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Asset Management
Les chaînes d'approvisionnement en métaux rares
Enjeux pour une transition énergétique durable
Mai 2019
www.isr.meeschaert.com
Créé en 2017, Shareholders for respectifs. Le réseau se définit avant
Change est un réseau d'engage- tout comme « une plateforme
ment actionnarial européen dédié facilitatrice » et a vocation à limiter
aux investisseurs institutionnels re- le nombre de ses interventions.
présentant plus de 24 milliards
Ses sept membres fondateurs sont
d'euros d'actifs sous gestion.
implantés dans différents pays :
Il fédère des acteurs européens très Allemagne (Bank für Kirche und
impliqués localement dans l’enga- Caritas eG), Autriche (Fair-finance
gement actionnarial pour participer Vorsorgekasse), Espagne (Funda-
conjointement aux assemblées cion Fiare), France (Meeschaert AM
générales, co-signer des lettres aux et Ecofi Investissements), Italie (Eti-
entreprises, rencontrer les sociétés ca Sgr, Gruppo Banca Etica et
et échanger sur les engagements Fondazione Finanza Etica).
Achevé de rédiger en mai 2019 par le département ISR de Meeschaert AM
2 Les chaînes d'approvisionnement en métaux rares
Les chaînes d'approvisionnement en métaux rares
Enjeux pour une transition énergétique durable
Mai 2019
Introduction 4
La responsabilité de l'entreprise dans sa chaîne d'approvisionnement :
enjeux liés aux matières premières critiques 6
• Un enjeu stratégique de sécurisation de l’approvisionnement en matières
premières critiques 6
• Un enjeu environnemental et social de prise en compte des impacts de l'activité
en amont de la chaîne de valeur 7
• Un enjeu réglementaire d’application de nouvelles normes nationales 10
Les caractéristiques des métaux rares : application au secteur de l'énergie 12
• Caractéristiques des métaux rares 12
• Opportunités et risques en matière énergétique 15
• Dynamique de l’offre et de la demande 18
• Principaux secteurs étudiés : les panneaux photovoltaïques 20
• Principaux secteurs étudiés : les turbines éoliennes 23
• Principaux secteurs étudiés : les batteries électriques 25
Au niveau des entreprises : quelle prise de conscience de l'importance
de cet enjeu ? 28
• Secteur éolien 28
• Constructeurs automobiles 32
• Chimie 35
Annexes 37
Les chaînes d'approvisionnement en métaux rares 3
INTRODUCTION
Que ce soit dans les téléphones por- Il est donc crucial de comprendre le rôle
« Une faible attention a été ac- tables ou les ordinateurs, dans les clef joué par les métaux rares dans l’évo-
cordée aux implications de la éclairages ou les systèmes intelligents lution du système énergétique, aussi
demande croissante en ma- d’économie énergétique, dans les équi- bien pour lutter contre le changement
tières premières nécessaires à la pements d’énergies renouvelables ou climatique et décarboner l’économie,
construction des technologies encore les véhicules électriques, les mé- que pour prolonger l’usage des énergies
renouvelables et des infrastruc- taux rares (voir annexe p.38) sont deve- fossiles en améliorant leur efficacité. Les
tures à zéro émission. Les miné- nus des composants indispensables de conclusions du rapport de la Banque
raux et les métaux vont jouer un nombreux objets de la vie quotidienne. Mondiale sont nuancées par d’autres
rôle clé dans la transition vers un études2, qui attachent plus d’importance
futur bas-carbone, impliquant des Les conséquences de leur production ne au potentiel du recyclage dans l’évolu-
modifications potentiellement si- sont pourtant pas neutres : en fonction tion de l’offre et modulent la demande
gnificatives du marché des mine- de leurs conditions d’extraction, l’ex- supplémentaire en fonction des métaux.
rais et des métaux. Ces derniers ploitation de métaux rares a des effets En revanche, le constat reste commu-
sont cruciaux dans la façon dont négatifs plus ou moins significatifs au nément admis : le respect du scénario
l’énergie est produite et utilisée. niveau humain et environnemental. 2°C, intégré aux Accords de Paris de la
L’évolution future vers une éco- COP 21, aura des incidences sur le mix
nomie bas-carbone […] a un fort L’accélération des innovations numé- énergétique et sur la cartographie des de-
potentiel de changement à la fois riques, ainsi que la transition vers une mandes en matières premières. Ce chan-
de l’échelle et de la composition économie bas-carbone, doivent donc gement de paradigme doit alors prendre
des demandes en minéraux et en prendre en considération ces impacts, en compte les besoins d’approvision-
métaux. » dispersés tout au long de la chaîne de nement nécessaires à la construction, à
Source : Banque mondiale1 fabrication des produits à haute valeur l’entretien et au démantèlement des nou-
technologique. velles technologies dans ce domaine.
LES TERRES RARES,
UN GROUPE DE MÉTAUX STRATÉGIQUES
20 %
Aimants permanents 15 %
Néodyme, Dysprosium, Polissage
Praséodyme, Terbium Lanthane, Cérium
13 %
Catalyse pétrolière
Lanthane, Cérium 12 %
Verres et céramiques
Lanthane, Cérium, Yttrium,
Praséodyme, Erbium
11 %
Alliages
Lanthane, Cérium, Praséodyme, 8%
Néodyme, Gadolinium Batteries rechargeables
Lanthane, Cérium, Néodyme,
Praséodyme
7%
Luminophores 6%
Europium, Yttrium, Terbium, Catalyse automobile
Gadolinium, Cérium, Praséodyme, Lanthane, Cérium, Praséodyme,
Erbium 8% Néodyme
Autres
Source : BRGM (Bureau des Recherches Géologiques et Minières), « Les terres rares, un groupe de métaux stratégiques », janvier 2017.
1
World Bank, EGPS, « The growing role of minerals and metals for a low carbon future », juin 2017.
2
http://www.carbone4.com/marche-metaux-va-doubler-boom-technologies-vertes-info-intox/
4 Les chaînes d'approvisionnement en métaux rares
En tant qu’investisseur responsable, ter tout transfert de responsabilité de terminent des perspectives d’évolution
il s’agit alors d’évaluer les entreprises l’entreprise, qui externaliserait les pro- potentiellement divergentes de l’offre et
des secteurs concernés, en utilisant une blématiques sociales et environnemen- de la demande.
grille de lecture adaptée. Dans cette tales de son activité au niveau de ses
optique, le concept de responsabilité fournisseurs. Pour cela, il est nécessaire Nous nous attacherons donc à com-
élargie prend tout son sens : désormais, d’avoir une grande transparence sur prendre ces enjeux dans les secteurs de
l’entreprise n’est plus uniquement res- les circuits d’approvisionnement, une l’énergie solaire photovoltaïque, de l’éo-
ponsable de ce qui se passe entre les connaissance des éventuelles solutions lien, ainsi que des véhicules électriques,
murs de ses usines et des conséquences de substitution ou de réduction de la devenus incontournables dans la tran-
directes de sa production. Sa vigilance matière première utilisée, ainsi qu’une sition énergétique : Quelles politiques
doit également s’ouvrir aux impacts in- réflexion sur le recyclage des produits. doivent en découler dans les entreprises
directs de son activité, et notamment Si l’entreprise ne prend pas en compte concernées ? Quel est leur niveau de
à ses conséquences en amont de sa ces problématiques émergentes, elle transparence sur ces enjeux ? Existe-t-il
production, dans ses filières d’appro- s’expose à des risques non négligeables, déjà des bonnes pratiques identifiées ?
visionnement. Par cet élargissement qu’ils soient d’ordre opérationnel, envi- Quelles sont les marges d’améliora-
du spectre de responsabilité à toute la ronnemental ou humain, réputationnel tion détectées ? L’analyse détaillée de
chaîne de valeur, le curseur est ainsi dé- ou réglementaire. certaines entreprises présentes dans
placé et le rôle de l’entreprise recontex- ces activités, à la lumière des probléma-
tualisé au sein de son écosystème. Ces risques sont exacerbés quand l’ap- tiques spécifiques auxquelles elles sont
provisionnement porte sur des métaux confrontées, permettra de déterminer
Comment décliner le concept de « res- rares. Les caractéristiques très particu- des actions de sensibilisation et d’enga-
ponsabilité élargie », à la chaîne d’ap- lières de ces matériaux, se traduisant gement.
provisionnement des entreprises en notamment par leur utilisation straté-
matière de métaux rares ? Il s’agit d’évi- gique dans le système énergétique, dé-
LA CHAÎNE D'APPROVISIONNEMENT DE MINERAIS
Le processus consistant à fournir un minerai brut au marché de consomma-
tion fait intervenir de multiples acteurs et comprend généralement l’extrac-
tion, le transport, la manutention, le commerce, le traitement, la fusion, la
fabrication et la vente du produit final. L’expression « chaîne d’approvision-
nement » désigne l’ensemble des activités, organisations, acteurs, techno-
logies, informations, ressources et services intervenant dans le transfert du
minerai depuis le site d’extraction en aval jusqu’à son incorporation dans le
produit final destiné aux consommateurs finaux.
Source : Guide OCDE sur le devoir de diligence pour des chaînes d'approvisionnement
responsables en minerais, 2016.
Les chaînes d'approvisionnement en métaux rares 5
LA RESPONSABILITE DE L'ENTREPRISE DANS SA
CHAÎNE D'APPROVISIONNEMENT : ENJEUX LIÉS AUX
MATIÈRES PREMIÈRES CRITIQUES
I Un enjeu stratégique de sécurisation prises dans de nombreux secteurs (tex- zones environnantes. La production a
de l’approvisionnement en matières tile, automobile, métaux lourds, gaz et été gelée afin de lancer de nombreuses
premières critiques charbon, biens de consommation). Ces inspections, provoquant une baisse de
usines appartenaient à des fournisseurs 50 % de la production de la raffinerie. Si
En 2010-2011, un conflit entre la Chine parfois très en amont dans la chaîne les rapports ont conclu à une absence de
et le Japon s’est cristallisé sur le mar- d’approvisionnement, de rang 1, 2 et 3. contamination des rivières proches du
ché des terres rares (voir annexe p.38), Les effets se sont traduits par des re- site, les autorités ont imposé la mise en
suite aux revendications territoriales tards, des ruptures majeures au niveau place de nouvelles mesures, notamment
chinoises sur les îles Senkaku. La mise de la chaîne d’approvisionnement, voire concernant la zone de dépôt des résidus
en place de quotas par Pékin a eu une des suspensions de production. Ils ont de bauxite. Les exigences vis-à-vis des
incidence directe sur leur prix : la valeur également pesé sur la réputation des en- pratiques de l’entreprise ont été renfor-
de transaction du terbium, par exemple, treprises concernées auprès de leurs cées, la mine étant située dans la forêt
a été multipliée par neuf en quelques clients finaux. amazonienne.
mois3. Suite aux restrictions dans l’ex- C’est dans le secteur automobile que
portation de ces matières premières cette problématique opérationnelle a Que ce soit pour des raisons diploma-
par le pays détenant plus d’un tiers des été le plus visible. Ainsi la fermeture tiques, économiques, environnementales
réserves accessibles et plus de 95 % du d’une usine appartenant à l’un des ou sociétales, la fermeture du robinet en
marché des terres rares , une plainte a fournisseurs clés de Schaeffler Group, matières premières critiques peut avoir
été déposée devant l’OMC par les Etats- lui-même producteur de roulements et un effet boule de neige qui retentit sur
Unis, l’Union européenne et le Japon en composants mécaniques, a eu un im- l’activité d’un grand nombre de groupes
mars 20124. Le litige a été tranché deux pact sur la production de près de 200 industriels, dont la production dépend
ans plus tard en faveur des plaignants et modèles de voitures détenus par plus de la pérennité de l’approvisionnement
les prix ont de nouveau baissé dès 2012, de 49 constructeurs automobiles. Le dans ces matières premières. C’est le cas
mais cet événement est symptomatique coût économique a été évalué à près de tout particulièrement des métaux rares,
d’une utilisation potentielle de ce mar- 47 milliards de dollars. composants incontournables des éner-
ché quasi-monopolistique comme levier gies renouvelables (photovoltaïque et
diplomatique et comme arme écono- De même, le groupe norvégien Norsk éolien), et des véhicules électriques.
mique. Hydro6, figurant parmi les premiers Cette instabilité potentielle est d’autant
producteurs mondiaux d’aluminium et plus forte que le marché des métaux
Le durcissement environnemental d’énergie, a subi en 2018 les effets d’un rares est restreint et se caractérise par
chinois a également eu des répercus- embargo sur la production de sa raffinerie une situation quasi-monopolistique de
sions opérationnelles pour des entre- d’alumine à Alunorte (Brésil). Dans cette la Chine.
prises occidentales5 : plus de 30 000 région située au nord du pays, de fortes
activités commerciales ont été pénali- inondations ont été provoquées par des C’est pourquoi, et avant même d’évo-
sées par la lutte initiée à Pékin contre précipitations extrêmes, en février 2018. quer les considérations éthiques qui
les violations environnementales. Suite La raffinerie étant située dans la partie seront développées par la suite, la
à des inspections réalisées entre 2015 et inondée, les autorités brésiliennes et connaissance de toute la chaîne des
2017, des usines ont été fermées, ayant les communautés locales ont craint de fournisseurs, même très en amont,
un impact direct sur de grandes entre- possibles déversements nocifs dans les est primordiale : il s’agit pour les en-
3
https://www.lemonde.fr/economie/article/2014/03/26/terres-rares-l-omc-denonce-les-quotas-chinois_4390186_3234.html
4
https://www.huffingtonpost.fr/2012/03/13/terre-rare-chine-_n_1342015.html
5
Ecovadis, « The Environmental Crackdown in China : Supply Chains Impacts Continue »
6
Hydro, “Fourth quarter 2018 – Investor Presentation”, February 2019.
6 Les chaînes d'approvisionnement en métaux rares
treprises dont la production dépend miniers a également contaminé une
fortement de l’approvisionnement en rivière utilisée par une communau- « Aucune norme environnemen-
matières premières stratégiques, parfois té indigène, privée d’eau potable. Les tale n’a été respectée par les
rares et géographiquement très concen- conséquences de cette boue toxique chinois, dont le but était de satis-
trées, d’obtenir une réelle transparence risquent par ailleurs de toucher le faire la demande internationale
sur sa chaîne d’approvisionnement. fleuve Sao Francisco, l’un des plus im- en terres rares au coût le plus bas
portants d’Amérique du Sud. L’ONG possible. Cette course vers le bas
Au-delà de la matérialité économique Greenpeace dénonce ainsi un nouveau a généré des désastres environne-
directe qu’implique un risque de crime environnemental ; il fait suite à mentaux colossaux au niveau de
rupture d’approvisionnement, il est la rupture d’un autre barrage minier l’extraction et du raffinage des mi-
important d’évaluer les conditions envi- en 2015, codétenu par Vale et le groupe nerais. Parmi les plus graves des
ronnementales et sociales des activités anglo-australien BHP Billiton, aux dommages [constatés] en Chine,
d’extractions minières, tout en amont de conséquences humaines et environ- il y a les “lacs” de rejets toxiques
la chaîne des fournisseurs. On ne peut nementales également désastreuses.7 qui se trouvent autour de Baotou.
en effet considérer l’impact des entre- Les autorités brésiliennes ont dé- On y trouve plusieurs “villages
prises fortement consommatrices de cidé d’infliger une amende de 66,5 du cancer” où les gens meurent à
métaux, sans évaluer les controverses millions de dollars (soit 58 mil- petit feu, à cause de l’importante
importantes dont ce secteur hautement lions d’euros) au géant minier Vale8 concentration du sol en métaux
sensible fait l’objet. (soit 0,2 % de son chiffre d’affaires). lourds. »
Source : Guillaume Pitron, « La guerre
Si cette récente catastrophe concernait des métaux rares : La face cachée de la
ANALYSE une exploitation de minerais de fer, les transition énergétique et numérique »,
DES ENTREPRISES conditions humaines d’extraction des Editions Les liens qui libèrent, 2018
métaux rares, ainsi que leurs consé-
• Quels sont les risques quences environnementales, font tout
d’approvisionnement en matières autant polémique : rejet de déchets
premières critiques identifiés par toxiques, pollution des nappes phréa-
l’entreprise ? tiques, manque de protection pour les
• L’entreprise a-t-elle déjà subi des ouvriers, érosion et atteinte à la fertilité
ruptures d’approvisionnement en des sols, déforestation, pertes de biodi-
matières premières critiques? versité, contamination de l’eau, des sols,
• Comment ces risques d’appro- de l’air et des écosystèmes par des mé-
visionnement sont-ils gérés ? Qui taux et des produits chimiques, rejets
est en charge de leur suivi ? cancérigènes….
I Un enjeu environnemental et social
de prise en compte des impacts de l’ac-
tivité en amont de la chaîne de valeur
La catastrophe qui s’est récemment
déroulée au Brésil est emblématique
des risques que les activités d’extrac-
tion minière comportent. En effet,
en janvier 2019, les coulées de boues
déversées suite à la rupture d’un
barrage minier du groupe brésilien
Vale ont provoqué la mort de 228
personnes (49 autres étant encore por-
tées disparues). La vague de résidus
7
https://www.lepoint.fr/economie/catastrophe-au-bresil-le-groupe-vale-sous-pression-29-01-2019-2289804_28.php
8
https://www.europe1.fr/international/catastrophe-au-bresil-amende-de-665-millions-de-dollars-pour-vale-3845963
Les chaînes d'approvisionnement en métaux rares 7
Dans la plupart des pays concernés, les du cancer » dans les zones avoisinantes. environnante. Il existe cependant des
techniques d’extraction et de purifica- Ces pollutions ont été dénoncées par de modes d’extraction et de production de
tion des terres rares sont en effet très nombreuses ONG et associations envi- terres rares plus respectueux des normes
polluantes. Elles utilisent des procé- ronnementales chinoises et internatio- environnementales et sanitaires.
dés hydrométallurgiques et des bains nales.
d’acides qui rejettent des métaux lourds, Ainsi l’ONG chinoise China Water Dans leur rapport publié en 201611,
de l’acide sulfurique ainsi que des élé- Risk pointe du doigt la bombe à retar- Amnesty International et African
ments radioactifs. dement sanitaire et environnementale Resources Watch ont dénoncé les
En Chine, la radioactivité mesurée dans que constitue l’exploitation actuelle de conditions de travail endurées par les
les villages de Mongolie-Intérieure à terres rares dans une région proche du exploitants miniers artisanaux en Répu-
proximité de l’exploitation de terres Fleuve Jaune. Toute fuite d’eau conta- blique Démocratique du Congo (RDC),
rares de Baotou, considérée comme la minée pourrait menacer la sécurité dans l’extraction de cobalt. Estimés
« Capitale des Terres Rares », est de 32 d’une eau considérée comme potable entre 110 000 et 150 000, dont un grand
fois la normale. De nombreux cas de par plusieurs millions de chinois10. nombre d’enfants, ces mineurs artisa-
cancers y sont répertoriés localement9 : naux extrairaient environ 15 % du cobalt
le déversement de déchets toxiques Les décharges de résidus ont également actuellement produit en RDC (80 800
radioactifs et la pollution des nappes des effets désastreux sur la biodiversité, tonnes produites en 2017).
phréatiques ont engendré des « villages en détruisant les sols et la végétation
DÉCHETS TOXIQUES GÉNÉRÉS PAR LA PRODUCTION DE TERRES RARES
1 tonne
de terres rares produit
60 000 m3 200 m3 1 à 1,4 tonnes
de déchets gaziers d'acide deversé de déchets
contenant de l'acide dans l'eau radioactifs
hydrochlorique
Source : China Water Risk Report, « Rare Earth : Shades of Grey », juin 2016
10
China Water Risk Report, « Rare Earth : Shades of Grey », juin 2016.
11
Amnesty International, Afrewatch, “This is what We Die Fir: Human Rights abuses in the Democratic Republic of the Congo power the global trade in cobalt”, janvier 2016.
9
https://www.renouvelle.be/fr/debats/lenergie-durable-se-developpera-sans-terres-rares
8 Les chaînes d'approvisionnement en métaux rares
En novembre 2017, une nouvelle étude s'assurer du droit de consultation et du
de l’ONG indique que les 26 entreprises consentement préalable, libre et éclairé
analysées ont échoué à mettre en place des populations autochtones affectées
des mesures de diligence raisonnable par le projet »14. Pendant cette période,
destinées à connaître la provenance du l'ONU estime que la France doit consi-
cobalt qu’elles utilisent, ainsi que ses dérer la suspension du projet. En mai,
conditions d’extraction et de commer- le Président de la République française
cialisation12. a attesté de l’incompatibilité environ-
nementale du projet. Il a missionné le
Enfin, début 2019, le Comité pour l'éli- Conseil de Défense Ecologique d’une
mination de la discrimination raciale de étude intégrale du projet, qui doit sta-
l’ONU a demandé à l’Etat français de tuer sur la faisabilité de ce projet en juin
prendre en compte l’avis des Amérin- 2019.
diens, dans le cadre d’un projet minier Il incombe ainsi aux entreprises d’éva-
en Guyane : la Montagne d’Or13. Suspec- luer les impacts sociaux et environ-
tée de ne pas avoir consulté de façon nementaux liés à la production des
suffisante les populations autochtones matériaux qu’ils consomment ; d’où l’im-
en amont, la France doit ainsi fournir portance des audits et des évaluations
aux Nations-Unies des informations ESG (Environnementales Sociétales et
sur les mesures mises en place « pour de Gouvernance) réalisés auprès des
fournisseurs. Cette responsabilité élar-
gie en amont de la chaîne d’approvi-
« À partir d’outils à main rudi- sionnement est d’autant plus nécessaire
mentaires, les mineurs artisanaux que le panorama réglementaire a forte-
excavent des pierres de tunnels ment évolué dans ce domaine.
creusés profondément sous la
terre et sont souvent victimes
d’accident. Malgré les effets po- ANALYSE
tentiellement mortels sur la san- DES ENTREPRISES
té d’une exposition prolongée au
cobalt, les mineurs, qu’ils soient • Les critères ESG sont-ils
adultes ou enfants, travaillent intégrés dans la sélection des
sans être protégés par des équipe- fournisseurs ainsi que dans la
ments les plus basiques » contractualisation ?
Source : Amnesty International • Comment l’entreprise gère-t-
elle ses fournisseurs à risques ?
12
Amnesty International, “Time to Recharge: Corporate Action and Inaction to tackle abuses in the cobalt supply chain”, novembre 2017.
13
https://www.lesechos.fr/finance-marches/marches-financiers/mine-de-montagne-dor-lonu-epingle-la-france-373060
14
https://tbinternet.ohchr.org/Treaties/CERD/Shared%20Documents/FRA/INT_CERD_ALE_FRA_8820_E.pdf
Les chaînes d'approvisionnement en métaux rares 9
I Un enjeu réglementaire d’application trictions à l’importation de ces minerais tant les mesures internes prises pour
de nouvelles normes nationales dans des zones en conflit, telles que la lutter contre l'esclavage et le trafic hu-
République Démocratique du Congo, main : description de sa chaîne d’appro-
De nouvelles réglementations ont ac-
les entreprises doivent mettre en place visionnement, politique de prévention
centué la responsabilité des entreprises
une traçabilité sur l’ensemble de leur (due diligence), formation des salariés,
en amont de leur activité directe, tout
chaîne d’approvisionnement. Quatre gestion des risques, indicateurs de per-
au long de leur chaîne d’approvision-
métaux de conflits sont concernés : l’or, formances, etc.
nement. Que ce soit des prérogatives
l’étain, le tungstène et le tantale. Ce rap- Il s’agit ainsi :
intégrées à la loi Dodd-Franck aux
port de traçabilité est transmis à la SEC - d’identifier et analyser les risques de
Etats-Unis, le « Modern Slavery Act »
( Securities and Exchange Commission) traite d'êtres humains et d'esclavage
au Royaume-Uni ou la récente loi sur le
afin d’assurer la transparence des socié- dans la chaîne d'approvisionnement ;
devoir de vigilance en France, les entre-
tés cotées sur la présence de ces métaux - de créer et maintenir des normes et
prises sont désormais sommées d’avoir
dans leurs technologies. des procédures internes de responsabi-
une compréhension accrue de l’impact
lisation ;
de leurs fournisseurs en matière de res-
Promulgué au Royaume-Uni en 2015, le - de réaliser des audits des fournisseurs ;
pect des droits humains.
« Modern Slavery Act » concerne toute - d’exiger des fournisseurs directs qu'ils
La Loi Dodd-Franck, appliquée aux société, fournisseur de biens ou de ser- certifient que les matériaux incorporés
Etats-Unis depuis 2012, intègre les mi- vices, qui réalise une partie de son acti- dans le produit sont conformes aux
nerais de conflit dans son chapitre sur vité commerciale dans ce pays, et dont lois en vigueur localement dans ce do-
la protection des consommateurs et le le chiffre d’affaires dépasse les 36 mil- maine ;
contrôle des risques liés au financement lions de livres. - de fournir aux employés et aux diri-
du terrorisme ou des guerres. Cette loi Dans le cadre de son article 54 sur la geants de l'entreprise, directement res-
s’applique à toute entreprise améri- transparence des chaînes d’approvision- ponsables de la gestion de la chaîne
caine ou étrangère cotée à la bourse nement, l’entreprise doit publier sur son d'approvisionnement, une formation sur
américaine. Au-delà du respect des res- site internet un rapport annuel présen- la traite des êtres humains et l’esclavage.
CADRE D'ACTION DE L'OCDE EN CINQ ÉTAPES
La loi sur le devoir de vigilance s’appuie notamment sur les principes directeurs et guides de l’OCDE. Les cinq étapes pré-
sentées dans le guide de l'OCDE sur le devoir de diligence pour des chaînes d'approvisionnement responsables en minerais
provenant de zones de conflit ou à haut risque sont les suivantes :
1 2 3 4 5
Mettre en place de Identifier Concevoir et mettre Faire réaliser par Publier un rapport
solides systèmes et évaluer en œuvre une un tiers un audit annuel sur l'exer-
de gestion les risques liés stratégie pour ré- indépendant de cice du devoir de
aux chaînes d'ap- pondre aux risques l'exercice du devoir diligence dans la
provisionnement identifiés de diligence dans chaîne d'approvi-
la chaîne d'approvi- sionnement
sionnement
10 Les chaînes d'approvisionnement en métaux raresLa loi française sur le devoir de vigilance - des procédures d’évaluation régulières
promulguée en mars 2017 a introduit de la situation des filiales, des sous-trai- ANALYSE
l’obligation pour les entreprises15 don- tants ou fournisseurs avec lesquels est DES ENTREPRISES
neuses d’ordre de mieux maîtriser les entretenue une relation commerciale
risques environnementaux et sociaux au établie ; • Comment l’entreprise
sein de leur chaîne de sous-traitance, en - des actions adaptées d’atténuation des répond-elle aux exigences
réponse à plusieurs scandales comme risques ou de prévention des atteintes réglementaires en matière de
l’effondrement de l’immeuble du Rana graves ; responsabilité élargie ?
Plaza au Bangladesh, ou encore les cas - un mécanisme d’alerte et de recueil des
de travail forcé sur les chantiers de la signalements relatifs à l’existence ou à la
Coupe du monde au Qatar. réalisation des risques, établi en concer-
Les entreprises assujetties ont dès lors tation avec les organisations syndicales
pour obligation d’établir un plan de vi- représentatives dans ladite société ;
gilance raisonnable permettant « d’iden- - un dispositif de suivi des mesures
tifier et de prévenir les atteintes graves mises en œuvre et d’évaluation de leur
envers les droits humains et les libertés efficacité.
fondamentales, la santé et la sécurité des Le concept d’une responsabilité d’entre-
personnes, ainsi qu’à l’environnement »16 prise élargie à sa chaîne d’approvision-
sur leurs propres activités, celles de leurs nement s’impose donc progressivement
filiales, mais également de ses sous-trai- à tous les niveaux : opérationnels comme
tants et fournisseurs. réputationnels, dans la politique straté-
Celui-ci doit comprendre : gique comme dans le système interne de
- une cartographie des risques destinée conformité réglementaire mis en place
à leur identification, leur analyse et leur au sein de chaque groupe.
hiérarchisation ;
15
loi n° 2017-399 du 27 mars 2017 : concerne les entreprises implantées en France qui emploient au moins 5 000 salariés en France ou 10 000 salariés dans le monde
16
Ministère de l’économie et des finances
Les chaînes d'approvisionnement en métaux rares 11LES CARACTÉRISTIQUES DES MÉTAUX RARES :
APPLICATION AU SECTEUR DE L'ÉNERGIE
I Caractéristiques des métaux rares substituables. De par leur faible concen- en matières premières est exacerbé
Les métaux rares constituent un groupe tration dans les alliages produits, le quand il s’agit de métaux rares.
aux caractéristiques économiques recyclage de ces métaux reste difficile et Cet enjeu est d’autant plus important
spécifiques17, distinctes des métaux limité. qu’il existe une grande inertie dans le
précieux (tels que l’or ou l’argent) ou Ils ne bénéficient par ailleurs pas de lancement de nouvelles extractions
majeurs (tels que le cuivre, l’aluminium marchés à terme18, outils de protection minières, nécessitant 10 à 15 ans de
ou le zinc). Importés d’un nombre réduit contre une éventuelle variation du prix développement avant de devenir opéra-
de pays, ils sont extraits en faible quan- futur de la ressource. C’est pourquoi le tionnelles.
tité et leur usage les rend difficilement risque de rupture d’approvisionnement
CLASSIFICATION DES MÉTAUX
Poids (en valeur Caractéristiques Caractéristiques
Recyclabilité
et/ou quantité) géologiques économiques
Métaux majeurs - 72 % de la valeur Concentration
élevée (extraction - Prix relativement faibles
Exemples : Cuivre, totale en grandes quan- - Procycliques Recyclage élevé
Aluminium, Zinc - 98 % du tonnage - Croissance stable
tités)
Métaux précieux - Haute valeur d’usage et d’échange
23 % de la valeur Concentration
Exemples : Or, totale modérée - Spéculatifs (valeur refuge) Recyclage élevé
Argent - Contracycliques
Productions faibles - Marchés instables (variation dépas- Faible recyclage
et volatiles, mono- Très faible sant les 20%) et peu organisés
Métaux rares polisées par un petit concentration - Valeur d’usage élevée dans certains (alliages, usages
dispersifs)
nombre de pays secteurs (high tech)
Source : Meeschaert AM
17
Florian Fizaine, « Les métaux rares, opportunité ou menace ? », Editions Technip, 2015
18
Le molybdène est le seul métal rare coté au London Metal Exchange (LME)
12 Les chaînes d'approvisionnement en métaux rares• Une production en faible quantité, C’est le cas des terres rares, du cobalt jeur qui détermine l’évolution de la
en tant que « sous-produit » ou (associé au cuivre ou au nickel), et production. Si les demandes du
« coproduit » du lithium (associé au chlorure de sous-produit et du produit principal
Dans leur mode d’extraction, les métaux potassium). évoluent différemment, la quantité
rares ont le statut de sous-produit ou - Soit l’extraction de ce métal rare est ef- d’extraction du sous-produit ne corres-
de coproduit. En effet, leur faible fectuée en parallèle d’un autre métal pond plus aux besoins associés.
concentration géologique, associée à dont l’activité est déjà rentable de façon Ce déséquilibre entre offre et demande
leur niveau actuel de valorisation, ne indépendante. Dans ce cas, il s’agit d’un peut alors provoquer un rationnement
permettent pas une mise en exploita- sous-produit, c’est-à-dire d’un « résidu en sous-produit, et ainsi des difficultés
tion de façon isolée. C’est pourquoi leur de la production du bien primaire »19. supplémentaires en matière d’approvi-
production résulte d’un couplage avec Ce dernier apporte une plus-value sionnement.
l’extraction d’un autre métal. supplémentaire au projet, sans pour au-
Deux cas de figure se présentent : tant être indispensable pour sa viabilité
- Soit cette extraction commune est économique.
nécessaire pour assurer la rentabilité de C’est le cas de l’indium (lors de l’extrac-
l’activité. Alors, le métal rare est consi- tion du zinc), du tellure (avec le cuivre)
déré comme un coproduit, et fait partie ou du gallium (avec l’aluminium).
intégrante du modèle économique du Dans le cas des sous-produits, c’est
gisement minier. uniquement la demande en métal ma-
LES FACTEURS DE RISQUES SUR LES APPROVISIONNEMENTS
Voici les critères qui ont été établis pour évaluer le niveau de criticité de chaque métal :
Disponibilité structurelle
Disponibilité Politique minière,
ou technologique
géologique connue stabilité politique,
(sous produit?)
Fiabilité et
qualité de la
Concentration
gouvernance
géographique :
Taux de recyclage des pays qui
en fin de vie contrôlent les
• des ressources
Risques sur les ressources,
approvisionnements • de la l'extraction et la
production métallurgie
Croissance de la demande minière
Considérations
• de la
éthiques
métallurgie et
(minerais de
du raffinage
conflits, etc.)
Restriction au libre
Problèmes environnemen-
commerce de la matière Acceptabilité
taux spécifiques à la filière
première sociétale
Source : BRGM (Bureau des Recherches Géologiques et Minières), Meeschaert AM
19
Florian Fizaine, « Les métaux rares, opportunité ou menace ? », Editions Technip, 2015.
Les chaînes d'approvisionnement en métaux rares 13• Des matières premières en page 13 (exemple de la méthodologie
considérées comme « critiques » française)20 :
Vingt-sept matières premières sont
La problématique de disponibilité
ainsi considérées comme « critiques »
des métaux rares est donc cruciale,
par l’Union Européenne21, car elles sont
bien que peu d’indicateurs existent
exposées à un grand risque de pénurie
pour évaluer les risques d’épuisement
d’approvisionnement et jouent un rôle
de ces métaux (niveaux des réserves,
très important dans l’économie actuelle.
évolution des coûts de production…).
Parmi lesquelles figurent :
ANALYSE
En revanche, la forte concentration - Les terres rares (voir annexe p. 38), le DES ENTREPRISES
géographique de ce marché oligopo- magnésium, le tungstène, l’antimoine, le
listique, couplée aux risques géopoli- gallium, le germanium (principalement • L’entreprise répertorie-t-elle
tiques inhérents aux principaux pays produits en Chine) les matières premières utilisées,
producteurs, ont impulsé la création - Les platinoïdes (dont l’extraction est qui sont considérées comme
d’une liste des « métaux critiques » concentrée en Russie et en Afrique du critiques ?
par de nombreux pays. Sud) • Existe-t-il une cartographie
Ce niveau de « criticité » est établi - Le cobalt (dont 64 % de la production géographique des lieux d’approvi-
en fonction de différentes caractéris- mondiale est réalisée en République sionnement ?
tiques synthétisées dans le graphique Démocratique du Congo)
PRINCIPAUX PAYS FOURNISSEURS
DE MATIÈRES PREMIÈRES CRITIQUES AU NIVEAU MONDIAL
Source : Commission Européenne (2017)
20
Rémi Galin, « Panorama des métaux stratégiques en Europe et en France », Bureau de la politique des ressources minérales, juin 2018
21
https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:52017DC0490&from=EN
14 Les chaînes d'approvisionnement en métaux raresI Opportunités et risques en matière propriétés thermiques, mécaniques ou L’exemple des batteries de véhicules
énergétique anticorrosives qui maximisent les capa- électriques ou hybrides est souvent cité,
cités des autres matériaux utilisés. que ce soit les batteries au lithium-ion
(utilisant du cobalt, et entre 4 à 12 kg de
« Les métaux rares présentent lithium par véhicule) ou les batteries au
Amélioration des technologies exis-
une différence majeure avec les NiMH (Nickel Metal Hybrid), ayant
tantes dans la production d’énergies
grands métaux traditionnels tels recours à un mélange de terres rares
fossiles
que le fer, l’argent ou aluminium : dans les anodes, appelé mishmétal. Il en
ils n’entrent pas à l’état pur dans En amont : pour décarboner et réduire est de même pour les véhicules à hydro-
la composition des technologies l’empreinte environnementale des éner- gène et les pots catalytiques sur les
vertes. Les industriels de la tran- gies fossiles : amélioration des pro- véhicules traditionnels, très consomma-
sition énergétique et numérique priétés physiques et mécaniques lors teurs en platinoïdes (platine, rhodium et
sont de plus en plus friands d’al- du forage (tungstène, béryllium), de palladium).
liages pour concevoir leurs pro- la catalyse (cobalt), du raffinage (ger- Dernier exemple : les lampes fluo-com-
duits. En fusionnant plusieurs manium), de la désulfurisation, du cra- pactes et les LED sont également com-
métaux, ils parviennent à créer quage (lanthane, cérium, dysprosium, posées de métaux rares. Les LED uti-
des matériaux dits « composites », néodyme, molybdène) et de la distilla- lisent ainsi du gallium et de l’arsenic,
aux propriétés démultipliées par tion (tantale). Lors de ces différentes dont les possibilités de substitution
rapport aux métaux « simples ». étapes, l’utilisation de métaux rares per- sont quasi-inexistantes.
[…] Bétons translucides, briques met ainsi d’améliorer les rendements
en papier, gels isolants, bois ren- énergétiques des centrales électriques à L’utilisation croissante de métaux rares
forcés… Nous sommes dorénavant gaz et à charbon. constitue donc un véritable atout en ma-
envahis de nouveaux matériaux tière de transition énergétique et de ré-
qui transforment les propriétés En aval : stockage, transport et distribu- duction des émissions de CO2. En effet,
de la matière. Ces alliages sont si tion d’énergie. Le transport du gaz et du c’est toute la chaîne de production du
prometteurs que les technologies pétrole est optimisé via l’utilisation de système énergétique qui en bénéficie,
vertes vont s’en trouver de plus en molybdène, niobium, et vanadium. Le réduisant à chaque étape les niveaux de
plus tributaires. » développement des « smarts grids »23 consommation en énergie.
Source : Florian Fizaine, « Les métaux (réseaux intelligents) nécessite le re-
Cependant, il est important de prendre
rares, opportunité ou menace ? », Editions cours au béryllium pour la télécommu-
en considération la forte interdépen-
Technip, 2015 nication par micro-onde, et au germa-
dance qui existe entre le secteur des
nium pour la fibre optique. Il en est de
métaux et celui de l’énergie. En effet,
même pour le stockage d’énergie.
10 % de la part d’énergie primaire mon-
diale est produite à destination du sec-
Développement de nouvelles techno-
• Rôle des métaux rares dans notre teur des métaux. Réciproquement, une
logies pour la production d’énergies
système énergétique part conséquente de la production des
renouvelables, le transport durable ou
métaux ( par exemple 5 à 10 % de la pro-
Au sein de la révolution numérique et l’amélioration de l’efficacité énergé-
duction mondiale d’acier ) est absorbée
énergétique qui est en cours, les mé- tique.
par le secteur de l’énergie24. De façon
taux rares jouent un rôle prépondérant. En amont : dans le cadre du développe- prospective, le poids du secteur des
Leur utilisation permet non seulement ment des énergies alternatives. métaux dans la consommation énergé-
de développer de nouvelles technolo- Sont notamment concernées les éner- tique devrait encore augmenter d’ici
gies, mais également d’améliorer l’effi- gies solaire (l’indium et le gallium dans 2030 (estimations : + 40 %).
cacité des technologies existantes tout certains panneaux photovoltaïques à Par ailleurs, il ne faut pas négliger
au long de leur chaîne de valeur, de la technologies CDTe) et éolienne (le néo- l’impact de l’épuisement des ressources
production énergétique à son usage fi- dyme dans les technologies de turbines sur les niveaux de consommation éner-
nal. Comparables à des « vitamines »22 à entrainement direct). gétique. En effet, plus la qualité des
qui seraient apportées à un organisme minerais utilisés est dégradée, plus la
pour le rendre plus robuste et optimiser En aval : l’usage final de l’énergie est consommation énergétique unitaire du
ses capacités, les métaux rares ont des très consommateur en métaux rares. produit final augmente.
22
Florian Fizaine, « Les métaux rares, opportunité ou menace ? », Editions Technip, 2015.
23
Smart grids : « optimisation de la gestion de l’énergie grâce à une connaissance amplifiée de l’information disponible sur l’offre et la demande mais aussi sur les moyens de stockage »
24
Florian Fizaine, « Les métaux rares, opportunité ou menace ? », Editions Technip, 2015.
Les chaînes d'approvisionnement en métaux rares 15• Une vision élargie de l’impact
énergétique des métaux rares « Le Japon développe des technologies de récupération des métaux rares
dans les déchets électroniques, mais aussi de réutilisation de ces métaux
En tant qu’investisseur ISR, l’analyse
dans de nouveaux appareils. C’est ce qu’on appelle des procédés d’économie
de la valeur ajoutée énergétique de ces
circulaire : on laisse les minerais dans une boucle de consommation où au-
développements technologiques doit
cun minerai n’est jeté, mais réemployé.
intégrer une vision plus holistique, pour
appréhender aussi bien les opportuni- Cependant ces procédés ne sont pas pleinement appliqués. Cette politique
tés que les risques qu’ils comportent. de recyclage est appliquée pour un certain nombre de métaux tels que l’alu-
minium, le cuivre, l’or ou l’argent, mais peu pour les métaux rares. Pour ces
A cet effet, différentes approches peuvent derniers le recyclage est plus difficile, car ils n’interviennent jamais à l’état
apporter un regard complémentaire sur pur dans des appareils. Ils sont toujours mélangés à d’autres métaux tels que
le poids énergétique des différentes tech- le fer. Ils font l’objet d’un alliage, donc lorsque vous les recyclez il faut les
nologies. Par exemple, le taux de retour désallier, les séparer. Or le processus utilisé pour séparer les métaux rares et
sur investissement énergétique (EROI) les réutiliser est extrêmement complexe et énergivore, donc très coûteux.»
est intéressant : il permet de comparer Source : Guillaume Pitron25
la production énergétique d’un système,
par rapport à ce qu’il consomme. Cette
mise en perspective est cohérente avec de la chaîne de fabrication doivent égale- En effet, dans le cadre d’une approche de
une vision élargie de la responsabilité ment être prises en compte. « reverse supply chain » (« chaîne d’ap-
des entreprises : la consommation éner- provisionnement en mode inversé » ou
gétique et les émissions de CO2 liées à Parmi les autres éclairages importants, « logistique inverse »), un nouveau le-
la fabrication des composants en amont figurent les perspectives de recyclage. vier de création de valeur est développé
RETOUR SUR INVESTISSEMENT ÉNERGÉTIQUE (EROI)
100
80 75
Seuil de viabilité
économique
60
49
Plus le taux
40 est élevé,
28
30 moins le
système consomme
19 de ressources énergé-
20 16
tiques pour produire
7 4 4 de l’énergie.
0
iq e
s
ue
se
n
n
ta x
re
am az
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Bi
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m ra
N
m al
yd
er nt
er tr
H
th Cen
th e C
Source : James Conca, « EROI : A tool to predict best energy mix », Forbes, 2015
25
https://legrandcontinent.eu/fr/2018/01/13/lempire-des-metaux-rares/
16 Les chaînes d'approvisionnement en métaux rarespar les processus de récupération, de
traitement et de recyclage. Dans cette ANALYSE
perspective d’économie circulaire, la DES ENTREPRISES
réduction potentielle de l’impact éner-
gétique par tonne de métal est ainsi es- • Quelles sont les partenariats
timée entre 65 et 95 %26. Bien qu’encore entre industriels permettant de
techniquement compliquées et écono- favoriser le recyclage des mé-
miquement peu rentables, certaines taux ?
bonnes pratiques commencent à émer- • Quelles bonnes pratiques
ger en matière de recyclage. existe-t-il en matière de « reverse
supply chain » ?
Le recyclage des productions anté- • Quel est le taux de retour
rieures apporte par ailleurs un dé- sur investissement énergétique
couplage entre la production du produit (EROI) des systèmes photovol-
primaire et la production du sous-pro- taïques et éoliens développés par
duit associé. En effet, les entreprises les entreprises ?
ont alors deux sources d’approvisionne-
ment possibles : l’extraction minière et
les métaux rares recyclés.
26
Florian Fizaine, « Les métaux rares, opportunité ou menace ? », Editions Technip, 2015.
Les chaînes d'approvisionnement en métaux rares 17Vous pouvez aussi lire
