2015//2016 desnouveauxpersonnels - Université de Rennes
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2015//2016 des nouveaux personnels
Partie 1 Bienvenue à l’Université de Rennes 1 Mot de bienvenue 1 Carte d'identité 2 L'Université, comment ça marche ? 4 Organigramme général 5 Les personnels 6 Partie 2 Travailler à l’Université de Rennes 1 Droits et obligations 8 Vous arrivez à l’Université de Rennes 1 10 Temps de travail 10 Absences et congés 11 Carrière 12 Partie 3 Conditions de travail Santé, sécurité et qualité de vie au travail 14 Vademecum de l’action sociale 16 Développement durable 16 Culture 17 Documentation 17 Sport 17 Partie 4 Des ressources à votre disposition Les services numériques 18 Les supports d’information et de communication 20 Le bon interlocuteur pour mes démarches 21 Comprendre les sigles 23 Contacts, accès 24 Vos interlocuteurs à la DRH 25 Document non contractuel // Octobre 2015 // Édition : direction des ressources humaines et direction de la communication de l'Université de Rennes 1 // Crédits photos : M.Cellier, C.Gabbero, UR1-G.Le Page, F.Obé, J.Le Bonheur, T.Lambart-Diouf, C.Lagadec Conception graphique : (06 51 98 70 32) Mise à jour : studio graphique, Université de Rennes 1 - 02 23 23 37 14 Si, malgré le soin apporté à la réalisation de ce document, vous pensez qu'il comporte une erreur ou vous constatez un oubli, n'hésitez pas à le signaler : presse@listes.univ-rennes1.fr
bienvenue
à l'Université de Rennes1
Mot de bienvenue
Vous venez de rejoindre l’Université de Rennes 1.
Au nom de notre communauté entière : étudiants,
enseignants, enseignants-chercheurs, personnels
ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux,
de santé et de bibliothèque, je tiens à vous
souhaiter la bienvenue.
Vous intégrez une université pluridisciplinaire
et multisite, fondée en 1971, reconnue tant pour
ses formations innovantes que pour sa recherche
de pointe. Par la qualité de ses équipes, Rennes 1
est un pôle d'attraction et de référence au niveau
international, qui place notre université parmi
les quelques établissements français cités dans
le classement de Shanghai.
La recherche et la formation, les relations avec le monde socio-économique,
l’international et la réussite de nos étudiants sont au cœur de nos
ambitions. Les valeurs de qualité, de progrès et d’innovation caractérisent
notre établissement comme le démontre la devise de notre université
« la volonté de progresser, d’innover, d’entreprendre ». En tant que personnel
de l‘université, vous participez à cette dynamique.
Cette année 2015, Rennes 1 compte plus de 3 700 personnels et plus de
27 700 étudiants. Son budget est de 292,4 millions d’euros. La stratégie
de notre université est affichée dans un contrat quinquennal avec l'État qui
couvre la période 2012-2016. Ce document de référence constitue le cadre des
engagements mutuels entre l’université et le ministère de l’Enseignement
supérieur et de la Recherche, pendant une durée de cinq ans.
2016 sera une année importante pour notre université avec la rédaction d’un
nouveau projet stratégique pour la période 2017-2021, les élections et le
renouvellement de nos conseils et enfin la création de la ComUE Université
Bretagne-Loire.
Ce livret d’accueil des nouveaux personnels a été conçu pour faciliter votre
intégration en réunissant toutes les informations nécessaires à votre prise de
fonction. Il contribue aux actions entreprises dans le cadre de notre politique de
gestion des ressources humaines visant à améliorer la qualité de vie au travail.
Je vous renouvelle mes vœux de bienvenue et souhaite que vous puissiez
trouver, à l’Université de Rennes 1, l’épanouissement personnel et professionnel
auquel vous aspirez.
Guy Cathelineau,
président de l'université
1
L'Université de Rennes 1 en chiffres
3 700 personnels ,
27 730 étudiants,
répartis sur 11 sites en Bretagne,
3 campus à Rennes, 3 stations expérimentales.
univ-rennes1.fr > Université / Découvrir Rennes 1
/ Rennes en chiffres 1 107 L
EN
Commana
sépultures néolithiques
La volonté de progresser,
d'innover et d'entreprendre
Pluridisciplinaire et multisite, l’Université de Rennes 1
fonde son action sur une longue tradition d'enseigne-
ment et de recherche, ces deux missions étant étroite-
ment liées :
// l'enseignement comme raison d'être ;
// la recherche comme identité et passeport.
L’enseignement
La vocation de l'université est de proposer aux étudiants
une offre de formation pluridisciplinaire, cohérente et + 427 Étudiants suivant une formation
attractive, garante d'une insertion professionnelle aisée. délocalisée à l’étranger
De la licence au doctorat, l’université de Rennes 1 pro-
pose 220 formations (dont 54 en alternance et 12 en
ligne et à distance) en : étudiants inscrits (2014-2015)
// sciences et technologies : physique, chimie, méca-
nique, biologie, environnement, mathématiques, in-
formatique, électronique ;
// santé : médecine, odontologie (chirurgie dentaire), L’Université de Rennes 1 compte 19 composantes
pharmacie, maïeutique (sage-femme) ;
// sciences humaines et sociales : droit, science po- // 10 UFR : informatique – électronique (Istic) ; mathé-
litique, économie, gestion, philosophie, communica- matiques ; philosophie ; sciences de la vie et de l’envi-
tion et carrières sociales. ronnement (SVE) ; sciences et propriétés de la matière
(SPM) ; droit et science politique, sciences écono-
miques, médecine, odontologie et pharmacie ;
// 6 instituts : l’institut de gestion de Rennes (IGR-IAE),
l’institut de préparation à l’administration générale
Bac +3 Bac +5 Bac +8 (Ipag) et les IUT (Instituts universitaires de technologie)
de Lannion, Rennes, Saint-Brieuc et Saint-Malo ;
L1 L2 L3 M1 M2 Doctorat // 2 écoles internes : l’école nationale supérieure des
sciences appliquées et de technologie de Lannion
LP (Enssat) et l’école supérieure d’ingénieurs de Rennes
(Esir) ;
Écoles d'ingénieurs // 1 Observatoire des sciences de l’univers (Osur).
DUT À chacune correspond un projet éducatif et un
BTS
programme de recherche mis en œuvre par des ensei-
gnants-chercheurs, des enseignants et des chercheurs
Études médicales, pharmaceutiques et odontologiques relevant d’une ou plusieurs disciplines.
LICENCE MASTER DOCTORAT Les missions de l'université
180 crédits ECTS 300 crédits ECTS
// La formation initiale et continue.
// La recherche scientifique et technologique, la
LP : lience professionnelle
Crédits ECTS : chaque semestre de L et M est divisé en unités d’enseignement (UE).
diffusion et la valorisation de ses résultats.
La validation des acquis de chaque UE donne lieu à l’attribution de crédits. Ces // L'orientation et l’insertion professionnelle.
crédits sont capitalisables et transférables. Un semestre correspond à 30 crédits.
// La diffusion de la culture et de l’information
scientifique et technique.
// La participation à la construction de l’espace
européen de l’enseignement supérieur et de la
recherche.
// La coopération internationale.
2
bienvenue
à l'Université de Rennes1
Lannion 16 675
NSSAT, IUT
Dinard Saint-Malo
lycée hôtelier
1 028 IUT
86
Saint-Brieuc
IUT, antenne de droit
Fougères
école d’audioprothèse
Monterfil 24 075 Rennes
base expérimentale 3 campus :
Paimpont
station biologique Beaulieu
UFR Mathématiques, SVE,
SPM, Philosophie, Istic,
8 513 IUT, ESIR, OSUR
Île de Bailleron Centre
station biologique Facultés de droit et de science
politique, des sciences
8 746 économiques, IGR-IAE, IPAG
Villejean
Facultés de médecine,
pharmacie, odontologie
6 816
1461
Création de l’université
de Bretagne à Nantes
dont Rennes 1 est l’héritière directe
1735
Transfert de la faculté de droit
La recherche au siège du Parlement de Bretagne à Rennes
Entre 1803 et 1840
Les formations de Rennes 1 s’appuient sur une recherche Naissance des principales composantes
d’excellence. Par la qualité de ses équipes, l’Université de d’aujourd’hui : école de médecine et de
pharmacie, faculté des sciences, faculté des lettres
Rennes 1 est un pôle d’attraction national et international.
4 grands secteurs scientifiques : 1896
// Mathématiques – Sciences technologies de l’information L’Université de Rennes regroupe les facultés et
et de la communication (Maths STIC) établissements d’enseignement supérieur
de l’académie
// Sciences de la Matière
// Sciences du vivant 1971
// Sciences humaines et sociales Création de l’Université
de Rennes 1 (loi Edgar Faure du 12/11/1968)
+ de 1 800 enseignants-chercheurs et chercheurs répartis
dans 31 unités de recherche ; 2007
90 % des enseignants-chercheurs et chercheurs appar- Rennes 1 est membre fondateur
tiennent à des unités associées aux organismes de recherche de l’Université européenne
de Bretagne (UEB)
nationaux (CNRS, Inserm, INRA, Inria).
2010
Passage aux responsabilités et compétences
élargies et naissance de la fondation Rennes 1
2013
Création de l’École normale supérieure de Rennes,
école associée aux universités de Rennes 1 et
Rennes 2
Université intensive en recherche,
Rennes 1 figure depuis 2007 dans le 2016
Rennes 1 membre fondateur de la
classement de Shanghai. ComUE Université Bretagne-Loire
3
bienvenue à l'Université de
L'université
comment ça marche ?
Rennes1
Établissement public à caractère
scientifique, culturel et profession-
nel (EPSCP), l’université est gérée
de façon démocratique, avec les
Adoptée le 22 juillet 2013, la loi Fioraso sur
l’enseignement supérieur et la recherche
modifie la gouvernance des universités,
dont Rennes 1. Ainsi, l’Université de Rennes 1 a
adopté ses nouveaux statuts en conformité avec
la loi. Certaines dispositions ne seront cependant
applicables qu’à compter du renouvellement des
instances.
concours de l’ensemble des person-
nels, des étudiants et de personnali-
tés extérieures.
Le président, élu pour quatre ans, La commission de la formation et de la vie universitaire
dirige l’université assisté de : est l’organe compétent pour toutes les affaires liées aux
// 1
3 vice-présidents et vice-prési- programmes de formation et à la vie universitaire. Il ré-
dents délégués ; partit l’enveloppe pédagogique et adopte les règles re-
// 1 bureau composé de 17 latives aux examens ainsi que toutes mesures visant à
membres ; favoriser la réussite des étudiants.
// 1 directrice générale des services ;
// 1 directrice de cabinet ; Le conseil académique regroupe les membres des com-
// 1 agent comptable. missions de la recherche et de la formation et de la vie
universitaire. Il est consulté ou peut émettre des vœux
La vie de l'université est régie en sur la stratégie générale en formation et recherche, la
grande partie par les délibérations campagne d’emplois et la demande d’accréditation des
ou propositions des conseils cen-
formations.
traux :
// 1
Conseil d'administration (CA) -
30 membres
// 1
Conseil académique (CAC) com- Les conseils de composantes
posé d’une commission recherche
et d’une commission de la forma- Chaque composante de l’université (UFR, écoles, insti-
tion et de la vie universitaire. tuts ou observatoire) est administrée par un conseil. Ce
Leurs membres sont élus par la conseil repartit les crédits entre les différentes filières,
communauté universitaire. Ils comprennent des repré- élit ou propose la nomination du directeur, propose au
sentants des étudiants, des personnels enseignants, CA les créations de postes ou de filières. Il traite des
des Biatss et autres personnels ainsi que des person- questions relatives aux formations (modalités et dates
nalités extérieures choisies par les élus. En désignant d’examens par exemple, dans le respect des principes
vos représentants, vous serez associé à leurs décisions définis par le CFVU) et toute question intéressant la vie
et vous influerez directement sur les questions qui vous de la composante. De ce fait les personnels siégeant à
concernent. ce conseil peuvent aborder avec l’administration des
mesures d’amélioration de l’environnement de travail
Le conseil d'administration est un organe décisionnel. et de l’organisation de la composante.
Il définit la politique générale de l'établissement, vote
le budget annuel et prend toutes les décisions impor-
tantes en matière de gestion. Il répartit les emplois, dé-
libère sur toute question que lui soumet le Président, au
vu des vœux et avis émis par le conseil académique et
exerce le pouvoir disciplinaire. Les actualités des conseils
La commission de la recherche est l’organe qui décide Retrouvez en ligne
la répartition de l’enveloppe des moyens destinés à la toute l’actualité des conseils
recherche. de l’université : compositions,
calendriers des séances, procès
verbaux, relevés de décision...
univ-rennes1.fr > Université / La gouvernance / Les
conseils et comités
4
Responsable
sécurité du
Agent comptable système
Isabelle Lenoir d’information
Serge Aumont Médiateur Directrice de cabinet
Jacqueline Lagrée Président
Myriam Ravalet
Guy Cathelineau
Conseiller de Directeur de la ---
prévention communication Assistante de direction
Mickaël Cadudal François Berthet Elisabeth Diouris
Responsables des campus
Philippe Rabiller (Beaulieu) Directrice
générale
Version du 23/09/2015
/ (Villejean)
des
services
Martine Ruaud
Adjoint à la directrice Recherche
Organigramme général
générale des services MATHS STIC SHS
Régis Rosmade UMR 6625 IRMAR UMR 6566 CReAAH
Dir. Florian Méhats Dir. Pierre-Yves Laffont
UMR 6074 IRISA EA 1270 Philosophie des normes
Dir. Jean-Marc Jézéquel Dir. Jean-Christophe Bardout
Services communs Services centraux UMR 6164 IETR UMR 6211 CREM
Instituts universitaires Unités de formation et de recherche Dir. Eric Pottier Dir. Yvon Rocaboy
de technologie UMR 6082 FOTON UMR 6262 IODE
UFR Informatique Electronique (ISTIC) Service commun de la documentation Direction de la recherche Dir. : Pascal Besnard Dir. Marion Del Sol
Dir. Gilles Lesventes Dir. Françoise Le Quenven et de l’innovation UMR S.1099 LTSI UMR 6051 CRAPE
IUT Rennes Service commun d'études des langues Dir. Carole Duigou-Thomazo Dir. Lotfi Senhadji Dir. Claude Martin
Dir. Gilles Le Certen UFR Mathématiques EA 4640 IDPSP
Dir. Lalaonirina Rakotomanana vivantes appliquées Service formation affaires
SDV Dir. Jean-Eric Gicquel
IUT Saint-Brieuc Admin. provisoire : Lisenn Morvan statutaires et statistiques
Observatoire des Sciences de l’univers de UMR 6552 Ethos EA 3194 CDA
Dir. Jacques Berthoux Service de formation continue Chef de service : Michel Prat Dir. Alban Lemasson Dir. Renaud Mortier
Rennes (OSUR) Dir. Christine Lombard
IUT Saint-Malo Direction des ressources humaines UMR 6290 IGDR EA 1274 M2S
Dir. Gilles Pinay Dir. Claude Prigent Dir. Benoît Bideau (UR2)
Dir. Abel Kinié Service orientation insertion entreprises Dir. Christian Paulhe
UFR Sciences et propriétés de la matière UMR S 917 MICA EA 3874 LIDILE
IUT Lannion Dir. Cécile Lecomte Direction des affaires financières Dir. Karin Tarte Dir. Marie-Claude Le Bot (UR2)
Dir. Patricia Bénard Rocherullé et de la politique d’achat
Dir. Philippe Anglade Action sociale université de Rennes 1 UMR S 991 Foie, Métabolismes et Cancer
UFR Sciences de la vie et de Dir. William Sabiron Dir. Bruno Clément SDLM
Admin. provisoire Patrick Régeard
l’environnement Direction des ressources EA 4712 Comportement et noyaux gris UMR 6251 IPR
Ecoles Dir. Claire Piquet-Pellorce Service Universitaire de Pédagogie et centraux Dir. Jean-Pierre Landesman
immobilières UMR 6226 ISCR
--- des Technologies de l’Information et de Dir. Marc Vérin
Ecole nationale des Dir. Christophe Robin UMR S 835 Fonction Structure et Dir. Jean-Luc Adam
la Communication pour l’Enseignement
sciences appliquées et Faculté de médecine Agence comptable inactivation d’ARN bactériens UMR 6118 Géosciences RENNES
(SUPTICE)
de la technologie Doyen Eric Bellissant Agent comptable : Isabelle Lenoir Dir. Brice Felden Dir. Michel Ballèvre
Dir. Carole Nocéra Picand EA 3913 LGCGM
(ENSSAT) Faculté d’odontologie UMR S 1099 IRSET
Direction du système d’information Direction de la communication Dir. Bernard Jégou Dir. Christophe Lanos (INSA)
Dir. Jean-Christophe Doyen Anne Dautel
en cours de recrutement Dir. François Berthet EA 1254 Microbiologie « risques infectieux »
Pettier
Faculté de pharmacie Direction des affaires Dir. Martine Bonnaure-Mallet Structures fédératives de
Ecole supérieure Doyen Jean-Charles Corbel Service culturel ER 440 Oncogenesis Stress Signaling
et relations internationales recherche et unités de services
d’Ingénieurs de Rennes --- Resp. Marie-Aude Lefeuvre Dir. Patrick Legembre FR OSUR - UMS 3343
(ESIR) Service d’aide à la vie étudiante Intérim - Yvan Coadour UMR 6553 ECOBIO Dir. Gilles Pinay
Faculté de droit et de science politique Dir. Françoise Binet
Dir. Christophe Wolinski Dir. Rozène Guesné Service qualité sécurité FR BIOSIT - UMS CNRS 3480
Doyen Frédéric Lambert UMR INRA 1349 IGEPP et UMS Inserm 018
environnement Dir. Denis Tagu
Faculté des sciences économiques Service des affaires industrielles et Dir. Thierry Guillaudeux
Chef de service : Mickaël Cadudal EA 7316 Biodiversité et gestion des SFS ScanMat
Doyen Eric Avenel commerciales
Service juridique territoires Dir. Maryline Guilloux-Viry
Dir. Elisabeth Boichot-Lorant Dir. Frédéric Ysnel
Institut de gestion de Rennes (IGR-IAE) Chef de service : Myriam Ravalet Fédération de recherche en éthologie –
Dir. Laurent Bironneau Station biologique Paimpont ERL 746 VisAGes FED 4232
Dir. Daniel Cluzeau Service de médecine universitaire Dir. Christian Barillot Dir. Martine Hausberger
Institut de préparation à l’administration du travail CIC-1414 Centre d’investigation clinique de CRB Xénopes - UMS 3387
générale (IPAG) Dir. Valérie Bertin Rennes Dir. Daniel Boujard
Dir. Gilles Guiheux Dir. Eric Bellissant
Direction d’aide au pilotage, à
--- Services inter-universitaires
l’évaluation et au contrôle de
UFR Philosophie Service interuniversitaire des activités gestion Directeurs des écoles doctorales
Dir. René Lefebvre physiques et sportives
Dir. Martine Ruaud
Dir. Patrice Sclear SHOS SDLM
Service interuniversitaire de médecine Services de scolarité Dir. Franck Moraux Dir. Jean-François Carpentier
préventive et de promotion de la santé Imprimerie centrale de Beaulieu VAS MATISSE
Dir. Nathalie Théret Dir. Jean-Marie Lion
Dir. Valérie Casin Chef de service : François Louis
Les services communs constituent des composantes de l'université auxquelles sont confiées des missions de soutien à l'enseignement, à la recherche, à la vie étudiante et aux personnels.
Ils sont dirigés par un directeur et administrés par un conseil de gestion comprenant des personnels (enseignants et Biatss), des étudiants, ainsi que des personnalités extérieures.
Les services centraux sont chargés, sous l'autorité du président et de la directrice générale des services, de l'administration générale de l'université, chacun dans son domaine de
compétence.
5bienvenue à l'Université de
Les personnels
de l’université
Rennes1
Les enseignants-chercheurs
Les enseignants du 2nd degré
// Les professeurs agrégés et certifiés (PRAG et PRCE)
et les professeurs d’EPS (éducation physique et spor-
tive) peuvent être nommés sur des emplois spécifiques
du 2nd degré créés dans les établissements d’enseigne-
ment supérieur.
Les maîtres de conférences (MCF)
et professeurs des universités (PR) Les enseignants contractuels
Leur temps de travail est consacré // Personnel associé temporaire (PAST)
pour moitié aux activités de re- L’enseignant recruté en qualité de PAST doit justifier
cherche et pour moitié aux activités d'une expérience professionnelle autre qu'une activité
d'enseignement. Ils prennent part d'enseignement directement en rapport avec la spécia-
à la préparation des programmes, lité enseignée.
à la coordination pédagogique,
ainsi qu'à l'orientation et au suivi // Attaché temporaire d’enseignement et de recherche
des étudiants. De plus, ils sont en (ATER)
constante relation avec leurs mi- Les fonctions d'ATER permettent à des doctorants en fin
lieux professionnels respectifs, les de thèse, ou à des docteurs en attente de recrutement
établissements d'enseignement su- dans l'année qui suit leur thèse, d'obtenir un contrat à
périeur et les établissements de re- durée déterminée pour enseigner dans une université.
cherche français ou étrangers.
// Lecteur et maître de langues
Les lecteurs et maîtres de langue étrangère enseignent
Les enseignants-chercheurs leur langue maternelle ou une autre langue qu'ils pra-
des disciplines médicales, tiquent à l'égal de leur langue maternelle.
odontologiques et
pharmaceutiques // Doctorants contractuels
Le contrat doctoral concerne les doctorants inscrits
Ils sont rassemblés, sous la tutelle depuis moins de 6 mois. Ils peuvent bénéficier de mis-
conjointe des ministères de l’Éducation nationale, de sions d’enseignement.
l’Enseignement supérieur et de la Recherche et de la
Santé : // Enseignants contractuels
// Professeurs des universités Praticiens hospitaliers (PU-PH) Ils sont recrutés dans la limite de deux ans pour satis-
// M
aîtres de conférences des universités Praticiens hospita- faire les besoins forts d'enseignements dans certains
liers (MCU-PH) secteurs et ainsi assurer un meilleur encadrement des
// Praticiens hospitaliers universitaires (PHU) étudiants.
// Assistants hospitaliers universitaires (AHU)
Les Biatss
Les personnels de bibliothèques, ingénieurs, adminis-
tratifs, techniques, sociaux et de santé concourent direc-
Les enseignants-chercheurs ont une double tement à l’accomplissement des missions de recherche,
mission d'enseignement et de recherche. d’enseignement et de diffusion des connaissances et
Ils concourent à l'accomplissement des aux activités d’administration corrélatives.
missions des services publics de l'enseignement Ils sont classés selon trois catégories de la fonction pu-
supérieur (encadré p.13) et de la recherche publique blique, A, B ou C (voir ci-contre).
(art L. 112-1 du code de la recherche).
Décret n°84-431 du 06/06/1984
Version consolidée du 05/09/2014
La charte des contractuels
La charte approuvée au conseil d’administration du 24
avril 2014 rappelle l’ensemble des règles et des bonnes
pratiques en matière de contrat de tra-
vail. Elle s’adresse à tous les agents
non titulaires, à tous les acteurs qui
participent au recrutement et aux en-
cadrants des agents non titulaires.
ENT » Intranets » Services centraux »
Ressources Humaines » Actualités
6A B C
AENESR
administrateur de
Administration l'éducation nationale,
de l'enseignement
de l’éducation supérieur et de la SAENES ADJAENES
Nationale et recherche secrétaire adjoint
À NOTER
de l’Enseignement administratif administratif
CASU de l’éducation de l’éducation
Supérieur
Les métiers I.T.R.F. sont répartis en 8 branches conseiller
d’administration
nationale et de nationale et de
l’enseignement l’enseignement
d'activité professionnelle (B.A.P.) qui re- scolaire et universitaire supérieur supérieur
groupent un ensemble de métiers sous une ADAENES
attaché
thématique commune. d’administration de
BAP A : sciences du vivant l’éducation nationale
et de l’enseignement
BAP B : sciences chimiques – sciences des supérieur
matériaux
Ingénieurs et IGR
BAP C : sciences de l’ingénieur et instrumenta- techniciens ingénieur de recherche
tion scientifique Recherche IGE
TCH RF
technicien de
ATRF
adjoint technique
BAP D : sciences humaines et sociales et Formation ingénieur d’études
Recherche recherche et
BAP E : informatique, statistique et calcul (ITRF) ASI RF et Formation formation)
assistant ingénieur
scientifique CTSS ASOC
BAP F : information, documentation, culture, Social et Santé conseiller technique de assistant social
service social
communication, édition, TICE INF
infirmier
BAP G : patrimoine, logistique, prévention et
Bibliothèque CONS GEN BIB
restauration conservateur général
BAP J : gestion et pilotage (nouvelle des bibliothèques BAS
MAG
bibliothécaire
nomenclature) CONS BIB
assistant spécialisé
magasinier de
conservateur bibliothèque
des bibliothèques
Bibliothécaire
Plus d’informations :
http://www.education.gouv.fr/pid49/les-personnels-administratifs-sociaux-et-de-sante-ass.html
Bilan social
Donnant des informations chiffrées sur permettant ainsi à chacun de renforcer sa connaissance
les emplois, les personnels, les rému- de notre université et d’en percevoir les évolutions sur
nérations, la formation et les conditions les trois derniers exercices.
de travail de l’établissement, le bilan so- ENT » Intranets » Services centraux » Ressources
cial s’adresse tout à la fois aux person- Humaines » Zoom
nels, à nos partenaires et aux étudiants,
Engagée depuis plusieurs années sur l’égalité femmes/hommes, l'Université de Rennes 1 encourage la
représentation égalitaire des femmes et des hommes dans toutes les instances, à tous les niveaux, pour
toutes les catégories. À ce titre, elle soutient la mise en place de la charte pour l'égalité.
Bilan social 2014
48% 52%
TOTAL 1614 1771
Mesuré en début d'année
contractuels 340 230 IPA : 59% civile, l'indice de parité
académique (IPA) donne le
BIATSS pourcentage de femmes par
titulaires 605 380 IPA : 61% rapport au nombre total de
personnels dans la catégorie
ciblée (un grade, une sec-
tion, un laboratoire...)
contractuels 257 382 IPA : 40%
enseignants &
enseignants-chercheurs titulaires 412 779 IPA : 34%
Les efforts de Rennes 1 pour établir un bilan social sexué ont été poursuivis et renforcés en suivant les préconisations
de la Charte pour l’égalité souligne Nicoletta Tchou, chargée de mission parité.
7Rennes1
travailler à l'Université de
Droits et obligations Règlement intérieur
Le règlement intérieur, mais également les statuts de
l'université, ainsi que le contrat d'établissement 2012-
Principes généraux 2016 sont à télécharger sur le site de Rennes 1.
univ-rennes1.fr >> Université >> Découvrir Rennes 1
>> Les missions de l'université
En tant qu’agent de l’État, vous êtes soumis à des règles
de conduite dont les principales sont : Si vous être rattaché(e) à une UFR, laboratoire ou
// l'obligation d’exercer entièrement, personnellement service, veuillez également prendre connaissance du
et exclusivement votre fonction (rejoindre le poste af- règlement intérieur s’il en existe un.
fecté, ne pas cesser les fonctions sans autorisation, ac-
complir les fonctions attachées à l’emploi). Vous pouvez L’université, établissement public d’enseignement su-
cependant être autorisés à cumuler des activités acces- périeur, est neutre et laïque. Toute forme de propagande
soires à votre activité principale, sous réserve qu’elles ou de prosélytisme y est interdite, aussi bien de la part
ne portent pas atteinte au fonctionnement normal, des personnels que des usagers. Le président de l’uni-
à l’indépendance ou à la neutralité du service (décret versité veille au respect du principe de laïcité au niveau
n°2007-658 du 2 mai 2007) ; de la vie de l’université, comme des enseignements et
// l’obéissance hiérarchique ; des examens. Sont strictement interdits : les actes de
// le secret, la discrétion et le devoir d’informer ; prosélytisme, les manifestations de discrimination, les
// la réserve, l’impartialité et la correction ; incitations à la haine et toute forme de pression phy-
// le désintéressement. sique ou psychologique visant à imposer un courant de
En contrepartie, l’État s’engage à vous garantir : pensée religieux, philosophique ou politique qui s’op-
// la protection juridique ; poserait au principe de laïcité.
// la liberté syndicale ;
// le droit de grève ;
// le droit d’accès à votre dossier administratif ;
// le droit à traitement en vertu de la règle du service fait
Chartes informatiques
Les règles d’usage et de sécurité du
// le droit de pension et retraite
système d'information de l'université
(réseau, serveurs, applications, postes de
travail, etc.) sont regroupées dans des chartes qui
font partie du règlement intérieur de l'université.
Vous devez en prendre connaissance lors de votre
prise de fonction.
8Représentation syndicale La commission paritaire d’établissement (CPE)
concerne uniquement les personnels fonctionnaires ti-
tulaires. Elle prépare les travaux des commissions ad-
Les organisations syndicales représentatives à l’univer- ministratives paritaires académique et nationale (CAPA
sité de Rennes 1 sont les suivantes : CFDT, CGT, FO, FSU, et CAPN) compétentes à l’égard des filières recherche
Solidaires, UNSA. et formation (ITRF), administration de l’éducation na-
ENT » Vie de l'Établissement » Syndicats tionale et de l’enseignement supérieur (AENES), et per-
sonnels de bibliothèque.
Elle est compétente pour connaître :
Le médiateur // en matière de recrutement, des propositions de refus
de titularisation ;
Le médiateur de l’université : // des questions d’ordre individuel relatives notamment
// reçoit toutes les demandes de personnes dépendant à l’inscription sur la liste d’aptitude, au congé pour
de l’université qui, dans le cadre de leurs activités uni- formation syndicale, au détachement, à la disponibili-
versitaires, sont en situation de conflit avec d’autres té, à l’avancement, aux opérations de mutations pour
personnes en lien avec l’université, dès lors qu’elles lesquelles l’avis du chef d’établissement est demandé,
considèrent que ce conflit est préjudiciable à leurs in- ainsi qu’aux opérations des mobilités internes, à la ré-
térêts ; duction de l’ancienneté pour un avancement d’échelon ;
// reçoit toute information sur l’existence de conflits dont // à la demande du fonctionnaire intéressé, des déci-
les victimes n’osent pas saisir les responsables de l’uni- sions refusant l’autorisation d’accomplir un service à
versité dès lors que ces conflits leur sont préjudiciables temps partiel, des litiges d’ordre individuel relatifs aux
ou sont générateurs de risques pour l’université ; conditions d’exercices du temps partiel et des décisions
// reçoit toute demande ou information de personnes refusant des autorisations d’absence pour suivre une
extérieures à l’université, lorsqu’elles laissent supposer action de préparation à un concours administratifs ou
l’existence d’un conflit sous réserve un action de formation continue.
de ce qui est dit infra quant aux per-
sonnes concernées et à la saisine du Circulaire n°99-160 du 14 octobre 1999
médiateur ;
// propose aux personnes en conflit La commission consultative paritaire (CCP) est compé-
un mode de résolution, qui n’est mis tente à l’égard des agents non titulaires de droit public
en œuvre que si toutes les parties exerçant dans le domaine administratif, technique, so-
concernées y consentent. cial et de santé, ou de l’enseignement.
univ-rennes1.fr > Université / Le fonctionnement / Le Elle est obligatoirement consultée sur les décisions indi-
médiateur de l'université viduelles relatives aux licenciements intervenant posté-
rieurement à la période d'essai et aux sanctions discipli-
Les instances consultatives naires autres que l'avertissement et le blâme.
Elle peut en outre être consultée sur toute question
Le comité technique d'établissement (CTE) est consulté sur d'ordre individuel relative à la situation professionnelle
les questions et projets de textes relatifs : des agents non titulaires entrant dans son champ de
// à l’organisation et au fonctionnement de l’établisse- compétence.
ment ;
Arrêté du 27 juin 2011 instituant des commissions consultatives paritaires compé-
// à la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et tentes à l'égard de certains agents non titulaires exerçant leurs fonctions au sein du
des compétences ; ministère chargé de l'Éducation nationale
// aux règles statutaires et aux règles relatives à l’éche-
lonnement indiciaire ;
// aux évolutions technologiques et de méthodes de
travail d’établissements à leur incidence sur les person-
nels ;
// aux grandes orientations en matière de politique in-
demnitaire et de critères de répartition y afférents ;
// à la formation et au développement des compétences
et qualifications professionnelles ;
// à l’insertion professionnelle ;
// à l’égalité professionnelle, la parité et à la lutte contre
toutes les discriminations.
Le comité technique bénéficie du concours du comité
d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail dans
les matières relevant de sa compétence et peut le sai-
sir de toute question. Il examine en outre les questions
dont il est saisi par le comité d’hygiène, de sécurité et
des conditions de travail créé auprès de lui.
Décret n° 2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans
les administrations et les établissements publics de l’Etat
9Vous arrivez à l’Université Mutuelle
de Rennes 1 Les agents titulaires ont obligation d’adhérer à la Mu-
tuelle Générale de l’Éducation Nationale (MGEN) pour
la partie obligatoire de couverture sociale « sécurité so-
ciale ». Les agents restent libres de souscrire ou pas à la
Changement de résidence partie complémentaire de la MGEN.
Les personnels titulaires nouvellement nommés à l’Uni-
versité de Rennes 1 peuvent bénéficier du rembourse-
ment des frais de changement de résidence.
Recherche de logement
Décret n°90-437 du 28 mai 1990
La Préfecture a en charge le contingent des logements
Contact DRH : Nathalie Morfoisse poste 3 37 85 sociaux pour les fonctionnaires et met à votre dispo-
sition 5 % du parc immobilier social de Rennes et des
La 1re nomination n’ouvre aucun droit à rembourse- environs ainsi que sur Saint-Malo. Les contractuels em-
ment. Toutefois, les agents primo-arrivants, stagiaires ployés à l’année sont également concernés. Le service
ou titulaires, sont invités à contacter le service d'Action d'Action sociale (ASUR) instruit les demandes.
sociale (ASUR) afin de déposer un dossier d’aide à l’ins- Disponibilités et procédure sur www.silae35.fr
tallation des personnels de l’État (AIP), celle-ci est attri-
buée en fonction des revenus de l’agent.
Vous emménagez à Rennes ou dans
Prise en charge administrative et financière l’agglomération ?
Les services des ressources humaines vous ont deman- Une mallette de bienvenue « nouvel arrivant »
dé un certain nombre de documents, notamment de offerte par Rennes Métropole vous attend.
remplir une fiche de renseignements. La transmission À l’intérieur, vous y trouverez un carnet cadeaux
rapide des documents permettra une prise en charge avec de nombreuses offres culturelles et sportives.
financière et une mise à jour de votre dossier dans les Renseignements auprès de la mairie de votre
meilleures conditions. domicile ou au 02 23 62 15 90.
Vous êtes tenu(e) d’informer les services gestionnaires
de toute modification de votre situation personnelle
(changement d'adresse, situation familiale, naissance…).
Procès verbal d’installation
Temps de travail
La durée du travail est fixée à 35 heures par semaine (ou
A votre arrivée, vous devez signer le procès-verbal 1607 heures par an) dans les services et établissements pu-
blics administratifs de l'État. Le temps de travail peut être
d’installation. Ce document important atteste de votre
organisé dans différentes conditions.
prise de fonction et permet l’ouverture de vos droits à
traitement dans notre établissement.
Personnels enseignants
Salaire et rémunération Il existe deux référentiels d’activité
ENT » Intranets » Services centraux » Ressources
Quel que soit votre statut (fonctionnaire ou contractuel),
humaines » Personnels enseignants
la DRH doit disposer de la fiche de renseignements et
du PV d’installation vous concernant. La rémunération
Enseignants-chercheurs
des fonctionnaires et des agents non titulaires se com-
pose d'une rémunération principale et, le cas échéant,
Les dispositions statutaires communes applicables aux
de primes et indemnités. La rémunération principale se
enseignants-chercheurs sont fixées par le décret
compose du traitement indiciaire et, le cas échéant, de
n° 2009-460 du 24/04/2009 modifiant
l'indemnité de résidence, du supplément familial de trai-
le décret n° 84-431.
tement et de nouvelle bonification indiciaire (NBI).
Ce référentiel national été adapté au
La rémunération est fonction du point d’indice dont la
sein de l’Université de Rennes 1. A
valeur est fixée par l’État.
cette fin, un groupe de travail s’est
réuni tout au long de l’année uni-
Les indemnités et primes versitaire 2010-2011 pour aboutir à la
production d’un référentiel interne.
Éléments accessoires au traitement versés aux agents Celui-ci fait l’objet d’une consultation
fonctionnaires, enseignants ou Biatss, les primes et in- du comité technique d'établissement et d’une délibéra-
demnités sont également liées à l’exercice de certaines tion du conseil d’administration en formation restreinte,
fonctions, activités ou responsabilités. conformément à l’article L.952-4 du Code de l’Éducation.
10travailler
à l'Université de Rennes1
Enseignants du second degré (PRAG ET PRCE)
Le décret n° 93-461 du 25/03/1993 fixe les obligations
de service des enseignants du 2nd
degré. En 2011, le conseil d’adminis-
tration a adopté, dans les conditions
analogues, un référentiel d’activité
afin de fixer des principes généraux
de répartition de service et équiva-
lences horaires.
Personnels Biatss
La durée de travail hebdomadaire est régie par deux
types de cycles : le cycle annuel et le cycle de 3 se-
maines. Le choix du cycle est déterminé par le chef de Le compte épargne temps
service. permet le report de congés
// Le cycle annuel : avec horaires modulés (pour un annuels. Il est
temps plein : 48 jours de congés et 11 jours de RTT pour ouvert à la demande
40 semaines de 37h50), ou avec horaire hebdomadaire de l'agent qui est in-
standard (35h50 sur 10 demi-journées pour un temps formé annuellement
plein). des droits épargnés et
// Le cycle de 3 semaines : à temps plein, 35h50 par consommés.
semaine, soit 107h30 pour un cycle de 3 semaines. Il est
possible, en faisant des horaires
quotidiens plus longs, de libérer
une demi-journée ou une journée Des congés divers peuvent en outre
sur le cycle. être accordés pour :
ENT » Intranets » Services cen- // élection et mandat électif au sein et en dehors de l’uni-
traux » Ressources humaines » versité ;
BIATSS » Horaires et congés // événement de famille ;
// concours et examens professionnels ;
// formation syndicale ;
Absences et congés // formation continue.
ENT » Intranets » Services centraux » Ressources
humaines » Biatss»Horaires et congés
Personnels enseignants
Les congés des enseignants-chercheurs sont réglemen- À NOTER
tés par la circulaire ministérielle du 30 avril 2012.
La circulaire et une note de présentation sont à votre Le principe de subrogation
disposition sur l'intranet. En cas d’arrêt de travail pour maladie, accident de
ENT » Intranets » Services centraux » Ressources travail ou de service, ou en congé maternité, congé
humaines » Personnels enseignants paternité, d’accueil de l’enfant ou congés d’adoption
et du maintien de votre salaire pendant cet arrêt de
travail, l’université applique le principe de subroga-
Personnels Biatss tion et perçoit directement les indemnités journa-
lières dues par la caisse d’assurance maladie.
Le nombre de jours de congés annuels pour un agent de
l’université à temps plein est de 48 jours. Les droits aux
congés des personnels à temps partiel sont calculés au
prorata. Sauf congé formation et congés de maladie, le
congé annuel dû pour une année universitaire ne peut
se reporter sur l’année suivante, sauf accord du chef de
service. Le cas échéant, le reliquat doit être pris avant
le 31 mars suivant ou versé sur le compte-épargne
temps (CET).
11travailler à l'Université de
Carrière
Rennes1
Le recrutement des fonc-
tionnaires s'effectue par
concours. Dans certains
cas, le recrutement peut toute-
Modalités de promotion
La progression dans la carrière peut se faire de diffé-
rentes façons :
Par changement de corps
// Promotion par liste d’aptitude : permet à un agent
d’accéder au corps supérieur, suivant des critères de
fois s’effectuer directement. dossier professionnel et d’ancienneté.
// Concours interne ou externe
Personnels Par changement de grade
Biatss
Temps fort pour Personnels Biatss :
un échange // par promotion au tableau d’avancement. Elle permet à
constructif entre un agent d’accéder au grade immédiatement supérieur
l'agent et son au sien, suivant des critères d’ancienneté et de dossier
responsable professionnel ou après un examen professionnel ;
hiérarchique, un // par examen professionnel.
entretien professionnel annuel est
prévu pour les personnels titulaires Personnels enseignants :
et non titulaires. L’avancement de grade s’effectue au choix suivant trois
ENT » Intranets » Services cen- voies :
traux » Ressources humaines » // voie d’avancement dite "nationale" : le Conseil na-
BIATSS » Entretiens professionnels tional des universités dispose au niveau national d’un
contingent d’avancement de grade. Cette instance les
attribue au choix aux agents remplissant les conditions
Le dispositif lié à la loi Sauvadet réglementaires et sur évaluation de leur dossier ;
du 12 mars 2012 porte sur l'accès // voie d’avancement dite "locale" : l’université dispose
à l'emploi titulaire et à l'amélio- d’un certain nombre de possibilités d’avancement de
ration des conditions d'emploi grade attribuées par les instances de l’établissement
des agents contractuels dans la aux agents selon les conditions réglementaires et sur
fonction publique de l’État, à la évaluation de leur dossier ;
lutte contre les discriminations et // voie d’avancement dite "spécifique", réservée aux en-
portant diverses dispositions rela- seignants-chercheurs assurant certaines fonctions (pré-
tives à la fonction publique. sidents d’université, directeurs d’UFR, ...).
ENT » Intranets » Services cen-
traux » Ressources humaines » Enseignants du second degré :
Dispositif loi Sauvadet La procédure d’avancement se fait par liste d’aptitude
ou tableau d’avancement ; elle est arrêtée en commis-
sion administrative paritaire académique (CAPA), sur
proposition du président de l’université.
Personnels enseignants
Vous pouvez disposer d’informations sur les évolutions
professionnelles possibles sur le site du ministère de Gestion prévisionnelle des emplois,
l’Enseignement supérieur. Un guide réalisé par la DGRH
du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Re- des effectifs et des compétences
cherche "Comment devient-on enseignant-chercheur ?"
est à votre disposition. Mise en œuvre à l’Université de Rennes 1,
www.galaxie.enseignementsup-recherche.gouv.fr/ la GPEEC répond à des enjeux de com-
ensup/candidats.html munication interne et externe en fournissant un vo-
cabulaire commun au travers d’un répertoire des
métiers.
Elle offre une meilleure connaissance des postes,
permet des projections à moyen terme et donc une
meilleure gestion des effectifs. Enfin, elle contribue
à l’épanouissement professionnel des personnels
en leur proposant des formations et des postes
adaptés à leurs compétences.
12Formation des personnels Après l’université…
Le bureau de la formation continue organise et gère
la formation à destination des personnels ensei-
gnants-chercheurs, enseignants et Biatss, titulaires et
Retraite
contractuels. Régime des fonctionnaires :
Contact : Isabelle Hommet - Poste 3 36 85 La demande est à faire un an avant le départ souhaité
ENT » Intranets » Services centraux » Ressources auprès de la DRH de l’université sur imprimé réglemen-
humaines » Formation continue des personnels taire.
Contact DRH : Nathalie Morfoisse - Poste 3 37 85
Il propose différentes actions de formation : ENT » Intranets » Services centraux » Ressources
// dans le cadre du plan de formation des personnels de humaines » Gestion transversale et spécifique »
l'Université de Rennes 1 ; Retraite
// via les établissements d'enseignement supérieur du
groupe régional grand ouest ; À NOTER
// et plus particulièrement pour les enseignants et en-
seignants-chercheurs, via le Service universitaire de Retraite additionnelle
pédagogie et des TICE (SUPTICE) pour la pédagogie nu- Régime obligatoire, la retraite additionnelle de
mérique. la fonction publique permet le versement d'une
retraite, en sus de la pension principale, prenant en
Le plan de formation de l'Université de Rennes 1 intègre compte les primes, les indemnités, les heures sup-
également divers dispositifs de formation individuelle plémentaires et avantages en nature. Pour en bénéfi-
telles que : cier, vous devez en faire la demande.
// le bilan de compétences ; www.rafp.fr
// la validation des acquis de l'expérience (VAE) ;
// l'accès aux préparations aux concours ;
// le congé de formation professionnelle.
Ces dispositifs sont accessibles sous certaines condi- Régime général :
tions détaillées sur l'intranet. Le dossier est à demander à la Carsat
(Carsat de Bretagne – Agence Rennes
Métropole) quatre mois avant l’âge
légal de départ. Il faudra ensuite en-
voyer un courrier à la DRH précisant
la date exacte du départ fixé avec la
Carsat.
Le DIF
Chaque personnel bénéficie d'un droit
Allocation d'aide à la recherche d'emploi
individuel à la formation (DIF) professionnelle Au terme de leur contrat, les contractuels sont en droit,
d'une durée de 20 heures par année de service en fonction de leur ancienneté professionnelle, de
civile (calculée au prorata du temps travaillé bénéficier d’une allocation d’aide à la recherche d’emploi.
pour les personnes exerçant à temps partiel, à À cette fin, ils doivent s’adresser au pôle emploi de leur
l'exception des temps partiels de droit). Les droits résidence.
acquis annuellement peuvent être cumulés jusqu'à
une durée de 120 heures.
ENT » Intranets » Services centraux »
Ressources humaines » Formation continue des
personnels » Congé de formation profession-
nelle
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