Guide VOLVO TCO2 2011 - Introduction à l'écofiscalité de votre véhicule (parc automobile)
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Guide VOLVO TCO2 2011 Introduction à l’écofiscalité de votre véhicule (parc automobile)
Ensemble, pour un monde plus vert
L’écologie a toujours fait partie intégrante de la philosophie Volvo. De la production au recyclage, en passant par l’utilisation
de nos véhicules, Volvo s’impose, pour chaque aspect, les exigences les plus strictes sur le plan environnemental.
Nous avons désormais aussi donné un nom à notre philosophie : DRIVe. Il s’agit là également de l’expression typique
de toute une gamme de modèles qui résultent d’un développement constant de notre savoir-faire technologique et dont
les taux d’émission de CO2 sont réduits à un minimum. Bonnes nouvelles pour l’environnement, mais également pour
votre portefeuille.
En effet, les différents gouvernements ont adopté toute une série de mesures, tant pour les conducteurs professionnels
que privés afin de les encourager à acquérir un véhicule plus vert. Ces mesures peuvent contribuer sensiblement à la
diminution de votre total cost of ownership (TCO), en d’autres termes, tous les frais liés à la possession ou à la location
d’une voiture, pendant toute sa durée de vie. L’époque où seul le prix d’achat ou de location de la voiture comptait est,
en effet, depuis longtemps révolue.
En optant pour une voiture plus verte et en exploitant de manière optimale les avantages fiscaux et les primes, vous ferez
d’une pierre deux coups : vous collaborerez à la réduction des émissions de CO2 (un geste bénéfique pour l’environnement)
et diminuerez en même temps le total cost of ownership de votre véhicule (parc automobile). Chez Volvo, cette attitude
se résume en une seule devise : un TCO2 inférieur. Toutefois, il n’est pas toujours facile de s’y retrouver. Voilà pourquoi
vous trouverez dans les pages suivantes un aperçu de toutes les obligations fiscales et des différents avantages et primes
dont vous pouvez bénéficier.
Les calculs, chiffres et descriptions de la fiscalité repris dans ce guide se basent sur les informations les plus récentes, disponibles depuis le 1er janvier 2011, qui tiennent
compte des dernières règlementations en la matière. Pour un calcul sur mesure de votre situation spécifique, contactez votre distributeur Volvo, qui se fera un plaisir de vous aider.
2
Table des matières
Conducteurs professionnels
p. 5 Introduction
p. 6 Obligations fiscales
p.10 Avantages et primes
p.12 Comparaison : les chiffres noir sur blanc
Conducteurs privés
p.21 Introduction
p.22 Obligations fiscales
p.23 Avantages et primes
p.24 Comparaison : les chiffres noir sur blanc
Gamme Volvo DRIVe
p.27 Introduction
p.28 C30
p.28 S40
p.28 V50
p.29 S60
p.29 V60
p.29 V70
p.30 S80
p.30 XC60
p.30 XC70
34 Image à titre illustratif.
Conducteurs professionnels
Conducteurs professionnels
CO2 et TCO : deux défis, une solution
Vous êtes employeur ou indépendant ? Dans les deux cas, votre budget voiture représente une fameuse
parte des coûts. Heureusement, aujourd’hui, nombre de possibilités vont vous permettre de le
réduire. En effet, de plus en plus de constructeurs proposent des modèles ‘verts’ et le gouvernement
prévoit de nombreuses mesures visant à stimuler l’acquisition de véhicules plus écologiques.
Grâce à ce guide, Volvo vous oriente d’ores et déjà vers un véhicule - ou un parc de véhicules - plus
écologique et fiscalement avantageux. Vous y découvrirez un récapitulatif de toutes les obligations
fiscales, bonus et autres avantages ainsi qu’un calcul de ce qu’un choix écologique peut, entre
autres, vous rapporter à vous ou à votre entreprise. En effet, comme vous pouvez le constater à
la page 13, la réduction du taux d’émission de CO2 s’accompagne d’une diminution considérable
de votre total cost of ownership (TCO). Chez Volvo, cette attitude se résume en une seule devise :
un TCO2 inférieur.
Les modèles Volvo DRIVe vous prouvent que, pour diminuer votre TCO, vous devez faire peu, voire
aucune concession en matière de plaisir de conduite et de confort. Vous trouverez la gamme complète
des voitures de tourisme à la fin de ce guide. Vous êtes plutôt intéressé(e) par nos camions ?
Contactez directement votre distributeur Volvo pour en connaître davantage.
5Obligations fiscales
TMC
La taxe de mise en circulation est une taxe que l’on ne paie qu’une seule fois lors de l’acquisition d’un véhicule neuf ou
d’occasion et qui est fixée sur base de la puissance fiscale, selon une échelle dégressive en fonction de l’âge du véhicule. Un
forfait minimum de 61,50 € est toujours d’application pour les véhicules d’occasion de plus de 15 ans. Dès que la demande
d’immatriculation a été enregistrée, l’Administration des contributions directes vous envoie une demande de paiement.
Vous trouverez ci-dessous un aperçu des tarifs en vigueur.
Si la puissance d’un même moteur exprimée en chevaux fiscaux (CV) et en kilowatts (kW) aboutit à un montant différent,
c’est le montant le plus élevé qui entre en ligne de compte pour le calcul de la taxe de mise en circulation.
Essence et diesel Euro LPG
jusqu’à 8 CV et/ou jusqu’à 70 kW 61,50 € -
9 et 10 CV et/ou de 71 à 85 kW 123,00 € -
11 CV et/ou de 86 à 100 kW 495,00 € 197,00 €
de 12 à 14 CV et/ou de 101 à 110 kW 867,00 € 569,00 €
15 CV et/ou de 111 à 120 kW 1 239,00 € 941,00 €
16 et 17 CV et/ou de 121 à 155 kW 2 478,00 € 2 180,00 €
plus de 17 CV et/ou plus de 155 kW 4 957,00 € 4 659,00 €
Véhicules électriques 61,50 €
(en vigueur depuis le 01/06/1992)
6Voitures essence et diesel
Cylindrée Puissance Montant de Montant de la
(en litres) fi scale la taxe de taxe de circulation
(CV) circulation complémentaire
(LPG)
Taxe de circulation annuelle 0 à 0,7 4 et moins 71,28 €
0,8 à 0,9 5 89,23 €
89,16 €
1,0 à 1,1 6 128,96 €
1,2 à 1,3 7 168,56 €
La taxe de circulation est perçue annuellement et se calcule
1,4 à 1,5 8 208,43 €
sur base de la puissance fiscale. Les montants repris dans le
1,6 à 1,7 9 248,29 €
tableau à côté sont calculés sur base de la taxe fédérale et des
1,8 à 1,9 10 287,76 €
décimes additionnels (dix pour cent) dus aux provinces et aux 148,68 €
2,0 à 2,1 11 373,30 €
communes. Une taxe annuelle supplémentaire est prévue pour 2,2 à 2,3 12 458,96 €
les voitures équipées d’une installation LPG. 2,4 à 2,5 13 544,50 €
2,6 à 2,7 14 630,17 €
Après l’enregistrement de l’immatriculation, l’Administration des 2,8 à 3,0 15 715,70 €
contributions directes vous envoie une demande de paiement. 3,1 à 3,2 16 937,46 €
3,3 à 3,4 17 1.159,36 € 208,20 €
Si vous remplacez votre ancien véhicule par un véhicule neuf,
3,5 à 3,6 18 1.381,25 €
le montant restant déjà payé pour votre ancien véhicule est
3,7 à 3,9 19 1.602,74 €
directement déduit de la taxe due pour la nouvelle. Attention :
4,0 à 4,1 20 1.824,64 €
vous devez payer cette taxe chaque année tant que votre voi-
En matière de taxe de circulation, il convient d’ajouter un montant fixe de
ture est immatriculée. 99,53 € pour chaque CV dépassant 20 CV. Pour ce qui concerne la taxe de
circulation complémentaire, le montant de 208,20 € est un maximum qui reste
applicable au-delà de 20 CV.
Vous trouverez à côté un aperçu des tarifs en vigueur.
(Valable du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011) Véhicules électriques
71,28 €
7Cotisation CO2 forfaitaire Tarifs et paiements
La cotisation CO2 est une cotisation patronale payée par l’employeur à
La cotisation CO2 forfaitaire s’applique aux l’ONSS, dans les mêmes délais et selon les mêmes conditions que les
employeurs et son montant dépend du taux cotisations ONSS des employés.
d’émission de CO2 du véhicule. Ce taux est
directement proportionnel à la consommation La différence de cotisation CO2 entre une voiture qui émet 99 g/km et une
moyenne : plus celle-ci est élevée, plus le taux voiture qui émet 134 g/km s’élève rapidement à plus de 30 euros par mois,
d’émission de CO2 est élevé et réciproquement. en faveur de la première voiture. Sur une base annuelle, il s’agit d’une économie
La taxe a été introduite le 1 janvier 2005 et
er de 360 euros, uniquement au niveau de la cotisation CO2. Calculez vous-
est déductible à 100 %. Elle s’applique aussi même combien l’exploitant d’un parc automobile de 10 véhicules peut épargner
bien aux voitures de tourisme (max. 9 places) sur une période d’amortissement de cinq ans (voir aussi p. 16, chapitre
qu’aux camionnettes (< 3,5 tonnes) que ‘Comparaison : les chiffres noir sur blanc’).
l’employeur met directement ou indirectement
à la disposition de ses employés pour une Grâce à la répartition en plusieurs catégories, il est possible de comparer
utilisation autre que purement professionnelle, chaque voiture aux moyennes des émissions de CO2 et des consommations
que celui-ci paie ou non une cotisation de carburant. Les émissions de CO2 correspondent à une lettre (de A à G) et
personnelle sur l’utilisation ou le financement. à une couleur (de vert foncé à rouge). La couleur verte indique des émissions
de CO2 inférieures à la moyenne, tandis que la couleur rouge signale des
émissions de CO2 supérieures à la moyenne.
Le tableau ci-contre illustre les différentes catégories et les modèles
Volvo DRIVe correspondants.
8Règles et exceptions
L’ONSS part du principe que chaque voiture appartenant à une société, quelle que soit
la méthode de financement, est soumise à la cotisation CO2, sauf si la société prouve le
contraire. Les véhicules mis à disposition pour les déplacements collectifs domicile - lieu
de travail sont également soumis à la taxe CO2 depuis le 1er janvier 2006.
Font exception à cette règle :
• Les indépendants et les professions libérales qui utilisent leur véhicule à des fins
professionnelles et privées et qui complètent la partie II de la déclaration d’impôts.
• Les conducteurs qui travaillent pour une société, mais sous un statut d’indépendant,
et qui disposent d’un véhicule de la société.
• Les ‘véhicules de pool’ utilisés uniquement à des fins professionnelles et que
l’employé ne peut pas utiliser en dehors des heures de travail.
Essence Diesel Volvo DRIVe
A < 100 g CO2/km < 85 g CO2/km
B 100 ≤ g CO2/km < 130 85 ≤ g CO2/km < 115 Volvo C30-S40-V50 DRIVe (99 g/km)
C 130 ≤ g CO2/km < 160 114 ≤ g CO2/km < 145 Volvo S60 (114 g/km)-V60-V70-S80 DRIVe (119 g/km)
D 16 0 ≤ g CO2/km < 190 145 ≤ g CO2/km < 175 Volvo XC60 (149 g/km) XC70 DRIVe (144 g/km)
E 190 ≤ g CO2/km < 220 175 ≤ g CO2/km < 205
F 220 ≤ g CO2/km < 250 205 ≤ g CO2/km < 235
G ≥ 250 g CO2/km ≥ 235 g CO2/km
9Avantages et primes
Déduction fiscale
Aux pages précédentes, nous vous proposions un aperçu des Déduction fiscale sur base du taux d’émission de CO2
obligations fiscales. Cependant, la fiscalité automobile présente des
avantages également pour les conducteurs professionnels. Si vous À partir du 1er avril 2008, la déductibilité de la plupart des frais
(ou votre comptable) appliquez scrupuleusement la réglementation automobiles est liée au taux d’émission de CO2. Cette mesure
fiscale, vous pouvez effectivement déduire de nombreux frais de s’applique uniquement aux sociétés : les professions libérales
vos contributions, soit entièrement, soit en partie. et les indépendants soumis à l’impôt sur les personnes
physiques ne sont pas concernés.
Jusqu’à 100 % déductibles fiscalement
Cette mesure permet de déduire en partie de vos contributions
Certains frais liés au financement et à l’utilisation d’une voiture les amortissements, les frais d’assurance, les frais d’entretien et
de société peuvent être partiellement ou totalement déduits. de réparation, la taxe de circulation et la TMC, votre abonnement
Ainsi, vous pouvez bénéficier d’une déduction fiscale de 75 % à un service de dépannage ainsi que les frais de pneus, par
pour les frais de carburant et de 100 % pour les intérêts et les exemple. Le pourcentage qui entre en ligne de compte pour
frais de GSM éventuels. la déduction fiscale dépend du taux d’émission de CO2 du
véhicule en question (voir tableau).
10Nouvelles conditions de déductibilité
CO2 Diesel CO2 Essence
0 g/km 120 % 0 g/km 120 %
1-60 g/km 100 % 1-60 g/km 100 %
61-105 g/km 90 % 61-105 g/km 90 %
106-115 g/km 80 % 106-125 g/km 80 %
116-145 g/km 75 % 126-155 g/km 75 %
146-170 g/km 70 % 156-180 g/km 70 %
171-195 g/km 60 % 181-205 g/km 60 %
> 195 g/km 50 % > 205 g/km 50 %
TVA
Sur le plan comptable, la TVA est fractionnée en deux parties. Vous pouvez récupérer la moitié de la TVA
et déduire donc ce montant lors d’une prochaine déclaration de TVA.
L’autre moitié (partie non récupérable) est considérée comme une charge d’exploitation. Ici aussi, la
déductibilité fiscale dépend du taux d’émission de CO2.
11Avantages de toute nature Vous roulez avec une voiture de société, avec laquelle vous faites des déplacements privés ? Alors cela représente pour le gouvernement un avantage imposable en nature. A partir du 1er janvier 2010, l’avantage imposable ne dépend plus de la puissance fiscale du véhicule, mais est basée sur son émission de CO2. Ce qui signifie que dans certains cas vous payerez plus ou moins qu’en 2009. Optez pour un de nos modèles DRIVe et le montant sur votre fiche de salaire mensuelle sera certainement plus positif que l’année passée. 12
émissions Avantages Avantages
Marque Modèle de toute nature 5 000 KM '11 de toute nature 7 500 KM '11
CO2 (g/km) Vous habitez à < 25 km de votre travail Vous habitez à > 25 km de votre travail
VOLVO C30 DRIVe Start/Stop 99 1 173,15 € 1 759,72 €
VOLVO S40 DRIVe Start/Stop 99 1 173,15 € 1 759,72 €
VOLVO V50 DRIVe Start/Stop 99 1 173,15 € 1 759,72 €
VOLVO S60 DRIVe Start/Stop 114 1 350,90 € 2 026,35 €
VOLVO V60 DRIVe Start/Stop 119 1.410,15 € 2 115,22 €
VOLVO S80 DRIVe Start/Stop 119 1 410,15 € 2 115,22 €
VOLVO V70 DRIVe Start/Stop 119 1 410,15 € 2 115,22 €
VOLVO XC60 DRIVe Start/Stop 144 1 824,90 € 2 737,35 €
VOLVO XC70 DRIVe Start/Stop 149 1 824,90 € 2 737,35 €
13Comment est calculé l’avantage de toute nature ?
Vous roulez avec une voiture de société, avec laquelle vous L’avantage imposable est égal à :
faites des déplacements privés ? Alors cela représente pour le
1. a u forfait de kilomètres privés (5 000 ou 7 500 km,
gouvernement un avantage imposable en nature.
selon la distance domicile-travail)
Le fisc utilise un forfait pour calculer la valeur de l’avantage en 2. multiplié par l’émission de CO2
nature au niveau de l’utilisation privée de votre véhicule. Ce forfait
3. multiplié par le coefficient CO2, qui varie en fonction du
tient compte de la distance travail/domicile. Si la distance entre
type de carburant.
votre domicile et le travail (trajet simple) est inférieure à 25 km,
alors on considère que l’utilisation privée de votre véhicule est de
5 000 km par an. Si cette distance est supérieure à 25 km, alors
Ce coefficient CO2 est de :
l’utilisation privée de votre véhicule est fixée à 7 500 km. On fixe
la limite à 5 000 km par an pour le travailleur qui utilise la voiture Carburant utilisé pour le véhicule Coefficient CO2
uniquement pour ses déplacements privés. Essence/GPL/gaz 0,00216 €/g CO2
Diesel 0,00237 €/g CO2
Electrique (= minimum) 0,10 €/g CO2
Ces coefficients seront annuellement indexés au 1er janvier.
14Exemple de calcul
Emission CO2 99 g/km (par ex. pour une Volvo V50 DRIVe)
Diesel
Kilomètres privé 5 000 km ( 5 000 x 0,00237 ) x 99 = 1 173,15
Kilomètres privé 7 500 km ( 7 500 x 0,00237 ) x 99 = 1 759,72
15Comparaison : les chiffres noir sur blanc
Le taux d’émission de CO2 d’une voiture est directement
proportionnel à sa consommation moyenne. Plus la
Achat
consommation est basse, plus le taux d’émission de CO2
est faible. Donc : plus votre total cost of ownership sera Nous avons calculé le coût net pour la société pour la première
bas. année. En outre, à la fin du contrat, la valeur résiduelle d’un véhicule
avec un taux d’émission de CO2 inférieur sera plus intéressante.
Partons de l’hypothèse suivante : un employeur souhaite Le calcul ne tient pas encore compte de cet avantage.
offrir une voiture de société à l’un de ses collaborateurs,
pour une valeur de 20 000 euros hors TVA. Deux Prix d’investissement 20 000 € (hors TVA)
modèles entrent en ligne de compte : une Volvo V50 Amortissement sur 5 ans
DRIVe Start/Stop avec un taux d’émission de CO2 de Frais de carburant Volvo V50 1 375 €
DRIVe Start/Stop (consommation moyenne : 3,9 l/100 km)
99 g/km et un modèle X comparable avec un taux
Frais de carburant Model X 1 800 €
d’émission de CO2 de 134 g/km. (consommation moyenne : 5,1 l/100 km)
Assurance 1 500 €
Nous avons comparé le total cost of ownership des deux
Entretien 500 €
modèles dans les deux scénarios possibles : achat par
Réparations 750 €
la société ou leasing opérationnel.
Pneus 500 €
16Voiture 1 – 134 g/km (déductible à 75 %) Voiture 2 – 99 g/km (déductible à 90 %)
Frais déductibles à 75 % Frais déductibles à 90 %
Frais 50 % TVA Coût total Frais 50 % TVA Coût total
(non déductibles) (non déductibles)
Amortissement 4 000 420 4 420 Amortissement 4 000 420 4 420
Entretien 500 53 553 Entretien 500 53 553
Réparations 750 79 829 Réparations 750 79 829
Pneus 500 53 553 Pneus 500 53 553
Assurance 1 500 1 500 Assurance 1 500 1 500
TOTAL des frais qui sont déductibles de 75 % 7 854 TOTAL des frais qui sont déductibles de 90 % 7 854
Frais non déductibles 1 96 3 Frais non déductibles 785
Frais déductibles 5 890 Frais déductibles 7 068
Avantage fiscal 33,99 % 2 002 Avantage fiscal 33,99 % 2 403
SOUS-TOTAL 5 852 SOUS-TOTAL 5 451
Frais carburant déductibles à 75 % Frais carburant déductibles à 75 %
Frais de carburant 1 800 189 1 989 Frais de carburant 1 368 143 1 511
Frais de carburant non déductibles 497 Frais de carburant non déductibles 377
Frais déductibles 1 492 Frais déductibles 1 134
Avantage fiscal 33,99 % 507 Avantage fiscal 33,99 % 385
SOUS-TOTAL 1 482 SOUS-TOTAL 1 126
Frais déductibles à 100 % Frais déductibles à 100 %
Cotisation CO2 annuelle 684 684 Cotisation CO2 annuelle 382 382
TOTAL des frais déductibles à 100 % 684 TOTAL des frais déductibles à 100 % 382
Avantage fiscal 33,99 % 232 Avantage fiscal 33,99 % 129
SOUS-TOTAL 452 SOUS-TOTAL 253
TOTAL 7 786 TOTAL 6 830
Différence au niveau du coût net 856 €
Différence après 5 ans 4 780 €
17Leasing
Nous avons comparé les deux mêmes voitures, mais cette fois
sur base d’un leasing, avec un contrat standard de 48 mois
avec un maximum de 120 000 km.
Forfait carburant Volvo V50 115 €
DRIVe Start/Stop (consommation moyenne : 3,8 l/100 km)
Forfait carburant Model X 150 €
(consommation moyenne : 5,1 l/100 km)
Location 500 €
Répartis comme suit :
Amortissement 300 €
Intérêts 50 €
Entretien 30 €
Réparations 30 €
Pneus 20 €
Service de dépannage 20 €
Assurance 50 €
18Voiture 1 – 134 g/km (déductible à 75 %) Voiture 2 – 99 g/km (déductible à 90 %)
Frais déductibles à 75 % Frais déductibles à 90 %
Frais 50 % TVA Coût total Frais 50 % TVA Coût total
(non déductibles) (non déductibles)
Amortissement 300 32 332 Amortissement 300 32 332
Entretien 30 3 33 Entretien 30 3 33
Réparations 30 3 33 Réparations 30 3 33
Pneus 20 2 22 Pneus 20 2 22
Service de dépannage 20 2 22 Service de dépannage 20 2 22
Assurance 50 55 Assurance 50 5 55
TOTAL des frais qui sont déductibles de 75 % 497 TOTAL des frais qui sont déductibles de 90 % 497
Frais non déductibles 124 Frais non déductibles 50
Frais déductibles 373 Frais déductibles 448
Avantage fiscal 33,99 % 127 Avantage fiscal 33,99 % 152
SOUS-TOTAL 370 SOUS-TOTAL 345
Frais carburant déductibles à 75 % Frais carburant déductibles à 75 %
Frais carburant 150 16 166 Frais carburant 120 13 133
Frais de carburant non déductibles 41 Frais de carburant non déductibles 33
Frais déductibles 124 Frais déductibles 99
Avantage fiscal 33,99 % 42 Avantage fiscal 33,99 % 34
SOUS-TOTAL 123 SOUS-TOTAL 99
Frais déductibles à 100 % Frais déductibles à 100 %
Intérêts 50 5 55 Intérêts 50 5 55
Cotisation CO2 mensuelle 56 56 Cotisation CO2 mensuelle 31 31
TOTAL des frais déductibles à 100 % 111 TOTAL des frais déductibles à 100 % 86
Avantage fiscal 33,99 % 38 Avantage fiscal 33,99 % 29
SOUS-TOTAL 73 SOUS-TOTAL 57
TOTAL 567 TOTAL 501
Différence au niveau du coût net 66 €
Différence après 4 ans 3 188 €
1920 Image à titre illustratif.
Conducteurs privés
Volvo épargne l’environnement, mais aussi votre budget
Conducteurs privés
Vous savez depuis longtemps qu’économie ne rime pas toujours avec écologie. Mais saviez-vous
que c’est justement le contraire en ce qui concerne la fiscalité automobile ? Opter pour une voiture
plus respectueuse de l’environnement n’a jamais été aussi avantageux qu’à l’heure actuelle.
D’abord, un véhicule plus respectueux de l’environnement n’est plus nécessairement petit ou
austère. La preuve ? Découvrez nos modèles DRIVe à la fin de ce guide.
En outre, le gouvernement a adopté entre-temps une série de mesures destinées aux particuliers
et visant à encourager l’achat d’une voiture verte. Seulement, en Belgique, il n’est pas toujours
facile de s’y retrouver parmi les différents, avantages et primes au niveau fédéral et communautaire.
Ce guide vous met d’ores et déjà sur la voie verte.Obligations fiscales
TMC
La taxe de mise en circulation est une taxe que l’on ne paie qu’une seule fois lors de l’acquisition d’un véhicule
neuf ou d’occasion et qui est fixée sur base de la puissance fiscale, selon une échelle dégressive en fonction de
l’âge du véhicule. Un forfait minimum de 61,50 euros est toujours d’application pour les véhicules d’occasion
de plus de 15 ans.
Pour plus de détails et pour les tarifs en vigueur, voir p. 6.
Taxe de circulation annuelle
La taxe de circulation est perçue annuellement et se calcule sur base de la puissance fiscale. Après
l’enregistrement de l’inscription, l’Administration des contributions directes vous envoie une demande de
paiement. Si vous remplacez votre ancien véhicule par un véhicule neuf, le montant restant déjà payé pour
votre ancien véhicule est directement déduit de la taxe due pour la nouvelle.
Pour plus de détails et pour les tarifs en vigueur, voir p. 7.
22Avantages et primes
Avantage fiscal à l’achat d’un véhicule plus respectueux de l’environnement
Le gouvernement fédéral encourage l’achat de véhicules plus respectueux de l’environnement. Depuis 2007, vous pouvez
compter sur une belle réduction d’impôt lors de l’acquisition d’un nouveau véhicule à faible émission de CO2 :
Taux d’émission de CO2 Réduction sur facture Volvo DRIVe
< 105 g/km 15 % du prix d’achat Volvo C30-S40-V50 DRIVe Start/Stop
(avec un maximum de 4 450 euros)
105-115 g/km 3 % du prix d’achat Volvo S60 DRIVe Start/Stop
(avec un maximum de 850 euros)
Cette prime est valable sur le montant de la facture d’achat du véhicule et des accessoires (TVA incluse) et est directement
déduite du bon de commande et de la facture. Vous ne devez donc pas tenir compte de ce montant dans votre déclaration
d’impôt.
Vous découvrirez le taux d’émission de CO2 de toutes les voitures dans le Guide des voitures propres du SPF Environnement.
Actuellement, seules quelques marques de voitures proposent un modèle dont le taux d’émission de CO2 est inférieur à 105 g/km.
Volvo est la seule marque à offrir trois voitures familiales dans cette catégorie.
23Comparaison : les chiffres noir sur blanc
Partons de l’hypothèse suivante : en tant que particulier, vous hésitez entre une Volvo C30 DRIVe avec un taux d’émission
de 99 g/km et une voiture du même prix, avec un taux d’émission de 134 g/km. Les deux modèles sont équipés d’un
filtre à particules de série.
Modèle X Volvo C30 DRIVe Start/Stop
Prix catalogue hors TVA 20 000 € Prix catalogue hors TVA 20 000 €
Réduction de 5 % 1 000 € Réduction de 5 % 1 000 €
Prix hors TVA 19 000 € Prix hors TVA 19 000 €
Prix TVA incluse 22 990 € Prix TVA incluse 22 990 €
Réduction fiscale de 15 % 3 448,5 €
TOTAL 19 541,4 €
2425
26 Image à titre illustratif.
Gamme Volvo DRIVe
Volvo peut se targuer d’une longue tradition dans la production écologique de voitures
respectueuses de l’environnement et recyclables. Nous passons maintenant à la vitesse
supérieure avec l’introduction de neuf modèles DRIVe dont le taux d’émission de CO2 et la
consommation sont particulièrement faibles.
La technologie sous-jacente (selon le modèle) est le fruit de nombreuses adaptions, petites
et grandes, et d’une série de développements de pointe :
• La technologie Start/Stop
• L’utilisation de pneus à faible résistance au roulement
• L’utilisation d’huile à faible viscosité
• Quelques adaptations aérodynamiques
• L’introduction de logiciels spécialement adaptés pour le moteur et la boîte de vitesses
• Un châssis abaissé
• ...
À la page suivante, vous trouverez un aperçu des modèles DRIVe disponibles.
27VOLVO C30 VOLVO S40 VOLVO V50
VOLVO C30 DRIVe VOLVO S40 DRIVe VOLVO V50 DRIVe
START/STOP
Émission de CO2 : 99 g/km
START/STOP
Émission de CO2 : 99 g/km
START/STOP
Émission de CO2 : 99 g/km
Consommation : 3,8 l/100 km Consommation : 3,8 l/100 km Consommation : 3,8 l/100 km
Primes pour les particuliers : Primes pour les particuliers : Primes pour les particuliers :
Prime gouvernementale CO2 de 15 % Prime gouvernementale CO2 de 15 % Prime gouvernementale CO2 de 15 %
Avantages et primes pour les sociétés : Avantages et primes pour les sociétés : Avantages et primes pour les sociétés :
Déductibilité : 90 % Déductibilité : 90 % Déductibilité : 90 %
Cotisation de solidarité : 27,39 €/mois Cotisation de solidarité : 27,39 €/mois Cotisation de solidarité : 27,39 €/mois
99 g CO2/km 99 g CO2/km 99 g CO2/km
3,8 l/100 km 3,8 l/100 km 3,8 l/100 km
28VOLVO S60 VOLVO V60 VOLVO V70
Images à titre illustratif.
VOLVO S60 DRIVe VOLVO V60 DRIVe VOLVO V70 DRIVe
START/STOP
Émission de CO2 : 114 g/km
START/STOP
Émission de CO2 : 119 g/km
START/STOP
Émission de CO2 : 119 g/km
Consommation : 4,3 l/100 km Consommation : 4,5 l/100 km Consommation : 4,5 l/100 km
Primes pour les particuliers : Avantages et primes pour les sociétés : Avantages et primes pour les sociétés :
Prime gouvernementale CO2 de 3 % Déductibilité : 75 % Déductibilité : 75 %
Avantages et primes pour les sociétés : Cotisation de solidarité : 44,34 €/mois Cotisation de solidarité : 44,34 €/mois
Déductibilité : 80 %
Cotisation de solidarité : 40,91 €/mois
114 g CO2/km 119 g CO2/km 119 g CO2/km
4,3 l/100 km 4,5 l/100 km 4,5 l/100 km
29VOLVO S80 VOLVO XC60 VOLVO XC70
Images à titre illustratif.
VOLVO S80 DRIVe VOLVO XC60 DRIVe VOLVO XC70 DRIVe
START/STOP START/STOP START/STOP
Émission de CO2 : 119 g/km Émission de CO2 : 149 g/km Émission de CO2 : 144 g/km
Consommation : 4,5 l/100 km Consommation : 4,5 l/100 km Consommation : 4,5 l/100 km
Avantages et primes pour les sociétés : Avantages et primes pour les sociétés : Avantages et primes pour les sociétés :
Déductibilité : 75 % Déductibilité : 70 % Déductibilité : 70 %
Cotisation de solidarité : 44,34 €/mois Cotisation de solidarité : 74 €/mois Cotisation de solidarité : 74 €/mois
119 g CO2/km 149 g CO2/km 144 g CO2/km
4,5 l/100 km 4,5 l/100 km 4,5 l/100 km
30CAR IL FAUT TRAVAILLER SANS RELÂCHE POUR UN MONDE PLUS VERT
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