LIVRET D'ACCUEIL DES PERSONNELS - UN AIR QUI NOUS DISTINGUE - Université Savoie Mont ...
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UN AIR QUI NOUS DISTINGUE
LIVRET
D’ACCUEIL DES
PERSONNELS
2019
TROIS CAMPUS
UNIVERSITAIRES
Lausanne
Genève
(Suisse)
km
40
Annemasse
ANNECY Thonon-les-Bains
15
km
0
km
50
LE BOURGET-DU-LAC
Lyon JACOB-BELLECOMBETTE Aoste
95 km (Italie)
20
0
km
km
55
Grenoble Turin
(Italie)
7 UFR,
INSTITUTS ET ÉCOLE
• Faculté de Droit
• IAE Savoie Mont Blanc
• IUT d’Annecy
• IUT de Chambéry
• Polytech Annecy-Chambéry
• UFR Lettres, Langues et Sciences Humaines
• UFR Sciences et Montagne
BIENVENUE À
L’UNIVERSITÉ SAVOIE
MONT BLANC !
Chaque année, c’est un plaisir relations avec les autres universités
d’accueillir de nouveaux personnels de l’académie de Grenoble et de
à l’Université Savoie Mont Blanc la région Auvergne-Rhône-Alpes,
(USMB). présidant l’Alliance des universités
de recherche et de formation,
Ce livret favorisera votre découverte
l’USMB apparaît également comme
d’une université qui développe
un acteur incontournable d’un
des formations attractives comme
ensemble transfrontalier largement
l’atteste la hausse constante des
francophone ouvert sur la Suisse
effectifs étudiants, qui s’appuie sur
romande (universités de Genève et
une recherche distinguée dans les
de Lausanne, HES-SO) et l’Italie du
classements internationaux comme
nord (universités de Turin, de Vercelli
celui de Shanghai ainsi qu’une forte
et de la Vallée d’Aoste).
ouverture internationale.
Ce positionnement résolument
Avec sa présidence située à
tourné vers le futur serait de peu de
Chambéry, ses trois campus
valeur sans l’investissement de toutes
d’Annecy, du Bourget-du-Lac et
celles et de tous ceux qui composent
de Jacob- Bellecombette, l’USMB
l’USMB. Vous en faîtes désormais
irrigue d’abord deux départements
partie et nous vous souhaitons
prospères, la Savoie et la
d’évoluer avec bonheur en son sein,
Haute-Savoie, qui comptent plus de
et plus largement en Savoie Mont
1,2 million d’habitantes et habitants.
Blanc, un territoire dont la qualité de
Accompagnant l’engagement
l’environnement naturel et l’ancrage
de ses personnels, le soutien
culturel demeurent uniques, des
indéfectible des élues et élus qui
ruines antiques d’Aix-les-Bains,
se manifeste notamment dans un
ruelles médiévales de Chambéry et
contrat pluriannuel avec le Conseil
demeures modernes d’Annecy au
Savoie Mont Blanc ainsi que l’appui
prestigieux sommet du Mont Blanc.
constant des entreprises réunies au
sein du Club des Entreprises et de
la Fondation USMB concourent à
Denis Varaschin
préparer son avenir.
Président de l’Université Savoie
Soucieuse de développer des relations Mont Blanc
avec l’ensemble des établissements
d’enseignement supérieur de Savoie
Mont Blanc, développant des
3
SOMMAIRE
L’HISTORIQUE L’UNIVERSITÉ LA
DE L’USMB EN CHIFFRES PRÉSIDENCE
P.6 P.10 P.14
Le conseil d’administration 17
LES
Le conseil académique 17
CONSEILS
La commission de la recherche du conseil
P.17 académique
La commission de la formation et de la vie
18
universitaire du conseil académique 19
La conseil des directeurs de composantes 19
Les élections 20
LES
La Commission Paritaire d’Établissement (CPE) 21
INSTANCES
Le Comité d’Éthique de la Recherche de l’USMB 21
P.20 Le Comité Technique (CT) 21
Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions
de Travail (CHSCT) 21
La section disciplinaire 22
LES DIRECTIONS ET SERVICES CENTRAUX
La Direction Générale des Services (DGS) 25
L’ORGANISATION
ADMINISTRATIVE Le service des affaires générales 25
Le service juridique 25
P.25 Le service prévention sécurité 26
La Direction des Études et de la Vie
Étudiante (DEVE) 27
La Direction du Développement, de la Recherche et
de la Valorisation (DDRV) 28
La Direction des Relations Internationales (DRI) 28
La Direction d’Aide au Pilotage et d’Amélioration
Continue (DAPAC) 29
La Direction des Ressources Humaines 30
L’Agence comptable 31
La Direction des Affaires Financières (DAF) 31
La Direction du Numérique 32
La Direction du Patrimoine (DirPat) 32
La Direction de la Communication 33
LES SERVICES COMMUNS
Le Service des Bibliothèques Universitaires 34
L’ORGANISATION
ADMINISTRATIVE Le Service Formation Continue 34
(SUITE)
Le Service des sports 35
P.35 Le Service de santé étudiant 35
LA
FORMATION Les UFR, instituts et école 38
Les départements de formation 40
P.37
LA
RECHERCHE
Les unités de recherche 44
P.43
La Direction des Ressources Humaines (DRH) 49
LA VIE DU
Virtualia.net 49
PERSONNEL
Les traitements 49
P.49 Les changements de situation personnelle 50
La prise en charge partielle des frais de transport 50
La formation continue des personnels 50
L’internationalisation des carrières 50
L’action sociale 50
La situation de handicap 51
Les accidents du travail 51
La médecine préventive des personnels 51
La sécurité sociale 52
La restauration 52
Les bibliothèques 53
La reprographie 53
Le service des sports 53
L’association Socio-culturelle de l’Université Savoie
Mont Blanc 54
L’environnement numérique : s’informer 54
VENIR À LES DATES LES
L’UNIVERSITÉ À RETENIR ORGANISATIONS
SYNDICALES
P.57 P.59 P.60
LES CONSIGNES
LE LEXIQUE
DE SÉCURITÉ
P.61 P.63 SOMMAIRE 5
L’HISTORIQUE
Baptiste Marcoz, homme intervenant auprès des jeunes
politique et professeur de Déficients Sensoriels (CNFEDS), à
mathématiques, en léguant en Chambéry ;
1834 l’intégralité de sa fortune à
les campus d’Annecy, du Bourget-
la Ville de Chambéry, fonde une
du-Lac et de Jacob-Bellecombette.
première école professionnelle
et permet la construction, en L’université est également établie
1890, des bâtiments initiaux dans d’autres villes du territoire
de l’actuelle présidence de comme à Thonon-les-Bains ou à
l’université. Un vice-rectorat est Annemasse.
implanté à Chambéry en 1860,
Elle est devenue membre
puis un rectorat en 1862, qui sera
fondateur du PRES « Université de
conservé jusqu’en 1920. Il faudra
Grenoble » le 16 juillet 2010, qui
attendre 1960 pour qu’un Collège
s’est transformé en Communauté
Scientifique Universitaire voie le
d’universités et d’établissements
jour, suivi en 1963 d’un Collège
« Université Grenoble Alpes »
Littéraire Universitaire. Leur
(disparition au 1er janvier 2020)
fusion, en 1969, donne naissance
avec la loi du 22 juillet 2013.
au Centre Universitaire de Savoie
Elle participe pleinement au
(CUS), installé à Chambéry. Son
rayonnement de la première
premier président, le juriste Roger
région française d’enseignement
Decottignies, a laissé son nom à
supérieur et de recherche.
l’amphithéâtre de la rue Marcoz.
En 2014, l’Université de Savoie
En 1973, l’Institut Universitaire
choisit de faire évoluer son identité.
de Technologie d’Annecy-le-
Elle devient « Université Savoie
Vieux (IUT d’Annecy) ouvre ses
Mont Blanc », symbole d’unité
portes et inaugure la voie d’un
au sein des deux départements
fructueux développement bi-
savoyards et de visibilité nationale
départemental. Enfin, par le
et internationale.
décret du 27 juin 1979, le CUS
devient officiellement l’Université Située entre Lyon et Grenoble, aux
de Chambéry avec pour nom frontières de la Suisse et de l’Italie,
d’usage « Université de Savoie ». l’USMB est un acteur majeur
Le lieu de vie étudiant de Jacob- du développement intellectuel,
Bellecombette a pris le nom de son social et économique régional et
premier président, le biologiste transfrontalier. Grâce aux liens
Jacques Rebecq. étroits et constructifs qu’elle a
su tisser avec les autres acteurs
Depuis, l’établissement savoyard
locaux et régionaux, l’Université
n’a cessé d’évoluer. Il est implanté
Savoie Mont Blanc est aujourd’hui
sur deux départements et réparti
un partenaire incontournable de
sur quatre sites principaux :
la dynamique universitaire d’un
la présidence et le Centre National espace francophone qui dépasse
de Formation des Enseignants les frontières.
7
En 2019, elle compte plus de 15 000 étudiantes et étudiants auxquels elle propose environ 200 formations diplômantes à tous les niveaux du L-M-D. Ses enseignements s’appuient sur l’activité de 19 unités de recherche reconnues. Recherche de haut-niveau, formations pluridisciplinaires de qualité, encadrement personnalisé, ouverture internationale sont autant d’atouts pour assurer la réussite personnelle et la meilleure insertion des étudiantes et étudiants dans la société de la connaissance d’aujourd’hui et de demain.
LES DATES CLÉS DE L'UNIVERSITÉ
SAVOIE MONT BLANC
1405
Naissance de l’Université de Savoie
à Turin
Fin XVIIe
Premiers enseignements supérieurs
dispensés à Chambéry
1860
Rattachement de la Savoie à la France,
vice-rectorat à Chambéry 1892
Inauguration du bâtiment de la rue
1965 Marcoz, actuelle présidence
Pose de la première pierre du domaine
universitaire de Jacob-Bellecombette 1969
Création du Centre Universitaire de
1973 Savoie (CUS), installé à Chambéry et à
Ouverture d’un Institut universitaire de Jacob-Bellecombette
technologie (IUT) à Annecy-le-Vieux 1979
Par décret, le Centre Universitaire de
1986 Savoie devient Université de Savoie :
Ouverture du campus du Bourget-du-Lac 2 800 étudiantes et étudiants et
130 enseignantes et enseignants
1991
à Annecy-le-Vieux, Chambéry et
Naissance du Club des Entreprises,
Jacob-Bellecombette
association d’intérêt général
1996
Plus de 10 000 étudiantes et étudiants
2014
Évolution de l’identité de l’université et 2016
adoption d’un nouveau nom d’usage : Création de la Fondation Université
“Université Savoie Mont Blanc” Savoie Mont Blanc
2019
L’Université Savoie Mont Blanc fête ses
40 ans.
Découvrez la vidéo des 40 ans de
l’Université Savoie Mont Blanc :
bit.ly/40ansUSMB
9
L'UNIVERSITÉ
EN CHIFFRES
LA FORMATION d'ingénieurs Polytech (PeiP)
■ 14 diplômes d'université (DU)
■ 14 510 étudiantes et étudiants* (hors ■ 15 programmes de préparation aux
doctorantes et doctorants) concours et examens
■ 1 469 étudiantes et étudiants inscrits ■ 55 spécialités de doctorat
en alternance ■ Plus de 75 formations proposées en
■ Près de 550 apprenantes et apprenants alternance (apprentissage ou contrat de
en formation tout au long de la vie professionnalisation)
■ Plus de 400 étudiantes et étudiants
* Données année universitaire 2018-2019
accueillis tous les ans sur l'ensemble des
filières de l'USMB dont :
■ Près de 100 étudiantes et étudiants LA RECHERCHE
bénéficiant de la charte d'accueil et
d'aménagements spécifiques ■ 19 unités de recherche dont 11 unités
■ Plus de 300 étudiantes et étudiants mixtes de recherche avec le CNRS, l'INRA,
en sections aménagées sport-études l'IRD et l'IFSTTAR
■ Plus de 120 étudiantes et étudiants en ■ 1 commission doctorale
sections aménagées musique-études ■ 303 doctorantes et doctorants dont 1/3
■ 7 UFR, instituts et école venus de l'étranger
■ 3 départements de formation ■ 45 soutenances de thèses et 7 HDR
(Habilitation à diriger des recherches) en
* Année universitaire 2018-2019 / Chiffres
2018
officiels SISE arrêtés au 15.01.2019, auditeurs et
■ 5 fédérations de recherche Université
auditrices libres et étudiantes et étudinats ESPE
Savoie Mont Blanc
inclus
■ 4 LABEX
■ 20 projets internationaux : 3 projets
OFFRE DE FORMATION
Horizon 2020, 7 projets Interreg franco-
■ 1 diplôme d’études universitaires
suisses, 3 projets Interreg ALCOTRA,
scientifiques et techniques (DEUST)
1 projet FEADER en Auvergne-Rhône-
■ 14 diplômes universitaires de
Alpes, 5 projets bilatéraux avec le Brésil,
technologie (DUT)
la Chine, l'Italie, la Malaisie et le Portugal,
■ 20 mentions de licence
1 projet Eurêka
■ 34 mentions de licence professionnelle
■ 32 projets ANR
■ 25 mentions de master
■ 6 projets ADEME
■ 3 mentions de master enseignement
■ 3 projets FUI
(MEEF)
■ 3 cursus master en ingénierie (CMI)
■ 5 diplômes d'ingénieurs
■ 1 cycle préparatoire parcours des écolesd’apprentissage, stage, alternance, etc.
L’INTERNATIONAL
■ Plus de 1 700 professionnels extérieurs
■ 1 497 étudiantes et étudiants étrangers (vacataires) intervenant dans les
entrants formations
■ Plus de 120 nationalités représentées ■ 15 000 contacts entreprises
■ 831 étudiantes et étudiants de ■ 1 Fondation universitaire
l’Université Savoie Mont Blanc qui partent ■ 1 Club des Entreprises de l’Université
à l’étranger, dans le cadre d’un échange Savoie Mont Blanc : association
(études et stages) regroupant plus de 100 membres
■ 550 mobilités des personnels à entreprises et institutions du territoire
l'étranger (hors Suisse et Italie) dont 513
mobilités d'enseignantes, d'enseignants, LE PATRIMOINE
enseignantes-chercheuses, enseignants-
chercheurs, doctorantes, doctorants et ■ 3 domaines universitaires sur 2
37 mobilités de personnels administratifs, départements (Savoie et Haute-Savoie) et
de recherche et de soutien de nombreuses autres implantations
■ 123 335 m2 de surface totale
Données année universitaire 2017-2018
■ 58 bâtiments pour l’ensemble du
patrimoine
LES EFFECTIFS Donnée année civile 2018
■ 633 enseignantes-chercheuses et
enseignantes, enseignants-chercheurs et
enseignants
■ 92 doctorantes et doctorants
contractuels
■ 586 personnels techniques et
administratifs (BIATSS)
Données du bilan social 2018
LES RELATIONS
AVEC LE MONDE
ÉCONOMIQUE
■ Plus de 1 000 entreprises
partenaires ayant au moins un
lien direct avec l’université : taxe
L’UNIVERSITÉ EN CHIFFRES 11L'UNIVERSITÉ
SAVOIE MONT BLANC
SE DISTINGUE
LA FORMATION 11 %),
21 % en Histoire-Géographie (moyenne
■ L’Université Savoie Mont Blanc est parmi nationale 5 %),
les meilleures universités de France pour 22 % en Éducation Physique et Sportive
la réussite de ses étudiantes et étudiants (moyenne nationale 13 %).
en licence et en master :
Données concours 2018 pour les
■ 9e université française pour la
étudiantes et étudiants inscrits en 1ère
réussite en licence en 3 ans ;
année de master.
■ 7e université française pour la
réussite en licence en 3 ou 4 ans
■ 10e université française pour la INSERTION
réussite en DUT en 2 ou 3 ans PROFESSIONNELLE
■ 11e université française pour la
réussite en 1re année de master Des taux de réponse des diplômées et
■ 9e université française pour la diplômés de l’Université Savoie Mont
réussite en master en 2 ans Blanc traduisant leur attachement à
l’établissement.
Source : note flash MESRI novembre 2018 et
L’Université Savoie Mont Blanc est très
février 2019
attachée au lien avec ses diplômées et
diplômés. Elle affiche régulièrement des
CONCOURS DE taux de réponse aux différentes enquêtes,
L’ENSEIGNEMENT toutes disciplines confondues, bien
supérieurs à ceux obtenus par les autres
■ L’Université Savoie Mont Blanc est établissements. Ces résultats traduisent
l’une des meilleures universités de un attachement particulier des diplômés
France pour la réussite aux concours de à leur université.
l’enseignement :
Concours académique Concernant l’enquête d’insertion
42 % pour le premier degré (moyenne professionnelle menée par l’USMB sur les
nationale 14 %) diplômés 2015 : 30 mois
Concours nationaux
88 % en Lettres Modernes (moyenne Taux d’insertion professionnelle
nationale 10 %), ■ DUT : 93 %
31 % en Physique-Chimie (moyenne Moyennes nationales : 91 % sont en emploi
nationale 14 %), 30 mois après l’obtention de leur diplôme
68 % en Maths (moyenne nationale 11 %), ■ LICENCES PROS : 97 %
40 % en Anglais (moyenne nationale Moyennes nationales : 94 % sont enemploi 30 mois après l’obtention de leur VALORISATION
diplôme
■ MASTERS : 94 % ■ 38 familles de brevets en cours. La
Moyennes nationales : 91 % sont en emploi dernière start-up créée en 2018 : WENS
30 mois après l’obtention de leur diplôme ■ Un flux d’une dizaine de projets en
■ DIPLÔMES D’INGÉNIEURS : 99 % phase de valorisation (maturation –
incubation)
■ 173 contrats signés en 2018 entre
RECHERCHE les unités de recherche de l’Université
Savoie Mont Blanc et des partenaires
■ L’Université Savoie Mont Blanc a été socio-économiques
classée en 2018 dans le classement
mondial ARWU (dit « de Shanghai ») entre
901 et 1 000 positions (parmi environ
VIE ÉTUDIANTE
14 000 établissements étudiés).
■ 1/4 de la délégation française aux Jeux
Elle apparaît dans 8 classements
Olympiques d’hiver 2018 constituée
thématiques : Earth Science, Ecology,
d’étudiantes, étudiants, de diplômées
Physics, Geography, Environmental
et diplômés de l’USMB. 1 médaille d’or
Science & Engineering, Energy Science
décrochée par une étudiante de l’USMB.
& Technology, Material Science &
■ L’Université Savoie Mont Blanc se
Engineering and Biological Science.
■ L’Université Savoie Mont Blanc est classe dans le top 3 des établissements
européens à l’Universiade d’hiver 2019.
classée en 2019 dans le classement
Sept médailles dont deux en or.
mondial US News and World, le rapport
qui référence 1 250 établissements
dans une soixantaine de pays. 41 INTERNATIONAL
établissements français figurent dans
ce classement, l’Université Savoie Mont ■ 1re université de France depuis 2008 pour
Blanc figure au 12e rang national. les mobilités internationales ERASMUS
■ Le rapport 2018 de l’Observatoire - mobilités sortantes - (classement de
des sciences et techniques (OST) place l’agence Europe-Éducation-Formation-
l’Université Savoie Mont Blanc en 1ère France)
université française pour l’impact de
ses publications scientifiques.
L’Université Savoie Mont Blanc, avec RELATIONS UNIVERSITÉ-
plus de 1 000 publications par an, montre ACTEURS ÉCONOMIQUES
une productivité particulièrement
importante, notamment rapportée à ■ En 2013, l’Université Savoie Mont
ses effectifs enseignants-chercheurs Blanc et son Club des Entreprises
et chercheurs. L’impact scientifique reçoivent des mains de la ministre
de ses publications, toutes disciplines de l’Enseignement supérieur et de
confondues, est en moyenne presque 2 la Recherche le prix « formation-
fois supérieur à la moyenne mondiale. insertion » lors des rencontres nationales
Ce résultat place l’USMB en 4ème universités-entreprises.
position parmi les établissements
français.
L’UNIVERSITÉ SAVOIE MONT BLANC SE DISTINGE 13LA PRÉSIDENCE
Le président est élu à la majorité absolue chargées et chargés de mission, de la
par les membres du CA pour un mandat directrice générale des services et de
de quatre ans, renouvelable une fois. l’agent comptable.
Il dirige l’établissement dont il est LE BUREAU
ordonnateur des recettes et des dépenses. Il est composé du président et de
Il préside les deux conseils de l’université l'ensemble des vice-présidentes et vice-
et a autorité sur l’ensemble des personnels présidents. Il assiste le président dans la
de l’établissement. Il nomme les jurys, il gestion courante de l'établissement. Il se
est responsable du maintien de l’ordre et réunit une fois par semaine.
représente l’université à l’égard des tiers
ainsi qu’en justice.
CONTACT :
L’ÉQUIPE PRÉSIDENTIELLE secretariat.presidence@univ-smb.fr
L’équipe présidentielle est composée 04 79 75 91 84
des vice-présidentes et vice-présidents
(élus sur proposition du président), desL’ÉQUIPE PRÉSIDENTIELLE
Laurent GUICHARD
VICE-PRÉSIDENT FORMATION
ET ORIENTATION
Sami
TARTARAT-CHAPITRE
VICE-PRÉSIDENT ÉTUDIANT
LA PRÉSIDENCE 15La loi n°2013-660 du 22 juillet 2013, relative à
l’enseignement supérieur et à la recherche, a
modifié le mode de gouvernance des universités
créant ainsi le conseil académique qui regroupe
la commission de la recherche et la commission
de la formation et vie universitaire et le conseil
des directeurs et directrices de composantes.
L’Université Savoie Mont Blanc s’est mise en
conformité avec la loi en votant de nouveaux
statuts le 8 juillet 2014.
Le conseil d’administration et le conseil académique
sont dirigés par le président de l’université, qui
dispose du droit de vote avec voix prépondérante
en cas de partage des voix.LES CONSEILS
LE CONSEIL en principe, un mardi par mois.
D’ADMINISTRATION (CA) En formation restreinte, le conseil
d’administration est saisi pour examiner
Le conseil d’administration constitue les questions individuelles relatives
l’organe principal décisionnaire de aux enseignantes-chercheuses et
l’université. enseignantes, enseignants-chercheurs
et enseignants du second degré. Il émet
Il détermine la politique de l’université, un avis sur l’affectation des candidates
notamment en délibérant sur le contenu et candidats à un emploi d’enseignant-
du contrat d’établissement. Il vote le chercheur.
budget annuel et approuve les comptes,
pilote les affectations de postes, répartit Le CA sera renouvelé le 7 avril 2020.
les crédits liés à l’équipement et au
fonctionnement. Il autorise le président ou
CONTACT :
la présidente à ester toute action en justice.
Il approuve les accords et les conventions. secretariat.instances@univ-smb.fr
Il approuve le rapport annuel d’activité 04 79 75 84 78
du président, le bilan social. Il approuve
les décisions du conseil académique
comportant une incidence financière. LE CONSEIL ACADÉMIQUE
Enfin, il vote les statuts de l’université (CAC)
et des différentes composantes (UFR,
instituts, école, services communs, etc.) et Le conseil académique plénier regroupe
se prononce sur les questions relatives à les membres de la commission de la
l’aménagement des campus (construction recherche et de la commission de la
de bâtiments, aménagements d’espaces). formation et de la vie universitaire. Il est
actuellement composé de 60 membres
Le conseil d’administration de l’université élus et de 8 personnalités extérieures.
Savoie Mont Blanc est actuellement
composé de 28 membres élus (élus En formation plénière, le conseil
le 15 mars 2016) dont 8 professeures, académique est consulté ou peut
professeurs et personnels assimilés émettre des vœux sur les orientations
(collège A), 8 autres enseignantes, des politiques de formation, de
enseignants et personnels assimilés recherche, de diffusion de la culture
(collège B), 6 BIATSS (collège C), scientifique, technique et industrielle
6 étudiantes et étudiants (collège et de documentation scientifique
D - usagers). Il est complété par 8 et technique, sur la qualification à
personnalités extérieures désignées par donner aux emplois d’enseignantes-
les collectivités et par les membres élus chercheuses, d’enseignants-chercheurs,
du conseil. Le président de l’université en chercheuses et de chercheurs vacants
est également membre de droit. Il siège, ou demandés, sur la demande
LES CONSEILS 17d’accréditation, sur le contrat LA COMMISSION DE LA
d’établissement. RECHERCHE DU CONSEIL
Il est également consulté sur toutes les ACADÉMIQUE
mesures visant à garantir l’exercice des
libertés universitaires et des libertés Elle répartit l’enveloppe des moyens
syndicales et politiques des étudiantes destinée à la recherche telle qu’allouée par
et étudiants. le conseil d’administration et sous réserve
du cadre stratégique de sa répartition, tel
Les décisions du conseil académique que défini par le conseil d’administration.
comportant une incidence financière Elle fixe les règles de fonctionnement des
sont soumises à l’approbation du conseil unités de recherche et elle est consultée
d’administration. sur les conventions avec les organismes
À l’issue d’un appel à candidatures réalisé de recherche. Elle adopte les mesures de
auprès de l’ensemble des usagers de nature à permettre aux enseignantes et
l’université, le conseil académique plénier enseignants de développer les activités
élit le vice-président ou la vice-présidente de diffusion de la culture scientifique,
étudiant. Si le vice-président ou la vice- technique et industrielle.
présidente étudiant n’est pas un membre
élu du conseil académique, il ou elle peut La commission de la recherche est
malgré tout participer à ce conseil avec actuellement composée de 32 membres
voix consultative. élus (élus le 15 mars 2016) : 12 professeurs
et assimilés (collège A), 3 personnels
Le conseil académique siégeant en habilités à diriger des recherches
formation restreinte aux enseignantes- (collège B), 8 personnels pourvus d’un
chercheuses et enseignants-chercheurs doctorat (collège C), 1 enseignante ou
est l’organe compétent pour se prononcer enseignant non pourvu d’un doctorat
sur l’examen des questions individuelles (collège D), 3 ingénieures ou ingénieurs
relatives au recrutement, à l’affectation et techniciennes ou techniciens (collège
et à la carrière des enseignantes- E), 1 «autre personnel» (collège F) 3
chercheuses et des enseignants- étudiantes ou étudiants (dont 2 élus le 15
chercheurs, et sur l’intégration des mars 2016 collège G - usagers -), et de
fonctionnaires des autres corps dans 4 personnalités extérieures (désignées au
le corps des enseignantes-chercheuses printemps 2016).
et des enseignants-chercheurs et sur le Elle siège, en principe, un jeudi par mois.
recrutement ou le renouvellement des
attachés temporaires d’enseignement et
de recherche (ATER). CONTACT :
vprecherche@univ-smb.fr
Le CAC sera renouvelé le 7 avril 2020. 04 79 75 84 10
CONTACT :
secretariat.instances@univ-smb.fr
04 79 75 84 78LA COMMISSION DE LA LE CONSEIL DES
FORMATION ET DE LA VIE DIRECTEURS ET
UNIVERSITAIRE DU CONSEIL DIRECTRICES DE
ACADÉMIQUE COMPOSANTES
Elle est consultée sur les programmes Le conseil des directeurs et directrices
de formation des composantes. Elle de composante est composé des
adopte la répartition de l’enveloppe des directeurs ou directrices d’unités de
moyens destinée à la formation telle formation et de recherche, d’école
qu’allouée par le conseil d’administration et d’instituts de l’université, et de
et sous réserve du cadre stratégique représentants des directeurs et
de sa répartition, tel que défini par le directrices d’unité de recherche. Il est
conseil d’administration, ainsi que les présidé par le président de l’université
règlements des examens, les règles ou, en cas d’absence, d’empêchement
d’évaluation des enseignements, les ou à sa demande, par le vice-président
mesures relatives à la réussite des du conseil d’administration.
étudiantes et étudiants, à l’amélioration
des conditions de vie étudiante, à Il est consulté sur toutes les questions
l’orientation, la validation des acquis, relatives au projet d’établissement ;
la politique culturelle, sportive, sociale, il examine toutes les questions que
associative, etc. Elle adopte également le président lui soumet, en particulier
les mesures destinées à promouvoir celles concernant les unités de
et développer des interactions entre formation et de recherche, les écoles et
sciences et société initiées et animées les instituts. Il peut émettre des vœux
par des étudiantes et étudiants ou des et avis. Ces derniers sont transmis
enseignantes et enseignants, ainsi que au conseil académique et au conseil
les mesures nécessaires à l’accueil et à d’administration par le président ou la
la réussite des étudiantes et étudiants présidente.
présentant un handicap.
En outre, le président ou le
La commission de la formation et de vice-président ou la vice-présidente
la vie universitaire est actuellement en charge des ressources humaines,
composée de 28 membres élus (élus conduit un dialogue de gestion avec les
le 15 mars 2016) : 6 professeures ou composantes, afin que soient arrêtés
professeurs et assimilés (collège A), leurs objectifs et leurs moyens.
6 autres enseignantes ou enseignants
et personnels assimilés (collège B),
4 représentants du personnel, 12 CONTACT :
membres du collège étudiantes et secretariat.instances@univ-smb.fr
étudiants (collège C - usagers - ) et de 4 04 79 75 84 78
personnalités extérieures. Elle siège, en
principe, un jeudi par mois.
CONTACT :
secretariat.cevu@univ-smb.fr
04 79 75 84 58
LES CONSEILS 19LES ÉLECTIONS
Tous les personnels élisent leurs représentantes et
représentants aux différents comités et commissions qui
structurent le dialogue avec la présidence de l’université.
Des élections sont également organisées pour le
renouvellement des mandats des membres des
conseils centraux qui intervient tous les quatre ans
(les prochaines ont lieu en avril 2020), sauf pour
les représentantes et représentants des étudiantes
et étudiants dont le mandat est de deux ans.
Les organes des composantes sont également constitués
de personnels élus, conformément aux statuts de
celles-ci.LES INSTANCES
LA COMMISSION PARITAIRE LE COMITÉ TECHNIQUE (CT)
D’ÉTABLISSEMENT (CPE)
Le CT est consulté dans les conditions
La CPE, créée par la loi du 22 juillet 1992 prévues par le décret n°2011-184 du 15
et le décret n°99-272 du 6 avril 1999, février 2011 sur les sujets suivants :
est une instance consultative où siègent ■ la gestion prévisionnelle des effectifs,
des représentantes et représentants des emplois et des compétences,
des personnels de l’administration. En ■ les évolutions technologiques et de
fonction des statuts des personnels et méthodes de travail et à leur incidence
des catégories, elle prépare les travaux sur les personnels,
des Commissions Administratives ■ l’organisation et le fonctionnement
Paritaires académiques et nationales. des services,
À ce titre, cette assemblée consultative ■ les grandes orientations en matière de
émet un avis sur les questions d’ordre politique indemnitaire et de critères de
individuel relatives à l’inscription sur répartition y afférents,
la liste d’aptitude, au congé pour ■ la formation et le développement
formation syndicale, au détachement, des compétences et qualifications
à la disponibilité, à l’avancement, aux professionnelles,
opérations de mutation pour lesquelles ■ l’insertion professionnelle,
l’avis du chef d’établissement est ■ l’égalité professionnelle, la parité et à
demandé, aux opérations de mobilité la lutte contre toutes les discriminations.
interne. Le comité technique bénéficie du
concours du CHSCT dans les matières
relevant de sa compétence et peut le
COMITÉ D’ETHIQUE DE LA
saisir de toute question. Il examine en
RECHERCHE DE L’USMB
outre les questions dont il est saisi par
(CER-USMB)
le CHSCT créé auprès de lui.
Le CER-USMB identifie les problématiques
éthiques que pourraient soulever les LE COMITÉ D’HYGIÈNE,
protocoles et projets de recherche définis DE SÉCURITÉ ET DES
par les enseignantes-chercheuses, les CONDITIONS DE TRAVAIL
enseignants-chercheurs, les chercheuses (CHSCT)
et chercheurs et qui sollicitent l’avis du
comité avant la conduite de leurs travaux, Le CHSCT est une instance consultative
dans le respect des différents codes qui a pour mission de contribuer à
déontologiques régissant l’activité des la protection de la santé mentale
enseignants-chercheurs et chercheurs et physique, de la sécurité et des
et des enseignantes-chercheuses et conditions de travail de tous les agents
chercheuses. de l’USMB quel que soit leur statut. Il
analyse les risques professionnels et
propose des actions d’amélioration. Il
LES INSTANCES 21inclut la protection environnementale, 8 membres titulaires et de huit membres
les risques chimiques et biologiques, les suppléants représentants des personnels
risques psychologiques. (ces membres sont mandatés par les
Le CHSCT dispose d’un certain nombre organisations syndicales représentées
de leviers en matière d’observation de la au CT). L’instance se réunit de façon
mise en œuvre des dispositions relatives ordinaire quatre fois par an à l’initiative
à l’hygiène et à la sécurité, d’analyse des du président.
situations de travail et de propositions
en matière de prévention. Il contribue à la
CONTACTS :
promotion de la prévention des risques
professionnels. Il a en ce domaine, une ■ secretariat.instances@univ-smb.fr
capacité de proposition en matière 04 79 75 84 78
d’actions de prévention, notamment du
■ secretariat.chsct@univ-smb.fr
harcèlement moral et sexuel. Il coopère
aux actions de prévention mises en
place à destination des agents. LA SECTION DISCIPLINAIRE
Les membres du CHSCT réalisent :
Actuellement issue du conseil
■ des visites de locaux régulières pour
académique de l’établissement, elle
veiller à l’application des prescriptions
exerce le pouvoir disciplinaire à l’égard des
légales et réglementaires, des consignes
étudiantes, étudiants et des personnels
de sécurité et à la présence de toutes
enseignants / enseignants-chercheurs.
les signalisations obligatoires, avec une
La section disciplinaire compétente
attention particulière portée à l’état et
à l’égard des usagers est composée
à l’entretien des machines, installations
à parité d’enseignantes-chercheuses,
et appareils et contrôler la manière
d’enseignants-chercheurs et d’étudiantes,
dont sont appliquées les mesures qu’il a
étudiants et a pour rôle d’instruire et de
prescrites. Elles ont également pour but
juger les cas de fraudes ou tentatives
de rechercher l’existence de facteurs
de fraude commises à l’occasion
d’ambiance nuisibles aux agents (bruits,
d’un examen, d’un concours ou d’une
poussières, chaleur, vibrations, etc.).
inscription, ainsi que les faits de nature
■ des enquêtes sur les accidents
à porter atteinte à l’ordre ou au bon
de service, de travail et les maladies
fonctionnement de l’établissement.
professionnelles ou à caractère
Le mandat est de quatre ans pour
professionnel, ainsi que lors d’incidents
les enseignantes et les enseignants
présentant un caractère répété ou
et de deux ans pour les usagers.
lors d’un danger grave et imminent.
La section disciplinaire compétente à
Les objectifs de ces enquêtes doivent
l’égard des enseignantes et enseignants
permettre de définir la ou les causes de
est composée à parité de professeures et
l’événement afin d’y apporter les actions
professeurs des universités ou personnels
correctives et préventives nécessaires.
assimilés et de maîtres et maîtresses de
Le CHSCT est présidé par le président conférences ou personnels assimilés,
de l’USMB ou son représentant et se et de représentantes et représentants
compose du responsable ayant l’autorité des personnels, exerçant des fonctions
en matière de gestion des ressources d’enseignement appartenant à d’autres
humaines, du conseiller de prévention, corps de fonctionnaires.
du médecin de prévention ainsi que deLES INSTANCES 23
Retrouvrez l’organigramme en format pdf interactif sur : www.univ-smb.fr dans l’onglet « Annuaire » (barre bleu en haut du site web). Il est mis à jour régulièrement.
L’ORGANISATION
ADMINISTRATIVE
LES DIRECTIONS ET LES l’université (disposition et tenue des
SERVICES CENTRAUX bureaux de vote),
■ de gérer les abonnements de parking
LA DIRECTION GÉNÉRALE DES des personnels des services centraux,
SERVICES (DGS) ■ de gérer le marché des assurances et
Elle est chargée de la mise en œuvre d’être l’interlocuteur des assureurs de
opérationnelle de la politique élaborée l’université,
par l’équipe présidentielle. ■ de traiter les demandes du rectorat pour
La directrice ou le directeur général des la constitution des jurys de baccalauréat,
services est nommé par la ou le ministre ■ de répondre aux enquêtes qui relèvent
chargé de l’enseignement supérieur, sur de son champ de compétences et
proposition du président ou la présidente d’envoyer les déclarations au Centre
de l’université et assure, sous son autorité, Français du droit de Copie (CFC).
l’organisation et le fonctionnement des
services de l’établissement.
CONTACT :
service.affaires-generales@univ-smb.fr
CONTACT :
04 79 75 84 78
dgs@univ-smb.fr
04 79 75 84 20
LE SERVICE JURIDIQUE
LE SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES Rattachée à la direction générale des
Rattaché à la direction générale des services, le service juridique a pour
services, le service des affaires générales mission :
a pour mission : ■ de conseiller juridiquement les élues,
■ de gérer et coordonner les instances : les élus et les différents services et
conseil des directeurs de composantes, composantes de l’université,
conseil académique, conseil ■ de faire un audit juridique et contrôler la
d’administration et comité d’hygiène, régularité des actes,
de sécurité et des conditions de travail ■ de réaliser une veille juridique,
(CHSCT), ■ d’assurer le suivi des conventions,
■ de rédiger les délibérations de ces d’examiner les contrats et conventions
instances et d’en assurer la publicité, complexes gérés par d’autres directions
■ d’élaborer le calendrier universitaire des ou services, de réaliser des contrats ou
instances et des réunions institutionnelles conventions types,
de l’établissement, ■ de préparer, suivre et gérer les statuts
■ d’organiser et coordonner la gestion de l’université et de ses composantes,
matérielle des élections universitaires délégations de signatures, arrêtés,
avec les services et composantes de décisions, etc.,
25■ de coordonner et organiser les élections réduction des risques ;
universitaires, ■ d’animer le CHSCT (réunions,
■ d’instruire les dossiers devant les
participation aux groupes de travail et
sections disciplinaires et d’assurer le
secrétariat des sections, enquêtes, visites de locaux, etc.) ;
■ de traiter les dossiers pré-contentieux ■ d’analyser les causes des accidents
et affaires contentieuses : prévention des et incidents graves, avec les services
contentieux, rédaction des mémoires, lien
concernés ;
avec les avocats et les parties adverses, et
représentation de l’université devant les ■ d’élaborer le programme annuel
différentes juridictions, de prévention de l’établissement, en
■ de répondre aux demandes de
collaboration avec les services concernés
communication d’accès aux documents
administratifs, et sur la base du document unique de
■ d’être le relais du délégué à la protection l’établissement ou de tout autre constat ;
des données (DPO), ■ d’élaborer le plan de formation sécurité
■ de représenter l’établissement au niveau
annuel et d’animer les formations
académique sur les aspects juridiques et
électoraux. spécifiques ;
■ de gérer les dossiers de manifestations
exceptionnelles en émettant des avis
CONTACT :
sécurité en lien avec la réglementation et
service.juridique@univ-smb.fr
le règlement de l’université ;
04 79 75 85 59
■ de développer des procédures ou
LE SERVICE PRÉVENTION SÉCURITÉ consignes permettant d’améliorer la
Le service prévention sécurité a pour sécurité et la prise en compte de la
mission : prévention au poste de travail ;
■ de conseiller et d’assister la direction ■ d’organiser la collecte et le traitement
de l’établissement mais également des déchets dangereux (chimiques,
l’ensemble des services, UFR, instituts, biologiques, radioactifs, etc.) ;
école et unités de recherche, en matière ■ de participer à la mise en place de
de prévention des risques professionnels ; nouveaux aménagements ou bâtiments,
■ de coordonner l’action des assistants en apportant les informations nécessaires
de prévention, maillon de proximité du concernant la sécurité et la prévention ;
réseau de prévention nommé dans chaque ■ de veiller à la conformité des
unité de travail (unité de recherche, équipements et installations mis à
département, composante, service, etc.) ; disposition des personnels et des usagers.
■ de collaborer avec les autres acteurs
de prévention, comme le médecin de CONTACT :
prévention ou le CHSCT, afin de mettre
service.prevention@univ-smb.fr
œuvre les mesures nécessaires à la 04 79 75 88 31LA DIRECTION DES ÉTUDES ET DE LA étudiantes et étudiants dans leur
VIE ÉTUDIANTE (DEVE) démarche d’insertion professionnelle
La DEVE a pour mission la mise en œuvre grâce à un fonctionnement en réseau avec
de la politique de l’établissement dans les UFR, instituts et école de l’université
son volet formation et vie étudiante. Ses et en partenariat étroit avec le Club des
activités principales sont : Entreprises de l’Université Savoie Mont
■ l’offre de formation : suivi de l’élaboration Blanc et de nombreux partenaires,
de l’offre de formation, de sa mise en ■ la vie étudiante et de campus :
œuvre et de son évolution, organisation d’actions en faveur des
■ le suivi de la campagne d’accréditation, étudiantes et étudiants visant à favoriser
■ la commission de la formation et de la vie leur réussite et à améliorer leur qualité
universitaire : préparation, organisation et de vie (projets collaboratifs dans le cadre
suivi des travaux de la commission, de la contribution de vie étudiante et de
■ l’information et l’orientation des campus (CVEC) et Fonds de Solidarité
lycéennes, lycéens et des étudiantes, et de Développement des Initiatives
étudiants : participation à l’élaboration Étudiantes (FSDIE)).
de la politique d’information, mise à Le Service Vie Étudiante et de Campus
disposition d’information sur les études, (SVEC) répond aux étudiantes et
définition et participation d’événements étudiants sur l’ensemble de leurs
d’orientation à destination des lycéennes, interrogations autour de la vie pratique,
lycéens et des étudiantes, étudiants associative et culturelle, sur les campus.
(Journée du Lycéen, immersions, Il coordonne toutes les actions visant à
participation à la Journée Portes Ouvertes, dynamiser la vie de campus en lien avec
etc.), animation et coordination de l’action les services de l’université impliqués et
Liaison Lycées Universités (LLU), les partenaires du territoire (Campus Day,
■ la scolarité centrale : supervision des maisons des étudiants, programmation
actes de gestion administrative pour les événementielle, animations culturelles
étudiantes et étudiants, de la demande et sportives, appui aux actions de
d’inscription jusqu’à la délivrance du prévention, etc.).
diplôme, sur les trois sites. Gestion du ■ l’accueil et le suivi des publics particuliers
logiciel de scolarité APOGÉE, du logiciel (étudiantes et étudiants en situation de
d’affichage de l’offre de formation handicap, sportifs, sportives et artistes
AMETYS, et des logiciels de candidatures de haut niveau, etc.). Le Service d’accueil
(Parcoursup, E-candidat, Études en et d’accompagnement des étudiants
France), assistance aux utilisateurs de ces en situation de handicap (S2AESH)
applicatifs, assure l’accueil et l’accompagnement
■ l’accompagnement et l’aide des des étudiantes et étudiants en situation
L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE 27de handicap en lien avec les différents la recherche,
acteurs de l’établissement. ■ le soutien aux projets de développement
La DEVE fédère des personnels répartis de l’établissement,
au sein de la direction à la présidence, ■ le soutien aux unités de recherche dans
dans les scolarités sur les 3 campus. le montage et le suivi des projets de
recherche,
■ le soutien à la valorisation de la
CONTACT :
recherche : négociation de contrats avec
direction.deve@univ-smb.fr
04 79 75 84 65 le monde socio-économique, protection
des inventions, gestion du portefeuille de
brevets, transfert de technologies, aide au
LA DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT, montage de start-up,
DE LA RECHERCHE ET DE LA
■ la coordination et le soutien aux études
VALORISATION (DDRV)
doctorales,
La DDRV a pour mission de mettre en œuvre
■ la gestion des habilitations à diriger des
la politique scientifique de l’établissement.
recherches,
Elle apporte son assistance aux projets de
■ le soutien à la diffusion de la culture
développement de l’établissement, aux
scientifique et technique et à la promotion
unités de recherche et leurs projets et à
de la recherche et de la valorisation de la
la formation doctorale. Elle coordonne
recherche,
les activités de valorisation et de transfert
■ la gestion des presses universitaires
des résultats de la recherche publique et
Savoie Mont Blanc.
offre une expertise pour le financement,
l’administration et le management de la
recherche. CONTACT :
Ses principales activités sont : direction.ddrv@univ-smb.fr
■ l’administration de la commission de la 04 79 75 84 32
recherche du Conseil académique et la
mise en application de ses décisions et LA DIRECTION DES RELATIONS
INTERNATIONALES (DRI)
recommandations,
La DRI met en œuvre la politique
■ la répartition des moyens financiers
internationale de l’établissement et assure
consacrés à la recherche,
les missions suivantes :
■ la gestion budgétaire et financière des
■ la coopération internationale : accueil
crédits des unités de recherche,
de délégations, organisation de missions
■ la production des justificatifs financiers
à l’étranger, animation de réseaux
sur les projets de recherche,
internationaux, mise en œuvre et suivi des
■ l’appui au pilotage et à l’évaluation de
conventions internationales.■ la mobilité des étudiantes, étudiants culture du pilotage, de l’amélioration
et des personnels : accompagnement continue et du développement
des étudiantes et étudiants qui partent organisationnel prenant appui
étudier ou effectuer un stage à l’étranger ; sur des outils de pilotage par les
gestion et paiement des bourses de processus.
mobilité ; inscription, accueil et suivi Elle coordonne l’aide au pilotage de
des étudiantes et étudiants étrangers à l’établissement autour d’une structure
l’Université Savoie Mont Blanc arrivant intégrant production d’indicateurs,
dans le cadre d’un accord de coopération ; contrôle de gestion, suivi de la masse
accompagnement logistique et financier salariale et observatoire de la formation
des mobilités d’enseignement et de et de l’insertion professionnelle.
formation. Les missions de la direction d’aide au
■ l’aide au montage et le suivi de projets pilotage :
internationaux : assistance aux UFR, ■ ingénierie d’aide à la décision - Bureau
instituts et école ainsi qu’aux unités de d’études, conseil, expertise,
recherche qui désirent proposer un projet ■ conseil et appui conceptuel aux
de formation avec d’autres partenaires décideurs,
étrangers (formations conjointes, double- ■ pilotage du contrôle de gestion au sein
diplômes) et qui s’inscrit dans le cadre de de l’université,
programmes de financements européens ■ suivi de la masse salariale et des
et internationaux. plafonds d’emplois,
■ l’organisation des programmes de ■ conception et élaboration de tableaux
français langue étrangère (FLE) pour les de bord décisionnels et opérationnels en
publics internationaux (centre de langue lien avec les métiers et analyse,
française ACCENTS). ■ suivi de la réalisation des objectifs
stratégiques de l’université,
■ réalisation d’enquêtes sur le devenir
CONTACT :
des diplômées et diplômés et le suivi des
direction.dri@univ-smb.fr parcours des étudiantes et étudiants,
04 79 75 91 15
■ conseil, appui et mise en place des
enquêtes d’évaluation par les étudiantes
LA DIRECTION DE L’AIDE AU PILOTAGE
ET D’AMÉLIORATION CONTINUE et étudiants,
(DAPAC) ■ réalisation d’analyses statistiques
La DAPAC comprend 2 pôles : le pôle visant à compléter la connaissance
formation et le pôle moyens. des thématiques liées aux missions de
Bureau d’études, de conseil et l’université,
d’expertise, la DAPAC promeut la ■ contribution à l’exhaustivité et à la
L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE 29Vous pouvez aussi lire
