Éthique et maladies neuro-dégénératives : quelles questions spécifiques ? - Bibliographie - Assises régionales Plan Maladies Neuro-dégénératives ...

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Éthique et maladies neuro-dégénératives : quelles questions spécifiques ? - Bibliographie - Assises régionales Plan Maladies Neuro-dégénératives ...
Éthique et maladies neuro-dégénératives :
            quelles questions spécifiques ?

                                 - Bibliographie -

      Assises régionales Plan Maladies Neuro-dégénératives
                       Congrexpo-Dijon, 12 septembre 2018
Éthique et maladies neuro-dégénératives : quelles questions spécifiques ? - Bibliographie - Assises régionales Plan Maladies Neuro-dégénératives ...
Bibliographie - Assises régionales Plan maladies neuro-dégénératives, Dijon, 12 septembre 2018   p. 2
Éthique et maladies neuro-dégénératives : quelles questions spécifiques ? - Bibliographie - Assises régionales Plan Maladies Neuro-dégénératives ...
INTRODUCTION

Cette bibliographie a été réalisée pour accompagner les            Assises régionales Plan maladies
neuro-dégénératives             "Éthique et maladies neuro-dégénératives : quelles questions
spécifiques ?", à Dijon, le mercredi 12 septembre 2018.

Ont été retenues des références de documents accessibles en ligne et/ou consultables au Centre de
documentation de l'Instance régionale en éducation et promotion de la santé Bourgogne Franche-
Comté.

La bibliographie suit les thématiques du programme de la journée. Elle est structurée en 8 grandes
rubriques :

       la première (p. 05) propose des définitions sourcées : maladies neuro-dégénératives,
        handicap, aidant familial, proche aidant, éthique… et des données chiffrées nationales
        ou régionales concernant la maladie d'Alzheimer, la maladie de Parkinson, la sclérose en
        plaque, la maladie d'Huntington, la sclérose latérale amyotrophique, les maladies à prions.

       la deuxième rubrique (p.      11) est centrée sur les politiques de santé nationale et
        régionale relatives aux maladies neuro-dégénératives : sont présentés ici le Plan national
        et les circulaires ministérielles, le dossier internet du Ministère des solidarités et de la santé,
        l'implication de la Caisse nationale de solidarité et de l'autonomie (CNSA), le Projet régional
        de santé 2018-2028, le Parcours neurologie et le Programme interdépartemental
        d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie 2017-2021 de la Bourgogne-
        Franche-Comté.

       la troisième partie (p. 15) propose de nombreuses références bibliographiques autour de la
        thématique de    l'aide aux aidants. Il s'agit ici de textes officiels, d'articles scientifiques,
        de revues de la littérature, d'aide à l'action.

                        (p. 26) rassemble des références bibliographiques sur la
        la quatrième partie
        problématique des malades jeunes souffrant de maladies neuro-dégénératives.

           Bibliographie - Assises régionales Plan maladies neuro-dégénératives, Dijon, 12 septembre 2018     p. 3
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   la cinquième partie de la bibliographie               (p. 30)      s'interroge sur     la gestion des
       polyhandicaps          liés aux maladies neuro-dégénératives et propose en particulier des
       référentiels autour de bonnes pratiques de prise en charge.

      Quelques références bibliographiques autour de la                   recherche        fondamentale, de la
       recherche thérapeutique et de la recherche clinique composent la sixième partie (p. 34).

      La septième partie du document (p.           37) s'attarde sur des questions d'éthique, que
       ce soit au niveau de l'annonce du diagnostic, des droits de l'homme, de l'autonomisation, du
       vécu de la maladie

                                      (p. 42) propose quelques ressources à
       Enfin la dernière partie de la bibliographie
       destination des personnes malades ou des aidants : guides pratiques, livrets
       d'informations… et des coordonnées d’associations, centres experts et réseaux.

Des documents complémentaires sont également disponibles auprès des Centres mémoire de
ressources et recherche (CMRR) concernant les troubles cognitifs, les maladies d’Alzheimer et
apparentées… auprès des centres experts, de ressources et de compétences concernant la maladie
de Parkinson, la sclérose en plaques et sclérose latérale amyotrophique/SLA… et des services prenant
en charge ces pathologies dans les CHU de Besançon et Dijon. D’autres peuvent être obtenus auprès
des réseaux de santé impliqués (cf. quelques adresses en fin de document.

Les notices sont présentées par ordre ante-chronologique ; les pages internet citées ont été
consultées pour la dernière fois 6 août 2018.

Un grand merci aux différentes personnes nous ayant faire parvenir des références documentaires
pour alimenter cette bibliographie.

Bonne lecture,

Anne Sizaret

a.sizaret@ireps-bfc.org

           Bibliographie - Assises régionales Plan maladies neuro-dégénératives, Dijon, 12 septembre 2018         p. 4
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1 - AVANT DE COMMENCER, QUELQUES
                                  DÉFINITIONS ET DES DONNÉES CHIFFRÉES

Maladies neuro-dégénératives
Les maladies neuro-dégénératives ont plusieurs caractéristiques communes. Ce sont des
affections très souvent invalidantes et, pour la plupart, dépourvues de traitement curatif
même si des traitements médicamenteux et non médicamenteux existent pour agir sur les
symptômes et la qualité de vie. Les traitements symptomatiques spécifiques présentent par
ailleurs des effets secondaires importants.
Ces maladies sont caractérisées par des mécanismes communs (par exemple l'accumulation
anormale de protéines, un stress oxydant, une dysfonction mitochondriale ou encore des
phénomènes neuro-inflammatoires) dont la compréhension fine doit être améliorée. Le
système nerveux va être diversement touché, de manière localisée, expliquant la diversité
des symptômes : troubles de la motricité, de l'équilibre, du comportement, de la cognition et
suggérant des mécanismes physiopathologiques spécifiques ou communs à plusieurs
maladies. Enfin, lorsque l'entrée dans la maladie survient tard, les effets du vieillissement
s'ajoutent aux conséquences de la maladie. Les caractéristiques communes des maladies
neuro-dégénératives invitent donc à favoriser une approche coordonnée particulièrement
en matière de recherche pour répondre aux grands enjeux médicaux et sociaux qu'elles
posent.
          Plan maladies neuro-dégénératives 2014-2019. Paris : Ministère de l'éducation nationale,
          de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère des affaires sociales, de la santé
          et des droits des femmes, 2014, p. 7
          >>http://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/plan_maladies_neuro_degeneratives_def.pdf

Handicap
Toute limitation d'activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son
environnement par une personne en raison d'une altération substantielle, durable ou
définitive d'une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou
psychiques, d'un polyhandicap ou d'un trouble de santé invalidant.
          Article 2. In Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la
          participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Journal officiel de la
          République Française, 12 février 2005, n° 36, 53 p.
          En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000000809647

          Bibliographie - Assises régionales Plan maladies neuro-dégénératives, Dijon, 12 septembre 2018   p. 5
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Aidant familial
L’aidant familial est "la personne non professionnelle qui vient en aide à titre principal, pour
partie ou totalement, à une personne dépendante de son entourage, pour les activités de la
vie quotidienne. Cette aide régulière peut être prodiguée de façon permanente ou non et
peut prendre plusieurs formes, notamment : nursing, soins, accompagnement à l’éducation
et à la vie sociale, démarches administratives, coordination, vigilance permanente, soutien
psychologique, communication, activités domestiques…".
          Charte européenne de l'aidant familial. Bruxelles : Coface Handicap, s.d
          >>http://www.aidants.fr/sites/default/files/public/Pages/chartecofacehandicapfr.pdf

Proche aidant
"Une personne qui vient en aide de manière régulière, à titre non professionnel, pour
accomplir une partie ou la totalité des actes de la vie quotidienne d’une personne âgée en
perte d’autonomie peut être considérée comme un proche aidant. Ainsi, peut être considéré
comme proche aidant de la personne aidée : son conjoint, le partenaire avec qui elle a
conclu un pacte civil de solidarité ou son concubin, un parent, un allié ou une personne
résidant avec elle ou entretenant avec elle des liens étroits et stables".
          La loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement [Page internet]. Paris : Pour les
          personnes âgées : portail national d’information pour l’autonomie des personnes âgées et
          l’accompagnement de leurs proches, 2015
          >>http://www.pour-les-personnes-agees.gouv.fr/actualites/la-loi-relative-ladaptation-de-
          la-societe-au-vieillissement
          >>https://www.pour-les-personnes-agees.gouv.fr/actualités/soutien-aux-proches-aidants

Éthique

          Éthique
          In : Thesaurus BDSP
          Rennes : EHESP, s.d.
          >>http://asp.bdsp.ehesp.fr/Thesaurus/

          Bibliographie - Assises régionales Plan maladies neuro-dégénératives, Dijon, 12 septembre 2018     p. 6
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L'éthique est une réflexion qui vise à déterminer le bien agir en tenant compte des contraintes
relatives à des situations déterminées. (…) "Loin de représenter un nouveau domaine d'expertise
généralisable, l'éthique s'affirme dans l'acte ; elle est un positionnement critique sur les normes de
conduite de différentes natures, un questionnement permanent des orientations générales par l'acte
singulier". Voisine de la morale mais aussi de la déontologie, nous dirons que l'éthique,
contrairement à celles-ci, ne donne pas la réponse visant à l'universalité, qu'elle ne forme pas des
principes mais plutôt met en question la façon dont ces derniers sont actualisés ou réactualisés dans
les situations rencontrées… "L'éthique est donc de l'ordre de la recherche individuelle et collective :
elle désigne le questionnement de l'action sous l'angle des valeurs et cherche à dépasser une logique
d'action purement technique".

           Définition de l'éthique
           In : Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux
           et médico-sociaux (ANESM). Le questionnement éthique dans les établissements et
           services sociaux et médico-sociaux. Saint-Denis : ANESM, 2010, p. 14
           >>http://www.anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/reco_ethique_anesm.pdf

           Relations entre éthique, morale droit et déontologie
           In : Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux
           et médico-sociaux (ANESM). Le questionnement éthique dans les établissements et
           services sociaux et médico-sociaux. Saint-Denis : ANESM, 2010, p. 17
           >>http://www.anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/reco_ethique_anesm.pdf

           Bibliographie - Assises régionales Plan maladies neuro-dégénératives, Dijon, 12 septembre 2018   p. 7
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Quelques données chiffrées - Généralités

Maladie d'Alzheimer et maladies apparentées

          Estimation

       Alzheimer (maladie d') : une maladie neurodégénérative de mieux en mieux comprise [Page
       internet]
       Paris : Inserm, 2014
       >>https://www.inserm.fr/information-en-sante/dossiers-information/alzheimer-maladie

Maladie de Parkinson :

         Estimation*

       Parkinson (maladie de) : la deuxième maladie neurodégénérative la plus fréquente en France
       Paris : Inserm, 2015
       >>https://www.inserm.fr/information-en-sante/dossiers-information/parkinson-maladie

*Au 31 Décembre 2015, on estime à plus de 166 700 le nombre de personnes souffrant de cette
pathologie (base données remboursement traitements antiparkinsoniens)

          Bibliographie - Assises régionales Plan maladies neuro-dégénératives, Dijon, 12 septembre 2018   p. 8
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Sclérose en plaques (SEP)

       Sclérose en plaques (SEP) : une recherche active pour améliorer la prise en charge des
       patients [Page internet]
       Paris : Inserm, 2014
       >>https://www.inserm.fr/information-en-sante/dossiers-information/sclerose-en-plaques-sep

En France, plus de 100 000 personnes atteintes de sclérose en plaques.

Maladie de Huntington

       Huntington (maladie de) [Page internet]
       Paris : Inserm, 2016
       >>https://www.inserm.fr/information-en-sante/dossiers-information/huntington-maladie

Sclérose latérale amyotrophique

       Sclérose latérale amyotrophique (SLA) / Maladie de Charcot : une dégénérescence des
       motoneurones encore incurable [Page internet]
       Paris : Inserm, 2015
       >>https://www.inserm.fr/information-en-sante/dossiers-information/sclerose-laterale-
       amyotrophique-sla-maladie-charcot

           Bibliographie - Assises régionales Plan maladies neuro-dégénératives, Dijon, 12 septembre 2018   p. 9
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Maladies à prions

         Maladies à prions / Maladie de Creutzfeldt-Jakob : une dégénérescence rapide du système
         nerveux central [Page internet]
         Paris : Inserm, 2015
         >>https://www.inserm.fr/information-en-sante/dossiers-information/maladies-prions-
         maladie-creutzfeldt-jakob

   Neurologie : éléments            À la demande de l’Agence Régionale de Santé (ARS), un diagnostic sur les
  saillants en Bourgogne-           maladies neurologiques en Bourgogne-Franche-Comté a été réalisé, en 2017,
            Franche-Comté           par l’ORS. Il intervient dans les travaux préparatoires du Projet Régional de
       Dijon : Observatoire         Santé (PRS) 2018-2022, tel que défini par la loi de modernisation de notre
                                    système de santé (Art. 58 Loi 1 art L1434-2 CSP). Il fournit des éléments de
       régional de la santé,
                                    cadrage en lien avec le parcours de santé "Neurologie".
                2017, 12 p.
                                    Le diagnostic est structuré comme suit : État de santé : morbidité, mortalité ;
>>https://www.orsbfc.org/           Facteurs de risque ; Aides, soins, prévention ; Évaluations des deux PRS de
publication/diagnostic-prs2-        première génération.
                neurologie/         Différentes pathologies et atteintes du système nerveux sont prises en compte
                                    dans le parcours Neurologie. Elles se distinguent en 2 catégories : les maladies
                                    neuro-dégénératives comme la maladie d’Alzheimer, de Parkinson et la
                                    sclérose en plaques (SEP) ; et les accidents vasculaires cérébraux (AVC), les
                                    traumatismes crâniens et les traumatismes médullaires (impactant la moelle
                                    épinière).
                                    Au total, 58 500 personnes ont bénéficié, du fait d’une maladie neurologique,
                                    d’une prise en charge par l’Assurance Maladie (hospitalisation ou affection de
                                    longue durée) en 2014. La même année, 41 146 personnes étaient en ALD du
                                    fait de maladies neurologiques (soit 124 / 10 000 habitants). Les premiers
                                    motifs sont l’accident vasculaire cérébral (AVC) invalidant (20 579 personnes
                                    soit 61 / 10 000) et la maladie d’Alzheimer (16 682 personnes soit 43 / sur 10
                                    000).

             Bibliographie - Assises régionales Plan maladies neuro-dégénératives, Dijon, 12 septembre 2018   p. 10
2 – POLITIQUE DE SANTÉ EN MATIÈRE
                                          DE MALADIES NEURO-DÉGÉNÉRATIVES

  Au niveau national
      Plan maladies neuro-         Quatre axes
 dégénératives 2014-2019               1 – Soigner et accompagner tout au long de la vie et sur l'ensemble du
        Paris : Ministère de           territoire
  l'éducation nationale, de            2 – Favoriser l'adaptation de la société aux enjeux des maladies neuro-
                                       dégénératives et atténuer leurs conséquences personnelles et sociales
 l'enseignement supérieur
                                       sur la vie quotidienne
        et de la recherche ;
                                       3 – Développer et coordonner la recherche sur les maladies neuro-
      Ministère des affaires           dégénératives
sociales, de la santé et des           4 – Faire de la gouvernance du PMND un véritable outil d'innovation,
 droits des femmes, 2014,              de pilotage des politiques publiques et de démocratie en santé
                       124 p.      Et douze enjeux :
         >>http://solidarites-         Enjeu 1 : Favoriser un diagnostic de qualité et éviter les situations
 sante.gouv.fr/IMG/pdf/plan            d'errance
_maladies_neuro_degenerat              Enjeu 2 : Favoriser une évaluation globale et partagée de chaque
                ives_def.pdf           situation et garantir l'accès à un programme personnalisé de soins
                                       Enjeu 3 : Donner l'accès à des soins de qualité tout au long de la vie
                                       avec la maladie
                                       Enjeu 4 : Adapter la formation des professionnels pour améliorer la
                                       qualité de la réponse apportée aux personnes malades
                                       Enjeu 5 : Faciliter la vie avec la maladie au sein d'une société
                                       respectueuse, intégrative et volontaire dans son adaptation
                                       Enjeu 6 : Favoriser le lien social, les liens de proximité, l'innovation
                                       sociale et lutter contre l'isolement
                                       Enjeu 7 : Soutenir les proches-aidants dont font partie les aidants
                                       familiaux
                                       Enjeu 8 : Atténuer les conséquences économiques de la maladie et
                                       aider au maintien d'un parcours professionnel pour les malades jeunes
                                       Enjeu 9 : Faire des droits de la personne et de la réflexion éthique un
                                       levier de la conduite du changement
                                       Enjeu 10 : Dynamiser et mieux coordonner la recherche sur les MND
                                       Enjeu 11 : Mieux comprendre les MND pour prévenir leur apparition et
                                       ralentir leur évolution
                                       Enjeu 12 : rendre effective la démocratie sanitaire et structurer la
                                       gouvernance dans le cadre de la mise en œuvre du PMND

             Bibliographie - Assises régionales Plan maladies neuro-dégénératives, Dijon, 12 septembre 2018   p. 11
Maladies         Sept rubriques alimentent le dossier internet du Ministère des solidarités :
      neurodégénératives
                                            Les grandes lignes du plan maladies neurodégénératives (MND)
           [Page internet]
                                            Le pilotage et l'organisation du plan Maladies neurodégénératives
      Paris : Ministère des
                                            La maladie de Parkinson
 solidarités et de la santé,
                                            La maladie d'Alzheimer
                        s.d.                La sclérose en plaques
      >>http://solidarites-                 Actualités (Flash info et Les actualités du Plan)
   sante.gouv.fr/soins-et-                  Vivre avec la maladie (Je suis en âge de travailler - moins de 60 ans;
maladies/maladies/maladi                     Je passe à la retraite ; J'ai l'âge d'être à la retraite - plus de 60 ans)
  es-neurodegeneratives/

  L'implication de la CNSA         En France, plus de 850 000 personnes sont touchées par la maladie
     dans le plan Maladies         d’Alzheimer ou par une maladie apparentée ; elles sont plus de 150 000 à
       neurodégénératives          être concernées par la maladie de Parkinson, et plus de 85 000 par la
                2014-2019          sclérose en plaques. Après une approche par pathologie traduite par les
                                   plans Alzheimer et Parkinson, le gouvernement a annoncé le 18 novembre
     Les mémos de la CNSA
                                   2014 un plan Maladies neurodégénératives pour la période 2014-2019. Ce
            2018 ; 12 : 4 p.
                                   plan concerne l’ensemble des maladies neurodégénératives afin de créer
>>https://www.cnsa.fr/do           davantage de synergie entre les actions de recherche, les soins et
cumentation/memo_12_2              l’accompagnement des personnes concernées par une problématique
            018_web.pdf            commune, celle de la protection "neuronale".

             Instruction n°        Cette instruction a pour objet de définir les modalités de pilotage du plan
 SG/PMND/DGOS/DGS/D                maladies neurodégénératives, en particulier dans sa déclinaison régionale.
       GCS/2017/56 du 15           Le choix a été fait, dès la mise en place du plan maladies neuro-
  février 2017 relative à la       dégénératives, de confier aux ARS un rôle important dans sa déclinaison : il
                                   s’agit de permettre une mise en œuvre au plus près des malades, tenant
  définition des modalités
                                   compte des contextes régionaux et locaux (démographique, organisation
 de pilotage de la mise en
                                   des soins …).
  œuvre du plan maladies           Le pilotage du plan devra en conséquence porter une attention particulière
     neuro-dégénératives           à l’articulation des dimensions nationale et régionale dans sa mise en
 2016-2019, en particulier         œuvre. Les mesures concernées sont les 32 mesures à déclinaison
          de sa déclinaison        régionale identifiées dans l’instruction du 22 janvier 2016 susvisée. Les
                  régionale        actions relevant d’une part du niveau national et d’autre part du niveau
 Paris : Direction générale        régional, pour chacune des trente-deux mesures concernées, ont été
    de la cohésion sociale,        indiquées en annexe 1 de l’instruction du 22 janvier 2016 ; cette répartition
                 2017, 14 p.       et le contenu des actions sont susceptibles d’évoluer au fil de la vie du plan
>>http://circulaire.legifran       en fonction notamment des plans d’action régionaux, des projets
                                   régionaux de santé de seconde génération (PRS2) ou d’événements
ce.gouv.fr/pdf/2017/02/ci
                                   spécifiques. [Extrait]
               r_41870.pdf

             Bibliographie - Assises régionales Plan maladies neuro-dégénératives, Dijon, 12 septembre 2018        p. 12
Et en Bourgogne-Franche-Comté, comment ça se passe ?

  Projet régional de santé         Le Projet Régional de Santé 2018-2028 a été arrêté le 2 juillet par le
     PRS 2018-2028 [Page           directeur général de l’ARS Bourgogne-Franche-Comté à l’issue de plus de
                 internet]         20 mois de travaux et dans la droite ligne de la Stratégie Nationale de
   Dijon : ARS Bourgogne-          Santé. Près d’un millier d’acteurs sollicités y ont contribué.
     Franche-Comté, 2018
                                   Le PRS Bourgogne-Franche-Comté s’engage résolument dans quatre
 >>https://www.bourgogn
                                   transformations :
                e-franche-              le virage de la prévention ou comment donner à chaque habitant
   comte.ars.sante.fr/prs-                 de Bourgogne-Franche-Comté les clés pour préserver et améliorer
              2018-2028-0                  sa propre santé
                                        le virage ambulatoire ou comment s’organiser pour assurer au
                                           patient un retour le plus rapide possible à sa vie ordinaire après un
                                           passage à l’hôpital, quelle que soit la discipline dont il relève
                                           (chirurgie, médecine, psychiatrie …)
                                        le virage inclusif ou comment faire en sorte que personnes âgées et
                                           personnes en situation de handicap vivent dans le « milieu
                                           ordinaire » en repensant l’offre de services pour accompagner leur
                                           quotidien
                                        le virage numérique ou comment permettre aux patients et aux
                                           professionnels d’interagir dans un environnement numérique
                                           sécurisé et facilitant les échanges

   Fluidifier les parcours         Les orientations et mesures du plan maladies neuro-dégénératives (PMND)
pour mieux accompagner             s’inscrivent dans la Stratégie nationale de santé et la Stratégie nationale de
    les usagers. Parcours          recherche, en s’appuyant sur les travaux conduits dans le champ du
 neurologie. 4.4.2 - Volet         handicap et sur les avancées permises par la Loi d’adaptation de la société
                                   au vieillissement et la Loi de santé.
                   PMND.
                                   Ce plan PMND constitue donc un socle commun dans la lutte contre les
     Dijon : ARS Bourgogne-
                                   maladies neuro-dégénératives, tout en prenant en compte les spécificités
      Franche-Comté, 2018,
                                   de chaque maladie.
                   pp. 170-9
 >>https://www.bourgogne-
                                   Les grandes orientations du Plan d'action régional MND sont :
                    franche-
comte.ars.sante.fr/system/fil      1) Améliorer l'information des professionnels, des représentants d'usagers,
 es/2018-07/PRS2_BFC_SRS-          et des personnes malades et de leurs proches aidants ;
   2_1%C3%A8re_Partie.pdf          2) Adapter la formation des professionnels pour améliorer la qualité de la
                                   réponse apportée aux personnes malades ;
                                   3) Soutenir les proches aidants dont font partie les aidants familiaux ;
                                   4) Soutenir, accompagner, prendre en soin, accueillir les "malades jeunes"
                                   et leurs proches pour améliorer leur qualité de vie ;
                                   5) Améliorer les parcours de santé/optimiser l’existant (diagnostic,
                                   accompagnement, prises en soins, soutien des personnes malades et de
                                   leurs aidants, mais aussi formation, recherche) en renforçant les
                                   transversalités, coordinations, et mutualisations

             Bibliographie - Assises régionales Plan maladies neuro-dégénératives, Dijon, 12 septembre 2018   p. 13
Programme            Le PRIAC actualisé en 2017 couvre la période 2017-2021 et vise à :
      interdépartemental
                                            Poursuivre la mise en œuvre du plan pluriannuel de création de
  d'accompagnement des
                                             places 2008-2012 pour personnes handicapées et du plan solidarité
  handicaps et de la perte                   grand âge
  d'autonomie 2017-2021                     Mettre en œuvre le schéma national des handicaps rares
     Dijon : ARS Bourgogne-                 Décliner les orientations du 3ème plan autisme 2013-2017
      Franche-Comté, 2017,                  Valoriser les transformations de l’offre et les démarches de
                        15 p.                coopération
 >>https://www.bourgogne-                   Déployer le plan relatif aux maladies neuro-dégénératives
                    franche-                Impulser la stratégie quinquennale de l'évolution de l'offre médico-
comte.ars.sante.fr/system/fil                sociale sur les volets polyhandicap et handicap psychique
    es/2017-08/PRIAC2017-
                    2021.pdf

             Bibliographie - Assises régionales Plan maladies neuro-dégénératives, Dijon, 12 septembre 2018   p. 14
3 – L'AIDE AUX AIDANTS

   Les actions de la CNSA         L’aide apportée aux personnes en situation de handicap ou de perte
  dans le champ de l'aide         d’autonomie provient essentiellement de l’entourage proche. Présents au
              aux aidants         quotidien, les aidants apportent non seulement une aide concrète et un
      Les mémos de la CNSA        soutien moral, mais ils assurent également souvent la continuité de
            2018 ; 26 : 4 p.      l’accompagnement. Avec l’allongement de la durée de vie et
>>https://www.cnsa.fr/docu        l’augmentation des maladies chroniques, le rôle des proches prend de
mentation/memo_26_2018_           l’importance, et la bonne articulation entre ce soutien "informel" et
                   web.pdf        l’intervention des professionnels devient cruciale.

    Loi d’adaptation de la        La loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement a pour objectif
  société au vieillissement       d’anticiper les conséquences du vieillissement de la population et d’inscrire
(28 décembre 2015) [Page          cette période de vie dans un parcours répondant le plus possible aux
                   internet]      attentes des personnes en matière de logement, de transports, de vie
                                  sociale et citoyenne, d'accompagnement.
 Paris : Pour les personnes       Elle définit ce qu’est un proche aidant, crée un droit au répit pour
                âgées, 2017       permettre aux proches aidants de se reposer ou de dégager du temps,
   >>https://www.pour-les-        accorde une aide financière ponctuelle en cas d’hospitalisation du proche
                  personnes-      aidant pour assurer la prise en charge de la personne aidée restée seule à
 agees.gouv.fr/actualites/la-     domicile.
 loi-relative-ladaptation-de-
 la-societe-au-vieillissement

            Bibliographie - Assises régionales Plan maladies neuro-dégénératives, Dijon, 12 septembre 2018   p. 15
Vivre chez soi soutenu           Pour les personnes âgées comme pour les personnes en situation de
  par des aides humaines.           handicap, la possibilité de vivre à domicile a toujours existé. Mais cette
                   Dossier          possibilité n’a pas été et n’est pas toujours un choix réalisable en toute
Vie sociale 2017 ; 17 : 250 p.      indépendance de sa famille. Confrontés à de multiples paradoxes,
                                    notamment en termes de tarification horaire, de conditions de travail et de
                                    rémunération, ce secteur est aujourd’hui en grande difficulté.
                                    Ce numéro plante le décor de l’aide humaine à domicile en France
                                    aujourd’hui, et vise essentiellement à éclairer un certain nombre d’enjeux
                                    cruciaux du point de vue des personnes directement concernées : conflit
                                    du travail au domicile, aménagement du logement, droit à la portabilité de
                                    l’aide humaine, délégation des gestes de soin, etc. Une partie est tout
                                    spécialement dédiée aux employeurs directs et à leurs situations si
                                    spécifiques. [Extrait]

        Du répit pour les           Depuis plusieurs années, une problématique revient régulièrement dans
personnes en situation de           les travaux de réflexion concernant les divers schémas départementaux ou
    handicap : revue de la          régionaux en faveur des personnes handicapées et/ou personnes âgées :
                littérature         les proches présents au quotidien se trouvent en difficulté pour assurer
                   Bec Émilie       cette aide dans la durée.
Bulletin du CREAI Bourgogne         Cette présence active des "aidants", auprès de l'un de leur proche
            2017 ; 356 : 5-18       dépendant, conduit à des situations de fatigue, voire d'épuisement qui met
 >>http://www.creaibfc.org/         en péril leur propre équilibre et leur santé.
uploads/bulletins/archives/2        Cette réalité soulevée par les associations de familles a donné lieu
            017/356-01-1.pd         progressivement à la mise en place de structures dites de répit, aux
                                    contours multiples sur le territoire national, dont le but est de soulager
                                    temporairement les familles.

       Être aidant-e : entre        Cette note d’analyse étudie les aides accessibles aux aidant-e-s proches
        solidarité choisie et       dans trois pays voisins européens : la Belgique, la France et l’Allemagne.
             précarité subie        L'auteure se penche sur les mesures, ou plutôt le manque de mesures,
                  Métral Anna       existant au niveau européen, avant d’observer les instruments belges,
 Bruxelles : Pour la solidarité,    français et allemands en matière d’aides financières allouées à cette
 2017, 22 p. (Note d’analyse)       fonction, de droits sociaux et de conciliation entre travail et fonction
>>http://www.pourlasolidari         d'aidant-e.
te.eu/sites/default/files/publ
      ications/files/na-2017-
          aidants-proches.pdf

        Enquête nationale           Cette enquête contribue aux travaux en cours ou à venir de la Direction
        relative à l’habitat        générale de la cohésion sociale (DGCS) effectués dans le cadre de la mise
   alternatif/inclusif pour         en œuvre de la mesure 19 du Plan maladies neurodégénératives (PMND) ;
  personnes handicapées,            les mesures du rapport annexé à la loi n°2015-1176 du 28 décembre 2015
                                    relative à l’adaptation de la société au vieillissement ; les mesures de la
         personnes âgées,
                                    Conférence nationale du handicap (CNH) ; et la séquence « Évolution de
personnes atteintes d’une
                                    l’offre médico-sociale, y compris l’habitat » dans le cadre des ateliers Projet
                    maladie         régional de santé 2 (PRS 2).
              Bibliographie - Assises régionales Plan maladies neuro-dégénératives, Dijon, 12 septembre 2018   p. 16
neurodégénérative ou
                                    Elle poursuit quatre principaux objectifs : recenser les initiatives et les
            leurs aidants.          expériences d’habitats alternatifs/inclusifs développées dans les territoires
    Synthèse des résultats          pour mieux cerner leur volumétrie ; identifier des « territoires témoins »,
  Paris : Direction générale de     les bonnes pratiques et les typologies de projets ; comprendre le
    la cohésion sociale, 2017,      positionnement des différents acteurs de terrain face à cette offre
                          89 p.     émergente ; et faire émerger des recommandations pour chacun des
           >>http://solidarites-    publics ciblés en cernant le périmètre de cette nouvelle offre et en
 sante.gouv.fr/IMG/pdf/2017         identifiant les pistes d’actions pour accompagner son développement.
                         _fev_-
synthese_enquete_dgcs_hab
      itat_innovant_pa-ph.pdf

 Égalité entre les femmes           La dépendance des personnes âgées est une affaire de femmes. Elles sont
et les hommes : le cas des          doublement concernées : majoritairement dépendantes et principales
         aidants familiaux          pourvoyeuses d’aide. Les femmes sont davantage touchées par ce
      Maisonnasse Floriane          phénomène, en raison notamment d’une espérance de vie plus longue.
  Regards 2016 ; 50 : 99-107        Elles ont également plus de difficultés à financer leur dépendance, au
                                    regard de la construction de la protection sociale sur un modèle fondé sur
                                    le genre. Si cette inégalité tend à se dissiper, tel n’est pas le cas de celle qui
                                    affecte l’aide fournie par les membres de la famille. En 2008, sur 4,3
                                    millions d’aidants familiaux, près de deux tiers d’entre eux étaient des
                                    femmes. Elles sont jusqu’à 74 % des aidants lorsque la perte d’autonomie
                                    de la personne s’aggrave ou devient psychique et que les soins sont plus
                                    contraignants.

 Enquête Vie quotidienne            L’enquête vie quotidienne et santé, menée par la DREES, est une enquête
  et santé 2014. Résultats          nationale menée, auprès de 170 000 personnes vivant à domicile en
         départementaux             France. Elle décrit, département par département, l’état de santé et de
        Paris : Direction de la     dépendance des personnes et situe la diversité des territoires face à la
   recherche, des études, de        question du vieillissement. Elle aborde également les recours à une aide.
            l'évaluation et des
    statistiques, 2016, 218 p.
  >>http://drees.solidarites-
sante.gouv.fr/IMG/pdf/0610
                      16.pdf

 Les proches aidants : une          La Direction Générale de la Santé a missionné l’Association Française des
       question sociétale.          Aidants pour regarder en quoi le fait d’accompagner un proche pouvait
       Accompagner pour             altérer sa santé, mais aussi comment les professionnels du soin et du
  préserver la santé [Page          prendre soin prenaient en compte la santé des aidants. Ce rapport rend
                                    compte des résultats de son observation des pratiques professionnelles en
                 internet]
                                    matière de repérage, d’orientation et de suivi des aidants dans leur
Paris : Association Française
                                    parcours de santé. Ce travail a donné la parole aux aidants et a permis
            des Aidants, 2016
                                    de croiser les regards entre professionnels, aidants et acteurs
>>http://www.aidants.fr/act
                                    institutionnels.
    ualites/proches-aidants-
           question-societale       Il a donné lieu à trois publications 

              Bibliographie - Assises régionales Plan maladies neuro-dégénératives, Dijon, 12 septembre 2018      p. 17
    Un rapport :
                                             https://www.aidants.fr/sites/default/files/public/Actus/la_sante_d
                                             es_aidants_-_rapport_final_2016_-_ass._fr._aidants.web_.pdf
                                            Un livret à destination des professionnels :
                                             https://www.aidants.fr/sites/default/files/public/Actus/aidants_liv
                                             retpro_vd.pdf
                                            Et un dépliant pour les aidants :
                                             https://www.aidants.fr/sites/default/files/public/Actus/aidants_de
                                             pliant.pdf

         Quelles sont les          Cette étude s'intéresse aux proches aidants de personnes souffrant de
  conséquences de l'aide           maladies neurodégénératives. Elle cherche à montrer les conséquences,
 apportée par les proches          pour ces aidants, de consacrer une partie de leur temps, de leurs
 aux personnes souffrant           ressources physiques, morales et financières à apporter de l'aide à un
                                   proche malade.
             de maladies
                                   Méthodes : à partir de l'enquête Handicap-Santé de 2008, on dispose d'un
   neurodégénératives ?
                                   échantillon de 506 aidants pour lesquels il a été possible de décrire les
      Davin B, Paraponaris A
                                   caractéristiques de l'aide et ses conséquences. Ces aidants ont ensuite été
   Bulletin Epidémiologique
                                   appariés à d'autres présentant des caractéristiques similaires, mais
Hebdomadaire 2016 ; 28-29 :
                                   s'occupant de personnes ne souffrant pas de pathologies
                      474-9
                                   neurodégénératives, afin d'isoler l'effet propre de ce type de maladies sur
>>http://invs.santepubliquef
                                   les spécificités des conséquences pesant sur les aidants.
      rance.fr/beh/2016/28-
                                   Résultats : en moyenne, un aidant apportait plus de quatre heures d'aide
     29/2016_28-29_3.html
                                   chaque jour, avec une différence marquée entre cohabitants (plus de six
                                   heures par jour) et non-cohabitants (1 heure 30 par jour). La moitié des
                                   aidants de malades Alzheimer déclarait qu'aider les amenait à faire des
                                   sacrifices (contre moins de 40% des autres aidants). Plus de 40% ont dit ne
                                   pas voir assez de temps pour eux (soit 10 points de plus que les autres
                                   aidants) et un tiers que cela affectait leur propre santé (contre un aidant
                                   sur cinq parmi les autres aidants).
                                   Conclusion : l'ensemble des aidants, mais particulièrement ceux qui
                                   s'occupent de personnes souffrant de maladies neurodégénératives et qui
                                   essaient au quotidien de répondre aux besoins de leur entourage, ont eux-
                                   mêmes besoin d'être soutenus, relayés, aidés, formés pour pouvoir
                                   supporter les conséquences induites par l'aide qu'ils prodiguent.

   L’aide à un parent âgé,         Ce document étudie les déterminants des décisions d’aide de la part des
       seul et dépendant :         membres d’une fratrie de deux enfants à l’égard d’un parent âgé, seul et
 déterminants structurels          dépendant. L’application d’une méthodologie semistructurelle, déjà
            et interactions        utilisée sur données européennes (enquête SHARE), permet de distinguer
Paris : Centre d'économie de       les déterminants structurels (individuels et familiaux) et les interactions
     la Sorbonne, 2016, 27 p.      (influence de la décision d’un membre de la fratrie sur la décision de
         (CES Working Paper;       l’autre). Les résultats obtenus sur les données françaises de l’enquête
                    2016.30)       Handicap-Santé de 2008 confirment l’importance du rang dans la fratrie
>>https://ideas.repec.org/p/       pour comprendre les comportements d’aide.
    mse/cesdoc/16030.html

             Bibliographie - Assises régionales Plan maladies neuro-dégénératives, Dijon, 12 septembre 2018   p. 18
Stratégie nationale pour          4 millions de personnes accompagnent des personnes de moins de 60 ans
 soutenir et accompagner            et 4,3 millions aident au moins une personne âgée de plus de 60 ans.
 les aidants de personnes           S'agissant des personnes aidées âgées de moins de 60 ans vivant à
 en situation de handicap           domicile, 95% d'entre elles sont aidées par un ou plusieurs proches. Parmi
   Comité interministériel du       ces 95%, la moitié l'est par leur conjoint, un tiers par leur(s) parent(s), un
         handicap (CIH). Paris :    cinquième par leur(s) enfant(s) et un cinquième par leur(s) frère(s) et
         Ministère des affaires     sœur(s). Si cet accompagnement par des membres de la famille de
        sociales et de la santé,    proche(s) qui ont un handicap, une maladie grave, qui ont une ou plusieurs
Secrétariat d’État chargé des       dépendance(s) liées à l'avancée en âge, peut être un choix, il est également
personnes handicapées et de         parfois occasionné contraint par l'absence ou les insuffisances de l'offre de
    la lutte contre l’exclusion,    services d'aide.
                    2016, 15 p.     [Extrait]
           >>http://solidarites-
 sante.gouv.fr/IMG/pdf/strat
 egie_nationale_de_soutien_
            aux_aidants_vf.pdf

Plaidoyer pour les aidants          Face aux difficultés que rencontrent les aidants à concilier ce rôle d'aidant
               en activité          et l'exercice d'une activité professionnelle, l'association France Alzheimer &
         professionnelle :          maladies apparentées formule 13 propositions, réparties selon 4 axes :
                livre blanc                  Axe 1 : Mieux communiquer pour favoriser un changement de
   Paris : France Alzheimer &                 regard sur les aidants actifs
       maladies apparentées,                 Axe 2 : Agir sur les conséquences financières d'une éventuelle
       septembre 2016, 27 p.                  suspension de travail et favoriser la continuité de carrière des
>>http://evenements.france                    aidants
alzheimer.org/sites/default/f                Axe 3 : Favoriser la bonne santé au travail et répondre au besoin de
    iles/livre%20blancBD.pdf                  temps en permettant le répit de l'aidant
                                             Axe 4 : Encourager les entreprises à réfléchir aux moyens de mieux
                                              accompagner leurs salariés aidants

Du risque dépendance au             La Fondation Médéric Alzheimer présente dans ce rapport les résultats de
        risque d’aidance :          la deuxième vague des Enquêtes longévité, dépendance, risque et soutien,
    premiers résultats de           intitulée Elders 2 (Pated 2).
       l’enquête PATED 2            À partir d’une enquête auprès d’un échantillon représentatif de la
     Fontaine Roméo, Plisson        population française de 4 195 individus, âgés de 48 à 79 ans, la Fondation
                      Manuel        Médéric Alzheimer tente de mieux comprendre les comportements de
    Paris : Fondation Médéric       souscription (et de non souscription) à une assurance dépendance. Le
       Alzheimer, 2016, 37 p.       premier objectif de cette deuxième vague consiste à confirmer les résultats
       (Rapport d’étude ; 10)       de l’enquête Elders 1 (Pated 1). Le deuxième est de créer un baromètre
                                    intitulé Risque de perte d’autonomie et comportements des Français afin
   >>https://www.fondation-
                                    de suivre dans le temps les attentes et opinions des individus face au risque
                     mederic-
                                    dépendance ainsi que les modalités de couverture et de prise en charge. Ce
alzheimer.org/file/419/down
                                    baromètre sera présenté dans la première partie de notre rapport. Le
         load?token=LRzKzejE
                                    troisième objectif consiste à étudier, davantage que dans Elders 1 (Pated
                                    1), les relations entre la responsabilité individuelle et la responsabilité
                                    familiale.

    Le soutien des aidants          Les recommandations proposent des orientations et des pistes d’action aux
  non professionnels : une          professionnels de structures sociales et médico-sociales pour accompagner
       recommandation à             ou soutenir les aidants non professionnels des personnes âgées
           destination des          dépendantes, des personnes adultes handicapées et/ou des personnes

              Bibliographie - Assises régionales Plan maladies neuro-dégénératives, Dijon, 12 septembre 2018   p. 19
professionnels du secteur          adultes atteintes de maladies chroniques vivant à domicile.
   social et médico-social         Conformément aux missions de l’Agence, le document n’est pas destiné
 pour soutenir les aidants         directement aux aidants non professionnels, mais aux professionnels
      de personnes âgées,          exerçant dans des structures accompagnant des personnes âgées de plus
                                   de 60 ans malades ou dépendantes, des personnes adultes handicapées,
  adultes handicapées ou
                                   des personnes atteintes de maladies chroniques ou d’une affection de
     souffrant de maladie
                                   longue durée qui vivent à domicile.
       chronique vivant à
                 domicile          Cette publication se structure autour des thématiques suivantes :
 Saint-Denis : Haute autorité           La place et le rôle d’aidant non professionnel dans
        de santé, 2015, 132 p.              l’accompagnement de la personne aidée (repérage des aidants,
         >>https://www.has-                 différenciation entre l’aidant représentant légal et l’aidant non
sante.fr/portail/jcms/c_2835                représentant légal, place dans le projet personnalisé, valorisation
        782/fr/le-soutien-des-              de leur investissement, analyse et accompagnement des
 aidants-non-professionnels-                résistances, etc.)
     une-recommandation-a-              La cohérence et la coordination de l’accompagnement de la
              destination-des-              personne aidée (organisation des responsabilités de chacun,
  professionnels-du-secteur-                organisation des informations transmises, place de l’aidant dans la
social-et-medico-social-pour-               coordination, etc.)
      soutenir-les-aidants-de-          Les situations complexes (conflits entre les aidants, entre l’aidant
   personnes-agees-adultes-                 et l’aidé, entre l’aidant et les professionnels, etc.)
  handicapees-ou-souffrant-             L’adaptation, le changement ou la fin d’un dispositif (identification
       de-maladie-chronique-                des facteurs de fragilité, avancée en âge, fin de vie, etc.)
             vivant-a-domicile          La promotion des projets de soutien et de répit pour les aidants
                                            (mise en place d’une plateforme de répit, partenariat, information
                                            sur les dispositifs de répit existant, etc.)
                                        Le soutien aux professionnels dans leur relation avec les aidants
                                            (projet de service/établissement, renforcement des compétences,
                                            stratégies de soutien et de formations, etc.).
                                   [Extrait]

  Entre relais et soutien :        La maladie d’Alzheimer et les troubles apparentés ont fait l’objet en France
          les expériences          d’une mobilisation publique sans précédent. Parmi les réponses apportées
différenciées du répit des         aux familles, l’aide aux aidants a connu une montée en puissance récente.
         aidants face aux          Des dispositifs spécifiques lui sont ainsi consacrés, notamment les
                                   plateformes de répit. Cet article compare ce dispositif récent avec un autre,
                démences
                                   plus ancien : les accueils de jours.
    Le Bihan Blanche, Mallon
                                   S’inscrivant dans les débats scientifiques sur la notion de care, faisant
    Isabelle, SopadzhiyanAlis
                                   l’objet des analyses féministes et interrogeant également la notion
    Retraite et société 2014 ;
                                   d’empowerment, notamment mobilisée par les disability studies, l’article
                    69 : 77-98
                                   montre, à partir de la comparaison de ces deux types de dispositif, que ces
                                   perspectives peuvent être articulées. En effet, si la logique commune des
                                   dispositifs est bien de soutenir la relation d’aide dans la durée, le recours
                                   aux plateformes de répit, loin de favoriser l’assistanat, permet aux aidants
                                   familiaux d’accroître leur capacité d’agir et de décider, afin de maintenir ou
                                   de réinvestir la relation à leur proche atteint de démence.

             Bibliographie - Assises régionales Plan maladies neuro-dégénératives, Dijon, 12 septembre 2018   p. 20
Les plateformes          Le déploiement récent des plateformes d'accompagnement et de répit a
d’accompagnement et de              conduit la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et la Caisse
  répit : bilan national de         nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) à réaliser, au printemps
l’enquête d’activité 2012           2013, une enquête pour mieux les connaître et avoir une vision sur
 Paris : Direction générale de      l'ensemble du territoire des activités déployées en 2012. L'enquête avait
   la cohésion sociale, Caisse      aussi pour objectif de connaître le ressenti des porteurs de plateformes sur
 nationale de solidarité pour       les difficultés rencontrées ainsi que les points positifs du dispositif.
     l’autonomie, 2014, 19 p.
          >>http://solidarites-
sante.gouv.fr/IMG/pdf/bilan
_enquete_plateforme_de_re
                        pit.pdf

    Du conjoint à l'aidant :        La maladie d’Alzheimer est insidieuse, les troubles apparaissent
  l'accompagnement dans             lentement : les conjoints aidants sont plus exposés aux difficultés qui
    la maladie d'Alzheimer          rythment la vie quotidienne avec une personne atteinte de cette démence.
      Ostrowski Madeleine,          À travers 9 récits (parus entre 1993 et 2012) de conjoints de malades
   Mietkiewicz Marie-Claude         d’Alzheimer, le cheminement du conjoint est étudié. Comment ce dernier
     Bulletin de psychologie        glisse-t-il vers une aide absolue et totale ?
        2013 ; 525 : 195-207        Trois phases de l’accompagnement sont développées : les premières
                                    inquiétudes et le glissement vers le rôle d’aidant, l’accompagnement à
                                    domicile, où le conjoint est bien installé dans son rôle d’accompagnant
                                    principal, puis le moment, tant redouté, de l’entrée en EHPAD. Enfin,
                                    comment ce cheminement s’articule à la question de la mort, selon des
                                    modalités propres à chaque étape. [Résumé de l'auteur]

Pour une offre de services          Les problématiques du vieillissement en milieu rural sont connues. Aux
   adaptée aux personnes            difficultés identifiées s'ajoutent la survenue éventuelle de troubles
   atteintes de la maladie          cognitifs et leurs conséquences sur la vie quotidienne.
    d'Alzheimer et à leurs          Le présent article se propose de présenter des initiatives, en France et à
                                    l'étranger, constituant des réponses appropriées pour les personnes
  proches des réalisations
                                    malades et leurs familles vivant en milieu rural. Ces actions nécessitent de
 en France et à l'étranger
                                    nouvelles modalités d'intervention pour les acteurs professionnels. (R.A.).
           en milieu rural
       Guisset-Martinez MJ,
                     Villez M
     Gérontologie et société
       2013 ; 146 : 189-200.

              Bibliographie - Assises régionales Plan maladies neuro-dégénératives, Dijon, 12 septembre 2018   p. 21
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