Déchets du BTP Demi-journée d'échanges - FNE PACA
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13H30 ACCUEIL 14H ETAT DES LIEUX EN REGION • Région SUD Provence-Alpes Côte d’Azur – Barbara Cholley • Fédération du BTP – Christelle Pourroy 15H30 VISION DE TERRAIN : PROBLEMATIQUES ET SOLUTIONS • Entreprise Gaglio – Fabien Gaglio • Filiater – Michel Oggero Une journée réalisée grâce au soutien de l’ADEME 28 février 2019
DÉCHETS DE CHANTIERS DU BTP * DYNAMIQUE RÉGIONALE FNE / Demi-journée d’échanges sur les déchets du BTP • 28 février 2019 2019 - LIFE Integrated Project Smart Waste Barbara CHOLLEY Chargée de mission Etudes et Projets Environnement – Référente Déchets du BTP Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d’Azur Projet intégré LIFE SMART WASTE (2018-2023) 3
Production de Déchets du BTP en Provence-Alpes-Côte d’Azur (Année 2016) Bâtiment Travaux Publics 2, 8 Millions de tonnes de 11, 9 Millions de tonnes de Déchets Inertes Déchets Inertes Près de 14, 8 Millions de tonnes* / an de Déchets Inertes produits par le Secteur du BTP 59 700 entreprises 840 entreprises 78 900 salariés 24 000 salariés 10,2 Milliards € de CA 3,8 Milliards € de CA 20 % de commande 67 % de commande 2019 - LIFE Integrated Project Smart Waste publique publique DEPT 06 3,6 Mt de Déchets du BTP dont 3,4 Mt de DI Taux de valorisation •* Évaluations issues de ratios et données nationales et régionales 52 %
Filières de traitement des déchets inertes (Année 2016) 2019 - LIFE Integrated Project Smart Waste 5
Les principaux objectifs du Plan Régional Déchets pour les déchets d’activités économiques …et déchets inertes vers une économie circulaire Réduire de 10 % la production de DAE (non inertes) Développer le réemploi et augmenter de 10 % la quantité de déchets faisant l’objet de prévention Diviser par 2 la quantité de DAE collectés en mélange avec les déchets des ménages pour faciliter la mise en œuvre du décret 5 flux 2019 - LIFE Integrated Project Smart Waste Valoriser 65 % des déchets non dangereux non inertes en 2025 Valoriser 70 % des déchets inertes issus de chantiers du BTP d’ici 2020, et plus de 75 % en 2031 https://www.maregionsud.fr/developpement-durable/prevention- et-gestion-des-dechets/le-plan-regional-de-prevention-et-de- 6 gestion-des-dechets.html
La feuille de route « Déchets de chantiers du BTP », pour une dynamique d’actions régionales Dynamique Projets de Groupe de Club des Ademe/Région des Parties Convention Travail Maitres Animation Prenantes Région – ARPE Branches Déchets d’ouvrag RESEAUX du BTP e Prof. Dispositifs Projet AAP Filidechets d’aides LIFE IP ORD REGION techniques et et SMART Observatoire 2019 - LIFE Integrated Project Smart Waste ProValoTri WASTE Déchets financières Collaboration technique / Formations Partenariat AAP AAP animation et (Portage ADEME FILIDECHETS ProValoTri valorisation Ademe) des projets 7
Appel à Projets 117 projets accompagnés par la Région depuis 2012 ! • Annuel depuis 2012 / Budget d’environ 2 M€/an ADEME et REGION • Cible : les déchets d’activités économiques non dangereux ou dangereux • Porteur éligibles : entreprises, associations et collectivités et toutes structures œuvrant dans le secteur économique implantées ou souhaitant s’implanter pour ce projet en région Provence- Alpes-Côte d’Azur. Il est ouvert à tous les secteurs professionnels. Objectifs • Accompagner techniquement et financièrement les projets 2019 - LIFE Integrated Project Smart Waste • Favoriser l’économie circulaire, • Réduire la quantité de déchets destinés au stockage et à l’incinération, • Optimiser la valorisation des déchets, créer de nouvelles ressources • Favoriser le développement économique, social et environnemental autour de nouvelles activités liées à la valorisation matière des déchets • Faire de la prévention et de la valorisation des déchets une ressource pour les territoires. 8
ORD - Observatoire Régional des Déchets Un observatoire régional des déchets de http://www.ord-paca.org/cms/ chantier du BTP depuis janvier 2017 Année de référence 2015 => PRPGD / publication en 2017 Année de suivi 2016 => Publication au mois de juillet 2018 Année de suivi 2017 => Enquêtes en cours et Publication courant 2018 Programme de travail 2019 Nouvel outil de saisie et de traitement de la donnée : SINOE 2019 - LIFE Integrated Project Smart Waste Faire évoluer les publications en fonction des besoins des acteurs Partage des données vers les sites internet FFB / MATERRIO (FNTP-Unicem) Collaboration avec le futur observatoire des matériaux CERC-DREAL (Schéma Régio. Carrières) 9 Collaboration avec le SMART DATA Région
Club des Maîtres d’Ouvrage Publics « Marchés de travaux au service de l’économie circulaire » Lancement le 19 octobre 2017 ~ 40 inscrits dont 20 MO (CD/ Métropoles / CA/ CC/ SPL/ Smixtes/ 10 communes/ CEA/ ENSOSP …) Sensibiliser, former les maitres d’ouvrages, étude de retours d’expériences pour la prise en compte de l’économie circulaire dans la rédaction des marchés de travaux, notamment la bonne gestion des déchets, la prévention, le tri, le recyclage et la valorisation, l’utilisation de matériaux secondaires et recyclés et de déboucher sur un partage et un suivi de retours d’expériences des 2019 - LIFE Integrated Project Smart Waste changements. Action animée par l’ARPE, dans Programme 2018-2019 = 3 journées techniques Travaux le cadre du réseau de la Public => prochain RDV en mai 2019 ; Présentation du guide Commande publique et « voiries durable » développement durable (créé en 2006) Programme 2019-2020 = 3 journées techniques Bâtiment 10
Projet LIFE IP SMART WASTE Provence Alpes Côte d’Azur www.lifeipsmartwaste.eu 18 PARTENAIRES co financés : OBJECTIFS 2018-2023 • Chef de file : Conseil Régional Sud Provence Alpes Côte d’Azur • Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône • Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette 2019 - LIFE Integrated Project Smart Waste • Métropole Aix Marseille Provence / Toulon Provence Méditerranée Orienter la prévention et la gestion des déchets vers /Terre de Provence Agglomération / Communauté d'Agglomération Var Estérel Méditerranée une économie circulaire innovante, durable et inclusive. • Communauté de Communes : Méditerranée Porte des Maures / Golfe de Saint Tropez / Pays de Fayence / Vallée du Gapeau : Vallée des Baux-Alpilles / Cœur du Var et Mairie de MIRAMAS Accompagner la mise en œuvre du Plan des déchets • Syndicat Mixte Intercommunal de Traitement et de Transport des Ordures Ménagères de l'Aire Toulonnaise / Syndicat Intercommunal de Valorisation et d'Elimination des Déchets Nouvelle Génération / Syndicat Mixte du Haut Var / Syndicat Mixte de la Zone du Verdon • PARTENAIRES ASSOCIES : DREAL PACA / ADEME / CITEO 11
Exemples de projets inscrits dans le LIFE IP SMART WASTE Lancer un appel à projet (AAP) pour soutenir le monde économique pour le développement de solutions Région innovantes AMP - CT2 - Pays d’Aix Assistance des entreprises et administrations (producteurs de DAE) dans la gestion de leurs déchets AMP - CT5 - Istres-Ouest Action éco-exemplarité : Collecte du papier et du tri dans les bureaux - prestation insertion Provence Miramas Etude d’identification des déchets du BTP sur la ville CAVEM Mise en place d'un logiciel de facturation et d'accessibilité à l'ensemble des déchèteries du territoire AMP - CT2 - Pays d’Aix Mise en place d’un système de contrôle d’accès et de gestion des données des 18 déchèteries du Pays d’Aix 2019 - LIFE Integrated Project Smart Waste AMP - CT2 - Pays d’Aix Etudes pour la création de 3 déchèteries professionnelles AMP - CT2 - Pays d’Aix Extension de la collecte sélective aux commerces de proximité (imbriqués dans l'habitat-centre ville) REGION Etude sur les flux des déchets d'activité économique AMP - CT5 - Istres-Ouest Étude d’accompagnement pour la mise en place de la Redevance Spéciale sur le territoire Istres-Ouest- Provence Provence AMP - CT2 - Pays d’Aix Étude d’accompagnement pour la mise en place de la Redevance Spéciale sur le pays d’Aix REGION Animation ciblée de maîtres d’ouvrage appliquée aux marchés travaux du Bâtiment et des 12 Travaux Publics et Animation du Groupe de travail Régional « déchets de chantier du BTP »
2019 - LIFE Integrated Project Smart Waste 13 Merci questions… À l’écoute de vos
Gestion des déchets du BTP dans les Alpes-Maritimes Rôle de la FBTP06 28 février 2019 Christelle POURROY (Chargée de Mission Environnement à la FRB PACA)
ORDRE DU JOUR Présentation de la BTP06 Contexte : Rappels Enjeux pour la profession Outils et actions du réseau FFB Site internet www.dechets-chantier.ffbatiment.fr et application Formation des entreprises aux chantiers faibles nuisances Documentation et outils de sensibilisation Démarche Chantier Propre Autres actions (partenariats FFB) Echanges 19
Présentation de la BTP06 20
LE POIDS DU BTP DANS L’ÉCONOMIE Le BTP, au plan national, pèse aussi lourd que l'aéronautique, la sidérurgie, l'industrie pharmaceutique et l'armement réunis : 350 000 entreprises 160 Milliards d'euros HT de travaux Le BTP dans les Alpes-Maritimes représente : 5 000 entreprises dont 700 adhérents (artisans, TPE, PME et majors) pour un Chiffre d’Affaire de 3 Milliards d'euros HT de travaux 21
RÔLE DE LA FÉDÉRATION DU BTP Représentation de la Profession auprès des Pouvoirs publics, Administrations, Organismes à gestion paritaire, Organismes divers publics et privés. Promotion de l'activité du BTP Défense des intérêts des entreprises adhérentes 22
LES SERVICES DE LA FÉDÉRATION DU BTP Service Juridique - Social - Technique Service Formation - Emploi - HandiBtp Service Développement Service Comptabilité Au total, 9 collaborateurs. 23
Contexte Rappels Enjeux pour la profession 24
RAPPELS Définition de déchet : « toute substance ou tout objet, ou plus généralement tout bien meuble, dont le détenteur se défait ou dont il a l’intention ou l’obligation de se défaire. » (L. 541-1-1 code env.) Responsabilité : Chaque entreprise est responsable de la gestion des déchets qu'elle produit et/ou détient jusqu'à leur élimination ou valorisation finale, même lorsque le déchet est transféré à des fins de traitement à un tiers. (L 541-2 code env.) responsabilité conjointe entre le producteur de déchets et les différents détenteurs (maître d’ouvrage, l’entreprise de travaux et les éventuels prestataires jusqu’à l’installation de traitement) 25
RAPPELS Obligation d’organiser la reprise des déchets par les distributeurs de matériaux Reprise des matériaux, produits et équipements de construction qu'il distribue Magasins à destination des professionnels Surface est ≥ 400 m² Chiffre d'affaires annuel ≥ 1 Mons € Reprise sur site ou dans un rayon maximal de 10 km (information client) Extrait de l’article D543-289 du Code de l’Environnement créé par le Décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets 26
RAPPELS Obligations des entreprises Bordereaux de Suivi des Déchets (BSD) : 3 sont obligatoires Déchets dangereux (hydrocarbures, solvants, peinture, terre polluées,...) Déchets amiantés (bordereau spécifique) Déchets d’emballages (trace écrite d’élimination) Pour les autres déchets : Obligation de tenir un registre pour les établissements produisant des déchets (Article R541-43 du Code de l’Environnement) Conseillé de garder une trace écrite (cf. modèle de BSD sur le site www.dechets-chantier.ffbatiment.fr) 27
PROBLEMATIQUES POUR LA PROFESSION Fermeture des déchèteries publiques aux pros Proximité, continuité des filières (bois, plâtre, amiante) Capacités de stockage en ISDI et en ISDND dégressivité des volumes concurrence des gestionnaires de sites de stockage augmentation des coûts pour les professionnels Faciliter la création de sites accompagnement à la rédaction des documents d’urbanisme problématiques foncières sur les territoires sensibilisation du grand public (changer l’image du déchets) 28
ENJEUX POUR LA PROFESSION Plusieurs actions à mettre avant : Contribution à l’élaboration du PRPGD Enquête auprès des entreprises adhérentes Réunion de groupes de travail Elaboration de fiches d’actions Participation au groupe de travail régional pour accompagner la commande publique Soutien d’association en faveur de l’Economie Sociale et Solidaire (ex. : R-Aedificare) 29
ENJEUX POUR LA PROFESSION Améliorer l’accessibilité aux points de collecte Maillage, coût, horaires, communication, ... Intégrer la gestion des déchets dans les marchés et les pratiques des professionnels Sensibiliser l’ensemble des acteurs de la construction (élus, Maîtres d’ouvrage, particuliers,...) Développer des outils pour la maîtrise d’ouvrage Favoriser économiquement et administrativement le développement du tri, des filières de collecte et de valorisation 30
Outils et actions du réseau FFB 31
POUR LES ENTREPRISES Le répertoire national des sites d’accueil des déchets du BTP 32
POUR LES ENTREPRISES Site internet : www.dechets-chantier.ffbatiment.fr 33
EXEMPLE : SITE DECHETS DE CHANTIER 34
EXEMPLE : SITE DECHETS DE CHANTIER 35
EXEMPLE : SITE DECHETS DE CHANTIER NOM DE L’INSTALLATION 36
POUR LES ENTREPRISES LA FORMATION CHANTIER A FAIBLES NUISANCES
POUR LES ENTREPRISES Actions au plus près des entreprises en PACA : • des permanences BPP régulières dans les Fédérations Départementales, • des réunions collectives sur des sujets environnement et déchets avec des outils de mise en place de démarche environnementale, • le questionnaire des services aux adhérents pour toute demande de renseignements ou de documentation, • La lettre Bâtir Pour la Planète (BPP) d’information trimestrielle sur les sujets environnement aux adhérents. 38
POUR LES ENTREPRISES Outils de communication et de sensibilisation Pictogrammes 39
POUR LES ENTREPRISES Outils de techniques et méthodologiques Un modèle de BSD pour la traçabilité des déchets inertes Une trame de SOGED pour préparer et suivre au mieux le chantier 40
POUR LES ENTREPRISES Outils de communication et de sensibilisation Une affiche « Chantier Propre : adoptons les bons gestes ! » 41
POUR LES ENTREPRISES Outils de communication et de sensibilisation Une brochure « Mieux gérer les déchets de chantier du bâtiment »), Une brochure « Mieux gérer les déchets de chantier du bâtiment »), 42
POUR LES ENTREPRISES Outils de communication et de sensibilisation Des vidéos d’information et de sensibilisation 43
POUR LES ENTREPRISES Lettre Bâtir Pour la Planète 44
POUR LA MAÎTRISE D’OUVRAGE Démarche « Chantier Propre » • Accompagnement du Maître d’Ouvrage de l’appel d’offre jusqu’à la fin du chantier • Outils méthodologiques et supports de communication 45
AUTRES ACTIONS (PARTENARIAT FFB) Projet DEMOCLES Sources : ARES, GTM Bâtiment, NANTET LOCABENNES, RECYLUM 46
CONCLUSION Merci pour votre attention ! 47
OBJECTIF 100% DE DÉBLAIS INERTES RECYCLÉS : L’économie circulaire des Géo-matériaux dans la construction « Bas Carbone » DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUVRAGES 48 28/02/2019 OBJECTIF 100 % DE DEBLAIS INERTES RECYCLES : DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUBRAGES / FEVRIER 2019
NOTRE HISTOIRE : de la promotion immobilière au Bureau d’Etude 22 ANS DE RÉEMPLOI DES GÉO-MATÉRIAUX SUR SITE 1987 : Création de l’activité immobilière à Nice par Michel Oggero 1997-2007 : Programme pionnier de promotion immobilière à Grasse : construction d’une greffe de village de 16 maisons en déblais recyclés : 1000 m3 de terre revalorisée en mortier pour la maçonnerie de pierres porteuses Avis Technique (ATEx) du CSTB et partenariat avec l’Ecole Nationale des Travaux Publics (ENTPE-Lyon) Assurance Dommage Ouvrage du programme par la SMABTP 2008-2009 : La société devient le groupe FILIATERRE, officialisation du Bureau d’Etude interne et de la R&D : 1ères reconnaissances en innovation (soutien OSEO/bpifrance, poursuite du partenariat avec la recherche académique…) 2011-2014 : Nouvelle promotion immobilière innovante à Nice en éco-béton de poudingue – 1000 m3 revalorisés Avis Technique (Avis sur procédé) du bureau de contrôle QUALICONSULT Assurance dommage ouvrage du programme par la SMABTP 2016 : Partenariat avec Briques Technic Concept pour construire en Briques de Terre comprimées produites sur site 2017 : Lauréat du projet TERVA (soutiens ADEME, Capenergies, EnvirobatBDM) 2018 : Lancement de la nouvelle offre d’études techniques pour la revalorisation des géo-matériaux... DES ÉTUDES TECHNIQUES À LA PRODUCTION SUR SITE, POUR CONSTRUIRE AVEC LA TERRE : UNE SOLUTION COMPLÈTE POUR VALORISER LES MATERIAUX GEO-SOURCES 49 28/02/2019 OBJECTIF 100 % DE DEBLAIS INERTES RECYCLES : DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUBRAGES / FEVRIER 2019
FILIATER : NOS COMPÉTENCES ET ATOUTS EN BUREAU D’ETUDE Analyses et essais des matériaux Aide à la conception dans le respect des contraintes des géo-matériaux Etudes techniques: Structure, Parasismique, Thermique, Environnementale Production de Fiches Déclaratives Environnementales et Sanitaires (FDES) Validation des procédés constructifs par Avis Technique Assistance à l’assurabilité 50 28/02/2019 OBJECTIF 100 % DE DEBLAIS INERTES RECYCLES : DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUBRAGES / FEVRIER 2019
L’UTILISATION DES DÉBLAIS : UNE NÉCESSITÉ ANCESTRALE Les techniques utilisées dans la construction sont nombreuses, mais les familles les plus connues sont : Les Géo-matériaux La limousinerie (pierres, terre, chaux) Le pisé Le béton de poudingue disponibles sur place sont utilisés depuis que l’homme s’est lancé dans l’acte de bâtir. Le torchis Les adobes Les briques de terre comprimées 51 28/02/2019 OBJECTIF 100 % DE DEBLAIS INERTES RECYCLES : DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUBRAGES / FEVRIER 2019
LA DÉMARCHE FILIATER : À CHAQUE SOL UNE SOLUTION LA PRODUCTION DE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION : NOTRE SOLUTION ZÉRO ÉVACUATION SUR CHANTIER MAIS AUSSI UNE OPPORTUNITÉ DE REVALORISATION POUR LES PLATEFORMES DE TRAITEMENT ET RECYCLAGE DES DÉBLAIS 52 28/02/2019 OBJECTIF 100 % DE DEBLAIS INERTES RECYCLES : DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUBRAGES / FEVRIER 2019
PREMIER EXEMPLE ZÉRO ÉVACUATION : Réalisation Filiater CONSTRUCTION EN PIERRE ET MORTIER DE TERRE Greffe de 16 maisons dans le village de MAGAGNOSC (Grasse, 06) « Les Maisons du Terroir » 1500 m² habitable 1000 m3 de terre recyclée ATEx CSTB - Assurance DO SMABTP - Contrôle Technique QUALICONSULT Voûtes et murs porteurs en zone sismique 3 Zéro béton armé 53 28/02/2019 OBJECTIF 100 % DE DEBLAIS INERTES RECYCLES : DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUBRAGES / FEVRIER 2019
DEUXIÈME EXEMPLE ZÉRO ÉVACUATION : Réalisation Filiater CONSTRUCTION EN BÉTON DE SITE (Poudingue) 5 villas contemporaines « Le Domaine des Galets » 650 m² habitable en éco-béton non armé 1000 m3 de terre recyclée Avis sur Procédé QUALICONSULT – Assurance DO SMABTP Voûtes et murs porteurs en zone sismique 4 54 28/02/2019 OBJECTIF 100 % DE DEBLAIS INERTES RECYCLES : DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUBRAGES / FEVRIER 2019
LA TERRE COMPRIMEE : GÉO-MATÉRIAU D’AVENIR Exemple de réalisation : Pôle Culturel Aria de Cornebarrieu (31) Conception Ateliers MADEC Réalisation Demathieu Bard Production des briques comprimées par notre partenaire : 55 28/02/2019 OBJECTIF 100 % DE DEBLAIS INERTES RECYCLES : DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUBRAGES / FEVRIER 2019
LA SOLUTION TERRE COMPRIMEE FILIATER : UNE INNOVATION POUR L’ÉCONOMIE CIRCULAIRE LA PRODUCTION SUR SITE DES CHANTIERS : LA SOLUTION ZÉRO ÉVACUATION Recyclage des déblais argileux sur le site d’excavation, économie d’évacuation et de prise en charge des déblais inertes. Technique validée par le bureau de contrôle QUALICONSULT jusqu’à R+3 en zone sismique 4 (Enquête de Technique Nouvelle 2018) FDES conforme à la future RT/RE 2020 Chantier pilote à Levens (06), production sur chantier par : Soutiens UNE OPPORTUNITÉ POUR LES PLATEFORMES DE RECYCLAGE DES DÉBLAIS Valorisation de déblais argileux/limoneux en matériaux de terre crue comprimée à destination du négoce de matériaux (principe prévu dans le projet CYCLE TERRE à SEVRAN pour le recyclage des déblais du Grand Paris Express) Possibilité de campagnes ponctuelles de production par usines mobiles Permet de revaloriser des déblais de toute granulométrie par homogénéisation des ressources Technologie et Etudes FILIATER prochainement à disposition 56 28/02/2019 OBJECTIF 100 % DE DEBLAIS INERTES RECYCLES : DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUBRAGES / FEVRIER 2019
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Merci de votre attention
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