L'assurance soins de santé en Belgique - Ce que vous voulez savoir - CM Antwerpen
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L’assurance soins de santé en Belgique Ce que vous voulez savoir ...
Index L’assurance soins de santé en Belgique
Introduction 3
Votre affilation à CM Antwerpen 4 Les soins de santé prodigués en Belgique sont de bonne qualité; ils figu-
rent même parmi les meilleurs d’Europe. L’assurance soins de santé est
Ressortissant de l’EEE en possession d’une CEAM 5 un système de solidarité nationale obligatoire : toute personne vivant et/
ou travaillant en Belgique est tenue de s’assurer contre la maladie. Contre
Ressortissant de l’Espace Economique Européen sans CEAM 6 paiement d’une cotisation de sécurité sociale, l’assuré est couvert notam-
ment contre les risques de maladie, d’accident et d’hospitalisation. Pour
Carte SIS 7 pouvoir bénéficier de cette « assurance soins de santé », il faut au préalable
s’affilier à une caisse d’assurance maladie, également appelée mutuelle en
Vignette d’identification jaune 7 Belgique.
Travailleur étranger travaillant pour Dans le cas des travailleurs, les cotisations de sécurité sociale sont im-
médiatement déduites de leur salaire. Pour ce qui est des autres catégories
le compte d’un employeur belge 8
d’assurés, certaines paient une cotisation spécifique. Les membres d’une
famille qui ne jouissent pas de revenus propres en Belgique ou qui ne sont
Etudiant étranger hors EEE 10 pas tenus de s’affilier personnellement sont considérés comme personnes à
charge et sont automatiquement assurés par l’assurance soins de santé du
Le remboursement de vos frais médicaux 11 « chef de ménage » (cf. les enfants; les conjoint(e)s).
Quels frais sont remboursés par
l’assurance obligatoire soins de santé? 13 CM Antwerpen
Quels frais ne sont pas remboursés par La mutualité chrétienne est la plus importante caisse d’assurance maladie de Bel-
l’assurance obligatoire soins de santé? 14 gique. Nous prenons non seulement en charge votre assurance obligatoire soins de
santé, mais nous offrons en outre aussi des services et des avantages supplémentai-
Avantages et services supplémentaires de CM Antwerpen 15 res. Nos collaborateurs spécialisés et expérimentés vous aideront volontiers à régler
votre affiliation sans trop de tracasseries. N’hésitez pas à nous contacter pour de plus
Que se passe-t-il quand vous vous rendez temporairement amples renseignements ou pour obtenir un conseil personnalisé. Pour connaître nos
à l’étranger pendant votre séjour en Belgique? 16 coordonnées, rendez-vous à la page 19.
L’assurance dépendance flamande 17
Contact - information 19
2 3
Votre affilation à CM Antwerpen Ressortissant de l’Espace Economique
Européen en possession d’une CEAM
Votre affiliation et le remboursement des frais médicaux auquel vous avez droit en Votre affiliation
Belgique dépendent de votre pays d’origine ou de votre activité en Belgique.
En tant que ressortissant d’un pays de l’EEE, vous devez avant votre départ pour la
Nous distinguons les catégories suivantes: Belgique aller chercher une carte européenne d’assurance maladie (page 22) auprès
de votre caisse d’assurance maladie. Si vous êtes en possession de ce document,
1 Ressortissant de l’Espace Economique Européen (EEE + la Suisse) en posses- vous ne devez pas vous affilier à une caisse d’assurance maladie belge. Ce n’est que
sion d’une carte européenne d’assurance maladie (CEAM) si vous avez engagé des frais médicaux (p. ex. achat de médicaments ou consultation
chez un médecin) que vous devez vous rendre dans un de nos secrétariats.
Remboursement des frais médicaux
Lorsque vous consultez un généraliste ou un spécialiste, vous recevez une
« attestation de soins donnés ». Le pharmacien aussi délivre, dans certains cas, un
document pour obtenir un remboursement (modèle d’attestation 704). Apportez-nous
ces attestations accompagnées de votre CEAM lors de votre passage dans un de
nos secrétariats. N’oubliez pas non plus votre numéro de compte en banque. Nous
effectuons les virements de préférence sur un compte en banque belge. Si vous ne
disposez que d’un numéro de compte étranger, veuillez vous munir de votre Inter-
2 Ressortissant de l’EEE sans CEAM national Bank Account Number (IBAN) et du code BIC ou SWIFT, ainsi que de votre
passeport international.
3 Travailleur étranger travaillant pour le compte d’un employeur belge
4 Etudiant étranger hors de l’EEE.
Si vous n’appartenez pas à une de ces catégories, n’hésitez pas à nous contacter pour
demander conseil.
4 5
Ressortissant de l’Espace Economique Carte SIS
Européen sans CEAM
Votre affiliation La carte d’identité sociale est déli-
vrée à tous les assurés sociaux qui
Si votre assurance soins de santé étrangère n’est pas en mesure de délivrer une carte sont assujettis à la sécurité sociale.
européenne d’assurance maladie (CEAM) ou que vous recevez un autre document, Elle contient toutes les données qui
vous devrez, dans la plupart des cas, vous affilier à une caisse d’assurance maladie sont nécessaires aux institutions de la
belge. Dans ce cas, contactez-nous dès votre arrivée en Belgique. Apportez le do- sécurité sociale pour pouvoir vous aider
cument, votre numéro de compte en banque et votre passeport international. Nous au mieux.
déterminerons alors quelle affiliation vous devez prendre et quelle cotisation vous
devrez éventuellement payer.
Remboursement des frais médicaux
Vignette d’identification jaune
Une fois votre affiliation à CM Antwerpen réglée, vous recevrez pour tous les mem-
bres de votre famille une carte SIS et des vignettes jaunes. Vous avez besoin de La caisse d’assurance maladie vous procure des vignettes d’identification jaunes
votre carte SIS lorsque vous vous rendez à l’hôpital et pour acheter des médicaments mentionnant toutes les données nécessaires à celle-ci pour pouvoir effectuer les
en pharmacie. Prenez-en bien soin! Les vignettes jaunes doivent être apposées sur opérations requises. Vous devez en tout temps utiliser les vignettes jaunes établies à
tous les documents de demande de remboursement que vous remettez à la caisse votre nom. Elles sont à coller sur tous les formulaires destinés à la caisse d’assurance
d’assurance maladie. maladie.
Lorsque vous consultez un généraliste
ou un spécialiste, vous recevez une
« attestation de soins donnés ». Le phar-
macien aussi délivre, dans certains
cas, un document pour obtenir un rem-
boursement (modèle d’attestation 704).
Apportez-nous ces attestations accom-
pagnées de votre CEAM lors de votre pas-
sage dans un de nos secrétariats.
6 7
Travailleur étranger travaillant pour Remboursement de la perte de salaire en cas
le compte d’un employeur belge d’incapacité de travail
Si, en tant que travailleur, vous subissez une perte de salaire suite à une maladie ou
à un accident, vous pouvez sous certaines conditions toucher un revenu de rempla-
Votre affiliation cement versé par l’assurance soins de santé (après ± 6 mois de travail). Pour pouvoir
bénéficier de ce revenu de remplacement, il faut déclarer la maladie dans les 48
Si vous travaillez pour le compte d’un employeur belge, une retenue de 13,07 % de heures à CM Antwerpen.
votre salaire brute sera automatiquement opérée notamment pour l’assurance soins
de santé et les accidents du travail. Moyennant une déclaration de votre employ- Dans le cadre de l’assurance obligatoire soins de santé, un congé de maternité de
eur dont il ressort que vous avez conclu un contrat de travail avec lui, vous pouvez 15 semaines est également prévu. Ce congé est rémunéré par la caisse d’assurance
vous affilier à notre caisse d’assurance maladie. Les membres de votre famille qui maladie après déclaration du nouveau-né.
séjournent également en Belgique et qui ne sont pas tenus de prendre une affiliation
nominative seront également couverts par votre assurance.
Certificat d’incapacité de travail
Outre la retenue sur votre salaire, vous paierez également directement à CM
Antwerpen les cotisations suivantes: Si, pour cause de maladie, vous ne pouvez pas aller travailler, vous êtes, à l’égard de
l’assurance maladie, en incapacité de travail.
• Avantages et services supplémentaires (page 33) 6,37* euro par mois et par
affiliation
Remboursement des frais médicaux Vous devez cependant en ap-
porter la preuve. Cette preuve
Une fois votre affiliation à CM Antwerpen réglée, vous recevrez pour tous les mem- ne peut être fournie que par un
bres de votre famille une carte SIS et des vignettes jaunes. Vous avez besoin de médecin.
votre carte SIS lorsque vous vous rendez à l’hôpital et pour acheter des médicaments
en pharmacie. Prenez-en bien soin! Les vignettes jaunes doivent être apposées sur Si vous êtes en incapacité de
tous les documents de demande de remboursement que vous remettez à la caisse travail, vous êtes tenu d’en in-
d’assurance maladie. former la caisse d’assurance
maladie par la poste sous les
Lorsque vous consultez un généraliste ou un spécialiste, vous recevez une « attes- 48 heures.
tation de soins donnés ». Le pharmacien aussi délivre, dans certains cas, un
document pour obtenir un remboursement (modèle d’attestation 704). Pour ce faire, la caisse
Apportez-nous ces attestations accompagnées de votre CEAM lors de votre passage d’assurance maladie dispose
dans un de nos secrétariats. d’un formulaire de déclaration
spécifique.
8 9
* montant le 01-01-2011
Etudiant étranger hors EEE Remboursement des frais médicaux
Une fois votre affiliation à CM Antwerpen réglée, vous recevrez pour tous les mem-
bres de votre famille une carte SIS et des vignettes jaunes. Vous avez besoin de
votre carte SIS lorsque vous vous rendez à l’hôpital et pour acheter des médicaments
Lorsque vous venez étudier en Belgique en tant que non-ressortissant de l’EEE, vous en pharmacie. Prenez-en bien soin! Les vignettes jaunes doivent être apposées sur
êtes tenu de vous inscrire dans les registres de la population belge et de vous affilier tous les documents de demande de remboursement que vous remettez à la caisse
à l’assurance soins de santé belge. d’assurance maladie.
Lorsque vous consultez un généraliste ou un
Votre inscription spécialiste, vous recevez une « attestation de soins
donnés ». Le pharmacien aussi délivre, dans
Selon votre situation personnelle, vous pouvez accéder à deux statuts d’affiliation certains cas, un document pour obtenir un
auprès de CM Antwerpen: remboursement (modèle d’attestation 704).
• Inscription sous statut d’ETUDIANT: cette inscription s’adresse principale- Apportez-nous ces attestations accompagnées
ment caux étudiants qui viennent étudier en Belgique pour une courte période. de votre CEAM lors de votre passage dans un
Seule condition à remplir : produire une déclaration de l’établissement de nos secrétariats..
d’enseignement (université ou école supérieure) attestant que vous êtes inscrit
dans cette formation.
Le remboursement de vos frais médicaux
Vous payez à CM Antwerpen la cotisation suivante:
- Etudiant : 54,48* euro par trimestre.
- Avantages et services supplémentaires : 6,37* euro par mois.
L’assurance soins de santé belge prévoit le remboursement des frais médicaux (bel-
• Inscription sous statut de RESIDENT ou SEJOURNANT EN BELGIQUE’: ges). Cette assurance prend à sa charge environ 75 % des frais en moyenne. Certains
la plupart des étudiants peuvent s’inscrire sous ce statut. Condition: être en posses- frais médicaux (vitaux) sont remboursés dans leur intégralité.
sion d’une carte d’identité belge (temporaire).
En Belgique, vous pouvez choisir librement votre prestataire de soins. Les médecins
Vous payez à CM Antwerpen la cotisation suivante: exercent dans des cabinets privés ou au sein d’un hôpital. La plupart des médecins
- Résident: vous payez selon le revenu imposable (belge ou étranger) dont vous en Belgique parlent plutôt bien le français. Si vous allez consulter un médecin, ayez
disposez personnellement toujours de l’argent liquide sur vous. A la fin de la consultation, vous réglez immé-
- Avantages et services supplémentaires: 6,37* euro par mois. diatement ses honoraires. Rares sont les médecins qui sont équipés d’un terminal
pour régler les paiements par voie électronique. Le remboursement par l’assurance
obligatoire soins de santé intervient par après moyennant l’attestation du médecin.
Apposez-y une de vos vignettes jaunes (que vous avez reçues lors de votre inscription
à la caisse d’assurance maladie) et remettez ce document à la caisse d’assurance
10 maladie. 11
* montant le 01-01-2011
Que mentionne l’attestation de soins donnés ? Quels frais sont remboursés par l’assurance
obligatoire soins de santé ?
Apposez ici votre vignette d’identification La liste des frais médicaux qui entrent en ligne de compte pour le remboursement par
jaune l’assurance soins de santé est très longue et très détaillée. En gros, on distingue les
catégories de frais suivants:
Les nom et prénom du patient, le
Soins ambulatoires chez les médecins,
numéro de nomenclature des prestations,
la date de la prestation les spécialistes, les dentistes,…
Attention: certains dispensateurs de soins ont signé des accords tarifaires avec les
caisses d’assurance maladie (= médecins conventionnés). D’autres peuvent réclamer
des suppléments d’honoraires qui n’entrent pas en ligne de compte pour le rembour-
sement. Vous pouvez toujours vous adresser à la caisse d’assurance maladie pour
savoir si votre dispensateur de soins est conventionné ou pas.
Médicaments
Les nom et adresse du médecin, le
numéro d’identification et la signature Une série de médicaments sont remboursables 0.00000.00.000
par l’assurance obligatoire soins de santé.
...................................................................................
Renseignez-vous auprès de votre médecin.
Reçu. Ce talon est la preuve que vous avez
Pour ces médicaments et leur remboursement,
payé le médecin. Le médecin y inscrit le il vous faut une prescription du médecin et une
montant dû. carte SIS valable (= pièce d’identité pour
l’assurance soins de santé). Vous recevez
automatiquement cette carte lors de votre
affiliation à la caisse d’assurance maladie
Que mentionne la prescription de médi-
caments?
En cas d’urgence, vous pouvez directement accéder à l’hôpital par le service des
Stempel van de voorschrijver Datum en handtekening van de
voorschrijver
- le nom du médecin
urgences. Mais n’en abusez pas. La nuit et les week-ends, des gardes sont également - le nom du patient Uitvoerbaar vanaf voornoemde datum of
assurées par les médecins généralistes. - les médicaments prescrits
vanaf:
................................................................
- le cachet mentionnant l’adresse du médecin
- la date et la signature du médecin
Munissez-vous de la prescription de médicaments et de votre carte SIS pour vous
12 13
rendre chez le pharmacien.
Hospitalisation (de jour) Avantages et services supplémentaires
de CM Antwerpen
Votre contribution personnelle dans les frais d’hospi-
talisation dépend essentiellement de l’hôpital et
du type de chambre choisis. Une admission en Outre l’application correcte de l’assurance obligatoire soins de santé, CM Antwerpen
chambre individuelle coûte nettement plus qu’une offre des avantages et des services supplémentaires moyennant une modique
admission en chambre commune. Informez-vous cotisation de 6,37* euro par mois (01-01-2011) et par affiliation (les enfants et con-
au préalable et munissez-vous toujours de votre joints à charge ne doivent pas payer cette cotisation).
carte SIS lors de votre admission. Ce faisant,
l’intervention de l’assurance obligatoire soins de Après quelques mois d’affiliation, vous bénéficiez alors des avantages et services
santé peut être directement réglée avec la caisse suivants:
d’assurance maladie et vous payez uniquement votre • une intervention financière en homéopathie, ostéopathie et chiropraxie, dans le
contribution personnelle. Si vous le désirez, CM transport en ambulance ‘100’, pour l’achat de lunettes et de lentilles de contact
Antwerpen peut contrôler la régularité de votre pour enfants & jeunes, ….
facture d’hôpital. Remettez-nous la facture avant • une assistance médicale à l’étranger ‘MUTAS’
même de la payer. • le prêt gratuit de matériel d’aide et de soins: pèse-bébé, béquilles, fauteuil
roulant, …
Quels frais ne sont PAS remboursés par • une intervention financière dans la cotisation d’adhérent à un club sportif.
• une prime de naissance de 130* euro par parent affilié ou une cadeau
l’assurance obligatoire soins de santé ? • …..
CM Antwerpen propose également une assurance hospitalisation ‘CM-Hospitaal-
plan’ et ‘CM-Hospitaalplus’. N’hésitez pas à nous contacter pour en savoir plus.
Les frais médicaux ne sont pas tous remboursés par l’assurance obligatoire soins de
santé. Voici un aperçu des frais les plus courants qui sont exclus:
• Tous les suppléments qui sont portés en compte par les dispensateurs de soins
non conventionnés
• Frais supplémentaires pour chambre à un lit ou à deux lits
• Transport en ambulance
• Acuponcture, homéopathie, chiropraxie
• Prothèses dentaires pour les moins de 50 ans
• Consultations d’un psychologue
• ….
Pour certains frais, un remboursement est quand même prévu dans le cadre des avan-
tages et services supplémentaires de CM Antwerpen.
14 15
* montant le 01-01-2011
Que se passe-t-il quand vous vous rendez
temporairement à l’étranger pendant votre
séjour en Belgique ?
Même lorsque vous partez en vacances dans un autre pays, nous continuons à pren-
dre soin de vous ! Pour toute période de vacances de maximum 3 mois, vous pouvez
bénéficier de notre assistance voyage à l’étranger “MUTAS” qui est comprise dans
votre affiliation à CM Antwerpen.
Un remboursement des frais médicaux urgents est prévu, que ce soit dans le cadre
ou non d’une hospitalisation. Si le rapatriement en Belgique est jugé médicalement
nécessaire, ces frais sont également pris en charge par Eurocross. Demandez
votre carte WAC (World Assistance Card) et un dépliant dans notre caisse
d’assurance maladie.
L’assurance dépendance flamande
L’assurance dépendance du gouvernement flamand offre aux personnes nécessitant
d’importants soins une protection contre les frais non médicaux élevés. Il s’agit d’une
assurance obligatoire pour toute personne de plus de 25 ans qui habite et/ou travaille
en Flandre.
Si, pendant votre période d’affiliation à CM Antwerpen, vous vous rendez dans un des Vous pouvez vous affilier à l’assurance dépendance auprès de votre caisse d’assurance
pays de l’EEE + la Suisse, pour votre travail, mieux vaut demander avant votre départ maladie.
la carte européenne d’assurance maladie.
En 2010, la cotisation s’élevait à 25 euro par an.
16 17Contact
www.cm.be
E-mail: antwerpen@cm.be
Tel: 03 221 93 39
Kantoren
CM Antwerpen
2000 Antwerpen Nationalestraat 111 Tel. 03 470 18 50
2000 Antwerpen Korte Winkelstraat 17A Tel. 03 221 92 51
2020 Antwerpen Sint-Bernardsestw 290 Tel. 03 260 90 00
2600 Berchem Grotesteenweg 70 Tel. 03 285 97 00
2600 Berchem Dianalaan 176 Tel. 03 320 26 10
2140 Borgerhout Turnhoutsebaan 342 Tel. 03 270 35 90
2100 Deurne Gallifortlei 74 Tel. 03 327 36 50
2100 Deurne Herentalsebaan 331 Tel. 03 320 25 70
2180 Ekeren Markt 3 Tel. 03 546 43 90
2660 Hoboken Antwerpsesteenweg 57 Tel. 03 820 10 90
2170 Merksem Sint-Franciscusplein 20 Tel. 03 640 36 80
2610 Wilrijk Heistraat 37 Tel. 03 740 09 70
19CM Antwerpen Verantwoordelijke uitgever: Jos Muyshondt, Molenbergstraat 2, 2000 Antwerpen Uitgave september 2011
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