Déchets du BTP Demi-journée d'échanges - FNE PACA
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Déchets du BTP
Demi-journée d’échanges
28 février 2019
13H30 ACCUEIL
14H ETAT DES LIEUX EN REGION
• Région SUD Provence-Alpes Côte d’Azur – Barbara Cholley
• Fédération du BTP – Christelle Pourroy
15H30 VISION DE TERRAIN : PROBLEMATIQUES ET SOLUTIONS
• Entreprise Gaglio – Fabien Gaglio
• Filiater – Michel Oggero
Une journée réalisée grâce au soutien de l’ADEME
28 février 2019
DÉCHETS DE CHANTIERS DU BTP
*
DYNAMIQUE RÉGIONALE
FNE / Demi-journée d’échanges
sur les déchets du BTP • 28 février 2019
2019 - LIFE Integrated Project Smart Waste
Barbara CHOLLEY
Chargée de mission Etudes et Projets Environnement – Référente Déchets du BTP
Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d’Azur
Projet intégré LIFE SMART WASTE (2018-2023)
3
Production de Déchets du BTP en Provence-Alpes-Côte d’Azur
(Année 2016)
Bâtiment Travaux Publics
2, 8 Millions de tonnes de 11, 9 Millions de tonnes de
Déchets Inertes Déchets Inertes
Près de 14, 8 Millions de tonnes* / an
de Déchets Inertes produits par le Secteur du BTP
59 700 entreprises 840 entreprises
78 900 salariés 24 000 salariés
10,2 Milliards € de CA 3,8 Milliards € de CA
20 % de commande 67 % de commande
2019 - LIFE Integrated Project Smart Waste
publique publique
DEPT 06
3,6 Mt de Déchets du
BTP dont
3,4 Mt de DI
Taux de valorisation
•* Évaluations issues de ratios et données nationales et régionales 52 %
Filières de traitement des déchets inertes (Année 2016)
2019 - LIFE Integrated Project Smart Waste
5
Les principaux objectifs du Plan Régional Déchets pour les
déchets d’activités économiques …et déchets inertes vers une
économie circulaire
Réduire de 10 % la production de DAE (non inertes)
Développer le réemploi et augmenter de 10 % la quantité de déchets
faisant l’objet de prévention
Diviser par 2 la quantité de DAE collectés en mélange avec les déchets
des ménages pour faciliter la mise en œuvre du décret 5 flux
2019 - LIFE Integrated Project Smart Waste
Valoriser 65 % des déchets non dangereux non inertes en 2025
Valoriser 70 % des déchets inertes issus de chantiers du BTP d’ici 2020,
et plus de 75 % en 2031
https://www.maregionsud.fr/developpement-durable/prevention-
et-gestion-des-dechets/le-plan-regional-de-prevention-et-de-
6
gestion-des-dechets.html
La feuille de route « Déchets de chantiers du BTP », pour une
dynamique d’actions régionales
Dynamique Projets de Groupe de Club des Ademe/Région
des Parties Convention Travail Maitres Animation
Prenantes Région – ARPE
Branches Déchets d’ouvrag
RESEAUX du BTP e
Prof.
Dispositifs Projet
AAP
Filidechets
d’aides LIFE IP
ORD
REGION techniques
et
et
SMART Observatoire
2019 - LIFE Integrated Project Smart Waste
ProValoTri WASTE Déchets
financières
Collaboration
technique / Formations
Partenariat AAP AAP
animation et (Portage
ADEME FILIDECHETS ProValoTri valorisation Ademe)
des projets
7
Appel à Projets
117 projets accompagnés par la Région depuis 2012 !
• Annuel depuis 2012 / Budget d’environ 2 M€/an ADEME et REGION
• Cible : les déchets d’activités économiques non dangereux ou dangereux
• Porteur éligibles : entreprises, associations et collectivités et toutes structures œuvrant dans le
secteur économique implantées ou souhaitant s’implanter pour ce projet en région Provence-
Alpes-Côte d’Azur. Il est ouvert à tous les secteurs professionnels.
Objectifs
• Accompagner techniquement et financièrement les projets
2019 - LIFE Integrated Project Smart Waste
• Favoriser l’économie circulaire,
• Réduire la quantité de déchets destinés au stockage et à l’incinération,
• Optimiser la valorisation des déchets, créer de nouvelles ressources
• Favoriser le développement économique, social et environnemental autour de nouvelles activités
liées à la valorisation matière des déchets
• Faire de la prévention et de la valorisation des déchets une ressource pour les territoires.
8
ORD - Observatoire Régional des Déchets Un observatoire régional des déchets de
http://www.ord-paca.org/cms/ chantier du BTP depuis janvier 2017
Année de référence 2015 => PRPGD /
publication en 2017
Année de suivi 2016 => Publication au
mois de juillet 2018
Année de suivi 2017 => Enquêtes en
cours et Publication courant 2018
Programme de travail 2019
Nouvel outil de saisie et de traitement de
la donnée : SINOE
2019 - LIFE Integrated Project Smart Waste
Faire évoluer les publications en fonction
des besoins des acteurs
Partage des données vers les sites
internet FFB / MATERRIO (FNTP-Unicem)
Collaboration avec le futur observatoire
des matériaux CERC-DREAL (Schéma
Régio. Carrières)
9
Collaboration avec le SMART DATA Région
Club des Maîtres d’Ouvrage Publics « Marchés de travaux au service
de l’économie circulaire »
Lancement le 19 octobre 2017 ~ 40 inscrits dont 20 MO
(CD/ Métropoles / CA/ CC/ SPL/ Smixtes/ 10 communes/ CEA/ ENSOSP …)
Sensibiliser, former les maitres d’ouvrages, étude de retours
d’expériences pour la prise en compte de l’économie
circulaire dans la rédaction des marchés de travaux, notamment
la bonne gestion des déchets, la prévention, le tri, le recyclage et la
valorisation, l’utilisation de matériaux secondaires et recyclés et de
déboucher sur un partage et un suivi de retours d’expériences des
2019 - LIFE Integrated Project Smart Waste
changements.
Action animée par l’ARPE, dans Programme 2018-2019 = 3 journées techniques Travaux
le cadre du réseau de la Public => prochain RDV en mai 2019 ; Présentation du guide
Commande publique et « voiries durable »
développement durable (créé
en 2006) Programme 2019-2020 = 3 journées techniques Bâtiment
10Projet LIFE IP SMART WASTE Provence Alpes Côte d’Azur
www.lifeipsmartwaste.eu
18 PARTENAIRES co financés :
OBJECTIFS 2018-2023 • Chef de file : Conseil Régional Sud Provence Alpes Côte d’Azur
• Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
• Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette
2019 - LIFE Integrated Project Smart Waste
• Métropole Aix Marseille Provence / Toulon Provence Méditerranée
Orienter la prévention et la gestion des déchets vers /Terre de Provence Agglomération / Communauté d'Agglomération
Var Estérel Méditerranée
une économie circulaire innovante, durable et inclusive. • Communauté de Communes : Méditerranée Porte des Maures /
Golfe de Saint Tropez / Pays de Fayence / Vallée du Gapeau : Vallée
des Baux-Alpilles / Cœur du Var et Mairie de MIRAMAS
Accompagner la mise en œuvre du Plan des déchets • Syndicat Mixte Intercommunal de Traitement et de Transport des
Ordures Ménagères de l'Aire Toulonnaise / Syndicat Intercommunal
de Valorisation et d'Elimination des Déchets Nouvelle Génération /
Syndicat Mixte du Haut Var / Syndicat Mixte de la Zone du Verdon
• PARTENAIRES ASSOCIES : DREAL PACA / ADEME / CITEO
11Exemples de projets inscrits dans le LIFE IP SMART WASTE
Lancer un appel à projet (AAP) pour soutenir le monde économique pour le développement de solutions
Région
innovantes
AMP - CT2 - Pays d’Aix Assistance des entreprises et administrations (producteurs de DAE) dans la gestion de leurs déchets
AMP - CT5 - Istres-Ouest
Action éco-exemplarité : Collecte du papier et du tri dans les bureaux - prestation insertion
Provence
Miramas Etude d’identification des déchets du BTP sur la ville
CAVEM Mise en place d'un logiciel de facturation et d'accessibilité à l'ensemble des déchèteries du territoire
AMP - CT2 - Pays d’Aix Mise en place d’un système de contrôle d’accès et de gestion des données des 18 déchèteries du Pays d’Aix
2019 - LIFE Integrated Project Smart Waste
AMP - CT2 - Pays d’Aix Etudes pour la création de 3 déchèteries professionnelles
AMP - CT2 - Pays d’Aix Extension de la collecte sélective aux commerces de proximité (imbriqués dans l'habitat-centre ville)
REGION Etude sur les flux des déchets d'activité économique
AMP - CT5 - Istres-Ouest Étude d’accompagnement pour la mise en place de la Redevance Spéciale sur le territoire Istres-Ouest-
Provence Provence
AMP - CT2 - Pays d’Aix Étude d’accompagnement pour la mise en place de la Redevance Spéciale sur le pays d’Aix
REGION Animation ciblée de maîtres d’ouvrage appliquée aux marchés travaux du Bâtiment et des
12
Travaux Publics et Animation du Groupe de travail Régional « déchets de chantier du BTP »2019 - LIFE Integrated Project Smart Waste
13
Merci
questions…
À l’écoute de vosGestion des déchets du BTP
dans les Alpes-Maritimes
Rôle de la FBTP06
28 février 2019
Christelle POURROY (Chargée de Mission Environnement à la FRB PACA)ORDRE DU JOUR
Présentation de la BTP06
Contexte :
Rappels
Enjeux pour la profession
Outils et actions du réseau FFB
Site internet www.dechets-chantier.ffbatiment.fr et application
Formation des entreprises aux chantiers faibles nuisances
Documentation et outils de sensibilisation
Démarche Chantier Propre
Autres actions (partenariats FFB)
Echanges
19Présentation
de la BTP06
20LE POIDS DU BTP DANS L’ÉCONOMIE
Le BTP, au plan national, pèse aussi lourd que l'aéronautique, la
sidérurgie, l'industrie pharmaceutique et l'armement réunis :
350 000 entreprises
160 Milliards d'euros HT de travaux
Le BTP dans les Alpes-Maritimes représente :
5 000 entreprises
dont 700 adhérents (artisans, TPE, PME et majors)
pour un Chiffre d’Affaire de 3 Milliards d'euros HT de travaux
21RÔLE DE LA FÉDÉRATION DU BTP
Représentation de la Profession auprès des
Pouvoirs publics,
Administrations,
Organismes à gestion paritaire,
Organismes divers publics et privés.
Promotion de l'activité du BTP
Défense des intérêts des entreprises adhérentes
22LES SERVICES DE LA FÉDÉRATION DU BTP
Service Juridique - Social - Technique
Service Formation - Emploi - HandiBtp
Service Développement
Service Comptabilité
Au total, 9 collaborateurs.
23Contexte
Rappels
Enjeux pour la profession
24RAPPELS
Définition de déchet : « toute substance ou tout objet, ou plus
généralement tout bien meuble, dont le détenteur se défait ou dont il
a l’intention ou l’obligation de se défaire. » (L. 541-1-1 code env.)
Responsabilité : Chaque entreprise est responsable de la gestion des
déchets qu'elle produit et/ou détient jusqu'à leur élimination ou
valorisation finale, même lorsque le déchet est transféré à des fins de
traitement à un tiers.
(L 541-2 code env.)
responsabilité conjointe entre le producteur de déchets et les différents
détenteurs (maître d’ouvrage, l’entreprise de travaux et les éventuels prestataires
jusqu’à l’installation de traitement)
25RAPPELS
Obligation d’organiser la reprise des déchets par les distributeurs de
matériaux
Reprise des matériaux, produits et équipements de construction qu'il
distribue
Magasins à destination des professionnels
Surface est ≥ 400 m²
Chiffre d'affaires annuel ≥ 1 Mons €
Reprise sur site ou dans un rayon maximal de 10 km (information client)
Extrait de l’article D543-289 du Code de l’Environnement créé par le Décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 portant
diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des
déchets
26RAPPELS
Obligations des entreprises
Bordereaux de Suivi des Déchets (BSD) :
3 sont obligatoires
Déchets dangereux (hydrocarbures, solvants, peinture, terre polluées,...)
Déchets amiantés (bordereau spécifique)
Déchets d’emballages (trace écrite d’élimination)
Pour les autres déchets :
Obligation de tenir un registre pour les établissements produisant des
déchets (Article R541-43 du Code de l’Environnement)
Conseillé de garder une trace écrite (cf. modèle de BSD sur le site
www.dechets-chantier.ffbatiment.fr)
27PROBLEMATIQUES POUR LA PROFESSION
Fermeture des déchèteries publiques aux pros
Proximité, continuité des filières (bois, plâtre, amiante)
Capacités de stockage en ISDI et en ISDND
dégressivité des volumes
concurrence des gestionnaires de sites de stockage
augmentation des coûts pour les professionnels
Faciliter la création de sites
accompagnement à la rédaction des documents d’urbanisme
problématiques foncières sur les territoires
sensibilisation du grand public (changer l’image du déchets)
28ENJEUX POUR LA PROFESSION
Plusieurs actions à mettre avant :
Contribution à l’élaboration du PRPGD
Enquête auprès des entreprises adhérentes
Réunion de groupes de travail
Elaboration de fiches d’actions
Participation au groupe de travail régional pour accompagner
la commande publique
Soutien d’association en faveur de l’Economie Sociale et
Solidaire (ex. : R-Aedificare)
29ENJEUX POUR LA PROFESSION
Améliorer l’accessibilité aux points de collecte
Maillage, coût, horaires, communication, ...
Intégrer la gestion des déchets dans les marchés et les
pratiques des professionnels
Sensibiliser l’ensemble des acteurs de la construction (élus, Maîtres
d’ouvrage, particuliers,...)
Développer des outils pour la maîtrise d’ouvrage
Favoriser économiquement et administrativement le
développement du tri, des filières de collecte et de valorisation
30Outils et actions du
réseau FFB
31POUR LES ENTREPRISES
Le répertoire national
des sites d’accueil
des déchets du
BTP
32POUR LES ENTREPRISES
Site internet : www.dechets-chantier.ffbatiment.fr
33EXEMPLE : SITE DECHETS DE CHANTIER
34EXEMPLE : SITE DECHETS DE CHANTIER
35EXEMPLE : SITE DECHETS DE CHANTIER
NOM DE L’INSTALLATION
36POUR LES ENTREPRISES
LA FORMATION
CHANTIER A FAIBLES NUISANCESPOUR LES ENTREPRISES
Actions au plus près des entreprises en PACA :
• des permanences BPP régulières dans les Fédérations
Départementales,
• des réunions collectives sur des sujets environnement et
déchets avec des outils de mise en place de démarche
environnementale,
• le questionnaire des services aux adhérents pour toute
demande de renseignements ou de documentation,
• La lettre Bâtir Pour la Planète (BPP) d’information trimestrielle
sur les sujets environnement aux adhérents.
38POUR LES ENTREPRISES
Outils de communication et de sensibilisation
Pictogrammes
39POUR LES ENTREPRISES
Outils de techniques et méthodologiques
Un modèle de BSD pour la traçabilité des déchets inertes
Une trame de SOGED pour préparer et suivre au mieux le chantier
40POUR LES ENTREPRISES
Outils de communication et de sensibilisation
Une affiche « Chantier Propre : adoptons les bons gestes ! »
41POUR LES ENTREPRISES
Outils de communication et de sensibilisation
Une brochure « Mieux gérer les déchets de chantier du bâtiment »),
Une brochure « Mieux gérer les déchets de chantier du bâtiment »),
42POUR LES ENTREPRISES
Outils de communication et de sensibilisation
Des vidéos d’information et de sensibilisation
43POUR LES ENTREPRISES
Lettre Bâtir Pour la Planète
44POUR LA MAÎTRISE D’OUVRAGE
Démarche « Chantier Propre »
• Accompagnement du Maître d’Ouvrage de l’appel d’offre jusqu’à la fin du
chantier
• Outils méthodologiques et supports de communication
45AUTRES ACTIONS (PARTENARIAT FFB)
Projet DEMOCLES
Sources : ARES, GTM Bâtiment, NANTET LOCABENNES, RECYLUM
46CONCLUSION
Merci pour votre attention !
47OBJECTIF 100% DE DÉBLAIS INERTES RECYCLÉS :
L’économie circulaire des Géo-matériaux dans
la construction « Bas Carbone »
DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUVRAGES
48 28/02/2019 OBJECTIF 100 % DE DEBLAIS INERTES RECYCLES : DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUBRAGES / FEVRIER 2019NOTRE HISTOIRE : de la promotion immobilière au Bureau d’Etude
22 ANS DE RÉEMPLOI DES GÉO-MATÉRIAUX SUR SITE
1987 : Création de l’activité immobilière à Nice par Michel Oggero
1997-2007 : Programme pionnier de promotion immobilière à Grasse : construction d’une greffe de village de
16 maisons en déblais recyclés : 1000 m3 de terre revalorisée en mortier pour la maçonnerie de pierres porteuses
Avis Technique (ATEx) du CSTB et partenariat avec l’Ecole Nationale des Travaux Publics (ENTPE-Lyon)
Assurance Dommage Ouvrage du programme par la SMABTP
2008-2009 : La société devient le groupe FILIATERRE, officialisation du Bureau d’Etude interne et de la R&D : 1ères
reconnaissances en innovation (soutien OSEO/bpifrance, poursuite du partenariat avec la recherche académique…)
2011-2014 : Nouvelle promotion immobilière innovante à Nice en éco-béton de poudingue – 1000 m3 revalorisés
Avis Technique (Avis sur procédé) du bureau de contrôle QUALICONSULT
Assurance dommage ouvrage du programme par la SMABTP
2016 : Partenariat avec Briques Technic Concept pour construire en Briques de Terre comprimées produites sur site
2017 : Lauréat du projet TERVA (soutiens ADEME, Capenergies, EnvirobatBDM)
2018 : Lancement de la nouvelle offre d’études techniques pour la revalorisation des géo-matériaux...
DES ÉTUDES TECHNIQUES À LA PRODUCTION SUR SITE, POUR CONSTRUIRE AVEC LA TERRE :
UNE SOLUTION COMPLÈTE POUR VALORISER LES MATERIAUX GEO-SOURCES
49 28/02/2019 OBJECTIF 100 % DE DEBLAIS INERTES RECYCLES : DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUBRAGES / FEVRIER 2019FILIATER : NOS COMPÉTENCES ET ATOUTS EN BUREAU
D’ETUDE
Analyses et essais des matériaux
Aide à la conception dans le respect des contraintes des géo-matériaux
Etudes techniques: Structure, Parasismique, Thermique, Environnementale
Production de Fiches Déclaratives Environnementales et Sanitaires (FDES)
Validation des procédés constructifs par Avis Technique
Assistance à l’assurabilité
50 28/02/2019 OBJECTIF 100 % DE DEBLAIS INERTES RECYCLES : DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUBRAGES / FEVRIER 2019L’UTILISATION DES DÉBLAIS : UNE NÉCESSITÉ ANCESTRALE
Les techniques utilisées dans la construction sont nombreuses, mais les familles les plus connues sont :
Les Géo-matériaux
La limousinerie (pierres, terre, chaux) Le pisé Le béton de poudingue
disponibles sur
place sont utilisés
depuis que l’homme
s’est lancé dans
l’acte de bâtir.
Le torchis Les adobes Les briques de terre comprimées
51 28/02/2019 OBJECTIF 100 % DE DEBLAIS INERTES RECYCLES : DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUBRAGES / FEVRIER 2019LA DÉMARCHE FILIATER : À CHAQUE SOL UNE SOLUTION
LA PRODUCTION DE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION :
NOTRE SOLUTION ZÉRO ÉVACUATION SUR CHANTIER
MAIS AUSSI UNE OPPORTUNITÉ DE
REVALORISATION POUR LES PLATEFORMES
DE TRAITEMENT ET RECYCLAGE DES DÉBLAIS
52 28/02/2019 OBJECTIF 100 % DE DEBLAIS INERTES RECYCLES : DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUBRAGES / FEVRIER 2019PREMIER EXEMPLE ZÉRO ÉVACUATION : Réalisation Filiater CONSTRUCTION EN PIERRE ET MORTIER DE TERRE Greffe de 16 maisons dans le village de MAGAGNOSC (Grasse, 06) « Les Maisons du Terroir » 1500 m² habitable 1000 m3 de terre recyclée ATEx CSTB - Assurance DO SMABTP - Contrôle Technique QUALICONSULT Voûtes et murs porteurs en zone sismique 3 Zéro béton armé 53 28/02/2019 OBJECTIF 100 % DE DEBLAIS INERTES RECYCLES : DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUBRAGES / FEVRIER 2019
DEUXIÈME EXEMPLE ZÉRO ÉVACUATION : Réalisation Filiater CONSTRUCTION EN BÉTON DE SITE (Poudingue) 5 villas contemporaines « Le Domaine des Galets » 650 m² habitable en éco-béton non armé 1000 m3 de terre recyclée Avis sur Procédé QUALICONSULT – Assurance DO SMABTP Voûtes et murs porteurs en zone sismique 4 54 28/02/2019 OBJECTIF 100 % DE DEBLAIS INERTES RECYCLES : DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUBRAGES / FEVRIER 2019
LA TERRE COMPRIMEE : GÉO-MATÉRIAU D’AVENIR
Exemple de réalisation :
Pôle Culturel Aria
de Cornebarrieu (31)
Conception Ateliers MADEC
Réalisation Demathieu Bard
Production des briques
comprimées par notre partenaire
:
55 28/02/2019 OBJECTIF 100 % DE DEBLAIS INERTES RECYCLES : DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUBRAGES / FEVRIER 2019LA SOLUTION TERRE COMPRIMEE FILIATER :
UNE INNOVATION POUR L’ÉCONOMIE CIRCULAIRE
LA PRODUCTION SUR SITE DES CHANTIERS : LA SOLUTION ZÉRO ÉVACUATION
Recyclage des déblais argileux sur le site d’excavation, économie
d’évacuation et de prise en charge des déblais inertes.
Technique validée par le bureau de contrôle QUALICONSULT jusqu’à R+3
en zone sismique 4 (Enquête de Technique Nouvelle 2018)
FDES conforme à la future RT/RE 2020
Chantier pilote à Levens (06), production sur chantier par :
Soutiens
UNE OPPORTUNITÉ POUR LES PLATEFORMES DE RECYCLAGE DES DÉBLAIS
Valorisation de déblais argileux/limoneux en matériaux de terre crue comprimée à destination du négoce de matériaux
(principe prévu dans le projet CYCLE TERRE à SEVRAN pour le recyclage des déblais du Grand Paris Express)
Possibilité de campagnes ponctuelles de production par usines mobiles
Permet de revaloriser des déblais de toute granulométrie par homogénéisation des ressources
Technologie et Etudes FILIATER prochainement à disposition
56 28/02/2019 OBJECTIF 100 % DE DEBLAIS INERTES RECYCLES : DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUBRAGES / FEVRIER 2019Retrouvez nous sur notre site web
www.filiater.fr
Et suivez nous sur les réseaux sociaux
Merci
pour votre attention
57 28/02/2019 OBJECTIF 100 % DE DEBLAIS INERTES RECYCLES : DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUBRAGES / FEVRIER 2019Merci de votre attention
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