2018 2019 Transports: Clisson Sèvre et Maine
←
→
Transcription du contenu de la page
Si votre navigateur ne rend pas la page correctement, lisez s'il vous plaît le contenu de la page ci-dessous
TRANSPORTS
SCOLAIRES
GUIDE PRATIQUE
2018
2019
Aigrefeuille-sur-Maine • Boussay • Château-Thébaud • Clisson
Gétigné • Gorges • Haute-Goulaine • La Haye-Fouassière
La Planche • Maisdon-sur-Sèvre • Monnières • Remouillé
Saint-Fiacre-sur-Maine • Saint-Hilaire-de-Clisson
Saint-Lumine-de-Clisson • Vieillevigne
transports.clissonsevremaine.fr
LES TRANSPORTS
SCOLAIRES LES
DE L’AGGLO ÉTABLISSEMENTS
Sommaire
En délégation de la Région Pays de la Loire, c’est la
DESSERVIS
Communauté d’agglomération Clisson Sèvre et Maine
3 Les établissements
Agglo qui gère et organise les transports scolaires. Tous les élèves à partir de 3 ans révolus
desservis
4 Comment s’inscrire ?
et résidant dans une commune de
RÉACTIVITÉ PROXIMITÉ l’Agglomération peuvent emprunter
5 Combien ça coûte ?
De la maternelle à la terminale, Afin de desservir au mieux
6 Horaires
plus de 6 200 élèves sont l’ensemble des établissements les transports scolaires. Des écoles
et points d’arrêt
7 En cas d’intempéries
transportés chaque jour vers au départ des 16 communes maternelles aux lycées, plus de 64
les 64 établissements scolaires de l’Agglomération, le service
8 Consignes de
desservis. La Communauté Transports propose un grand
établissements sont desservis.
sécurité
10 Titre de transport
d’agglomération est votre seul
interlocuteur pour toutes vos
nombre de circuits. Les dessertes
sont organisées de façon à être
Contactez LES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES
11 Les sanctions
démarches. Cette gestion de au plus proche du domicile pour le service Les écoles maternelles et élémentaires des 16 communes de
proximité garantit une plus les primaires, de proximité pour Transports l’Agglomération et les écoles primaires de Geneston, Le Bignon
et Montbert.
grande réactivité pour un service les collégiens et de bourg à bourg
au plus près de vos besoins. pour les lycéens. 1 rue du Fief de l’Isle
44690 La Haye-Fouassière LES COLLÈGES
Téléphone : 02 40 54 54 66
Vous trouverez dans SÉCURITÉ • Vertou (Lucie-Aubrac, Jean-Monnet, Saint-Blaise)
ce guide pratique Parce que la sécurité est transports.clissonsevremaine.fr • Aigrefeuille-sur-Maine (Andrée-Chedid, Maine)
toutes les informations une priorité et l’affaire de • Clisson (Rosa-Parks, Cacault, Immaculée Conception)
tous, vous trouverez dans ce • Haute-Goulaine (Saint-Gabriel)
sur l’organisation, guide les règles de base qui • Basse-Goulaine (Goulaine)
l’inscription, le garantissent la sécurité et • Gorges (Notre-Dame-de-Bon-Accueil)
fonctionnement des le bon fonctionnement du
• Torfou (Sainte-Marie)
transports scolaires. service afin que tous les élèves
• Saint-Philbert-de-Grand-Lieu* (Condorcet, Lamoricière)
soient transportés dans les
meilleures conditions. Nous • Montaigu* (Villebois-Mareuil)
Retrouvez tous
vous demandons d’y être • Machecoul* (Saint-Joseph)
les circuits,
particulièrement les horaires de
attentifs. LES LYCÉES
passage des cars, • Basse-Goulaine (La Herdrie)
les établissements
• Gorges (Charles-Péguy)
desservis sur :
• Clisson (Aimé-Césaire)
transports.clissonsevremaine.fr
• Montaigu* (Léonard-de-Vinci, Jeanne-d’Arc)
• Machecoul (LP Louis-Armand, LP Saint-Martin, Saint-Joseph)
• Le Longeron (Lycée privé général et technique)
GUIDE DES GUIDE DES
2 TRANSPORTS SCOLAIRES * Uniquement pour certaines communes. TRANSPORTS SCOLAIRES 3
2018-2019 2018-2019
Les modes de paiement
COMMENT COMBIEN par Internet sur
S’INSCRIRE ? ÇA COÛTE ? monespace.clissonsevremaine.fr
par chèque à l’ordre
Vous pouvez inscrire ou réinscrire vos enfants : 78 % du tarif des transports du Trésor public
scolaires est pris en charge par à transmettre à la
la Région et l’Agglomération. Trésorerie de Clisson
En ligne du 2 mai au 15 juin sur Les dossiers d’inscription 6, rue Saint Nicolas
lila.paysdelaloire.fr Le reste est à la charge des familles, BP 99 107 – 44 90 CLISSON
doivent être retournés ce qui représente un coût de 0,68€
En téléchargeant la fiche avant le 15 juin, complétés par jour pour un enfant de primaire en espèces directement
et 0,85€ par jour pour un élève du à la Trésorerie de Clisson
d’inscription sur et accompagnés des pièces secondaire. Les transports scolaires
transports.clissonsevremaine.fr,
en la retournant complétée et signée . demandées. sont payables en 3 règlements en par prélèvement automatique
octobre, janvier et avril. Dans ce cas, n'oubliez pas de
L’inscription constitue un engagement joindre à votre dossier un RIB et
À l’antenne de Clisson Sèvre et pour une année scolaire complète. une autorisation de prélèvement.
Maine Agglo à La Haye-Fouassière Aucune réinscription n’est automatique. LES TARIFS 2018-2019
(attention, heures d’ouverture du Pour se réinscrire, les familles devront
service spécifiques pendant la période être à jour des paiements des sommes Élève Tarif annuel
d’inscription) ou dans les permanences dues au titre des années scolaires
organisées par certaines communes. précédentes. Primaire 120€
Primaire garde alternée sur 2 circuits (60 % du tarif normal) 72€
Primaire garde alternée sur 1 seul circuit (50 % du tarif normal) 60€
Élève en Inscription
150€
garde alternée en cours d’année Collégien / Lycéen
Collégien / Lycéen garde alternée sur 2 circuits (60 % du tarif normal) 90€
Les élèves en garde Les inscriptions et les réinscriptions en cours d’année
alternée doivent être sont possibles dans la limite des places disponibles, sans Collégien / Lycéen garde alternée sur 1 seul circuit (50 % du tarif normal) 75€
inscrits deux fois, une fois modification des circuits, ni ajout de point d’arrêt. Si vous avez
par représentant légal. des doutes sur l'affectation de votre enfant, inscrivez-vous dès Collégien / Lycéen Vendéen 175€
Chacun des deux parents maintenant ! L’annulation de l’inscription est possible jusqu’à Élève interne 125€
est assujetti au tarif garde mi-juillet, sans facturation. Dans ce cas, cette inscription
alternée. sous réserve se fait uniquement sous format papier. Combiné Lila Scolaire + TAN 288€
En cas de désabonnement en cours d’année Utilisation partielle des transports :
Tout trimestre commencé est dû. En cas de résiliation en Le tarif étant forfaitaire, l’utilisation partielle des services
Une pénalité de 20€ par famille cours d’année, le ou les trimestres restants ne sont pas de transports n’ouvre pas droit à réduction, de même que la
facturés. Le désabonnement aux transports scolaires fin de l’année scolaire (fin de cours, examens, etc.).
sera appliquée en cas de est possible sous certaines conditions : déménagement,
changement d’affectation, longue maladie (au-delà de 4 Inscription en cours d’année
réinscription faite hors délais. semaines) et arrêt de la scolarité. Les demandes doivent être Pour les inscriptions en cours d’année, tout mois commencé
formulées par écrit, accompagnées de justificatifs probants. sera facturé dans son intégralité au prorata du tarif annuel.
GUIDE DES GUIDE DES
4 TRANSPORTS SCOLAIRES TRANSPORTS SCOLAIRES 5
2018-2019 2018-2019
HORAIRES EN CAS
ET POINTS D’INTEMPÉRIES
D’ARRÊT
Tous les circuits et les Face à un risque majeur d’intempéries, l’organisation
des transports scolaires peut être modifiée ou
horaires sont disponibles : suspendue. Cette décision est prise en fonction des
sur : transports.clissonsevremaine.fr prévisions de Météo France.
a u service Transports et mobilité de la Communauté
d'agglomération à La Haye-Fouassière
Quand êtes-vous informés ?
en Mairie
La veille en cas de perturbations annoncées. Les élèves sont
informés lors des retours de fin de journée par les conducteurs
Les circuits et les horaires peuvent être modifiés au cours des ou par les établissements scolaires. En cas de situations
premières semaines de la rentrée, en fonction des nécessités de imprévues, considérez qu’au-delà de 20 minutes de retard,
service, sauf pour les lycéens et les circuits dérogatoires. Si un circuit le circuit ne sera pas effectué.
Il n’y a aucun droit acquis pour le maintien d’un point d’arrêt. n’est pas
Aucun arrêt sauvage n’est autorisé. effectué le En cas de retour anticipé
matin, le retour dans la journée
Changement ne le sera pas
Cette décision exceptionnelle est prise si les conditions
de point d’arrêt non plus.
météorologiques prévoient un risque majeur pour la circulation
des véhicules de transports en commun le soir. Le service
Les demandes de changement ou
Transports avise immédiatement les responsables des
de création de point d’arrêt sont à
établissements scolaires.
adresser au service Transports et
mobilité par courrier ou sur le site Dans une telle situation, les élèves de maternelles et
monespace.clissonsevremaine.fr. Toute élémentaires ne sont pas ramenés chez eux. La Région ne
demande sera étudiée et ne vaut pas peut pas prendre le risque de ramener de jeunes enfants à leur
automatiquement acceptation. domicile sans être certaine qu’ils pourront être pris en charge
par un adulte. C’est pourquoi les parents sont invités à les
Il est fortement
récupérer auprès de leur établissement scolaire.
recommandé à chaque
collégien et lycéen de En cas de suspension ou de perturbation des
disposer d’une clé de transports, retrouvez les informations sur :
son domicile, en toute
lila.paysdelaloire.fr
circonstance.
transports.clissonsevremaine.fr et les réseaux sociaux de l'Agglo
Radio France Bleu Loire Océan (101.8 FM)
GUIDE DES GUIDE DES
6 TRANSPORTS SCOLAIRES TRANSPORTS SCOLAIRES 7
2018-2019 2018-2019
CONSIGNES RÈGLES
DE SÉCURITÉ DE SÉCURITÉ
AUX ABORDS
DU CAR
Avant la montée
Responsabilité Arriver 5 mn
en avance
Se ranger en
file, ne pas jouer
S e présenter au point d’arrêt
des parents au point d’arrêt. ou courir. 5 minutes avant l’horaire prévu
e pas jouer ou courir
N
Les enfants restent sous la responsabilité sur la chaussée
exclusive des parents entre le domicile et ttendre l’arrêt complet
A
Gilet jaune le point d’arrêt, à l’aller comme au retour. du car avant la montée
Les élèves scolarisés en maternelle jusqu'au CP Ne pas s’appuyer sur le car
Pour la sécurité des
primaires, collégiens et inclus doivent être accompagnés et récupérés
lycéens, il est remis un gilet
au point d’arrêt par un parent ou toute personne Pendant le trajet
responsable désignée par la famille (décharge
jaune à chaque élève lors de Présenter son titre de transport
parentale obligatoire). Présenter Laisser libre
sa première inscription. son titre l’allée centrale. ester assis et attacher
R
L’adulte qui accompagne l’enfant doit être présent de transport.
sa ceinture de sécurité
En cas de perte ou de
au point d’arrêt 5 minutes avant l’horaire indiqué de
détérioration, les parents devront L aisser libre l’allée centrale
passage du car, à la montée comme à la descente.
fournir le nouveau gilet jaune. e pas chahuter, crier, projeter
N
quoi que ce soit, boire, manger,
Il doit être porté à chaque Le jeune enfant qui n’aura fumer et manipuler des briquets
trajet. Le port du gilet jaune est pas été pris en charge par ou objets dangereux
fortement recommandé de la la personne habilitée devra
descente du car à l’établissement e pas parler au conducteur
N
rester dans le car et sera confié
scolaire et pour cheminer entre le sans motif valable
temporairement à l'accueil
domicile et le point d’arrêt. périscolaire de la commune. e pas toucher aux portes
N
et issues de secours
Il doit être porté toute l’année Ne jamais traverser devant ou derrière
le car, attendre qu’il se soit éloigné
quelles que soient la saison ou les et traverser avec prudence.
conditions de visibilité. À la descente du car
Le non-respect du port du gilet ttendre l’arrêt complet
A
du car avant de se lever
jaune engage la responsabilité
des parents et peut faire escendre sans précipitation,
D
l’objet de sanctions allant de ni bousculade par la porte avant
l’avertissement à l’exclusion e jamais traverser devant
N
temporaire. ou derrière le car, attendre qu’il
se soit éloigné et traverser
avec prudence
GUIDE DES GUIDE DES
8 TRANSPORTS SCOLAIRES TRANSPORTS SCOLAIRES 9
2018-2019 2018-2019
TITRE DE
TRANSPORT LES SANCTIONS
Les élèves doivent respecter les conducteurs, les
La carte de transport et le gilet jaune accompagnateurs, leurs camarades et le matériel.
valent ensemble titre de transport
et valident l’inscription de votre En cas d’indiscipline,
enfant au service. de non-respect
Les élèves doivent porter le gilet jaune et présenter
la carte spontanément à chaque montée dans le car du règlement intérieur
au conducteur ou à tout autre agent de contrôle qui
le demande. En cas d’absence de présentation de
et des consignes,
la carte, l’élève sera systématiquement refusé à la l’élève s’expose
montée dans le car.
à des sanctions.
Mon enfant a perdu sa
carte, que dois-je faire ? La sanction peut aller de l’avertissement à
l’exclusion temporaire, voire définitive selon la
gravité des faits et les antécédents des années
précédentes. La famille et l’élève sont susceptibles
Contactez le service Transports d’être convoqués et reçus par les délégués aux
le plus rapidement possible. transports scolaires de leur commune.
Un duplicata vous sera délivré. L’exclusion temporaire ou définitive ne dispense
pas l’élève de l’obligation scolaire ni du paiement
des transports et ne donne droit à aucun
remboursement.
Toute détérioration commise par les élèves à
l’intérieur du car engage la responsabilité des
parents si les élèves sont mineurs ou leur propre
responsabilité s’ils sont majeurs.
Le transporteur se réserve le droit de facturer
les réparations aux familles concernées après
recherche des responsabilités.
GUIDE DES
10 TRANSPORTS SCOLAIRES 11
2018-2019TRANSPORTS
SCOLAIRES
GUIDE PRATIQUE 2018-2019
Service Transports
et mobilité
Clisson Sèvre et Maine Agglo
Antenne de La Haye-Fouassière
1 rue du Fief de L’Isle
44690 La Haye-Fouassière
Du lundi au vendredi
de 9h à 12h30 et de 14h à 17h
Tél. 02 40 54 54 66
Lignes régulières, trains, trams-trains,
transport à la demande, co-voiturage,
toute l’offre de transports
sur l’Agglo sur :
>> transports.clissonsevremaine.fr
Inscriptions
2018 Faites vos inscriptions
en ligne sur le site
2019 >> https://lila.paysdelaloire.fr
Plus simple, plus pratique
Optez pour le prélèvement automatique
ou le paiement en ligne sur :
>> monespace.clissonsevremaine.fr
transports.clissonsevremaine.frVous pouvez aussi lire
