lumineux en attente au plafond Afin d’apporter un confort réel et une
sécurité accrue, une installation complète de
›› 1 prise double vidéophonie est installée.
›› 1 interrupteur simple Celle-ci comprend :
›› une alimentation séparée de 16 A pour ›› À l’entrée, un ensemble avec caméra
lave-linge via prise intégrée, haut-parleur et un bouton
d’appel.
›› une alimentation séparée de 16A pour
séchoir à condensation ›› Dans le hall (ou séjour ou cuisine) : un
vidéophone mural avec commande de
> Local technique gâche et sonnerie délivrant une sonorité.
›› 1 point en attente au plafond
›› 1 interrupteur simple
›› une alimentation pour le groupe de
ventilation double flux
›› une alimentation pour la chaudière, si
d’application
183.4 CUISINE » (cuisine, salle de bains, salle de douche, wc,
buanderie). Entre les locaux comprenant les
Se référer au dossier du cuisiniste. dispositifs d’alimentation et d’évacuation, l’air
circule par des « ouvertures de transferts » dans
Les meubles sont de type Schuller avec poignée / sous les portes et via les couloirs et escaliers.
effet satin. Les appareils sont de la marque La différence de pression entre les dispositifs
Siemens et les plans de travail en composite. d’alimentation et d’évacuation assure un flux
d’air permanent.
3.5 VENTILATION Le système possède un échangeur de chaleur
entre l’air vicié extrait des locaux humides et
l’air entrant. Le système D avec récupération
3.5.1 Ventilation des maisons de chaleur est le plus économe en énergie des
systèmes de ventilation.
La construction sera équipée d’un système
de ventilation type D suivant la législation en L’attention de l’Acquéreur est attirée sur
vigueur (PEB). Pour contrôler le sens du flux le fait que la hotte devra être une hotte « à
d’air, l’alimentation et l’évacuation se font recirculation ». Celle-ci est prévue dans le
mécaniquement par un réseau de conduits budget de la cuisine.
encastrés dans le sol ou faux plafonds, selon
les prescriptions du fournisseur et le choix du L’attention de l’Acquéreur est également attirée
Promoteur. sur le fait que s’il utilise un sèche-linge, cet
appareil doit être de type « à condensation ».
L’alimentation en air frais s’effectue dans les L’évacuation de ce sèche-linge ne peut en
locaux « secs » (living, chambres) et l’évacuation aucun cas être installée sur les conduites de
de l’air vicié s’effectue dans les locaux « humides système de ventilation.
1920
4. Parachèvements
4.1 CHAPE 4.3 MENUISERIES INTÉRIEURES
4.1.1 Garage et caves
4.3.1 Portes intérieures
La chape est prévue dans le garage et les caves
pour le revêtement de sol. ›› Les portes intérieures sont du type « à
peindre » et constituées d’une âme
tubulaire en panneau de particules de bois.
4.2 ENDUITS Les chambranles et encadrements sont
en bois. L’ensemble « porte, chambranle
et encadrement » est recouvert d’une
L’enduisage, à l’exception des caves, de toutes peinture de préparation de ton blanc. Les
les maçonneries et des ouvrages en béton béquilles et les rosaces sont en inox.
visibles situés dans les zones habitables ou à
parachever est prévu. Le plafonnage est livré
prêt pour le peintre, ce qui signifie que des
petites réparations et des travaux de ponçage 4.4 REVÊTEMENT DE SOL
devront être effectués avant d’entamer les
travaux de peinture. De même, les joints souples
entre différents éléments tels que plaques de 4.4.1 Escaliers
plâtre et murs de natures différentes ne font
pas partie des travaux prévus. L’escalier et la balustrade sont prévues en
chêne ou en hêtre naturel ou vernis.
Les faux-plafonds et éventuellement certaines
cloisons, s’il y a lieu, seront réalisés au moyen 4.4.1. Parties intérieures
de plaques de plâtre. Tous les accords entre
plaques sont enduits suivant indications du Le revêtement de sol des parties intérieures
fabricant. Ces enduits sur les plaques de plâtre est déterminé par le plan commercial.
sont finis et prêts à recevoir la préparation à la
peinture. En règle générale, le sol du séjour, des chambres
et des dégagements est revêtu d’un parquet
La peinture n’est pas comprise. semi-massif. Le ponçage, deux couches d’huile
et une couche de savon sont prévus en base.
L’attention de l’Acquéreur est attirée sur le Le parquet proposé a une valeur de 75 €/m²
fait que des fissures peuvent apparaître entre TVAC, prix public, hors pose, avec plinthes en
des matériaux de nature différente (lié aux MDF prépeint blanc.
différences de dilatation des matériaux). Ces
fissures ne mettent pas en danger la stabilité de Le revêtement de sol pour les halls, salles d’eau
l’habitation, de même que les fissures de retrait. et débarras est en carrelage sur chape format
De telles fissures ne peuvent faire obstacle à la 45x45 cm, d’une valeur de 35 €/m² TVAC, prix
réception provisoire des travaux et ne feront public, hors pose. La pose des carrelages est
l’objet d’une quelconque indemnisation. prévue suivant une dimension de carrelage de
format standard ; c’est-à-dire jusqu’à 45 x 45
Le coin entre le plafonnage du plafond et les cm, avec pose droite. Des plinthes céramiques
murs est toujours coupé et doit être bouché sont prévues autour de tous les sols carrelés,
par l’Acquéreur pendant les travaux de peinture sauf autour des murs qui sont revêtus d’une
par un mastique à peindre. faïence. Un joint gris ciment est prévu en
21base. Le revêtement de sol pour la cuisine est
en carrelage sur chape format 60x60 cm, d’une
valeur de 40 €/m² TVAC, prix public, hors pose.
Le revêtement de sol pour le garage et les
caves est en carrelage 30x30 cm, d’une valeur
de 20 €/m² TVAC.
Tant pour le parquet que pour le carrelage,
d’autres dimensions, d’autres assemblages,
des motifs spéciaux, une pose en diagonale et/
ou la pose de pierres naturelles impliquent une
modification du prix de pose.
4.4.3 Parties extérieures
Le revêtement de sol pour les terrasses
est réalisé en dalle béton ou similaire. Les
matériaux proposés seront agréés par les
architectes et le Promoteur.
4.5 REVÊTEMENTS MURAUX
Des faïences murales de ton clair sont prévues
dans la salle de bain et/ou salle de douche,
d’une valeur de 30€/m² HTVA, prix public,
hors pose. Le showroom est désigné par le
Promoteur.
Les murs ou parties de murs en contact avec
les lavabos, la baignoire et la douche sont
carrelés sur toute la hauteur du mur.
Les murs du WC et de la buanderie ne sont pas
carrelés.
4.6 TABLETTES DE FENÊTRES
Les tablettes de fenêtres avec allèges
seront exécutées en pierre naturelle, pierre
recomposée ou MDF peint, ton au choix des
architectes.
4.7 FERRONNERIES
Les garde-corps en aluminium feront l’objet
d’une étude de décoration particulière par
les architectes, ainsi que le claustra séparant
les terrasses. Ces éléments sont traités
anticorrosion et peints en usine ou en acier
galvanisé suivant le cas et suivant le choix des
architectes.
2223
5. Aménagements extérieurs
5.1 JARDINS
Les aménagements paysagers
se font dans le respect des
L’aménagement des jardins est exécuté suivant
essences locales existantes. les spécifications des architectes paysagistes,
aucune modification acquéreur est autorisé.
Avant la mise en place du Les travaux comprennent le nivellement des
projet paysager, terres, la création éventuelle de relief, l’apport
de substrats de plantation au-dessus des
un repérage sur site sera constructions souterraines, l’engazonnement
réalisé. Les plantations à et l’aménagement de plantations adaptées à
conserver seront protégées et la nature du sol.
les essences invasives seront
détruites.
Lors des travaux
de terrassement, le
maximum sera fait pour
ne pas endommager la
nature et la structure du
sol existant. Le modelage
du terrain sera réalisé avec
des courbes harmonieuses et
naturelles.
24Dans les jardins, des puisards ou chambres
de visite du réseau d’évacuation des eaux de
ruissellement peuvent être présents, même si
ceux-ci ne sont pas représentés dans le plan
commercial.
Les essences des divers arbres et plantations
s’associeront à l’image et à l’échelle des jardins
dans le respect des zones vertes et de la zone
Natura 2000 proches du site. Les plantes et les
gazons bénéficieront d’un sol propice à leur
développement.
Pour davantage d’informations concernant
l’aménagement des abords, se référer au
dossier paysagiste.
5.2 BOÎTES AUX LETTRES
La boîte aux lettres située à front de la voirie
est conforme à la réglementation des services
postaux.
256. Note à l’acquéreur
Note destinée à l’attention de chaque A. avant peinture, d’ouvrir les raccords entre les
acquéreur de maison. surfaces de toiture et les murs et les remplir
de joints souples ;
6.1 FENDILLES, MICROFISSURES B. d’entoiler au moyen de bandes de fibre de
ET TASSEMENTS verre les mêmes endroits qu’au point A.
Dans le cadre de nouvelles constructions C. un entoilage général des plafonds sur
exécutées dans des délais rapides, le séchage hourdis.
des quantités d’eau utilisée pour l’exécution se
fait par évaporation. Celle-ci est directement
liée aux conditions atmosphériques et à la D. u
n entoilage avant peinture des raccords
ventilation des locaux renforcée ou non par entre hourdis et parois.
le chauffage. Ces conditions de séchage
impliquent qu’il n’est jamais opéré à 100 % E. après retrait et tassement de la chape entre
lorsque l’on procède aux peintures ou lors du la plinthe et le sol, un entretien du joint
parachèvement des locaux. Le séchage qui se élastique.
réalise par la suite provoque inévitablement
des retraits du volume des matériaux (béton, F. d
ans le cas du parquet, le placement
plâtre, bois, chape, etc.). Ces phénomènes sont d’une contre plinthe ou quart de rond est
accompagnés par ce que l’on appelle le fluage recommandé.
des ouvrages en béton armé. En effet, tous
les ouvrages en béton évoluent dans le temps
jusqu’à leur 20ème année.
6.2
ENTRETIEN DES ROBINETS
Les 3 premières années, les mouvements sont D’ARRÊTS
les plus importants. C’est ainsi que peuvent
apparaître, dans les premières années, des Veiller à fermer et ouvrir régulièrement les
fendilles, microfissures voire fissures dues à des vannes d’arrêt (robinet Shell) des appareils
retraits des matériaux et à la mise en place des sanitaires pour éviter leur blocage par
structures. Celles-ci ne sont donc absolument entartrage et impossibilité de les fermer.
pas préjudiciables à la pérennité de l’immeuble.
Elles se marquent également en toiture entre
les éventuels ouvrages de charpente et les 6.3 SANITAIRES
murs et parfois au plafond entre les différents
éléments des planchers en béton armé. Sans A. Ne jamais dévisser ou démonter la crépine
être certain que les moyens ci-après décrits d’un bain ou d’une douche pour la nettoyer.
réduiront totalement ces mouvements, il est, Si nécessaire, démonter le carrelage
néanmoins, conseillé : pour vérifier, au remontage, que le joint
d’étanchéité entre la crépine et la vasque
est bien replacé. Procéder à un essai de
vidange.
26B.
Ne jamais utiliser de produits agressifs
pour déboucher les canalisations (utiliser
un système haute pression, furet ou
ventouse). Ceux-ci risquent de provoquer
des modifications des matériaux des
canalisations.
C. L’attention de l’acquéreur est attirée sur la
présence des tuyaux encastrés dans les murs
et les sols. Il y a lieu de prendre toutes les
précautions Lors du forage de ces éléments
verticaux ou horizontaux (cadres, portes,
etc.) pour ne pas percer une canalisation.
Pour les arrêts de portes, seule la pose
d’arrêts de porte à coller sur sol ou sur un
mur est admise.
D.
Le Dossier d’Intervention Ultérieure (DIU)
comme les plans as built sont indicatifs.
Ce dossier est remis à l’acquéreur lors
des opérations de réception provisoire.
Toutes modifications ou travaux à
l’ouvrage nécessitent impérativement une
reconnaissance sur site indépendamment
des informations transmises.
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