L'économie du partage - Employés et bureaux : je t'aime, moi non plus ? Réimaginons le bureau du futur page 48 - Entreprises magazine, Luxembourg
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Numéro 88 – Mars/Avril 2018 – 4 EUR
L’économie du partage
Dossier pages 22-52
Employés et bureaux :
je t’aime, moi non plus ?
Réimaginons le bureau du futur page 48
www.pwc.lu
Numéro 88 – Mars/Avril 2018 – 4 EUR
www.entreprisesmagazine.lu
WP
News 50 SQUARE METER – Attention à la conception
4 Brèves et à la sécurisation des espaces partagés !
52 L’électromobilité pour soutenir les énergies
Fiscalité renouvelables en zone urbaine
14 Plan d’action de la Commission européenne – Ce qui
peut changer en matière de TVA
Bon à savoir
54 Transfert d’e-mails professionnels – Violation
Communication
de l’obligation de confidentialité
16 Le marketing relationnel ou comment placer le client
au centre de ses réflexions ? 56 Réforme du droit du bail commercial :
une protection accrue du preneur ?
Entreprendre au féminin
18 « Une grande solidarité entre femmes au Luxembourg » Nouvelles technologies
58 Le meilleur du papier et du digital
Formation tout au long de la vie
20 INFPC – Texte à suivre A nos frontières
21 PwC’s Academy – Learning designed for me 60 L’entrée au Luxembourg par Esch bientôt
saturée par un projet de carrière ?
Dossier – L’économie du partage
22 Un panorama de l’économie de partage au Golf
Luxembourg 61 Golf National de Saint-Quentin-en-Yvelines –
Vive la Ryder Cup !
24 Le Luxembourg partage moins que les autres
26 Partager peut-il générer de la croissance pour
les entreprises ? Etapes gourmandes
62 Le Yangzhou, l’étape authentique
28 L’économie du partage, plusieurs mondes réunis
30 L’économie collaborative est-elle sociale et solidaire ?
Auto
32 Travailler dans la gig economy, mais sous quel statut ?
63 BMW 6 Grand Turismo – Un trajet en classe
34 Comment sécuriser ses opérations de crowdsourcing ?
« affaires »
36 Letzshop, la plateforme de vente en ligne partagée
37 Repair Café : réparer plus que consommer Check in
38 L’économie du partage bouscule les acteurs de 66 La Nouvelle-Zélande : rendez-vous au bout
l’immobilier du monde
40 L’économie du partage : optimiser l’espace pour
réenchanter la ville Rencontre
42 Le coliving, une vie partagée 68 Jean Dujardin : « Le cinéma américain n’est pas
44 Pourquoi la colocation et le coworking séduisent-ils le Saint Graal »
tant ? Résultats du sondage diffusé en février sur le
site lesfrontaliers.lu 70 Beauty case
46 Le Kirchberg, un laboratoire urbain 72 Livres
48 Employés et bureaux : je t’aime, moi non plus ? 74 Musique
Editeur / Régie publicitaire / Merci à toutes les personnes qui ont contribué à la Parution bimestrielle
Media & Advertising S.à r.l. rédaction de ce numéro : Yannick Zeippen, Netty Thines, Abonnements 1 an – 6 numéros : 39 EUR
104, rue du Kiem • L-1857 Luxembourg INFPC, Martine Borderies, Jean-Christophe Burkel, 2 ans – 12 numéros : 70 EUR
Tél : (352) 40 84 69 • Fax : (352) 48 20 78 Me Emmanuelle Ragot, Guillaume Dally, Sarah Mellouet,
Media & Advertising S.à r.l. informe les lecteurs et abonnés du
Romain Sinnes-lesfrontaliers.lu, Fonds Kirchberg, Julien magazine qu’elle collecte des informations uniquement aux
Directeur de la publication / fins de la publication, gestion des abonnements et marketing.
Ghata, Pierre Wauthier, Me Céline Lelièvre, Me Yasmina
Rédacteur en chef Les personnes concernées disposent d’un droit d’accès et
Maadi et CK – Groupe Charles Kieffer de rectification.
Isabelle Couset
E-mail : icouset@yahoo.com
© 2018 – Media & Advertising S.à r.l. – Toute
Rédaction / reproduction est interdite. Tous droits réservés.
Isabelle Couset, Quentin Deuxant, Gérard Mise en page / Romain Peiffer / weprint, Luxembourg
Des reproductions peuvent être autorisées
Karas, Sébastien Lambotte, Michel Nivoix, en ligne par luxorr (Luxembourg Organisation
Michaël Peiffer, Jeanne Renauld, Carol Thill Impression / weprint, Luxembourg For Reproduction Rights) - www.lord.lu
News
photographie de la façon dont ils attirent occupé les postes de Chief Risk Officer du
INDEX MONDIAL SUR LA et conservent leurs talents. réseau international de BNP Paribas Fortis,
COMPÉTITIVITÉ ET LES puis d’enseignant et chercheur en finance à
TALENTS (GTCI) Le rapport est téléchargeable sur https://gtcis- l'Université Paris-Dauphine et à la Sorbonne
LE LUXEMBOURG SE CLASSE 10 e tudy.com/wp-content/uploads/2018/01/ Graduate Business School. Dans ce cadre,
GTCI-2018-web.r1-1.pdf. il a été auteur de plusieurs publications
scientifiques internationales.
The Global Talent Competitiveness Index
BIL www.bil.com
2018 NICO PICARD ET STÉPHANE ALBERT
Diversity for Competitiveness
NOMMÉS AU COMITÉ DE DIRECTION
EXECUTIVE SUMMARY
BONN STEICHEN & PARTNERS
PROMOTIONS
Bruno Lanvin and Paul Evans, Editors
Nico Picard, Chief Financial Officer, BIL.
La Suisse reste en tête de l'Index mon-
Me Christèle Pierre-Alexandre, Senior Councel,
dial sur la compétitivité et les talents Bonn Steichen & Partners.
(GTCI) 2018. Singapour et les États-Unis
complètent le podium. Plus généralement,
les pays européens dominent le classement
du GTCI : ils sont 15 parmi les 25 premières
places. Luxembourg se positionne à la 10e
place du classement. Cette nouvelle édi-
tion met en évidence d’importants points
communs entre les 10 premiers pays, qui
Stéphane Albert, Chief Risk Officer, BIL.
partagent une caractéristique commune,
à savoir un système éducatif sophistiqué La Banque Internationale à Luxembourg
qui enseigne les compétences sociales et S.A. (BIL) accueille au sein de son comité
collaboratives nécessaires dans le marché de direction Nico Picard, en qualité de
du travail actuel. En y regardant de plus Chief Financial Officer, et Stéphane Albert
près, on constate que les leaders du sec- en qualité de Chief Risk Officer. Ces nomi-
Me Helen Liu Haijing, Senior Associate, Bonn
teur partagent d’autres particularités : un nations, approuvées par les autorités de Steichen & Partners.
paysage juridique et économique flexible ; régulation, interviennent alors que Pierre
des politiques du travail qui allient flexibilité Malevez, vice-président du comité de direc-
et protection sociale ; et une ouverture sur tion, part à la retraite.
l’extérieur et l’intérieur. Titulaire d’un doctorat en Mathématiques,
Quant au classement de l’index mon- Nico Picard est entré à la BIL en 1989. Il a
dial sur la compétitivité et les talents pris la direction du département gestion
des villes, c’est Zurich qui est le nouveau d’actif/passif en 1993, puis en 1995 celle du
leader (2e l’an passé). 8 des 10 premières contrôle de gestion et de la planification
villes sont situées en Europe et les 2 autres financière. Il occupait le poste de Chief
aux États-Unis. Luxembourg-Ville se classe Financial Officer adjoint depuis 2012.
en 16e position. Stéphane Albert a rejoint la BIL en juillet
Le rapport, publié par l'INSEAD, l’école 2017. Il est titulaire d’un doctorat en finance
de commerce pour le monde, en partenariat et bénéficie d’une expérience de 20 ans
avec Adecco Group et Tata Communica- au sein de groupes bancaires internatio-
tions, se veut une mesure annuelle de la naux, en particulier en gestion de risques Me Audrey Risser, Senior Associate, Bonn Steichen &
croissance des pays et des villes ainsi qu’une et d'actifs. Avant de rejoindre la BIL, il a Partners.
Suite page 6 ...
4 mars/avril 2018
News
... Suite de la page 6
Un Senior Counsel et deux Senior Associates années : information, émulation et networking
ont été promus chez Bonn Steichen & Part- ciblés. Kamel Amroune souhaite également ARENDT & MEDERNACH
ners : Me Christèle Pierre-Alexandre est renforcer la collaboration avec les parte- NOUVEAUX ASSOCIÉS
désormais Senior Councel. Elle conseille naires locaux et internationaux.
régulièrement les sociétés de capital investis- Après avoir lancé les activités spatiales
sement sur la structuration et le financement de l’agence, Fabien Amoretti se concentre à
des opérations de rachat international, les présent sur les activités de l'agence ciblant
joint ventures, les réorganisations d'entre- le capital humain. Ce secteur subit en effet
prises, les fusions et acquisitions… Avant de une mutation accélérée par la pénurie de
rejoindre le cabinet, elle a travaillé dans un talents et l’irruption de ruptures techno-
autre cabinet luxembourgeois et a exercé logiques matures, dans un contexte de
chez un des Big Four. croissance économique solide.
Me Adrian Aldinger, associé département Private
Me Helen Liu Haijing a été nommée Créé en 2000, Farvest Group organise Equity & Real Estate, Arendt & Medernach.
Senior Associate. Durant ses études de chaque année près d’une centaine d’évé-
droit, elle a intégré plusieurs cabinets inter- nements B2B (ICT Spring, Information Trois nouveaux associés ont été promus
nationaux à Pékin, Hong Kong et Düssel- Security Days, Galas HR One, IT One, Mar- au sein d’Arendt & Medernach. Me Adrian
dorf. Son activité principale porte sur les keters Day, Space Forum, Morpheus Cup, Aldinger est associé au sein du département
opérations de sécurisation et de marché Game of Code, Food Summit, Luxembourg Private Equity & Real Estate. Il conseille les
des capitaux. Elle est également membre Healthcare Summit, Startup World Cup…). promoteurs de fonds sur l’ensemble des
du China Desk de BSP. L’agence s’appuie sur une base de données aspects juridiques et réglementaires liés à
Me Audrey Risser a été nommée de 400.000 contacts locaux et internatio- la structuration, à la formation, à la commer-
Senior Associate. Son activité est axée sur naux, 6 médias digitaux B2B et un media cialisation et au fonctionnement courant de
les domaines du conseil et du contentieux print (Beast Magazine), mais aussi sur une fonds d’investissement alternatifs, notamment
en matière de droit du travail et l’amène à solide équipe pluridisplinaire. les fonds immobiliers, de private equity, de
s’occuper de contrats de travail, licencie- dette et de capital à risque.
ments collectifs, licenciements abusifs… www.farvest.com
www.bsp.lu
MOYSE BLESER
ME CÉDRIC BELLWALD PROMU
FARVEST ASSOCIÉ
KAMEL AMROUNE, NOUVEAU CEO
Me Clara Mara-Marhuenda, associée, départe-
ments Dispute Resolution et Commercial Insolvency,
Arendt & Medernach.
Me Clara Mara-Marhuenda est associée au
sein des départements Dispute Resolution
et Commercial & Insolvency. Spécialisée en
droit civil et commercial, elle conseille en
particulier dans le cadre de litiges d’ordre
Me Cédric Bellwald, associé, Moyse Bleser.
De g. à dr. : Fabien Amoretti (fondateur, Farvest) financier et entre sociétés.
et Kamel Amroune (CEO, Farvest).
Me Cédric Bellwald a été promu associé au
Kamel Amroune occupe, depuis la mi-janvier, sein de l’étude Moyse Bleser. Il est inscrit
le poste de CEO de Farvest et dirige les au barreau de Luxembourg depuis 2009 et
opérations du leader luxembourgeois en a acquis une expérience significative en
marketing & événementiel B2B. Il succède matière de fonds d’investissements dans une
au fondateur de l'agence, Fabien Amoretti, étude d’avocats renommée de la Place. Il est
dont la mission se concentre désormais sur spécialisé en matière de droit des sociétés,
l’accompagnement des sphères non-tech fusions & acquisitions, droit commercial et
dans un contexte de transformation digitale. en matière de fonds d’investissements. Il
Le nouveau CEO se donne notamment assume, depuis le 1er janvier 2018, la res-
pour mission d’accentuer la promotion du ponsabilité du département afférent au
Me Gaëlle Schneider, Principal, Arendt & Medernach.
Luxembourg et ses initiatives au-delà des sein de l’étude.
frontières, tout en conservant l'ADN qui a Me Gaëlle Schneider est Principal au sein
fait le succès de Farvest ces 17 dernières www.moysebleser.lu d'Arendt & Medernach. Elle est chargée de
6 mars/avril 2018
News
promouvoir et de faciliter l’offre intégrée Le gouvernement a un rôle important à
de l’ensemble des services liés aux fonds jouer en ce qui concerne l’employabilité :
et proposés par les entités Arendt tout au 87 % des répondants estiment que le gouver-
long du cycle de vie des fonds. Elle dispose nement devrait mettre en place des mesures
d’une solide expérience en matière de fonds d’encouragement pour les employeurs qui
d’investissement et conseille ses clients dans favorisent l’employabilité de leurs salariés. Ils
le cadre de la structuration, de la création, sont encore plus nombreux (90 %) à penser
de l’organisation et de la commercialisation que des avantages devraient être offerts
de fonds d’investissement et de sociétés aux salariés qui développent régulièrement
de gestion. leurs compétences.
83 % des personnes qui travaillent au
www.arendt.com Luxembourg pensent que si le gouvernement
« Pour chaque bien, nous recueillons les veut augmenter l’âge de la retraite, il doit
évaluations indépendantes de minimum 3 également investir pour aider les seniors à
FONDS DU LOGEMENT agences partenaires. Sur base de ces four- garder leur emploi. Cependant, pour 79 %
ERIC ROSIN À LA DIRECTION chettes et de notre propre expertise, nous des répondants, c’est le rôle de l’employeur
retenons, avec le client, un prix de vente de maintenir à jour les compétences des
objectif et adapté à la réalité du marché, employés les plus âgés.
ce qui assure de vendre le bien dans un Dans l'ensemble, le sentiment des em-
délai raisonnable au lieu de la moyenne ployés quant à la situation économique de
qui dépasse les 15 mois », indique Laurent leur pays ainsi que la performance finan-
Rouach. Homexperts accompagne et assiste cière de leur employeur sont plus positifs
le vendeur tout au long du processus de que l’an passé. Leurs attentes de recevoir
vente, de la constitution structurée du dossier une augmentation de salaire ou de bonus
à la signature de l’acte notarié. ont également nettement augmenté par
Eric Rosin, directeur, Fonds du Logement.
Homexperts est cofinancé par la BIL rapport à 2016.
(Banque Internationale à Luxembourg) et Le pourcentage de personnes ayant réel-
En janvier dernier, le conseil d’administration la SNCI (Société Nationale de Crédit et lement changé d’emploi au 4e trimestre 2017
du Fonds du Logement a nommé unani- d’Investissement), et soutenue par le FEI est encore le plus faible au Luxembourg
mement Eric Rosin au poste de directeur (Fonds Européen d’Investissement) via sa (8 %) alors que la variation au niveau mondial
à partir du 1er mai 2018. garantie Innovfin. est de 23 %. L’envie de changer d’emploi
Diplômé en gestion d’entreprise, Eric Marc Neuen a été cofondateur de monster. concerne près de 18 % des personnes inter-
Rosin a débuté sa carrière en Allemagne. En lu (1999) et d’athome.lu (2000). Il a ensuite rogées au Luxembourg, beaucoup sont très
2007, il a rejoint ArcelorMittal pour valoriser le fondé Sympass (2004), lancé yellow.lu (2008) satisfaites de leur emploi (76 %) et 15 % se
patrimoine immobilier. Il compte une solide et dirige aujourd’hui Linc S.A. disent pas satisfaites, mais pas insatisfaites
expérience dans la gestion d’entreprise et, Laurent Rouach a confondé PROgroup non plus, soit un taux de satisfaction pro-
en même temps, dans la gestion de projets (1996). En 2011, il a rejoint PwC comme fessionnelle global de 91 %.
immobiliers nationaux et internationaux, partenaire pour créer le département Sus-
rassemblant ainsi les expériences néces- tainability - Green Real Estate. En 2017, il www.randstad.com
saires pour mener à bien les missions du crée Eliacin pour investir le domaine des
Fonds du Logement. proptech.
RGROUPE
www.fondsdulogement.lu SYSTEMAT PROFESSIONAL
RANDSTAD SERVICES DEVIENT RCUBE
WORKMONITOR
HOMEXPERTS.LU QUI EST RESPONSABLE DE
DES PROFESSIONNELS RIGOUREU- L’EMPLOYABILITÉ ?
SEMENT SÉLECTIONNÉS Selon le dernier Randstad Workmoni-
Marc Neuen et Laurent Rouach ont joint tor, une grande majorité des salariés
leurs expertises entrepreneuriales et leurs (82 %) au Luxembourg considèrent que
compétences dans les domaines de l’Internet leur employabilité relève de leur propre
et de l’immobilier pour fonder Homexperts. responsabilité ou qu’il s'agit d'une respon-
lu, le premier portail qui met en relation les sabilité partagée entre eux, leur employeur
vendeurs de biens immobiliers avec une et le gouvernement. Parmi les personnes
Jean-Guy Roche, CEO, Rgroupe. Photo Rgroupe
sélection très stricte d'agences immobi- interrogées, 72 % comprennent que leur
lières labellisées The Broker Certificate employeur soutienne leur développement Suite à l’acquisition de la majorité des parts
et qui remplissent tous les critères d’un personnel seulement si cela correspond et à l’intégration des actifs de Systemat PSF
partenaire de confiance. aux objectifs de l'entreprise. Luxembourg en 2016, le groupe Rcarré
mars/avril 2018 7
News
(Rgroupe) a clôturé la fusion en avance sur panne sont compris dans un loyer mensuel conditions de travail offertes à ses colla-
le planning prévu initialement. Le rachat fixe. En plus, à la fin du contrat, le client borateurs.
des 45 % du capital encore détenus par restitue simplement la voiture lorsqu’il Chaque année, le Top Employers Insti-
Systemat Belux, va permettre à Rgroupe récupére la nouvelle. tute, organisme indépendant de renommée
de renforcer sa stratégie au Luxembourg Pour le développement de cette offre, internationale, distingue les employeurs qui
et dans la Grande Région autour de ses BGL BNP Paribas a bénéficié de l’expérience proposent des conditions de premier plan
deux principales filiales. et du savoir-faire d’Arval Luxembourg, qui à leurs collaborateurs et qui favorisent leur
Le changement de nom d’Agil-IT S.A. fait partie du Groupe BNP Paribas. épanouissement. Au terme d’une enquête
(sous la dénomination commerciale Systemat menée par un audit indépendant, le Groupe
Professional Services) en Rcube Professional www.bgl.lu, www.arval.lu BNP Paribas au Luxembourg a obtenu à
Services S.A. souligne la nouvelle dimension nouveau cette distinction. De plus, le Groupe
des services que le groupe souhaite fournir (1) Cette offre est réservée aux particuliers ré- BNP Paribas en Italie, en Belgique, en Po-
sidant au Luxembourg car le véhicule loué est
à ses clients ainsi que sa volonté de progrès immatriculé par Arval Luxembourg, qui n’est pas
logne, en Turquie, en France et en Espagne
constants. Rcube constitue, aux côtés de autorisé à immatriculer des véhicules en dehors (Cetelem) s’est également vu attribuer la
Rcarré, l’entité PSF de support avec l’ambi- du Luxembourg. certification nationale, permettant ainsi à
tion de mettre l’informatique au coeur des BNP Paribas d’obtenir le label européen
affaires et au service des exigences de ses ACQUISITION D’ABN AMRO BANK Top Employer Europe 2018.
clients. La nouvelle entité est dirigée par (LUXEMBOURG) S.A. Au Luxembourg, quatre thèmes ont
le fondateur de Rcarré, Jean-Guy Roche, BGL BNP Paribas et ABN AMRO Bank obtenu des scores particulièrement élevés
épaulé par un comité de direction. N.V. ont annoncé la signature d’un accord et en progression par rapport à 2017 : la
portant sur l’acquisition, par BGL BNP Pari- planification des effectifs, la gestion des
www.rcarre.com bas, de l’ensemble des actions émises par talents, la formation et le développement
www.rcube.lu ABN AMRO Bank (Luxembourg) S.A. et des compétences, et la gestion de carrière.
de sa filiale à 100 % ABN AMRO Life S.A.
BGL BNP Paribas cédera les activités d’ABN www.bnpparibas.lu
BGL BNP PARIBAS AMRO Life S.A. à Cardif Lux Vie immédia-
UNE NOUVELLE OFFRE AVEC tement après l’acquisition. La transaction
ARVAL : LE PRIVATE LEASE proposée, qui reste soumise à l’accord des AÉROPORT DE
autorités de régulation compétentes, devrait LUXEMBORG
être finalisée au 3e trimestre 2018. UNE EXCELLENTE ANNÉE 2017
« Cette acquisition vise à renforcer les
positions clés que le Groupe BNP Paribas au
Luxembourg occupe sur les marchés de la
banque privée et de l’assurance. Nous avons
souhaité jouer un rôle actif et responsable
dans le mouvement de consolidation qui
caractérise actuellement ce secteur. Nous
nous engageons vis-à-vis des clients d’ABN
De g. à dr. : Roby Thill (directeur Banque de Détail, AMRO Bank (Luxembourg) et d’ABN AMRO 3,6 millions de passagers ont transité via
BGL BNP Paribas), Gerry Wagner (directeur général, Life à assurer une transition en douceur l’aéroport de Luxembourg en 2017. Pour
Arval Luxembourg) et Corentin Dubucq (directeur
Marketing & Stratégie Banque de Détail et des
et une qualité de service irréprochable », la première fois de son histoire, l’aéroport
Entreprises, BGL BNP Paribas). a expliqué Carlo Thill, responsable Pays a également enregistré plus de 300.000
du Groupe BNP Paribas au Luxembourg, passagers par mois pendant plusieurs mois.
BGL BNP Paribas est la première banque président du comité de direction de BGL Avec 1,84 million de passagers, Luxair reste
de la Place à lancer une offre de location de BNP Paribas et président du conseil d’admi- de loin la principale compagnie aérienne
véhicules longue durée. Appelée Private nistration de Cardif Lux Vie. en 2017. En termes de passagers, les princi-
Lease, celle-ci s’adresse aux particuliers pales destinations restent identiques à 2016 :
résidant au Grand-Duché(1) et a été déve- www.bgl.lu Porto arrive en tête, suivi de Lisbonne,
loppée en étroite collaboration avec Arval Munich, Francfort et Londres City.
Luxembourg. LuxairTours a enregistré une hausse de
Le Private Lease représente une alternative GROUPE BNP PARIBAS AU 9 % de passagers au départ de Luxem-
à l’achat d’une voiture et offre au client la LUXEMBOURG bourg par rapport à 2016. Cette hausse est
possibilité de rouler dans un véhicule neuf CERTIFIÉ TOP EMPLOYER POUR LA entre autres due à l’augmentation de la
de son choix, en maîtrisant son budget et 3e ANNÉE CONSÉCUTIVE capacité avec la livraison d’un avion Q400
sans souci de frais inattendus. La formule Le Groupe BNP Paribas au Luxembourg supplémentaire, le 11e de la flotte Luxair, au
est all-inclusive : à côté du financement, a obtenu, pour la 3e année consécutive, développement de nouvelles routes ainsi
l’entretien, le remplacement des pneus, les la prestigieuse certification Top Employer qu’à l’adaptation des fréquences et des
taxes, l’assurance et l’assistance en cas de Luxembourg 2018 pour l'excellence des produits aux besoins des clients.
Suite page 10 ...
8 mars/avril 2018
News
... Suite de la page 8
LuxairServices, le handling agent à l’aéro- Manager durant plus de 10 ans au sein du
port de Luxembourg a assisté 3,6 millions de EAGLESTONE groupe Atenor Luxembourg. Nathalie Betti,
clients en transit, une croissance avoisinant UNE ANNÉE QUI COMMENCE BIEN gestionnaire de projet durant de longues
les 20 % par rapport à 2016. années chez Soludec, a rejoint l’équipe en
Luxair Catering a produit et délivré presque tant que Project Administrator.
2,2 millions de repas, un plus de 6 %.
LuxairCARGO a réalisé une année record www.eaglestone.lu
en 2017 : 938.000 tonnes de marchandises
traitées (+ 14 % par rapport à 2016) et 31.000
tonnes au niveau du Pharma center. Cargolux CLUSTER FOR LOGISTICS
reste de loin la plus importante compagnie EQUIPE RENFORCÉE ET NOUVEAU
aérienne cargo de l’aéroport de Luxembourg, LOGO
lequel se classe en 6e position des aéroports
européens de fret aérien.
www.lux-airport.lu
www.luxairgroup.lu
Hugues Lermusiaux, Head of Business Develop-
ment, Eaglestone Luxembourg.
FEDIL – THE VOICE OF
LUXEMBOURG’S INDUSTRY
100e ANNIVERSAIRE
La FEDIL – The Voice of Luxembourg’s L’équipe du Cluster for Logistics a.s.b.l., avec de
g. à dr. : Malik Zeniti (Cluster manager), Mélanie
Industry a choisi de placer son centenaire Laidié (Deputy Cluster Manager), Ronny Wolff
sous le slogan Together we are 4.0. Son (assistant) et Carlo Thelen (président).
magazine, L’écho des entreprises, fondé
en 1920, a été remanié. Parallèlement, Mélanie Laidié a rejoint le Cluster for Logis-
le lancement de L’écho en ligne (www. tics a.s.b.l. (C4L) en qualité de Deputy
fedil-echo.lu), illustrant la digitalisation Cluster Manager depuis le 15 janvier 2018
de l’industrie, permet de mettre en valeur pour assister la direction dans ses projets
l’excellence, souvent méconnue, des entre- liés à l’éducation et l’innovation. Diplômée
prises et des secteurs que la fédération d’un master en Management du commerce
regroupe. Dans cette même optique a été international, elle compte 14 ans d’expérience
Nathalie Betti, Project Admnistrator, Eaglestone
créé le FEDIL Feed, disponible sur www. Luxembourg. professionnelle et a occupé différentes fonc-
fedil.lu, où sont diffusées les actualités tions au sein d’un grand groupe industriel
de ses membres. Fin décembre 2017, Eaglestone a acquis international où elle était notamment en
La FEDIL va également intensifier ses un nouveau projet mixte situé au 6, rue de charge de projets logistiques et supply-
efforts sur une communication mettant la Grève à Luxembourg, plus précisément chain pour la région Europe, Middle East
l’accent sur les perspectives qui naissent des au Rousegäertchen. L’immeuble accueillera and Africa (EMEA) avant de passer trois
nombreuses actions d’innovation et d’inves- 7 logements et 2 unités de bureaux. Une années dans la vente et le marketing. Son
tissement dans nos industries, convaincue rénovation dans les règles de l’art appor- expérience et sa connaissance de terrain
qu’elle pourra ainsi parfaitement combiner tera la modernité attendue par le marché de l’import-export, du fret international et
la nécessité de contribuer à une image plus tout en préservant l’esprit de l’immeuble des régulations douanières constituent des
objective des entreprises avec ses missions qui date des années 1920. Le volume d’in- atouts importants dans l’exercice de ses
de représenter efficacement les intérêts vestissement du projet est de l’ordre de nouvelles fonctions.
de ses membres et de les assister dans 13 millions EUR. En marge du renforcement de l’équipe,
leurs projets. Actuellement, Eaglestone détient au C4L s’est doté d’une nouvelle identité vi-
A la fin de l’année, la FEDIL publiera Luxembourg un portefeuille qui atteint suelle, en ligne avec le nation branding,
un livre écrit par l’historien Charles Bar- une valeur proche des 100 millions EUR. avec la signature Adding value is the key
thel, spécialiste de la politique industrielle En un peu plus de deux ans, Eaglestone a qui reprend l’objectif du secteur de créer
luxembourgeoise des 19e et 20e siècles. Ce acquis 4 projets et vient d’entamer la due de la valeur ajoutée.
livre analysera la période de création de diligence pour l’acquisition d’un 5e. L’un de ses prochains événements impor-
la FEDIL et se penchera sur les défis que L’équipe de Luxembourg a accueilli tants concerne la Journée de la logistique,
celle-ci posa aux industriels et hommes récemment Hugues Lermusiaux, Head of organisée le 19 avril à travers l’Europe et
politiques de l’époque. Business Development, ingénieur diplômé au Luxembourg.
de l’Ecole Polytechnique de Bruxelles, qui a
www.fedil.lu notamment occupé la fonction de Country www.c4l.lu
10 mars/avril 2018
News
le soutien des principales banques actives mobiles de premier plan afin d’offrir des
MUTUALITÉ DE dans le financement des PME (BCEE, Banque véhicules à basses émissions à nos clients,
CAUTIONNEMENT de Luxembourg, BGL BNP Paribas, BIL et de prendre en charge les problématiques
RÉFORME DE SON ORGANISATION Banque Raiffeisen). de revente des véhicules électriques et de
ET DE SA GOURVERNANCE Les principales nouveautés entrées en réemploi des batteries, et d’assurer que,
vigueur le 1er janvier 2018 sont : le montant lorsque nos clients choisissent un contrat
du cautionnement est revu à la hausse et en leasing opérationnel, ils sachent quelles
passe de 50.000 à 250.000 EUR par dossier alternatives basses émissions sont acces-
sans toutefois pouvoir dépasser 50 % du sibles », explique Tex Gunning, le CEO de
montant du prêt à cautionner. Les inves- LeasePlan.
tissements immobiliers utilisés à des fins Le nouveau slogan de Leaseplan, « What’s
professionnelles sont désormais éligibles, next », est donc plus qu’une signature,
tout comme les projets issus de secteurs « c’est une philosophie, un défi à nous-mêmes
innovants, élargissant ainsi le périmètre et un engagement envers nos clients »,
Carlo Thelen, directeur général de la Chambre de
d’intervention de la Mutualité de Caution- souligne le CEO.
Commerce, signant la convention de partenariat
avec le Fonds Européen d’Investissement (FEI) nement. Il revient désormais à la banque
relative à l’initiative COSME (Competitiveness of d’introduire pour le compte de son client www.leaseplan.lu
Small and Medium-sized Enterprises), système de la demande de garantie à la Mutualité. Une
contre-garantie proposé par la Commission euro-
péenne dans le cadre du plan Juncker.
prime de risque minimale et unique de 0,5 %
du montant cautionné, à multiplier par la FR2S
La Mutualité de Cautionnement (ancienne- durée du cautionnement, sera payable par NOUVEAU CONSEIL
ment Mutualité de Cautionnement et d’Aide l’entreprise bénéficiaire. Enfin, en cas de D’ADMINISTRATION
au Commerçants) a été créée en décembre dénonciation du crédit, la banque pourra
1969 par la Chambre de Commerce sous faire appel à l’exécution de la garantie
l’impulsion de la clc et de l’Horesca, dans bancaire à la première demande, après en
le but de faciliter l’accès au financement avoir informé la Mutualité de Cautionne-
bancaire des entreprises ressortissantes de ment. Ces nouveautés facilitent l’accès au
la Chambre de Commerce par l’octroi de financement pour les entreprises et contri-
garanties. Après avoir déménagé en 2016 à buent à la promotion de l’entrepreneuriat
la House of Entrepreneurship, le One-Stop au Luxembourg.
Shop pour les créateurs d’entreprise, 2018 Du côté du ministère de l’Economie, des
marque une nouvelle ère pour la Mutualité mesures d’aide sont également prévues
avec une vaste réforme de son organisa- dans le projet de loi portant sur le renou-
tion et de sa gouvernance afin de mieux vellement et la réforme des aides en faveur
soutenir l’entrepreneuriat : renforcement des petites et moyennes entreprises.
de ses fonds propres par la Chambre de
Commerce, mise en place d’une équipe www.cautionnement.lu
dédiée, approbation du programme de
contre-garantie COSME (Competitiveness of De g. à dr. : Les deux coprésidentes : Nathalie
Small and Medium-sized Enterprises) par le LEASEPLAN Delebois (directrice, DO Recruitment Advisors)
Fonds Européen d’Investissement en octobre NOUVELLE STRATÉGIE et Gwladys Costant, (directrice, GoToFreedom
Executive Search & Recruitment).
2017. Le processus de modernisation de la « The Power of One LeasePlan » est l’inti-
Mutualité de Cautionnement a été complété tulé de la nouvelle stratégie d’entreprise Les membres de la FR2S (Fédéra-
par une refonte en profondeur des statuts, du groupe LeasePlan qui entend agir pour tion Recruitment Search & Selection)
comprenant notamment le changement de une mobilité durable. Son ambition répond ont élu leur nouveau conseil d’admi-
la dénomination sociale et la mise en place également à un autre enjeu capital pour nistration en février dernier. Celui-ci
d’une nouvelle gouvernance ainsi que par les entreprises et les particuliers : réduire est désormais composé comme suit :
la signature d’un nouveau contrat de colla- leurs émissions de CO2. Et le groupe affiche coprésidence : Nathalie Delebois (direc-
boration avec les principaux établissements de grosses ambitions en matière d’envi- trice, DO Recruitment Advisors), et Gwladys
financiers actifs dans le financement des ronnement : zéro émission de CO2 d’ici Costant (directrice, GoToFreedom Executive
PME au Luxembourg. Cette réorganisation 2030. Pour atteindre cet objectif, LeasePlan Search & Recruitment) ; vice-présidente :
a été menée dans une volonté de simplifier entend promouvoir un mode de transport Frédérique Sine (Senior HR & Recruitment
les démarches administratives pour les trois s’appuyant sur des véhicules plus propres Consultant, Rowlands) ; trésorier : Rémi
parties impliquées, à savoir l’entreprise à et développer des offres pertinentes en Fouilloy (directeur, Morgan Philips Execu-
la recherche d’un prêt bancaire, la banque la matière. Mais l’engagement est plus tive Search et FYTE) ; secrétaire : Annie
et la Mutualité de Cautionnement. A cet volontariste encore. Burton (manager, Badenoch & Clark), et
effet, un modèle standardisé, plus rapide « Au cours des prochaines années, nous Maxime Durant (directeur, Michael Page
et facile à utiliser a été mis en place avec allons travailler avec des constructeurs auto- Luxembourg).
mars/avril 2018 11
News
Les deux dernières années, la FR2S taxes…) représentent en moyenne 10,5 % de pitching ouvert à toutes les start-up
a notamment finalisé le code de déon- du budget d’un ménage luxembourgeois (1). du Luxembourg et de la Grande Région.
tologie de la profession de conseil en Distribué par les agents d’assurances Les membres du LBAN ont investi
recrutement permanent destiné à garantir de Bâloise Assurances Luxembourg S.A. plus de 5 millions EUR dans des start-up
l’éthique dans ce métier et un haut niveau sur tout le Grand-Duché, SimplyDrive by innovantes, dont 1,5 million EUR dans
de qualité de services aux employeurs et Bâloise dispose également d’un site de des jeunes pousses luxembourgeoises.
candidats. Les prochaines thématiques commande en ligne dédié www.simply- La BGL BNP Paribas accueillera la
porteront entre autres sur la mise en place drive.lu. conférence annuelle d’EBAN (European
d’un label de qualité, la consolidation du
e, promotions sur une sélection de modèles variés ou offres libres sont les deux possibilités de Business Angel Network) en collaboration
t. Une fois partenariat avec
le modèle choisi, l’Ademdéfinit
l’utilisateur et lela RGPD,
durée dele
(1) STATEC, Enquête permanente sur le budget
son contrat et son kilométrage annuel. avec LBAN et Lux Future Lab, les 22 et
règlement
st ensuite livrée chez un concernant
concessionnaire la au
protection des
choix du client. des ménages, 2014. 23 octobre 2018.
données et ses impacts sur le secteur du
plique Romain Braas, CEO de Bâloise Assurances Luxembourg S.A. : « L’alliance originale entre un
recrutement.
econnu du leasing présent depuis 33 ans au Luxembourg et une compagnie d’assurance solidement
www.lban.lu
u Luxembourg depuis 1890 constitue une réponse innovante aux LUXEMBOURG BUSINESS
nouvelles tendances sociétales
» www.fr2s.lu ANGEL NETWORK (LBAN)
LARISSA BEST, NOUVELLE HOUSE OF TRAINING
ar les agents d’assurances de Bâloise Assurances Luxembourg S.A. sur tout le Grand-Duché,
PRÉSIDENTE
e by Bâloise dispose également d’un site de commande en ligne dédié www.simplydrive.lu.
ET ISEC
BÂLOISE ASSURANCES COLLABORATION AVEC
LUXEMBOURG S.A. FUN-MOOC
ET ALD AUTOMOTIVE Une convention de collaboration a été si-
LUXEMBOURG Lors de la dernière assemblée générale gnée, le 19 février dernier, entre la House
LANCEMENT DE SIMPLYDRIVE BY de LBAN (Luxembourg Business Angel of Training, l’ISEC (Institut Supérieur de
BÂLOISE Network), l’association luxembourgeoise l’Economie) et FUN-MOOC, l’un des acteurs
qui regroupe les Business Angels du Luxem- majeurs en matière d’e-learning et opérateur
bourg, les membres ont élu Larissa Best de la plateforme FUN (France Université
à la présidence de l’association, qui était Numérique). Avec plus de 100 partenaires
déjà membre du conseil de gérance et en France et à travers le monde, dont des
qui va représenter l’association pour les établissements d’enseignement supérieur,
3 prochaines années. Cela fait suite au des institutions de formation sectorielle et
mandat de Marc Molitor qui avait repris des institutions publiques françaises, FUN
les rênes de LBAN il y a 3 ans. Fabrice est la plus grande plateforme francophone
Testa intègre également le conseil de d’e-learning et connaît aujourd'hui un suc-
gérance LBAN et remplace Tor Fyksen. cès grandissant en s’approchant déjà des
Le nouveau conseil de gérance est 4 millions d'inscriptions.
désormais composé comme suit : Larissa Afin de faire une sélection pertinente
Best (présidente), Fabrice Testa, Hedda par rapport aux besoins des entreprises
Pahlson-Moller, Stephan Peters, Nicolas luxembourgeoises ainsi que par rapport
Fries et Tom Baumert. à l’offre de cours présentiels, la House
L’assemblée générale a été aussi of Training passe actuellement en revue
l’occasion de dévoiler la nouvelle iden- l’ensemble des cours proposés sur la
tité visuelle de LBAN : nouveau logo et plateforme FUN. Si une grande partie
nouvelles couleurs. de ces cours présentent des contenus «
Afin de fédérer les Business Angels au génériques » et peuvent donc être utilisés
Bâloise Assurances Luxembourg S.A. et Luxembourg et en attirer de nouveaux, la indépendamment du pays de résidence, la
ALD Automotive Luxembourg ont lancé nouvelle stratégie de LBAN reprend beau- House of Training et l’ISEC se sont donné
un nouveau service de leasing opération- coup d’éléments déjà existants, mais va se pour mission d’adapter certains contenus
nel tout compris à destination des clients concentrer principalement sur 4 grands axes : aux spécificités luxembourgeoises afin que
particuliers : SimplyDrive by Bâloise. Cette maintien des Angel Cafés qui connaissent les formations reflètent les réalités locales.
solution permet aux particuliers de rouler un franc succès. D’autres opportunités Les cours retenus et présentés sur la pla-
avec la voiture neuve de leur choix pour viendront compléter l’offre pour mieux teforme dédiée House of Training/ISEC
un montant mensuel fixe. souder la communauté et permettre à ses seront reliés aux formations existantes,
L’achat d’une voiture constitue une des membres d’échanger ; déplacements de dont notamment celles centrées sur les
principales dépenses affectant le budget LBAN dans les entreprises pour se pré- dirigeants d’entreprise et les formations
des ménages. Il requiert soit un apport en senter et recruter de nouveaux membres ; conçues pour des secteurs d’activité
liquidité important, soit un emprunt pour élaboration d’un outil de cofinancement déterminés.
la financer. Le STATEC estime ainsi que les avec un ticket minimum d’entrée accessible L’objectif de cette offre élargie en e-
postes liés à la détention d’une voiture neuve aux plus petits investisseurs ; organisation learning n'est donc nullement de remplacer
(achat, assurance, entretien, pneumatiques, au moins une fois par an d’un événement les formations présentielles, mais plutôt
12 mars/avril 2018
News
de compléter ces dernières par des outils Luxembourg). Les dossiers et les moda- obtenir un rendement stable et durable, et
modernes, flexibles et facilement accessibles. lités de participation sont disponibles sur la demande en actifs immobiliers a grimpé.
Les acquis des formations en ligne seront www.demainsdemaitres.lu. La clôture des La part de ce type d’actifs devrait encore
documentés par des certificats intégrés dans dossiers est fixée au 30 mars 2018. augmenter au cours des années à venir.
les cursus des participants de la House of
Training/de l'ISEC. https://www2.deloitte.com/lu/en/pages/
La mise à disposition de la porte d’entrée ULESS real-estate/solutions/emea-real-estate-
luxembourgeoise au portail FUN est prévue ADHÉSION AU CEEP funds-centre-of-excellence.html
pour le mois d’octobre. En tant qu’organisation faîtière de l'économie
sociale et solidaire au Luxembourg, l'ULESS
www.houseoftraining.lu a notamment pour mission d'assurer une RÉNOVATION DU GRAND
représentation effective des entreprises PALAIS À PARIS
luxembourgeoises de l'économie sociale CHANEL, MÉCÈNE EXCLUSIF
BIENNALE DE MAINS DE et solidaire au niveau européen.
MAÎTRES 2018 Déjà représentée au sein du groupe
APPEL À CANDIDATURES d'experts auprès de la Commission euro-
péenne en matière d’entrepreneuriat social
(GECES) et du comité de suivi du Fonds
social européen (Luxembourg), l'ULESS
a décidé de poursuivre ses efforts pour
défendre au mieux les intérêts des entreprises
luxembourgeoises de l'économie sociale
et solidaire en adhérant au CEEP (Centre
européen des employeurs et entreprises
fournissant des services publics et des
services d'intérêt général) qui est l'un
des trois partenaires sociaux européens
au niveau intersectoriel, aux côtés de la
Photo-Chanel
Confédération européenne des syndicats
et de Business Europe. Chanel s’est s'engagée auprès du Grand
Rassemblant des entreprises et em- Palais en devenant le mécène exclusif et
ployeurs privés et publics issus de nombreux historique de son projet de rénovation
secteurs d'activité, les membres du CEEP et d'aménagement qui commencera en
emploient 30 % de la main-d’œuvre et décembre 2020 et s'achèvera en 2024,
contribuent à plus de 26 % du PIB euro- avec une réouverture partielle en 2023.
péen. Le coût des travaux est estimé à 25 mil-
lions EUR.
www.uless.lu Édifié pour l'Exposition Universelle de
Tom Wirion, directeur général, Chambre des 1900, le Grand Palais est l'un des plus beaux
Métiers.
monuments historiques européens et un
Suite au succès remporté par la 1ère édition DELOITTE site étroitement lié depuis de nombreuses
de l’exposition De Mains De Maîtres qui UN CENTRE D’EXCELLENCE années à l'histoire et à l'actualité de la marque.
s’est tenue en décembre 2016 et dans DÉDIÉ AUX FONDS IMMOBILIERS Il a été l'écrin des décors extraordinaires
l’optique de pérenniser l’engagement AU LUXEMBOURG créés par Karl Lagerfeld pour ses défilés
en faveur des artisans et créateurs d’art Deloitte a choisi le Luxembourg comme depuis 2005.
luxembourgeois, Son Altesse Royale la lieu d'implantation d'un nouveau centre Au même titre que le mécénat exclu-
Grande-Duchesse Héritière, la Chambre d’excellence EMOA dédié aux services sif de la création de nouveaux espaces
des Métiers, la BCEE et Roland Kuhn ont aux entreprises en matière de fonds d'exposition au Palais Galliera, musée de
créé l’association De Mains De Maîtres immobiliers. L’équipe luxembourgeoise, la Mode de la Ville de Paris, en 2019, et le
Luxembourg asbl en mai 2017. forte de 50 professionnels du secteur des projet d'un nouvel ensemble immobilier
Le 28 novembre prochain se tiendra fonds immobiliers, travaillera en étroite Porte d'Aubervilliers mettant à l'honneur
la 2e édition sur le thème Gestes et Mer- collaboration avec les collègues des les savoir-faire artisanaux de ses métiers
veilles. L’appel à candidatures est lancé cabinets membres de Deloitte à travers d'art parisiens en 2020, ce nouvel engage-
aux personnes âgées de 18 ans accomplis l'Europe afin de garantir la cohérence des ment s’inscrit dans une volonté de Chanel
et actives en tant qu’artisans ou créateurs services fournis. de contribuer au rayonnement culturel et
d’art. Les candidats doivent avoir un lien Au lendemain de la crise financière artistique de Paris dans le monde.
direct avec le Luxembourg (nationalité mondiale, il y a 10 ans, les investisseurs
luxembourgeoise ou résident et actif au cherchaient à diversifier leurs avoirs pour www.chanel.com
mars/avril 2018 13Fiscalité
Plan d’action de la Commission
européenne
Ce qui peut changer en matière de TVA
En date du 18 janvier 2018, la Commission européenne a émis une proposition visant à per-
mettre plus de flexibilité aux États membres pour modifier les taux de TVA applicables aux
différents biens et services.
Cette proposition fait suite à plusieurs autres
propositions émises dans le cadre du Plan
d’Action sur la TVA intitulé Vers un espace
TVA unique dans l’Union, adopté par la
Commission européenne en avril 2016. Le
système actuel de TVA datant de 1993 a été
conçu comme régime transitoire, suivant
l’abolition des frontières entre les Etats
membres. Ce système doit maintenant être
modernisé afin de s’adapter à l’évolution
des modèles économiques, mais aussi
être simplifié, permettre de lutter contre
la fraude, être plus efficace en particulier
tenant compte des possibilités offertes par
la digitalisation et être basé sur une plus
grande confiance entre les assujettis et les
administrations des Etats membres. Ainsi,
diverses propositions ont été émises par
la Commission européenne depuis 2016
visant à répondre à ces besoins et à mettre
en place un système de TVA définitif.
Dans le régime existant depuis 1993, vu
l’imposition des livraisons de biens dans au lieu de consommation et non plus au deux taux réduits de minimum 5 % et le taux
le pays d’origine, des dispositions com- lieu d’origine, des règles restrictives sur de 0 %, un troisième taux réduit (entre 0 et
munes en matière de taux de TVA étaient l’application des taux ne sont dès lors plus 5 %). La liste actuelle des biens et services
indispensables afin d’éviter des distorsions nécessaires. pouvant bénéficier de taux réduits sera
de concurrence dans les transactions trans- supprimée et remplacée par une nouvelle
frontalières. Etant donné que le régime Une moyenne minimum de 12 % liste de biens auxquels le taux normal de
TVA définitif proposé par la Commission Les règles proposées visent à permettre minimum 15 % devra s’appliquer. Cette liste
est maintenant fondé sur une taxation aux États membres d’appliquer, outre les devrait reprendre notamment des biens
comme les armes, les boissons alcoolisées,
les jeux d’argent, les produits du tabac, etc.
De plus, les États membres devront égale-
La Commission propose que toutes les petites entreprises,
ment s’assurer que la moyenne pondérée
réalisant un chiffre d’affaires annuel dans l’UE inférieur de tous les taux de TVA appliqués soit au
ou égal à 2 millions EUR, puissent bénéficier de mesures moins égale à 12 %. Ainsi, le Luxembourg
de simplification de leurs obligations en matière de TVA et pourrait maintenir ses taux actuels, voire
introduire un taux à 0 %, dans la mesure où
propose un seuil maximal d’exonération commun à tous les la répartition des biens et services soumis
États membres de 85.000 EUR. aux différents taux permet d’aboutir à une
moyenne pondérée de 12 % ou plus.
14 mars/avril 2018Fiscalité
La proposition déposée en date du 4 octobre 2017 introduit agricoles ou au régime de franchise des
petites entreprises et des assujettis sans
un concept nouveau et très important, celui d’« assujetti
droit à déduction de la TVA.
certifié ». Un assujetti pourra déposer auprès de son Une fois certifiée, la société sera consi-
administration TVA un dossier en vue de l’obtention du dérée comme un « contribuable fiable ».
statut d’assujetti certifié. Tant les entreprises que les administrations
fiscales devront pouvoir vérifier immédiate-
ment et en ligne le statut d’assujetti certifié
d’une entreprise. L’assujetti certifié ainsi que
Un seuil d’exonération commun Cette proposition a été suivie en date les sociétés avec lesquelles il effectue des
à 85.000 EUR du 21 décembre 2016 d’une autre pro- transactions bénéficieront de certaines pro-
A cette même date du 18 janvier, la Commis- position permettant aux États membres cédures simplifiées en matière de déclaration
sion a également émis une proposition de de prévoir, au titre de mécanisme d'auto- et de paiement de la TVA transfrontalière.
simplification visant principalement à alléger liquidation généralisé, que le redevable Cette proposition, répondant à l’objectif du
les coûts de mise en conformité supportés de la TVA est l'assujetti, destinataire, des Plan d’Action de la Commission de pouvoir
par les petites entreprises. Actuellement, biens ou services, dès lors qu’un seuil se reposer sur une plus grande confiance
dès lors que le chiffre d’affaires annuel d’une de 10.000 EUR par facture est dépassé entre assujettis et administrations, doit être
entreprise ne dépasse pas un certain seuil et sous conditions. attentivement suivie. L’obtention du statut
(30.000 EUR au Luxembourg), celle-ci peut d’assujetti certifié peut, en effet, largement
bénéficier d’exonération et d’allègement Un statut d’assujetti certifié faciliter les obligations administratives d’une
de ses obligations administratives (iden- La proposition déposée ensuite en date du entreprise en matière de TVA.
tification, facturation, déclarations, etc.). 4 octobre 2017 est probablement l’une des La dernière proposition émise l’année
Cependant, ce régime, d’une part, est plus importantes vu qu’elle introduit une passée (30 novembre 2017) introduisait de
limité aux entreprises établies dans l’Etat série de principes fondamentaux pour un nouvelles règles en matière de coopération
membre concerné et, d’autre part, n’est régime TVA définitif, dont le principe de administrative entre États membres, visant
pas harmonisé au sein de l’Union euro- taxation à destination des livraisons intra- à améliorer l’échange d’informations entre
péenne, ce qui cause des distorsions de communautaires de biens et la confirmation administrations fiscales et la coordination
concurrence entre les petites entreprises de la responsabilité du vendeur pour la des actions des Etats membres. Les points
au sein de l’Union européenne (UE). perception de la TVA, avec une exception importants à soulever sont l’introduction
La Commission propose que toutes lorsque l’acheteur est un « assujetti certi- d’une possibilité d’audits communs à plu-
les petites entreprises, réalisant un chiffre fié ». Dans ce cas, c’est à lui qu’il revient sieurs Etats membres et de coopération
d’affaires annuel dans l’UE inférieur ou égal d’acquitter la TVA due directement à l’État opérationnelle entre les administrations des
à 2 millions EUR, puissent bénéficier de membre de destination. États membres et les services répressifs à
mesures de simplification de leurs obliga- La Commission a également présenté l’échelle de l’UE.
tions en matière de TVA et propose un seuil une série de simplifications concernant L’ensemble de ces propositions législa-
maximal d’exonération commun à tous les notamment les contrats de dépôt, les tives doit être transmis au Parlement euro-
États membres de 85.000 EUR. De plus, la opérations en chaîne et les preuves de péen et au Comité économique et social
Commission propose d’élargir l’application transport, lesquelles ne seront applicables européen pour consultation, et au Conseil
de ce régime aux petites entreprises non que pour les assujettis certifiés. pour adoption. Après adoption, l’entrée
établies dans un État membre. Ainsi, cette proposition introduit un en vigueur de ces mesures s’échelonnera
Ces deux propositions de janvier 2018 ont concept nouveau et très important, celui sur plusieurs années.
été présentées en continuité d’autres textes d’« assujetti certifié ». Un assujetti pourra
proposés dès l’adoption du Plan d’Action déposer auprès de son administration TVA
en 2016. Ainsi, en date du 1er décembre un dossier en vue de l’obtention du statut
2016 et dans le cadre de la stratégie visant d’assujetti certifié. Dans ce cadre, la société
à la mise en place d’un marché unique devra répondre à diverses conditions, dont
numérique, une proposition législative a été ne pas avoir fait l’objet d'infractions graves ou
présentée pour moderniser et simplifier la répétées aux dispositions fiscales, y compris
TVA applicable au commerce électronique douanières, ainsi que d’infractions pénales
transfrontalier. Cette proposition contient graves liées à son activité économique,
notamment l’introduction de seuils de démontrer d’un niveau élevé de contrôle
services électroniques transfrontaliers en sur ses opérations et les mouvements de
dessous desquels certains allègements biens, et attester de sa solvabilité financière.
sont octroyés, l’extension du mini-guichet Par contre, certains assujettis ne pourront
Yannick Zeippen
unique (MOSS) aux livraisons de biens en pas obtenir le statut d’assujetti certifié. Il
Partner, Indirect Tax
ligne et à tous les services transfrontaliers s’agit notamment des assujettis soumis au
à des consommateurs finaux. régime forfaitaire applicable aux producteurs EY Luxembourg
mars/avril 2018 15Vous pouvez aussi lire
