SECURASSET (LU) BOND 2018/04/11 SELECTIVE GROWTH - ARGENTA
←
→
Transcription du contenu de la page
Si votre navigateur ne rend pas la page correctement, lisez s'il vous plaît le contenu de la page ci-dessous
SecurAsset (LU) Bond 2018/04/11 Selective Growth
(Exposition du capital à 100% sur les obligations OLO-STRIP de l’État belge)
» Un droit au remboursement du capital à 100% à maturité assuré par des obligations OLO-STRIP de l’État
belge de maturité mars 2018 (ISIN : BE0008052012) - les investisseurs prennent un risque de crédit sur
l’Émetteur (SecurAsset) et sur l’État belge pour le droit au remboursement du capital à 100% à maturité (1)
» Un droit à une prime de remboursement versée à maturité et pouvant atteindre jusqu’à 42% du
capital initial - les investisseurs prennent un risque de crédit sur BNP Paribas SA pour le droit au
versement de la prime de remboursement(2)
» Une exposition à l’Indice S&P BRIC 40 afin SecurAsset (LU) Bond 2018/04/11 Selective Growth (Exposition du capital à
de capter le potentiel de croissance du 100% sur les obligations OLO-STRIP de l’État belge) s’adresse aux investisseurs
Brésil, de la Russie, de l’Inde et de la Chine expérimentés qui disposent de connaissances suffisantes sur les marchés financiers,
notamment une familiarisation avec l’actif sous-jacent et les taux d’intérêt afin d’être
» Une maturité de 6 ans et 3 mois en mesure d’évaluer au regard de leur situation financière, les avantages et les
risques associés à un investissement dans ce produit.
» Émetteur : SecurAsset SA(3)
Communication à caractère promotionnel
Période de commercialisation : du 2 novembre 2011 au 23 janvier 2012 (sauf clôture anticipée)
(1) Le porteur supporte un risque de perte en capital en cas de faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur
et/ou de l’État belge sur ses obligations OLO-STRIP de maturité mars 2018 (ISIN : BE0008052012)
(2) T
aux brut, hors fiscalité applicable, et avant application du précompte mobilier de 15% pour les personnes sou-
mises à la fiscalité belge (situation au mois de novembre 2011) et sauf faillite ou défaut de paiement de BNP
Paribas SA
(3) SecurAsset SA est une société de droit luxembourgeois – voir fiche technique pour plus d’informations
SecurAsset (LU) Bond 2018/04/11 Selective Growth (Exposition du capital à 100% sur les obligations
OLO-STRIP de l’Etat belge) est un titre de créance structuré émis par SecurAsset SA. Lors de l’émission des
titres, l’Émetteur (SecurAsset) s’est engagé à rembourser aux porteurs un montant à maturité et qui sera, a
minima, égal à 100% de la valeur nominale des titres. Cependant, en cas de faillite ou défaut de paiement de
l’Émetteur (SecurAsset) et /ou de l’État belge sur les obligations OLO-STRIP de maturité mars 2018 (ISIN :
BE0008052012) et/ou de BNP Paribas SA, les investisseurs risquent de ne pas récupérer les sommes aux-
quelles ils auraient droit et de perdre ainsi tout ou partie du capital initialement investi. Ainsi, en acquérant
SecurAsset (LU) Bond 2018/04/11 Selective Growth (Exposition du capital à 100% sur les obligations
OLO-STRIP de l’Etat belge), les investisseurs prennent un risque de crédit sur l’Émetteur (SecurAsset) et sur
l’État belge pour le droit du remboursement du capital à 100% à maturité et sur BNP Paribas SA pour le droit
au versement de la prime de remboursement.
INTRODUCTION
Un droit
ursement
Tous les regards sont aujourd’hui tournés vers les pays émergents et particulièrement au rembo l à 100%
vers les BRIC (Brésil, Russie, Inde et Chine). Et pour cause : ils constituent actuellement apita
de votre c uré par des
le principal moteur de la croissance mondiale. ass
à maturité OLO-STRIP
s
obligation elge(1)
D’ici 2015, ils pourraient même, selon un rapport d’Exane-BNP Paribas de février de l’ t b
É ta
2011 contribuer pour moitié au PIB mondial ! Cette croissance dynamique est
d’abord alimentée par une consommation domestique plus que soutenue. Exane-
BNP Paribas estime que d’ici 2030, une classe moyenne composée de plus d’un milliard
de consommateurs avec un pouvoir d’achat substantiel aura fleuri dans les pays émergents (contre 200 millions aux
États-Unis). Cet essor économique bénéficie en outre d’un environnement macroéconomique favorable : les pays
émergents, souvent de gros producteurs de matières premières, possèdent 75% des réserves mondiales de devises
étrangères et présentent des niveaux d’endettement largement inférieurs aux pays industrialisés. Par ailleurs, les
taux d’intérêt sensiblement plus élevés que ceux des pays industrialisés favorisent un puissant afflux de capitaux et
d’investissements étrangers vers la dette des marchés émergents, mouvement qui alimente à son tour l’appréciation
des devises locales.
Ainsi, les pays émergents présentent des opportunités d’investissement non négligeables. Afin de capter cette
évolution structurelle Argenta vous propose SecurAsset (LU) Bond 2018/04/11 Selective Growth (ci-après
« SecurAsset Selective Growth »), une Note de maturité 6 ans et 3 mois émise par SecurAsset SA (ci-après
« SecurAsset »), qui vous permet de vous inscrire dans la perspective d’une hausse potentielle des marchés
émergents et plus particulièrement des BRIC en visant 3 objectifs :
» Bénéficier d’un droit au remboursement de votre capital à 100% à maturité au moyen des obligations OLO-
STRIP de l’État belge, de maturité mars 2018 (ISIN : BE0008052012) : votre capital est remboursé à 100% à
maturité, sauf en cas de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur et/ou de l’État belge(1),
» Bénéficier d’un droit au versement d’une prime de remboursement à maturité : cette prime est indexée à la
performance de l’Indice S&P BRIC 40 (sauf en cas de faillite ou défaut de paiement de BNP Paribas SA),
» Bénéficier de l’Effet Cliquet : cet effet permet de réajuster le niveau initial de l’Indice S&P BRIC 40 chaque année
afin de bénéficier des hausses intermédiaires de l’Indice (cf. description du mécanisme pour plus d’informations).
2
(1) Sauf faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur ou de l’État Belge. Le défaut de paiement de l’État belge intervient en cas de non remboursement de ses obligations
OLO-STRIP de maturité mars 2018 (ISIN : BE0008052012) à la date de maturité prévue
Avertissement : Le montant de la prime de remboursement et les taux de rendement annualisés mentionnés dans cette brochure s’entendent comme des montants et
taux bruts, hors fiscalité applicable, et avant application du précompte mobilier de 15% pour les personnes soumises à la fiscalité belge (situation au mois de novembre 2011)
Par ailleurs, le versement de la prime de remboursement est sujet à l’absence de faillite ou de défaut de paiement de BNP Paribas SA
2/8 Les termes « capital » et « capital initial » utilisés dans cette brochure désignent la valeur nominale des Notes, soit 2 500€ par Note. Le montant remboursé est calculé sur la
base de cette valeur nominale
Le S&P BRIC 40, UN INDICE DE RÉFÉRENCE AXÉ SUR 4 PAYS EMERGENTS : BRESIL, RUSSIE, INDE ET CHINE
L’Indice S&P BRIC 40 (EURO) Price Evolution de l’Indice S&P BRIC 40 vs l’Indice MSCI Emerging Markets
Return(1) (ci-après «l’Indice S&P 400%
Indice S&P BRIC 40
BRIC») est un indice dont l’objectif 350% Indice MSCI Emerging Markets
est d’offrir une exposition à 4 marchés
300%
émergents : le Brésil, la Russie, l’Inde
et la Chine connus sous l’acronyme BRIC. 250%
L’Indice S&P BRIC est composé de 200%
40 entreprises issues de ces pays et
150%
qui sont toutes cotées sur les marchés
suivants : Hong Kong Stock Exchange, 100%
London Stock Exchange, Nasdaq et 50%
NYSE Euronext.
0%
Pour plus d’informations sur l’Indice févr.-04 févr.-05 févr.-06 févr.-07 févr.-08 janv.-09 janv.-10 janv.-11
S&P BRIC, veuillez consulter : http://
www.standardandpoors.com/indices/ Source : Bloomberg au 18 octobre 2011
sp-bric-40/en/us/ Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable de performances futures
Répartition Sectorielle de l’Indice S&P BRIC 40 Top 10 des Composants de l’Indice S&P BRIC 40
2% Nom Secteur Pays Poids dans le Panier
1% Energie Gazprom OSJC ADR Energie Russie 7,83%
9%
China Construction Bank Finance Chine 6,77%
Finance
9% 33% Petrobas SA Energie Brésil 6,03%
Télécommunications
Itau Unibanco Holding SA Finance Brésil 5,94%
Matériaux de Base China Mobile Ltd Télécommunications Chine 5,48%
9%
Entreprises de services Vale SA Matériaux de Base Brésil 4,88%
publiques
Industrial and Commercial Bank of China Ltd Finance Chine 4,44%
Produts de Consommation Banco Bradesco ADR Finance Brésil 4,14%
Information et Technologie CNOOC Ltd Energie Chine 3,99%
37%
Infosys Technology ADR Technologies Inde 3,93%
Source : Standard & Poors – www.emergingmarketindices.standardandpoors.com au 18 octobre 2011
UN DROIT AU REMBOURSEMENT DU CAPITAL à 100% à MATURITé ASSURé PAR DES OBLIGATIONS OLO-
STRIP DE L’éTAT BELGE(1)
Argenta continue d’innover dans le domaine des produits d’investissement, pour sans cesse s’adapter aux conditions changeantes des
marchés et ce dans l’intérêt de ses clients. C’est la raison pour laquelle nous avons choisi d’utiliser le programme d’émission SecurAsset
afin de sécuriser les Notes SecurAsset Selective Growth avec des obligations OLO-STRIP de l’État Belge. En effet, vous êtes assuré d’être
remboursé de votre capital à 100% à maturité sauf si l’État belge fait défaut au titre de ses engagements financiers. Ainsi, vous bénéficiez donc
de la solidité financière de l’État belge pour sécuriser vos Notes.
Que sont les OLO-STRIP de l’État Belge ?
Les OLO-STRIP sont des obligations (Obligations Linéaires – Lineaire Obligaties) émises par l’État Belge dans le but de financer ses
activités. Les obligations OLO-STRIP de l’État belge bénéficient à ce jour(2) du rating suivant : AA+ (S&P)/Aa1 (Moody’s)/AA+ (Fitch). Cela
signifie donc qu’il est très peu probable que l’État Belge fasse défaut sur ses engagements financiers.
Par ailleurs, en termes budgétaires, l’État belge se trouve parmi les meilleurs élèves de la zone euro, avec un déficit budgétaire en 2010
de seulement 4,10% du PIB (contre 3,30% pour l’Allemagne, 7% pour la France ou encore 9,20% pour l’Espagne(3)), malgré le poids
d’une dette importante.
Enfin, contrairement à une banque, l’État dispose a priori du pouvoir de lever des taxes, afin d’exécuter l’ensemble de ses engagements.
Ainsi, Argenta est aujourd’hui une des banques du pays à commercialiser des produits d’investissement dont le droit au remboursement du
capital à 100% à maturité est basé sur des obligations OLO-STRIP de l’État belge, de maturité mars 2018 (ISIN : BE0008052012), (ci-après
« les obligations OLO-STRIP »).
3
(1) Version Price Return de l’Indice S&P BRIC 40 : Un indice Price Return peut être vu comme un portefeuille d’actions, ainsi il inclut les gains ou les pertes de prix des
actions dans le portefeuille. De plus, les éventuels dividendes distribués par les actions composant l’Indice ne sont ni payés ni réinvestis dans l’Indice. Les dividendes
sont donc perdus
(2) Soit, le 18 octobre 2011
(3) Source : Déficit public de la zone Euro (2010) Eurostat, 26 avril 2011, http://epp.eurostat.ec.europa.eu/cache/ITY_PUBLIC/2-26042011-AP/FR/2-26042011-AP-FR.PDF
3/8
DESCRIPTION DU MÉCANISME
L’EFFET CLIQUET : participer dans une certaine mesure aux hausses intermédiaires de l’Indice
S&P BRIC tout en limitant les baisses
Grâce à l’Effet Cliquet, la performance de l’Indice S&P BRIC est enregistrée en suivant 2 objectifs :
»C
apter les hausses intermédiaires de l’Indice S&P BRIC : à chaque Date d’Observation annuelle, la performance de l’Indice S&P BRIC
est enregistrée depuis l’année précédente (et pas depuis la date initiale).
a Ces performances annuelles seront enregistrées avec une limite de 7% - ainsi, si par exemple à la Date d’Observation 1, l’Indice S&P
BRIC connait une performance annuelle de 9%, cette dernière sera limitée à 7%(1).
» Limiter les fortes baisses de l’Indice S&P BRIC : en cas de performance annuelle négative forte, la performance Cliquet limite ces
performances annuelles à un seuil de -3%.
a Par exemple, si à la Date d’Observation 1, l’Indice S&P BRIC enregistre une performance de -10%, cette dernière sera réhaussée à -3%(1).
À maturité, le produit verse une prime de remboursement(2) égale à la somme des performances Cliquet, (lorsqu’elle est positive), en plus
du remboursement à 100% du capital(3).
a La structure ayant une maturité de 6 ans et 3 mois, la prime de remboursement maximum est donc de 42% du capital initial(2).
Points forts
»U
n droit au remboursement du capital à 100% à maturité, sauf faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur et/ou de l’État belge (sur
ses obligations OLO-STRIP de maturité mars 2018, ISIN : BE0008052012)
» Un droit au versement éventuel d’une prime de remboursement à maturité pouvant atteindre 42% du capital initial, grâce à l’Effet
Cliquet, sauf faillite ou défaut de paiement de BNP Paribas SA
» L ’Effet Cliquet permet de capter les performances intermédiaires de l’Indice S&P BRIC – il permet également de limiter les performances
annuelles négatives de l’Indice S&P BRIC à un seuil de -3%
»U
ne indexation à l’Indice S&P BRIC 40 visant à capter le potentiel de croissance des pays BRIC (Brésil, Russie, Inde et Chine)
Points faibles
» Il existe un risque de non versement de la prime de remboursement à maturité en cas de faillite ou de défaut de paiement de BNP
Paribas SA
» Même en cas de forte hausse de l’Indice S&P BRIC, les performances annuelles de l’Indice S&P BRIC seront limitées à 7%
» L a possibilité de sortir avant la date de maturité existe, mais à un prix dépendant des paramètres de marché le dernier jour ouvré du
mois, donc avec un risque de perte en capital non mesurable a priori. Le capital n’est remboursé à 100% qu’à maturité(3)
» Il existe un risque de perte en capital : le porteur prend un risque de non récupération du capital en cas de faillite ou de défaut de
paiement de l’Émetteur et/ou de l’État belge (sur ses obligations OLO-STRIP de maturité mars 2018
PROSPECTUS
Les investisseurs sont invités à se procurer et à lire attentivement les Supports d’Information afférents aux Notes avant toute souscription et
à considérer la décision d’investir dans les Notes à la lumière de toutes les informations qui y sont reprises. Les Supports d’Information sont
composés : du Prospectus de Base dénommé « Secured Note & Warrant Programme », ci-après « le Prospectus de Base », daté du 1er septembre
2011, approuvé par la CSSF, (b) des Conditions Définitives de l’émission (“Final Terms”) datées du 2 novembre 2011. SecurAsset attire
l’attention du public sur les facteurs de risque figurant dans le Prospectus de Base. Les principales caractéristiques de SecurAsset (LU) Bond
2018/04/11 Selective Growth (Exposition du capital à 100% sur les obligations OLO-STRIP de l’État belge), émis par SecurAsset SA, exposées
dans cette brochure n’en sont qu’un résumé. Les investisseurs potentiels doivent comprendre les risques liés à des investissements dans les
Notes et doivent prendre une décision d’investissement seulement après avoir examiné sérieusement la compatibilité d’un investissement dans
les Notes au regard de leur propre situation financière, la présente information et l’information afférente aux Notes. Les Supports d’Information
(le Prospectus de Base et les Final Terms) peuvent être obtenus gratuitement auprès de Argenta Banque d’Épargne S.A., Belgiëlei 49-53,
B-2018 Antwerpen, auprès de votre agent ou par Internet (site : www.argenta.be) avant de souscrire aux Notes. L’attention des investisseurs
est attirée sur le fait que ces derniers, en acquérant les Notes, prennent un risque de crédit sur SecurAsset, l’État belge et BNP Paribas. Cette
brochure contient uniquement des informations sur le produit et ne peut pas être considérée comme un conseil en investissement. L’achat
éventuel du produit décrit dans cette brochure ne peut avoir lieu qu’après analyse préalable par Argenta Banque d’Épargne SA du caractère
approprié et/ou de l’adéquation de ce produit au profil d’investissement du client concerné. L’acquisition des Notes pourra intervenir par voie
d’offre au public en Belgique.
4
(1) Les données chiffrées dans ces exemples n’ont qu’une valeur informative pour illustrer le mécanisme du produit. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne
sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale
(2) Taux brut, hors fiscalité applicable au cadre d’investissement, et avant application du précompte mobilier de 15% pour les personnes soumises à la fiscalité belge
(situation au mois de novembre 2011) et sauf faillite ou défaut de paiement de BNP Paribas SA
(3) Sauf faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur et/ou de l’État belge (sur ses obligations OLO-STRIP de maturité mars 2018, ISIN : BE0008052012)
2/8ILLUSTRATION DU MÉCANISME(1)
Cas d’un marché haussier
Niveau de l’Indice S&P BRIC
(base 100)
Dans cet exemple, l’Indice S&P BRIC enregistre des performances de 6%
en année 1 ; 3,77% en année 2 ; 4,55% en année 3 ; 4,35% en année 4 ;
126
130 5% en année 5 et 3,17% en année 6.
120
115
L’investisseur reçoit à maturité une prime de remboursement égale à la
110 5%
3,17% somme de ces performances : 26,84%(2), ainsi que 100% du capital investi.
106
100
4,35% a Soit un taux de rendement actuariel brut de 3,57%(3)
4,55%
6% 3,77%
Années
1 2 3 4 5 6
XX Niveau réel de l’Indice S&P BRIC
YY% Performance retenue de l’Indice S&P BRIC après l’Effet Cliquet
Cas d’un marché stable
Niveau de l’Indice S&P BRIC
(base 100)
Dans cet exemple, l’Indice S&P BRIC enregistre des performances de 8%
en année 1 ; 0,93% en année 2 ; 2,75% en année 3 ; 2,68% en année 4 ;
-6,96% en année 5 et 2,80% en année 6.
112 115
110
Après application de l’Effet Cliquet, la performance de l’année 1 a été
109 107
108 limitée à 7% et la performance de l’année 5 a été rehaussée à -3% pour
2,80%
le calcul de la prime de remboursement.
100 2,75% 2,68% -6,96%-3%
8%7%
0,93%
L’investisseur reçoit à maturité une prime de remboursement égale à la
somme de ces performances ainsi calculées : 13,16%(2), ainsi que 100%
du capital investi.
Années a Soit un taux de rendement actuariel brut de 1,69%(3)
1 2 3 4 5 6
XX Niveau réel de l’Indice S&P BRIC
YY% Performance retenue de l’Indice S&P BRIC après l’Effet Cliquet
Cas d’un marché baissier
Niveau de l’Indice S&P BRIC
(base 100)
Dans cet exemple, l’Indice S&P BRIC enregistre des performances de
-5% en année 1 ; -4,21% en année 2 ; 3,30% en année 3 ; -9,57% en
année 4 ; 3,53% en année 5 et -5,68% en année 6.
Grâce à l’Effet Cliquet, les performances négatives de l’Indice S&P BRIC
sont limitées à -3%.
100 95
91
94
88 L’investisseur ne reçoit pas de prime de remboursement à maturité, mais
85
83 uniquement 100% du capital investi.
-5%-3%
-4,21%-3%
3,30% -9,57%-3% 3,53%
-5,68%-3% a Soit un taux de rendement actuariel brut de -0,32%(3)
Années
1 2 3 4 5 6
XX Niveau réel de l’Indice S&P BRIC
YY% Performance retenue de l’Indice S&P BRIC après l’Effet Cliquet
Dans l’hypothèse d’une faillite ou d’un défaut de paiement de l’Émetteur et/ou de l’État belge sur ses obligations OLO-STRIP de maturité mars
2018, l’investisseur pourra se voir rembourser un montant inférieur à son capital investi, ce montant pouvant être nul.
5
(1) Les données chiffrées dans ces exemples n’ont qu’une valeur informative pour illustrer le mécanisme du produit. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne
sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale
(2) Taux brut, hors frais et fiscalité applicable au cadre d’investissement, et avant application du précompte mobilier de 15% pour les personnes soumises à la fiscalité
belge (situation au mois de novembre 2011) et hors faillite ou défaut de paiement de BNP Paribas SA
(3) Le taux de rendement actuariel brut tient compte du prix de vente à 102% des Notes (2% représentent le droit d’entrée, non récurrent, payable d’avance au
Distributeur) ; ce taux est brut, hors fiscalité applicable, et avant application du précompte mobilier de 15% pour les personnes soumises à la fiscalité belge (situation
au mois de novembre 2011) - les investisseurs prennent un risque de crédit sur l’Émetteur et sur l’État belge pour le droit au remboursement du capital à 100% à 3/8
maturité et sur BNP Paribas SA pour le droit au versement de la prime de remboursementFiche Technique
Type : Note
Note émise par
Émetteur : SecurAsset SA, société de droit
SecurAsset SA
luxembourgeois
Risque de crédit : En acquérant ce produit, le souscripteur
s’expose à un risque de crédit sur l’État
Note SecurAsset (LU) Bond 2018/04/11
belge au travers de ses obligations Selective Growth (exposition du capital à
OLO-STRIP (maturité mars 2018 - ISIN : 100% à l’Etat belge)
BE0008052012), qui pourra se matérialiser
Remboursement
par une perte en capital en cas de faillite Prime de
à 100% du capital
ou de défaut de paiement de l’Émetteur et/ Remboursement
initial
ou et de l’État belge. Par ailleurs, la prime
de remboursement est payée grâce à un
contrat conclu entre SecurAsset et BNP
Paribas SA, ainsi le souscripteur s’expose Du fait de la Sauf en cas de
au risque de ne pas recevoir de prime de sécurisation par des faillite ou défaut de
obligations OLO-STRIP paiement de BNP
remboursement en cas de faillite ou défaut
de l’Etat belge Paribas
de paiement de BNP Paribas SA.
Informations concernant l’Émetteur : Le programme d’émission de SecurAsset SA est enregistré au Luxembourg et a été visé par la
CSSF le 1er septembre 2011. SecurAsset émet des Notes sécurisées par des actifs détenus dans
des compartiments distincts. En effet, pour chaque émission un compartiment dédié est créé. Les
porteurs d’une émission de Notes ont un recours limité aux actifs détenus dans le compartiment créé
pour les besoins de cette émission. Ainsi, en cas de faillite de SecurAsset SA, les créanciers d’un
compartiment donné n’ont aucun recours sur les actifs des autres compartiments de l’Émetteur.
Dans le cadre de la présente émission, les Notes sont sécurisées par les obligations belges OLO-
STRIP de maturité mars 2018 (ISIN : BE0008052012). En cas de faillite de SecurAsset SA, un Trustee
indépendant représentant les investisseurs et agissant dans leur intérêt procédera à la liquidation
des obligations OLO-STRIP de maturité mars 2018 détenues dans le compartiment dédié afin
de permettre le remboursement anticipé des Notes. Dès lors le montant remboursé à chaque
investisseur en cas de faillite sera déterminé sur la base des montants recouvrés par le Trustee,
soit la valeur de marché des obligations OLO-STRIP au moment de leur liquidation. Cette valeur
de marché pouvant être substantiellement inférieure à la valeur nominale des Notes, une perte en
capital pourrait s’ensuivre pour les investisseurs. Par ailleurs, il existe d’autres évènements pouvant
conduire à un remboursement anticipé des Notes tels que, sans que cette liste ne soit exhaustive (1)
défaut de paiement de l’État belge au titre des obligations OLO-STRIP, (2) adoption d’une mesure
fiscale défavorable ou d’une réglementation rendant le maintien de l’émission impossible. Le Trustee
procédera alors à la liquidation des obligations OLO-STRIP de maturité 2018 détenues dans le
compartiment dédié et le montant remboursé à chaque investisseur sera déterminé sur la base des
montants recouvrés par le Trustee. Ainsi, l’attention des investisseurs est attirée sur le fait que le
montant remboursé pourra être substantiellement inférieure à la valeur nominale des Notes. Pour
plus de détails, se référer aux Final Terms et au Prospectus de Base.
Code ISIN : XS0699703202
Distributeur : Argenta Banque d’Épargne NV
Frais : - Commissions : Des commissions relatives à cette transaction ont été payées au Distributeur au
titre de la distribution et/ou de la structuration des Notes et sont d’un montant annuel maximum
équivalent à 1,00% du montant de l’Émission.
- Prix de vente : 102%, dont 2% représentent le droit d’entrée qui représente la commission (non
récurrente), payable d’avance au Distributeur
Souscription : Du 2 novembre 2011 au 23 janvier 2012 (sauf clôture anticipée).
Date d’Émission : 27 janvier 2012
Date de Constatation Initiale : 27 janvier 2012
Date de Débit compte client : 24 janvier 2012 (avec date de valeur : 27 janvier 2012)
Valeur nominale (N) et devise : 2 500 EUR
Date de maturité : 11 avril 2018 - En cas d’événement pouvant conduire à un remboursement anticipé des Notes,
tels que notamment la faillite ou le défaut de paiement de l’État belge ou de BNP Paribas SA, le
remboursement des Notes interviendra dans un délais de 2 ans maximum à compter de la date de
survenance de l’événement afin de permettre la vente des obligations OLO-STRIP de maturité mars
2018 détenues dans le compartiment dédié. Dans cette hypothèse, la date de maturité pourra être
reportée en conséquence.
6
2/8Remboursement à maturité : 100% de la valeur nominale, sauf faillite ou défaut de paiement de SecurAsset SA et de l’État belge
(sur ses obligations OLO-STRIP de maturité mars 2018)
Prime de remboursement à maturité « PR » :
Index 0 = le niveau de clôture de l’Indice S&P BRIC à la Date d’Émission
Index t = le niveau de clôture de l’Indice S&P BRIC à la Date d’Observation t (t=1 à 6)
Indice sous-jacent : S&P BRIC (EURO) 40 Index – code Bloomberg : SBE
Dates d’Observation : 28 janvier 2013 (t=1), 27 janvier 2014 (t=2), 27 janvier 2015 (t=3), 29 janvier 2016 (t=4), 27 janvier 2017
(t=5), 29 janvier 2018 (t=6)
Marché secondaire/ liquidité des Notes : Les Notes ne seront pas cotées sur un marché réglementé et pour les investisseurs qui souhaitent
revendre leurs Notes avant l’échéance, BNP Paribas Arbitrage SNC assurera dans les conditions
normales de marché, le dernier jour ouvré du mois une certaine liquidité sur un marché secondaire
(non réglementé). L’investisseur désireux de revendre ses Notes avant l’échéance est prié de se
rapprocher d’Argenta. Les ordres de vente qui parviendront à Argenta (avant 12h le dernier jour
ouvré du mois) seront exécutés le lendemain avec une fourchette achat/vente de maximum 1%.
Le prix des Notes sur le marché secondaire peut être volatile- pour suivre la valorisation de votre
produit, veuillez vous référer à notre site www.argenta.be espace sécurisé « Banque par Internet »
https://internetbanking.argenta.be/Argenta2/authenticationUCRFR.jsp
Pour une information plus exhaustive sur les frais d’une vente secondaire, veuillez vous référer à
la liste des tarifs d’Argenta sur notre site http://www.argenta.be/fr/disclaimer/juridischebepalingen.
aspx.
Taxe de bourse marché primaire : Aucune pour ce qui concerne les personnes soumises à la fiscalité belge selon des prescriptions
fiscales en vigueur au mois de novembre 2011. Les personnes soumises à une autre législation
fiscale sont invitées à se renseigner sur la fiscalité applicable à leur cas particulier.
Taxe de bourse marché secondaire : 0,07% (max 500 EUR) pour ce qui concerne les personnes soumises à la fiscalité belge et sur base
des prescriptions fiscales en vigueur au mois de novembre 2011. Les personnes soumises à une
autre législation fiscale sont invitées à se renseigner sur la fiscalité applicable à leur cas particulier.
Précompte mobilier : 15% sur la prime de remboursement pour ce qui concerne les personnes soumises à la fiscalité
belge et sur la base des prescriptions fiscales en vigueur au mois de novembre 2011. Les personnes
soumises à une autre législation fiscale sont invitées à se renseigner sur la fiscalité applicable à leur
cas particulier.
Classe de risque(1) : 2 (les produits sont regroupés en classe sur une échelle de 0 (risque faible) à 6 (risque élevé)). En cas
de modification de la classe de risque, une notification sera faite sur notre site www.argenta.be
Documentation : Les Supports d’Information composés du Prospectus de Base et des Conditions Définitives de
l’émission (“Final Terms”) peuvent être obtenus gratuitement auprès de Argenta Banque d’Épargne
SA, Belgiëlei 49-53, B-2018 Antwerpen, auprès de votre agent ou par Internet (site : www.argenta.
be). Chaque investisseur potentiel est invité à se procurer le Prospectus de Base du 1er septembre
2011, approuvé par la CSSF, et les Final Terms en date du 2 novembre 2011, afin d’en prendre
connaissance avant de souscrire aux Notes.
7
(1) Pour de plus amples informations veuillez consulter notre site : www.argenta.be
3/8Votre agent :
Argenta Banque d’Épargne SA RPM Antwerpen, TVA BE 0404.453.574, FSMA 27316
Siège social : Belgiëlei 49-53, B-2018 Antwerpen
Tél. : +32 3 285 51 11Vous pouvez aussi lire
