Pas d'augmentation d'impôts - Le magazine de la Communauté de communes Osartis-Marquion - Communauté de Communes ...

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Pas d'augmentation d'impôts - Le magazine de la Communauté de communes Osartis-Marquion - Communauté de Communes ...
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Le magazine de la Communauté de communes
                                           Osartis-Marquion

P.4

Pas d’augmentation
d’impôts
encore en 20199
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          OSARTIS : nom masculin inventé en
          2004 pour dénommer cette nouvelle                            Présidence et direction                                  > Relais
                                                                                                                                           assistants maternels
           intercommunalité à cheval sur deux                          d’Osartis-Marquion                                         › ram@cc-osartis.com
           grands territoires fondés au Moyen-
             Âge : l’Ostrevent et l’Artois. Il s’agit      > Siège     d’Osartis-Marquion
                                                                                                                                > Service
                                                                                                                                       communication et
                       d’une contraction de ces               Zone du Tréhoult à Vitry-en-Artois
                                                                                                                                 promotion du territoire
                 deux noms : OStrevent et AR-
                                                                                                                                  › communication@cc-osartis.com
                ToIS. IS pour rappeler la Satis            > Annexe     de Vitry-en-Artois
             (Scarpe), qui traverse le territoire.            rue de l’École Maternelle
                                                                                                                                > Service
                                                                                                                                             culture
                                                                                                                                  › anne.auffret@cc-osartis.com
                                                           > Annexe     de Marquion
                  49 communes depuis                          75 rue de la Chapelle
                      le 1er janvier 2017                                                                                       > Service
                                                                                                                                             Gestion des déchets
                                                              › HORAIRES D’OUVERTURE :                                           	N° vert : 0 800 10 25 35
                               Arleux-en-Gohelle              - le lundi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h                          fperu@cc-osartis.com
                                           Baralle            - du mardi au vendredi de 8h30 à 12h30
                             Biache-Saint-Vaast
                                                                                                                                  Horaires des déchèteries (Baralle, Biache-
                                                                et de 13h30 à 17h                                                 Saint-Vaast, Vis-en-Artois) disponibles sur :
                                         Bellonne
                              Boiry-Notre-Dame                                                                                    www.cc-osartis.com
                                          Bourlon          > Président
                                           Buissy             PIERRE GEORGET                                                    > Service
                                                                                                                                            instruction du droit des sols
                                        Brebières
                                                           	Conseiller départemental délégué,
                                      Cagnicourt                                                                                  › instruction@cc-osartis.com
                                       Corbehem              Président du pôle métropolitain
                                                             Artois-Douaisis, Maire de Vitry-en-Artois                            › Permanences téléphoniques : 03 21 60 06 12
                                             Dury
                          Écourt-Saint-Quentin               › Secrétariat : afrancois@cc-osartis.com                                Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30
                                           Épinoy                                                                                 › Permanences d’accueil du public :
                                           Étaing                                                                                    Le mercredi de 8h30 à 12h30
                                                           > Directrice
                                                                     Générale des services
                                        Éterpigny                                                                                    et le vendredi de 13h30 à 16h
                       Fresnes-lès-Montauban                  SANDRINE BOUCHER
                            Fresnoy-en-Gohelle                › Secrétariat : pfeld@cc-osartis.com
                           Gouy-sous-Bellonne                                                                                   > Service
                                                                                                                                           territoire numérique
                     Graincourt-lès-Havrincourt
                                                                                                                                  › ofournier@cc-osartis.com
                              Hamblain-les-Prés
                                                                       Services aux
                                         Haucourt
                    Hendecourt-lès-Cagnicourt                          habitants                                                > Service
                                                                                                                                          tourisme
                                  Inchy-en-Artois
                                                           > Accueil
                                                                                                                                  › tourisme@cc-osartis.com
                              Izel-lès-Equerchin                         de loisirs
                              Lagnicourt-Marcel               › service.jeunesse@cc-osartis.com
                                        Marquion                                                                                > SPASAD
                                                                                                                                  
                                        Neuvireuil                                                                               (service polyvalent d’aide et de soins à domicile)
                       Noyelles-sous-Bellonne              > École
                                                                  rurale intercommunale
                                   Oisy-le-Verger            de musique                                                           › actionsociale@cc-osartis.com
                                            Oppy              › erim@cc-osartis.com
                                           Palluel
                                           Pelves
                                                                RELAIS EMPLOI-FORMATION-INSERTION : antenne-osartis@artois-emploi-entreprise.org
                                         Plouvain
                                         Pronville
                                          Quéant                                                                Pour nous contacter :
                                  Quiéry-la-Motte
                                          Récourt                                            03 21 600 600 • www.cc-osartis.com
                                            Rémy                                                                  twitter.com/osartis
                      Riencourt-lès-Cagnicourt
                                     Rumaucourt
                             Sailly-en-Ostrevent              Sommaire
                            Sains-lès-Marquion
                                 Sauchy-Cauchy                4 I Budget                                     10 I Numérique
                                 Sauchy-Lestrée
                                      Saudemont
                                                              5 I e-Valley                                   11 I Voirie/Décanteur
                                     Tortequesne              6 I Maison de Santé                            12 I Environnement Modification collecte
                          Villers-lès-Cagnicourt
                                    Vis-en-Artois             7 I Service à domicile                         13 I Environnement/Farda
                                   Vitry-en-Artois
                                                              8 I Culture                                    14 I Sport/Rétrospectives
                                                              9 I Tourisme                                   15 I Urbanisme/permis instruits

                                                        Le magazine de la communauté de communes Osartis-Marquion est édité par Magazine ZA - Rue Jean Monnet - 62490 Vitry-en-Artois
                                                        Tél. 03 21 600 600 - Fax 03 21 600 601 - www.cc-osartis.com • Directeur de la publication Pierre Georget • Directrice générale des services
                                                        Sandrine Boucher • Coordonnation du magazine Cyril Louvet - Géraldine Csizmadia • Rédaction et réalisation graphique CC Osartis-Marquion
                                                        - Agence TigreBlanc • Crédits photographiques Osartis-Marquion, Shutterstock, Pixabay.com • Impression Nord Imprim - ISSN 2492-461X

2 • Le Territoire Communauté de communes Osartis-Marquion • Été 2019
Pas d'augmentation d'impôts - Le magazine de la Communauté de communes Osartis-Marquion - Communauté de Communes ...
ÉDITO
                                                                                             La question au Président

                                      Ce magazine reflète l’actualité dense de ces derniers mois sur le
                                      territoire d’Osartis-Marquion. Comment se porte la Communauté
                                      de Communes, à moins d’un an du terme de votre mandat ?
                                      “La Communauté de Communes poursuit ses actions de proximité au service
                                      des habitants et ne cesse de se développer. En témoignent les nombreuses
                                      réalisations menées avec les élus et les services communautaires, dont vous
                                      trouverez écho dans ce magazine. Nos publications sont un relais auprès
                                      de la population, et je tiens ici à remercier les habitants pour leur lecture
                                      attentive et leurs retours constructifs ! L’échéance des élections municipales et
                                      communautaires approche, et nous imposera une communication restreinte à
                                      partir du 1er septembre.

Pierre GEORGET                        Aussi, au mois de mai, j’ai accepté avec plaisir l’invitation de Radio Scarpe
Président d’Osartis-Marquion          Sensée. Dans l’émission La Puce à l’oreille* d’Hervé Dujardin, j’ai fait un tour
Conseiller départemental délégué      d’horizon des évolutions qui ont marqué la Communauté de Communes depuis
Président du pôle métropolitain
Artois-Douaisis                       la fusion en 2014. Avant moi, les vice-présidents de notre Communauté de
Maire de Vitry-en-Artois              Communes se sont eux aussi prêtés au jeu de l’interview. Ils ont su expliquer
                                      simplement aux auditeurs le rôle de la Communauté de Communes. Celle-
                                      ci les accompagne chaque jour dans des domaines très divers : la petite
                                      enfance (Relais d’assistants maternels), l’action sociale (auxiliaires de vie,
                                      soins à domicile), le numérique avec le déploiement de la fibre, le ramassage
Cette année 2019                      des déchets, l’économie et l’emploi, le cadre de vie, l’instruction des
                                      autorisations d’urbanisme... Osartis-Marquion, c’est aussi la culture, la
voit se réaliser                      musique, le service jeunesse, le centre aqualudique Aquatis qui vient de fêter
de nombreux                           ses cinq ans, les animations sportives pendant les petites vacances scolaires…
projets                               La Communauté de Communes déploie au quotidien des services de proximité
                                      pour le bien-être de sa population. Cette année 2019 voit se réaliser de nombreux
                                      projets, le résultat du travail accompli dans une rigueur budgétaire qui n’entrave
                                      pas nos ambitions.
                                      Que ce soit sur nos onze sentiers labellisés par la Fédération Française de
                                      randonnée, lors des animations d’Aquatis Summer, à la table de nos restaurateurs
                                      ou en cuisinant les productions locales vendues en circuit court, je souhaite
                                      d’excellentes vacances à tous les habitants de notre beau territoire !”
                                      *Disponible en podcast sur radioscarpesensee.com

        Lors du Conseil Communautaire du 5 avril,
        les élus communautaires ont adopté à l’unanimité :
        - le budget
        - le taux de cotisation foncière des entreprises
        - la non-augmentation des taux de la taxe d’habitation, du foncier bâti, du foncier non-bâti
        - les subventions au syndicat mixte pour la reconversion du site Epinoy-Cambrai...

        Consultez les compte-rendus des délibérations des Conseils Communautaires sur le site internet
        www.cc-osartis.com, rubrique institution.

   Toute l’équipe d’Osartis-Marquion vous souhaite un bel été !

                                                                                         Le Territoire Communauté de communes Osartis-Marquion • Été 2019 • 3
Pas d'augmentation d'impôts - Le magazine de la Communauté de communes Osartis-Marquion - Communauté de Communes ...
BUDGET

                                                                          Recettes : 18 449 402 €

             Promesse tenue                                                                                   0,54%
                                                                                                             100 000 €
                                                                                                                                                    0,31%
             encore en 2019                                                                             Atténuation de charges
                                                                                                                                                    57 353 €
                                                                                       18,63      %                                    Autres recettes (produits financiers,
                                                                                                                                       ordre de transfert, gestion courante)
                                                                                      3 436 432 €
                                                                                 Dotations, subventions

             En avril, les élus communautaires ont voté le budget
             prévisionnel de 2019 s’élevant à plus de 38 millions                                                                                2,06%
                                                                                                                                                 379 557 €
             d’euros, tous budgets confondus, avec le même                                                                                Produits des services,
             objectif depuis 2015, de contenir les dépenses et de                 78,46%                                                    du domaine et des
                                                                                 14 476 059 €                                                ventes diverses
             développer les recettes. Avec le défi supplémentaire               Impôts et taxes
             de ne pas augmenter les taux d’imposition. Pari
             tenu cette année encore.

             Pour y parvenir, les élus communautaires respectent
             leur engagement de maitrise des dépenses en mettant
             en œuvre les projets définis comme prioritaires, à
             hauteur de plus de 4 millions d’euros en 2019.               Bugets annexes : 9 641 987 €

             Pas d’augmentation                                                           23,33%                               4,47%
                                                                                          2 249 310 €                         430 904 €
             des taux d’imposition,                                                     ZAL De Baralle                      Service jeunesse

             promesse tenue.
                                                                                   0,10%
             Par ailleurs, depuis 2014, les élus s’attachent à ne              9 889 € - Parking
             pas augmenter les taux d’imposition et cette année                                                                                   44,95%
                                                                                                                                                 4 333 694 €
             encore, les taux sont identiques à 2014                                                                                                Aquatis

             • Taxe d’habitation :                                                                                                         1,22%
               12,28%                                                             16,88%
                                                                                                                                            117 370 €
                                                                                                                                         Bâtiment relais

             • Taxe foncière (bâti) :                                            1 628 018 €
                                                                                                                              4,47%
               0,978
                                                                                 Port Corbehem
                               %
                                                                                                                             431 134 €
                                                                                                                         Parc des béliers
             • Taxe foncière (non bâti) :                                             1,68%
               4,10%                                                                  161 742 €
                                                                                    Aérodrome civil
                                                                                                                       2,90%
                                                                                                                      279 926 €
             • Cotisation foncière des entreprises :                                                              Parc Horizon 2000

               25,24%                                                                    Nouveau budget annexe en 2019 :
                                                                                  Maison de Professionnels de Santé pour 3 197 650 €

             Investissements prévus                                       Dépenses de fonctionnement : 20 982 249 €
             en 2019 : 4 140 362 €
             dont investissements prioritaires                                                           6,45%
                                                                                                       1 353 323 €
                                                                                                  charges exceptionnelles                      6,60%
             • Réhabilitation des voiries communautaires                                                                                    1 384 605 €

               566 600 €
                                                                                                                                       Opérations d’ordre de
                                                                                                                                             transfert
                                                                                       0,38%
                                                                                       80 154 €
             • Solidarité aux communes                                           charges financières
                Mise en place d’une dotation de solidarité
                 partagée entre les 49 communes                                                                                                     20,29%
                                                                                  21,31     %                                                        4 257 067 €

               350 000 €                                                         4 471 491 €
                                                                                autres charges
                                                                                                                                                 Charges à caractère
                                                                                                                                                 général (collecte des
                                                                                                                                                  déchets, voirie…)
                                                                              de gestion courante

                                                                                                                                                    22,32%
                                                                            22,63     %                                                            4 682 576 €
                                                                                                                                               Charges de personnels
                                                                            4 748 030 €
                                                                       Atténuation de produits

4 • Le Territoire Communauté de communes Osartis-Marquion • Été 2019
Pas d'augmentation d'impôts - Le magazine de la Communauté de communes Osartis-Marquion - Communauté de Communes ...
ÉCONOMIE

Projet e-Valley
                                                                                                                                      Crédit photo : Artefacto

e-Valley : le chantier démarre en septembre
La Communauté de Communes Osartis-Marquion était présente                  À quoi sert la taxe d’aménagement ?
sur l’ancienne BA 103, vendredi 24 mai, au côté de David
                                                                                                               “
                                                                           • Gilbert Théron, maire d’Épinoy Elle sert à engager des fonds
Taïeb, pour le lancement de la commercialisation d’e-Valley,                dans les travaux, en amont de l’implantation d’entreprises.
l’un des grands projets structurants du territoire. L’investisseur          Dans le cas de l’implantation d’e-Valley, Francis Rigaut, maire
a annoncé, devant un parterre de chefs d’entreprises du                     de Sauchy-Lestrée, et moi-même avons soumis la question à
transport, de la logistique, de l’immobilier et d’universitaires,           nos conseils municipaux réunis. Ils ont accepté un partage
que la première pierre du plus grand parc européen de                       de la somme entre les communes et l’intercommunalité.”
e-logistique serait posée symboliquement en septembre.

Cet été, les fouilles archéologiques s’achèveront sur le                   Comment avez-vous présenté les choses ?
site, pour laisser libre cours à un chantier titanesque : le               •
                                                                            Francis Rigaut, maire de Sauchy-Lestrée    “Nous avons de-
terrassement de l’ancienne piste d’aviation, qui présente un                 mandé à Dominique Bertout, vice-président en charge
dénivelé de quatorze mètres d’un point à l’autre. “Soit trois à              du Développement économique, de venir informer les élus
quatre étages d’un bâtiment ”, a matérialisé David Taïeb. Ensuite            de nos deux conseils municipaux réunis, pour que tout le
démarrera la première phase de construction de 240 000 m2                    monde ait les mêmes explications que les maires.Ça s’est bien
d’entrepôts. D’ores et déjà, 69 000 m2 ont été réservés par                  passé. Il y a eu un débat et un vote à l’unanimité. C’est un
des entreprises françaises du commerce et du e-commerce.                     bel exemple de concertation de terrain.”
L’une travaille pour une grande marque de sportswear, l’autre              • Gilbert Théron “Nous, petites communes, aménager, on
dans le domaine pharmaceutique. Une troisième société,                       ne peut pas ! Avoir l’info en direct a aidé à mieux
spécialisée dans les briquets, a mis une option sur un bâtiment.             comprendre l’enjeu. La compétence aménagement, c’est
À terme, une fois les 700 000 m2 de bâtiments opérationnels,                 Osartis-Marquion, on a donc décidé de faire 50/50 : un
e-Valley pourrait créer 1 300 emplois directs.                               partage équitable. C’est normal qu’on participe, pour
                                                                             qu’Osartis-Marquion puisse engager de l’argent.”
Épinoy et Sauchy-Lestrée optent una-
nimement pour le partage de la taxe                                        Comment est ressenti l’impact de l’implantation d’e-Valley
                                                                           ddans
                                                                               vos communes ?
d’aménagement* : “un bel exemple de
concertation”                                                              • Francis Rigaut   “Disons que depuis 1975, on n’a rien eu.
                                                                              Quarante ans sans permis de construire… Et là, on va enfin
La Communauté de Communes, qui suit de très près le                           toucher l’impôt foncier, dont l’État était exonéré du temps de
dossier e-Valley et investit en conséquence, a proposé                        la Base aérienne.”
à ses communes membres de mettre en place un                               • Gilbert Théron : “David Taïeb a été très patient. C’est le seul
reversement de la taxe d’aménagement pour les projets                         vrai projet qui a abouti. Les gens attendent, pour l’emploi.”
économiques, qui relèvent de sa compétence. Épinoy et
Sauchy-Lestrée ont accepté ce reversement. Leurs maires
expliquent.

   Bon à savoir
                                      *La taxe d’aménagement, c’est quoi ?
   Il s’agit d’une taxe qui s’applique sur les constructions, et plus      L’aménagement d’une zone d’activités économiques est une
   généralement les aménagements qui nécessitent une autorisation          compétence exclusive de la Communauté de Communes. Puisque
   d’urbanisme (permis de construire, déclaration préalable,…).            cet aménagement permet l’accueil de nouvelles entreprises,
   Son utilisation est encadrée, et les sommes récoltées doivent           il est logique qu’une partie de la taxe d’aménagement issue de
   revenir à la collectivité qui finance les équipements publics qui ont   l’implantation des entreprises revienne à la Communauté.
   permis d’accueillir le projet taxé.

                                                                                                 Le Territoire Communauté de communes Osartis-Marquion • Été 2019 • 5
Pas d'augmentation d'impôts - Le magazine de la Communauté de communes Osartis-Marquion - Communauté de Communes ...
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à ce projet sera l’aménagement, à
                                                                       Projet
Marquion, d’une plate-forme multimodale

                                                                       Maison de Santé
(2 400 emplois directs attendus).

Fermeture
                                                                       Pluridisciplinaire à Baralle
de l’aérodrome                                                         La Communauté de Communes est engagée depuis des années dans
                                                                       l’amélioration de l’accès aux soins pour tous : soins infirmiers et
L’aérodrome communautaire situé sur                                    aide à domicile sont des compétences exercées de longue date pour
Vitry et Brebières ne fonctionnant plus que                            le bien-être des habitants. Osartis-Marquion a choisi d’accompagner
sur une piste, les élus communautaires
                                                                       le projet de création d’une maison de professionnels de santé, porté à
ont acté sa fermeture tout en s’engageant
                                                                       l’origine par un collectif présent sur le Marquionnais. Zoom sur ce projet
sur la création d’une piste ULM. Cette
solution permettra de dégager des
                                                                       emblématique.
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                                                                       médecins partent à la retraite sans être        dynamique de groupe pour attirer
                                                                       remplacés. C’est en partant de ce constat       d’autres professionnels et pérenniser,

Un nouvel Ehpad à                                                      qu’une équipe élargie de professionnels
                                                                       de santé, déjà implantée sur plusieurs
                                                                                                                       voire développer l’offre de soins
                                                                                                                       proposée. Après un gros travail de
Vitry-en-Artois                                                        communes du Marquionnais, souhaite              réflexion et d’investigation pour définir
                                                                       depuis plusieurs années se regrouper en         les caractéristiques techniques de
                                                                       un lieu accessible et spécifiquement            l’équipement, l’heure est à la recherche
                                                                       dédié à la santé de proximité.                  des subventions qui permettront de
                                                                                                                       passer à la phase de construction. Si
                                                                       La Communauté de Communes a accepté
                                                                                                                       l’équilibre financier de l’opération est
                                                                       de soutenir ce projet en réfléchissant à la
                                                                                                                       respecté, l’objectif est de permettre aux
                                                                       conception d’un bâtiment spécialement
                                                                                                                       27 professionnels de santé engagés
                                                                       conçu à cet effet, sur la Zone d’Activités
                                                                                                                       dans le projet de prendre possession
                                                                       Légères de Baralle. L’intérêt de ce
                                                                                                                       des lieux début 2021.
                                                                       projet réside dans le fait qu’il émane
La Communauté de Communes Osartis-
Marquion accueille avec enthousiasme la
construction d’un nouveau bâtiment, route
de Quiéry à Vitry-en-Artois, destiné à offrir
                                                                       Nouvelles activités économiques
                                                                       Maison d’assistantes maternelles “Les Loulous” > Corbehem, Mme Liégeois :
à l’Ehpad Saint-Joseph, actuellement rue
                                                                       06 25 15 15 87 • Microcrèche “Le Petit Prince” > Vitry-en-Artois, Mme Lamy : 06 60 35 45 83
de l’Église, des locaux plus agréables
                                                                       • Yoga, cours collectifs et à domicile > Vitry-en-Artois, Mme Baert : 06 62 13 62 75 •
et mieux adaptés. Espaces de vie plus
                                                                       Chambre d’hôtes “La Couette des Champs” > Brebières : 03 21 71 53 24 • Maison d’hôtes
lumineux, salle de bains dans chaque
                                                                       “Haucourt du Temps” > Haucourt : 06 64 74 17 38 • Couture “Atipique Couture” > Brebières :
chambre : l’établissement passera de                                   03 21 71 53 24 • Travaux d’intérieur et d’extérieur “Multi Services Habitat” > Vitry-
100 à 114 places. Lors de la pose de la                                en-Artois : 07 67 86 03 07 • Échafaudages > Corbehem, M. Kouider : 07 64 45 93 12 •
première pierre le 19 juin, Jean-Claude                                Jeux vidéos anciens “Nostalgic Gamer” > Biache-Saint-Vaast : M. Naglik : 06 71 04 95 47
Leroy, président du Conseil départemental                              • Garage automobile “Autolag” > Vitry-en-Artois, M. Lagache : 06 37 92 79 16 • Activité
du Pas-de-Calais et le Secrétaire Général                              traiteur “La Carpe d’Or” > Écourt-Saint-Quentin, Mme Bellier : 03 21 71 23 69 • Magasin
Adjoint de la préfecture du Pas-de-Calais                              de pêche “Au p’tit bouchon” > Vitry-en-Artois, Mme Cramette : 06 58 62 21 50 • Salle
et Sous-préfet Richard Smith ont mis en                                d’exposition de modèles réduits > Marquion, M. Pisani : 06 21 94 63 16 • Énergéticienne
avant la volonté collective qui a permis de                            en REIKI, Mme Demoury : 06 58 34 73 31 • Nettoyage de bâtiments “Art Toit Nettoyage”,
bâtir ce nouvel outil pour le territoire.                              M. Malvoisin : 06 85 38 50 74.

6 • Le Territoire Communauté de communes Osartis-Marquion • Été 2019
Pas d'augmentation d'impôts - Le magazine de la Communauté de communes Osartis-Marquion - Communauté de Communes ...
ACTION SOCIALE

                                                                                                                Un seul numéro
                                                                                                              pour contacter le service
                                                                                                              03 21 600 613
                                                                                                              du lundi au vendredi

 Services à domicile

Bien vieillir à la maison
L’accompagnement à domicile après une hospitalisation ou lors d’une perte d’autonomie est un enjeu
majeur. Les professionnels du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) offrent une réponse
adaptée aux besoins de toute la population du territoire.
Réunis au sein du même service, le SPASAD, les professionnels formés du Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD) et du
Service d’Aide à Domicile (SAD) interviennent à domicile avec un même objectif : accompagner les patients au quotidien et
favoriser le retour à l’autonomie.

   Soins Infirmiers                    Le Service de Soins Infirmiers À Domicile : SSIAD
        à Domicile                     Laurence Relancio est une des 11 aides-soignantes, qui intervient au domicile des bénéficiaires.
Patients de + de 60 ans avec           “Notre travail est de réaliser les gestes d’hygiène et de confort d’une part pour le bien-être
        prescription médicale          des patients mais également pour leur sécurité au sein de leur habitation. Nous sommes un
                                       relais privilégié entre le patient et sa famille”. Avec 2 passages par jour, les aides-soignantes

                         11
            Aide-soignantes
                                       participent à l’organisation de la vie quotidienne du patient, et grâce à la télétransmission,
                                       elles informent en temps réel toutes les équipes qui vont intervenir et rythmer la journée du
                                       patient.

                  Aide à               Le Service d’Aide à Domicile : SAD
                                       Les intervenantes de l’Aide à Domicile assurent tous les actes de la vie quotidienne : aide
                domicile               à la toilette, repas (préparation et prise alimentaire), courses, tâches ménagères. Elles sont
     Personnes + de 60 ans
                                       un maillon essentiel dans la chaîne de l’accompagnement à domicile. Angélique Facon est
    Personnes handicapées
                                       auxiliaire de vie et intervient depuis 8 ans. “Nous accompagnons des personnes en situation

                      40
                intervenants
                                       de handicap, malades ou en perte d’autonomie. L’accompagnement des aidants est
                                       essentiel pour nous. Ils ont besoin de prendre soin d’eux et nous leur permettons de le faire”.
                                       En effet, parmi les nombreuses missions qu’elles effectuent, les auxiliaires de vie assurent une
                                       garde active qui permet de stimuler les patients pendant un moment dédié dans la journée, et
                                       favorise le lâcher-prise des aidants.

    À noter

    Transport à la Demande                                             Visites de convivialité
    Pour rompre l’isolement, la Communauté de Communes                 Pour créer du lien intergénérationnel et rompre la solitude,
    propose le Transport à la Demande (TAD) pour les per-              la Communauté de Communes propose aux personnes
    sonnes de plus de 60 ans et handicapées. Pour 2,50€ l’aller,       âgées des visites de jeunes en Service civique. 2 jeunes
    les bénéficiaires peuvent être conduits là où ils le souhaitent,   femmes rendent visite depuis janvier 2019 aux personnes
    sur le territoire (coiffeur, activités sociales, courses…).        âgées. Grande réussite qui pourrait s’étendre sur le territoire.

                                                                                         Le Territoire Communauté de communes Osartis-Marquion • Été 2019 • 7
Pas d'augmentation d'impôts - Le magazine de la Communauté de communes Osartis-Marquion - Communauté de Communes ...
CULTURE

       Anne Auffret

                                                                                                                                    Crédit photo : Christine COQUILLEAU

   Un nouveau visage                       Saison culturelle
     pour la culture
                                           Nouvelle saison culturelle,
                                           c’est reparti !
Originaire de Bretagne, Anne Auffret
est diplômée des Beaux-Arts de
Lorient et d’un Master “Métiers de
la Culture” à Lille. Responsable           Favoriser l’apprentissage des arts, développer les actions culturelles au
du développement culturel pour             plus près des habitants et proposer des spectacles professionnels dans
l’association Pays des Moulins             les communes via la saison intercommunale, c’est la mission du Service
de Flandre, elle a également été           Culture de la Communauté de Communes. Un programme ambitieux, à
chargée d’action culturelle pour une       noter dans vos agendas.
compagnie spécialisée dans les
arts de la parole, pour laquelle elle      Pour proposer un programme riche et                                     ailleurs, le dispositif “Par monts, Par vaux
a mené des projets participatifs avec      diversifié toute l’année, le service culture                            et Par plaines”, également financé par
des habitants sur plusieurs territoires    formalise des partenariats locaux et                                    la DRAC, consiste à programmer des
du Nord - Pas-De-Calais. En février        régionaux, selon trois priorités.                                       spectacles “surprise” de la Compagnie
2019, elle rejoint l’équipe d’Osartis-                                                                             Générale d’Imaginaire dans les lieux et des
                                           •F
                                            avoriser l’apprentissage des arts,
Marquion. D’abord en charge du                                                                                     heures inhabituels. Le compagnonnage
                                            avec notamment l’École Rurale Inter-
dispositif “Contrat Local d’Éducation                                                                              avec la Compagnie On Off favorise la
                                            communale de Musique. Elle offre une
Artistique” puis prend ensuite la                                                                                  participation des habitants à des projets
                                            qualité d’enseignement au même niveau
responsabilité du Service Culture                                                                                  artistiques axés sur le chant, la danse et le
                                            d’exigence que celui du Conservatoire
en juin.                                                                                                           théâtre. Enfin, un lien étroit est développé
                                            d’Arras. Les Ateliers Théâtre permettent
                                                                                                                   avec les bibliothèques du territoire, et la
                                            aux habitants d’accéder à des cours de
                                                                                                                   Médiathèque Départementale pour animer
                                            qualité.
                                                                                                                   ces lieux de rencontres et de partage.
                                           •
                                            Développer les actions culturelles,
    CLÉA, le Contrat                        notamment en créant des partenariats
                                                                                                                  • Promouvoir la saison intercommunale
   Local d’Éducation                        locaux et régionaux. La Communauté de
                                                                                                                     Pour développer la diffusion de spectacles
                                                                                                                     professionnels dans toutes les zones du
      Artistique                            Communes, avec le soutien de la Direction
                                                                                                                     territoire, au plus près des habitants.
                                            Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
Soutenu par la Direction Régionale                                                                                   Osartis-Marquion a fait le choix de favoriser
                                            et du Rectorat de Lille, accompagne depuis
des Affaires Culturelles (DRAC) et                                                                                   la décentralisation des spectacles dans
                                            9 ans des CLÉA (Contrat Local d’Éducation
le Rectorat de Lille, ce programme                                                                                   tout le territoire pour permettre à chacun
                                            Artistique) qui permettent d’accueillir des
permet d’accueillir des artistes                                                                                     d’accéder facilement à des productions
                                            artistes en résidence (voir encadré). Par
en résidence, pendant 4 mois.                                                                                        de grande qualité à des prix très attractifs.
3 artistes se sont succédés entre
novembre et mai 2019. 2 autres
artistes prendront le relais à partir de   Quelques dates à retenir
novembre 2019 pour partager leur
démarche artistique avec l’ensemble        22 septembre                                 4 octobre                                 19 novembre
de la population. Guillaume Legras,        Au clos Saint-Georges à                      À Biache-Saint-Vaast,                     À Brebières, spectacle de
danseur Hip-Hop, champion du               Baralle, Concert de la Corde                 spectacle d’humour                        théâtre “Toute ma vie, j’ai fait
monde du tour sur tête, sera présent       Raide, duo de chanson fran-                  “ Les Décaféinés lancent                  des choses que je savais pas
du 10 février au 29 mai 2020.              çaise et balade théâtralisée                 une machine”                              faire”, en partenariat avec le
                                           sur le domaine                                                                         Théâtre du Nord de Lille.
Floriane Pilon, artiste plasticienne,
sera présente du 18 novembre 2019
                                                               Retrouvez le programme complet sur www.cc-osartis.fr
au 20 mars 2020.
                                           8 • Le Territoire Communauté de communes Osartis-Marquion • Été 2019
Pas d'augmentation d'impôts - Le magazine de la Communauté de communes Osartis-Marquion - Communauté de Communes ...
TOURISME

                                   Service tourisme

      Le service tourisme                                    Circuits de randonnée,
      de la Communauté                                       à vos chaussures !
            de Communes                                      Promeneurs occasionnels, amoureux de la nature, marcheurs
                                                             expérimentés et randonneurs du dimanche, à chacun son circuit.

      déploie des trésors                                    En effet, la Communauté de Communes met à disposition de tous pas
                                                             moins de 145 km de sentiers. Onze circuits de randonnée de 4 à 21 km,

      d’imagination pour                                     balisés et labellisés par la Fédération française de randonnée pédestre,
                                                             sont téléchargeables sur le site de la Communauté de Communes
         faire découvrir le                                  Osartis-Marquion.

      patrimoine naturel,                                    Les mercredis et samedis
           architectural et                                  d’Osartis-Marquion ;
             historique du                                   Randonnées pédestres guidées et gratuites pour découvrir
                                                             l’histoire des villages et leurs légendes
                 territoire.
                                                             Randonnée au cœur de la vallée de la Sensée,
                                                             Ecourt-Saint-Quentin pour découvrir l’histoire des temps romains
 À noter
                                                             à aujourd’hui. 6 km 18 et 21 septembre 2019.
Affiliée à l’Office de Tourisme du Pays d’Artois qui
couvre 200 000 habitants et 255 communes, Osar-
                                                             Randonnée de l’histoire de Biache-Saint Vaast,
tis-Marquion bénéficie d’une grande visibilité qui lui
                                                             ses industries et ses personnages. 4 km les 16 et 19 octobre.
permet de développer des actions de valorisation.
Parmi elles, la mise en place d’un 12ème circuit est
en cours de définition pour se replonger dans les                            Réservation gratuite obligatoire
champs de bataille, et la réalisation d’un guide de la                                Michaël STIENNE
mémoire du territoire. Autant d’actions qui ont pour
                                                                                    au 03   21 600 605
but de développer l’attractivité de la Communauté
de Communes.                                                            Plus d’information sur www.cc-osartis.com

Mémoire
                                                  En juin, la Communauté de Communes Osartis-Marquion a fait poser deux
 Amitié entre                                     mâts et hisser les drapeaux de la France et du Canada sur le Giratoire des
  les peuples                                     Sept Victoria Crosses. Ils y resteront définitivement, pour symboliser l’amitié
                                                  entre les peuples.

                                                                                          Le Territoire Communauté de communes Osartis-Marquion • Été 2019 • 9
Pas d'augmentation d'impôts - Le magazine de la Communauté de communes Osartis-Marquion - Communauté de Communes ...
NUMÉRIQUE

                                                                              Ac
                                                                                co
                                                                                  mp
                                                                                    ag
                                                                                      ne
                                                                                                                        Quelques chiffres
                                                                                        r
                                                   Fav
                                                                                                                                 12 000

                                                                                              le
                                                      oris

                                                                                                su
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                                                                  les

                                                                                                  sa
                                                                      us                                                         prises installées

                                                                                                    ge
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                                Aménage
                                                                                                                                 70%
                                                                              es
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                                                        om
                                                                                                                                 du territoire équipé

                                                                                     riq
                                                                                                                                 au très haut débit
                                                           èt

                                                                                        ues
                                                             re
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                                                                                                                                 49
                                                                 e fi
                                                                     bre o

                                                                                                                                 communes
                                                                          ptique

                                                                                                                                 accompagnées

        Projet

        Transition numérique :
        Cap sur le très haut débit pour tous
        La Communauté de Communes Osartis-Marquion a engagé depuis de nombreuses années des réflexions
        autour de la transition numérique. L’objectif ? Permettre à tous d’accéder facilement à l’Internet à très haut
        débit. C’est un axe prioritaire développé par la Communauté de Communes, qui a élaboré sa “feuille de route
        du numérique”, soutenue par le Conseil Régional des Hauts-de-France. Point d’étape sur cette r-évolution
        numérique.

        1ère étape                                                                                         3ème étape

        Aménager le territoire pour déployer la fibre optique                                              Accompagner les usagers et les acteurs locaux. On n’est
        sur les 49 communes. Les travaux d’aménagements des                                                pas tous égaux devant la technologie et les personnes âgées,
        infrastructures ont débuté en 2017. Aujourd’hui, 70% du                                            entre autres, ont besoin d’un accompagnement spécifique.
        territoire de la Communauté de Communes est relié.                                                 C’est pourquoi des ateliers itinérants sont organisés
        En 2021, 100% du territoire bénéficiera du réseau à très haut                                      pour mieux appréhender les outils numériques et leurs
        débit.                                                                                             possibilités.

        2ème étape                                                                                         Cette transition numérique qui s’opère sur tout le territoire
                                                                                                           est un puissant facteur de développement notamment et
        Favoriser les usages numériques. Bénéficier du très
                                                                                                           d’attractivité du territoire. Prochaine étape, le déploiement de
        haut débit, c’est pouvoir accéder rapidement et facilement
                                                                                                           la couverture en très haut débit mobile, stimuler le recours au
        aux informations, notamment administratives. Ainsi, la
                                                                                                           e-commerce et au e-tourisme.
        Communauté de Communes accompagne les mairies
        dans leur démarche de digitalisation et de dématérialisation
                                                                                                           Plus d’information sur www.cc-osartis.com
        en renforçant les services en ligne.

10 • Le Territoire Communauté de communes Osartis-Marquion • Été 2019
VOIRIE

Le décanteur décanté
Situé à Tortequesne, sur le territoire de la Communauté de Communes Osartis-Marquion, le décanteur de la
Marche navire, créé en 1990, a rempli sa mission. Il réceptionne les sédiments amenés par le cours d’eau
La Marche Navire et alimente les étangs voisins en eau propre. Aujourd’hui, le temps est venu de curer le
décanteur.
En effet, depuis plus de 15 ans, le décanteur évite l’envasement   L’opération est coûteuse, plus de 1,7 millions d’euros.
des étangs de la Sensée, en piégeant les sédiments.                Elle est financée par les fonds de l’ex-Institution départementale
Ce qui est, pour les habitants des communes concernées             de la vallée de la Sensée, l’Agence de l’Eau Artois-Picardie,
(Tortequesne, Hamel, Lécluse), une nécessité en termes de          les Départements du Nord et du Pas-de-Calais, par la
sécurité, d’écologie et d’hygiène. L’opération de curage du        Communauté de Communes Osartis-Marquion et Douaisis
décanteur était attendue par tous.                                 Agglo.
Avec ses 46 000 m3, le décanteur avait besoin d’être vidé de
ses sédiments pour lui permettre de fonctionner à nouveau          Les travaux de curage sont programmés du 15 juillet à fin
dans de bonnes conditions.                                         décembre 2019. 6 mois pour redonner au décanteur de la
                                                                   Marche Navire toute sa fonctionnalité.

   Du côté de la voirie…

   La Communauté de Communes possède
   un maillage de 70 km de voiries
   communautaires qu’elle doit entretenir.

                                                                                                       70 km
   46 routes à rénover, à reconstruire, à
   aménager.

   Et tout cela selon un planning d’actions                                                            de voiries
   prioritaires. Le Pôle Technique a donc

                                                                                                       46
   engagé depuis juillet 2018, un inventaire
   de l’état de la voirie. Des analyses de sol
   et un inventaire précis ont été effectuées
   ces derniers mois pour compléter cet                                                                routes
   audit. Le résultat des analyses et de l’audit
   prévu fin 2019 permettra d’établir une
   programmation pluriannuelle d’entretien.

                                                                                        Le Territoire Communauté de communes Osartis-Marquion • Été 2019 • 11
ENVIRONNEMENT

         Un accord avec le
           syndicat mixte                                         Déchèteries
         d’élimination et de
          valorisation des                                        La gestion des déchets, une
        déchets (SYMEVAD)
            visant à accueillir à la
                                                                  compétence essentielle
            déchèterie d’Arleux (59)                              Face à l’obligation de fermeture de la déchèterie de
               les communes de :                                  Brebières (au 1er juillet 2019), Osartis-Marquion a opté pour
        Bellonne, Gouy-sous-Bellonne,
           Noyelles-sous-Bellonne,
                                                                  une plus grande amplitude d’ouverture des déchèteries
           Tortequesne aux mêmes
          conditions que les usagers                               algré une demande de dérogation,
                                                                  M                                              Horaires des déchèteries :
             de Douaisis Agglo sur
            présentation de la carte
                                                                  motivée par un projet de déchèterie
                                                                  à Vitry-en-Artois (étude en cours),            Amplitude
         d’accès aux déchèteries ou                               la Communauté de Communes                      augmentée !
                           _
          d’un justificatif de domicile.                          Osartis-Marquion a été contrainte
                                                                  par le préfet de fermer la déchèterie
                                                                  de Brebières.
                                                                                                                 Ainsi, les habitants peuvent se
                                                                                                                 rendre dans les déchèteries de :
                                                                                                                 Baralle, Biache-Saint-Vaast et
              Ouverture de la                                     Face à cette décision, la Communauté
                                                                                                                 Vis-en-Artois.
            déchèterie d’Arleux                                    de Communes a immédiatement
                   (59)                                            revu le fonctionnement de ses trois           Du 1er avril au 31 octobre
                                                                   autres déchèteries, pour offrir aux           >  u lundi au jeudi :
                                                                                                                   D
               Du lundi au samedi                                  habitants des solutions de repli, à             de 9h à 12h et de 13h30 à 17h
                 de 8h30 à 11h45
               et de 13h30 à 18h45                                 proximité de leur domicile.                   > 
                                                                                                                   Les vendredis et samedis :
                                                                   Soucieuse de la qualité du service             de 9h à 12h et de 13h30 à 18h45
             Le dimanche et les jours                               public, elle a travaillé sur les plages      > L
                                                                                                                    e dimanche : de 9h à 12h
                     fériés :
                  de 9h à 12h45                                     d’ouverture des déchèteries, afin de
                                                                    répondre aux besoins des habitants,          Du 1er novembre au 31 mars
                www.symevad.org                                     notamment pour l’ouverture du
                                                                                                                 >  u lundi au samedi :
                                                                                                                   D
                                                                    dimanche matin.                                de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30
                                                                                                                 > L
                                                                                                                    e dimanche : de 9h à 12h

                                                                                 Pour en savoir plus
                                  Le service Gestion des déchets est à votre disposition :
                                                sur : www.cc-osartis.com
                                                               ou                           0 800 10 25 35

                                                         Planning de collecte des déchets
                                                                                                                            TOUTES LES SEMAINES
                                                                                                                            du 1/04 au 14/07 et
                                                                                                                            du 15/09 au 14/10

                                                                                                                            TOUS LES QUINZE JOURS*
                                                                                                                            du 15/07 au 14/09 et
                                                                                                                            du 15/10 au 15/12

                                                                                                                            *Sauf pour les communes de Brebières,
                       OMR                       Collecte sélective                Collecte verre                             Corbehem et Quiéry-la-Motte (collecte
                                                                                                              Déchets         hebdomadaire exceptionnelle du 1/04
               CHAQUE SEMAINE                                    SEMAINES IMPAIRES                             verts          au 15/12).

12 • Le Territoire Communauté de communes Osartis-Marquion • Été 2019
ENVIRONNEMENT

                                                                                                     Remise du prix au CD 62 • source : www.pasdecalais.fr

Le Département soutient la vitalité de notre territoire
Territoire rural, la Communauté de Communes Osartis-Mar-                    communale…), avec un effort particulier demandé en matière
quion, travaille régulièrement avec le Département du                       de développement durable et d’insertion. En complément du
Pas-de-Calais, sur des projets sollicitant le FARDA (fonds                  FARDA qui touche plus de 300 communes chaque année
d’aménagement rural et de développement agricole).                          dans le Pas-de-Calais, le Département a également souhaité
Le FARDA peut être sollicité par les communes de moins de                   favoriser les idées nouvelles au travers d’un “Appel à projets
2 000 habitants pour soutenir des équipements visant à                      innovation territoriale” dédié aux territoires ruraux.
développer la qualité de vie en milieu rural et conforter le
                                                                            C’est dans ce cadre et dans la nouvelle contractualisation
rôle moteur des bourgs-centres ruraux du Pas-de-Calais.
                                                                            2019-2021 avec le Département que le projet de Maison de
Cela se traduit par une aide pour les aménagements                          professionnels de santé à Baralle (lire p.6) a été retenu et
du quotidien (écoles, salles d’activités, mairies, voirie                   accompagné par le Département.

                                                                            Avec le fonds de concours,
                                                                            Osartis-Marquion accompagne
                                                                            l’amélioration de la qualité de vie
                                                                            des communes
                                                                            En 2018, la Communauté de Communes Osartis-Marquion
                                                                            a accordé 89 485€ de subventions à certaines de ses
                                                                            Communes membres, dans le cadre d’un fonds de concours
                                                                            destiné au développement rural et agricole. Ce dispositif peut
                                                                            être sollicité par les communes de moins de 2 000 habitants
                                                                            qui portent un projet d’investissement (rénovation de
                                                                            bâtiment, mise en accessibilité, création d’une aire de jeux…).
                                                                            La subvention accordée au titre du fonds de concours
                                                                            représente 20% du montant total du projet et ne peut excéder
                                                Crédit photo : Hendecourt   5 000€.

    Les projets soutenus en 2018

   Travaux à l’école d’Oppy, sur la place de Baralle, à l’école de Rémy, salle Cadiou à Arleux-en-Gohelle, aménagement d’un espace
   multi-activités à Fresnes-les-Montauban, d’une aire de jeux à Hendecourt-les-Cagnicourt, travaux à la salle polyvalente de Pelves,
   aménagement d’une garderie périscolaire à Palluel, mise en accessibilité de la mairie et des écoles à Épinoy, réfection de la salle des
   fêtes d’Étaing, dans les écoles d’Écourt-Saint-Quentin, à la salle des fêtes de Bellonne, à la Maison des associations de Gouy-sous-
   Bellonne, au cimetière d’Éterpigny, à l’église de Bourlon, à la salle polyvalente d’Oisy-le-Verger, à la salle des fêtes de Tortequesne,
   au cimetière de Villers-lez-Cagnicourt, au cimetière d’Haucourt, à l’école de Sauchy-Cauchy, et l’aménagement d’une aire de jeu à
   Neuvireuil.

                                                                                                Le Territoire Communauté de communes Osartis-Marquion • Été 2019 • 13
SPORT

        Un printemps sportif
        Promouvoir l’activité physique, proposer des sorties en famille et dynamiser le territoire d’Osartis-Marquion,
        c’est l’objectif de la Communauté de Communes.

                                                                                          28 avril                                                        25 avril
                                                                                     Régal’Run                                                       Boot camp

                       24 mai                                                              12-22 février                     AQUATIS a 5 ans
            La course cycliste                                                                   Bowling
                                                                                                                     Créé en 2014, le centre aqualudique
                                                                                                                    communautaire Aquatis a su s’imposer
        24 mai                                                          25 avril                                       comme une véritable référence en
        La course cycliste                                              1er boot camp à Aquatis                      matière de sport, de détente familiale
        À Travers les Hauts-de-France a                                 Défier sa résistance, faire équipe           et de bien-être pour les habitants du
        réuni 22 équipes semi-professionnels                            et tester son niveau, tel était le                territoire d’Osartis-Marquion.
        internationales. Pour sa 5ème édition,                          défi sportif proposé par Aquatis.           En 2018, 171 000 personnes ont profité
        la Communauté de Communes a                                     40 courageux ont tenté l’expérience                 des activités proposées.
        accompagné la course et était pré-                              pour cette 1ère édition, prêts à relever        Pour cet anniversaire en juin, de
        sente dans la caravane publicitaire                             le défi de l’année prochaine.              nombreuses animations gratuites ont été
        qui a traversé plus de 25 communes                                                                           organisées : au programme, parcours
        du territoire.                                                                                                ludique, animation famille, danse…
                                                                        9 au 16 avril
                                                                                                                       De quoi satisfaire petits et grands
        28 avril                                                        Les amateurs de vélo                         nageurs. Pour plus d’informations sur
                                                                        ont pu s’essayer aux sensations d’un                           Aquatis
        La course Régal’Run                                             parcours BMX. Ouvert aux grands et                 www.espace-aquatis.com
        La Régal’Run a vu le jour pour la                               aux petits, cette animation sportive a
        première fois sur le territoire. 3 trails                       été organisée en partenariat avec le
        de 9 km à 20 km et des randonnées                                                                                          À noter
                                                                        comité régional de Cyclisme.
        ont réuni plus de 600 amoureux                                                                                           Aquatis village
        de la course ou de la marche. En                                                                           Aquatis propose aux enfants des centres
        partenariat avec Osartis-Marquion,                              12 au 22 février
                                                                                                                      de loisirs du territoire de passer une
        cette course, initiée par Profession                            Destination bowling                         demi-journée au centre aqualudique.
        Sport 62, a trouvé son public et se                             Comme chaque année, la Com-                   Au programme, baignade, activités
        prépare déjà à la 2ème édition.                                 munauté de Communes a proposé                ludiques, et ateliers sportifs dans les
                                                                        aux familles du territoire, une sortie
                                                                                                                      espaces verts autour de la piscine.
                                                                        bowling à Douai. Pour 6€, enfants et
                                                                                                                   Pour plus d’informations espace Aquatis
                                                                        parents ont pu faire deux parties de
                                                                        bowling et s’initier au laser-game.                     03 21 160 560 ou
                                                                                                                            www.espace-aquatis.fr

14 • Le Territoire Communauté de communes Osartis-Marquion • Été 2019
URBANISME

                                          Zoom

                                          Permis ou pas permis de travaux ?
                                          Je construis un garage, je change les fenêtres de mon logement,
                                          j’aménage les combles de mon grenier, permis ou pas permis de
                                          construire ?
                                          Créé en 2015, le service d’Instruction des autorisations d’Urbanisme de la Communauté
                                          de Communes Osartis-Marquion instruit les dossiers des communes adhérentes et
                                          délivre en fonction du projet les autorisations nécessaires.

        Quelle autorisation                               Déclaration préalable
                                                         • Construction d’un garage ou d’une dépendance entraînant la
         pour quel type de                                  création d’une surface de 5 m² à 20 m²,
                                                         • Transformation du garage de l’habitation en pièce à vivre sans
                  travaux ?                                 limite de surface
      Avant de commencer votre projet de                 • Modification de l’aspect extérieur de la construction (pose de
   construction ou d’aménagement, il faut                   vélux, changement de fenêtres, …)
     compléter un dossier à déposer dans                 • Aménagement d’un grenier entraînant une modification de
          votre commune, qui le transmet                    l’aspect extérieur du bâtiment
         à la Communauté de Communes                     • Construction d’une piscine de plus de 10 m², non couverte ou
                       Osartis-Marquion.                    dont la couverture a une hauteur inférieure à 1.80m
                                                         • Agrandissement d’une habitation existante, en zone urbaine,
                                                            s’il y a création de 40 m² maximum…

                  L’activité en                            Délivrance de permis
                      2018
                                                         • Construction d’un nouveau bâtiment > à 20 m²
                                                         • Agrandissement d’une construction existante > à 40 m²
                81
                           Certificats
                           d’urbanisme                   • Transformation d’un rez-de-chaussée d’une maison en cabinet
                                                            médical dans une habitation en modifiant une fenêtre en porte
               327
                           Déclarations
                                                         • Réalisation de travaux sur un immeuble inscrit au titre des
                           préalables
                                                            Monuments Historiques…

               223         Permis de
                           construire                      Aucune formalité
                           Permis de
                   8       démolir                       • Pour les travaux d’entretien et de réparation ordinaires,
                                                         • Pour les travaux de < à 5 m2

                  14
                           Permis                        • Pour l’aménagement d’un grenier sans modifier l’aspect extérieur
                           d’aménager
                                                            du bâtiment et sans l’agrandir…

Infos                                                                   À noter

Pour savoir si votre terrain est                                        Les maires des communes et la Communauté
                                                                        de Communes Osartis-Marquion ont validé en
constructible ou votre projet réalisable,                               mars le démarrage du Plan Local d’urbanisme
Accueil le mercredi de 8h30 à 12h30 et le vendredi
                                                                        Intercommunal. 1ère étape de cette réflexion, le
de 13h30 à 16h30 (21 rue de l’école maternelle à Vitry en Artois).
                                                                        diagnostic d’Urbanisme des 49 communes en
Permanences téléphoniques de 8h30 à 12h30.
                                                                        2019-2020. Après la phase d’enquête publique qui
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                                                                        s’est terminée en mai, les membres du Conseil
instruction@cc-osartis.com                                              Communautaire ont validé le Schéma de Cohérence
                                                                        Territorial (SCOT) lors de sa séance du 26 juin.

                                                                                     Le Territoire Communauté de communes Osartis-Marquion • Été 2019 • 15
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