Uetzal - ASSOCIATION QUETZAL
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LOISIRS ET VACANCES ADAPTÉS
ASSOCIATION QUETZAL
Séjours vacances
Week-end à thème
Séjours sur mesure
Mini séjours
uetzal
Colos
2019
N°d’immatriculation au registre des opérateurs de voyage et de séjours : IM21110004
N° d’agrément Vacances Adaptées. Organisées : 2009-1-VA-PH
Oiseau «Quetzal» trouvé par Mérine
SOMMAIRE
PRÉSENTATION - p.2
LES DONS, NOS OUTILS, NOS ACTIONS - p.4
MAISON DE VACANCES - p.5
NOS WEEK-ENDS - p.6
SÉJOURS DE PRINTEMPS - p.8
SÉJOURS ÉTÉ - p.10
SÉJOURS D’AUTOMNE - p.16
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE - p.17
INFOS PRATIQUES - p.18
LISTE DE NOS SÉJOURS - p.20
PROFIL D’AUTONOMIE - p.21
CONDITIONS D’INSCRIPTION - p.22
EXTRAIT DU DÉCRET N94490 - p.24
1
QUETZAL, PARTIR, VIVRE ET FAIRE ENSEMBLE
Quetzal, c’est...
Pour la symbolique Quetzal : Quetzal est un petit oiseau d’Amérique Centrale, symbole de liberté
car il préfère mourir que de vivre en captivité. Le Quetzal ne s’observe que sur un petit territoire.
Il est l’emblème de la préservation, de la richesse naturelle des forêts. D’après une légende Maya,
Quetzalcóatl (serpent à plumes) vient d’un dieu blanc qui pétrit une pâte de maïs jaune et de maïs
blanc, y mêla une goutte de son sang, modela un homme, y insuffla la vie : L’Homme était achevé.
Quetzal s’engage à…
• Créer un lien permanent avec nos adhérents, les établissements et les familles par le biais
de rencontres et/ou de contacts téléphoniques.
• Organiser des rencontres préparatoires pour tout nouveau projet de départ ou nouvelle personne
accueillie.
• Assurer des bilans à la demande des établissements ou d’une famille.
• Être disponible pour évoquer avec vous le sens de notre projet associatif et de notre fonctionnement
en pleine transparence.
Quetzal adhère à...
L’Union Nationale des Associations de Tourisme est s’engage à respecter ses principes en matière
d’organisation de vacances adaptées
Quetzal bénéficie des...
• N° d’immatriculation au registre des opérateurs de voyage et de séjours : IM21110004
• N° d’agrément Vacances Adaptées Organisées : 2009-1-VA-PH : Préfecture de Bourgogne
• N° d’agrément Education Populaire 21 J 2015 001
2
LE MOT DE L’ÉQUIPE...
L’année 2018 se termine et l’équipe Quetzal se réjouit de pouvoir vous proposer vos nouveaux projets
de séjours. Pour les préparer, nous avons eu le plaisir d’échanger régulièrement avec vous soit par
téléphone, soit par le biais de rencontres ou sur notre page Facebook que vous êtes quelques-uns
à suivre et partager.
L’année 2018 a été riche de rencontres et de rapprochements, en particulier avec des équipes
éducatives engagées qui réfléchissent et agissent pour rester dans des pratiques favorisant l’inclusion,
la participation active de leurs résidents.
Autant de relations simples, spontanées où nous nous donnons les moyens d’agir ensemble pour
harmoniser nos pratiques et innover ensemble !
C’est dans cet esprit que nous souhaitons organiser une rencontre de printemps en mettant
en commun nos compétences, nos savoir-faire sur une journée ou un week-end convivial à Chemin
d’Aisey. En effet, nous constatons que sans votre participation active à l’organisation de rencontres,
tous les évènements que nous vous proposons n’aboutissent pas.
Quetzal reste une association, une équipe engagée à vos côtés pour des projets auxquels nous
donnons du sens.
Nous ne vendons pas des services !
Pour rappel, la rencontre d’automne était pour nous et certains d’entre vous, l’occasion
d’organiser ensemble un moment de retrouvailles, de vous proposer un spectacle, un après-midi festif
qui favorisait le lien entre adhérents, vacanciers. C’était aussi, le week-end de l’assemblée générale de
l’association, temps fort pour notre vie associative.
Sans l’engagement des équipes éducatives, ces rencontres ne sont pas possibles !
Quetzal organise des séjours adaptés, mais pas seulement ; nous accueillons toute l’année des
enfants dans notre maison d’accueil et prochainement nous remettons en place nos colos !
Nous mettons tout en œuvre dans un souci d’inclusion, c’est-à-dire que nous considérons nos
vacanciers comme des adhérents citoyens à part entière, d’où nos choix de travailler sur notre territoire.
Nous revendiquons la richesse de celui-ci, c’est pour cela que la majorité de nos séjours sont organisés
dans le Châtillonnais et l’Auxois avec des gîtes qui permettent de vivre en petit groupe où chacun trouve
sa place dans un cadre chaleureux et familial.
Nous sommes atypiques dans le développement de nos projets et souhaitons le rester. Quetzal,
c’est une équipe de 6 salariés formés qui continuent d’acquérir des compétences et jouent sur leurs
complémentarités dans les actions menées.
3
LES DONS, LE MÉCÉNAT : C’EST QUOI ?
Si vous souhaitez nous donner un coup de pouce sur nos investissements dans du matériel
médicalisé comme une chaise douche type « carendo », un véhicule léger 07 places...
Sachez que les particuliers bénéficient d’une réduction d’impôt sur le revenu égale à 66 % du montant
de votre revenu imposable. Ainsi, un don de 50 € ne vous revient qu’à 17 € (déduction de 33 €).
Si vous êtes une entreprise, l’ensemble des versements au titre du mécénat vous permet de bénéficier
d’une réduction d’impôt sur les sociétés de 60 % de leur montant, dans la limite de 0,5 % de votre
chiffre d’affaires HT. Ainsi, un don de 500 € ne vous revient qu’à 200 € (réduction de 300 €).
Au-delà de ce plafond ou en cas d’exercice déficitaire, un report est possible sur les 5 exercices
suivants (art.238 bis 1° du code général des impôts).
LES OUTILS MIS À VOTRE DISPOSITION
LA PERMANENCE TÉLÉPHONIQUE ET LES MAILS
Vous pouvez nous contacter toute la semaine du lundi au vendredi de 8h30 à 17h30.
Au-delà de cette amplitude horaire, vous pouvez laisser vos messages.
Vous pouvez également nous contacter par mail.
assoquetzal@orange.fr
Tel : 03 80 93 29 25
NOTRE SITE INTERNET
Grâce à notre site Internet, vous pouvez bénéficier d’informations utiles à votre travail.
En aucun cas notre site ne se substitue à notre disponibilité.
asso-quetzal.fr
NOTRE PAGE FACEBOOK
Vous permet de prendre connaissance de notre actualité (vie de l’association, état des inscriptions
et les évènements…). L’équipe met en ligne les avancées de l’association, les temps forts
et aussi les rencontres. @assoquetzal21
NOTRE CATALOGUE
Il est conçu chaque année à l’automne, imprimé en décembre et diffusé dans la première quinzaine
de janvier auprès des familles, des établissements et des professionnels.
NOS DIFFÉRENTES ACTIONS
WEEK-END THÉMATIQUE
Il s’agit de week-end permettant de pratiquer des activités particulières ou la découverte d’un thème.
SÉJOURS VACANCES
Consiste à proposer des vacances organisées en France ou à l’étranger en groupe restreint, sous la
responsabilité d’une équipe d’animateurs. Deux types de séjours vacances sont proposés, des séjours
vacances « calibrées » et des séjours vacances modulables.
MINI SÉJOURS
À la demande d’un établissement, nous organisons des séjours sur mesure toute l’année.
À cet effet, nous constituons une équipe d’animateurs, nous retenons un lieu d’accueil et nous
organisons le contenu des activités.
4
NOTRE MAISON D'ACCUEIL ET DE VACANCES
Quetzal dispose d’une Maison d’Accueil et de Vacances au service de nos activités tout au long
de l’année.
La Maison d’Accueil et de Vacances se situe au centre du village de Chemin d’Aisey,
à quelques minutes à pied de nos ânes. D’une capacité d’accueil de 10 personnes, elle permet
de développer tout type de projet.
DESCRIPTIF DE LA MAISON
4 chambres de 2 lits simples individuels
dont 1 chambre de 2 lits simples modulables à la demande pour personne à mobilité réduite
2 salles d’eau dont une qui peut accueillir une personne en fauteuil
1 cuisine équipée et une cheminée
1 salon et une salle d’activités
1 cour fermée ombragée avec un barbecue
1 verger et un jardin potager
5
NOS WEEK-ENDS 2019
Nos week-ends permettent tout au long de l’année des pauses pour toute personne souhaitant se
détendre, rompre avec son quotidien, découvrir une activité... Dans un souci de confort et afin d’offrir
de vrais moments de convivialité, le nombre de participants est volontairement limité.
N’hésitez pas à nous contacter pour des envies ou idées de week-end chez nous.
Nous nous occuperons d’organiser vos week-ends et de vous accueillir.
WEEK-END CHIENS DE TRAÎNEAUX
JURA/DOUBS
Vendredi 08 au dimanche 10 février 2019
7 places, possibilité d’accueillir un couple
(faire la demande)
A+1 à B2
340 € le week-end
Un week-end entre Jura et Doubs, typiquement conçu
pour les personnes ayant envie de s’offrir un peu
de repos et de convivialité sans partir trop loin
de chez soi.
Profiter des produits régionaux de saison comme une
bonne raclette ! Et d’aller visiter les environs.
C’est aussi l’occasion de faire un baptême
avec une sortie chiens de traîneaux lors d’une
demi-journée auprès des équipages Adam’s
à Chaux-Neuve, notre partenaire depuis quelques
années maintenant.
L’hébergement se fera au gîte de la Sauge
à 900 mètre d’altitude.
Ce gîte de montagne saura apporter le confort et la
chaleur nécessaire au bon déroulement
du week-end.
Modalités d’organisation :
Prise en charge des personnes à leur domicile
Encadrement :
2 accompagnants
À savoir que le week-end dépendra de l'enneigement
du site, celui-ci peut être modifié au niveau des dates.
6
NOS WEEK-ENDS 2019
DEUX WEEK-ENDS CHEZ NOUS
CHEMIN D’AISEY
Printemps : Vendredi 07 au Dimanche 09 juin 2019
Automne : Vendredi 15 au Dimanche 17 novembre 2019
7 places
A+1 à B2 (nous contacter pour degrés d’autonomie autres)
215 € le week-end
Vous nous les avez demandés, les voici,
nos week-ends chez nous.
Un séjour au printemps qui répond aux demandes des
jardiniers (ières) qui aiment planter les légumes que nous
récoltons l’été, des pécheurs du dimanche...
Un séjour d’automne pour faire nos confitures, compotes
et profiter de notre jolie forêt châtillonnaise aux couleurs
de nos étés indiens…
Type d’hébergement :
Maison d’Accueil et de Vacances Quetzal
Condition d’accueil :
Gîte tout confort. Chambre de 2 personnes en lit individuel
Programme :
Cuisine familiale, contes, activités manuelles, activités
d’extérieur, pêche, peinture, relaxation, danse et tout ce dont
vous avez envie de partager avec nous.
Modalités de déplacement :
1 minibus
Modalités d’organisation :
Prise en charge des personnes à leur domicile
Encadrement : Clotilde et Virginie
7
SÉJOURS PRINTEMPS 2019
" SÉJOUR CHEZ NOUS"
CHEMIN D’AISEY
Lundi 18 au Vendredi 22 mars 2019
7 places
A+1 à B3
350 € la semaine
Ce séjour est l’occasion de venir profiter de notre
maison d’accueil, de vivre un moment hors saison
où vous serez accueilli par Clotilde et Virginie qui
prendront plaisir à mitonner de bons petits plats
(le légendaire Papet Vaudois, la tarte aux pommes
de terre, les crumbles sucrés et salés de Clotilde
et Virginie, etc…). Patrick vous accompagnera lors
des sorties avec les ânes et des après-midis pêche.
Ce temps de partage sera pour vous ; c’est tout
simplement ce que vous aimerez vivre chez nous :
des journées calmes et chaleureuses, dans une
ambiance conviviale et enrichie par vos envies.
Type d’hébergement :
Maison d’Accueil et de Vacances Quetzal
Condition d’accueil :
Gîte tout Confort. Chambre de 2 personnes
en lit individuel
Programme :
Cuisine familiale, contes, activités manuels, pêche
peinture, relaxation, danse, balade avec les ânes
et tout ce dont vous avez envie de partager avec nous.
Modalités de déplacement :
1 minibus
Modalités d’organisation :
Prise en charge des personnes à leur domicile
Encadrement :
Clotilde et Virginie
8BIEN ÊTRE - THALASSO
JURA / VILLETTE LÈS ARBOIS
Lundi 15 avril au Vendredi 19 avril 2019
7 places
A+1 à B2
910 € la semaine
Des vacances « détente et bien-être »
aux portes du printemps au Gîte des Flâneurs
totalement rénové avec goût et authenticité où nous
sommes accueillis avec chaleur par la propriétaire.
Situé à 2km d’Arbois et à 15 minutes de
l’établissement thermal (Thermasalina), le petit
village pittoresque de Villette lès Arbois offre un
UN PETIT AIR DE PROVENCE
cadre de vie des plus agréables. Au cours du séjour,
DRÔME - MORNANS
les participants bénéficieront de soins thermaux,
sélectionnés par Clotilde en fonction des demandes
Lundi 06 mai au Vendredi 10 mai 2019
des participants sur 2 demi-journées
7 places
à Salins-les-Bains.
A+1 à B2
Un séjour dépaysant et très convivial.
550 € la semaine
Type d’hébergement :
Des vacances « détente en plein air » aux portes
Meublé de tourisme - Gîte de France 3 épis
de la Provence. Nous séjournerons
Condition d’accueil :
au Gîte des Roustang, perché dans les montagnes.
Gîte tout Confort.
Un séjour de 5 jours où nous pourrons allier
Chambre de 2 à 3 personnes - 2 salles d’eau
le farniente aux premiers rayons du soleil
Encadrement :
du printemps dans un cadre verdoyant où les
2 accompagnants
chevaux pâturent en toute liberté.
Programme :
2 demi-journées à Thermasalina – Visite du village
Type d’hébergement :
et alentours, du musée du Comté – rencontres avec
Meublé de tourisme
des producteurs locaux (apiculteur, brasseur, ...)
Condition d’accueil :
Modalités de déplacement :
Gîte tout Confort.
1 minibus
Chambre de 2 à 3 personnes - 2 salles d’eau
Pré-acheminement des participants :
Encadrement :
Voir la rubrique transport.
lotilde et Virginie
Programme :
Visite du village et alentours – rencontres avec
des producteurs locaux, artisans
Visites de sites (ferme aux crocodiles,
la grotte de Thaïs,
le Zoo d’Upie : le jardin des oiseaux avec spectacle
de perroquets et de rapaces.
Modalités de déplacement :
1 minibus
Pré-acheminement des participants :
Voir la rubrique transport.
9SÉJOURS ÉTÉ 2019
VACANCES EN PAYS CHÂTILLONNAIS
CÔTE D’OR / CHEMIN D’AISEY
Samedi 20 juillet au samedi 27 juillet 2019
Samedi 27 juillet au samedi 03 août 2019
Samedi 03 août au samedi 10 août 2019
Samedi 10 août au samedi 17 août 2019
8 places, peut accueillir un couple
A2 à B3 et 1 personne D4
930 € la semaine
Un séjour dans notre Maison de Vacances dans
VACANCES EN PAYS CHÂTILLONNAIS
une ambiance conviviale. Nous proposons une
CÔTE D’OR / COULMIER LE SEC
organisation respectueuse du choix de chacun en
matière d’activités et du rythme de la vie quotidienne.
Samedi 03 août au samedi 10 août 2019
Un séjour particulièrement adapté pour une première
Samedi 10 août au samedi 17 août 2019
expérience loin de chez soi. Possibilité d’accueillir des
Samedi 17 août au samedi 24 août 2019
couples.
8 places, peut accueillir 2 couples
A1 à B3
Type d’hébergement :
930 € la semaine
Maison d’Accueil et de Vacances Quetzal
Condition d’accueil :
Un séjour en petit groupe pouvant accueillir
Gîte tout confort - 3 chambres de 2 lits simples,
des couples dans une ambiance conviviale avec
1 chambre de 2 lits simples de plain pied,
une organisation respectueuse du choix
1 salle d’eau adaptée
de chacun en matière d’activités et de rythme
Modalités d’inscription :
de vie quotidienne. Possibilité d’organiser des
Inscription à la semaine - Possibilité de cumuler
rencontres à thème avec d’autres lieux de séjours
plusieurs semaines
du Châtillonnais. Ce séjour est souvent celui où l’on
Encadrement :
retrouve nos adhérents de longue date qui savent
1 responsable de séjour - 2 animateurs
accueillir et créer un cadre convivial.
Activités possibles :
Piscine - visites variées - pêche - rencontre
Type d’hébergement :
quotidienne avec nos animaux - participation
Meublé de tourisme
à des fêtes locales…
Condition d’accueil :
Modalités de déplacement :
Gîte tout Confort - 1 chambre de 2 lits de plain-pied
1 minibus
1 Chambre de 3 lits - 2 chambres couple
Pré-acheminement des participants :
Modalités d’inscription :
Voir la rubrique transport
Inscription à la semaine
Possibilité de cumuler les semaines
Encadrement :
1 responsable de séjour - 1 à 2 animateurs
Activités possibles :
Piscine - pêche - balade à journée avec nos ânes
de portage - animations à thème - participation
à des fêtes locales…
Modalités de déplacement :
1 minibus
Pré-acheminement des participants :
Voir la rubrique transport
10
AngeloSÉJOURS ÉTÉ 2019
VACANCES EN PAYS CHATILLONNAIS
CÔTE D’OR / AMPILLY LE SEC
Samedi 20 juillet au Samedi 27 juillet 2019
Samedi 27 juillet au Samedi 03 août 2019
Samedi 03 au Samedi 10 août 2019
18 places
C1 à D4
1250 € la semaine
Un séjour spécialement adapté aux personnes
à mobilité réduite, personnes vieillissantes
de faible autonomie nécessitant
un accompagnement dans les actes de la vie
quotidienne, des vacances au plus près
du rythme et des aspirations de chaque VACANCES AU PAYS D’ALÉSIA
participant. Dans une ambiance conviviale, COTE D’OR- AUXOIS / BUSSY LE GRAND
il sera proposé systématiquement des activités
et sorties en petits groupes. Non loin des séjours Dimanche 28 juillet au Samedi 03 août 2019
de Coulmier et Chemin, ce sera l’occasion Samedi 03 août au Samedi 10 août 2019
de partager des moments forts sympathiques 12 places, peut accueillir des couples (sur demande)
avec les autres séjours, rencontres autour A+1 à A2
d’activités, de repas et balades... 970 € la semaine
Type d’hébergement : Le gîte de la Bretonnière est une ancienne ferme située
Gîte avec différents pavillons totalement adaptés à l’écart du village de Bussy dans la vallée verdoyante
au personnes à mobilités réduites du Rabutin. En bordure d’un étang, entouré de prairies,
Condition d’accueil : le gîte offre un cadre exceptionnel de vacances pour
Gîte tout Confort. Chambre de 2 personnes des personnes sensibles à un environnement naturel.
Modalités d’inscription : Il est proposé deux gîtes séparés afin de garantir une
Inscription à la semaine. ambiance conviviale pour deux groupes distincts.
Possibilité de cumuler les 2 semaines
Encadrement : Type d’hébergement :
1 responsable de séjour - 1 animateur pour 2 meublé de tourisme - 3 épis, organisé en deux gîtes
vacanciers et 1 cuisinier séparés au sein d’un même corps de ferme
Activités possibles : Condition d’accueil :
Activités d’extérieur avec nos animaux (ânes, Chambres de 2 personnes équipées de douches
chevaux, bassecour) – piscine – visites variée, et sanitaires
pêche en étang - participation à des fêtes locales… Encadrement :
Modalités de déplacement : 1 responsable de séjour - 3 animateurs
3 minibus dont 2 adaptés pour les personnes Modalités d’inscription :
à mobilité réduite À la semaine - possibilité de cumuler les 2 semaines
Pré-acheminement des participants : Activités possibles :
Voir la rubrique transport Visite du Muséo Parc Alésia - pêche sur place - piscine,
la fabrique des anis de Flavigny,
participation à des fêtes locales….
Modalités de déplacement :
1 minibus - 1 véhicule léger
Pré-acheminement des participants :
Voir la rubrique transport
11SÉJOURS ÉTÉ 2019
VACANCES AUX PORTES DU MORVAN
CÔTE D’OR / POUILLY EN AUXOIS
Samedi 03 au Samedi 10 août 2019
Samedi 10 au Samedi 17 août 2019
Samedi 17 au Samedi 24 août 2019
14 places
C1 à D4
985 € la semaine
Un séjour spécialement adapté aux personnes à mobilité
réduite, personnes vieillissantes de faible autonomie
nécessitant un accompagnement dans les actes de la vie
quotidienne, des vacances au plus près du rythme et des
aspirations de chaque participant. Dans une ambiance
conviviale, il sera proposé systématiquement des activités
et sorties en petits groupes.
Non loin du lac des Settons, ce sera l’occasion de découvrir
les paysages verdoyants du Morvan.
Type d’hébergement :
Gîte de groupe avec une capacité d’accueil de 30 personnes.
Accès PMR
Condition d’accueil :
Gîte tout Confort. Ascenseur, chambre de 2 toutes accessibles
avec une salle de bain. 1 salle de bain PMR.
Modalités d’inscription :
Inscription à la semaine.
Possibilité de cumuler les 2 semaines
Encadrement :
1 responsable de séjour, 1 animateur pour 2 vacanciers
Activités possibles :
Activités d’extérieures - piscine
visites variées - pêche en étang,
participation à des fêtes locales…
Modalités de déplacement :
2 minibus dont 1 adapté pour
les personnes à mobilité réduite
Pré-acheminement des participants :
Voir la rubrique transport
12SÉJOURS ÉTÉ 2019, Rester à proximité dans le Jura
JURA/ À VILLETTE LES ARBOIS
Vendredi 19 juillet au Vendredi 02 août 2019
7 places
A+1 à B3
1 926 € le séjour
Des vacances calmes au Gîte des Flâneurs
totalement rénové avec goût et authenticité où nous
sommes accueillis avec chaleur par la propriétaire.
Situé à 2 km d’Arbois, le petit village pittoresque
de Villette lès Arbois offre un cadre de vie des plus
agréables. Non loin des thermes des Salines, ce sera
l’occasion de profiter de la douceur et du calme au
sein de ce petit village, un séjour dépaysant et plein
de découvertes. C’est aussi l’occasion de partager
des moments conviviaux avec l’autre gîte du Jura
qui est non loin.
Type d’hébergement :
Meublé de tourisme - Gîte de France 3 épis
Condition d’accueil :
Gîte tout Confort. Chambre de 2 à 3 personnes
2 salles d’eau
Encadrement :
2 accompagnants
Programme :
Visite du musée de la vache qui rit - du musée
du jouets - visite de fruitière - pique-nique au bord
des lacs - participation à des fêtes locales...
Modalités de déplacement :
1 minibus
Pré-acheminement des participants :
Voir la rubrique transport
13SÉJOURS ÉTÉ 2019, Pour aller plus loin…
EN PROVENCE ALPES CÔTE D’AZUR
La route du mimosa
VAR / TANNERON
Gîte La Verrerie
Vendredi 26 juillet au samedi 10 août 2019
7 places dont un couple
A+1 à A2
2 335 € le séjour
Situé dans le canton de Fayence en Provence Alpes
LE HAMEAU VENDÉEN
Côte d’Azur, venez découvrir les terres du mimosa.
Accolé à des collines sauvages et fleuries, non
VENDÉE / À MOUILLERON LE CAPTIF
loin du lac de Saint Cassien, Tanneron est un des
villages les plus fleuris de France où il y fait bon
Gîte La Ménagerie
vivre. Partez à la découverte des terres provençales,
Vendredi 02 août au Samedi 17 août 2019
7 places
des marchés locaux, mais également de l’ambiance
A+1 à B2
des animations de villages. Non loin du littoral
2 200 € le séjour
méditerranéen venez profiter également du soleil,
de la mer chaude et des joies de vacances estivales.
Un très beau séjour au cœur de la région vendéenne
L’hébergement est un gîte communal, ancienne
riche en évènements et visites en tous genres.
bâtisse restaurée en plusieurs appartements de
Le gîte situé dans un hameau apportera confort
différentes capacités d’accueil où l’on trouve un
et découverte d’un village historique. Situé
accueil attentif de la commune.
à proximité de la Roche-sur-Yon, le lieu du séjour
permet de rayonner côté terre et côté mer
Type d’hébergement :
en fonction du programme choisi avec une grande
Gîte tout confort
facilité donc des vacances pleines de découvertes
Condition d’accueil :
dans une ambiance conviviale, grâce au nombre
Chambre avec 1 lit double pour un couple et des
restreint de participants.
chambres avec lits simples
Modalités d’inscription :
Inscription sur la totalité de la période
Type d’hébergement :
Gîte tout confort, 3 épis
Encadrement :
1 responsable de séjour - 1 animateur
Condition d’accueil :
Chambre avec 1 lit double et simple - piscine
Activités possibles :
Découverte de sites naturels et du patrimoine –
Modalités d’inscription :
Inscription sur la totalité de la période
participation à des fêtes locales – baignades dans
la mer méditerranée, ...
Encadrement :
1 responsable de séjour - 1 animateur
Modalités de déplacement :
1 minibus, déplacement par étape
Activités possibles :
Le Puy du Fou – l’aquarium de la Rochelle -
nuitée aller/ retour à l'hôtel
Fort Boyard - baignade - pêche,
Pré-acheminement des participants :
visite des Sables d’Olonne, la Tranche sur Mer,
Voir la rubrique transport
participation à des fêtes locales...
Modalités de déplacement :
1 minibus
Déplacement par étape avec nuitée
aller-retour à l’hôtel
Pré-acheminement des participants :
Voir la rubrique transport
14SÉJOURS ÉTÉ 2019
DÉCOUVERTE DE L’ARDÈCHE
Gîte Le Florentin
Samedi 10 au Samedi 24 août 2019
7 places
A+1 à B2
2 250 € le séjour
Le gîte situé à 1,5 km du beau village classé
de Banne, nous serons accueillis dans une belle
maison de caractère au cœur d’un petit hameau
typique de l’Ardèche Méridionale. L’Ardèche, reste
une destination de vacances à ne pas manquer :
l’occasion de découvrir les quelques merveilles que
sont Le Pont d’Arc, les Gorges de l’Ardèche, le Bois
de Païolive, les plus beaux villages de France avec
Naves, Labeaume, Balazuc. N’oublions pas pour
les gourmets le saucisson, la caillette et le nougat.
Type d’hébergement :
Gîte tout confort, 3 épis
Condition d’accueil :
Chambre avec 1 lit doubleet simple - piscine
Modalités d’inscription :
Inscription sur la totalité de la période
Encadrement :
1 responsable de séjour – 1 animateur
Activités possibles :
Visites de sites naturels, villages alentours,
baignades, randonnées,
participation à des fêtes locales...
Modalités de déplacement :
1 minibus
Pré-acheminement des participants :
Voir la rubrique transport
15NOTRE SÉJOUR D’AUTOMNE
JURA / VILLETTE LÈS ARBOIS
Thalasso
Lundi 21 octobre au Vendredi 25 octobre 2019
7 places
A+1 à B2
910 € la semaine
Des vacances « détente et bien-être » aux portes de
l’automne au Gîte des Flâneurs totalement rénové
avec goût et authenticité où nous sommes accueillis
avec chaleur par la propriétaire. Situé à 2 km d’Arbois
et à 15 mn de l’établissement thermal, le petit village
pittoresque de Villette lès Arbois offre un cadre de vie
des plus agréables. Au cours du séjour, les participants
bénéficieront de soins thermaux, sélectionnés par
Clotilde en fonction des demandes des participants
sur 2 demi-journées à Salins-les-Bains. Un séjour
dépaysant et très convivial.
Christelle
Type d’hébergement :
Meublé de tourisme - Gîte de France 3 épis
Condition d’accueil :
Gîte tout Confort. Chambre de 2 à 3 personnes
2 salles d’eau
Encadrement :
2 accompagnants
Programme :
2 demi-journées à Thermasalina – Visite du village
et alentours, du musée du Comté – rencontres avec
des producteurs locaux (apiculture, brasseur …)
Modalités de déplacement :
1 minibus
Pré-acheminement des participants :
Voir la rubrique transport
16ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Date & lieu : Salle communale de Chemin d’Aisey. La date sera communiquée ultérieurement.
Heure de convocation : 14 h précise
Personnes concernées : Les adhérents à jour de leur cotisation
Ordre du jour : Rapport moral – Approbation des rapports d’activités et financier,
Renouvellement des membres du Conseil d’Administration – Questions diverses.
Transport : Si des adhérents souhaitent participer à notre AG, nous pouvons organiser des covoiturages
en lien avec les autres adhérents de l’association.
INFOS LOTO
Pour l’année 2019, nous avons décidé d’organiser un loto ouvert à tous.
Ce loto sera l’occasion de rassembler des personnes de tout horizon autour de nous et de partager
un moment agréable et convivial. Ce sera pour nous également l’occasion de pouvoir renforcer notre
partenariat avec les commerçants de secteur du Châtillonnais, de chez nous quoi.
Ce loto servira à financer une partie de la nouvelle voiture acquise par l’association en cette fin
d’année 2018. Voir photos ^^
Notre premier loto aura lieu le samedi 11 mai 2019 à la salle des fêtes de Sainte Colombe.
Il se déroulera sur la soirée. Nous rediffuserons des flyers à cette occasion.
17LES INFOS PRATIQUES
FRAIS MÉDICAUX
Si nécessaire, l’association sera en mesure de faire l’avance des frais médicaux et de pharmacie
des participants. Ceux-ci devront faire l’objet d’un remboursement sur justificatif de notre part. Il est obligatoire
que chacun soit muni de sa carte vitale et mutuelle (photocopie refusée par les professionnels de santé).
LE SUIVI MÉDICAL
Dans le cas d’une prise de médicaments, la personne devra être en possession d’un pilulier à usage unique
accompagné de l’ordonnance originale et de sa copie dactylographiée. Pour ce faire, sachez que nous collaborons
avec la pharmacie centrale de Châtillon sur Seine pour la préparation des piluliers pour nos séjours. Pour plus
d’informations, n’hésitez pas à prendre contact avec nous. Nous insistons sur le fait que tous les documents
concernant la santé des personnes doivent être signés et nommés, et ce pour une raison règlementaire.
L’ADHÉSION
L’adhésion à l’association Quetzal est une obligation pour chaque personne participant à nos activités. L’adhésion
annuelle de 10 € permet de participer à la vie statutaire de Quetzal, aux différentes activités, espaces, évènements
de l’association. Cette information a valeur de convocation permanente. Toute demande d’informations sur
le fonctionnement de l’association par un adhérent est possible par demande écrite de sa part.
LE TROUSSEAU / LA VALISE
Une attention toute particulière doit être apportée à la constitution du trousseau personnel (vêtements adaptés
à la saison et/ou la pratique des activités). La quantité doit être en rapport avec la durée du séjour
(pas trop - pas assez !) - La fiche trousseau jointe lors de l’inscription doit être dûment remplie, afin de pratiquer
un inventaire par nos soins en fin de séjour. Chaque linge doit être marqué (même les chaussures).
Un lavage est assuré systématiquement au cours de nos séjours.
Veuillez prêter une attention particulière à la taille de la valise, que celle-ci ne soit pas trop grosse et soit
transportable pour les vacanciers.
L’ARGENT DE POCHE
L’argent de poche est à la discrétion de chaque participant. Il n’est en aucun cas obligatoire. Dans l’hypothèse
où l’argent de poche est confié à l’équipe d’animation, nous garantissons la gestion de celui-ci par l’animateur
référent. En cas de virement distinguer le paiement du séjour de l’argent poche.
CONVOYAGES
L’association peut assurer la prise en charge du convoyage de chaque personne à partir de sa ville d’habitation,
et ce quelle que soit la formule choisie. Afin de rationaliser nos convoyages, nous ne pouvons assurer qu’un
déplacement par jour, par établissement et par ville. Ne pas oublier de nous tenir informés s’il y a du matériel
spécifique (fauteuils, déambulateurs, béquilles…) pour notre organisation concernant la place dans le coffre des
véhicules et aussi pour la bonne préparation de nos convoyeurs bénévoles.
Nous faisons le nécessaire pour satisfaire tout le monde. Les convoyages sont pensés en fonction de différents
paramètres : la météo (période hivernale ; canicule…), le nombre de véhicules loués par l’association, les gîtes
(heure à laquelle le propriétaire souhaite récupérer les clés), le nombre de personne ayant le permis et l’expérience
de route à notre disposition (entre bénévoles et animateurs salariés, les permis probatoires…), la localisation des
établissements…
Dans un souci de simplicité et d’équité, nous avons opté pour la constitution d’un fonds de mutualisation afin de
prendre en charge les coûts de transport. Aussi, nous vous proposons une tarification forfaitaire par personne et
par zone géographique. Cette organisation vaut pour chaque participant et aucune négociation de tarif de groupe
n’est possible.
18Zone 1 15 € A/R Semur en Auxois - Châtillon s/Seine - Montbard
Zone 2 25 € A/R Dijon – Is-s/Tille – Massangis – L’Isle /Serein – Bar s/Seine – Bar s/Aube
Zone 3 35 € A/R Beaune – Nuits Saint Georges – Mirebeau s/Bèze – Bize – Auxerre
Arnay-le-Duc Renève - Bezouotte - Savigny-les-Beaune
Zone 4 40 € A/R Troyes – Toucy – Seurre – Nolay – Saint Blin - Breuvannes en Bassigny
Autun - Froncles - Côte Chalonnaise - Buxy- Le Breuil
19LISTES DE NOS SÉJOURS ETE, avec les degrés d’autonomie
NOM DU SEJOUR N° de PAGE NOMBRE DE VACANCIERS PROFIL AUTONOMIE
Week-end Chiens de Traîneaux
Page 6 7 A+1 à B2
Février
Nos deux Week-ends Chez Nous
Page 7 7 A+1 à B2
Juin et Novembre
Séjour Chez Nous
Page 8 7 A+1 à B3
Mars
Bien Être Thalasso Page 9 7 A+1 à B2
Un petit air de Provence
Page 9 7 A+1 à B2
Mai
En Pays Châtillonnais
A2 à B3 et 1 personne
à Chemin d’Aisey Page 10 8
D4
Eté
En pays Châtillonnais
à Coulmier le Sec Page 10 8 A1 à B3
Eté
En Pays Châtillonnais
à Ampilly le Sec Page 11 18 C1 à D4
Eté
Au Pays d’Alésia
à Bussy le Grand Page 11 12 A+1 à A2
Eté
Aux portes du Morvan Pouilly en
Auxois Page 12 14 C1 à D4
Eté
Jura
à Villette les Arbois Page 13 7 A+1 à B3
Eté
La route du Mimosa
Page 14 7 A+1 à A2
Eté
Le Hameau Vendéen
Page 14 7 A+1 à B2
Eté
Découverte de l’Ardèche
Page 15 7 A+1 à B2
Eté
Bien Être Thalasso
Page 16 7 A+1 à B2
Octobre
20PROFIL D'AUTONOMIE
Dans le but de constituer des groupes homogènes, facteurs essentiels au bon déroulement des séjours, nous
vous proposons de vous inspirer du tableau ci-dessous pour déterminer le type de séjour en adéquation avec le
profil d’autonomie de la personne.
Cependant, nous restons des adeptes du téléphone et du dialogue pour échanger sur ce sujet au cas par cas.
A+ B D
A C
Très Bonne Moyenne Accompagnement
Bonne Autonomie Faible Autonomie
Autonomie Autonomie spécifique
Les personnes Les personnes Les personnes Les personnes Accompagnement
se prennent en se prennent en ont besoin d’être ont besoin d’une très important
charge dans les charge dans les accompagnées aide dans les nécessitant des
actes de la vie actes de la vie et/ou stimulées actes de la vie locaux et du
quotidienne. quotidienne. dans les actes de quotidienne matériel adapté.
Elles gèrent leur La prise de la vie courante. (toilette,
argent de poche médicaments Elles n’ont pas habillement, Personnes relevant
ainsi que la prise et la gestion de de problèmes prise de de
de médicaments. l’argent peuvent d’énurésie ou médicaments, Foyer d’accueil
Elles s’expriment être assurées d’encoprésie. gestion de médicalisé ou de
facilement, par l’équipe Nécessité l’argent de maison d’accueil
émettent des avis. d’encadrement. d’intervenir poche) médicalisé.
Sociables, Elles s’expriment dans différents Elles peuvent
dynamiques, bien, émettent des domaines de la avoir des
elles ont une avis. vie quotidienne problèmes
bonne condition Elles ne posent (argent de moteurs et ont
physique. Elles aucune difficulté poche, pratique besoin de l’aide
sont autonomes d’adaptation et de d’activités). ponctuelle d’une
dans leurs sorties. socialisation. Elles Possèdent le tierce personne.
Personne ayant se déplacent sans langage, elles Verbalisation
des capacités difficulté. sont capables pauvre, voire
à vivre en de s’adapter inexistante. Elles
appartement facilement et ont sont capables
un comportement malgré
stable. tout de
Elles se déplacent s’adapter et sont
sans difficulté. stabilisées.
Physique
1 - Pas de problème moteur. Bon marcheur.
2 - Pas de problème moteur. Se déplace sans difficulté pour de petites promenades. Fatigable.
3 - Problème moteur. Marche avec l’aide ponctuelle d’un tiers, d’un appareillage particulier ou d’un fauteuil.
4 - Personne ne sortant peu ou pas sans son fauteuil, dépendante d’un tiers.
MODALITÉS D’ENCADREMENT
De A+.1.à A.2. - Présence discrète laissée à l’appréciation de Quetzal.
De A.2. à B..3 - Présence active d’un animateur pour 4 participants.
De C1 à. D.4- Encadrement renforcé sur la base d’un animateur pour 2 participants
21CONDITIONS D'INSCRIPTIONS
INSCRIPTION
Une pré-réservation par téléphone est nécessaire pour poser une option de réservation.
Chaque option de réservation doit être suivie impérativement de l’envoi du dossier d’inscription dûment rempli.
Celui-ci comprend : 1 fiche d’inscription – 1 dossier autonomie – 1 fiche santé - 1 autorisation de photo.
Chaque confirmation de séjour doit faire l’objet d’arrhes d’un montant correspondant à 30% du coût total.
Une inscription ne sera définitive qu’après réception de toutes les pièces constitutives du dossier.
• 3 mois avant le début des séjours d’été
• 2 mois avant le début des séjours d’hiver
En aucun cas, l’option de réservation par téléphone ne peut être considérée comme une inscription définitive.
RÈGLEMENT DES SÉJOURS
Le solde du séjour devra être réglé sur présentation de facture 30 jours avant le commencement du séjour.
Dans le cas contraire, la pré-réservation sera remise en cause afin de libérer la place à un autre participant.
Les Chèques vacances dûment remplis sont acceptés pour le paiement. Les attestations de prise en charge
directement versée à notre association par des collectivités, services sociaux, et autres œuvre, celles-ci devront
stipuler le montant de l’aide et préciser que celle-ci sera directement versée à notre association.
Les paiements échelonnés sont possibles après accord et transmission des chèques de paiements datés à la
date de l’émission en mentionnant au dos la date d’encaissement souhaité selon l’accord.
ANNULATION OU MODIFICATIONS
Du fait du participant :
Plus de 60 jours avant le début du séjour, retenue d'un montant de 100 euros.
Entre 60 à 30 jours avant le début du séjour, nous conservons 30% du coût total.(soit le montant des arrhes).
Moins de 30 jours avant le début du séjour, nous conservons 70% du prix de séjour.
Moins de 10 jours avant le début du séjour, nous conservons la totalité du prix du séjour.
Afin de vous garantir financièrement d’un éventuel désistement , l'association a constitué un fond propre afin
de financer l'annulation justifiée d'un vacancier. La souscription est facultative.
Le fond fonctionne à condition de :
Compléter le document de souscription et s'acquitter du montant avec le dossier d'inscription, et ce,
au maximum un mois avant le début du séjour. Respecter la procédure administrative d’annulation.
Chaque annulation de séjour doit faire l’objet d’un courrier avec Accusé de Réception.
Fond de garantie annulation 3,14% du coût total du séjour.
Pour les séjours à l’étranger, l’absence de passeport ou de carte d’identité sera considérée comme un
désistement de fait.
Tout séjour interrompu du fait du participant ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement ou dédommagement.
Les frais de « convoyage retour » du participant seront à sa charge (Transport + accompagnateur si nécessaire).
Du fait de l’organisateur :
Quetzal se réserve le droit de modifier, ou d’annuler un séjour si des circonstances particulières l’y obligent ou
dans le cas d’un nombre insuffisant de participants. Dans tous les cas, l’information sera transmise au plus tard
30 jours avant le début du séjour. Dans ce cas un nouveau séjour vous sera proposé, dans le cas d’une réponse
négative de votre part, le remboursement sera intégral.
Modifier le programme des séjours à partir de contraintes indépendantes de notre volonté.
RESPONSABILITÉ
Quetzal agit en qualité de mandataire vis-à-vis de nos adhérents, des hôteliers, transporteurs et prestataires
divers. De ce fait nous ne pouvons être tenus pour responsables de modifications de service en cas de force
majeure (mouvements sociaux – aléas climatiques ou tout événement indépendant de notre volonté). Dans tous
les cas, notre association se chargera de faire tout son possible afin de limiter le préjudice aux participants.
GARANTIES & ASSURANCE
Les activités de Quetzal sont garanties par une assurance responsabilité civile professionnelle auprès de la
M.A.I.F sous le N° de sociétaire : 343.61.20.A
2223
Loi relative à la vente de séjour ou de voyage, Extrait du décret n°94.490 du 15 juin 1994, pris en application de l’article 31 de la
loi n°92.645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d’exercice des activités relatives à l’organisation et à la vente de voyage et
de séjours.
ARTICLE 95 : Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l’ar- 11) les conditions particulières demandées par l’acheteur et acceptées par le vendeur ;
ticle 4 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, toute offre et toute vente de prestations 12) les modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le vendeur d’une réclamation
de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui ré- pour l’inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adres-
pondent aux règles définies par le présent titre. En cas de vente de titres de transport sée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec accusé de réception au
aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations vendeur, et signalée par écrit, éventuellement, à l’organisateur du voyage et aux pres-
liées à ces transports, le vendeur délivre à l’acheteur un ou plusieurs billets de passage tataires de services concernés ;
pour la totalité du voyage émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le 13) la date limite d’information de l’acheteur en cas d’annulation du voyage ou du
cas de transport à la demande, le nom et l’adresse du transporteur, pour le compte séjour par le vendeur dans le casoù la réalisation du voyage ou du séjour est liée à
duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés. un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions de l’article 96
La facturation séparée des divers éléments d’un même forfait touristique ne soustrait ci-dessus ;
pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par le présent titre. 14) les conditions d’annulation de nature contractuelle ;
ARTICLE 96 : Préalablement à la conclusion du contrat sur la base d’un support écrit, 15) les conditions d’annulation prévues aux articles 101, 102 et 103 ci-dessous ;
portant sa raison sociale, son adresse et l’indication de son autorisation administrative 16) les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre
d’exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile profes-
prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l’occasion sionnelle du vendeur ;
du voyage ou du séjour tels que : 17) les indications concernant le contrat d’assurance couvrant les conséquences de
1) la destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports uti- certains cas d’annulation souscrit par l’acheteur (numéro de police et nom de l’as-
lisés ; sureur), ainsi que celles concernant le contrat d’assistance couvrant certains risques
2) le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie ;
caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à dans ce cas, le vendeur doit remettre à l’acheteur un document précisant au minimum
la réglementation ou aux usages de pays d’accueil ; les risques couverts et les risques exclus ;
3) les repas fournis ; 18) la date limite d’information du vendeur en cas de cession du contrat par l’acheteur ;
4) la description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ; 19) l’engagement de fournir, par écrit, à l’acheteur, au moins dix jours avant la date
5) les formalités administratives et sanitaires à accomplir en cas, notamment, de fran- prévue pour son départ, les informations suivantes : a) le nom, l’adresse et le numéro
chissement des frontières ainsi que leurs délais d’accomplissement ; de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses
6) les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d’aider le consomma-
disponibles moyennant un supplément de prix ; teur en cas de difficulté ou, à défaut, le numéro d’appel permettant d’établir de toute
7) la taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou urgence un contact avec le vendeur ; b) pour les voyages et séjours de mineurs à
du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un l’étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d’établir un contact
nombre minimal de participants, la date limite d’information du consommateur en direct avec l’enfant ou le responsable sur place de son séjour.
cas d’annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de 21 ARTICLE 99 : L’acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les
jours avant le départ ; mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n’a
8) le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d’acompte à la conclusion du produit aucun effet. Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d’infor-
contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ; mer le vendeur de sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception au
9) les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu’il s’agit d’une croisière, ce délai
l’article 100 du présent décret ; est porté à quinze jours. Cette cession n’est soumise, en aucun cas, à une autorisation
10) les conditions d’annulation de nature contractuelle ; préalable du vendeur.
11) les conditions d’annulation définies aux articles 101,102 et 103 ci-après ; ARTICLE 100 : Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision des
12) les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties sous- prix, dans les limites prévues à l’article 19 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, il doit
crites au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de responsabilité mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu’à la baisse, des varia-
civile professionnelle des agences de voyages et de la responsabilité civile des asso- tions des prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes y afférent, la ou
ciations et organismes sans but lucratif et des organismes locaux de tourisme ; les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part
13) l’information concernant la souscription facultative d’un contrat d’assurance du prix à laquelle s’applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme
couvrant les conséquences de certains cas d’annulation ou d’un contrat d’assistan- référence lors de l’établissement du prix figurant au contrat.
ce couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas ARTICLE 101 : Lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve contraint
d’accident ou de maladie. d’apporter une modification à l’un des éléments essentiels du contrat telle qu’une
ARTICLE 97 : L’information préalable faite au consommateur engage le vendeur, hausse significative du prix, l’acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation
à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d’en pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur
modifier certains éléments. Le vendeur, doit dans ce cas indiquer clairement dans par lettre recommandée avec accusé de réception :soit résilier son contrat et obtenir
quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quels éléments. En tout état sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ; soit accepter la mo-
de cause, les modifications apportées à l’information préalable doivent être commu- dification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat
niquées par écrit au consommateur avant la conclusion du contrat. précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution
ARTICLE 98 : Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit être écrit, établi de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l’acheteur
en double exemplaires dont l’un est remis à l’acheteur, et signé par les deux parties. et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée,
Il doit comporter les clauses suivantes : le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de départ.
1) le nom et l’adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom ARTICLE 102 : Dans le cas prévu à l’article 21 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée,
et l’adresse de l’organisateur ; lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit
2) la destination ou les destinations du voyage, et, en cas de séjour fractionné, les informer l’acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception ; l’acheteur,
différentes périodes et leurs dates ; sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, ob-
3) les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates, tient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes
heures et lieux de départ et de retour ; versées l’acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu’il
4) le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date. Les dispo-
caractéristiques, son classement touristique en vertu des réglementations ou des sitions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d’un accord
usages du pays d’accueil ; amiable ayant pour objet l’acceptation, par l’acheteur, d’un voyage ou séjour de subs-
5) le nombre de repas fournis ; titution proposé par le vendeur.
6) l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ; ARTICLE 103 : Lorsque, après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve dans l’im-
7) les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou possibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat repré-
du séjour ; sentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l’acheteur, le vendeur
8) le prix total des prestations facturées ainsi que l’indication de toute révision éven- doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en
tuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l’article 100 ci-après ; réparation pour dommages éventuellement subis :soit proposer des prestations en
9) l’indication s’il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplé-
que taxes d’atterrissage, de débarquement ou d’embarquement dans les ports et ment de prix et, si les prestations acceptées par l’acheteur sont de qualité inférieure,
aéroports, taxes de séjour lorsqu’elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix soit, s’il ne peut
prestations fournies ; proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l’ache-
10) le calendrier et les modalités de paiement du prix ; en tout état de cause, le dernier teur pour des motifs valables, fournir à l’acheteur, sans supplément de prix, des titres
versement effectué par l’acheteur ne peut être inférieur à 30% du prix du voyage ou de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équiva-
du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser lentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties.
le voyage ou le séjour ;
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