Année scolaire 2019-2020 - Guide de rentrée - Ecole maternelle et primaire de ...

 
Année scolaire 2019-2020 - Guide de rentrée - Ecole maternelle et primaire de ...
Guide de rentrée

        Rue de Grandsart, 13
             1300 Limal

Année scolaire 2019-2020
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Chers parents,

            Ce guide est pour vous.

            Il vous donne en quelques pages une série d’informations pratiques
            pour bien commencer l’année.

            De tout cœur, je souhaite à vos enfants qu’elle soit belle, riche en
            apprentissages scolaires et humains.

            Cordialement,

            Erik Dusart

S OMMAIRE

            P4    Extraits des règlements

            P6    Ephémérides

            P7    L’équipe éducative

            P8    Le conseil de participation

            P9    Centre PMS et PSE

            P10 Le pouvoir organisateur

            P11 Les comités à Profondsart

            P12 Les frais et services

            P15 Le site internet de l’école

            P16 Contacts
E XTRAITS DES R EGLEMENTS
Vous trouverez ci-dessous un extrait de quelques points importants. Les règlements
complets (règlement d’ordre intérieur, des études, des élèves et de la cour) sont à
votre disposition sur simple demande au secrétariat ou sur le site de l’école, à
l’adresse www.ecole-profondsart.be/reglement.html

L A VIE AU QUOTIDIEN
                A l’école maternelle               A l’école primaire
Ouverture de
               7h00                                7h00
l’école
Début des
               8h30                                8h30
cours
Récré du matin 10h10 à 10h30                       10h10 à 10h30
                                                   1er service : 12h30 (P1, P3 et repas chauds)
                De 11h40 à 12h25
Au réfectoire                                      2e service : 13h00 (P2, P4)
                (repas chauds et froids)
                                                   Les P5 et P6 mangent en classe.
Temps de midi   De 12h25 à 13h25                   De 12h25 à 13h25
                De 13h25 à 14h45 pour les
Sieste
                accueil et M1
Récré après-                                       De 13h25 à 13h40
                De 14h15 à 14h30
midi                                               (ou de 14h15 à 14h30 en cas de conditions météos extrêmes)

Fin des cours   15h20 (mercredi 11h20)             15h20 (mercredi 11h20)
                de 7h00 à 8h00                     de 7h00 à 8h00
Garderie        de 15h30 à 18h15                   de 15h30 à 18h15
                de 11h30 à 18h15 le mercredi       de 11h30 à 18h15 le mercredi

L ES ENTREES ET LES SORTIES
Aucune sortie de l’école n’est autorisée pendant les heures de classe sans l’accord de
la direction. A 12h25 et 15h20, l’enfant peut quitter l’école si quelqu’un l’attend à la
grille, ou s’il est muni d’une carte de sortie pour rentrer seul et qu’il emprunte le
chemin le plus court jusqu’à son domicile. (Voir demande de carte de sortie sur la
fiche signalétique)

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J OURNAL DE CLASSE ET FARDE DE COMMUNICATION
Nous insistons pour que les journaux de classe et les fardes ou cahiers de
communication soient visés tous les jours et signés une fois par semaine.

S ECURITE ET ASSURANCE
L’école est assurée par Adesio. Les enfants sont couverts pour toutes les activités
officiellement organisées par l’école (y compris à l’extérieur de celle-ci). Pour que
votre enfant soit en sécurité, avant 8h00 et après 15h30, il sera automatiquement
pris en charge et inscrit à la garderie payante.

L’accès à l’enceinte de l’école est interdit aux parents à moins qu’ils n’aient un rendez-
vous avec la direction ou avec un enseignant. L’accès à la cour des primaires est
autorisé uniquement pour se rendre à la garderie. L’accès aux classes maternelles est
possible jusqu’à 8h45 le matin, au plus tard. Ensuite, il faut céder les espaces de
l’école aux enfants et attendre ceux-ci à la grille à la fin des cours.

L’accès à la rampe (rue des Ecoles) est interdit aux véhicules (sauf service).

L ES ABSENCES A L ’ ECOLE PRIMAIRE
Toute absence doit être justifiée. Un formulaire électronique de justificatif d’absence
est à votre disposition sur le site de l’école (rubrique Documents).

Les seuls motifs d’absence légitime sont les suivants :

• l’indisposition ou la maladie de l’élève couverte par certificat médical ou une
  attestation délivrée par un centre hospitalier ;
• la convocation par une autorité publique ou la nécessité pour l’élève de se
  rendre auprès de cette autorité qui lui délivre une attestation ;
• le décès d’un parent ou allié de l’élève, au premier degré ; l’absence ne peut
  dépasser 4 jours ;
• le décès d’un parent ou allié de l’élève, à quelque degré que ce soit, habitant
  sous le même toit que l’élève ; l’absence ne peut dépasser 2 jours ;
• le décès d’un parent ou allié de l’élève, du 2° au 4° degré, n’habitant pas sous le
  même toit que l’élève ; l’absence ne peut dépasser 1 jour.

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Pour que l’absence soit valablement couverte, le justificatif doit être remis au titulaire
au plus tard le jour du retour de l’élève dans l’établissement. Si l’absence dure plus
de 3 jours, il doit être remis au plus tard le 4ème jour.

Les motifs autres que ceux repris ci-dessus sont laissés à l’appréciation du chef
d’établissement pour autant qu’ils relèvent de cas de force majeure ou de
circonstances exceptionnelles liés à des problèmes familiaux, de santé mentale ou
physique de l’élève ou de transports. A cet égard, il est déraisonnable d’assimiler à
une circonstance exceptionnelle le fait de prendre des vacances durant la période
scolaire.

Toute autre absence est considérée comme injustifiée. Dès que l’élève compte 9
demi-jours d’absence injustifiée, le directeur le signalera impérativement au service
du contrôle de l’obligation scolaire de l’Administration.

Dans l’enseignement maternel, pour les enfants non soumis à l’obligation scolaire,
afin de respecter le travail des enseignants et l’organisation des différentes activités,
il est demandé aux parents d’avertir l’école en cas d’absence.

L ES EPHEMERIDES
       Rentrée scolaire                         Lundi 2 septembre 2019
       Fête de la communauté                    Vendredi 27 septembre 2019
       Journée pédagogique (tous)               Vendredi 11 octobre 2019
       Congé de Toussaint                       Du lundi 28 octobre 2019
                                                au vendredi 1er novembre 2019
       Journée pédagogique (tous)               Lundi 25 et mardi 26 novembre 2019
       Vacances de Noël                         Du lundi 23 décembre 2019
                                                au vendredi 3 janvier 2020
       Congé de carnaval                        Du 24 au 28 février 2020
       Vacances de Pâques                       Du 6 au 17 avril 2020
       Jour. péda. (maternelles)                Jeudi 30 avril 2020
       Fêtes du 1er mai                         Vendredi 1er mai 2020
       Ascension                                Jeudi 21 mai 2020
       Congé                                    Vendredi 22 mai 2020
       Fancy-Fair                               Samedi 30 mai 2020
       Pentecôte                                Lundi 1er juin 2020
       Journée sportive au Blocry               Vendredi 26 juin 2020
       Journée pédagogique (tous)               Mardi 30 juin 2020
       Vacances d’été                           Mercredi 1er juillet 2020

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L’ EQUIPE EDUCATIVE
Direction                             M. Erik DUSART
Secrétariat                           Mme Sophie GONNE
                                      Mme Nicole GANDIBLEUX
Classe d’accueil                      Mme Lison VOETS
1re maternelle                        Mme Astrid DE PLAEN
1rematernelle                         Mme Véronique HARDY
2e maternelle                         Mme Véronique GUISSARD
2e/3e maternelle                      Mme Philippine de DORLODOT
3e maternelle                         Mme Bernadette de BUISSERET
Polyvalence                           Mme Cécile BOUCHAT
1re primaire                          M. Baptiste DAL
                                      Mme Mélanie de PIERPONT
2e primaire                           Mme Catherine COSTER
                                      Mme Maude LOHISSE
3e primaire                           Mme Emilie GERMAIN
4e primaire                           Mme Magali de HAAN
4e primaire                           Mme Hélène LOUMAYE
5e primaire                           M. Christian LEDENT
5e primaire                           Mmes Julie. BODESON & Pauline MALAISE
6e primaire                           M. Pierrick PETILLION

Polyvalence primaire                  Mme Geneviève MAHIANT
                                      M. Eddy MAYARD
Bibliothèque                          Mme Francine HULET
Psychomotricité                       Mme Séverine de COOMAN
Education Physique                    M. Frédéric VAN GROOTENBRUEL
                                      M. Régis NICAISE
Religion                              Mme Françoise PAVOT
Néerlandais                           Mme Anju MARCHAND

Accueil extrascolaire                 Mme Manuela CSEHO
                                      Mme Françoise ELISABETH
                                      Mme Inès FIDELMAN
                                      Mme Sonia GUILLEMAIN
                                      Mme Carole RAES
                                      Mme Brigitte RUBAY
                                      M. Dominique DEVLIEGER
                                      M. Olivier VANDERPOELEN

                   Voir l’équipe en photo ?
                   www.ecole-profondsart.be/equipe
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L E CONSEIL DE PARTICIPATION
Le conseil de participation réunit les représentants du Pouvoir Organisateur, de
l'association des Parents et des enseignants trois fois par an. Les représentants des
parents sont élus lors de l’Assemblée générale des parents qui a lieu fin janvier.

Présidence M. Erik DUSART

Représentants du Pouvoir Organisateur

            Mme Ginette GRIGNARD
            Mme Monique LE CLERCQ
            M. Philippe MOYSON
            M. Gérard ZONE

Représentants des enseignants

            Mme Mélanie de PIERPONT
            Mme Astrid DE PLAEN
            Mme Véronique GUISSARD
            M. Pierrick PETILLION

Représentants des parents (effectifs et suppléants)

            Mme Magalie BRAUNE
            Mme Manjit KOONER
            Mme Annick NOEL
            Mme Virginie VAN CAPPEL
            Mme Virginie VANDERMEIR
            Mme Sophie VAUSE
            M. Benoit DEMARS
            M. Jérémie DOORNAERT

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C ENTRE PMS DE WAVRE II : 010/24.10.09
L’école et le centre PMS libre de Wavre II collaborent suivant 3 axes :

• Des interventions systématiques en 3e maternelle.

• Le travail à la demande : l’équipe est à la disposition de tous les parents qui
  souhaitent aborder des questions d’ordre social ou personnel concernant leur(s)
  enfant(s) ou qui souhaitent recevoir des informations. Ces services sont gratuits.

• Les membres de l’équipe du PMS participent aux conseils de classe 2 fois par an,
  pour les classes primaires, avant la remise des bulletins en novembre et en mars.

                                                                www.pms-wavre2.be

C ENTRE DE PROMOTION DE LA SANTE DE W AVRE : 010/22.45.51
Le centre PSE assume les missions suivantes : visites médicales, prophylaxie et
dépistage des maladies transmissibles, vaccinations, promotion de la santé à l'école
et promotion d'un environnement scolaire favorable à la santé.

L’infirmière du centre est également amenée, à la demande de la direction, à
prononcer l’éviction des enfants qui présentent des poux ou des lentes non traités.

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L E P OUVOIR O RGANISATEUR
L’ASBL « Centre scolaire et culturel de Profondsart » est composée de membres et
d’un conseil d’administration. Ses pouvoirs et responsabilités concernent notamment
la mise en œuvre du projet éducatif de l’école, la dotation en bâtiment, l’engagement
du personnel, l’administration et la gestion financière de l’école.

MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Mesdames Ginette GRIGNARD, secrétaire
Marie-Sabine de KERCHOVE, administrateur
Monique LARDINOIS, vice-présidente
Messieurs Etienne BONTEMPS, administrateur
Philippe MOYSON, président
Gérard ZONE, gestionnaire des bâtiments

L ES COMITES
Les comités sont des groupes d'action ou de réflexion de soutien à l'école. Ces groupes
se forment spontanément autour d'un centre d'intérêt commun, pour une durée
variable et accueillent aussi bien des parents que des enseignants. N’hésitez pas à
vous engager.

 LE COMITE DES FETES     Un grand classique qui soutient l'organisation de 3
                         évènements par an (petit-déjeuner, souper, fancy-fair).

                         Les bénéfices sont intégralement versés à l’école et
                         soutiennent celle-ci dans ses différentes missions.
                         Contact : M. Christophe VANGRIEKEN

 LA PROCURE              Proposer à tous les parents de l'école un service d'achat
                         groupé de fournitures scolaires de qualité au meilleur prix,
                         livrées en colis individuels fin juin. Voilà l'objectif principal
                         de la procure. Les bénéfices dégagés soutiennent Saint-
                         Nicolas dans ses œuvres, les caisses de classe et la journée
                         de « La grande marche ».
                         Contact : M. Pierrick PETILLION

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LA BOURSE              2 fois par an, la bourse aux vêtements, véritable fourmilière
                        sociale et moyen de rencontre entre les parents qui s’y
                        investissent, permet de donner une seconde vie à des
                        centaines d’articles, tout en soutenant les investissements
                        au profit des enfants.
                        Contact : Mme Nathalie VOISIN

 LA PASTORALE           Plusieurs fois par an, le comité de la pastorale anime des
                        temps de prière (sur le temps de midi) et deux messes par
                        an. Les élèves du primaire y participent librement.
                        Contact : Mme Hélène MAGAZ

 MOBILITE               Lors de la semaine de la mobiltié et ensuite chaque dernier
                        mercredi du mois, le comité mobilité encadre une journée
                        à pied, à vélo.
                        Contact : Mme Vinciane LETHE

 PARENTS-RELAIS         Trait d'union entre les parents et leurs représentants élus
                        au conseil de participation, les parents-relais sont à votre
                        écoute. Ils sont désignés lors de
                        la réunion des parents en
                        septembre. Ils sont signalés dans
                        le petit bottin par un R.

Pour contacter ces différentes personnes, vous pouvez
utiliser le petit bottin, sur le site de l’école :
http://www.ecole-profondsart.be

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L ES FRAIS ET SERVICES

P RINCIPES

Conformément à l’article 100 du décret " Missions " annexé à ce guide, aucun
minerval, direct ou indirect, ne peut être perçu ; par contre, la perception de frais
appréciés au coût réel, afférents à des services et fournitures est autorisée. Ces frais
se scindent en 3 parties : tout d’abord, les frais obligatoires liés aux activités
pédagogiques ; ensuite, les frais facultatifs qui sont liés aux services offerts par l’école
et finalement, le don.

La facturation mensuelle comporte tous les frais, pour éviter autant que possible les
paiements en liquide.

I. F RAIS   OBLIGATOIRES

   1. ACTIVITÉS SPORTIVES         ET   CULTURELLES

Ces activités font partie du projet éducatif et pédagogique de l’école, la participation
est obligatoire.

Elles sont organisées par les classes et annoncées par les titulaires. Une invitation à
payer vous sera adressée via la facture mensuelle. Dans la mesure du possible, la
planification de ces activités est présentée lors de la réunion de rentrée, en
septembre. L’estimation des frais liés aux activités sportives et culturelles est
inférieure à 100€ par an, pour toutes les classes, et à 45€ pour les 1res maternelles.

   2. CLASSES      DE   DEPAYSEMENT

Le coût des classes de dépaysement (séjours avec nuitées) est estimé, d’après nos
expériences précédentes :

  • en P1-P2 à 200 € (1 an sur 2 pour un séjour de 4 jours, 3 nuits à la ferme)
  • en P3-P4 à 100 € (deux jours, une nuit – Eveil historique)
  • en P5 à 160€ (trois jours, deux nuits – Séjour néerlandais & vélo)
  • en P6 à 400 € (6 nuits – Séjour à la montagne)
Une épargne facultative est proposée lorsque le montant dépasse 100€.

II. F RAIS   FACULTATIFS LIES AUX SERVICES

   1. ACCUEIL TEMPS LIBRE ( G A RD E RI E ):

Le prix est de 2,50 € par jour. L’accueil extrascolaire est assuré à l’école, sous la
responsabilité de M. Dominique DE VLIEGER (titulaire responsable de la garderie).
GSM de la garderie à utiliser : 0473/12.12.47.

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Lundi, mardi, jeudi, vendredi : de 7h à 8h15 et de 15h30 à 18h15
Mercredi :                      de 7h à 8h15 et de 11h30 à 18h15

Le matin, les présences ne sont pas pointées après 8h00 (gratuité). Ces frais sont
déductibles fiscalement depuis le 1er janvier 2005 pour les enfants âgés de moins de
douze ans. Une attestation récapitulant ces frais est remise au mois de mai.

   2. TEMPS DE MIDI

Le forfait demandé couvre les frais d’occupation des locaux mis à disposition
des enfants pour le repas de midi (charges et entretien) ainsi que la surveillance
du réfectoire et de la cour pour ce qui dépasse les subventions perçues pour ce
poste.

• 8€ /mois /enfant

   3. REPAS CHAUDS

Les repas chauds sont commandés via le site internet de l’école à la fin de chaque
mois pour le mois suivant (avant le 2 septembre pour la rentrée) :
http://www.ecole-profondsart.be/repas

Il vous sera demandé une clé de réservation.

Combinée au nom de votre enfant, celle-ci permet de vous identifier. Si vous avez
plusieurs enfants, vous devrez utiliser une clé différente pour chacun.

Elle est distribuée à la rentrée via un courrier spécifique

Les repas sont facturés comme suit :

 Maternelle : 4,10 €/repas
 Primaire : 4,50 €/repas

   4. BOISSONS

L’école met gratuitement à disposition de chacun de l’eau en carafe au réfectoire et
à la fontaine dans les cours.

L’école propose également du potage frais à midi.

L’inscription au potage s’effectue via la fiche signalétique et est reconduite
automatiquement sauf mention contraire de votre part au secrétariat pour un
forfait de 12€/mois.

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5. ETUDE

L’étude est organisée pour les primaires par les enseignants de l’école. Il s’agit d’une
étude encadrée, dispensant dans la mesure du possible une aide ponctuelle les lundis,
mardis et jeudis.

Le paiement se fait via une carte à acheter aux enseignants lors de la première étude,
au prix de 20 € pour 10 études ou de 50 € pour 25 études.

III. L E D ON

Comme son nom l’indique, le don n’est pas obligatoire. Il constitue cependant une
aide vitale pour l’école. En effet, les subsides de la Communauté Française ne
couvrent que 50 % de nos frais de fonctionnement. Le solde est constitué des recettes
propres de l’école (Fancy-fair, souper etc) et des dons.

Faire un don, c’est donc permettre la pérennité de l’école. Nous vous en sommes
reconnaissants.

Le paiement du don est inclus dans la facture mensuelle de l’école si vous y adhérez
via la fiche signalétique. La somme idéale de 15€ par famille peut être modulée à
votre meilleure convenance, vers le haut ou le bas en septembre, mais restera ensuite
constante durant toute l’année scolaire, sauf demande expresse de votre part.

IV. P ONCTUALITE   ET AIDE

Nous vous remercions d’être attentifs à payer la facture dès réception de celle-ci.
Les factures sont distribuées uniquement par e-mail pour des raisons pratiques, de
discrétion et d’écologie. Il est donc important de toujours renseigner une adresse
électronique valable.

En cas de difficultés financières, des mécanismes de solidarités sont prévus par le
conseil de participation et peuvent être sollicités. Les parents concernés doivent se
mettre en rapport avec la direction, soit directement, soit par l’intermédiaire de
l’association des parents. Aucun problème financier des parents ne peut avoir
d’incidence sur l’admission d’un élève, son maintien dans l’école ou sa scolarité.

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Annexe : « Article 100 du décret du 24/07/1997 « Missions »
§ 1er. Des dotations et des subventions de fonctionnement annuelles et forfaitaires sont accordées pour couvrir les frais afférents
au fonctionnement et à l'équipement des écoles, et à la distribution gratuite de manuels et de fournitures scolaires aux élèves
soumis à l'obligation scolaire.

§ 2. Dans l’Enseignement maternel, ordinaire et spécialisé, aucun minerval direct ou indirect ne peut être perçu. Sans préjudice du
paragraphe 3, un pouvoir organisateur ne peut en aucun cas formuler lors de l’inscription ou lors de la poursuite de la scolarisation
dans une école une demande de paiement, directe ou indirecte, facultative ou obligatoire, sous forme d’argent, de services ou de
fournitures.
Dans l’Enseignement primaire et secondaire, ordinaire et spécialisé, aucun minerval direct ou indirect ne peut être perçu hors les
cas prévus d'une part par l'article 12, § 1erbis de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de
l'enseignement, d'autre part par l'article 59, § 1er, de la loi du 21 juin 1985 concernant l'enseignement. Sans préjudice des
dispositions du présent alinéa et des paragraphes 4 à 6, un pouvoir organisateur ne peut en aucun cas formuler lors de l’inscription
ou lors de la poursuite de la scolarisation dans une école une demande de paiement, directe ou indirecte, facultative ou obligatoire,
sous forme d’argent, de services ou de fournitures.

§ 3. Dans l’Enseignement maternel, ordinaire et spécialisé, sans préjudice des alinéas 2 et 3, aucun frais scolaire ne peut être perçu
et aucune fourniture scolaire ne peut être réclamée aux parents ou à la personne investie de l’autorité parentale, directement ou
indirectement.
Seuls les frais scolaires suivants, appréciés au coût réel, peuvent être perçus :
1° les droits d'accès à la piscine ainsi que les déplacements qui y sont liés ;
2° les droits d’accès aux activités culturelles et sportives s'inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le
projet d'établissement ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement arrête le montant total maximal toutes taxes
comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou pour l’ensemble des
années d’étude de l’enseignement maternel ;
3° les frais liés aux séjours pédagogiques, avec ou sans nuitées, organisés par l’école et s'inscrivant dans le projet pédagogique du
pouvoir organisateur ou dans le projet d'établissement ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant
total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude
et/ou pour l’ensemble des années d’étude de l’enseignement maternel.
Seules les fournitures scolaires suivantes ne sont pas fournies par les écoles 1 :
1° le cartable non garni ;
2° le plumier non garni ;
3° les tenues vestimentaires et sportives usuelles de l’élève.
Aucun fournisseur ou marque de fournitures scolaires, de tenues vestimentaires ou sportives usuelles ou prescriptions qui
aboutissent au même effet ne peut être imposé aux parents ou à la personne investie de l’autorité parentale.
Les frais scolaires autorisés visés à l’alinéa 2, 1° à 3°, ne peuvent pas être cumulés en vue d’un paiement forfaitaire et unique. Ils
sont imputés à des services précis et effectivement organisés. Les montants fixés en application de l’alinéa 2, 2° et 3°, sont
annuellement indexés en appliquant aux montants de l'année civile précédente le rapport entre l'indice général des prix à la
consommation de janvier de l'année civile en cours et l'indice de janvier de l'année civile précédente.

§ 4. Dans l’enseignement primaire, ordinaire et spécialisé, ne sont pas considérés comme perception d’un minerval les frais
scolaires appréciés au coût réel suivants :
1° les droits d'accès à la piscine ainsi que les déplacements qui y sont liés ;
2° les droits d'accès aux activités culturelles et sportives s'inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le
projet d'établissement ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant total maximal toutes taxes
comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou sur l’ensemble des
années d’étude de l’enseignement primaire ;
3° les frais liés aux séjours pédagogiques, avec ou sans nuitées, organisés par l’école et s'inscrivant dans le projet pédagogique du
pouvoir organisateur ou dans le projet d'établissement ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant
total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude
et/ou sur l’ensemble des années d’étude de l’enseignement primaire.

Aucun fournisseur ou marque de fournitures scolaires, de tenues vestimentaires ou sportives usuelles ou prescriptions qui
aboutissent au même effet ne peut être imposé aux parents ou à la personne investie de l’autorité parentale.
Les frais scolaires autorisés visés à l’alinéa 2, 1° à 3°, ne peuvent pas être cumulés en vue d’un paiement forfaitaire et unique. Ils
sont imputés à des services précis et effectivement organisés. Les montants fixés en application de l’alinéa 1er, 2 et 3°, sont indexés

1Selon la circulaire 7134, la distribution gratuite de fournitures scolaires aux élèves à l’école maternelle fait l’objet d’une
mise en œuvre progressive : octroi de la subvention gratuité et respect du plafond de 45€ indexé pour les frais liés aux
activités culturelles et sportives : 2019-2020 : M1 ; 2020-2021 : M1 & M2 ; 2021-2022 : M1, M2 & M3. Durant ce
phasage, une liste de matériel scolaire demandé peut toujours être distribuée aux années qui ne bénéficient pas encore
de la subvention.

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annuellement en appliquant aux montants de l'année civile précédente le rapport entre l'indice général des prix à la consommation
de janvier de l'année civile en cours et l'indice de janvier de l'année civile précédente.

§ 5. Dans l’enseignement secondaire, ordinaire et spécialisé, ne sont pas considérés comme perception d’un minerval les frais
scolaires appréciés au coût réel suivants :
1° les droits d'accès à la piscine ainsi que les déplacements qui y sont liés ;
2° les droits d’accès aux activités culturelles et sportives s'inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le
projet d'établissement ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant total maximal toutes taxes
comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou sur l’ensemble des
années d’étude de l’enseignement secondaire ;
3° les photocopies distribuées aux élèves ; sur avis conforme du Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire, le
Gouvernement arrête le montant maximum du coût des photocopies par élève qui peut être réclamé au cours d’une année scolaire
;
4° le prêt de livres scolaires, d'équipements personnels et d'outillage ;
5° les frais liés aux séjours pédagogiques, avec ou sans nuitées, organisés par l’école et s'inscrivant dans le projet pédagogique du
pouvoir organisateur ou dans le projet d'établissement ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant
total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude
et/ou sur l’ensemble des années d’étude de l’enseignement secondaire.

Aucun fournisseur ou marque de fournitures scolaires, de tenues vestimentaires ou sportives usuelles ou prescriptions qui
aboutissent au même effet ne peut être imposé aux parents ou à la personne investie de l’autorité parentale.
Les frais scolaires autorisés visés à l’alinéa 2, 1° à 5°, ne peuvent pas être cumulés en vue d’un paiement forfaitaire et unique. Ils
sont imputés à des services précis et effectivement organisés. Les montants fixés en application de l’alinéa 1er, 2° et 5°, sont
indexés annuellement en appliquant aux montants de l'année civile précédente le rapport entre l'indice général des prix à la
consommation de janvier de l'année civile en cours et l'indice de janvier de l'année civile précédente.

§ 6. Dans l’enseignement primaire et secondaire, ordinaire et spécialisé, les frais scolaires suivants peuvent être proposés à l'élève
s'il est majeur, ou à ses parents ou à la personne investie de l'autorité parentale, s'il est mineur, pour autant que le caractère
facultatif ait été explicitement été porté à leur connaissance :
1° les achats groupés ;
2° les frais de participation à des activités facultatives ;
3° les abonnements à des revues ;

Ils sont proposés à leur coût réel pour autant qu'ils soient liés au projet pédagogique.

§ 7. Les pouvoirs organisateurs sont tenus, dans la perception des frais, de respecter les dispositions de l'article 11. Les pouvoirs
organisateurs n’impliquent pas les élèves mineurs dans le processus de paiement et dans le dialogue qu'ils entretiennent avec les
parents ou la personne investie de l'autorité parentale à propos des frais scolaires et des décomptes périodiques.
Le non-paiement des frais ne peut en aucun cas constituer, pour l'élève, un motif de refus d'inscription ou d'exclusion définitive ou
de toute autre sanction même si ceux-ci figurent dans le projet pédagogique ou dans le projet d’établissement.
Les pouvoirs organisateurs peuvent, dans l’enseignement primaire et secondaire, ordinaire et spécialisé, mettre en place un
paiement correspondant au coût moyen réel des frais scolaires visés aux paragraphes 4 et 5.
Dans l'enseignement obligatoire, aucun droit ou frais, direct ou indirect, ne peut être demandé à l'élève, à ses parents ou à la
personne investie de l'autorité parentale, pour la délivrance de ses diplômes et certificats d'enseignement ou de son bulletin
scolaire.

§ 8. La référence légale et le texte intégral du présent article sont reproduits dans le règlement d’ordre intérieur de chaque école
ainsi que sur l’estimation des frais réclamés visés à l’article 101, § 1er, et les décomptes périodiques visés à l’article 101, §2.

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17
18
S ITE DE L ’ ECOLE : WWW . ECOLE - PROFONDSART . BE

   ACCUEIL
   L

C’est l’interface privilégiée d’information aux parents.

Régulièrement, le Mémo vous rappelle l’actualité de l’école.

A la rubrique Documents se trouve à votre disposition : les projets de l’école, les
menus des repas chauds, les listes de fournitures scolaires, le formulaire de justificatif
d’absence.

   ECOLE

Une version mise à jour des règlements de l’école est disponible. Les lire ou les relire
n’est jamais un luxe.

    L’EQUIPE

Vous y trouverez la liste du personnel attaché à l’école, du Pouvoir Organisateur et
des membres du conseil de participation.

    EXTRAS

Les activités extra & parascolaires de l’école y sont présentées (néerlandais, anglais,
italien, chorale, tennis, solfège, cirque …) avec des liens pour y inscrire vos enfants ;
de même que les comités de l’école (AP, bourse, fêtes, pastorale …).

   PHOTOS

Le mot de passe vous donne accès au journal et aux galeries de photos de l’école.

   AGENDA

Dates des activités de l’école et des classes, calendrier des congés.

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FAQ

Sous la rubrique Extras du site de l’école, vous avez la possibilité de consulter la Foire
aux Questions (FAQ) où nous tentons de répondre à quelques questions qui
préoccupent habituellement les parents. Si vous ne trouviez pas réponse à la vôtre,
n’hésitez pas à nous contacter.

        Le Petit Bottin

En ligne, protégé par un mot de passe, le Petit Bottin reprend les adresses et numéros
de téléphone de tous les enfants de l’école. Son usage est réservé à la communication
conviviale vers et entre parents pour les projets de l'école.

C ONTACTS

      ENSEIGNANTS

Pour un simple message, le journal de classe de l’enfant ou un e-mail au titulaire
(prenomnom@profondsart.be) suffit généralement. Pour des questions de fond, il
vaut mieux demander un rendez-vous ou attendre une des réunions de parents.
(septembre, novembre et juin)

                                 M. Erik DUSART
        DIRECTION
                                 010/41.37.92       direction@profondsart.be

                                 Mme Sophie GONNE et Mme Nicole GANDIBLEUX
      SECRETARIAT
                                 010/41.37.92  secretariat@profondsart.be

                                 M. Dominique DE VLIEGER
        GARDERIE
                                 0473/12.12.47

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