DÉCISIONS INACCEPTABLES DE LA CSDL - Consultation sur le programme Éthique et culture religieuse (ECR) Suppléance pour la correction des épreuves ...

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DÉCISIONS INACCEPTABLES DE LA CSDL - Consultation sur le programme Éthique et culture religieuse (ECR) Suppléance pour la correction des épreuves ...
VOLUME 20 N° 6 ¡ 28 MAI 2018

                                                                         DÉCISIONS
                                                                     INACCEPTABLES
                                                                        DE LA CSDL

                               Consultation sur le programme
                               Éthique et culture religieuse (ECR)

                               Suppléance pour la correction
                               des épreuves du MEES

                               Règles budgétaires 2018-2019
DÉCISIONS INACCEPTABLES DE LA CSDL - Consultation sur le programme Éthique et culture religieuse (ECR) Suppléance pour la correction des épreuves ...
MOT DU PRÉSIDENT
                                            DÉCISIONS INACCEPTABLES
                                            DE LA CSDL
                                            L’augmentation croissante du nombre d’élèves à la Commission scolaire
                                            de Laval (CSDL) crée une pénurie de locaux depuis plusieurs années.
                                            Pour pallier celle-ci à moindre coût, la CSDL a annoncé, dernièrement,
                                            deux mesures, pour l’année scolaire 2018-2019. Ces mesures auront
                                            des impacts négatifs importants tant sur les conditions de travail de
                                            nombreux collègues que sur les conditions d’apprentissage des élèves
                                            qui leur sont confiés.

                   La première mesure propose de dépasser les maxima      Dans ce contexte, l’augmentation de ce type de
                   prévus à la convention collective pour certains        regroupement dépasse l’entendement, car il a des
                   types d’élèves handicapés, tant au primaire qu’au      impacts sur tous les groupes qui ne sont pas à plus
                   secondaire. Cette décision permet à la CSDL de         d’une année d’étude. Confrontées à la situation et
                   faire l’économie d’au moins quarante groupes           souhaitant le mieux pour leurs élèves, les équipes
                   d’élèves handicapés. C’est alarmant. Cette décision    écoles se voient dans l’obligation de proposer des
                   est inacceptable et aura des impacts importants        critères de formation des groupes spécifiques aux
                   sur le personnel enseignant et sur les élèves. Le      groupes GPAE. Plus souvent qu’autrement, les critères
                   Syndicat de l’enseignement de la région de Laval       sélectionnés font en sorte que les élèves les plus
                   (SERL) a déjà fait part de sa désapprobation quant     autonomes et ceux qui réussissent facilement sont
                   à cette mesure au Conseil des commissaires en          sélectionnés pour accéder à ce type de classe.
                   avril 2018, dans une précédente édition du Fer de
                   lance et dans de nombreux forums.                    Conséquemment, dans ces groupes épurés des
                                                                        meilleurs éléments, se retrouvent un plus grand
                   Dernièrement, la CSDL a annoncé une autre mesure, nombre d’élèves à risque ou ayant un plan
                   tout aussi inadmissible, soit d’augmenter de 17 à 31 d’intervention. Il est facilement concevable d’anticiper
                   le nombre de groupes à plus d’une année d’étude les impacts sur la réussite éducative des élèves et
                                                                        sur l’alourdissement de la tâche pour le personnel
                                                                        enseignant. Évidemment, la CSDL n’a envisagé
                                                                        aucun ajout de service pour pallier la situation.
                    Le SERL a jugé bon de rappeler à la CSDL
                    les effets négatifs de créer ce type de groupe.   L’augmentation du nombre d’élèves et le manque
                                                                      de locaux compliquent la situation à la CSDL.
                                                                      Toutefois, il faut se rappeler la décision prise lors
                                                                      de la mise en place du projet OSE en 2005 qui a
                                                                      eu pour effet de diminuer l’offre de service en
                   (GPAE) au primaire. Le SERL dénonce aussi cette enseignement. Ce choix administratif, que nous
                   décision et il a souligné aux représentants de la avions dénoncé, à l’époque, dans un avis conjoint
                   CSDL sa réprobation.                               de trois syndicats d’employés de la CSDL, continue
                   Dans le cadre d’un projet éducatif particulier, de hanter la CSDL.
                   comme c’est le cas pour les écoles alternatives,
                   les classes GPAE répondent à une demande de la Force est de constater qu’à la veille d’adopter son
                   communauté. Les élèves et leur famille choisissent premier plan d’engagement vers la réussite, la CSDL
                   de fréquenter ce type d’établissement. De plus, prend des décisions douteuses qui risquent d’avoir
                   les enseignantes et les enseignants font le choix un impact négatif sur la réussite des élèves et sur
                   d’y enseigner.                                     les conditions de travail du personnel enseignant.
                   La décision de la CSDL ne s’inscrit pas du tout dans
                   cette logique. Elle impose, sans consultation, aux
                   élèves et au personnel enseignant, une organisation
                   scolaire qui ne tient pas compte du meilleur Syndicalement vôtre !
                   enseignement possible.
                   Enseigner sur deux niveaux, voire deux cycles, Le président,
                   impose des contraintes et une surcharge de travail Guy Bellemare
                   qui ne sont, évidemment, pas prises en compte
                   par l’employeur.
DÉCISIONS INACCEPTABLES DE LA CSDL - Consultation sur le programme Éthique et culture religieuse (ECR) Suppléance pour la correction des épreuves ...
DANS CE NUMÉRO   MOT DU PRÉSIDENT�����������������                                     2

                 CALENDRIER����������������������                                      4

                 JOURNÉE DE SUPPLÉANCE POUR LA
                 CORRECTION DES ÉPREUVES
                 OBLIGATOIRES���������������������                                     5

                 COUR D’APPEL���������������������                                     5

                 DEUX NOUVELLES ÉCOLES PRIMAIRES POUR
                 LA RENTRÉE 2019-2020����������������                                  6

                 RÈGLES BUDGÉTAIRES 2018-2019���������                                 7

                 CAPSULES SANTÉ ET SÉCURITÉ
                 AU TRAVAIL�����������������������                                     7

                 PROCÉDURE D’AFFECTATION ET DE
                 MUTATION - POUR LES ENSEIGNANTES ET
                 LES ENSEIGNANTS RÉGULIERS DE
                 L’ÉDUCATION DES ADULTES �����������                                   7

                 DES ÉLÈVES DU CENTRE DE
                 FORMATION LE CHANTIER CONSTRUISENT
                 UNE MAISON POUR LES AUTOCHTONES���                                    8

                 RAPPEL EN FORMATION
                 PROFESSIONNELLE ������������������                                    8

                 BOURSE EN RELATIONS DU TRAVAIL������                                  9

                 PRIX GRIS - FONDATION SIMPLE PLAN����                                 9

                                          LE FER DE LANCE Volume 20 n° 6 • 28 MAI 2018
                              ÉDITEUR Syndicat de l’enseignement de la région de Laval
                                           1717, rue Fleetwood Laval (Québec) H7N 4B2
                                    Téléphone : 450 978-1513 • Télécopieur : 450 978-7075
                                       www.sregionlaval.ca • reception@sregionlaval.ca
                                          RÉDACTION André Arsenault, Guy Bellemare,
                                                Julie Bossé, Justine Dauphinais-Sauvé,
                                   Jennifer Gagnon, Maude Martel et Micheline Roby
                      COLLABORATION Natalie Chaho, Sylvain Leblanc, Joanie St-Hilaire
                                             CONCEPTION GRAPHIQUE Passerelle bleue
                                                          INFOGRAPHIE Joanie St-Hilaire
                         IMPRESSION Syndicat de l’enseignement de la région de Laval
                                              CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES Shutterstock
                                HEURES D’OUVERTURE Du lundi au jeudi : de 8:00 à 17:00
                                          Vendredi : de 8:15 à 12:00 et de 13:15 à 15:30
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ACTIVITÉS
CALENDRIER
                                     Quoi?                                   Dates?                Heures?                   Où?

             Assemblée des personnes déléguées                              5 juin 2018             16 h 30                  SERL

             Séance d’information aux enseignantes et aux
             enseignants à statut précaire (secteur jeunes):
                                                                            6 juin 2018               17 h                   SERL
             Comment voir son nom inscrit sur la liste de
             priorité?

             Assemblée générale                                            12 juin 2018             17 h 15                  SERL

                 CONGÉ SPÉCIAL POUR                                                  CONSULTATION SUR LE
                   DÉMÉNAGEMENT                                                    PROGRAMME « ÉTHIQUE ET
                                                                                     CULTURE RELIGIEUSE »
                                                                                   Dans le cadre du dossier de la laïcité, le Congrès de
                                                                                   la Fédération autonome de l’enseignement (FAE) de
                                                                                   juin 2013 a pris la décision suivante :

                                                                                         « Le Congrès confie au Conseil fédératif la tâche
                                                                                         de prendre les moyens nécessaires, dont un groupe
                                                                                         de travail constitué d’enseignantes et d’enseignants
                                                                                         en ECR, avant de procéder à une consultation
                                                                                         des membres pour approfondir sa réflexion sur le
                                                                                         programme Éthique et culture religieuse, avant de
                                                                                         prendre position et de faire des recommandations
                                                                                         ultérieures auprès du gouvernement. »

                                                                                   Le Syndicat de l’enseignement de la région de Laval
                                                                                   (SERL) convie les membres souhaitant débattre de ce
              Une enseignante ou un enseignant qui déménage                        sujet à faire partie de la délégation qui prendra part
              a le droit de s’absenter du travail, sans perte de                   au congrès 2019. Ce futur congrès aura lieu à la fin de
              traitement, le jour du déménagement tel que prévu                    juin 2019 au Manoir Saint-Sauveur. La délégation du
              à la clause 5-14.02 E) de la convention collective                   SERL comptera plus de trente personnes déléguées.
              nationale.
                                                                                   Pour toute question sur ce sujet, veuillez communiquer
              Toutefois, il convient de préciser que l’occurence                   avec Julie Bossé au 450 978-1513.
              du congé doit correspondre au jour où se déroule
              le déménagement. De plus, l’employeur peut exiger                              www.lafae.qc.ca/consultation-ecr
              une pièce justificative appropriée de l’enseignante
              ou de l’enseignant absent pour tout motif autre que
              l’invalidité (entente locale, clause 5-11.04).

              Pour satisfaire à cette exigence, une facture d’entreprise
              de déménagement ou de location de véhicule, un
              bail ou tout autre document pertinent peuvent
              être fournis à l’employeur. Une déclaration sous
              serment (affidavit) sera également considérée par
              l’employeur comme étant une pièce justificative
              appropriée.

                                                                       LE FER DE LANCE

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DÉCISIONS INACCEPTABLES DE LA CSDL - Consultation sur le programme Éthique et culture religieuse (ECR) Suppléance pour la correction des épreuves ...
JOURNÉE DE SUPPLÉANCE POUR LA CORRECTION
DES ÉPREUVES OBLIGATOIRES
Voici un rappel de la mesure 15130 qui finance la suppléance pour soutenir les enseignantes et les enseignants dans la
correction des épreuves obligatoires suivantes :

            Français, langue d’enseignement -
                                                                   Une journée de suppléance
            4e année du primaire
            Français, langue d’enseignement et
            mathématiques -                                        Une journée de suppléance
            6e année du primaire
            Français, langue d’enseignement -
                                                                   Une demi-journée de suppléance par groupe
            2e année du secondaire

                 Pour toute question sur ce sujet, veuillez communiquer avec Julie Bossé au 450 978-1513.

COUR D’APPEL
Nouvelle importante portant sur le grief contestant la décision        de la région de Laval (SERL) a remporté, dernièrement, une
de la Commission scolaire de Laval (CSDL) à l’effet de récupérer       manche importante. La Cour d’appel du Québec, le plus haut
le salaire des enseignantes en congé de maternité durant la            tribunal provincial, a accepté d’entendre la cause.
période estivale.
                                                                       Le SERL ira donc, une fois de plus, contester l’atteinte aux
Plusieurs se souviendront qu’en 2014-2015, la CSDL avait               droits fondamentaux et l’effet discriminatoire de la décision
réduit l’ajustement de 10 mois versé durant la période estivale        de la CSDL envers les enseignantes en congé de maternité
aux enseignantes dont le congé de maternité chevauchait                pendant la période estivale. Cette décision a pour effet de priver
la période d’été. Cette décision frappe encore aujourd’hui             ces dernières de recevoir, de leur employeur, le traitement
plusieurs enseignantes dans la même situation.                         qui leur est dû.

Malgré une décison de l’arbitre et un jugement de la Cour
supérieure rejetant le recours, le Syndicat de l’enseignement

                                                             LE FER DE LANCE

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DEUX NOUVELLES ÉCOLES PRIMAIRES POUR LA
RENTRÉE 2019-2020
Lors du Comité général de consultation (CGC) tenu en avril, les représentants de la Commission scolaire de Laval (CSDL)
confirmaient l’ouverture de deux nouvelles écoles primaires pour la rentrée 2019-2020. Une première sera construite
dans le secteur Laval-des-Rapides, annexée au parc de Cluny. La seconde sera située dans le secteur Vimont-Auteuil, plus
précisément au 4, rue Plage de Venise.

Malgré l’ouverture de ces nouveaux bâtiments, la majorité des écoles demeureront surpeuplées. De plus, selon des données
démographiques du Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES) de janvier 2018, la CSDL verra son
effectif augmenter de plus de 5 415 élèves d’ici 2028-2029. La disponibilité de nouveaux espaces devient essentielle. C’est
pourquoi il est prévu de construire d’autres écoles sur le territoire lavallois dans les prochaines années.

Prévisions démographiques de la CSDL-MEES :

     Année         2017-2018 2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024

     Primaire        23 820         24 267         24 587             24 670     24 477         24 519         24 339

     Secondaire      13 711         14 064         14 579             15 323     16 050         16 662         17 085

La CSDL est donc en attente de réponses du ministère, à la suite des nouvelles demandes d’ajout d’espace, relativement
au Plan québécois des infrastructures 2018-2028. Cependant, la disponibilité des terrains risque de causer des difficultés
majeures, puisque les espaces disponibles seront restreints dans certains secteurs.

Entretemps, la CSDL tente de libérer des espaces dans les écoles secondaires. C’est pourquoi les élèves des secteurs de
l’éducation aux adultes et de la formation professionnelle seront progressivement relocalisés des écoles secondaires vers
l’édifice Cunard.

Ainsi, pendant que certains imaginent l’école idéale, d’autres vivent au quotidien dans des espaces devenus trop petits : où
la bibliothèque est devenue une salle de classe, où les spécialistes ont troqué leurs locaux contre des chariots, où les espaces
de rangements sont devenus des bureaux pour le personnel enseignant spécialiste ou orthopédagogue ou en soutien à
l’apprentissage du français. Les spécialistes en éducation physique doivent-ils craindre de perdre leurs locaux?

L’éducation est-elle réellement une priorité?

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RÈGLES BUDGÉTAIRES 2018-2019
Le Syndicat de l’enseignement de la région de Laval (SERL) a dernièrement reçu les informations concernant le fonctionnement
des prochaines règles budgétaires. Bien entendu, des modifications ont été apportées par le ministère dans l’application
de plusieurs mesures pour 2018-2019.

Nous vous invitons à consulter le document « Projet de Règles budgétaires de fonctionnement des commissions scolaires
pour les années scolaires 2018-2019 à 2020-2021 avril 2018 » en suivant ce lien :

http://sregionlaval.ca/projet-de-regles-budgetaires-de-fonctionnement-des-commissions-scolaires-pour-les-
annees-scolaires-2018-2019-a-2020-2021-avril-2018/

CAPSULES SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
BRUIT EXCESSIF DANS LES GYMNASES
En 2013, le Syndicat de l’enseignement de la région de Laval (SERL) déposait une
première plainte quant au bruit excessif dans le gymnase de l’école Saint-Martin.
Par la suite, l’école Poly-Jeunesse et l’école Saint-Paul ont aussi été ajoutées à la
liste. La réverbération du son et le taux de décibels étaient problématiques. Les
résultats dépassaient largement les mesures acceptables. Lors du dernier Comité
de santé et sécurité au travail (SST), la Commission scolaire de Laval (CSDL)
nous confirmait que des travaux d’insonorisation seraient enfin effectués dans
les gymnases de ces trois écoles.

TRAVAUX D’ÉTÉ À VENIR
En Comité de santé et sécurité au travail (SST), la Commission scolaire de Laval (CDSL) nous a annoncé que de
nombreux travaux seraient amorcés au cours de l’été, et ce, dans plusieurs écoles. La CSDL nous avise qu’il est irréaliste
de prétendre que tous les travaux seront terminés pour la rentrée scolaire.
Ces travaux ont pour but d’améliorer la qualité de l’environnement des milieux de travail.
Pour toutes situations que vous jugez dangereuses ou problématiques, veuillez communiquer avec Micheline Roby
au 450 978-1513.

PROCÉDURE D’AFFECTATION ET DE MUTATION
Pour les enseignantes et les enseignants réguliers de
l’éducation des adultes
Cette année, toutes les enseignantes et tous les enseignants         Voir l’échéancier sur le site du Syndicat de l’enseignement
réguliers peuvent se présenter à la séance d’affectation et          de la région de Laval (www.sregionlaval.ca)
de mutation qui aura lieu le 20 août 2018 entre 8 h et 10 h
à l’auditorium du Centre de formation Compétences-2000.              Pour les enseignantes et les enseignants sur la liste de rappel, la
Cette séance vous permettra soit de modifier votre tâche             séance d’affectation et de mutation se tiendra le 20 août 2018
ou de changer de centre.                                             entre 10 h et midi à l’auditorium du Centre de formation
                                                                     Compétences-2000.
Les ressources humaines et vos représentants syndicaux
seront présents.

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DES ÉLÈVES DU CENTRE DE FORMATION
LE CHANTIER CONSTRUISENT UNE MAISON POUR
LES AUTOCHTONES
L’idée de ce projet d’envergure a germé dans la tête des élèves De nombreux partenaires ont contribué au projet en fournissant
en charpenterie-menuiserie en mai 2017.                           divers matériaux. Le comité d’élèves a également lancé une
                                                                  campagne de sociofinancement afin d’amasser les fonds
Le comité d’élèves du Centre de formation Le Chantier a entrepris nécessaires pour se procurer les matériaux manquants. Les
la construction d’une maison afin d’aider la communauté modules seront transportés par camion en Abitibi à la mi-
autochtone de la Nation Anishinaabe de Lac-Simon, près juin 2018.
de Val-d’Or.
                                                                  Les enseignants, André Parent et Dominic Daoust, ont aussi
La maison, de type modulaire, conçue pour supporter les contribué à ce succès en accompagnant la vingtaine d’élèves.
conditions de transport, aura deux modules de 14 pieds
par 25 pieds.
                                                                    Bravo pour cette belle initiative!

    RAPPEL EN FORMATION PROFESSIONNELLE

        N’oubliez pas d’acheminer vos relevés de notes ainsi que
        votre demande de renouvellement d’autorisation provisoire.

                                                          LE FER DE LANCE

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BOURSE EN RELATIONS DU TRAVAIL
la fae remet une bourse de 2 000 $ à un doctorant
La Fédération autonome de l’enseignement (FAE) a remis pour une quatrième année
une bourse de 2 000 $ pour un projet de recherche novateur en relations du travail à
un étudiant qui fait avancer les connaissances. Le lauréat, maître Sébastien Parent,
est inscrit depuis l’automne 2017 au doctorat de la Faculté de droit de l’Université de
Montréal. Son projet d’étude porte sur l’impact du droit du travail sur l’interprétation
des droits et libertés consacrés dans la Charte des droits et libertés de la personne
du Québec.

Félicitations monsieur Parent!

PRIX GRIS - FONDATION SIMPLE PLAN
La fin de l’année scolaire approche à grands pas!

Vous avez mené des projets au courant de l’année pour sensibiliser votre école aux réalités LGBTQ. Le GRIS et le groupe
rock Simple Plan vous invitent à les soumettre au prix GRIS-Fondation Simple Plan avant le 30 juin.

Vous courrez la chance de gagner une bourse de 2 000 $ pour votre école!

                                  Tous les détails sur : http://www.gris.ca/prix/

                                                            LE FER DE LANCE

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                        Laval, Qc H7N 4B2

                        450-978-1513

       Heures d'ouverture | lundi au jeudi | 8:00 - 17:00
                           | vendredi 8:15 - 12:00 | 13:15 - 15:30
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