STOUMONTINFOS JANVIER 2016 - DES NOUVELLES DU SERVICE DES TRAVAUX - Astoumont
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JANVIER 2016
STOUMONTINFOS
DES NOUVELLES DU ORDONNANCE DE POLICE CENTRE CULTUREL - RÉSULTATS
SERVICE DES TRAVAUX ADMINISTRATIVE GÉNÉRALE DE L’ANALYSE TERRITORIALE
p. 6 p. 9 p. 29
Administration communale de Stoumont
Adresse: Route de l'Amblève 41 - 4987 STOUMONT
Téléphone: 080/29.26.50 Fax: 080/29.26.69
Site Internet: www.stoumont.be
E-mail: administration.communale@stoumont.be
Collège communal
Etat civil - Sécurité – Personnel – Urbanisme – Aménagement du Territoire – Mobilité -
Didier GILKINET Moulin du Ruy 87
0474/97.82.33 Communication.
Bourgmestre 080/78.51.52
didier.gilkinet@stoumont.be
Travaux - Production et distribution de l'eau – Agriculture – Patrimoine Forestier –
Philippe GOFFIN Rahier 52
0472/65.63.01 Développement Rural - Cimetières.
1er échevin 080/78.54.56
philippe.goffin@stoumont.be
Enseignement – Accueil Extra-scolaire – Petite Enfance et Jeunesse – Aînés – Santé –
Yvonne PETRE-
Moulin du Ruy 22 Bibliothèque – Sports et Loisirs - Jumelage – Développement de la nature – Energies
VANNERUM 0473/58.89.03
080/78.50.54 et Environnement.
2e échevine
yvonne.vannerum@stoumont.be
Finances – Patrimoine – Tourisme – Emploi et Egalité des chances – Affaires
Marie MONVILLE
Chauveheid, 33 0497/15.10.82 économiques – Culture et Vie associative - Cultes.
3e échevine
marie.monville@stoumont.be
Albert ANDRE Route de Spa, 47 CPAS – Echevinats du Logement et des Affaires sociales.
0495/11.36.88
Président CPAS albert.andre@stoumont.be
Conseil communal Conseil de l'Action Sociale
Didier GILKINET (VE), Président Moulin du Ruy 87 080/78.51.52 Albert ANDRE (VE), Président Route de Spa 47 0495/11.36.88
Dominique GELIN, Directrice générale 080/29.26.60 Valérie SIMON, Directrice générale 080/29.26.85
CPAS
Membres du Collège communal : Conseillers CPAS:
Philippe GOFFIN (VE) Rahier 52 080/78.54.56 Marianne MARTINY (VE) La Gleize, 54 0472/59.21.84
Yvonne PETRE-VANNERUM (VE) Moulin du Ruy 22 080/78.50.54 Bernadette ABRAS (VE) Roua 10 080/78.51.61
Marie MONVILLE (VE) Chauveheid 33 0497/15.10.82 Joëlle MARECHAL (VE) Rue de l’église, 35 080/78.58.40
Albert ANDRE (VE) Route de Spa 47 0495/11.36.88 Eric DECHAMP (VE) Rte de l’Amblève, 42 080/75.12.80
Conseillers communaux: Catherine COLINET (SD) Heilrimont, 9 080/78.63.86
José DUPONT (SD) Rahier 109 0475/36.71.97 Rik GOYENS (SD) Neuville 44 086/43.34.01
Gaëtan DEPIERREUX (SD) Heilrimont 17 0476/53.02.53 Jeannine LEFEBVRE (SD) Meuville, 17 080/78.51.63
Jacqueline DEWEZ (SD) Hasoumont 3 0495/79.82.72 Pol PIRON (SD) Rte de l’Amblève, 47 080/78.60.91
Cécile GILLEMAN (SD) Cheneux 8 0494/46.90.77
Samuel BEAUVOIS (SD) Xhierfomont 52 0497/76.65.33 VE: Liste Vivre ensemble
Daniel LAMBOTTE(SD) Chauveheid 87 0495/15.09.64 SD: Liste Stoumont Demain
Pascal BEAUPAIN (VE) Neuville 87 0497/41.89.43 NB : E-mail des Conseillers Communaux et CPAS :
Marylène LAFFINEUR (VE) Hasoumont 53 0496/92.23.30 prenom.nom@stoumont.be
Services communaux Route de l'Amblève 41 Route de l'Amblève 45
Directrice générale Dominique GELIN 080/29.26.60 dominique.gelin@stoumont.be Office du Tourisme
Assistant Directrice générale -
Sébastien PONCIN 080/29.26.65 sebastien poncin@stoumont.be Carine PLATEUS
Informatique
Accueil - Population - Permis de cond. Colette GOFFIN 080/29.26.50 colette.goffin@stoumont.be Tél: 080/29.26.80
080/29.26.51 Fax : 080/29.26.81
Agent constatateur Jean-Marc REUL Jean.marc.reul@stoumont.be office.tourisme@stoumont.be
0472/19.13.81 carine.plateus@stoumont.be
Etat civil - Cimetières Patricia CREMER 080/29.26.52 patricia.cremer@stoumont.be
Casiers judiciaires – Etrangers –
Affaires économiques
Anne FASOL 080/29.26.53 anne.fasol@stoumont.be Recette régionale
Agent technique Travaux Alain LAMBERT 080/29.26.54 alain.lambert@stoumont.be Jordan Halin
Agent technique Travaux Christian COLLIENNE 080/29.26.55 christian.collienne@stoumont.be
Urbanisme Eliane FONTAINE 080/29.26.56 eliane.fontaine@stoumont.be 080/29.26.82
Urbanisme Anne-Sophie MOËS 080/29.26.56 ann-sophie.moes@stoumont.be jordan.halin@stoumont.be
Gestion du personnel Nicole BONMARIAGE 080/29.26.57 nicole.bonmariage@stoumont.be Bibliothèque
Comptabilité communale - Eaux Nicole MARVILLE 080/29.26.58 nicole.marville@stoumont.be Nicole BONMARIAGE
Assistante comptabilité Patricia CREMER 080/29.26.59 patricia.cremer@stoumont.be 080/29.26.89
Patrimoine - Taxes - Assurances Christine DETAILLE 080/29.26.62 christine.detaille@stoumont.be bibliotheque@stoumont.be
Ecopasseuse Martine GROGNARD 080/29.26.63 martine.grognard@stoumont.be Agence Locale Emploi
Accueil Temps Libre Anne LEJEUNE 080/29.26.66 anne.lejeune@stoumont.be
PCDN Marie-Françoise PERAT 080/29.26.66 marie.francoise.perat@stoumont.be Catherine MARTIN
Communication - Enseignement - cathlavenne@hotmail.com
Odile TROCH 080/29.26.67 odile.troch@stoumont.be
Arrêtés de police - Culture
Service des travaux
Chef des ouvriers Dominique PIERLOT 0478/24.21.72 Roanne, 25 dominique.pierlot@stoumont.be
Magasinier garage communal Roger NEMERLIN 080/78.53.67 Borgoumont, 23 roger.nemerlin@stoumont.be
Fossoyeur Pascal DUMONT 0474/97.82.03 Chauveheid, 52 pascal.dumont@stoumont.be
Centre Public d'Action Sociale Route de l'Amblève 45 - Fax 080/29.26.88 Police locale
( CPAS )
Directrice générale CPAS Valérie SIMON 080/29.26.85 valerie.simon@stoumont.be Route de l'Amblève 19
Accueil - Administration Liliane DOYEN 080/29.26.84 liliane.doyen@stoumont.be
Assistante sociale en chef Ariane BACQUELAINE 080/29.26.87 ariane.bacquelaine@stoumont.be Jean-François NICOLET
Assistante sociale Sarah PASTOR 080/29.26.86 sarah.pastor@stoumont.be Inspecteur principal
Assistante sociale Christel HOUBA 080/29.26.83 christel.houba@stoumont.be 080/28.19.40
Stoumobile infostoumont@stavelotmalmedy.be
Réservation et conditions 0478/48.00.14 ou 080/29.26.87
EDITORIAL
Décembre 2015 a refermé ses portes pour laisser place à janvier 2016, période charnière et déjà
synonyme de mi-législature.
Le 21 décembre dernier a connu la disparition de Monsieur Henri Jacquemin, habitant à
Roanne et conseiller communal de janvier 1995 à décembre 2000. Nous réitérons toutes nos
condoléances à Denise, son épouse, ainsi qu’à toute la famille.
Comme vous pourrez le découvrir au travers de ce numéro, les activités ont, à nouveau, été
nombreuses et variées au cours du second semestre de l’année écoulée.
Le dernier trimestre a également été particulièrement riche en évolutions. Raison pour laquelle
j’y consacre cet édito.
Début octobre dernier, le Gouverneur de la Province de Liège, Michel Forêt, a terminé son
mandat. Il est aujourd’hui remplacé dans cette fonction par Hervé Jamar.
Fin octobre, suite à sa nouvelle désignation, le Curé Jean-Luc Mayeres a quitté l’Ardenne pour
le Condroz. Son remplaçant est annoncé pour le printemps.
A la mi-novembre, notre Zone de Secours (Zone 5 WAL) a inauguré son nouveau siège
administratif. Celui-ci est situé Sur le Meez 1 à 4980 Trois-Ponts et il regroupe tant l’état major
que le personnel administratif de la Zone.
Le siège administratif est joignable par téléphone au 080 – 28.02.30 ou par voie électronique,
à l’adresse zone5wal@gmail.com.
La proximité d’un commandement au centre des trois communes de la Zone de Secours ne
disposant de casernement est particulièrement importante à nos yeux. EDITEUR RESPONSABLE
Didier Gilkinet
Début décembre, le conseil de police a acté la fin du mandat de président de la Zone de
Police assuré par le Bourgmestre de Malmedy, Jean-Paul Bastin. Dans le cadre du principe de COMMUNICATION
l’alternance, Fabrice Léonard, Bourgmestre de Lierneux, lui succédera dès le 1er janvier 2016 et Odile Troch
ce, pour une période de deux ans.
Enfin à la mi-décembre, le Gouverneur de la Province de Liège nous a communiqué l’arrêt par
lequel il nous signale que la démission honorable de ses fonctions est accordée à Madame
Christiane Dadoumont, receveur régional au Gouvernement provincial de Liège et ce, à partir
du 1er février 2016. Madame Dadoumont est remplacée depuis le 04 janvier 2016 par Monsieur
Jordan Halin, receveur régional qui exercera la fonction de Directeur Financier des Communes et
CPAS de Stoumont et de Lierneux. Monsieur Halin est joignable par téléphone au 080 – 29 26
89 ou par voie électronique, à l’adresse jordan.halin@stoumont.be.
Ceci étant, permettez-moi, au nom de l’Administration communale et de son personnel, du
Collège et du Conseil communal, du CPAS et de son personnel, du Conseil de l’Action sociale
et du Comité de rédaction du bulletin communal, de vous souhaiter ainsi qu’à vos familles et
à tous ceux qui vous sont proches, une année 2016 faite d’harmonie, de joies, de paix et de
sérénité !
Didier Gilkinet
Votre Bourgmestre
STOUMONTINFOS 3
ACTUALITES COMMUNALES
CONSEILS COMMUNAUX
CONSEIL COMMUNAL XX le placement de clôtures au garage communal de
Borgoumont avec un devis estimatif de 2.996 euros
DU 28 MAI 2015 TVAC.
Il décide, par 10 voix pour et 1 contre, d’approuver le cahier
Le Conseil décide, par 7 voix pour, 2 voix contre et 4 abstentions, spécial des charges et le mode de passation du marché pour la
d’approuver la modification budgétaire 2015/1 du budget fourniture d’un module ralentisseur de vitesse pour Moulin du
communal comportant une prévision de 7.169.631,68 euros en Ruy, devis estimatif de 1.815 euros TVAC.
dépenses et de 5.735.281,80 euros en recettes, soit un boni de
1.434.349,88 euros au service ordinaire. Il décide, à l’unanimité, de déclasser :
Le budget extraordinaire est équilibré à 2.603.449,39 euros. XX le tronçon de la servitude publique communale reprise
sous le n°76 à l’atlas des chemins vicinaux de Chevron ;
Il décide, à l’unanimité, d’émettre un avis favorable quant au XX le tronçon du sentier vicinal n°214 repris à l’atlas de La
montant de la redevance incendie à charge de la commune de Gleize.
Stoumont pour l’année 2012, soit 68.541 euros. Il décide, à l’unanimité, d’adhérer à la structure proposée par la
Il décide, par 10 voix pour et 4 abstentions, d’approuver la Province dans le cadre de la campagne Politique Locale Energie
modification budgétaire 2015/1 de la Fabrique d’église de Climat « POLLEC » en signant une convention de partenariat
Chevron ; avec la Province de Liège et de signer la convention des Maires.
Il décide, à l’unanimité, d’approuver le cahier spécial des Il décide, à l’unanimité d’approuver la convention intermédiaire
charges et le mode de passation du marché pour : entre l’A.S.B.L. Centre culturel de Spa et la commune de
Stoumont.
XX le remplacement de la passerelle de Neucy, devis
estimatif de 27.932 euros TVAC. ;
XX le remplacement de de la passerelle n° 76 sur le CONSEIL COMMUNAL
Roannay, devis estimatif de 58.430 euros TVAC. ;
XX les travaux de plafonnage de la chapelle Sainte Anne,
DU 6 AOÛT 2015
devis estimatif de 5.600 euros HTVA. Le Conseil décide, à l’unanimité, d’émettre un avis favorable
Il décide, par 7 voix pour et 6 abstentions, d’approuver le cahier quant au montant de la redevance incendie à charge de la
spécial des charges et le mode de passation du marché pour commune de Stoumont pour l’année 2013 s’élevant à 79.190
la couverture de la cour de l’Ecole des filles, devis estimatif de euros.
105.542 euros, HTVA.
Il décide, par 7 voix pour, 5 contre et 1 abstention, d’approuver
Il décide, à l’unanimité, de désigner 5 représentants à tel que réformé, le budget 2016 de la Fabrique d’église de
l’Assemblée générale de l’Intercommunale I.M.I.O. Stoumont avec une intervention communale de 17.034 euros
Il décide, à l’unanimité, d’approuver les points soumis à l’ordre au service ordinaire.
du jour des Assemblées générales des Intercommunales : Il décide, par 11 voix pour et 2 abstentions, d’approuver tel que
XX FINIMO du 22 juin 2015 ; réformé le budget 2016 de la Fabrique d’église de La Gleize
XX ECETIA du 23 juin 2015 ; avec une intervention communale de 10.741 euros au service
XX AQUALIS du 3 juin 2015 ; ordinaire.
XX A.I.D.E. du 13 juin 2015 ; Il décide, par 12 voix pour et 1 abstention, d’approuver tel
XX ORES du 25 juin 2015 ; que réformé le budget 2016 de la Fabrique d’église de Rahier
XX C.I.L.E. du 18 juin 2015. avec une intervention communale de 6.600 euros au service
Il décide, à l’unanimité, d’approuver la convention d’occupation ordinaire et de 3.080 euros au service extraordinaire.
des locaux scolaires pour les stages et activités de l’Accueil
Temps Libre « A.T.L. ». Il décide, par 9 voix pour, 1 contre et 3 abstentions, d’approuver
tel que réformé le budget 2016 de la Fabrique d’église de
Il décide, à l’unanimité, d’approuver les modifications du Chevron avec une intervention communale de 4.567 euros au
statut administratif et du règlement de travail du personnel service ordinaire.
administratif de la commune.
Il décide, à l’unanimité, d’approuver la fiche technique relative
CONSEIL COMMUNAL à la pose, par les services communaux, de la nouvelle conduite
d’eau et de l’alimentation électrique du puits foré à Roanne,
DU 3 JUILLET 2015 devis estimatif de 20.000 euros HTVA.
Il décide, à l’unanimité, d’approuver la fiche technique relative
Le Conseil décide, par 8 voix pour et 3 abstentions, d’approuver à la réalisation, par les services communaux, de l’adduction
les comptes communaux 2014 avec un résultat positif de de la conduite d’eau de Moustier vers Moulin du Ruy, devis
1.660.965 euros à l’ordinaire et un résultat positif de 462.164 estimatif de 26.000 euros HTVA.
à l’extraordinaire.
Le Conseil approuve, à l’unanimité,
Il décide, à l’unanimité, d’approuver le cahier spécial des
charges et le mode de passation du marché pour : XX la délibération du CPAS relative au compte 2014 ;
XX la modification du statut administratif et pécuniaire du
XX la fourniture de matériel d’éclairage pour la salle de personnel du CPAS ;
l’Ecole des filles avec un devis estimatif de 7.000 euros XX la modification du statut administratif et pécuniaire du
TVAC ; Directeur général du CPAS.
4 STOUMONTINFOS
ACTUALITES COMMUNALES
CONSEILS COMMUNAUX
CONSEIL COMMUNAL XX la prévision de 105 % pour le coût-vérité pour les
déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2016 ;
DU 30 SEPTEMBRE 2015 XX le règlement taxe sur l’enlèvement et le traitement des
déchets et assimilés dans le cadre du service ordinaire
Le Conseil décide, par 7 voix pour, 1 contre et 5 abstentions, de collecte.
d’approuver la modification budgétaire 2015/2 du budget Il approuve, à l’unanimité, la modification et le complément
communal comportant une prévision de 7.315.054,91 euros en pour les subventions à accorder aux diverses associations.
dépenses et de 6.031.941,80 euros en recettes , soit un boni de
1.283.113,11 au service ordinaire. Il approuve, par 11 voix pour et 1 contre, le règlement redevance
sur les concessions de sépultures pour les exercices 2016 à 2019.
Il décide, à l’unanimité, d’émettre un avis favorable sur le
budget 2016 de l’église protestante d’Aywaille avec une Il approuve, par 9 voix pour et 3 abstentions, le budget 2016 de
intervention communale de 1.956,83 euros au service ordinaire. la Fabrique d’église de Lorcé avec une intervention communale
de 5.497 euros au service ordinaire.
Il décide, par 12 voix pour et 1 abstention, d’approuver la
modification budgétaire 2015/1 de la Fabrique d’église de Il décide, à l’unanimité, d’approuver la modification budgétaire
Stoumont. XX 2015/1 de la Fabrique d’église de Moulin du Ruy.
Il décide, à l’unanimité, d’approuver la modification budgétaire XX 2015/2 de la Fabrique d’église de Chevron.
2015/1 du C.P.A.S. comportant une prévision de 952.563,71 Il décide, par 7 voix pour, 3 contre et 2 abstentions, d’émettre
euros en dépenses et en recettes. un avis favorable sur la modification budgétaire 2015/1 de
l’Église protestante baptiste d’Aywaille.
Il décide, par 12 voix pour et 1 abstention,
XX d’approuver le cahier des charges et le mode de Il décide, à l’unanimité, d’approuver les points inscrits à l’ordre
passation du marché pour l’aménagement visant à du jour de
renforcer la convivialité au centre de Lorcé dans le cadre XX l’assemblée générale du 19 novembre 2015 de
du P.C.D.R., avec un devis estimatif de 480.620 euros l’intercommunale IMIO
HTVA ; XX l’assemblée générale du 25 novembre 2015 de
XX de solliciter une subvention auprès de l’autorité l’intercommunale AQUALIS.
subsidiante. Il décide, à l’unanimité, d’approuver les comptes annuels et le
Il décide, à l’unanimité, vu les statuts des intercommunales rapport d’activités de l’Association de projet « Parc naturel des
AIVE et INTRADEL, de demander l’application du principe de Sources ».
substitution dans le cadre de la taxation des intercommunales Il décide, à l’unanimité, d’approuver la remise à niveau de la
à l’impôt des sociétés. station d’épuration du bâtiment du CPAS et d’approuver le
Il décide, à l’unanimité, d’arrêter la liste des avantages sociaux montant de l’offre de 1.835 euros HTVA.
octroyés aux écoles de l’enseignement libre subventionné Il décide, par 7 voix pour, 4 contre et 1 abstention, d’approuver
situées sur le territoire de Stoumont. le projet d’acte d’aliénation de biens d’une parcelle sise à
Il décide, à l’unanimité, d’approuver les clauses particulières du Stoumont, route de Spa, cadastrée sous le n° parcellaire «
cahier des charges et d’organiser : A552/A P000 ».
XX une vente groupée des lots de bois marchands le Il décide, à l’unanimité, d’approuver le projet d’acte pour
vendredi 2 octobre 2015 à Aywaille. l’acquisition d’une parcelle sise à Stoumont pour le prix de
XX une vente de bois de chauffage le vendredi 6 novembre 2.200 euros.
à Lorcé.
Il décide, à l’unanimité, d’approuver le règlement de police sur
Il décide, à l’unanimité, d’approuver le contrat de dépôt des les cimetières, funérailles et sépultures pour les cimetières de
archives entre la commune de Stoumont et les Archives de la commune de Stoumont.
l’État.
Il décide, à l’unanimité, d’approuver la délibération du 27
Il décide, à l’unanimité, de déplacer le tronçon de servitude octobre 2015 par laquelle le C.P.A.S. de Stoumont décide d’une
publique communale reprise sous le n° 51 à l’atlas des chemins prise de participation à l’Intercommunale I.M.I.O.
vicinaux de Stoumont, route de Spa.
CONSEIL COMMUNAL CONSEIL COMMUNAL CONJOINT
DU 12 NOVEMBRE 2015 DU 16 DÉCEMBRE 2015 AVEC LE
C.P.A.S.
Le Conseil décide, par 7 voix pour, 4 contre et 1 abstention,
d’approuver la modification budgétaire 2015/3 du budget Le Président du C.P.A.S. donne lecture :
communal comportant une prévision de 6.069.780,33 euros en XX du rapport annuel relatif aux économies d’échelle et aux
dépenses et de 7.332.652,16 euros en recettes, soit un boni de suppressions des doubles emplois ou chevauchements
1.262.871,83 euros au service ordinaire. d’activités du C.P.A.S. et de la Commune ;
XX de la note de politique générale du C.P.A.S. pour 2016 ;
Le budget extraordinaire est équilibré à 3.761.552,14 euros à
XX du rapport sur le budget 2016 du C.P.A.S.
l’extraordinaire.
Il approuve, par 7 voix pour et 5 contre,
STOUMONTINFOS 5
ACTUALITES COMMUNALES
CONSEILS COMMUNAUX
CONSEIL COMMUNAL
DU 16 DÉCEMBRE 2015
Le Conseil décide, à l’unanimité, d’approuver le budget 2016 Il décide, à l’unanimité, d’approuver les points soumis à l’ordre
du C.P.A.S. comportant une prévision de 952.563,70 euros en du jour des Assemblées générales des Intercommunales :
recettes et en dépenses avec une intervention communale de XX C.I.L.E. du 22 décembre 2015 ;
411.011,38 euros. XX ORES DU 18 décembre 2015 ;
Il décide, par 7 voix pour et 6 contre, d’approuver le budget XX FINIMO du 22 décembre 2015.
communal du service ordinaire 2016 avec des prévisions de Il décide, à l’unanimité, d’approuver la convention entre la
7.085.341,46 euros en recettes et de 5.413.312,71 en dépenses, commune de Stoumont et un apiculteur pour la gestion du
soit un boni de 424.157,12 euros à l’exercice propre et un boni rucher didactique sis à Stoumont, dans le cadre du P.C.D.N.
total de 1.672.028,75. Il décide, à l’unanimité, d’approuver le plan d’action annuel et
Le budget extraordinaire est équilibré à 2.425.080 euros. la modification de la C.C.A. pour l’Accueil Temps Libre.
Il décide, à l’unanimité, d’adopter l’ordonnance de police
Il décide à l’unanimité, d’adapter les règlements pour les primes
administrative générale.
communales « Logement « pour la rénovation, la construction,
la restructuration, l’isolation du toit et l’installation d’un
chauffe-eau solaire.
Il décide, à l’unanimité, d’approuver le cahier spécial des Albert André
charges et le mode de passation du marché pour l’acquisition Echevin du Logement et des Affaires Sociales
d’un récepteur de cartographie mobile, devis estimatif de 3.300
euros HTVA.
TRAVAUX
DES NOUVELLES
DU SERVICE DES TRAVAUX
J’aime à le répéter : tout au long de l’année, le service des travaux
de notre commune exécute une série de tâches parfois peu
visibles, mais absolument nécessaires au bon fonctionnement
de notre quotidien.
L’entretien des filets d’eau, le curage des fossés, la taille des
haies, l’entretien des espaces verts, l’entretien des cimetières,
les inhumations, la tonte des accotements et talus, l’entretien
de la signalisation, les plantations dans nos forêts ou dans
les espaces publics, les dégagements des terrains forestiers,
l’entretien du réseau de distribution d’eau, les diverses
réparations de maçonnerie, l’entretien et les réparations des
bâtiments communaux, l’évacuation des dépôts sauvages
d’immondices, la vidange des poubelles publiques, l’entretien
des voiries (500 km) et des chemins, le dégagement des
routes enneigées, le soutien à nos comités lors des fêtes, Tout cela fait partie de la planification quotidienne du service
l’apport logistique aux différentes manifestations sportives ou des travaux, sans guère de visibilité pour la population, sauf
culturelles… dans les très rares cas où ces tâches ne sont pas effectuées à
temps…
Mais il y a aussi d’autres réalisations plus visibles et plus
extraordinaires, que je ne manque pas d’évoquer dans votre
bulletin communal. En voici quelques exemples, lors du
semestre écoulé :
XX A Roanne, la réalisation d’un nouveau puits de captage
d’eau alimentaire. La nappe phréatique que nous avons
atteinte à une profondeur de 96 mètres permettra
de distribuer une eau de qualité et en suffisance aux
habitants de Roanne et de Moustier, dans un premier
temps, et de Moulin-du-Ruy par la suite. Le captage
pourra aussi dépanner la Heilrimontoise des eaux en
cas de besoin.
6 STOUMONTINFOS
ACTUALITES COMMUNALES
TRAVAUX
Le réseau de distribution d’eau dans le hameau de Froidville a XX A Habiémont les peintures extérieures des locaux du TC
été raccordé au captage de Rahier permettant ainsi une pression Chevron ont été renouvelées et, au printemps prochain,
plus adéquate, une meilleure qualité de l’eau et la suppression ce sera le tour de la buvette du football.
du captage du haut du village. La commune possède 22 Le travail ne manque donc pas dans notre grande et belle
captages, et la politique est clairement de rationaliser au commune. Sachez que le seul souci du service est de rendre
maximum pour ne garder à terme que les captages les plus votre quotidien toujours plus agréable et plus facile.
adaptés.
XX A Rahier, d’importants travaux d’asphaltage devant la Et, bien sûr, il ne manque pas de vous souhaiter ses meilleurs
salle Loisirs et Jeunesse ont été réalisés par notre service. vœux pour 2016.
Malgré certaines craintes, ce travail, rendu compliqué
par les différences de niveau, a été exécuté avec nos
propres moyens, d’une manière professionnelle. Merci Philippe Goffin
à toute l’équipe pour ce bel ouvrage qui aura sans doute Echevin des travaux
ravi le comité
SERVICE DES TRAVAUX :
FRÉDÉRIC CONSTANT, ERIC
GARSOU ET PASCAL DUMONT
ONT PRESTÉ SERMENT LE 17
JUILLET 2015 !
En juin 2014, à l’initiative du
Collège, trois membres du
XX Connaissez-vous le nom du ruisseau qui coule au personnel attachés au service
fond de votre jardin ? Ces noms, qui font partie des travaux ont été proposés,
de notre Patrimoine sont bien souvent inconnus, par le Conseil communal, à la
surtout des plus jeunes générations. Nous avons donc mise en stage en vue de leur
adhéré au projet du contrat rivière Amblève quant nomination.
à la signalisation des rivières et ruisseaux de notre Conformément au statut
commune. Ainsi 18 panneaux indicatifs ont été placés. administratif, au terme d’une
N’hésitez pas à nous faire connaître ceux ou celles qui année de stage ponctuée
auraient été oubliés. d’une évaluation positive,
Frédéric, Eric et Pascal ont
été nommés à titre définitif,
par le Conseil communal.
Ces trois nominations ont été suivies de la prestation de
serment, en présence des membres du Collège Communal, de
notre Directrice Générale et de notre contremaître.
Ce moment particulier dans une carrière professionnelle
orientée « service public » est toujours empreint d’une certaine
émotion.
Une belle opportunité pour le Collège communal de témoigner
la reconnaissance de l’Administration communale à ces agents,
XX Des travaux de maçonnerie ont également été au service de la population stoumontoise depuis une vingtaine
effectués, avec notamment la réalisation d’un nouveau d’années.
parapet au pont enjambant le Neihu, à Moulin-du- En effet, Frédéric est entré le 04 janvier 1993, Eric le 06 avril
Ruy, ou encore des escaliers permettant d’accéder au 1995 et Pascal le 28 août 1995.
chemin n°110, à Moulin-du-Ruy également.
Félicitations à tous les trois pour cette nouvelle étape dans
leur carrière professionnelle et bonne continuation au service
de notre Commune et de tous ses habitants !
Didier Gilkinet
Bourgmestre
en charge du personnel
STOUMONTINFOS 7
ACTUALITES COMMUNALES
ORES
L’ÉCLAIRAGE PUBLIC
nous prévenir par mail : christian.collienne@stoumont.be ou
Jusqu’il y a peu, la société Ores procédait à l’entretien préventif philippe.goffin@stoumont.be, ou encore par téléphone au
de l’éclairage public. 080/292655 ou 0472/656301 en donnant le numéro du poteau.
Ce numéro est gravé sur une plaquette collée sur le poteau, et
Rationalisation oblige, on parle maintenant d’entretien curatif, dont les trois premiers chiffres sont 604/……..
c’est-à-dire que le service technique intervient à la demande,
quand l’éclairage ne fonctionne plus. De cette manière, la réparation devrait être rapidement réalisée
Si vous constatez un problème, afin que l’intervention ait
lieu le plus rapidement possible, nous vous demandons de Philippe Goffin
DÉNEIGEMENT
LE DÉNEIGEMENT Conduire un camion équipé d’une lame de déneigement sur
un sol glissant n’est pas un jeu d’enfant. En effet, le moindre
DE LA COMMUNE obstacle caché sur le côté de la route peut bloquer un côté de la
lame et faire pivoter le camion sur un axe. Une autre difficulté
Sans préjuger de la météo, plutôt déroutante ces dernières pour ces chauffeurs est de faire du slalom entre les voitures
années, nous devons néanmoins en ce début d’année stationnées sur les bords des routes ou dans les villages. Merci
envisager l’arrivée des premiers frimas avec son lot de paysages de penser, quand la neige ne vous en empêche pas, de garer
superbes, de joies des sports d’hiver mais aussi… de difficultés votre voiture le plus loin possible de l’axe de la route. Merci
de déplacement. aussi de veiller à entretenir vos haies qui empêchent parfois le
passage avec un véhicule équipé d’une lame de déneigement.
Notre voirie se compose de 37 kms de routes régionales qui
sont entretenues et dégagées par les services de la Région Notre Ardenne n’est pas la montagne, mais ceux qui y habitent
Wallonne. Il reste alors quelques 490 kilomètres de routes savent qu’il est possible d’y avoir quelques jours, parfois même
et chemins communaux, d’importances diverses. En période quelques semaines, de conditions hivernales. Equipons donc
hivernale, une douzaine d’ouvriers, répartis en deux équipes, de nos véhicules en conséquence ou acceptons de ne pas nous
façon à couvrir plus de 16 heures d’intervention ininterrompue, déplacer durant ces quelques jours difficiles.
se tiennent prêts à intervenir sept jours sur sept en cas de neige
ou de verglas. Nos ouvriers communaux se mettent en route Un numéro de téléphone d’urgence pour le déneigement est
dès 4h30 le matin sur les deux camions équipés d’un épandeur disponible : Monsieur Dominique Pierlot au 0478/24.21.72.
de sel et de lame chasse neige et les deux tracteurs équipés de Attention par URGENCE, il faut entendre des raisons médicales
lame chasse neige. urgentes.
Bien entendu, cette équipe et ces quatre véhicules, ne peuvent Nous sommes conscients que certains habitants peuvent,
intervenir sur l’ensemble du réseau en même temps. Des selon leur heure de départ et leur situation géographique,
priorités ont été établies selon l’importance du trafic sur nos éprouver des difficultés avant de rejoindre les grands axes.
routes. Chacun doit cependant savoir que les services communaux de
déneigement sont au travail, que la commune est vaste et peu
Nous comprenons très bien que chacun aimerait avoir ‘son’ peuplée et que les services de déneigement ou d’épandage ne
trajet traité dès le matin mais cependant cela reste impossible. pourraient être partout à la fois. Nous n’en sommes pas encore
D’autre part, des chutes successives de neige, un dégel suivi d’un là mais « mieux vaux prévenir que guérir ».
nouveau gel, une alternance de pluie et de neige sont autant
d’éléments qui engendrent des difficultés supplémentaires.
Tout comme le salage de routes peu fréquentées ne donne pas Didier Gilkinet
les mêmes résultats que sur une route à plus grand trafic. Bourgmestre
ORDONNANCE DE POLICE
POLICE - Corps de notre Zone de Police, dans un objectif d’harmonisation,
ORDONNANCE DE POLICE et réalisé par deux inspecteurs de police (dans le cadre de leur
formation d’inspecteur principal) en collaboration avec des
ADMINISTRATIVE GÉNÉRALE représentants des services communaux des 6 communes
constituant la Zone. Qu’ils en soient tous ici remerciés.
A l’instar de nombreuses autres Communes de l’Arrondissement Cette ordonnance a été votée à l’unanimité par le Conseil
de Verviers, le Collège communal a souhaité soumettre à communal en sa séance du 16 décembre dernier.
l’approbation du Conseil communal une ordonnance de police
administrative générale. Elle se décline en cinq grandes parties et rassemble en un seul
document l’ensemble des dispositions relatives à des matières
Ce document est le résultat d’un travail initié par le Chef de aussi diverses que les activités d’épandage, les plantations en
8 STOUMONTINFOS
ACTUALITES COMMUNALES
ORDONNANCE DE POLICE
bordure de voiries, la taille des haies, le bon usage des duo-bacs, L’ordonnance de police administrative est consultable à
l’abandon de déchets, l’entretien des parcelles, la prévention l’Administration communale ou sur notre site www.stoumont.
et la sécurité incendie, les modalités d’organisation de bals ou be
manifestations, l’établissement des camps de vacances, les J’invite chacune et chacun à en prendre connaissance et à
animaux ou les infractions environnementales, … . privilégier dialogue, courtoise et respect réciproque.
Les pièces annexes sont constituées de différents règlements
propres à chacune des communes.
Didier Gilkinet
L’ordonnance intègre, par ailleurs, les sanctions administratives Bourgmestre
communales, pour l’application desquelles la Commune
collabore avec la Province (recours au sanctionnateur
provincial).
ADMINISTRATION COMMUNALE
L’ADMINISTRATION En ce début d’année, je ne voudrais pas faillir à la tradition des
vœux et souhaite que 2016 vous apporte la paix, le bonheur et
A POURSUIVI LE LIFTING la réussite, le succès dans vos projets et l’accomplissement de
ENTAMÉ AU PRINTEMPS vos rêves.
Bien à vous,
Il n’est plus nécessaire de passer par le bureau d’accueil pour
accéder au service de l’urbanisme.
Un nouvel espace d’accueil a été créé dans le hall d’entrée Dominique GELIN
et les personnes qui désirent se rendre dans ce service sont Directrice générale
invitées à s’annoncer via le sémaphore installé à côté de
la porte qui mène à l’urbanisme. Selon le
cas, un voyant vert invitera à entrer, un
voyant rouge indiquera que le service n’est
momentanément pas accessible et qu’il
convient de patienter. De la documentation,
des brochures et des magazines sont mis à
disposition des personnes qui patientent.
L’emplacement de parking destiné aux
personnes à mobilité réduite a été redessiné
et est mieux signalé. Il est comme auparavant
situé à l’arrière du bâtiment ce qui permet
l’accès de plain-pied au bureau d’accueil.
Si les locaux, l’accueil et les abords de
l’administration ont été quelque peu «
rajeunis » dans le but de mieux accueillir les
personnes qui s’y rendent, je voudrais profiter
de la tribune qui m’est donnée ici pour insister
sur l’importance de l’aspect relationnel qui
se veut chaleureux et convivial au sein de
notre petite administration où la plupart des
agents remplissent plusieurs fonctions et
connaissent bon nombre de leurs concitoyens.
On vient un peu à l’administration « comme
chez soi », pour preuve, le nombre de questions,
parfois d’ordre privé, qui y sont soulevées.
Les attentes envers l’administration sont
nombreuses et nous tentons d’y répondre
au mieux. Lorsque les questions abordées
ne relèvent pas de notre compétence, nous
orientons vers les services adéquats. Nous
avons le souci non seulement d’être un service
public mais aussi d’être au service du public,
dans le respect des missions et attributions
de chacun.
STOUMONTINFOS 9
ACTUALITES COMMUNALES
ADMINISTRATION COMMUNALE
HORAIRE DES SERVICES COMMUNAUX
HORAIRE
DES SERVICES COMMUNAUX
Etrangers
(uniquement sur
rendez-vous)
Office de
Nos services - Urbanisme Bibliothèque CPAS
Tourisme
Casiers
judiciaires
08h30 à 12h30
13h30 à 20h00 08h30 à 12h30
Lundi 14h00 à 17h30 09h00 à 12h00 18h00 à 20h00 Fermé
13h30 à 16h30
Ecopasseuse
09h00 à 12h00
08h30 à 12h30
Mardi 08h30 à 12h30 - 09h00 à 12h00 - 13h00 à 17h00
13h30 à 16h30
08h30 à 12h30 14h00 à 16h00 08h30 à 12h30
Mercredi 13h30 à 16h00
08h00 à 16h00 09h00 à 12h00 13h00 à 17h00
13h30 à 16h30
08h30 à 12h30
Jeudi 08h30 à 12h30 - 09h00 à 12h00 14h30 à 16h30 13h00 à 17h00
13h30 à 16h30
08h30 à 12h30 09h00 à 12h00 08h30 à 12h30
Vendredi 13h30 à 16h00
08h00 à 16h00 09h00 à 12h00 -
13h00 à 17h00 13h30 à 16h30
10h00 à 12h00
Samedi - - - - -
14h00 à 16h00
Dimanche - - - - Fermé -
POPULATION
LES INFORMATIONS autres pays. Dans
certains pays, l’enfant
DU SERVICE POPULATION doit être accompagné
d’un parent ou d’un
tuteur ou être en
Les documents d’identité : possession d’une
autorisation parentale
1. L’eID est la carte (Plus d’info: www.
d’identité électronique diplomatie.belgium.be/
délivrée à tout Belge âgé fr/).
de plus de 12 ans. Elle
Le délai pour l’obtention d’une Kids-ID est de 3 semaines.
vous permet de prouver
Demandez-la donc à temps auprès de votre commune au prix
votre identité et de
de 6,20 €.
voyager au sein de l’Union
Européenne. Pour une demande de Kids-ID auprès de la commune, il faut :
Grâce à sa puce électronique, l’eID vous offre de plus bien XX exercer l’autorité parentale sur l’enfant
des avantages : s’identifier sur internet, apposer sa signature XX se rendre avec l’enfant à la commune
électronique, obtenir quantité de documents administratifs en XX fournir une photo récente de l’enfant.
ligne, introduire sa déclaration fiscale,... Pour toute nouvelle
demande, lors d’un renouvellement ou à la suite d’une perte ou
d’un vol, une photo récente est obligatoire. 3. Le passeport est un document de voyage officiel,
reconnu et utilisable partout dans le monde, se présentant
sous forme de livret, délivré par un pays à ses citoyens.
2. La Kids-ID n’est pas obligatoire et vous devez en Un passeport belge a une durée de validité de 7 ans (5 ans pour
faire vous-même la demande pour vos enfants au service les mineurs).
population de votre commune.
Avec une Kids-ID les enfants de moins de 12 ans peuvent Dès sa naissance, tout Belge peut obtenir son propre passeport.
également voyager dans l’Union européenne et dans certains
10 STOUMONTINFOSACTUALITES COMMUNALES
POPULATION
Le délai est de 5 jours ouvrables. Le Nous vous rappelons également, qu’en vertu de l’article 50
coût s’élève à 75 € pour les adultes de– l’arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire,
et 45 € pour les mineurs .Les vous devez le renouveler :
empreintes digitales sont prises XX suite à sa perte ou son vol
dès l’âge de 12 ans ; la signature est XX si votre document est abîmé ou illisible
scannée .Les critères de la photo XX si votre photographie n’est plus ressemblante
sont strictes : récente de moins
de 6 mois, l’expression du visage Si vous souhaitez renouveler
est neutre (sans sourire, bouche votre permis de conduire, notre
fermée), contraste suffisant, sans administration communale vous
reflets ni ombres … Plus de détails délivrera un permis de conduire
sur : www.photopasseport.be européen format carte d’identité,
valable 10 ans renouvelable comme
tout document d’identité au prix de
23 € ( 20 € de frais de production + 3
€ de taxe communale ) .
Validité des permis de conduire belges
Plus d’infos sur SPF Mobilité et Transports.
Suite aux différentes
informations diffusées
dans la presse, nous
tenons à rassurer les
citoyens disposant d’un Colette Goffin
permis de conduire belge Service Accueil et Population
délivré avant 1989. Ces
permis de conduire restent
valables en Belgique ET à
l’étranger jusqu’en 2033.
ARCHIVES
LES ARCHIVES COMMUNALES André Bodeux, Guy Colson, Jean-Pierre Dumont et Rik Goyens
se mirent donc au travail à partir du printemps 2013.
Je savais que, sous l’église de Stoumont, se trouvait un local C’est ainsi que nos archivistes bénévoles se retrouvent sous
réservé aux anciennes archives de notre commune. Je le savais l’église de Stoumont pour trier, répertorier, classer, parfois hélas
par nos employées de l’Urbanisme, Eliane et Ann-Sophie, qui évacuer des centaines de documents. Un travail de fourmis
s’y rendent parfois pour consulter des plans ou des anciens que nos trois amis (Guy Colson a dû quitter le groupe en 2014)
permis. effectuent ainsi depuis trois ans, dans la bonne humeur mais
consciencieusement tous les lundis matins de début mars à la
Ma curiosité me poussa à franchir cette porte et à visiter ce local mi-novembre.
que, cela me revint soudain, je connaissais déjà : adolescent, j’y
étais venu danser à ce qu’on appelait à l’époque une surprise- Madame Jacquemin, Inspectrice aux Archives de l’État à Liège,
party. Mais c’est une autre histoire que je ne vous raconterai que nous avons sollicitée s’est déplacée à Stoumont pour leur
pas ici. donner conseils et recommandations.
Revenons donc à nos archives. J’eus la stupeur de découvrir Il faut que nos archivistes se protègent ainsi il est recommandé
qu’elles comprenaient tous les documents générés par les de porter un tablier, des gants et même un masque. Il faut faire
anciennes communes. Certains classés dans des caisses, des listes de documents triés par catégories et les classer dans
d’autres en vrac sur des étagères en bois et d’autres encore, des boites spéciales, fournies par les archives de l’État, qui
malheureusement, qui pourrissaient dans des sacs poubelles. garantissent une conservation maximale.
Depuis presque 40 ans, elles n’avaient pas bougé. Elles étaient Trois ans plus tard, si le travail n’est pas terminé, on peut déjà
là où on les avait déposées début 1977. tracer un premier bilan :
Malheureusement, dans ces conditions de stockage, les 1. Triage des documents par anciennes communes
rongeurs, les moisissures, les bactéries avaient eu le temps
de s’installer et de causer des dégâts irréversibles à certains 2. Inventaire et classement des documents pour les anciennes
documents. Il fallait agir au plus vite pour arrêter le processus communes de Chevron (231 boîtes, 19 registres et 24 documents
de dégradation et sauver ce qui pouvait l’être. isolés) et de Lorcé
Notre petite commune, ne possédant pas de service des archives 3. Classement des anciens livres scolaires qui ont été offerts au
et le travail à fournir pour traiter ces centaines de documents musée de Wanne
étant tellement conséquent, il n’était pas envisageable de le 4. Transfert à la commune de Ferrières des comptes des
confier à notre administration. Seule solution : faire appel au communes de Werbomont et de Xhoris laissés à Lorcé par le
bénévolat, aux compétences locales. receveur régional de l’époque.
Quatre candidats répondirent positivement à notre appel. 5. Classement et numérisation des cartes d’identité
STOUMONTINFOS 11ACTUALITES COMMUNALES
ARCHIVES
allemandes pendant la guerre 14-18 (bientôt consultables sur
le site internet de la commune) pour les anciennes commune
de Rahier et de Lorcé
6. Participation active à l’exposition « Commémoration 14-18 »
Ce beau travail a également permis la découverte de documents
très anciens des 18ème, 17ème et même 16ème siècles, puisque le
plus ancien nous vient de Lorcé et est daté de 1532. Permettez-
moi de profiter de cet article pour remercier au passage
Monsieur et Madame Thiry, tous deux professeurs retraités
de l’Université de Liège, qui ont pu dater précisément les
documents.
Impossible aujourd’hui de laisser ces archives inventoriées et
classées où les conditions d’une bonne conservation ne sont
pas réunies.
C’est pourquoi le Conseil communal a approuvé la signature
d’une convention avec les Archives générales du royaume, qui
acceptent, gratuitement, de les recevoir et de les conserver
dans les meilleures conditions, notamment de température,
d’hygrométrie de protection contre l’eau et le feu. Elles restent
propriété communale et donc consultables au dépôt de Liège
(Cointe). Par ailleurs, certains documents seront numérisés et
donc consultables en ligne.
Au nom du Collège communal, et en votre nom à tous si vous
me le permettez, je voudrais m’adresser ici à nos archivistes
bénévoles : grâce à votre travail, vous avez sauvegardé notre
Patrimoine, vous avez sauvegardé notre Histoire. Recevez tous
nos remerciements.
Philippe Goffin
LOGEMENT
LES NOUVELLES PRIMES Les primes énergies
COMMUNALES SONT À VOS
PORTES !
Isolation du toit ou du plancher du grenier
Vous comptiez rénover, transformer ou construire en 2016 ?
Votre commune veut soutenir le citoyen qui rénove ou Quand on sait qu’un tiers de l’énergie est perdue
améliore énergétiquement son logement. Pour cette raison, un par le toit, on comprend mieux pourquoi ce type
nouveau régime de primes rentre en application en 2016. Les de travaux est essentiel. De manière à vous aider,
anciennes primes ont été adaptées et une nouvelle aide fait la commune vous octroie une prime de 2 €/m² de
son apparition : la prime pour l’isolation du toit. toiture isolée. La prime est accordée pour les 100
premiers mètres carrés de toiture isolée.
Chauffe-eau solaire
Chauffer son eau sanitaire grâce à l’énergie
solaire, c’est possible ! La commune vous accorde
une prime de 200 €. Si c’est une installation
collective, le montant de la prime sera multiplé
par le nombre de logements déservis.
12 STOUMONTINFOSACTUALITES COMMUNALES
LOGEMENT
Les primes logements : Vous construisez, rénovez ou transformez en 2016…
Rénovation
Vous devez rénover votre logement : refaire votre toiture, assécher ou stabiliser un mur ou encore éliminer la mérule. Le montant de la prime
varie selon les travaux effectués. La prime peut s’élever à 700 €.
Construction d’un nouveau logement
Restructuration
Bien que la Région ait supprimé cette prime, votre commune
souhaite soutenir les jeunes ménages qui construisent leur Vous souhaitez rendre vie à une ancienne grange et la
logement. L’idée étant de permettre à tous de pouvoir accéder transformer en un nouveau logement. Bien que la Région ait
à la propriété, vous ou votre conjoint ne pouvez pas être déjà également supprimé cette aide, la commune veut vous soutenir
propriétaire d’un autre logement. dans ce type de projet ! Dans la même optique que pour la prime
La prime s’élève à 750 € et une surprime de 300 € est accordée à la construction, vous ou votre conjoint ne pouvez pas être
par enfant à charge. Votre demande doit être réalisée dans les propriétaire d’un autre logement. Selon le montant des travaux
5 ans et demi à dater de la délivrance du permis d’urbanisme. (minimum 5000 € TVAC), la prime varie de 100 à 750 €. Une
Vous pourrez effectuer votre demande quand le parement aura surprime de 300 € est accordée par enfant à charge.
été placé et que vous y serez domicilié.
Commune de Primes communales "Logement"
Stoumont
Condition d'ancienneté du
Montant de la prime
logement
Rénovation Prime subordonnée à l'octroi de la
Maximum : 700 € 1
Les travaux élligibles sont les suivants : prime régionale
Maximum : 150 m²/an
Remplacement de la couverture du toit 2 €/ m²
et minimum un versant de toiture
2
Toit
Appropriation de la charpente 150 €
Assèchement des murs - infiltration ou
2 €/m² Maximum : 100 m2
humiditré ascensionnelle
Renforcement des murs instables ou la Maximum : 100 m² et maximum 30 m² de
2 €/m²
démolition/reconstruction de ces murs la surface des murs extérieurs
Murs Remplacement des supports des aires
de circulation d'un ou de plusieurs 2 €/m² Maximum : 100 m²
locaux
Elimination de la mérule ou tout
150 €
champignon aux effets analogues
Restructuration 750 €
Le montant des travaux doit être
Transformation d'une grange en nouveau
300 € / enfant à charge supérieur à 5000 € TVAc
logement
Travaux entre 5000 € et 12 500 € TVAc 100 €
Travaux entre 12 501 € et 25 000 € TVAc 250 €
Travaux entre 25 001 € et 50 000 € TVAc 450 €
Travaux supérieur à 50 001 € 750 €
750 €
Construction
300 € / enfant à charge
1 Une des conditions d'octroi de la prime régionale est que le logement doit être occupé comme logement depuis au moins 20
ans. La lettre d'octroi du SPW doit être postérieure au 31 décembre 2015.
2 Les travaux de toitures doivent être accompagnés d'une isolation dont la résistance thermique
? 4,5 m²K/W (Condition d'octroi
de la prime régionale).
STOUMONTINFOS 13Vous pouvez aussi lire
