CATALOGUE des FORMATIONS - TPE - PME 2020 - 2AF
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CATALOGUE des FORMATIONS
TPE - PME
Création d’entreprise
Auto-entreprise
Recrutement
Management
Marketing
Assurance
Bureautique
Communication
2020
2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32SOMMAIRE
Accord Alpha Formation - 2AF :
• Sommaire.......................................................................................................................................................... 2
• Présentation ...................................................................................................................................................... 3
• L’équipe............................................................................................................................................................. 3
• Nous découvrir.................................................................................................................................................. 5
• Ils nous font confiance ...................................................................................................................................... 6
• Nos partenaires................................................................................................................................................. 6
1,2, 3… Créez :
• Création d’entreprise - auto entreprise.............................................................................................................. 7
• Auto-entrepreneur ............................................................................................................................................. 7
• Méthodologie de projet ..................................................................................................................................... 8
• Initiation marketing ............................................................................................................................................ 8
Vie de l’entreprise :
• Recruter des profils adaptés ............................................................................................................................. 9
• Manager des collaborateurs investis................................................................................................................. 9
• Animer des réunions efficaces .......................................................................................................................... 10
• Communiquer efficacement en interne ............................................................................................................. 10
Au cœur de la communication :
• Marketing - Action commerciale ........................................................................................................................ 11
• Créez vos outils de communication (flyers, cartes de visite, annonce presse…) ............................................. 11
Maîtrisons les bases :
• Initiation Word ................................................................................................................................................... 12
• Initiation Excel ................................................................................................................................................... 12
• Initiation PowerPoint ......................................................................................................................................... 13
• Découverte de l’univers Mac............................................................................................................................. 13
S’inscrire :
• Bulletin d’inscription .......................................................................................................................................... 14
• Conditions générales de vente.......................................................................................................................... 15
Formations à la demande :
• Communication interpersonnelle
• Prendre la parole en public
• Prendre des notes efficacement
• Gérer la qualité
• Droit civil - pénal - responsabilités
• Bases de droit du travail
• Bien s’assurer…
Retrouvez notre catalogue spécial “Sécurité routière” :
2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32 2ACCORD ALPHA FORMATION - 2AF
Accord Alpha Formation est un acteur référencé et expérimenté de la formation.
2AF est composé de professionnels spécialisés et pédagogues, disponibles pour leurs stagiaires
pendant et après leur formation.
Avec 2AF, vos demandes sont étudiées avec précision et nos tarifs adaptés.
Votre recherche : préparer demain.
Notre mission : votre réussite.
L’équipe
Christophe PEYRAT :
Titulaire d’un DESS en Management de la Qualité (équivalent Master), il se lance dans la formation pour adultes en 1994.
Formateur en gestion de projet, management, marketing et communication depuis 25 ans, il a également étendu son activité
libérale vers des actions de développement touristique et de régie publicitaire.
Chargé d’enseignement au CREPS de Vichy (depuis 1999) et à l’UFRSTAPS de Clermont-Ferrand (depuis 2003), il y
apporte ses compétences théoriques et de terrain pour la formation des cadres des métiers du sport.
Recruté par 2AF en juin 2017 pour développer son offre de formation, il s’appuie sur ses compétences en ingénierie de
formation, sur une excellente connaissance des réseaux institutionnels locaux du sport et de la formation professionnelle
pour installer une veille sectorielle et développer de nouvelles activités pour les TPE-PME.
Sa formation initiale de « Management de la qualité des services » retrouve aujourd’hui toute sa place dans les process de
certification et de mise en conformité (DATADOCK en 2018 – Labellisation « Loi avenir professionnel » avant fin 2020).
Enfin, son savoir-faire managérial lui permet de piloter la mise en œuvre des projets initiés collégialement pour assurer
l’avenir de 2AF.
2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32 3ACCORD ALPHA FORMATION - 2AF
L’équipe
Yohanne PENOT :
Titulaire d’un Master Assurances, Yohanne démarre sa carrière professionnelle comme conseiller, puis responsable com-
mercial pour enfin accéder au poste d’agent général d’assurances.
Spécialiste de l’assurance en entreprise, il réalise audits et prévention ainsi que recherche de solutions sur mesure pour
protéger les biens et les personnes.
En parallèle, il entraîne depuis de nombreuses années des équipes de rugby jusqu’en Fédérale 3. Cette année il prend la
responsabilité de l’équipe féminine de Bruges-Blanquefort (33) après avoir validé son diplôme d’entraîneur (DEJEPS men-
tion rugby).
Yohanne possède de vraies compétences relationnelles, il sait animer ses équipes de collaborateurs dans le respect, le
bien-être et la performance.
Il donne vie aux réseaux de partenaires qui rejoignent, chaque année plus nombreux, les clubs dans lesquels il officie.
Matthieu ISSALY :
Fort d’une expérience professionnelle de 17 ans dans des fonctions commerciales et de dirigeant d’entreprise, notamment
comme gérant d’un magasin de sport, Matthieu est rompu aux techniques de vente, de communication et de gestion.
Passionné de rugby à XV, il a été pilier pendant 12 ans en Fédérale 1 et plusieurs fois champion de France. Il consacre son
temps libre à l’entraînement des U18 du Stade Olympique Millavois (SOM).
Matthieu possède de vraies qualités d’animateur, de manager et de formateur qui viennent renforcer l’équipe de 2AF à
laquelle il saura transmettre sa passion et sa bonne humeur.
2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32 4NOUS DÉCOUVRIR...
Formation & pédagogie
PÉDAGOGIE : FORMATION INTRA-ENTREPRISE :
Afin de créer les meilleures conditions d’apprentissage et de Afin de répondre au mieux aux exigences imposées par
perfectionnement, nos sessions de formation sont limitées à l’activité de votre entreprise, nous proposons des formations
huit ou dix personnes. intra-entreprise.
Les méthodes actives sont privilégiées même si certains Il peut s’agir de réaliser une session pour les collaborateurs
contenus font appel aux méthodes expositives. d’une même entreprise ou bien de répondre à un besoin non
proposé au catalogue.
Ces formations sont sur mesure et totalement personnalisa-
FORMATION INTER-ENTREPRISES : bles. Cela permet de répondre au plus juste à un besoin
Il s’agit de la formule classique de formation : un groupe de interne : programme établi sur mesure après audit, durée et
stagiaires d’entreprises différentes, mais avec des besoins horaires adaptés.
similaires, se retrouvent pour une même session de forma- Les formations intra-entreprise peuvent avoir lieu dans nos
tion. locaux à Clermont-Ferrand ou bien dans vos locaux. Nos
Le calendrier est établi annuellement. Toutes nos dates sont formateurs se déplacent sur toute la France.
consultables sur notre site internet. Nos sessions nécessi-
tent la présence d’au moins trois inscrits.
Les programmes sont mis à jour régulièrement en fonction
des nouveautés et des sorties logicielles.
Nos formations sont proposées en inter-entreprise princi-
palement sur Clermont-Ferrand et plus occasionnellement
dans d’autres villes de France.
Qualité de la formation
AUDIT PRÉALABLE À LA FORMATION : POLITIQUE TARIFAIRE :
Avant chaque session de formation, nos formateurs pren- 2AF propose des tarifs adaptés pour vos formations intra-
nent contact avec les stagiaires inscrits. Cela permet de entreprise, n’hésitez pas à nous demander un devis.
vérifier le niveau et les besoins de chaque stagiaire et de
prévoir une adaptation des mises en situation que le forma-
teur va proposer.
ÉVALUATION :
À la fin de chaque formation, un questionnaire est distribué
à chaud aux stagiaires. Cela permet de formuler les
remarques et suggestions des stagiaires dans une
démarche d’amélioration constante de nos services.
DES PAUSES AGRÉABLES :
Quel que soit le lieu d’intervention, 2AF offre gratuitement à
ses stagiaires des boissons chaudes (café et thé), boissons
fraîches et mignardises.
2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32 5NOS CLIENTS ET PARTENAIRES
Ils nous font confiance
Nos partenaires
2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32 61,2,3... créez
Création d’entreprise - Auto-entreprise
Objectifs :
• Connaître les différentes formes d’entreprises et leurs • SCOP et SCIC
modalités de création • Le statut de TNS, identifier les 2 principales formes :
• Connaître les spécificités de l’auto-entrepreneuriat libéral vs auto-entrepreneur
• Choisir une forme d’entreprise en fonction de ses • Identifier et choisir la meilleure forme selon son activité
objectifs, du nombre d’associés et du type d’activité
proposée
Prérequis :
Aucun
Programme :
• Personnalité morale : comment l’obtenir ?
• Les différentes formes d’entreprises
• Les principaux avantages et inconvénients de chacune
1 jour
200€ net*
• Les démarches de création et les coûts de création
* Net de taxes : non-assujetti à laTVA Art. 293B du CGI
Auto-entrepreneur
Objectifs :
• Créer et gérer son auto-entreprise • Créer un devis et une facture : les éléments obligatoires
• Réaliser les démarches de création et facultatifs
• Construire un devis et une facture • Connaître les obligations d’assurance
• Réaliser les différentes déclarations et les règlements • Connaître les impôts et charges de l’AE
associés • Réaliser le suivi d’activité, les déclarations et règlements
obligatoires
Prérequis :
Aucun
Programme :
• Connaître le statut de Travailleur Non Salarié (TNS),
en identifier les deux principales formes : libéral vs
auto-entrepreneur
• Connaître les démarches de création d’une
auto-entreprise
1 jour
2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32
200€ net 71,2,3... créez
Méthodologie de projet
Objectifs :
• Amorcer la réflexion « Projet » au travers
d’une méthodologie simple et efficace
• Préparer, mettre en œuvre et évaluer un projet
Prérequis :
Aucun
Programme :
• De l’idée au projet…
• Analyse de la situation / problématique
• Définition des objectifs
• Conception
• Réalisation
• Évaluation
2 jours
450 € net
Initiation au marketing
Objectifs :
• Acquérir les connaissances nécessaires à l’identification
des éléments de marché : offre et demande
sur le territoire
Prérequis :
Aucun
Programme :
Analyser son marché :
• Identifier ses concurrents et l’offre qu’ils proposent
• Identifier son public - ses principales caractéristiques et
attentes
• Identifier ses principaux partenaires (publics et privés)
• Études de cas
1 jour
2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32
250 € net 8VIE DE L’ENTREPRISE
Recruter des profils adaptés
Objectifs :
• Connaître les principes de base du recrutement • Construire son plan d’entretien
• Définir le profil voulu et les compétences nécessaires • Créer des documents de prise de note et de synthèse
• Construire une fiche de poste efficaces
• Rédiger et présenter une annonce d’offre d’emploi • Lire et comparer les CV
respectant la règlementation en vigueur • Choisir le(a) bon(ne) candidat(e)
Prérequis :
Aucun
Programme :
1 jour
Construire son recrutement :
• Créer une fiche de poste
• Construire une annonce efficace et conforme
à la réglementation
• Choisir les canaux de diffusion adaptés
350 € net
Manager des collaborateurs investis
Objectifs :
• Identifier et développer ses compétences managériales • Connaître et developper mes compétences managériales
• Gérer les conflits • Les styles de management : leurs avantages et inconvé-
• Découvrir les styles de management nients
• Connaître les principes et méthodes du management • Le management participatif
participatif
Prérequis :
Aucun
Programme :
Savoir manager :
• Données de cadrage
• Les principales tâches du manager
2 jours
• Erreurs à éviter
• Éviter et gérer les conflits
• Fixer des objectifs viables
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800 € net 9VIE DE L’ENTREPRISE
Animer des réunions efficaces
Objectifs :
• Acquérir les connaissances nécessaires à l’organisation
et l’animation de réunions efficaces
Prérequis :
Aucun
Programme :
• Définir les objectifs de la réunion
• Planifier - organiser - inviter
• Fixer l’ordre du jour
• Choisir l’une des méthodes adaptées aux objectifs
(Worldcafé - Metaplan - Phillips 6x6 - Brainstorming -
Débat - Delphes - Carte heuristique…)
• Mise en situation de quelques-unes des méthodes
2 jours
• Prise de notes et compte rendu
700 € net
Communiquer efficacement en interne
Objectifs :
• Comprendre les enjeux et utiliser les outils de la commu-
nication interne de l’entreprise pour favoriser l’implication
des salariés
Prérequis :
Maîtrise des outils informatiques et bureautiques
Programme :
• Les enjeux de la communication interne
• Les cibles
• Les objectifs
• Les outils et leur utilisation
• Création d’outils simples à mettre en œuvre
• Cahier des charges d’outils multimédia
1 jour
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280 € net 10AU CŒUR DE LA COMMUNICATION
Marketing - action commerciale
Objectifs :
• Comprendre la démarche marketing et réfléchir au déve- • Objectifs / cibles / supports
loppement commercial de sa structure au travers de la • Planifier et évaluer ses actions de communication
promotion des ventes, des relations publiques et des • Construire un plan de communication synthétique
actions commerciales 3e 1/2 journée - Promotion des ventes :
• Les bases de la promotion des ventes
• Promotion « réseaux »
Prérequis : • Promotion « consommateurs »
Aucun • Études d’exemples : avantages / inconvénients
4e 1/2 journée - Actions commerciales et relations
publiques :
Programme : • Les bases de l’action commerciale
1re 1/2 journée - Bases du marketing : • Les bases des relations publiques
• Les 4P • Relations « presse » - salons - tournées commerciales -
• Le marché et ses environnements (PESTEL) évènementiel…
• Segmentation : quoi - pourquoi
• Cycles de vie produit
• Notions de service
2 jours
700 € net
2e 1/2 journée - Plan de communication :
• Les bases de communication d’entreprise
Créez vos outils de communication (flyers - cartes de visite - annonce presse…)
Objectifs :
• Créer des outils de communication visuelle efficaces et • Utiliser la bonne typographie
impactants • Utiliser les éléments graphiques (image, dessins…)
• Création guidée et création libre
Prérequis : • Quelques outils d’aide à la création
Maîtrise des outils informatiques et bureautiques
Programme :
• À quoi sert la communication ?
• Connaître les principes de base de la communication
• Les différents outils de communication écrite
• Connaître les bases de la mise en page
• Créer un message efficace
• Choisir une mise en page accrocheuse
• Connaître les règles de conception visuelle
1 jour
2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32
300€ net 11MAÎTRISONS LES BASES
Initiation Word
Objectifs :
• Acquérir les bases pour créer et mettre en forme • Ajouter une page de garde
des documents simples et illustrés dans Word • Définir les sauts de page
(lettres, dossiers…) • Numéroter les pages
• Insérer des illustrations - une image
Prérequis : • Illustrer un processus, un cycle avec un diagramme
SmartArt
Maîtrise de l’environnement Windows
• Insérer un tableau
Programme :
• Acquérir les principes de base - se repérer sur l'écran
• Bien présenter un document - choisir les polices
et leurs attributs - aérer le document
• Modifier un document - corriger un texte
• Convertir un document en pdf
• Concevoir une note, un courrier
1 jour
200 € net
• Construire un document de type rapport
• Définir et hiérarchiser les titres
Initiation Excel
Objectifs :
• Concevoir des tableaux • Calculer des pourcentages, des ratios, appliquer un taux-
• Insérer des formules de calcul automatique simple Effectuer des statistiques : moyenne
• Créer des graphiques • Automatiser la copie des formules
• Références absolues ou relatives
• Construire un graphique
Prérequis : • Organiser feuilles et classeurs
Maîtrise de l’environnement Windows • Liens avec Word et PowerPoint
Programme :
• Découvrir l’environnement Excel : cellules - lignes -
colonnes
• Saisir et recopier le contenu des cellules
• Construire une formule de calcul
• Concevoir, présenter et imprimer un tableau simple
1 jour
• Formater les cellules : présenter les chiffres, le texte, les
titres
• Exploiter la puissance de calcul : formules et fonctions
2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32
200 € net 12MAÎTRISONS LES BASES
Initiation PowerPoint
Objectifs :
• Réussir une présentation PowerPoint efficace • Gérer les en-têtes et pieds de page
• Réaliser des présentations professionnelles et attractives • Organiser les diapositives en mode trieuse
• Enrichir le contenu de chaque diapositive : photos -
schémas - tableaux - graphiques
Prérequis : • Dynamiser le diaporama et le projeter
Maîtrise de l’environnement Windows • Appliquer des effets de transition sur une ou plusieurs
diapositives
• Animer le texte, les objets, des schémas
Programme : • Exécuter le diaporama avec aisance : naviguer entre les
• Réussir une présentation PowerPoint efficace diapositives, exploiter le mode présentateur
• Concevoir une présentation • Créer la documentation associée
• Identifier les points clés d'une présentation réussie • Imprimer différents supports, éditer au format pdf
• Mettre au point son plan
• Uniformiser la ligne graphique : thèmes - couleurs -
polices - effets du thème
• Exploiter les masques pour personnaliser l'univers
1 jour
200 € net
graphique
• Insérer un logo ou un objet graphique dans toutes les
diapositives
Découverte de l’univers Macintosh
Objectifs :
• Découvrir, régler et utiliser l’univers Mac (Apple)
Prérequis :
Posséder ou utiliser un iMac ou iBook depuis peu
Programme :
• Découvrez votre Mac...
• L'OS 10.13 (High Sierra) à 10.15 (Catalina)
• Le système de classement dossiers & fichiers
• Principaux réglages système (iCloud, Mails, iTunes...)
• Installer des logiciels à partir de l'Applestore
• Outils Agenda, Contacts....
• Utilisation d'internet et des mails
• FaceTime
• Prise en main de Pages - Numbers - Keynote
1 jour
2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32
250 € net 13BULLETIN D’INSCRIPTION
À PHOTOCOPIER ET À RETOURNER AU SERVICE INSCRIPTIONS :
2AF - 10, rue du Belais - 63170 AUBIÈRE
Tél : 06 98 25 03 32 - E-mail : 2aform63@gmail.com
LA FORMATION
Intitulé de la formation : ______________________________________________________________________
Code : ____________________________________ Prix (€ net de taxes) : _____________________________
Date souhaitée : ____________________________________________________________________________
LE PARTICIPANT LE FINANCEMENT
Mme Mlle M. Adresse de facturation : _______________________________________________________
Nom* : ____________________________________________________________________ ___________________________________________________________________________
Prénom : __________________________________________________________________ Un numéro de bon de commande interne à votre entreprise doit-il apparaître
Adresse Personnelle : ________________________________________________________ sur votre facture : oui non
__________________________________________________________________________ Si oui, numéro :_______________________________________________________________
Tél bureau* :________________________________________________________________ 2AF se réserve le droit d’exclure le participant à la formation si le client n’a pas
Tél mobile :_________________________________________________________________ transmis son bon de commande à 2AF avant le début de la formation.
Fax Bureau :________________________________________________________________
E-mail :____________________________________________________________________ Le financement de votre formation passera-t-il par un OPCO ?
Fonction - Profession :________________________________________________________ oui non
__________________________________________________________________________ Numéro de prise en charge : ____________________________________________________
Numéro de Sécurité Sociale (Inscription individuelle) : Adresse de votre OPCO : _______________________________________________________
__________________________________________________________________________ ____________________________________________________________________________
* indispensable pour traiter l’inscription du candidat ____________________________________________________________________________
Si l’accord de prise en charge de l’OPCO ne parvient pas à 2AF au premier jour de la
L’ENTREPRISE formation, 2AF se réserve la possibilité de facturer la totalité des frais de formation au client.
Nom de l’entreprise: ____________________________________________________________
Secteur d’activité (code NAF/APE) : Lorsque le règlement est assuré par un autre organisme, indiquez ses coordonnées
Nom et prénom du gestionnaire du dossier : _________________________________________ ci-dessous :
_____________________________________________________________________________ Nom de l’organisme : __________________________________________________________
E-mail du gestionnaire du dossier :_________________________________________________ ____________________________________________________________________________
Tél :_________________________________________________________________________ ____________________________________________________________________________
Fax :_________________________________________________________________________
Numéro de SIRET de l’organisme :
Nom et qualité du gestionnaire de la convention : _____________________________________
_____________________________________________________________________________
La convocation doit être envoyée (merci de cocher la case correspondante)
Pour les employeurs de l’État, des collectivités locales et des établissements publics
au participant au responsable de la formation
à caractère administratif, joindre obligatoirement le bon de commande.
au deux
Adresse de l’entreprise : ________________________________________________________
Code postal : Ville :______________________________________________
_____________________________________________________________________________
SIRET :
Numéro de TVA :
Bon de commande :
SIRET 2AF
Règlement
82936228400038
Date
Signature et cachet de l’entreprise
En cas de refus ou de carence de l’organisme (obligatoires) Vous pouvez payer en indiquant le nom du
financeur, l’employeur s’engage à payer à 2AF la participant :
totalité des sommes restant dues. par chèque à l’ordre de Accord Alpha Formation
par virement bancaire :
Conformément à l’article 6 de la loi n° 78-17 du 6/1/1978 Caisse d’Epargne
relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, telle 23 PLACE DES RAMACLES 63170 AUBIERE
que modifiée par la loi n° 2004-801 du 6/8/2004, les
informations qui vous sont demandées sont nécessaires
Compte n° 08002274472 65,
au traitement de votre inscription et sont destinées aux IBAN : FR76 1871 5002 0008 0022 7447 265
services de 2AF. Vous pouvez accéder à ces libellé au nom de Accord Alpha Formation.
informations et en demander la rectification. Toute inscription vaut acceptation des conditions 2AF se réserve le droit d’annuler ou de reporter,
générales de vente détaillées au verso. sans frais, une session qui, une semaine avant
son ouverture, ne réunirait pas le nombre minimal
d’inscrits nécessaire au bon déroulement de la
formation.
2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32 14CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Article 1 : Engagement de l’organisme de formation ► 3-1 Pendant toute la durée de l’action de formation, les stagiaires
rémunérés par les entreprises restent affiliés au régime de la CPAM dont ils
▪ 2AF s’engage à dispenser au bénéfice des stagiaires, une action forma- relevaient avant le stage, les cotisations incombent aux employeurs à
tion dont les caractéristiques sont définies dans le programme de formation proportion des rémunérations (art. R962 du Code du travail).
qui doit être joint à la convention. La proposition de formation, négociée ► 3-2 Les stagiaires non rémunérés sont affiliés au régime de la CPAM
avec le co-contractant, prend valeur contractuelle dès signature. dont ils relevaient avant le stage. Toute démarche administrative quant à
▪ Les relevés de présence (émargements) sont remis au co-contactant. À l’affiliation incombe au chef d’établissement d’accueil.
l’issue de l’action de formation, une attestation de stage précisant son
contenu, sa durée et son niveau est remise au stagiaire. Article 4 : Responsabilité civile
Article 2 : Coût de la formation ▪ En application des articles 1382 à 1384 du code civil, en matière de
responsabilité civile, l’entreprise couvrira les risques de dommages aux
▪ Le coût de la formation dispensée correspond au montant des dépenses tiers, locaux et matériel, encourus du fait de ses salariés participant à la
en personnels de formation, administration, gestion de service, fonctionne- formation.
ment, acquisition et d’amortissement des biens d’équipement rendues ▪ Les stagiaires individuels doivent fournir une attestation d’assurance en
nécessaires par l’organisation de l’action de formation prévue par l’article 1. responsabilité civile.
▪ Les éventuels frais d’hébergement et de restauration des stagiaires et des
formateurs feront l’objet d’une facturation distincte.
▪ Tout autre frais, non compris dans le tarif, doit être négocié entre les deux
contractants.
▪ Ces dépenses peuvent être directement prises en charge par l’employeur
sur son budget de formation dans les limites réglementaires.
Article 3 : Affiliation à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie
▪ En cas d’accident du travail les formalités de déclaration incombent au
chef d’établissement d’accueil.
Article 5 : Règlement intérieur Article 9 : Annulation de la convention
▪ La présence des stagiaires ne doit perturber en rien l’ordre, la sécurité et ▪ Il peut être mis fin judiciairement à la convention à la demande de l’une
la destination de l’établissement. Le chef d’établissement est habilité à des parties, lorsque celle-ci constate, de la part du co-contractant, un
prendre, en cas d’urgence, toute mesure qu’il jugera nécessaire dans ce manquement aux obligations inscrites dans la présente convention.
domaine. Le chef d’établissement veillera au respect des normes de
sécurité fixées par les textes en vigueur. Article 10 : Litige
▪ Si aucun accord amiable n’a pu être obtenu, les différents résultants de
Article 6 : Présence des stagiaires l’application de la présente convention seront soumis à l’appréciation du
▪ L’entreprise ou organisme co-contractant s’engage à libérer les stagiaires tribunal administratif compétent.
aux horaires fixées dans le plan de formation joint à la présente convention.
▪ Les facilités accordées aux stagiaires pour suivre les stages (congés,
aménagements ou réduction d’horaires) pourront être mentionnées le cas
échéant dans la convention (art. L.920-1 du Code du travail).
Article 7 : Avenant
▪ Toute modification de durée et de coût de la convention fera l’objet d’un
avenant.
Article 8 : Inexécution totale ou partielle de la convention
▪ En application de l’article L.920-9 du Code du travail, seules les sommes
qui n’ont pas été effectivement dépensées ou engagées par notre organ-
isme ouvrent droit à remboursement.
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@accordalphaformation2AF
ACCORD ALPHA FORMATION
10, rue du Belais
63170 AUBIÈRE
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