CLINIQUE DU PARC IMPÉRIAL - LIVRET D'ACCUEIL
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LIVRET D’ACCUEIL CLINIQUE DU PARC IMPÉRIAL
LIVRET L’ACCUEIL
Bienvenue
dans notre établissement
Ce livret d’accueil vous permettra de trouver les renseignements
utiles à votre séjour. Prenez le temps de le lire et conservez-le, il
vous sera utile tout au long de votre hospitalisation.
L’ensemble de notre personnel est à votre écoute et met tout en
œuvre pour vous apporter des soins individualisés de qualité et
rendre votre séjour le plus agréable possible.
Afin d’améliorer continuellement la qualité de ses soins et services,
Domus Cliniques a mis en place un dispositif de recueil de l’avis
des patients et de leurs proches.
Il vous appartient de renseigner le questionnaire de sortie qui
vous sera remis à votre admission. Nous vous invitons à le déposer
dans la boîte aux lettres prévue à cet effet ou à le retourner par
courrier à la direction de l’établissement.
Tous nos établissements sont certifiés, vous pouvez avoir accès
au rapport synthétique de certification directement auprès de la
Haute Autorité de Santé (www.has-sante.fr).
Cordialement,
Marie-Françoise Mallevialle - Directrice
Sommaire
PAGE 02 VOTRE ACCUEIL ET VOTRE PRISE EN CHARGE
PAGE 04 UN PARCOURS DE SOINS SÉCURISÉ
PAGE 05 VOTRE SÉJOUR ET SON ORGANISATION
PAGE 06 VOS DROITS ET DEVOIRS
PAGE 08 ORGANISATION DE VOTRE SORTIE
PAGE 09 CHARTE DU PATIENT HOSPITALISÉ
PAGE 10 LES ALTERNATIVES À L’HOSPITALISATION
PAGE 12 LES RÈGLES DU MÉDICAMENT
CLINIQUE DU PARC IMPÉRIAL PAGE 1
LIVRET L’ACCUEIL
Votre accueil et votre prise en charge
L’ACCUEIL EST OUVERT :
Du lundi au vendredi de 7h00 à 19h30, sans interruption
Le week-end et les jours fériés de 8h00 à 20h00 sans interruption
Lors de la consultation, votre praticien vous précisera l’heure d’entrée dans l’établissement.
Quelle que soit votre prise en charge, l’accueil de notre clinique sera à votre disposition
pour vous apporter tous les renseignements nécessaires.
LES PIÈCES À FOURNIR AU MOMENT DE VOTRE ADMISSION
Pour faciliter les formalités d’admission, pensez à vous munir de :
Votre carte d’identité, Votre carte vitale L’engagement Non divulgation
passeport ou et l’attestation des droits de prise en charge de présence**
livret de famille ouverts mise à jour de votre mutuelle*
* Pour les patients hospitalisés, demandez à votre mutuelle un “bon de prise en charge“ sur lequel devront être indiqués
les éléments justifiant votre prise en charge (chambre particulière, forfait journalier…)
**Vous pouvez demander au service des admissions que votre présence au sein de notre établissement ne soit pas divulguée.
Les appels téléphoniques ainsi que les visites seront alors filtrés.
Et si vous possédez les documents suivants :
Les feuilles Votre carte de Vos dernières Vos résultats Votre carnet La dernière
de consentement groupe sanguin radiographies, récents d’examens de santé ordonnance de
dûment remplies examens de sang de cardiologie (électro- votre traitement
et signées cardiogramme…) habituel
Les documents complémentaires
• Si vous êtes victime d’un accident du travail : le triptyque remis par l’employeur.
• Si vous bénéficiez de la CMU : votre prise en charge CMU mise à jour.
•S i vous êtes travailleur indépendant : la dernière attestation de paiement des cotisations et la carte d’affiliation.
• Si vous accompagnez un enfant : la carte d’assuré social sur laquelle figure le nom de l’enfant, l’autorisation
d’intervention signée des parents, le carnet de santé de l’enfant ou éventuellement la carte d’assuré de l’enfant.
• Si vous êtes ressortissant de l’union européenne : la carte européenne d’assurance maladie.
• Si vous êtes bénéficiaire de l’Aide Médicale d’Etat : la notification de bénéfice de l’AME.
Pour tout autre cas de figure : informez-vous à l’accueil.
Pour les urgences : les formalités sont à effectuer dans les 24h par les proches.
PAGE 2 CLINIQUE DU PARC IMPÉRIAL
LIVRET L’ACCUEIL
Si vous êtes adhérent d’une mutuelle complémen-
LES PROVISIONS DEMANDÉES À L’ENTRÉE
taire, consultez-la avant votre hospitalisation afin de
connaître l’étendue de vos droits au remboursement
Dans tous les cas, il vous sera demandé une provision des suppléments et dépassements d’honoraires qui
correspondant à la couverture du forfait journalier, pourraient vous être demandés par votre praticien et
institué par la loi n° 8325 du 19 janvier 1983, et les d’en obtenir, si possible, une prise en charge.
frais supplémentaires éventuels (chambre particu- Si vous êtes domicilié dans un département autre
lière, téléphone, télévision…). que celui des Alpes-Maritimes, la Sécurité Sociale
Pour les assurés sociaux et les mutualistes ne présen- peut limiter la prise en charge au tarif de l’établisse-
tant pas la prise en charge — ou dont la carte d’assuré ment de même nature le plus proche de votre domicile,
social mentionne des droits périmés — et pour les la différence restant à votre charge.
hospitalisés n’étant ni assurés sociaux, ni mutualistes,
il sera demandé une provision correspondant à la
totalité du coût de l’hospitalisation.
CONSIGNES POUR LA CHIRURGIE AMBULATOIRE
Vous devez être à jeun, c’est-à-dire ne rien manger (ni
chewing-gums), ni boire (ni eau), ni fumer dans les six
heures précédant votre intervention.
La veille et le matin de l’intervention, prenez une douche
avec shampooing en utilisant le savon antiseptique
LES FRAIS D’HOSPITALISATION
prescrit par votre médecin.
Vous ne devez porter ni maquillage, ni vernis à ongles, ni
Notre établissement est conventionné, la totalité bijoux, ni piercing, ni verres de contact le jour de l’inter-
des frais liés à l’hospitalisation est prise en charge par les vention.
organismes d’assurance maladie, exceptés :
Nous vous rappelons que vous devez impérativement
• Le forfait journalier
être accompagné lors de votre retour à votre domicile et
• Le ticket modérateur que vous ne devez surtout pas conduire.
• Le forfait participation assuré
Ils correspondent à la partie non remboursée
par la Sécurité Sociale.
Les suppléments hôteliers : à votre demande,
l’établissement peut vous proposer diverses presta-
tions qui restent à votre charge. Les tarifs sont joints
en annexes à la fin de ce dossier.
Les honoraires médicaux : nos praticiens sont
conventionnés et rémunérés directement par la
Sécurité Sociale, indépendamment de l’établissement. Les
praticiens dits “de secteur 2” sont autorisés au dépasse-
ment d’honoraires conventionnels et susceptibles de vous
les facturer, moyennant votre accord préalable.
CLINIQUE DU PARC IMPÉRIAL PAGE 3
LIVRET L’ACCUEIL
Un parcours de soins sécurisé
Notre établissement sécurise votre parcours afin de prévenir et d’éviter toute erreur d’identification
lors de votre intervention. Ces actions sont essentielles et demandent votre participation.
Il importe que les personnes qui vous encadrent et vous traitent connaissent votre identité et
sachent quelle intervention vous allez subir. Vos nom, prénom et date de naissance vous seront
demandés à plusieurs reprises et vous serez invité à indiquer l’intervention que vous devez subir.
Ces informations seront systématiquement comparées avec votre dossier médical.
CONSIGNES EN HOSPITALISATION COMPLÈTE
• Votre bracelet d’identification : Le jour de
votre admission dans le service, le personnel
soignant positionnera, à votre cheville, un bra- Pour votre confort, n’oubliez pas d’apporter
celet comportant vos nom, prénom et date de votre linge et vos effets personnels :
naissance, afin que vous puissiez être identifié • Nécessaire de toilette (gants de toilette, brosseà dents,
correctement, y compris durant votre anesthésie. dentifrice, savon…)
• Avant votre intervention : Avant que les médi- • Serviette(s) de bain
caments vous préparant à l’anesthésie ne vous • Pyjama(s) ou chemise(s) de nuit qui se boutonnent sur
soient administrés, l’opérateur ou un autre le devant
médecin vous invitera à désigner l’endroit de
• Robe de chambre, chaussons
votre corps où l’intervention doit avoir lieu.
Il comparera vos indications à celles de votre • Mouchoirs à usage unique
dossier et de vos radiographies. • Linge de rechange
• Avant l’entrée en salle d’opération et avant • Boîte ou étui pour prothèse dentaire ou auditive, si
l’anesthésie : Vos nom, prénom, date de nécessaire.
naissance ainsi que le site de l’intervention vous
seront à nouveau demandés avant l’anesthésie.
Vos indications seront comparées avec le Nous vous demandons impérativement
dossier. L’assignation dans la salle d’opération de déclarer dès votre arrivée le port de toute
sera également contrôlée. prothèse amovible. Dans le cas contraire,
• Durant l’intervention : Conformément aux la Direction décline toute responsabilité en cas
directives nationales, l’équipe s’assurera à de perte ou de dégradation.
nouveau de votre identité, de l’intervention
programmée ainsi que des éléments essentiels
de votre dossier, à voix haute, avant votre
anesthésie, durant l’opération et en salle de N’apportez que le minimum. Seuls les effets de
réveil. L’intervention ne commencera qu’une fois valeur ou l’argent liquide déposés dans le coffre
tous ces points validés par l’équipe elle-même. de l’établissement sont garantis par la Direction.
Le personnel soignant
Vous pouvez le joindre à tout moment, en cas de besoin, au moyen de l’appel infirmier que vous déclenchez
depuis votre lit ou votre cabinet de toilette. C’est à lui que vous devez faire part de tout ce qui concerne votre
santé. Il est un intermédiaire tout à fait privilégié dans vos relations avec votre praticien.
Comment reconnaître le personnel ?
• Les infirmier(e)s en tenues vertes
• Les aides-soignant(e)s en tenues bleues
• Agent(s) de Services Hospitaliers, en tenues roses.
PAGE 4 CLINIQUE DU PARC IMPÉRIAL
LIVRET L’ACCUEIL
Votre séjour et son organisation
Tous les moyens sont mis en œuvre pour rendre votre séjour aussi agréable que possible.
Le dépôt des objets de valeur et argent : (Décret n° 93- Les repas
550 du 27 mars 1993) Les sommes d’argent, effets de Les repas sont adaptés à chaque régime en fonction
valeur… ainsi que les autres biens dont la nature justi- des impératifs médicaux et des habitudes alimen-
fie la détention (clefs, papiers d’identité…) peuvent être
taires du patient. Pour en bénéficier, il suffit de
déposés dans le coffre de votre chambre, dont le tarif
le signaler à l’infirmière responsable du service.
de location vous est précisé dans le feuillet annexe. En
Il vous sera également possible de demander un
aucun cas le dépôt n’est obligatoire mais la responsabilité
repas sans porc ou casher si vous le signalez lors
de l’Etablissement ne peut être engagée dans le cas
de votre admission. Les heures de service des
contraire. L’Etablissement ne peut être rendu respon-
repas sont les plus proches possibles des horaires
sable des dépôts confiés contre son insu au personnel.
suivants :
Votre traitement médicamenteux : Votre traitement • le petit déjeuner à partir de 7h30,
personnel prescrit habituellement par votre médecin
traitant, peut ne pas être renouvelé dans son intégralité. • le déjeuner entre 12h et 12h30,
Le praticien qui vous suivra pendant votre séjour • le dîner entre 18h30 et 19h.
réévaluera votre traitement en fonction :
- du livret thérapeutique de l’établissement (génériques)
- de votre pathologie Consignes de sécurité : Incendie (Circulaire DH/SI 2 n° 4
- de votre intervention éventuelle du 27 janvier 1994 relative à la sécurité incendie dans les
- de votre anesthésie éventuelle. établissements de santé).
Toutes les dispositions réglementaires en vigueur en
Les chambres : Dans la mesure des places disponibles, matière de sécurité incendie sont respectées dans notre
vous pouvez bénéficier d’une chambre particulière
établissement. Les consignes d’évacuation des locaux
moyennant un supplément journalier. sont affichées dans les chambres et dans tous les lieux
L’accompagnant : Si vous désirez la présence d’une communs. En toute situation, il est important de conser-
personne de votre entourage auprès de vous, vous ver son calme et de suivre les indications du personnel
pouvez demander une chambre particulière avec un formé à ce type d’incidents. En application du décret n°
lit d’accompagnant (moyennant un supplément). Vous 2006-1386 du 15 novembre 2006, il est formellement
devez en informer l’infirmière de soins du service ou le interdit de fumer à l’intérieur de l’établissement,
service des admissions au plus tard au moment de votre sous peine d’une amende forfaitaire ou de poursuites
entrée. Il est également possible de prendre simplement judiciaires.
un repas avec le patient (moyennant un supplément). Informations aux visiteurs : Vous rendez visite à l’un de
La télévision : La clinique met à votre disposition des vos proches, voici quelques recommandations à respecter
téléviseurs dans chaque chambre. Afin de préserver le pour empêcher la transmission de germes, tant vers vous
repos des autres patients, pensez à utiliser le casque qui que vers le patient.
vous sera fourni à votre admission pour les hospitalisations Il vous sera demandé dans certains services ou dans
en chambre double. certains cas particuliers de revêtir une tenue spéciale
et de vous laver les mains en entrant et en sortant de
Le téléphone : Vos amis et parents peuvent vous joindre
la chambre. L’établissement met à votre disposition
24h/24h grâce au standard à reconnaissance vocale.
des distributeurs de solution hydro-alcoolique dans les
Une information complète sur le fonctionnement de
chambres. Limitez le nombre de personnes dans une
votre téléphone vous sera donnée au moment de votre
chambre. N’emmenez pas d’enfant de moins de 15 ans.
admission. Nous vous rappelons que l’usage des télé-
Ne touchez pas au matériel médical. Ne vous asseyez pas
phones mobiles est interdit dans l’établissement. Les
sur le lit et n’y déposez pas d’objet (sac à main, veste,
détenteurs de téléphones mobiles doivent les éteindre
…). Il est formellement interdit d’emmener des animaux
afin qu’ils n’émettent ni ne reçoivent de signaux.
dans l’établissement. Il est interdit d’apporter des fleurs
Le Culte : Un ministre du Culte peut se rendre à votre coupées ou en pot.
chevet, selon votre demande auprès de l’infirmière du
En respectant ces consignes vous participez à la
service. prévention des infections nosocomiales.
Les visites sont autorisées quotidiennement de 11h à 20h, sauf avis médical contraire, et limitées à
deux personnes maximum.
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LIVRET L’ACCUEIL
Vos droits et devoirs
Notre établissement vous assure le respect de vos droits essentiels tels qu’ils sont affirmés par les
lois, notamment la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système
de santé.
Comment les rédiger ? Vous devez les rédiger sur papier
DROIT À L’INFORMATION ET CONSENTEMENTS libre, les dater et les signer vous-même en indiquant
votre identité (nom, prénom, date et lieu de naissance).
L’ensemble des informations sur votre état de santé vous Si vous ne pouvez pas les écrire vous-même vous pouvez
sera délivré au cours d’un entretien individuel avec votre les faire rédiger en présence de deux témoins dont
praticien, sauf en cas d’urgence ou d’impossibilité (état obligatoirement la personne de confiance si vous l’avez
d’inconscience, coma ou handicap mental.) désignée ; ces témoins devront authentifier par leur
signature qu’il s’agit bien de votre volonté.
Quelle est leur durée de validité - Comment les modifier ?
L’information concernant votre état de santé porte sur :
Les directives anticipées sont valables 3 ans. Elles sont
•L
es différentes investigations proposées, révocables à tout moment, vous pouvez donc modifier,
•L
es traitements ou actions de prévention, leur utilité, quand vous le souhaitez, totalement ou partiellement le
leur urgence, leurs conséquences, contenu de vos directives, en les signant et leur durée de
•L
es risques fréquents ou graves normalement validité est à nouveau de 3 ans. Elles sont renouvelables
prévisibles, dans les mêmes conditions.
•L
es autres solutions possibles et les conséquences pré- A qui les confier - Où les conserver ? Les directives
visibles en cas de refus, peuvent être conservées chez vous, chez un proche, chez
la personne de confiance que vous avez désignée, par
•L
es risques nouveaux identifiés postérieurement à
votre médecin traitant, ou dans votre dossier médical au
l’exécution des actes.
cours de votre hospitalisation.
Vous prenez, avec le professionnel de santé et suivant
les informations qui vous ont été fournies, les décisions
concernant votre santé. Attention : c’est de votre responsabilité
d’informer les médecins s’occupant de vous,
Votre consentement est nécessaire et vous pouvez le
que vous avez rédigé des directives anticipées
retirer à tout moment.
et de leur communiquer les coordonnées de
la personne les détenant. Ces informations
figureront dans votre dossier médical.
LES DIRECTIVES ANTICIPÉES
Nous vous remercions de nous communiquer
Que sont les directives anticipées ? Toute personne l’original de vos directives anticipées
majeure peut exprimer ses directives anticipées. Les
directives anticipées constituent l’expression directe
de votre volonté : vous pouvez ainsi écrire ce que vous
souhaitez ou ne souhaitez pas en termes d’explorations, LA NOTION DE BIENTRAITANCE
de traitement, de soins dans l’hypothèse où vous ne
pourriez pas vous exprimer vous-même.
Quel est le poids de mes directives anticipées dans Le Décret n° 2007-330 du 12 mars 2007 porte sur la créa-
la décision médicale ? Avant une éventuelle décision tion d’un Comité national de vigilance et de lutte contre
de limitation ou d’arrêt de traitement, le médecin qui la maltraitance des personnes âgées et des adultes
s’occupe de vous doit s’assurer de l’existence éventuelle handicapés.
des directives anticipées auprès de votre famille ou de Le thème de la bientraitance figure au premier plan du
vos proches. Leur contenu prévaut sur tout autre avis programme de l’Agence Nationale de l’Evaluation Sociale
non médical, y compris sur celui de votre personne de et Médico-sociale (ANESM).
confiance. Dans les structures de prise en charge médicale, l’HAS
Toutefois, les directives anticipées n’ont pas de valeur recommande de :
contraignante pour le médecin. Celui-ci reste libre • lutter contre la maltraitance sous toutes ses formes
d’apprécier les conditions dans lesquelles il convient • mieux accueillir les personnes
d’appliquer les orientations que vous aurez exprimées,
compte tenu de la situation concrète et de l’éventuelle • mieux répondre à leurs besoins, mieux les écouter
évolution des connaissances médicales. • faire vivre leurs droits.
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LIVRET L’ACCUEIL
La notion de bienveillance, dans sa déclinaison Dans le cas où vous ne souhaiteriez pas désigner une
professionnelle, se situe au niveau de l’intention des personne de confiance, nous vous remercions de cocher
professionnels. Elle consiste à aborder autrui, le plus la case « Je ne souhaite pas désigner de personne de
fragile, avec une attitude positive et avec le souci de faire confiance », sur ce même document.
le bien pour lui.
Aussi, notre clinique est très vigilante dans l’attitude
de son personnel et nous vous invitons à signaler tout
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
comportement de sa part qui irait à l’encontre de ces
notions.
L’Etablissement dispose de traitements automatisés
PERSONNE DE CONFIANCE (ARTICLE L. 1111-6 DU CSP) pour assurer la gestion de votre dossier administratif et
médical, le recueil de certaines données étant obligatoire.
Dans le cadre de la loi Informatique et libertés du 6 janvier
Qui est la personne de confiance ? La loi n° 2002-303 du 1978, vous avez la possibilité d’exercer un droit d’accès et
04 Mars 2002, article L. 1111-6 énonce que : de correction sur ces informations.
« Toute personne majeure peut désigner une personne
de confiance qui peut être un parent, un proche ou le
Sur les données administratives
médecin »
Vous avez accès aux informations vous concernant ;
Quelles sont les missions de la personne de confiance ?
celles–ci peuvent être rectifiées, complétées, mises à jour
En matière de diagnostic et de soins, la mission de la
ou effacées. A cet effet vous pouvez vous adresser soit à
personne de confiance évolue en fonction de l’état de
la Direction de l’établissement, soit aux admissions.
santé du patient.
Sur les données médicales
Lorsque la personne malade dispose de toute sa lucidité,
la mission de la personne de confiance se trouve limitée : Ces données font l’objet d’un recueil et d’un contrôle
elle accompagne, assiste, mais ne se substitue pas à l’in- effectués par le médecin responsable du Département
téressé et ne s’exprime donc pas à sa place. d’Information Médicale (D.I.M.) dans le cadre
du Programme de Médicalisation des Systèmes
Lorsque le patient est hors d’état d’exprimer sa volonté, la
d’Informations (P.M.S.I.).
personne de confiance est aussi l’interlocuteur direct du
médecin. L’article L. 1111-4 alinéa 4 dispose ainsi que le mé- L’accès et l’utilisation de ces documents sont strictement
decin consulte obligatoirement la personne de confiance, réservés aux médecins hospitaliers qui vous soignent.
ou la famille, ou à défaut, un des proches du patient. Ces données sont protégées par le secret médical.
A quel moment est désigné la personne de confiance ? Vous pouvez par l’intermédiaire d’un médecin désigné par
Cette désignation est faite par écrit. Elle est révocable vous-même, exercer un droit d’accès et de rectification.
à tout moment. Lors de toute hospitalisation dans un Cette demande s’effectue auprès du médecin
établissement de santé, il est proposé au malade de responsable du Département de l’Information Médicale
désigner une personne de confiance dans les conditions de l’établissement dans lequel vous avez reçu des soins,
prévues dans l’article L. 1111-6. Cette désignation est ou du praticien ayant constitué votre dossier.
valable pour la durée de l’hospitalisation, à moins que le Vous avez le droit de vous opposer pour des raisons
malade n’en dispose autrement. légitimes au recueil et au traitement des données
Comment désigner la personne de confiance ? Cette nominatives vous concernant, dans les conditions fixées
désignation est faite par écrit dans le dossier patient sur à l’article 26 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978.
la « fiche de désignation de la personne de confiance ».
Conditions d’accès au dossier médical
En vertu de la loi du 4 mars 2002, vous pouvez accéder à votre dossier médical par l’intermédiaire d’un médecin
librement désigné ou directement et personnellement. La communication du dossier médical doit intervenir
au plus tôt après un délai de 48 heures à 8 jours suivant la demande. Ce délai est porté à 2 mois lorsque les
informations médicales datent de plus de 5 ans (article L.1111-7 du CSP).
Cette demande doit être faite par courrier, accompagnée d’une copie de pièce d’identité. L’accès sur place au
dossier médical est gratuit. Seuls sont à votre charge les coûts de copie. En cas d’envoi postal, les frais de copie
et d’acheminement seront à votre charge.
La confidentialité de votre dossier sera assurée. Hormis les personnes participant à vos soins, et assujetties au
secret professionnel, toute communication de votre dossier sera soumise à votre accord préalable.
Votre dossier médical est conservé vingt ans à compter de la date de votre dernier séjour ou de votre dernière
consultation externe. Votre dossier transfusionnel est conservé trente ans.
CLINIQUE DU PARC IMPÉRIAL PAGE 7
LIVRET L’ACCUEIL
PROTECTION DES MINEURS ET DES PERSONNES SAVOIR-VIVRE
SOUS TUTELLE
Vous allez, pendant quelque temps, vivre auprès d’autres
L’article L.1111-4, introduit dans le code de la santé publique
personnes, merci de respecter quelques règles élémen-
par la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits
taires de savoir-vivre :
des malades et à la qualité du système de santé, prévoit
(alinéa 5) : «Le consentement du mineur ou du majeur •U
sez avec discrétion des appareils de radio et de
sous tutelle doit être systématiquement recherché s’il est télévision.
apte à exprimer sa volonté et à participer à la décision. •E
vitez les conversations trop bruyantes.
Dans le cas où le refus d’un traitement par la personne •N
e vous faites pas remettre d’aliments, de boissons
titulaire de l’autorité parentale ou par le tuteur risque alcoolisées, de médicaments ou toute autre substance
d’entraîner des conséquences graves pour la santé du non autorisée.
mineur ou du majeur sous tutelle, le médecin délivre les
•N
e fumez pas dans l’établissement.
soins indispensables.»
•N
e détériorez pas les locaux et le matériel mis à votre
disposition.
•S
oyez courtois avec les autres malades, les visiteurs et
le personnel.
Organisation de votre sortie
Votre séjour se termine, la date et l’heure de votre sortie sont décidées par votre praticien suivant
votre état de santé. L’infirmière vous remettra vos résultats d’examens et d’imagerie médicale.
Si toutefois vous décidez de quitter l’établissement contre avis médical, il vous sera demandé de
signer une fiche de sortie contre avis médical, dégageant l’établissement de toute responsabilité.
Nous vous rappelons que vous devez impérativement être accompagné lors de votre retour à votre
domicile et que vous ne devez surtout pas conduire. Si vous êtes un patient mineur, toute sortie ne
pourra se faire qu’en présence d’un parent ou de votre tuteur.
LES FORMALITÉS ADMINISTRATIVES VOUS ALLEZ QUITTER L’ETABLISSEMENT
Votre sortie sera prononcée par le praticien : vous devrez Si votre état de santé nécessite votre transport par
vous rendre au bureau des admissions et y accomplir (ou ambulance et sous réserve d’une prescription médicale, la
faire accomplir par un proche) les dernières formalités secrétaire de votre médecin ou, le cas échéant, l’infirmière
administratives avant votre départ. du service se chargera de réserver l’ambulance de votre
Vous pourrez y retirer un «bulletin de situation» précisant choix. Dans ce cas, un bon de transport vous sera délivré,
la durée de votre hospitalisation. Il est destiné à votre rempli et signé par votre praticien.
employeur et à votre caisse d’assurance maladie.
Votre dossier administratif sera vérifié, une situation des
documents manquants sera faite et les sommes restant à
votre charge seront calculées.
Le don d’organe
Pour beaucoup de malades, la greffe est la seule
intervention qui puisse les sauver. Mais pour faire
une greffe, il faut un don. Si vous êtes favorable au
don, faites-le savoir à vos proches et indiquez-le
sur une carte que vous laisserez avec vos papiers
d’identité. Si vous êtes opposé au don, inscrivez-
vous sur le «Registre national de refus», en écri-
vant à :
Agence de la Biomédecine
Registre national de refus
TSA 90001 93572 St Denis La Plaine Cedex
PAGE 8 CLINIQUE DU PARC IMPÉRIAL
LIVRET L’ACCUEIL
17839 fr_CPH Affiche A3 10/05/06 17:45 Page 1
Usagers, vos droits
Charte de la personne hospitalisée
Principes généraux* circulaire n° DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A/2006/90 du 2 mars 2006 relative aux droits
des personnes hospitalisées et comportant une charte de la personne hospitalisée
1 Toute personne est libre de choisir l’établissement de santé qui la prendra en charge, dans
la limite des possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est accessible
à tous, en particulier aux personnes démunies et, en cas d’urgence, aux personnes sans
couverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées.
2 Les établissements de santé garantissent la qualité de l’accueil, des traitements et des soins.
Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en œuvre pour assurer à chacun
une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie.
L’information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée
3 participe aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une
personne de confiance qu’elle choisit librement.
Un acte médical ne peut être pratiqué qu’avec le consentement libre et éclairé du patient.
Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits
4 quant à sa fin de vie dans des directives anticipées.
Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant à une
5 recherche biomédicale, pour le don et l’utilisation des éléments et produits du corps humain
et pour les actes de dépistage.
6 Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée,
notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné
par écrit. Son refus n’aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu’elle recevra.
7 La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout moment
l’établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s’expose.
Avril 2006
8 La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées.
Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité.
Éditions Sicom 06042 - Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins - Direction générale de la santé
9 Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des
informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent.
La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d’un accès direct aux
10 informations de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit en cas
de décès bénéficient de ce même droit.
La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l’accueil qu’elle
a reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de
la qualité de la prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute
11 personne dispose du droit d’être entendue par un responsable de l’établissement pour
exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu’elle estimerait avoir subis,
dans le cadre d’une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux.
* Le document intégral de la charte de la personne hospitalisée est accessible sur le site Internet :
www.sante.gouv.fr
Il peut être également obtenu gratuitement, sans délai, sur simple demande,
auprès du service chargé de l’accueil de l’établissement.
CLINIQUE DU PARC IMPÉRIAL PAGE 9LIVRET L’ACCUEIL
Les alternatives à l’hospitalisation
Afin d’assurer le confort et la sécurité de votre prise en charge sans prolonger votre hospitalisation,
sachez que votre établissement, en vertu de son lien avec le groupe DomusVi, propose un accès
privilégié à ses offres, par l’intermédiaire de DomusVi Domicile.
DOMUSVI DOMICILE
DomusVi Domicile propose 3 types de services :
• Les Services d’aide à domicile (tâches ménagères,
DomusVi Domicile est un service d’aide et de soins pour préparation des repas…)
les personnes fragilisées et pour leur entourage, offrant
conseil, information et orientation. • Les Services d’assistance (sortie d’hospitalisation,
téléassistance, aide administrative, aide aux
DomusVi Domicile facilite le retour à domicile après aidants…)
une hospitalisation, soutient les proches et favorise
le maintien à domicile en évaluant des besoins et en • Les Services de Soins Infirmiers à Domicile (pour
assurant la coordination de tous les intervenants. les personnes âgées de plus de 60 ans et sur
prescription médicale).
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PAGE 10 CLINIQUE DU PARC IMPÉRIALé v e n ir e t s o u la g er
Pr
Nous allons vous aider en répondant à vos questions, en vous expliquant
les soins que nous allons faire et leur déroulement.
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Contra
Nous allons noter l’intensité de la douleur dans votre dossier patient
et utiliser les moyens les mieux adaptés à votre situation pour la prévenir
et la soulager (antalgiques, méthode non médicamenteuse, etc.).
Évaluer
Dans notre établissement, nous nous engageons à prendre
v e n i r e t
en charge votre douleur :
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L’évaluation de la douleur, c’est d’abord vous, car tout le monde ne réagit
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(à renseigner par l’établissement)
pas de la même manière. Il est possible de mesurer l’intensité de la douleur.
Pour mesurer l’intensité de la douleur, plusieurs échelles sont à notre
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disposition. Il faut utiliserNous
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qui vous aider en répondant à vos questions, en vous expliquant
les soins que nous allons faire et leur déroulement.
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les douleurs aiguës (post-chirurgie, traumatisme, Nous allons vous aider en répondant à vos questions,
Cette mesure, qui doit être répétée, permet d’adapter au mieux votre
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etc.) : leur cause doit être recherchée et elles en vous expliquant les soins que nous allons faire et
traitement antalgique. Nous allons noter l’intensité de la douleur dans votre dossier patient
doivent être traitées. etleur
utiliser les moyens les mieux adaptés à votre situation pour la prévenir
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les douleurs provoquées par La certains soins ou et la soulager (antalgiques, méthode non médicamenteuse, etc.).
traçabilité de l’évaluation de la douleur, c’est-à-dire l’enregistrement
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examens (pansement, pose de sonde, deévaluation
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favorise.
L’évaluation de la douleur, c’est d’abord vous, car
tout le monde ne réagit pas de la même manière. en toute circonstance
prévenue, évaluée, prise www.sante.gouv.fr
Il est possible de mesurer l’intensité de la douleur. ersonne>a>le>droit>de>re
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échelles sont à notre disposition. Il faut utiliser
celle qui vous convient.
Cette mesure, qui doit être répétée, permet
d’adapter au mieux votre traitement antalgique.
La traçabilité de l’évaluation de la douleur, c’est-
à-dire l’enregistrement de cette évaluation dans
votre dossier patient, fait partie des indicateurs
de qualité de votre prise en charge dans notre www.sante.gou
établissement de santé.
CLINIQUE DU PARC IMPÉRIAL PAGE 11LES RÈGLES DU MÉDICAMENT
1. UN MEDICAMENT DOIT ÊTRE AUTORISÉ PAR LES et de l’ouverture des gélules doit être soumise à prescription
AUTORITÉS DE SANTÉ médicale.
Tout médicament, qu’il soit disponible avec ou sans Il en est de même concernant la sécabilité des comprimés.
ordonnance, générique ou non, remboursé ou pas, doit Il faut regarder si le comprimé est rainuré, ce qui permet de
obtenir une Autorisation de Mise sur le Marché (ou AMM) le couper pour administrer la dose souhaitée. S’il ne l’est
avant d’être commercialisé. Délivrée par les autorités pas, ne pas le couper sauf mention explicite contraire dans
de santé nationales ou européennes, l’AMM atteste de la notice ou sur la boîte.
son efficacité, de sa sécurité d’emploi, de la qualité de sa
fabrication et définit ses modalités d’utilisation.
6. SOYEZ ATTENTIF AU RISQUE D’EFFETS
La mention «médicament autorisé» suivie du numéro INDESIRABLES
d’autorisation doit figurer sur son emballage.
Tous les médicaments peuvent entraîner des effets
Soyez prudent indésirables. Si vous constatez une réaction anormale que
2. LISEZ LES INFORMATIONS QUI FIGURENT SUR
NIVEAU 1 LA
Ne pas conduire
sans avoir BOÎTE
lu la notice
vous pensez liée au traitement, signalez-la rapidement à
Des pictogrammes peuvent vous alerter de risques votre médecin ou à votre pharmacien. Il vous indiquera la
particuliers, notamment en
Soyezcas Soyez très prudent
de conduite automobile.
prudent conduite à tenir. Si nécessaire, il fera une déclaration auprès
Ne pas conduire sans l’avis
Ne pas conduire
NIVEAU 1 sans avoir lu la notice NIVEAU 2 d’un professionnel de santé du système national de pharmacovigilance.
Attention, danger :
Soyez prudent Soyez très prudent ne pas conduire
Ne pas conduire
NIVEAU 1 sans avoir lu la notice NIVEAU 2
Ne pas conduire sans l’avis
NIVEAU 3
Pour la reprise de la conduite, 7. UTILISEZ VOTRE ARMOIRE A PHARMACIE AVEC
d’un professionnel de santé demandez l’avis d’un médecin
PRUDENCE
Attention, danger :
Soyez très prudent ne pas conduire Conservez vos médicaments dans un seul endroit de la
D’autres Ne paspictogrammes
conduire sans l’avis peuvent
Pour également signaler les
la reprise de la conduite,
NIVEAU 2 d’un professionnel de santé maison, hors de portée des enfants.
conditions éventuelles de conservation. Elles sont détaillées
NIVEAU 3 demandez l’avis d’un médecin
dans laAttention,
notice.danger : • Ils doivent être à l’abri de la lumière, de l’humidité et de la
ne pas conduire
Pour la reprise de la conduite, chaleur : l’idéal est de les conserver dans une armoire à
NIVEAU 3 demandez l’avis d’un médecin
pharmacie, placée en hauteur et fermée à clef.
3. LISEZ LA NOTICE ET CONSERVEZ-LA DANS SA
•C ertains médicaments doivent être placés au réfrigérateur,
BOÎTE D’ORIGINE
comme les vaccins, l’insuline,...
La notice qui accompagne votre médicament apporte des
Ne gardez pas de médicaments qui doivent être pris
informations importantes pour son bon usage et votre
uniquement sur avis médical, comme les antibiotiques, ou
sécurité. Que le médicament vous ait été prescrit ou non, il est
ceux qui se périment rapidement après ouverture (sirops,
important de la lire entièrement. En cas de doute, n’hésitez
collyres...)
pas à interroger votre médecin ou votre pharmacien. La
boîte permet l’identification du médicament et sa protection. Ne reprenez pas de vous-même un médicament qui vous
a été prescrit ou conseillé dans le passé notamment si
Séparez les médicaments pour adultes et pour enfants, afin
votre état de santé a changé (grossesse, autre traitement
de limiter les risques de confusion.
en cours). Si les symptômes se répètent fréquemment, le
médicament n’est peut-être plus adapté.
4. SUIVEZ L’AVIS DE VOTRE MÉDECIN OU LES CONSEILS
DE VOTRE PHARMACIEN
8. NE JETEZ PAS VOS MEDICAMENTS A LA POUBELLE
Ils vous permettent d’utiliser votre médicament avec la plus OU DANS LES TOILETTES
grande efficacité et sécurité possible. Un médicament vous
Rapportez à votre pharmacien les médicaments non
est prescrit ou conseillé pour une indication et dans des
utilisés, périmés ou dont l’aspect a changé, après avoir jeté
conditions précises.
boîtes et notices dans votre poubelle «emballages». Vous
Signalez à votre médecin ou à votre pharmacien vos contribuerez à la protection de l’environnement.
antécédents médicaux, situation particulières (allergies,
prise d’autres médicaments, grossesse, ect.)... Il faut
respecter : LES GENERIQUES
• la posologie (doses et fréquence des prises) et la durée du Un médicament générique contient la même substance
traitement indiquées, active, au même dosage, que le médicament original.
• les précautions d’emploi : certains médicaments peuvent Il est commercialisé par différents laboratoires
nécessiter une adaptation de votre mode de vie (ex : éviter pharmaceutiques : son aspect ou sa présentation (couleur,
certains aliments ou boissons, utilisation d’une méthode forme) peuvent changer.
contraceptive...). Il est contrôlé de la même façon que tous les médicaments,
Ne donnez pas votre médicament à quelqu’un d’autre sans la qualité de fabrication et l’équivalence avec le médicament
l’avis d’un professionnel de santé. original sont validées par l’ANSM* avant la mise sur le
marché.
Désormais, avec votre accord, votre pharmacien peut Document d’information élaboré à partir des documents :
tenir et mettre à jour votre dossier patient. Il permet de - 7 clés pour avoir confiance dans vos médicaments, ANSM, Entreprises du
mieux détecter les interactions entre médicaments et les Médicament, Ordre national des pharmaciens, Comité d’éducation sanitaire
redondances de traitement, quelle que soit la pharmacie où et sociale de la pharmacie française, Collectif inter-associatif sur la santé et
vous vous êtes rendu. Cyclamed, Octobre 2009
Les embouts de pulvérisateur pour le nez ou la gorge ne - Médicaments à la maison, ANSM, Entreprises du Médicament, Ordre
doivent pas être partagés. national des pharmaciens Comité d’éducation sanitaire et sociale de la
pharmacie française, Octobre 2008
- Ce que vous devez savoir sur les médicaments génériques, ANSM, Juin
5. DES PRATIQUES EVENTUELLEMENT DANGEREUSES :
2009
BROYER LES COMPRIMES, OUVRIR LES GELULES
Attention, le broyage des comprimés, l’ouverture des * ANSM : Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de
gélules constituent des pratiques à risques. Il peut y avoir santé.
perte d’efficacité des médicaments mais aussi des effets
indésirables graves. La pratique du broyage des comprimés
PAGE 12 CLINIQUE DU PARC IMPÉRIALURGENCES
Service des Urgences
7j/7 et 24h/24
08 20 31 31 31
SERVICE D’URGENCES CENTRE DE LA MAIN
Unique établissement privé du centre de Nice à recevoir les Les Urgences pour la Main sont assurées 24h/24 à la
urgences 24h / 24 et 7j / 7, la clinique du Parc Impérial clinique du Parc Impérial par un chirurgien senior
a reçu un agrément officiel qui garantit que les moyens spécialisé en chirurgie de la main.
humains et matériels sont mis en oeuvre pour accueillir
des patients en situation de détresse immédiate ou
Les urgences de la main, ce sont :
pour les soins non programmés.
• 1 400 000 blessés par an en France.
Notre service des urgences est situé dans un bâtiment
neuf à grande capacité d’accueil, facilement accessible, • De graves accidents comme l’amputation d’un doigt
offrant des prestations de qualité, du matériel médical ou d’une main, mais aussi de petites plaies qui
de pointe, dans un cadre agréable. peuvent masquer des lésions graves : “toute plaie de
la main doit être explorée chirurgicalement par un
Les frais et honoraires des urgences correspondent
spécialiste”.
strictement aux bases de remboursement fixées par
l’assurance maladie. La dispense d’avance de frais est • D’importants traumatismes entraînant des fractures
possible pour la part obligatoire, sur présentation de la évidentes, mais aussi des traumatismes d’apparence
carte vitale ou de tout document justifiant votre affilia- bénigne : attention aux “fausses entorses” du poignet
tion. et des doigts.
La dispense d’avance de frais pour la part complé-
mentaire est possible pour les mutuelles ayant passé La chirurgie de la main en situation non urgente
convention avec l’établissement ou dans les situations
Concerne une pathologie non traumatique fréquente
ouvrant droit à la prise en charge à 100 %
qui doit bénéficier d’une prise en charge spécialisée,
adaptée à chaque patient telle que : syndrome du canal
carpien, maladie de Dupuytren, arthroses(rhizarthrose),
kyste synovial, rhumatisme articulaire, tendinite...
Que faire devant une plaie de la main ?
• Garder votre calme.
• Rester à jeun, ne pas boire, ne pas fumer.
• Procéder à simple rinçage de la plaie au sérum physio-
logique suffit.
• Ne pas utiliser d’antiseptique et sur-
Appel d’Urgence tout pas d’antiseptique coloré.
7j/7 et 24h/24 • Faire un simple pansement compressif
avec des compresses posées sur la CENTRE
08 20 31 31 31 plaie et une bande de tissu enroulée DE LA MAIN
autour des compresses. Nice
• Ne faire ni de garrot, ni au doigt, ni à
la main ;
• le pansement compressif suffit.
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