L'Echo d'Épinay-sur-Orge - La rentrée scolaire - Ville Épinay Sur orge

 
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L’Echo
                                                   NO 124 / NOVEMBRE 2012

d’Épinay-sur-Orge

La rentrée
scolaire
Après l’été,
on retrouve vite
ses marques !
› p 23 et No Spécial

     B U L L E T I N D ’ I N F O R M AT I O N S M U N I C I PA L E S
L'Echo d'Épinay-sur-Orge - La rentrée scolaire - Ville Épinay Sur orge
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ÉDITORIAL

                                              Une rentrée bien rythmée
                                              Tout d’abord, j’espère que la rentrée ne s’est pas trop mal passée pour chacun et
                                              chacune d’entre vous. Dans ce numéro de l’Écho, nous vous proposons de revenir sur
                                              l’actualité très chargée de notre commune pendant l’été et depuis la rentrée.

                                              En effet, la saison estivale a été pleine de loisirs pour les jeunes Spinoliens. Que ce
                                              soit avec le service jeunesse où les accueils de loisirs, ils ont pu bénéficier de vacances
                                              pleines de vie qui leur ont permis de faire le plein de repos et de nouvelles décou-
                                              vertes. Ils sont attendus pour les deux semaines de vacances de la Toussaint.

                                              Certains ont connu des vacances plus laborieuses en travaillant dans les services muni-
                                              cipaux et en découvrant la vie de la collectivité. Une initiative originale des bibliothé-
                                              caires de la médiathèque a fait partager leur passion de la lecture en faisant voyager
                                              les livres, à la rencontre des enfants, dans le Parc des Templiers et ainsi faire découvrir
                                              les joies de la lecture en plein air aux plus jeunes.

                                              Et il y a eu aussi de très nombreux travaux et aménagements réalisés dans nos écoles,
                                              nos équipements sportifs, sur la voirie avec la réfection des chaussées et trottoirs pour
                                              améliorer notre quotidien. Le programme 2012 n’est pas encore achevé, des chantiers
                                              sont en cours ou restent à venir.

                                              La rentrée a été surtout marquée par la concertation engagée avec les riverains de la
                                              rue de Petit-Vaux et les rues qui la desservent pour améliorer la fluidité de la circula-
                                              tion. Une très bonne participation et de nombreuses propositions de solutions marquent
                                              l’intérêt pour cette concertation qui va se prolonger encore jusqu’à la fin de l’année.

                                              Par ailleurs, notre commune reste mobilisée par les grands enjeux de notre territoire
 Toujours à votre écoute, Guy Malherbe
                                              à l’échelle d’Europ’Essonne. Nous sommes très attentifs au projet de la future commu-
 vous reçoit sur rendez-vous en mairie.
                                              nauté qui va naître le 1er janvier 2013 du regroupement de 15 communes et qui devra
 01 69 10 25 61
 m.lemaire@ville-epinay-sur-orge.fr           permettre de travailler tous ensemble.

                                           L’amélioration des conditions de transport doit rester évidemment une priorité. C’est
                                           une des préoccupations majeures et une clé de l’attractivité de notre territoire. Eu-
rop’Essonne est engagée pour obtenir des améliorations concrètes le plus rapidement possible dans toutes les communes en 2013
et notamment en développant les navettes communautaires gratuites ou en retravaillant les parcours et horaires de la ligne 10-14
pour Épinay-sur-Orge.

La desserte par le "très haut débit", elle aussi prioritaire, va se concrétiser pour les entreprises et les habitants d’Épinay-sur-Orge
dès 2013. C’est une belle avancée.

Pour mieux répondre aux personnes en recherche d’emploi, un "point emploi" rattaché aux Maisons de l’Emploi de la communauté
d’agglomération a ouvert ses portes au CCAS. N’hésitez pas à venir rencontrer l’équipe qui est là pour vous aider et vous accom-
pagner dans votre recherche.

Pour les amoureux de la nature et de notre patrimoine environnemental, le schéma « trames vertes et bleues » réalisé par Europ’Es-
sonne permet d’identifier le patrimoine biologique très intéressant d’Épinay-sur-Orge. Il sera exposé en Mairie au mois de décembre
à l’occasion de la remise des prix "Jardins et balcons fleuris". Et pour mieux protéger cette nature et cet environnement, nos services
techniques se sont mis au vert avec l’achat d’un véhicule propre électrique produisant moins de CO², de décibels et de pollution
et moins de dépenses. De la même façon, le patrimoine communal va faire l’objet d’un diagnostic des émissions de gaz à effet de
serre dans le cadre du Plan climat énergie territorial voté par le Conseil municipal.

Ainsi, il n’y a pas eu de répit cet été ni depuis la rentrée pour vos élus et les services municipaux pour faire vivre notre commune,
pour améliorer le quotidien et pour faire avancer les projets d’avenir. Et il n’y en aura pas davantage dans les mois à venir car il
faudra répondre à la réforme des rythmes scolaires pour la rentrée 2013.

                                                                                                                         Guy Malherbe
                                                                                                                       Ancien Député
                                                                                                              Maire d’Épinay-sur-Orge

                                                                                    L’Écho municipal - NO124 / NOVEMBRE 2012                3
L'Echo d'Épinay-sur-Orge - La rentrée scolaire - Ville Épinay Sur orge
SOMMAIRE

                                         Éditorial........................................................................................ p. 3
                                         Conseil municipal (juin).................................................................. p. 5
                                         Subventions aux associations......................................................... p. 8
                                         Vie municipale............................................................................... p. 9
                                         Actualité...................................................................................... p. 10
                                         Conseil municipal des enfants...................................................... p. 17
                                         Petite enfance.............................................................................. p. 18
                                         Périscolaire................................................................................. p. 19
                                         Scolaire....................................................................................... p. 21
                                         Jeunesse..................................................................................... p. 24
                                         Médiathèque............................................................................... p. 26
                                         Nos ainés.................................................................................... p. 28
                                         Solidarité.................................................................................... p. 29
                                         Commémoration.......................................................................... p. 31
                                         Animation................................................................................... p. 32
                                         Urbanisme.................................................................................. p. 34
                                         Épinay service............................................................................. p. 35
                                         Renseignements administratifs..................................................... p. 36
                                         Dans la ville................................................................................ p. 37
                                         Renseignements divers................................................................. p. 38
                                         État civil...................................................................................... p. 39
                                         Travaux....................................................................................... p. 40
                                         Développement durable............................................................... p. 42
                                         Sécurité routière.......................................................................... p. 45
                                         Associations................................................................................ p. 46
                                         Tribune libre................................................................................ p. 74

                                            Directeur de la publication : Guy Malherbe
                                            Codirecteur de la publication : Dominique Decugnière
                                            Secrétariat de rédaction, régie publicitaire, conception et mise en page :
                                            Service communication - Candice Chentrier et Corinne Mabilat
                                            01 69 10 25 77 - www.ville-epinay-sur-orge.fr

                                            Impression : Imprimerie Moderne de l’Est
                                            36, avenue des Ternes - 75017 Paris - 01 45 72 28 88
                                            N°124 / novembre 2012 : 4 800 exemplaires
                                            Photo de couverture :
                                            Enfants de l’école élémentaire des Templiers.

                                            Vous ne recevez pas le magazine, n’hésitez pas à contacter le distributeur pour
                                            le lui signaler au 0 800 800 869 (numéro vert - appel gratuit)

                                                                                           La labellisation FSC (Forest Stewarship Council, en français
                                                                                           Conseil de bonne gestion des forêts), implique que lors de
                                                                                           la récupération de ce bois en forêt, une démarche à la fois
                                                                                           écologique et sociale est engagée.

4    L’Écho municipal - NO124 / NOVEMBRE 2012
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VIE MUNICIPALE

Extraits du Conseil municipal                                         Révision annuelle des tarifs des repas servis aux personnes
                                                                      âgées : année 2012/2013
                                                                      Mme Besse rappelle que la municipalité met à la disposition des
                                                                      personnes âgées un service de restauration. Ces repas peuvent
Séance du 22 juin 2012                                                être consommés à la Résidence des Hauts Graviers, ou portés à
                                                                      domicile pour les personnes ne pouvant pas se déplacer.

                                                                      Aussi, comme cela est pratiqué pour l’ensemble des revalori-
M. le Maire prononce l’éloge funèbre de M. Georges Chaze-             sations des tarifs des prestations communales, il est proposé
las, ancien Maire-adjoint, et demande à l’assemblée de respec-        de revaloriser les tarifs suivant l’évolution prévisionnelle de l’in-
ter une minute de silence à sa mémoire > voir p 7.                    dice des prix hors tabac, fixé par la loi de Finances 2012, soit
                                                                      1,80 %.
          Approbation du compte-rendu de la séance                    Le projet de délibération est adopté à l’unanimité.
            du 12 avril 2012. Le compte-rendu est
                  approuvé à l’unanimité.                             Autorisation donnée à M. Le maire de signer des avenants en
                                                                      matière de marchés publics
Communications                                                        M. Scoupe informe que l’article L. 2122-22 du Code Général
                                                                      des Collectivités Territoriales (C.G.C.T.) permet au Conseil mu-
M. Scoupe présente une communication sur la ligne 10.14 de            nicipal d’accorder des délégations de pouvoir au Maire dans
la CEAT.                                                              certaines matières. Dans le domaine des marchés publics et
                                                                      d’accords-cadres, c’est le 4e alinéa de cet article qui trouve à
M. Tainguy présente une communication sur le Conseil des Ac-
                                                                      s’appliquer et se trouve rédigé comme suit :
tivités Economiques > voir p 10.
                                                                      "De prendre toute décision concernant la préparation, la
M. Decugnière présente une communication sur la modification
                                                                      passation, l’exécution et le règlement des marchés et des ac-
du PLU > voir p 34.
                                                                      cords-cadres (au titre de besoins en travaux, fournitures ou ser-
                                                                      vices) qui peuvent être passés sans formalité préalable en rai-
Instauration de la participation pour le financement de l’assai-
                                                                      son de leur montant, ainsi que toute décision concernant leurs
nissement collectif (PFAC) par le syndicat intercommunal de la
                                                                      avenants, lorsque les crédits sont prévus au budget".
vallée de l’orge aval (SIVOA) en remplacement de la participa-
tion pour raccordement à l’égout (PRE) > Voir p 13.                   Le projet de délibération est adopté à la majorité.

Organisation par l’accueil de loisirs élémentaire d’un séjour         Attribution et autorisation de signer un marché pour l’entretien
multi activités à la base de loisirs du Val de Seine (78) du 9 au     des chaufferies des bâtiments communaux
12 juillet 2012 pour un groupe d’enfants âgés de 9 à 12 ans           M. Scoupe indique que le projet de délibération soumis à l’as-
                                                                      semblée a pour objet d’autoriser M. le Maire à signer un mar-
Le projet de délibération est adopté à l’unanimité.                   ché pour l’entretien des chaufferies des bâtiments communaux.

Révision annuelle des tarifs de la restauration, des accueils         Le projet de délibération a pour objet d’autoriser M. le Maire à
pré et postscolaires et des études surveillées : année scolaire       signer ce marché avec l’entreprise Dalkia.
2012/2013
Mme Soulas informe que la municipalité met à la disposition des       Le projet de délibération est adopté à l’unanimité.
enfants scolarisés différents services municipaux : restauration
                                                                      Approbation du principe de délégation du service public d’as-
scolaire, accueils de loisirs maternel et élémentaire, accueils
                                                                      sainissement
pré et postscolaires maternels et primaires, études surveillées
                                                                      M. Scoupe informe que la commune d’Épinay-sur-Orge a déci-
primaires.
                                                                      dé de confier en 2003 la gestion du service de l’assainissement
Ces services sont facturés aux familles après établissement de        à la Société Lyonnaise des Eaux pour une durée de 10 ans,
leur quotient familial en Mairie.                                     selon un contrat de délégation de Service Public. Ce contrat
                                                                      arrive à échéance le 31/03/2013.
Aussi, comme cela est pratiqué pour l’ensemble des revalori-          Il indique que dans un souci de qualité de service rendu à l’usa-
sations des tarifs des prestations communales, je vous propose        ger et de gestion pérenne du patrimoine de l’assainissement, un
d’utiliser l’évolution prévisionnelle de l’indice des prix hors ta-   rapport fait ressortir qu’il est plus opportun pour la commune,
bac, fixé par la Loi de Finances 2012, soit : 1, 80 %.                de relancer une nouvelle procédure de délégation de service
                                                                      public.
Mme Soulas indique que le tarif d’accueil des enfants inscrits en     Il informe que la Commission Consultative des Services Publics
PAIP (Projet d’Accueil Individualisé Périscolaire) dans le cadre      Locaux a rendu un avis favorable sur ce rapport le 29 mai
de la restauration scolaire sera maintenu à la somme de : 1 €         2012. La commune doit donc délibérer aujourd’hui pour choi-
pour l’année scolaire 2012/2013.                                      sir un nouveau mode de gestion et sa durée.
Le projet de délibération est adopté à l’unanimité.                   Le projet de délibération est adopté à la majorité.

                                                                                    L’Écho municipal - NO124 / NOVEMBRE 2012                  5
L'Echo d'Épinay-sur-Orge - La rentrée scolaire - Ville Épinay Sur orge
VIE MUNICIPALE

    Autorisation de signer une convention avec le représentant de             M. le Maire quitte la salle du Conseil municipal et cède la pré-
    l’état pour la télétransmission des actes au contrôle de légalité         sidence de l’assemblée à M. Decugnière qui procède au vote.
    M. Decugnière informe que depuis le 1er janvier 2010, les obli-
    gations en matière de dématérialisation ont été accentuées et             Le projet de délibération est adopté à la majorité.
    elles le sont à nouveau depuis le 1er janvier 2012.
                                                                              Affectation des résultats 2011 au budget ville
    Dès lors, le décret n° 2005-324 du 7 avril 2005 pris en appli-            M. le Maire indique que le résultat de fonctionnement a été
    cation de l’article 139 de la loi du 13 août 2004 relative aux            constaté par l’assemblée délibérante lors de l’approbation du
    libertés et responsabilités locales dispose que la collectivité ter-      compte administratif 2011 et s’élève à 2 702 010,59 euros.
    ritoriale qui choisit d’effectuer par voie électronique la transmis-
                                                                              En application des dispositions de l’instruction budgétaire et
    sion de tout ou partie des actes soumis au contrôle de légalité
                                                                              comptable M14, ce résultat de fonctionnement doit être affecté
    signe avec le Préfet une convention comprenant la référence du
                                                                              en priorité à la couverture du besoin de financement de la section
    dispositif homologué de télétransmission.
                                                                              d’investissement. Le solde disponible peut être affecté soit en in-
    M. Decugnière indique que le projet de délibération proposé a             vestissement, soit en fonctionnement pour une partie ou en totalité.
    pour objet d’autoriser M. le Maire à signer la convention avec
                                                                                • L’excédent de financement capitalisé au BP 2011 s’élève à
    le représentant de l’Etat pour la télétransmission des actes au               2 430 926,03 euros.
    contrôle de légalité.                                                       • Et le résultat de fonctionnement à reporter est de :
    Le projet de délibération est adopté à l’unanimité.                           271 084,56 euros.

                                                                              Ces résultats, qu’il est proposé d’affecter, sont strictement
    Mise en place du PV électronique (PVE) > Voir p 43.
                                                                              conformes à ceux qui ont été repris dans le budget primitif voté
    Instauration de la participation pour le financement de l’assai-          lors de la séance du Conseil municipal du 12 avril 2012 à
    nissement collectif (PFAC) par le syndicat intercommunal pour             la suite du vote de la délibération n° 32/2012 relative à la
    l’aménagement hydraulique de la vallée de l’Yvette (SIAHVY)               reprise des résultats.
    en remplacement de la participation pour raccordement à                   Le projet de délibération est adopté à la majorité.
    l’égout (PRE) > Voir p 13.
                                                                              Compte de gestion 2011 – budget eau et assainissement
    Attribution de subventions communales pour l’année 2012 aux
                                                                              M. le Maire indique que le projet de délibération soumis à
    associations > voir p 8.
                                                                              l’approbation de l’assemblée a pour objet d’arrêter le compte
    Compte de gestion 2011 – budget ville                                     de gestion 2011 de Mme la Trésorière Principale de Savi-
    Le Conseil municipal prend acte de la présentation du compte              gny-sur-Orge relatif au budget du service de l’eau et de l’assai-
    de gestion 2011 pour le budget de la ville.                               nissement, à savoir :

    Compte administratif 2011 – budget ville                                                             Investissement              Exploitation         Total des sections
    M. le Maire présente le tableau retraçant les résultats du compte          Résultat de l’exercice      - 44 717,94               227 465,83                182 747,89
    administratif 2010 du budget principal, hors le virement de la            Le Conseil municipal prend acte du compte de gestion 2011 –
    section de fonctionnement à la section d’investissement qui se            budget eau et assainissement.
    résume ainsi :
     Dépenses de fonctionnement                         10 084 470,25 euros   Compte administratif 2011 – budget eau et assainissement
                                                                              M. le Maire présente le tableau qui retrace les résultats du
     Recettes de fonctionnement                         12 786 480,84 euros   compte administratif 2011 du budget de l’Eau et de l’Assai-
     SOLDE                                             + 2 702 010,59 euros   nissement, hors virement de la section de fonctionnement à la
                                                                              section d’investissement.
     Dépenses d’investissement                           5 821 942,66 euros                                               Recettes         Dépenses                Balance
     Recettes d’investissement                           3 376 930,64 euros    Exploitation dont report 2010       522 804,07            295 338,24            227 465,83
     SOLDE                                              -2 445 012,02 euros    Investissement dont report 2010     201 989,66            246 707,60            - 44 717,94
    Soit un résultat de l’exercice de + 256 998,57 euros.                      Résultat de l’exercice              724 793,73            542 045,84            182 747,89
    Pour apprécier le résultat global, il faut prendre en considéra-           RaR investissement                  103 800,00            286 323,88          - 182 523,88
    tion les reports (ce sont des dépenses et recettes d’investisse-
                                                                                                                                     Résultat declôture      224,01 euros
    ment engagées mais non réalisées).
                                                                              Le projet de délibération est adopté à la majorité.
    Le résultat de clôture est excédentaire de + 271 084,56 euros.

    Les résultats du compte administratif sont conformes avec ceux            Affectation des résultats 2011 au budget 2012 eau et assainissement
    du compte de gestion.                                                     M. le Maire informe que le résultat de fonctionnement a été

6      L’Écho municipal - NO124 / NOVEMBRE 2012
L'Echo d'Épinay-sur-Orge - La rentrée scolaire - Ville Épinay Sur orge
VIE MUNICIPALE

constaté par l’assemblée délibérante lors de l’approbation du
compte administratif 2011 et s’élève à 227 465,83 euros.                     Consultez l’intégralité des comptes-rendus
  • L’excédent de financement capitalisé au BP 2011 s’élève                      sur www.ville-epinay-sur-orge.fr
    donc à 227 241,82 euros.
  • Et le résultat de fonctionnement à reporter est de : 224,01 euros.                 > Communications municipales

Le projet de délibération est adopté à la majorité.

Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
pour l’année 2013
M. le Maire informe que les exploitants du centre commercial
situé RD 257 ainsi que le Centre Hospitalier de Perray-Vaucluse
ne bénéficient pas du service d’enlèvement des ordures ména-
gères existant sur la commune, car ils ont passé un contrat avec
une entreprise privée pour l’enlèvement de leurs déchets. Dès
lors, ils demandent à être exonérés, pour l’année 2013, de la
taxe d’enlèvement des ordures ménagères.

Le projet de délibération est adopté à l’unanimité.

Avis sur l’arreté du nouveau périmètre intercommunal proposé par M.
Le préfet de l’Essonne > Voir p 14.

Modalité de consultation du public de la note d’information concer-
nant l’application de la loi du 20 mars 2012 portant sur la majoration
des droits à construire
M. le Maire informe que la loi n° 2012-376 du 20 mars 2012
permet de majorer de 30 % les droits à construire, en ce qui
concerne le Coefficient d’Occupation des Sols (COS), la hau-
                                                                           Éloge funèbre à Georges Chazelas
teur, l’emprise au sol et le gabarit des bâtiments à usage d’ha-
                                                                         «Notre ancien collègue, Georges Chazelas, nous a quittés le 6 mai dernier et
bitation, dans les communes dont le territoire est couvert par un        nous étions nombreux à le conduire à sa dernière demeure car il était un homme
Plan Local d’Urbanisme ou Plan d’Occupation des Sols.                    de relations.
Ce mécanisme de majoration s’appliquera de manière auto-                 À Épinay-sur-Orge, ce sont ses trois filles, Catherine, Frédérique et Marie-Pierre,
matique aux demandes d’autorisations d’urbanisme déposées                qui le conduisirent certainement à s’impliquer dans la vie associative. D’abord,
avant le 1er janvier 2016.                                               dans la communauté éducative car il milita dans les associations de parents
                                                                         d’élèves, puis dans le domaine sportif car elles pratiquaient le judo et la na-
Il indique que la loi prévoit la possibilité pour la commune de          tation. C’est ainsi qu’il a été parent accompagnateur des enfants à la piscine,
délibérer pour que la majoration de 30 % ne s’applique pas sur           puis Vice-Président et Président de l’association de natation. Georges Chazelas
tout ou partie du territoire.                                            a été membre de l’association des amis du ballon rond. Dans ce domaine du
                                                                         foot-ball, s’il n’a pas été pratiquant, il a exercé la fonction d’arbitre officiel de
Au préalable, la commune doit organiser une consultation du
                                                                         1982 à 1993.
public sur la mise en application de cette mesure en mettant
à sa disposition une note d’information présentant notamment             Mais l’intérêt de Georges Chazelas ne s’est pas limité au ballon rond, il s’est
les conséquences de la majoration de 30 % sur le territoire              porté aussi sur le ballon ovale car il a été supporter et membre actif du Club
                                                                         de rugby d’Épinay-sur-Orge pendant de nombreuses années, avant d’en être le
communal.
                                                                         Président, puis le Président d’Honneur. Ce fut sa dernière fonction dans le monde
La présente délibération vise à déterminer les modalités de              associatif et sportif. Toutes ces actions bénévoles lui valurent d’être distingué et
                                                                         de recevoir l’insigne de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports.
consultation du public relative à cette note d’information.
À l’issue de la consultation, M. le Maire présente la synthèse           Surtout, si nous l’honorons aujourd’hui, c’est que, fort de cette expérience asso-
des observations du public au Conseil municipal. La disposition          ciative, Georges Chazelas s’est engagé dans la vie municipale au cours de trois
de majoration des droits à construire devient applicable dans            mandats successifs, de 1983 à 2001, en qualité de conseiller municipal puis de
les huit jours suivants, sauf si le Conseil municipal a décidé de        maire-adjoint tout naturellement chargé de la jeunesse et des sports et de la
                                                                         petite enfance car il restait toujours très attaché à la vie associative et aux sports
ne pas appliquer la majoration des droits à construire.
                                                                         en particulier.
Le projet de délibération est adopté à la majorité.

                                                                                        L’Écho municipal - NO124 / NOVEMBRE 2012                                  7
L'Echo d'Épinay-sur-Orge - La rentrée scolaire - Ville Épinay Sur orge
VIE MUNICIPALE

    Répartition des subventions municipales
    aux associations pour l’année 2012

                                                                                            Comité d’Entente                             137
               A.P.S.E. Asso des Peintres et Sculpteurs      198
                                                                                            Comité du Souvenir                           101

                                                                   PATRIOTIQUE
               Ad’Hoc                                        725                            du Général de Gaulle
               Ars Cantoria                                  275                            F.N.A.C.A.                                    137
               Atelier (l’)                                  401                            1678° Section des Médaillés Militaires        101
               Blue Set                                      334                            U.N.C- A.F.N.                                 137
               Bridge (Épinay)                               254                            Total                                         613
               C.I.M.E.                                      797                            A.V.L.E. Amitié Vizantéa Livezile Epinay      219
               C.L.E.                                        175                            A.M.I.F.                                      209
               Coquelicots et Pissenlits                     394                            Club de l’Amitié                              965
               Épinay-Accueil                              1 594

                                                                   SOCIAL
                                                                                            Etoile (L’)                                   337
               Épinay-Loisirs                                817                            Handicap Loisirs                              363
     CULTURE

               Épinay-Scrabble                                84                            Joie de Créer                                 208
               Épinay Généalogie                             119                            Loisirs des Hauts-Graviers                    560
               Fans d’Anciennes                              212                            Total                                       2 861
               Mini School                                   767                            École élémentaire Paul Valéry               1 776
                                                                   COOPÉRATIVES SCOLAIRES

               Petit Train                                   525                            École élémentaire Albert Camus              1 628
               Philatélie (Cercle)                            35                            École maternelle Paul Valéry                  592
               Philôjeux                                      84                            École maternelle Albert Camus                 740
               Photo Club                                    149                            École maternelle des Templiers                444
               Studio Clap                                   232                            Total                                       5 180
               Théâtre le Caboulot                         1 105                            Foyer Coopératif Collège A. Maurois           815
               Théâtre le Carbet                             156                            U.N.S.S. A. Maurois                           343
               Théâtre Les Trois Rivières                    262                            Total                                       1 158
               Total                                       9 694                            Comité des fêtes                            9 613
               A.B.S. Badminton                            1 161                            Prévention Routière                           452
                                                                   AUTRES

               Aïkido                                        356                            Circule                                       262
               Amicale Laïque                              4 763                            Amicale des Sapeurs Pompiers                1 653
               A.S.G.E.                                    2 207                            Total                                      11 980
               A.S.J.E.                                    3 415
               Athlétic Club                               1 170
               Billard (Académie)                            852
               Bouliste                                       56
               Décibel Animation                             319
                                                                                                                                   À noter
               E.V.H.B.C                                   1 582
     SPORT

                                                                         Il convient de noter que ces subventions permettent à
               Karaté Club                                 3 868
                                                                         1 716 Spinoliens adultes et à 927 jeunes de pratiquer
               Mouettes (Les)                                132         des activités culturelles ou sportives dans notre com-
               A.S.M.E Musculation                           674         mune. Ces associations reçoivent également 1 393 adhé-
               Rando Plus                                    524         rents extérieurs à la commune, regroupant ainsi 4 036
               Shark Rollers                               1 094         adhérents au total.
               Rugby (R.C.E.)                                852
               Sogoï                                         234         La municipalité, soucieuse d’accompagner au mieux ses
               Sporting Club d’Epinay-sur-Orge             5 445         associations locales, leur permet de bénéficier gratuite-
               Tae Kwon Do                                   973         ment des équipements municipaux et des salles de réu-
                                                                         nion, pour déployer leurs activités sans autre limite que
               Tennis de Table d’Epinay-sur-Orge             693
                                                                         celle du planning d’utilisation de ces salles et équipements.
               Total                                      30 370

8     L’Écho municipal - NO124 / NOVEMBRE 2012
L'Echo d'Épinay-sur-Orge - La rentrée scolaire - Ville Épinay Sur orge
VIE MUNICIPALE

Opération job d’été                                                                                                      Bienvenue à ...

Les jeunes Spinoliens
s’activent sur la commune                                                                                                   François Chanon
                                                                                                                            Service finances
                                                                                                                            et commande
                                                                                                                            publique

                                                                       Après des études en comptabilité et une expérience judiciaire et commerciale
                                                                       dans le secteur privé, et fort d’une expérience de plus de 19 ans dans le secteur
                                                                       financier dans les collectivités, notamment sur de précédentes fonctions en qua-
                                                                       lité de Directeur financier dans les communes de Villecresnes (94) et Mennecy
                                                                       (91), François Chanon rejoint le 2 juillet 2012 la mairie d’Épinay-sur-Orge en
                                                                       qualité de Directeur des finances et de la commande publique.

Comme chaque année pendant la période d’été, la mairie em-                                                                  Virginie Indre
ploie des jeunes Spinoliens dans ses services.                                                                              Service accueil
                                                                                                                            familial
                                                                                                                            Crèche familiale
En effet, le calendrier des fêtes bat son plein à partir du mois de
juin, et nécessite du renfort lors de l’organisation des manifesta-
tions. De même, les accueils de loisirs maternel et élémentaire
ainsi que le service jeunesse sont très sollicités pendant l’été, ce
                                                                       Après avoir travaillé en tant que secrétaire dans l’Armée de l’Air pendant 8
qui a favorisé l’emploi de 17 animateurs au sein des équipes
                                                                       ans, Virginie Indre rejoint l’équipe de la Crèche familiale en qualité d’assistante
titulaires d’animation et a permis à certains de leur faire valider
le Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA) et d’ac-         maternelle.
quérir une expérience professionnelle.

De plus, 12 autres jeunes, sont employés aux services "Bâti-
ments" et "Parcs et Jardins" de juillet à août, pour une durée
de trois semaines. Ils participent à la vie de la collectivité en
équipes en contribuant aux travaux de réfection d’une part :
renouvellement de la peinture du mobilier urbain, des murs de                                                       La ville recrute ...
divers accès aux bâtiments de la ville, des préaux des écoles
et rénovation de salles de classe et de bureaux en mairie… ou          Le CCAS de la ville d’Épinay-ur-Orge recherche
au service "Parcs et Jardins" d’autre part pour l’entretien des        des assistant(e)s maternel(le)s pour sa crèche fa-
parcs, des massifs de fleurs et des jardinières de la mairie, etc.
                                                                       miliale (titulaires d’un ou plusieurs agréments).
La dernière semaine du mois d’août est réservée à l’entretien et
à la mise en place des salles de classe et des réfectoires pour
                                                                       Pour plus de renseignements, contacter la
assurer une rentrée scolaire de qualité aux enfants et à leur
famille, aux personnels communaux et aux enseignants. La pé-           Crèche familiale "Maison de l’enfance" au
riode d’été est également propice à l’archivage de documents.          01 69 10 07 88.
Pour la première fois, le service "Urbanisme" a fait appel à une
étudiante au mois d’août qui a effectué cette mission délicate et
indispensable en collaboration avec le Directeur Général Ad-           Votre lettre de candidature et votre curriculum
joint des Services.                                                    vitae sont à adresser à l’attention de :
                                                                       M. le Maire
Ces emplois permettent souvent à nos jeunes gens de découvrir
le monde du travail dans un environnement qu’ils connaissent           8, rue de l’Église - 91360 Épinay-sur-Orge
bien et de financer leurs études, leurs vacances ou leurs loisirs.

                                                                                      L’Écho municipal - NO124 / NOVEMBRE 2012                               9
L'Echo d'Épinay-sur-Orge - La rentrée scolaire - Ville Épinay Sur orge
ACTUALITÉ

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      des activités
      économiques :                                           Les premières actions
      Commerçants, artisans,
      professions libérales et                                se mettent en place...
      entreprises
                                                              Le conseil des activités économiques,          des artisans et des commerçants d’Épi-
      Les services municipaux de la commune sont              créé par délibération du Conseil munici-       nay-sur-Orge. Chaque entreprise, en
      déjà à pied d’œuvre pour réaliser ce petit an-          pal en date du 30 mars, s’est réuni pour       fonction de ses propres objectifs et de
      nuaire regroupant tous les commerçants, arti-           la première fois le lundi 4 juin 2012.         ses moyens, peut réussir la promotion,
      sans, entreprises et professions libérales de la        Lors de cette séance, un bon nombre de         la communication et la vente en ligne de
      ville.                                                  sujets a été évoqué.                           ses produits et de ses services.
      Édité sous la forme d’un livret, il viendra complèter   Le statut juridique du passage reliant la
      votre collection (guide pratique et guide des           rue du Mauregard et le centre commer-          Le point faible des petits commerces face
      associations). Spécialement conçu au même               cial : des discussions ont été engagées        aux grandes entreprises est le temps. En
      format (pour faciliter le rangement) et complé-         entre la commune, les copropriétaires          revanche, leur point fort est la passion,
      mentaire, afin que vous soyez toujours mieux            et les syndics afin de laisser ce pas-         la connaissance de la clientèle et la ré-
      informés et en un rien de temps lorsque vous            sage ouvert à la libre circulation des         activité par rapport à une demande. Plu-
      avez besoin d’un renseignement concernant la            habitants du quartier pour se rendre au        sieurs moyens existent pour promouvoir
      commune, ses services, ses acteurs.                     centre commercial. Tous ont approuvé et        et développer une activité commerciale :
      Ce guide sera distribué dans vos boîtes aux             doivent maintenant formaliser cela.
                                                                                                               • se faire connaître à partir d’un site
      lettres en début d’année 2013.
                                                              La reprise de locaux commerciaux libres            internet regroupant les membres
                                                              dans la Grande Rue : des démarches ont             d’une association de commerçants
      Si vous êtes un commerçant, un
                                                              été engagées par des candidats, mais               et d’artisans,
      artisan, une entreprise ou exer-
                                                              ils se heurtent à des prix de loyers ou
      cez une profession libérale à                                                                            • créer sa propre boutique en ligne à
      Épinay-sur-Orge, n’hésitez pas à                        des coûts de reprise trop importants.
                                                                                                                 partir d’un site mutualisé, facilement
      vous faire connaître des services                       M. le Maire a indiqué, qu’à leur de-
                                                                                                                 accessible pour des non techniciens
      municipaux ou à vérifier l’exac-                        mande, il avait pris contact avec les pro-
                                                              priétaires afin de faciliter la réouverture        et à un coût raisonnable.
      titude des renseignements vous
      concernant auprès de l’accueil                          d’activités commerciales viables.
                                                                                                             En conclusion, exister sur le Net pour un
      de la mairie, 01 69 10 25 60,                           L’organisation d’un marché gourmand :          artisan et pour un commerçant est de-
      avant le lundi 26 novembre 2012                         la commune ayant pris contact avec un
      au plus tard. Ces renseignements                                                                       venu aujourd’hui quasiment incontour-
                                                              organisateur officiel de Marchés gour-         nable compte tenu du poids de plus en
      nous permettront d’éditer un li-                        mands des terroirs de France, le principe
      vret complet et à jour pour tous                                                                       plus important des consommateurs rom-
                                                              d’organiser un tel événement est retenu        pus à ces nouveaux usages.
      les habitants.                                          d’un commun accord. Un premier ren-
                                                              dez-vous a eu lieu au mois de septembre        L’organisation par l’Union des commer-
                    Guide des                                 avec l’organisateur pour en étudier la         çants, artisans et professions libérales
                    activités                                 faisabilité à Épinay-sur-Orge et définir       d’une manifestation festive : un pi-
                    économiques                               avec lui les modalités d’organisation          que-nique géant, le samedi 7 juillet, en
                    d’Épinay-sur-Orge                         ainsi qu’une date éventuelle à retenir.        soirée, sur l’Esplanade, avec une anima-
                                                              L’édition d’un guide des acteurs écono-        tion musicale. La commune a approuvé
                                                              miques spinoliens : la commune a pro-          cette manifestation en y apportant son
                                                              posé d’éditer un guide afin de mieux           soutien à l’organisation ainsi qu’à la
                                                              les faire connaître des Spinoliens et de       communication. Malheureusement, le
           Commerçants                                        favoriser le développement de leurs ac-        beau temps n’était pas au rendez-vous
           Artisans
           Professions libérales                              tivités. Il sera ensuite mis en ligne sur le   et l’événement a dû être annulé, mais
           Entreprises
                                                              site internet de la ville.                     l’invitation est d’ores et déjà lancée pour
           Édition 2013                                                                                      l’année prochaine !
                                                              La dynamisation du commerce spino-
                                                              lien par les technologies d’internet : les
           www.epinay-sur-orge.fr
                                                                                                                                  Jean-Michel Tainguy
                                                              technologies de l’internet peuvent être
                                                              un levier pour dynamiser le commerce                                Conseiller municipal

10    L’Écho municipal - NO124 / NOVEMBRE 2012
ACTUALITÉ

Bienvenue au marché
Un accueil et des produits de qualité !
Quelle chance d’avoir un marché dans            plus en plus rares. Ils sont là pour vous
sa ville ! Surtout lorsque les commer-          conseiller et vous servir. Tous sont amou-
çants qui vous y attendent sont aussi           reux de leur métier. De véritables pas-
joyeux, enthousiastes et au petits soins        sionnés, soucieux de la qualité du pro-
pour vous.                                      duit et de l’accueil qu’ils vous réservent.

Lorsque vous poussez les portes du mar-         Chacun dans sa spécialité, pourrait
ché, ils sont déjà là. Prêts à vous satis-      vous parler pendant des heures de ses
faire, mais également heureux de vous           produits, vous raconter des anecdotes
voir arriver... "Tiens voilà Colette ! Com-     ou vous recommander des recettes ori-
ment va la famille ?" Le contact, c’est         ginales... C’est aussi pour cela qu’on se
également leur cœur de métier. Ils sont         déplace au marché. Pour rencontrer des
fait pour cela, c’est dans leur nature. Ils     gens, papoter avec sa charmante volail-
se lèvent souvent avec le soleil pour que       lère, blaguer avec son poissonnier, ou
leur étal soit le plus attrayant possible, le   encourager le jeune apprenti boucher
plus agréable pour vous, pour que vos           qui s’applique méticuleusement.
papilles soient en éveil.
                                                Un sourire, une accolade, une atten-
Un poissonier à droite, un à gauche, un         tion... Votre primeur sait que vous préfé-
boucher, un primeur, un fromager, un            rez les pommes Royal gala aux Granny
charcutier, un volailler et même un tri-        Smith. Votre fromager ne vous propose-
pier, "un vrai", un de ceux qui se font de      ra jamais une pâte cuite, si vous en avez
                                                horreur et votre charcutier vous permet-
                                                tra toujours de goûter ce que vous ne
   Vos commerçants                              connaissez pas.

   vous accueillent...                          La proximité, la chaleur humaine mais
                                                également la qualité des produits font
   Le mardi et le vendredi,                     du marché couvert d’Épinay-sur-Orge,
                                                une véritable "petite ruche", au sein de
   de 8h à 13h,
                                                laquelle chaque "abeille" travaille dur
   sous la grande halle                         pour "sa reine" : VOUS.
   du marché,
   Rue Guy Moquet.                                                   Jean-Michel Tainguy
                                                                     Conseiller municipal

                                                                                      L’Écho municipal - NO124 / NOVEMBRE 2012   11
ACTUALITÉ

      Quelques exemples                                 La télérelève
      de téléservices
      disponibles                                       Découvrez les téléservices
      sur internet                                      bientôt mis à votre disposition...
      Pour suivre votre
      consommation d’eau                                Le déploiement de la télérelève des comp-     Créez votre compte personnel
      1) Accédez à "Votre Agence en Ligne".             teurs d’eau avance à un rythme très sou-
                                                        tenu sur la commune. À ce jour, comme
                                                                                                      dès à présent !
      2) Cliquez sur la rubrique "Ma consommation".
      pour consulter votre consommation d’eau           annoncé dans un précédent numéro du
      quotidienne, mensuelle ou annuelle, exprimée      journal municipal, tous les compteurs
      en m3 ou en litres.                               municipaux sont désormais équipés
                                                        d’un émetteur, qui permet de transmettre
      Pour être informé                                 à distance l’index des consommations
      de toute consommation anormale
                                                        d’eau de chaque compteur.
      1) Accédez à "Votre Agence en Ligne".
      2) Cliquez sur la rubrique "Ma consommation"      Lyonnaise des Eaux, notre gestionnaire
      puis "Mes alertes".                               du service de l’eau potable, prévoit que
      3) Si une pastille verte apparaît, rien d’anor-   tous les compteurs de la ville seront équi-   En attendant la date du 1er janvier
      mal n’est à signaler sur votre consommation.      pés d’ici fin décembre 2012.                  2013, vous pouvez dès à présent créer
      4) Si une pastille rouge apparaît, il y a pré-
                                                                                                      votre compte personnel pour accéder
      somption de fuite ou bien votre consommation
                                                        Dès le 1er janvier 2013,                      aux nouveaux services de suivi de vos
      a dépassé le seuil que vous avez fixé.
                                                                                                      consommations d’eau quotidiennes.
                                                        l’ère des téléservices
      Pour saisir votre seuil
      de consommation mensuelle                         s’ouvrira à vous !                            Pour cela, connectez vous sur le site
      à ne pas dépasser                                                                               www.lyonnaise-des-eaux.fr et cliquez
                                                        Avec ces téléservices, exclusivement          sur l’espace "Particuliers" puis sur la ru-
      Si au cours du mois votre consommation d’eau
                                                        associés à la télérelève des compteurs
      dépasse le seuil que vous avez fixé, vous serez                                                 brique "Votre agence en ligne". La créa-
      automatiquement informé de la surconsommation     d’eau, tous les usagers pourront gratui-
                                                                                                      tion de votre compte est immédiate : il
      en vous connectant sur "Votre Agence en Ligne".   tement, sur internet :
                                                                                                      vous suffit juste de renseigner votre réfé-
      Le seuil peut être modifié à tout moment.           • suivre leur consommation d’eau jour-      rence client et votre identifiant, que vous
      1) Accédez à "Votre Agence en Ligne".                 nalière 24h / 24,                         pouvez retrouver sur votre facture d’eau.
      2) Cliquez sur la rubrique "Ma consommation"        • être informés rapidement en cas de        Pour tous renseignements complémen-
      puis "Mes alertes".                                   surconsommation ou de présomp-            taires, contactez votre agence.
      3) Cliquez sur "Paramétrage de mes alertes".          tion de fuite,
      4) Fixez le seuil de consommation mensuelle                                                                             Maurice Legouge
      en m3 à ne pas dépasser.                            • suivre leur compte en ligne pour
                                                            consulter les factures et les règle-                         Maire-Adjoint chargé
      Pour souscrire à des                                  ments effectués.                                  des questions environnementales
      téléservices optionnels
      (avec surcoût)
                                                        Vous n’aurez également plus besoin
      En plus des téléservices proposés sur "Votre      d’être présents pour la relève de votre
      Agence en Ligne", vous pouvez choisir de          compteur et toutes vos factures seront
      personnaliser le suivi de votre consommation      établies sur la base de vos consomma-
      en souscrivant au service optionnel d’alerte      tions réelles (plus d’estimation).
      surconsommation automatique par e-mail ou
      SMS :                                             Par ailleurs, d’autres services addition-
      1) Accédez à "Votre Agence en Ligne".             nels "à la carte" pourront également être
      2) Cliquez sur la rubrique "Mes services".        proposés pour personnaliser le suivi de
      3) Sélectionnez le service optionnel              la consommation : alerte fuite par SMS,
      de votre choix.                                   gestion multi-compteurs ou encore ges-
                                                        tion multi-fluides…

12    L’Écho municipal - NO124 / NOVEMBRE 2012
ACTUALITÉ

                                                                                                                         Une taxe
                                                                                                                     en remplace
                                                                                                                        une autre
                                                                                                 Les propriétaires sont soumis à l’obligation
                                                                                                 de raccordement au réseau public d’assainis-
                                                                                                 sement. Ils doivent payer une taxe à la com-
                                                                                                 mune, lors d’une nouvelle construction ou d’une
                                                                                                 extension.

                                                                                                 La loi de finance rectificative pour
                                                                                                 2012 du 14 mars 2012 a créé
                                                                                                 la Participation pour le Finance-
                                                                                                 ment de l’Assainissement Collec-
                                                                                                 tif (PFAC) en remplacement de la
                                                                                                 Participation pour Raccordement
                                                                                                 à l’Égout (PRE).

                                                                                                 La PFAC ne sera prescrite que pour les dossiers
                                                                                                 d’autorisation d’urbanisme déposés à partir du
                                                                                                 1er juillet 2012. Pour ceux déposés antérieu-

Info conso électricité et gaz
                                                                                                 rement, c’est toujours le régime de la PRE qui
                                                                                                 s’applique.

                                                                                                 SIAHVY
Les clients remboursés au plus vite                                                              Lors du Conseil municipal du 19 octobre 2012,
dès janvier 2013 !                                                                               une nouvelle délibération a été prise afin de
                                                                                                 tenir compte des modifications apportées par
                                                                                                 celle du Syndicat Intercommunal pour l’Amé-
Fin avril 2012, le "Journal officiel" a pu-    décret devrait donc mettre fin à de telles        nagement Hydraulique de la Valllée de l’Yvette
blié un décret obligeant EDF, GDF Suez         situations. Ce texte oblige également les         (SIAHVY), fixant les modalités de calcul de la
et les autres distributeurs d’énergie élec-    distributeurs à inscrire, sur toutes les fac-     PFAC et sa répartition. Dans ce cas, la taxation
trique et gaz à rembourser leurs clients       tures et à compter de l’année prochaine,          se fait dès le 1er m2.
pour les dépassements de consomma-             les coordonnées du Médiateur.
tion facturés. Dès la rentrée 2013, les                                                          SIVOA
distributeurs d’électricité et de gaz seront   Pour les petits montants (moins de
donc contraints de reverser en quinze          25 €), un avoir à valoir sur la prochaine         Lors du Conseil municipal du 22 juin 2012, une
jours maximum les trop-perçus.                 facture sera effectué. Pour les autres, le        nouvelle délibération a été prise afin d’instau-
                                               remboursement s’effectuera sous deux              rer la PFAC. Dans ce cas, la taxation se fait à
En effet, la plupart des factures sont éta-    semaines.                                         partir de 20 m2.
blies sur la base d’estimation et régula-
risées lors des relevés réels de consom-       EDF et GDF Suez déclarent toutefois
mation du foyer ou de modifications du         avoir déjà entamé cette démarche de
contrat (déménagements, résiliations...).      régularisation "et ce, dès le premier cen-        Pour plus d’information sur le
Or, certains distributeurs tardaient à         time", assure-t-on chez EDF !                     détail des modes de calculs, ren-
rembourser leurs clients, voire ne le fai-                                                       dez-vous sur le site internet de la
saient que sur demande expresse de ces         Concernant ces deux groupes, cette mal-           ville www.ville-epinay-sur-orge.fr
derniers lorsqu’il s’agissait de sommes        heureuse expérience ferait donc partie
inférieures à 15 €.                            du passé maintenant.                              Vous pouvez y consulter tous les
                                                                                                 comptes-rendus des Conseils mu-
Ces pratiques ont été dénoncées par le         Pour tous renseignements complémen-               nicipaux.
Médiateur de l’énergie et ce nouveau           taires, www.energie-mediateur.fr.

                                                                                       L’Écho municipal - NO124 / NOVEMBRE 2012                     13
ACTUALITÉ

     Territoire intercommunal
     Bienvenue aux nouvelles communes
     Le 13 avril dernier, le Préfet présentait le périmètre étendu de la   municipal, faute de quoi leur avis aurait été réputé favorable.
     CAEE qui doit entrer en vigueur au 1er janvier 2013. Il prévoit       Pour que ce périmètre soit entériné, 50 % des communes, re-
     la fusion d’Europ’Essonne avec 3 des 4 villes de la Commu-            présentant 50 % de la population, devaient émettre un avis
     nauté de communes du Cœur du Hurepoix (Montlhéry, Nozay,              favorable.
     Villejust mais sans Longpont-sur-Orge) et une extension à Linas
     et Marcoussis.
                                                                           Ce projet ayant recueilli l’avis favorable de la majorité des com-
     Voté par les membres de la Commission Départementale de               munes, le Préfet a donc pris un arrêté le 4 septembre, créant
     Coopération Intercommunale (CDCI), ce projet a ensuite été            la nouvelle intercommunalité d’Europ’Essonne regroupant
     transmis aux villes concernées qui, aux termes de la loi, ont eu      14 communes.
     trois mois pour se prononcer par délibération de leur Conseil         Celle-ci sera mise en œuvre à partir du 1er janvier 2013.

            La communauté
            d’agglomération regroupe
            aujourd’hui 14 communes :
               • Ballainvilliers
               • Champlan
               • Chilly-Mazarin
               • Épinay-sur-Orge
               • La-Ville-du-Bois
               • Linas
               • Longjumeau
               • Marcoussis
               • Massy
               • Montlhéry
               • Nozay
               • Saulx-les-Chartreux
               • Villebon-sur-Yvette
               • Villejust

14      L’Écho municipal - NO124 / NOVEMBRE 2012
ACTUALITÉ

La fibre optique
Le "très haut débit"
à Épinay
en mars 2013!
C’est en décembre 2008 que les dix
communes d’Europ’Essonne (E²) trans-
fèrent leur compétence "Télécommuni-
cations" à l’intercommunalité E² qui a
adhéré en propre au Sipperec (1) en
                                             Le délai de cette phase est de 24 mois            Il convient de noter que TUTOR, étant
décembre 2009.
                                             après sa notification.                            seulement l’opérateur de l’infrastructure
                                             La phase 2 comprend a minima pour un              du réseau à fibre optique, les abonnés
Puis, en avril 2010, le Conseil com-                                                           pourront choisir leur opérateur de ser-
                                             montant de subvention de 2,5 M€ :
munautaire d’E² approuve le projet de
                                                                                               vice parmi les opérateurs qui souhaitent
création d’un réseau d’initiative pu-          • 7 000 sites résidentiels supplémentaires.
                                                                                               présenter une offre commerciale sur le
blique pour l’équipement du territoire en
                                             Le délai de cette phase est de 24 mois            réseau :
très haut débit. Faisant suite à la procé-
                                             après sa notification.
dure d’appel d’offres lancée en octobre                                                           • pour les entreprises, une vingtaine
2010, la Délégation de Service Publique      La phase 3 comprend a minima pour un                   d’opérateurs sont présents (voir la
(DSP) est attribuée en octobre 2011 à la     montant de subvention de 3 M€ :
                                                                                                    liste sur le site E², onglet réunion d’in-
société TUTOR qui financera 50 % du            • 9 000 sites résidentiels supplémentaires.          formations puis, en bas de page :
montant total du projet estimé à 20 M€.      Le délai de cette phase est de 24 mois                 Présentation de TUTOR E² ;
                                             après sa notification.
Ce réseau très haut débit en fibre op-                                                            • pour les résidentiels, à l’ouverture
tique, ouvert à tous les opérateurs, a                                                              du réseau quatre opérateurs seront
                                             Au début de l’année 2012, il a été
pour objet la desserte des entreprises                                                              présents :
                                             convenu de notifier le lancement des
et des résidentiels de l’intercommuna-       deux premières phases du projet en                Comcâble : http://www.comcable.fr/
lité, en bonne articulation avec les ini-    désignant les communes les plus priori-
tiatives des opérateurs privés, dans le                                                        E-tera : http://www.kiwi-fibre.fr/
                                             taires d’E2 : Champlan, Ballainvilliers,
respect de la réglementation exposée         Épinay-sur-Orge, Saulx-les-Chartreux et           Ozone : http://www.ozone.net/ozone-web/
par le Programme national très haut dé-      La Ville-du-Bois.
bit. Le réseau concerne environ 8 000                                                          WiBox : http://www.wibox.fr/
prises de raccordement FTTU (2) pour
                                             Le calendrier prévisionnel de déploie-            Les offres de service sont précisées sur
les entreprises et 20 000 prises FTTH
(3) pour les résidentiels, compte tenu       ment du réseau est le suivant :                   chacun des sites internet de ces opéra-
d’environ 30 000 prises déjà déployées                                                         teurs et les conditions tarifaires d’accès
                                               • pour les entreprises, depuis la mi-
ou en cours de déploiement pour les ré-          2012 le réseau est déjà ouvert pour           devraient être connues d’ici la fin de
sidentiels des communes de Massy, Lon-           un raccordement effectif dans les 2           l’année. Pour permettre un choix plus
gjumeau et Chilly.-Mazarin Pour tenir            à 4 mois qui suivent la commande ;            large, des négociations sont en cours
compte de la mobilisation financière de                                                        pour que d’autres opérateurs de service
                                               • pour les résidentiels, la boucle locale
la subvention publique de 10 M€ et des                                                         viennent compléter cette liste.
                                                 optique sera déployée fin 2012 - dé-
nécessaires ajustements avec les pro-
                                                 but 2013 pour permettre le raccorde-          (1) Sipperec : Syndicat Mixte Intercommunal à double compétence au
grammes de déploiement des opérateurs
                                                 ment des abonnés à partir de mars             service des collectivités : Electricité et Réseaux de communication.
privés, il est prévu trois phases de dé-
                                                 2013 et dans un délai de 2 mois.              (2) FTTU : Fiber To The User (Fibre optique pour les professionnels)
ploiement qui peuvent être lancées d’une
manière échelonnée ou simultanée :                                                             (3) FFTH : Fiber To The Home (Fibre optique à domicile pour les rési-
                                             Pour suivre l’évolution du projet, pour les en-   dentiels)
La phase 1 comprend a minima pour un
                                             treprises comme pour les résidentiels, E² a                                                    Pierre Marteau
montant de subvention de 4,5 M€ :
                                             ouvert un site internet à l’adresse : http://
  • 8 000 sites entreprises ;                www.thd.europessonne.fr/ où il est possible                       Maire-Adjoint chargé
  • 4 000 sites résidentiels.                à chacun de tester l’éligibilité au réseau.       du développement économique et NTIC

                                                                                       L’Écho municipal - NO124 / NOVEMBRE 2012                                        15
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