COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE MAURIENNE ARVAN RAPPORT D'ACTIVITÉS 2021
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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE MAURIENNE ARVAN RAPPORT D’ACTIVITÉS 2021
SOMMAIRE
VOTRE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
f Le mot du président 3
f 2021 en images 4
f Les 14 communes 6
f Chiffres clés 7
f Les élus communautaires 8
f Ressources Humaines 12
f Finances 2021 13
LA 3CMA, UNE INTERCOMMUNALITÉ
DYNAMIQUE ET INNOVANTE 19
f Economie - commerce 20
f Agriculture 21
f Habitat 22
f Urbanisme 24
f Travaux 26
LA 3CMA, UNE DESTINATION
TOURISTIQUE ATTRACTIVE 27
f Tourisme 28
f Randonnée 29
f Centre nautique 30
LA 3CMA, UNE INTERCOMMUNALITÉ
SOLIDAIRE ET PROCHE DE SES HABITANTS 31
f Action sociale 32
f Enfance 35
f Jeunesse 38
f Communication 40
f Informatique 41
LA 3CMA, UNE INTERCOMMUNALITÉ
SENSIBLE AU DÉVELOPPEMENT DURABLE 42
f Mobilité 43
f Eau 45
f Environnement 46
Rapport d’activités 2021 | 2
LE MOT
DU PRÉSIDENT
2021 se termine, 2022 se dessine.
L’occasion de nous retourner sur ces derniers mois et de nous projeter sur l’avenir.
Nous pensions il y a quelques semaines encore que le virus de la Covid-19 était un mauvais
souvenir, mais il nous rappelle que nous devons continuer à vivre avec. La crise sanitaire nous
a permis aussi, je crois, de revoir certaines de nos priorités et, plus que jamais, je pense que
les solidarités de proximité et les productions locales, font partie des solutions pour un avenir
meilleur.
2021 aura été une année utile.
Une année de travaux tout d’abord :
• Le chantier de la maison de l’intercommunalité s’est déroulé et sera terminé tout début
2022. Elle accueillera près de 80 agents tous au service des services publics Mauriennais.
• Le chantier du centre nautique a déjà bien avancé et un nouvel espace aqua ludique sera
ouvert à tous pour cet été.
• Les études pour la sauvegarde des lacs Bramant et les travaux de consolidation des
barrages ont été engagés.
Une année de fonctionnement, aussi, de tous nos services, qui ont pu travailler au plus près
des besoins de nos usagers, et ce malgré les contraintes liées aux confinements, puis aux
restrictions et enfin au pass sanitaire.
Je veux saluer là tous nos agents qui s’investissent au quotidien auprès de nos aînés, de nos
tout-petits et de cette jeunesse qui a parfois mal vécue les contraintes sanitaires.
Je veux aussi souligner l’importance donnée à l’appui aux entreprises, aux commerçants et
artisans, qui constituent le terreau de notre dynamisme : la 3CMA a été à leurs côtés, avec des
aides diverses, et le restera, notamment pour le développement du e-commerce.
Enfin, gouverner c’est prévoir, et nous engageons dès à présent des réflexions et des études
stratégiques qui guideront l’aménagement de notre territoire à l’horizon 2030 :
• En matière d’aménagement et d’urbanisation, avec le Plan Local d’Urbanisme
intercommunal Habitat et Déplacements (PLUi HD) en élaboration,
• En matière d’économie, avec l’amorce des projets de création des zones d’activités futures :
entrée Nord, Plantins et Epine à Saint-Jean-de-Maurienne,
• En matière d’action sociale avec l’analyse des besoins sociaux du CIAS,
• En matière de sécurité avec le Conseil intercommunal de sécurité et prévention de la
délinquance,
• En matière de tourisme avec le lancement d’une étude stratégique sur le territoire.
Les services, les élus communautaires et moi-même, demeurons disponibles et à votre
disposition. À très bientôt.
Très bonne année 2022 !
Jean-Paul MARGUERON
Président de la Communauté de Communes
Cœur de Maurienne Arvan
Rapport d’activités 2021 | 3
2021
EN IMAGES
Premier Conseil Intercommunal de Sécurité et de
Prévention de la Délinquance (CISPD).
Inauguration d’un Nouvel Espace Numérique en Un été animé dans les accueils de loisirs !
partenariat avec La Fourmilière.
Avancée des travaux de la Maison de l’Intercommunalité Formation BNSSA au Centre Nautique.
Motion de soutien du Conseil Communautaire aux Visite de Joël Giraud, Secrétaire d’État chargé de la
éleveurs, élus et habitants de Jarrier suite aux attaques Ruralité, pour la signature de la convention d’adhésion
du loup. au programme Petites Villes de Demain.
Rapport d’activités 2021 | 4
Le Patio des Arts, exposition-vente d’art et d’artisanat Accueil de Monsieur Kevin Poveda, nouveau sous-préfet
local à l’ancien Evêché. de Saint-Jean-de-Maurienne.
Les chantiers jeunes sur les sentiers de randonnée. La diffusion de Maurienne TV sur les opérateurs Orange,
Bouygues et Free.
Les travaux réalisés sur le barrage des Lacs Bramant. Le départ en retraite de plusieurs agents.
Le plan de relance de 20 millions d’euros pour l’hôpital « La Maurienne va vous surprendre », un événement
de Saint-Jean-de-Maurienne. organisé par le Dauphiné Libéré.
Rapport d’activités 2021 | 5
LES 14 COMMUNES
f ALBIEZ-LE-JEUNE f SAINT-JEAN-D’ARVES
147 habitants 269 habitants
f ALBIEZ-MONTROND f SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
370 habitants 7 683 habitants
f FONTCOUVERTE-LA TOUSSUIRE f SAINT-JULIEN-MONTDENIS
496 habitants 1 616 habitants
f JARRIER f SAINT-PANCRACE
497 habitants 294 habitants
f LA TOUR-EN-MAURIENNE f SAINT-SORLIN-D’ARVES
1 077 habitants 338 habitants
f MONTRICHER-ALBANNE f VILLAREMBERT-LE CORBIER
473 habitants 249 habitants
f MONTVERNIER f VILLARGONDRAN
233 habitants 857 habitants
Source : statistiques-locales.insee.fr 2018
Rapport d’activités 2021 | 6
CHIFFRES CLÉS
14 356 KM²
COMMUNES DE SUPERFICIE
7 STATIONS
DE SKI
14 599
HABITANTS 41
MEMBRES
AU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
10
410 KM COLS
MYTHIQUES
DE SENTIERS
DE RANDONNÉE
Rapport d’activités 2021 | 7
LES ÉLUS
COMMUNAUTAIRES
Le Conseil Communautaire regroupe 41 élus issus des 14 communes de la 3CMA et se compose d’un
bureau et de conseillers communautaires. Le Conseil Communautaire, à travers ses délibérations, gère les
affaires de la 3CMA.
LE BUREAU COMMUNAUTAIRE
Le bureau prépare et exécute les décisions du Conseil Communautaire, avec l’appui des services.
PRÉSIDENT VICE-PRÉSIDENTS
Françoise COSTA Eric VAILLAUT Marie-Paule GRANGE
Jean-Paul Tourisme, sentiers et Economie, agriculture et Développement social
MARGUERON fonctionnement du Centre techniques de l’information du territoire et mise
Nautique et de la communication en cohérence des
1er Adjoint au Maire de
(TIC) politiques d’action sociale
Saint-Jean-de-Maurienne Adjointe au Maire de avec l’ensemble des
Saint-Jean-de-Maurienne Conseiller Municipal compétences de la 3CMA.
à Jarrier Vice-Présidente du CIAS
Conseillère Municipale à
Saint-Jean-de-Maurienne
Danielle BOCHET Sophie VERNEY Florian PERNET Sophie MONNOIS
Enfance, jeunesse et Urbanisme, Environnement, Travaux, accessibilité,
ressources humaines PLUi-HD et habitat mobilité suivi des bâtiments
communautaires,
Maire déléguée Maire de Adjoint au Maire gens du voyage
d’Hermillon Montricher-Albanne, d’Albiez-le-Jeune
(La Tour-en-Maurienne) Conseillère départementale Adjointe au Maire
au Département de la Savoie de Saint-Pancrace
CONSEILLÈRE
COMMUNAUTAIRE
DÉLÉGUÉE
Martine MASSON Chiraze MZATI
Commerce, revitalisation Communication
des centres bourgs
Conseillère municipale
Adjointe au Maire déléguée au Maire de
de Saint-Julien-Montdenis Saint-Jean-de-Maurienne
EN 2021, LE BUREAU COMMUNAUTAIRE OUVERT S’EST RÉUNI 8 FOIS ET LE BUREAU FERMÉ S’EST RÉUNI 9 FOIS.
Rapport d’activités 2021 | 8
LES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
ALBIEZ-LE-JEUNE (1 délégué) SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (19 délégués)
- PERNET Florian - ROLLET Philippe
- GACHET Edith (suppléante) - MARGUERON Jean-Paul
- COSTA Françoise
ALBIEZ-MONTROND (1 délégué) - AZZARITI Félicia
- DIDIER Jean - DUFRENEY Jean-Marc
- MOLLARET Alain (suppléant) - VARNIER Nathalie
- DA COSTA Daniel
FONTCOUVERTE-LA TOUSSUIRE (2 délégués) - GRANGE Marie-Paule
- COVAREL Bernard - MOREAU Alain
- DOMPNIER Pascal - VIGIER Josiane
- JACON Dominique
LA TOUR-EN-MAURIENNE (3 délégués) - CECILLE Nadine
- DURBET Yves - FRAISSARD Christian
- BOCHET Danielle - MZATI Chiraze
- NORAZ Alain - FAUJOUR Eric
- DAUCHY Marie
JARRIER (2 délégués) - MANGANO Mario
- CHARVIN Colette - BONARD Michel
- VAILLAUT Eric - SPAGNOL Clarisse
MONTRICHER-ALBANNE (2 délégués) SAINT-JULIEN-MONTDENIS (4 délégués)
- VERNEY Sophie - ROVASIO François
- EDMOND Marielle - MASSON Martine
- VARESANO José
MONTVERNIER (1 délégué) - LEFEVRE Franck
- CROSAZ Daniel
- JUSOT Thierry (suppléant) SAINT-PANCRACE (1 délégué)
- MONNOIS Sophie
SAINT-JEAN-D’ARVES (1 délégué) - MESCAM Jean-Michel (suppléant)
- HUSTACHE Christiane
- ARLAUD Marielle (suppléante) SAINT-SORLIN-D’ARVES (1 délégué)
- BAUDRAY Fabrice
VILLARGONDRAN (2 délégués) - DIDIER Guy (suppléant)
- BOIS Hélène
- JAMEN Pascal VILLAREMBERT - LE CORBIER (1 délégué)
- FONTAINE Patrice
- DUVERNEY-GUICHARD Jean-Noël (suppléant)
EN 2021, LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE S’EST RÉUNI 9 FOIS.
Rapport d’activités 2021 | 9
LES COMMISSIONS THÉMATIQUES
Les commissions thématiques sont chargées, en lien avec les services, de préparer, d’étudier et d’instruire les décisions
qui seront soumises au Conseil Communautaire.
Au regard des enjeux et des différents champs de compétences de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne
Arvan, en lien avec les domaines d’intervention des vice-présidences, les commissions thématiques suivantes ont été
créées. Le rôle des commissions est de proposer des projets et des décisions au Conseil Communautaire.
MOBILITÉ
Florian PERNET (vice-président de la commission), Nathalie VARNIER, Fabien DAMASCENO-SOBRAL, Pierre MILLE,
Marielle EDMOND, Eric DAVID, Thierry JUSOT, Pierre PERSONNET, Richard DOMPNIER, Sophie MONNOIS, Thomas
TARAVEL, Fabrice BAUDRAY, Stéphane TRUCHET, Josiane GIACOMINI, Philippe FALQUET, Alain DOMINJON, Alain
NORAZ, Philippe ROSSI, Clarisse SPAGNOL, Jean-François ROYER
ENVIRONNEMENT
Florian PERNET (vice-président de la commission), Nathalie VARNIER, Fabien DAMASCENO-SOBRAL, Pierre MILLE,
Marielle EDMOND, Jean-Marie VALET, Pierre PERSONNET, Sophie MONNOIS, Alfred GORRÉ, Thomas TARAVEL, Franck
LEFEVRE, Fabrice BOUDEAUX, Josiane VIGIER, Clarisse SPAGNOL
EAU ET ASSAINISSEMENT
Philippe ROLLET, François ROVASIO, Sabine MORRUGARES, Yves DURBET, Sophie VERNEY, Jean-Marie VALET, Eric
VAILLAUT, Jean DIDIER, Fabrice BAUDRAY, Marc ARNAUD, Frédéric CHARPIN, Daniel CROSAZ, Michel BRUNET, Patrice
FONTAINE, Franck LEFEVRE, Roger BLANC-COQUAND, Bernard COVAREL, Sophie MONNOIS
COMMERCE, REVITALISATION DES CENTRES BOURGS
Martine MASSON (vice-présidente de la commission), Françoise COSTA, Félicia AZZARITI, Christian FRAISSARD, Marie
DAUCHY, José VARESANO, François ROVASIO, Emmanuelle CHAIX, Sophie MONNOIS, Alfred GORRÉ, Mathias BOCHET,
Michel BONARD, Mario MANGANO, Clarisse SPAGNOL
URBANISME, HABITAT
Sophie VERNEY (vice-présidente de la commission), Josiane VIGIER, Alain MOREAU, Bernard MILLE, Aurore ASSIER,
Josiane GIAGOMINI, Denis JULLIARD, Jean-Marie VALET, Alain MOLLARET, Fabrice BAUDRAY, David MORELON, Alfred
GORRÉ, Jean-Noël DUVERNEY-GUICHARD, Michel BONARD, Stéphane TRUCHET, Christophe VALLOIRE, Philippe
FALQUET, Alain DOMINJON, Alain NORAZ, Marielle ARLAUD, Hervé CROSAZ, Jean-François ROYER
COMMUNICATION
Chiraze MZATI (vice-présidente de la commission), Josiane VIGIER, Daniel DA COSTA, Nelly CHAIN, Gilbert NATURALE,
Didier DAUPHIN, Benjamin DELEGLISE, Mario MANGANO
Rapport d’activités 2021 | 10ENFANCE, JEUNESSE
Danielle BOCHET (vice-présidente de la commission), Nadine CECILLE, Jean-Marc DUFRENEY, Muriel BARD, Sophie
BENEDETTO, Mireille FRUMILLON, Elisabeth DEFUNTI, Marielle EDMOND, Sandrine CORDAT, Solange GRAND, Marie
RAMOS CAMACHO, Guy DIDIER, Marie FOUQUET, Florence PEYRUT, Hélène BOIS, Clarisse SPAGNOL
SENTIERS DE RANDONNÉE
Françoise COSTA (vice-présidente de la commission), Jean-Marc DUFRENEY, Eric FAUJOUR, François ROVASIO,
Philippe FALQUET, Mireille FRUMILLON, Bernard JULLIARD, Sandrine CORDAT, Alain MOLLARET, Sandrine CHARPIN,
Yoann NOVEL, Serge MICHEL, Brigitte VIOLA, Roger BLANC COQUAND, Eric DAVID, Thierry JUSOT, Alain DUSSUD,
Florian PERNET, Anne-Marie PICOT, Josiane VIGIER, Bernard COVAREL, Nathalie VARNIER
TRAVAUX, ACCESSIBILITÉ, SUIVI DES BÂTIMENTS COMMUNAUTAIRES, GENS DU VOYAGE
Sophie MONNOIS (vice-présidente de la commission), Bernard MILLE, José VARESANO, Michel LEFEVER, Jean-Marie
VALET, Guy DIDIER, Roger BLANC-COQUAND, Fernand BERTRAND, Marie DAUCHY, Alain MOREAU, Florian GIRARD,
Jean-François ROYER
ÉCONOMIE, TECHNIQUES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (TIC)
ÉCONOMIE : Eric VAILLAUT (vice-président de la commission), Christophe VALLOIRE, Jean-Michel MESCAM, Yves
DURBET, Frédérique ROULET, Dominique JACON, Éric FAUJOUR, Christian FRAISSARD, Josiane GIACOMINI, Clara
JOSSERAND, Bernard MILLE, Marilou BREYTON, Michel BONARD, José VARESANO
TIC : Éric VAILLAUT (vice-président de la commission), Christophe VALLOIRE, Jean-Michel MESCAM, Dominique JACON,
Marilou BREYTON, Philippe ROSSI, Guillaume TROCHET, Thierry CARON, Didier DAUPHIN, Cyril BIZEL-BIZELLOT
AGRICULTURE
Eric VAILLAUT (vice-président de la commission), Philippe ROSSAT, Denis JULLIARD, Guy DIDIER, Sophie MONNOIS,
Sébastien DURAZ, Morgane POUGHEON, Louis ABEL-ALARY, Jean-Philippe VIALLET, Noélie MAURETTE, Vincent
CROSAZ-CARILLON, Noémie DELCELLIER-GENIEZ
L’ÉQUIPE DE DIRECTION
DOMINIQUE ASSIER PATRICK SOYER OLIVIER GUIZY
Directeur général des services Chargé du développement économique, Responsable du service
des technologies de l’information et de la communication et Maurienne TV
COLETTE NORAZ
communication, de la gestion de l’espace
Responsable des ressources humaines
FRÉDÉRIC DAVANZO
MYRIAM DOMPNIER CHRISTINE TOURT Responsable du service informatique
Responsable du secrétariat général Responsable du service enfance, petite
enfance RACHEL RECHON-REGUET
STÉPHANIE PERCEVAL Responsable de l’unité juridique,
Responsable finances – comptabilité AURELIE BRUNET du foncier et des assurances
Responsable du service jeunesse
ROMARIC ANDRE ALEXANDRA AMRHEIN
Directeur des services techniques
CHLOÉ LESPAGNOL Responsable de la commande
(service mutualisé ville de Saint-Jean-de-
Maurienne/3CMA) Responsable du CISPD publique
CATHERINE MAS ALAIN ARDUIN NADIA LAURENT-OZANNE
Responsable du service commun Responsable du centre nautique Directrice du centre intercommunal
urbanisme et du service planification d’action sociale (CIAS)
DOROTHÉE EVRARD
MARIELLE BOURGOIN Responsable du service eau / Service PASCAL FAVIER
Chargée de mission habitat
public d’assainissement non collectif Directeur de l’office de tourisme
MARIE-PIERRE CLEVY (SPANC) intercommunal Montagnicimes
Technicienne transports
Rapport d’activités 2021 | 11RESSOURCES HUMAINES
TEMPS FORTS 2021 PROJETS 2022
f Création d’un service des Ressources Humaines f Pérennisation du télétravail et élaboration d’une
propre à la 3CMA et au CIAS composé de 7 charte.
personnes et marquant la fin de la mutualisation f Intégration de 54 agents des services petite
avec la ville de Saint-Jean-de-Maurienne. enfance, enfance et jeunesse au CIAS au 1er janvier
f Conventionnement du service prévention (hygiène 2022.
et sécurité au travail) avec le Syndicat du Pays de f Modalités de mise en œuvre de la protection
Maurienne, la ville de Saint-Jean-de-Maurienne et sociale complémentaire pour le risque prévoyance
les communes membres volontaires. des agents.
f Mise en place de la Déclaration Sociale Nominative f Conventions de partenariat avec les collectivités
pour la 3CMA et le CIAS. volontaires, pour la réalisation de prestations en
f Actualisation du règlement de formation et matière de prévention des risques professionnels
instauration du Compte Personnel de Formation. et de santé au travail.
La Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan compte 114 agents permanents au 1er décembre 2021,
travaillant dans les 15 services communautaires.
Un agent poursuit un contrat d’apprentissage et trois contrats
Parcours Emploi Compétences ont été signés cette année 3CMA
pour permettre à trois jeunes agents d’intégrer le service
de l’eau et le service informatique, tout en se formant à ces f 29 agents recrutés (nouveaux postes et
métiers spécifiques. remplacements)
f 6 saisonniers, 12 emplois jeunes de l’été
f 26 stagiaires
f 144 jours de formation pour 48 agents
f Budget de fonctionnement : 4 027 419 €
«
LE MOT DE
Le Centre Intercommunal d’Action Sociale compte 65 agents
permanents (au 1er décembre 2021).
DANIELLE BOCHET
Vice-présidente chargée de l’enfance
jeunesse et des ressources humaines
Le service des Ressources Humaines, c’est
un service récemment créé, composé de sept
personnes, installées dans les locaux de l’Ancien
Evéché. C’est un service qui a déjà traité de
nombreux dossiers d’ampleur (les Lignes
Directrices de Gestion, le Règlement du temps CIAS
de travail, la Formation, le Télétravail). C’est une
gestion au quotidien : mouvements de personnel,
f 8 agents et 2 saisonniers recrutés
recrutements, absences, prévention. C’est une (nouveaux postes et remplacements)
adaptabilité aux imprévus avec notamment la f Plusieurs agents de remplacements
survenue de la crise sanitaire, ses contraintes sont recrutés selon les besoins
et ses conséquences. Mais c’est avant tout une
f 61 jours de formation pour 19 agents
»
équipe disponible et à l’écoute des 114 agents de
la 3CMA et des 65 agents du CIAS ! f Budget de fonctionnement : 1 165 509 €
Rapport d’activités 2021 | 12FINANCES 2021
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE MAURIENNE ARVAN DISPOSE DE SIX BUDGETS
1. Un budget principal
2. Un budget annexe Locations immobilières dédié à l’immobilier d’entreprises, assujetti à la TVA
3. Un budget annexe Mobilité, assujetti à la TVA
4. Un budget annexe Eau DSP, assujetti à la TVA
5. Un budget Eau Gestion directe, assujetti à la TVA
6. Un budget Service Public d’Assainissement Non Collectif
BUDGET PRINCIPAL AVEC DÉCISIONS MODIFICATIVES
f FONCTIONNEMENT : 25 130 159,09 €
DÉPENSE MONTANT
Charges à caractère général 2 673 260,18 €
Charges de personnel et frais assimilés 3 811 626,19 €
Atténuations de produits 10 332 276,61 €
Dépenses imprévues 68 291,49 €
Virement à la section d'investissement 104 718,73 €
Dotations aux amortissements 781 282,75 €
Autres charges de gestion courante 6 711 835,96 €
Charges financières 3 539,38 €
Charges exceptionnelles 630 110,00 €
Dotations aux provisions pour risques et charges 13 217,80 €
RECETTE MONTANT
Excédent antérieur reporté 816 400,08 €
Atténuations de charges 10 000,00 €
Opérations d'ordre entre sections 5 433,41 €
Produits des services 953 906,96 €
Impôts et taxes 15 545 428,00 €
Dotations, subventions et participations 7 027 967,00 €
Autres produits de gestion courante 548 193,23 €
Produits financiers 14 117,41 €
Produits exceptionnels 208 713,00 €
f INVESTISSEMENT : 5 703 584,84 €
DÉPENSE MONTANT
Opérations d'ordre entre sections 5 433,41 €
Emprunts et dettes assimilées 50 400,01 €
Immobilisations incorporelles 763 475,98 €
Subventions d'équipement versées 267 873,20 €
Immobilisations corporelles 803 949,91 €
Immobilisations en cours 3 812 452,33 €
RECETTE MONTANT
Excédent antérieur reporté 1 205 998,93 €
Virement de la section de fonctionnement 104 718,73 €
Produits des cessions 559 740,00 €
Dotations aux amortissements 781 282,75 €
Dotations, fonds divers et réserves 720 073,77 €
Subventions d'investissement reçues 801 916,28 €
Emprunts 700 000,00 €
Immobilisations en cours 68 062,32 €
Autres immobilisations financières 761 792,06 €
Rapport d’activités 2021 | 13BUDGET ANNEXE DES LOCATIONS IMMOBILIÈRES (Montants hors taxes)
AVEC DÉCISIONS MODIFICATIVES
f FONCTIONNEMENT : 583 339,25 €
DÉPENSE MONTANT RECETTE MONTANT
Charges à caractère général 53 429,82 € Excédent antérieur reporté 372 083,29 €
Virement à la section Opérations d'ordre entre
0,00 € 10 137,00 €
d'investissement sections
Dotations aux
67 185,55 € Produits des services 13 134,36 €
amortissements
Autres charges de gestion Autres produits de gestion
459 223,88 € 117 984,60 €
courante courante
Charges exceptionnelles 3 500,00 € Produits exceptionnels 70 000,00 €
f INVESTISSEMENT : 780 729,06 €
DÉPENSE MONTANT RECETTE MONTANT
Opérations d'ordre entre
10 137,00 € Solde d'éxécution reporté 183 745,51 €
sections
Emprunts et dettes Virement de la section de
727 792,06 € 0,00 €
assimilées fonctionnement
Immobilisations incorporelles 500,00 € Produits de cessions 452 500,00 €
Dotations aux
Immobilisations corporelles 42 300,00 € 67 185,55 €
amortissements
Subventions d'investissement 68 598,00 €
Emprunts et dettes
8 700,00 €
assimilées
BUDGET ANNEXE MOBILITÉ (Montants hors taxes)
AVEC DÉCISIONS MODIFICATIVES
f EXPLOITATION : 779 638,17 €
DÉPENSE MONTANT RECETTE MONTANT
Charges à caractère général 22 600,00 € Versement Transport 240 000,00 €
Subvention d'exploitation
Dotation aux amortissements 34 138,17 € 61 000,00 €
(Région)
Subvention forfaitaire Subvention du budget
617 064,81 € 477 438,17 €
d'exploitation principal
Subventions d'équipement 4 000,00 € Forfait post-stationnement 1 200,00 €
Charges exceptionnelles 101 835,19 €
f INVESTISSEMENT : 195 636,16 €
DÉPENSE MONTANT RECETTE MONTANT
Immobilisations corporelles 195 636,16 € Excédent antérieur reporté 156 497,99 €
Dotations aux
34 138,17 €
amortissements
Subventions d'investissement 5 000,00 €
Rapport d’activités 2021 | 14BUDGET ANNEXE EAU DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (Montants hors taxes)
AVEC DÉCISIONS MODIFICATIVES
f EXPLOITATION : 1 208 839,52 €
DÉPENSE MONTANT RECETTE MONTANT
Excédent d'exploitation
Charges à caractère général 619 265,51 € 496 320,87 €
reporté
Charges de personnel et frais Opérations d'ordre de
87 500,00 € 115 168,65 €
assimilés transfert entre section
Virement à la section
91 053,63 € Ventes d'eau aux abonnés 597 350,00 €
d'investissement
Dotation aux amortissements 325 440,00 €
Charges financières (intérêts) 85 580,38 €
f INVESTISSEMENT : 1 036 221,68 €
DÉPENSE MONTANT RECETTE MONTANT
Opérations d'ordre de
115 168,65 € Excédent antérieur reporté 548 958,27 €
transfert entre section
Virement de la section
Opérations patrimoniales 24 584,89 € 91 053,63 €
d'exploitation
Emprunts et dettes Dotations aux
299 124,23 € 325 440,00 €
assimilées amortissements
Immobilisations incorporelles 178 367,00 € Opérations patrimoniales 24 584,89 €
Immobilisations corporelles 246 976,91 € Subventions d'investissement 21 600,00 €
Autres immobilisations
Immobilisations en cours 172 000,00 € 24 584,89 €
financières
BUDGET EAU GESTION DIRECTE (Montants hors taxes)
AVEC DÉCISIONS MODIFICATIVES
f EXPLOITATION : 818 038,20 €
DÉPENSE MONTANT RECETTE MONTANT
Excédent d'exploitation
Charges à caractère général 277 798,39 € 85 692,47 €
reporté
Charges de personnel et frais Opérations d'ordre de
182 895,61 € 51 285,03 €
assimilés transfert entre section
Atténuation de produits 66 911,00 € Ventes d'eau aux abonnés 681 060,70 €
Virement à la section
13 056,65 €
d'investissement
Dotation aux amortissements 196 133,14 €
Autres charges de gestion
705,30 €
courante
Charges financières (intérêts) 39 683,08 €
Charges exceptionnelles 26 682,55 €
Dotations aux provisions
14 172,48 €
pour risques et charges
Rapport d’activités 2021 | 15f INVESTISSEMENT : 701 167,42 €
DÉPENSE MONTANT RECETTE MONTANT
Opérations d'ordre de
51 285,03 € Solde d'exécution reporté 95 376,63 €
transfert entre section
Virement de la section
Emprunts 129 108,42 € 13 056,65 €
d'exploitation
Dotations aux
Immobilisations incorporelles 136 829,07 € 196 133,14 €
amortissements
Immobilisations corporelles 227 984,73 € Subventions d'investissement 396 601,00 €
Immobilisations en cours 155 960,17 €
BUDGET SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
AVEC DÉCISIONS MODIFICATIVES
f EXPLOITATION : 36 808,31 €
DÉPENSE MONTANT RECETTE MONTANT
Charges à caractère général 4 800,00 € Redevances 11 700,00 €
Charges de personnel et frais Subvention du budget
30 505,66 € 25 108,31 €
assimilés principal
Virement à la section
42,61 €
d'investissement
Dotation aux amortissements 1 460,04 €
f INVESTISSEMENT : 45 200,00 €
DÉPENSE MONTANT RECETTE MONTANT
Emprunts et dettes
35 000,00 € Excédent antérieur reporté 25 264,72 €
assimilées
Virement de la section
Immobilisations corporelles 200,00 € 42,61 €
d'exploitation
Opérations pour le compte
10 000,00 € Dotation aux amortissements 1 460,04 €
de tiers
Dotations, fonds divers et
32,00 €
réserves
Subventions d'investissement 8 400,63 €
Opérations pour le compte
10 000,00 €
de tiers
LES REVERSEMENTS COMPENSATOIRES ET SOLIDAIRES
1. L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION
Versement annuel de la 3CMA aux 14 communes membres de l’excédent de fiscalité, par rapport aux
dépenses constatées lors du passage en FPU (Fiscalité professionnelle unique).
2. LE FONDS DE PÉRÉQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC)
Prélèvement national sur les communes et les EPCI (Établissement public de coopération
intercommunale) considérés comme mieux dotés, redistribué aux territoires Français les plus en difficulté.
La 3CMA a appliqué la répartition de droit commun. Elle a contribué au FPIC uniquement pour la part correspondante
à l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale à hauteur de 466 936 €.
Rapport d’activités 2021 | 162021 ATTRIBUTION DE COMPENSATION FPIC
PART 3CMA 466 936 €
ALBIEZ-LE-JEUNE 15 534,00 € 7 634 €
ALBIEZ-MONTROND 312 798,51 € 52 053 €
FONTCOUVERTE-LA TOUSSUIRE 1 095 572,00 € 152 687 €
LA TOUR-EN-MAURIENNE 950 849,73 € 88 407 €
JARRIER 56 686,00 € 26 678 €
MONTRICHER-ALBANNE 643 290,71 € 63 075 €
MONTVERNIER - 8 765,00 € 7 975 €
SAINT-JEAN-D’ARVES 343 681,00 € 53 422 €
SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE 3 306 503,80 € 423 650 €
SAINT-JULIEN-MONTDENIS 235 347,24 € 75 135 €
SAINT-PANCRACE 54 324,33 € 17 840 €
SAINT-SORLIN-D’ARVES 609 012,00 € 93 837 €
VILLAREMBERT-LE CORBIER 1 044 285,00 € 128 421 €
VILLARGONDRAN 714 575,43 € 59 161 €
TOTAL 9 373 694,75 € 1 716 911 €
COMMENT LA 3CMA RÉPARTIT-ELLE SES DÉPENSES ?
Sur 100 € de recettes de fonctionnement du budget principal en 2021 (budget avec décisions modificatives) :
37,5 € Reversement aux communes membres
5€ Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) de la Savoie
5€ Syndicat du Pays de Maurienne
9€ SIRTOMM (Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères de Maurienne)
1,5 € Office de Tourisme Intercommunal
3€ Centre Intercommunal d’Action Sociale
1,5 € En subventions (associations, agriculteurs…) et bourses (dont la Contribution Locale Etudiants)
0,5 € Part dégagée du budget de fonctionnement pour la section d’investissement
37 € Fonctionnement de la collectivité
0 5 10 15 20 25 30 35 40
LES CONTRIBUTIONS VERSÉES EN 2021
f Au Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères de Maurienne (SIRTOMM) :
2 316 841 €.
f Au Syndicat du Pays de Maurienne (SPM) : 1 453 837 € dont,
f 624 285 € au titre de la compétence GEMAPI,
f 538 815 € à l’Etablissement d’Enseignements Artistiques,
f 283 642 € à l’Administration générale,
f 7 095 € à l’Abattoir.
f Au Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) de la Savoie : 1 298 592,98 €.
f Au Centre social La Fourmilière : 92 000 €.
Rapport d’activités 2021 | 17RAMASSAGE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS
La Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan perçoit la taxe d’enlèvement des ordures ménagères et
paie au Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères de Maurienne (SIRTOMM)
les prestations fournies pour :
f La collecte et le traitement des déchets,
f La gestion de la déchetterie à Saint-Julien-Montdenis.
TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES
LES TAUX 2021 PAR COMMUNE
Une régularisation de 2020 a été apportée pour La Tour-en-Maurienne et Saint-Jean-de-Maurienne.
COMMUNE TAUX 2021
HERMILLON 8,14 %
PONTAMAFREY-MONTPASCAL 8,14 %
LE CHATEL 8,14 %
MONTRICHER-ALBANNE 6,70 %
MONTVERNIER 10,48 %
SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE 6,53 %
SAINT-JULIEN-MONTDENIS 9,31 %
VILLARGONDRAN 13,04 %
Taux plein ex CC Arvan 7,45 %
75% taux plein ex CC Arvan 5,59 %
50% taux plein ex CC Arvan 3,73 %
33% taux plein ex CC Arvan 2,46 %
25% taux plein ex CC Arvan 1,86 %
TONNAGE TONNAGE
COMMUNE RÉALISÉ COÛT 2020 ESTIMÉ COÛT 2021
ANNÉE 2020 ANNÉE 2021
ALBIEZ-LE-JEUNE 25,80 16 423,00 € 25,00 18 964,00 €
ALBIEZ-MONTROND 173,00 85 172,00 € 139,00 87 338,00 €
FONTCOUVERTE – LA TOUSSUIRE 489,20 276 097,00 € 432,00 248 988,00 €
JARRIER 87,60 53 259,00 € 79,00 54 087,00 €
HERMILLON 148,10 60 458,00 € 148,00 67 627,00 €
PONTAMAFREY-MONTPASCAL 80,40 37 025,00 € 80,00 41 891,00 €
LE CHATEL 38,90 22 138,00 € 39,00 24 452,00 €
MONTRICHER-ALBANNE 302,70 144 857,00 € 276,00 110 095,00 €
MONTVERNIER 37,10 23 314,00 € 37,00 25 048,00 €
SAINT-JEAN-D’ARVES 160,70 112 079,00 € 143,00 101 584,00 €
SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE 1 962,60 825 042,00 € 1 963,00 887 139,00 €
SAINT-JULIEN-MONTDENIS 330,20 158 593,00 € 330,00 177 052,00 €
SAINT-PANCRACE 74,50 36 219,00 € 69,00 38 201,00 €
SAINT-SORLIN-D’ARVES 388,90 193 865,00 € 320,00 160 943,00 €
VILLAREMBERT – LE CORBIER 292,70 181 164,00 € 276,00 170 781,00 €
VILLARGONDRAN 229,30 90 585,00 € 229,00 102 651,00 €
TOTAL 4 046,10 1 885 339,00 € 3 910,00 1 907 464,00 €
Le conseil communautaire vient de voter le principe du passage en taux unique à partir de 2022, dans un objectif
d’harmonisation des coûts et des pratiques.
Rapport d’activités 2021 | 18LA 3CMA, UNE INTERCOMMUNALITÉ DYNAMIQUE ET INNOVANTE
ÉCONOMIE - COMMERCE
TEMPS FORTS 2021 PROJETS 2022
f Animation estivale Le Patio des Arts. f Réalisation d’une étude sur le tissu commercial.
f Recrutement d’un manager de commerce. f Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt
f Avenant avec la Région pour les aides aux pour la Zone de l’Epine à Saint-Jean-de-Maurienne.
commerces. f Réhabilitation de la voirie et des réseaux, sur la
f Les derniers terrains disponibles sur la ZAE du ZAE des Glaires à La Tour-en-Maurienne.
Pré de Pâques à Saint-Julien-Montdenis ont été f Réalisation d’un guide d’accueil commerçants /
réservés pour l’implantation d’entreprises. habitants.
Animation estivale Le Patio des Arts
Cet été, artisans et artistes locaux exposaient leurs créations
à l’Ancien Evêché de Saint-Jean-de-Maurienne : sculptures
sur bois, poteries, accessoires de mode et de décoration,
artisans du cuir, peintures, photographies…
Cette animation réalisée en partenariat avec la ville
de Saint-Jean-de-Maurienne et l’Office de Tourisme
Montagnicimes a rencontré un vif succès, avec plus de
2500 visites enregistrées. Les retours positifs plaident
pour reconduire cette action en 2022.
Le Patio des Arts
Petites Villes de Demain
Petites Villes de Demain est un programme lancé par le
gouvernement afin de redynamiser 1600 villes françaises.
La 3CMA et la commune de Saint-Jean-de-Maurienne
ont été labellisées dans le cadre de ce dispositif.
Le programme a pour objectif de renforcer les moyens
des élus des villes et des intercommunalités de moins de
20 000 habitants pour concrétiser des projets de territoire.
Grâce à un financement à hauteur de 50 %, une des
premières actions de ce dispositif a été le recrutement
d’un manager de commerce qui partage son temps de
travail avec la Communauté de Communes Maurienne
Galibier, un territoire aux problématiques similaires à la
Signature de la convention du programme « Petites Villes de Demain »
3CMA sur l’activité commerciale.
Rapport d’activités 2021 | 20Aides aux commerces
Dans le cadre d’une convention avec la Région Auvergne-
Rhône-Alpes, la 3CMA aide les commerces à investir.
Le dispositif est ouvert aux commerces ayant une
surface de vente inférieure à 200 m² et ouvert au
minimum 10 mois dans l’année. Les dépenses éligibles
liées à l’investissement, sont plafonnées à 50 000 € HT et
donnent droit à une subvention de 20 % de la Région et
de 10 % de la 3CMA. Grâce à un avenant signé au mois de
juillet 2021, cette aide est maintenant accessible à tous
les commerces éligibles.
Visite des élus à La Lainothèque à Saint-Jean-de-Maurienne
Quatre commerces ont été aidés en 2021 pour la prise
en charge de leurs travaux : LE MOT DE
f Le Grenier Alpin, Saint-Jean-de-Maurienne.
f Montagne Aroma, La Toussuire. MARTINE MASSON
f Entendre, Saint-Jean-de-Maurienne.
f Fleurs de Satin, Saint-Jean-de-Maurienne. Vice-présidente chargée du commerce
et de la revitalisation des centres bourgs
Cette année, 14 000 € d’aides ont été attribuées par
la 3CMA et plus de 28 000 € par la Région Auvergne- Le Patio des arts a renforcé St-Jean-de-Maurienne
Rhône-Alpes. La 3CMA accorde également une aide dans son rôle central, en réunissant des artistes et
aux commerces jugés manquants sur son territoire : une artisans de la 3CMA sur un même lieu d’exposition.
subvention correspondant à 50 % du loyer, plafonnée à Grâce au dispositif Petites villes de demain, nous
hauteur de 6000 € par bénéficiaire. La lainothèque et la avons pu recruter un manager de commerce, poste
poissonnerie à Saint-Jean-de-Maurienne et Minibouilles mutualisé avec la Communauté de Communes
à Saint-Julien-Montdenis ont bénéficié de ce dispositif. Maurienne Galibier.
En lien avec la Région, la 3CMA aide les
Zones d’activités économiques commerces, lors de leur création ou de leur reprise.
Grâce à un avenant signé cette année, cette aide
En 2021, les derniers terrains sur les ZAE du Pré de
est maintenant accessible à tous les commerces.
Pâques à Saint-Julien-Montdenis et de l’Amoudon à
Pour 2022, la commission commerce prévoit
Villargondran ont été visés par de nouvelles entreprises
de réaliser un guide d’accueil destiné aux
et des entreprises historiques en développement : Opinel
commerçants et aux habitants, une étude sur le
pour un centre logistique dédié à la vente en ligne, Mille
tissu commercial, un appel aux porteurs de projets
pour un ensemble de bâtiments de plus de 4500 m²,
pour la Zone de l’Epine. Aujourd’hui et à l’avenir,
DJTP pour implanter son siège social à Saint-Julien-
nous soutenons nos commerçants et artisans !
Montdenis.
Afin de recréer de nouvelles disponibilités foncières en
zone économique, une mission a été confiée à la Société LE MOT DE
d’Aménagement de la Savoie (SAS) pour travailler sur
l’entrée nord et sur la Zone des Plantins de Saint-Jean-
ERIC VAILLAUT
de-Maurienne.
Vice-président chargé de l’économie,
des techniques de l’information et de la
AGRICULTURE communication (TIC) et de l’agriculture
L’année 2021 a démontré que le territoire de la
TEMPS FORTS 2021 3CMA est attractif ! En matière d’économie, les
f Concertation avec les acteurs agricoles du territoire Zones d’Activités ne manquent pas d’attirer les
(AFP, CUMA, GIDA) et participation à l’élaboration du porteurs de projets. Sur le volet de l’agriculture,
nouveau Plan Pastoral Territorial de Maurienne. la 3CMA suit avec attention la rédaction du Plan
Pastoral Territorial (PPT), pour ajuster au mieux des
PROJETS 2022 actions et des aides apportées aux agriculteurs.
f Réflexion autour des aides et de la politique agricole Par ailleurs, face aux attaques du loup survenues
au niveau de la 3CMA. à Jarrier cette année, l’ensemble du conseil
f Travail sur la gestion et la valorisation des effluents communautaire a voté à l’unanimité une motion
agricoles. de soutien aux éleveurs, élus et habitants.
Rapport d’activités 2021 | 21HABITAT
TEMPS FORTS 2021 PROJETS 2022
f Hausse des visites à la Maison de l’Habitat. f Définition d’un programme d’actions pour l’îlot
f Mise en place du Service FAIRE Savoie pour la Carteman.
rénovation énergétique. f Evolution des aides à la rénovation énergétique.
f Engagement d’une étude sur l’îlot Carteman à
Saint-Jean-de-Maurienne.
Maison de l’Habitat
Le rôle de la Maison de l’Habitat est d’accompagner L’impact des campagnes
et de renseigner les habitants sur l’ensemble des de communication autour
aides financières existantes sur l’habitat, la rénovation de l’hébergement des
énergétique, les questions juridiques et techniques liées au salariés du chantier Lyon-
logement. Turin et des aides aux
La fréquentation de la Maison de l’Habitat s’est fortement propriétaires bailleurs est
accrue en 2021. Au 15 novembre 2021, 850 contacts ont notable.
été enregistrés, contre 560 environ les années précédentes, La part des propriétaires
sur une période d’un an. La fréquentation moyenne occupants qui était
mensuelle est ainsi passée de 50 à 80 contacts, soit une toujours plus importante
augmentation de près de 60 %. a diminué au profit des
propriétaires bailleurs,
qui sont de plus en plus
nombreux à solliciter la Maison de l’Habitat.
L’ouverture de MaPrimeRenov’ aux propriétaires
occupants explique également cette évolution, mais
dans une moindre mesure.
Les propriétaires bailleurs qui consultent la Maison de
l’Habitat viennent essentiellement pour se renseigner sur
les dispositifs et les aides financières dans le cadre du
Programme d’Intérêt Général (destiné à l’hébergement
850 CONTACTS des salariés du chantier Lyon-Turin).
On observe sur 2021, une augmentation du nombre des
EN 2021 À LA MAISON visites de 38 %.
DE L’HABITAT
Rapport d’activités 2021 | 22LA RÉNOVATION
ÉNERGÉTIQUE EN
CHIFFRES
f 41 dossiers
f Montant des travaux engagés : 444 115 €
f Montant des aides : 251 339 € dont
39 862 € de la 3CMA
TRAVAUX
f 21 projets de changement des
menuiseries
f 15 dossiers pour l’installation de poêles
à granulés
f 9 projets de travaux d’isolation
f 7 projets pour des bouquets de travaux
(réalisation de plusieurs postes de
travaux)
Aides à la rénovation énergétique Etude sur l’îlot Carteman
Le dispositif d’aides aux installations d’énergies L’îlot Carteman, un bâtiment situé place Fodéré à Saint-
renouvelables et aux travaux d’amélioration de l’efficacité Jean-de-Maurienne, se dégrade d’années en années.
énergétique des logements, pour les particuliers, Les élus de l’intercommunalité ont décidé d’engager une
enregistre plus de 41 dossiers déposés au 15 novembre étude afin de trouver des solutions pour réhabiliter les
2021, pour 39 subventions attribuées et seulement 2 bâtiments et redonner vie à cet ensemble.
refus. Ce travail confié à un bureau d’études débute par
Depuis mi-2019, l’aide de la 3CMA sur les travaux de la réalisation d’un diagnostic technique, juridique
rénovation énergétique peut être complétée par la Région et financier. L’enjeu est d’aboutir à un projet intégré
Auvergne-Rhône-Alpes. au centre-ville et partagé par les propriétaires et les
L’enveloppe de 33 750 € qui était dédiée à la 3CMA pour occupants actuels.
3 ans, est entièrement consommée. Ce bonus a été
attribué à 23 projets en 2021.
Service « FAIRE »
La mise en place au niveau départemental d’un
service public pour la performance énergétique de
l’habitat (FAIRE) a permis de proposer davantage de
permanences de l’ASDER (Association Savoyarde pour
le Développement des Energies Renouvelables) à la
Maison de l’Habitat.
Un conseiller apporte ce service de conseil personnalisé
deux mardis après-midi par mois sur rendez-vous. Les
permanences ont toutes affiché complet. Îlot Carteman à Saint-Jean-de-Maurienne
Rapport d’activités 2021 | 23URBANISME
TEMPS FORTS 2021 PROJETS 2022
f Délibérations fixant les objectifs et les modalités f Dématérialisation de l’instruction des autorisations
de concertation du Plan Local d’Urbanisme d’urbanisme pour la commune de Saint-Jean-de-
intercommunal Habitat et Déplacements (PLUi HD). Maurienne, facultative pour les autres communes.
f Délibération fixant les modalités de collaboration f Mise en place d’une plateforme de demande
entre les communes et la 3CMA tout au long de d’autorisation d’urbanisme par voie dématérialisée.
l’élaboration du PLUi HD. f Travail sur le PLUi HD : ateliers thématiques avec
f Recrutement d’une chargée de mission PLUi HD. les acteurs socio-professionnels et les élus,
f Démarrage du diagnostic. concertation auprès de la population.
f Mise en place et formation pour la dématérialisation f Evolution des PLU communaux pour répondre aux
des autorisations d’urbanisme. projets de territoire.
Plan Local d’Urbanisme
intercommunal Habitat et LE PLUI HD
Déplacements (PLUi HD) C’EST QUOI ?
La 3CMA et ses communes travaillent à l’élaboration f Un document qui fixe des objectifs
d’un Plan Local d’Urbanisme intercommunal Habitat et pour les 10 à 15 prochaines années.
Déplacements (PLUi HD).
f Sur les thématiques suivantes :
Le PLUi HD remplacera à terme les Plans Locaux - Démographie
d’Urbanisme et les cartes communales des communes - Habitat
de la 3CMA. Il viendra encadrer les règles d’urbanisme
- Développement économique et
sur l’ensemble du territoire et deviendra la référence
commercial
pour l’instruction des futures demandes d’autorisation
- Développement touristique
d’urbanisme.
- Mobilité
Les habitants de la 3CMA seront invités à participer - Agriculture
tout au long de l’élaboration de ce nouveau document - Gestion des ressources et des
d’urbanisme. Des informations, des temps d’échanges déchets
et des ateliers seront mis en place.
f Un travail partagé : ateliers
Vous pouvez dès à présent faire part de vos remarques,
thématiques avec les acteurs
observations, suggestions à pluihd@3cma73.com ou
socio-professionnels, les élus et les
par courrier à l’attention du Président de la 3CMA.
habitants.
Rapport d’activités 2021 | 24Autorisations d’urbanisme en 2021
Le service urbanisme procède à l’instruction des autorisations d’urbanisme, pour le compte des communes.
En 2021, les actions suivantes ont été réalisées :
f Approbation de la révision générale du PLU de Montricher-Albanne.
f Approbation de la modification simplifiée du PLU de Saint-Julien-Montdenis.
f Approbation de la révision simplifiée du PLU de Saint-Jean-d’Arves.
f Approbation de la modification simplifiée du PLU de Villargondran.
Autorisations d’urbanisme instruites par le service commun ADS en 2021
Déclaration Permis de Permis Permis de
COMMUNES Cub TOTAL
préablable construire d’aménager démolir
Albiez-le-Jeune 4 4 0 0 0 9
Albiez-Montrond 18 14 2 1 3 38
Fontcouverte La Toussuire - 16 1 0 - 17
La Tour-en-Maurienne 27 21 1 0 1 50
Jarrier 28 7 2 2 3 42
Montricher-Albanne 19 4 0 0 1 24
Montvernier 12 1 0 0 - 13
Saint-Jean-d’Arves 18 11 0 0 1 30
Saint-Jean-de-Maurienne 60 16 1 1 5 83
Saint-Julien-Montdenis - 10 0 0 - 10
Saint-Pancrace 15 4 2 0 2 23
Saint-Sorlin-d’Arves 16 19 1 0 1 37
Villarembert-Le Corbier 13 12 1 1 0 27
Villargondran 10 2 0 0 1 13
TOTAL 240 141 11 5 19 416
A titre d’information : 352 dossiers en 2020
Déclaration d’intention d’aliéner instruites par le service planification en 2021
COMMUNES Nombre de dossiers déposés
Albiez-le-Jeune 7
Albiez-Montrond 23
Fontcouverte La Toussuire 31
La Tour-en-Maurienne 37
Jarrier 26
Montricher-Albanne 11
Montvernier 14
Saint-Jean-d’Arves 26
Saint-Jean-de-Maurienne 85
Saint-Julien-Montdenis 31
Saint-Pancrace 5
Saint-Sorlin-d’Arves 17
Villarembert-Le Corbier 130
Villargondran 11
TOTAL 454
A titre d’information : 447 dossiers en 2020
Rapport d’activités 2021 | 25TRAVAUX
Travaux au Centre Nautique
TEMPS FORTS 2021 ET PROJETS 2022
Chantier de la Maison de l’Intercommunalité
Le chantier de la Maison de l’Intercommunalité situé avenue d’Italie à Saint-Jean-de-Maurienne arrive à son terme.
82 bureaux et 3 salles de réunion permettront d’accueillir début 2022 le personnel de la 3CMA, du Syndicat du Pays
de Maurienne, d’Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises et de Maurienne Tourisme. Les travaux restants portent sur la
pose des menuiseries et des équipements de sécurité.
Coût des travaux : 2 954 000 € HT
Rénovation des espaces extérieurs
du Centre Nautique
«
LE MOT DE
Le gros oeuvre des travaux entrepris sur les extérieurs du SOPHIE MONNOIS
Centre Nautique a été réalisé.
L’objectif est de diversifier les activités proposées aux Vice-présidente chargée des travaux, de
visiteurs avec un nouveau jardin aquatique “splashpad” l’accessibilité, du suivi des bâtiments
(jeux d’eau : tunnel, canon à eau, geyser au sol...), un communautaires, des gens du voyage
pentagliss (toboggan droit), un toboggan à double boucle
L’année 2021 a permis de finaliser le chantier
et un nouveau pédiluve.
de la Maison de l’Intercommunalité désorganisé
Ces travaux permettront de sécuriser le site, mais aussi par l’épidémie de COVID et les défaillances
de remettre à neuf le réseau d’eau, les systèmes de d’entreprises. Emménagement prévu au 1er
filtration et d’avoir un chauffage différencié entre le trimestre 2022, dans des locaux modernes et
bassin extérieur et la pataugeoire (ils étaient jusqu’à adaptés aux besoins futurs.
présent reliés par le même système de chauffage). Le dernier trimestre a vu le démarrage d’un autre
Des protections vitrées autour du jardin aquatique et de grand chantier : celui de la modernisation du
la pataugeoire permettront d’isoler les usagers du vent centre nautique, pour en faire un pôle aqualudique
»
et d’améliorer leur confort. Un terrain de beach volley est qui saura attirer petits et grands, autochtones et
également prévu dans les travaux. touristes.
Coût des travaux : 1 660 000 € HT
Rapport d’activités 2021 | 26LA 3CMA,
UNE DESTINATION
TOURISTIQUE
ATTRACTIVE
Rapport d’activités 2021 | 27TOURISME
TEMPS FORTS 2021 PROJETS 2022
f Une charte de communication déclinée. f La valorisation du patrimoine par des visites virtuelles.
f Une stratégie de territoire déployée. f Déploiement de l’activité Gravel.
f Réflexion sur un réseau d’information à l’échelle du
territoire dans des lieux stratégiques.
La stratégie de territoire
f Une découverte immersive du territoire avec une
application développée sous Android et IOS.
f La valorisation du patrimoine au travers de visites
virtuelles. Une dizaine d’édifices seront en ligne d’ici
début 2022.
f La « gamification » du territoire au travers de la
chasse au trésors « Les Enigmes du Chat ».
f Développement de 10 itinéraires de gravel, support
de promotion de « Pays des Aiguilles d’Arves » camp
La charte de communication de base gravel.
f Une brochure d’appel, carte postale du terrritoire.
f Un agenda par marque de destination.
f Une approche mini-brochure adaptée à la demande
du client : « Où dormir ce soir ? », « Chouette il pleut »,
« Encordez-vous »...
f Réseaux sociaux : une approche humanisée du
territoire avec les vidéos « Gens d’ici » ou « On a
testé pour vous ».
f Un travail d’harmonisation des topoguides de
randonnée entre le SIVAV et la 3CMA.
f La création d’outils de promotion du territoire, mis en
place cet été au Forum Saint-Antoine à Saint-Jean-
de-Maurienne.
f L’amélioration des bureaux d’accueil.
f Un nouveau site internet avec une approche
L’été au Forum Saint-Antoine, Saint-Jean-de-Maurienne
territoire.
Rapport d’activités 2021 | 28Vous pouvez aussi lire
