LANVOLLON FOIRE AUX PUCE TROC-BROCANTE
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LANVOLLON
Création Comité d’Animation de Lanvollon—février 2014—(ne pas jeter sur la voie publique)
FOIRE AUX PUCE
TROC-BROCANTE
Les deux plus grandes
foires aux puces
des Côtes d’Armor
!
dent s
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S serv foir chaq ue
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Comité d’animation de Lanvollon
telephone : 02 96 70 28 62
www.comiteanimationlanvollon.com
contact@comiteanimationlanvollon.com
Marché de NOEL
Dimanche 7 décembre 2014 Autorisation délivrée le 4 février 2014 au Comité
d’Animation de Lanvollon par M. le Maire de Lanvollon
Foires aux puces—brocantes—vide greniers
2014
organisateur REGLEMENT EXPOSANTS
COMITE D’ANIMATION DE LANVOLLON
(Association loi 1901) ARTICLE 01 : Location des emplacements : MAXIMUM 20 METRES
siège social : rue traversière – 2290LANVOLLON UN CONTRAT POUR CHAQUE PARTICIPATION
courrier : 10, rue des Prés - 22290 Lanvollon • 5 € le mètre linéaire jusqu' a 7 m Véhicule non autorisée sur le
permanence secrétariat : 14 bis place du général de Gaulle stand si moins de 5 m d' emplacement
22290 LANVOLLON (local annexe extérieur de la mairie) • Forfait pour 8 à 10 m : 40 € l' emplacement
• Forfait entre 11 et 15 mètres : 60 euros l'emplacement
site internet :
• Forfait entre 16 et 19 mètres : 80 euros l emplacement
http://www.comiteanimationlanvollon.com
• Emplacement de 20 m : 100 euros l'emplacement
Courriel : contact@comiteanimationlanvollon.com
Tel : 02 96 70 28 62 ARTICLE 02 : Limite des inscriptions : LE SAMEDI veille de la brocante, soit
(En cas d’absence, laissez votre message sur répondeur pour être rappelé les samedi 21 juin et samedi 2 août 2013
lors des permanences au secrétariat.) ARTICLE 03 : Les premières réponses seront prioritaires pour le choix des em-
Fax :09 85 84 52 47 placements. Les réservations sont prioritaires pour les riverains.
point info : Mairie de Lanvollon—02 96 70 00 28 ARTICLE 04 Les rues seront en rues piétonnes.
ARTICLE 05 : Le Comité d’Animation s’engage à faire la publicité.
Dates : dimanches 22 juin et 03 août 2014 ARTICLE 06 : Les exposants seront placés
Les exposants devront être en place le dimanche matin impérati-
horaires visiteurs : de 8 h 00 à 19 h 00 vement avant 08h00. Il est interdit de partager un emplacement
avec un autre exposant.
Lieu : Rue de la Gare, Rue St-Jacques, Rue St-Yves, Rue Traver Chaque exposant devra présenter une pièce d’identité.
sière, Rue du Trégor, Rue Pasteur, rue Ste Anne, rue Bry, place ARTICLE 07 : Les exposants seront responsables de la vente et de leur matériel.
des Anciens Combattants (juin et août) Places du Martray, Général Seuls sont autorisés les déballeurs professionnels et particu-
de Gaulle, Place du Marché au Blé (août seulement). liers, de brocantes et de vide greniers. Ne sont pas admis les
déballeurs de vente de produits neufs (vêtements, jouets…)
et de restauration.
Inscriptions courrier :
M. Bruno LE POULARD ARTICLE 08 : Ouverture de la vente au public :
Président du Comité d’Animation le dimanche de 08h00 à 19 h00.
10, rue des Prés—22290 LANVOLLON ARTICLE 09 : Ce règlement sera affiché dans l’enceinte de la foire.
ARTICLE 10 : Aucune autre participation financière ne sera demandée.
Accès : Les règlements se feront par chèques à l’inscription (contrat d’en-
Coordonnées GPS : Latitude : 48.633333, Longitude : -2.983333 gagement) à l’ordre du :
véhicules : Route de Lanvollon-Paimpol CD7 Comité d’Animation de Lanvollon.
RN 12 : Guingamp sortie Lanvollon Tout engagement signé est irrévocable et non remboursé.
St-Brieuc sortie Lanvollon ARTICLE 11 : Accueil : Parcours fléché.
Nombreux parkings visiteurs gratuits Repas sur place aux stands de restauration : place du marché
au blé et parking du stade (à charge des exposants).
Le Président
LANVOLLON Dimanche
22 juin
FOIRE AUX PUCES
2014
TROC BROCANTE
Visitez notre site internet
CONTRAT D’ENGAGEMENT
EMPLACEMENT Je soussigné
Ne rien mettre dans ce cadre, merci.
N° Adresse
Rue
Commune Code postal :
Place :
Règlement Tel : Portable
Courriel : __________________ @ __________
adresse mail obligatoire pour retour emplacement
PROFESSIONNEL Véhicule sur le stand (si + de 4 m) : oui non
PARTICULIER Nature des marchandises exposées :
Livres anciens Revues anciennes Jouets anciens
Bandes dessinées Timbres Mobilier
La vente de produits neufs Cartes postales Vieux papiers Gros mobilier
Disques vinyls — CD Armes — militaire Outils anciens
n’est pas admise sur les em- Télécartes Bibelots Porcelaines
placements de la brocante Numismatique Bijoux Grenier
Autre — préciser : ______________________________________________________
foire aux puces. (art. 7 du rè-
Le contrat de pourra être enregistré si la rubrique “autre” ci-dessus n’est
glement de la brocante) pas complétée
RENSEIGNEMENTS A REMPLIR OBLIGATOIREMENT PAR L’EXPOSANT
Nombre de personnes majeures présentes sur le stand Ces informations seront portées sur
le registre des participants transmis à la Préfecture à l’issue de la manifestation. Pour chaque personne, préciser :
Nom Prénom Nature pièce identité N° Délivrée par le
tité de nt
c u m en t d’iden t + Kbis réce
n do gnen
— r éf ér ence d’u qui l’accompa
énom nnes
e nt ité (nom—pr ou des perso
Id du
ant et s
l’expos professionnel
s
pour le
M’engage à participer à la foire aux puces troc brocante de Lanvollon le dimanche 22 juin 2014
Ci-joint mon règlement de € pour mon emplacement de m (précisez la taille de votre emplacement svp)
En espèces € par chèque n° Banque :
Bon pour accord, date
COURRIER REPONSE
Signature
Bruno Le Poulard, placier de la foire aux puces, troc, brocante
10, rue des Prés—22290 LANVOLLON
Tel. : 02.96.70.28.62 — Fax 09 85 84 52 47
ATTESTATION SUR L’HONNEUR (particuliers)
A remplir par les participants (exposants particuliers) à la foire aux puces brocante vide
grenier organisée sur la commune de Lanvollon (Côtes d’Armor) par le Comité d’Animation de
Lanvollon en vue de la vente ou d’échange d’objets mobiliers usagés dans la limite de deux
participations par an.
Le non-respect de cette limite pourra entraîner, à l’encontre de son auteur, des poursui-
tes judiciaires pour, notamment, l’exercice d’un travail dissimulé, délit prévu par l’article
L.324-9 du code du travail, puni des peines prévues à l’article L.362-3 (trois ans d’emprison-
nement et 45 000 € d’amende).
Je soussigné(e):
• Nom : _____________________________________________________________
• Prénom : __________________________________________________________
• Adresse complète : __________________________________________________
code postal : ________________ commune : _____________________________
• Téléphone : ____________________ ou _________________________________
• Pièce d’identité : (CNI …) __________________n°_________________________
• Délivrée le : ________________ par (autorité) : ___________________________
SOLLICITE MON INSCRITION A LA BROCANTE — FOIRE AUX PUCES — TROC
ORGANISEE PAR LE COMITE D’ANIMATION DE LANVOLLON
LE DIMANCHE 22 JUIN 2014 A LANVOLLON
(autorisation du 4 février 2014
au Comité d’Animation par le Maire de Lanvollon)
Et déclare sur l’honneur, pour l’année 2014 :
Particuliers
- ne pas être commerçant
- ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce)
- ma non-participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile.
(Article R321-9 du Code pénal)
Personne morale
- Etre soumis au régime de l’article L 310-2 du Code de commerce.
- Tenir un registre d’inventaire, prescrit pour les objets mobiliers usagés (Article 321-7 du Code pénal)
Fait à __________________ le __________
Signature obligatoire
(1) - rayer la mention inutile.LANVOLLON Dimanche
FOIRE AUX PUCES 3 août
TROC BROCANTE 2014
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CONTRAT D’ENGAGEMENT
EMPLACEMENT Je soussigné
Ne rien mettre dans ce cadre, merci.
N° Adresse
Rue
Commune Code postal :
Place :
Règlement Tel : Portable
Courriel : __________________ @ __________
adresse mail obligatoire pour retour emplacement
PROFESSIONNEL Véhicule sur le stand (si + de 4 m) : oui non
PARTICULIER Nature des marchandises exposées :
Livres anciens Revues anciennes Jouets anciens
Bandes dessinées Timbres Mobilier
La vente de produits neufs Cartes postales Vieux papiers Gros mobilier
Disques vinyls — CD Armes — militaire Outils anciens
n’est pas admise sur les em- Télécartes Bibelots Porcelaines
placements de la brocante Numismatique Bijoux Grenier
Autre — préciser : ______________________________________________________
foire aux puces. (art. 7 du rè-
Le contrat de pourra être enregistré si la rubrique “autre” ci-dessus n’est
glement de la brocante) pas complétée
RENSEIGNEMENTS A REMPLIR OBLIGATOIREMENT PAR L’EXPOSANT
Nombre de personnes majeures présentes sur le stand Ces informations seront portées sur le
registre des participants transmis à la Préfecture à l’issue de la manifestation. Pour chaque personne, préciser :
Nom Prénom Nature pièce identité N° Délivrée par le
de
m en t d’identité + Kbis récent
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M’engage à participer à la foire aux puces troc brocante de Lanvollon le dimanche 3 août 2014
Ci-joint mon règlement de € pour mon emplacement de m (précisez la taille de votre emplacement svp)
En espèces € par chèque n° Banque :
Bon pour accord, date
COURRIER REPONSE
Signature
Bruno Le Poulard, placier de la foire aux puces, troc, brocante
10, rue des Prés—22290 LANVOLLON
Tel. : 02.96.70.28.62 — Fax 09 85 84 52 47ATTESTATION SUR L’HONNEUR (particuliers)
A remplir par les participants (exposants particuliers) à la foire aux puces brocante vide
grenier organisée sur la commune de Lanvollon (Côtes d’Armor) par le Comité d’Animation de
Lanvollon en vue de la vente ou d’échange d’objets mobiliers usagés dans la limite de deux
participations par an.
Le non-respect de cette limite pourra entraîner, à l’encontre de son auteur, des poursui-
tes judiciaires pour, notamment, l’exercice d’un travail dissimulé, délit prévu par l’article
L.324-9 du code du travail, puni des peines prévues à l’article L.362-3 (trois ans d’emprison-
nement et 45 000 € d’amende).
Je soussigné(e):
• Nom : _____________________________________________________________
• Prénom : __________________________________________________________
• Adresse complète : __________________________________________________
code postal : ________________ commune : _____________________________
• Téléphone : ____________________ ou _________________________________
• Pièce d’identité : (CNI …) __________________n°_________________________
• Délivrée le : ________________ par (autorité) : ___________________________
SOLLICITE MON INSCRITION A LA BROCANTE — FOIRE AUX PUCES — TROC
ORGANISEE PAR LE COMITE D’ANIMATION DE LANVOLLON
LE DIMANCHE 3 AOUT 2014 A LANVOLLON
(autorisation du 4 février 2014
au Comité d’Animation par le Maire de Lanvollon)
Et déclare sur l’honneur, pour l’année 2014 :
Particuliers
- ne pas être commerçant
- ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce)
- ma non-participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile.
(Article R321-9 du Code pénal)
Personne morale
- Etre soumis au régime de l’article L 310-2 du Code de commerce.
- Tenir un registre d’inventaire, prescrit pour les objets mobiliers usagés (Article 321-7 du Code pénal)
Fait à __________________ le __________
Signature obligatoire
(1) - rayer la mention inutile.Vous pouvez aussi lire
