MOP - Manuel de spécification d'Organisme de Production

 
MOP - Manuel de spécification d'Organisme de Production
MANUEL                                         MOP Issue 07
                       MANUEL DE SPECIFICATION D’ORGANISME                                        Page 1 / 38
                                 DE PRODUCTION

MOP – Manuel de spécification
d’Organisme de Production
                              AGRÉMENT N° FR.21G.0028

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                                             current issue before use.
 2012 Esterline Advanced Sensors : Auxitrol SA, Norwich Aero Products Inc and Weston Aerospace Limited
MANUEL                                        MOP Issue 07
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HISTORIQUE
Section                    Modification par rapport à la dernière version
                           Remise en forme suivant procédure plateforme MTB P01
                           GSAC devient OSAC
Toutes                     Procédure locale PI 01 devient procédure plateforme MTB P01

                           Changement de Dirigeant Responsable Délégué suite à évolution de l’organisation
I.A.2 / I.A.5 / I.B.2      et changement (personnel de commandement) forme 4.
                           Prise en compte des remarques OSAC (CRIS 1337 07 12)

I.B.5.                     Simplification chapitre I.B.5. en conformité au fascicule OSAC P32-55

I.B.7                      Les informations concernant les agréments, certifications, … sont disponibles sur
                           le site d’Esterline
I.C.1
                           Nouvelle organisation de production

OBJET
Le présent manuel ainsi que les documents organisationnels associés ont été établis en application de la sous
partie G du règlement PART 21.

CHAMP D’APPLICATION
Esterline Advanced Sensors Bourges (Auxitrol SA)
L’activité d’Auxitrol SA est la production de capteurs et systèmes de mesures associés repris dans le GQ 04.

UTILISATEURS
Voir Chapitre IA5

REFERENCES
PD 01 : Evolution des documents de conception, de fabrication et de contrôle
PD 02 : Gestion de la configuration
PH 01 : Qualification du personnel effectuant des opérations de contrôle et des procédés
         spéciaux et sensibles
PQ 01 : Traitement des non conformités
PQ 03 : Actions correctives et préventives
PQ 04 : Etablissement des demandes de dérogation
PQ 05 : Conservation des éléments
PQ 07 : Certificats libératoires autorisés
PI 02 : Diffusion contrôlée des documents
MTB P01 : Maîtrise des documents du système organisationnel
SM P03 : Exigences applicables aux Fournisseurs d’Esterline Advanced Sensors
MI 03 : Lexique et numérotation des documents internes à la société
MD 03 : Sérialisation suivant norme ATA2000
MQ 01: Maîtrise des appareils, équipements et outillages de contrôle et de fabrication
MQ 03 : Contrôle Premier article des équipements
ML 03 : Conditions d'achat, de stockage et d'utilisation des produits périssables
MM 01 : Etablissement et visa des documents du dossier industriel
MM 03 : Mise en œuvre des procédés spéciaux et sensibles
MM 04 : Conception, réalisation, qualification et réforme des appareils, équipements et outillages de
          fabrication et de contrôle
GA 01 : Liste des prestataires agréés
GD 03 : Classification des procédés spéciaux
GH 02 : Programme de qualification du personnel habilité à prononcer la certification de navigabilité
GQ 03 : Procédures associées au MOP et au MOE
GQ 04 : Capability List for PART 21-G Agreement
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DEFINITION
/

SOMMAIRE
I      PARTIE DESCRIPTIVE ......................................................................................................... 4
  I.A  GÉNÉRALITÉS........................................................................................................................ 4
  I.B  ORGANISATION GÉNÉRALE DE L’ENTREPRISE ............................................................ 7
  I.C  FONCTION QUALITÉ – ORGANISATION GÉNÉRALE.....................................................13

II             RÈGLES ET PROCÉDURES DU SYSTÈME QUALITÉ .................................................19
     II.A     GESTION DU DOSSIER INDUSTRIEL .............................................................................19
     II.B     ORGANISATION DU CONTRÔLE DE LA PRODUCTION..............................................20
     II.C     MAÎTRISE DES PROCÉDÉS ..............................................................................................22
     II.D     IDENTIFICATION ET TRAÇABILITÉ DU MATÉRIEL.......................................................23
     II.E     CONTRÔLES NON DESTRUCTIFS...................................................................................25
     II.F     OUTILLAGES ET MOYENS DE MESURE .......................................................................26
     II.G     SURVEILLANCE DES FOURNITURES APPROVISIONNÉES OU SOUS-TRAITÉES..27
     II.H     PROCÉDURES D’ESSAIS...................................................................................................29
     II.I     TRAITEMENT DES NON-CONFORMITÉS DE FABRICATION - DÉROGATIONS ......29
     II.J     MANUTENTION – STOCKAGE - TRANSPORT ..................................................................31
     II.K     DÉTERMINATION FINALE DE L'ÉTAT DE NAVIGABILITÉ OU DE CONFORMITÉ DU
               MATÉRIEL ............................................................................................................................31
     II.L     ARCHIVAGE..........................................................................................................................32
     II.M     TRAITEMENT DES NON-CONFORMITÉS DE FABRICATION DÉCOUVERTES APRÈS
               LIVRAISON ...........................................................................................................................33
     II.N     PRIVILÈGE D’ENTRETIEN SELON PART 21.163(c) .......................................................34
     II.O     APPENDICES........................................................................................................................34
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I.A.3   PROCÉDURE DE MODIFICATION

I.A.3.1 Evolution du MOP
Les modifications du présent MOP et des documents organisationnels associés sont de deux types :
 Modifications dans l’entreprise soumises à accord préalable qui comprennent :
      - les évolutions de la localisation géographique des productions,
      - les changements de propriétaires,
      - les évolutions du domaine de l'agrément,
      - les évolutions significatives de la capacité de production ou de ses méthodes,
      - les évolutions dans la structure de la division notamment au niveau qualité,
      - les changements de dirigeant responsable ou d'un dirigeant nommé suivant PART 21A-145 (c) (2),
      - les évolutions dans les systèmes de production ou qualité qui peuvent impacter la conformité ou la
            navigabilité de nos produits,
      - les évolutions dans la répartition industrielle pour des sous-traitances ou des fournitures significatives.
Ces modifications seront reprises sur l'imprimé EASA Forme 2-50-51-12 avant présentation au RLSP.

 Modifications non soumises à accord préalable
Ces modifications font l'objet d'une évaluation continue par le RLSP qui peut présenter ses objections et demander
un classement dans la catégorie à accord préalable.
Elles sont transmises au RLSP par un avis de modification (bordereau d'envoi du MOP...)

La mise à jour du MOP et des documents associés listés dans le GQ 03 est décidée par la Direction Qualité dans les
cas définis au § A/ ci-dessus et/ou à la demande du RLSP.

I.A.3.2 Système de repérage des modifications dans la documentation
Toutes les modifications apportées à la documentation sont repérées :
    - MOP : le Manuel évolue d'indice dans son intégralité et ce quelle que soit la(les) partie(s) révisée(s)
    - Document organisationnel (procédure, mode opératoire, guide) : une modification apportée à un
        document organisationnel provoque l'incrémentation du numéro de révision de toutes les pages. L'objet de
        la modification est mentionné dans le tableau des modifications.
Le GQ 03 évolue une fois par an. Il indique si la modification a été soumise ou non à accord préalable.

I.A.3.3 Procédure de présentation des modifications aux autorités
Les modifications soumises à accord préalable sont présentées sur EASA Forme 2-50-51-12 au OSAC/RLSP par
courrier pour obtention de l'accord préalable avant mise en application. Les documents à transmettre sont les
suivants :
    - MOP complet
    - Le GQ 03 ainsi que les documents organisationnels modifiés
Ces modifications sont mises en application après que l’ OSAC/RLSP ait donné son accord par écrit.

Les modifications non soumises à accord préalable suivent la même procédure que ci-dessus mais ne nécessitent
pas l'accord formel de l’OSAC/RLSP avant mise en application. L’ OSAC/RLSP accuse réception par écrit. En cas
de désaccord, il peut surclasser la modification de mineure en majeure s'il le juge nécessaire.

La mise à jour des documents (MOP et documents organisationnels) est assurée par le service Qualité dès
l'approbation par les Autorités. Les documents modifiés sont diffusés à tous les détenteurs tels que défini au chapitre
02-1. Ces détenteurs sont responsables de la mise à jour du MOP (voir diffusion sur réseau).
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I.A.4   TENUE A JOUR DU M O P
                                                                    PREPARE                          APPROUVE
  REV       DATE         DESCRIPTIF DES MODIFICATIONS                              VERIFIE PAR
                                                                      PAR                               PAR
            Juil.                                                                                   F.
   00                 Première diffusion                          A. PACYNA        P. PIEROTTI
            1998                                                                                    LEMARQUIS
            Nov.
   01                 Révision générale                           A. PACYNA        P. PIEROTTI      M. BERNARD
            2000
            Nov.
   02                 Révision générale                           A. PACYNA        D. SERIZAY       M. BERNARD
            2002
            Juin
   03                 Révision générale                           A. PACYNA        D. SERIZAY       M. BERNARD
            2003
             Mai
   04                 Révision générale                           J. F. VOLTON D. SERIZAY           A. DURAND
            2005
            Juillet   Révision générale
   05                                                             A. RUET          W. FREITAS       A. DURAND
            2006      Bordereau de transmission N° 06055
                      Correction du MOP en intégrant la nouvelle
                      codification documentaire
                      (MAQ 15 devient MOP et IAQ deviennent
            Déc.      documents organisationnels).                                                  F.
   06                                                            A. RUET           W. FREITAS
            2009      Remise en forme du MOP.                                                       EISENREICH
                      Changement de Dirigeant Responsable +
                      personnel de commandement
                      Bordereau de transmission N° 10032
                                                                                    Propriétaire      Vérification
  Rev       Date               Descriptif des modifications           Auteur
                                                                                    Processus           Qualité
                      Bordereau de transmission N° 12001
                      - Remise en forme suivant procédure
                        plateforme MTB P01
                      - GSAC devient OSAC
                      - Procédure locale PI 01 devient
                        procédure plateforme MTB P01
                      - Changement de Dirigeant Responsable
                        Délégué suite à évolution de
             Mai        l’organisation et changement (personnel
   07                                                             A. RUET           C. STRABEL      S. GOZARD
            2012        de commandement) forme 4. Prise en
                         compte des remarques OSAC (CRIS
                        1337 07 12)
                      - Simplification chapitre I.B.5. en
                        conformité au fascicule OSAC P32-55
                      - Les informations concernant les
                        agréments, certifications, … sont
                        disponibles sur le site d’Esterline
                      - Nouvelle organisation de production
Les pages en vigueurs sont toutes celles contenues dans le MOP.

I.A.5   LISTE DES DÉTENTEURS DU MANUEL

I.A.5.1 DIFFUSION INTERNE
Le MOP est disponible sur le réseau. Un avis de mise à disposition est envoyé aux fonctions suivantes :
 Directeur Etablissement                                   Directeur Etablissement Adjoint
 Responsable Achats                                        Responsable Ressources Humaines
 Responsable Qualité Site                                  Responsables des Projets
 Responsables Production                                   Responsables Unité de Production
 Responsable Qualité Production                            Responsable Industrialisation / Méthodes
 Qualité Projets                                           Responsable Qualité Fournisseur
 Qualité Système et Réglementation                         Responsable Maintenance
 Responsable Logistique                                    Responsable ADV
 Responsable SAV                                           Responsable SAV rechange
MANUEL                                      MOP Issue 07
                        MANUEL DE SPECIFICATION D’ORGANISME                                       Page 7 / 38
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I.A.5.2 DIFFUSION EXTERNE
OSAC / RLSP
(La diffusion se fera sur support électronique avec le bordereau de transmission FQ 13)

I.B ORGANISATION GÉNÉRALE DE L’ENTREPRISE
I.B.1   RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX

I.B.1.1 HISTORIQUE – FORME JURIDIQUE
Créée en 1960, la société AUXITROL S.A. a connu un essor rapide dans la conception, la fabrication et la
distribution d'équipements de systèmes industriels.
Sa politique de marketing et de développement, son réseau de distribution ont permis la diffusion d'une gamme très
complète d'instruments et d'équipements mécaniques, électromécaniques et électroniques.
Ses productions sont destinées principalement aux industries aéronautiques et spatiales.
Auxitrol fait partie de la plateforme Advanced Sensors du groupe Esterline.

L’usine et le siège sociale est situé en France : 5, allée Charles Pathé 18941 BOURGES CEDEX 9.

I.B.1.2 DOMAINE D’ACTIVITÉ D’AUXITROL SA ET D’ESTERLINE ADVANCED SENSORS
Les principales activités d’Auxitrol SA et Esterline Advanced Sensors (NYSE : ESL www.esterline.com) sont la
conception, la fabrication et le soutien après vente de : Thermocouples, capteurs de température totale pour avions
et moteurs, sondes à résistance, capteurs de pression, pyromètres optiques, et moyens d'essais associés, capteurs
de vitesse et de couple, débitmètres, jaugeurs et détecteurs de niveaux, capteurs cryogénique, capteurs air data,
capteurs cylindre vibrants, densimétrie carburant.

Les différentes sociétés faisant parties d’Esterline Advanced Sensors sont :
              Auxitrol S. A. - France
              Weston Aerospace – Angleterre
              Esterline Mexico - Mexique
              Norwich Aero - U. S. A.

I.B.1.3 PRINCIPALES REFERENCES D’AUXITROL SA
SAFRAN GROUP (Snecma, Snecma DMS, Turbomeca, Messier-Bugatti, …) :
         Harnais de thermocouples pour moteurs CFM56, M53, ATAR, LARZAC
         Sondes à résistance pour moteur CFM56 et M88
         Pyromètre optique, Bloc capteurs Pression et Transmission flexible pour moteur de M88
         Capteurs de température pour le moteur SaM 146
         Thermocouples et sondes à résistance pour moteur VULCAIN, ARIANE 5
         Thermocouples d'échappement et thermosondes
         Capteurs de pression
         Thermocouples de frein de roue A319-A320-A380-A400M
         Capteurs de pression et manocontact électronique A380

UTC GROUP (Pratt & Whitney & Hamilton Sundstrand):
         Sondes de température et capteurs de pression pour PW210, PW307, PW535B/D/E,
         PW610, PW545C, PW615, PW617
         Capteurs de pression et de débitmétrie pour BOEING 787

ROLLS-ROYCE : Capteurs de température et de pression (BR700, TP400, TRENT500, GEM, GNOME, XWB)

HONEYWELL : Capteur de Température (HTS 7000)
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AIRBUS :
               Capteurs de pression
               Sondes de température (Messier Bugatti)
               Capteurs de pression pour système de filtration et freinage A380 (Messier Bugatti)

DASSAULT Aviation
         Thermocouples et système de détection de surchauffe et d'antigivrage pour FALCON
         Capteurs de pression

I.B.2   ORGANISATION DE L’EQUIPE DE MANAGEMENT LOCAL D’AUXITROL SA

L’équipe de Management Locale (LMT : Local Management Team) gère tous les problèmes (dont les événements
relatifs à la Qualité) relatifs à Auxitrol SA. Cette équipe est responsable de la mise en place de la stratégie élaborée
par le COMEX (COMité EXecutif de la plateforme Esterline Advanced Sensors). Le LMT se réunit toutes les
semaines.
Elle se compose de:
               Le Directeur d’établissement (qui préside les réunions) et Dirigeant Responsable
               Le Directeur d’établissement Adjoint (Form 4)
               Le Contrôleur Financier
               Le Responsable Ressources Humaines
               Le Responsable Qualité (Form 4)
               Le Responsable des Achats (Form 4)
               Un Représentant du Département Engineering (Form 4)
               Le Directeur des ventes et des opérations ESS
               Le Responsable des Projets
               Le Responsable du service après vente

A ce titre, chaque membre du LMT possède les moyens humains et matériels nécessaires pour gérer l’ensemble
des activités dont il est en charge.

Le Directeur d’établissement (Dirigeant Responsable) dépend hiérarchiquement du Président de la Plateforme
d’Esterline Advanced Sensors.
Le Directeur Qualité dépend hiérarchiquement du Président de la Plateforme d’Esterline Advanced Sensors. Le
Responsable Qualité d’Auxitrol SA dépend hiérarchiquement du Directeur qualité Plateforme et fonctionnellement du
Directeur d’établissement (Dirigeant Responsable). Le Responsable Qualité d’Auxitrol SA a autorité sur l'ensemble
des services de la société pour s'assurer que les dispositions du présent manuel sont bien appliquées. La qualité
nouveaux projets, fournisseurs et production, rattachées directement au Responsable Qualité d’Auxitrol SA, ont
l'autorité et l'indépendance nécessaires pour effectuer les vérifications tout au long de l'élaboration d'un produit :
conception, approvisionnements, production, contrôle, installation et après vente.

   RESPONSABILITÉS DU DIRECTEUR DE L’ÉTABLISSEMENT
Le Dirigeant Responsable Délégué assure les missions suivantes :
        - Il propose les politiques, plans et objectifs industriels pour le site
        - Il fait parti du LMT et COMEX Etendu
        - Il coordonne les investissements
        - Il structure et améliore l'organisation industrielle
        - Il doit maintenir la capacité de production de l'usine
        - Il doit veiller à la qualité et la compétitivité des produits fabriqués
        - Il a la responsabilité de s'assurer que toute la production est réalisée conformément aux critères de la
           PART 21 - sous-partie G et que l'organisme de production se conforme en permanence aux données et
           aux procédures reprises dans le présent MOP
        - Il suit et améliore la politique de gestion des stocks
        - Il doit veiller aux bonnes relations humaines
MANUEL                                         MOP Issue 07
                        MANUEL DE SPECIFICATION D’ORGANISME                                         Page 9 / 38
                                  DE PRODUCTION

   RESPONSABILITÉ DU DIRECTEUR D’ETABLISSEMENT ADJOINT
Rattaché hiérarchiquement au Directeur de l’établissement, il est responsable :
       - de la gestion des ateliers de fabrication et du contrôle production,
       - du respect du Programme Qualité ainsi que les objectifs de coûts et délais,
       - d’assurer le respect des standards du dossier industriel,
       - de rédiger, de maintenir et d’améliorer les dossiers de production,
       - d’assurer la définition, la qualification et la mise en place des nouveaux équipements,
       - d’assurer la qualification des procédés spéciaux et sensibles,
       - gérer les têtes de série et série,
       - de la Logistique, de la Maintenance et des Travaux Neufs ainsi que de la Sécurité

   RESPONSABILITÉS DU RESPONSABLE BUREAU D’ETUDE:
Rattaché hiérarchiquement à un membre du COMEX et faisant parti du LMT, il assure les missions suivantes.
      - représente les bureaux d’études au LMT,
      - responsable de la rédaction et du maintien des dossiers de définition et de contrôle,
      - responsable de la procédure de Gestion des évolutions des documents technique.

   RESPONSABILITÉS DU RESPONSABLE QUALITÉ
Faisant parti du LMT, il assure les missions suivantes:
      - gestion du MOP et des documents associés,
      - gestion des EASA Form 4.

   RESPONSABILITÉS DU RESPONSABLE ACHATS
Faisant parti du LMT, elle assure les missions suivantes :
      - validation et suivi des fournisseurs avec le support de la qualité fournisseur
      - déclinaison des exigences internes vers les fournisseurs et les sous-traitants (SM P03 et spécifications
         techniques)
      - déclinaison des exigences contractuelles des clients vers les fournisseurs concepteurs et/ou fournisseurs
         agréés PART 21G

I.B.3   PRINCIPAUX MOYENS DE PRODUCTION, DE CONTRÔLES ET D'ESSAIS

I.B.3.1 SUPERFICIE DES LOCAUX
        -   surface totale   : 53 000 m²
        -   surface couverte : 10 000 m²

I.B.3.2 PRINCIPAUX MOYENS DE PRODUCTION, DE CONTROLES ET D'ESSAIS ET DE
        CONCEPTION
        -   Gestion de Production Assistée par Ordinateur
        -   Équipement de CAO et DAO
        -   Salle blanche Classe 10000 comprenant une zone en classe 100 pour la photolithographie des éléments
            sensibles
        -   Salle dépoussiérée Classe 100 000 avec contrôle de température et degré hygrométrique
        -   Centre d'usinage
        -   Machine à commande numérique
        -   Machines conventionnelles d'usinage
        -   Machines à rétreindre
        -   Postes de soudage à l'arc
        -   Postes de soudage TIG et mini plasma
        -   Machines à braser HF
        -   Machine à souder par faisceau d'électrons
        -   Banc de test automatique pour capteurs de pression.
        -   Banc pour contrôle d'étanchéité à l'hélium
        -   Banc pour test hydraulique
        -   Banc pour contrôle ressuage
MANUEL                                         MOP Issue 07
                         MANUEL DE SPECIFICATION D’ORGANISME                                         Page 10 / 38
                                   DE PRODUCTION
        -   Moyens d'étalonnage pour capteur de température et capteurs de pression
        -   Pot vibrant
        -   Moyens de contrôle et d'essais conventionnels (mécaniques, électriques, électroniques)
        -   Machine tridimensionnelle
        -   Soufflerie givrante
        -   Four sous vide pour brasure
        -   Four à flamme (essais haute température)
        -   Tunnel hydrodynamique
        -   Soufflerie non givrante

I.B.4   MOYENS HUMAINS DE L'ENTREPRISE

I.B.4.1 EFFECTIF TOTAL
La société emploie en France environ 420 personnes.

I.B.4.2 FORMATION
La formation doit profiter à toutes les catégories de personnel de l'entreprise. Une attention particulière est donnée à
la sélection et à la formation du personnel nouvellement recruté et du personnel affecté à de nouvelles tâches.

Quatre types de formation sont prévus :
        -   formation professionnelle générale,
        -   formation professionnelle aux procédés sensibles et spéciaux,
        -   formation à la qualité,
        -   formation aux réglementations,

I.B.4.2.1 FORMATION PROFESSIONNELLE GÉNÉRALE
Un programme de formation est établi annuellement en fonction des besoins exprimés par les chefs de service.

La gestion, la documentation et le suivi de ce programme est effectué par le service du personnel qui doit archiver
les rapports ou les certificats de stage dans les dossiers du personnel.

I.B.4.2.2 FORMATION PROFESSIONNELLE AUX PROCÉDÉS SPÉCIAUX
La formation des opérateurs aux procédés sensibles ou spéciaux a pour but de s'assurer que tous les procédés
utilisés dans le cycle de fabrication sont exécutés suivant un mode opératoire maîtrisé permettant d'obtenir le niveau
de qualité optimal d'une manière reproductible.

Les procédés concernés sont les procédés dits spéciaux (soudage, brasage, sertissage, etc...) ainsi que les
procédés sensibles propres à AUXITROL.

La formation permet de s'assurer que les opérateurs ont bien assimilés toutes les consignes nécessaires à la bonne
exécution des opérations afin de minimiser les risques d'anomalies.

La formation des opérateurs est assurée par la maîtrise et si nécessaire assistée par le service méthodes ou par un
organisme externe.

Pour certains procédés de soudage et/ou lorsque requis contractuellement les soudeurs sont formés et qualifiés par
un organisme officiel ou reconnu suivant les exigences de normes tels que ASME, RCCM, AIR 0191, etc...

Le service ressources humaines est responsable de gérer la liste des soudeurs qualifiés et la liste des opérateurs
qualifiés.

Les opérateurs effectuant des opérations de contrôle qualité sont qualifiés suivant PH 01. Cette même procédure
définit la liste des opérateurs qualifiés et en particulier pour les opérations de contrôle non destructif.
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                                   DE PRODUCTION

I.B.4.2.3 FORMATION A LA QUALITÉ
La Direction Qualité est responsable de cette formation qui a lieu principalement lors :
         - de la publication de chaque révision du Manuel Qualité si nécessaire
         - de la publication des révisions des documents organisationnels si nécessaire
         - de la publication des documents organisationnels

Les personnes concernées par cette formation sont principalement les attributaires des documents qualité (manuel
et des documents organisationnels) et celles concourant à son application.

Une attention particulière est donnée à la formation du personnel nouvellement recruté.

Une formation à la Qualité d'ordre général ou portant sur des points particuliers sera organisée lors d'événements
tels que : projet d'entreprise, audits internes, etc...

Chaque formation doit donner lieu à un enregistrement.

I.B.4.2.4 FORMATION AUX RÉGLEMENTATIONS
Formation des personnes habilités à prononcer la libération du matériel et à viser les attestations de navigabilité est
réalisée selon le programme de qualification GH 02 et PQ 07.

I.B.4.2.5 CONSERVATION DES ENREGISTREMENTS RELATIFS A LA FORMATION GÉNÉRALE
Les enregistrements relatifs à cette formation seront conservés par le service du Personnel selon les modalités
décrites dans PQ 05.

I.B.5   ORGANISATION DE LA DOCUMENTATION

L'architecture du système documentaire est définie par la procédure MTB P01. Les niveaux sont :
    - Manuel Qualité
    - Processus
    - Procédure/ Mode opératoire
    - Guide
    - Formulaire

Les différents services émetteurs et approbateurs de ces documents sont définis dans la procédure MTB P01.
Ces documents sont référencés selon les règles définies dans la procédure MTB P01.
L’indice dévolution des ces documents est numérique. Cet indice commence à 01 et il s’incrémente numériquement
à chaque évolution. La validation et la diffusion de ces documents sont définies dans la procédure MTB P01

Les documents relatifs au dossier industriel sont codifiés suivant le document MI 03. La validation de ces documents
est définie selon la procédure MM 01. La diffusion est réalisée suivant la procédure PI 02. Les évolutions de la
documentation relatives au dossier industriel sont gérées suivant la procédure PD 01.
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                                  DE PRODUCTION

I.B.6   DOMAINE COUVERT PAR L'AGRÉMENT

I.B.6.1 MATÉRIELS ET ACTIVITÉS COUVERTS PAR L'AGRÉMENT
Les activités concernées par l'agrément sont les suivantes :
    - Production de capteurs de température et système de mesures associées conçus par AUXITROL pour
        moteurs et cellule d'aéronefs.
    - Production d'équipements divers tels que : arbres flexibles, jaugeurs de niveau, réchauffeurs pour vanne de
        dégivrage, réchauffeurs de circuit hydraulique (voir liste selon GQ 04)
    - Production de capteurs de pression, de manocontacteurs, de débitmétrie et de thermocontacteurs (voir liste
        selon la GQ 04)
    - Entretien de matériels selon le privilège PART 21-163(d)
    - Réalisation de prototypes et spécimens d’essais sous couvert de l’agrément

I.B.6.2 ORGANISATION INDUSTRIELLE MISE EN PLACE POUR LA RÉALISATION
        DES ACTIVITÉS COUVERTES PAR L'AGRÉMENT
Les activités de production et d'entretien avant mise en service sont réalisées au centre de production de Bourges et
en sous-traitance le cas échéant.

Les principaux sous-traitants et fournisseurs français ou étrangers sont listés dans le document GA 01 « Liste des
fournisseurs agrées ».

La part sous-traitée ou provenant de fournisseurs est d'environ 40% du prix de revient.

En principe les relations entre les donneurs d'ordres et AUXITROL sont du type partenariat ; AUXITROL étudie,
développe et produit des équipements à partir d'une spécification technique et/ou de besoins établis par les
donneurs d'ordres.

I.B.6.3 EXERCICE DES PRIVILEGES - RELATIONS AVEC LES DONNEURS D'ORDRES
Avec certains donneurs d'ordres, AUXITROL a le statut de "VENDOR". Ce statut est précisé par contrat entre le
constructeur et AUXITROL. Ces contrats sont à la disposition des autorités pour consultation.

Dans tous les cas il sera demandé aux détenteurs de l’approbation de définition les preuves de navigabilité des
matériels conçus, fabriqués par AUXITROL, avant émission d'une EASA Form 1 « Navigabilité ».

Les services techniques AUXITROL sont garants de la définition des matériels et sont en charge d’assurer la
coordination avec la fabrication.

Les évolutions d'équipement font l'objet de F.E.E. transmises aux constructeurs titulaires d'un agrément de
conception et/ou à l’OSAC pour accord et visa tel que décrit dans la procédure PD 01.

AUXITROL signera des arrangements avec ses fournisseurs uniquement lorsqu’il aura lui-même obtenu l’accord
auprès du détenteur de l’approbation de la définition.

Le document GQ 04 donne la liste des matériels approuvés est mise à jour en conséquence.

Un accord est formalisé pour assurer la coordination entre AUXITROL et les donneurs d’ordre dans le cadre des
exigences PART 21A-133(b)(c).

I.B.7   DIVERS (RECONNAISSANCES ET AGRÉMENTS OBTENUS PAR AUXITROL

Les différents agréments et certifications sont disponibles sur le site web Esterline (Plateforme Esterline Advanced
Sensors / Approvals).
MANUEL                                          MOP Issue 07
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                                  DE PRODUCTION

I.B.8   OBLIGATION VIS-A-VIS DE L’AGRÉMENT

AUXITROL s’engage à confirmer par écrit tout avis de limitation /suspension. :
    - En cas de constatation de niveau 1, AUXITROL s’engage à mettre en place l’action corrective pour
       satisfaire à l’Autorité dans un délai n’excédant pas 21 jours ouvrables après confirmation écrite de la
       constatation
    - En cas de constatation de niveau 2, AUXITROL s’engage à mettre en place l’action corrective pour
       satisfaire dans un délai fixé par l’Autorité, extension possible à la demande d’AUXITROL
    - En cas de constatation de niveau 3, AUXITROL s’engage à traiter les écarts selon un délai à soumettre à
       l’Autorité

Cas de restitution ou de révocation de l’agrément, AUXITROL s’engage à retourner le certificat d’agrément à
l’Autorité.

I.C FONCTION QUALITÉ – ORGANISATION GÉNÉRALE
I.C.1   ORGANISATION

La Direction Qualité dépend directement du Vice président & Directeur des Opérations d’Esterline Advanced
Sensors et a autorité sur l'ensemble des services de la société pour s'assurer que les dispositions du présent
manuel sont bien appliquées.

Les représentants et/ou responsables Qualité rattachés directement à la Direction Qualité ont l'autorité et
l'indépendance nécessaire pour effectuer les vérifications aux stades : conception, approvisionnements, production,
contrôle et après vente d'un produit.

Les organigrammes font apparaître trois fonctions bien distinctes :
            o une fonction contrôle de production dont les représentants ou responsables sont rattachés aux
              responsables unité de production contrôle.
            o une fonction qualité dont les responsables sont rattachés à la Direction Qualité
            o une liaison fonctionnelle directe entre la Direction de la Qualité et le Dirigeant Responsable

       LMT (Local Management Team)

                                               Cliff Strabel *
                                                Plant Director

                 Willy Freitas **                                        Human Resources
               Deputy Plant Director                                        Manager

                Financial Controller                                   Key Account Director
                                                                         SAFRAN Group

                  Sophie Leduc **                                       Sales & Operations
                Purchasing Manager                                        Director, ESS

                 Manager, Project                                       Stéphane Gozard **
                  Management                                             Quality Manager

                                                                        Liaison hiérarchique
                                                                        Liaison fonctionnelle
               David Lapeyronnie ** -
                 Pressure & Flow                                        * Dirigeant Responsable
                                                                        ** Form 4
              Sensors – Development
MANUEL                                               MOP Issue 07
                          MANUEL DE SPECIFICATION D’ORGANISME                                             Page 14 / 38
                                    DE PRODUCTION

      Direction des Opérations

                                                      Cliff Strabel *
                                                         Plant Director

                   Plant Director                    Willy Freitas **                   Customer Service
                 Executive Assistant                  Deputy Plant Director                 Manager

                       Production Manager Pressure                            Manufacturing Engineering
                                                                                      Manager

                            Production Manager                                 Maintenance Manager
                              Temperature 1

                           Production Manager                                     Logistic Manager
                             Temperature 2

* Dirigeant Responsable     / ** Form 4
MANUEL                                                                                    MOP Issue 07

                                       MANUEL DE SPECIFICATION D’ORGANISME DE PRODUCTION                                                                                            Page 15 / 38

        Direction Qualité

                                                                                    Stéphane Gozard **
                                                                                      Bourges Quality
                                                                                         Manager

                                                      Quality Assistant
                                                      & Administration

                                                       Documentation
                                                         Specialist

             NPI Quality                Manufacturing                             Release Quality        Quality System         Supplier Quality                        Incoming
                                                                Customer Return
           NPI Quality Team                Quality                                  Technician            & Regulation          Supplier Quality                       Inspection
                                                                  Coordinator
                Leader                   Manufacturing                                                                             Manager                         Incoming Inspection
                                        Quality Manager                                                                                                                  Manager

 NPI Quality                                                                                                        Supplier Quality       Supplier Quality   Inspector            Inspector
  Engineer                  Temperature           TAT Manufacturing
                          Manufacturing QE              QE

 NPI Quality                                                                                                        Supplier Quality       Supplier Quality   Inspector            Inspector
  Engineer                  Temperature           Quality Investigation
                          Manufacturing QT               Expert

                         Quality Investigation       Pressure QE
                                Expert

                                                   Manufacturing QT

* Dirigeant Responsable           / ** Form 4
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I.C.2   MISSIONS ET RESPONSABILITÉS

I.C.2.1 MISSIONS ET RESPONSABILITÉS DU RESPONSABLE QUALITÉ
Le Responsable Qualité dépend directement du Dirigeant Responsable, il assure les missions suivantes :
       - Il doit rendre compte au Dirigeant Responsable du fonctionnement du système qualité,
       - Il coordonne l'ensemble des activités liées à la Qualité : Système de Management de la Qualité, qualité
          en conception, qualité production,
       - Il est responsable du bon fonctionnement des procédures Qualité
       - Il gère la qualité pour la maintenir et l'améliorer dans le but de réduire les coûts de non qualité,
       - Il a autorité sur l'ensemble des services de la société dans le but de maintenir et d'améliorer la Qualité,
       - Il a autorité pour suspendre les fabrications lorsque des non conformités le justifient,
       - Il organise et anime les réunions qualité et les commissions de traitement des fiches d'anomalies,
       - Il est responsable de l'information et de la formation à la qualité dans la société,
       - Il est responsable de la politique d'agrément des fournisseurs et sous-traitants,
       - Il est responsable de la politique et du programme d'audits internes,
       - Il est responsable de la Gestion du Système de Management de la Qualité (SMQ) par rapport aux
          normes ISO 9001, EN/AS 9100 et ATEX,
       - Il est responsable de la Gestion des audits clients, tierces parties, internes,
       - Il est responsable de la mise à jour du Manuel Qualité en fonction de l’évolution de l’organisation et en
          fonction des améliorations de notre Système de Management de la Qualité,
       - Il est responsable, d’un point de vue Qualité, des relations avec les clients et les services officiels
       - Il propose et déploie les stratégies d'amélioration de la qualité.

I.C.2.2 MISSIONS ET RESPONSABILITÉS DES CONTRÔLEURS PRODUCTION
Rattachés hiérarchiquement aux Responsables des unités de contrôle, ils sont responsables du contrôle de la
Production et ils assurent en particulier les missions suivantes :
       - Ils participent à l'élaboration des documents de réception et des fiches d'instructions de contrôle.
       - Ils sont responsables du contrôle des matériels en conformité avec les documents applicables à tous les
            stades de la fabrication.
       - Ils sont responsables de la réception finale avant la mise à disposition auprès du Service Qualité.
       - Ils sont responsables de l'émission des fiches de non-conformité.

Les contrôleurs Production sont qualifiés selon les dispositions de la procédure PH 01.

I.C.2.3 MISSIONS ET RESPONSABILITÉS QUALITÉ PRODUCTION
Rattachés hiérarchiquement au Responsable Qualité, ils assurent en particulier les missions suivantes :
       - Réalisation des audits internes
       - Gestion des non conformités et suivi de la mise en place des actions correctives et préventives
       - Gestion des coûts de non qualité
       - Expertise des produits non conformes
       - Gestion de la communication des aspects Qualité avec les interlocuteurs de nos clients
       - Validation des demandes de dérogation
       - Participation aux réunions d'amélioration continue
       - Participation aux revues de projets
       - Validation des demandes de modification
       - Mise à jour des dossiers 1ers articles
       - Ils sont responsables du visa des documents libératoires pour les personnes habilitées
       - Ils doivent décider de l'arrêt de fabrication lorsqu'une non conformité le justifie. Pour ce faire, ils
           demandent l’approbation du Responsable Qualité
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I.C.2.4 MISSIONS ET RESPONSABILITÉS QUALITÉ PROJETS
Rattachés hiérarchiquement au Responsable Qualité, ils assurent les missions suivantes :
       - Participation aux revues projets
       - Participation aux audits et revues clients
                                    ers
       - Rédaction des dossiers 1 articles ou équivalents
       - Réalisation d'audits internes
       - Participation aux expertises des produits en cours de développement (jusqu'à la phase présérie)
       - Gestion des fiches de non conformité et suivi de la mise en place des actions correctives et préventives
       - Traitement des demandes de dérogations
       - Validation des demandes de modification
       - Rédaction des plans qualité
       - Suivi des programmes jusqu'à la fin de la présérie
       - Gestion de la communication des aspects Qualité avec les interlocuteurs de nos clients

I.C.2.5 MISSIONS ET RESPONSABILITÉS DE L’INGENIEUR QUALITÉ
        RÉGLEMENTATION
Rattaché hiérarchiquement au Responsable Qualité, il assure les missions suivantes :
       - Adéquation de notre système Qualité par rapport aux réglementations
       - Gestion des audits de tierce partie
       - Formation et surveillance du personnel habilité APRS
       - Gestion des anomalies notifiées par l’Autorité et respect des délais
       - Présentation du bilan Qualité aux Autorités
       - Suivi des reconnaissances PART, FAR, TCAC

I.C.2.6 MISSIONS ET RESPONSABILITÉS QUALITE FOURNISSEUR
Rattaché hiérarchiquement au Responsable Qualité, la qualité fournisseur assure les missions suivantes :
       - Agrément des fournisseurs
                                                                      esr
       - Réalisation des revues de projet et validation des dossiers 1 articles fournisseurs
       - Traitement des non-conformités détectées en contrôle réception
       - Traitement des demandes de dérogation des fournisseurs
       - Suivi des performances (qualité, ponctualité) des fournisseurs
       - Gestion des audits fournisseurs
       - Suivi des actions correctives et préventives

I.C.3   MOYENS HUMAINS

Effectif total de la fonction qualité : 27 soit 6% de l’effectif AUXITROL SA.

Le mode de sélection, la formation et le perfectionnement des personnes affectées à des fonctions Qualité sont
conduits selon les dispositions du Manuel Qualité - Chapitre "Gestion des Ressources Humaines".

Les mesures concernant la qualification et le perfectionnement de ces personnes prennent en compte notamment
les besoins de l'organisme, l'évolution des règlements (PART, FAR...)
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I.C.4   MAÎTRISE DU SYSTEME QUALITÉ

I.C.4.1 GÉNÉRALITÉS
La Direction Générale ou son représentant effectue périodiquement en principe tous les dix huit mois, un audit du
programme qualité.

Cet audit a pour objectifs principaux :
    - Vérifier que le programme qualité est tenu à jour en fonction des évolutions de la société, des directives
       données par la Direction Générale et des audits clients. Il doit permettre également de s'assurer du maintien
       et de l'amélioration de la qualité.
    - S'assurer que les audits internes sont bien réalisés conformément au programme prévu et les actions
       correctives qui peuvent en découler sont mises en œuvre.

Les audits doivent être effectués soit par la Direction, soit par une personne désignée par elle-même ou par un
organisme externe à la société. Ils doivent faire l'objet d'un programme et d'un rapport qui doit mettre en évidence
les écarts constatés.

La Direction Générale, au travers de Revues de Direction, fait une évaluation de l'efficacité et de la pertinence du
système qualité et fait engager des actions d'amélioration au Directeur Qualité.

I.C.4.2 AUDITS INTERNES ET EXTERNES
Les audits internes font l'objet d'un programme d’audits internes, qui se déroule sur dix huit mois et précise les
types d'audits à réaliser (Système, Processus, Produit, Procédé).

Les thèmes des réglementations PART21G applicables sont pris en compte à travers les différents audits
programmés sur un cycle de 12 mois

Les audits externes font l'objet d'un programme établi pour l'année et réactualisé périodiquement par le responsable
Qualité Fournisseurs.

Les audits internes et externes sont conduits suivant un questionnaire préétabli.

Les auditeurs internes ont l'indépendance requise vis-à-vis de l'activité à auditer.

Les auditeurs internes et externes sont qualifiés suivant la procédure PQ 02.

Les résultats d'un audit peuvent aboutir à des demandes d'actions correctives. Les actions correctives seront mises
en œuvre par le Responsable du service audité ou imposées par le service Qualité qui en suivra l'application et en
contrôlera l'efficacité.

I.C.4.3 GESTION QUALITÉ - INDICATEURS QUALITÉ
Un bilan qualité est établi annuellement sur les bases du fascicule OSAC P 32.60

Le Responsable Qualité organise périodiquement des réunions internes dans le cadre de l'amélioration continue.

Ces réunions font l'objet de synthèses sous forme de tableau afin de suivre l'aboutissement des actions décidées.

La politique ainsi que les objectifs définis par la Direction Générale en matière de qualité sont communiqués à
l'ensemble du personnel par les moyens suivants :
                - Affichage mensuel (tableau de communication)
                - Réunions de sensibilisation à la Qualité
                - Actions de formation continue interne
                - Réunions Qualité
                - Réunions annuelles et entretiens individuels

Les audits internes ainsi que les réunions Qualité sont les moyens de s'assurer que la politique et les objectifs fixés
par la Direction Générale sont connus et appliqués par l'ensemble du personnel.
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I.C.5   PRISE EN COMPTE DES EXIGENCES QUALITÉ DES DONNEURS D’ORDRE

I.C.5.1 PLAN QUALITÉ
Quel que soit le produit fabriqué, le présent manuel est d'application.
Un plan qualité produit sera établi lorsque requis contractuellement par le donneur d'ordres.

I.C.5.2 RELATIONS AVEC LES DONNEURS D'ORDRES
La politique Qualité et le Système Qualité d'AUXITROL sont définis dans le Manuel Qualité, le présent manuel et les
documents organisationnels qui les complètent.

Les exigences particulières des donneurs d'ordres en matière de Qualité sont traduites dans les documents
organisationnels ou tout autre document équivalent (exemple : plan qualité).

II RÈGLES ET PROCÉDURES DU SYSTÈME QUALITÉ

II.A GESTION DU DOSSIER INDUSTRIEL
La gestion des dossiers industriels (dossier de définition, dossier de fabrication et dossier de contrôle) est réalisée
selon les documents MM 01, PI 02 et PD 01.

Les évolutions du dossier industriel sont classées en trois catégories :
             - Modification
             - Amendement
             - Correction

Les 3 catégories sont définies dans la procédure PD 01.

La compatibilité du dossier de contrôle et du dossier de fabrication avec le dossier de définition sera vérifiée
en réalisant un contrôle premier article suivant le document MQ 03 afin de garantir les données de
navigabilité émises par l'autorité ou le détenteur du certificat type.

II.A.1 DOSSIER DE DÉFINITION

II.A.1.1 ÉMISSION
Le dossier de définition est émis et géré par le Bureau d'Études. Il est constitué des documents suivants :
              - le plan type ou plan client
              - la liasse de plans
              - les nomenclatures
              - les spécifications d'approvisionnement
              - le Document d'Exigence de Fabrication (DEF)

II.A.1.2 GESTION
La gestion du dossier de définition est sous la responsabilité de la Direction Technique.

II.A.1.3 NUMÉROTATION
Les documents du dossier de définition sont codifiés et numérotés suivant le document MI 03

II.A.1.4 ÉVOLUTION DE LA DÉFINITION
Toute évolution d'un document de définition fait l'objet d'une Demande d'Évolution de Document Technique (DEDT)
qui est traitée et gérée suivant la procédure PD 01.
Le P/N de l'équipement n'évolue que dans le cas de modification, les règles sont définies par la procédure PD 02.

L'approbation interne et externe des évolutions est traitée selon la procédure PD 01.

La prise en compte par les dossiers de fabrication et de contrôle des évolutions de définition est décrite dans la
procédure PD 01.
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II.A.2 DOSSIER DE FABRICATION

II.A.2.1 ÉMISSION / GESTION
Le dossier de fabrication est émis et géré par le Secteur Industriel (service Industrialisation et méthodes) et est
constitué des documents suivants :
        - les gammes de fabrication, les fiches opératoires
        - les fiches suiveuses - les fiches d'instruction de travail, les fiches de poste
        - les plans des outillages
        - les TIDA (Tableau des Indices des Documents Applicables)

Les gammes, les fiches suiveuses, les fiches d'instruction, les TIDA et les plans des outillages sont établis, vérifiés
et approuvés selon le document MM 01.

II.A.2.2 ÉVOLUTION
Toute évolution d'un document de fabrication fait l'objet d'une DEDT qui est traitée et gérée suivant la procédure PD
01.

II.A.2.3 EXIGENCES PARTICULIERES
Les exigences éventuelles imposées par les clients en matière de gestion du dossier de fabrication sont traitées par
le document d'exigence de fabrication (DEF) et la procédure PD 01.

II.A.2.4 CODIFICATION / NUMÉROTATION
Les documents du dossier de fabrication sont codifiés et numérotés suivant le document MI 03.

II.A.3 DOSSIER DE CONTROLE

II.A.3.1 CONSTITUTION
Le dossier de contrôle est constitué des documents suivants :
         les Conditions Techniques de Réception (CTR) qui sont émises et gérées par la Direction Technique,
         les Fiches d'Instruction de Contrôle qui sont émises et gérées par la Direction Technique,
         les spécifications de Contrôle Non Destructif qui sont émises et gérées par le service Contrôle
             Production.

II.A.3.2 ÉVOLUTION
Toute évolution d'un document de contrôle fait l'objet d'une DEDT qui est traitée et gérée suivant la procédure PD
01.

II.A.3.3 EXIGENCES PARTICULIERES
Les exigences éventuelles imposées par les clients en matière de gestion du dossier de contrôle sont traitées par le
document d'exigence de fabrication (DEF) et la procédure PD 01.

II.A.3.4 CODIFICATION / NUMÉROTATION
Les documents du dossier de contrôle sont codifiés et numérotés suivant document MI 03.

II.B ORGANISATION DU CONTRÔLE DE LA PRODUCTION
II.B.1 CONTRÔLES ET ESSAIS EN COURS DE FABRICATION

Les contrôles et essais en cours de fabrication ou de montage sont définis par le service l'industrialisation lors des
phases de développement d’un projet.

Les opérations de contrôle font partie intégrante des opérations de fabrication et apparaissent dans les gammes de
fabrication. Elles sont décrites dans les gammes, dans des fiches d'instructions ou des spécifications de contrôle.
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                                  DE PRODUCTION

Les opérations de contrôle peuvent être réalisées :
       - par les opérateurs, dans ce cas elles sont appelées « autocontrôle »
       - par les opérateurs qualifiés selon la procédure PH 01.
       - par des contrôleurs production rattachés aux responsables de production et qualifié selon la procédure
         PH01.

Les contrôles ou essais en cours de fabrication ou d'assemblage doivent également consister à vérifier que les
opérations antérieures ont été exécutées et documentées conformément à la fiche suiveuse et aux fiches
d'instructions.

Les opérations de fabrication ne peuvent pas se poursuivre tant que les contrôles prévus n'ont pas été exécutés et
sanctionnés par le visa des opérateurs ou du contrôleur production sur la fiche suiveuse.

Le numéro des documents de fabrication (plans, fiches d'instructions de fabrication et de contrôle) ainsi que leur
révision sont reportés sur la fiche suiveuse.
Chaque non conformité fait l'objet d'une fiche d'anomalie qui est traitée conformément à la procédure PQ 01. Le
numéro de la fiche de non conformité est reporté sur la fiche suiveuse par l'émetteur de la fiche de non conformité.

II.B.2 CONTRÔLES ET ESSAIS FINALS

Le contrôleur production est responsable des contrôles et essais finals qui doivent être exécutés conformément aux
conditions techniques de réception (CTR), éventuellement complétées par des fiches d'instructions de contrôle.

Ils ne peuvent être réalisés que sur des produits finis qui lui ont été présentés par la fabrication et accompagnés des
fiches suiveuses complètement renseignées.

Aucun produit dont l'opération de contrôle final n'aurait pas été exécutée, ou dont le résultat démontrerait une non
conformité, ne peut être expédié ou mis en stock.

Le contrôleur Production est seul habilité à libérer les produits après avoir effectuer les opérations suivantes :
        - visa et date des contrôles et essais finals sur la fiche suiveuse
        - rédaction, si requis, du procès-verbal de contrôle suivant modèle défini par les conditions techniques
            de réception

Le numéro d'identification des appareils utilisés lors des contrôles et essais est reporté sur les fiches suiveuses.

Chaque non-conformité fait l'objet d'une fiche de non-conformité traitée conformément à la procédure PQ 01. Le
numéro celle-ci est reporté sur la fiche suiveuse par son émetteur.

II.B.3 LES ÉVENTUELLES EXIGENCES EN MATIERE DE CONTRÔLE IMPOSÉES PAR LES
       CLIENTS SERONT PRISES EN COMPTE DANS LES DOCUMENTS TELS QUE :

        - Les documents organisationnels (Procédures, Mode Opératoires, …)
        - Conditions Techniques de Réception (CTR)
        - Fiche d'Instruction de Contrôle (FIC)
        - Spécification de Contrôle (SCQ)
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