BIENVENUE À L'ÉCOLE DE LEADERSHIP ET DE RECRUES DES FORCES CANADIENNES - WELCOME TO THE CANADIAN FORCES LEADERSHIP AND RECRUIT SCHOOL - BROCHURE ...

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BIENVENUE À L'ÉCOLE DE LEADERSHIP ET DE RECRUES DES FORCES CANADIENNES - WELCOME TO THE CANADIAN FORCES LEADERSHIP AND RECRUIT SCHOOL - BROCHURE ...
BIENVENUE À L’ÉCOLE DE LEADERSHIP
ET DE RECRUES DES FORCES CANADIENNES
        BROCHURE D’INFORMATION

  WELCOME TO THE CANADIAN FORCES
   LEADERSHIP AND RECRUIT SCHOOL

         INFORMATION BOOKLET
BIENVENUE À L'ÉCOLE DE LEADERSHIP ET DE RECRUES DES FORCES CANADIENNES - WELCOME TO THE CANADIAN FORCES LEADERSHIP AND RECRUIT SCHOOL - BROCHURE ...
Commander / Capitaine de frégate M.T. Lahaie, CD
                               CFLRS Commandant ELRFC

Je vous félicite d'avoir été choisi comme            I would like to congratulate you for being
stagiaire à l'École de leadership et de              selected as a candidate at the Canadian
recrues des Forces canadiennes (ELRFC).              Forces Leadership and Recruit School
À titre de commandant de l'École, je vous            (CFLRS). As Commandant of the
souhaite personnellement la bienvenue. Ce            School, I extend my personal welcome
livret d'information a pour but de vous aider        to you. The purpose of this information
dans vos préparatifs afin de faciliter votre         booklet is to help you with your
intégration dans ce nouvel environnement.            preparation in order to ensure that you
                                                     are comfortable in your new
                                                     environment.
Je suis certain que vous apprécierez votre           I am sure that you will appreciate your
séjour parmi nous. Les cours sont                    stay with us. The courses are
exigeants, les connaissances que vous y              demanding. The knowledge you will
acquerrez et les contacts que vous vous y            acquire and the contacts you will make
ferez vous seront utiles tout au long de votre       will be useful to you during your entire
carrière. Faites preuve d'ouverture d'esprit         career. Be open-minded, curious, and
et de curiosité et profitez au maximum de            take full advantage of this learning
cette occasion d'apprentissage ce qui vous           opportunity you have been offered. I
est offert. Je vous souhaite la meilleure des        wish you the best of luck.
chances.

Juillet / July 2012                              2
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Description de la Garnison Saint-Jean                     Saint-Jean Garrison Description

La Garnison Saint-Jean est située à St-Jean-sur-          The Saint-Jean Garrison is located in St-Jean-
Richelieu en banlieue sud de Montréal, province de        sur-Richelieu, South of Montreal, province of
Québec (voir plan à l'annexe A). Elle héberge             Quebec (see the map in Annex A). It includes
plusieurs unités des Forces canadiennes incluant          many Canadian Forces units such as CFLRS.
l'ELRFC. L'ELRFC occupe principalement l'édifice          CFLRS resides mainly in the General-Jean-
Général-Jean-Victor-Allard mieux connu sous le nom        Victor Allard building known as the Mega that
de Méga, pour mégastructure. Le climat varie de -         stands for megastructure. The weather
30oC en hiver à + 30oC en été.                            fluctuates depending on the season from -
                                                          30oC in the winter to +30oC in the summer.
Adresse de l'école                                        School address

NUMÉRO DE MATRICULE                                       SERVICE NUMBER
GRADE, NOM ET INITIALES                                   RANK, SURNAME AND INITIALS
NUMÉRO DU COURS                                           COURSE NUMBER
ELRFC                                                     CFLRS
GARNISON SAINT-JEAN                                       SAINT-JEAN GARRISON
C.P. 100, Succ. Bureau-chef                               P.O. BOX 100, Stn Bureau-chef
Richelain, Qc                                             Richelain, Qc
J0J 1R0                                                   J0J 1R0

Télécopieur : (450) 358-7009                              FAX: (450) 358-7009
(à l’attention de votre commandant de peloton)            (to your platoon Commander’s attention)

Téléphone : (450) 358-7099, poste 7229                    Telephone: (450) 358-7099, ext. 7229

Vous pouvez consulter le site internet de l'ELRFC         You may consult the CFLRS Internet site in
afin d'obtenir plus d'information:                        order to get more information:
www.elrfc.forces.gc.ca                                    www.cflrs.forces.gc.ca
Comment se rendre à l’ELRFC                               How to get to CFLRS

Il y a deux façons possibles pour voyager de votre        There are two methods to get to the Saint-
emplacement présent jusqu'à la Garnison Saint-            Jean Garrison: personal transportation or
Jean : par moyen personnel ou commercial. Tous les        commercial transportation. Both of these
candidats doivent avoir coordonné le tout avec leur       methods must be coordinated with your local
centre de recrutement respectif ou leur unité             Recruiting Center or your home unit before
d’appartenance avant leur départ.                         you depart for training.
1. Moyen personnel:                                       1. Personal Transport:

    Un moyen personnel désigne un déplacement                 This method entails the candidate using a
    par l'entremise d'un véhicule personnel, qu'il soit       personal motor vehicle (whether the
    la propriété d'un candidat ou d'un proche. Une            vehicle belongs to him/her or someone
    carte routière avec indications se trouve à               else).
    l’annexe A. Les candidats qui désirent garder et          A road map with directions can be found at
    stationner leur véhicule pendant la durée de leur         Annex A. Candidates who wish to park
    cours devront avoir un certificat d'immatriculation       their vehicle at the Saint-Jean Garrison
    et une preuve d'assurance valide (fourni sur              during the duration of their course must
    demande). Le véhicule devra être stationné                have registration and insurance papers
    dans le stationnement A1. Soyez avisé que                 with them. You will have to park your
    l'usage de votre véhicule ne sera permis que les          vehicle in lot A1. During the course, you
    jours de fin de semaine autorisés. S’il n’y a plus        will only be authorized to use your vehicle
    de stationnement disponible, allez voir un                during designated weekends. If there is
    commissionnaire (agent de sécurité) à l’entrée            no parking space available in lot A, go see
    de la garnison.                                           a commissionaire (security guard) at the
                                                              front gate.

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2. Moyen commercial:                                        2. Commercial Transport:

   Un moyen commercial désigne tout autre moyen                 This method includes any means of travel
   qui a nécessité l'achat ou la réservation de billets         other than a personal motor vehicle which
   officiels. On y inclut l'avion, le train, l'autobus et       requires the purchasing of tickets. This
   le taxi. Les candidats utilisant ces moyens                  includes airplane, train, bus and taxis.
   devront arriver à Montréal à l’une de ces                    Candidates arriving by commercial
   locations de transit : aéroport de Montréal-                 transport will transit through the Montreal
   Trudeau, terminus Berri-UQAM de Montréal ou                  area by either Montreal Trudeau Airport,
   gare de train Dorval. De ces points de transit,              Berri-UQAM bus depot or the Dorval Train
   les candidats devront se rendre à l'aéroport                 Station. From these transit points,
   Montréal-Trudeau afin de prendre la navette qui              candidates must then reach the Montreal-
   les mènera à l'ELRFC selon l'horaire suivant :               Trudeau airport to take the designated
                                                                shuttle bus according to this timetable:
        départs de navette à partir de l'aéroport                  shuttle bus departures from Montreal
        Montréal-Trudeau vers la Garnison                          Airport to Saint-Jean Garrison on
        Saint-Jean le samedi à:                                    Saturdays at:

             3:00 pm
                                                                         3:00 pm
             8:00 pm
                                                                         8:00 pm
3. Les candidats demeurant dans la région de                3. Candidates living in the Montreal area can
   Montréal peuvent se rendre à l'aéroport de                  travel by personal means to Trudeau
   Montréal-Trudeau par moyens personnels afin                 Montreal Airport in order to take the shuttle
   de prendre la navette aux heures prescrites. Il             bus at the prescribed hours.
   est cependant important d'aviser votre centre               Nevertheless, it is important that you
   de recrutement de vos intentions pour fins                  inform your recruiting center of your
   de coordination.                                            intentions for coordination purposes.
4. Aéroport de Montréal-Trudeau:                            4. Trudeau Montreal Airport:

   Une fois rendu à l'aéroport de Montréal-Trudeau,             Once at Montreal Airport, wait for an
   veuillez attendre la présence de l'instructeur en            instructor in uniform in the vicinity of the
   uniforme à proximité du carrousel de bagages                 domestic luggage carousel. An instructor
   dans la zone domestique. Un instructeur en                   in uniform (as well as a CFLRS poster put
   uniforme sera sur place (une affiche de l'ELRFC              in place by the instructor to identify the
   sera installée sur place par l'instructeur à son             assembly point) will be at the location for
   arrivée pour identifier le point de                          these timings:
   rassemblement) selon l'horaire suivant :
   a. 2:00 pm le samedi                                         a. 2:00 pm Saturday
   b. 7:00 pm le samedi                                         b. 7:00 pm Saturday
5. Gare de train Dorval:                                    5. Dorval train station:

   Si vous arrivez à la gare de train entre 6:00 am             If you arrive at the train station between
   et 6:30 pm le samedi, vous devez utiliser le                 6:00 am and 6:30 pm on Saturdays, you
   service AirConnect de Via (gratuit avec votre                are to use the Via AirConnect shuttle
   billet de train si votre gare de départ se situe à           service to make your way to the assembly
   l'ouest de Dorval, sinon certains frais seront               point at the airport (free with your train
   requis pour le service) qui vous conduira à                  ticket if you are coming from a western
   l'aéroport de Montréal-Trudeau. La navette est               destination, or some expenses will be
   garée devant l'entrée de la gare de train et fait            necessary for the service if you are
   des allers-retours à intervalles réguliers. Rendu            coming from an eastern destination). This
   à l'aéroport, vous devrez vous rendre dans la                shuttle will be parked in front of the train
   zone des arrivées domestiques à proximité du                 station and runs between the airport and
   carrousel de bagages pour prendre l'autobus                  the train station on a regular basis. Once
   avec les autres arrivants. Un instructeur en                 at the airport, you are to get to the arrival

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uniforme sera sur place (une affiche de l'ELRFC                domestic luggage carousel to link up with
   sera installée sur place par l'instructeur à son               the instructor at the assembly point. An
   arrivée pour identifier le point de                            instructor in uniform will be in place (as
   rassemblement) selon l'horaire suivant :                       well as a CFLRS poster put in place by the
                                                                  instructor to identify the assembly point) at
                                                                  these timings:
   a. 2:00 pm le samedi                                           a. 2:00 pm Saturday
   b. 7:00 pm le samedi                                           b. 7:00 pm Saturday
6. Terminus Berri-UQAM (autobus) :                            6. Berri-UQAM bus depot:

   Si vous arrivez au terminus entre 6:00 am et                   If you arrive at the bus depot between 6:00
   6:00 pm (samedi), vous devez prendre la                        am and 6:00 pm on Saturdays, you are to
   navette aéroportuaire (14$ - départ aux 20                     use the airport shuttle service ($14 -
   minutes) qui vous conduira à l'aéroport de                     service every 20 minutes) to get to the
   Montréal-Trudeau. Vous devrez vous rendre                      assembly point at the airport. Once at the
   dans la zone des arrivées domestiques à                        airport, you are to get to the arrival
   proximité du carrousel de bagages pour prendre                 (domestic) luggage carousel to link up with
   l'autobus avec les autres arrivants. Un                        the instructor at the assembly point. An
   instructeur en uniforme sera sur place (une                    instructor in uniform will be in place (as
   affiche de l'ELRFC sera installée sur place par                well as a CFLRS poster put in place by the
   l'instructeur à son arrivée pour identifier le point           instructor to identify the assembly point) at
   de rassemblement) selon l'horaire suivant :                    these timings:
   a. 2:00 pm le samedi                                           a. 2:00 pm Saturday
   b. 7:00 pm le samedi                                           b. 7:00 pm Saturday
7. Il est de votre responsabilité de vérifier les             7. You are responsible to verify the departure
   heures de départ. Si le transport n'est pas                   timings. If the shuttle bus is not present at
   présent à l'heure prévue, veuillez contactez le               the designated hours, contact CFLRS’
   personnel en service de l'ELRFC au (450) 358-                 Duty Staff at (450) 358-7099 ext. 7229 for
   7099 poste 7229 pour recevoir des instructions                further instructions, before deciding to take
   avant de décider de prendre un taxi.                          a taxi
8. Les candidats qui voyagent par moyens                      8. Candidates who are arriving via
   commerciaux et qui arrivent avant 6:00 am ou                  commercial transport before 6:00 am or
   après 7:00 pm le samedi pour raisons de                       after 7:00 pm on Saturday will be required
   réservations ou imprévus devront prendre un                   to take a taxi to CFLRS which will cost
   taxi qui les conduira à l'ELRFC pour environ 90$              them approx $90 (keep the receipt to claim
   (gardez le reçu pour remboursement). Votre                    it later). Your recruitment center should
   centre de recrutement devrait vous avertir à                  warn you ahead of time if you will not be
   l’avance si vous n'arriverez pas pendant les                  arriving during business hours. If there is
   heures de travail. Si vous êtes plus d’une                    more than one person taking the taxi, it is
   personne, il est de mise de vous réunir dans un               the candidate's obligation to pool as many
   véhicule taxi afin de diminuer vos coûts.                     people as possible in the taxi.
Quand et où se présenter                                      When and where to show up

Vous devez vous présenter au plus tard à 8:00 pm le           You have to report for duty no later than 8:00
samedi avant le début de votre cours. Rapportez-              pm on the Saturday preceding your course.
vous au Centre de coordination de l'ELRFC (CCE),              Report to the CFLRS Coordination Center
porte 154 de la Méga. Les candidats arrivant par              (SCC), door 154 of the Mega building, Saint-
moyen commercial (navette) seront dirigés par                 Jean Garrison. Candidates arriving on the
l'instructeur qui accompagne la navette. Les                  shuttle bus will be directed by the
candidats arrivant par moyen personnel seront                 accompanying instructor. Candidates arriving
dirigés par le personnel en service une fois arrivés          by personal means will be directed by the staff
au CCE. Il y aura une rencontre avec tous les                 on duty at the SCC. A presentation will be
candidats après le souper à un endroit déterminé par          held for all arriving candidates after supper at
les instructeurs présents sur les lieux.                      a location determined by the staff on location.

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Tenue                                                      Dress

Lorsque vous vous présenterez à l'ELRFC, vous              When you show up at CFLRS, you must wear
devez porter une tenue convenable et confortable           appropriate and comfortable clothes to be able
puisque vous aurez à marcher de longues distances          to walk long distances when conducting your
lors des formalités d'arrivée. Les tenues suivantes        arrival procedures. The following types of
sont fortement recommandées :                              clothing are strongly recommended:
1. Candidat masculin :                                     1. Male candidates:
   Chemise et/ou chandail, pantalon propre et                 Shirt and/or sweater, clean pants and
   souliers (tenue confortable), et rasé.                     shoes (comfortable clothes), and clean
                                                              shaved.
2. Candidat féminin :
   Blouse et pantalon, souliers (tenue confortable)        2. Female candidates:
   Les souliers de style «plate-forme» et «talons             Blouse and pants, shoes (comfortable
   hauts» sont interdits.                                     clothes)
                                                              "Platform and high heels" shoes and not
                                                              allowed.
Mission de l'ELRFC                                         CFLRS Mission

La mission de l'ELRFC est de préparer les futurs           CFLRS mission is to prepare future CF
guerriers et leaders guerriers des FC moralement,          warriors and warrior leaders morally, mentally
mentalement et physiquement pour la profession des         and physically for the profession of arms.
armes.

Services offerts                                           Services available

Vous aurez accès à plusieurs services à la Garnison        You will have access to many services at the
Saint-Jean:                                                Saint-Jean Garrison:
    1. Chapelle (protestante et catholique, local de          1. Chapel (Protestant and Roman
       prières multiconfessionnel)                               Catholic, room for interfaith prayers)
    2. Accès Internet                                         2. Internet access
    3. Téléphone public                                       3. Public phone
    4. Canex (gros dépanneur) avec service de                 4. Canex (Convenience Store) with a dry
       nettoyage à sec                                           cleaning service
    5. Barbier                                                5. Hair salons for men and women
    6. Services bancaires (guichet automatique)               6. Banking facilities (banking machine)

           Banque de Montréal                                        Bank of Montreal
           Caisse populaire Desjardins                               Caisse Populaire Desjardins

    7. Installations récréatives (piscine olympique,          7. Recreational facilities (including an
       deux gymnases, salle de poids et haltères,                Olympic-size pool, two gymnasiums, a
       piste de course intérieure, etc)                          weight room, an aerobic room, an
                                                                 indoor track, etc)
    8. Comptoir postal
                                                              8. Post office
    9. Restaurant Subway
                                                              9. Subway restaurant
    10. Cinéma
                                                              10. Movie theater
Note : Votre accessibilité à ces services dépendra de
votre horaire d’entraînement, mais n’est pas garanti.      Note: Your access to these services will
                                                           depend on your training schedule, but is not
                                                           guaranteed.

    Juillet / July 2012                                6
BIENVENUE À L'ÉCOLE DE LEADERSHIP ET DE RECRUES DES FORCES CANADIENNES - WELCOME TO THE CANADIAN FORCES LEADERSHIP AND RECRUIT SCHOOL - BROCHURE ...
Description de la formation                                 Training Description

L'ELRFC offre plusieurs cours distincts qui sont            CFLRS provides distinct training packages
conçus de façon à rencontrer les objectifs requis à         (courses) that are tailored to meet the
l'enrôlement des candidats. Cet entraînement offert         requirements of the specific program of
à l'ELRFC est commun aux trois éléments (Armée,             candidate enrolment. The training offered at
Aviation et Marine) et aucune distinction n'est faite       CFLRS is generic across all three CF
selon l'occupation militaire. Ces cours sont :              elements (Army, Navy and Air) and no
                                                            distinction is made based upon Military
                                                            Occupational Classification (MOC). The
                                                            courses offered are:

    1. Qualification militaire de base (QMB)                    1. Basic Military Qualification (BMQ)
    2. Qualification militaire de base des officiers            2. Basic Military Officer Qualification
       (QMBO)                                                      (BMOQ)
    3. Formation initiale pour le Programme de                  3. Regular Officer Training Plan (ROTP)
       Formation des Officiers de la Force                         Orientation training
       Régulière (PFOR)
                                                                4. Health Services BMOQ
    4. QMBO Services de santé
                                                                5. Condensed Health Services BMOQ
    5. QMBO Services de santé condensé
                                                                6. Primary Leadership Qualification
    6. Qualification élémentaire de leadership                     (PLQ)
       (QEL)
                                                                7. Officer Colloquium (OC)
    7. Colloque des Officiers (CO)

Avertissement                                               Warnings

Le centre de recrutement, votre unité ou votre              The recruiting center, your unit or your
bureau de liaison universitaire vous a certainement         University Liaison Office (ULO) must have
donné un aperçu de l'entraînement que vous êtes             given you a quick view of the training that you
sur le point de débuter. Il est essentiel que vous          are about to start. It is essential to be ready,
soyez prêt, déterminé et motivé :                           focused and motivated.

    1. Évitez les tracas inutiles et assurez-vous               1. Avoid problems and ensure that your
       que votre administration personnelle et                     personal and family administration is
       familiale soit entre bonnes mains avant votre               in good hands before your departure
       départ et pour toute la durée du cours.                     and for the entire duration of the
                                                                   course;
    2. Préparez-vous physiquement, adoptez un
       mode de vie sain ainsi qu'un programme                   2. Prepare yourself physically, adopt a
       d'entraînement physique régulier (le centre                 good health plan with a regular
       de recrutement peut vous aider à ce sujet ou                physical training program (the
       vous pouvez visiter notre site internet).                   recruiting center may help you with
                                                                   this or you may visit our website).
    3. Si votre condition médicale change,
       avisez votre centre de recrutement le                    3. If your medical condition changes,
       plus tôt possible. Vous pourriez être                       advise your recruiting center as
       tenu responsable si vous ne le faites pas                   soon as possible. You may be held
       à l’avance.                                                 responsible if you fail to do it ahead
                                                                   of time.

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Valeurs militaires                                             Military values

Tout au long de votre formation, vous serez invité à           During your training, you will be required to
adhérer aux valeurs militaires telles que la loyauté,          adhere to the fundamental military values such
le devoir, le courage et l'intégrité. Vous devrez              as loyalty, duty, courage and integrity. You will
mettre ces valeurs en pratique dans un contexte où             have to apply these values in a context where
le niveau de discipline sera très élevé et le travail en       the discipline level will be very high and team
équipe essentiel à votre succès.                               work is essential to your success.

Comportements non-autorisés                                    Non appropriate behavior

Tous types de comportements impliquant du                      Any type of behavior with harassment, racial or
harcèlement, du racisme ou du sectarisme sont                  sectarian overtones will face disciplinary
susceptibles de mesures disciplinaires allant jusqu'à          measures up to, and including release of the
la libération des Forces canadiennes. Vous aurez               Canadian Forces. At the beginning of your
l'occasion d'être sensibilisé à ces types de                   training you will be shown what these
comportements très tôt dans votre formation. Il est            inappropriate behaviors are. It is essential that
essentiel que votre attitude reflète constamment les           your attitude constantly reflects the CF values.
valeurs des FC.

Consommation d'alcool et/ou drogues illicites                  Alcohol and/or drug consumption
L'usage d'alcool de façon raisonnable sera permis à            The reasonable use of alcohol will be accepted
certains moments et dans des lieux bien précis.                in few occasions and in restricted areas. You
Vous recevrez des instructions à cet égard à votre             will be instructed when and where upon arrival.
arrivée. Par contre, tout usage et/ou activités liés           Although, all use and/or activities linked to
aux drogues illicites (possession, consommation,               drug (possession, consumption, commerce,
commerce, etc.) est non-toléré. Toute infraction sera          etc.) is not tolerated. Any offence will be
sévèrement punie, allant même jusqu'à la libération            severely punished, with the potential being
des FC.                                                        released from the CF.
Routine quotidienne                                            Daily routine

Voici un résumé d'une journée d'entraînement                   Here is a view of an actual training day in
typique en garnison pour un candidat :                         Garrison for a candidate:

5 :00 am : réveil                                              5 :00 am: wake up
5 :10 am : entraînement physique matinal                       5 :10 am: morning physical training
6 :30 am : déjeuner                                            6 :30 am: breakfast
7 :00 am : inspection des quartiers et début de                7 :00 am: quarters' inspection and beginning
l'instruction                                                  of instruction
11 :30 am : dîner                                              11 :30 am: lunch
12 :30 pm : instruction                                        12 :30 pm: instruction
   5: 00 pm : souper                                           5 :00 pm: supper
   6 :00 pm : tâches communes, hygiène personnelle,            6 :00 pm: common station jobs, personal
étude                                                          hygiene, study period
11 :00 pm : coucher                                            11 :00 pm: lights out

Période d'endoctrinement                                       Indoctrination period
Pour les cours de QMB et QMBO, les candidats                   For the BMQ and BMOQ courses, candidates
doivent s'attendre à avoir les libertés restreintes            must expect to have restricted freedom for the
pendant les quatre (4) premières fins de semaine du            first four (4) weekends. The first five weeks,
cours. Les cinq premières semaines, les candidats              candidates are restricted to the garrison and
sont restreints à la garnison et l’accès à certains            access to services such as Subway and movie
services tels que Subway et cinéma ne sont pas                 theatre is not allowed. This period helps to
autorisés. Cette période vise à développer les                 develop basic skills, stimulates the integration
habiletés de base, à stimuler l'intégration à la vie           to the military life and develops team spirit
militaire et à développer l'esprit d'équipe entre les          among the members. Activities are planned
membres du peloton. Des activités sont prévues                 for these days and are part of the course

    Juillet / July 2012                                    8
pendant ces fins de semaine et font partie de                schedule. Visitors are not allowed during this
l’horaire de cours. Aucun visiteur ne sera admis             period.
pendant cette période.

Équipement                                                   Equipment
Tous les candidats se présentant à l’ELRFC, qu’ils           All candidates arriving for training at CFLRS,
soient de nouveaux membres des FC ou qu’ils                  whether they are new or current CF members
servent déjà, devront se procurer les articles               will require the items listed in part 1 and 2 of
énumérés aux parties 1 et 2 de l’annexe B pour               Annex B to begin their basic training. Items
débuter leur entraînement de base. Les articles de           listed in part 1 can be brought by candidates or
la partie 1 pourront être amenés par les candidats ou        purchased at their expense at Canex while
achetés à leurs frais au Canex, tandis que les               items in part 2 will be exclusively
articles de la partie 2 devront exclusivement être           purchased at Canex after their arrival.
achetés au Canex par les candidats après leur                Candidates who are already CF members will
arrivée. Les candidats qui sont déjà membres des             also arrive with the military equipment (in
FC devront quant à eux se présenter avec le fourbi           serviceable condition) listed in part 3 of
militaire (en bon état) énuméré à la partie 3 de             Annex B to this document.
l’annexe B de ce document.

Documents à apporter/formalités d'arrivée                    Documents to bring /Arrival procedures

Vous trouverez ci-dessous la liste des documents à           You will find below the list of documents to
apporter. Aucun temps n'est prévu à l'horaire pour           bring with you. No time is allotted in the
remédier à un manque de préparation de votre part            schedule to correct a lack of preparation on
et pourrait entraîner de graves répercussions sur            you part, and this could have serious
l'administration de votre dossier (paie, attestation de      consequences on your file administration
sécurité, suivi médical, etc.). Il est donc de votre         (payroll, security clearance, medical follow-up,
responsabilité et dans votre intérêt de vous y               etc). Thus, it is your responsibility and in your
conformer. Les documents suivants doivent être               interest to be well organized. The following
apportés à l'ELRFC. Un aide-mémoire se trouve à              documents must be brought with you to
l'annexe C et a pour but de vous assurer d'avoir             CFLRS, if you didn't hand them in to your
recueilli tout ce dont vous aurez besoin lorsque vous        recruiting center, or if there is a change in the
vous présenterez à l'ELRFC.                                  information you provided to the recruiting
                                                             center. You will find an aide-mémoire at Annex
                                                             C, to help you make sure that you have
                                                             everything required upon arrival at CFLRS.
a. Certificat de naissance : Veuillez l'apporter et le       a. Birth Certificate: You must bring it and give
   remettre à votre personnel enseignant la                     it to your training staff on the first training
   première journée du cours. Veuillez également                day. You also need to bring your
   apporter votre certificat de citoyenneté                     Certificate of Canadian Citizenship or
   canadienne si vous êtes né à l'extérieur du                  Certificate of Naturalization if you were
   Canada.                                                      born outside Canada.

b. Carnet de vaccination : Si vous possédez un               b. Vaccination booklet: If you have a
   carnet de vaccination, veuillez l'apporter et le             vaccination booklet, please bring it and
   remettre à votre personnel enseignant la                     give it to your training staff on the first
   première journée du cours. Tous les réservistes              training day. All reserve members must
   doivent s'assurer que leur unité leur a remis une            make sure that they have received a copy
   copie de leur certificat de vaccination.                     of their immunization card from their unit.

c.   Prescription pour verres correcteurs : Vous             c.   Prescription glasses: You must bring your
     devez apporter la prescription des verres                    glasses or contact lenses prescription. It is
     correcteurs que vous portez (ou lentilles                    also recommended to have a second pair
     cornéennes). Il est aussi recommandé                         of eyeglasses.
     d'apporter une deuxième paire de lunettes.

d. Formulaire d'attestation de sécurité: Tous les            d. Security clearance form: All trainees must

     Juillet / July 2012                                 9
stagiaires devront remplir une demande                  fill a security clearance request. You must
d'attestation de sécurité. Vous devez vous              get the questionnaire for requesting the
procurer ce questionnaire pour l'obtention              security clearance from your recruiting
d'attestation de sécurité à votre centre de             center or unit (as the case may be). You
recrutement ou à votre unité (selon le cas).            must complete your request before
Vous devez compléter votre demande avant                reporting to Saint-Jean Garrison, and you
votre arrivée à la Garnison Saint-Jean et vous          must provide accurate information on your
devez fournir des renseignements exacts sur             relatives. When you'll be asked to fill this
vos proches. Tous les candidats qui seront              form, you must have the following relevant
appelés à remplir ce formulaire doivent être en         information available to you:
possession des renseignements applicables
suivants :

1. Nom, date et lieu de naissance, adresse du           1. Name, date and place of birth,
   conjoint/partenaire de vie (si applicable) et           address of your spouse/common law
   les noms et adresses de ses employeurs.                 (if applicable), and his/her employers'
                                                           names and addresses.
2. Nom, date et lieu de naissance, adresse des
   parents naturels ou adoptifs, du                     2. Names, dates and places of birth of
   conjoint/partenaire de vie avec les noms et             natural or adoptive parents of
   adresses de leurs employeurs.                           spouse/common law, as well as their
                                                           employers' names and addresses.
3. Votre adresse à domicile et la liste de vos
   emplois et employeurs des dix dernières              3. Your home address, list of
   années. Vous devez rendre compte de                     employments and employers for the
   toute période de 30 jours ou plus.                      last ten years. You have to account
                                                           for all periods of 30 days or more.
4. Les noms, adresses et numéros de
   téléphone à domicile et au bureau de trois           4. Names, addresses, and home and
   personnes qui peuvent donner des                        office telephone numbers of three
   références à votre sujet.                               individuals who can serve as your
   (NOTA : Toutes les adresses fournies pour               references.
   les dix années antérieures doivent être                 (NOTE: All the addresses you provide
   précises quant aux numéros de rue et aux                for the last 10 years must include the
   codes postaux, etc. Si vous avez besoin                 precise street number and postal
   d'aide avec le formulaire, consulter votre              code, etc. If you need help with the
   centre de recrutement).                                 form, consult your recruiting center).

Juillet / July 2012                                10
e. Copie certifiée du ou des diplôme(s) d'études:         e. Certified copies of diplomas: Officer-
   Les aspirants-officiers du Programme                      Cadets from the Direct Entry Program
   d'enrôlement direct doivent apporter une copie            should bring a certified copy of their
   certifiée de leur diplôme collégial ou de leur            university or college graduation certificate.
   grade universitaire. Les aspirants-officiers du           Officer-Cadets from the Subsidized
   Programme subventionné de formation                       University Education Plan (SUEP) should
   universitaire (PSFU) doivent également apporter           also bring a copy of their last transcript or
   une copie de leur dernier relevé de notes ou une          evidence of successful completion of
   preuve de réussite des études.                            studies.
f.   Copie de bail : Les candidats qui occupent           f.   Copy of lease: Candidates who are still
     encore un logement (paye un bail ou                       occupying a house (paying a lease or a
     hypothèque) doivent présenter la preuve qu'ils            mortgage) must show proof that they have
     possèdent un bail ou une hypothèque. Vous                 a lease or a mortgage. You must show
     devez également avoir en votre possession des             proof of phone bills or electricity bills. If you
     preuves de paiement telles que téléphone ou               don't have these documents, you'll have to
     électricité. Sans ces documents, vous devrez              pay for your quarters.
     payer pour vos quartiers.
                                                          g. Autobiography: All candidates must also
g. Autobiographie : Tous les candidats doivent               write their autobiography. We strongly
   également rédiger leur autobiographie. Nous               recommend that you do so before reporting
   vous recommandons fortement de rédiger ce                 to CFLRS (Annex D).
   document avant votre arrivée à l'ELRFC (voir
                                                          h. CF 100 (leave pass) provided by Recruiting
   annexe D)
                                                             Center
h. CF 100 (autorisation de congé) fourni par le
                                                          i.   Social insurance card
   Centre de recrutement
                                                          j.   Birth certificates (originals) for your
i.   Carte d'assurance sociale
                                                               children, dependents, and spouse
j.   Acte de naissance de vos enfants, personne à
                                                          k.   Marriage certificate (original)
     charge et conjoint (originaux)
                                                          l.   Affidavit respecting your common-law
k.   Acte de mariage (original)
                                                               relationship (original)
l.   Affidavit pour union de fait (original)
                                                          m. Certificate of separation or divorce
m. Certificat de séparation ou divorce (original)            (original)
n. Preuve de changement de nom (original)                 n. Proof of name change (original)
o. Preuve de changement de votre condition                o. Proof of change in medical status
   médicale
                                                          p. DND 1654 (reimbursement of moving
p. DND 1654 (remboursement de frais de                       expenses)
   déménagement)
                                                          q. Cash: We recommend that you bring at
q. Argent liquide : Nous vous conseillons d'apporter         least $150 to cover unforeseen expenses
   au moins 150 $ pour les imprévus au cours des             during the arrival procedures. A pay
   formalités d'arrivée. Une avance de paie de 300           advance of $300 will be distributed in the
   $ sera distribuée dès les premiers jours.                 first days of your arrival.
r.   Paie : Nous pouvons déposer votre paie dans la       r.   Pay: We may deposit your bi-monthly pay
     banque de votre choix. Pour ce faire, vous                into the account of your choice. For this
     devrez avoir un compte bancaire et un spécimen            service, you must have a bank account and
     de chèque sous la main lors des formalités                present a void cheque from that account
     d'arrivée.                                                during the arrival procedures.
     1. Si vous n'avez pas de compte bancaire ou si            1. If you do not have a bank account or
        vous souhaitez ouvrir un nouveau compte, il               wish to open a new one, it will be easy
        est facile d'ouvrir un compte avec la Banque              to open an account with Bank of
        de Montréal. Un représentant de la banque                 Montreal. A bank representative will
        sera sur place dès les premiers jours de                  be there during the first days of your
        votre arrivée.                                            arrival.
     2. Afin de pouvoir accéder à votre paie à une             2. For ease of access to your pay, we

     Juillet / July 2012                             11
banque ou une compagnie de fiducie locale,               recommend that you take the
         nous vous conseillons de prendre les                     necessary arrangements with your
         dispositions nécessaires avant d'arriver à               branch prior to arriving in Saint-Jean-
         Saint-Jean-sur-Richelieu                                 sur-Richelieu.
    3. Voici la liste des banques à Saint-Jean-sur-          3. Here are a list of banks in Saint-Jean-
       Richelieu et près de l'ELRFC (à un rayon de              sur-Richelieu, close to CFLRS (within 5
       5 km de la base)                                         km radius):

            Banque de Montréal                                        Bank of Montreal
            Banque Laurentienne du Canada                             Laurentian Bank of Canada
            Banque Canadienne Impériale de                            Commercial Imperial Bank of
             Commerce (CIBC)                                            Canada (CIBC)

            Banque Royale du Canada                                   Royal Bank of Canada

            Caisse Populaire Desjardins                               Caisse Populaire Desjardins

            Banque Toronto Dominion                                   Toronto Dominion Bank

            Banque Nationale du Canada                                National Bank of Canada

Interdictions/restrictions                               Prohibitions/restrictions

Tout comme dans n'importe quel milieu de travail ou      As in any work or civilian place, the military
de vie civile, l'environnement militaire comporte son    environment has specific rules. Each
lot de règlements particuliers. Chaque candidat doit     candidate must scrupulously follow these rules
donc respecter scrupuleusement ces règlements            to avoid disciplinary and/or administrative
sous peine de sanctions disciplinaires et/ou             sanctions.
administratives.
Articles interdits                                       Prohibited articles

Voici une liste des articles qui sont interdits :        Here is a list of prohibited articles:
    1.    Arme à feu ou arme blanche (couteau à              1.       Fire arms or edged weapons (switch-
          cran d'arrêt, couteau avec lame de plus de                  blade knives, knives with blades
          six pouces)                                                 longer than 6 inches)
    2.    Nourriture (fruits, chips, bonbon, etc.) et        2.       Food stuff (fruits, chips, candy, etc.)
          breuvages, incluant les suppléments                         and drinks, including supplements
    3.    Boissons alcoolisées                               3.       Alcoholic beverages
    4.    Drogues illicites (incluant concentré de           4.       Illegal substances (including caffeine
          caféine wake up)                                            concentrate "wake up")
    5.    Article à caractère sexuel (revue, photo,          5.       Materials with sexual connotation
          DVD, accessoires, etc)                                      (magazines, photos, DVD,
                                                                      accessories, etc)

    Juillet / July 2012                             12
Matériel restreint                                          Restricted materials

1.      Tous les appareils électroniques (téléphones        1. All electronic devices (cellular phones,
cellulaires, IPods, IPads, portables, etc) sont             IPods, IPads, laptops, etc) are considered
considérés comme étant du matériel restreint de la          restricted materials in the following manner:
façon suivante :
                                                                No devices can be used/carried during
       Aucun appareil ne peut être                              training hours.
        transporté/utilisés pendant les heures
        d’instruction.                                          Cellular phones are allowed on
                                                                 weeknights after training has concluded
       Les téléphones cellulaires sont permis les               but no earlier than 6:00pm.
        soirs de semaine après la fin de l’instruction
        mais pas avant 18h00.                                   All other devices MAY be allowed on
                                                                 weekends.
       Les autres appareils PEUVENT être permis
        les fins de semaines.                               Game consoles are not authorized and will be
                                                            confiscated and secured upon arrival. Any
Les consoles de jeu ne sont pas autorisées. Elles           other devices may be confiscated at any time
seront confisquées et sécurisées dès l’arrivée. Les         by platoon staff should there be any abuse or
autres appareils peuvent être confisqués en tout            unauthorized use.
temps par les instructeurs du peloton dans les cas
d’utilisation abusive ou non-autorisée.

2.      Véhicule personnel : à moins de permission          2. Personal vehicle: unless you have special
de la chaîne de commandement, l'utilisation de votre        permission from the chain of command, you
véhicule personnel est permise uniquement les fins          can use your personal vehicle only during the
de semaine pendant lesquelles vous êtes autorisés à         leave weekends that you are allowed to leave
quitter la garnison. Tout autre usage en est interdit.      the garrison. All other uses are forbidden.

    Juillet / July 2012                                13
Annexe A - Indications routières (se référer aux           Annex A - Driving directions (refer to maps on
cartes des pages suivantes au besoin)                      the following pages as required)

1.       De Montréal :                                     1.       From Montréal:

         Traverser le pont Champlain                                Cross Champlain Bridge
         Suivre la direction de l'autoroute 10 Est.                 Follow directions to highway 10 East.
          (Allez au paragraphe 4)                                     (Go to para 4)

2.       De Québec :                                       2.       From Queébec City:

         Suivre l'autoroute 20 Ouest                                Take highway 20 West (Trans-Canada)
          (Transcanadienne).                                         Take Exit highway 30 West
         Prendre la sortie pour l'autoroute 30 Ouest.               Take exit highway 10 East (Go to para 4)
         Sortie autoroute 10 Est.
          (Allez au paragraphe 4)                          3.       From Gatineau / Ottawa:

3.       De Gatineau / Ottawa:                                       Take highway 40 East
                                                                     When arriving to Montreal, follow directions
         Emprunter l’autoroute 40 Est                                for highway 15 South and Champlain
         En arrivant à Montréal, suivre les                          Bridge
          indications pour l'autoroute 15 sud et le                  Cross Champlain Bridge
          pont Champlain.
                                                                     Follow directions to highway 10 East.
         Traverser le pont Champlain                                 (Go to para 4)
         Suivre la direction de l'autoroute 10 Est.
          (Allez au paragraphe 4)                          4.       Once on Highway 10 East:

4.       Une fois sur l'autoroute 10 Est :                           Exit 22, take highway 35 South
                                                                     Exit 45, Pierre-Caisse
         Sortie 22, suivre l'autoroute 35 Sud.
                                                                     At the traffic light, turn left onto rue Moreau
         Sortie 45, Pierre-Caisse.
                                                                     At the traffic light, turn right onto rue Pierre-
         Aux feux de circulation, tournez à gauche                   Caisse
          sur la rue Moreau.
                                                                     At the traffic light, turn left onto rue Grand-
         Aux feux de circulation, tournez à droite sur               Bernier
          la rue Pierre-Caisse.
                                                                     Follow Grand Bernier for approx 4 km.
         Aux feux de circulation, tournez à gauche                   Saint-Jean Garrison will be on your left.
          sur la rue Grand-Bernier.                                   The Mega Complex (the large grey 12
         Rouler sur Grand-Bernier pour                               storey building) will be on your left.
          approximativement 4 km, jusqu'à la                         After entering the main gate, follow the
          Garnison Saint-Jean (immense bâtiment                       road around to the right and turn left at the
          gris de douze étages).                                      first street (Juno), stop at the School
         À l'entrée de la barrière, gardez la droite et              entrance (before the flags).
          tournez à gauche à la première rue (Juno)
          arrêtez à l'entrée de l'École (avant les         Report to the SCC inside the entrance #154.
          drapeaux).

Présentez-vous au CCE à l'entrée numéro 154.

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Annexe A - Carte de la région de Montréal        Annex A - Montreal Area Map

Annexe A - Carte de Saint-Jean-sur-Richelieu     Annex A - Saint-Jean-sur-Richelieu Map

Juillet / July 2012                         15
Annexe A – Cartes aériennes de la Garnison        Annex A – Saint-Jean Garrison Aerial Maps
Saint-Jean

Juillet / July 2012                          16
DIRECTIVES ET                                                GENERAL INFORMATION
           INFORMATIONS GÉNÉRALES

 ÉCOLE DE LEADERSHIP ET DE RECRUES DES                        CANADIAN FORCES LEADERSHIP AND RECRUIT
          FORCES CANADIENNES                                                 SCHOOL

INFORMATIONS RELATIVES À VOTRE ARRIVÉE                             INFORMATION CONCERNING YOUR ARRIVAL

1. À leur arrivée, les candidates doivent informer leur       1.    Upon their arrival, candidates must inform their
   instructeur de tout changement de statut ou                      staff of any change of status or personnel
   situation personnelle ayant pris effet entre leur                situation that has occurred between their
   cérémonie d’assermentation et leur jour d’arrivée à              swearing in ceremony and the time they arrive at
   l’ELRFC.                                                         CFLRS.

2. Conformément à la politique du gouvernement                2.    Consistent with Federal Government Policy,
   fédéral, il est strictement interdit de fumer dans               smoking is strictly forbidden in any Department of
   tous les édifices du ministère de la Défense, sauf               Defence Building with the exception of those
   dans certains endroits désignés à cette fin. Il est              places designated as smoking areas. Therefore,
   donc interdit de fumer dans les quartiers, qu’il                 it is forbidden to smoke in the quarters, which
   s’agisse des salles communes ou individuelles.                   encompasses the individual and common rooms.
   Des informations supplémentaires vous seront                     Your instructors will give you more information.
   transmises par les instructeurs.

3. À 11:00 pm, toutes les lumières des quartiers des          3.    At 11:00 pm, all lights in the student’s quarters
   recrues et élèves-officiers seront éteintes. Le                  will be turned off. Fridays, Saturdays and
   vendredi, le samedi et les jours fériés, les                     holidays, students may have their cubical lamp
   stagiaires peuvent laisser leur lampe de cabine                  on and keep the noise to the minimum until lights
   allumée mais doivent limiter le bruit au minimum                 out at 1:00 am.
   jusqu’à ce que toutes les lumières soient éteintes
   à 1:00 am.

4. Vous devez en tout temps être vêtu                         4.    You must be decently clothed in the quarters at
   convenablement lorsque vous êtes dans les                        all times. As a minimum, you shall wear:
   quartiers. Au minimum vous devez porter :

    a. pour les hommes : culottes courtes et tee-                   a. males: shorts and T-shirt during the day/night
       shirt durant le jour/soir et sous-vêtements la                  and underwear after lights out; and
       nuit;
                                                                    b. females: shorts, T-shirt and bra during the
    b. pour les femmes : culottes courtes, tee-shirt                   day/night and underwear top and bottom
       et soutien-gorge durant le jour/soir et sous-                   after lights out.
       vêtements haut et bas la nuit.

5. Il est INTERDIT d’apporter de la nourriture et des         5.    It is FORBIDDEN for candidates to bring or store
   boissons de toutes sortes dans les quartiers ou                  food or drinks of any kind in their quarters.
   d’en faire des réserves.

6. Il est interdit d’aller dans les quartiers du sexe         6.    It is forbidden to enter quarters of the opposite
   opposé. Des directives plus précises à cet égard                 gender. Further directions regarding this matter
   vous seront fournies lorsque votre cours                         will follow once your course starts.
   débutera.

7. Vous ne pourrez pas quitter la garnison pour les           7.    You cannot leave the garrison for the first four (4)
   quatre (4) premières fins de semaines; assurez-                  weekends and you must ensure that you have
   vous d’avoir, en tout le temps, votre carte                      your multi-function card (Exacta) which will be
   multifonction (Exacta) qui vous sera remise dès                  given the first days.
   les premiers jours.

     Juillet / July 2012                                 17
8. La consommation de boissons alcoolisées ou de              8.   Consumption of liquor or alcoholic beverages in
   spiritueux est interdite partout à la Garnison                  any place other than authorized outlets is
   Saint-Jean, sauf dans les établissements                        forbidden at Saint-Jean Garrison. The legal
   autorisés. Au Québec, l’âge légal pour                          drinking age in Quebec is eighteen (18) years
   consommer des boissons alcoolisées est de 18                    old. Students are not permitted to have or
   ans. Les recrues ne sont pas autorisées à                       consume any form of alcohol (beer, wine or
   consommer de l’alcool (bière, vin ou                            spirits including empty bottles of same) at
   spiritueux) ni à en disposer, y compris les                     any time in their quarters and during the
   bouteilles vides, dans leurs quartiers et                       indoctrination period.
   pendant la période d’endoctrinement.

9. La fraternisation et les rapports sexuels sont             9.   Fraternization and sexual intercourse are strictly
   interdits sur le site de la Garnison Saint-Jean.                forbidden on Saint-Jean Garrison’s premises.
   Assurez-vous de bien lire le reste de ces                       Make sure that you review the remainder of this
   instructions et portez une attention particulière à             package paying particular attention to the
   la section portant sur l’inconduite à caractère                 sections regarding sexual misconduct,
   sexuel, le harcèlement et les relations                         harassment and personal relationship.
   personnelles.

10. Bonne chance durant votre cours et assurez-               10. Good luck on your course and follow all
    vous de suivre les directives à la lettre afin de             orders/directives so that your stay at CFLRS is
    rendre votre séjour avec nous le plus agréable                most enjoyable.
    possible.

Adjudant-chef J.M.M. Cantin, CD                               Chief Warrant Officer J.M.M. Cantin, CD
Adjudant-chef de l’ELRFC                                      CFLRS Chief Warrant Officer

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OAFC 19-36 INCONDUITES A CARACTÈRE                           CFAO 19-36 SEXUAL MISCONDUCT (Extracts
SEXUEL (Extraits seulement)                                  only)

INCONDUITE À CARACTÈRE SEXUEL
                                                             SEXUAL MISCONDUCT
S'entend d'un acte dont l'objet est sexuel ou qui
est à caractère sexuel ou indécent et qui, sous              Means an act which has a sexual purpose or is of
réserve du paragraphe 4, constitue une infraction            a sexual or indecent nature and which, subject to
sous le régime du Code criminel ou du Code de                paragraph 4, constitutes an offence under the
discipline militaire.                                        Criminal Code or the Code of Service Discipline.

Nota : Des exemples d'inconduite à caractère
sexuel dont fait état cette ordonnance pourrait              Note: Examples of sexual misconduct dealt with
inclure, notamment, des activités à caractère                under the provisions of this order would include,
sexuel entre adultes consentants dans des                    but are not limited to, sexual activity between
circonstances prohibées, l'abus sexuel sur des               consenting adults under prohibited circumstances,
enfants, l'inceste, l'agression sexuelle, l'agression        sexual abuse of a child, incest, sexual assault,
sexuelle grave, l'exhibitionnisme et la bestialité.          aggravated sexual assault, indecent exposure and
                                                             bestiality.
HARCÈLEMENT SEXUEL
                                                             SEXUAL HARASSMENT
Lorsque l'on soutient que la conduite reprochée
pourrait constituer du harcèlement sexuel mais               Where conduct is alleged that could constitute
non une infraction au Code criminel par                      sexual harassment but not an offence under the
exemple (des commentaires impudiques), celle-ci              Criminal Code (e.g. lewd comments), it shall be
devrait être traitée conformément à la DOAD                  dealt with pursuant to DAOD 5012-0 (Harassment
5012-0 (Prévention et résolution du harcèlement).            prevention and resolution). Where conduct is
Lorsque l'on soutient que la conduite pourrait être          alleged that could be both a Criminal Code offence
une infraction au Code criminel et du harcèlement            and sexual harassment (e.g. a pat on the behind),
sexuel par exemple (une petite tape sur le                   the applicable order will depend on the way in
derrière), l'ordonnance applicable dépendra de               which the military authority responsible for taking
quelle manière l'autorité militaire chargée du cas           action decides to treat the matter. If, based on the
décidera de la traiter. Si, en se fondant sur la             complaint or other information, the authority
plainte ou sur d'autres informations, l'autorité             determines that the matter is sufficiently serious
décide que le cas est suffisamment sérieux pour              that a charge for a Criminal Code offence is a
qu'il soit raisonnablement possible de porter une            reasonable possibility upon the completion of an
accusation en vertu du Code criminel à l'issue de            investigation; this order shall be applied until the
l'enquête, cette ordonnance doit être appliquée              investigation is completed. If the investigation
jusqu'à ce que l'enquête soit complétée. Si                  does not provide sufficient evidence to support a
l'enquête ne fait pas suffisamment ressortir                 charge for a Criminal Code offence but does
d'éléments de preuve pour supporter une                      support a finding of sexual harassment, the post-
accusation en vertu du Code criminel mais                    investigation procedures for harassment in DAOD
démontre du harcèlement sexuel, les procédures               5012–0 shall be applied. Otherwise, this order
après enquête portant sur le harcèlement qui sont            shall continue to apply.
prévues dans la DOAD 5012-0 s'appliquent. Dans
le cas contraire, cette ordonnance doit continuer à
être appliquée.

Avant de déterminer qu'une preuve n'est pas
suffisante pour supporter une accusation en vertu            Prior to making a determination that the evidence
du Code criminel, l'autorité militaire concernée             is not sufficient to support a charge under the
devrait demander l'avis du conseiller juridique de           Criminal Code, the military authority concerned
l'unité. S'il y a des doutes quant à savoir si les           should consult with the unit legal adviser. If doubt
autorités civiles porteront des accusations en vertu         exists as to whether civilian authorities will be
du Code criminel, le conseiller juridique devrait            laying a charge under the Criminal Code, the legal
s'enquérir auprès des autorités civiles de la                adviser shall obtain the information from the civil
décision d'en porter ou non et en informer l'autorité        authorities and inform the responsible military

   Juillet / July 2012                                  19
militaire responsable du cas. De manière à                 authority of the decision. In order to ensure that
s'assurer que le délai entourant ces consultations         there is a minimal delay in dealing with the matter,
soit le plus court possible, celles-ci seront faites de    these consultations are to be completed on a
façon prioritaire.                                         priority basis.

POLITIQUE                                                  POLICY

La politique des FC prescrit que les inconduites à         It is CF policy that sexual misconduct and sexual
caractère sexuel ainsi que le harcèlement sexuel,          harassment that is dealt with under DAOD 5012-0
dont il est question dans la DOAD 5012-0, sont             is unacceptable and will not be tolerated. A CF
inacceptables et ne seront aucunement tolérées.            member who has engaged in sexual misconduct is
Tout militaire qui commet une inconduite à                 liable to disciplinary and administrative action,
caractère sexuel est passible de mesures                   including release if appropriate. An applicant for
disciplinaires et administratives, y compris de            enrolment who has engaged in sexual misconduct
libération, si cela s'avère nécessaire. Un candidat        may be refused enrolment.
qui fait une demande d'enrôlement peut être
refusé pour le motif qu'il a commis une inconduite
à caractère sexuel.

ENQUÊTE                                                    INVESTIGATION

Si l'on impute à un militaire des FC la perpétration       Where an allegation is made that a CF member
d'une inconduite à caractère sexuel, le                    has engaged in sexual misconduct, the
commandant doit s'assurer qu'une enquête est               commanding officer (CO) shall ensure that an
menée sur cette allégation dans les meilleurs              investigation is conducted into the allegation as
délais. Le genre d'enquête pourra varier selon le          soon as practicable. The type of investigation will
type d'inconduite à caractère sexuel reproché. Si          depend on the nature of the alleged sexual
l'imputation de cette inconduite a trait à une             misconduct. Where the allegation concerns a
infraction possiblement commise en contravention           possible offence under the Criminal Code, the
avec le Code criminel, l'affaire devrait être              matter should be referred to the Military Police for
rapportée à la Police militaire pour que celle-ci          a determination of which police force, military or
détermine lequel des corps policiers - militaire ou        civilian, should conduct the investigation. Where
civil - devraient mener l'enquête. Si l'imputation a       the allegation concerns a possible offence contrary
trait à une infraction possiblement commise en             to the Code of Service Discipline, the investigation
contravention avec le code de discipline militaire,        may consist of an informal investigation, a
l'enquête peut, tel que nécessaire dépendamment            summary investigation, a board of inquiry or a
des circonstances, prendre la forme d'une enquête          military police investigation, as appropriate under
menée de façon informelle, d'une enquête                   the circumstances. If a police investigation is
sommaire, d'une commission d'enquête ou une                conducted, nothing precludes the conduct of an
d'enquête de la Police militaire. Si une enquête           informal investigation, a summary investigation, or
policière est menée, il n'y a rien qui empêche de          a board of inquiry to resolve issues not covered by
faire tenir simultanément une enquête menée de             the police investigation. If there is doubt as to the
façon informelle, une enquête sommaire ou une              most suitable type of investigation, the advice of
commission d'enquête si celle-ci a pour mandat de          the unit legal advisor should be sought.
résoudre des questions qui ne sont pas couvertes
par l'enquête policière. S'il y a un doute sur le type     Where the investigation supports the allegation of
d'enquête le plus approprié, on devrait demander           sexual misconduct, the Commanding Officer shall
l'avis du conseiller juridique de l'unité.                 consult with a medical officer on the need for a
                                                           medical examination in accordance with CFAO 34-
Lorsque l'enquête supporte l'inconduite à                  56. He shall record the results of that consultation
caractère sexuel reprochée, le commandant                  and refer the member against whom the allegation
devrait consulter le médecin militaire pour décider        is made for an examination if recommended.
de la nécessité d'un examen médical selon l’OAFC
34-56. Il devrait noter les résultats de cette
consultation et faire subir au membre un examen
si cela s'avère indiqué.

   Juillet / July 2012                                20
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