ELECTIONS DES CONSEILS CENTRAUX, FACULTAIRES ET DES CONSEILS DE COMPOSANTES INTERNES - Université de Paris
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UNIVERSITÉ DE PARIS 1 15 février 2022 – Réunion d’information ELECTIONS DES CONSEILS CENTRAUX, FACULTAIRES ET DES CONSEILS DE COMPOSANTES INTERNES Contact élections: elections.daj@u-paris.fr Site interne dédié: https://u-paris.fr/elections/
UNIVERSITÉ DE PARIS 2 Plan de l’intervention - Périmètre des opérations électorales - Calendrier des opérations électorales - Elaboration des listes électorales - Demandes d’inscription/rectification des listes électorales - Candidatures - Propagande électorale - Bureaux de vote - Scrutin (annexes 1 et 2) - FAQ
UNIVERSITÉ DE PARIS 3
Périmètre des opérations électorales
- Renouvellements complets des collèges des personnels :
IHSS et IUT Paris Pajol.
- Renouvellements partiels:
- Conseil de la faculté de santé_collège B
- Commission recherche de la faculté de santé_collège B
- Conseil de l’UFR d’informatique_collège BIATSS
- Conseil de l’UFR de mathématiques_collège BIATSS
- Commission formation de la faculté SH_collège BIATSS
- Commission recherche de la faculté SH_collège A/secteur DEG_collège BIATSS
- Conseil de l’UFR d’études anglophones_collège A
- Conseil de l’UFR LAC_collège BIATSS
- Conseil de l’institut de psychologie_collège A
- Conseil de l’UFR STAPS_collège BIATSS
- Conseil de l’UFR DEG_collège B
- Conseil de l’IUT de Paris-Rives de Seine_collège chargés d’enseignement
- Conseil de l’UFR EILA_collège étudiants
- Conseil de l’UFR LCAO_collège étudiants
- Conseil de l’UFR de linguistique_collège étudiantsUNIVERSITÉ DE PARIS 4
Calendrier des opérations électorales
Publication de l’arrêté portant organisation des élections
Lundi 31 janvier 2022
(y compris annexes et formulaires)
Affichage des listes électorales initiales Vendredi 18 février 2022
Du jeudi 24 février 2022 à 9h00 au vendredi 25 février 2022
Dépôt des candidatures
à 17h00
Communication des identifiants de vote aux électeurs par
Lundi 28 février 2022
le prestataire de la solution de vote
Affichage des listes définitives des candidatures
Mercredi 9 mars 2022
recevables
Date limite de demande de rectification ou d’inscription
Vendredi 4 mars 2022 à minuit
sur les listes électorales
Date limite de modification des listes électorales pour les
Dimanche 13 mars à minuit
électeurs inscrits d’office
Réunion de scellement des urnes Lundi 14 mars 2022 à 14h00
Du mardi 15 mars 2022 à 9h00 au jeudi 17 mars 2022 à
Scrutin
17h00
Réunion de dépouillement Jeudi 17 mars 2022 à 17h30
Proclamation des résultats Au plus tard le lundi 21 mars 2022
Date limite de contestation sur la validité des opérations
Dans les 5 jours suivant la proclamation des résultats
électorales, auprès de la Présidence de la Commission de
(samedi 26 mars 2022)
contrôle des opérations électorales.UNIVERSITÉ DE PARIS 5 Elaboration des listes électorales - Demandes de listes électorales transmises le 17 décembre 2021. - Itérations entre les composantes internes et la DGDRHO/DGDEFI-DGDSIN et, le cas échéant, soutien de la DGDAJ sur les critères d’inclusion/exclusion - La phase d’élaboration/fiabilisation est close le 15 février 2022, date de transmission des fichiers électoraux à la DGDAJ.
UNIVERSITÉ DE PARIS 6 Demandes d’inscription/rectification des listes électorales - Du 18 février au 4 mars 2022 minuit pour les personnes non inscrites d’office/du 18 février au 13 mars 2022 minuit pour les personnes inscrites d’office. - Modalités: formulaire de demande via la plateforme de vote/notification aux directions métiers (DGDRHO pour les personnels et DGDEFI pour les étudiants). - Traitement par les directions métiers (DGDRHO pour les personnels et DGDEFI pour les étudiants), en lien avec les facultés et les CI concernées. - Dernière édition des listes électorales le 8 mars 2022/publication listes définitives le 11 mars 2022.
UNIVERSITÉ DE PARIS 7
Candidatures 1/2
- Deux modalités de dépôt :
Dépôt physique auprès de la faculté/composante concernée (via
les référents identifiés dans les arrêtés (sur rdv uniquement)
Dépôt numérique sur la plateforme de vote
- Période de dépôt: entre le jeudi 24 février à
9h00 et le vendredi 25 février à 17h00.UNIVERSITÉ DE PARIS 8 Candidatures 2/2 - Pour les dépôts physiques: dépôt des dossiers de candidatures (1 fichier pdf contenant l’ensemble des pièces pour chaque candidature): sur le cloud/par les référents des composantes internes/au plus tard le lundi 28 février 2022 à 10h00. - Examen de la recevabilité des candidatures par la DGDAJ. - Publication des candidatures recevables: 9 mars 2022.
UNIVERSITÉ DE PARIS 9
La propagande électorale
• En présentiel, la propagande électorale est autorisée
à compter du lundi 31 janvier 2022 et y compris les
jours du scrutin.
• Elle est interdite dans les lieux où sont installés les
ordinateurs de vote ainsi que dans les lieux
attenants.
• La propagande électronique est à privilégier.
• À compter du mercredi 9 mars 2022, les candidats
peuvent utiliser les moyens mis à disposition par
l’établissement (envoi par le délégué de liste
uniquement, dans la limite de 2 messages): une liste
de diffusion par instance et par collège
(exclusivement réservée aux messages de
propagande).UNIVERSITÉ DE PARIS 10
Les bureaux de vote
• Un bureau de vote centralisateur.
• Un bureau de vote électronique par instance
renouvelée.
• Au sein de chaque bureau de vote:
oUn président
oUn secrétaire
oLes délégués de listes candidates.
• Remontées des composantes internes jusqu’au lundi
28 février (un président et un secrétaire par
instance).
• Remise des 5 clés de déchiffrement au bureau de
vote centralisateur lors de la réunion de scellement:
lundi 14 mars 2022, de 14h à 16h.UNIVERSITÉ DE PARIS 11
Annexe 1: Comment voter?
• Le vote se déroule en différentes étapes:
o1- Réception par mail d’un identifiant aléatoire généré par le prestataire de
la solution de vote (lundi 28 février 2022)
o2- Activation de l’espace de l’électeur sur la plateforme de vote avec les
éléments suivants: l’identifiant et le code secret (date de naissance
JJMMAAAA pour les personnels/numéro INE pour les étudiants)
o3- Présentation des candidats pour les scrutins pour lesquels l’électeur est
appelé à voter
o4- Choix par l’électeur d’une seule candidature (avec choix possible du vote
blanc)
o5- Possibilité de revenir sur le choix initial avant validation
o6- Présentation du bulletin de vote définitif comprenant le(s) nom(s) du ou
des candidat(s)
o7- Confirmation par l’électeur du choix effectué
o8- Confirmation par le système de la prise en compte du vote
o9- Réception sur la boite email de l’électeur de la preuve du vote (et non du
sens du vote de l’électeur)UNIVERSITÉ DE PARIS 12
Annexe 2: Comment gérer les demandes de connexion?
- Les jours du scrutin, les électeurs peuvent rencontrer des
difficultés pour se connecter sur la plateforme de vote.
- En première intention, il convient de transmettre le lien
suivant à l’électeur:
https://etabpubexpdecret2019209.legavote.fr/electeur/lo
st. Via le formulaire à remplir, le prestataire va pouvoir
identifier la source du problème de connexion de
l’électeur.
- Si, après respect de cette procédure, l’électeur ne parvient
pas à se connecter, il convient de vérifier que les données
présentes sur les listes électorales transmises à la DGDAJ
sont correctes. Pour cela, il conviendra de contacter
elections.daj@u-paris.fr. Nous effectuerons les
vérifications et demanderons le cas échéant une
modification de voter (point d’attention: pour toute
modification de donnée pour un envoi via une adresse
mail personnelle, une validation du président du bureau
de vote de l’instance considérée sera nécessaire.UNIVERSITÉ DE PARIS 13 FAQ (1/4) • Comment se passe le suivi des inscriptions sur liste électorale et les dépôts de candidatures faites en ligne, par les référents / RA UFR ? Ont-ils des identifiants de connexion ? transmis quand? Les référents au sein des composantes internes n’ont pas d’actions à mener sur la plateforme de vote. Ils sont chargés de recevoir les dépôts de candidatures qui seraient effectués en « physique ». Ils ne reçoivent donc pas d’identifiants de connexion « administrateurs ». • Si le candidat souhaite effectuer un dépôt de candidature physique, la constitution du dossier se fait uniquement en ligne ? Ou peut-il récupérer-un dossier physique ? Comment le référent peut-il être en appui vers le candidat si constitution uniquement en ligne ? En effet, le dépôt physique doit impérativement être précédé d’un enregistrement préalable des candidatures sur la plateforme de vote. Pour autant, les candidats peuvent s’adresser au référent de sa composante interne ou de sa faculté en amont de la démarche effectuée sur la plateforme afin de s’assurer de la régularité de sa candidature. • Pour les inscriptions sur les listes électorales des électeurs devant respecter la condition des 64 HETD, quelles sont les pièces justificatives ? fichier de temps de service prévisionnel ? Doit-il être validé par le directeur de composante? Pour les inscriptions de ces personnels, la composante interne (RA/CSA/Directeur de composante interne) devra justifier du service prévisionnel effectué sur l’année universitaire (pas de document formalisé sur ce point).
UNIVERSITÉ DE PARIS 14 FAQ (2/4) • Quel est l’intérêt du dépôt physique sachant que les trois quarts de la constitution du dossier semble se faire sur plateforme, sans vérification par le référent? Dans l’hypothèse de la mise en place d’un dépôt numérique des candidatures, la réglementation prévoit l’obligation de permettre également un dépôt « physique » du dossier. • Dans le cas d’un dépôt physique, où le référent récupère-t-il le formulaire de récépissé ? à qui le référent renvoie-t-il les dossiers validés, délais et conditions de remise des dossiers? La DGDAJ va créer un lien « candidatures » sur le cloud. Ce lien comprendra un dossier « documentation », dans lequel seront disponibles le récépissé ainsi que les modèles e check-list des candidatures déposées. Par ailleurs, un second dossier permettra l’enregistrement, avant le lundi 28 février à 10h00, par les composantes internes des dépôts effectués (un fichier unique par candidature comprenant l’ensemble des pièces). • Liste incomplète et scrutin de liste uninominal à un tour, comment s’effectue le décompte si 2 sièges sont à pourvoir dans le collège? Lorsque deux sièges sont à pourvoir dans un collège donné, la liste ne peut être incomplète. En effet, dans ce cas, cela conduirait à un non-respect des dispositions réglementaires imposant l’alternance d’un candidat de chaque sexe. Pour autant, une exception est admise lorsqu’il est démontré que le principe de l’alternance ne pouvait être respecté. • Comment se passe le suivi et l’information de la composante concernée (référents) quant aux retours sur les demandes de rectification des listes électorales. Qui communique auprès des électeurs concernés ? Les composantes internes seront sur ce point en lien avec les services producteurs des listes électorales (DGDRHO pour les personnels et DGDEFI et DGDSIN pour les étudiants). En revanche, les composantes internes ne seront pas systématiquement informées des demandes effectuées (et notamment lorsque ces demandes ne posent pas de difficultés particulières). Les électeurs concernés seront informés du statut de leur demande via une notification par mail. Pour précision, les listes définitives seront communiquées aux composantes internes pour permettre un affichage.
UNIVERSITÉ DE PARIS 15 FAQ (3/4) • Un électeur potentiel qui a un contrat CDD de BIATSS mi-temps et un contrat CEV, choisit- il son collège ou vote-t-il dans un collège par défaut ? Par défaut, cet électeur sera inscrit d’office dans le collège des personnels BIATSS. En revanche, il pourra solliciter une rectification des listes électorales afin d’être inscrit sur la liste électorale du collège enseignants auquel il peut être rattaché. • Des CEV dont le début de contrat ne pourrait pas intervenir avant le 14 mars 2022 (début des enseignements fin mars sur la formation), ne pourront pas s’inscrire sur les listes électorales ? Dans cette situation, l’existence d’un contrat n’est pas le critère déterminant. En effet, est pris en compte la prévision des heures sur l’année universitaire et non la date de début du service d’enseignement. • Un enseignant suspendu à titre conservatoire conserve-t-il sa qualité d’électeur et d’éligibilité ? Un enseignant suspendu fait l’objet d’une mesure conservatoire (à titre provisoire). Aussi, et bien que ses activités de formation et de recherche soient suspendus, il demeure en position d’activité et est à ce titre électeur et éligible. • Les statuts de l'UFR STAPS ne prévoient pas le vote des personnels de bibliothèques aux instances locales (ex: Conseil de Gestion), pas plus, il me semble, que ceux de la Faculté Sociétés et Humanités. D'ailleurs, l'an passé, pour ces mêmes élections, ils n'avaient pas été inclus sur les listes électorales. Qu'en est-il cette année, sachant qu'ils sont mentionnés dans les arrêtés et les annexes ? Réglementairement, le collège des personnels BIATSS inclut les personnels des bibliothèques. Concernant les statuts de l’UFR STAPS, ils excluent effectivement ces personnels. En tout état de cause, aucun personnel ayant ce statut n’est rattaché à l’UFR STAPS. En revanche, et concernant les conseils facultaires, ceux-ci sont bien compris dans le corps électoral.
UNIVERSITÉ DE PARIS 16 FAQ (4/4) • Pouvez-vous me confirmer que l'élection pour la Commission de Recherche, collège A, secteur DEG, ne concerne pas l'UFR STAPS ? En effet, l’UFR STAPS n’est pas concerné par cette élection car il est rattaché au secteur LSHS. • Quand il n'y a qu'un seul siège à pourvoir, il n'y a bien que des candidatures individuelles ? Oui. • S’il n’y a toujours pas de candidature d’étudiants pour cette élection, le conseil de gestion de l’UFR LCAO est-il valide et jusqu’à quand ? Pour info, 0 candidature pour le collège des étudiants lors de l’élection précédente d’avril 2021. Dès lors que le quorum est réuni, le conseil de la composante peut effectivement se tenir régulièrement et adopter des décisions. • Comment et par qui sont organisées les élections partielles prochaines pour un départ à la retraite en septembre 2022 d’un élu ? Dans cette hypothèse, et dès lors que ce départ concerne un conseil de composante, une élection partielle sera organisée par la DGDAJ suivant un délai raisonnable.
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